octobre 2001 - Saint-Point

N° 9
octobre 2001
Le Point de Saint Point
Imprimé par nos soins
BULLETIN D'INFORMATION MUNICIPAL
Compte rendu de la réunion du
Conseil Municipal du 20/09/01
Le Conseil Municipal s’est réuni
sous la présidence de M. Claude
DERRIEN, Maire.
M. Gilles BODILLARD a été élu
secrétaire de séance.
Le compte rendu de la réunion du
28/06/01 a été approuvé à
l’unanimité.
A la suite de la démission de
Mme Nadine BONNENFANT en
date du 7 septembre 2001 de la
fonction de premier adjoint, Mme
Martine DESCHIZEAUX a été
promue premier adjoint, mais a
refusé cette fonction. Il a donc été
procédé à de nouvelles élections des
adjoints, après avoir fixé leur
nombre à deux, sans élections
complémentaires préalables.
ÉLECTION DES ADJOINTS
PREMIER ADJOINT
M. Jean SIEGEL candidat déclaré
aux fonctions de premier adjoint a
été élu au 1er tour par 9 voix.
DEUXIÈME ADJOINT
Mme Martine DESCHIZEAUX
candidate déclarée aux fonctions de
second adjoint a été élue au 1er tour
par 8 voix.
Le Conseil Municipal décide de
fixer l'indemnité du 1er adjoint à
25% de l'indemnité du Maire et celle
du 2ème adjoint à 12,5% de
l'indemnité du Maire.
DÉLÉGATIONS
Suite à la modification du
Conseil, il a été procédé à l’élection
de nouveaux délégués/suppléants
aux structures intercommunales:
Syndicat des Eaux de la Haute-
Grosne: Mme Stéphanie EVANS,
comme délégué titulaire
Communauté de Communes: M.
Jean SIEGEL, comme titulaire et
Mme Martine DESCHIZEAUX
comme suppléant
ACTE: M. Yves BERGERON
comme titulaire et M. Claude
DERRIEN suppléant.
INTERCOMMUNALITÉ
Le Conseil Municipal a confirmé
son accord pour que la Communauté
de Communes conduise une étude
de zonage de l’assainissement et une
nouvelle OPAH avec la
Communauté de Matour.
AVENANT N°1 AU MARCHÉ
DE TRAVAUX
D’ASSAINISSEMENT DU
BOURG
Suite à des travaux
supplémentaires et des imprévus, le
Conseil a accepté un avenant de
21.064,80 Fht qui fait passer le
marché initial de 225.350,00 Fht à
246.414,80 Fht (37.565,69 €ht).
LICENCE IV DU CAFÉ
BROYER
Le Conseil a approuvé
l’acquisition de la licence IV par la
commune après consultation du
service du Domaine de l’État.
ÉQUIPEMENTS EN
MATÉRIELS
Un accord de principe a été donné
pour l’acquisition de matériels de
voirie: tondeuse, débroussailleuse,
remorque.
TRAVAUX PROPOSÉS AU
FDAEC ET AU FDAVOC 2002.
Les travaux proposés pour
bénéficier des subventions du
département ont été:
- pour le FDAEC (bâtiments):
pavage de la cour de la salle
communale et aménagement du
Monument pour environ 46000 Fht
(7000€ht).
- pour le FDAVOC (voirie): environ
100000Fht (15000€ht) de travaux
sur la voirie communale.
De même il a été signalé que le
mur du haut du cimetière nécessitera
d’être restauré.
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FINANCES COMMUNALES
M.SEBERT, trésorier municipal, a effectué une
analyse des finances des 3 dernières années dont il
ressort que la commune est en bonne santé
financière avec une faible pression fiscale.
INFORMATIONS DIVERSES
• L’Académie de Mâcon a signalé des
dégradations au tombeau de Lamartine.
Le nouveau « look »
de la Mairie
Lors de votre prochaine visite en Mairie, vous
aurez l’occasion d’apprécier la nouvelle décoration
ainsi que la nouvelle disposition qui vous permettra
d’étudier vos dossiers plus discrètement. Rappelons
que la Mairie est ouverte les mardis et samedis
de 10h30 à 12h30.
• Il est proposé de réfléchir à un projet de
lotissement.
• Le ramassage des chiffons et papiers au
profit de l’Association des Paralysés de France
aura lieu le 17 novembre.
• Le repas des Anciens (électeurs de plus de
70 ans) aura lieu le 7 novembre.
La licence du café Broyer
Suite à la fermeture du café Broyer, la licence
était à vendre. Un café étant un lieu de rencontre
privilégié pour la vie du village, le conseil a décidé
qu’il serait dommage de perdre cette licence.
De ce fait, il a préféré l’acquérir afin qu’elle ne
quitte pas la commune et en sera « le gardien »
jusqu’à ce qu’une opportunité ne se présente.
La Zone Industrielle Genève-Océan
La Z.I. Genève-Océan se situe en bordure de RCEA sur la commune
de Dompierre-Les-Ormes.
Un Syndicat Intercommunal regroupant 15 communes des cantons
de Matour et Tramayes, dont Saint Point, s’occupe de l’aménagement,
du développement, de l’entretien et de l’animation de ce site industriel.
11 sociétés sont pour l’instant implantées sur la Z.I. Genève-Océan
et le Syndicat Intercommunal a également pour vocation de veiller à la prospérité de ces entreprises.
Parmi elles, on retrouve notamment :
• Un Hôtel-Restaurant **, Le Relais du Haut Clunysois, où le chef vous propose une cuisine régionale,
adaptée aux produits du terroir.
• Une Entreprise de Bâtiment Générale Prost, spécialisée dans la construction de maisons individuelles
et la rénovation de bâtiments.
• Menuiserie Bonin- Mazoyer, spécialisée dans la réhabilitation de bâtiments anciens et dans toutes
menuiseries extérieures comme intérieures.
• Garage Berland qui opère dans le domaine de la mécanique poids-lourds.
• Plomberie Litaudon, expert dans le chauffage central, zinguerie, sanitaire et plomberie.
• Charnay Electric Industrie Câblage Automatisme. Il s’agit d’une entreprise d’étude, de construction
et d’installation électrotechnique (conception de câblage électrique des armoires, automatisation
de machines industrielles).
• Etablissements Chorier, spécialisés dans la déformation des métaux essentiellement par pliage de
tôle. Fabrication en sous-traitance de toutes sortes de structures métalliques à destination des fabricants
de matériel.
• Ecamat, entreprise qui a pour principale activité la fabrication de cabines de peinture.
• International Van SA vend et loue des semi-remorques.
• Teknokit, conception et fabrication de kits de carrosseries pour véhicules industriels.
Face au développement de la RCEA, le Syndicat Intercommunal souhaite réaliser une extension de
ce site industriel, qui bénéficie non seulement d’avantages géographiques mais également d’avantages
fiscaux et sociaux intéressants. A signaler qu’un local industriel de 600 m² est à louer pour 4 000 F par
mois et qu’un terrain viabilisé de 8000 m² est à vendre à un prix attractif.
(Contacter : Syndicat Intercommunal de la Z.I. Genève-Océan ( 03-85-50-36-30).
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Membres de commissions
et E.P.C.I.
Suite aux changements dans le conseil, de nouveaux
délégués aux différentes commissions ont
été nommés. Nous vous rappelons que vos représentants
des différents commissions et EPCIs sont:
Avis de Recherche !
Nous avons pu mettre un nom sur toutes
les « têtes » de la photo du siècle—
sauf une ! Si vous reconnaissez le ou
la timide au premier rang (2ème à
gauche) qui se cache le visage, prière
de nous informer !
(La Mairie au 03 85 50 54 84 ou
Stéphanie Evans au 03 85 50 56 65)
Lexique
COMMISSION
COMMISSION DES BÂTIMENTS
COMMUNAUX
COMMISSION DE LA VOIRIE
Gilles BODILLARD,Claude DER-
RIEN, Jean SIEGEL, Pierre TOU-
TANT
Claude DERRIEN, Georges JAN-
DARD, Jean-Paul JANVIER, Jean
SIEGEL
E.P.C.I. TITULAIRE(s) SUPPLEANT(s)
SYNDICAT D’ELECTRIFICATION
DU CLUNYSOIS
SYNDICAT DES EAUX DE LA
HAUTE_GROSNE
S.I.R.T.O.M.
SYNDICAT DE LA ZONE INDUS-
TRIELLE VOIE RAPIDE GENEVE-
OCEAN
Gilles BODILLARD, Georges JAN-
DARD
Claude DERRIEN, Stéphanie EVANS
Yves BERGERON, Claude DERRIEN
Claude DERRIEN, Stéphanie EVANS
Yves BERGERON, Pierre TOUTANT
SIVOS Yves BERGERON, Paule BRET Gilles BODILLARD, Stéphanie EVANS
COMMUNAUTE DE COMMUNES
MACONNAIS CHAROLAIS
ACTE
Claude DERRIEN, Jean SIEGEL
Martine DESCHIZEAUX
Yves BERGERON, Stéphanie EVANS Claude DERRIEN
Ayant reçu des félicitations à propos de notre dernier lexique, nous continuons de vous informer :
ACTE : Association des Communes pour le développement économique pour le Territoire (les com
munes sont Cluny, Matour et Tramayes)
EPCI : Établissement Public de Coopération Intercommunale
FDAEC : Fonds Départemental d'Aide à l'Équipement des Communes
FDAVOC : Fonds Départemental d'Aide à la Voirie Communale
OPAH : Opération Programmée d'Amélioration de l' Habitat
RCEA : Route Centre Europe Atlantique (dite « la voie express »)
SIRTOM : Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères
SIVOS : Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire (Bourgvilain et St Point se sont associés pour
partager et gérer ensemble les frais du ramassage scolaire et du personnel non-enseignant de
la maternelle.)
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L’Amicale - sorties au théâtre
de Cluny
Comme cela vous l’avait été dit dans la bulletin municipal de
mars dernier, c’est l’Amicale de Saint-Point qui assure dorénavant la
diffusion du programme et la réservation des places pour les spectacles
proposés par le Théâtre de Cluny.
Voici une présentation sommaire des 5 autres spectacles qui seront
tous présentés à 20h30 au théâtre municipal de Cluny :
- Jeudi 15 et vendredi 16 novembre : Perdants magnifiques
- Vendredi 18 et samedi 19 janvier : Un nom d’oiseau
- Vendredi 8 mars : La confession impudique
- Vendredi 19 avril : Métamorphoses
- Vendredi 17 mai : 1962
Le prix des places est le suivant :
• l’abonnement annuel, 200 francs pour l’ensemble des 5 spectacles,
somme payable en début de saison;
• le paiement à l’unité (50 francs) pour qui choisit les spectacles
un par un en fonction de ses choix et de sa disponibilité.
Les personnes souhaitant recevoir le document complet de présentation
de la saison et les modalités concernant la réservation des
places peuvent s’adresser par écrit ou par téléphone à
Gérard MANDEVILLE - Codaine, 71520 SAINT POINT
tél : 03-85-50-55-18 - e-mail : mcg.codaine@wanadoo.fr
A vous de jouer !
Nous faisons appel aux différentes
associations pour nous
communiquer le calendrier de
leurs manifestations qui pourraient
intéresser les habitants de
la commune.
De même, si vous souhaitez
voir publier vos pensées, vos réflexions,
vos idées, vos souhaits,
... ? contactez Stéphanie
Evans (03 85 50 56 65) ou Paule
Bret (03 85 50 55 92), qui remplace
Nadine Bonnenfant pour la
rédaction de ce bulletin.
Dates limites à
retenir
31/11/01 - dépôt des dossiers
pour le transfert de droits bovins
En Bref
Naissance :
Garance PITOT-BELIN est
née le 26 août
2001.
Félicitations
aux heureux
parents Richard
et Marie-Laure
PITOT-BELIN
habitant Les
Condemines.
Agenda
7 novembre : Repas des Anciens
11 novembre : 10h30 - dépôt de gerbe
au Monument aux Morts et de plaques au
cimetière
17 novembre : Ramassage des
chiffons et papiers au profit de
l’Association des Paralysés de France
18 novembre : Repas au profit de
l’ACIM
31/12/01 - inscription sur les listes
électorales
31/12/01 - inscription sur les listes
électorales pour l'élection des
membres assesseurs des tribunaux
paritaires des baux ruraux
La nouvelle réglementation des bruits de voisinage
Un nouvel arrêté préfectoral a été mis en application le 30/07/01. Le texte étant disponible dans son
intégralité en Mairie, nous nous contentons de vous en apporter quelques éléments ci-dessous.
• Sont interdits sur le domaine public les bruits produits par, entre autres, les radios, les hauts parleurs,
le réglage de moteurs, les pétards, ...
• Les propriétaires d’animaux doivent ne doivent pas laisser ceux-ci « crier ou gémir de façon répétée
ou prolongée » de jour comme de nuit.
• Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils « bruyants » (ex. tondeuse, perceuse,
etc.) ne sont autorisés qu’aux horaires suivants:
- les jours ouvrables de 8h à 12h et de 14h à 19h
- les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h
- les dimanches et jours fériés de 10h à 12h
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