membership application form - Kortrijk Flying Club

Kortrijk Flying Club Asbl
Luchthavenstraat 1/5
B - 8560 Wevelgem
Tel.: 056/35.21.86
E-mail : motorsectie@kfc.be
www.kfc.be
MEMBERSHIP APPLICATION FORM
201……
/ Nr…………………………….
Please complete in BLOCK CAPITALS
NOM
Prénom
Adresse
Code Postal et Lieu
Lieu et date de naissance
Nationalité
Profession:
N° de téléphone
N° GSM
Adresse e-mail
(En majuscules)
N° de Licence
Genre de Licence
Date échéance Licence
Nom Instructeur
(Also see conditions on reverse)
Déclaration
Je m’engage à verser avant la fin de chaque mois une provision suffisante couvrant toutes les prestations, services et comptes dont je suis redevable
au K.F.C. sur le compte 285-0221699-83 du Kortrijk Flying Club Asbl.
Si à la fin du mois, mon compte présente un solde débiteur, j’accepte de payer une amende de 10% (avec un minimum de € 6.20) sur ce montant.
J’accepte de dédommager intégralement le KFC pour toute détérioration causée par moi-même aux biens du KFC et dont je suis rendu responsable
par suite d’une faute grave et de ce fait exclue des risques couverts par l’assurance.
Par la présente, je déclare avoir pris connaissance du règlement interne du KFC et m’engage formellement à respecter
et à me conformer à ces règles (voir également règles au verso).
Date et signature
I agree to be bound by the rules of the Club and the terms and conditions herein and on the backside of this form
Members agree that neither they, nor their heirs, dependants, executors, administrators or guardians shall make
any claim against the Club for any loss or damage suffered by the Member whilst a member of the club.
The Club, its servants or agents, shall neither be responsible for or liable to any Member or their Invitees for any
loss or damage, including personal injury or death, howsoever caused, whilst upon the Club or any premises or
resulting from carriage or activity in or about any aircraft belonging to or operated by the Club.
Members agree to indemnify the Club for any action brought by any heirs, dependants, executors, administrators
or guardians against the Club or its servants or agents as a result of any loss or damage (excluded by the Club’s
insurance), including personal injury or death, suffered by the Member, their heirs, dependants or other persons
resulting from the Members or Invitees carriage, activity, access or egress on or to from any aircraft owned or
operated by the club.
Applicants not having reached the age of 18 must have this application form signed also by their Parent or Guardian.

REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR
(Décembre 2008)
1. MEMBRES
Il y a des membres associés (de soutien, sympathisants, honoraires) et
des membres effectifs. Seuls les membres effectifs auront droit de vote à
l’Assemblée Générale.
L’adhésion au club est valable à partir de la date d’inscription jusqu’au 31
Décembre de l’année en cours.
Pour être accepté comme membre, il faut :
- Introduire une demande auprès du Conseil d’Administration.
- Etre accepté par le Conseil d’Administration
- Avoir payé la cotisation en cours
- Signer un « Membership Application Form » comprenant la
déclaration que le règlement d’ordre intérieur sera respecté et
que toutes les obligations en seront remplies.
Chaque membre n’ayant pas payé de cotisation pendant 1 an sera d’office
réputé être démissionnaire.
Les membres effectifs peuvent utiliser les appareils aux conditions du club
et agir en tant qu’instructeur pour autant qu’ils disposent des licences et
qualifications requises pour le type, marque et modèle d’aéronef (voir
aussi § 3).
2. EXCLUSION
Les membres peuvent être exclus au cas où:
Ils ne se conforment pas aux règlements ou aux statuts
Inconduite est constatée ou graves lacunes
Par leur comportement nuisent à la bonne réputation de notre club
ou portent préjudice à nos membres.
Ils commettent des infractions à la sécurité.
L’Assemblée Générale décide souverainement de l’exclusion après un
vote par bulletin secret par 2/3 de la majorité.
3. UTILISATION DU MATERIEL
Seuls les membres effectifs peuvent utiliser les aéronefs du club, sous
réserve des conditions suivantes :
- Être en possession d’une licence valide
- Ëtre en possession d’une qualification pour l’usage de l’appareil.
- Utiliser les appareils dans les limites prescrites.
- Avoir effectué au moins une heure de vol en double commande avec
un instructeur par laquelle le nouveau membre a prouvé sa
compétence.
- Il est interdit d’utiliser un appareil spécifique sans avoir effectué un
vol de familiarisation ou d’entrainement avec un instructeur si dans
les 90 jours précédant le candidat n’a pas effectué au moins 3
atterrissages et 3 décollages sur l’appareil de même type,
marque ou modèle (AA5, C152, C172R, DR400/120, …)
Il est évident que de ce qui précède il doit toujours être satisfait aux règles
des autorités aéronautiques (validité de la licence, aptitude médicale,
expérience minimale, …)
- Après chaque accident/incident, le pilote en question ne pourra
utiliser le matériel du club qu’après un vol de contrôle avec
instructeur désigné par le Conseil d’Administration. Celui-ci rendra
compte de ses conclusions pour éventuellement lever l’interdiction
ou des mesures à suivre.
- S’il est constaté que ce qui précède n’a pas été respecté, le
membre du club concerné sera en cas d’accident ou incident
rendu responsable et devra au minimum payer intégralement de
montant de la franchise établie par l’assurance. (Il ne pourra
dans ce cas nullement compter sur le “Fonds de solidarité” créé par
le club).
- Si la technique de vol d’un pilote est jugée insuffisante, le Conseil
d’Administration pourra imposer un test avec instructeur.
- Après chaque vol, l’aéronef sera remisé dans le hangar à moins que
des réservations soient notées pour le même jour. Cependant, le
dernier pilote qui a utilisé l’appareil sera responsable que l’appareil
est placé dans le hangar pour la nuit ou par météo hasardeuse.
Les appareils seront toujours garés à l’endroit prévu et nettoyés si
nécessaire.
4. RESERVATIONS
- La réservation des appareils se fera par le système “AFIRS”et les
devront être annulées au plus tôt s’il s’avère que le vol ne
pourra avoir lieu.comme prévu.
- Par solidarité envers les autres membres, les réservations
seront toujours tenues aussi courtes que possible par rapport
avec la durée réelle du vol prévu.
- Si le pilote n’est toujours pas présent 15 minutes après l’heure
prévue, la réservation devient caduque et l’appareil est disponible
pour tout autre membre.
- Les réservations pour vols d’examen sont toujours prioritaires.
- Les réservations pour une journée entière ou pour plusieurs jours
doivent obtenir l’approbation du Conseil d’Administration.
Le conseil d’Administration décidera du nombre d’heures minimales
qui seront portée en compte avec un minimum de 2 ½ heures par
jour.
- Les membres ne pourront réserver qu’un maximum de 2 périodes
pendant les weekends ou jours fériés.
- Les titulaires d’une licence PPL(A) réserveront de préférence
nos avions de voyage OO-WAN et OO-KPA afin que les avions
d’écolage OO-CLK, OO-FBI et OO-KGB restent à disposition des
élèves pilote.
- Les taxes d’atterrissage, de stationnement et autres redevances en dehors
de EBKT sont toujours à charge de l’utilisateur ainsi que tous les frais non
couverts par les abonnements d’atterrissage du KFC.
5. FUEL
Afin de réduire les frais de carburant, mais sans compromettre la sécurité, il sera
opté de refueller en des endroits avec les meilleurs prix de carburant..
Le prix du carburant embarquée en dehors d’EBKT sera remboursé au pilote
selon la formule : (Prix EBKT + Prix payé)/2
Le prix remboursé ne sera cependant jamais supérieur au prix en vigueur sur
EBKT à la date où avait lieu le ravitaillement.
6. COMPTES
Les membres s’engagent à ce que avant la fin de chaque mois leur compte ne
présente pas de solde débiteur et que toutes les prestations et frais soient
payés.
Payement qui peut se faire par virement sur le compte du Kortrijk Flying Club N°
285-0221699-83.
Ils acceptent que tout solde débiteur non apuré avant la fin du mois sera majoré
de 10 % avec un minimum de Euro 6.20.
7. USAGE DES LOCAUX
- L’usage des locaux est déterminé par le Conseil d’Administration.
- Les membres sont responsables de la propreté et de l’ordre régnant dans
les locaux.
- Toutes les activités non directement organisées par le Conseil
d’Administration, devra obtenir son autorisation pour a voir lieu dans les
locaux du club.
8. DIVERS
Chaque membre fera tout son possible pour assurer le bon fonctionnement de
notre aéroclub et atteindre ses objectifs. Il se montrera solidaire avec tous les
autres membres et apportera dans la mesure de ses moyens et de façon
désintéressée toute son aide.
En contrepartie, tout membre est en droit d’attendre à ce que le club lui apporte
l’assistance possible pour qu’il puisse exercer son hobby dans les meilleures
conditions.
De nombreuses tâches doivent être exécutées et chaque membre y contribuera
selon les principes du volontariat.
Notre association puise son existence exclusivement sur la bonne volonté de ses
membres.
Ci-dessous une liste non exhaustive des tâches :
Lavage et nettoyage des avions.
Entretien des hangars et clubhouse
Aide à la préparation des aéronefs
Rangement des équipements et appareils
Aide au bon fonctionnement et services du clubhouse
Apporter de l’aide et renseignements aux nouveaux membres.
Public relations
Tâches administratives.
Aide et assistance à l’occasion d’activités spéciales.
Etc…
Un tour de rôle sera établis pour les tâches répétitives.
9. RESPONSABILITE
En aucun cas, l’association sera tenue responsable d’accidents ou d’incidents de
quelque nature que ce soit..
En cas de faute grave qui de ce fait pourraient être exclues du contrat
d’assurance, les membres s’engagent à rembourser intégralement le montant de
du dommage causé au matériel du club lui appartenant ou étant sous sa garde
ou exploitation ; (Voir aussi § 3 « Utilisation du matériel »)
10. CLAUSE OBLIGATOIRE
La qualité de membre implique la pleine et entière acceptation des
statuts et règlement d’ordre intérieur ainsi que l’accord d’accomplir
toutes les tâches et obligations découlant de ces règlements.
Le Conseil d’Administration peut en tout temps modifier le présent règlement
d’ordre intérieur.