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Prospectus - Moneta Asset Management

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FCP MONETA MICRO ENTREPRISES<strong>Prospectus</strong>Les porteurs de parts seront informés de toutes les fermetures et réouvertures éventuelles dessouscriptions par un communiqué de presse que la société fera paraître dans un quotidien économiquede diffusion nationale.Les porteurs de parts peuvent obtenir, sur simple demande, toutes informations concernant le fondsauprès de la société de gestion. A ce titre, la valeur liquidative est disponible sur le site de la société degestion www.moneta.fr. Frais et Commissions :Commissions de souscription et de rachatLes commissions de souscription viennent augmenter le prix de souscription payé par l’investisseur. Lescommissions de rachat viennent diminuer le prix de remboursement.Les commissions acquises à l’OPCVM servent à compenser les frais supportés par l’OPCVM pour investirou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent à la société de gestion outoute personne (commercialisateur, autres...) ayant signé une convention avec <strong>Moneta</strong> <strong>Asset</strong><strong>Management</strong>.Frais à la charge de l'investisseur,prélevés lors des souscriptions et desrachatsCommission de souscription non acquiseà l'OPCVMCommission de souscription acquise àl'OPCVMAssiettevaleurliquidative nombre departsNéantTauxbarèmeParts C et D : 4% max.0% si réinvestissementdu dividende en parts Cet DPart S : 10% maximumNéantCommission de rachat non acquise àl'OPCVMNéantNéantvaleurliquidative Parts C, D et S : 0,5%Commission de rachat acquise à l'OPCVM(1)nombre departs(1) : La commission de rachat, entièrement acquise au fonds sera portée à 2% en cas de demande individuelle derachat massif de la part d’un porteur (défini ici comme égal ou supérieur à 5% de l’actif du fonds) si un préavis de5 jours de bourse n’a pas été respecté.Cas d’exonération en cas d’échange de parts C et DLes échanges d’une catégorie de part à l’autre seront exonérés de commission de souscription.Cas de rachat/souscriptionLes opérations de rachat/souscription, passées le même jour, sont effectuées en franchise de droitd'entrée et de commission de rachat (dans la limite d'un volume de transactions de solde nul) et sur labase de la valeur liquidative précédente.Frais de fonctionnement et de gestionCes frais recouvrent tous les frais facturés directement à l’OPCVM, à l’exception des frais de transactions.Les frais de transaction incluent les frais d’intermédiation (courtage, impôts de bourse, etc.) et lacommission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et lasociété de gestion.Page 11 sur 19

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