34 See Hilmarton v. OTV, Cour de cassation, 1997 Rev. arb. 376 (an award vacated in Switzerlandgranted exequatur in France). For earlier decisions in the Hilmarton matter, see Cour d'appel deParis, 1993 Rev. arb. 300, confirmed by Cour de cassation, 1994 Rev. arb. 327 (recognizing thevacated award) and COl1r d'appel de Versailles, 1995 Rev. arb. 639 (upholding a decision by thev'ibunal de grande instance de Nantene recognizing a second award rendered after annulmentof the award recognized earlier in France).35 In the United States, see Chromalloy Aeroservices v. Egypt, 939 FSupp. 907 (D.D.C. 1996) (enforcingan award vacated in Egypt) . See also contribution to this Festschrift by Professor AndreaGiardina.36 See Baker Marine Ltd. v. Chevron Ltd., 191 F3d 194 (2nd Cir. 1999); Spier v. CalzaturificioTechnica, S.pA., 71 FSupp. 2d 279 (S.D.N.Y. 1999), motion for reargument denied, 77FSupp. 2d 405 (S.D.N.Y. 19,99), reargument den., No. 86 Civ. 374 (CSl-I) (23 Nov. 1999). .';eegenerally, William \V Park, Duty and Discretion in Intemationtd Arbitration, 93 Am. ]. Int'lLaw 805 (1999).37 Under the "public law model" of litigation, cases guide future transactions of non-litigants. SeeRobert G. Bone, Lon Fl1ller's Theory ofAdjl1dication and the False Dichotomy Between Displ1teResoll1tion and Pl1blic Law Models ofLitigation, 75 B.U. L. Rev. 1273 (1995). For discussion ofanalogous notions in connection to resolution of disputes arising from internet sales, seeMichael Schneider & Christopher Kuner, Dispute Resolution in Intematlonal Electronic Commerce,14 ]. Int'l Arb. 5 (Sept. 1997).38 In the United States, one influential proponent of this perspective argues that the law shoulddiscourage settlement as well as arbitration agreements. See Owen Fiss, Against Settlement,93 Yale LJ. 1073 (1984).39 Thomas Carbonneau (eel.), Lex Mercatoria and Arbitration (1990).WILLIAM W. PARKres judicata effect that barred enforcement of the result in a subsequent arbitral proceed·mg.34Vacatur at the arbitral situs will not in all cases uproot the defective decision. In someplaces judges have disregarded annulments, relying on the Convention's permissive language(award enforcement "may" be refused) as well as Convention Article VII whichin some circumstances permits national law to override more restrictive Conventionterms. 35 The emerging trend, however, seems to be toward the more sensible practiceof granting comity to foreign annulment decisions. 36D. The Vitality of Substantive LawOne school of thought supports mandatory judicial review of a dispute's legal merits as away to fertilize the development of substantive legal principles, at least when disputesimplicate interpretation of the forum's substantive law. The assumption behind such"merits review" is that court cases create precedents that provide behavioral rules toguide business conduct outside a particular dispute. 37 Litigation to review the meritsof an award creates a publicly available "legal capital" of new rules to meet changingcommercial circumstances. 38 While arbitration also creates precedent when arbitratorswrite reasoned awards that are subsequently published, such lex mercatoria is less accessiblegiven the duty of confidentiality covering much arbitration. 39602
Chapitre 13Ordre de tir et contrôle des temps13.1. Un athlète ou deux peuvent tirer simultanément <strong>sur</strong> une même butte de tir et jusqu'<strong>à</strong> trois pour le tir <strong>sur</strong> <strong>cibles</strong> en plein air.13.1.1. Si quatre athètes tirent par paires <strong>sur</strong> une même butte de tir, la rotation sera : AB-CD, CD-AB, AB-CD, etc...13.1.2. Les athlètes décident eux-mêmes et entre eux de leur position <strong>sur</strong> la ligne de tir excepté pour les duels. Les athlètes d'une mêmebutte de tir doivent en informer un arbitre avant le début des tirs <strong>à</strong> une distance donnée.S'ils n'arrivent pas <strong>à</strong> se mettre d'accord alors les positions suivront l'ordre suivant quand deux, trois ou quatre athlètes tirent <strong>sur</strong>un même blason :- l'athlète A tire <strong>sur</strong> la gauche, l'athlète B <strong>sur</strong> la droite,- l'athlète A tire <strong>sur</strong> la gauche, l'athlète B au milieu et le C <strong>sur</strong> la droite,- les athlètes A et C <strong>sur</strong> la gauche, les B et D <strong>sur</strong> la droite, en alternance.S'ils n'arrivent pas <strong>à</strong> se mettre d'accord alors les positions suivront l'ordre suivant en cas de tir <strong>sur</strong> des dispositions de blasonsmultiples :- quand deux athlètes tirent <strong>sur</strong> deux blasons : l'athlète A tire <strong>sur</strong> le blason de gauche, le B <strong>sur</strong> celui de droite,- quand trois athlètes tirent <strong>sur</strong> trois blasons : l'athlète A tire <strong>sur</strong> le blason en bas <strong>à</strong> gauche, le B <strong>sur</strong> celui du haut et le C <strong>sur</strong> celuien bas <strong>à</strong> droite,- quand quatre athlètes tirent <strong>sur</strong> quatre blasons : l'athlète A tire <strong>sur</strong> le blason en haut <strong>à</strong> gauche, le B <strong>sur</strong> celui en haut <strong>à</strong> droite, leC <strong>sur</strong> celui en bas <strong>à</strong> gauche et le D <strong>sur</strong> celui en bas <strong>à</strong> droite.- quand quatre athlètes tirent <strong>sur</strong> quatre blasons triples verticaux : l'athlète A tire <strong>sur</strong> la première colonne, le B <strong>sur</strong> la troisième, leC <strong>sur</strong> le deuxième et le D <strong>sur</strong> la quatrième quand AB et CD tirent en alternance.Pendant les compétitions en salle par équipe, en cas d'utilisation de blasons triples triangulaires, chacun des membres d'uneéquipe tirent ses deux (2) flèches dans n'importe quel ordre mais chaque flèche dans une zone de marque différente.13.1.3. Pour l'épreuve de duels en salle par équipe, les organisateurs doivent prévoir deux (2) blasons triples par équipe. Les centres dubas de ces blasons doivent être placés <strong>à</strong> 130 cm au-dessus du sol.13.1.4. Les équipes sont composées des trois (3) meilleurs athlètes (deux (2) pour les équipes mixtes) après l'épreuve de qualification <strong>à</strong>moins que le responsable de l'équipe informe le directeur de tir ou le président de la commission des arbitres du remplacementd'un athlète par un autre ayant lui aussi tiré l'épreuve de qualification et ce, par écrit et au moins une heure avant le début del'épreuve. Les médailles ne sont attribuées qu'aux athlètes ayant tiré l'épreuve par équipe et non <strong>à</strong> ceux ayant tirés l'épreuve dequalification. Une infraction <strong>à</strong> ce règlement entraînera la disqualification de l'équipe.13.2. Pour les championnats du monde, les coupes du monde et les autres grandes compétitions internationales de tir <strong>à</strong> <strong>l'arc</strong> :13.2.1. lors des épreuves olympiques, des épreuves arc <strong>à</strong> poulies et des épreuves pour les individuels par duels en salle :pendant les duels des épreuves éliminatoires et finales, l'athlète placé <strong>sur</strong> la ligne supérieure de chaque paire (du tableau)tire <strong>sur</strong> le côté gauche pour ce duel (voir (see image 1: Match Play Chart 1A (104 athletes, byes are permitted))).Les organisateurs attribuent les <strong>cibles</strong> <strong>à</strong> chaque étape de la compétition.Pour les 1/48 ième, 1/32 ième , 1/24 ième et les 1/16 ième des épreuves éliminatoires (en salle aussi), il peut y avoir deux athlètes parbutte de tir. Pour les 1/8 ième des épreuves éliminatoires, chaque athlète tire <strong>sur</strong> une butte de tir séparée. Les athlètes sedéplacent aux buttes pour marquer les scores et récupérer les flèches.Pour les épreuves finales (duels individuels, tir en alternance), chaque athlète tire <strong>sur</strong> une butte de tir séparée. Les athlètes nese déplacent pas aux buttes pour marquer les scores et récupérer les flèches mais tous doivent nommer un agent pour vérifierles scores notés et retirer les flèches. Les flèches sont rendues aux athlètes <strong>à</strong> la fin de chaque volée/set et ce, <strong>à</strong> partir de ladeuxième volée/set.Pour les duels en tir en alternance, l'athlète le plus haut placé après l'épreuve de qualification décide de l'ordre de tir pour lapremière volée/set. L'athlète avec le nombre de points de sets pour les arcs classiques ou avec le score total le plus bas pourles arcs <strong>à</strong> poulies tire en premier <strong>à</strong> la volée/set suivante. Si les athlètes sont <strong>à</strong> égalité, l'athlète qui a tiré en premier <strong>à</strong> lapremière volée/set tire en premier <strong>à</strong> la seconde ou pour le tir de barrage.