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COMPTABILITE DES MUTUELLES – A P E R C UGilbert MASURELauréat du Travail de BelgiqueGr : comptabilitéAdministrateur à la sr CECCBAvant propos.Il faudrait un ouvrage important pour contenir un cours de la comptabilité des mutuelles.Il y a une similitude entre celle-ci et celle de la comptabilité des assurances. Toutes deuxs’appuient uniquement sur des flux financiers.Les différences étant les formes juridiques d’organismes publics et l’origine des ressources.Je me limite aux très grandes lignes en ces pages afin d’apporter une aide préalable à tout quis’intéresse à la composition des écritures comptables de la fonction sociale, de la santé etéconomique des mutuelles - caisses d’assurances santé.Forme juridique.La Mutualité s’inscrit dans la forme juridique d’une ASBL, Association sans But Lucratif.Elle est agréée par l’Etat et correspond au statut d’organisme public.Elle établi un budget et un compte, selon les modalités et formes imposées.Analyse des flux financiers.RECETTESOn distingue les couvertures de :1/ l’Assurance Obligatoire,Dont les recettes proviennent de l’Union Nationale, à laquelle est affiliée la Mutuelle, laquelleles perçoit de l’INAMI et l’INASTI, De même que la partie remboursée de ses frais defonctionnement.2/ l’Assurance Libre,3/ l’Assurance Complémentaire.Dont, pour ces deux couvertures, les recettes proviennent des cotisations versées directementpar les membres.4/ la participation des assurés au « Fonds de Réserve ».DocuCom PDF TrialPDF Create! 5 Trialwww.pdfwizard.comwww.nuance.comIl y a donc deux sources de recettes principales:- celles en provenance de l’Union Nationale,- celles provenant des cotisations versées par les membres.D’autres recettes telles que la vente de matériel, reçues de sponsors, …

DEPENSES1/ Soins de santé,- médicaments- prothèses et appareils- hospitalisation- honoraires des praticiens2/ Incapacité de travail / invalidité,3/ MAF : Maximum à Facturer,4/ Les frais de fonctionnement soit les « frais généraux » classiques,5/ Les commissions allouées aux agents, la publicité,…ReprésentationLes mutuelles ont tissé un large réseau d’agences.Elles ont développé le guichet « home » sur PC.L’enregistrement e.a. des attestations de soins se fait par procédé de scannage.A suivre…DocuCom PDF TrialPDF Create! 5 Trialwww.pdfwizard.comwww.nuance.com