joe_20120229_0023 - Département d'information médicale

. .29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127Décrets, arrêtés, circulairesTEXTES GÉNÉRAUXMINISTÈREDU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SANTÉArrêté du 28 février 2012 fixant pour l’année 2012 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IVde l’article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale et aux IV et V de l’article 33 modifié dela loi de financement de la sécurité sociale pour 2004NOR : ETSH1205908ALe ministre du travail, de l’emploi et de la santé et la ministre du budget, des comptes publics et de laréforme de l’Etat, porte-parole du Gouvernement,Vu le code de la santé publique ;Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-22-6, L. 162-22-10, R. 162-32 etR. 162-42-1 ;Vu la loi n o 2003-1199 du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004, notammentson article 33 modifié ;Vu l’arrêté du 19 février 2009 modifié relatif à la classification et à la prise en charge des prestationsd’hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application del’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ;Vu l’arrêté du 23 février 2012 fixant pour l’année 2012 l’objectif des dépenses d’assurance maladie communaux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie mentionné à l’article L. 162-22-9 du code de lasécurité sociale ;Vu la recommandation n o 2011-38 du conseil de l’hospitalisation en date du 14 décembre 2011,Arrêtent :Art. 1 er .−Les tarifs des forfaits et suppléments déterminés en application des dispositions des 1 o et 3 o del’article R. 162-32 du code de la sécurité sociale sont fixés aux annexes I, II, III et IV du présent arrêté pourles établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale etaux annexes V, VI, VII et VIII du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés au d du mêmearticle.Art. 2. − Les tarifs nationaux des forfaits déterminés en application des dispositions des 2 o , 4 o , 5 o et 6 o del’article R. 162-32 du code de la sécurité sociale des établissements de santé mentionnés aux a, b, c et d del’article L. 162-22-6 du même code sont les suivants :1 o Le tarif du forfait dénommé « accueil et traitement des urgences » (ATU) est fixé à 25,32 € ;2 o Le tarif du forfait dénommé « forfait de petit matériel » (FFM) est fixé à 19,08 € ;3 o Les montants des forfaits dénommés « sécurité et environnement hospitalier » (SE) sont fixés enannexe IX ;4 o Le tarif du forfait dénommé « administration de produits et prestations en environnement hospitalier »(APE) est fixé à 12,62 €.Art. 3. − Les montants des forfaits annuels mentionnés à l’article L. 162-22-8 du code de la sécurité socialesont fixés à l’annexe X du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l’articleL. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et à l’annexe XI du présent arrêté pour les établissements de santémentionnés au d du même article.Le montant du forfait annuel pour l’activité de médecine d’urgence (FAU) est déterminé en fonction dunombre d’ATU facturé au titre de l’année 2011. Pour les établissements nouvellement autorisés à exercerl’activité de médecine d’urgence, le montant de ce forfait est déterminé en fonction d’un nombre prévisionnelde passages donnant lieu à facturation d’un ATU.Le montant du forfait annuel correspondant à la mise à disposition des moyens humains nécessaires à lacoordination des prélèvements d’organes ou de tissus (CPO) est déterminé en fonction des missions et del’activité des établissements, notamment du nombre de donneurs et de prélèvements. Le montant de ce forfaitest déterminé à partir des données d’activité de l’année 2011.

. .29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127Art. 4. − Le taux de la minoration mentionnée au dernier alinéa du 1 o de l’article R. 162-32 du code de lasécurité sociale est fixé pour 2012 à 13 %.Art. 5. − Les zones géographiques dans lesquelles s’appliquent les coefficients géographiques mentionnésau 3 o du I de l’article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale ainsi que la valeur de ces coefficients sontfixées comme suit :ZONE GÉOGRAPHIQUEVALEUR DU COEFFICIENT2A Corse-du-Sud ...................................................................................................................................................... 8,00 %2B Haute-Corse......................................................................................................................................................... 8,00 %75 Paris ....................................................................................................................................................................... 7,00 %77 Seine-et-Marne.................................................................................................................................................... 7,00 %78 Yvelines................................................................................................................................................................. 7,00 %91 Essonne................................................................................................................................................................. 7,00 %92 Hauts-de-Seine.................................................................................................................................................... 7,00 %93 Seine-Saint-Denis............................................................................................................................................... 7,00 %94 Val-de-Marne ....................................................................................................................................................... 7,00 %95 Val-d’Oise ............................................................................................................................................................. 7,00 %971 Guadeloupe ....................................................................................................................................................... 26,00 %972 Martinique.......................................................................................................................................................... 26,00 %973 Guyane................................................................................................................................................................ 26,00 %974 La Réunion......................................................................................................................................................... 31,00 %Art. 6. − Les tarifs de responsabilité des établissements de santé privés mentionnés au IV de l’articleL. 162-22-10 du code de la sécurité sociale sont égaux à 75 % des tarifs des établissements de santémentionnés au d du même article.Art. 7. − La directrice générale de l’offre de soins et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacunen ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la Républiquefrançaise.Fait le 28 février 2012.Le ministre du travail,de l’emploi et de la santé,Pour le ministre et par délégation :Le chef de service,adjoint à la directrice généralede l’offre de soins,F. FAUCONLa ministre du budget, des comptes publicset de la réforme de l’Etat,porte-parole du Gouvernement,Pour la ministre et par délégation :Le directeur de la sécurité sociale,T. FATOME

. .ANNEXESANNEXETARIFS DES GHS ET DES SUPPLÉMENTS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉMENTIONNÉS AUX A, B ET C DE L’ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALEI. – Les tarifs des forfaits GHS et des montants des extrêmes haut (EXH) et extrêmes bas (EXB) sont fixés comme suit :GHS GHM LIBELLÉ DU GHMIBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)22 01C031 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4 19 3 736,60 322,59 115,6723 01C032 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 7 38 8 388,68 4 652,08 87,1424 01C033 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 7 79 12 552,67 4 163,99 73,9925 01C034 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 12 124 15 882,37 3 329,71 240,0726 01C041 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3 19 5 729,57 862,09 142,5465 01C041 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3 19 12 524,67 1 884,46 142,5427 01C042 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 7 39 10 670,60 4 941,02 110,8766 01C042 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 7 39 17 465,69 4 941,01 110,8728 01C043 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 7 66 14 274,59 3 603,99 95,2267 01C043 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 7 66 21 069,68 3 604,00 95,2229 01C044 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 12 105 17 988,05 3 713,46 321,0368 01C044 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 12 105 24 783,14 3 713,46 442,3030 01C051 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 1 3 16 5 107,40 1 138,67 143,7631 01C052 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 2 5 30 8 222,64 3 115,24 112,26TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)32 01C053 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 3 6 65 12 151,75 3 929,11 199,7533 01C054 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 4 14 84 15 946,94 3 795,19 352,8434 01C061 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 1 3 13 4 911,25 979,86 149,5535 01C062 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 2 4 22 6 880,32 1 969,07 137,5736 01C063 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 3 5 41 10 081,71 3 201,39 119,7637 01C064 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 4 7 74 14 033,85 3 952,14 353,5738 01C081 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux,niveau 139 01C082 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux,niveau 240 01C083 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux,niveau 341 01C084 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux,niveau 442 01C08J Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, enambulatoireTARIFEXH(en euros)6 2 633,14 79,785 40 7 026,13 4 392,99 66,6081 9 756,67 67,1014 138 13 580,98 3 824,31 184,0443 01C091 Pose d’un stimulateur cérébral, niveau 1 3 22 8 642,77 2 357,51 220,1344 01C092 Pose d’un stimulateur cérébral, niveau 2 6 39 12 384,93 3 742,16 584,4845 01C093 Pose d’un stimulateur cérébral, niveau 3 18 200,8546 01C094 Pose d’un stimulateur cérébral, niveau 4 23 139,6547 01C101 Pose d’un stimulateur médullaire, niveau 1 9 2 234,71 459,961 974,8529 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)48 01C102 Pose d’un stimulateur médullaire, niveau 2 17 6 029,53 646,0249 01C103 Pose d’un stimulateur médullaire, niveau 3 8 814,4050 01C104 Pose d’un stimulateur médullaire, niveau 4 11 206,1951 01C111 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4 19 7 927,10 1 470,10 151,5152 01C112 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4 30 10 008,06 2 080,96 137,7053 01C113 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 32 11 563,63 91,9854 01C114 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6 60 14 139,16 2 575,53 435,7355 01C121 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3 16 5 333,44 1 103,93 112,9269 01C121 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3 16 12 128,53 2 515,78 112,9256 01C122 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 31 8 086,01 81,7270 01C122 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 31 14 881,08 81,7257 01C123 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 5 45 9 230,04 1 144,04 99,6971 01C123 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 5 45 16 025,13 1 144,05 99,6958 01C124 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 15 92 13 915,49 4 685,44 282,0372 01C124 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 15 92 20 710,57 4 685,44 419,7459 01C131 Libérations du canal carpien et d’autres nerfs superficiels, niveau 1 4 788,56 169,9660 01C132 Libérations du canal carpien et d’autres nerfs superficiels, niveau 2 15 2 634,18 327,5961 01C133 Libérations du canal carpien et d’autres nerfs superficiels, niveau 3 3 852,04TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)204 01M041 Méningites virales, niveau 1 9 1 964,17 112,23205 01M042 Méningites virales, niveau 2 21 4 205,89 80,27206 01M043 Méningites virales, niveau 3 5 49 6 453,34 2 247,45 244,14207 01M044 Méningites virales, niveau 4 7 64 10 684,39 4 231,05 309,47208 01M051 Infections du système nerveux à l’exception des méningites virales, niveau 1 2 15 2 902,73 1 131,59 144,17209 01M052 Infections du système nerveux à l’exception des méningites virales, niveau 2 4 34 5 641,94 2 739,21 155,97210 01M053 Infections du système nerveux à l’exception des méningites virales, niveau 3 6 51 8 304,22 2 662,28 155,70211 01M054 Infections du système nerveux à l’exception des méningites virales, niveau 4 15 90 14 376,39 6 072,17 299,47212 01M05T Infections du système nerveux à l’exception des méningites virales, très courte durée 639,55213 01M071 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 2 18 2 495,58 1 022,97 129,79214 01M072 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 6 32 4 341,09 1 845,52 127,36215 01M073 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 7 39 5 232,62 891,52 128,90216 01M074 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 9 52 6 908,28 1 675,66 248,88217 01M07T Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 449,64218 01M081 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 3 11 1 899,81 462,70 125,74219 01M082 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 30 4 288,88 134,82220 01M083 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 5 44 6 234,47 1 945,60 132,49221 01M084 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 7 69 9 546,78 3 312,31 258,02TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)222 01M08T Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 511,71FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)223 01M091 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 1 7 1 590,19 138,76224 01M092 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 2 31 5 168,88 134,41225 01M093 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 3 5 49 7 606,95 2 438,06 133,93226 01M094 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 4 15 88 12 830,16 5 223,21 270,36227 01M09T Affections et lésions du rachis et de la moelle, très courte durée 565,68228 01M101 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 1 3 15 2 487,14 512,56 158,41229 01M102 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 2 4 31 5 409,69 2 922,55 130,69230 01M103 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 3 8 45 7 239,37 1 829,68 197,37231 01M104 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 4 12 72 12 568,38 5 329,00 324,89232 01M10T Autres affections cérébrovasculaires, très courte durée 949,46233 01M111 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 1 12 2 082,73 149,19234 01M112 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 2 4 23 3 818,56 1 735,83 141,90235 01M113 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 3 36 5 663,28 168,35236 01M114 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 4 6 58 9 367,08 3 703,80 299,28237 01M11T Affections des nerfs crâniens et rachidiens, très courte durée 559,27238 01M121 Autres affections du système nerveux, niveau 1 9 1 845,65 118,10239 01M122 Autres affections du système nerveux, niveau 2 27 3 971,48 119,69TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)240 01M123 Autres affections du système nerveux, niveau 3 39 5 954,45 98,67241 01M124 Autres affections du système nerveux, niveau 4 7 65 8 519,82 2 565,37 243,25242 01M12T Autres affections du système nerveux, très courte durée 582,54243 01M131 Troubles de la conscience et comas d’origine non traumatique, niveau 1 3 934,58 107,38244 01M132 Troubles de la conscience et comas d’origine non traumatique, niveau 2 23 3 082,14 153,39245 01M133 Troubles de la conscience et comas d’origine non traumatique, niveau 3 36 5 076,17 170,40246 01M134 Troubles de la conscience et comas d’origine non traumatique, niveau 4 63 9 677,05 285,23247 01M151 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans,niveau 1248 01M152 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans,niveau 2249 01M153 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans,niveau 3250 01M154 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans,niveau 4251 01M161 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans,niveau 1252 01M162 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans,niveau 2253 01M163 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans,niveau 3254 01M164 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans,niveau 4TARIFEXH(en euros)4 17 2 486,74 437,23 133,194 22 3 233,41 746,66 124,2331 4 351,46 255,5142 7 393,57 325,9214 2 261,79 155,474 20 3 194,61 932,81 191,485 30 5 109,45 1 914,84 229,8346 8 786,75 351,0929 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)255 01M171 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 1 2 8 1 370,30 455,64 130,75256 01M172 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 2 23 3 331,48 144,05257 01M173 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 3 38 5 964,37 129,29258 01M174 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 4 7 70 10 101,66 4 137,29 269,99259 01M17T Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, très courte durée 459,02260 01M181 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 1 15 2 092,60 135,36261 01M182 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 2 4 34 4 951,99 2 859,39 130,13262 01M183 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 3 5 47 7 152,71 2 200,71 118,01263 01M184 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 4 8 89 12 109,08 4 956,37 254,90264 01M191 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 1 5 1 141,21 125,98265 01M192 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 2 24 3 534,87 141,46266 01M193 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 3 36 5 232,44 151,21267 01M194 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 4 8 60 8 861,58 3 629,14 273,33268 01M201 Commotions cérébrales, niveau 1 696,24269 01M202 Commotions cérébrales, niveau 2 14 2 299,78 94,97270 01M203 Commotions cérébrales, niveau 3 24 3 454,00 87,10271 01M204 Commotions cérébrales, niveau 4 50 5 718,65 210,32272 01M211 Douleurs chroniques rebelles, niveau 1 2 10 1 708,22 627,44 171,46TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)273 01M212 Douleurs chroniques rebelles, niveau 2 4 18 3 237,31 1 529,09 160,97274 01M213 Douleurs chroniques rebelles, niveau 3 33 5 651,78 251,79275 01M214 Douleurs chroniques rebelles, niveau 4 47 9 176,83 360,91276 01M221 Migraines et céphalées, niveau 1 5 1 004,68 112,49277 01M222 Migraines et céphalées, niveau 2 15 2 293,83 96,08278 01M223 Migraines et céphalées, niveau 3 25 3 254,41 238,97279 01M224 Migraines et céphalées, niveau 4 5 388,86280 01M22T Migraines et céphalées, très courte durée 551,68281 01M231 Convulsions hyperthermiques, niveau 1 3 950,95 184,38282 01M232 Convulsions hyperthermiques, niveau 2 12 2 610,35 377,43283 01M233 Convulsions hyperthermiques, niveau 3 3 844,76284 01M234 Convulsions hyperthermiques, niveau 4 6 365,61285 01M241 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6 1 720,16 174,00286 01M242 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 17 3 832,71 169,49287 01M243 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 34 7 087,81 155,64288 01M244 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 61 11 290,09 344,63289 01M24T Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 745,42290 01M251 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 8 1 523,06 118,47TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)291 01M252 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 18 2 707,73 121,78292 01M253 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 29 4 254,92 111,90293 01M254 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 50 6 608,28 244,44294 01M25T Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 630,14295 01M261 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 1 16 2 723,41 141,92296 01M262 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 2 4 35 5 419,88 2 696,46 177,77297 01M263 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 3 5 43 7 249,52 1 829,64 156,33298 01M264 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 4 10 62 10 219,80 2 970,28 307,42299 01M26T Tumeurs malignes du système nerveux, très courte durée 616,78300 01M271 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 1 9 1 952,38 119,79301 01M272 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 2 23 3 629,38 159,12302 01M273 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 3 6 35 5 538,80 1 909,43 295,94303 01M274 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 4 6 48 9 790,28 4 251,48 379,80304 01M27T Autres tumeurs du système nerveux, très courte durée 823,55305 01M281 Hydrocéphalies, niveau 1 8 1 415,03 131,81306 01M282 Hydrocéphalies, niveau 2 26 3 787,66 140,25307 01M283 Hydrocéphalies, niveau 3 35 5 049,94 213,20308 01M284 Hydrocéphalies, niveau 4 9 52 8 674,40 3 624,46 312,54TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)309 01M28T Hydrocéphalies, très courte durée 523,06FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)310 01M291 Anévrysmes cérébraux, niveau 1 4 2 125,04 258,10311 01M292 Anévrysmes cérébraux, niveau 2 19 5 996,48 571,24312 01M293 Anévrysmes cérébraux, niveau 3 8 832,16313 01M294 Anévrysmes cérébraux, niveau 4 14 623,05314 01M301 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 1 3 20 3 134,35 818,28 129,14315 01M302 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 2 4 33 4 849,46 1 715,11 128,19316 01M303 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 3 5 45 6 791,45 1 941,99 112,66317 01M304 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 4 8 71 9 720,68 2 929,23 254,93318 01M30T Transferts et autres séjours courts pour accidents vasculaires intracérébraux non transitoires 679,51319 01M311 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 1 18 3 048,55 115,55320 01M312 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 2 4 33 4 781,78 1 733,22 151,19321 01M313 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 3 5 44 7 087,61 2 305,83 117,37322 01M314 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 4 6 63 9 317,59 2 229,98 275,00323 01M31T Transferts et autres séjours courts pour autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires 770,28324 01M32Z Explorations et surveillance pour affections du système nerveux 772,17325 01M331 Troubles du sommeil, niveau 1 694,50326 01M332 Troubles du sommeil, niveau 2 19 2 008,99 194,48TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)327 01M333 Troubles du sommeil, niveau 3 2 959,03328 01M334 Troubles du sommeil, niveau 4 4 899,14FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)329 01M34Z Anomalies de la démarche d’origine neurologique 3 26 3 590,17 1 001,81 255,67330 01M35Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01 14 2 287,43 304,49331 01M36E Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec décès : séjours de moins de 2 jours 692,86332 01M37E Autres affections de la CMD 01 avec décès : séjours de moins de 2 jours 655,62333 01M04T Méningites virales, très courte durée 556,83334 01M15T Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, trèscourte durée335 01M16T Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, trèscourte durée336 01M18T Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, très courte durée 846,24337 01M21T Douleurs chroniques rebelles, très courte durée 453,34338 01M34T Anomalies de la démarche d’origine neurologique, très courte durée 584,74339 01M35T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01, très courte durée 559,68340 01M381 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 5 1 153,38 75,09341 01M382 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 23 2 609,47 64,64342 01M383 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 33 3 255,91 102,49343 01M384 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 48 4 793,29 186,24737,82827,20TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)344 01M391 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1 5 1 224,18 182,90345 01M392 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 2 10 2 138,68 388,50346 01M393 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3 3 362,91347 01M394 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 4 3 974,48410 02C021 Interventions sur la rétine, niveau 1 6 2 577,05 213,96411 02C022 Interventions sur la rétine, niveau 2 15 4 502,66 548,61412 02C023 Interventions sur la rétine, niveau 3 10 349,89413 02C024 Interventions sur la rétine, niveau 4 13 556,82414 02C02J Interventions sur la rétine, en ambulatoire 2 577,05415 02C031 Interventions sur l’orbite, niveau 1 2 7 2 493,23 480,44 226,48416 02C032 Interventions sur l’orbite, niveau 2 18 4 984,47 499,68417 02C033 Interventions sur l’orbite, niveau 3 31 11 489,13 685,58418 02C034 Interventions sur l’orbite, niveau 4 14 984,46419 02C03J Interventions sur l’orbite, en ambulatoire 1 532,35420 02C051 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 1 3 1 394,28 166,77421 02C052 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 2 17 3 728,98 167,52422 02C053 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 3 44 8 251,82 349,76423 02C054 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 4 10 765,25TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)424 02C05J Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, en ambulatoire 1 394,28FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)425 02C061 Interventions primaires sur l’iris, niveau 1 6 1 179,04 174,37426 02C062 Interventions primaires sur l’iris, niveau 2 25 4 492,08 328,15427 02C063 Interventions primaires sur l’iris, niveau 3 9 940,45428 02C064 Interventions primaires sur l’iris, niveau 4 12 968,22429 02C06J Interventions primaires sur l’iris, en ambulatoire 1 179,04430 02C071 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4 1 571,20 718,19431 02C072 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3 742,95432 02C073 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 8 282,72433 02C074 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 10 805,55434 02C07J Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 1 178,40435 02C081 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4 1 557,64 152,42436 02C082 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 20 3 996,30 369,88437 02C083 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 31 9 288,31 353,64438 02C084 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 39 12 117,44 576,00439 02C08J Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1 168,23440 02C091 Allogreffes de cornée, niveau 1 2 8 3 920,66 213,93 282,23460 02C091 Allogreffes de cornée, niveau 1 2 8 2 956,66 213,93 282,23TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)441 02C092 Allogreffes de cornée, niveau 2 21 5 049,89 231,51461 02C092 Allogreffes de cornée, niveau 2 21 4 085,90 231,51442 02C093 Allogreffes de cornée, niveau 3 7 596,42462 02C093 Allogreffes de cornée, niveau 3 6 632,42443 02C094 Allogreffes de cornée, niveau 4 12 379,91463 02C094 Allogreffes de cornée, niveau 4 11 415,91444 02C09J Allogreffes de cornée, en ambulatoire 3 492,80464 02C09J Allogreffes de cornée, en ambulatoire 2 528,80445 02C101 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 1 3 12 2 588,70 632,63 216,75446 02C102 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 2 5 25 5 406,45 2 817,75 405,05447 02C103 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 3 37 13 288,65 658,94448 02C104 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 4 17 336,24449 02C10J Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, en ambulatoire 690,81450 02C111 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 1 5 1 189,98 224,42451 02C112 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 2 19 4 331,81 421,27452 02C113 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 3 10 495,55453 02C114 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 4 13 692,38454 02C11J Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire 1 189,98TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)455 02C121 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 1 5 1 893,31 594,46456 02C122 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 2 4 117,71457 02C123 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 3 9 112,03458 02C124 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 4 11 887,47459 02C12J Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, en ambulatoire 1 893,31506 02M021 Hyphéma, niveau 1 4 976,07 163,63507 02M022 Hyphéma, niveau 2 15 2 775,99 356,20508 02M023 Hyphéma, niveau 3 21 5 076,50 330,68509 02M024 Hyphéma, niveau 4 6 999,52510 02M031 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 1 2 10 1 955,01 670,57 145,83511 02M032 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 2 4 20 3 426,86 1 471,85 144,60512 02M033 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 3 6 31 5 017,44 1 590,57 300,32513 02M034 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 4 8 103,06514 02M041 Affections oculaires d’origine neurologique, niveau 1 8 1 474,50 146,62515 02M042 Affections oculaires d’origine neurologique, niveau 2 17 2 869,83 138,20516 02M043 Affections oculaires d’origine neurologique, niveau 3 26 4 113,64 287,37517 02M044 Affections oculaires d’origine neurologique, niveau 4 6 786,79518 02M04T Affections oculaires d’origine neurologique, très courte durée 546,34TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)519 02M051 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4 1 069,98 136,26520 02M052 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 14 2 432,58 308,41521 02M053 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3 562,02522 02M054 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 5 752,72523 02M05T Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 651,19524 02M071 Autres affections oculaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2 10 1 867,99 684,31 114,15525 02M072 Autres affections oculaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4 20 3 259,15 1 391,15 96,31526 02M073 Autres affections oculaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 34 4 607,50 248,83527 02M074 Autres affections oculaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7 707,47528 02M07T Autres affections oculaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 499,37529 02M081 Autres affections oculaires d’origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6 1 277,23 141,26530 02M082 Autres affections oculaires d’origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 19 3 359,98 118,86531 02M083 Autres affections oculaires d’origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 30 4 667,49 285,96532 02M084 Autres affections oculaires d’origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7 944,43533 02M08T Autres affections oculaires d’origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 430,48534 02M09Z Explorations et surveillance pour affections de l’œil 647,28535 02M10Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02 22 2 659,13 219,35536 02M10T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02, très courte durée 543,08TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)624 03C051 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 1 11 4 090,99 634,61625 03C052 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 2 13 8 536,87 1 222,27626 03C053 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 3 12 776,67627 03C054 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 4 16 246,99628 03C061 Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6 2 091,46 254,18629 03C062 Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 17 4 887,39 520,79630 03C063 Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 11 696,57631 03C064 Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 21 428,47632 03C06J Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 1 568,60633 03C071 Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 5 1 894,04 186,57634 03C072 Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 15 3 759,70 203,60635 03C073 Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 37 8 238,79 274,85636 03C074 Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7 67 16 484,22 8 245,43 457,64637 03C07J Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1 420,53638 03C091 Rhinoplasties, niveau 1 5 1 614,46 473,53639 03C092 Rhinoplasties, niveau 2 11 4 455,65 735,35640 03C093 Rhinoplasties, niveau 3 10 663,34641 03C094 Rhinoplasties, niveau 4 19 535,57TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)642 03C09J Rhinoplasties, en ambulatoire 1 614,46643 03C101 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 692,73FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)644 03C102 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 12 2 978,77 441,29645 03C103 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 7 128,86646 03C104 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 13 060,28647 03C111 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 5 1 141,78 237,77648 03C112 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 12 3 054,73 475,83649 03C113 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 7 310,65650 03C114 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 13 393,33651 03C121 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou lesadénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1652 03C122 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou lesadénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2653 03C123 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou lesadénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3654 03C124 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou lesadénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4655 03C131 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou lesadénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1656 03C132 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou lesadénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2657 03C133 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou lesadénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3TARIFEXH(en euros)4 1 169,60 155,0015 3 156,34 390,607 553,8313 838,842 6 1 689,46 262,14 410,4812 4 295,64 671,1910 280,4129 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM658 03C134 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou lesadénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4BORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)659 03C141 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 623,78660 03C142 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3 001,83661 03C143 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 7 184,0418 834,04662 03C144 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 13 161,35663 03C14J Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 623,78FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)664 03C151 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 5 628,19 410,48665 03C152 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 2 727,66666 03C153 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6 527,89667 03C154 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 11 959,28668 03C15J Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 628,19669 03C161 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 1 2 7 2 314,55 606,27 202,55670 03C162 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 2 23 5 555,28 253,19671 03C163 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 3 44 10 872,27 405,25672 03C164 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 4 12 69 21 003,43 10 131,16 564,41673 03C16J Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, en ambulatoire 1 102,01674 03C171 Interventions sur la bouche, niveau 1 5 1 470,33 157,15675 03C172 Interventions sur la bouche, niveau 2 17 3 356,10 368,99TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)676 03C173 Interventions sur la bouche, niveau 3 5 27 8 813,37 5 457,26 607,49677 03C174 Interventions sur la bouche, niveau 4 16 146,34678 03C17J Interventions sur la bouche, en ambulatoire 1 102,75679 03C181 Pose d’implants cochléaires, niveau 1 7 5 209,96 271,39680 03C182 Pose d’implants cochléaires, niveau 2 10 6 024,14 1 106,78681 03C183 Pose d’implants cochléaires, niveau 3 14 719,89682 03C184 Pose d’implants cochléaires, niveau 4 26 967,29683 03C191 Ostéotomies de la face, niveau 1 9 3 876,22 374,27684 03C192 Ostéotomies de la face, niveau 2 4 24 9 490,20 5 613,98 721,17685 03C193 Ostéotomies de la face, niveau 3 23 660,63686 03C194 Ostéotomies de la face, niveau 4 43 346,97687 03C201 Interventions de reconstruction de l’oreille moyenne, niveau 1 5 2 074,91 336,50688 03C202 Interventions de reconstruction de l’oreille moyenne, niveau 2 11 4 093,91 666,61689 03C203 Interventions de reconstruction de l’oreille moyenne, niveau 3 12 873,68690 03C204 Interventions de reconstruction de l’oreille moyenne, niveau 4 23 584,98691 03C20J Interventions de reconstruction de l’oreille moyenne, en ambulatoire 1 556,19692 03C211 Interventions pour oreilles décollées, niveau 1 3 1 446,69 737,94693 03C212 Interventions pour oreilles décollées, niveau 2 3 767,00TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)694 03C213 Interventions pour oreilles décollées, niveau 3 9 015,26695 03C214 Interventions pour oreilles décollées, niveau 4 16 516,22696 03C21J Interventions pour oreilles décollées, en ambulatoire 1 446,69FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)698 03C241 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 1 2 8 2 994,71 970,77 127,45699 03C242 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 2 14 4 229,08 491,00700 03C243 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 3 26 10 121,11 722,93701 03C244 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 4 18 542,17702 03C24J Interventions sur les glandes salivaires, en ambulatoire 1 053,17703 03C251 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 1 8 42 11 528,10 1 124,51 208,20704 03C252 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 2 9 56 14 442,93 2 914,83 258,43705 03C253 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 3 9 74 20 071,95 5 629,01 197,36706 03C254 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 4 11 90 23 229,64 3 157,69 483,52707 03C261 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 1 4 17 5 458,48 935,46 214,66708 03C262 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 2 6 32 8 678,38 3 219,90 324,03709 03C263 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 3 8 47 13 538,79 4 860,41 532,70710 03C264 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 4 11 62 26 135,34 12 596,55 778,07711 03C05T Réparations de fissures labiale et palatine, très courte durée 2 280,02712 03C19J Ostéotomies de la face, en ambulatoire 3 876,22TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)713 03C27J Interventions sur les amygdales, en ambulatoire 692,73714 03C28J Interventions sur les végétations adénoïdes, en ambulatoire 508,78815 03K021 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires,niveau 1816 03K022 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires,niveau 2817 03K023 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires,niveau 3818 03K024 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires,niveau 4819 03K02J Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, enambulatoire820 03K03J Séjours comprenant une endoscopie oto-rhino-laryngologique, en ambulatoire 688,45821 03K04J Séjours comprenant certains actes non opératoires de la CMD 03, en ambulatoire 519,56FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)3 923,30 268,3214 3 874,85 491,54822 03M021 Traumatismes et déformations du nez, niveau 1 3 817,61 92,88823 03M022 Traumatismes et déformations du nez, niveau 2 14 1 839,26 130,85824 03M023 Traumatismes et déformations du nez, niveau 3 21 2 756,78 236,44825 03M024 Traumatismes et déformations du nez, niveau 4 5 244,84826 03M031 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6 1 416,94 199,20827 03M032 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 10 2 275,67 188,87828 03M033 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 16 3 408,93 395,337 552,1210 321,19923,3029 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)829 03M034 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6 489,30FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)830 03M041 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 7 1 327,14 121,20831 03M042 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 15 2 623,30 112,84832 03M043 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 24 3 689,02 111,16833 03M044 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 9 54 7 023,89 3 334,87 240,16834 03M051 Troubles de l’équilibre, niveau 1 8 1 504,29 105,24835 03M052 Troubles de l’équilibre, niveau 2 15 2 252,83 103,75836 03M053 Troubles de l’équilibre, niveau 3 23 3 082,80 247,35837 03M054 Troubles de l’équilibre, niveau 4 5 868,25838 03M061 Epistaxis, niveau 1 8 1 534,59 134,65839 03M062 Epistaxis, niveau 2 14 2 372,99 131,26840 03M063 Epistaxis, niveau 3 23 3 554,33 278,65841 03M064 Epistaxis, niveau 4 6 766,08842 03M071 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 1 5 1 419,02 159,56843 03M072 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 2 24 4 581,48 152,29844 03M073 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 3 42 7 322,64 203,79845 03M074 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 4 6 56 10 175,64 2 852,99 339,61846 03M07T Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, très courte durée 707,16TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)847 03M081 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6 1 356,73 122,69848 03M082 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 17 2 841,98 198,11849 03M083 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 28 6 329,22 135,82850 03M084 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 49 9 181,31 345,32851 03M091 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 7 1 509,38 131,55852 03M092 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 19 3 466,02 107,92853 03M093 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 35 5 192,83 260,63854 03M094 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 53 9 884,11 345,02855 03M09T Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, trèscourte durée856 03M101 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgeinférieur à 18 ans, niveau 1857 03M102 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgeinférieur à 18 ans, niveau 2858 03M103 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgeinférieur à 18 ans, niveau 3859 03M104 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgeinférieur à 18 ans, niveau 4860 03M111 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgesupérieur à 17 ans, niveau 1861 03M112 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgesupérieur à 17 ans, niveau 2862 03M113 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgesupérieur à 17 ans, niveau 3643,93TARIFEXH(en euros)5 1 233,09 125,5716 2 620,48 125,0127 3 995,55 269,217 606,024 1 076,79 125,9918 2 922,70 188,2632 5 558,41 324,5929 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM863 03M114 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgesupérieur à 17 ans, niveau 4BORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)47 10 578,01 416,56864 03M121 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2 8 1 975,50 688,46 411,42865 03M122 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 14 4 444,02 584,82866 03M123 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 6 657,09867 03M124 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 12 672,58868 03M131 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2 6 1 289,82 355,93 179,90869 03M132 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 14 2 813,92 170,47870 03M133 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 23 4 348,12 345,13871 03M134 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 8 274,02872 03M14Z Explorations et surveillance pour affections ORL 959,57873 03M15Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03 12 2 076,52 318,28874 03M02T Traumatismes et déformations du nez, très courte durée 498,05875 03M03T Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, très courtedurée876 03M04T Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, très courtedurée877 03M05T Troubles de l’équilibre, très courte durée 597,12878 03M06T Epistaxis, très courte durée 563,17879 03M08T Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, trèscourte durée668,64576,07611,9529 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM880 03M10T Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgeinférieur à 18 ans, très courte durée881 03M11T Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgesupérieur à 17 ans, très courte duréeBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)882 03M15T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03, très courte durée 590,13915,34FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1005 04C021 Interventions majeures sur le thorax, niveau 1 4 21 7 033,78 1 112,23 184,041006 04C022 Interventions majeures sur le thorax, niveau 2 6 32 9 455,80 2 422,02 177,831007 04C023 Interventions majeures sur le thorax, niveau 3 6 50 13 747,57 4 291,77 154,121008 04C024 Interventions majeures sur le thorax, niveau 4 11 96 20 836,96 7 089,39 406,461009 04C031 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 1 7 2 300,96 157,821010 04C032 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 2 4 38 8 814,45 6 513,49 139,401011 04C033 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 3 8 71 16 212,24 7 397,79 88,541012 04C034 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 4 21 126 21 082,00 4 869,76 312,331013 04C041 Interventions sous thoracoscopie, niveau 1 4 19 4 710,63 781,74 154,481014 04C042 Interventions sous thoracoscopie, niveau 2 6 32 6 718,83 2 008,20 222,791015 04C043 Interventions sous thoracoscopie, niveau 3 6 51 11 548,04 4 829,22 200,701016 04C044 Interventions sous thoracoscopie, niveau 4 9 78 16 967,05 5 419,01 407,391129 04K02J Séjours comprenant une endoscopie bronchique, en ambulatoire 720,801130 04M021 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 7 1 672,54 273,96596,14TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1131 04M022 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 12 3 042,35 294,871132 04M023 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 18 4 811,59 474,881133 04M024 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 24 8 120,33 629,331134 04M031 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 10 1 551,34 126,751135 04M032 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 19 2 850,42 105,631136 04M033 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 5 26 3 589,34 738,92 125,991137 04M034 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 39 5 227,08 246,271138 04M041 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2 6 1 613,40 605,03 199,391139 04M042 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 15 3 538,48 183,061140 04M043 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 23 5 004,63 294,891141 04M044 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 35 8 541,66 449,151142 04M051 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 11 1 932,03 127,871143 04M052 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 21 3 211,21 132,221144 04M053 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 5 31 4 534,72 1 323,52 147,681145 04M054 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 46 6 800,96 272,181146 04M061 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 15 3 067,00 202,711147 04M062 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 24 6 015,11 100,561148 04M063 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 6 35 7 121,32 1 106,21 375,64TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)1149 04M064 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 12 018,891150 04M06T Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans 620,04FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1151 04M071 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 19 3 047,88 148,061152 04M072 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4 32 4 973,36 1 925,48 154,371153 04M073 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 5 40 6 492,52 1 519,16 135,401154 04M074 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 9 55 8 536,31 2 043,79 285,911155 04M07T Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans 616,911156 04M081 Bronchopneumopathies chroniques, niveau 1 8 1 361,89 122,721157 04M082 Bronchopneumopathies chroniques, niveau 2 26 3 627,45 118,381158 04M083 Bronchopneumopathies chroniques, niveau 3 39 5 166,34 173,911159 04M084 Bronchopneumopathies chroniques, niveau 4 6 65 9 687,91 4 521,57 278,091160 04M08T Bronchopneumopathies chroniques, très courte durée 785,411161 04M091 Tumeurs de l’appareil respiratoire, niveau 1 13 2 423,14 142,471162 04M092 Tumeurs de l’appareil respiratoire, niveau 2 4 33 5 272,57 2 849,43 161,731163 04M093 Tumeurs de l’appareil respiratoire, niveau 3 5 44 7 051,63 1 779,06 205,041164 04M094 Tumeurs de l’appareil respiratoire, niveau 4 10 58 9 922,20 2 870,57 316,171165 04M09T Tumeurs de l’appareil respiratoire, très courte durée 641,341166 04M101 Embolies pulmonaires, niveau 1 4 20 3 027,83 539,86 111,54TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1167 04M102 Embolies pulmonaires, niveau 2 5 27 3 808,60 780,77 186,751168 04M103 Embolies pulmonaires, niveau 3 6 34 5 276,65 1 468,05 172,141169 04M104 Embolies pulmonaires, niveau 4 8 45 7 170,17 1 893,52 296,331170 04M10T Embolies pulmonaires, très courte durée 868,391171 04M111 Signes et symptômes respiratoires, niveau 1 3 889,39 132,811172 04M112 Signes et symptômes respiratoires, niveau 2 19 3 014,35 174,001173 04M113 Signes et symptômes respiratoires, niveau 3 32 5 322,11 172,011174 04M114 Signes et symptômes respiratoires, niveau 4 55 9 278,33 315,751175 04M121 Pneumothorax, niveau 1 11 1 867,90 141,941176 04M122 Pneumothorax, niveau 2 19 3 167,17 125,571177 04M123 Pneumothorax, niveau 3 5 29 4 422,87 1 255,70 166,341178 04M124 Pneumothorax, niveau 4 47 7 417,02 290,591179 04M12T Pneumothorax, très courte durée 613,621180 04M131 Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 1 7 1 469,04 135,351181 04M132 Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 2 27 4 177,44 152,871182 04M133 Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 3 37 6 325,24 133,631183 04M134 Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 4 7 69 10 622,01 4 296,77 284,851184 04M13T Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, très courte durée 766,55TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1185 04M141 Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 1 2 8 1 642,74 547,07 146,271186 04M142 Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 2 24 3 983,08 148,221187 04M143 Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 3 36 5 761,71 282,931188 04M144 Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 4 8 48 9 156,84 3 395,12 357,131189 04M14T Maladies pulmonaires interstitielles, très courte durée 548,601190 04M151 Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 1 7 1 486,57 112,211191 04M152 Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 2 22 3 230,49 110,611192 04M153 Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 3 35 4 822,32 104,451193 04M154 Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 4 6 60 7 433,46 2 611,14 230,021194 04M15T Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, très courte durée 679,671195 04M161 Traumatismes thoraciques, niveau 1 12 2 037,24 97,391196 04M162 Traumatismes thoraciques, niveau 2 17 2 524,17 130,601197 04M163 Traumatismes thoraciques, niveau 3 27 4 003,09 123,101198 04M164 Traumatismes thoraciques, niveau 4 50 6 834,02 255,491199 04M16T Traumatismes thoraciques, très courte durée 794,111200 04M171 Epanchements pleuraux, niveau 1 7 1 416,96 120,821201 04M172 Epanchements pleuraux, niveau 2 23 3 421,98 122,201202 04M173 Epanchements pleuraux, niveau 3 6 32 4 985,65 1 563,67 100,98TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1203 04M174 Epanchements pleuraux, niveau 4 44 6 200,01 263,391204 04M17T Epanchements pleuraux, très courte durée 541,441205 04M181 Bronchiolites, niveau 1 11 2 368,59 116,061206 04M182 Bronchiolites, niveau 2 15 2 832,80 223,221207 04M183 Bronchiolites, niveau 3 17 3 334,24 217,721208 04M184 Bronchiolites, niveau 4 27 5 511,45 376,981209 04M191 Tuberculoses, niveau 1 5 25 3 798,07 663,73 144,341210 04M192 Tuberculoses, niveau 2 6 48 7 407,01 3 608,94 131,211211 04M193 Tuberculoses, niveau 3 12 70 10 293,72 2 886,71 275,561212 04M194 Tuberculoses, niveau 4 13 75 17 574,18 7 280,46 435,411213 04M19T Tuberculoses, très courte durée 479,421214 04M201 Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 1 3 14 2 261,71 561,02 114,851215 04M202 Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 2 5 26 3 639,87 1 378,16 178,111216 04M203 Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 3 6 34 5 181,68 1 541,81 167,481217 04M204 Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 4 8 45 7 024,01 1 842,33 286,801218 04M20T Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, très courte durée 578,651219 04M211 Suivis de greffe pulmonaire, niveau 1 819,721220 04M212 Suivis de greffe pulmonaire, niveau 2 18 1 738,13 178,12TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)1221 04M213 Suivis de greffe pulmonaire, niveau 3 2 279,201222 04M214 Suivis de greffe pulmonaire, niveau 4 3 891,321223 04M22Z Explorations et surveillance pour affections de l’appareil respiratoire 690,271224 04M23T Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04, très courte durée 488,42FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1225 04M23Z Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04 11 1 875,12 294,841226 04M24E Affections de la CMD 04 avec décès : séjours de moins de 2 jours 819,961227 04M251 Grippes, niveau 1 7 1 643,93 157,411228 04M252 Grippes, niveau 2 14 2 745,83 167,631229 04M253 Grippes, niveau 3 24 4 422,15 335,911230 04M254 Grippes, niveau 4 8 259,541231 04M25T Grippes, très courte durée 667,461232 04M261 Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 1 11 2 390,17 179,291233 04M262 Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 2 20 4 472,89 140,201234 04M263 Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 3 6 32 6 155,34 1 682,45 343,231235 04M264 Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 4 37 7 871,51 397,901236 04M26T Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, très courte durée 747,591237 04M02T Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 632,281238 04M03T Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 588,27TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)1239 04M05T Transferts et autres séjours pour pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans 647,641240 04M18T Bronchiolites, très courte durée 873,78FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1241 04M271 Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 13 1 230,68 66,481242 04M272 Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 34 2 627,09 66,471243 04M273 Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 56 4 089,48 67,541244 04M274 Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 8 73 5 237,73 1 148,25 133,631430 05C021 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque oucoronarographie, niveau 11524 05C021 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque oucoronarographie, niveau 11431 05C022 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque oucoronarographie, niveau 21525 05C022 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque oucoronarographie, niveau 21432 05C023 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque oucoronarographie, niveau 31526 05C023 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque oucoronarographie, niveau 31433 05C024 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque oucoronarographie, niveau 41527 05C024 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque oucoronarographie, niveau 41434 05C031 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, nicoronarographie, niveau 1TARIFEXH(en euros)6 32 15 964,76 1 621,37 175,916 32 18 710,59 1 621,37 175,916 44 19 221,82 3 257,06 153,446 44 21 967,66 3 257,07 153,4410 60 23 301,12 4 079,29 107,0210 60 26 046,95 4 079,29 107,0212 95 27 048,90 3 747,78 473,9212 95 29 794,73 3 747,78 473,925 27 13 786,41 1 603,70 194,0129 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM1528 05C031 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, nicoronarographie, niveau 11435 05C032 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, nicoronarographie, niveau 21529 05C032 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, nicoronarographie, niveau 21436 05C033 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, nicoronarographie, niveau 31530 05C033 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, nicoronarographie, niveau 31437 05C034 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, nicoronarographie, niveau 41531 05C034 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, nicoronarographie, niveau 4BORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)5 27 16 518,39 1 603,70 195,346 33 16 458,67 2 672,26 158,946 33 19 190,65 2 672,26 160,468 44 19 506,12 3 047,45 118,358 44 22 238,11 3 047,46 120,389 76 23 293,11 3 786,99 567,479 76 26 090,27 3 852,16 635,621438 05C041 Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1 5 34 12 181,37 1 910,01 136,061439 05C042 Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2 7 41 14 201,94 2 020,57 117,331440 05C043 Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3 10 56 17 348,97 3 147,03 84,301441 05C044 Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4 16 98 20 890,41 3 541,44 398,961442 05C051 Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1 5 25 10 307,70 1 577,42 179,811443 05C052 Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2 5 29 11 809,51 1 501,81 160,721444 05C053 Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3 6 36 13 267,12 1 457,62 150,931445 05C054 Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4 8 70 18 398,82 5 131,70 491,571446 05C061 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, aveccirculation extracorporelle, niveau 15 24 11 814,45 975,07 86,2529 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM1518 05C061 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, aveccirculation extracorporelle, niveau 11447 05C062 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, aveccirculation extracorporelle, niveau 21519 05C062 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, aveccirculation extracorporelle, niveau 21448 05C063 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, aveccirculation extracorporelle, niveau 31520 05C063 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, aveccirculation extracorporelle, niveau 31449 05C064 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, aveccirculation extracorporelle, niveau 41521 05C064 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, aveccirculation extracorporelle, niveau 4BORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)5 24 31 690,68 2 627,37 86,256 52 15 170,52 3 356,07 60,006 52 35 046,75 3 356,07 60,009 79 16 557,99 1 387,47 154,039 79 36 434,21 1 387,46 307,9311 93 18 714,44 2 156,45 376,4711 93 40 745,18 4 310,98 819,651450 05C071 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 1 5 27 14 156,58 2 039,50 407,911451 05C072 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 2 7 41 22 267,51 8 110,93 303,551452 05C073 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 3 7 64 29 249,13 6 981,62 1 361,031453 05C074 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 4 14 85 62 931,50 33 682,37 1 383,151454 05C081 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, sanscirculation extracorporelle, niveau 11455 05C082 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, sanscirculation extracorporelle, niveau 21456 05C083 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, sanscirculation extracorporelle, niveau 31457 05C084 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, sanscirculation extracorporelle, niveau 417 4 483,21 162,054 32 6 914,18 2 430,97 227,488 46 12 091,29 5 177,11 159,258 75 16 776,15 4 684,86 415,5829 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1458 05C091 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 1 3 19 5 971,86 1 268,73 155,101459 05C092 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 2 4 41 13 356,17 7 384,31 108,921460 05C093 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 3 49 15 400,22 93,881461 05C094 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 4 11 127 22 723,11 7 322,89 333,401462 05C101 Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 1 4 22 6 396,83 304,66 174,631463 05C102 Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 2 6 35 8 667,05 2 270,22 191,381464 05C103 Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 3 6 55 12 494,71 3 827,66 242,501465 05C104 Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 4 14 82 19 042,13 6 547,42 431,141466 05C111 Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 1 4 17 4 931,30 1 069,15 176,311467 05C112 Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 2 6 32 7 575,91 2 644,61 207,311468 05C113 Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 3 6 53 11 929,34 4 353,43 272,211469 05C114 Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 4 11 84 20 367,83 8 438,49 453,971470 05C11J Autres interventions de chirurgie vasculaire, en ambulatoire 654,701471 05C121 Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 1 8 35 6 816,84 740,34 141,821472 05C122 Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 2 9 52 9 658,92 2 842,08 131,551473 05C123 Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 3 8 67 11 816,23 2 157,31 124,741474 05C124 Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 4 16 94 15 184,20 3 367,97 302,731475 05C131 Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 1 15 2 342,80 178,21TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1476 05C132 Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 2 4 37 6 528,01 4 185,21 168,751477 05C133 Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 3 5 46 8 553,53 2 025,52 142,081478 05C134 Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 4 11 65 11 253,13 2 699,60 320,201479 05C141 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaquecongestive ou état de choc, niveau 11480 05C142 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaquecongestive ou état de choc, niveau 21481 05C143 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaquecongestive ou état de choc, niveau 31482 05C144 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaquecongestive ou état de choc, niveau 41484 05C151 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaquecongestive, ni état de choc, niveau 11485 05C152 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaquecongestive, ni état de choc, niveau 21486 05C153 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaquecongestive, ni état de choc, niveau 31487 05C154 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaquecongestive, ni état de choc, niveau 41488 05C15T Poses d’un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaquecongestive, ni état de choc, très courte duréeTARIFEXH(en euros)4 20 3 506,12 770,38 162,906 34 5 786,71 2 280,59 217,098 46 8 781,63 2 994,92 205,2810 79 15 555,92 6 774,29 366,103 12 2 456,43 428,68 132,5724 4 227,89 121,275 40 6 168,28 1 940,39 188,8011 63 10 510,77 4 342,49 309,141489 05C171 Ligatures de veines et éveinages, niveau 1 4 1 275,03 84,631490 05C172 Ligatures de veines et éveinages, niveau 2 22 3 138,72 64,711491 05C173 Ligatures de veines et éveinages, niveau 3 5 41 4 368,35 1 229,62 195,601 170,3929 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)1492 05C174 Ligatures de veines et éveinages, niveau 4 6 439,741493 05C17J Ligatures de veines et éveinages, en ambulatoire 1 275,03FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1494 05C181 Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 1 3 12 3 107,91 592,93 115,131495 05C182 Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 2 4 41 6 444,24 3 336,33 253,861496 05C183 Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 3 7 64 12 287,81 5 843,57 171,141497 05C184 Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 4 11 94 20 346,94 8 059,13 400,151498 05C18J Autres interventions sur le système circulatoire, en ambulatoire 1 329,121499 05C191 Poses d’un défibrillateur cardiaque, niveau 1 3 13 16 908,40 987,83 168,021500 05C192 Poses d’un défibrillateur cardiaque, niveau 2 23 18 588,59 187,051501 05C193 Poses d’un défibrillateur cardiaque, niveau 3 6 47 23 335,55 4 746,95 180,601502 05C194 Poses d’un défibrillateur cardiaque, niveau 4 14 87 30 559,40 7 223,85 657,291503 05C19T Poses d’un défibrillateur cardiaque, très courte durée 13 944,911504 05C201 Remplacements ou ablations chirurgicale d’électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulationcardiaque permanente, niveau 11505 05C202 Remplacements ou ablations chirurgicale d’électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulationcardiaque permanente, niveau 21506 05C203 Remplacements ou ablations chirurgicale d’électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulationcardiaque permanente, niveau 31507 05C204 Remplacements ou ablations chirurgicale d’électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulationcardiaque permanente, niveau 4TARIFEXH(en euros)9 1 942,39 141,2025 4 833,58 123,657 39 6 867,11 2 033,53 109,916 61 9 285,02 2 417,91 282,221508 05C211 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 1 6 1 931,36 123,0829 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1509 05C212 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 2 33 5 254,53 148,711510 05C213 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 3 5 62 10 732,14 5 477,61 123,921511 05C214 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 4 18 109 16 556,32 5 824,18 283,071512 05C21J Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, en ambulatoire 1 931,361513 05C221 Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 1 7 1 878,71 146,961514 05C222 Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 2 19 3 861,59 136,521515 05C223 Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 3 5 40 6 728,52 2 866,93 309,891516 05C224 Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 4 11 589,201517 05C22T Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, très courte durée 1 118,231522 05C081 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, sanscirculation extracorporelle, niveau 11522 05C082 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, sanscirculation extracorporelle, niveau 21522 05C083 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, sanscirculation extracorporelle, niveau 31522 05C084 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, sanscirculation extracorporelle, niveau 41522 05C141 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaquecongestive ou état de choc, niveau 11522 05C142 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaquecongestive ou état de choc, niveau 21522 05C143 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaquecongestive ou état de choc, niveau 328 525,2528 525,2528 525,2528 525,2528 525,2528 525,2528 525,25TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM1522 05C144 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaquecongestive ou état de choc, niveau 41522 05C151 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaquecongestive, ni état de choc, niveau 11522 05C152 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaquecongestive, ni état de choc, niveau 21522 05C153 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaquecongestive, ni état de choc, niveau 31522 05C154 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaquecongestive, ni état de choc, niveau 4BORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)28 525,2528 525,2528 525,2528 525,2528 525,251522 05K131 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 28 525,251522 05K132 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 28 525,251522 05K133 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 28 525,251522 05K134 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 28 525,251523 05C08T Transferts et autres séjours courts pour autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ouvasculaires quel que soit l’âge, sans circulation extracorporelle1532 05C13J Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, en ambulatoire 2 342,80FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1693 05K051 Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 1 3 11 2 707,62 361,71 152,201694 05K052 Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 2 4 20 4 100,99 1 393,37 151,511695 05K053 Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 3 6 31 6 339,36 2 238,38 126,691696 05K054 Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 4 9 54 9 252,51 2 913,15 318,831697 05K061 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 1 7 2 547,69 160,161 023,71TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1698 05K062 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 2 18 4 309,40 204,991699 05K063 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 3 33 7 409,81 194,311700 05K064 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 4 7 54 11 704,23 4 294,42 405,491701 05K06T Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, très courte durée 1 787,541702 05K101 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 1 5 1 548,51 116,401703 05K102 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 2 21 3 694,22 104,101704 05K103 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 3 6 39 6 232,84 2 538,62 71,161705 05K104 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 4 6 55 7 368,73 1 135,89 250,001706 05K10J Actes diagnostiques par voie vasculaire, en ambulatoire 1 279,751712 05K121 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 5 3 527,09 187,011713 05K122 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 15 5 397,20 660,731714 05K123 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 8 877,791715 05K124 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 11 227,261716 05K131 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2 7 2 630,75 404,33 124,101717 05K132 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 21 4 678,05 112,831718 05K133 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 39 7 253,91 89,591719 05K134 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7 59 9 046,26 1 792,35 283,771720 05K13J Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1 822,09TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM1721 05K14Z Mise en place de certains accès vasculaires pour des affections de la CMD 05, séjours de moins de2 joursBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1722 05K151 Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1 4 1 473,96 661,201723 05K152 Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 2 2 899,981724 05K153 Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 3 4 733,781725 05K154 Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 4 6 010,681726 05K15J Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, en ambulatoire 1 094,491727 05K17J Affections cardiovasculaires sans acte opératoire de la CMD 05, avec anesthésie, en ambulatoire 660,111728 05K18J Varices avec acte autre que ligature et éveinage, en ambulatoire 719,081729 05M041 Infarctus aigu du myocarde, niveau 1 10 1 828,67 103,281730 05M042 Infarctus aigu du myocarde, niveau 2 20 2 861,78 103,661731 05M043 Infarctus aigu du myocarde, niveau 3 5 30 4 023,31 1 161,53 95,831732 05M044 Infarctus aigu du myocarde, niveau 4 8 46 5 563,37 1 540,06 223,731733 05M04T Infarctus aigu du myocarde, très courte durée 903,831734 05M051 Syncopes et lipothymies, niveau 1 8 1 365,21 114,761735 05M052 Syncopes et lipothymies, niveau 2 17 2 398,11 128,421736 05M053 Syncopes et lipothymies, niveau 3 23 3 168,68 145,181737 05M054 Syncopes et lipothymies, niveau 4 30 4 184,87 255,281738 05M061 Angine de poitrine, niveau 1 6 889,99 129,58800,42TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1739 05M062 Angine de poitrine, niveau 2 16 2 185,79 133,261740 05M063 Angine de poitrine, niveau 3 23 3 248,22 121,491741 05M064 Angine de poitrine, niveau 4 6 34 4 584,95 1 336,73 251,911742 05M06T Angine de poitrine, très courte durée 718,491743 05M071 Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 1 16 2 539,53 88,621744 05M072 Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 2 21 2 982,62 109,981745 05M073 Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 3 5 28 4 095,30 1 112,69 92,841746 05M074 Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 4 6 48 5 952,03 1 856,73 231,451747 05M07T Thrombophlébites veineuses profondes, très courte durée 691,391748 05M081 Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 1 9 1 378,24 112,761749 05M082 Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 2 18 2 381,43 125,141750 05M083 Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 3 25 3 441,68 120,221751 05M084 Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 4 34 4 523,75 246,121752 05M08T Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, très courte durée 522,881753 05M091 Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 1 4 20 2 743,74 527,06 142,101754 05M092 Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 2 5 26 3 596,35 852,61 170,391755 05M093 Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 3 6 33 4 789,06 1 192,71 173,071756 05M094 Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 4 8 47 7 211,97 2 422,91 282,47TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)1757 05M09T Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, très courte durée 635,50FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1758 05M101 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4 1 303,09 156,631759 05M102 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 20 4 019,02 148,551760 05M103 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 35 6 745,28 103,281761 05M104 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 8 46 7 881,35 1 136,07 318,021762 05M111 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 11 1 742,66 123,261763 05M112 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 23 3 639,98 110,221764 05M113 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 34 4 982,18 103,991765 05M114 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 9 55 7 165,87 2 183,69 243,041766 05M11T Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 497,011767 05M121 Troubles vasculaires périphériques, niveau 1 9 1 795,19 114,381768 05M122 Troubles vasculaires périphériques, niveau 2 24 3 510,89 152,681769 05M123 Troubles vasculaires périphériques, niveau 3 35 5 190,36 166,961770 05M124 Troubles vasculaires périphériques, niveau 4 6 49 7 527,81 2 337,46 285,101771 05M12T Troubles vasculaires périphériques, très courte durée 645,571772 05M131 Douleurs thoraciques, niveau 1 7 1 110,09 132,131773 05M132 Douleurs thoraciques, niveau 2 14 2 035,04 261,271774 05M133 Douleurs thoraciques, niveau 3 2 861,62TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)1775 05M134 Douleurs thoraciques, niveau 4 4 099,651776 05M141 Arrêt cardiaque, niveau 1 1 202,83FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1777 05M142 Arrêt cardiaque, niveau 2 19 3 251,84 107,921778 05M143 Arrêt cardiaque, niveau 3 30 5 121,15 82,661779 05M144 Arrêt cardiaque, niveau 4 57 7 352,97 241,381780 05M151 Hypertension artérielle, niveau 1 10 1 623,07 119,111781 05M152 Hypertension artérielle, niveau 2 18 2 884,10 81,691782 05M153 Hypertension artérielle, niveau 3 26 3 537,65 199,731783 05M154 Hypertension artérielle, niveau 4 35 5 335,37 279,381784 05M15T Hypertension artérielle, très courte durée 586,411785 05M161 Athérosclérose coronarienne, niveau 1 7 1 075,35 134,261786 05M162 Athérosclérose coronarienne, niveau 2 18 2 552,24 146,541787 05M163 Athérosclérose coronarienne, niveau 3 27 3 871,06 263,401788 05M164 Athérosclérose coronarienne, niveau 4 35 6 159,53 323,061789 05M16T Athérosclérose coronarienne, très courte durée 604,101790 05M171 Autres affections de l’appareil circulatoire, niveau 1 9 1 731,52 115,761791 05M172 Autres affections de l’appareil circulatoire, niveau 2 22 3 263,87 114,781792 05M173 Autres affections de l’appareil circulatoire, niveau 3 33 4 985,00 89,38TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1793 05M174 Autres affections de l’appareil circulatoire, niveau 4 6 51 6 594,66 1 609,66 239,541794 05M17T Autres affections de l’appareil circulatoire, très courte durée 540,691795 05M181 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 1 4 32 4 704,98 953,98 184,781796 05M182 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 2 6 44 6 922,33 2 217,35 203,851797 05M183 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 3 8 58 9 776,22 2 853,89 206,321798 05M184 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 4 11 66 11 426,80 1 650,58 324,361799 05M191 Surveillances de greffes de coeur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1 739,581800 05M192 Surveillances de greffes de coeur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 2 16 1 374,50 157,491801 05M193 Surveillances de greffes de coeur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 3 1 932,841802 05M194 Surveillances de greffes de coeur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 4 2 769,051803 05M20Z Explorations et surveillance pour affections de l’appareil circulatoire 825,341804 05M21E Infarctus aigu du myocarde avec décès : séjours de moins de 2 jours 923,801805 05M22E Autres affections de la CMD 05 avec décès : séjours de moins de 2 jours 828,931806 05M23T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05, très courte durée 577,521807 05M23Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05 9 1 380,43 274,441813 05M05T Syncopes et lipothymies, très courte durée 605,701814 05M10T Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 682,001815 05M13T Douleurs thoraciques, très courte durée 647,10TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)1816 05M18T Transferts et autres séjours courts pour endocardites aiguës et subaiguës 889,06FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1817 05K191 Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 1 7 4 967,89 248,821818 05K192 Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 2 20 8 467,73 242,801819 05K193 Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 3 6 36 14 318,84 5 851,12 172,571820 05K194 Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 4 11 64 19 150,73 4 831,89 558,231821 05K201 Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 1 7 2 342,00 117,311822 05K202 Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 2 20 3 991,93 114,461823 05K203 Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 3 6 36 6 752,47 2 760,54 81,351824 05K204 Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 4 11 64 9 028,21 2 275,73 263,161825 05K20T Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, très courte durée 1 678,721935 06C031 Résections rectales, niveau 1 5 28 8 218,55 1 185,25 133,061936 06C032 Résections rectales, niveau 2 7 38 9 595,34 1 376,79 164,911937 06C033 Résections rectales, niveau 3 10 57 13 185,95 3 590,61 149,831938 06C034 Résections rectales, niveau 4 11 84 18 171,01 4 985,06 402,081939 06C041 Interventions majeures sur l’intestin grêle et le côlon, niveau 1 5 24 6 057,57 551,22 166,421940 06C042 Interventions majeures sur l’intestin grêle et le côlon, niveau 2 6 37 8 130,20 2 072,63 167,901941 06C043 Interventions majeures sur l’intestin grêle et le côlon, niveau 3 9 53 10 856,09 2 725,89 169,901942 06C044 Interventions majeures sur l’intestin grêle et le côlon, niveau 4 15 87 17 420,63 6 564,54 371,37TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1943 06C051 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2 11 4 365,68 1 449,30 207,711944 06C052 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 27 7 688,97 307,701945 06C053 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 47 13 842,90 346,311946 06C054 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6 80 25 271,25 11 428,35 587,251947 06C071 Interventions mineures sur l’intestin grêle et le côlon, niveau 1 3 15 3 662,88 591,14 174,251948 06C072 Interventions mineures sur l’intestin grêle et le côlon, niveau 2 5 25 5 405,36 1 742,48 218,621949 06C073 Interventions mineures sur l’intestin grêle et le côlon, niveau 3 5 45 9 777,82 4 372,45 233,641950 06C074 Interventions mineures sur l’intestin grêle et le côlon, niveau 4 8 78 17 487,86 7 710,05 418,261951 06C081 Appendicectomies compliquées, niveau 1 3 13 3 166,19 655,37 176,351952 06C082 Appendicectomies compliquées, niveau 2 4 21 4 577,00 1 410,81 247,261953 06C083 Appendicectomies compliquées, niveau 3 5 30 6 802,31 2 225,30 260,771954 06C084 Appendicectomies compliquées, niveau 4 40 9 410,04 440,761955 06C091 Appendicectomies non compliquées, niveau 1 2 9 1 979,69 290,23 161,041956 06C092 Appendicectomies non compliquées, niveau 2 15 3 334,05 184,201957 06C093 Appendicectomies non compliquées, niveau 3 27 5 922,95 195,061958 06C094 Appendicectomies non compliquées, niveau 4 49 10 214,26 387,411959 06C101 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 7 1 525,01 78,331960 06C102 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 32 3 539,41 77,80TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1961 06C103 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 72 6 790,47 75,661962 06C104 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 20 137 11 708,11 4 917,65 159,661963 06C10J Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 1 525,011964 06C111 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l’exception des hernies inguinales et crurales,âge supérieur à 17 ans, niveau 11965 06C112 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l’exception des hernies inguinales et crurales,âge supérieur à 17 ans, niveau 21966 06C113 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l’exception des hernies inguinales et crurales,âge supérieur à 17 ans, niveau 31967 06C114 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l’exception des hernies inguinales et crurales,âge supérieur à 17 ans, niveau 41968 06C11J Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l’exception des hernies inguinales et crurales,âge supérieur à 17 ans, en ambulatoireTARIFEXH(en euros)2 9 2 119,54 297,81 184,0818 3 965,15 173,596 36 7 089,80 3 124,64 280,916 56 12 708,09 5 618,29 421,331969 06C121 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6 1 734,80 164,741970 06C122 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 12 2 881,15 148,941971 06C123 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 22 4 370,58 183,691972 06C124 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 41 7 860,69 356,771973 06C12J Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1 734,801974 06C131 Libérations d’adhérences péritonéales, niveau 1 3 16 3 683,15 769,82 162,861975 06C132 Libérations d’adhérences péritonéales, niveau 2 4 27 5 589,09 1 905,93 153,321976 06C133 Libérations d’adhérences péritonéales, niveau 3 7 39 7 428,97 1 839,88 251,741 523,9229 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1977 06C134 Libérations d’adhérences péritonéales, niveau 4 10 59 12 463,70 5 034,73 390,451978 06C141 Interventions sur le rectum et l’anus autres que les résections rectales, niveau 1 6 1 358,15 160,711979 06C142 Interventions sur le rectum et l’anus autres que les résections rectales, niveau 2 17 3 372,85 146,181980 06C143 Interventions sur le rectum et l’anus autres que les résections rectales, niveau 3 34 5 857,93 202,381981 06C144 Interventions sur le rectum et l’anus autres que les résections rectales, niveau 4 6 53 9 703,12 3 845,19 338,701982 06C14J Interventions sur le rectum et l’anus autres que les résections rectales, en ambulatoire 1 018,611983 06C151 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 1 2 9 2 867,00 456,21 146,921984 06C152 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 2 25 5 217,77 160,381985 06C153 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 3 5 45 8 425,41 3 207,64 268,991986 06C154 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 4 8 67 14 343,11 5 917,70 396,111987 06C161 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans,niveau 11988 06C162 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans,niveau 21989 06C163 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans,niveau 31990 06C164 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans,niveau 4TARIFEXH(en euros)6 34 8 757,30 1 161,05 216,748 46 12 585,69 3 828,39 148,558 64 15 259,60 2 673,91 228,1516 98 23 016,61 7 757,01 437,951991 06C191 Hémorroïdectomies, niveau 1 2 7 1 843,59 230,45 174,372014 06C191 Hémorroïdectomies, niveau 1 2 7 2 163,65 230,45 118,451992 06C192 Hémorroïdectomies, niveau 2 15 3 260,77 172,9929 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1993 06C193 Hémorroïdectomies, niveau 3 31 6 028,54 362,971994 06C194 Hémorroïdectomies, niveau 4 10 394,401995 06C19J Hémorroïdectomies, en ambulatoire 1 382,692013 06C19J Hémorroïdectomies, en ambulatoire 1 702,751996 06C201 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4 19 4 244,73 768,20 185,491997 06C202 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6 34 7 137,09 2 892,36 183,821998 06C203 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 9 51 11 919,50 4 782,41 150,271999 06C204 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 12 100 19 291,59 7 372,09 358,632000 06C211 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 1 2 15 3 938,95 910,80 159,142001 06C212 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 2 6 33 6 801,66 2 862,71 193,632002 06C213 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 3 5 46 9 321,69 2 520,03 231,672003 06C214 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 4 14 82 17 680,87 8 359,18 400,652004 06C221 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères,âge supérieur à 17 ans, niveau 12005 06C222 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères,âge supérieur à 17 ans, niveau 22006 06C223 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères,âge supérieur à 17 ans, niveau 32007 06C224 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères,âge supérieur à 17 ans, niveau 4TARIFEXH(en euros)3 12 3 746,62 664,91 161,644 24 6 178,64 2 432,02 160,418 44 10 250,76 4 072,12 141,2110 89 16 605,89 6 355,13 347,582008 06C231 Certaines interventions pour stomies, niveau 1 3 9 3 265,42 667,43 179,2729 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2009 06C232 Certaines interventions pour stomies, niveau 2 25 6 133,76 249,802010 06C233 Certaines interventions pour stomies, niveau 3 8 43 10 630,19 4 496,43 275,142011 06C234 Certaines interventions pour stomies, niveau 4 7 75 19 434,60 8 804,41 323,542012 06C23J Certaines interventions pour stomies, en ambulatoire 1 263,132119 06K02Z Endoscopies digestives thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours 884,292120 06K03J Séjours comprenant une endoscopie digestive thérapeutique sans anesthésie, en ambulatoire 712,932121 06K04J Endoscopie digestive diagnostique et anesthésie, en ambulatoire 730,502122 06K05J Séjours comprenant une endoscopie digestive diagnostique sans anesthésie, en ambulatoire 352,342123 06K06J Affections digestives sans acte opératoire de la CMD 06, avec anesthésie, en ambulatoire 794,382124 06M021 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6 1 454,87 202,092125 06M022 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 14 3 071,60 233,572126 06M023 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 26 5 874,40 254,582127 06M024 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 46 10 966,05 446,522128 06M02T Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 617,682129 06M031 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 9 1 590,02 135,322130 06M032 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 20 3 078,62 160,562131 06M033 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 30 4 696,30 159,782132 06M034 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 45 7 092,35 295,14TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)2133 06M03T Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 651,05FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2134 06M041 Hémorragies digestives, niveau 1 8 1 621,71 153,942135 06M042 Hémorragies digestives, niveau 2 20 3 601,40 154,192136 06M043 Hémorragies digestives, niveau 3 31 5 705,06 125,092137 06M044 Hémorragies digestives, niveau 4 8 45 7 456,22 1 751,16 306,172138 06M051 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 1 9 1 854,69 137,992139 06M052 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 2 29 4 636,95 135,782140 06M053 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 3 39 5 994,45 166,902141 06M054 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 4 7 61 9 674,00 3 679,55 294,202142 06M05T Autres tumeurs malignes du tube digestif, très courte durée 671,892143 06M061 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 1 10 1 648,47 134,682144 06M062 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 2 20 2 969,15 139,802145 06M063 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 3 29 4 764,88 124,302146 06M064 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 4 41 6 258,47 280,302147 06M06T Occlusions intestinales non dues à une hernie, très courte durée 603,812148 06M071 Maladies inflammatoires de l’intestin, niveau 1 8 1 594,85 163,272149 06M072 Maladies inflammatoires de l’intestin, niveau 2 22 3 880,68 179,182150 06M073 Maladies inflammatoires de l’intestin, niveau 3 31 5 910,08 153,132151 06M074 Maladies inflammatoires de l’intestin, niveau 4 6 47 8 360,19 2 450,12 327,72TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)2152 06M07T Maladies inflammatoires de l’intestin, très courte durée 444,30FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2153 06M081 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6 1 534,18 161,652154 06M082 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 17 3 312,34 200,902155 06M083 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 30 5 924,09 300,822156 06M084 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 7 42 9 533,97 3 609,88 422,122157 06M08T Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 643,572158 06M091 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 8 1 554,85 146,462159 06M092 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 22 3 605,25 157,112160 06M093 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 33 5 564,28 146,112161 06M094 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 9 54 8 632,67 3 068,39 299,692162 06M09T Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 650,852163 06M101 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 1 3 12 2 207,53 613,20 125,342164 06M102 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 2 5 27 4 087,61 1 880,08 159,652165 06M103 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 3 7 43 6 641,90 2 554,29 288,042166 06M104 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 4 10 578,492167 06M111 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 1 9 1 684,60 139,282168 06M112 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 2 19 3 155,53 131,462169 06M113 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 3 5 29 4 470,12 1 314,59 220,76TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2170 06M114 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 4 38 6 456,96 314,572171 06M11T Ulcères gastroduodénaux non compliqués, très courte durée 728,562172 06M121 Douleurs abdominales, niveau 1 6 1 207,45 118,752173 06M122 Douleurs abdominales, niveau 2 14 2 155,44 112,532174 06M123 Douleurs abdominales, niveau 3 22 3 290,15 121,932175 06M124 Douleurs abdominales, niveau 4 36 4 996,54 256,142176 06M131 Tumeurs malignes de l’œsophage et de l’estomac, niveau 1 10 2 210,85 138,822177 06M132 Tumeurs malignes de l’œsophage et de l’estomac, niveau 2 30 5 042,56 134,202178 06M133 Tumeurs malignes de l’œsophage et de l’estomac, niveau 3 5 42 6 652,95 1 610,39 200,562179 06M134 Tumeurs malignes de l’œsophage et de l’estomac, niveau 4 7 57 9 661,31 3 008,36 316,852180 06M13T Tumeurs malignes de l’œsophage et de l’estomac, très courte durée 746,972181 06M141 Invaginations intestinales aiguës, niveau 1 1 093,012182 06M142 Invaginations intestinales aiguës, niveau 2 14 2 385,52 304,342183 06M143 Invaginations intestinales aiguës, niveau 3 3 647,452184 06M144 Invaginations intestinales aiguës, niveau 4 5 542,152185 06M15Z Suivi de greffes de l’appareil digestif 1 982,212186 06M16Z Explorations et surveillance pour affections de l’appareil digestif 874,742187 06M17T Soins de stomies digestives, très courte durée 337,75TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2188 06M17Z Soins de stomies digestives 11 2 009,56 319,232189 06M18Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06 13 2 005,86 281,842190 06M191 Affections sévères du tube digestif, niveau 1 3 12 1 984,78 439,40 151,292191 06M192 Affections sévères du tube digestif, niveau 2 5 25 4 335,44 2 350,65 116,382192 06M193 Affections sévères du tube digestif, niveau 3 6 36 5 615,63 1 280,20 155,152193 06M194 Affections sévères du tube digestif, niveau 4 9 53 8 253,12 2 637,49 290,142194 06M201 Tumeurs bénignes de l’appareil digestif, niveau 1 5 1 311,72 158,962195 06M202 Tumeurs bénignes de l’appareil digestif, niveau 2 15 2 901,31 181,082196 06M203 Tumeurs bénignes de l’appareil digestif, niveau 3 23 4 349,95 183,892197 06M204 Tumeurs bénignes de l’appareil digestif, niveau 4 6 36 6 740,50 2 390,55 347,582198 06M20T Tumeurs bénignes de l’appareil digestif, très courte durée 718,432199 06M04T Transferts et autres séjours courts pour hémorragies digestives 757,282200 06M12T Douleurs abdominales, très courte durée 579,062201 06M18T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06, très courte durée 576,462202 06M211 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 9 1 198,23 66,842203 06M212 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 28 2 468,13 73,342204 06M213 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 36 3 054,85 79,632205 06M214 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 44 3 691,90 155,42TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM2319 07C061 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes,niveau 12320 07C062 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes,niveau 22321 07C063 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes,niveau 32322 07C064 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes,niveau 42323 07C071 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes,niveau 12324 07C072 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes,niveau 22325 07C073 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes,niveau 32326 07C074 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes,niveau 4BORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)4 17 4 543,80 819,38 241,394 33 8 405,99 3 862,19 280,305 48 12 610,42 4 204,44 490,1922 823,803 12 3 621,18 841,55 125,3530 6 260,32 111,177 57 9 264,67 3 004,36 300,802327 07C081 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 1 4 19 2 633,80 576,15 159,142328 07C082 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 2 4 39 7 168,68 4 534,88 144,922329 07C083 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 3 11 63 11 199,17 4 030,48 137,152330 07C084 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 4 22 134 21 010,45 9 811,28 291,612331 07C091 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 1 5 26 9 868,75 1 473,07 200,392332 07C092 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 2 5 40 12 916,56 3 047,81 188,282333 07C093 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 3 10 60 16 682,14 3 765,57 307,6216 785,2929 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2334 07C094 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 4 10 80 22 834,56 6 152,42 531,102335 07C101 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 1 4 19 7 191,33 1 135,51 162,732336 07C102 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 2 7 38 10 815,38 3 624,05 143,732337 07C103 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 3 11 66 14 840,19 4 024,81 231,992338 07C104 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 4 21 128 29 259,16 14 418,97 426,212339 07C111 Dérivations biliaires, niveau 1 6 33 8 468,06 1 090,09 143,832340 07C112 Dérivations biliaires, niveau 2 8 47 10 481,69 2 013,64 197,892341 07C113 Dérivations biliaires, niveau 3 9 66 14 241,63 3 759,94 400,412342 07C114 Dérivations biliaires, niveau 4 14 86 23 575,69 9 334,06 508,642343 07C121 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 1 4 21 5 513,12 952,89 146,812344 07C122 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 2 4 35 7 568,44 2 055,32 187,002345 07C123 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 3 8 47 9 812,47 2 244,03 345,742346 07C124 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 4 12 70 17 764,52 7 952,04 474,312347 07C131 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 1 2 11 3 141,83 669,83 135,332348 07C132 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 2 21 4 447,71 148,672349 07C133 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 3 6 36 6 774,87 2 327,16 183,522350 07C134 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 4 7 66 12 799,14 6 024,27 362,362351 07C141 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l’exception des affections aiguës,niveau 1TARIFEXH(en euros)8 2 480,60 178,5829 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM2352 07C142 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l’exception des affections aiguës,niveau 22353 07C143 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l’exception des affections aiguës,niveau 32354 07C144 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l’exception des affections aiguës,niveau 42355 07C14J Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l’exception des affections aiguës, enambulatoireBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)2511 07K02Z Endoscopies biliaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours 1 626,692512 07K04J Endoscopie biliaire diagnostique et anesthésie, en ambulatoire 1 102,572513 07K05J Séjours comprenant une endoscopie biliaire thérapeutique ou diagnostique sans anesthésie, enambulatoireFORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)15 4 088,36 154,7330 6 409,30 261,438 48 11 114,98 4 705,67 427,982514 07M021 Affections des voies biliaires, niveau 1 9 1 913,80 137,962515 07M022 Affections des voies biliaires, niveau 2 20 3 431,37 158,702516 07M023 Affections des voies biliaires, niveau 3 28 4 700,95 172,392517 07M024 Affections des voies biliaires, niveau 4 38 6 424,85 312,682518 07M02T Affections des voies biliaires, très courte durée 659,382519 07M041 Autres affections hépatiques, niveau 1 7 1 600,55 147,782520 07M042 Autres affections hépatiques, niveau 2 25 4 291,01 146,622521 07M043 Autres affections hépatiques, niveau 3 36 6 124,63 131,892522 07M044 Autres affections hépatiques, niveau 4 6 51 8 103,05 1 978,42 297,292 480,60884,2229 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)2523 07M04T Autres affections hépatiques, très courte durée 672,75FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2524 07M061 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 1 9 2 485,94 126,712525 07M062 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 2 28 4 893,44 151,792526 07M063 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 3 5 39 6 563,13 1 669,69 190,942527 07M064 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 4 10 57 10 000,11 3 436,98 326,182528 07M06T Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, très courte durée 737,742529 07M071 Cirrhoses alcooliques, niveau 1 15 2 581,77 144,952530 07M072 Cirrhoses alcooliques, niveau 2 5 28 4 466,16 1 884,39 153,162531 07M073 Cirrhoses alcooliques, niveau 3 5 40 6 447,21 1 981,06 144,252532 07M074 Cirrhoses alcooliques, niveau 4 7 56 8 754,71 2 307,50 290,742533 07M07T Cirrhoses alcooliques, très courte durée 552,922534 07M081 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 1 6 1 373,31 132,292535 07M082 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 2 25 4 107,62 125,982536 07M083 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 3 5 39 6 369,90 2 262,28 102,242537 07M084 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 4 7 60 8 516,97 2 147,07 264,032538 07M08T Autres cirrhoses et fibrose hépatique, très courte durée 644,772539 07M091 Hépatites chroniques, niveau 1 4 930,24 148,472540 07M092 Hépatites chroniques, niveau 2 22 3 602,64 176,69TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2541 07M093 Hépatites chroniques, niveau 3 32 5 369,56 308,812542 07M094 Hépatites chroniques, niveau 4 7 024,942543 07M09T Hépatites chroniques, très courte durée 611,742544 07M101 Pancréatites aiguës, niveau 1 4 17 2 643,01 443,63 105,652545 07M102 Pancréatites aiguës, niveau 2 5 25 3 488,19 845,17 169,942546 07M103 Pancréatites aiguës, niveau 3 7 38 6 487,58 2 999,39 137,012547 07M104 Pancréatites aiguës, niveau 4 8 62 9 775,85 3 288,27 291,462548 07M10T Pancréatites aiguës, très courte durée 868,492549 07M111 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 1 10 2 252,23 122,372550 07M112 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 2 24 3 965,36 123,202551 07M113 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 3 37 6 674,41 85,012552 07M114 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 4 7 66 9 139,82 2 465,41 256,392553 07M11T Autres affections non malignes du pancréas, très courte durée 776,362554 07M121 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 1 750,112555 07M122 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 2 17 3 306,02 354,902556 07M123 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 3 20 4 843,94 435,462557 07M124 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 4 6 337,282558 07M13Z Explorations et surveillance des affections du système hépatobiliaire et du pancréas 731,06TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)2559 07M14T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 07, très courte durée 428,18FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2560 07M14Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 07 17 2 657,54 278,502561 07M151 Affections hépatiques sévères à l’exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatitesalcooliques, niveau 12562 07M152 Affections hépatiques sévères à l’exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatitesalcooliques, niveau 22563 07M153 Affections hépatiques sévères à l’exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatitesalcooliques, niveau 32564 07M154 Affections hépatiques sévères à l’exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatitesalcooliques, niveau 42565 07M15T Affections hépatiques sévères à l’exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatitesalcooliques, très courte duréeTARIFEXH(en euros)15 2 784,06 128,224 32 4 963,87 2 179,81 158,797 42 7 420,23 2 456,36 113,0810 61 9 568,77 2 148,54 294,012566 07M161 Ictères du nouveau-né, niveau 1 3 768,39 85,712567 07M162 Ictères du nouveau-né, niveau 2 16 1 882,66 220,052568 07M163 Ictères du nouveau-né, niveau 3 2 968,832569 07M164 Ictères du nouveau-né, niveau 4 4 130,122743 08C021 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 1 7 35 10 967,89 1 169,26 120,722744 08C022 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 2 6 50 12 778,64 1 810,75 207,942745 08C023 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 3 10 79 18 808,90 6 030,25 250,152746 08C024 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 4 19 117 28 314,53 9 505,63 452,322747 08C041 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3 15 5 044,23 1 102,74 251,21662,3529 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2748 08C042 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4 23 7 680,45 2 636,22 212,052749 08C043 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 7 39 11 073,30 3 392,85 314,382750 08C044 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 10 56 16 417,75 5 344,45 544,602751 08C061 Amputations pour affections de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1 6 26 6 029,52 867,24 165,792752 08C062 Amputations pour affections de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2 10 56 11 293,08 5 263,56 156,732753 08C063 Amputations pour affections de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3 11 88 16 308,40 5 015,32 344,582754 08C064 Amputations pour affections de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4 14 112 25 125,86 8 817,45 420,222755 08C121 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 1 2 10 1 984,71 323,10 91,202756 08C122 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 2 36 4 359,07 225,842757 08C123 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 3 6 662,582758 08C124 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 4 9 309,292759 08C131 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et dufémur, niveau 12760 08C132 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et dufémur, niveau 22761 08C133 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et dufémur, niveau 32762 08C134 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et dufémur, niveau 42763 08C13J Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et dufémur, en ambulatoireTARIFEXH(en euros)2 7 1 835,71 267,32 108,5323 3 751,02 298,885 696,648 018,201 301,0729 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM2764 08C141 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d’une localisationautre que la hanche et le fémur, niveau 12765 08C142 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d’une localisationautre que la hanche et le fémur, niveau 22766 08C143 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d’une localisationautre que la hanche et le fémur, niveau 32767 08C144 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d’une localisationautre que la hanche et le fémur, niveau 42768 08C14J Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d’une localisationautre que la hanche et le fémur, en ambulatoireBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)5 1 253,11 87,5220 3 072,52 66,4044 4 666,20 198,628 48 6 567,82 1 901,62 252,302769 08C201 Greffes de peau pour maladie de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 1 6 1 785,89 138,132770 08C202 Greffes de peau pour maladie de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 2 30 5 100,92 310,352771 08C203 Greffes de peau pour maladie de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 3 7 746,712772 08C204 Greffes de peau pour maladie de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 4 10 903,732773 08C20J Greffes de peau pour maladie de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, en ambulatoire 1 785,892774 08C211 Autres interventions portant sur l’appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 1 2 8 2 563,11 564,90 141,372775 08C212 Autres interventions portant sur l’appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 2 24 5 233,46 132,292776 08C213 Autres interventions portant sur l’appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 3 41 7 949,71 115,672777 08C214 Autres interventions portant sur l’appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 4 6 69 11 186,61 3 236,90 303,352778 08C21J Autres interventions portant sur l’appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, en ambulatoire 1 433,312779 08C221 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 1 5 27 6 959,69 1 066,09 143,031 253,1129 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2780 08C222 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 2 4 35 8 351,32 1 391,63 137,152781 08C223 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 3 6 47 10 025,55 1 674,22 136,192782 08C224 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 4 13 77 14 111,25 4 085,71 342,632783 08C241 Prothèses de genou, niveau 1 5 24 5 374,40 772,95 222,982784 08C242 Prothèses de genou, niveau 2 5 27 6 043,34 668,94 224,272785 08C243 Prothèses de genou, niveau 3 6 33 7 388,98 1 345,63 247,542786 08C244 Prothèses de genou, niveau 4 6 49 11 349,59 3 960,61 431,782787 08C251 Prothèses d’épaule, niveau 1 4 20 4 718,29 822,24 148,852788 08C252 Prothèses d’épaule, niveau 2 5 28 5 909,06 1 190,77 253,292789 08C253 Prothèses d’épaule, niveau 3 5 39 8 695,24 2 786,18 415,522790 08C254 Prothèses d’épaule, niveau 4 12 950,962791 08C271 Autres interventions sur le rachis, niveau 1 3 12 3 600,28 692,57 131,502792 08C272 Autres interventions sur le rachis, niveau 2 4 21 5 398,29 1 798,01 120,532793 08C273 Autres interventions sur le rachis, niveau 3 6 37 8 248,69 2 850,40 97,502794 08C274 Autres interventions sur le rachis, niveau 4 8 77 12 147,78 3 899,08 294,102795 08C281 Interventions maxillofaciales, niveau 1 9 2 665,11 257,022796 08C282 Interventions maxillofaciales, niveau 2 4 20 7 864,83 5 199,72 201,852797 08C283 Interventions maxillofaciales, niveau 3 7 39 15 274,20 7 409,37 60,00TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2798 08C284 Interventions maxillofaciales, niveau 4 7 63 16 544,32 1 270,12 489,262799 08C291 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 1 12 3 463,70 238,392800 08C292 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 2 6 32 8 231,43 4 767,73 477,002801 08C293 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 3 12 056,092802 08C294 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 4 18 238,952803 08C29J Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, en ambulatoire 573,862804 08C311 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 9 2 829,85 221,352805 08C312 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4 20 6 125,59 3 295,74 226,952806 08C313 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 34 9 302,87 499,472807 08C314 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 13 094,072808 08C321 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3 12 3 316,58 360,25 151,162809 08C322 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4 24 5 130,47 1 813,89 173,832810 08C323 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 9 50 10 304,29 5 173,81 147,672811 08C324 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 8 75 13 996,02 3 691,73 346,692812 08C32J Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 2 235,832813 08C331 Interventions sur la cheville et l’arrière-pied à l’exception des fractures, niveau 1 9 2 897,09 166,712814 08C332 Interventions sur la cheville et l’arrière-pied à l’exception des fractures, niveau 2 4 19 4 918,05 2 020,96 212,582815 08C333 Interventions sur la cheville et l’arrière-pied à l’exception des fractures, niveau 3 31 7 468,98 438,17TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)2816 08C334 Interventions sur la cheville et l’arrière-pied à l’exception des fractures, niveau 4 10 512,82FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2817 08C341 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 1 2 11 3 240,47 773,32 532,952818 08C342 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 2 13 5 684,91 775,972819 08C343 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 3 9 904,132820 08C344 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 4 13 940,362821 08C351 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 1 2 8 2 691,83 410,72 116,192822 08C352 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 2 20 4 375,19 110,652823 08C353 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 3 6 32 6 286,69 1 911,50 88,342824 08C354 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 4 6 61 9 226,82 2 940,13 282,372825 08C35J Interventions sur le bras, coude et épaule, en ambulatoire 1 870,392826 08C361 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2 6 2 413,46 301,68 253,712827 08C362 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 15 5 222,07 634,622828 08C363 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 7 930,712829 08C364 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 11 162,712830 08C36J Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 1 810,102831 08C371 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2 7 2 509,49 502,90 106,582832 08C372 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 18 4 355,14 86,882833 08C373 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 44 6 895,63 104,08TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2834 08C374 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 9 71 9 705,81 2 810,18 256,012835 08C37J Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1 503,692836 08C381 Autres arthroscopies du genou, niveau 1 5 1 588,47 89,362837 08C382 Autres arthroscopies du genou, niveau 2 20 3 379,42 76,212838 08C383 Autres arthroscopies du genou, niveau 3 43 5 132,29 221,612839 08C384 Autres arthroscopies du genou, niveau 4 7 258,582840 08C38J Autres arthroscopies du genou, en ambulatoire 1 588,472841 08C391 Interventions sur l’avant-bras, niveau 1 5 1 835,78 116,612842 08C392 Interventions sur l’avant-bras, niveau 2 17 3 314,01 108,632843 08C393 Interventions sur l’avant-bras, niveau 3 30 5 778,36 94,192844 08C394 Interventions sur l’avant-bras, niveau 4 6 55 8 133,13 2 354,77 272,692845 08C39J Interventions sur l’avant-bras, en ambulatoire 1 549,652846 08C401 Arthroscopies d’autres localisations, niveau 1 6 2 319,09 160,172847 08C402 Arthroscopies d’autres localisations, niveau 2 12 3 280,09 506,812848 08C403 Arthroscopies d’autres localisations, niveau 3 4 616,832849 08C404 Arthroscopies d’autres localisations, niveau 4 6 498,332850 08C40J Arthroscopies d’autres localisations, en ambulatoire 2 319,092851 08C411 Interventions sur le poignet, niveau 1 5 2 043,17 153,67TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2852 08C412 Interventions sur le poignet, niveau 2 13 3 615,00 155,492853 08C413 Interventions sur le poignet, niveau 3 31 6 413,81 385,232854 08C414 Interventions sur le poignet, niveau 4 9 027,622855 08C41J Interventions sur le poignet, en ambulatoire 1 636,722856 08C421 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 1 2 7 2 059,13 257,39 114,742857 08C422 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 2 16 3 907,94 101,352858 08C423 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 3 36 5 934,96 186,052859 08C424 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 4 49 8 353,62 317,142860 08C42J Interventions non mineures sur les tissus mous, en ambulatoire 1 544,352861 08C431 Interventions non mineures sur la main, niveau 1 5 1 843,62 98,022862 08C432 Interventions non mineures sur la main, niveau 2 14 3 461,07 93,512863 08C433 Interventions non mineures sur la main, niveau 3 25 5 094,35 75,722864 08C434 Interventions non mineures sur la main, niveau 4 6 59 7 668,93 2 574,58 241,412865 08C43J Interventions non mineures sur la main, en ambulatoire 1 675,402866 08C441 Autres interventions sur la main, niveau 1 3 1 363,85 159,742867 08C442 Autres interventions sur la main, niveau 2 14 3 390,28 140,502868 08C443 Autres interventions sur la main, niveau 3 28 5 357,32 357,772869 08C444 Autres interventions sur la main, niveau 4 7 540,59TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)2870 08C44J Autres interventions sur la main, en ambulatoire 1 363,85FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2871 08C451 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 1 3 1 049,33 186,062872 08C452 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 2 12 2 701,51 405,232873 08C453 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 3 4 102,742874 08C454 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 4 5 776,172875 08C45J Ménisectomie sous arthroscopie, en ambulatoire 1 049,332876 08C461 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 1 5 1 558,25 132,942877 08C462 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 2 25 4 774,70 123,342878 08C463 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 3 5 48 7 928,44 3 153,74 114,412879 08C464 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 4 14 83 11 958,16 4 029,72 268,922880 08C46J Autres interventions sur les tissus mous, en ambulatoire 1 168,692881 08C471 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 1 5 30 5 615,84 880,17 123,252882 08C472 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 2 6 35 6 467,35 851,51 107,112883 08C473 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 3 8 48 8 243,62 1 776,27 67,042884 08C474 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 4 11 64 10 139,53 1 895,91 295,782885 08C481 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 1 4 23 4 927,05 918,25 149,652886 08C482 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 2 5 27 5 819,82 892,77 125,142887 08C483 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 3 39 7 321,50 193,34TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2888 08C484 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 4 6 55 10 414,99 3 093,49 351,132889 08C491 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4 22 5 541,99 947,78 101,092890 08C492 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6 32 6 552,90 1 010,91 167,452891 08C493 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 8 46 10 090,32 3 537,42 101,172892 08C494 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 8 64 11 911,42 1 821,10 345,092893 08C501 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3 16 4 487,39 959,36 149,452894 08C502 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6 34 7 575,26 3 087,87 145,522895 08C503 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 10 61 11 504,50 3 929,24 234,502896 08C504 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 10 81 16 194,55 4 690,05 371,862897 08C511 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 1 5 25 8 591,20 1 182,40 278,592898 08C512 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 2 6 34 11 152,56 2 561,36 277,302899 08C513 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 3 9 51 16 491,16 5 338,60 252,332900 08C514 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 4 13 76 22 799,32 6 308,16 560,372901 08C521 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 1 4 19 6 961,38 1 140,08 147,192902 08C522 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 2 5 30 8 580,43 1 619,05 184,782903 08C523 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 3 9 55 14 616,76 6 036,33 149,362904 08C524 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 4 10 95 20 591,00 5 974,23 402,832905 08C531 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 1 3 15 3 793,70 707,28 119,72TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2906 08C532 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 2 5 26 5 235,00 1 441,30 122,632907 08C533 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 3 8 47 7 950,33 2 715,33 118,112908 08C534 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 4 8 78 11 850,15 3 899,82 276,462909 08C541 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 1 3 12 3 134,64 482,59 170,272910 08C542 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 2 5 28 6 394,60 3 259,96 165,842911 08C543 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 3 48 9 711,41 376,252912 08C544 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 4 13 669,112913 08C54J Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, en ambulatoire 1 686,872914 08C551 Interventions sur la cheville et l’arrière-pied pour fractures, niveau 1 3 16 3 778,07 833,09 252,262915 08C552 Interventions sur la cheville et l’arrière-pied pour fractures, niveau 2 27 6 552,91 288,322916 08C553 Interventions sur la cheville et l’arrière-pied pour fractures, niveau 3 8 43 11 166,09 4 613,18 476,282917 08C554 Interventions sur la cheville et l’arrière-pied pour fractures, niveau 4 15 716,612918 08C561 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 1 4 17 4 419,28 822,70 139,062922 08C561 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 1 4 17 4 961,08 923,57 156,112919 08C562 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 2 5 45 8 313,03 3 893,75 152,992923 08C562 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 2 5 45 9 332,22 4 371,14 171,552920 08C563 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 3 7 58 10 979,20 2 666,17 136,052924 08C563 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 3 7 58 12 325,26 2 993,04 152,48TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2921 08C564 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 4 12 98 16 421,36 5 442,16 312,882925 08C564 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 4 12 98 18 424,57 6 099,31 351,052926 08C12J Biopsies ostéoarticulaires, en ambulatoire 1 338,512927 08C28J Interventions maxillofaciales, en ambulatoire 2 665,113028 08K02J Affections de l’appareil musculosquelettique sans acte opératoire de la CMD 08, avec anesthésie, enambulatoire3029 08K031 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 1 2 8 2 012,99 578,14 164,733030 08K032 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 2 6 32 5 966,58 3 953,60 303,973031 08K033 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 3 9 267,343032 08K034 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 4 12 386,673033 08K041 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 1 2 23 3 945,25 1 495,16 209,133034 08K042 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 2 4 41 7 709,64 3 764,39 347,963035 08K043 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 3 6 50 11 620,42 3 910,77 430,573036 08K044 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 4 18 750,093037 08M041 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 1 17 2 584,60 121,183038 08M042 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 2 28 4 105,10 97,743039 08M043 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 3 36 4 887,06 244,493040 08M044 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 4 49 8 065,39 308,243041 08M04T Transferts et autres séjours courts pour fractures de la hanche et du bassin 610,50767,61TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3042 08M051 Fractures de la diaphyse, de l’épiphyse ou d’une partie non précisée du fémur, niveau 1 14 3 121,25 126,223043 08M052 Fractures de la diaphyse, de l’épiphyse ou d’une partie non précisée du fémur, niveau 2 27 4 762,17 204,043044 08M053 Fractures de la diaphyse, de l’épiphyse ou d’une partie non précisée du fémur, niveau 3 34 6 190,46 331,913045 08M054 Fractures de la diaphyse, de l’épiphyse ou d’une partie non précisée du fémur, niveau 4 8 45 11 474,35 5 283,89 477,483046 08M061 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6 1 645,32 202,673047 08M062 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 15 3 469,43 414,823048 08M063 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4 929,263049 08M064 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 8 135,403050 08M071 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 8 1 471,71 117,773051 08M072 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 20 2 884,95 124,923052 08M073 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 30 4 134,19 224,073053 08M074 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 42 6 823,01 303,303054 08M081 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 1 9 2 043,82 141,633055 08M082 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 2 25 4 309,75 315,843056 08M083 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 3 6 123,173057 08M084 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 4 10 105,873058 08M091 Arthropathies non spécifiques, niveau 1 9 1 797,15 114,143059 08M092 Arthropathies non spécifiques, niveau 2 21 3 345,95 101,35TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3060 08M093 Arthropathies non spécifiques, niveau 3 35 4 764,91 130,123061 08M094 Arthropathies non spécifiques, niveau 4 7 59 7 887,86 3 122,95 247,153062 08M09T Arthropathies non spécifiques, très courte durée 840,913063 08M101 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 1 2 8 1 675,67 497,86 117,383064 08M102 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 2 24 3 553,82 146,963065 08M103 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 3 35 5 170,39 176,813066 08M104 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 4 6 50 7 822,52 2 652,13 291,413067 08M10T Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, très courte durée 679,953068 08M141 Affections du tissu conjonctif, niveau 1 2 9 1 725,98 571,76 162,873069 08M142 Affections du tissu conjonctif, niveau 2 22 3 893,21 159,033070 08M143 Affections du tissu conjonctif, niveau 3 35 5 960,64 188,163071 08M144 Affections du tissu conjonctif, niveau 4 9 54 9 535,72 3 575,08 330,463072 08M14T Affections du tissu conjonctif, très courte durée 582,463073 08M151 Tendinites, myosites et bursites, niveau 1 5 1 177,69 127,423074 08M152 Tendinites, myosites et bursites, niveau 2 18 2 834,09 149,243075 08M153 Tendinites, myosites et bursites, niveau 3 5 29 4 475,69 1 641,60 156,543076 08M154 Tendinites, myosites et bursites, niveau 4 47 7 293,36 287,903077 08M181 Suites de traitement après une affection de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif,niveau 1TARIFEXH(en euros)9 1 623,26 116,9529 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM3078 08M182 Suites de traitement après une affection de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif,niveau 23079 08M183 Suites de traitement après une affection de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif,niveau 33080 08M184 Suites de traitement après une affection de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif,niveau 4BORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)21 3 240,50 136,3731 4 632,61 249,527 43 7 598,31 2 965,70 326,163081 08M191 Autres pathologies de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1 7 1 679,61 145,093082 08M192 Autres pathologies de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2 24 4 257,10 141,833083 08M193 Autres pathologies de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3 32 5 470,29 138,813084 08M194 Autres pathologies de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4 6 58 9 079,33 3 609,04 291,063085 08M201 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l’avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 1 044,823086 08M202 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l’avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 14 2 229,78 281,513087 08M203 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l’avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3 175,643088 08M204 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l’avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 5 241,173089 08M211 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l’avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 840,303090 08M212 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l’avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 16 2 514,94 88,903091 08M213 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l’avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 28 3 581,75 238,783092 08M214 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l’avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 5 911,423093 08M221 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 1 810,143094 08M222 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 2 15 2 463,89 101,7429 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3095 08M223 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 3 5 26 3 582,97 1 119,09 254,333096 08M224 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 4 5 913,443097 08M231 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 1 3 971,49 123,223098 08M232 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 2 17 2 948,81 103,823099 08M233 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 3 5 30 4 298,50 1 349,69 260,893100 08M234 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 4 5 695,953101 08M241 Tumeurs malignes primitives des os, niveau 1 8 2 320,87 118,463102 08M242 Tumeurs malignes primitives des os, niveau 2 20 4 558,13 73,153103 08M243 Tumeurs malignes primitives des os, niveau 3 38 5 874,80 288,613104 08M244 Tumeurs malignes primitives des os, niveau 4 45 9 708,24 397,163105 08M24T Tumeurs malignes primitives des os, très courte durée 655,943106 08M251 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l’appareil musculosquelettique et du tissuconjonctif, niveau 13107 08M252 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l’appareil musculosquelettique et du tissuconjonctif, niveau 23108 08M253 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l’appareil musculosquelettique et du tissuconjonctif, niveau 33109 08M254 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l’appareil musculosquelettique et du tissuconjonctif, niveau 43110 08M25T Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l’appareil musculosquelettique et du tissuconjonctif, très courte duréeTARIFEXH(en euros)18 2 943,36 133,486 34 5 079,82 2 136,46 184,485 42 6 584,97 1 505,15 182,8210 59 9 697,40 3 112,43 306,81648,5429 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3111 08M261 Fractures du rachis, niveau 1 2 9 1 666,16 624,81 124,753112 08M262 Fractures du rachis, niveau 2 22 3 287,97 152,493113 08M263 Fractures du rachis, niveau 3 6 33 5 281,99 1 994,02 140,313114 08M264 Fractures du rachis, niveau 4 10 59 8 929,93 3 647,94 279,133115 08M271 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 1 14 2 085,19 136,153116 08M272 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 2 4 21 3 186,87 1 101,68 119,643117 08M273 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 3 30 4 263,60 258,203118 08M274 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 4 7 234,753119 08M27T Sciatiques et autres radiculopathies, très courte durée 513,553120 08M281 Autres rachialgies, niveau 1 13 1 969,79 121,973121 08M282 Autres rachialgies, niveau 2 22 3 067,53 138,143122 08M283 Autres rachialgies, niveau 3 5 30 4 286,32 1 218,79 132,733123 08M284 Autres rachialgies, niveau 4 9 51 7 073,50 2 787,18 259,573124 08M28T Autres rachialgies, très courte durée 550,033125 08M291 Autres pathologies rachidiennes relevant d’un traitement médical, niveau 1 10 1 691,34 130,623126 08M292 Autres pathologies rachidiennes relevant d’un traitement médical, niveau 2 19 2 875,94 130,323127 08M293 Autres pathologies rachidiennes relevant d’un traitement médical, niveau 3 29 4 191,26 129,773128 08M294 Autres pathologies rachidiennes relevant d’un traitement médical, niveau 4 6 50 6 915,92 2 724,66 257,97TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3129 08M301 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 1 11 2 007,03 101,583130 08M302 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 2 4 21 3 022,88 1 015,85 267,603131 08M303 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 3 21 4 296,62 378,183132 08M304 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 4 7 088,293133 08M30T Rhumatismes et raideurs articulaires, très courte durée 565,733134 08M311 Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 1 17 3 438,87 119,683135 08M312 Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 2 4 34 5 565,23 2 126,36 113,953136 08M313 Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 3 6 50 7 388,62 1 823,39 175,103137 08M314 Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 4 12 73 11 415,75 4 027,14 291,243138 08M31T Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, très courte durée 534,623139 08M321 Ostéomyélites chroniques, niveau 1 15 2 991,32 100,483140 08M322 Ostéomyélites chroniques, niveau 2 34 4 900,53 129,153141 08M323 Ostéomyélites chroniques, niveau 3 5 42 6 238,59 1 338,06 115,893142 08M324 Ostéomyélites chroniques, niveau 4 11 65 8 904,08 2 665,49 253,433143 08M32T Ostéomyélites chroniques, très courte durée 437,403144 08M331 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 1 4 957,57 120,673145 08M332 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 2 13 2 043,59 289,633146 08M333 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 3 2 910,47TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)3147 08M334 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 4 4 803,51FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3148 08M341 Algoneurodystrophie, niveau 1 2 9 1 540,62 552,20 125,683149 08M342 Algoneurodystrophie, niveau 2 4 21 3 287,92 1 747,30 107,293150 08M343 Algoneurodystrophie, niveau 3 5 34 4 682,64 1 394,72 256,043151 08M344 Algoneurodystrophie, niveau 4 7 728,373152 08M35Z Explorations et surveillance de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif 657,323153 08M36T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08, très courte durée 561,013154 08M36Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08 10 1 632,60 278,953155 08M371 Fractures du bras et de l’avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6 1 209,54 120,673156 08M372 Fractures du bras et de l’avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 17 2 536,88 138,553157 08M373 Fractures du bras et de l’avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 27 3 922,43 168,393158 08M374 Fractures du bras et de l’avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 43 6 616,60 287,183159 08M381 Entorses et luxations du rachis, niveau 1 7 1 332,26 164,563160 08M382 Entorses et luxations du rachis, niveau 2 15 2 899,69 136,673161 08M383 Entorses et luxations du rachis, niveau 3 24 4 129,73 314,743162 08M384 Entorses et luxations du rachis, niveau 4 6 815,823163 08M05T Transferts et autres séjours pour fractures de la diaphyse, de l’épiphyse ou d’une partie non précisée dufémur3164 08M06T Transferts et autres séjours courts pour fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âgeinférieur à 18 ans888,21735,18TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM3165 08M07T Transferts et autres séjours courts pour fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âgesupérieur à 17 ansBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)3166 08M08T Transferts et autres séjours courts pour entorses et luxations de la hanche et du bassin 875,203167 08M15T Tendinites, myosites et bursites, très courte durée 502,343168 08M18T Suites de traitement après une affection de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, trèscourte durée3169 08M19T Autres pathologies de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, très courte durée 609,353170 08M29T Autres pathologies rachidiennes relevant d’un traitement médical, très courte durée 637,863171 08M33T Ablation de matériel sans acte classant, très courte durée 661,263172 08M34T Algoneurodystrophie, très courte durée 436,223173 08M37T Fractures du bras et de l’avant-bras, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 646,433174 08M38T Entorses et luxations du rachis, très courte durée 707,33595,46794,88FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3314 09C021 Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 1 3 26 5 189,06 1 186,94 149,403315 09C022 Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 2 9 50 9 545,01 4 355,95 127,383316 09C023 Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 3 10 85 14 003,45 4 458,44 306,613317 09C024 Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 4 9 92 24 225,05 10 221,60 533,523318 09C02J Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, en ambulatoire 1 628,243319 09C031 Greffes de peau et/ou parages de plaie à l’exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 1 7 2 340,09 162,623320 09C032 Greffes de peau et/ou parages de plaie à l’exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 2 32 6 241,07 167,68TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3321 09C033 Greffes de peau et/ou parages de plaie à l’exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 3 7 60 11 947,88 5 706,81 161,773322 09C034 Greffes de peau et/ou parages de plaie à l’exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 4 14 84 15 864,30 3 916,42 351,713323 09C03J Greffes de peau et/ou parages de plaie à l’exception des ulcères cutanés et cellulites, en ambulatoire 1 173,583324 09C041 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 1 3 13 4 093,98 893,19 161,013325 09C042 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 2 4 18 4 899,02 805,04 182,693326 09C043 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 3 35 8 004,79 426,643327 09C044 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 4 10 892,273328 09C051 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 1 2 7 2 739,23 707,47 224,293329 09C052 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 2 12 3 926,34 217,733330 09C053 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 3 22 6 103,60 499,003331 09C054 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 4 8 409,163332 09C05J Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, en ambulatoire 1 324,293333 09C061 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d’excisionlocale, niveau 13334 09C062 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d’excisionlocale, niveau 23335 09C063 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d’excisionlocale, niveau 33336 09C064 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d’excisionlocale, niveau 43337 09C06T Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d’excisionlocale, très courte duréeTARIFEXH(en euros)8 2 562,97 109,1114 3 217,66 422,616 371,1110 224,341 298,7329 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3338 09C071 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 1 4 1 345,21 212,943339 09C072 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 2 12 3 304,05 482,013340 09C073 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 3 5 409,833341 09C074 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 4 7 282,503342 09C07J Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, en ambulatoire 1 345,213343 09C081 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 1 5 1 218,28 73,103344 09C082 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 2 25 2 752,78 70,183345 09C083 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 3 6 50 4 519,89 1 767,11 78,013346 09C084 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 4 13 70 6 067,47 1 547,58 160,993347 09C08J Interventions sur la région anale et périanale, en ambulatoire 1 218,283348 09C091 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 1 2 7 2 427,92 588,41 189,053349 09C092 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 2 17 4 420,35 476,503350 09C093 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 3 5 26 9 411,24 4 990,89 666,863351 09C094 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 4 14 045,993352 09C09J Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, en ambulatoire 1 251,103353 09C101 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 1 6 1 557,71 150,213354 09C102 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 2 27 4 712,10 161,163355 09C103 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 3 5 44 7 491,55 2 779,45 159,18TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3356 09C104 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 4 7 64 10 675,15 3 183,60 311,593357 09C10J Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, en ambulatoire 1 188,753358 09C111 Reconstructions des seins, niveau 1 4 19 5 494,42 923,72 515,873362 09C111 Reconstructions des seins, niveau 1 4 19 7 971,92 1 340,36 686,453359 09C112 Reconstructions des seins, niveau 2 5 26 10 126,89 4 632,47 709,283363 09C112 Reconstructions des seins, niveau 2 5 26 12 777,05 4 805,13 894,893360 09C113 Reconstructions des seins, niveau 3 5 29 19 877,39 9 750,50 1 278,973364 09C113 Reconstructions des seins, niveau 3 5 29 22 527,57 9 750,51 1 449,493361 09C114 Reconstructions des seins, niveau 4 26 758,153365 09C114 Reconstructions des seins, niveau 4 29 408,333514 09K02J Affections de la peau, des tissus sous-cutanés et des seins sans acte opératoire de la CMD 09, avecanesthésie, en ambulatoire3515 09M021 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3 969,64 177,153516 09M022 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 15 3 095,41 409,083517 09M023 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3 956,193518 09M024 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4 828,383519 09M02T Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 681,943520 09M031 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3 862,91 118,103521 09M032 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 16 2 450,06 113,37703,82TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3522 09M033 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 27 3 697,19 128,083523 09M034 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 40 5 362,27 248,683524 09M03T Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 544,613525 09M041 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans,niveau 13526 09M042 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans,niveau 23527 09M043 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans,niveau 33528 09M044 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans,niveau 43529 09M04T Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, trèscourte durée3530 09M051 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans,niveau 13531 09M052 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans,niveau 23532 09M053 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans,niveau 33533 09M054 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans,niveau 43534 09M05T Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, trèscourte duréeTARIFEXH(en euros)8 1 850,82 154,4413 2 952,68 117,8222 4 016,75 330,555 820,55728,6810 1 683,63 129,5721 3 108,87 141,215 30 4 379,80 1 270,93 170,6941 6 257,33 282,503535 09M061 Ulcères cutanés, niveau 1 4 17 3 006,48 653,54 124,353536 09M062 Ulcères cutanés, niveau 2 4 34 5 217,27 2 210,79 119,84554,3929 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3537 09M063 Ulcères cutanés, niveau 3 5 43 6 295,80 1 078,53 120,333538 09M064 Ulcères cutanés, niveau 4 10 57 7 980,39 1 684,59 259,433539 09M06T Ulcères cutanés, très courte durée 392,323540 09M071 Autres affections dermatologiques, niveau 1 5 1 089,29 123,853541 09M072 Autres affections dermatologiques, niveau 2 18 2 980,55 113,443542 09M073 Autres affections dermatologiques, niveau 3 28 4 166,61 110,413543 09M074 Autres affections dermatologiques, niveau 4 8 45 6 045,25 1 878,64 250,583544 09M07T Autres affections dermatologiques, très courte durée 531,503545 09M081 Affections dermatologiques sévères, niveau 1 10 1 960,34 110,043546 09M082 Affections dermatologiques sévères, niveau 2 22 3 701,70 98,663547 09M083 Affections dermatologiques sévères, niveau 3 6 32 5 068,96 1 367,25 84,573548 09M084 Affections dermatologiques sévères, niveau 4 7 59 7 352,13 2 283,18 230,203549 09M08T Affections dermatologiques sévères, très courte durée 486,523550 09M091 Affections non malignes des seins, niveau 1 8 1 725,74 126,513551 09M092 Affections non malignes des seins, niveau 2 17 2 864,34 207,543552 09M093 Affections non malignes des seins, niveau 3 23 4 109,57 323,673553 09M094 Affections non malignes des seins, niveau 4 6 736,293554 09M09T Affections non malignes des seins, très courte durée 591,30TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3555 09M101 Tumeurs malignes des seins, niveau 1 8 1 761,41 149,293556 09M102 Tumeurs malignes des seins, niveau 2 30 5 045,80 193,423557 09M103 Tumeurs malignes des seins, niveau 3 5 41 7 173,45 2 127,65 303,163558 09M104 Tumeurs malignes des seins, niveau 4 6 51 10 205,06 3 031,61 371,823559 09M111 Tumeurs de la peau, niveau 1 6 1 420,62 148,473560 09M112 Tumeurs de la peau, niveau 2 5 26 4 949,13 3 528,51 111,193561 09M113 Tumeurs de la peau, niveau 3 41 6 616,96 297,483562 09M114 Tumeurs de la peau, niveau 4 6 50 9 752,54 3 135,58 364,453563 09M12Z Explorations et surveillance des affections de la peau 687,183564 09M13Z Explorations et surveillance des affections des seins 641,053565 09M14Z Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections de la peau 8 1 511,86 344,023566 09M15Z Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections des seins 1 079,583567 09M10T Tumeurs malignes des seins, très courte durée 753,323568 09M11T Tumeurs de la peau, très courte durée 492,043569 09M14T Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections de la peau, très courte durée 405,853717 10C021 Interventions sur l’hypophyse, niveau 1 3 17 5 334,85 1 262,76 205,653718 10C022 Interventions sur l’hypophyse, niveau 2 5 25 6 980,06 1 645,21 314,113719 10C023 Interventions sur l’hypophyse, niveau 3 8 46 18 231,77 11 198,24 740,51TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)3720 10C024 Interventions sur l’hypophyse, niveau 4 31 283,53FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3721 10C031 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 1 3 14 5 242,15 1 114,17 147,013722 10C032 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 2 5 25 6 859,31 1 617,15 330,943723 10C033 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 3 6 58 17 345,67 10 365,61 555,833724 10C034 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 4 30 508,593725 10C051 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 1 7 3 167,57 191,983726 10C052 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 2 15 4 814,98 273,793727 10C053 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 3 43 12 481,02 539,273728 10C054 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 4 21 415,913729 10C071 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 1 6 2 019,70 571,553730 10C072 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 2 2 728,493731 10C073 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 3 7 072,573732 10C074 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 4 12 135,683733 10C081 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 1 3 10 3 593,21 929,66 144,993734 10C082 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 2 37 8 895,13 106,463735 10C083 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 3 8 73 12 727,84 3 832,71 265,443736 10C084 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 4 10 104 20 956,50 8 228,66 374,773737 10C08J Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, en ambulatoire 804,23TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3738 10C091 Gastroplasties pour obésité, niveau 1 2 10 3 828,38 939,04 236,233739 10C092 Gastroplasties pour obésité, niveau 2 15 5 086,56 434,063740 10C093 Gastroplasties pour obésité, niveau 3 28 10 729,32 723,333741 10C094 Gastroplasties pour obésité, niveau 4 20 068,543742 10C101 Autres interventions pour obésité, niveau 1 2 11 3 054,09 804,32 188,473743 10C102 Autres interventions pour obésité, niveau 2 16 3 996,46 402,673744 10C103 Autres interventions pour obésité, niveau 3 28 8 828,49 547,773745 10C104 Autres interventions pour obésité, niveau 4 14 306,493746 10C111 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 1 8 3 812,28 270,453747 10C112 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 2 14 5 434,98 438,623748 10C113 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 3 32 13 330,08 760,273749 10C114 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 4 22 881,243750 10C121 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 1 8 2 355,91 213,103751 10C122 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 2 11 3 240,06 208,803752 10C123 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 3 30 8 064,30 186,253753 10C124 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 4 7 68 15 141,67 7 077,37 411,933754 10C131 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 1 3 17 4 759,21 1 143,39 294,263755 10C132 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 2 4 22 6 230,52 1 471,31 336,85TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3756 10C133 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 3 31 12 812,95 240,893757 10C134 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 4 11 68 21 725,78 8 912,82 595,473911 10M021 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 1 3 12 1 889,88 470,41 142,333912 10M022 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 2 4 20 3 096,99 1 207,11 134,723913 10M023 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 3 29 4 309,50 183,573914 10M024 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 4 45 7 246,70 295,823915 10M02T Diabète, âge supérieur à 35 ans, très courte durée 478,653916 10M031 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 1 3 12 2 139,66 562,42 136,493917 10M032 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 2 18 3 375,50 90,173918 10M033 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 3 27 4 187,07 283,923919 10M034 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 4 6 741,413920 10M03T Diabète, âge inférieur à 36 ans, très courte durée 452,403921 10M071 Autres troubles endocriniens, niveau 1 8 1 780,80 128,363922 10M072 Autres troubles endocriniens, niveau 2 21 3 449,43 133,253923 10M073 Autres troubles endocriniens, niveau 3 6 35 5 316,22 1 866,79 150,583924 10M074 Autres troubles endocriniens, niveau 4 6 53 8 056,36 2 740,14 280,713925 10M07T Autres troubles endocriniens, très courte durée 619,663926 10M081 Acidocétose et coma diabétique, niveau 1 15 2 427,76 124,59TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3927 10M082 Acidocétose et coma diabétique, niveau 2 21 3 175,32 137,713928 10M083 Acidocétose et coma diabétique, niveau 3 5 30 4 414,76 1 239,43 214,303929 10M084 Acidocétose et coma diabétique, niveau 4 6 46 7 857,86 3 443,10 313,293930 10M08T Acidocétose et coma diabétique, très courte durée 595,813931 10M091 Obésité, niveau 1 2 7 1 512,76 498,13 80,053932 10M092 Obésité, niveau 2 18 2 761,46 68,543933 10M093 Obésité, niveau 3 31 3 655,35 71,643934 10M094 Obésité, niveau 4 7 57 5 515,09 1 859,74 181,193935 10M09T Obésité, très courte durée 516,503936 10M101 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 1 7 2 393,45 216,023937 10M102 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 2 20 6 561,59 125,363938 10M103 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 3 35 8 442,04 452,253939 10M104 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 4 12 982,403940 10M10T Maladies métaboliques congénitales sévères, très courte durée 766,783941 10M111 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 1 6 1 649,88 190,443942 10M112 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 2 20 4 663,74 165,613943 10M113 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 3 34 6 982,25 377,683944 10M114 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 4 10 563,54TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3945 10M121 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 1 7 1 886,74 129,963946 10M122 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 2 17 3 189,07 151,603947 10M123 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 3 36 6 075,44 151,273948 10M124 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 4 7 58 9 402,40 3 326,96 303,493949 10M12T Tumeurs des glandes endocrines, très courte durée 632,373950 10M13Z Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques 716,663951 10M14Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10 8 1 754,20 400,033952 10M151 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6 1 611,80 189,703953 10M152 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 13 2 939,72 205,013954 10M153 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 19 4 849,88 167,233955 10M154 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 7 37 7 859,94 3 010,06 393,003956 10M15T Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 553,923957 10M161 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 7 1 233,31 123,103958 10M162 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 17 2 523,33 117,193959 10M163 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 5 27 3 695,27 1 171,94 137,423960 10M164 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 38 5 206,84 251,033961 10M16T Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 567,353962 10M171 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 10 2 026,18 192,15TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3963 10M172 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 26 5 100,58 258,623964 10M173 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 35 8 112,90 226,023965 10M174 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 56 12 859,22 398,843966 10M17T Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 670,233967 10M181 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 10 1 889,89 125,013968 10M182 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 27 4 015,06 125,343969 10M183 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 39 5 845,69 103,583970 10M184 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6 54 7 399,33 1 553,64 256,853971 10M18T Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 607,753972 10M11T Autres maladies métaboliques congénitales, très courte durée 526,003973 10M14T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10, très courte durée 670,653974 10M191 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 3 29 2 190,03 608,34 64,693975 10M192 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 4 51 3 613,26 1 423,23 65,803976 10M193 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 6 64 4 468,73 855,46 69,543977 10M194 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 12 70 4 886,00 417,27 130,173978 10M201 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1 5 1 102,56 78,383979 10M202 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 2 17 2 324,72 65,783980 10M203 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3 28 3 048,35 66,45TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3981 10M204 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 4 40 3 845,75 178,134112 11C021 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale,niveau 14113 11C022 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale,niveau 24114 11C023 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale,niveau 34115 11C024 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale,niveau 44116 11C031 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection nontumorale, niveau 14149 11C031 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection nontumorale, niveau 14117 11C032 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection nontumorale, niveau 24150 11C032 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection nontumorale, niveau 24118 11C033 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection nontumorale, niveau 34151 11C033 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection nontumorale, niveau 34119 11C034 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection nontumorale, niveau 44152 11C034 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection nontumorale, niveau 4TARIFEXH(en euros)4 23 7 307,58 1 321,73 183,416 35 9 879,86 2 572,27 164,889 55 13 176,60 3 296,74 291,7012 70 17 555,11 4 378,51 466,823 13 4 286,35 834,43 177,673 13 4 974,45 968,39 177,676 31 8 167,21 3 880,86 174,306 31 8 855,31 3 880,86 174,305 50 11 485,08 3 317,87 226,955 50 12 173,18 3 317,87 226,9513 80 18 305,04 6 819,96 424,2913 80 18 993,14 6 819,96 424,294120 11C041 Autres interventions sur la vessie à l’exception des interventions transurétrales, niveau 1 2 8 3 078,69 760,87 190,6529 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4121 11C042 Autres interventions sur la vessie à l’exception des interventions transurétrales, niveau 2 21 5 557,08 195,194122 11C043 Autres interventions sur la vessie à l’exception des interventions transurétrales, niveau 3 36 9 129,58 180,204123 11C044 Autres interventions sur la vessie à l’exception des interventions transurétrales, niveau 4 13 79 16 878,01 7 748,43 395,704124 11C04J Autres interventions sur la vessie à l’exception des interventions transurétrales, en ambulatoire 1 556,954125 11C051 Interventions transurétrales ou par voie transcutanée, niveau 1 2 6 1 860,87 232,61 140,054126 11C052 Interventions transurétrales ou par voie transcutanée, niveau 2 17 3 420,02 142,834127 11C053 Interventions transurétrales ou par voie transcutanée, niveau 3 33 6 183,34 135,274128 11C054 Interventions transurétrales ou par voie transcutanée, niveau 4 6 52 9 111,45 2 928,11 325,384129 11C05J Interventions transurétrales ou par voie transcutanée, en ambulatoire 1 395,654130 11C061 Interventions sur l’urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 5 1 579,36 578,304131 11C062 Interventions sur l’urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3 517,154132 11C063 Interventions sur l’urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 6 464,114133 11C064 Interventions sur l’urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 10 292,854134 11C071 Interventions sur l’urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2 8 2 135,12 583,89 232,414135 11C072 Interventions sur l’urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 18 4 459,26 285,054136 11C073 Interventions sur l’urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 33 8 734,98 490,404137 11C074 Interventions sur l’urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 13 908,784138 11C07J Interventions sur l’urètre, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 967,34TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4139 11C081 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 1 7 2 047,48 151,434140 11C082 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 2 34 6 136,01 195,444141 11C083 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 3 8 67 12 585,67 6 449,66 215,804142 11C084 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 4 12 97 19 059,53 6 473,86 365,934143 11C08T Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, très courte durée 1 206,784144 11C091 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 1 5 1 823,59 147,514145 11C092 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 2 28 5 766,48 132,234146 11C093 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 3 8 64 10 526,68 4 760,20 150,064147 11C094 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 4 15 92 14 728,36 4 201,68 299,844148 11C09J Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, en ambulatoire 1 823,594273 11K021 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 1 3 9 2 097,07 496,62 177,444274 11K022 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 2 32 6 495,76 169,874275 11K023 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 3 6 52 11 627,40 5 131,64 91,054276 11K024 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 4 12 74 13 630,49 2 003,09 344,124277 11K02J Insuffisance rénale, avec dialyse, en ambulatoire 607,214278 11K03Z Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours 801,464279 11K04Z Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie :séjours de moins de 2 jours4280 11K05Z Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours 849,07432,21TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM4281 11K06Z Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire diagnostique sans anesthésie : séjoursde moins de 2 joursBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)4282 11K07Z Séjours de la CMD 11 comprenant la mise en place de certains accès vasculaires, en ambulatoire 750,964283 11K08J Lithotritie extracorporelle de l’appareil urinaire, en ambulatoire 907,57404,46FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4284 11M021 Lithiases urinaires, niveau 1 6 1 242,71 83,854285 11M022 Lithiases urinaires, niveau 2 12 2 062,73 68,004286 11M023 Lithiases urinaires, niveau 3 32 3 422,69 87,714287 11M024 Lithiases urinaires, niveau 4 39 4 036,67 193,444288 11M031 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2 7 1 673,21 536,84 171,044289 11M032 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 12 2 727,30 151,154290 11M033 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 14 3 689,80 68,624291 11M034 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 22 4 238,78 349,864292 11M03T Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 599,534293 11M041 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 7 1 240,67 128,374294 11M042 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 19 2 851,04 118,394295 11M043 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 26 3 679,79 175,654296 11M044 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 33 4 909,35 271,714297 11M04T Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 501,244298 11M061 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 1 8 1 758,79 137,40TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4299 11M062 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 2 23 3 819,73 142,094300 11M063 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 3 6 33 5 749,29 1 929,56 102,964301 11M064 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 4 46 7 087,77 283,804302 11M06T Insuffisance rénale, sans dialyse, très courte durée 560,414303 11M071 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 1 9 1 831,05 148,204304 11M072 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 2 26 4 350,48 149,674305 11M073 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 3 5 40 6 778,82 2 428,34 116,374306 11M074 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 4 9 50 7 942,52 1 163,70 292,994307 11M07T Tumeurs des reins et des voies urinaires, très courte durée 512,824308 11M081 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2 9 1 913,34 595,63 167,384309 11M082 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 24 4 423,98 273,634310 11M083 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 30 6 065,75 373,994311 11M084 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6 32 7 191,09 1 125,33 410,234312 11M08T Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 722,084313 11M101 Rétrécissement urétral, niveau 1 2 6 1 416,37 462,70 153,894314 11M102 Rétrécissement urétral, niveau 2 13 2 493,61 155,424315 11M103 Rétrécissement urétral, niveau 3 21 3 737,00 328,254316 11M104 Rétrécissement urétral, niveau 4 4 350,36TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)4317 11M10T Rétrécissement urétral, très courte durée 490,97FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4318 11M111 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3 1 078,33 479,754319 11M112 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2 747,064320 11M113 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3 975,934321 11M114 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4 629,704322 11M121 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 8 1 239,85 139,424323 11M122 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 15 2 257,60 137,224324 11M123 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 23 3 368,62 136,024325 11M124 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 34 4 864,87 267,304326 11M151 Autres affections des reins et des voies urinaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3 12 2 005,65 447,87 89,634327 11M152 Autres affections des reins et des voies urinaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4 20 3 172,57 1 166,91 72,334328 11M153 Autres affections des reins et des voies urinaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 46 5 053,15 90,774329 11M154 Autres affections des reins et des voies urinaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 10 57 6 051,63 998,49 198,414330 11M15T Autres affections des reins et des voies urinaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courtedurée4331 11M161 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l’exception de celles d’origine diabétique, âgesupérieur à 17 ans, niveau 14332 11M162 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l’exception de celles d’origine diabétique, âgesupérieur à 17 ans, niveau 24333 11M163 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l’exception de celles d’origine diabétique, âgesupérieur à 17 ans, niveau 3662,04TARIFEXH(en euros)2 7 1 357,92 376,04 155,7321 3 925,86 143,2336 6 832,13 95,8629 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM4334 11M164 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l’exception de celles d’origine diabétique, âgesupérieur à 17 ans, niveau 44335 11M16T Autres affections des reins et des voies urinaires, à l’exception de celles d’origine diabétique, âgesupérieur à 17 ans, très courte duréeBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)4336 11M171 Surveillances de greffes de rein, niveau 1 838,89FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)6 52 8 365,86 1 533,73 296,284337 11M172 Surveillances de greffes de rein, niveau 2 12 3 005,08 168,044338 11M173 Surveillances de greffes de rein, niveau 3 20 4 349,39 406,294339 11M174 Surveillances de greffes de rein, niveau 4 5 064,554340 11M18Z Explorations et surveillance pour affections du rein et des voies urinaires 638,394341 11M19Z Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11 7 1 457,90 346,854342 11M02T Lithiases urinaires, très courte durée 623,114343 11M12T Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courtedurée4344 11M19T Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11, très courte durée 454,434345 11M201 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 3 14 2 187,32 607,59 71,544346 11M202 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 18 2 481,84 63,164347 11M203 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 19 2 545,00 248,404348 11M204 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 3 176,824513 12C031 Interventions sur le pénis, niveau 1 2 8 2 729,75 576,53 112,984514 12C032 Interventions sur le pénis, niveau 2 21 4 659,03 216,99605,84490,7329 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4515 12C033 Interventions sur le pénis, niveau 3 30 6 611,95 412,394516 12C034 Interventions sur le pénis, niveau 4 10 777,084517 12C03J Interventions sur le pénis, en ambulatoire 1 576,694518 12C041 Prostatectomies transurétrales, niveau 1 2 11 2 547,89 216,99 134,884561 12C041 Prostatectomies transurétrales, niveau 1 2 859,224519 12C042 Prostatectomies transurétrales, niveau 2 17 3 357,15 162,434520 12C043 Prostatectomies transurétrales, niveau 3 26 4 819,06 175,304521 12C044 Prostatectomies transurétrales, niveau 4 42 7 623,82 332,594522 12C051 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 1 12 1 828,25 66,704523 12C052 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 2 25 2 869,88 213,304524 12C053 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 3 4 072,854525 12C054 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 4 6 638,514526 12C061 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3 1 388,42 123,474527 12C062 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 9 2 302,59 458,724528 12C063 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3 267,764529 12C064 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 5 326,264530 12C06J Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 1 388,424531 12C071 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 5 1 307,24 94,20TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4532 12C072 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 21 3 376,31 67,454533 12C073 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 5 42 4 792,80 1 416,48 209,584534 12C074 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7 809,964535 12C07J Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1 307,244536 12C081 Circoncision, niveau 1 12 597,05 142,484537 12C082 Circoncision, niveau 2 18 1 438,80 146,874538 12C083 Circoncision, niveau 3 2 039,404539 12C084 Circoncision, niveau 4 3 324,084540 12C08J Circoncision, en ambulatoire 597,054541 12C091 Autres interventions pour tumeurs malignes de l’appareil génital masculin, niveau 1 3 10 3 181,10 728,88 130,794542 12C092 Autres interventions pour tumeurs malignes de l’appareil génital masculin, niveau 2 4 22 4 750,61 1 569,51 390,164543 12C093 Autres interventions pour tumeurs malignes de l’appareil génital masculin, niveau 3 6 772,094544 12C094 Autres interventions pour tumeurs malignes de l’appareil génital masculin, niveau 4 11 031,384545 12C101 Autres interventions pour affections non malignes de l’appareil génital masculin, niveau 1 9 1 679,08 210,524546 12C102 Autres interventions pour affections non malignes de l’appareil génital masculin, niveau 2 4 21 4 640,18 2 961,11 181,524547 12C103 Autres interventions pour affections non malignes de l’appareil génital masculin, niveau 3 6 36 7 363,05 2 722,87 382,054548 12C104 Autres interventions pour affections non malignes de l’appareil génital masculin, niveau 4 12 241,984549 12C111 Interventions pelviennes majeures chez l’homme pour tumeurs malignes, niveau 1 4 19 6 159,65 1 080,80 222,62TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4550 12C112 Interventions pelviennes majeures chez l’homme pour tumeurs malignes, niveau 2 4 24 7 352,33 1 192,68 215,994551 12C113 Interventions pelviennes majeures chez l’homme pour tumeurs malignes, niveau 3 6 36 9 944,16 2 591,83 511,114552 12C114 Interventions pelviennes majeures chez l’homme pour tumeurs malignes, niveau 4 8 44 16 323,11 6 378,95 683,934553 12C121 Interventions pelviennes majeures chez l’homme pour affections non malignes, niveau 1 4 21 4 058,94 782,05 147,024554 12C122 Interventions pelviennes majeures chez l’homme pour affections non malignes, niveau 2 5 28 5 088,09 1 029,14 226,344555 12C123 Interventions pelviennes majeures chez l’homme pour affections non malignes, niveau 3 5 39 7 577,79 2 489,70 288,524556 12C124 Interventions pelviennes majeures chez l’homme pour affections non malignes, niveau 4 10 57 12 771,12 5 193,33 416,664557 12C131 Stérilisation et vasoplastie, niveau 1 526,634558 12C132 Stérilisation et vasoplastie, niveau 2 993,474559 12C133 Stérilisation et vasoplastie, niveau 3 1 559,714560 12C134 Stérilisation et vasoplastie, niveau 4 2 542,224562 12C04J Prostatectomies transurétrales, en ambulatoire 2 859,224757 12K02Z Endoscopies génito-urinaires et anesthésie : séjours de la CMD 12 et de moins de deux jours 723,104758 12K03Z Séjours de la CMD 12 comprenant une endoscopie génito-urinaire sans anesthésie : séjours de moins dedeux jours4759 12K06J Séjours comprenant une biopsie prostatique, en ambulatoire 528,984760 12M031 Tumeurs malignes de l’appareil génital masculin, niveau 1 8 1 901,30 96,164761 12M032 Tumeurs malignes de l’appareil génital masculin, niveau 2 27 4 128,27 84,424762 12M033 Tumeurs malignes de l’appareil génital masculin, niveau 3 7 47 6 024,54 1 896,27 69,64431,97TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4763 12M034 Tumeurs malignes de l’appareil génital masculin, niveau 4 10 61 7 000,83 976,29 212,364764 12M03T Tumeurs malignes de l’appareil génital masculin, très courte durée 545,854765 12M041 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 1 7 1 147,02 110,954766 12M042 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 2 15 2 256,88 101,294767 12M043 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 3 27 3 757,59 75,364768 12M044 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 4 38 4 586,50 221,774769 12M051 Autres affections de l’appareil génital masculin, niveau 1 4 984,72 166,144770 12M052 Autres affections de l’appareil génital masculin, niveau 2 14 2 840,39 149,954771 12M053 Autres affections de l’appareil génital masculin, niveau 3 26 4 639,80 312,744772 12M054 Autres affections de l’appareil génital masculin, niveau 4 5 405,104773 12M061 Prostatites aiguës et orchites, niveau 1 9 1 366,85 123,504774 12M062 Prostatites aiguës et orchites, niveau 2 17 2 541,13 134,124775 12M063 Prostatites aiguës et orchites, niveau 3 26 3 791,52 129,744776 12M064 Prostatites aiguës et orchites, niveau 4 36 5 088,92 261,524777 12M06T Prostatites aiguës et orchites, très courte durée 530,174778 12M071 Autres infections et inflammations de l’appareil génital masculin, niveau 1 4 809,77 97,224779 12M072 Autres infections et inflammations de l’appareil génital masculin, niveau 2 16 2 499,04 60,004780 12M073 Autres infections et inflammations de l’appareil génital masculin, niveau 3 29 3 240,20 207,00TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)4781 12M074 Autres infections et inflammations de l’appareil génital masculin, niveau 4 4 228,564782 12M07T Autres infections et inflammations de l’appareil génital masculin, très courte durée 476,044783 12M08Z Explorations et surveillance des affections de l’appareil génital masculin 688,004784 12M09Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 12 943,784785 12M04T Hypertrophie prostatique bénigne, très courte durée 466,164786 12M05T Autres affections de l’appareil génital masculin, très courte durée 688,44FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4922 13C031 Hystérectomies, niveau 1 3 12 2 994,52 582,10 124,014923 13C032 Hystérectomies, niveau 2 17 4 233,36 117,414924 13C033 Hystérectomies, niveau 3 5 30 6 191,70 1 958,34 141,634925 13C034 Hystérectomies, niveau 4 6 63 10 865,19 4 673,49 322,364926 13C041 Interventions réparatrices sur l’appareil génital féminin, niveau 1 9 2 847,92 138,624927 13C042 Interventions réparatrices sur l’appareil génital féminin, niveau 2 13 3 530,28 120,364928 13C043 Interventions réparatrices sur l’appareil génital féminin, niveau 3 20 4 372,78 394,124929 13C044 Interventions réparatrices sur l’appareil génital féminin, niveau 4 7 887,494930 13C051 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 1 3 11 3 612,29 810,17 150,174931 13C052 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 2 5 27 6 015,05 2 402,75 277,114932 13C053 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 3 8 44 10 725,87 4 710,83 451,114933 13C054 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 4 20 514,98TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4934 13C061 Interruptions tubaires, niveau 1 2 8 2 227,15 384,33 215,024935 13C062 Interruptions tubaires, niveau 2 16 3 976,03 453,544936 13C063 Interruptions tubaires, niveau 3 23 7 726,63 617,504937 13C064 Interruptions tubaires, niveau 4 13 558,704938 13C06J Interruptions tubaires, en ambulatoire 1 458,494939 13C071 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptionstubaires, niveau 14940 13C072 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptionstubaires, niveau 24941 13C073 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptionstubaires, niveau 34942 13C074 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptionstubaires, niveau 44943 13C07J Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptionstubaires, en ambulatoireTARIFEXH(en euros)2 8 2 341,35 195,75 166,3016 3 671,74 258,4825 7 136,40 219,237 54 13 494,05 6 357,64 467,974944 13C081 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 1 4 933,44 178,244945 13C082 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 2 16 3 772,60 149,074946 13C083 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 3 40 7 350,22 340,574947 13C084 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 4 13 227,184948 13C08J Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, en ambulatoire 933,444949 13C091 Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 1 6 1 760,00 113,531 949,8529 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4950 13C092 Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 2 18 3 302,52 148,404951 13C093 Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 3 7 39 6 418,84 3 116,33 302,394952 13C094 Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 4 11 258,364953 13C09T Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, très courte durée 1 198,334954 13C101 Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 1 5 1 455,05 488,544955 13C102 Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 2 2 685,694956 13C103 Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 3 5 219,114957 13C104 Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 4 9 158,484958 13C10T Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, très courte durée 1 066,464959 13C111 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 1 3 984,01 82,604960 13C112 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 2 16 2 057,84 228,654961 13C113 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 3 3 999,014962 13C114 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 4 7 017,454963 13C11J Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, en ambulatoire 984,014964 13C121 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 1 4 720,00 68,624965 13C122 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 2 16 1 928,71 218,064966 13C123 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 3 3 748,074967 13C124 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 4 6 577,12TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)4968 13C12J Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire 720,004987 13C12J Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire 970,77FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4969 13C131 Autres interventions sur l’appareil génital féminin, niveau 1 11 3 417,94 165,484970 13C132 Autres interventions sur l’appareil génital féminin, niveau 2 5 27 6 320,46 2 902,52 153,354971 13C133 Autres interventions sur l’appareil génital féminin, niveau 3 8 48 9 540,79 3 220,33 175,274972 13C134 Autres interventions sur l’appareil génital féminin, niveau 4 10 89 16 726,89 7 186,10 350,744973 13C13T Autres interventions sur l’appareil génital féminin, très courte durée 1 092,184974 13C141 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 1 4 19 7 247,37 1 332,39 223,574975 13C142 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 2 5 30 9 706,60 2 459,23 256,184976 13C143 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 3 9 50 14 830,17 5 123,57 282,524977 13C144 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 4 9 67 19 633,00 4 802,83 543,444978 13C151 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes,niveau 14979 13C152 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes,niveau 24980 13C153 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes,niveau 34981 13C154 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes,niveau 44982 13C16J Prélèvements d’ovocytes, en ambulatoire 1 214,814989 13C16J Prélèvements d’ovocytes, en ambulatoire 1 502,40TARIFEXH(en euros)3 16 3 566,06 809,90 181,044 21 4 471,25 905,20 351,236 32 8 334,79 3 863,54 477,148 44 15 247,44 6 912,65 648,8329 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4983 13C171 Cervicocystopexie, niveau 1 4 2 212,85 155,514984 13C172 Cervicocystopexie, niveau 2 10 3 145,89 567,204985 13C173 Cervicocystopexie, niveau 3 6 267,184986 13C174 Cervicocystopexie, niveau 4 10 997,654988 13C04J Interventions réparatrices sur l’appareil génital féminin, en ambulatoire 2 847,925205 13K02Z Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours 927,505206 13K03Z Séjours de la CMD 13 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie :séjours de moins de 2 jours5207 13K04Z Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours 733,245208 13K05Z Endoscopies génito-urinaires diagnostiques sans anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de2 jours5209 13K06J Affections de l’appareil génital féminin sans acte opératoire de la CMD 13, avec anesthésie, enambulatoire5210 13M031 Tumeurs malignes de l’appareil génital féminin, niveau 1 8 1 982,23 139,645211 13M032 Tumeurs malignes de l’appareil génital féminin, niveau 2 26 4 544,64 136,765212 13M033 Tumeurs malignes de l’appareil génital féminin, niveau 3 5 43 6 869,61 2 324,98 297,505213 13M034 Tumeurs malignes de l’appareil génital féminin, niveau 4 9 52 10 231,39 3 361,77 367,395214 13M03T Tumeurs malignes de l’appareil génital féminin, très courte durée 605,285215 13M041 Autres affections de l’appareil génital féminin, niveau 1 6 1 351,73 122,345216 13M042 Autres affections de l’appareil génital féminin, niveau 2 16 2 574,94 161,00590,33241,62592,15TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)5217 13M043 Autres affections de l’appareil génital féminin, niveau 3 28 4 506,91 301,575218 13M044 Autres affections de l’appareil génital féminin, niveau 4 6 712,865219 13M04T Autres affections de l’appareil génital féminin, très courte durée 499,305220 13M051 Infections de l’utérus et de ses annexes, niveau 1 2 7 1 224,87 424,16 226,185221 13M052 Infections de l’utérus et de ses annexes, niveau 2 15 3 168,18 211,305222 13M053 Infections de l’utérus et de ses annexes, niveau 3 24 5 069,90 422,495223 13M054 Infections de l’utérus et de ses annexes, niveau 4 7 525,085224 13M061 Autres infections de l’appareil génital féminin, niveau 1 7 1 068,76 135,795225 13M062 Autres infections de l’appareil génital féminin, niveau 2 14 2 368,57 113,955226 13M063 Autres infections de l’appareil génital féminin, niveau 3 30 4 191,82 328,645227 13M064 Autres infections de l’appareil génital féminin, niveau 4 6 172,705228 13M071 Autres tumeurs de l’appareil génital féminin, niveau 1 5 1 270,98 205,205229 13M072 Autres tumeurs de l’appareil génital féminin, niveau 2 17 3 733,33 410,155230 13M073 Autres tumeurs de l’appareil génital féminin, niveau 3 6 532,325231 13M074 Autres tumeurs de l’appareil génital féminin, niveau 4 9 732,755232 13M081 Assistance médicale à la procréation, niveau 1 379,315233 13M082 Assistance médicale à la procréation, niveau 2 1 226,905234 13M083 Assistance médicale à la procréation, niveau 3 2 123,49TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)5235 13M084 Assistance médicale à la procréation, niveau 4 3 163,875236 13M09Z Explorations et surveillance gynécologiques 684,395237 13M10Z Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 13 914,005238 13M06T Autres infections de l’appareil génital féminin, très courte durée 387,435310 14C04T Affections du post-partum ou du post-abortum avec intervention chirurgicale, très courte durée 888,06FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)5311 14C04Z Affections du post-partum ou du post-abortum avec intervention chirurgicale 11 2 523,80 407,645312 14C05J Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie, en ambulatoire 588,835313 14C05Z Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie 4 967,60 419,605314 14C03A Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, sans complication significative 3 13 4 055,06 1 126,40 282,855315 14C03B Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications 18 5 500,98 280,415316 14C03C Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures 23 7 309,59 229,595317 14C03D Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères 31 9 146,34 551,615318 14C06A Césariennes avec naissance d’un mort-né, sans complication significative 2 10 2 780,79 1 007,39 108,625319 14C06B Césariennes avec naissance d’un mort-né, avec autres complications 15 3 896,27 84,775320 14C06C Césariennes avec naissance d’un mort-né, avec complications majeures 18 4 262,78 79,435321 14C06D Césariennes avec naissance d’un mort-né, avec complications sévères 7 39 5 930,81 1 668,03 278,575322 14C07A Césariennes pour grossesse multiple, sans complication significative 3 17 3 852,63 1 070,17 105,015323 14C07B Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications 4 20 4 167,65 315,02 124,93TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)5324 14C07C Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures 23 4 542,44 126,815325 14C07D Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères 6 32 7 199,32 2 656,88 417,375326 14C08A Césariennes pour grossesse unique, sans complication significative 3 15 2 850,37 791,77 223,785327 14C08B Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications 19 4 185,60 77,085328 14C08C Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures 22 4 416,83 287,055329 14C08D Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères 6 31 7 000,24 2 583,41 411,475330 14C09A Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, sans complication significative 2 6 2 574,41 965,40 248,595331 14C09B Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, avec complications 12 4 065,92 601,375332 14C10T Affections de l’ante partum avec intervention chirurgicale, très courte durée 758,615333 14C10Z Affections de l’ante partum avec intervention chirurgicale 11 2 380,73 398,225460 14M02T Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, très courte durée 639,545469 14Z04T Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie, très courte durée 491,705470 14Z04Z Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie 8 1 416,40 321,605472 14Z06T Menaces d’avortement, très courte durée 424,935473 14Z06Z Menaces d’avortement 9 1 355,06 260,405475 14M02A Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, sans complication significative 10 1 394,66 119,395476 14M02B Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, avec complications 17 2 230,40 237,895477 14M03A Affections de l’ante partum sans intervention chirurgicale, sans complication significative 6 958,66 114,31TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)5478 14M03B Affections de l’ante partum sans intervention chirurgicale, avec autres complications 15 2 105,74 97,425479 14M03C Affections de l’ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications majeures 22 2 787,66 161,385480 14M03D Affections de l’ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications sévères 30 4 078,67 247,725481 14M03T Affections de l’ante partum sans intervention chirurgicale, très courte durée 454,195482 14Z09Z Accouchements hors de l’établissement 2 11 1 846,42 692,41 312,225483 14Z10A Accouchements par voie basse avec naissance d’un mort-né, sans complication significative 8 2 014,35 96,735484 14Z10B Accouchements voie basse avec naissance d’un mort-né, avec complications 19 3 078,33 291,745485 14Z10T Accouchements par voie basse avec naissance d’un mort-né, très courte durée 1 185,575486 14Z11A Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, sans complication significative 3 16 3 301,83 917,17 123,875487 14Z11B Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications 4 22 4 045,06 743,23 330,815488 14Z12A Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, sans complication significative 3 14 2 897,28 804,80 141,315489 14Z12B Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications 4 20 3 745,16 847,88 345,455490 14Z13A Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, sans complication significative 11 2 458,69 90,885491 14Z13B Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications 16 2 922,55 86,155492 14Z13C Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures 18 3 094,85 220,635493 14Z13D Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères 22 3 977,37 328,585494 14Z13T Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, très courte durée 1 497,265495 14Z14A Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, sans complication significative 9 2 070,55 80,73TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)5496 14Z14B Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications 12 2 354,61 70,265497 14Z14C Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures 16 2 635,64 96,855498 14Z14D Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères 20 3 023,03 275,045499 14Z14T Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, très courte durée 1 094,585500 14Z15Z Grossesses ectopiques sans intervention chirurgicale 4 1 214,49 535,945501 14Z16T Faux travail et menaces d’accouchements prématurés, très courte durée 340,985502 14Z16Z Faux travail et menaces d’accouchements prématurés 4 1 122,83 373,285837 15C02A Interventions majeures sur l’appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 10 74 13 456,68 1 278,38 105,535838 15C03A Interventions majeures sur l’appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complicationsignificativeTARIFEXH(en euros)7 41 27 510,25 3 649,32 363,215839 15C04A Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 5 30 7 494,30 1 348,97 234,095840 15C05A Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, sans complication significative 19 107 7 509,22 384,82 84,085841 15C06A Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, sans complication significative 6 183 8 433,20 1 288,41 64,545900 15M02Z Transferts précoces de nouveau-nés vers un autre établissement MCO 613,535901 15M03E Décès précoces de nouveau-nés 2 426,665902 15M04E Décès tardifs de nouveau-nés 3 425,395903 15M05A Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sansproblème significatif5904 15M05B Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec autreproblème significatif2 9 902,93 338,60 106,1313 1 505,53 100,5629 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM5905 15M05C Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avecproblème sévère5906 15M05D Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avecproblème majeur5907 15M06A Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), sansproblème significatif5908 15M06B Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec autreproblème significatif5909 15M06C Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avecproblème sévère5910 15M06D Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avecproblème majeur5911 15M07A Nouveau-nés de 2 200 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), sansproblème significatif5912 15M07B Nouveau-nés de 2 200 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), avec autreproblème significatif5913 15M07C Nouveau-nés de 2 200 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), avecproblème majeur ou sévère5914 15M08A Nouveau-nés de 2 000 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), sansproblème significatif5915 15M08B Nouveau-nés de 2 000 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), avec autreproblème significatif5916 15M08C Nouveau-nés de 2 000 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), avecproblème majeur ou sévère5917 15M09A Nouveau-nés de 1 800 g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), sansproblème significatif5918 15M09B Nouveau-nés de 1 800 g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), avec autreproblème significatifBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)23 2 720,41 91,0545 4 723,47 194,372 11 1 205,16 451,93 93,2416 1 698,72 92,3930 3 217,91 79,8548 4 655,15 179,993 19 1 765,06 490,30 66,115 42 3 299,32 1 534,26 65,386 61 4 541,47 1 242,15 138,124 22 2 186,37 478,27 78,617 37 3 432,84 1 246,46 75,6810 60 5 173,53 1 740,69 160,176 32 2 904,21 443,70 82,148 46 4 054,21 1 149,99 82,2329 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM5919 15M09C Nouveau-nés de 1 800 g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), avecproblème majeur ou sévère5920 15M10A Nouveau-nés de 1 700 g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), sansproblème significatif5921 15M10B Nouveau-nés de 1 700 g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), avec autreproblème significatif5922 15M10C Nouveau-nés de 1 700 g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), avecproblème majeur ou sévère5923 15M11A Nouveau-nés de 1 500 g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), sansproblème significatif5924 15M11B Nouveau-nés de 1 500 g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), avec autreproblème significatif5925 15M11C Nouveau-nés de 1 500 g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), avecproblème majeur ou sévère5926 15M12A Nouveau-nés de 1 300 g et âge gestationnel de 32 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 8), sansproblème significatif5927 15M12B Nouveau-nés de 1 300 g et âge gestationnel de 32 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 8), avecproblème significatif5928 15M13A Nouveau-nés de 1 100 g et âge gestationnel de 30 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 9), sansproblème significatif5929 15M13B Nouveau-nés de 1 100 g et âge gestationnel de 30 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 9), avecproblème significatif5930 15M14A Nouveau-nés de 800 g et âge gestationnel de 28SA et assimilés (groupe nouveau-nés 10), sans problèmesignificatif5931 15M14B Nouveau-nés de 800 g et âge gestationnel de 28SA et assimilés (groupe nouveau-nés 10), avec problèmesignificatifBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)12 71 6 109,98 2 055,77 159,377 74 3 992,00 529,55 68,1410 79 4 332,69 340,68 70,4311 88 4 966,59 13,03 104,669 76 4 037,38 423,68 67,1112 93 5 178,25 1 140,87 75,1316 95 5 328,51 150,26 104,1212 92 4 481,83 357,92 65,4617 103 5 201,86 720,03 94,1715 122 4 259,22 274,48 66,9022 132 4 928,26 669,03 69,7518 153 5 377,16 290,43 64,3730 181 7 179,49 1 802,32 74,045932 15C02B Interventions majeures sur l’appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 19 163 22 848,66 9 391,99 262,7629 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)5933 15C03B Interventions majeures sur l’appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 14 87 44 217,89 16 707,64 951,655934 15C04B Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 12 72 17 325,88 9 831,58 450,945935 15C05B Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, avec complications 27 163 12 217,45 4 708,23 140,185936 15C06B Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, avec complications 35 214 10 433,91 2 000,71 91,236104 16C021 Interventions sur la rate, niveau 1 3 16 5 187,92 1 186,27 175,306105 16C022 Interventions sur la rate, niveau 2 5 26 6 940,89 1 752,96 289,086106 16C023 Interventions sur la rate, niveau 3 7 42 11 739,18 4 798,29 285,066107 16C024 Interventions sur la rate, niveau 4 14 85 23 996,66 12 257,48 523,226108 16C031 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 1 2 6 2 005,82 250,73 169,776109 16C032 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 2 27 5 879,64 160,426110 16C033 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 3 6 60 11 173,45 5 293,81 300,246111 16C034 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 4 15 90 20 180,55 9 007,10 419,726112 16C03J Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, en ambulatoire 1 504,366159 16M061 Affections de la rate, niveau 1 3 20 3 550,71 1 041,37 315,856160 16M062 Affections de la rate, niveau 2 5 27 6 033,38 2 482,67 407,616161 16M063 Affections de la rate, niveau 3 6 34 11 759,64 5 726,26 642,716162 16M064 Affections de la rate, niveau 4 15 975,296163 16M06T Affections de la rate, très courte durée 426,60TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)6164 16M071 Donneurs de moelle, niveau 1 1 215,716165 16M072 Donneurs de moelle, niveau 2 2 479,546166 16M073 Donneurs de moelle, niveau 3 4 115,756167 16M074 Donneurs de moelle, niveau 4 5 596,246168 16M081 Déficits immunitaires, niveau 1 691,16FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6169 16M082 Déficits immunitaires, niveau 2 39 1 378,52 64,946170 16M083 Déficits immunitaires, niveau 3 9 53 2 286,99 908,46 79,826171 16M084 Déficits immunitaires, niveau 4 3 109,656172 16M091 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 1 7 1 639,72 164,946173 16M092 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 2 20 3 848,63 160,396174 16M093 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 3 34 6 099,30 223,776175 16M094 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 4 50 9 678,17 357,096176 16M09T Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, très courte durée 615,046177 16M101 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 12 2 278,82 178,896178 16M102 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 24 4 425,30 231,826179 16M103 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 7 41 8 373,94 3 948,63 380,936180 16M104 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6 51 12 654,20 4 280,26 464,536181 16M10T Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 711,48TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6182 16M111 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 11 2 140,86 135,306183 16M112 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 23 3 764,40 142,476184 16M113 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6 32 5 336,39 1 571,99 116,136185 16M114 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 43 6 613,78 285,066186 16M11T Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 723,216187 16M121 Purpuras, niveau 1 8 1 746,50 123,366188 16M122 Purpuras, niveau 2 20 3 653,06 90,576189 16M123 Purpuras, niveau 3 33 4 838,80 133,636190 16M124 Purpuras, niveau 4 46 6 656,68 266,736191 16M12T Purpuras, très courte durée 570,596192 16M131 Autres troubles de la coagulation, niveau 1 5 1 201,90 129,626193 16M132 Autres troubles de la coagulation, niveau 2 20 3 329,01 124,666194 16M133 Autres troubles de la coagulation, niveau 3 34 5 849,11 91,296195 16M134 Autres troubles de la coagulation, niveau 4 6 57 7 967,88 2 118,77 259,916196 16M13T Autres troubles de la coagulation, très courte durée 548,106197 16M14Z Explorations et surveillance pour affections du sang et des organes hématopoïétiques 720,526198 16M15Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16 11 2 423,92 404,956199 16M161 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 10 2 219,07 322,78TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6200 16M162 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 18 4 917,94 315,926201 16M163 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 6 35 10 288,60 5 370,67 539,346202 16M164 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 40 13 522,52 619,186203 16M16T Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 693,076204 16M171 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 8 2 019,48 200,626205 16M172 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 18 4 025,57 295,156206 16M173 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 5 27 6 683,37 2 657,80 449,246207 16M174 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 9 085,576208 16M17T Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 712,276209 16M15T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16, très courte durée 759,586210 16M181 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 3 832,49 395,016211 16M182 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 1 966,826212 16M183 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 2 018,556213 16M184 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 2 795,866309 17C021 Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 1 2 12 4 318,54 1 322,24 205,826310 17C022 Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 2 28 7 928,42 194,896311 17C023 Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 3 10 57 13 580,30 5 651,89 211,696312 17C024 Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 4 11 89 20 354,23 6 773,92 426,91TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6313 17C031 Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 1 2 7 2 434,49 681,46 186,246314 17C032 Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 2 4 35 7 649,23 5 214,74 222,016315 17C033 Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 3 9 69 15 197,62 7 548,38 253,646316 17C034 Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 4 17 100 23 060,50 7 862,88 431,876317 17C03J Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, en ambulatoire 1 071,576318 17C041 Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus,niveau 16319 17C042 Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus,niveau 26320 17C043 Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus,niveau 36321 17C044 Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus,niveau 46322 17C051 Autres interventions au cours d’affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus,niveau 16323 17C052 Autres interventions au cours d’affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus,niveau 26324 17C053 Autres interventions au cours d’affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus,niveau 36325 17C054 Autres interventions au cours d’affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus,niveau 46326 17C05J Autres interventions au cours d’affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus,en ambulatoireTARIFEXH(en euros)4 18 6 159,42 1 081,85 213,516 36 10 002,60 3 843,19 288,999 51 14 407,03 4 404,42 286,2013 76 21 562,14 7 155,11 528,442 8 2 592,08 898,75 197,8428 6 548,82 226,626 52 12 215,74 5 666,92 219,0210 82 18 786,40 6 570,66 426,506470 17K041 Autres irradiations, niveau 1 2 7 2 378,30 998,66 165,76794,5829 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)6523 17K041 Autres irradiations, niveau 1 6 490,65FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6524 17K041 Autres irradiations, niveau 1 2 7 5 163,15 2 135,94 359,876525 17K041 Autres irradiations, niveau 1 2 7 3 952,89 1 578,83 275,516471 17K042 Autres irradiations, niveau 2 4 23 5 030,54 2 652,24 176,296472 17K043 Autres irradiations, niveau 3 34 6 969,76 242,516473 17K044 Autres irradiations, niveau 4 9 50 10 849,98 3 880,22 398,966474 17K051 Curiethérapies de la prostate, niveau 1 5 287,576475 17K052 Curiethérapies de la prostate, niveau 2 6 329,076476 17K053 Curiethérapies de la prostate, niveau 3 9 828,856477 17K054 Curiethérapies de la prostate, niveau 4 14 803,536478 17K061 Autres curiethérapies et irradiations internes, niveau 1 2 9 3 017,32 1 069,57 404,916479 17K062 Autres curiethérapies et irradiations internes, niveau 2 13 4 636,96 654,736480 17K063 Autres curiethérapies et irradiations internes, niveau 3 7 464,196481 17K064 Autres curiethérapies et irradiations internes, niveau 4 11 015,386482 17K07J Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis sans acte opératoire, avec anesthésie, enambulatoire6483 17M051 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 1 2 8 2 533,10 896,86 341,416484 17M052 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 2 23 8 968,85 299,006485 17M053 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 3 8 54 18 237,89 9 269,04 396,15691,11TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6486 17M054 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 4 11 65 22 595,56 4 357,67 650,266487 17M061 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 1 10 2 310,70 171,206488 17M062 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 2 13 2 824,31 178,496489 17M063 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 3 21 4 615,73 162,686490 17M064 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 4 44 8 357,36 354,816491 17M06T Chimiothérapie pour autre tumeur, très courte durée 873,926492 17M071 Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 1 10 2 071,90 161,746493 17M072 Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 2 25 4 503,15 161,406494 17M073 Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 3 40 6 924,14 317,036495 17M074 Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 4 7 55 11 679,62 4 755,48 392,186496 17M07T Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, très courte durée 661,636497 17M081 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 22 3 363,18 219,866498 17M082 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 5 51 15 802,19 12 439,01 332,156499 17M083 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 13 76 24 105,88 8 303,69 464,176500 17M084 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 19 112 40 816,13 16 710,24 678,626501 17M08T Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 628,466502 17M091 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 9 2 096,44 233,776503 17M092 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 33 7 706,92 355,53TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6504 17M093 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 10 66 19 534,21 11 827,29 350,266505 17M094 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 14 84 25 838,87 6 304,66 572,676506 17M09T Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 680,716507 17M111 Autres leucémies, niveau 1 9 2 112,19 152,676508 17M112 Autres leucémies, niveau 2 28 5 024,76 205,516509 17M113 Autres leucémies, niveau 3 5 43 8 162,23 3 137,47 299,946510 17M114 Autres leucémies, niveau 4 7 63 14 295,89 6 133,66 414,816511 17M11T Autres leucémies, très courte durée 640,786512 17M121 Lymphomes et autres affections malignes hématopoïétiques, niveau 1 9 2 030,75 177,056513 17M122 Lymphomes et autres affections malignes hématopoïétiques, niveau 2 30 5 775,42 195,966514 17M123 Lymphomes et autres affections malignes hématopoïétiques, niveau 3 5 45 8 749,42 2 974,00 236,706515 17M124 Lymphomes et autres affections malignes hématopoïétiques, niveau 4 12 70 14 796,07 6 046,65 390,776516 17M12T Lymphomes et autres affections malignes hématopoïétiques, très courte durée 612,716517 17M131 Polyglobulies, niveau 1 7 1 643,90 129,296518 17M132 Polyglobulies, niveau 2 28 4 363,45 297,876519 17M133 Polyglobulies, niveau 3 7 39 7 626,44 3 262,99 377,776520 17M134 Polyglobulies, niveau 4 14 156,706521 17M13T Polyglobulies, très courte durée 615,02TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)6522 17M14Z Explorations et surveillance pour affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus 677,77FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6702 18C021 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1 3 11 3 017,31 590,65 164,296703 18C022 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2 4 40 7 781,78 4 764,46 228,126704 18C023 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3 8 71 16 126,82 8 345,04 198,516705 18C024 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4 19 114 24 662,91 8 536,09 405,156706 18C02J Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, en ambulatoire 1 245,366763 18M021 Maladies virales et fièvres d’étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 1 4 1 003,67 170,136764 18M022 Maladies virales et fièvres d’étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 2 12 2 545,05 163,456765 18M023 Maladies virales et fièvres d’étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 3 21 4 618,71 129,976766 18M024 Maladies virales et fièvres d’étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 4 39 6 958,13 334,526767 18M031 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 11 1 799,24 144,496768 18M032 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 20 3 099,68 205,066769 18M033 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 33 5 765,48 324,486770 18M034 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7 42 9 621,76 3 856,28 427,356771 18M03T Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 565,116772 18M041 Fièvres d’étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 9 1 663,14 152,736773 18M042 Fièvres d’étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 17 2 885,17 161,006774 18M043 Fièvres d’étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 28 4 656,97 311,58TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6775 18M044 Fièvres d’étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 37 7 509,80 370,996776 18M04T Fièvres d’étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 603,096777 18M061 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 10 2 446,70 203,236778 18M062 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 24 6 421,63 109,086779 18M063 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 36 7 730,58 400,876780 18M064 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 41 11 951,13 541,446781 18M071 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 17 2 753,20 170,296782 18M072 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4 31 5 137,21 2 384,01 193,906783 18M073 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 5 43 7 759,23 2 622,02 176,536784 18M074 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7 60 10 760,33 3 001,09 332,676785 18M07T Septicémies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 875,796786 18M091 Paludisme, niveau 1 9 1 609,51 215,466787 18M092 Paludisme, niveau 2 12 2 576,46 179,856788 18M093 Paludisme, niveau 3 21 4 195,07 360,016789 18M094 Paludisme, niveau 4 6 766,946790 18M101 Maladies infectieuses sévères, niveau 1 2 9 1 769,80 572,76 172,576791 18M102 Maladies infectieuses sévères, niveau 2 22 4 142,14 159,686792 18M103 Maladies infectieuses sévères, niveau 3 6 32 5 738,98 1 596,85 327,24TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6793 18M104 Maladies infectieuses sévères, niveau 4 7 39 8 610,65 2 871,67 405,426794 18M10T Maladies infectieuses sévères, très courte durée 624,286795 18M111 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1 8 1 488,18 168,986796 18M112 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2 19 3 402,72 166,836797 18M113 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3 29 5 163,17 161,086798 18M114 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4 6 45 7 740,37 2 577,20 316,436799 18M12Z Explorations et surveillance pour maladies infectieuses ou parasitaires 551,026800 18M13E Affections de la CMD 18 avec décès : séjours de moins de 2 jours 827,966801 18M14T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18, très courte durée 469,446802 18M14Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18 20 3 452,45 313,366803 18M09T Paludisme, très courte durée 534,916804 18M11T Autres maladies infectieuses ou parasitaires, très courte durée 582,656805 18M151 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 2 10 2 028,73 760,77 80,586806 18M152 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 17 2 829,57 64,616807 18M153 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 26 3 411,07 68,946808 18M154 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 6 34 3 962,59 551,51 214,287001 19C021 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 1 8 2 631,57 225,027002 19C022 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 2 4 39 9 750,42 7 118,85 217,87TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7003 19C023 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 3 10 59 14 107,77 4 357,34 284,347004 19C024 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 4 14 86 21 784,97 7 677,20 327,367064 19M021 Troubles aigus de l’adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 1 12 1 857,16 125,177065 19M022 Troubles aigus de l’adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 2 22 3 109,10 139,187066 19M023 Troubles aigus de l’adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 3 29 4 083,13 164,457067 19M024 Troubles aigus de l’adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 4 6 36 5 234,19 1 151,06 267,387068 19M02T Troubles aigus de l’adaptation et du fonctionnement psychosocial, très courte durée 515,597069 19M061 Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 3 20 2 914,41 816,47 112,897070 19M062 Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 6 33 4 381,93 1 467,53 145,707071 19M063 Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 5 39 5 256,11 874,18 151,497072 19M064 Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 8 49 6 770,96 1 514,85 254,267073 19M06T Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 465,007074 19M071 Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 10 2 040,76 109,017075 19M072 Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 4 30 4 220,96 2 180,20 139,687076 19M073 Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 5 40 5 646,66 1 425,70 138,247077 19M074 Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 10 60 8 411,41 2 764,75 261,667078 19M07T Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 540,627079 19M101 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 1 12 2 104,43 130,82TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7080 19M102 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 2 21 3 401,99 113,657081 19M103 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 3 28 4 197,56 277,657082 19M104 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 4 5 434,177083 19M10T Névroses autres que les névroses dépressives, très courte durée 591,507084 19M111 Névroses dépressives, niveau 1 13 2 134,03 108,387085 19M112 Névroses dépressives, niveau 2 24 3 326,23 112,447086 19M113 Névroses dépressives, niveau 3 6 33 4 478,04 1 151,81 99,747087 19M114 Névroses dépressives, niveau 4 44 5 575,13 232,417088 19M11T Névroses dépressives, très courte durée 502,467089 19M121 Anorexie mentale et boulimie, niveau 1 2 25 3 397,96 1 442,45 80,137090 19M122 Anorexie mentale et boulimie, niveau 2 52 4 569,34 121,477091 19M123 Anorexie mentale et boulimie, niveau 3 7 76 7 484,60 2 915,26 178,867092 19M124 Anorexie mentale et boulimie, niveau 4 9 116,137093 19M12T Anorexie mentale et boulimie, très courte durée 513,067094 19M131 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 1 16 3 147,93 199,297095 19M132 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 2 6 32 6 336,51 3 188,58 363,307096 19M133 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 3 34 8 133,12 436,957097 19M134 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 4 10 121,64TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)7098 19M13T Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, très courte durée 546,15FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7099 19M141 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 1 14 2 334,27 97,097100 19M142 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 2 5 30 4 318,14 1 983,87 83,207101 19M143 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 3 7 42 5 540,62 1 222,48 71,417102 19M144 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 4 7 61 6 897,40 1 356,78 210,747103 19M14T Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, très courte durée 485,057104 19M151 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 3 22 3 042,40 856,12 169,067105 19M152 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 6 35 5 240,16 2 197,76 276,147106 19M153 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 7 39 6 375,24 1 135,08 299,377107 19M154 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 9 005,837108 19M15T Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 474,047109 19M161 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 9 1 663,76 105,307110 19M162 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 25 3 348,51 110,177111 19M163 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 36 4 907,24 88,507112 19M164 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 9 52 6 323,21 1 415,97 223,757113 19M16T Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 520,557114 19M171 Maladies et troubles du développement psychologiques de l’enfance, niveau 1 624,717115 19M172 Maladies et troubles du développement psychologiques de l’enfance, niveau 2 20 1 157,66 104,74TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)7116 19M173 Maladies et troubles du développement psychologiques de l’enfance, niveau 3 1 485,187117 19M174 Maladies et troubles du développement psychologiques de l’enfance, niveau 4 1 849,19FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7118 19M181 Autres maladies et troubles mentaux de l’enfance, niveau 1 11 2 378,06 125,997119 19M182 Autres maladies et troubles mentaux de l’enfance, niveau 2 4 22 4 406,87 2 028,81 83,127120 19M183 Autres maladies et troubles mentaux de l’enfance, niveau 3 6 37 5 653,66 1 246,79 285,767121 19M184 Autres maladies et troubles mentaux de l’enfance, niveau 4 7 039,327122 19M18T Autres maladies et troubles mentaux de l’enfance, très courte durée 631,257123 19M191 Troubles de l’humeur, niveau 1 9 1 648,21 112,637124 19M192 Troubles de l’humeur, niveau 2 23 3 391,38 96,007125 19M193 Troubles de l’humeur, niveau 3 33 4 351,41 213,167126 19M194 Troubles de l’humeur, niveau 4 7 38 5 417,21 1 065,80 261,747127 19M19T Troubles de l’humeur, très courte durée 428,137128 19M201 Autres troubles mentaux, niveau 1 9 1 873,18 115,317129 19M202 Autres troubles mentaux, niveau 2 5 28 4 129,94 2 256,75 108,007130 19M203 Autres troubles mentaux, niveau 3 37 5 101,95 171,527131 19M204 Autres troubles mentaux, niveau 4 6 47 6 817,15 1 715,20 271,487132 19M20T Autres troubles mentaux, très courte durée 597,457133 19M21Z Explorations et surveillance pour maladies et troubles mentaux 727,47TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7134 19M22Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19 17 2 675,00 290,557135 19M22T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19, très courte durée 614,187258 20Z021 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1 4 18 2 748,16 562,10 136,937285 20Z021 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1 18 5 327,00 265,437259 20Z022 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2 5 27 3 980,57 1 232,41 266,667286 20Z022 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2 27 7 715,88 516,887260 20Z023 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3 6 33 6 151,12 2 170,55 347,197287 20Z023 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3 33 11 923,26 673,007261 20Z024 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4 8 011,127288 20Z024 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4 15 528,657262 20Z02T Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée 499,767263 20Z031 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1 720,387264 20Z032 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 2 17 2 075,48 149,617265 20Z033 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 3 25 3 272,39 244,217266 20Z034 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 4 4 262,587267 20Z041 Ethylisme avec dépendance, niveau 1 4 19 2 430,77 499,55 130,867281 20Z041 Ethylisme avec dépendance, niveau 1 19 4 711,77 253,667268 20Z042 Ethylisme avec dépendance, niveau 2 5 26 3 346,80 916,02 196,72TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7282 20Z042 Ethylisme avec dépendance, niveau 2 26 6 487,38 380,527269 20Z043 Ethylisme avec dépendance, niveau 3 6 33 4 975,77 1 628,97 171,537283 20Z043 Ethylisme avec dépendance, niveau 3 33 9 644,97 331,137270 20Z044 Ethylisme avec dépendance, niveau 4 43 6 691,07 289,897284 20Z044 Ethylisme avec dépendance, niveau 4 43 12 956,30 561,327271 20Z04T Ethylisme avec dépendance, très courte durée 432,577272 20Z051 Ethylisme aigu, niveau 1 616,047273 20Z052 Ethylisme aigu, niveau 2 19 2 716,83 168,307274 20Z053 Ethylisme aigu, niveau 3 27 4 063,22 281,897275 20Z054 Ethylisme aigu, niveau 4 30 5 579,76 341,327276 20Z061 Troubles mentaux organiques induits par l’alcool ou d’autres substances, niveau 1 16 2 551,37 102,727277 20Z062 Troubles mentaux organiques induits par l’alcool ou d’autres substances, niveau 2 4 43 5 782,20 3 230,83 94,837278 20Z063 Troubles mentaux organiques induits par l’alcool ou d’autres substances, niveau 3 7 65 8 442,31 2 660,11 78,907279 20Z064 Troubles mentaux organiques induits par l’alcool ou d’autres substances, niveau 4 11 101 11 282,54 2 840,23 209,017280 20Z06T Troubles mentaux organiques induits par l’alcool ou d’autres substances, très courte durée 545,817406 21C021 Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 1 5 1 830,10 214,527407 21C022 Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 2 41 10 410,89 191,947408 21C023 Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 3 13 79 17 704,59 7 293,70 417,69TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7409 21C024 Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 4 18 107 31 838,53 14 133,94 553,757410 21C02J Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, en ambulatoire 1 830,107411 21C031 Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 1 23 1 956,80 154,207412 21C032 Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 2 9 60 9 899,30 7 942,50 223,687413 21C033 Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 3 15 89 16 386,01 6 486,70 341,577414 21C034 Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 4 29 467,297415 21C041 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 1 6 2 360,51 238,467416 21C042 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 2 4 22 7 295,41 4 934,90 207,847417 21C043 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 3 8 45 12 075,89 4 780,48 498,707418 21C044 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 4 21 716,317419 21C04J Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, en ambulatoire 1 808,567420 21C051 Autres interventions pour blessures ou complications d’acte, niveau 1 9 2 702,35 198,077421 21C052 Autres interventions pour blessures ou complications d’acte, niveau 2 31 7 059,86 201,877422 21C053 Autres interventions pour blessures ou complications d’acte, niveau 3 6 52 11 299,04 4 239,18 257,137423 21C054 Autres interventions pour blessures ou complications d’acte, niveau 4 11 91 21 327,30 10 028,26 439,127424 21C05J Autres interventions pour blessures ou complications d’acte, en ambulatoire 1 334,207425 21C03J Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, en ambulatoire 1 956,807563 21K02J Traumatismes, allergies et empoisonnements sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 902,74TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7564 21M021 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 9 1 726,85 232,457565 21M022 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 17 3 586,49 434,137566 21M023 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 18 5 091,53 466,387567 21M024 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 8 668,477568 21M041 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 755,167569 21M042 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 12 1 816,60 280,977570 21M043 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 2 708,537571 21M044 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4 733,427572 21M051 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 7 1 256,93 96,687573 21M052 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 14 1 933,68 106,007574 21M053 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 23 2 887,63 227,817575 21M054 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 5 055,997576 21M061 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 939,327577 21M062 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 15 2 637,49 314,287578 21M063 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3 932,477579 21M064 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6 872,407580 21M071 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 7 1 260,72 146,517581 21M072 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 17 2 939,28 126,27TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7582 21M073 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 26 4 075,75 145,027583 21M074 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 47 7 121,18 283,427584 21M101 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6 1 071,70 142,457585 21M102 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 14 2 371,52 127,887586 21M103 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 25 3 778,24 234,987587 21M104 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 44 8 242,94 346,597588 21M111 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 1 7 1 136,06 126,997589 21M112 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 2 19 2 976,37 104,397590 21M113 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 3 33 4 437,74 247,937591 21M114 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 4 44 7 755,40 330,117592 21M121 Autres effets toxiques, niveau 1 638,017593 21M122 Autres effets toxiques, niveau 2 18 1 791,68 182,057594 21M123 Autres effets toxiques, niveau 3 21 2 671,38 238,517595 21M124 Autres effets toxiques, niveau 4 4 668,507596 21M131 Maltraitance, niveau 1 2 7 1 607,50 602,81 138,427597 21M132 Maltraitance, niveau 2 28 4 514,36 201,507598 21M133 Maltraitance, niveau 3 7 39 6 730,87 2 216,51 320,057599 21M134 Maltraitance, niveau 4 11 762,86TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7600 21M141 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 1 7 1 259,81 153,597601 21M142 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 2 18 2 949,26 226,637602 21M143 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 3 28 5 574,22 209,567603 21M144 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 4 8 49 9 974,95 4 400,73 378,177604 21M151 Rejets de greffe, niveau 1 2 8 2 015,87 663,73 295,647605 21M152 Rejets de greffe, niveau 2 28 7 928,57 354,117606 21M153 Rejets de greffe, niveau 3 5 50 16 940,12 9 011,55 323,587607 21M154 Rejets de greffe, niveau 4 14 90 29 883,43 12 943,30 521,697608 21M15T Rejets de greffe, très courte durée 688,417609 21M161 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 1 9 1 645,57 158,007610 21M162 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 2 20 3 383,54 167,937611 21M163 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 3 30 5 062,83 265,947612 21M164 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 4 45 9 051,89 371,797613 21M16T Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, très courte durée 564,587614 21M02T Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 552,617615 21M07T Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 665,287616 21M10T Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 567,177617 21M11T Effets toxiques des autres substances chimiques, très courte durée 638,91TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)7618 21M14T Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, très courte durée 650,277619 21M04T Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 570,077620 21M05T Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 625,04FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7802 22C021 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 1 27 6 435,03 364,497803 22C022 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 2 8 65 22 996,18 16 561,15 263,317804 22C023 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 3 14 85 28 262,43 5 266,25 340,507805 22C024 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 4 24 145 48 692,56 20 430,12 627,787806 22C031 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 1 11 4 060,37 192,487807 22C032 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 2 5 50 11 567,05 7 506,67 253,697808 22C033 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 3 10 60 14 103,92 2 536,87 434,717809 22C034 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 4 23 980,487810 22C02J Brûlures non étendues avec greffe cutanée, en ambulatoire 6 435,037852 22K02J Brûlures sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 963,667853 22M021 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 1 14 3 044,43 115,697854 22M022 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 2 30 4 895,42 195,267855 22M023 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 3 7 41 7 043,25 2 147,83 237,307856 22M024 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 4 10 61 11 789,21 4 745,96 360,167857 22Z021 Brûlures étendues, niveau 1 27 16 133,74 419,40TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7858 22Z022 Brûlures étendues, niveau 2 7 77 37 112,08 20 978,34 574,577859 22Z023 Brûlures étendues, niveau 3 13 104 62 875,58 25 763,49 421,467860 22Z024 Brûlures étendues, niveau 4 28 171 91 135,44 28 259,86 995,227861 22Z03Z Brûlures avec transfert vers un autre établissement MCO : séjours de moins de 2 jours 857,807862 22M02T Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, très courte durée 650,597901 23C021 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 1 7 2 042,23 149,327902 23C022 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 2 31 6 586,94 137,017903 23C023 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 3 9 55 10 565,24 3 978,30 124,667904 23C024 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 4 11 111 17 571,39 7 006,15 295,347905 23C02J Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, en ambulatoire 909,267959 23K02Z Explorations nocturnes et apparentées : séjours de moins de 2 jours 518,857960 23K03J Motifs de recours de la CMD 23 sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 701,287961 23M02T Rééducation, très courte durée 279,457962 23M02Z Rééducation 3 15 2 130,96 617,17 261,787963 23M061 Autres facteurs influant sur l’état de santé, niveau 1 8 1 452,42 95,627964 23M062 Autres facteurs influant sur l’état de santé, niveau 2 24 2 982,02 104,677965 23M063 Autres facteurs influant sur l’état de santé, niveau 3 45 5 180,14 115,437966 23M064 Autres facteurs influant sur l’état de santé, niveau 4 64 7 378,81 213,91TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)7967 23M06T Autres facteurs influant sur l’état de santé, très courte durée 393,337968 23M07J Autres motifs de recours pour infection à VIH, en ambulatoire 418,557969 23M08J Autres motifs de recours chez un patient diabétique, en ambulatoire 521,33FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7970 23M091 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 1 5 892,82 144,397971 23M092 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 2 13 2 047,97 277,567972 23M093 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 3 19 4 244,52 218,557973 23M094 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 4 28 6 211,44 410,617974 23M101 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 1 9 1 270,24 104,357975 23M102 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 2 19 2 469,92 167,487976 23M103 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 3 26 3 758,51 199,077977 23M104 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 4 34 5 351,07 292,717978 23M10T Soins de contrôle chirurgicaux, très courte durée 358,427979 23M111 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 5 966,22 165,037980 23M112 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 18 3 695,06 134,337981 23M113 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 37 6 247,42 312,137982 23M114 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 8 893,587983 23M13Z Désensibilisations nécessitant une hospitalisation 346,207984 23M14Z Traitements prophylactiques 510,54TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)8757 25M02C Maladies dues au VIH, avec plusieurs complications infectieuses 6 52 9 223,08 4 018,47 329,708758 25M02T Autres maladies dues au VIH, très courte durée 481,228759 25Z02E Maladies dues au VIH, avec décès 15 824,838760 25Z031 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 1 1 463,468761 25Z032 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 2 10 690,268762 25Z033 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 3 17 346,968763 25Z034 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 4 45 667,168802 26C021 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 1 4 32 8 995,70 924,74 156,268803 26C022 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 2 9 55 15 565,45 6 569,75 71,058804 26C023 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 3 9 78 17 199,50 1 634,05 128,808805 26C024 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 4 19 115 21 965,00 4 765,50 355,408852 26M021 Traumatismes multiples graves, niveau 1 2 16 2 582,82 667,56 169,568853 26M022 Traumatismes multiples graves, niveau 2 4 39 7 019,21 4 436,39 133,798854 26M023 Traumatismes multiples graves, niveau 3 6 54 9 026,09 2 006,88 198,648855 26M024 Traumatismes multiples graves, niveau 4 13 78 13 793,36 4 767,28 329,138906 27C021 Transplantations hépatiques, niveau 1 8 46 21 987,14 2 224,73 259,558907 27C022 Transplantations hépatiques, niveau 2 11 67 31 043,53 9 056,38 213,338908 27C023 Transplantations hépatiques, niveau 3 13 108 40 232,25 9 188,73 201,38TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)8909 27C024 Transplantations hépatiques, niveau 4 24 145 47 692,87 7 460,62 615,488910 27C031 Transplantations pancréatiques, niveau 1 11 379,788911 27C032 Transplantations pancréatiques, niveau 2 16 842,068912 27C033 Transplantations pancréatiques, niveau 3 20 656,348913 27C034 Transplantations pancréatiques, niveau 4 28 019,618914 27C041 Transplantations pulmonaires, niveau 1 18 060,418930 27C041 Transplantations pulmonaires, niveau 1 21 672,498915 27C042 Transplantations pulmonaires, niveau 2 14 85 34 606,54 16 546,13 266,238931 27C042 Transplantations pulmonaires, niveau 2 14 85 41 527,84 19 855,35 319,478916 27C043 Transplantations pulmonaires, niveau 3 19 117 43 179,91 8 573,37 360,668932 27C043 Transplantations pulmonaires, niveau 3 19 117 51 751,19 10 223,35 432,798917 27C044 Transplantations pulmonaires, niveau 4 21 171 62 667,40 19 487,49 685,108933 27C044 Transplantations pulmonaires, niveau 4 21 171 75 187,75 23 436,56 822,118918 27C051 Transplantations cardiaques, niveau 1 10 70 19 777,94 1 878,90 316,778934 27C051 Transplantations cardiaques, niveau 1 10 70 39 654,15 3 767,15 316,778919 27C052 Transplantations cardiaques, niveau 2 13 79 24 832,94 5 055,00 283,508935 27C052 Transplantations cardiaques, niveau 2 13 79 44 709,15 5 055,00 283,508920 27C053 Transplantations cardiaques, niveau 3 15 126 41 170,94 16 338,00 249,47TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)8936 27C053 Transplantations cardiaques, niveau 3 15 126 61 047,14 16 337,99 249,478921 27C054 Transplantations cardiaques, niveau 4 34 201 58 626,22 17 455,28 570,868937 27C054 Transplantations cardiaques, niveau 4 34 201 78 502,42 17 455,28 570,868922 27C061 Transplantations rénales, niveau 1 7 35 11 651,41 1 359,63 273,838923 27C062 Transplantations rénales, niveau 2 8 46 14 663,81 3 012,40 414,738924 27C063 Transplantations rénales, niveau 3 10 60 20 469,63 5 805,82 447,538925 27C064 Transplantations rénales, niveau 4 14 86 32 105,94 11 636,31 696,408926 27C071 Autres transplantations, niveau 1 25 600,388927 27C072 Autres transplantations, niveau 2 43 941,258928 27C073 Autres transplantations, niveau 3 59 503,948929 27C074 Autres transplantations, niveau 4 74 250,808970 27Z021 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 1 14 75 23 850,94 1 628,09 135,428971 27Z022 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 2 13 95 26 559,38 2 708,44 522,988972 27Z023 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 3 15 118 54 328,53 27 769,15 645,418973 27Z024 Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 4 26 160 81 435,59 27 107,06 948,998976 27Z04J Greffes de cellules souches hématopoïétiques, en ambulatoire 1 151,298977 27Z03Z Autogreffes de cellules souches hématopoïétiques 9 53 20 277,49 2 200,46 709,979602 28Z01Z Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances 418,53TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)9603 28Z02Z Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances 392,199604 28Z03Z Entraînements à l’hémodialyse, en séances 537,349605 28Z04Z Hémodialyse, en séances 339,299617 28Z04Z Hémodialyse, en séances 380,339606 28Z07Z Chimiothérapie pour tumeur, en séances 397,579609 28Z10Z Curiethérapie, en séances 993,939610 28Z11Z Techniques spéciales d’irradiation externe, en séances 586,989619 28Z11Z Techniques spéciales d’irradiation externe, en séances 1 017,359620 28Z11Z Techniques spéciales d’irradiation externe, en séances 781,739621 28Z11Z Techniques spéciales d’irradiation externe, en séances 1 392,429623 28Z11Z Techniques spéciales d’irradiation externe, en séances 787,309613 28Z14Z Transfusions, en séances 630,329614 28Z15Z Oxygénothérapie hyperbare, en séances 221,889615 28Z16Z Aphérèses sanguines, en séances 1 270,389616 28Z17Z Chimiothérapie pour affection non tumorale, en séances 365,129622 28Z18Z Radiothérapie conformationnelle avec modulation d’intensité, en séances 182,589625 28Z18Z Radiothérapie conformationnelle avec modulation d’intensité, en séances 449,799626 28Z19Z Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales 1 104,32FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)9627 28Z19Z Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales 2 239,809628 28Z20Z Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV 1 005,919629 28Z21Z Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV 440,089630 28Z22Z Autres préparations à une irradiation externe 352,069631 28Z23Z Techniques complexes d’irradiation externe avec repositionnement, en séances 172,379632 28Z24Z Techniques complexes d’irradiation externe sans repositionnement, en séances 137,899633 28Z25Z Autres techniques d’irradiation externe, en séances 84,62FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127II. – Les tarifs des suppléments journaliers sont fixés comme suit :CODEsupplémentsLIBELLÉTARIFmars 2012(en euros)REP Supplément de réanimation pédiatrie 924,46REA Supplément de réanimation 815,62STF Supplément de soins intensifs 408,30SRC Supplément de surveillance continue 326,64NN1 Supplément néonatalogie 308,15NN2 Supplément néonatologie avec soins intensifs 462,23NN3 Supplément réanimation néonatale 924,46DIP Supplément dialyse péritonéale 45,07RAP Supplément radiothérapie 71,00ANT Supplément ante partum 372,02ANNEXEIITARIFS DES FORFAITS « GROUPES HOMOGÈNES DES TARIFS » DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉMENTIONNÉS AUX A, B ET C DE L’ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALECODETARIF 2012(en euros)TARIF 2012(en euros)en application de l’article 4du présent arrêtéGHT 1 54,03 47,01GHT 2 69,97 60,88GHT 3 86,17 74,97GHT 4 102,16 88,88GHT 5 118,23 102,85GHT 6 134,22 116,78GHT 7 150,26 130,72GHT 8 166,31 144,68GHT 9 182,36 158,65GHT 10 198,46 172,67GHT 11 214,43 186,56

. .29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127CODETARIF 2012(en euros)TARIF 2012(en euros)en application de l’article 4du présent arrêtéGHT 12 230,49 200,53GHT 13 246,51 214,46GHT 14 262,56 228,43GHT 15 278,61 242,39GHT 16 294,60 256,31GHT 17 310,68 270,29GHT 18 326,69 284,22GHT 19 342,75 298,20GHT 20 358,79 312,15GHT 21 374,76 326,04GHT 22 390,91 340,10GHT 23 406,84 353,96GHT 24 423,06 368,06GHT 25 438,95 381,89GHT 26 455,14 395,96GHT 27 471,00 409,76GHT 28 486,97 423,67GHT 29 503,04 437,65GHT 30 519,10 451,62GHT 31 535,09 465,53ANNEXEIIITARIFS DES FORFAITS DE « DIALYSE À DOMICILE ET D’AUTODIALYSE » DES ÉTABLISSEMENTSDE SANTÉ MENTIONNÉS AUX A, B ET C DE L’ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALECODEprestationLIBELLÉTARIF MARS 2012(en euros)D 11 Forfait d’hémodialyse en unité de dialyse médicalisée 244,02D 12 Forfait d’autodialyse simple 233,01D 13 Forfait d’autodialyse assistée 239,25

. .29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127CODEprestationLIBELLÉTARIF MARS 2012(en euros)D 14 Forfait d’hémodialyse à domicile 206,71D 15 Forfait de dialyse péritonéale automatisée (DPA) 701,66D 16 Forfait de dialyse péritonéale continue ambulatoire (DPCA) 544,93D 20 Forfait d’entraînement à la dialyse péritonéale automatisée 427,30D 21 Forfait d’entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire 400,41D 22Forfait de dialyse péritonéale automatisée pour une hospitalisation d’une durée comprise entre 3 et6 jours 280,67D 23Forfait de dialyse péritonéale continue ambulatoire pour une hospitalisation d’une durée compriseentre 3 et 6 jours 217,97ANNEXEIVTARIFS DES FORFAITS DE PRÉLÈVEMENTS D’ORGANES « PO » DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉMENTIONNÉS AUX A, B ET C DE L’ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALECATÉGORIEDESCRIPTION DES PRÉLÈVEMENTSTARIF 2012(en euros)PO 1 Prélèvements du ou des reins et/ou du foie 7 332,86PO 2Prélèvements du ou des reins, du foie, du cœur, du pancréas, du ou des poumons et/ou del’intestin, ou prélèvement d’au moins 7 organes 10 320,85PO 3 Autres prélèvements d’organes 8 486,37PO 4 Prélèvements d’organes sur cœur arrêté 11 257,81PO 5 Prélèvement de rein(s) 404,74PO 6 Prélèvement du foie 404,74PO 7 Prélèvement de poumon(s) 516,04PO 8 Prélèvement de cœur ou du bloc « cœur poumon » 485,69PO 9 Prélèvement de pancréas 607,11PO A Prélèvement et mise sous machine à perfusion des deux reins 808,00

. .ANNEXETARIFS DES GHS ET DES SUPPLÉMENTS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉMENTIONNÉS AU D DE L’ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALEI. – Les tarifs des forfaits GHS et des montants des extrêmes haut (EXH) et extrêmes bas (EXB) sont fixés comme suit :GHS GHM LIBELLÉ DU GHMVBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)22 01C031 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2 14 1 757,85 659,20 81,6723 01C032 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4 31 3 146,23 1 388,38 186,1224 01C033 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6 34 6 647,72 3 501,49 356,6825 01C034 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 10 709,6826 01C041 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4 18 2 651,94 488,88 117,5465 01C041 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4 18 9 458,19 1 743,56 117,5327 01C042 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 5 31 4 571,66 1 919,72 110,1466 01C042 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 5 31 11 378,05 1 919,87 110,1428 01C043 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 8 47 6 680,89 2 109,23 100,7567 01C043 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 8 47 13 487,28 2 109,23 100,7529 01C044 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 8 84 10 408,85 3 727,95 230,9168 01C044 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 8 84 17 215,23 3 727,94 381,9130 01C051 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 1 3 13 2 284,80 501,33 105,4331 01C052 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 2 4 20 3 022,53 737,72 189,3532 01C053 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 3 6 35 5 862,66 2 840,13 192,36TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)33 01C054 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 4 6 52 9 132,79 3 270,13 323,2134 01C061 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 1 3 13 2 586,66 527,52 147,5435 01C062 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 2 18 3 324,30 228,3436 01C063 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 3 6 33 6 749,61 3 425,31 379,3537 01C064 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 4 41 10 515,09 473,0138 01C081 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux,niveau 139 01C082 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux,niveau 240 01C083 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux,niveau 341 01C084 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux,niveau 442 01C08J Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, enambulatoire43 01C091 Pose d’un stimulateur cérébral, niveau 1 5 468,6344 01C092 Pose d’un stimulateur cérébral, niveau 2 8 912,0345 01C093 Pose d’un stimulateur cérébral, niveau 3 14 387,5646 01C094 Pose d’un stimulateur cérébral, niveau 4 22 306,48TARIFEXH(en euros)5 1 087,91 92,7418 2 293,54 232,6147 01C101 Pose d’un stimulateur médullaire, niveau 1 7 895,60 94,4748 01C102 Pose d’un stimulateur médullaire, niveau 2 19 2 029,27 198,894 645,187 236,62815,9329 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)49 01C103 Pose d’un stimulateur médullaire, niveau 3 4 120,2650 01C104 Pose d’un stimulateur médullaire, niveau 4 6 418,8751 01C111 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2 164,3152 01C112 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3 176,6353 01C113 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4 925,0554 01C114 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6 778,4755 01C121 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2 478,3469 01C121 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 9 284,7356 01C122 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 4 392,3170 01C122 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 11 198,7057 01C123 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 7 156,7471 01C123 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 13 963,1458 01C124 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 11 095,8072 01C124 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 17 902,20FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)59 01C131 Libérations du canal carpien et d’autres nerfs superficiels, niveau 1 4 448,59 143,1160 01C132 Libérations du canal carpien et d’autres nerfs superficiels, niveau 2 11 1 449,54 231,9761 01C133 Libérations du canal carpien et d’autres nerfs superficiels, niveau 3 2 811,8762 01C134 Libérations du canal carpien et d’autres nerfs superficiels, niveau 4 4 380,55TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)63 01C13J Libérations du canal carpien et d’autres nerfs superficiels, en ambulatoire 448,5973 01C10J Pose d’un stimulateur médullaire, en ambulatoire 895,60189 01K021 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 1 2 059,29190 01K022 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 2 4 201,16191 01K023 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 3 7 574,84192 01K024 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 4 8 732,35FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)193 01K031 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 1 2 8 1 097,70 411,65 248,48194 01K032 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 2 14 3 335,03 424,05195 01K033 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 3 4 948,76196 01K034 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 4 12 231,96197 01K04J Injections de toxine botulique, en ambulatoire 310,27198 01K05J Séjours pour douleurs chroniques rebelles comprenant un bloc ou une infiltration, en ambulatoire 199,30199 01K06J Affections du système nerveux sans acte opératoire avec anesthésie, en ambulatoire 635,92200 01K071 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 1 1 876,44201 01K072 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 2 2 834,37202 01K073 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 3 4 395,76203 01K074 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 4 5 067,48204 01M041 Méningites virales, niveau 1 10 634,11 113,84TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)205 01M042 Méningites virales, niveau 2 2 220,98206 01M043 Méningites virales, niveau 3 3 664,34207 01M044 Méningites virales, niveau 4 4 532,79FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)208 01M051 Infections du système nerveux à l’exception des méningites virales, niveau 1 3 13 979,81 255,09 70,96209 01M052 Infections du système nerveux à l’exception des méningites virales, niveau 2 5 31 2 257,14 1 277,33 72,09210 01M053 Infections du système nerveux à l’exception des méningites virales, niveau 3 5 45 3 266,37 1 009,23 135,69211 01M054 Infections du système nerveux à l’exception des méningites virales, niveau 4 5 860,30212 01M05T Infections du système nerveux à l’exception des méningites virales, très courte durée 214,54213 01M071 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 3 18 1 038,58 308,86 64,82214 01M072 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 27 1 621,92 80,53215 01M073 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 6 35 2 266,13 644,21 118,39216 01M074 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 7 41 3 884,36 1 618,23 173,72217 01M07T Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 112,00218 01M081 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 3 11 923,19 246,12 61,29219 01M082 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 5 26 1 845,14 921,94 61,08220 01M083 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 5 38 2 578,05 732,91 126,86221 01M084 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 9 51 4 418,93 1 840,88 162,03222 01M08T Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 184,83TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)223 01M091 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 1 8 606,43 71,25224 01M092 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 2 28 2 031,44 132,93225 01M093 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 3 3 395,51226 01M094 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 4 6 335,31227 01M09T Affections et lésions du rachis et de la moelle, très courte durée 160,22228 01M101 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 1 2 15 937,75 358,53 69,21229 01M102 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 2 4 26 1 699,10 761,36 74,46230 01M103 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 3 35 2 369,21 125,28231 01M104 Autres affections cérébrovasculaires, niveau 4 4 080,14232 01M10T Autres affections cérébrovasculaires, très courte durée 220,69233 01M111 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 1 11 807,33 64,34234 01M112 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 2 4 21 1 452,07 644,74 64,19235 01M113 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 3 5 30 2 029,80 577,73 124,58236 01M114 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 4 3 477,26237 01M11T Affections des nerfs crâniens et rachidiens, très courte durée 457,18238 01M121 Autres affections du système nerveux, niveau 1 15 780,24 69,02239 01M122 Autres affections du système nerveux, niveau 2 26 1 545,74 68,31240 01M123 Autres affections du système nerveux, niveau 3 35 2 160,59 115,36TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)241 01M124 Autres affections du système nerveux, niveau 4 3 701,98242 01M12T Autres affections du système nerveux, très courte durée 215,41FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)243 01M131 Troubles de la conscience et comas d’origine non traumatique, niveau 1 4 207,15 79,45244 01M132 Troubles de la conscience et comas d’origine non traumatique, niveau 2 22 1 043,07 96,17245 01M133 Troubles de la conscience et comas d’origine non traumatique, niveau 3 6 36 1 722,94 679,87 61,16246 01M134 Troubles de la conscience et comas d’origine non traumatique, niveau 4 63 3 360,12 93,24247 01M151 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans,niveau 1248 01M152 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans,niveau 2249 01M153 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans,niveau 3250 01M154 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans,niveau 4251 01M161 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans,niveau 1252 01M162 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans,niveau 2253 01M163 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans,niveau 3254 01M164 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans,niveau 4TARIFEXH(en euros)21 1 009,65 67,9328 1 500,39 66,227 37 2 096,31 595,92 104,053 593,3015 1 006,19 63,5823 1 514,82 66,8832 2 161,17 122,96255 01M171 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 1 2 14 618,84 205,82 67,463 627,8729 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)256 01M172 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 2 23 1 225,99 69,56257 01M173 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 3 30 1 712,93 103,74258 01M174 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 4 2 936,14259 01M17T Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, très courte durée 207,20260 01M181 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 1 13 601,87 79,15261 01M182 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 2 6 31 2 026,60 1 424,73 120,63262 01M183 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 3 2 899,81263 01M184 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 4 5 895,75264 01M191 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 1 4 230,88 68,14265 01M192 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 2 23 1 525,64 69,42266 01M193 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 3 6 33 2 219,87 694,23 123,29267 01M194 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 4 3 518,93268 01M201 Commotions cérébrales, niveau 1 273,45269 01M202 Commotions cérébrales, niveau 2 27 541,74 68,02270 01M203 Commotions cérébrales, niveau 3 5 27 756,90 215,16 68,02271 01M204 Commotions cérébrales, niveau 4 1 297,40272 01M211 Douleurs chroniques rebelles, niveau 1 3 16 1 222,81 324,19 67,10273 01M212 Douleurs chroniques rebelles, niveau 2 4 22 1 638,24 415,44 65,63TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)274 01M213 Douleurs chroniques rebelles, niveau 3 32 2 296,91 131,02275 01M214 Douleurs chroniques rebelles, niveau 4 3 940,19276 01M221 Migraines et céphalées, niveau 1 11 508,08 62,35277 01M222 Migraines et céphalées, niveau 2 19 1 021,40 66,59278 01M223 Migraines et céphalées, niveau 3 25 1 406,38 104,23279 01M224 Migraines et céphalées, niveau 4 2 468,50280 01M22T Migraines et céphalées, très courte durée 160,41281 01M231 Convulsions hyperthermiques, niveau 1 495,81282 01M232 Convulsions hyperthermiques, niveau 2 2 016,89283 01M233 Convulsions hyperthermiques, niveau 3 2 225,47284 01M234 Convulsions hyperthermiques, niveau 4 4 906,49285 01M241 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 770,84286 01M242 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1 795,87287 01M243 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1 981,57288 01M244 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4 368,77289 01M24T Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 286,90290 01M251 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 9 552,93 64,57291 01M252 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 25 1 413,03 70,15TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)292 01M253 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 34 2 245,79 61,06293 01M254 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7 56 3 591,14 1 345,35 140,77294 01M25T Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 166,86295 01M261 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 1 18 2 139,09 94,69296 01M262 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 2 6 33 3 824,25 1 685,16 68,21297 01M263 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 3 5 43 4 506,34 682,09 195,23298 01M264 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 4 8 59 7 720,67 3 214,33 243,76299 01M26T Tumeurs malignes du système nerveux, très courte durée 240,20300 01M271 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 1 8 1 013,95 85,18301 01M272 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 2 4 23 2 486,61 1 472,66 67,44302 01M273 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 3 34 3 228,51 176,58303 01M274 Autres tumeurs du système nerveux, niveau 4 4 744,29304 01M27T Autres tumeurs du système nerveux, très courte durée 263,70305 01M281 Hydrocéphalies, niveau 1 15 747,56 91,69306 01M282 Hydrocéphalies, niveau 2 23 1 481,03 118,87307 01M283 Hydrocéphalies, niveau 3 2 069,27308 01M284 Hydrocéphalies, niveau 4 3 546,95309 01M28T Hydrocéphalies, très courte durée 290,49TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)310 01M291 Anévrysmes cérébraux, niveau 1 4 775,57 295,94311 01M292 Anévrysmes cérébraux, niveau 2 2 194,20312 01M293 Anévrysmes cérébraux, niveau 3 3 218,14313 01M294 Anévrysmes cérébraux, niveau 4 7 095,03314 01M301 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 1 19 1 508,17 76,02315 01M302 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 2 4 30 2 344,82 836,65 81,74316 01M303 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 3 5 38 3 275,33 930,50 73,09317 01M304 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 4 12 70 5 614,25 2 338,92 148,33318 01M30T Transferts et autres séjours courts pour accidents vasculaires intracérébraux non transitoires 307,88319 01M311 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 1 15 1 491,09 121,91320 01M312 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 2 5 27 2 954,06 1 462,97 137,36321 01M313 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 3 6 35 4 128,12 1 174,07 133,93322 01M314 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 4 10 57 7 074,70 2 946,58 230,46323 01M31T Transferts et autres séjours courts pour autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires 213,88324 01M32Z Explorations et surveillance pour affections du système nerveux 2 9 969,06 331,61 171,88325 01M331 Troubles du sommeil, niveau 1 390,10326 01M332 Troubles du sommeil, niveau 2 1 357,74327 01M333 Troubles du sommeil, niveau 3 1 985,06TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)328 01M334 Troubles du sommeil, niveau 4 4 376,45FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)329 01M34Z Anomalies de la démarche d’origine neurologique 3 22 1 401,25 411,50 118,08330 01M35Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01 3 14 1 144,82 294,86 153,24331 01M36E Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec décès : séjours de moins de 2 jours 523,77332 01M37E Autres affections de la CMD 01 avec décès : séjours de moins de 2 jours 535,07333 01M04T Méningites virales, très courte durée 190,62334 01M15T Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, trèscourte durée335 01M16T Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, trèscourte durée336 01M18T Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, très courte durée 235,02337 01M21T Douleurs chroniques rebelles, très courte durée 250,24338 01M34T Anomalies de la démarche d’origine neurologique, très courte durée 166,75339 01M35T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01, très courte durée 260,24340 01M381 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 373,48341 01M382 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 837,64342 01M383 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 1 675,35343 01M384 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 1 941,63344 01M391 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1 768,91550,21515,71TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)345 01M392 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 2 1 343,31346 01M393 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3 2 112,26347 01M394 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 4 2 496,38FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)410 02C021 Interventions sur la rétine, niveau 1 4 1 212,80 279,00411 02C022 Interventions sur la rétine, niveau 2 10 2 886,83 515,51412 02C023 Interventions sur la rétine, niveau 3 6 388,22413 02C024 Interventions sur la rétine, niveau 4 8 334,00414 02C02J Interventions sur la rétine, en ambulatoire 1 212,80415 02C031 Interventions sur l’orbite, niveau 1 4 958,76 157,97416 02C032 Interventions sur l’orbite, niveau 2 12 2 222,51 333,37417 02C033 Interventions sur l’orbite, niveau 3 4 914,64418 02C034 Interventions sur l’orbite, niveau 4 6 411,58419 02C03J Interventions sur l’orbite, en ambulatoire 473,37420 02C051 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 1 3 791,48 161,91421 02C052 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 2 13 2 410,61 328,13422 02C053 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 3 5 334,42423 02C054 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 4 6 959,23424 02C05J Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, en ambulatoire 791,48TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)425 02C061 Interventions primaires sur l’iris, niveau 1 3 616,84 289,71426 02C062 Interventions primaires sur l’iris, niveau 2 2 552,55427 02C063 Interventions primaires sur l’iris, niveau 3 4 666,32428 02C064 Interventions primaires sur l’iris, niveau 4 7 864,85429 02C06J Interventions primaires sur l’iris, en ambulatoire 616,84430 02C071 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3 914,29 473,16431 02C072 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2 120,88432 02C073 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4 693,29433 02C074 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6 122,84434 02C07J Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 685,72435 02C081 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3 771,76 113,15436 02C082 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 12 1 790,18 279,04437 02C083 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 3 961,06438 02C084 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 5 167,55439 02C08J Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 578,82440 02C091 Allogreffes de cornée, niveau 1 6 3 477,13 217,73460 02C091 Allogreffes de cornée, niveau 1 6 2 492,28 217,73441 02C092 Allogreffes de cornée, niveau 2 12 4 777,55 909,19TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)461 02C092 Allogreffes de cornée, niveau 2 12 3 792,70 909,19442 02C093 Allogreffes de cornée, niveau 3 8 733,85462 02C093 Allogreffes de cornée, niveau 3 7 749,01443 02C094 Allogreffes de cornée, niveau 4 14 720,47463 02C094 Allogreffes de cornée, niveau 4 13 735,62444 02C09J Allogreffes de cornée, en ambulatoire 3 128,47464 02C09J Allogreffes de cornée, en ambulatoire 2 143,63445 02C101 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 1 7 814,91 171,71446 02C102 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 2 14 2 016,83 256,37447 02C103 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 3 2 906,36448 02C104 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 4 5 473,25449 02C10J Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, en ambulatoire 646,25450 02C111 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 1 4 651,28 226,88451 02C112 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 2 12 2 466,28 366,61452 02C113 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 3 5 457,61453 02C114 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 4 7 119,94454 02C11J Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire 651,28455 02C121 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 1 4 1 147,95 533,24TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)456 02C122 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 2 2 662,95457 02C123 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 3 5 892,82458 02C124 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 4 7 687,71459 02C12J Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, en ambulatoire 1 087,38506 02M021 Hyphéma, niveau 1 393,94507 02M022 Hyphéma, niveau 2 1 377,03508 02M023 Hyphéma, niveau 3 1 846,91509 02M024 Hyphéma, niveau 4 3 604,24FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)510 02M031 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 1 8 576,36 126,77511 02M032 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 2 1 267,52512 02M033 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 3 1 892,80513 02M034 Infections oculaires aiguës sévères, niveau 4 1 951,09514 02M041 Affections oculaires d’origine neurologique, niveau 1 7 440,92 80,48515 02M042 Affections oculaires d’origine neurologique, niveau 2 15 1 084,78 133,13516 02M043 Affections oculaires d’origine neurologique, niveau 3 1 482,24517 02M044 Affections oculaires d’origine neurologique, niveau 4 1 976,80518 02M04T Affections oculaires d’origine neurologique, très courte durée 388,90519 02M051 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3 595,50 309,66TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)520 02M052 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1 934,60521 02M053 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 2 594,32522 02M054 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 5 062,84523 02M05T Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 382,11FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)524 02M071 Autres affections oculaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2 10 1 062,00 398,08 164,79525 02M072 Autres affections oculaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 15 1 885,96 223,66526 02M073 Autres affections oculaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 3 112,10527 02M074 Autres affections oculaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6 073,27528 02M07T Autres affections oculaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 265,84529 02M081 Autres affections oculaires d’origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4 805,98 119,01530 02M082 Autres affections oculaires d’origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 15 2 115,13 259,64531 02M083 Autres affections oculaires d’origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 2 906,52532 02M084 Autres affections oculaires d’origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4 693,91533 02M08T Autres affections oculaires d’origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 300,44534 02M09Z Explorations et surveillance pour affections de l’œil 562,32535 02M10Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02 1 541,25536 02M10T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02, très courte durée 285,20624 03C051 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 1 11 1 099,59 173,62TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)625 03C052 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 2 14 2 113,97 269,43626 03C053 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 3 5 366,05627 03C054 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 4 7 345,05628 03C061 Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4 1 011,05 385,15629 03C062 Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2 507,79630 03C063 Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4 509,40631 03C064 Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 7 680,38632 03C06J Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 758,28633 03C071 Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 5 959,19 141,38634 03C072 Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 10 1 666,14 165,66635 03C073 Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 18 2 991,44 297,62636 03C074 Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 5 092,73637 03C07J Interventions sur les sinus et l’apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 719,39638 03C091 Rhinoplasties, niveau 1 5 781,98 278,60639 03C092 Rhinoplasties, niveau 2 9 2 070,13 417,39640 03C093 Rhinoplasties, niveau 3 3 711,74641 03C094 Rhinoplasties, niveau 4 6 321,79642 03C09J Rhinoplasties, en ambulatoire 781,98TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)643 03C101 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 594,60644 03C102 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1 300,19645 03C103 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 2 337,96646 03C104 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3 981,99FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)647 03C111 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 5 603,76 221,98648 03C112 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 9 1 504,01 303,50649 03C113 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 2 704,45650 03C114 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4 606,19651 03C121 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou lesadénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1652 03C122 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou lesadénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2653 03C123 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou lesadénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3654 03C124 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou lesadénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4655 03C131 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou lesadénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1656 03C132 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou lesadénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2657 03C133 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou lesadénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3658 03C134 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou lesadénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4507,001 262,452 270,073 866,36TARIFEXH(en euros)5 693,11 172,1911 1 726,21 291,843 104,005 286,7129 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)659 03C141 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 370,83660 03C142 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1 039,72661 03C143 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1 869,58662 03C144 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3 184,25663 03C14J Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 370,83FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)664 03C151 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3 310,56 134,13665 03C152 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 1 769,65666 03C153 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 3 182,13667 03C154 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 5 419,75668 03C15J Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 310,56669 03C161 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 1 5 856,48 120,93670 03C162 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 2 17 2 307,70 125,21671 03C163 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 3 29 4 149,23 112,17672 03C164 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 4 9 55 7 065,78 2 916,55 239,30673 03C16J Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, en ambulatoire 395,64674 03C171 Interventions sur la bouche, niveau 1 4 796,93 132,00675 03C172 Interventions sur la bouche, niveau 2 13 1 984,97 283,88676 03C173 Interventions sur la bouche, niveau 3 3 569,30TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)677 03C174 Interventions sur la bouche, niveau 4 6 079,19678 03C17J Interventions sur la bouche, en ambulatoire 597,70679 03C181 Pose d’implants cochléaires, niveau 1 1 401,89680 03C182 Pose d’implants cochléaires, niveau 2 2 488,81681 03C183 Pose d’implants cochléaires, niveau 3 3 575,72682 03C184 Pose d’implants cochléaires, niveau 4 4 894,45FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)683 03C191 Ostéotomies de la face, niveau 1 8 1 855,74 414,25684 03C192 Ostéotomies de la face, niveau 2 12 4 800,69 750,11685 03C193 Ostéotomies de la face, niveau 3 8 632,40686 03C194 Ostéotomies de la face, niveau 4 14 702,62687 03C201 Interventions de reconstruction de l’oreille moyenne, niveau 1 5 1 066,88 263,21688 03C202 Interventions de reconstruction de l’oreille moyenne, niveau 2 11 2 646,10 438,03689 03C203 Interventions de reconstruction de l’oreille moyenne, niveau 3 4 753,20690 03C204 Interventions de reconstruction de l’oreille moyenne, niveau 4 8 099,92691 03C20J Interventions de reconstruction de l’oreille moyenne, en ambulatoire 800,16692 03C211 Interventions pour oreilles décollées, niveau 1 3 623,97 306,91693 03C212 Interventions pour oreilles décollées, niveau 2 1 670,46694 03C213 Interventions pour oreilles décollées, niveau 3 3 003,74TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)695 03C214 Interventions pour oreilles décollées, niveau 4 5 115,93696 03C21J Interventions pour oreilles décollées, en ambulatoire 623,97FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)698 03C241 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 1 2 7 1 145,66 348,03 252,79699 03C242 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 2 12 2 409,64 302,38700 03C243 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 3 21 5 131,07 446,30701 03C244 Interventions sur les glandes salivaires, niveau 4 8 739,19702 03C24J Interventions sur les glandes salivaires, en ambulatoire 449,60703 03C251 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 1 6 33 5 322,70 764,51 251,45704 03C252 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 2 7 42 7 585,79 2 263,09 322,77705 03C253 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 3 10 58 12 750,06 5 164,27 407,53706 03C254 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 4 12 70 20 599,65 7 849,59 545,69707 03C261 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 1 2 10 1 978,53 596,53 181,36708 03C262 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 2 4 24 4 517,49 2 538,96 212,12709 03C263 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 3 7 41 8 123,43 3 605,94 366,47710 03C264 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 4 9 53 13 834,44 5 711,01 487,92711 03C05T Réparations de fissures labiale et palatine, très courte durée 577,64712 03C19J Ostéotomies de la face, en ambulatoire 1 855,74713 03C27J Interventions sur les amygdales, en ambulatoire 594,60TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)714 03C28J Interventions sur les végétations adénoïdes, en ambulatoire 233,74815 03K021 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires,niveau 1816 03K022 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires,niveau 2817 03K023 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires,niveau 3818 03K024 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires,niveau 4819 03K02J Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, enambulatoire820 03K03J Séjours comprenant une endoscopie oto-rhino-laryngologique, en ambulatoire 390,51821 03K04J Séjours comprenant certains actes non opératoires de la CMD 03, en ambulatoire 342,87822 03M021 Traumatismes et déformations du nez, niveau 1 624,54823 03M022 Traumatismes et déformations du nez, niveau 2 1 975,51824 03M023 Traumatismes et déformations du nez, niveau 3 3 186,32825 03M024 Traumatismes et déformations du nez, niveau 4 5 101,35445,07FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)11 1 951,04 321,30826 03M031 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6 560,85 161,07827 03M032 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2 654,37828 03M033 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4 499,58829 03M034 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6 423,162 976,964 075,60445,0729 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)830 03M041 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6 646,45 165,74831 03M042 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 13 2 042,45 139,54832 03M043 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 22 3 298,35 272,15833 03M044 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 5 280,66834 03M051 Troubles de l’équilibre, niveau 1 9 824,02 72,06835 03M052 Troubles de l’équilibre, niveau 2 14 1 234,02 64,94836 03M053 Troubles de l’équilibre, niveau 3 21 1 688,63 146,97837 03M054 Troubles de l’équilibre, niveau 4 3 227,53838 03M061 Epistaxis, niveau 1 7 808,91 73,67839 03M062 Epistaxis, niveau 2 13 1 250,92 171,28840 03M063 Epistaxis, niveau 3 1 873,55841 03M064 Epistaxis, niveau 4 3 566,52842 03M071 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 1 4 572,20 106,93843 03M072 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 2 21 2 613,21 90,99844 03M073 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 3 35 3 887,04 202,88845 03M074 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 4 43 6 224,69 268,55846 03M07T Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, très courte durée 333,34847 03M081 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6 460,17 142,93848 03M082 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1 453,60TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)849 03M083 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 2 347,39850 03M084 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3 758,21FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)851 03M091 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 5 700,24 113,81852 03M092 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 17 2 065,95 244,05853 03M093 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 3 879,45854 03M094 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 5 639,47855 03M09T Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, trèscourte durée856 03M101 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgeinférieur à 18 ans, niveau 1857 03M102 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgeinférieur à 18 ans, niveau 2858 03M103 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgeinférieur à 18 ans, niveau 3859 03M104 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgeinférieur à 18 ans, niveau 4860 03M111 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgesupérieur à 17 ans, niveau 1861 03M112 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgesupérieur à 17 ans, niveau 2862 03M113 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgesupérieur à 17 ans, niveau 3863 03M114 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgesupérieur à 17 ans, niveau 4322,86506,601 600,812 585,104 138,80TARIFEXH(en euros)3 577,44 84,6017 1 824,64 80,1031 2 946,05 175,364 716,6729 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)864 03M121 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 5 484,47 169,88865 03M122 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 802,96866 03M123 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1 361,14867 03M124 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 1 943,03868 03M131 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 5 520,22 102,14869 03M132 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 16 1 643,86 188,87870 03M133 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 2 654,64871 03M134 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4 250,12872 03M14Z Explorations et surveillance pour affections ORL 7 550,78 134,62873 03M15Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03 10 917,51 159,19874 03M02T Traumatismes et déformations du nez, très courte durée 298,51875 03M03T Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, très courtedurée876 03M04T Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, très courtedurée877 03M05T Troubles de l’équilibre, très courte durée 284,78878 03M06T Epistaxis, très courte durée 265,96879 03M08T Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, trèscourte durée880 03M10T Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgeinférieur à 18 ans, très courte durée265,71266,39355,98370,65TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM881 03M11T Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âgesupérieur à 17 ans, très courte duréeBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)882 03M15T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03, très courte durée 257,62FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1005 04C021 Interventions majeures sur le thorax, niveau 1 4 20 3 431,94 619,60 130,521006 04C022 Interventions majeures sur le thorax, niveau 2 5 29 4 917,66 1 485,72 122,931007 04C023 Interventions majeures sur le thorax, niveau 3 7 41 6 408,32 1 490,66 122,441008 04C024 Interventions majeures sur le thorax, niveau 4 7 70 9 959,26 3 550,94 266,731009 04C031 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 1 59 957,75 73,591010 04C032 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 2 66 1 514,09 71,131011 04C033 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 3 8 76 2 225,41 711,32 72,611012 04C034 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 4 11 93 3 459,70 1 234,29 69,681013 04C041 Interventions sous thoracoscopie, niveau 1 3 17 2 417,88 611,54 110,351014 04C042 Interventions sous thoracoscopie, niveau 2 5 26 3 444,96 1 027,08 108,081015 04C043 Interventions sous thoracoscopie, niveau 3 7 41 5 066,08 1 621,12 228,831016 04C044 Interventions sous thoracoscopie, niveau 4 6 52 7 868,74 2 802,66 281,981129 04K02J Séjours comprenant une endoscopie bronchique, en ambulatoire 278,211130 04M021 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 8 518,20 120,751131 04M022 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2 178,271132 04M023 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4 298,15308,77TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)1133 04M024 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 6 166,12FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1134 04M031 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 15 732,58 64,351135 04M032 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 23 1 254,50 63,471136 04M033 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 31 1 762,24 67,151137 04M034 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 8 47 2 836,59 1 074,36 113,031138 04M041 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6 560,14 165,571139 04M042 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1 439,231140 04M043 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 2 052,811141 04M044 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 2 944,961142 04M051 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 11 846,67 63,301143 04M052 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 20 1 424,93 62,121144 04M053 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 5 27 1 860,01 435,08 75,571145 04M054 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 42 2 993,12 131,981146 04M061 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 1 074,931147 04M062 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1 902,921148 04M063 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 2 698,461149 04M064 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3 871,211150 04M06T Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans 171,80TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1151 04M071 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 20 1 295,16 64,921152 04M072 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4 37 2 398,80 1 103,64 67,221153 04M073 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 5 45 2 936,51 537,71 81,341154 04M074 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7 67 4 727,08 1 790,57 132,331155 04M07T Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans 172,781156 04M081 Bronchopneumopathies chroniques, niveau 1 2 14 736,86 27,98 60,301157 04M082 Bronchopneumopathies chroniques, niveau 2 4 29 1 623,03 886,17 61,681158 04M083 Bronchopneumopathies chroniques, niveau 3 35 1 986,35 61,591159 04M084 Bronchopneumopathies chroniques, niveau 4 43 2 469,11 108,231160 04M08T Bronchopneumopathies chroniques, très courte durée 680,901161 04M091 Tumeurs de l’appareil respiratoire, niveau 1 9 1 175,85 102,261162 04M092 Tumeurs de l’appareil respiratoire, niveau 2 26 3 067,62 85,291163 04M093 Tumeurs de l’appareil respiratoire, niveau 3 35 3 835,79 124,841164 04M094 Tumeurs de l’appareil respiratoire, niveau 4 8 48 5 457,13 1 621,34 209,581165 04M09T Tumeurs de l’appareil respiratoire, très courte durée 390,091166 04M101 Embolies pulmonaires, niveau 1 4 23 1 232,88 268,57 82,691167 04M102 Embolies pulmonaires, niveau 2 4 25 1 403,57 170,69 81,361168 04M103 Embolies pulmonaires, niveau 3 5 29 1 729,03 325,46 110,37TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1169 04M104 Embolies pulmonaires, niveau 4 36 2 860,80 147,321170 04M10T Embolies pulmonaires, très courte durée 158,601171 04M111 Signes et symptômes respiratoires, niveau 1 364,591172 04M112 Signes et symptômes respiratoires, niveau 2 16 1 255,55 144,891173 04M113 Signes et symptômes respiratoires, niveau 3 1 614,641174 04M114 Signes et symptômes respiratoires, niveau 4 2 598,461175 04M121 Pneumothorax, niveau 1 17 820,63 62,631176 04M122 Pneumothorax, niveau 2 22 1 133,79 65,131177 04M123 Pneumothorax, niveau 3 27 1 459,45 98,391178 04M124 Pneumothorax, niveau 4 2 347,901179 04M12T Pneumothorax, très courte durée 192,921180 04M131 Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 1 30 548,92 64,891181 04M132 Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 2 5 50 1 847,42 1 298,50 65,371182 04M133 Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 3 58 2 379,56 60,671183 04M134 Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 4 6 60 2 501,81 122,25 79,721184 04M13T Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, très courte durée 167,871185 04M141 Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 1 10 687,05 65,591186 04M142 Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 2 22 1 474,13 70,42TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1187 04M143 Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 3 5 28 1 896,67 422,53 123,051188 04M144 Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 4 6 36 3 052,69 1 156,02 156,111189 04M14T Maladies pulmonaires interstitielles, très courte durée 190,261190 04M151 Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 1 9 441,91 69,521191 04M152 Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 2 20 1 212,13 68,971192 04M153 Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 3 5 30 1 901,85 689,72 118,671193 04M154 Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 4 3 471,991194 04M15T Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, très courte durée 160,981195 04M161 Traumatismes thoraciques, niveau 1 13 784,36 67,131196 04M162 Traumatismes thoraciques, niveau 2 17 1 052,86 67,161197 04M163 Traumatismes thoraciques, niveau 3 25 1 590,13 117,631198 04M164 Traumatismes thoraciques, niveau 4 2 686,461199 04M16T Traumatismes thoraciques, très courte durée 314,411200 04M171 Epanchements pleuraux, niveau 1 6 414,98 67,981201 04M172 Epanchements pleuraux, niveau 2 19 1 298,66 78,171202 04M173 Epanchements pleuraux, niveau 3 26 1 846,80 124,741203 04M174 Epanchements pleuraux, niveau 4 6 35 2 974,26 1 127,45 158,731204 04M17T Epanchements pleuraux, très courte durée 121,42TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1205 04M181 Bronchiolites, niveau 1 11 843,83 136,081206 04M182 Bronchiolites, niveau 2 1 747,661207 04M183 Bronchiolites, niveau 3 1 814,501208 04M184 Bronchiolites, niveau 4 2 518,211209 04M191 Tuberculoses, niveau 1 3 27 1 638,97 458,30 71,721210 04M192 Tuberculoses, niveau 2 6 41 2 643,16 1 004,19 119,861211 04M193 Tuberculoses, niveau 3 3 513,791212 04M194 Tuberculoses, niveau 4 4 499,201213 04M19T Tuberculoses, très courte durée 264,071214 04M201 Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 1 2 25 984,69 411,14 65,271215 04M202 Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 2 35 1 649,15 63,911216 04M203 Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 3 37 1 789,55 60,941217 04M204 Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 4 42 2 094,25 92,791218 04M20T Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, très courte durée 162,411219 04M211 Suivis de greffe pulmonaire, niveau 1 522,251220 04M212 Suivis de greffe pulmonaire, niveau 2 37 1 288,33 138,581221 04M213 Suivis de greffe pulmonaire, niveau 3 1 637,341222 04M214 Suivis de greffe pulmonaire, niveau 4 1 910,92TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1223 04M22Z Explorations et surveillance pour affections de l’appareil respiratoire 2 6 689,67 210,64 189,761224 04M23T Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04, très courte durée 193,961225 04M23Z Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04 6 563,55 154,141226 04M24E Affections de la CMD 04 avec décès : séjours de moins de 2 jours 488,911227 04M251 Grippes, niveau 1 9 687,38 140,101228 04M252 Grippes, niveau 2 15 1 588,61 188,421229 04M253 Grippes, niveau 3 2 027,241230 04M254 Grippes, niveau 4 2 794,561231 04M25T Grippes, très courte durée 217,671232 04M261 Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 1 768,871233 04M262 Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 2 2 355,551234 04M263 Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 3 3 347,791235 04M264 Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 4 4 802,741236 04M26T Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, très courte durée 173,761237 04M02T Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 194,551238 04M03T Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 190,751239 04M05T Transferts et autres séjours pour pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans 204,701240 04M18T Bronchiolites, très courte durée 308,61TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)1241 04M271 Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 562,411242 04M272 Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 1 097,841243 04M273 Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 1 294,241244 04M274 Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 1 515,181430 05C021 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque oucoronarographie, niveau 11524 05C021 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque oucoronarographie, niveau 11431 05C022 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque oucoronarographie, niveau 21525 05C022 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque oucoronarographie, niveau 21432 05C023 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque oucoronarographie, niveau 31526 05C023 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque oucoronarographie, niveau 31433 05C024 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque oucoronarographie, niveau 41527 05C024 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque oucoronarographie, niveau 41434 05C031 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, nicoronarographie, niveau 11528 05C031 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, nicoronarographie, niveau 11435 05C032 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, nicoronarographie, niveau 2FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)6 33 9 845,62 1 091,63 402,146 33 12 600,97 1 091,63 402,146 42 11 941,64 2 096,02 223,206 42 14 697,00 2 096,03 223,209 53 16 722,91 4 781,28 134,519 53 19 478,29 4 781,29 134,5114 83 19 682,34 2 959,43 418,2114 83 22 437,70 2 959,41 418,215 26 9 115,50 1 027,54 161,205 26 11 899,46 1 027,54 161,204 31 10 640,47 1 524,97 144,0829 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM1529 05C032 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, nicoronarographie, niveau 21436 05C033 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, nicoronarographie, niveau 31530 05C033 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, nicoronarographie, niveau 31437 05C034 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, nicoronarographie, niveau 41531 05C034 Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, nicoronarographie, niveau 4BORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)4 31 13 424,42 1 524,96 144,087 42 12 421,22 1 780,75 137,767 42 15 205,18 1 780,75 137,7612 73 16 691,74 4 270,52 425,1412 73 19 475,70 4 270,53 425,141438 05C041 Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1 6 34 7 451,06 966,49 271,081439 05C042 Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2 7 39 9 140,79 1 689,73 264,261440 05C043 Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3 9 51 14 178,41 5 037,62 213,811441 05C044 Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4 15 88 22 089,40 7 910,99 469,181442 05C051 Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1 5 25 7 163,78 1 076,36 256,251443 05C052 Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2 5 28 8 549,03 1 385,25 238,631444 05C053 Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3 6 36 10 619,08 2 070,04 232,671445 05C054 Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4 11 63 16 901,25 6 282,17 498,841446 05C061 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, aveccirculation extracorporelle, niveau 11518 05C061 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, aveccirculation extracorporelle, niveau 11447 05C062 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, aveccirculation extracorporelle, niveau 24 24 5 851,44 1 280,07 344,864 24 5 851,44 1 280,07 344,866 31 9 391,29 3 539,85 318,0629 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM1519 05C062 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, aveccirculation extracorporelle, niveau 21448 05C063 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, aveccirculation extracorporelle, niveau 31520 05C063 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, aveccirculation extracorporelle, niveau 31449 05C064 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, aveccirculation extracorporelle, niveau 41521 05C064 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, aveccirculation extracorporelle, niveau 4BORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)6 31 9 391,29 3 539,85 318,068 44 14 606,23 5 214,94 280,818 44 14 606,23 5 214,94 280,819 73 22 749,64 8 143,41 583,049 73 22 749,64 8 143,41 583,041450 05C071 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 1 4 22 7 891,89 1 726,35 370,821451 05C072 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 2 4 32 11 600,20 3 708,31 673,471452 05C073 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 3 13 851,421453 05C074 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 4 19 901,681454 05C081 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, sanscirculation extracorporelle, niveau 11455 05C082 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, sanscirculation extracorporelle, niveau 21456 05C083 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, sanscirculation extracorporelle, niveau 31457 05C084 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, sanscirculation extracorporelle, niveau 41458 05C091 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 1 4 731,911459 05C092 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 2 12 611,7714 1 544,68 88,944 24 2 531,64 986,96 82,836 40 3 857,01 1 325,37 176,406 47 6 009,65 2 152,64 239,6629 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)1460 05C093 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 3 16 899,651461 05C094 Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 4 21 124,56FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1462 05C101 Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 1 4 20 3 289,13 600,25 108,101463 05C102 Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 2 5 29 4 503,11 1 213,98 101,911464 05C103 Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 3 5 44 6 298,60 1 795,48 90,801465 05C104 Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 4 8 68 8 477,74 2 179,14 233,031466 05C111 Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 1 3 15 2 456,94 693,66 78,571467 05C112 Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 2 5 25 3 242,56 785,62 101,601468 05C113 Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 3 7 42 4 969,70 1 727,14 131,001469 05C114 Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 4 10 59 7 196,79 2 227,09 227,701470 05C11J Autres interventions de chirurgie vasculaire, en ambulatoire 375,961471 05C121 Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 1 3 26 2 520,00 707,99 67,541472 05C122 Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 2 7 43 3 688,00 1 168,00 66,581473 05C123 Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 3 9 64 5 086,19 1 398,19 73,221474 05C124 Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 4 12 72 5 671,97 585,78 147,551475 05C131 Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 1 11 870,87 102,811476 05C132 Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 2 24 2 252,91 97,751477 05C133 Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 3 33 3 132,64 145,66TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1478 05C134 Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 4 45 4 880,53 200,001479 05C141 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaquecongestive ou état de choc, niveau 11480 05C142 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaquecongestive ou état de choc, niveau 21481 05C143 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaquecongestive ou état de choc, niveau 31482 05C144 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaquecongestive ou état de choc, niveau 41484 05C151 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaquecongestive, ni état de choc, niveau 11485 05C152 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaquecongestive, ni état de choc, niveau 21486 05C153 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaquecongestive, ni état de choc, niveau 31487 05C154 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaquecongestive, ni état de choc, niveau 41488 05C15T Poses d’un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaquecongestive, ni état de choc, très courte duréeTARIFEXH(en euros)3 15 1 558,80 428,87 88,4825 2 475,70 86,355 40 3 770,90 1 295,20 107,2010 62 6 129,32 2 358,41 185,0910 1 344,55 73,2516 1 789,94 72,7930 2 808,96 74,626 51 4 376,20 1 567,24 160,241489 05C171 Ligatures de veines et éveinages, niveau 1 6 731,80 84,041490 05C172 Ligatures de veines et éveinages, niveau 2 16 1 637,08 78,011491 05C173 Ligatures de veines et éveinages, niveau 3 27 2 495,21 169,041492 05C174 Ligatures de veines et éveinages, niveau 4 3 884,381493 05C17J Ligatures de veines et éveinages, en ambulatoire 731,80329,1329 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1494 05C181 Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 1 2 10 1 299,62 328,85 105,761495 05C182 Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 2 4 24 2 780,27 1 480,65 106,441496 05C183 Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 3 5 39 4 376,91 1 596,64 129,521497 05C184 Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 4 10 58 6 837,74 2 460,83 220,681498 05C18J Autres interventions sur le système circulatoire, en ambulatoire 641,921499 05C191 Poses d’un défibrillateur cardiaque, niveau 1 3 24 16 243,04 653,87 66,891500 05C192 Poses d’un défibrillateur cardiaque, niveau 2 25 16 310,03 66,891501 05C193 Poses d’un défibrillateur cardiaque, niveau 3 6 46 17 714,49 1 404,45 719,401502 05C194 Poses d’un défibrillateur cardiaque, niveau 4 19 878,111503 05C19T Poses d’un défibrillateur cardiaque, très courte durée 14 281,431504 05C201 Remplacements ou ablations chirurgicale d’électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulationcardiaque permanente, niveau 11505 05C202 Remplacements ou ablations chirurgicale d’électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulationcardiaque permanente, niveau 21506 05C203 Remplacements ou ablations chirurgicale d’électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulationcardiaque permanente, niveau 31507 05C204 Remplacements ou ablations chirurgicale d’électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulationcardiaque permanente, niveau 4TARIFEXH(en euros)9 1 084,08 62,9320 1 933,45 179,971508 05C211 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 1 17 1 027,10 91,811509 05C212 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 2 26 2 037,67 76,461510 05C213 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 3 38 2 955,16 144,292 945,064 588,3029 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)1511 05C214 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 4 4 773,441512 05C21J Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, en ambulatoire 1 027,10FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1513 05C221 Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 1 9 1 153,39 81,841514 05C222 Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 2 18 1 889,99 195,481515 05C223 Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 3 2 878,851516 05C224 Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 4 4 485,151517 05C22T Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, très courte durée 827,381522 05C081 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, sanscirculation extracorporelle, niveau 11522 05C082 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, sanscirculation extracorporelle, niveau 21522 05C083 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, sanscirculation extracorporelle, niveau 31522 05C084 Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l’âge, sanscirculation extracorporelle, niveau 41522 05C141 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaquecongestive ou état de choc, niveau 11522 05C142 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaquecongestive ou état de choc, niveau 21522 05C143 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaquecongestive ou état de choc, niveau 31522 05C144 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaquecongestive ou état de choc, niveau 425 631,8225 631,8225 631,8225 631,8225 631,8225 631,8225 631,8225 631,82TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM1522 05C151 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaquecongestive, ni état de choc, niveau 11522 05C152 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaquecongestive, ni état de choc, niveau 21522 05C153 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaquecongestive, ni état de choc, niveau 31522 05C154 Poses d’un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaquecongestive, ni état de choc, niveau 4BORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)25 631,8225 631,8225 631,8225 631,821522 05K131 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 25 631,821522 05K132 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 25 631,821522 05K133 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 25 631,821522 05K134 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 25 631,821523 05C08T Transferts et autres séjours courts pour autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ouvasculaires quel que soit l’âge, sans circulation extracorporelle1532 05C13J Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, en ambulatoire 870,87FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1693 05K051 Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 1 3 27 2 036,66 334,20 129,441694 05K052 Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 2 4 34 2 942,76 906,10 141,101695 05K053 Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 3 5 44 4 417,24 1 474,48 135,811696 05K054 Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 4 10 56 6 046,95 1 629,71 200,081697 05K061 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 1 7 1 884,68 112,001698 05K062 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 2 14 2 708,04 110,55259,02TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1699 05K063 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 3 27 4 256,73 102,581700 05K064 Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 4 7 41 5 692,78 1 436,05 257,191701 05K06T Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, très courte durée 1 325,481702 05K101 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 1 17 965,30 67,201703 05K102 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 2 25 1 542,28 64,761704 05K103 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 3 35 2 189,91 65,531705 05K104 Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 4 8 44 2 779,67 589,76 116,411706 05K10J Actes diagnostiques par voie vasculaire, en ambulatoire 816,281712 05K121 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4 2 211,75 887,271713 05K122 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3 885,521714 05K123 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 5 663,521715 05K124 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 7 191,201716 05K131 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6 1 588,68 102,541717 05K132 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 16 2 852,66 93,321718 05K133 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 30 4 159,17 93,421719 05K134 Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 42 5 280,17 234,921720 05K13J Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1 025,161721 05K14Z Mise en place de certains accès vasculaires pour des affections de la CMD 05, séjours de moins de 2jours557,73TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)1722 05K151 Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1 1 097,911723 05K152 Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 2 1 778,061724 05K153 Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 3 2 240,731725 05K154 Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 4 3 205,591726 05K15J Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, en ambulatoire 922,931727 05K17J Affections cardiovasculaires sans acte opératoire de la CMD 05, avec anesthésie, en ambulatoire 398,961728 05K18J Varices avec acte autre que ligature et éveinage, en ambulatoire 288,42FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1729 05M041 Infarctus aigu du myocarde, niveau 1 22 1 196,52 81,501730 05M042 Infarctus aigu du myocarde, niveau 2 25 1 488,96 78,971731 05M043 Infarctus aigu du myocarde, niveau 3 5 32 2 061,97 573,01 77,291732 05M044 Infarctus aigu du myocarde, niveau 4 44 2 989,48 127,191733 05M04T Infarctus aigu du myocarde, très courte durée 303,051734 05M051 Syncopes et lipothymies, niveau 1 7 512,23 85,101735 05M052 Syncopes et lipothymies, niveau 2 14 1 130,17 80,631736 05M053 Syncopes et lipothymies, niveau 3 19 1 533,30 136,331737 05M054 Syncopes et lipothymies, niveau 4 24 2 214,92 170,521738 05M061 Angine de poitrine, niveau 1 5 428,12 73,631739 05M062 Angine de poitrine, niveau 2 13 1 017,16 87,17TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1740 05M063 Angine de poitrine, niveau 3 19 1 603,85 80,101741 05M064 Angine de poitrine, niveau 4 28 2 324,73 151,801742 05M06T Angine de poitrine, très courte durée 252,541743 05M071 Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 1 15 1 087,56 85,661744 05M072 Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 2 4 18 1 397,67 310,12 78,061745 05M073 Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 3 5 25 1 944,57 546,90 144,571746 05M074 Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 4 2 817,021747 05M07T Thrombophlébites veineuses profondes, très courte durée 242,251748 05M081 Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 1 8 595,22 61,101749 05M082 Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 2 15 1 022,88 75,711750 05M083 Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 3 21 1 477,11 82,981751 05M084 Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 4 29 2 140,99 137,581752 05M08T Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, très courte durée 252,171753 05M091 Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 1 4 19 1 174,38 234,25 65,291754 05M092 Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 2 4 25 1 566,18 391,80 65,651755 05M093 Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 3 5 31 1 971,79 405,61 64,431756 05M094 Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 4 7 40 2 550,96 579,17 119,581757 05M09T Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, très courte durée 237,38TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)1758 05M101 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 383,231759 05M102 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2 827,841760 05M103 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3 026,351761 05M104 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4 301,58FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1762 05M111 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 14 972,86 67,231763 05M112 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 20 1 376,25 70,111764 05M113 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 5 27 1 867,02 490,77 127,451765 05M114 Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2 697,411766 05M11T Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 260,641767 05M121 Troubles vasculaires périphériques, niveau 1 6 745,39 67,531768 05M122 Troubles vasculaires périphériques, niveau 2 19 1 665,45 63,321769 05M123 Troubles vasculaires périphériques, niveau 3 29 2 298,63 103,251770 05M124 Troubles vasculaires périphériques, niveau 4 39 3 335,26 159,221771 05M12T Troubles vasculaires périphériques, très courte durée 464,281772 05M131 Douleurs thoraciques, niveau 1 6 418,59 114,131773 05M132 Douleurs thoraciques, niveau 2 12 1 142,67 172,031774 05M133 Douleurs thoraciques, niveau 3 1 606,801775 05M134 Douleurs thoraciques, niveau 4 2 301,95TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)1776 05M141 Arrêt cardiaque, niveau 1 528,04FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1777 05M142 Arrêt cardiaque, niveau 2 20 1 009,26 94,291778 05M143 Arrêt cardiaque, niveau 3 2 222,651779 05M144 Arrêt cardiaque, niveau 4 3 109,561780 05M151 Hypertension artérielle, niveau 1 10 844,88 71,831781 05M152 Hypertension artérielle, niveau 2 15 1 204,05 72,421782 05M153 Hypertension artérielle, niveau 3 21 1 638,55 92,151783 05M154 Hypertension artérielle, niveau 4 29 2 375,74 149,541784 05M15T Hypertension artérielle, très courte durée 203,751785 05M161 Athérosclérose coronarienne, niveau 1 8 562,14 69,441786 05M162 Athérosclérose coronarienne, niveau 2 22 1 557,39 66,811787 05M163 Athérosclérose coronarienne, niveau 3 26 1 824,63 68,411788 05M164 Athérosclérose coronarienne, niveau 4 38 2 645,53 128,051789 05M16T Athérosclérose coronarienne, très courte durée 119,621790 05M171 Autres affections de l’appareil circulatoire, niveau 1 8 838,35 64,381791 05M172 Autres affections de l’appareil circulatoire, niveau 2 19 1 546,25 67,171792 05M173 Autres affections de l’appareil circulatoire, niveau 3 28 2 150,72 80,591793 05M174 Autres affections de l’appareil circulatoire, niveau 4 7 40 3 117,74 967,02 143,40TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)1794 05M17T Autres affections de l’appareil circulatoire, très courte durée 233,98FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1795 05M181 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 1 6 27 315,96 26,33 68,011796 05M182 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 2 6 38 2 153,51 1 837,55 104,071797 05M183 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 3 43 2 999,57 102,131798 05M184 Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 4 7 51 3 816,63 817,06 138,011799 05M191 Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1 532,301800 05M192 Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 2 1 150,631801 05M193 Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 3 1 502,601802 05M194 Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 4 1 770,821803 05M20Z Explorations et surveillance pour affections de l’appareil circulatoire 7 564,56 144,001804 05M21E Infarctus aigu du myocarde avec décès : séjours de moins de 2 jours 1 341,761805 05M22E Autres affections de la CMD 05 avec décès : séjours de moins de 2 jours 437,271806 05M23T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05, très courte durée 162,201807 05M23Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05 8 826,37 179,041813 05M05T Syncopes et lipothymies, très courte durée 255,481814 05M10T Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 205,041815 05M13T Douleurs thoraciques, très courte durée 283,281816 05M18T Transferts et autres séjours courts pour endocardites aiguës et subaiguës 157,98TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1817 05K191 Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 1 10 4 756,56 187,301818 05K192 Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 2 18 6 254,99 456,451819 05K193 Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 3 5 30 11 732,37 5 477,38 722,651820 05K194 Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 4 14 897,071821 05K201 Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 1 10 2 353,66 116,491822 05K202 Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 2 18 3 285,61 147,361823 05K203 Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 3 5 30 5 053,95 1 768,34 311,291824 05K204 Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 4 6 417,201825 05K20T Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, très courte durée 1 520,751935 06C031 Résections rectales, niveau 1 5 24 4 458,25 710,65 87,621936 06C032 Résections rectales, niveau 2 6 33 5 264,30 806,05 87,161937 06C033 Résections rectales, niveau 3 8 47 6 637,24 1 372,94 80,801938 06C034 Résections rectales, niveau 4 12 71 8 576,50 1 939,26 223,511939 06C041 Interventions majeures sur l’intestin grêle et le côlon, niveau 1 4 22 3 623,83 704,97 98,861940 06C042 Interventions majeures sur l’intestin grêle et le côlon, niveau 2 6 32 4 723,27 1 099,45 95,701941 06C043 Interventions majeures sur l’intestin grêle et le côlon, niveau 3 8 45 6 097,70 1 374,43 89,771942 06C044 Interventions majeures sur l’intestin grêle et le côlon, niveau 4 8 67 8 072,63 1 974,93 224,811943 06C051 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 8 1 581,24 358,41TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)1944 06C052 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2 803,311945 06C053 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4 862,661946 06C054 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 7 858,63FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1947 06C071 Interventions mineures sur l’intestin grêle et le côlon, niveau 1 3 12 1 555,93 258,71 150,561948 06C072 Interventions mineures sur l’intestin grêle et le côlon, niveau 2 4 22 3 204,24 1 648,31 142,621949 06C073 Interventions mineures sur l’intestin grêle et le côlon, niveau 3 7 40 5 771,53 2 567,29 196,551950 06C074 Interventions mineures sur l’intestin grêle et le côlon, niveau 4 7 57 9 235,95 3 464,42 296,881951 06C081 Appendicectomies compliquées, niveau 1 2 10 1 279,09 328,00 88,731952 06C082 Appendicectomies compliquées, niveau 2 4 19 2 077,63 798,54 111,821953 06C083 Appendicectomies compliquées, niveau 3 5 28 3 084,05 1 006,41 204,121954 06C084 Appendicectomies compliquées, niveau 4 30 4 715,44 285,531955 06C091 Appendicectomies non compliquées, niveau 1 2 8 1 017,91 169,72 116,671956 06C092 Appendicectomies non compliquées, niveau 2 12 1 519,38 113,441957 06C093 Appendicectomies non compliquées, niveau 3 23 2 767,13 225,041958 06C094 Appendicectomies non compliquées, niveau 4 4 361,131959 06C101 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4 645,48 267,001960 06C102 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1 856,201961 06C103 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3 354,89TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)1962 06C104 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 5 289,841963 06C10J Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 645,481964 06C111 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l’exception des hernies inguinales et crurales,âge supérieur à 17 ans, niveau 11965 06C112 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l’exception des hernies inguinales et crurales,âge supérieur à 17 ans, niveau 21966 06C113 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l’exception des hernies inguinales et crurales,âge supérieur à 17 ans, niveau 31967 06C114 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l’exception des hernies inguinales et crurales,âge supérieur à 17 ans, niveau 41968 06C11J Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l’exception des hernies inguinales et crurales,âge supérieur à 17 ans, en ambulatoireFORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)2 8 1 368,28 304,56 100,4815 2 342,13 79,685 28 3 377,85 1 035,71 221,2034 5 136,23 276,211969 06C121 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6 1 133,43 107,981970 06C122 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 11 1 886,59 85,501971 06C123 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 18 2 485,11 103,521972 06C124 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6 31 3 830,77 1 345,66 225,061973 06C12J Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1 133,431974 06C131 Libérations d’adhérences péritonéales, niveau 1 2 11 1 471,14 472,20 99,731975 06C132 Libérations d’adhérences péritonéales, niveau 2 21 2 468,43 107,421976 06C133 Libérations d’adhérences péritonéales, niveau 3 31 3 542,68 210,331977 06C134 Libérations d’adhérences péritonéales, niveau 4 5 416,32759,1629 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1978 06C141 Interventions sur le rectum et l’anus autres que les résections rectales, niveau 1 5 836,11 90,921979 06C142 Interventions sur le rectum et l’anus autres que les résections rectales, niveau 2 14 1 759,32 87,631980 06C143 Interventions sur le rectum et l’anus autres que les résections rectales, niveau 3 25 2 892,95 79,551981 06C144 Interventions sur le rectum et l’anus autres que les résections rectales, niveau 4 8 46 4 563,64 1 670,69 185,841982 06C14J Interventions sur le rectum et l’anus autres que les résections rectales, en ambulatoire 627,081983 06C151 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 1 8 1 242,24 80,561984 06C152 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 2 19 2 386,67 81,521985 06C153 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 3 33 3 533,71 81,281986 06C154 Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 4 6 58 5 565,72 2 032,01 177,571987 06C161 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans,niveau 11988 06C162 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans,niveau 21989 06C163 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans,niveau 31990 06C164 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans,niveau 4TARIFEXH(en euros)5 29 5 252,34 869,00 128,517 40 6 684,09 1 431,75 127,229 54 8 465,12 1 781,04 169,4112 71 11 345,08 2 879,96 297,341991 06C191 Hémorroïdectomies, niveau 1 2 7 1 000,85 125,11 149,932014 06C191 Hémorroïdectomies, niveau 1 2 7 1 364,67 125,11 61,971992 06C192 Hémorroïdectomies, niveau 2 11 1 619,11 147,881993 06C193 Hémorroïdectomies, niveau 3 20 2 949,98 271,9829 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)1994 06C194 Hémorroïdectomies, niveau 4 4 651,401995 06C19J Hémorroïdectomies, en ambulatoire 750,642013 06C19J Hémorroïdectomies, en ambulatoire 1 114,45FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)1996 06C201 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4 18 2 135,22 404,71 119,041997 06C202 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 5 30 3 717,00 1 581,77 116,401998 06C203 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 8 45 6 835,44 3 118,44 84,481999 06C204 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 15 88 10 468,23 3 632,79 222,662000 06C211 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 1 3 15 1 810,51 396,32 75,312001 06C212 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 2 26 2 638,99 78,972002 06C213 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 3 35 3 379,68 77,782003 06C214 Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 4 8 60 5 330,82 1 951,14 165,482004 06C221 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères,âge supérieur à 17 ans, niveau 12005 06C222 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères,âge supérieur à 17 ans, niveau 22006 06C223 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères,âge supérieur à 17 ans, niveau 32007 06C224 Interventions sur l’œsophage, l’estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères,âge supérieur à 17 ans, niveau 4TARIFEXH(en euros)2 10 2 054,26 437,15 88,5417 2 816,90 85,8532 4 685,08 70,5712 70 7 366,92 2 681,83 195,212008 06C231 Certaines interventions pour stomies, niveau 1 2 9 1 081,70 400,93 147,342009 06C232 Certaines interventions pour stomies, niveau 2 22 2 997,21 137,8229 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2010 06C233 Certaines interventions pour stomies, niveau 3 32 4 375,43 255,982011 06C234 Certaines interventions pour stomies, niveau 4 7 378,272012 06C23J Certaines interventions pour stomies, en ambulatoire 279,842119 06K02Z Endoscopies digestives thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours 474,222120 06K03J Séjours comprenant une endoscopie digestive thérapeutique sans anesthésie, en ambulatoire 430,542121 06K04J Endoscopie digestive diagnostique et anesthésie, en ambulatoire 364,232122 06K05J Séjours comprenant une endoscopie digestive diagnostique sans anesthésie, en ambulatoire 162,872123 06K06J Affections digestives sans acte opératoire de la CMD 06, avec anesthésie, en ambulatoire 423,102124 06M021 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 7 454,35 90,282125 06M022 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 12 905,76 130,952126 06M023 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1 643,602127 06M024 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 1 971,332128 06M02T Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 161,922129 06M031 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6 650,91 81,192130 06M032 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 15 1 381,64 89,502131 06M033 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 26 2 367,33 150,252132 06M034 Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 35 3 718,42 196,662133 06M03T Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 331,99TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2134 06M041 Hémorragies digestives, niveau 1 6 727,61 73,552135 06M042 Hémorragies digestives, niveau 2 20 1 857,12 65,222136 06M043 Hémorragies digestives, niveau 3 32 2 639,96 137,032137 06M044 Hémorragies digestives, niveau 4 7 43 4 150,27 1 510,32 177,732138 06M051 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 1 6 847,73 82,752139 06M052 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 2 21 2 378,20 73,472140 06M053 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 3 31 3 214,58 68,582141 06M054 Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 4 9 52 4 654,33 1 439,75 167,212142 06M05T Autres tumeurs malignes du tube digestif, très courte durée 396,992143 06M061 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 1 9 765,71 75,732144 06M062 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 2 18 1 447,28 77,162145 06M063 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 3 26 2 066,94 90,162146 06M064 Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 4 39 3 246,50 154,932147 06M06T Occlusions intestinales non dues à une hernie, très courte durée 241,052148 06M071 Maladies inflammatoires de l’intestin, niveau 1 7 738,86 77,552149 06M072 Maladies inflammatoires de l’intestin, niveau 2 18 1 592,01 83,712150 06M073 Maladies inflammatoires de l’intestin, niveau 3 26 2 261,69 129,372151 06M074 Maladies inflammatoires de l’intestin, niveau 4 36 3 555,38 184,15TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)2152 06M07T Maladies inflammatoires de l’intestin, très courte durée 133,57FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2153 06M081 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6 504,89 156,432154 06M082 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1 172,672155 06M083 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1 641,472156 06M084 Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 2 580,392157 06M08T Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 251,422158 06M091 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6 659,59 82,802159 06M092 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 18 1 856,73 72,412160 06M093 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 28 2 580,77 77,562161 06M094 Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6 47 4 098,42 1 517,65 159,212162 06M09T Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 284,162163 06M101 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 1 3 13 873,15 242,54 82,632164 06M102 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 2 22 1 616,79 134,742165 06M103 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 3 2 627,112166 06M104 Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 4 3 150,962167 06M111 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 1 7 772,46 66,202168 06M112 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 2 15 1 302,03 80,282169 06M113 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 3 21 1 852,48 75,37TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2170 06M114 Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 4 6 35 2 907,69 1 055,22 152,832171 06M11T Ulcères gastroduodénaux non compliqués, très courte durée 379,482172 06M121 Douleurs abdominales, niveau 1 6 635,05 83,962173 06M122 Douleurs abdominales, niveau 2 12 1 138,85 84,682174 06M123 Douleurs abdominales, niveau 3 18 1 646,91 163,032175 06M124 Douleurs abdominales, niveau 4 2 583,652176 06M131 Tumeurs malignes de l’œsophage et de l’estomac, niveau 1 8 1 075,42 86,592177 06M132 Tumeurs malignes de l’œsophage et de l’estomac, niveau 2 23 2 829,31 60,102178 06M133 Tumeurs malignes de l’œsophage et de l’estomac, niveau 3 34 3 326,95 179,432179 06M134 Tumeurs malignes de l’œsophage et de l’estomac, niveau 4 7 42 5 222,45 1 895,50 231,402180 06M13T Tumeurs malignes de l’œsophage et de l’estomac, très courte durée 388,882181 06M141 Invaginations intestinales aiguës, niveau 1 4 314,98 140,982182 06M142 Invaginations intestinales aiguës, niveau 2 1 477,252183 06M143 Invaginations intestinales aiguës, niveau 3 2 449,122184 06M144 Invaginations intestinales aiguës, niveau 4 2 937,482185 06M15Z Suivi de greffes de l’appareil digestif 602,772186 06M16Z Explorations et surveillance pour affections de l’appareil digestif 3 536,93 264,822187 06M17T Soins de stomies digestives, très courte durée 213,86TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2188 06M17Z Soins de stomies digestives 3 12 1 080,50 288,88 157,592189 06M18Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06 9 892,25 169,902190 06M191 Affections sévères du tube digestif, niveau 1 3 12 751,70 180,85 96,182191 06M192 Affections sévères du tube digestif, niveau 2 4 19 1 757,70 1 006,00 83,382192 06M193 Affections sévères du tube digestif, niveau 3 27 2 497,15 79,362193 06M194 Affections sévères du tube digestif, niveau 4 8 45 3 925,53 1 428,38 161,442194 06M201 Tumeurs bénignes de l’appareil digestif, niveau 1 5 686,03 99,392195 06M202 Tumeurs bénignes de l’appareil digestif, niveau 2 12 1 597,76 89,562196 06M203 Tumeurs bénignes de l’appareil digestif, niveau 3 19 2 269,90 86,562197 06M204 Tumeurs bénignes de l’appareil digestif, niveau 4 34 3 568,27 192,832198 06M20T Tumeurs bénignes de l’appareil digestif, très courte durée 410,352199 06M04T Transferts et autres séjours courts pour hémorragies digestives 333,902200 06M12T Douleurs abdominales, très courte durée 254,402201 06M18T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06, très courte durée 274,062202 06M211 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 113,172203 06M212 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 816,572204 06M213 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 1 074,362205 06M214 Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 1 941,63TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM2319 07C061 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes,niveau 12320 07C062 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes,niveau 22321 07C063 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes,niveau 32322 07C064 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes,niveau 42323 07C071 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes,niveau 12324 07C072 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes,niveau 22325 07C073 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes,niveau 32326 07C074 Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes,niveau 4BORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)3 15 1 595,28 443,13 117,795 30 3 362,06 1 766,78 205,774 805,568 140,988 847,69 187,162327 07C081 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 1 3 12 1 233,22 342,56 129,362328 07C082 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 2 26 3 361,00 110,742329 07C083 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 3 7 43 5 257,00 1 896,00 227,752330 07C084 Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 4 9 626,462331 07C091 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 1 5 24 4 478,33 718,57 126,372332 07C092 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 2 7 39 6 373,86 1 895,53 151,782333 07C093 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 3 7 52 8 346,98 1 973,12 245,332 286,423 890,486 901,6529 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2334 07C094 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 4 11 78 14 725,48 6 378,50 353,362335 07C101 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 1 3 16 2 762,04 617,30 98,572336 07C102 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 2 5 31 4 240,58 1 478,54 124,742337 07C103 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 3 37 5 015,00 123,912338 07C104 Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 4 9 68 8 856,13 3 841,13 242,092339 07C111 Dérivations biliaires, niveau 1 4 30 4 336,53 882,95 126,242340 07C112 Dérivations biliaires, niveau 2 8 45 6 230,11 1 893,58 256,582341 07C113 Dérivations biliaires, niveau 3 9 55 9 294,22 3 064,10 314,732342 07C114 Dérivations biliaires, niveau 4 12 69 16 392,19 7 097,97 439,432343 07C121 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 1 3 16 2 674,84 583,51 134,042344 07C122 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 2 5 28 4 331,71 1 656,87 129,672345 07C123 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 3 7 39 5 758,01 1 426,30 272,892346 07C124 Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 4 8 49 10 155,34 4 397,33 384,292347 07C131 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 1 2 9 1 677,49 279,75 98,082348 07C132 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 2 16 2 364,08 129,112349 07C133 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 3 29 4 042,51 162,602350 07C134 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 4 8 48 7 132,06 3 089,55 277,562351 07C141 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l’exception des affections aiguës,niveau 1TARIFEXH(en euros)7 1 439,31 88,7229 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM2352 07C142 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l’exception des affections aiguës,niveau 22353 07C143 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l’exception des affections aiguës,niveau 32354 07C144 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l’exception des affections aiguës,niveau 42355 07C14J Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l’exception des affections aiguës, enambulatoireBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)2511 07K02Z Endoscopies biliaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours 880,802512 07K04J Endoscopie biliaire diagnostique et anesthésie, en ambulatoire 458,252513 07K05J Séjours comprenant une endoscopie biliaire thérapeutique ou diagnostique sans anesthésie, enambulatoireFORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)13 2 164,86 71,1624 2 947,61 125,2842 5 202,66 232,202514 07M021 Affections des voies biliaires, niveau 1 6 914,13 97,702515 07M022 Affections des voies biliaires, niveau 2 14 1 707,06 96,432516 07M023 Affections des voies biliaires, niveau 3 23 2 574,96 158,432517 07M024 Affections des voies biliaires, niveau 4 6 32 4 000,84 1 425,88 229,912518 07M02T Affections des voies biliaires, très courte durée 329,952519 07M041 Autres affections hépatiques, niveau 1 6 611,30 67,212520 07M042 Autres affections hépatiques, niveau 2 23 1 807,13 64,272521 07M043 Autres affections hépatiques, niveau 3 30 2 255,89 65,522522 07M044 Autres affections hépatiques, niveau 4 8 49 3 507,29 1 251,40 132,611 439,31471,2329 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)2523 07M04T Autres affections hépatiques, très courte durée 193,67FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2524 07M061 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 1 7 1 049,82 92,322525 07M062 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 2 22 2 606,80 85,432526 07M063 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 3 32 3 484,59 84,172527 07M064 Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 4 6 47 4 742,36 1 257,76 185,562528 07M06T Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, très courte durée 382,152529 07M071 Cirrhoses alcooliques, niveau 1 14 946,24 63,332530 07M072 Cirrhoses alcooliques, niveau 2 29 1 896,21 66,982531 07M073 Cirrhoses alcooliques, niveau 3 6 36 2 365,08 468,87 109,272532 07M074 Cirrhoses alcooliques, niveau 4 8 48 3 684,35 1 319,27 141,792533 07M07T Cirrhoses alcooliques, très courte durée 189,442534 07M081 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 1 14 620,58 81,152535 07M082 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 2 23 1 352,77 107,462536 07M083 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 3 5 26 1 684,88 332,11 121,182537 07M084 Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 4 2 619,202538 07M08T Autres cirrhoses et fibrose hépatique, très courte durée 291,132539 07M091 Hépatites chroniques, niveau 1 483,442540 07M092 Hépatites chroniques, niveau 2 18 1 033,92 107,42TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)2541 07M093 Hépatites chroniques, niveau 3 1 395,032542 07M094 Hépatites chroniques, niveau 4 2 168,602543 07M09T Hépatites chroniques, très courte durée 259,78FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2544 07M101 Pancréatites aiguës, niveau 1 15 1 169,69 70,342545 07M102 Pancréatites aiguës, niveau 2 23 2 000,03 62,692546 07M103 Pancréatites aiguës, niveau 3 6 34 2 698,76 698,73 62,312547 07M104 Pancréatites aiguës, niveau 4 10 58 4 194,30 1 495,54 136,072548 07M10T Pancréatites aiguës, très courte durée 381,742549 07M111 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 1 7 865,70 69,912550 07M112 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 2 22 1 926,06 68,242551 07M113 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 3 29 2 403,74 154,532552 07M114 Autres affections non malignes du pancréas, niveau 4 3 734,082553 07M11T Autres affections non malignes du pancréas, très courte durée 382,212554 07M121 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 1 402,692555 07M122 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 2 807,932556 07M123 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 3 1 051,422557 07M124 Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 4 1 532,762558 07M13Z Explorations et surveillance des affections du système hépatobiliaire et du pancréas 4 399,53 175,21TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)2559 07M14T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 07, très courte durée 206,13FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2560 07M14Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 07 10 823,11 153,662561 07M151 Affections hépatiques sévères à l’exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatitesalcooliques, niveau 12562 07M152 Affections hépatiques sévères à l’exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatitesalcooliques, niveau 22563 07M153 Affections hépatiques sévères à l’exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatitesalcooliques, niveau 32564 07M154 Affections hépatiques sévères à l’exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatitesalcooliques, niveau 42565 07M15T Affections hépatiques sévères à l’exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatitesalcooliques, très courte durée2566 07M161 Ictères du nouveau-né, niveau 1 673,272567 07M162 Ictères du nouveau-né, niveau 2 866,472568 07M163 Ictères du nouveau-né, niveau 3 1 366,372569 07M164 Ictères du nouveau-né, niveau 4 1 900,84TARIFEXH(en euros)19 770,53 78,7627 1 400,60 94,986 34 2 251,32 850,72 123,832743 08C021 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 1 5 38 4 455,26 822,01 107,952744 08C022 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 2 9 50 5 750,64 1 295,38 110,222745 08C023 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 3 11 68 7 734,52 1 983,88 128,972746 08C024 Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 4 12 74 8 508,34 773,81 213,242747 08C041 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 9 1 845,60 132,722 825,86137,1329 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2748 08C042 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 21 3 585,02 317,362749 08C043 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4 795,752750 08C044 Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 5 476,612751 08C061 Amputations pour affections de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1 5 20 1 426,57 256,78 75,092752 08C062 Amputations pour affections de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2 4 41 3 092,43 1 665,86 70,642753 08C063 Amputations pour affections de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3 6 61 4 505,28 1 412,84 137,842754 08C064 Amputations pour affections de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4 6 022,142755 08C121 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 1 5 957,62 300,942756 08C122 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 2 1 934,142757 08C123 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 3 2 349,052758 08C124 Biopsies ostéoarticulaires, niveau 4 3 261,652759 08C131 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et dufémur, niveau 12760 08C132 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et dufémur, niveau 22761 08C133 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et dufémur, niveau 32762 08C134 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et dufémur, niveau 42763 08C13J Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et dufémur, en ambulatoireTARIFEXH(en euros)2 7 1 142,25 389,06 133,5115 2 210,31 268,142 956,783 376,55364,1329 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM2764 08C141 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d’une localisationautre que la hanche et le fémur, niveau 12765 08C142 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d’une localisationautre que la hanche et le fémur, niveau 22766 08C143 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d’une localisationautre que la hanche et le fémur, niveau 32767 08C144 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d’une localisationautre que la hanche et le fémur, niveau 42768 08C14J Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d’une localisationautre que la hanche et le fémur, en ambulatoireBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)5 593,44 96,2014 1 594,23 76,9121 2 132,63 189,122769 08C201 Greffes de peau pour maladie de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 1 8 654,04 90,422770 08C202 Greffes de peau pour maladie de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 2 18 1 558,28 159,632771 08C203 Greffes de peau pour maladie de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 3 2 094,582772 08C204 Greffes de peau pour maladie de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 4 2 590,002773 08C20J Greffes de peau pour maladie de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, en ambulatoire 654,042774 08C211 Autres interventions portant sur l’appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 1 2 6 1 143,93 218,75 63,052775 08C212 Autres interventions portant sur l’appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 2 20 2 026,72 94,002776 08C213 Autres interventions portant sur l’appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 3 30 2 966,73 179,992777 08C214 Autres interventions portant sur l’appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 4 3 379,662778 08C21J Autres interventions portant sur l’appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, en ambulatoire 706,432779 08C221 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 1 5 24 3 630,06 564,78 122,682 435,40593,4429 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2780 08C222 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 2 5 29 4 243,43 613,37 123,382781 08C223 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 3 5 36 5 348,49 1 105,06 104,832782 08C224 Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 4 8 49 6 711,14 1 362,65 253,972783 08C241 Prothèses de genou, niveau 1 4 23 3 349,56 644,86 114,112784 08C242 Prothèses de genou, niveau 2 5 25 3 660,14 310,58 104,832785 08C243 Prothèses de genou, niveau 3 5 29 4 091,01 430,87 102,522786 08C244 Prothèses de genou, niveau 4 6 34 4 603,59 512,58 250,452787 08C251 Prothèses d’épaule, niveau 1 3 17 2 546,24 604,26 114,622788 08C252 Prothèses d’épaule, niveau 2 4 21 3 004,70 458,46 154,642789 08C253 Prothèses d’épaule, niveau 3 5 26 3 777,90 773,20 272,002790 08C254 Prothèses d’épaule, niveau 4 4 314,252791 08C271 Autres interventions sur le rachis, niveau 1 2 22 1 730,99 564,23 67,792792 08C272 Autres interventions sur le rachis, niveau 2 30 2 352,52 62,132793 08C273 Autres interventions sur le rachis, niveau 3 44 3 222,29 76,002794 08C274 Autres interventions sur le rachis, niveau 4 9 50 3 678,31 456,02 136,502795 08C281 Interventions maxillofaciales, niveau 1 6 1 571,18 482,532796 08C282 Interventions maxillofaciales, niveau 2 2 198,462797 08C283 Interventions maxillofaciales, niveau 3 2 518,78TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)2798 08C284 Interventions maxillofaciales, niveau 4 3 114,53FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2799 08C291 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 1 2 8 1 323,68 458,60 91,902800 08C292 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 2 21 2 518,32 221,562801 08C293 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 3 3 375,932802 08C294 Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 4 4 174,422803 08C29J Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, en ambulatoire 406,482804 08C311 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 8 1 452,93 271,712805 08C312 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 13 2 899,17 410,032806 08C313 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3 878,272807 08C314 Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4 428,882808 08C321 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2 11 1 820,38 420,49 72,502809 08C322 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4 24 2 770,01 949,62 71,962810 08C323 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6 37 3 705,49 935,49 75,382811 08C324 Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 44 4 233,13 177,932812 08C32J Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 979,402813 08C331 Interventions sur la cheville et l’arrière-pied à l’exception des fractures, niveau 1 7 1 225,52 163,672814 08C332 Interventions sur la cheville et l’arrière-pied à l’exception des fractures, niveau 2 14 2 509,04 316,382815 08C333 Interventions sur la cheville et l’arrière-pied à l’exception des fractures, niveau 3 3 356,39TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)2816 08C334 Interventions sur la cheville et l’arrière-pied à l’exception des fractures, niveau 4 3 832,90FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2817 08C341 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 1 10 1 682,43 98,852818 08C342 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 2 12 1 887,37 216,522819 08C343 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 3 15 2 536,93 300,422820 08C344 Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 4 3 136,962821 08C351 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 1 2 16 1 476,17 298,89 70,292822 08C352 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 2 25 2 112,02 70,082823 08C353 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 3 39 3 092,96 73,192824 08C354 Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 4 45 3 532,06 146,992825 08C35J Interventions sur le bras, coude et épaule, en ambulatoire 878,392826 08C361 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2 6 1 286,29 160,79 370,252827 08C362 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2 488,942828 08C363 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3 329,522829 08C364 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3 802,202830 08C36J Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 964,712831 08C371 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2 22 1 409,44 354,03 66,842832 08C372 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 28 1 810,51 73,492833 08C373 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 36 2 421,96 68,77TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2834 08C374 Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 41 2 765,81 124,272835 08C37J Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 701,382836 08C381 Autres arthroscopies du genou, niveau 1 6 847,24 71,632837 08C382 Autres arthroscopies du genou, niveau 2 18 1 706,80 72,052838 08C383 Autres arthroscopies du genou, niveau 3 26 2 283,22 159,692839 08C384 Autres arthroscopies du genou, niveau 4 2 607,362840 08C38J Autres arthroscopies du genou, en ambulatoire 847,242841 08C391 Interventions sur l’avant-bras, niveau 1 4 986,46 78,732842 08C392 Interventions sur l’avant-bras, niveau 2 15 1 914,51 71,842843 08C393 Interventions sur l’avant-bras, niveau 3 24 2 561,04 193,072844 08C394 Interventions sur l’avant-bras, niveau 4 2 924,552845 08C39J Interventions sur l’avant-bras, en ambulatoire 747,462846 08C401 Arthroscopies d’autres localisations, niveau 1 6 1 265,41 112,562847 08C402 Arthroscopies d’autres localisations, niveau 2 10 1 715,66 317,182848 08C403 Arthroscopies d’autres localisations, niveau 3 2 306,132849 08C404 Arthroscopies d’autres localisations, niveau 4 2 851,572850 08C40J Arthroscopies d’autres localisations, en ambulatoire 1 265,412851 08C411 Interventions sur le poignet, niveau 1 5 1 051,64 67,25TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2852 08C412 Interventions sur le poignet, niveau 2 13 1 589,68 76,692853 08C413 Interventions sur le poignet, niveau 3 20 2 126,55 196,162854 08C414 Interventions sur le poignet, niveau 4 2 428,452855 08C41J Interventions sur le poignet, en ambulatoire 788,732856 08C421 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 1 2 6 1 012,26 126,53 87,862857 08C422 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 2 13 1 741,93 73,522858 08C423 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 3 21 2 330,13 201,772859 08C424 Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 4 2 660,932860 08C42J Interventions non mineures sur les tissus mous, en ambulatoire 759,202861 08C431 Interventions non mineures sur la main, niveau 1 4 928,77 94,912862 08C432 Interventions non mineures sur la main, niveau 2 11 1 593,06 101,312863 08C433 Interventions non mineures sur la main, niveau 3 19 2 403,58 236,182864 08C434 Interventions non mineures sur la main, niveau 4 2 744,832865 08C43J Interventions non mineures sur la main, en ambulatoire 731,582866 08C441 Autres interventions sur la main, niveau 1 3 600,83 122,122867 08C442 Autres interventions sur la main, niveau 2 10 1 455,72 265,452868 08C443 Autres interventions sur la main, niveau 3 1 956,722869 08C444 Autres interventions sur la main, niveau 4 2 419,53TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)2870 08C44J Autres interventions sur la main, en ambulatoire 600,83FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2871 08C451 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 1 4 592,63 95,932872 08C452 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 2 12 1 359,28 197,282873 08C453 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 3 1 818,332874 08C454 Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 4 2 076,492875 08C45J Ménisectomie sous arthroscopie, en ambulatoire 592,632876 08C461 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 1 5 839,07 71,102877 08C462 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 2 19 1 834,45 77,472878 08C463 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 3 27 2 454,27 166,532879 08C464 Autres interventions sur les tissus mous, niveau 4 2 802,392880 08C46J Autres interventions sur les tissus mous, en ambulatoire 629,302881 08C471 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 1 5 28 3 572,80 603,81 84,602882 08C472 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 2 6 32 4 111,26 538,46 65,882883 08C473 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 3 7 40 4 638,28 527,02 77,422884 08C474 Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 4 8 47 5 180,23 541,95 205,762885 08C481 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 1 4 22 3 021,97 586,80 123,032886 08C482 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 2 5 25 3 391,09 369,12 151,712887 08C483 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 3 5 30 4 294,38 903,29 131,04TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2888 08C484 Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 4 7 37 5 211,65 917,27 258,722889 08C491 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 4 19 3 098,44 619,22 101,242890 08C492 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 6 31 4 313,30 1 214,85 102,102891 08C493 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 7 39 5 266,57 953,27 85,042892 08C494 Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6 47 5 946,88 680,31 233,532893 08C501 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3 12 2 360,87 488,70 80,562894 08C502 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 5 27 4 022,23 1 661,36 60,702895 08C503 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 5 46 5 175,61 1 153,38 72,992896 08C504 Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6 56 5 905,50 729,90 196,752897 08C511 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 1 4 19 4 388,54 814,96 359,292898 08C512 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 2 5 26 8 190,11 3 801,57 252,082899 08C513 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 3 7 38 11 215,10 3 024,98 549,132900 08C514 Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 4 13 867,702901 08C521 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 1 3 15 2 870,76 643,39 75,052902 08C522 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 2 4 24 3 846,52 975,76 60,312903 08C523 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 3 6 42 4 932,15 1 085,63 72,872904 08C524 Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 4 10 58 6 098,09 1 165,94 194,102905 08C531 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 1 3 12 1 949,00 441,71 69,66TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2906 08C532 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 2 4 22 2 645,62 696,62 99,272907 08C533 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 3 6 31 3 539,00 893,38 211,962908 08C534 Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 4 4 041,432909 08C541 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 1 2 9 1 553,20 335,78 123,352910 08C542 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 2 16 3 005,33 78,082911 08C543 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 3 29 4 020,28 259,872912 08C544 Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 4 4 591,042913 08C54J Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, en ambulatoire 881,642914 08C551 Interventions sur la cheville et l’arrière-pied pour fractures, niveau 1 2 10 1 634,65 556,86 191,052915 08C552 Interventions sur la cheville et l’arrière-pied pour fractures, niveau 2 18 3 163,11 328,212916 08C553 Interventions sur la cheville et l’arrière-pied pour fractures, niveau 3 4 231,352917 08C554 Interventions sur la cheville et l’arrière-pied pour fractures, niveau 4 4 832,082918 08C561 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 1 5 994,14 79,132922 08C561 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 1 5 1 116,01 79,132919 08C562 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 2 33 3 351,43 73,292923 08C562 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 2 33 3 762,33 73,292920 08C563 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 3 48 4 450,79 75,252924 08C563 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 3 48 4 996,47 75,25TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)2921 08C564 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 4 10 62 5 504,22 1 053,43 165,412925 08C564 Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 4 10 62 6 179,06 1 182,59 165,412926 08C12J Biopsies ostéoarticulaires, en ambulatoire 350,882927 08C28J Interventions maxillofaciales, en ambulatoire 1 571,183028 08K02J Affections de l’appareil musculosquelettique sans acte opératoire de la CMD 08, avec anesthésie, enambulatoire3029 08K031 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 1 2 8 748,97 280,87 172,423030 08K032 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 2 1 911,833031 08K033 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 3 2 566,083032 08K034 Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 4 5 647,183033 08K041 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 1 3 13 1 033,20 287,00 120,873034 08K042 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 2 20 1 879,35 168,813035 08K043 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 3 2 457,843036 08K044 Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 4 3 431,803037 08M041 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 1 16 1 200,22 63,243038 08M042 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 2 28 1 961,09 63,013039 08M043 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 3 5 37 2 528,19 567,10 66,343040 08M044 Fractures de la hanche et du bassin, niveau 4 6 55 3 722,15 1 193,96 126,323041 08M04T Transferts et autres séjours courts pour fractures de la hanche et du bassin 289,06353,79TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3042 08M051 Fractures de la diaphyse, de l’épiphyse ou d’une partie non précisée du fémur, niveau 1 12 671,27 97,873043 08M052 Fractures de la diaphyse, de l’épiphyse ou d’une partie non précisée du fémur, niveau 2 23 2 605,57 206,343044 08M053 Fractures de la diaphyse, de l’épiphyse ou d’une partie non précisée du fémur, niveau 3 3 324,793045 08M054 Fractures de la diaphyse, de l’épiphyse ou d’une partie non précisée du fémur, niveau 4 4 946,043046 08M061 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 6 614,03 188,623047 08M062 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1 988,783048 08M063 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 2 437,953049 08M064 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3 421,683050 08M071 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 10 779,91 69,303051 08M072 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 19 1 411,04 68,063052 08M073 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 25 1 819,41 131,993053 08M074 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2 678,643054 08M081 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 1 8 952,11 108,103055 08M082 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 2 20 2 249,45 207,573056 08M083 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 3 2 731,773057 08M084 Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 4 4 021,883058 08M091 Arthropathies non spécifiques, niveau 1 2 7 591,98 210,20 77,233059 08M092 Arthropathies non spécifiques, niveau 2 17 1 364,34 147,45TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)3060 08M093 Arthropathies non spécifiques, niveau 3 1 909,613061 08M094 Arthropathies non spécifiques, niveau 4 2 714,673062 08M09T Arthropathies non spécifiques, très courte durée 171,58FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3063 08M101 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 1 10 717,91 65,203064 08M102 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 2 25 1 694,71 72,703065 08M103 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 3 5 30 2 058,20 363,49 128,363066 08M104 Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 4 3 030,053067 08M10T Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, très courte durée 266,383068 08M141 Affections du tissu conjonctif, niveau 1 2 9 746,29 290,57 65,033069 08M142 Affections du tissu conjonctif, niveau 2 22 1 591,64 68,293070 08M143 Affections du tissu conjonctif, niveau 3 27 1 933,13 131,203071 08M144 Affections du tissu conjonctif, niveau 4 2 845,733072 08M14T Affections du tissu conjonctif, très courte durée 165,153073 08M151 Tendinites, myosites et bursites, niveau 1 13 599,38 65,293074 08M152 Tendinites, myosites et bursites, niveau 2 24 1 325,69 63,943075 08M153 Tendinites, myosites et bursites, niveau 3 30 1 709,35 105,563076 08M154 Tendinites, myosites et bursites, niveau 4 2 516,603077 08M181 Suites de traitement après une affection de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif,niveau 1TARIFEXH(en euros)8 791,12 98,5829 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM3078 08M182 Suites de traitement après une affection de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif,niveau 23079 08M183 Suites de traitement après une affection de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif,niveau 33080 08M184 Suites de traitement après une affection de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif,niveau 4BORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)18 1 869,09 80,1523 2 269,86 177,923081 08M191 Autres pathologies de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1 8 811,09 65,003082 08M192 Autres pathologies de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2 25 1 916,05 68,533083 08M193 Autres pathologies de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3 31 2 327,23 140,453084 08M194 Autres pathologies de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4 3 425,663085 08M201 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l’avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 400,313086 08M202 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l’avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 945,773087 08M203 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l’avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1 148,553088 08M204 Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l’avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 1 690,973089 08M211 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l’avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 421,563090 08M212 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l’avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 18 995,98 71,183091 08M213 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l’avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 21 1 209,53 106,293092 08M214 Entorses, luxations et dislocations du bras et de l’avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 1 780,753093 08M221 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 1 322,903094 08M222 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 2 16 762,87 85,183 341,8229 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)3095 08M223 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 3 926,443096 08M224 Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 4 1 363,983097 08M231 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 1 366,063098 08M232 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 2 864,873099 08M233 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 3 1 050,323100 08M234 Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 4 1 546,35FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3101 08M241 Tumeurs malignes primitives des os, niveau 1 8 945,73 191,793102 08M242 Tumeurs malignes primitives des os, niveau 2 2 110,123103 08M243 Tumeurs malignes primitives des os, niveau 3 3 222,053104 08M244 Tumeurs malignes primitives des os, niveau 4 4 487,673105 08M24T Tumeurs malignes primitives des os, très courte durée 265,953106 08M251 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l’appareil musculosquelettique et du tissuconjonctif, niveau 13107 08M252 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l’appareil musculosquelettique et du tissuconjonctif, niveau 23108 08M253 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l’appareil musculosquelettique et du tissuconjonctif, niveau 33109 08M254 Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l’appareil musculosquelettique et du tissuconjonctif, niveau 43110 08M25T Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l’appareil musculosquelettique et du tissuconjonctif, très courte duréeTARIFEXH(en euros)16 1 261,88 73,345 31 2 428,66 1 166,78 70,886 37 2 954,74 526,07 66,2210 58 4 342,11 1 387,37 139,63255,0829 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3111 08M261 Fractures du rachis, niveau 1 2 13 597,53 224,08 65,033112 08M262 Fractures du rachis, niveau 2 27 1 509,40 64,733113 08M263 Fractures du rachis, niveau 3 6 32 1 833,05 323,65 106,463114 08M264 Fractures du rachis, niveau 4 2 698,693115 08M271 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 1 15 747,37 66,103116 08M272 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 2 23 1 276,08 68,403117 08M273 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 3 5 27 1 549,70 273,62 105,413118 08M274 Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 4 2 281,553119 08M27T Sciatiques et autres radiculopathies, très courte durée 295,313120 08M281 Autres rachialgies, niveau 1 15 722,63 63,083121 08M282 Autres rachialgies, niveau 2 20 1 048,70 60,963122 08M283 Autres rachialgies, niveau 3 5 25 1 353,47 304,78 98,243123 08M284 Autres rachialgies, niveau 4 1 990,783124 08M28T Autres rachialgies, très courte durée 464,383125 08M291 Autres pathologies rachidiennes relevant d’un traitement médical, niveau 1 8 661,12 64,273126 08M292 Autres pathologies rachidiennes relevant d’un traitement médical, niveau 2 17 1 239,56 72,853127 08M293 Autres pathologies rachidiennes relevant d’un traitement médical, niveau 3 25 1 822,30 133,493128 08M294 Autres pathologies rachidiennes relevant d’un traitement médical, niveau 4 2 681,253129 08M301 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 1 8 742,76 84,84TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3130 08M302 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 2 19 1 675,89 165,133131 08M303 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 3 2 160,893132 08M304 Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 4 3 181,383133 08M30T Rhumatismes et raideurs articulaires, très courte durée 232,353134 08M311 Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 1 35 737,21 71,283135 08M312 Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 2 45 1 455,37 70,383136 08M313 Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 3 51 1 877,71 77,203137 08M314 Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 4 10 58 2 418,14 540,43 77,833138 08M31T Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, très courte durée 127,083139 08M321 Ostéomyélites chroniques, niveau 1 643,303140 08M322 Ostéomyélites chroniques, niveau 2 1 429,063141 08M323 Ostéomyélites chroniques, niveau 3 1 686,593142 08M324 Ostéomyélites chroniques, niveau 4 2 262,523143 08M32T Ostéomyélites chroniques, très courte durée 237,433144 08M331 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 1 3 464,21 236,453145 08M332 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 2 1 096,753146 08M333 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 3 1 331,923147 08M334 Ablation de matériel sans acte classant, niveau 4 1 960,92TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3148 08M341 Algoneurodystrophie, niveau 1 2 11 871,89 291,58 121,703149 08M342 Algoneurodystrophie, niveau 2 4 20 1 967,23 1 095,34 183,363150 08M343 Algoneurodystrophie, niveau 3 2 536,543151 08M344 Algoneurodystrophie, niveau 4 3 734,463152 08M35Z Explorations et surveillance de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif 2 8 766,33 287,38 168,353153 08M36T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08, très courte durée 169,353154 08M36Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08 9 691,92 143,303155 08M371 Fractures du bras et de l’avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6 586,14 62,793156 08M372 Fractures du bras et de l’avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 19 1 413,38 60,613157 08M373 Fractures du bras et de l’avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 24 1 716,40 131,953158 08M374 Fractures du bras et de l’avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2 526,993159 08M381 Entorses et luxations du rachis, niveau 1 7 377,89 90,693160 08M382 Entorses et luxations du rachis, niveau 2 1 872,643161 08M383 Entorses et luxations du rachis, niveau 3 2 652,133162 08M384 Entorses et luxations du rachis, niveau 4 3 722,273163 08M05T Transferts et autres séjours pour fractures de la diaphyse, de l’épiphyse ou d’une partie non précisée dufémur3164 08M06T Transferts et autres séjours courts pour fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âgeinférieur à 18 ans204,05272,96TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM3165 08M07T Transferts et autres séjours courts pour fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âgesupérieur à 17 ansBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)3166 08M08T Transferts et autres séjours courts pour entorses et luxations de la hanche et du bassin 245,953167 08M15T Tendinites, myosites et bursites, très courte durée 215,783168 08M18T Suites de traitement après une affection de l’appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, trèscourte durée3169 08M19T Autres pathologies de l’appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, très courte durée 264,163170 08M29T Autres pathologies rachidiennes relevant d’un traitement médical, très courte durée 272,963171 08M33T Ablation de matériel sans acte classant, très courte durée 214,053172 08M34T Algoneurodystrophie, très courte durée 288,733173 08M37T Fractures du bras et de l’avant-bras, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 281,523174 08M38T Entorses et luxations du rachis, très courte durée 199,05248,94344,42FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3314 09C021 Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 1 39 1 161,70 71,463315 09C022 Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 2 54 2 239,14 71,243316 09C023 Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 3 6 63 2 880,89 641,74 71,213317 09C024 Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 4 9 77 3 916,39 1 035,51 93,243318 09C02J Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, en ambulatoire 387,523319 09C031 Greffes de peau et/ou parages de plaie à l’exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 1 11 981,09 74,153320 09C032 Greffes de peau et/ou parages de plaie à l’exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 2 25 2 029,04 73,80TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3321 09C033 Greffes de peau et/ou parages de plaie à l’exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 3 34 2 696,39 73,613322 09C034 Greffes de peau et/ou parages de plaie à l’exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 4 9 52 4 021,53 1 325,14 144,833323 09C03J Greffes de peau et/ou parages de plaie à l’exception des ulcères cutanés et cellulites, en ambulatoire 506,633324 09C041 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 1 3 15 1 896,41 424,69 69,963325 09C042 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 2 4 21 2 343,16 446,75 67,253326 09C043 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 3 31 3 015,71 177,473327 09C044 Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 4 4 058,263328 09C051 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 1 2 8 1 312,16 356,16 94,043329 09C052 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 2 13 1 856,44 81,703330 09C053 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 3 19 2 346,66 222,893331 09C054 Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 4 3 155,533332 09C05J Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, en ambulatoire 599,843333 09C061 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d’excisionlocale, niveau 13334 09C062 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d’excisionlocale, niveau 23335 09C063 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d’excisionlocale, niveau 33336 09C064 Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d’excisionlocale, niveau 43337 09C06T Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d’excisionlocale, très courte duréeTARIFEXH(en euros)8 1 181,52 68,5114 1 610,61 65,9421 2 072,21 182,422 789,52538,9229 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3338 09C071 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 1 4 572,52 120,473339 09C072 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 2 10 1 295,37 236,313340 09C073 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 3 1 666,613341 09C074 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 4 2 243,533342 09C07J Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, en ambulatoire 572,523343 09C081 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 1 4 580,57 92,113344 09C082 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 2 12 1 317,41 205,043345 09C083 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 3 1 694,983346 09C084 Interventions sur la région anale et périanale, niveau 4 2 281,713347 09C08J Interventions sur la région anale et périanale, en ambulatoire 580,573348 09C091 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 1 5 987,12 101,433349 09C092 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 2 14 1 900,03 239,733350 09C093 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 3 2 451,003351 09C094 Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 4 3 322,683352 09C09J Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, en ambulatoire 493,573353 09C101 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 1 5 766,05 85,093354 09C102 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 2 17 2 024,76 75,203355 09C103 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 3 27 2 844,99 70,32TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3356 09C104 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 4 41 3 829,50 173,723357 09C10J Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, en ambulatoire 574,543358 09C111 Reconstructions des seins, niveau 1 3 16 2 290,76 568,63 254,883362 09C111 Reconstructions des seins, niveau 1 3 16 3 221,30 786,91 303,123359 09C112 Reconstructions des seins, niveau 2 4 21 3 806,37 1 515,61 335,003363 09C112 Reconstructions des seins, niveau 2 4 21 4 736,91 1 515,61 416,903360 09C113 Reconstructions des seins, niveau 3 4 922,483364 09C113 Reconstructions des seins, niveau 3 5 853,013361 09C114 Reconstructions des seins, niveau 4 6 537,753365 09C114 Reconstructions des seins, niveau 4 7 468,283514 09K02J Affections de la peau, des tissus sous-cutanés et des seins sans acte opératoire de la CMD 09, avecanesthésie, en ambulatoire3515 09M021 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 467,483516 09M022 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1 350,733517 09M023 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1 991,413518 09M024 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 2 694,923519 09M02T Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 244,003520 09M031 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 3 462,71 80,013521 09M032 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 15 1 453,47 76,62308,51TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3522 09M033 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 24 2 142,99 100,053523 09M034 Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 40 3 743,84 171,643524 09M03T Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 265,733525 09M041 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans,niveau 13526 09M042 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans,niveau 23527 09M043 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans,niveau 33528 09M044 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans,niveau 43529 09M04T Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, trèscourte durée3530 09M051 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans,niveau 13531 09M052 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans,niveau 23532 09M053 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans,niveau 33533 09M054 Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans,niveau 43534 09M05T Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, trèscourte duréeTARIFEXH(en euros)8 684,15 142,921 043,251 302,421 884,58242,189 975,09 88,9518 1 775,69 96,6726 2 550,82 128,6333 3 449,47 189,523535 09M061 Ulcères cutanés, niveau 1 4 17 1 334,00 181,64 115,123536 09M062 Ulcères cutanés, niveau 2 29 3 105,48 171,69311,0529 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3537 09M063 Ulcères cutanés, niveau 3 6 36 4 578,51 1 473,03 147,033538 09M064 Ulcères cutanés, niveau 4 47 6 195,83 246,523539 09M06T Ulcères cutanés, très courte durée 607,443540 09M071 Autres affections dermatologiques, niveau 1 3 524,07 81,793541 09M072 Autres affections dermatologiques, niveau 2 15 1 520,09 80,183542 09M073 Autres affections dermatologiques, niveau 3 24 2 241,66 174,933543 09M074 Autres affections dermatologiques, niveau 4 3 032,803544 09M07T Autres affections dermatologiques, très courte durée 277,963545 09M081 Affections dermatologiques sévères, niveau 1 16 786,47 71,463546 09M082 Affections dermatologiques sévères, niveau 2 26 1 501,15 72,223547 09M083 Affections dermatologiques sévères, niveau 3 33 2 006,65 111,703548 09M084 Affections dermatologiques sévères, niveau 4 2 826,703549 09M08T Affections dermatologiques sévères, très courte durée 191,643550 09M091 Affections non malignes des seins, niveau 1 6 573,34 88,653551 09M092 Affections non malignes des seins, niveau 2 12 1 278,61 71,313552 09M093 Affections non malignes des seins, niveau 3 22 1 991,76 196,113553 09M094 Affections non malignes des seins, niveau 4 2 452,423554 09M09T Affections non malignes des seins, très courte durée 362,32TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3555 09M101 Tumeurs malignes des seins, niveau 1 6 828,97 60,103556 09M102 Tumeurs malignes des seins, niveau 2 25 1 965,83 102,863557 09M103 Tumeurs malignes des seins, niveau 3 34 2 895,68 144,643558 09M104 Tumeurs malignes des seins, niveau 4 41 3 904,10 174,393559 09M111 Tumeurs de la peau, niveau 1 5 362,91 109,563560 09M112 Tumeurs de la peau, niveau 2 1 052,743561 09M113 Tumeurs de la peau, niveau 3 1 552,083562 09M114 Tumeurs de la peau, niveau 4 2 103,183563 09M12Z Explorations et surveillance des affections de la peau 626,363564 09M13Z Explorations et surveillance des affections des seins 2 9 811,71 304,67 164,303565 09M14Z Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections de la peau 5 611,33 151,493566 09M15Z Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections des seins 463,473567 09M10T Tumeurs malignes des seins, très courte durée 459,953568 09M11T Tumeurs de la peau, très courte durée 272,533569 09M14T Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections de la peau, très courte durée 162,603717 10C021 Interventions sur l’hypophyse, niveau 1 4 19 2 547,90 557,36 242,873718 10C022 Interventions sur l’hypophyse, niveau 2 4 357,783719 10C023 Interventions sur l’hypophyse, niveau 3 7 501,39TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)3720 10C024 Interventions sur l’hypophyse, niveau 4 15 018,41FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3721 10C031 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 1 3 15 2 085,82 579,40 227,673722 10C032 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 2 4 22 3 679,57 1 593,75 312,643723 10C033 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 3 7 442,333724 10C034 Interventions sur les glandes surrénales, niveau 4 8 482,233725 10C051 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 1 8 1 741,63 250,433726 10C052 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 2 11 2 556,07 415,263727 10C053 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 3 4 898,973728 10C054 Interventions sur les parathyroïdes, niveau 4 7 650,343729 10C071 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 1 6 910,73 254,753730 10C072 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 2 1 365,963731 10C073 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 3 2 617,993732 10C074 Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 4 4 088,333733 10C081 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 1 2 16 1 543,48 514,79 95,133734 10C082 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 2 23 2 209,39 174,063735 10C083 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 3 4 234,523736 10C084 Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 4 6 612,733737 10C08J Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, en ambulatoire 513,90TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3738 10C091 Gastroplasties pour obésité, niveau 1 8 1 781,32 131,913739 10C092 Gastroplasties pour obésité, niveau 2 14 2 609,87 255,473740 10C093 Gastroplasties pour obésité, niveau 3 21 4 398,17 381,083741 10C094 Gastroplasties pour obésité, niveau 4 6 868,263742 10C101 Autres interventions pour obésité, niveau 1 10 1 368,62 115,753743 10C102 Autres interventions pour obésité, niveau 2 14 1 985,90 114,453744 10C103 Autres interventions pour obésité, niveau 3 30 3 817,13 238,293745 10C104 Autres interventions pour obésité, niveau 4 5 935,823746 10C111 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 1 8 1 727,76 184,803747 10C112 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 2 12 2 481,16 385,413748 10C113 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 3 4 217,393749 10C114 Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 4 6 585,953750 10C121 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 1 8 1 446,97 128,903751 10C122 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 2 11 1 841,96 241,203752 10C123 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 3 18 3 530,30 361,923753 10C124 Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 4 5 512,983754 10C131 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 1 3 16 3 802,59 964,58 332,363755 10C132 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 2 4 19 4 824,70 1 022,11 330,69TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3756 10C133 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 3 6 34 9 785,05 4 960,35 537,783757 10C134 Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 4 15 279,523911 10M021 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 1 3 13 909,75 245,02 100,673912 10M022 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 2 4 18 1 430,79 521,03 98,153913 10M023 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 3 25 2 117,79 155,623914 10M024 Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 4 6 32 3 279,05 1 161,26 186,493915 10M02T Diabète, âge supérieur à 35 ans, très courte durée 174,693916 10M031 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 1 10 700,46 81,873917 10M032 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 2 16 1 191,69 138,583918 10M033 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 3 1 673,313919 10M034 Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 4 2 593,603920 10M03T Diabète, âge inférieur à 36 ans, très courte durée 158,493921 10M071 Autres troubles endocriniens, niveau 1 13 743,27 61,713922 10M072 Autres troubles endocriniens, niveau 2 22 1 298,68 65,653923 10M073 Autres troubles endocriniens, niveau 3 30 1 823,85 113,353924 10M074 Autres troubles endocriniens, niveau 4 2 826,463925 10M07T Autres troubles endocriniens, très courte durée 187,213926 10M081 Acidocétose et coma diabétique, niveau 1 16 811,25 72,78TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3927 10M082 Acidocétose et coma diabétique, niveau 2 4 22 1 248,07 436,82 72,753928 10M083 Acidocétose et coma diabétique, niveau 3 28 1 684,54 112,803929 10M084 Acidocétose et coma diabétique, niveau 4 2 556,763930 10M08T Acidocétose et coma diabétique, très courte durée 152,263931 10M091 Obésité, niveau 1 11 845,53 70,173932 10M092 Obésité, niveau 2 4 20 1 477,10 631,57 135,673933 10M093 Obésité, niveau 3 24 2 074,07 157,573934 10M094 Obésité, niveau 4 3 214,763935 10M09T Obésité, très courte durée 191,473936 10M101 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 1 218,213937 10M102 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 2 618,033938 10M103 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 3 913,483939 10M104 Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 4 1 407,763940 10M10T Maladies métaboliques congénitales sévères, très courte durée 99,103941 10M111 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 1 2 13 353,81 17,80 89,093942 10M112 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 2 16 618,18 71,163943 10M113 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 3 868,033944 10M114 Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 4 1 345,43TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3945 10M121 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 1 8 574,94 76,973946 10M122 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 2 4 19 1 421,60 846,66 135,063947 10M123 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 3 2 890,853948 10M124 Tumeurs des glandes endocrines, niveau 4 4 506,373949 10M12T Tumeurs des glandes endocrines, très courte durée 154,763950 10M13Z Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques 3 394,00 210,363951 10M14Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10 10 677,12 115,783952 10M151 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 517,303953 10M152 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1 005,423954 10M153 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1 682,133955 10M154 Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4 410,443956 10M15T Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 228,843957 10M161 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 8 510,76 63,883958 10M162 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 21 1 341,38 64,533959 10M163 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 5 29 1 865,60 524,23 64,053960 10M164 Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 8 45 2 890,07 1 024,46 119,903961 10M16T Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 217,713962 10M171 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 8 688,00 144,48TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)3963 10M172 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1 712,253964 10M173 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 2 401,863965 10M174 Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 3 701,503966 10M17T Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 282,56FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)3967 10M181 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 13 1 021,53 63,333968 10M182 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4 23 1 669,36 647,82 62,013969 10M183 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 6 34 2 351,43 682,07 80,173970 10M184 Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 6 50 3 634,15 1 282,72 135,053971 10M18T Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 221,363972 10M11T Autres maladies métaboliques congénitales, très courte durée 318,213973 10M14T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10, très courte durée 247,453974 10M191 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 3 28 1 315,27 365,35 87,413975 10M192 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 2 136,613976 10M193 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 2 338,393977 10M194 Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 2 381,183978 10M201 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1 698,683979 10M202 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 2 839,303980 10M203 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3 1 285,82TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)3981 10M204 Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 4 1 636,884112 11C021 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale,niveau 14113 11C022 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale,niveau 24114 11C023 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale,niveau 34115 11C024 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale,niveau 44116 11C031 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection nontumorale, niveau 14149 11C031 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection nontumorale, niveau 14117 11C032 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection nontumorale, niveau 24150 11C032 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection nontumorale, niveau 24118 11C033 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection nontumorale, niveau 34151 11C033 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection nontumorale, niveau 34119 11C034 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection nontumorale, niveau 44152 11C034 Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection nontumorale, niveau 4FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)4 22 4 063,71 747,89 118,906 34 5 490,40 1 426,69 142,328 47 7 638,13 2 147,73 125,7911 65 9 902,12 2 263,99 281,583 15 2 489,62 570,87 105,533 15 3 177,72 728,65 105,535 25 3 683,73 1 194,11 95,605 25 4 371,83 1 194,11 95,607 39 5 022,21 1 338,48 236,977 39 5 710,31 1 338,48 236,978 48 8 355,61 3 333,39 320,148 48 9 043,71 3 333,39 320,144120 11C041 Autres interventions sur la vessie à l’exception des interventions transurétrales, niveau 1 2 8 1 727,36 449,31 83,9429 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4121 11C042 Autres interventions sur la vessie à l’exception des interventions transurétrales, niveau 2 19 2 859,47 70,534122 11C043 Autres interventions sur la vessie à l’exception des interventions transurétrales, niveau 3 6 35 3 993,77 1 134,30 131,014123 11C044 Autres interventions sur la vessie à l’exception des interventions transurétrales, niveau 4 9 55 6 612,22 2 618,45 222,884124 11C04J Autres interventions sur la vessie à l’exception des interventions transurétrales, en ambulatoire 828,744125 11C051 Interventions transurétrales ou par voie transcutanée, niveau 1 2 7 1 072,03 134,00 100,574126 11C052 Interventions transurétrales ou par voie transcutanée, niveau 2 14 1 912,92 94,514127 11C053 Interventions transurétrales ou par voie transcutanée, niveau 3 22 2 911,94 76,854128 11C054 Interventions transurétrales ou par voie transcutanée, niveau 4 36 3 985,74 203,854129 11C05J Interventions transurétrales ou par voie transcutanée, en ambulatoire 804,034130 11C061 Interventions sur l’urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 491,214131 11C062 Interventions sur l’urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2 324,834132 11C063 Interventions sur l’urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3 394,474133 11C064 Interventions sur l’urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 5 554,704134 11C071 Interventions sur l’urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2 6 872,92 189,81 81,914135 11C072 Interventions sur l’urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 17 1 774,72 191,774136 11C073 Interventions sur l’urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 2 502,884137 11C074 Interventions sur l’urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 4 157,784138 11C07J Interventions sur l’urètre, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 493,30TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4139 11C081 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 1 22 964,24 69,664140 11C082 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 2 36 1 968,92 67,394141 11C083 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 3 7 49 2 845,08 876,16 107,314142 11C084 Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 4 4 634,224143 11C08T Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, très courte durée 465,484144 11C091 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 1 41 1 022,92 75,884145 11C092 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 2 54 2 023,87 75,484146 11C093 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 3 6 65 2 935,15 911,28 72,244147 11C094 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 4 11 90 4 741,12 1 805,97 98,284148 11C09J Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, en ambulatoire 1 022,924273 11K021 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 1 10 68 859,84 55,67 127,454274 11K022 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 2 8 74 1 623,35 763,52 100,984275 11K023 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 3 6 74 2 408,95 785,60 95,924276 11K024 Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 4 11 74 3 668,03 1 259,08 92,614277 11K02J Insuffisance rénale, avec dialyse, en ambulatoire 303,144278 11K03Z Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours 401,774279 11K04Z Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie :séjours de moins de 2 jours4280 11K05Z Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours 414,53223,84TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM4281 11K06Z Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire diagnostique sans anesthésie : séjoursde moins de 2 joursBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)4282 11K07Z Séjours de la CMD 11 comprenant la mise en place de certains accès vasculaires, en ambulatoire 516,944283 11K08J Lithotritie extracorporelle de l’appareil urinaire, en ambulatoire 434,23229,11FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4284 11M021 Lithiases urinaires, niveau 1 6 682,66 81,244285 11M022 Lithiases urinaires, niveau 2 10 1 127,31 66,294286 11M023 Lithiases urinaires, niveau 3 18 1 657,58 169,674287 11M024 Lithiases urinaires, niveau 4 2 208,294288 11M031 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2 7 551,95 179,39 141,874289 11M032 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1 154,674290 11M033 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1 697,824291 11M034 Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 2 261,914292 11M03T Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 193,174293 11M041 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2 9 609,12 214,08 61,254294 11M042 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 18 1 160,80 69,394295 11M043 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 24 1 577,99 71,834296 11M044 Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 28 1 863,52 123,694297 11M04T Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 180,964298 11M061 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 1 13 581,71 67,87TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4299 11M062 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 2 25 1 440,59 65,784300 11M063 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 3 35 2 123,61 63,854301 11M064 Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 4 46 2 821,51 114,834302 11M06T Insuffisance rénale, sans dialyse, très courte durée 337,134303 11M071 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 1 8 991,27 84,884304 11M072 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 2 22 2 398,97 66,434305 11M073 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 3 6 34 3 192,24 793,27 105,324306 11M074 Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 4 8 44 4 244,16 1 051,92 178,944307 11M07T Tumeurs des reins et des voies urinaires, très courte durée 230,714308 11M081 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2 6 813,31 244,39 233,224309 11M082 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2 060,784310 11M083 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3 203,934311 11M084 Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4 828,954312 11M08T Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 324,534313 11M101 Rétrécissement urétral, niveau 1 2 7 759,94 277,56 76,184314 11M102 Rétrécissement urétral, niveau 2 11 1 138,36 66,934315 11M103 Rétrécissement urétral, niveau 3 19 1 673,84 160,114316 11M104 Rétrécissement urétral, niveau 4 2 229,95TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)4317 11M10T Rétrécissement urétral, très courte durée 204,82FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4318 11M111 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 3 498,97 261,964319 11M112 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1 365,414320 11M113 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1 976,914321 11M114 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 2 979,604322 11M121 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 12 612,53 65,724323 11M122 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 18 1 006,68 73,904324 11M123 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 22 1 310,37 72,564325 11M124 Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 28 1 745,69 116,284326 11M151 Autres affections des reins et des voies urinaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 2 13 722,97 272,45 69,584327 11M152 Autres affections des reins et des voies urinaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4 21 1 279,65 556,68 111,174328 11M153 Autres affections des reins et des voies urinaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 26 1 835,52 128,274329 11M154 Autres affections des reins et des voies urinaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 3 071,154330 11M15T Autres affections des reins et des voies urinaires d’origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courtedurée4331 11M161 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l’exception de celles d’origine diabétique, âgesupérieur à 17 ans, niveau 14332 11M162 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l’exception de celles d’origine diabétique, âgesupérieur à 17 ans, niveau 24333 11M163 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l’exception de celles d’origine diabétique, âgesupérieur à 17 ans, niveau 3178,07TARIFEXH(en euros)2 6 634,32 185,43 77,7717 1 490,04 77,9926 2 191,58 90,7829 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM4334 11M164 Autres affections des reins et des voies urinaires, à l’exception de celles d’origine diabétique, âgesupérieur à 17 ans, niveau 44335 11M16T Autres affections des reins et des voies urinaires, à l’exception de celles d’origine diabétique, âgesupérieur à 17 ans, très courte duréeBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)4336 11M171 Surveillances de greffes de rein, niveau 1 425,304337 11M172 Surveillances de greffes de rein, niveau 2 1 571,794338 11M173 Surveillances de greffes de rein, niveau 3 2 275,744339 11M174 Surveillances de greffes de rein, niveau 4 3 429,97FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)6 34 2 917,82 726,24 158,414340 11M18Z Explorations et surveillance pour affections du rein et des voies urinaires 5 544,68 194,694341 11M19Z Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11 6 647,13 190,754342 11M02T Lithiases urinaires, très courte durée 306,734343 11M12T Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courtedurée4344 11M19T Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11, très courte durée 142,604345 11M201 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 811,414346 11M202 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 874,214347 11M203 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 896,464348 11M204 Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 1 119,014513 12C031 Interventions sur le pénis, niveau 1 2 13 1 391,93 416,21 78,734514 12C032 Interventions sur le pénis, niveau 2 24 2 287,03 72,92263,46220,3729 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4515 12C033 Interventions sur le pénis, niveau 3 5 29 2 651,63 364,60 168,534516 12C034 Interventions sur le pénis, niveau 4 3 439,964517 12C03J Interventions sur le pénis, en ambulatoire 559,514518 12C041 Prostatectomies transurétrales, niveau 1 2 11 1 496,39 149,94 90,784561 12C041 Prostatectomies transurétrales, niveau 1 1 824,614519 12C042 Prostatectomies transurétrales, niveau 2 16 2 014,62 94,894520 12C043 Prostatectomies transurétrales, niveau 3 23 2 804,20 84,414521 12C044 Prostatectomies transurétrales, niveau 4 35 3 817,36 199,444522 12C051 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 1 10 1 024,72 65,924523 12C052 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 2 15 1 471,16 173,084524 12C053 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 3 1 790,104525 12C054 Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 4 2 786,104526 12C061 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 4 587,57 274,614527 12C062 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1 022,214528 12C063 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1 269,454529 12C064 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 1 928,314530 12C06J Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 587,574531 12C071 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 12 667,66 88,99TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4532 12C072 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 19 1 398,50 67,414533 12C073 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 24 1 735,53 133,774534 12C074 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2 631,844535 12C07J Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 667,664536 12C081 Circoncision, niveau 1 11 356,50 128,824537 12C082 Circoncision, niveau 2 14 742,52 95,204538 12C083 Circoncision, niveau 3 922,104539 12C084 Circoncision, niveau 4 1 400,714540 12C08J Circoncision, en ambulatoire 356,504541 12C091 Autres interventions pour tumeurs malignes de l’appareil génital masculin, niveau 1 8 767,04 102,454542 12C092 Autres interventions pour tumeurs malignes de l’appareil génital masculin, niveau 2 16 1 885,10 214,694543 12C093 Autres interventions pour tumeurs malignes de l’appareil génital masculin, niveau 3 4 343,804544 12C094 Autres interventions pour tumeurs malignes de l’appareil génital masculin, niveau 4 5 995,484545 12C101 Autres interventions pour affections non malignes de l’appareil génital masculin, niveau 1 12 812,17 73,034546 12C102 Autres interventions pour affections non malignes de l’appareil génital masculin, niveau 2 16 1 123,74 67,954547 12C103 Autres interventions pour affections non malignes de l’appareil génital masculin, niveau 3 20 1 395,52 130,834548 12C104 Autres interventions pour affections non malignes de l’appareil génital masculin, niveau 4 2 119,834549 12C111 Interventions pelviennes majeures chez l’homme pour tumeurs malignes, niveau 1 4 20 3 490,31 645,30 99,14TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4550 12C112 Interventions pelviennes majeures chez l’homme pour tumeurs malignes, niveau 2 5 25 4 101,87 611,56 84,664551 12C113 Interventions pelviennes majeures chez l’homme pour tumeurs malignes, niveau 3 6 33 4 779,09 677,22 269,944552 12C114 Interventions pelviennes majeures chez l’homme pour tumeurs malignes, niveau 4 40 6 728,59 309,184553 12C121 Interventions pelviennes majeures chez l’homme pour affections non malignes, niveau 1 4 21 2 529,26 517,90 108,784554 12C122 Interventions pelviennes majeures chez l’homme pour affections non malignes, niveau 2 5 26 3 072,94 543,68 169,564555 12C123 Interventions pelviennes majeures chez l’homme pour affections non malignes, niveau 3 32 4 090,29 237,044556 12C124 Interventions pelviennes majeures chez l’homme pour affections non malignes, niveau 4 7 40 6 213,89 2 123,60 284,754557 12C131 Stérilisation et vasoplastie, niveau 1 250,934558 12C132 Stérilisation et vasoplastie, niveau 2 373,544559 12C133 Stérilisation et vasoplastie, niveau 3 463,894560 12C134 Stérilisation et vasoplastie, niveau 4 704,664562 12C04J Prostatectomies transurétrales, en ambulatoire 1 824,614757 12K02Z Endoscopies génito-urinaires et anesthésie : séjours de la CMD 12 et de moins de deux jours 392,474758 12K03Z Séjours de la CMD 12 comprenant une endoscopie génito-urinaire sans anesthésie : séjours de moins dedeux jours4759 12K06J Séjours comprenant une biopsie prostatique, en ambulatoire 278,104760 12M031 Tumeurs malignes de l’appareil génital masculin, niveau 1 6 671,99 91,434761 12M032 Tumeurs malignes de l’appareil génital masculin, niveau 2 19 1 859,84 125,854762 12M033 Tumeurs malignes de l’appareil génital masculin, niveau 3 26 2 740,70 191,05195,89TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)4763 12M034 Tumeurs malignes de l’appareil génital masculin, niveau 4 3 468,374764 12M03T Tumeurs malignes de l’appareil génital masculin, très courte durée 311,86FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4765 12M041 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 1 6 666,86 91,984766 12M042 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 2 12 1 218,73 96,334767 12M043 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 3 18 1 796,69 182,174768 12M044 Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 4 2 276,734769 12M051 Autres affections de l’appareil génital masculin, niveau 1 4 673,90 103,214770 12M052 Autres affections de l’appareil génital masculin, niveau 2 11 1 396,37 224,424771 12M053 Autres affections de l’appareil génital masculin, niveau 3 2 066,194772 12M054 Autres affections de l’appareil génital masculin, niveau 4 2 634,594773 12M061 Prostatites aiguës et orchites, niveau 1 8 809,19 143,664774 12M062 Prostatites aiguës et orchites, niveau 2 12 1 665,42 120,194775 12M063 Prostatites aiguës et orchites, niveau 3 16 2 455,76 81,524776 12M064 Prostatites aiguës et orchites, niveau 4 24 3 107,74 234,944777 12M06T Prostatites aiguës et orchites, très courte durée 228,984778 12M071 Autres infections et inflammations de l’appareil génital masculin, niveau 1 4 515,55 74,934779 12M072 Autres infections et inflammations de l’appareil génital masculin, niveau 2 11 1 061,20 71,894780 12M073 Autres infections et inflammations de l’appareil génital masculin, niveau 3 18 1 564,47 161,34TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)4781 12M074 Autres infections et inflammations de l’appareil génital masculin, niveau 4 1 980,234782 12M07T Autres infections et inflammations de l’appareil génital masculin, très courte durée 284,57FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4783 12M08Z Explorations et surveillance des affections de l’appareil génital masculin 5 455,54 153,564784 12M09Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 12 521,704785 12M04T Hypertrophie prostatique bénigne, très courte durée 304,404786 12M05T Autres affections de l’appareil génital masculin, très courte durée 474,034922 13C031 Hystérectomies, niveau 1 3 13 2 001,20 386,87 114,504923 13C032 Hystérectomies, niveau 2 17 2 758,33 86,304924 13C033 Hystérectomies, niveau 3 23 3 276,15 145,514925 13C034 Hystérectomies, niveau 4 6 34 4 876,72 1 600,57 261,464926 13C041 Interventions réparatrices sur l’appareil génital féminin, niveau 1 9 1 822,50 87,054927 13C042 Interventions réparatrices sur l’appareil génital féminin, niveau 2 13 2 176,96 86,774928 13C043 Interventions réparatrices sur l’appareil génital féminin, niveau 3 17 2 693,87 77,334929 13C044 Interventions réparatrices sur l’appareil génital féminin, niveau 4 35 4 085,81 218,524930 13C051 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 1 2 10 1 544,47 453,46 76,744931 13C052 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 2 26 2 912,39 66,734932 13C053 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 3 7 40 3 846,67 934,28 178,204933 13C054 Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 4 6 097,58TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4934 13C061 Interruptions tubaires, niveau 1 2 7 1 297,11 437,08 132,874935 13C062 Interruptions tubaires, niveau 2 14 2 227,22 283,574936 13C063 Interruptions tubaires, niveau 3 2 693,554937 13C064 Interruptions tubaires, niveau 4 4 260,794938 13C06J Interruptions tubaires, en ambulatoire 422,954939 13C071 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptionstubaires, niveau 14940 13C072 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptionstubaires, niveau 24941 13C073 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptionstubaires, niveau 34942 13C074 Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptionstubaires, niveau 44943 13C07J Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptionstubaires, en ambulatoireTARIFEXH(en euros)2 7 1 194,79 168,73 88,6616 2 088,90 72,6222 2 524,64 209,5829 3 998,08 251,144944 13C081 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 1 16 438,36 84,144945 13C082 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 2 22 992,91 67,584946 13C083 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 3 25 1 195,63 88,114947 13C084 Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 4 1 894,964948 13C08J Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, en ambulatoire 438,364949 13C091 Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 1 5 907,00 81,86857,3329 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4950 13C092 Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 2 13 1 561,86 220,494951 13C093 Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 3 1 883,704952 13C094 Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 4 3 303,944953 13C09T Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, très courte durée 658,914954 13C101 Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 1 5 843,37 287,144955 13C102 Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 2 1 448,274956 13C103 Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 3 1 751,514957 13C104 Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 4 2 770,634958 13C10T Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, très courte durée 653,624959 13C111 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 1 4 367,24 166,224960 13C112 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 2 944,904961 13C113 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 3 1 142,744962 13C114 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 4 1 807,644963 13C11J Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, en ambulatoire 367,244964 13C121 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 1 5 370,20 104,054965 13C122 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 2 10 920,83 163,884966 13C123 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 3 1 113,644967 13C124 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 4 1 761,60TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)4968 13C12J Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire 370,204987 13C12J Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire 899,01FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4969 13C131 Autres interventions sur l’appareil génital féminin, niveau 1 21 1 310,18 78,574970 13C132 Autres interventions sur l’appareil génital féminin, niveau 2 33 2 257,20 77,894971 13C133 Autres interventions sur l’appareil génital féminin, niveau 3 7 39 2 724,48 467,29 129,834972 13C134 Autres interventions sur l’appareil génital féminin, niveau 4 4 299,854973 13C13T Autres interventions sur l’appareil génital féminin, très courte durée 671,344974 13C141 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 1 4 18 3 218,41 565,18 100,564975 13C142 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 2 5 29 4 324,58 1 106,17 114,224976 13C143 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 3 5 41 5 695,31 1 370,73 143,224977 13C144 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 4 6 50 6 984,28 1 288,97 257,774978 13C151 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes,niveau 14979 13C152 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes,niveau 24980 13C153 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes,niveau 34981 13C154 Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes,niveau 44982 13C16J Prélèvements d’ovocytes, en ambulatoire 347,40TARIFEXH(en euros)3 15 2 205,78 506,44 130,334 20 2 950,93 745,15 116,985 27 3 769,76 818,83 157,9337 5 349,01 265,684983 13C171 Cervicocystopexie, niveau 1 4 1 418,17 86,1929 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)4984 13C172 Cervicocystopexie, niveau 2 10 1 935,23 359,014985 13C173 Cervicocystopexie, niveau 3 2 223,444986 13C174 Cervicocystopexie, niveau 4 3 386,914988 13C04J Interventions réparatrices sur l’appareil génital féminin, en ambulatoire 1 822,505205 13K02Z Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours 525,055206 13K03Z Séjours de la CMD 13 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie :séjours de moins de 2 jours5207 13K04Z Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours 399,795208 13K05Z Endoscopies génito-urinaires diagnostiques sans anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2jours5209 13K06J Affections de l’appareil génital féminin sans acte opératoire de la CMD 13, avec anesthésie, enambulatoire5210 13M031 Tumeurs malignes de l’appareil génital féminin, niveau 1 6 812,24 80,065211 13M032 Tumeurs malignes de l’appareil génital féminin, niveau 2 21 2 015,91 122,395212 13M033 Tumeurs malignes de l’appareil génital féminin, niveau 3 6 33 3 481,64 1 465,73 194,565213 13M034 Tumeurs malignes de l’appareil génital féminin, niveau 4 5 181,185214 13M03T Tumeurs malignes de l’appareil génital féminin, très courte durée 253,505215 13M041 Autres affections de l’appareil génital féminin, niveau 1 5 735,19 73,485216 13M042 Autres affections de l’appareil génital féminin, niveau 2 13 1 323,00 189,615217 13M043 Autres affections de l’appareil génital féminin, niveau 3 2 322,76340,64187,39286,17TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)5218 13M044 Autres affections de l’appareil génital féminin, niveau 4 3 449,055219 13M04T Autres affections de l’appareil génital féminin, très courte durée 265,53FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)5220 13M051 Infections de l’utérus et de ses annexes, niveau 1 2 7 594,41 200,90 150,425221 13M052 Infections de l’utérus et de ses annexes, niveau 2 1 577,695222 13M053 Infections de l’utérus et de ses annexes, niveau 3 2 760,525223 13M054 Infections de l’utérus et de ses annexes, niveau 4 4 113,015224 13M061 Autres infections de l’appareil génital féminin, niveau 1 7 523,54 127,845225 13M062 Autres infections de l’appareil génital féminin, niveau 2 1 222,585226 13M063 Autres infections de l’appareil génital féminin, niveau 3 1 900,545227 13M064 Autres infections de l’appareil génital féminin, niveau 4 3 105,675228 13M071 Autres tumeurs de l’appareil génital féminin, niveau 1 5 766,65 181,175229 13M072 Autres tumeurs de l’appareil génital féminin, niveau 2 12 2 034,84 301,755230 13M073 Autres tumeurs de l’appareil génital féminin, niveau 3 3 560,425231 13M074 Autres tumeurs de l’appareil génital féminin, niveau 4 5 304,815232 13M081 Assistance médicale à la procréation, niveau 1 197,415233 13M082 Assistance médicale à la procréation, niveau 2 523,945234 13M083 Assistance médicale à la procréation, niveau 3 916,735235 13M084 Assistance médicale à la procréation, niveau 4 1 365,89TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)5236 13M09Z Explorations et surveillance gynécologiques 2 9 964,41 362,14 186,275237 13M10Z Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 13 4 295,78 134,885238 13M06T Autres infections de l’appareil génital féminin, très courte durée 194,665310 14C04T Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale, très courte durée 429,375311 14C04Z Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale 10 1 534,28 273,055312 14C05J Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie, en ambulatoire 223,505313 14C05Z Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie 3 422,31 212,925314 14C03A Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, sans complication significative 3 16 2 118,69 588,52 85,485315 14C03B Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications 18 2 289,65 238,205316 14C03C Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures 2 778,175317 14C03D Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères 3 431,755318 14C06A Césariennes avec naissance d’un mort-né, sans complication significative 2 11 1 350,00 409,21 212,085319 14C06B Césariennes avec naissance d’un mort-né, avec autres complications 2 196,525320 14C06C Césariennes avec naissance d’un mort-né, avec complications majeures 2 314,905321 14C06D Césariennes avec naissance d’un mort-né, avec complications sévères 3 220,725322 14C07A Césariennes pour grossesse multiple, sans complication significative 3 17 2 537,64 704,90 170,395323 14C07B Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications 4 21 3 219,21 681,57 285,645324 14C07C Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures 5 25 4 490,78 1 271,57 324,23TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)5325 14C07D Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères 4 863,40FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)5326 14C08A Césariennes pour grossesse unique, sans complication significative 3 15 1 768,82 491,34 102,845327 14C08B Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications 24 2 893,93 74,335328 14C08C Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures 25 2 969,30 74,165329 14C08D Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères 31 3 414,24 206,255330 14C09A Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, sans complication significative 2 6 1 551,04 581,64 83,555331 14C09B Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, avec complications 14 2 219,42 291,465332 14C10T Affections de l’ante partum avec intervention chirurgicale, très courte durée 229,035333 14C10Z Affections de l’ante partum avec intervention chirurgicale 10 971,91 179,215460 14M02T Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, très courte durée 188,355469 14Z04T Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie, très courte durée 289,765470 14Z04Z Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie 7 797,32 209,005472 14Z06T Menaces d’avortement, très courte durée 182,415473 14Z06Z Menaces d’avortement 11 865,68 143,085475 14M02A Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, sans complication significative 14 787,94 67,915476 14M02B Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, avec complications 4 19 1 127,49 339,55 111,275477 14M03A Affections de l’ante partum sans intervention chirurgicale, sans complication significative 13 574,79 69,895478 14M03B Affections de l’ante partum sans intervention chirurgicale, avec autres complications 21 1 134,80 69,77TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)5479 14M03C Affections de l’ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications majeures 29 1 692,99 73,285480 14M03D Affections de l’ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications sévères 35 2 132,70 112,405481 14M03T Affections de l’ante partum sans intervention chirurgicale, très courte durée 196,105482 14Z09Z Accouchements hors de l’établissement 2 10 1 323,83 496,44 228,935483 14Z10A Accouchements par voie basse avec naissance d’un mort-né, sans complication significative 8 1 070,95 230,665484 14Z10B Accouchements voie basse avec naissance d’un mort-né, avec complications 1 358,595485 14Z10T Accouchements par voie basse avec naissance d’un mort-né, très courte durée 352,105486 14Z11A Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, sans complication significative 3 26 2 198,75 610,76 73,415487 14Z11B Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications 5 29 2 418,98 220,23 156,235488 14Z12A Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, sans complication significative 3 14 1 817,40 504,83 97,635489 14Z12B Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications 4 19 2 305,53 488,13 216,415490 14Z13A Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, sans complication significative 15 1 491,83 72,965491 14Z13B Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications 17 1 670,62 67,225492 14Z13C Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures 19 1 805,05 67,625493 14Z13D Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères 23 2 075,54 162,375494 14Z13T Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, très courte durée 908,475495 14Z14A Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, sans complication significative 14 1 283,17 76,515496 14Z14B Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications 16 1 436,19 85,01TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)5497 14Z14C Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures 18 1 618,66 80,855498 14Z14D Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères 21 1 861,21 159,425499 14Z14T Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, très courte durée 678,335500 14Z15Z Grossesses ectopiques sans intervention chirurgicale 5 1 215,15 431,575501 14Z16T Faux travail et menaces d’accouchements prématurés, très courte durée 149,505502 14Z16Z Faux travail et menaces d’accouchements prématurés 4 633,05 182,575837 15C02A Interventions majeures sur l’appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 8 452,195838 15C03A Interventions majeures sur l’appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complicationsignificative5839 15C04A Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative 3 13 3 109,01 863,61 444,405840 15C05A Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, sans complication significative 4 716,575841 15C06A Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, sans complication significative 5 293,825900 15M02Z Transferts précoces de nouveau-nés vers un autre établissement MCO 292,015901 15M03E Décès précoces de nouveau-nés 803,205902 15M04E Décès tardifs de nouveau-nés 573,845903 15M05A Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sansproblème significatif5904 15M05B Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec autreproblème significatif5905 15M05C Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avecproblème sévère11 266,48TARIFEXH(en euros)25 695,26 63,6927 822,63 75,1228 929,57 68,7629 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM5906 15M05D Nouveau-nés de 3 300 g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avecproblème majeur5907 15M06A Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), sansproblème significatif5908 15M06B Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec autreproblème significatif5909 15M06C Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avecproblème sévère5910 15M06D Nouveau-nés de 2 400 g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avecproblème majeur5911 15M07A Nouveau-nés de 2 200 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), sansproblème significatif5912 15M07B Nouveau-nés de 2 200 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), avec autreproblème significatif5913 15M07C Nouveau-nés de 2 200 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), avecproblème majeur ou sévère5914 15M08A Nouveau-nés de 2000 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), sansproblème significatif5915 15M08B Nouveau-nés de 2000 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), avec autreproblème significatif5916 15M08C Nouveau-nés de 2000 g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), avecproblème majeur ou sévère5917 15M09A Nouveau-nés de 1800 g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), sansproblème significatif5918 15M09B Nouveau-nés de 1800 g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), avec autreproblème significatif5919 15M09C Nouveau-nés de 1800 g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), avecproblème majeur ou sévèreBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)33 1 273,37 71,2716 722,39 67,1019 927,05 66,2723 1 192,11 93,781 812,443 17 949,17 263,66 69,814 22 1 298,21 349,04 108,682 167,604 25 1 165,29 254,91 71,426 31 1 593,80 428,51 95,132 498,155 34 1 115,39 200,77 68,367 40 1 525,55 410,16 69,792 116,3129 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHM5920 15M10A Nouveau-nés de 1700 g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), sansproblème significatif5921 15M10B Nouveau-nés de 1700 g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), avec autreproblème significatif5922 15M10C Nouveau-nés de 1700 g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), avecproblème majeur ou sévère5923 15M11A Nouveau-nés de 1 500 g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), sansproblème significatif5924 15M11B Nouveau-nés de 1 500 g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), avec autreproblème significatif5925 15M11C Nouveau-nés de 1 500 g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), avecproblème majeur ou sévère5926 15M12A Nouveau-nés de 1 300 g et âge gestationnel de 32 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 8), sansproblème significatif5927 15M12B Nouveau-nés de 1 300 g et âge gestationnel de 32 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 8), avecproblème significatif5928 15M13A Nouveau-nés de 1 100 g et âge gestationnel de 30 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 9), sansproblème significatif5929 15M13B Nouveau-nés de 1 100 g et âge gestationnel de 30 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 9), avecproblème significatif5930 15M14A Nouveau-nés de 800 g et âge gestationnel de 28SA et assimilés (groupe nouveau-nés 10), sans problèmesignificatif5931 15M14B Nouveau-nés de 800 g et âge gestationnel de 28SA et assimilés (groupe nouveau-nés 10), avec problèmesignificatifBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)5932 15C02B Interventions majeures sur l’appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 14 351,335933 15C03B Interventions majeures sur l’appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 16 280,68FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)TARIFEXH(en euros)7 51 1 065,25 141,31 60,319 52 1 364,37 299,12 60,311 497,748 60 1 407,56 164,95 60,3011 64 1 826,83 419,27 60,302 078,0011 100 2 714,42 235,55 64,8218 106 3 103,36 388,94 60,303 478,124 824,541 948,229 022,8829 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)5934 15C04B Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications 18 086,885935 15C05B Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, avec complications 7 673,835936 15C06B Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, avec complications 6 549,73FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6104 16C021 Interventions sur la rate, niveau 1 3 16 1 886,56 524,05 141,446105 16C022 Interventions sur la rate, niveau 2 4 22 2 984,16 1 097,59 124,846106 16C023 Interventions sur la rate, niveau 3 7 37 4 856,74 1 872,58 241,636107 16C024 Interventions sur la rate, niveau 4 10 685,686108 16C031 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 1 2 6 898,62 112,33 116,306109 16C032 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 2 18 2 294,20 137,406110 16C033 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 3 6 35 4 629,86 2 335,66 245,686111 16C034 Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 4 9 603,356112 16C03J Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, en ambulatoire 673,966159 16M061 Affections de la rate, niveau 1 14 1 046,52 138,806160 16M062 Affections de la rate, niveau 2 1 445,646161 16M063 Affections de la rate, niveau 3 1 644,546162 16M064 Affections de la rate, niveau 4 2 887,776163 16M06T Affections de la rate, très courte durée 208,556164 16M071 Donneurs de moelle, niveau 1 809,61TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)6165 16M072 Donneurs de moelle, niveau 2 1 606,786166 16M073 Donneurs de moelle, niveau 3 2 472,226167 16M074 Donneurs de moelle, niveau 4 3 072,556168 16M081 Déficits immunitaires, niveau 1 554,236169 16M082 Déficits immunitaires, niveau 2 1 134,066170 16M083 Déficits immunitaires, niveau 3 1 880,296171 16M084 Déficits immunitaires, niveau 4 2 693,52FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6172 16M091 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 1 10 800,00 77,616173 16M092 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 2 19 1 498,50 89,766174 16M093 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 3 28 2 312,33 153,036175 16M094 Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 4 3 347,556176 16M09T Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, très courte durée 229,716177 16M101 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 12 1 119,86 99,706178 16M102 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 22 2 115,42 103,616179 16M103 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 33 3 264,13 122,736180 16M104 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 45 4 733,05 194,026181 16M10T Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 237,276182 16M111 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 8 1 093,75 77,82TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6183 16M112 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 19 1 949,91 103,186184 16M113 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 30 3 085,02 127,056185 16M114 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7 41 4 483,54 1 398,52 200,686186 16M11T Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 356,896187 16M121 Purpuras, niveau 1 9 744,14 129,506188 16M122 Purpuras, niveau 2 16 1 833,94 109,126189 16M123 Purpuras, niveau 3 5 25 2 816,13 982,19 206,456190 16M124 Purpuras, niveau 4 5 065,106191 16M12T Purpuras, très courte durée 200,586192 16M131 Autres troubles de la coagulation, niveau 1 4 589,97 80,356193 16M132 Autres troubles de la coagulation, niveau 2 20 1 877,64 91,886194 16M133 Autres troubles de la coagulation, niveau 3 6 31 2 886,24 1 008,60 169,646195 16M134 Autres troubles de la coagulation, niveau 4 4 191,136196 16M13T Autres troubles de la coagulation, très courte durée 228,186197 16M14Z Explorations et surveillance pour affections du sang et des organes hématopoïétiques 466,246198 16M15Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16 7 1 184,46 286,926199 16M161 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 1 770,136200 16M162 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3 272,94TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)6201 16M163 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 5 316,006202 16M164 Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 7 615,176203 16M16T Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 486,856204 16M171 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 1 026,766205 16M172 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1 831,306206 16M173 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3 444,976207 16M174 Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 4 934,936208 16M17T Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 394,396209 16M15T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16, très courte durée 470,016210 16M181 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 272,896211 16M182 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 473,196212 16M183 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 816,576213 16M184 Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 1 941,63FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6309 17C021 Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 1 2 10 1 606,86 494,49 121,466310 17C022 Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 2 19 3 136,79 103,326311 17C023 Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 3 7 43 5 617,46 2 480,68 244,086312 17C024 Interventions majeures au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 4 6 49 8 744,14 3 126,68 331,036313 17C031 Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 1 2 6 1 052,20 305,07 102,56TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6314 17C032 Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 2 19 2 658,06 92,926315 17C033 Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 3 8 47 5 347,56 2 689,50 207,926316 17C034 Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, niveau 4 8 200,496317 17C03J Autres interventions au cours de lymphomes ou de leucémies, en ambulatoire 442,066318 17C041 Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus,niveau 16319 17C042 Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus,niveau 26320 17C043 Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus,niveau 36321 17C044 Interventions majeures pour affections myéloprolifératives ou tumeurs de siège imprécis ou diffus,niveau 46322 17C051 Autres interventions au cours d’affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus,niveau 16323 17C052 Autres interventions au cours d’affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus,niveau 26324 17C053 Autres interventions au cours d’affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus,niveau 36325 17C054 Autres interventions au cours d’affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus,niveau 46326 17C05J Autres interventions au cours d’affections myéloprolifératives ou de tumeurs de siège imprécis ou diffus,en ambulatoireTARIFEXH(en euros)3 14 2 318,53 575,59 154,525 26 4 172,76 1 854,22 189,838 44 7 589,62 3 416,86 318,799 54 11 812,65 4 223,02 403,232 7 1 471,26 483,09 74,2321 2 510,52 215,796470 17K041 Autres irradiations, niveau 1 3 13 1 295,93 347,79 72,446523 17K041 Autres irradiations, niveau 1 5 702,014 709,137 334,47505,0829 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6524 17K041 Autres irradiations, niveau 1 3 13 3 031,71 813,61 169,466525 17K041 Autres irradiations, niveau 1 3 13 2 705,00 725,93 151,206471 17K042 Autres irradiations, niveau 2 4 35 2 890,72 1 594,79 89,646472 17K043 Autres irradiations, niveau 3 38 3 547,53 73,436473 17K044 Autres irradiations, niveau 4 8 62 5 309,88 1 762,35 158,226474 17K051 Curiethérapies de la prostate, niveau 1 4 054,836475 17K052 Curiethérapies de la prostate, niveau 2 5 104,856476 17K053 Curiethérapies de la prostate, niveau 3 6 421,406477 17K054 Curiethérapies de la prostate, niveau 4 9 978,866478 17K061 Autres curiethérapies et irradiations internes, niveau 1 2 7 858,18 224,50 215,276479 17K062 Autres curiethérapies et irradiations internes, niveau 2 1 917,626480 17K063 Autres curiethérapies et irradiations internes, niveau 3 2 355,086481 17K064 Autres curiethérapies et irradiations internes, niveau 4 3 523,176482 17K07J Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis sans acte opératoire, avec anesthésie, enambulatoire6483 17M051 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 1 1 101,026484 17M052 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 2 3 038,716485 17M053 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 3 7 113,926486 17M054 Chimiothérapie pour leucémie aiguë, niveau 4 10 100,34337,24TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6487 17M061 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 1 11 1 424,10 85,336488 17M062 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 2 17 2 277,40 62,676489 17M063 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 3 32 3 212,36 99,226490 17M064 Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 4 41 4 103,31 182,136491 17M06T Chimiothérapie pour autre tumeur, très courte durée 574,986492 17M071 Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 1 8 1 086,32 70,446493 17M072 Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 2 22 2 072,50 140,476494 17M073 Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 3 30 3 200,72 198,546495 17M074 Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 4 4 490,456496 17M07T Autres affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus, très courte durée 455,286497 17M081 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 2 10 1 295,26 356,76 233,506498 17M082 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 8 47 10 014,45 8 719,19 212,446499 17M083 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 12 74 14 616,18 4 601,73 243,726500 17M084 Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 15 92 15 980,66 1 364,48 323,436501 17M08T Leucémies aiguës, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 581,746502 17M091 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 7 1 113,45 154,166503 17M092 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 26 4 456,36 136,336504 17M093 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 5 50 7 834,23 3 377,87 289,35TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)6505 17M094 Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 10 194,566506 17M09T Leucémies aiguës, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 319,19FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6507 17M111 Autres leucémies, niveau 1 2 9 818,28 274,88 92,196508 17M112 Autres leucémies, niveau 2 5 27 2 505,28 1 687,00 170,256509 17M113 Autres leucémies, niveau 3 3 608,076510 17M114 Autres leucémies, niveau 4 5 542,056511 17M11T Autres leucémies, très courte durée 268,526512 17M121 Lymphomes et autres affections malignes hématopoïétiques, niveau 1 7 897,76 94,106513 17M122 Lymphomes et autres affections malignes hématopoïétiques, niveau 2 26 3 113,87 70,136514 17M123 Lymphomes et autres affections malignes hématopoïétiques, niveau 3 7 43 4 290,76 1 176,90 123,536515 17M124 Lymphomes et autres affections malignes hématopoïétiques, niveau 4 10 57 6 055,11 1 764,35 195,216516 17M12T Lymphomes et autres affections malignes hématopoïétiques, très courte durée 213,096517 17M131 Polyglobulies, niveau 1 2 10 763,74 265,66 119,336518 17M132 Polyglobulies, niveau 2 24 2 454,70 183,196519 17M133 Polyglobulies, niveau 3 3 810,996520 17M134 Polyglobulies, niveau 4 7 896,476521 17M13T Polyglobulies, très courte durée 232,426522 17M14Z Explorations et surveillance pour affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus 402,64TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6702 18C021 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1 2 9 1 070,71 399,91 64,596703 18C022 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2 29 2 607,77 62,336704 18C023 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3 5 52 4 111,86 1 504,09 62,336705 18C024 Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4 10 96 6 690,42 2 578,55 129,426706 18C02J Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, en ambulatoire 270,896763 18M021 Maladies virales et fièvres d’étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 1 3 331,78 175,256764 18M022 Maladies virales et fièvres d’étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 2 1 106,086765 18M023 Maladies virales et fièvres d’étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 3 1 758,206766 18M024 Maladies virales et fièvres d’étiologie indéterminée, âge inférieur 18 ans, niveau 4 2 696,556767 18M031 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 12 673,78 74,316768 18M032 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4 19 1 193,95 520,17 117,826769 18M033 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 1 984,076770 18M034 Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2 543,786771 18M03T Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 175,976772 18M041 Fièvres d’étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 8 659,46 67,886773 18M042 Fièvres d’étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 16 1 249,63 62,706774 18M043 Fièvres d’étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 25 1 813,37 133,356775 18M044 Fièvres d’étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2 951,18TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)6776 18M04T Fièvres d’étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 201,836777 18M061 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 1 027,436778 18M062 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 2 918,766779 18M063 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 3 575,626780 18M064 Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 5 483,92FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6781 18M071 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 16 1 261,88 76,176782 18M072 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 4 30 2 331,58 1 069,70 75,226783 18M073 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 7 43 3 319,44 987,86 98,806784 18M074 Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 7 64 5 384,45 2 065,00 155,876785 18M07T Septicémies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 190,096786 18M091 Paludisme, niveau 1 577,126787 18M092 Paludisme, niveau 2 1 325,176788 18M093 Paludisme, niveau 3 2 194,096789 18M094 Paludisme, niveau 4 4 509,346790 18M101 Maladies infectieuses sévères, niveau 1 2 9 684,67 261,20 132,176791 18M102 Maladies infectieuses sévères, niveau 2 1 632,156792 18M103 Maladies infectieuses sévères, niveau 3 2 031,896793 18M104 Maladies infectieuses sévères, niveau 4 2 982,49TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)6794 18M10T Maladies infectieuses sévères, très courte durée 162,27FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)6795 18M111 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1 9 934,51 105,766796 18M112 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2 19 1 992,07 150,396797 18M113 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3 29 3 495,99 199,746798 18M114 Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4 40 5 693,13 263,626799 18M12Z Explorations et surveillance pour maladies infectieuses ou parasitaires 545,246800 18M13E Affections de la CMD 18 avec décès : séjours de moins de 2 jours 518,626801 18M14T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18, très courte durée 368,946802 18M14Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18 860,416803 18M09T Paludisme, très courte durée 196,286804 18M11T Autres maladies infectieuses ou parasitaires, très courte durée 291,416805 18M151 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 738,576806 18M152 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 896,116807 18M153 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 1 118,016808 18M154 Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 1 298,787001 19C021 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 1 4 711,78 270,857002 19C022 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 2 3 695,167003 19C023 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 3 5 378,30TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)7004 19C024 Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 4 7 443,05FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7064 19M021 Troubles aigus de l’adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 1 3 21 987,82 260,06 74,117065 19M022 Troubles aigus de l’adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 2 4 25 1 288,91 301,09 73,657066 19M023 Troubles aigus de l’adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 3 30 1 660,72 72,947067 19M024 Troubles aigus de l’adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 4 6 35 2 025,38 364,65 107,587068 19M02T Troubles aigus de l’adaptation et du fonctionnement psychosocial, très courte durée 207,647069 19M061 Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 3 22 1 055,77 308,42 73,227070 19M062 Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 5 29 1 587,79 532,02 69,317071 19M063 Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 6 34 1 934,33 346,54 78,117072 19M064 Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 7 41 2 481,14 546,81 112,407073 19M06T Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 130,517074 19M071 Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 12 566,54 74,197075 19M072 Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 5 25 1 530,98 964,44 110,947076 19M073 Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 5 29 2 034,81 503,83 129,647077 19M074 Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 2 924,087078 19M07T Troubles mentaux d’origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 119,757079 19M101 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 1 15 732,69 71,277080 19M102 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 2 4 22 1 231,60 498,91 101,60TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)7081 19M103 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 3 1 537,387082 19M104 Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 4 2 355,377083 19M10T Névroses autres que les névroses dépressives, très courte durée 127,43FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7084 19M111 Névroses dépressives, niveau 1 4 24 1 314,74 264,67 67,367085 19M112 Névroses dépressives, niveau 2 27 1 524,92 65,347086 19M113 Névroses dépressives, niveau 3 31 1 786,29 106,817087 19M114 Névroses dépressives, niveau 4 2 226,967088 19M11T Névroses dépressives, très courte durée 256,067089 19M121 Anorexie mentale et boulimie, niveau 1 4 38 1 420,55 323,69 68,987090 19M122 Anorexie mentale et boulimie, niveau 2 1 958,817091 19M123 Anorexie mentale et boulimie, niveau 3 3 751,717092 19M124 Anorexie mentale et boulimie, niveau 4 4 640,327093 19M12T Anorexie mentale et boulimie, très courte durée 125,797094 19M131 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 1 958,637095 19M132 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 2 1 644,377096 19M133 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 3 1 974,307097 19M134 Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 4 2 435,737098 19M13T Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, très courte durée 259,68TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7099 19M141 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 1 4 23 1 342,87 283,24 68,327100 19M142 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 2 5 28 1 684,47 341,60 109,567101 19M143 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 3 2 116,937102 19M144 Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 4 2 503,427103 19M14T Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, très courte durée 209,917104 19M151 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 1 1 018,777105 19M152 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 2 1 494,987106 19M153 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 3 1 627,227107 19M154 Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 4 1 924,197108 19M15T Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 277,737109 19M161 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 1 4 21 1 218,72 228,57 92,687110 19M162 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 2 5 25 1 589,43 370,71 116,057111 19M163 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 3 1 725,087112 19M164 Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 4 3 229,947113 19M16T Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 304,447114 19M171 Maladies et troubles du développement psychologiques de l’enfance, niveau 1 315,317115 19M172 Maladies et troubles du développement psychologiques de l’enfance, niveau 2 581,157116 19M173 Maladies et troubles du développement psychologiques de l’enfance, niveau 3 759,73TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)7117 19M174 Maladies et troubles du développement psychologiques de l’enfance, niveau 4 898,387118 19M181 Autres maladies et troubles mentaux de l’enfance, niveau 1 822,097119 19M182 Autres maladies et troubles mentaux de l’enfance, niveau 2 1 894,877120 19M183 Autres maladies et troubles mentaux de l’enfance, niveau 3 2 477,147121 19M184 Autres maladies et troubles mentaux de l’enfance, niveau 4 2 929,227122 19M18T Autres maladies et troubles mentaux de l’enfance, très courte durée 286,44FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7123 19M191 Troubles de l’humeur, niveau 1 2 8 754,68 239,05 76,637124 19M192 Troubles de l’humeur, niveau 2 15 1 291,08 152,047125 19M193 Troubles de l’humeur, niveau 3 1 657,147126 19M194 Troubles de l’humeur, niveau 4 1 958,947127 19M19T Troubles de l’humeur, très courte durée 276,587128 19M201 Autres troubles mentaux, niveau 1 851,837129 19M202 Autres troubles mentaux, niveau 2 25 1 554,58 115,407130 19M203 Autres troubles mentaux, niveau 3 1 994,717131 19M204 Autres troubles mentaux, niveau 4 2 358,747132 19M20T Autres troubles mentaux, très courte durée 195,217133 19M21Z Explorations et surveillance pour maladies et troubles mentaux 981,327134 19M22Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19 4 19 1 491,81 290,97 141,69TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)7135 19M22T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19, très courte durée 327,93FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7258 20Z021 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1 4 14 1 281,12 231,62 161,567285 20Z021 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1 14 2 366,11 298,397259 20Z022 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2 5 26 1 888,90 607,78 133,877286 20Z022 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2 26 3 488,61 247,247260 20Z023 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3 2 170,617287 20Z023 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3 4 008,897261 20Z024 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4 2 992,407288 20Z024 Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4 5 526,677262 20Z02T Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée 354,647263 20Z031 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1 316,417264 20Z032 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 2 2 710,187265 20Z033 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 3 3 453,007266 20Z034 Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 4 4 760,307267 20Z041 Ethylisme avec dépendance, niveau 1 25 1 380,16 84,697281 20Z041 Ethylisme avec dépendance, niveau 1 25 2 549,03 156,407268 20Z042 Ethylisme avec dépendance, niveau 2 4 25 1 441,15 60,99 78,587282 20Z042 Ethylisme avec dépendance, niveau 2 25 2 661,68 145,13TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7269 20Z043 Ethylisme avec dépendance, niveau 3 35 2 226,97 117,207283 20Z043 Ethylisme avec dépendance, niveau 3 35 4 113,01 216,447270 20Z044 Ethylisme avec dépendance, niveau 4 3 314,307284 20Z044 Ethylisme avec dépendance, niveau 4 6 121,237271 20Z04T Ethylisme avec dépendance, très courte durée 216,227272 20Z051 Ethylisme aigu, niveau 1 276,667273 20Z052 Ethylisme aigu, niveau 2 1 667,307274 20Z053 Ethylisme aigu, niveau 3 2 501,857275 20Z054 Ethylisme aigu, niveau 4 3 487,607276 20Z061 Troubles mentaux organiques induits par l’alcool ou d’autres substances, niveau 1 4 16 983,52 173,35 109,177277 20Z062 Troubles mentaux organiques induits par l’alcool ou d’autres substances, niveau 2 1 337,537278 20Z063 Troubles mentaux organiques induits par l’alcool ou d’autres substances, niveau 3 2 025,637279 20Z064 Troubles mentaux organiques induits par l’alcool ou d’autres substances, niveau 4 2 608,657280 20Z06T Troubles mentaux organiques induits par l’alcool ou d’autres substances, très courte durée 290,127406 21C021 Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 1 4 1 000,72 91,167407 21C022 Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 2 23 2 732,83 132,947408 21C023 Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 3 36 4 461,11 226,397409 21C024 Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, niveau 4 7 891,26TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)7410 21C02J Greffes de peau pour lésions autres que des brûlures, en ambulatoire 1 000,72FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7411 21C031 Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 1 4 569,03 223,807412 21C032 Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 2 4 151,877413 21C033 Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 3 6 729,897414 21C034 Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 4 8 947,597415 21C041 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 1 5 1 200,60 139,697416 21C042 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 2 17 2 876,78 311,947417 21C043 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 3 5 144,287418 21C044 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 4 9 099,717419 21C04J Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, en ambulatoire 751,497420 21C051 Autres interventions pour blessures ou complications d’acte, niveau 1 7 1 409,25 112,867421 21C052 Autres interventions pour blessures ou complications d’acte, niveau 2 22 3 101,94 128,087422 21C053 Autres interventions pour blessures ou complications d’acte, niveau 3 7 38 5 151,33 2 049,39 175,737423 21C054 Autres interventions pour blessures ou complications d’acte, niveau 4 8 63 9 544,56 4 393,23 280,727424 21C05J Autres interventions pour blessures ou complications d’acte, en ambulatoire 569,177425 21C03J Parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, en ambulatoire 569,037563 21K02J Traumatismes, allergies et empoisonnements sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 414,217564 21M021 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 814,95TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)7565 21M022 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 3 505,617566 21M023 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 4 872,227567 21M024 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 7 458,887568 21M041 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 516,097569 21M042 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 876,097570 21M043 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1 785,217571 21M044 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 2 732,98FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7572 21M051 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6 822,75 224,977573 21M052 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 845,947574 21M053 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 1 347,417575 21M054 Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2 112,697576 21M061 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 352,257577 21M062 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 2 1 129,417578 21M063 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 3 1 800,667579 21M064 Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 4 2 756,627580 21M071 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 6 665,68 100,277581 21M072 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 16 1 668,40 109,117582 21M073 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 23 2 432,25 196,79TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)7583 21M074 Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 3 825,94FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7584 21M101 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 10 387,85 73,117585 21M102 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 18 972,67 74,187586 21M103 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 24 1 417,71 110,547587 21M104 Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 2 616,867588 21M111 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 1 261,947589 21M112 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 2 15 3 068,07 369,817590 21M113 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 3 4 366,477591 21M114 Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 4 6 386,837592 21M121 Autres effets toxiques, niveau 1 150,597593 21M122 Autres effets toxiques, niveau 2 2 526,327594 21M123 Autres effets toxiques, niveau 3 4 158,727595 21M124 Autres effets toxiques, niveau 4 7 652,317596 21M131 Maltraitance, niveau 1 517,997597 21M132 Maltraitance, niveau 2 1 660,837598 21M133 Maltraitance, niveau 3 2 647,927599 21M134 Maltraitance, niveau 4 4 053,707600 21M141 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 1 7 360,04 76,65TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)7601 21M142 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 2 1 156,797602 21M143 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 3 1 840,477603 21M144 Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 4 2 817,587604 21M151 Rejets de greffe, niveau 1 419,837605 21M152 Rejets de greffe, niveau 2 1 650,337606 21M153 Rejets de greffe, niveau 3 2 335,547607 21M154 Rejets de greffe, niveau 4 3 575,487608 21M15T Rejets de greffe, très courte durée 254,06FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7609 21M161 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 1 8 832,24 116,817610 21M162 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 2 16 1 766,67 129,937611 21M163 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 3 24 2 806,12 178,517612 21M164 Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 4 33 4 412,65 246,127613 21M16T Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, très courte durée 310,697614 21M02T Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 261,507615 21M07T Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 245,777616 21M10T Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 374,887617 21M11T Effets toxiques des autres substances chimiques, très courte durée 139,457618 21M14T Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, très courte durée 206,22TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)7619 21M04T Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 216,317620 21M05T Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 287,237802 22C021 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 1 3 772,307803 22C022 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 2 8 899,637804 22C023 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 3 10 086,147805 22C024 Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 4 16 732,397806 22C031 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 1 1 405,567807 22C032 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 2 6 267,197808 22C033 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 3 6 908,907809 22C034 Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 4 11 688,267810 22C02J Brûlures non étendues avec greffe cutanée, en ambulatoire 3 772,307852 22K02J Brûlures sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 337,31FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7853 22M021 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 1 8 552,46 124,117854 22M022 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 2 2 245,417855 22M023 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 3 3 284,967856 22M024 Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 4 4 923,337861 22Z03Z Brûlures avec transfert vers un autre établissement MCO : séjours de moins de 2 jours 377,497862 22M02T Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, très courte durée 114,55TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7901 23C021 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 1 2 6 1 116,24 322,71 130,487902 23C022 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 2 24 3 466,06 138,907903 23C023 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 3 36 5 131,81 261,837904 23C024 Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 4 9 090,237905 23C02J Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, en ambulatoire 470,827959 23K02Z Explorations nocturnes et apparentées : séjours de moins de 2 jours 165,287960 23K03J Motifs de recours de la CMD 23 sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire 353,527961 23M02T Rééducation, très courte durée 170,287962 23M02Z Rééducation 5 27 2 059,58 377,86 141,927963 23M061 Autres facteurs influant sur l’état de santé, niveau 1 8 906,88 73,577964 23M062 Autres facteurs influant sur l’état de santé, niveau 2 17 1 588,40 71,797965 23M063 Autres facteurs influant sur l’état de santé, niveau 3 28 2 378,13 155,227966 23M064 Autres facteurs influant sur l’état de santé, niveau 4 3 333,467967 23M06T Autres facteurs influant sur l’état de santé, très courte durée 308,607968 23M07J Autres motifs de recours pour infection à VIH, en ambulatoire 252,957969 23M08J Autres motifs de recours chez un patient diabétique, en ambulatoire 88,957970 23M091 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 1 2 7 716,89 272,68 98,827971 23M092 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 2 13 1 309,20 184,77TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)7972 23M093 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 3 1 959,757973 23M094 Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 4 2 789,81FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7974 23M101 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 1 8 586,62 92,027975 23M102 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 2 17 1 414,75 100,527976 23M103 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 3 24 2 118,38 106,647977 23M104 Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 4 32 2 971,54 170,667978 23M10T Soins de contrôle chirurgicaux, très courte durée 153,057979 23M111 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1 2 8 329,27 59,14 74,847980 23M112 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2 6 311,037981 23M113 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3 9 258,167982 23M114 Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4 13 133,637983 23M13Z Désensibilisations nécessitant une hospitalisation 301,807984 23M14Z Traitements prophylactiques 221,067985 23M15Z Actes non effectués en raison d’une contre-indication 316,487986 23M16Z Convalescences et autres motifs sociaux 22 1 588,56 130,897987 23M18Z Tests allergologiques nécessitant une hospitalisation 251,627988 23M19Z Explorations et surveillance pour autres motifs de recours aux soins 5 299,98 102,277989 23M20T Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée 209,94TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)7990 23M20Z Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23 17 1 393,86 151,757991 23Z02T Soins Palliatifs, avec ou sans acte, très courte durée 416,367992 23Z02Z Soins Palliatifs, avec ou sans acte 4 12 2 959,45 739,86 137,087993 23Z02Z Soins Palliatifs, avec ou sans acte 4 12 3 847,27 961,81 178,207994 23Z02Z Soins Palliatifs, avec ou sans acte 4 12 4 439,05 1 109,76 205,617995 23M11T Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, très courte durée 210,997996 23M16T Convalescences et autres motifs sociaux, très courte durée 788,098701 25C021 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 1 6 1 468,71 425,358702 25C022 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 2 8 787,208703 25C023 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 3 15 975,788704 25C024 Interventions pour maladie due au VIH, niveau 4 23 715,288755 25M02A Autres maladies dues au VIH 15 767,76 95,528756 25M02B Maladies dues au VIH, avec une seule complication infectieuse 22 2 273,57 192,928757 25M02C Maladies dues au VIH, avec plusieurs complications infectieuses 3 973,798758 25M02T Autres maladies dues au VIH, très courte durée 414,738759 25Z02E Maladies dues au VIH, avec décès 3 527,578760 25Z031 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 1 1 149,568761 25Z032 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 2 8 243,70TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .GHS GHM LIBELLÉ DU GHMBORNESbassesBORNEShautesTARIF(en euros)8762 25Z033 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 3 11 425,828763 25Z034 Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 4 22 285,60FORFAITEXB(en euros)TARIFEXB(en euros)8802 26C021 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 1 6 32 4 459,23 681,27 199,888803 26C022 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 2 8 46 7 257,44 2 798,21 291,938804 26C023 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 3 10 702,628805 26C024 Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 4 14 874,108852 26M021 Traumatismes multiples graves, niveau 1 14 1 813,73 238,468853 26M022 Traumatismes multiples graves, niveau 2 4 886,428854 26M023 Traumatismes multiples graves, niveau 3 7 184,268855 26M024 Traumatismes multiples graves, niveau 4 12 322,979606 28Z07Z Chimiothérapie pour tumeur, en séances 312,679613 28Z14Z Transfusions, en séances 475,229614 28Z15Z Oxygénothérapie hyperbare, en séances 73,419615 28Z16Z Aphérèses sanguines, en séances 636,159616 28Z17Z Chimiothérapie pour affection non tumorale, en séances 215,16TARIFEXH(en euros)29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127

. .29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127II. – Les tarifs des suppléments journaliers sont fixés comme suit :CODELIBELLÉTARIF MARS 2012(en euros)REP Supplément de réanimation pédiatrie 762,51REA Supplément réanimation 651,40STF Supplément soins intensifs 325,70SRC Supplément surveillance continue 260,56NN1 Supplément néonatalogie 256,71NN2 Supplément néonatologie avec soins intensifs 385,83NN3 Supplément réanimation néonatale 762,51DIP Supplément dialyse péritonéale 45,07ANT Supplément ante partum 181,95ANNEXEVITARIFS DES FORFAITS « GROUPES HOMOGÈNES DES TARIFS » DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉMENTIONNÉS AU D DE L’ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALECODETARIF 2012(en euros)TARIF 2012(en euros)en application de l’article 4du présent arrêtéGHT 1 53,59 46,62GHT 2 69,59 60,54GHT 3 85,59 74,46GHT 4 101,58 88,37GHT 5 117,58 102,29GHT 6 133,57 116,21GHT 7 149,57 130,13GHT 8 165,56 144,05GHT 9 181,57 157,96GHT 10 197,57 171,88GHT 11 213,56 185,80GHT 12 229,56 199,72

. .29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127CODETARIF 2012(en euros)TARIF 2012(en euros)en application de l’article 4du présent arrêtéGHT 13 245,55 213,63GHT 14 261,55 227,55GHT 15 277,54 241,47GHT 16 293,55 255,39GHT 17 309,54 269,30GHT 18 325,54 283,22GHT 19 341,54 297,13GHT 20 357,53 311,06GHT 21 373,53 324,97GHT 22 389,53 338,89GHT 23 405,53 352,80GHT 24 421,52 366,73GHT 25 437,52 380,64GHT 26 453,51 394,56GHT 27 469,51 408,47GHT 28 485,51 422,39GHT 29 501,51 436,31GHT 30 517,51 450,23GHT 31 533,50 464,14ANNEXEVIITARIFS DES FORFAITS « DIALYSE » DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉSAU D DE L’ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALEI. – Les tarifs des forfaits « dialyse » mentionnés à l’annexe 9 de l’arrêté 19 février 2009 modifié sont fixéscomme suit :CODELIBELLÉTARIF MARS 2012(en euros)D 09 Forfait d’hémodialyse en centre 286,25D 10 Forfait d’hémodialyse en centre pour enfants 341,63

. .29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127CODELIBELLÉTARIF MARS 2012(en euros)D 17 Forfait d’entraînement à l’hémodialyse à domicile et à l’autodialyse 369,90D 18 Forfait d’entraînement à la dialyse péritonéale automatisée 378,97D 19 Forfait d’entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire 352,88DTP Supplément tierce personne 23,77II. – Les tarifs des forfaits « dialyse à domicile et autodialyse » mentionnés à l’annexe 2 de l’arrêté du19 février 2009 modifié sont fixés comme suit :CODELIBELLÉTARIF MARS 2012(en euros)D 11 Forfait d’hémodialyse en unité de dialyse médicalisée 253,36D 12 Forfait d’autodialyse simple 225,90D 13 Forfait d’autodialyse assistée 231,94D 14 Forfait d’hémodialyse à domicile 203,68D 15 Forfait de dialyse péritonéale automatisée (DPA) 691,36D 16 Forfait de dialyse péritonéale continue ambulatoire (DPCA) 536,94D 20 Forfait d’entraînement à la dialyse péritonéale automatisée 378,96D 21 Forfait d’entraînement à la dialyse péritonéale continue ambulatoire 352,88D 22Forfait de dialyse péritonéale automatisée pour une hospitalisation d’une durée compriseentre 3 et 6 jours 266,03D 23Forfait de dialyse péritonéale continue ambulatoire pour une hospitalisation d’une duréecomprise entre 3 et 6 jours 206,61ANNEXEVIIITARIFS DES FORFAITS DE PRÉLÈVEMENTS D’ORGANES « PO » DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉMENTIONNÉS AU D DE L’ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALECODEDESCRIPTION DU PRÉLÈVEMENTTARIF 2012(en euros)PO 1 Prélèvement du ou des reins et/ou du foie 5 651,17PO 2Prélèvement du ou des reins, du foie, du cœur, du pancréas, du ou des poumons et/ou del’intestin, ou prélèvement d’au moins 7 organes 8 584,51PO 3 Autres prélèvements d’organes 6 796,58PO 4 Prélèvements d’organes sur cœur arrêté 7 911,64PO 5 Prélèvement de rein(s) 404,74

. .29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127CODEDESCRIPTION DU PRÉLÈVEMENTTARIF 2012(en euros)PO 6 Prélèvement du foie 404,74PO 7 Prélèvement de poumon(s) 516,04PO 8 Prélèvement de cœur ou du bloc « cœur poumon » 485,69PO 9 Prélèvement de pancréas 607,11PO A Prélèvement et mise sous machine à perfusion des deux reins 808,00ANNEXEIXTARIFS DES FORFAITS SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT HOSPITALIER « SE » FIXÉS SUR LES LISTES DEL’ANNEXE 11 DE L’ARRÊTÉ DU 19 FÉVRIER 2009 MODIFIÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉMENTIONNÉS AUX A, B, C ET D DE L’ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALECODELIBELLÉTARIF MARS 2012(en euros)SE 1 Acte d’endoscopie sans anesthésie 75,89SE 2 Acte sans anesthésie générale, ou loco régional nécessitant un recours opératoire 60,71SE 3 Acte nécessitant une mise en observation du patient dans un environnement hospitalier (liste 3annexe 9 de l’arrêté prestations) 40,47SE 4 Acte nécessitant une mise en observation du patient dans un environnement hospitalier (liste 4annexe 9 de l’arrêté prestations) 20,23ANNEXE XI. – Tarifs des forfaits annuels « accueil et traitement des urgences » des établissements de santé mentionnésaux a, b et c de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale :PASSAGESdonnant lieu à la facturationd’un forfait ATUTARIF 2012(en euros) 5000 471 306[5000,7500[ 636 263[7500,10000[ 801 220[10000,12500[ 966 177[12500,15000[ 1 131 134[15000,17500[ 1 296 091[17500,20000[ 1 467 743[20000,22500[ 1 639 395[22500,25000[ 1 811 047

. .29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127PASSAGESdonnant lieu à la facturationd’un forfait ATUTARIF 2012(en euros)[25000,27500[ 1 982 698[27500,30000[ 2 154 350[30000,32500[ 2 326 002[32500,35000[ 2 497 654[35000,37500[ 2 669 306[37500,40000[ 2 840 958[40000,42500[ 3 012 610[42500,45000[ 3 184 262[45000,47500[ 3 355 913[47500,50000[ 3 527 565[50000,52500[ 3 699 217[52500,55000[ 3 870 869[55000,57500[ 4 042 521[57500,60000[ 4 214 173[60000,62500[ 4 385 825[62500,65000[ 4 557 477[65000,67500[ 4 729 129[67500,70000[ 4 900 780[70000,72500[ 5 072 432[72500,75000[ 5 244 084[75000,77500[ 5 415 736[77500,80000[ 5 587 388Au-delà de 80 000 ATU, le forfait est majoré de 171 378 € pour chaque tranche de 2 500 ATUsupplémentaires.II. – Tarifs des forfaits annuels « coordination des prélèvements d’organes et de tissus » (CPO) :COORDINATIONMONTANT(en euros)A+ Animation du réseau et mission d’études cliniqueset au moins 20 donneurs recenséset au moins 10 prélèvements de tissus404 377

. .29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127COORDINATIONMONTANT(en euros)A2Autorisation prélèvement d’organeset de tissusAnimation du réseauet au moins 20 donneurs recenséset au moins 10 prélèvements de tissuset au moins 20 organes prélevés par les équipes locales287 213AAnimation du réseauet au moins 20 donneurs recenséset au moins 10 prélèvements de tissus277 197BEntre 10 et 19 donneurs recensés et plusieurs prélèvementsde tissus196 011CEntre 1 et 9 donneurs recensés et plusieurs prélèvements detissus116 037DAutorisation prélèvement de tissusuniquement23 458NOMBRE DE DONNEURSprélevés de cornéesMONTANT(en euros)5 à 9 12 52010 à 19 21 91020 à 34 28 95235 à 54 34 23555 et + 38 196NOMBRE DE DONNEURS PRÉLEVÉS D’OS et de tissus mous de l’appareil locomoteur + nombrede donneurs prélevés de vaisseaux (veines et artères) + nombre de donneurs prélevés de valvescardiaques + nombre de donneurs prélevés de peauMONTANT(en euros)5 à 9 12 52010 à 14 21 91015 à 24 28 95225 à 39 34 23540 et + 38 196III. – Tarifs des forfaits annuels « transplantation d’organes et de greffe de cellules soucheshématopoïétiques » (FAG) des établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l’article L. 162-22-6 ducode de la sécurité sociale :MONTANT(en euros)ReinAutres organesValorisation par tranche de 10 greffes (avec un minimum de 5 greffes) 36 731 32 139

. .29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127MONTANT(en euros)ReinAutres organesValorisation par tranche de 10 patients inscrits (avec un minimum de 5 greffes) 9 412 8 494Valorisation par tranche de 3 utilisations de machine à perfusion, pour la perfusiondes deux reins8 814MONTANT(en euros)Rein, autres organesValorisation par tranche de 5 donneurs vivants (moyenne sur trois années, elle doit au moins êtreégale à 1)22 957Valorisation à l’unité des allogreffes apparentées de cellules souches hématopoïétiques, à partir demoelle osseuse ou de cellules de sang périphérique ou d’unité de sang placentaire4 908Valorisation à l’unité des allogreffes non apparentées de cellules souches hématopoïétiques, à partir demoelle osseuse ou de cellules de sang périphérique16 924Valorisation à l’unité des allogreffes non apparentées de cellules souches hématopoïétiques, à partird’unité de sang placentaire35 675ANNEXEXITARIFS DES FORFAITS ANNUELS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉS AU DDE L’ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALEI. – Montants des forfaits annuels urgences (FAU) :PASSAGESdonnant lieu à la facturationd’un forfait ATUTARIF 2012(en euros) 7500 350 943[7500,10000[ 431 972[10000,12500[ 513 001[12500,15000[ 594 031[15000,17500[ 675 060[17500,20000[ 756 090[20000,22500[ 837 119[22500,25000[ 918 149[25000,27500[ 999 178[27500,30000[ 1 080 208[30000,32500[ 1 161 237

. .29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127PASSAGESdonnant lieu à la facturationd’un forfait ATUTARIF 2012(en euros)[32500,35000[ 1 242 266[35000,37500[ 1 323 296[37500,40000[ 1 404 325[40000,42500[ 1 485 355[42500,45000[ 1 566 384[45000,47500[ 1 647 414[47500,50000[ 1 728 443[50000,52500[ 1 809 473[52500,55000[ 1 890 502[55000,57500[ 1 971 531[57500,60000[ 2 052 561[60000,62500[ 2 133 590[62500,65000[ 2 214 620[65000,67500[ 2 295 649[67500,70000[ 2 376 679[70000,72500[ 2 457 708[72500,75000[ 2 538 737[75000,77500[ 2 619 767[77500,80000[ 2 700 796Au-delà de 80 000 ATU, le forfait est majoré de 81 029 € pour chaque tranche de 2 500 ATU supplémentaires.II. – Tarifs des forfaits annuels « coordination des prélèvements d’organes et de tissus » (CPO) :COORDINATIONMONTANT(en euros)Autorisation de prélèvement d’organes et de tissus 116 037Autorisation de prélèvement de tissus uniquement 23 458NOMBRE DE DONNEURSprélevés de cornéesMONTANT(en euros)5 à 9 12 520

. .29 février 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 23 sur 127NOMBRE DE DONNEURSprélevés de cornéesMONTANT(en euros)10 à 19 21 91020 à 34 28 95235 à 54 34 23555 et + 38 196NOMBRE DE DONNEURS PRÉLEVÉS D’OS et de tissus mous de l’appareil locomoteur + nombrede donneurs prélevés de vaisseaux (veines et artères) + nombre de donneurs prélevés de valvescardiaques + nombre de donneurs prélevés de peauMONTANT(en euros)5 à 9 12 52010 à 14 21 91015 à 24 28 95225 à 39 34 23540 et + 38 196