La Déclaration PAC en 5 étapes avec Cartociel

La PAC 2008 en 5 étapesVersion 1La Déclaration PAC en 5 étapes avec CartocielL’ensemble des fonctionnalités décrites dans ce manuel sont disponibles dans le thème de travail« Déclaration PAC », pour l’année de récolte 2008.1. OPTIONS ET PARAMETRAGELes options liées à la PAC sont accessibles via le boutondes fonctions favorites.1.1. ExploitationCliquez sur .Renseignez impérativement le nom du producteur et son numéro PACAGE.1.2. CulturesSi vous souhaitez reprendre ultérieurement votre assolement PAC dans des assolements techniques, il estimportant de paramétrer des cultures assolées liées à des cultures administratives et de saisir le S2 viales cultures assolées ainsi paramétrées.1.3. VariétésSi vous êtes producteur de Blé dur (parcelles situées en zone traditionnelle « blé dur »), de Chanvre, deRiz, de Tabac, de Semences de Riz ou de Semences de Chanvre, pensez à mettre à jour vos variétés.Pour cela, vous pouvez paramétrer vous mêmes les variétés en vous aidant de la Notice Explicative« Comment effectuer votre déclaration » envoyée par l’administration avec la déclaration PAC.2. ILOTSSi vous souhaitez effectuer votre déclaration PAC en lien avec TELEPAC, consultez l’annexe en fin dedocument : IMPORT DES DONNEES PAC PROVENANT DE TELEPAC.2.1. Informations sur les îlotsPour accéder aux informations sur les îlots, sélectionnez le bouton .1°) Statut RPG : cochez la case pour que l’îlot soit intégré dans la déclaration PAC (si vousn’exploitez plus l’îlot, la case doit être décochée).2°) Année début, pour indiquer la première année d’exploitation de l’îlot,3°) Année fin, pour indiquer la dernière année d’exploitation de l’îlot.1 / 14

La PAC 2008 en 5 étapesVersion 1Ecran Paramétrage/Mise à jour Cultures/Cultures assolées :Dans le paramétrage,renseignez le Nom (cultureassolée) et la Cultureadministrative.Renseignez l’assolement PACvia la culture assolée.Dans l’exemple, le libellé quiapparaîtra sur le S2 est« Céréale Lambda ».3.3. Arrondi des surfaces PACCartoCiel arrondit automatiquement les surfaces à 2 décimales pour les parcellaires Ilots et AssolementPAC. Ceci évite les écarts de surfaces entre totaux et détails sur le S2 jaune.4. ASSOLEMENT PAC4.1. Gestion des DPULa colonne intitulée « DPU » vous permet de vérifier si tous les DPU de l’exploitation sont activés. Pour cela,vous devez cocher la case de la colonne « DPU » (Cette donnée n’est pas exportée lors de l’export PAC).Si la colonne « G » a été cochée, des DPU jachères seront activés, dans les autres cas, des DPU normauxseront activés.En bas de l’Assolement PAC (S2 Jaune), figure un tableauprésentant l’état d’avancement de l’activation des DPU.La ligne des DPU activés se remplit une fois que le nombre des DPUest renseigné.Pensez à activer tous vos DPU jachères.!! Ces informations ne sont pas exportées lors de l’export PAC, ellessont affichées à titre indicatif.En cliquant sur le bouton, vous accédez à l’écran de paramétrage des DPU (vous yaccédez également via Déclaration PAC/Résultats/DPU).6 / 14

La PAC 2008 en 5 étapesVersion 1L’écran DPU se décompose en 2 parties :la partie haute présente le détail des DPU,la partie basse en fait la synthèse.Par défaut dans cet écran, il y a 3 lignes :elles correspondent aux 3 types de DPU.Si pour un type de DPU, vous souhaitezdistinguer plusieurs sous-catégories, vouspouvez ajouter des lignes à l’aide dubouton . Distinguez-les en remplissantle champ « commentaire ».Les boutons et permettent dedéfinir l’ordre de priorité d’activation desdifférents DPU. Par exemple, placez « enhaut » de la liste les DPU qui ont le montantunitaire le plus élevé (ils seront activés enpremier), et si il reste des ha admissibles,ils activeront les DPU situés « plus bas ».La saisie du "nombre de parts GAEC" est une nouveauté de la PAC 2008 :Il permet le contrôle des obligations de bandes enherbées, qui est lié à la production théorique del'exploitation et du nombre de parts GAEC (plafonné à 3).Note : Les DPU jachères sont placés « au dessus » des autres DPU, car ils doivent être activés avant tousles autres.Le nombre de chaque DPU ainsi que leurs montants respectifs sont à renseigner par l’utilisateur.Le nombre de DPU activés est calculé en fonction de l’assolement PAC 2008 que vous avez saisi.En cliquant sur le bouton , la fenêtre suivante apparaît :Ces éléments doivent être renseignés si l’exploitantpossède des DPU spéciaux.Si le nombre d’UGB 2008 est supérieur aux contraintesUGB des DPU spéciaux, alors tous vos DPU spéciauxsont activés. Sinon, ils doivent être activés avec des haadmissibles à la manière des DPU normaux.4.2. Indicateurs SCE (Surface en Couvert Environnemental) : Somme des surfaces ayant un engagement "CouvertEnvironnemental". A droite figure en bleu la surface théorique à couvrir. SCE potentielle : SCE + Somme des surfaces en herbe (PN + PT + PX + ES + LD) et en gel (GE).C’est la surface maximale sur laquelle on peut situer des couverts environnementaux.L’indicateur « SCE » est en rouge si la SCE potentielle est inférieure au seuil des 3% de la surface enSCOP+GEL, en orange si la SCE potentielle est supérieure à ce seuil, et en vert si la SCE estsupérieure à 3% (ou s’il n’y a pas obligation de faire des bandes enherbées). Production théorique : surfaces en SCOP multipliées par leur rendement de référence en céréales. Gel Volontaire : surface en gel au delà du nombre de DPU Jachères détenus par l’exploitation. Surfaces cochées "G" : Somme des surfaces qui sont codées en "G". Surface permettant d'activer des DPU Jachères (tenant compte le cas échéant de l’obligationd’activation en gel industriel en cas de dérogation concernant le couvert environnemental).7 / 14

La PAC 2008 en 5 étapesVersion 14.3. Calcul des primesVous pouvez accéder à cette fonction en cliquant sur « Résultats » puis « Calcul des primes ».Si votre assolement PAC a changé, cliquez sur .Cliquez ensuite surpour récupérer les primes de références.Ce taux correspond au taux de gel volontaire susceptible debénéficier de l’aide couplée aux grandes cultures.C’est à l’utilisateur de cocher 10% ou 20%, selon lescaractéristiques de l’exploitation.8 / 14

La PAC 2008 en 5 étapesVersion 14.4. Diagnostic Dossier PACVous ne pourrez éditer votre dossier PAC qu’après avoir vérifié qu‘il ne contient pas d’anomalies.Il peut être lancé depuis :• L’écran Assolement PAC, bouton Diagnostic complet (Diagnostic sur tous les îlots),• L’écran Assolement PAC, bouton Diagnostic (Diagnostic sur l’îlot sélectionné dans la barre de filtre).On distingue 2 types d’alertes :• Des alertes bloquantes (feu rouge ), qui doivent impérativement être corrigées pour que le dossierpuisse être exporté ou édité,• Des alertes informatives (feu orange ), qui n’empêcheront par l’export ou l’édition du dossier si ellesne sont pas corrigées.Exemple :5. EDITIONS ET EXPORTSi vous souhaitez exporter votre dossier PAC sur TELEPAC, consultez l’annexe EXPORT VERS TELEPAC,en fin de document.Edition de la déclaration PAC :Si des points bloquants (alertes rouges) sont détectés dansle dossier, ces éditions réglementaires sont annulées et lespoints bloquants sont mentionnés à l’écran. Pour pouvoiréditer le dossier, il faudra corriger ces points.Si vous avez renseigné toutes les parcelles culturales dansle calque « Assolement PAC », vous pouvez éditer le S2Jaune et la fiche récapitulative.Dans les fonctions favorites, cliquez sur .9 / 14

La PAC 2008 en 5 étapesVersion 1- ANNEXES-IMPORT DES DONNEES PAC PROVENANT DE TELEPACL’import des îlots de TELEPAC, comporte des fichiers au format shp, shx et dbf.Pour importer vos données depuis TELEPAC :- Démarrez votre navigateur Internet et allez sur le site TELEPAC : http://www.telepac.agriculture.gouv.fr- Saisissez votre numéro PACAGE et les références de l’exploitation nécessaires à la connexion(Remarque : votre « Code Personnel » est inscrit en haut à gauche du courrier de notification DPU, qui vousa été envoyé en fin de campagne 2007).- Après avoir choisi un mot de passe, allez sur la fonction « Télédéclaration Aides Surfaces ».- Dans la page suivante, cliquez sur le lien « Aller à la déclaration ».- Lorsque le parcellaire de l'exploitation s'affiche à l'écran, cliquez sur « Dossier » puis « Exporter Ilots ».Choisissez le chemin de destination : enregistrez ces fichiers dans le dossier Imports : C:\PlainW32\Imports.- Si vous souhaitez également récupérer les parcelles PAC 2007, retournez dans « Dossier » puissélectionnez « Exporter Parcelles ». Comme pour les îlots, enregistrez les données dansC:\PlainW32\Imports.Import des Ilots PAC provenant de TELEPAC :Pour mettre à jour le parcellaire « îlots » existant à partir d’un importprovenant de TELEPAC, sélectionnez la fonction « Parcellaires »puis « Ilots PAC ». Ensuite cliquez sur « Importer RPG ».1- Si plusieurs exploitants ont été renseignés dans le paramétrage del’exploitation, sélectionnez l’exploitant correspondant aux données àimporter. Vérifiez que le n° PACAGE est correct.2- Choisissez le type d’import : « Unitaire » pour un fichier SHP.Renseignez ensuite le chemin d’accès au fichier d’import à l’aide dubouton : C:\PlainW32\Imports et sélectionnez le fichiercorrespondant aux îlots PAC 20073- Options d’import :- Cochez « Ajout de nouveaux îlots » pour intégrer les nouveauxîlots dans le dossier Cartociel.- Cochez « Mise à jour des îlots existants » pour remplacer les îlotsdu dossier Cartociel par ceux du fichier d’import.- Si aucune option n’est cochée, les îlots seront importés en tant quefond, mais ne seront pas intégrés au calque « Ilots PAC ».Options de surface saisie :- « Mettre à jour avec la surface carto » permet de mettre à jour lasurface déclarée des îlots avec la surface cartographique de l’import.- Choisissez « Ne pas mettre à jour » si vous souhaitez conserverles surface déjà saisies dans le dossier.Pour lancer l’import des données, cliquez sur « Importer ».10 / 14

La PAC 2008 en 5 étapesVersion 1Import de l’assolement PAC 2007 provenant de TELEPAC :Diagnostics « Géométrique » et « Dossier PAC » :Pour créer votre « assolement PAC 2008 » à partir d’un importprovenant de TELEPAC, sélectionnez la fonction « Parcellaires » puis« assolement PAC ».A la question : « Votre assolement PAC n’est pas défini. Souhaitezvousreprendre un parcellaire existant ? » Répondez NON.Ensuite cliquez sur « Importer RPG ».1- Dans la fenêtre d’import des parcelles, sélectionnez l’exploitantcorrespondant aux données à importer.2- Choisissez le type d’import : « Unitaire » pour un fichier SHPRenseignez ensuite le chemin d’accès au fichier d’import à l’aide dubouton : C:\PlainW32\Imports et sélectionnez le fichiercorrespondant aux parcelles PAC 2007.3- Options d’import, dans le cas d’un dossier existant :- Cochez « Ajout de nouvelles parcelles » pour intégrer les nouvellesparcelles dans le dossier.- Cochez « Mise à jour des parcelles existantes » pour remplacer lesparcelles du dossier Cartociel par celles du fichier d’import.Options de surface saisie :- Choisissez « Ne pas mettre à jour » si vous voulez conserver lavaleur existante dans le dossier Cartociel.- Choisissez « Mettre à jour avec la surface carto » si vous voulezque la surface déclarée soit strictement identique à la surfacedessinée.- Choisissez « Mettre à jour avec la surface déclarée » si vousvoulez reprendre la surface déclarée des parcelles de la PAC 2007.Pour lancer l’import des données, cliquez sur « Importer ».EXPORT VERS TELEPACVous ne pourrez exporter ou éditer votre dossier PAC qu’après avoir vérifié qu‘il ne contient pasd’anomalies. Il existe deux types d’anomalies : anomalies géométriques d’une part, anomalies relatives à lacohérence des données des îlots et du S2 d’autre part. Ces diagnostics sont accessibles à partir de lafonction « Diagnostics ».Diagnostic géométrique :Les calques îlots PAC et assolement PAC ne sont exportables que s’ils ne présentent pas d’anomaliesgéométriques.Pour contrôler la présence d’éventuelles anomalies, vous devez lancer le diagnostic géométrique via lemenu Diagnostics\Géométrique.Le diagnostic géométrique est réalisé sur les îlots si vous êtes dans Déclaration PAC\îlots PAC, ou bien surles parcelles si vous êtes dans Déclaration PAC\Assolement PAC.Le diagnostic se décompose en contrôles successifs :Certains sont bloquants (feu rouge ) : vous ne pouvez pas passer au contrôle suivant tant que lesanomalies ne sont pas corrigées. Une fois les anomalies corrigées, vous pouvez cliquer sur pourpasser au contrôle suivant. Si il ne passe pas au contrôle suivant, c’est qu’il reste des points à corriger sur lecontrôle en cours.D’autres contrôles sont informatifs (feu orange ) : vous n’êtes pas obligé de corriger l’anomalie, vouspouvez passer au contrôle suivant en cliquant sur .11 / 14

La PAC 2008 en 5 étapesVersion 1Pour plus d’informations sur les corrections des anomalies géométriques, consultez l’annexe CORRECTIONDES ANOMALIES GEOMETRIQUES.Remarque : Cartociel passe sous silence les contrôles pour lesquels il n’a pas détecté d’anomalies.Réalisation de l’export et envoi des données sur TELEPAC :Les îlots inactifs pour la PAC 2008 (non cochés RPG, n’appartenant pas à l’exploitant principalou inactifs en 2008) et les parcelles de l’assolement PAC présentes sur ces îlots ne seront pasexportés.Pour exporter les données placez vous sur le Parcellaire Ilots, puis cliquez sur .Les fichiers sont enregistrés dans le dossier dédié à cet effet : C:\PlainW32\ExportsSur TELEPAC :- Démarrez votre navigateur Internet et allez sur le site TELEPAC : http://www.telepac.agriculture.gouv.fr- Saisissez votre numéro PACAGE et votre Mot de Passe.- Allez sur la fonction « Télédéclaration Aides Surfaces ».- Dans la page suivante, cliquez sur le lien « Aller à la déclaration ».- Lorsque le parcellaire de l'exploitation s'affiche à l'écran, cliquez sur « Dossier » puis « Importer Ilots ».- Dans la fenêtre suivante nommée « Import Fichiers Ilot », cliquez sur « Parcourir » pour le SHP.- Dans la fenêtre « Choisir un Fichier » : Dans la zone « Regarder dans », recherchez le dossier Exports(situé dans C:\PlainW32\Exports).En dessous, sélectionnez le fichier dont le nom est "ILOT_PACAGE.shp". (Si vous ne voyez pas lesextensions, cliquez sur le bouton et sur "Détails").- Exécuter la même manipulation pour les deux autres boutons « Parcourir » pour le SHX et le DBF.- Ensuite, cliquez sur « Continuer ». Suivez les indications de TELEPAC pour valider l’import de vos îlots.- Lorsque vos îlots sont importés, vous pouvez importer les Parcelles 2008 : lorsque le parcellaire del'exploitation s'affiche à l'écran, cliquez sur « Dossier » puis « Importer Parcelles ».- Dans la fenêtre suivante, nommée « Import Parcelles Culturales », effectuez les mêmes manipulations quepour l’intégration des îlots mais sélectionnez les fichiers nommés "PARCELLE_PACAGE_2008", pourchaque extension SHP, SHX et DBF.- Ensuite, cliquez sur « Continuer ». Suivez les indications de TELEPAC pour valider l’import de vosparcelles et enregistrer votre déclaration PAC.12 / 14

La PAC 2008 en 5 étapesVersion 1CORRECTION DES ANOMALIES GEOMETRIQUESA l’issue du contrôle, si des anomalies sont détectées,un panneau « outils correctifs » s’ouvre.En rouge, pour chaque type d’erreur, la liste deserreurs apparaît.Double-cliquez sur le libellé d’une erreur pour que lafenêtre Cartociel focalise sur cette erreur.- Types d’erreurs rencontrés :Noeuds superposés ou inversés (anomalie bloquante) :Une borne jaune.Correction : cliquez sur et toutes les erreurs corrigibles automatiquement seront corrigées.Remarque : si l’utilisateur sélectionne une ou plusieurs parcelles au préalable, seules les erreursrencontrées sur ces parcelles seront corrigées ; s’il ne sélectionne aucune parcelle au préalable, toutes leserreurs seront corrigées.Seules les bornes superposées sont corrigées. Il peut arriver qu’il y ait des bornes croisées oudes allers-retours. Dans ce cas, vous devez corriger les erreurs au cas par cas sans passer parla correction automatique.Ces erreurs se corrigent de la manière suivante :Bornes croisées :Lorsqu’une punaise jaune est présente sur un trait maisqu’elle ne se trouve pas sur une borne, cela signifie que destraits se croisent à cet endroit.Sélectionnez les bornes proches de la punaise jaune etdéplacez-les légèrement de façon à voir quels traits sontcroisés.Sélectionnez ensuite les bornes qui sont à l’origine duproblème et tapez sur Suppr au clavier.13 / 14

La PAC 2008 en 5 étapesVersion 1Aller-retour :Une borne se trouve au bout d’un trait, près d’une punaisejaune. Cela signifie que le trait fait un aller-retour sur luimême.Il faut supprimer cette borne qui est en trop. Sélectionnez-laet faites Suppr au clavier.Chevauchements inter polygones (anomalie informative) :Un polygone magenta au niveau de la zone de chevauchement (apparaît comme une ligne noire dans le casd’une faible superposition).Correction : sélectionnez une des 2 parcelles concernées par le chevauchement, maintenez la touche« Ctrl » enfoncée, puis sélectionnez la deuxième parcelle concernée, puis cliquez sur .Remarque : C’est la première parcelle sélectionnée qui verra son contour conservé.Si la correction automatique n’est pas suffisante : sélectionnez une des 2 parcelles concernées par lechevauchement, maintenez la touche « Ctrl » enfoncée, puis sélectionnez la deuxième parcelle concernée.Lorsque les deux parcelles sont sélectionnées, cliquez sur le bouton « Afficher les bornes ». La fenêtre dedécoupe de Cartociel s’affiche. Si c’est nécessaire, déplacez la limite entre les deux parcelles puis validez ladécoupe.Micro-chevauchements (anomalie informative) :Une borne magenta au niveau de la zone de micro- chevauchement.Correction : sélectionnez les 2 parcelles concernées par le micro-chevauchement en maintenant la touche« Ctrl » enfoncée, puis cliquez sur .Si la correction automatique n’est pas suffisante : Sélectionnez une des 2 parcelles concernées par lechevauchement, maintenez la touche « Ctrl » enfoncée, puis sélectionnez la deuxième parcelle concernée.Lorsque les deux parcelles sont sélectionnées, cliquez sur le bouton « Afficher les bornes ». La fenêtre dedécoupe de Cartociel s’affiche. Si c’est nécessaire, déplacez la limite entre les deux parcelles puis validez ladécoupe.Surfaces inférieures à 0.5 m² (anomalie bloquante) :Une borne bleu-marine au niveau de la micro-surface.Correction : sélectionnez une erreur dans la liste, puis cliquez sur .Si la correction automatique n’est pas suffisante : Pour supprimer la surface, sélectionnez-la et utilisez latouche « Suppr » du clavier.14 / 14