Contrat GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014

GROSSISTES 

SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014 

Analyse régionalisée du réseau français 

des grossistes spécialisés en équipements 

de sanitaire, chauffage et climatisation 

Perspectives à l’horizon 2014 

370 grossistes spécialisés 

2 250 points de vente 

Descriptif de l’étude 

2012 

150 rue Gallieni - 92100 Boulogne-Billancourt - France 

tél : 01 46 03 59 59 - fax : 01 46 03 16 03 - email : info@dev-construction.com 

web : www.developpement-construction.com

GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014 

LE RÉSEAU FRANÇAIS 

DES GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 

Un circuit incontournable pour les industriels de la filière chauffage, sanitaire et 

climatisation 

Pièce maîtresse dans le dispositif distribution des industriels de la filière sanitaire-chauffage-climatisation, 

le réseau français des grossistes sanitaire-chauffage s’impose en France comme un circuit incontournable, 

un levier stratégique de premier plan pour la réussite des fournisseurs du secteur dans son ensemble. 

Fortement impacté par la crise de 2008-2009 et soumis à d’importantes difficultés, ce réseau de distribution 

a été contraint de se repositionner rapidement, en privilégiant une stratégie de recomposition visant à 

optimiser son appareil commercial en l’adaptant à la réalité d’une demande, de plus en plus marquée par 

les exigences nouvelles de la performance énergétique et du développement durable. 

Porté par cette démarche de rénovation, le réseau s’est depuis peu engagé dans un important processus 

de modernisation et de mutation, caractérisé par : 

� la remise à niveau de son parc d’agences et de salles d’exposition, l’adoption de nouvelles logiques 

d’implantation, avec la mise en place d’infrastructures logistiques de plus en plus performantes, 

� le repositionnement des stratégies d’offre vers les solutions visant à favoriser l’efficacité 

énergétique, avec un marketing-produits de plus en plus fin et de nouvelles certifications, 

� l’émergence de concepts d’offres et de bouquets de services en collaboration avec des 

partenaires entreprises et/ou maîtres d’œuvre, visant à valoriser les marchés de la rénovation 

énergétique, à la faveur de l’entrée en application de la RT 2012. 

Dans le même temps, la profession est en phase active de restructuration, sous l’effet d’un phénomène 

inéluctable de concentration, notamment concrétisé par : 

� la part de marché croissante prise par les grands groupes du secteur et la configuration nouvelle de 

l’offre distribution du secteur, à la suite de l’acquisition par le groupe POINT. P (DSC-CEDEO) de l’entité 

BROSSETTE en mars 2012, 

� la position stratégique désormais acquise par le principal groupement d’indépendants du secteur, 

ALGOREL, bien placé pour offrir aux distributeurs indépendants à vocation locale ou régionale la 

possibilité de peser plus efficacement sur le marché. 

Cette nouvelle donne, les fournisseurs de ce réseau se doivent de l’intégrer afin de pouvoir eux-mêmes 

développer les stratégies les mieux ajustées qui, à court-moyen terme, feront la réussite de leur action 

commerciale auprès des grossistes sanitaire-chauffage. 


Outil d’optimisation de votre action commerciale sur le réseau négoce 

Conçu pour répondre aux besoins des industriels fournisseurs de ce réseau, ce nouvel outil poursuit 

un double objectif : 

� apporter la connaissance chiffrée du réseau grossistes sanitaire-chauffage dans sa situation actuelle au 

plan national, par région et département, en cerner avec précision l’organisation et les structures 

nouvelles, en situer les enjeux et perspectives d’évolution d’ici à 2014, 

� présenter et analyser à travers une base de données très qualifiée, les 370 grossistes du réseau 

français au niveau de tous leurs centres de décisions opérationnels et de leurs 2 250 points de 

vente, ceci afin de vous permettre d’accroître vos ventes sur ce réseau. 

Développement Construction – 92100 Boulogne – Tél : 01 46 03 59 59 – E-mail : info@dev-construction.com

ORIGINALITÉ ET ATOUTS 

Cet outil c’est : 

ÉTUDE 


SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014 

Plus qu’une étude, un outil… 

La base de données la plus complète et la plus 

rigoureuse pour un suivi optimisé des 370 grossistes 

sanitaire-chauffage du marché français et de leurs 

2 250 points de vente : 

� un rapport d’environ 440 pages 

� un fichier informatique très qualifié 

pour l’analyse marketing et le marketing-direct 

Un remarquable support de réflexion marketing 

et d’action commerciale pour : 

� mieux connaître la réalité actuelle du réseau grossistes, 

en comprendre la structure et l’organisation nouvelles, en 

saisir les grandes tendances d’évolution d’ici à 2014 

� agir avec la plus grande efficacité auprès de l’ensemble des 

distributeurs qui font aujourd’hui la réalité du réseau français des 

grossistes sanitaire-chauffage 


3 OBJECTIFS MAJEURS : 

L’ANALYSE 

DÉTAILLÉE DU 

RÉSEAU GROSSISTES 

ORIGINALITÉ ET ATOUTS 

La connaissance fine du réseau 

dans son activité, ses structures et 

son organisation au plan national, ses 

enjeux régionaux et départementaux, 

Ses axes stratégiques d’évolution à la 

fois en termes de produits et de clientèle 

d’ici à 2014. 

OBJECTIF : vous permettre de définir la stratégie de distribution la mieux adaptée à 

la réalité du réseau et à ses évolutions prévisibles d’ici à 2014 

LA MESURE DES 

POTENTIALITÉS DE 

DÉBOUCHÉS POUR 

VOS PRODUITS 

L’évaluation des potentialités de 

débouchés que le réseau grossistes offre 

à vos produits au plan national et 

régional, 

L’analyse fine des ventes du réseau par 

famille de produits. 

OBJECTIF : vous permettre de fixer des objectifs de vente réalistes, région par région, 

de mieux programmer et optimiser votre couverture du terrain par votre force de vente 

L’IDENTIFICATION QUALIFIÉE DE 

VOS INTERLOCUTEURS-CIBLES 

AU SEIN DU RÉSEAU 

Le recensement qualifié des quelque 370 

grossistes sanitaire-chauffage du réseau 

au niveau de leurs centres de décisions et 

de leur 2 250 points de vente, 

La présentation détaillée des 12 groupes, 

sociétés et groupements leaders du 

secteur. 

OBJECTIF : vous donner les moyens d’une action commerciale véritablement ciblée 

et personnalisée auprès de tous les négoces qui comptent véritablement sur le réseau 

LA FINALITÉ DE GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014 : 

l’accroissement de vos ventes sur le réseau grossistes sur la base d’une approche 

commerciale plus sélective et mieux qualifiée de vos cibles de distributeurs 



UN OUTIL DE 

RÉFLEXION 

MARKETING 

Connaître la réalité actuelle du 

réseau français des grossistes 

sanitaire-chauffage dans toute sa 

diversité, son organisation, sa 

concentration, sa structure, ses 

concepts et services nouveaux, ses 

grandes orientations à court terme 

Comprendre la dynamique d’évolution 

de la profession d’ici à 2014, à la faveur 

des toute dernières stratégies d’alliance 

et des mouvements de restructuration 

les plus récents et ceux en cours 

UN OUTIL TRÈS OPÉRATIONNEL 

UN OUTIL 

D’ACTION 

TERRAIN 

Agir directement auprès des quelque 

370 grossistes de France au niveau de 

leurs centres de décisions opérationnels 

et de leurs 2 250 points de vente, sur la 

base d’un fichier très qualifié 

Programmer méthodiquement au plan 

national, régional et local votre action en 

fonction de la réalité des enjeux régionaux 

et locaux, à des fins d’optimisation de vos 

moyens commerciaux et marketing 

GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014 : 

L’outil de votre réussite sur le réseau français 

des grossistes sanitaire-chauffage 


Les 2 grands volets de l’étude : 

Premier volet 

DONNÉES DE SYNTHÈSE SUR LE RÉSEAU 

SITUATION 2011 ET PERSPECTIVES 2014 

SOMMAIRE DE L’ÉTUDE 

Le volet de réflexion marketing et stratégique 

Résultats de synthèse sur le réseau français des grossistes sanitaire-chauffage dans 

sa situation actuelle et son devenir à l’horizon 2014 en termes de structure, 

d’organisation, de concentration, d’orientation-clientèle et de stratégies-produits ; 

Le volet opérationnel d'action commerciale 

Identification et présentation opérationnelle des 370 grossistes sanitaire-chauffage et 

de leurs 2 250 points de vente, à des fins d’optimisation de votre action-terrain sur le 

marché français, sous la forme de 22 monographies régionales et d’une base de 

données hautement qualifiée. 

Présentation générale du réseau 

Définition et typologie du réseau des grossistes sanitaire-chauffage. 

Structure et organisation de la profession : groupe nationaux et multirégionaux, grossistes 

organisés en groupements et centrales de référencement, grossistes indépendants isolés. 

Organisation syndicale de la profession. 

Place des grossistes sanitaire-chauffage dans la distribution des produits de bâtiment et de 

bricolage en France. 

Chiffres-clés du réseau - Structure et organisation 

Chiffre d’affaires du réseau en 2011, nombre de grossistes, de points de vente, de salles 

d'exposition, de libres-services, de points de vente certifiés EnR Service Pro, ... 

Répartition de l'activité selon la vocation première des grossistes : grossistes sanitaire-chauffage 

de profil mixte, grossistes spécialisés chauffage, grossistes spécialisés sanitaire, grossistes à 

vocation première produits sidérurgiques/fournitures industrielles et autres. 

Structure de l'activité selon l'origine financière des sociétés : poids des groupes, des indépendants 

regroupés, des indépendants isolés. 

Structure du réseau par tranche de chiffre d'affaires, classement "société" et classement 

"consolidé" par entité de décision. 

Concentration de la profession des grossistes au plan national. 

Structure géographique du réseau : chiffres-clés régionaux et départementaux 2011, 

concentration du réseau déclinée par région. 



LES LEADERS DU RÉSEAU 

Présentation sous forme de fiches détaillées 

Groupes et sociétés, groupements 

� BRANCHE DISTRIBUTION SANITAIRE-CHAUFFAGE DU GROUPE POINT. P 

� DSC-CEDEO (POINT. P) 

� BROSSETTE (POINT. P) 

� COMAFRANC 

� RICHARDSON 

� GROUPE MARTIN BELAYSOUD EXPANSION 

� DESCOURS ET CABAUD 

� BALITRAND 

� ACCUEIL NEGOCE CHAUFFAGE & SANITAIRE 

� ANJAC C.S.I. 

� ALGOREL 

� SOCODA SANITAIRE-CHAUFFAGE 

LES GRANDES FAMILLES DE PRODUITS DISTRIBUÉES PAR LE RÉSEAU 

Analyse des ventes du réseau par famille de produits 

CHAUFFAGE 

� CHAUDIERES MURALES 

� CHAUDIERES AU SOL 

� ACCELERATEURS - 

CIRCULATEURS - POMPES 

� BRULEURS 

� REGULATION 

� CORPS DE CHAUFFE 

� PRODUCTION ECS 

� PRODUCTION ECS 

� EnR (PAC / SOLAIRE CESI-SSC, …) 

� CLIMATISATION-VENTILATION 

� ACCESSOIRES CHAUFFAGE 

� DIVERS CHAUFFAGE 

SANITAIRE 

� CERAMIQUE SANITAIRE & AUTRES 

APPAREILS SANITAIRES, DONT MEUBLES 

� BAIGNOIRES 

� ROBINETTERIE SANITAIRE & BATIMENT 

� ACCESSOIRES SANITAIRES & SALLES DE 

BAINS 

TUYAUTERIE - PLOMBERIE - 

CANALISATIONS - RACCORDS 

PRODUITS DIVERS 

� QUINCAILLERIE - OUTILLAGE - 

FOURNITURES INDUSTRIELLES 

� PRODUITS SIDERURGIQUES 

� COUVERTURE 

� CARRELAGE 

� AUTRES PRODUITS & DIVERS 


Présentation détaillée des sociétés et groupements leaders 


Présentation sous forme de fiches détaillées des grands groupes, groupements et sociétés leaders de la 

profession, en les situant dans leur importance, leur activité, leur implantation, et en ressortant : 

� leur stratégie-produits, 

� leur stratégie-clientèle, 

� leur stratégie de croissance, 

ainsi que tous les éléments visant à optimiser leur approche en termes de référencement et d'achats. 

Voir page ci-contre, la liste des sociétés et groupements leaders présentés. 

Analyse des ventes du réseau par catégorie de clientèle 

Structure des ventes du réseau par grand segment de clientèle : 

� installateurs : artisans, entreprises non artisanales 

� revendeurs : détaillants, redistributeurs 

� exploitants chauffage, industries et collectivités 

� particuliers 

Enjeux et opportunités de ces différents segments de clientèle pour les grossistes sanitaire-chauffage. 

Nouvelle politique développée par la profession en direction de ces différents segments et incidences en 

termes d’organisation logistique. 

Cas spécifique de la clientèle des particuliers : stratégie des grossistes vis-à-vis de cette clientèle, 

nouveaux moyens mis en œuvre pour capter cette clientèle via l’installateur. 

Importance et structure des ventes du réseau par famille de produits 

Typologie des familles de produits commercialisées par le réseau - Nouveaux produits distribués. 

Structure des ventes du réseau par famille de produits au plan national et par région. Enjeux en valeur 

niveau distributeurs. Disparités régionales. 

Voir page ci-contre, les familles de produits retenues. 

Structure des ventes par famille de produits selon le profil de spécialisation des grossistes. 

Poids des différentes catégories de grossistes dans les ventes de chaque famille de produits. 

Caractéristiques commerciales des produits distribués, marges, taux de rotation. 

Intérêt porté aux produits par les grossistes. Produits jugés dynamiques, à forte valeur ajoutée. 

Axes de dynamisme-produits. Les produits s’inscrivant dans la logique d’amélioration de la performance 

énergétique. La manière dont les grossistes les valorisent (produits / services / formation / exposition). 



L’organisation 

et la structure 

de la profession 

L’évolution prévisible 

de l’activité du réseau 

au plan régional 

L’évolution prévisible 

de l’activité du réseau 

au plan national 

La structure et la concentration 

de la profession 

La structure des ventes 

par segment de 

clientèle et famille 

de produits 


Perspectives du réseau à l'horizon 2014 

Second volet 

ANALYSE RÉGIONALISÉE DU RÉSEAU 

22 MONOGRAPHIES RÉGIONALES 

370 GROSSISTES PRÉSENTÉS – 2 250 POINTS DE VENTE RECENSÉS 


Contexte d'évolution depuis 2006. Tendances d'évolution marquantes au cours de ces 5 dernières 

années. Diagnostic sur la profession en 2011. 

Perspectives offertes d'ici à 2014 au plan national et par région. 

Évolution prévisible de la concentration du réseau et des rapports de force prévalant entre les 

différentes catégories de grossistes. 

Termes nouveaux de la compétition opposant les grossistes sanitaire-chauffage aux GSB, harddiscounters 

et chaînes spécialisées. 

Axes d'évolution du réseau à court-moyen terme et priorités stratégiques : stratégies-produits, 

stratégies-clientèle et stratégies d'entreprises les plus remarquables. 

Incidences prévisibles de l’introduction des nouveaux outils de gestion commerciale et logistique : 

EDI, ... Réalité prévisible du commerce électronique (e commerce, places de marché) et de sa place 

dans la distribution des produits de sanitaire, chauffage et climatisation. 

L'approche régionalisée et départementalisée du réseau constitue assurément l'un des 

points forts de GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014 en raison de son caractère 

hautement opérationnel pour l'organisation de votre action commerciale sur le terrain. 

Chacune des 22 monographies régionales comporte : 

� la description détaillée de la structure, de l'activité et des performances du réseau, 

� le recensement qualifié des grossistes sanitaire-chauffage implantés dans la région. 

Caractéristiques du réseau grossistes au plan régional - Perspectives 2014 

Chiffres-clés du réseau régional : chiffre d’affaires 2011, nombre de sociétés, nombre d’entités, nombre 

de points de vente, nombre de libres-services « pros ». 

Concentration, structure et organisation de la profession au plan régional. 

Poids des groupes nationaux et multirégionaux, face aux groupements d'indépendants et aux 

indépendants isolés. 

Perspectives d'ici à 2014 en volume d'activité, nombre de sociétés, nombre de points de vente. 

Structure des sociétés implantées dans la région par tranche de chiffre d'affaires en considérant les 

tranches de CA suivantes : plus de 15 M€, de 7,5 à 15 M€, de 3 à 7,5 M€, de 1,5 à 3 M€, 

moins de 1,5 M€. 


CONTENU DES MONOGRAPHIES RÉGIONALES 

Exemple Fichier régional 

Données fictives 

La base de données détaillée 

des 370 grossistes du réseau 

et de leurs 2 250 agences : 

� coordonnées, dirigeants, 

Les données du marché dans la région, 

la structure des ventes par famille de 

produits, la concentration de 

la profession et ses leaders 

� chiffre d'affaires total et chiffre 

d'affaires réalisé dans la région, 

� appareil de distribution, 

localisation des points de vente, 

� structure des ventes par famille 

de produits, par segment de 

clientèle, type de ventes 



Structure départementale du réseau - Chiffres-clés et leaders départementaux 

Nombre de grossistes dans chacun des départements de la région et nombre de points de vente s'y 

trouvant implantés. 

Chiffres-clés des points de vente implantés dans chaque département. 

Sociétés leaders dans chaque département, avec le nombre de leurs points de vente implantés dans le 

département et le chiffre d'affaires départemental généré. 

Structure régionale des ventes du réseau par famille de produits 

Importance des ventes du réseau régional par famille de produits : 

� CHAUDIERES MURALES � CHAUDIERES AU SOL � ACCELERATEURS-CIRCULATEURS-POMPES 

� BRULEURS � REGULATION � CORPS DE CHAUFFE � PRODUCTION ECS � ENR / PAC / SOLAIRE 

� CLIMATISATION & VENTILATION � ACCESSOIRES CHAUFFAGE � DIVERS CHAUFFAGE 

� CERAMIQUE SANITAIRE & AUTRES APPAREILS SANITAIRES (y compris Meubles) � BAIGNOIRES 

� ROBINETTERIE SANITAIRE � ACCESSOIRES SANITAIRES 

� TUYAUTERIE - CANALISATIONS - PLOMBERIE - RACCORDS 

� AUTRES PRODUITS (Quofi, produits sidérurgiques, couverture, carrelage, divers…) 

Recensement qualifié des grossistes sanitaire-chauffage qui font la réalité de 

l'activité au plan régional 

Présentation sous forme de listings détaillés des grossistes de la région par ordre décroissant de chiffre 

d'affaires, soit au total, pour les 22 régions de France, environ 370 sociétés recensées au niveau de 

leurs 2 250 points de vente, avec : 

� les éléments précis d'identification de chaque société : raison sociale, enseigne, adresse, téléphone, 

fax, dirigeants, responsable(s) des achats. Son appartenance financière, son adhésion éventuelle à un 

groupement de référencement/achat, son éventuelle certification EnR Service Pro, … 

� ses caractéristiques d'activité : chiffre d'affaires 2011, régional et départemental. Les villes 

d'implantation de ses points de vente. Ses infrastructures de vente : salles d'expositions, libres-services, 

BET, SAV, … 

� ses pôles de spécialisation-produits et clientèle : répartition du CA par famille de produits, catégorie de 

clientèle et par niveau de ventes. 

Toutes les données de ce recensement qualifié sont également 

disponibles sur CD Rom, réservé aux seuls acquéreurs de l'étude. 

Base de données très performante, ce support informatique 

s’imposera vite comme un outil indispensable à votre Direction 

Commerciale, pour une exploitation optimisée du fichier des 

distributeurs et décideurs-clés recensés au plan national, 

régional et local, dans le cadre de cette étude. 


MODALITÉS DE COMMANDE ET DE DIFFUSION 


est une étude approfondie de type multi-clients et 

de diffusion limitée. 

Elle fait l’objet : 

- d’un rapport confidentiel et nominatif, 

- d’une base de données informatique. 

Réservée aux acquéreurs de l’étude, cette dernière 

porte sur les quelque 370 grossistes spécialisés en 

sanitaire, chauffage et climatisation recensés dans 

l’étude. 

En complément de l’étude (rapport + fichier de base) 

vous pouvez également acquérir en option : 

Le « fichier-adresses des points de vente » 

(environ 2 250 points de vente rattachés aux 

370 grossistes recensés dans l’étude) avec pour 

chaque point de vente : adresse complète, 

téléphone, fax, nom du chef d’agence, infrastructures 

de vente (libre-service, salle d’exposition, surface, 

BE/SAV, espace EnR, …). 

Prix de vente 

Prix de l’étude 

(rapport + fichier informatique) : 6 400 € HT 

Prix de l’option « fichier-adresses des points de 

vente » réservée aux acquéreurs de l’étude : 

600 € HT, 

Prix des exemplaires supplémentaires du rapport, 

commandés en vue d’être utilisés par la même 

société : 150 € HT. 

Modalités de commande 

Pour passer commande de cette étude, il convient de 

retourner à Développement Construction le contrat 

ci-contre sur lequel devront être portés les noms et 

fonctions des destinataires des rapports 

commandés. 

Ce contrat porte engagement de l’acquéreur sur 

le respect des clauses de confidentialitéexclusivité. 

Il nous est nécessaire pour pouvoir 

enregistrer votre commande. 

. 


est immédiatement disponible 

Clause de 

confidentialité-exclusivité 


est une étude réservée à l'usage exclusif des 

sociétés qui s’en portent acquéreur. De 

caractère strictement confidentiel, le rapport 

nominatif et son support informatique ne 

pourront être communiqués, même 

partiellement, à toute personne extérieure à la 

société ayant acquis l’étude. Cette clause de 

confidentialité-exclusivité vaut également 

vis-à-vis d'autres sociétés filiales du même 

groupe ou relevant d’un même groupement, 

club, syndicat ou association d’industriels 

et/ou de professionnels du bâtiment. 

L’acquéreur s'engage, lors de la commande, à 

respecter et faire respecter cette clause et à 

réserver à l'usage exclusif de sa société 

l'exploitation de l'étude et de son support 

informatique. 

Toute représentation, reproduction et diffusion, 

même partielle, sur tout support (y compris 

Internet) par tous procédés, notamment par 

procédés photomécaniques (photocopie, 

microscopie, ...) ainsi que tout enregistrement 

d'adresses, de nomenclatures,... par systèmes 

de traitement de données à des fins 

professionnelles ou privées sont interdits et leurs 

auteurs pourront être poursuivis en justice. 

Le fichier informatique de cette étude fait l'objet 

d'un enregistrement auprès de la Commission 

Nationale de l’Informatique et des Libertés. 


Contrat 


SANITAIRE-CHAUFFAGE 

2014 

Acquéreur 

M. ……………………………………..……… 

Fonction . …………………………..…….… 

Société …………….. ………….…………… 

Adresse …………………………………..… 

……………………………………………...… 

Tél. …………………………………………… 

Fax ……………….…………………………. 

E-mail ……………………………………….. 

À retourner à : 

DÉVELOPPEMENT CONSTRUCTION 

BON DE COMMANDE 

Désignation et montant de la commande 

Je passe commande de l'étude 


� 1 exemplaire de base de l'étude (rapport + fichier 

informatique) : 6 400 Euros HT 

� l’option « fichier-adresses des 2 250 points de 

vente » : 600 Euros HT 

� ... exemplaire(s) supplémentaire(s) du rapport 

pour usage interne société, au prix unitaire de 

150 Euros HT 

soit au total ..... exemplaires du rapport de l’étude 

nominatifs destinés aux personnes dont le nom est 

porté au dos du présent contrat. 

Règlement 

� Par chèque joint (facture de régularisation 

adressée par retour de courrier) 

� A réception de facture 

Important : cette étude, de caractère strictement 

confidentiel, ne pourra être communiquée, même 

partiellement. 

Je déclare avoir pris connaissance des clauses de 

confidentialité-exclusivité présentées au dos de ce 

contrat et m’engage vis-à-vis de Développement 

Construction à en accepter pleinement les 

conditions. 

Cachet de la société 

Date et signature 

Espace Gallieni - 150 rue Gallieni - 92100 Boulogne-Billancourt 

Tél : 01 46 03 59 59 - Fax : 01 46 03 16 03 

E-mail : info@dev-construction.com 

Web : www.developpement-construction.com 



Destinataire 

de l’exemplaire de base 

M. ……………………….………... 

Fonction ……………………….… 

Destinataires des exemplaires 

supplémentaires pour usage 

strictement interne société 

M. ………………………………… 

Fonction ………………………….. 

M. …………………………………. 

Fonction ………………………….. 

M. ……………………………..… 

Fonction ………………………… 

Destinataire de la base 

de données informatique (1) 

M. ……………………………….. 

Fonction ………………………… 

(1) livrée sur CD Rom sous formats 

Access et Excel, après tests antivirus 

Toutes les marques de logiciels 

mentionnées dans cette plaquette 

sont des marques déposées 

Clauses de confidentialité-exclusivité 

GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014 est une étude 

réservée à l’usage exclusif des sociétés qui s’en portent 

acquéreur. 

La loi du 11 mars 1957 révisée en 1985, n’autorisant aux termes 

des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou 

reproductions strictement réservées à l’usage du copiste et non 

destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les 

analyses et courtes citations dans un but d’exemple et 

d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale, ou 

partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants 

droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa 1er de l’article 40). 

De caractère strictement confidentiel, le rapport nominatif de 

GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014 et son support 

informatique -aux termes de la loi du 1 er juillet 1998 fixant les 

règles de protection juridique des bases de données- ne peuvent 

donc être communiqués, même partiellement, sans un accord 

préalable de Développement Construction, à toute personne 

extérieure à la société ayant acquis l’étude. Cette clause de 

confidentialité-exclusivité vaut également vis-à-vis d’autres 

sociétés appartenant au même groupe, ou relevant d’un même 

groupement, club, syndicat ou association d’industriels et/ou 

professionnels du bâtiment. 

Toute représentation reproduction ou diffusion (y compris via 

Internet) par quelque moyen que ce soit (reprographie, 

photocopie, enregistrement informatique, ...) de GROSSISTES 

SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014 et de son fichier informatique 

constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et 

suivants du Code Pénal qui prévoit à l’encontre des 

contrefacteurs des amendes ainsi que des peines 

d’emprisonnement. 

L’acquéreur de cette étude est engagé contractuellement à 

respecter et faire respecter ces clauses de confidentialité et à 

réserver à l’usage exclusif de sa société l’exploitation de l’étude 

et de son fichier informatique. En conséquence, il s’interdit toute 

forme de vente, de commercialisation ou de cession, même 

gratuite, à des tiers de l’étude ou de son fichier informatique. 

L’utilisation abusive de l’ouvrage et du fichier informatique qui lui 

est associé expose en conséquence ses auteurs à des 

poursuites judiciaires. 

Le fichier informatique de GROSSISTES SANITAIRE- 

CHAUFFAGE 2014 fait l’objet d’un enregistrement auprès de la 

Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Contrat GROSSISTES SANITAIRE-CHAUFFAGE 2014

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