extrait du registre des délibérations du conseil municipal

Commune de
SAINT SAUVEUR DE PEYRE ( LOZERE)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres :
En exercice : 11
Présents : 9
Votants : 9
Pour: 9
Contre: 0
Abstention: 0
L'an deux mille onze et le vingt six avril à 20 heures 45
le Conseil Municipal de la commune de SAINT SAUVEUR DE PEYRE dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire
à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guiral Michel, Maire.
Date de la convocation 18 avril 2011
PRÉSENTS : Albaret Louis, Amarger Jean-Michel, Fanguin Albert, Itier Yvette, Itier
Jean-Pierre, Itier Joseph, Osty Francis, Poudevigne Céline, Saint-Léger Philippe
ABSENTS : Coustès Gisèle
Madame Céline Poudevigne a été désigné(e) secrétaire de séance
OBJET: Subvention communale 2011 ( Société du Chien Berger Allemand) (2011_14)
Sur proposition de Monsieur le Maire,
Monsieur Michel GUIRAL, Président de la Société du Berger Allemand, s’étant retiré,
le Conseil Municipal, après avoir délibéré, vote la subvention suivante
Bénéficiaire :
Société du Chien Berger Allemand
Montant : 305, 00€
Objet :
Exposition canine
Conditions d’octroi :
forfaitaire
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus.
Pour copie conforme
Le Maire
Certifié exécutoire
Publié le 28/04/2011
Michel GUIRAL
R.F.
PRÉFECTURE DE MENDE
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR : 28/04/2011
048-214801839-20110426-2011_14-DE

Commune de
SAINT SAUVEUR DE PEYRE ( LOZERE)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres :
En exercice : 11
Présents : 10
Votants : 10
Pour: 10
Contre: 0
Abstention: 0
L'an deux mille onze et le vingt six avril à 20 heures 45
le Conseil Municipal de la commune de SAINT SAUVEUR DE PEYRE dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire
à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guiral Michel, Maire.
Date de la convocation 18 avril 2011
PRÉSENTS : Guiral Michel, Albaret Louis, Amarger Jean-Michel, Fanguin Albert, Itier
Yvette, Itier Jean-Pierre, Itier Joseph, Osty Francis, Poudevigne Céline, Saint-Léger Philippe
ABSENTS : Coustès Gisèle
Madame Céline Poudevigne a été désigné(e) secrétaire de séance
OBJET: Subventions communales 2011 (2011_13)
Sur proposition de Monsieur le Maire,
Après avoir délibéré,
le Conseil Municipal vote les subventions accordées aux différentes associations telles que présentées dans le
tableau en annexe.
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus.
Pour copie conforme
Le Maire
Certifié exécutoire
Publié le 28/04/2011
Michel GUIRAL
R.F.
PRÉFECTURE DE MENDE
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR : 28/04/2011
048-214801839-20110426-2011_13-DE

COMMUNE DE SAINT SAUVEUR DE PEYRE
(Lozère)
SUBVENTIONS - ANNEE 2011
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BENEFICIAIRES MONTANT OBJET CONDITIONS d'OCTROI
Sou de l'Ecole Pu. de St Sauveur 2 200,00 Intéret communal Forfaitaire
Sou de l'Ecole Pu. de St Sauveur 500,00 Transport piscine Forfaitaire
Foyer Rural 1 300,00 Intéret communal Forfaitaire
Entente E.S.C.B. 500,00 Intéret communal Forfaitaire
Société de chasse St Sauveur 500,00 Intéret communal Forfaitaire
Club Terre de Peyre 150,00 Intéret communal Forfaitaire
Syndicat Lozérien Race Aubrac 80,00 Intéret communal Forfaitaire
FNACA 50,00 Intéret communal Forfaitaire
Radio Eaux Vives 35,00 Intéret communal Forfaitaire
Radio Margeride 35,00 Intéret communal Forfaitaire
Ass. Restos du Coeur 80,00 Intéret communal Forfaitaire
F.O.L. Lozère 35,00 Participation Tour Lozère Forfaitaire
A.D.M.R. Aumont 80,00 Intéret communal Forfaitaire
Ligue contre le cancer 80,00 Intéret communal Forfaitaire
Saint Sauveur le 26 avril 2011
Le Maire,
R.F.
PRÉFECTURE DE MENDE
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR : 28/04/2011
048-214801839-20110426-2011_13-DE
Michel GUIRAL