NÂ° 79 - Juin 2007 - OppÃ¨de et OppÃ¨de le Vieux

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COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL vendredi 30 mars 2007 à 18 h 15 Conseillers présents : Messieurs et Mesdames : CALVO Albert - MAGNAN Geneviève - BURLE Yves - BORGINI Bernard - CAMUS Maurice - PAGES Jean-Pierre - BOCK Daniel -MAÏQUES Jean- Yves - COUPARD Alain - BLOT Yvette. Absents excusés : M CASTEAU Denis qui donne pouvoir à M CALVO Mme SOTO Catherine qui donne pouvoir à M BORGINI Mme SABATER Annie qui donne pouvoir à M MAIQUES Mme DESTOMBE Joëlle qui donne pouvoir à Mme MAGNAN M NOUGUIER Daniel qui donne pouvoir à M BOCK Présentation et Acceptation des comptes Administratifs et Comptes de gestion 2006 Monsieur le Maire demande à Mr PLANCQ Vincent, Secrétaire de Mairie, de présenter à l’assemblée les comptes administratifs et les comptes de gestion de l’année 2006 : Le Conseil Municipal sous la présidence du doyen de l’assemblée après délibération et à l’unanimité :Accepte les comptes administratifs et comptes de gestion 2006 comme suit : Commune: Fonctionnement 2006 : Dépenses : 988 623.92 € Recettes : 1 265 860.96 € Résultat exercice 2006 excédentaire de 277 237.04€ Excédent de clôture 2005 66 41.2€ Soit un excédent de fonctionnement 2006 : 343 649.30 € Investissement 2006 Dépenses : 1 611 465.30 € Recettes : 2 776 418.52 € Résultat exercice 2006 excédentaire de 1 164 953.22 € Excédent de clôture 2005 44 052.88 € Soit un excédent d’investissement 2006 1 209 006.10 € Monsieur le Maire précise que l’excédent important de l’investissement est dû au versement du prêt pour la salle des fêtes fin 2006 alors que les factures ont été payées début 2007. Assainissement (M49) : Fonctionnement 2006 : Dépenses : 28 771.06 € Recettes : 36 555.64 € Résultat exercice 2006 excédentaire de 7 784.58€ Excédent de clôture 2005 36 688.16€ Soit un excédent de fonctionnement 2006 : 44 472.74 € Investissement 2006 Dépenses : 6 043.85 € Recettes : 31 211.86 € Résultat exercice 2006 excédentaire de 25 168.01 € Excédent de clôture 2005 26 199.42 € Soit un excédent d’investissement 2006 :51367.43€ Monsieur le Maire précise que ces excédents permettront d’autofinancer la nouvelle station d’épuration et de limiter les emprunts. Logements Sociaux : Fonctionnement 2006 : Dépenses : 38 499.56 € Recettes : 70 551.46€ Résultat exercice 2006 excédentaire de 32 051.90 € Excédent de clôture 2005 1229.83€ Soit un excédent de fonctionnement 2006 : 33 281.73 € Investissement 2006 Dépenses : 262 783.89 € Recettes : 90 936.05 € Résultat exercice 2006 déficitaire de 171 847. 84 € Excédent de clôture 2005 62 291.44 € Soit un déficit d’investissement 2006 109 556.40 € Monsieur le Maire informe l’assemblée que ce Budget s’équilibrera à compter de 2010. Parking V.O. : Fonctionnement 2006 : Dépenses : 4 007.88 € Recettes : 43 872.91 € Résultat exercice 2006 excédentaire de 39 865.03€ Excédent de clôture 2005 (Budget créé en 2006) Soit un excédent de fonctionnement 2006 : 39 865.03 € Investissement 2006 : Aucune Opération Confirmation des tarifs de location de la Salle des Fêtes Monsieur le Maire rappelle la délibération du 15.02.2007 et demande à l’assemblée d’apporter quelques précisions sur les tarifs de location. Monsieur le Maire propose : Location Oppédois : 500 €, le 2éme jour à 250 € (uniquement pour les résidents sur la Commune) Location Extérieur : 1500 €, le 2éme jour à 500 €
Associations Locales : 2 fois gratuites pour manifestation Ensuite tarif Oppédois La Caution de 1500 € (chèque non encaissé) pour toute location sera déposée au régisseur en même temps que les arrhes qui sont fixés à 50 % du prix de la location (chèque encaissé), sauf pour les associations oppédoises. Seule la réception des arrhes officialisera la réservation de la salle. Le solde de la location (soit 50 % du montant) sera versé au plus tard le jour de l’entrée dans la salle Après délibération, le Conseil Municipal à l’unanimité : - Approuve ces modifications tel que définies cidessus. Recrutement d’un Adjoint Administratif 1ére Classe Monsieur le Maire informe à l’assemblée que Mme ROUX Valérie a été embauchée au service Comptabilité – Urbanisme Questions Diverses Mise à disposition d’emplacements de parking dans le cadre de la création d’appartements. Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de M MOISE qui sollicite la Commune afin de lui mettre à disposition des emplacements de parking pour pouvoir créer des appartements rue des Poulivets. Monsieur le Maire signale que cette condition est nécessaire à l’attribution du permis de construire. Monsieur le Maire propose de fixer cette participation à 15 €/ par mois / par emplacement Et propose 2 places sur le parking de l’église et 2 places sur le parking rue des Poulivets. Après Délibération, Le Conseil Municipal à l’unanimité : - Approuve la mise à disposition d’emplacements de parking et le montant de la participation financière qui sera réactualisée tous les ans. Création d’emplois saisonniers : Monsieur le Maire présente les différents emplois saisonniers créés : Parking : Début le 31 mars 2007 : - GRAILLE Cathy et Luc SAVINAS Permanence Eglise : - VIENSMarianne/VIGUIER Amandine /THOMASSIN Elodie BETTEMBOURG Aurélie /BIROLINI Pauline BOMPUIS Marielle /GRAILLE Magalie COMTAT Pauline Entretien Voirie : - DEBATTISTA Hugo /COMBE Damien /MAIQUES Corentin /YONGER Kevin COSIMI Jérémie Travaux d’entretien dans la forêt communale proposés par l’ONF Monsieur le Maire présente un devis établi par l’ONF pour des travaux d’entretien de la forêt communale, notamment la création et l’ouverture de la limite Nord Après Délibération et à l’unanimité le conseil Municipal : -Approuve la réalisation de ces travaux et accepte le devis de l’ONF d’un Montant de 2500 € H.T. La séance est levée à 20 heures 00 Jeudi 05 Avril 2007 à 18 heures 15 Conseillers présents : Messieurs et Mesdames : CALVO Albert - MAGNAN Geneviève - BURLE Yves - BORGINI Bernard - CAMUS Maurice - PAGES Jean-Pierre - BOCK Daniel - - SOTO Catherine - NOUGUIER Daniel - MAÏQUES Jean-Yves - BLOT Yvette. Absents excusés : Monsieur CASTEAU Denis qui donne pouvoir à M CALVO Madame SABATER Annie qui donne pouvoir à M MAIQUES Monsieur COUPARD Alain qui donne pouvoir à M PAGES Absente Non excusée : Mme DESTOMBE Joëlle Vote des subventions et participations aux associations locales et extérieures (Proposition jointe au document « Budget Primitif 2007 ») Monsieur le Maire donne lecture des propositions des participations et subventions aux associations locales et extérieures présentées par la commission des associations. Après délibération le Conseil Municipal à l’unanimité : Accepte la proposition des participations et des subventions aux associations Renouvellement des différentes locations pour occupation du domaine public Monsieur le Maire présente les différentes occupations du domaine public et invite le conseil Municipal à accepter les nouveaux montants mis à jour : - Carrières de Blacouve 52115.90 € (23575 m3) contre 39933.06 € (18650 m3) en 2006 - PERSICOT Patrick 226.34 € contre 219.34 € en 2006 - Echauguette en attente du nouvel Indice 366.65 € pour 2006 - Bar du Vieil OPPEDE 903.84 € contre 875.88 € en 2006
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