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Mise en page 1 - Strasbourg Enchères

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V<strong>en</strong>dredi 6 novembre 2009Lots à 11 h - Livres catalogués à 14 hVENTE AUX ENCHERESLIVRES ANCIENS et MODERNESCONDITIONS DE LAVENTELa v<strong>en</strong>te est au comptant et les acquéreurs paieront, par lot, <strong>en</strong> plus du prix de l’adjudication 17,935 %Le plus offrant et dernier <strong>en</strong>chérisseur sera l’adjudicataire.S’il est établi que deux ou plusieurs <strong>en</strong>chérisseurs ont simultaném<strong>en</strong>t porté une <strong>en</strong>chère équival<strong>en</strong>te sur le même objet,soit à haute voix, soit par signe, et qu’ils réclam<strong>en</strong>t <strong>en</strong> même temps cet objet après le prononcé de l’adjudication, leditobjet sera immédiatem<strong>en</strong>t remis <strong>en</strong> v<strong>en</strong>te au prix des dernières <strong>en</strong>chères, et le public prés<strong>en</strong>t sera admis à <strong>en</strong>chérir d<strong>en</strong>ouveau. L’objet sera alors adjugé à nouveau au plus offrant et dernier <strong>en</strong>chérisseur.Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se r<strong>en</strong>dre compte de l’état des bi<strong>en</strong>s mis <strong>en</strong> v<strong>en</strong>te ayant eu lieu,les objets sont v<strong>en</strong>dus sans garantie, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamm<strong>en</strong>tpour les restaurations d’usage et les petits accid<strong>en</strong>ts.Seulsserontpris<strong>en</strong>considérationlesaccid<strong>en</strong>tsgravesetlesrepeintsimportants.L’étatdescadresn’estnullem<strong>en</strong>tgaranti.Les ré<strong>en</strong>toilages sont considérés comme une mesure conservatoire et non comme un vice.Les dim<strong>en</strong>sions ne sont données qu’à titre indicatif et la hauteur avant la largeur.1 à 25 : OUVRAGES DIVERS - VARIA - LORRAINE27 à 170 : MILITARIA - GUERRE DE 1870 - BOMBARDEMENTDE STRASBOURG - UNIFORMES171 à 454 : REGIONALISME - ALSACE455 à 480 : LIVRES MODERNES ILLUSTRÉS - LIVRES D’ARTISTESExpositions :Jeudi 5 novembre 2009 de 14 h à 20 hV<strong>en</strong>dredi 6 novembre 2009 de 9 h à 10 h 30Expert : Christian REBERT, Expert près la Cour d'Appel de ColmarLibrairie Gangloff, 20, place de la Cathédrale 67000 STRASBOURG.Tél. 03 88 32 40 52 - Fax 03 88 32 13 03R<strong>en</strong>seignem<strong>en</strong>ts auprès de l’expert p<strong>en</strong>dant les expositionsL’<strong>en</strong>lèvem<strong>en</strong>t des objets est immédiat. La tolérance d’un magasinage n’<strong>en</strong>gage pas la responsabilité du Notaire ni del’HOTELDESVENTES DES NOTAIRES du Bas-Rhin à quelque titre que ce soit, l’objet étant considéré sous la responsabilitéexclusive de l’adjudicataire, dès le prononcé de l’adjudication.Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à l’<strong>en</strong>lèvem<strong>en</strong>t de leurs lots dans les meilleurs délais afin d’éviter des fraisde manut<strong>en</strong>tion, de remisage et de gardi<strong>en</strong>nage, qui sont à leur charge.ORDRES D’ACHAT : Le Notaire et ses collaborateurs se charg<strong>en</strong>t, gratuitem<strong>en</strong>t, de conseil-ler d’év<strong>en</strong>tuels acheteursetd’exécuterlesordresd’achatquileursontconfiés.Lesordresdon-néspar téléphone sontacceptésauxrisquesetpérilsdes donneurs d’ordre et doiv<strong>en</strong>t être con-firmés préalablem<strong>en</strong>t à la v<strong>en</strong>te par lettre ou télécopie.MOYENS DE PAIEMENT: Le règlem<strong>en</strong>t des factures peut se faire <strong>en</strong> espèces, par chèque bancaire ou par carte bancaire.Tour bordereau excédant pour une même v<strong>en</strong>te 3000 euros (frais compris) pour un particulier et 762,25 euros pour uncommerçant, devra être réglé <strong>en</strong> totalité par chèque barré ou par tout autre moy<strong>en</strong> inscrivant le montant réglé au débitd’un compte t<strong>en</strong>u chez un établissem<strong>en</strong>t de crédit, une <strong>en</strong>treprise d’investissem<strong>en</strong>t ou une institution m<strong>en</strong>tionnée àl’article 8 de la loi n° 84-46 du 24 janvier 1984.Tous les règlem<strong>en</strong>ts partiels se rapportant à une dette dont le montant total dépasse ce seuil <strong>en</strong>tr<strong>en</strong>t dans le champ d’applicationde cet article.Exclusion des non-résid<strong>en</strong>ts : Les transactions d’un montant supérieur à 3000 euros effectuées par les particuliers noncommerçants n’ayant pas leur domicile fiscal <strong>en</strong> France ne sont pas concernées et peuv<strong>en</strong>t donc être réglées <strong>en</strong> espècesou par chèques de voyage. Cep<strong>en</strong>dant ils sont désormais t<strong>en</strong>us de justifier de leur id<strong>en</strong>tité et de leur domicile, auprès duv<strong>en</strong>deur du bi<strong>en</strong> ou du prestataire de service, pour tout règlem<strong>en</strong>t supérieur à 3000 euros.PAIEMENTPARCHEQUE:Encasde paiem<strong>en</strong>tparchèqu<strong>en</strong>oncertifié,leretraitdesobjetspourraêtredifféréjusqu’à<strong>en</strong>caissem<strong>en</strong>t. Les cli<strong>en</strong>ts non résidant <strong>en</strong> France ne pourront pr<strong>en</strong>dre livraison de leurs achats qu’après un règlem<strong>en</strong>tbancaire.<strong>page</strong> 3

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