PV Conseil Faculté 19-09-2012 - Faculté de Médecine Paris-Sud

Secrétariat GénéralPROCES-VERBAL DU CONSEIL DE FACULTEdu mercredi 19 septembre 2012 à 15 heuresAPPROUVE PAR LE CONSEIL DE FACULTE DU 17 OCTOBRE 2012Etaient présents :M. BOBIN, DoyenMme GOULVESTRE, Déléguée de la Directrice Générale des ServicesMlles, Mmes AMAR, BECHU, BELLIN, BRAILLY-TABARD, FELLOUS, JOUAN-FLAHAULT, LUCCA, MARFAING-KOKA, MAYNARD,PARMANTIER, WELTYMM ADAMS (jusqu’à 18h), BERDEAUX, BLOCH, DOUET, CAPDEROU, DEUTSCH, DROUIN, FADEL, GRIMON, HUMBERT, LABRUNE,MENARD, PUSSARD, SAMUEL, SCHLUMBERGER, TEBOULAvaient donné pouvoir :M. ADAMS à M. SAMUEL (à partir de 18h)Mme HELAL à Mme FELLOUSM. NAAS à Mme BRAILLY-TABARDExcusés:MM AFFANE, DEVIDAS, ROS.______________________________________Ordre du jour :1. Approbation des procès-verbaux des Conseils de Faculté des 6 et 20 juin 2012.2. Informations du Doyen (10 mn).3. CONVENTION :• Convention de rattachement au Comité d’Ethique n° 26 « CEEA CAPSUD » en matière d’expérimentation animale (Pr Bobin -10 mn).4. PEDAGOGIE :• Universitarisation des professions de santé : Audioprothésiste – Manipulateur en Radiologie (Pr Bobin - 5 mn),• Modalités de contrôle des connaissances 2012-2013 des études médicales (Pr Bellin - 10 mn),• Modifications des modalités de contrôle des connaissances en PACES pour 2012-2013 (Pr Chaumet-Riffaud -10 mn).5. PERSONNELS :• Révision des effectifs hospitalo-universitaires au titre de l’année 2013 :- Demandes d’emploi PU-PH,- Demandes d’emploi MCU-PH6. QUESTIONS DIVERSESFaculté de Médecine Paris-Sud - 63, rue Gabriel Péri - 94276 Le Kremlin-Bicêtre cedex - www.medecine.u-psud.frPage 1 sur 10

CONSEIL DE FACULTE DU 19 SEPTEMBRE 2012Le Doyen Serge Bobin ouvre la séance à 15h15.Le Doyen souhaite la bienvenue à M. Patrick DOUET, Conseiller Général du Val-de-Marne délégué à la Santé, personnalitéextérieure du Conseil. Il précise que la séance du Conseil de septembre est assez lourde mais intéressante puisqu’il s’agitprincipalement de faire un choix stratégique avec le recrutement des personnels hospitalo-universitaires. Une réflexiongénérale sur la place des personnalités extérieures au sein de l’ensemble des séances reste cependant à mener.1 – APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES CONSEILS DE FACULTE DES 6 ET 20 JUIN 2012Le Doyen soumet au vote des membres du Conseil les procès-verbaux de chacune des séances du mois de juinLes procès-verbaux des Conseils de Faculté des 6 et 20 juin 2012sont approuvés à l’unanimité2 – INFORMATIONS DU DOYENEn raison de l’ordre du jour bien chargé, le Doyen propose un rapide point d’information sur les principaux sujets quitouchent la Faculté. Ministère de l’enseignement supérieur et de la rechercheSimone Bonafous, ancienne Présidente de l’Université de Paris Créteil (UPEC) a été nommée au Conseil des ministres du11 juillet 2012 Directrice Générale pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle (DGSIP).Les assises de l’enseignement supérieur ont été lancées lors de ce même Conseil des ministres du 11 juillet. Les travauxs’articuleront autour de 3 thèmes principaux :- la réussite de tous les étudiants avec une attention particulière au premier cycle, à l’orientation et l’insertion ainsiqu’à la préparation d’un plan national pour la vie étudiante,- la réorganisation de la recherche, de ses institutions, de sa stratégie internationale, de son rôle dans l’économie et deson impact sociétal, sanitaire et environnemental,- la révision de la gouvernance des établissements et des politiques de sites et de réseaux.La Ministre a confié la présidence du comité de pilotage à Françoise Barre Sinoussi, prix Nobel de Médecine en 2008.Vincent Berger, Président de l’Université Paris Denis Diderot (Paris 7) en est le rapporteur.Ces assises seront préparées au niveau local par des assises sur chaque territoire. Vingt quatre rapporteurs territoriaux,dont Jean-Pierre Bourguignon pour l’Ile-de-France, conduiront les travaux en octobre. Les assises nationales sedérouleront en décembre, le rapport final étant prévu pour décembre 2012.RechercheLe Doyen fait part de la labellisation par l’Institut National du Cancer (INCa) de 6 nouveaux sites de recherche intégrée surle cancer (SIRIC) : Bordeaux, Lille, Marseille, Montpellier, l’IGR et l’HEGP-Institut Cochin qui s’ajoutent aux 2 SIRIClabellisés en juin 2011 (Lyon et l’Institut Curie). Martin Schlumberger précise que ces nouveaux SIRIC bénéficieront d’unfinancement de 2 millions d’euros.Le Doyen souhaite apporter un éclairage sur l’autonomie des Universités et l’évolution de la révision des effectifshospitalo-universitairesTout comme l’Université Paris Sud, certaines Universités ont été contraintes de prendre des « mesures d’économie »pour faire face aux difficultés financières devant lesquelles elles se trouvent depuis le passage à l’autonomie. Un granddébat s’est alors engagé à l’Université Paris Diderot et à la Conférence des Doyens, suite au vote du Conseild’administration de la proposition du Président de l’Université Paris Diderot de mesures d’économies prises sur la massesalariale des personnels hospitalo-universitaires, avec la restitution d’emplois HU notamment. Reçus par Yves Lévy,Conseiller spécial de la Ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, Doyen et Président se sont vus confirmerque les emplois hospitalo-universitaires relevant de 2 tutelles, ils ne peuvent être ainsi restitués dans un contexted’économie ou de mutualisation sans consultation et négociation préalables avec le Ministère de la santé. Il est àsouhaiter que le problème ne ressurgisse pas. Le Doyen rappelle que la clôture de la seconde vague d’appel à projets des DHU (Départements Hospitalo-Universitaires) était fixée le 17 septembre 2012. La Faculté a déposé 3 projets, 2 remodelés depuis la précédentecampagne et 1 nouveau.IBIS, revu et présenté par Xavier Mariette, ne comporte plus la partie hépatiqueENDOGENE, présenté par Pierre BougnèresHEPATINOVE, présenté par Jean-Charles Duclos-ValléePage 2 sur 10

CONSEIL DE FACULTE DU 19 SEPTEMBRE 2012Un colloque national des DHU se tiendra le 20 septembre à l’hôpital militaire du Val de Grâce et intéresseraparticulièrement les régions qui envient ce modèle francilien. Le Doyen informe les membres du Conseil de l’avancée des travaux de la CNIPI (commission nationale de l’internat etdu post-internat) qui s’orientent vers la prolongation d’une année de mise en responsabilité à l’issue du DES de toutes lesdisciplines (diplôme d’études spécialisées). Lors de cette année complémentaire, les étudiants seraient recrutés enqualité d’assistant. Les contraintes budgétaires « à budget constant » conduisent à intégrer cette année de mise enresponsabilité dans le cursus de la préparation au DES. Pour ce qui concerne plus particulièrement l’Université, le Doyen communique le nouveau classement de Shanghai quiclasse l’Université Paris Sud comme 1ère Université française, parmi les 20 classées dans le top 500, en 37ème place(40ème en 2011), tandis que l’Université Pierre et Marie Curie (Paris 6) est classée 42 ème . Le Doyen souligne que dans ledomaine biomédical, l’Université est toujours dans le « top 100 » avec les Universités Pierre et Marie Curie (Paris 6) etParis Descartes (Paris 5).Le travail des groupes pour construire l’Université Paris Saclay continue. L’initiale school of medicine évolue vers uneécole des sciences de la vie, de la santé, voire même également du sport, à l’instar de Lille qui regroupe ces différentesdisciplines dont les sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS).A la question de Sylvie Brailly sur le nombre de schools de l’Université Paris Saclay, le Doyen répond qu’il y en aactuellement 6 de prévues et précise qu’HEC souhaite être seul dans la business school.Le Doyen informe les membres du Conseil du démarrage de projets qui vont impacter l’organisation de l’Université, telsque l’optimisation des fonctions supports et le schéma directeur numérique (SDN) et demande à Monique Goulvestred’en présenter les grandes lignes.Après avoir rappelé les notions de « fonctions soutien » (fonctions liées au cœur de métier des Universités, à savoirformation et recherche notamment, telles que scolarité et appui à la recherche,…) et de « fonctions support » (métierstransverses fournissant des services aux fonctions métier de l’Université), Monique Goulvestre indique que le chantierd’optimisation des fonctions support fait suite à la démarche initiée à l’Université en janvier 2011. Menés tout d’abord eninterne par un binôme service central/composante pour les fonctions finances, ressources humaines et informatique del’Université, les travaux ont été confiés à un cabinet extérieur. Le cabinet Deloitte a démarré une missiond’accompagnement et de conseil fin août qui se déroulera en 3 phases dans un calendrier assez resserré jusqu’à débutjanvier 2013 : phase de cadrage, phase d’analyse de l’existant, proposition de 3 scenarii d’organisation en vue del’optimisation des 3 fonctions auditées.Monique Goulvestre précise qu’un même travail a été mené dans les EPST, contraints par la RGPP (révision globale despolitiques publiques), par l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche (IGAENR).Les Universités n’étant pas soumises à la RGPP, l’objectif visé par ces travaux dans les établissements qui s’y sont engagésn’est pas la réduction des effectifs BIATSS mais sera très certainement nécessaire dans toute négociation pour leursemplois. La démarche conduite par l’Université Paris Sud vise la recherche d’une meilleure qualité de service et, au vu desforces et des faiblesses de l’organisation actuelle, l’identification de toute marge de manœuvre pour un meilleur pilotage.Au stade actuel du projet, aucun mode d’organisation basé sur une centralisation ou une déconcentration au niveau descomposantes n’est avancé, une répartition clarifiée des activités entre les services centraux et les services descomposantes sera basée sur un référentiel d’activités et une définition d’indicateurs pertinents.En parallèle, l’Université s’est engagée depuis janvier 2010 dans la mise en œuvre d’un Schéma DirecteurNumérique (SDN) : il s’agit de définir un plan stratégique pluriannuel relatif au système d’information dont la mise enœuvre repose sur une gestion de programmes et s’étale sur 5 ans. Ce projet, dont l’accompagnement extérieur a étéconfié en avril 2012 à IBM, est désormais piloté par Lydiane Nabec, Vice-Présidente « organisation, politique numériqueet système d’information ». La réunion de lancement a eu lieu le 17 septembre 2012. Le modèle de gouvernance retenurepose sur une maîtrise d’ouvrage déléguée et une maîtrise d’œuvre. La mission de la maîtrise d’ouvrage, composée dedirecteurs de projets « métiers », binômés avec des référents informatiques, sera d’identifier et de recenser les besoinsmétiers et fonctionnels des utilisateurs, les hiérarchiser en veillant à la cohérence entre l’ensemble des projets desdifférents secteurs professionnels dans le respect des objectifs stratégiques de l’Université et d’en organiser le suivi. Lesprojets soumis par la maîtrise d’ouvrage seront soumis pour développement et application à la nouvelle direction dusystème d’information, jouant le rôle de maîtrise d’œuvre. Dans ce schéma, la direction informatique actuelle évolue versune direction du système d’information (DSI) avec un pôle études et un pôle conception et réalisation.Dans l’ensemble de ces projets, la place des composantes est affirmée et tout particulièrement celle de la Faculté deMédecine avec la désignation de Monique Goulvestre comme chef de projet fonction supports et associée à la maîtrised’ouvrage déléguée du SDN dans le domaine des ressources humaines. PédagogieLe Doyen fait le bilan de la Commission de dérogation qui s’est tenue à la Faculté le 24 juillet dernier. Il rappelle que lerôle de cette Commission est d’examiner les demandes de dérogation déposées par des étudiants qui ont validé leDCEM4 mais qui, pour des « motifs sérieux » dûment justifiés souhaitent renoncer à la procédure nationale de choix,suite à leur classement à l’ECN. Parmi les « motifs sérieux » figure notamment dans l’arrêté du 12 mars 2012 la« discordance entre les résultats facultaires et les résultats obtenus aux ECN. Le quota de dérogation ne peut dépasser 8%de la promotion concernée.Page 3 sur 10

CONSEIL DE FACULTE DU 19 SEPTEMBRE 2012Sur le plan national, 210 dérogations ont été accordées, soit 2.83% des admis de DCEM4 et 87.50% de satisfaction desdemandes déposées. La Commission de la Faculté a accordé les 8 demandes de dérogation déposées, soit 6,22%, ce qui lasitue au-dessus de la moyenne nationale. Marie-France Bellin précise que toutes les demandes étaient parfaitementjustifiées. Elle rappelle aux étudiants la sélectivité de l’examen classant national qui nécessite un travail conséquent etconstant pour se donner les moyens de ses ambitions.Le Doyen communique les résultats obtenus par les étudiants de la Faculté aux épreuves de l’ECN 2012 qui sontrelativement moyens. Il précise que ces résultats entrent dans les critères d’évaluation des Facultés et ont enconséquence une incidence sur leurs moyens. Didier Samuel souligne que ces résultats sont décevants eu égard auxefforts de la Faculté et à l’investissement des enseignants ces dernières années. Marie-France Bellin indique qu’uneanalyse des résultats est en cours. L’évolution se mesure sur plusieurs années car il faut en effet tenir compte de l’effet« promo ».La Faculté est classée 16ème sur les 1500 premiers tandis qu’elle était classée 10ème en 2011, 8 ème en 2012 sur les 2000premiers (9 ème en 2011), 5 ème en 2012 sur les 2 500 premiers (4 ème en 2011).Le Doyen cite les chiffres de la rentrée 2012-2013 en première année commune aux études de santé (PACES) qui s’estbien passée. La baisse d’inscrits à la PACES se confirme avec 999 inscrits (543 site d’Orsay – 456 site de Châtenay-Malabry) dont 643 admissions post bac, primo entrants.Le Doyen fait part des difficultés évoquées lors de la réunion du Département de médecine générale qui s’est tenue le 11septembre dernier. Il a été relevé une certaine lassitude et un vieillissement des Médecins généralistes enseignants quirendent très difficile de recruter des Maîtres de stages. Le temps à consacrer, le montant de la rémunération nefavorisent pas les candidatures. Le problème du stage en DCEM2 reste crucial, les Maîtres de stage sont peu motivés pource stage de découverte qui est très lourd à encadrer. Les 32 places proposées sont notoirement insuffisantes etcependant elles ne sont pas toutes pourvues ; l’application des textes reste soumise à la réalité du terrain. LeDépartement voit cependant sa charge augmenter des internes de plus en plus nombreux tandis que les Maîtres de stagene sont pas suffisamment libres pour les accueillir. Le Doyen précise qu’il a reçu un délégué étudiant et a été évoqué lapossibilité de proposer que le stage ait lieu dans un créneau plus favorable, entre les épreuves de l’ECN et la prise defonction d’internes en novembre. Les modalités d’organisation, de financement, de couverture sociale restent àexaminer. Extension de la FacultéLe Doyen invite les membres à découvrir à la fin du Conseil les trois maquettes du futur bâtiment recherche de la Facultéexposées en salle Monod. Le lauréat du concours de maître d’œuvre a été désigné depuis le 19 juin et la phaseopérationnelle est en attente de la notification par le service des marchés de l’Université. Christine Welty, Directrice duGroupe Hospitalier Paris Sud rassure le Doyen sur le passage possible des camions lors de la construction. PERSONNELSLe Doyen informe les membres du Conseil que la campagne d’emplois BIATS 2013 (personnels de bibliothèque,ingénieurs, administratifs, techniciens, sociaux) a démarré avec un premier groupe de travail qui s’est réuni le 14septembre 2012. Les composantes étaient invitées à faire remonter d’une part leurs demandes sur postes vacants et/oususceptibles d’être vacants et d’autre part leurs demandes de fonctions prioritaires, limitées à 2 par composante. LaFaculté a cependant fait remonter 4 demandes de fonctions prioritaires. Pour le secteur de la recherche, faisant suite à lalarge campagne menée en 2010, 2 demandes ont été remontées : un poste d’assistant ingénieur pour l’équipe dirigée parMarc Pallardy, et un poste d’ingénieur d’études pour le centre de recherche en santé publique (CESP) dirigé par DenisHémon. Pour le secteur enseignement, 2 demandes pour le département universitaire de formation en sciencesinfirmières (DUFSI) : un poste pour le secrétariat et un poste de technicien multimédia, transverse aux activitéspédagogiques de la Faculté. Pour cette campagne d’emplois, un débat s’est engagé sur l’instauration d’une bourse àl’emploi pour abonder les fonctions prioritaires de l’Université. La politique au prorata semble de mise.3 – CONVENTION• Convention de rattachement au Comité d’Ethique n° 26 « CEEA CAPSUD » en matière d’expérimentation animale(annexe 1)Le Doyen présente la convention de rattachement au Comité d’Ethique en matière d’expérimentation animale, localisé àl’Institut Gustave Roussy à Villejuif et dirigé par Patrick Gonin. Il précise que l’agrément, délivré pour 5 ans par laPréfecture au service commun d’animalerie de la Faculté, se termine en octobre 2012. Pour répondre à la transpositionde la directive européenne 2010/63 dont l’application est prévue pour le 1 er janvier 2013, plusieurs décrets portantmodification d’articles du code rural, sont actuellement en cours de finalisation au niveau des services juridiques duministère de l’agriculture pour passage devant le Conseil d’Etat. Désormais les comités d'éthique animale (CE) deviennentautorité compétente dans le processus obligatoire d'autorisation de projet, portant obligation pour chaque établissementd’expérimentation de rattachement par convention à un CE. Les comités d’éthique sont créés pour une durée de troisans.Page 4 sur 10

CONSEIL DE FACULTE DU 19 SEPTEMBRE 2012L’autorisation d’expérimentation sur les animaux de niveau 1, assortie éventuellement de la chirurgie pour les nonchirurgiens ou non vétérinaires, était jusqu’à présent suffisante. Désormais, chaque établissement doit créer une« structure du bien-être animal » qui assure le suivi des projets, indépendante du comité d’éthique qui effectue lesévaluations des projets a priori. Les autorisations individuelles actuelles sont caduques et elles seront désormais donnéesau projet, selon un processus qui, hormis la dématérialisation des dossiers, n’est pas encore totalement défini.Les Comités d’éthique seront supervisés dans leur fonctionnement par les représentants du ministère de l’enseignementsupérieur et de la recherche. Le MENSR est en charge du processus d’autorisation de projets, tandis que l’agrément desétablissements relève du ministère de l’agriculture. La durée de l’autorisation délivrée pour les projets acceptés par les CEactuels avant le 31/12/2012 ne peut excéder 5 ans.Cette application pose de multiples problème, tant sur les aspects de confidentialité examinés par la CNIL que sur lacharge des institutions et établissements pour assurer les moyens de fonctionner aux comités d’éthique ainsi que pourl’application du principe de « continuité des soins aux animaux » qui va induire une présence des personnels élargie auxweek-end et jours fériés.Alain Berdeaux renouvelle sa proposition de faire intervenir, si la Faculté le souhaite, une personne de l’école vétérinairede Maisons-Alfort pour faire une présentation de ces nouvelles dispositions et de toutes les incidences de leurapplication.Patrick Douet s’engage à faire remonter la complexité de la mise en œuvre. La convention de rattachement au Comité d’Ethique n° 26 « CEEA CAPSUD »en matière d’expérimentation animale est approuvée à l’unanimité4 – PEDAGOGIE• Universitarisation des professions de santé :- Audioprothésiste (annexe 2)Le Doyen S. Bobin présente cette demande qui a pour objectif de couvrir l’ensemble des aspects relatifs à la mise en placed’une formation, nouvelle, innovante et en apprentissage, préparant au Diplôme d’Etat d’audioprothésiste. Ce projet faitsuite au contact pris par une école de formation privée. Actuellement 5 écoles sont liées aux Universités pour ladélivrance du diplôme d’état. La création d’une nouvelle école s’inscrit dans une démarche d’augmentation du nombred’audioprothésistes afin de combler le retard et mieux répondre aux besoins croissants d’appareillage d’une populationde plus en plus large. A l’instar du modèle de formation délivrée en Allemagne, le choix s’est porté sur une formation enapprentissage et la maquette présentée, conforme au programme d’enseignement du DE d’audioprothésisteactuellement en vigueur, comporte un découpage en semestres et l’attribution d’ECTS, de type licence, qui permetd’anticiper l’éventuel passage au grade licence. Le projet, présenté au ministère, sera examiné par les instances del’Université pour une ouverture en septembre 2013, avec un effectif d’environ 40 étudiants par promotion. Le Doyenprécise que l’école est en phase d’acquisition de locaux sur la ville de Kremlin-Bicêtre. Le concours d’entrée reste de misepour une durée d’études de 3 années. Le projet a été bâti en collaboration avec Colette Voisin, vice-Présidente du Conseildes études et de la vie étudiante, et la direction de l’UFR des sciences pour la partie enseignements théoriques enmathématiques et physique ; les Universités Paris Descartes (Paris 5), Pierre et Marie Curie (Paris 6) et Paris Sud sontimpliqués sur la partie clinique. La demande de création d’une formation par l’apprentissage au Diplôme d’Etat d’Audioprothésisteest approuvée à l’unanimité- Manipulateur en RadiologieLe Doyen présente un autre projet s’inscrivant dans le cadre de l’universitarisation des formations paramédicales danslequel la Faculté pourrait s’impliquer. Il rappelle que les écoles de manipulateurs en radiologie doivent passer conventionavec les Universités. Catherine Fourment, Directrice des instituts de formation du centre hospitalier sud francilien à Evry,déjà associée au partenariat avec l’Université pour la formation en sciences infirmières, a souhaité établir un nouveaupartenariat pour la formation des manipulateurs en radiologie. Le Doyen en a confié le suivi du projet à MartinSchlumberger. Ce dernier fait l’état des lieux des premières prises de contact qui, en l’état actuel, ne peuvent faire l’objetd’une convention écrite sans un énorme travail préalable. L’école située près de Corbeil, dispose en effet de locauxvétustes et de moyens matériels très insuffisants, notamment en matière de matériels et de réseaux informatiques.Composée d’une Directrice, également Directrice de l’institut de formation en soins infirmiers (IFSI) et de 5 formateurs àtemps plein, l’école forme une promotion de 25 étudiants par an pour lesquels les terrains de stage ne posent toutefoisaucun problème. Le principe d’examen de partenariat avec l’école de manipulateurs en radiologie du CHSF en vue de l’universitarisationde leur formation est approuvé à l’unanimitéPage 5 sur 10

CONSEIL DE FACULTE DU 19 SEPTEMBRE 2012• Modalités de Contrôle des Connaissances 2012-2013 des 2 ème et 3 ème années du DFGSM et du deuxième cycle desEtudes Médicales de DCEM 2 à DCEM 4 (annexe 3)Le Doyen invite Marie-France Bellin, vice-Doyenne pédagogie, Présidente du département de pédagogie, à présenterles modifications des modalités de contrôle des connaissances pour l’année universitaire 2012-2013 que propose laCommission de Pédagogie réunie le 18 septembre 2012 (document remis sur table).Les principales modifications des 1 er et 2 ème cycles ont été portées en prenant en compte les différentes demandesdes enseignants et des étudiants. Elles concernent notamment la modification des examens de certains groupes despécialité, apportant une diminution de leur volume horaire au profit d’autres spécialités. Des précisions ont étéégalement apportées sur le nombre d’heures des QCM (questionnaires à choix multiple) et QCS (questionnaires àchoix simple).Par ailleurs, une nouvelle forme de contrôle de connaissance est apportée au 2 ème cycle avec l’introduction de TCS(test en concordance de scripts). En effet, en dépit des incertitudes qui subsistent sur la réforme des ECN à appliqueren 2015, la commission de pédagogie a validé l’introduction très progressive de ce type d’épreuve, plus« intelligente » car faisant appel à la fois aux connaissances et au raisonnement, plus discriminante, plus facile àcorriger, qui pourrait être intégrée aux épreuves de l’ECN qui actuellement restent basées sur des cas cliniques.Le Doyen Serge Bobin ajoute que la nouvelle équipe ministérielle a souhaité entendre les étudiants sur le projet deréforme qui pourrait être reportée à 2016. La Conférence des Doyens réunie à Tours début octobre traitera de cesujet et de ses modalités d’application dans les Facultés (logistique, matériel type tablettes, etc,…). Il estimeprimordial d’engager un travail en amont et se félicite que la Faculté s’y soit engagée dès cette rentrée.Les principales modifications concernent :pour le 1er cycle- les enseignements de DFGSM 2 (diplôme de formation générale en sciences médicales 2ème année) :les bases moléculaires et cellulaires des pathologies, le système cardio-vasculaire, l’appareil digestif, l’immunologie-Immunointervention, l’hormonologie-Reproduction- les enseignements de DFGSM 3 :la nutrition, le tissu sanguinpour le 2ème cycle- pour les enseignements de DCEM 2 :Module 7 « Santé et environnement – Maladies transmissibles »Module 3 « Maturation et vulnérabilité »Module 6 « Douleur-Soins palliatifs-Accompagnement »Pôle Urologie-Néphrologie-Gynécologie-Endocrinologie- DCEM 4 : 3 stages hospitaliers trimestriels (au lieu de 4 stages trimestriels) doivent être accomplis etobligatoirement validés au cours de l’année du DCEM4 (du 1 er octobre 2012 au 30 juin 2013), pour faire suite auxmodifications de passage en 3 ème cycle des études médicales (décret du 10 août 2011).Un représentant étudiant souligne le caractère pénalisant pour les étudiants de la Faculté d’une épreuve del’ECN portant cette année sur un cas clinique en dermatologie, enseignement qui manque à la Faculté et ne fait pasl’objet de contrôle de connaissances.Marie-France Bellin précise que des mesures ont été prises. Une partie du module de DFGSM3 a été confiée à unenseignant de l’UPEC (Université de Paris Est Créteil), qui travaillera en équipe avec une pédiatre à orientationdermatologie récemment recrutée à l’hôpital de Bicêtre. Par ailleurs une conférence portant sur la dermatologie seraorganisée afin de permettre la nécessaire mise à niveau en 2 ème cycle. Les modifications proposées par la Commission de Pédagogie aux Modalités de Contrôle des Connaissances des étudesmédicales pour 2012-2013 sont approuvées à l’unanimité• Modifications des Modalités de Contrôle des Connaissances en PACES pour 2012-2013 (annexe 4)Le Doyen invite Philippe Chaumet-Riffaud, chargé de mission pour la PACES, à présenter les modifications apportéesaux modalités de contrôle des connaissances 2012-2013 de la première année commune aux études de santé(PACES).Philippe Chaumet Riffaud propose en préambule un rapide bilan de l’année universitaire 2011/2012 qui comptait uneffectif de 1035 étudiants inscrits pour un numerus clausus de 205 toutes filières confondues :o Médecine 130 + 2 étudiants étrangerso Pharmacie 53o Odontologie 15o Maïeutique 11o Kinésithérapie 16Page 6 sur 10

CONSEIL DE FACULTE DU 19 SEPTEMBRE 2012Les redoublements ont été acceptés jusqu’à la moyenne de 6,15. D’une façon générale, l’année universitaire a été difficile, enraison notamment de l’annulation d’une épreuve du concours. Par ailleurs les demandes de recours pour doublement outriplement ont pratiquement doublé. La gestion se complexifie également avec le nombre croissant de désistements qui posela question du multi choix des filières. En effet bon nombre d’étudiants reviennent sur un choix porté « par peur » pourréaffirmer leur projet initial. La vocation et la motivation restent fortes en Médecine.Philippe Chaumet-Riffaud commente les modifications apportées aux MCC de la PACES pour l’année 2012-2013 :1- Instauration de la procédure de réorientation dès la fin du premier semestre pour les 15% d’étudiants qui auront les plusmauvais résultats (article 9).«… Il propose au Président de l’Université les réorientations d’étudiants dans les cas prévus à l’arrêté du 28 octobre 2009.Notamment, en fonction du classement obtenu à l'issue des épreuves du premier semestre, les candidats peuvent êtreréorientés vers d'autres formations universitaires par décision du Président de l'Université sur proposition du jury. Le nombrede ces réorientations concerne 15 % du nombre d'inscrits... »2- Allongement de la durée de l’épreuve de l’UE1 (Chimie – Biochimie) qui passe de 90 minutes à 2 heures (article 19).3- Changement du nom du module g qui devient « Chimie pharmaceutique » (article 7).4- Instauration d’une 6 ème filière par convention avec le réseau des écoles Polytech dans le cadre du projet AVOSTTI (projetnational IDEFI porté par l’Université de Nantes). L’inscription dans la filière médecine permettra automatiquement unclassement en filière de kinésithérapie et dans la filière Ecole Polytech qui comporteront les mêmes épreuves que la filièremédecine. Cette modification s’accompagne de la création d’un jury d’admission en école Polytech (article 15). Descoefficients spécifiques à cette filière permettront d’établir le classement de cette filière. Les étudiants pourront choisirvolontairement cette filière lors de l’expression de leurs vœux.A la question d’un représentant étudiant sur cette 5 ème filière qui aurait peut-être été plus judicieuse en tant que filière pourintégrer la formation en sciences infirmières, Philippe Chaumet-Riffaud répond que l’intégration dans les IFSI fera l’objet desréorientations proposées. Le dernier admis en médecine est 142 ème . Philippe Chaumet Riffaud relève certes le problème decommunication mais l’opportunité de cette 5 ème filière pour anticiper les réorientations qui vont devenir obligatoires à la findu 1 er semestre et touchent 15% des effectifs. Le Doyen Serge Bobin relève que les étudiants n’ont pas de « droit auremords » avec cette filière et déplore le manque de communication qui a fortement pénalisé le projet. Les modifications des Modalités de Contrôle des Connaissances proposées en PACES pour 2012-2013 sont approuvéesavec 4 vote contre5 – QUESTIONS DIVERSESLe Doyen propose de traiter les questions diverses avant d’aborder le débat sur la révision des effectifs 2013. Il informe lesétudiants que, conformément à la composition de la Commission de la Vie Etudiante de l’Université, 2 élus étudiants de laFaculté de Médecine doivent être désignés pour siéger au sein de cette Commission. Il remercie les étudiants de transmettrele nom des élus qui participeront aux travaux de cette Commission.6 – PERSONNELSREVISION DES EFFECTIFS HOSPITALO-UNIVERSITAIRES AU TITRE DE L’ANNEE 2013Le Doyen introduit la révision en indiquant aux nouveaux membres du Conseil que, conformément aux décisions du Conseilde septembre 2010, les travaux se sont préalablement déroulés au sein d’une Commission des effectifs hospitalouniversitairesqu’il a souhaité élargie à l’ensemble des membres des collèges A et B du Conseil de Faculté. L’avis des étudiantssur la pédagogie des candidats potentiels est recueilli par Jean-Louis Teboul, Président de la Commission, préalablement auxréunions de la Commission. Il précise la méthodologie retenue pour la séance : le débat s’appuie sur l’audition desrapporteurs pour chacune des demandes, enrichie de la synthèse du travail de la Commission des effectifs, faisant ressortirles points forts et les points faibles de chacun des candidats que présentent le Président et la vice-Présidente de laCommission. Le compte-rendu de la Commission est distribué en séance avant la proposition de classement de laCommission.Après avoir rappelé les règles de confidentialité des débats, il propose de procéder dans un premier temps à l’examen des- Demandes d’emploi de Professeur des Universités-Praticien Hospitalier (PU-PH)Le Doyen indique les éléments du contexte dans lequel s’inscrit cette révision 2013 et présente les emplois vacants surlesquels le travail de la Commission des effectifs s’est appuyé : 3 postes vacants (Daniel Azoulay – Jean-Baptiste Charrier -Jean-François Delfraissy) auxquels s’ajoute la régularisation des récents mouvements hospitaliers de Paris 5 notamment.Page 7 sur 10

CONSEIL DE FACULTE DU 19 SEPTEMBRE 20124 demandes d’emploi PU-PH sont parvenues à la Faculté de Médecine Paris-Sud pour 3 emplois vacants au 1 er septembre2013. Ces demandes ont été examinées par la Commission des effectifs qui s’est réunie le 29 mai 2012, après audition descandidats potentiels.Les 4 demandes examinées concernent :- le service de Gynécologie-Obstétrique et Médecine de la Reproduction – Pôle FCEE – Hôpital Antoine Béclèreemploi en section 54-03, Gynécologie-obstétrique ; Gynécologie médicale – option Gynécologie-Obstétrique - type clinique.- le service d’Endocrinologie et Diabétologie de l’Enfant – Pôle I3E – Hôpital Bicêtreemploi en section 54-01, Pédiatrie – type clinique.- le service de Chirurgie du Centre Hépato-Biliaire – Pôle MFADU - Hôpital Paul Brousseemploi en section 52-02, Chirurgie digestive – type clinique.-le service de Psychiatrie-Addictologie – Pôle NTC – Hôpital Paul Brousseemploi en section 49-03, Psychiatrie d’Adultes ; Addictologie – option Addictologie – type clinique.Après audition des rapporteurs, délibération, le Doyen propose aux membres du Conseil le choix des modalités de vote. La proposition de vote sans bulletin secret ainsi que la proposition de classement suivant sont adoptés à l’unanimité :1 – Gynécologie obstétrique ; Gynécologie médicale (54 03) – Option : Gynécologie obstétriqueType cliniquePôle Femme-Couple-Embryon-EnfantService de Gynécologie obstétrique et Médecine de la ReproductionHôpital Antoine BéclèreConcours de type 12 – Chirurgie digestive (52 02)Type cliniquePôle Maladies du foie-Appareil digestif et urinaireService de Chirurgie hépato-biliaireHôpital Paul BrousseConcours de type 13 – Pédiatrie (54 01)Type cliniquePôle Immunologie-Infectieux-Inflammation-EndocrinologieService d’Endocrinologie et Diabétologie de l’EnfantHôpital BicêtreConcours de type 14 – Psychiatrie d’Adultes ; Addictologie (49 03) – Option : AddictologieType cliniquePôle Neurosciences-Tête-CouService de Psychiatrie et AddictologieHôpital Paul BrousseConcours de type 3Le Doyen propose une pause et invite les membres du Conseil à venir découvrir en salle Monod la maquette de la futureextension de la Faculté.- Demandes d’emploi de Maître de Conférences des Universités-Praticien Hospitalier (MCU-PH)10 demandes d’emploi MCU-PH sont parvenues à la Faculté de Médecine Paris-Sud pour 5 postes vacants au 1 er septembre2013 (retraite de Marie Dreyfus et Gérard Tertian, Chrystelle Bilhou-Nabera, Philippe Broët et Jean-Charles Duclos Valléenommés PU-PH). Ces demandes ont été examinées par la Commission des effectifs qui s’est réunie le 9 mai 2012.Les 10 demandes examinées concernent :- le service de Radiologie – Pôle IMN – Hôpital Antoine Béclèreemploi en section d’Anatomie 42-01 pour la discipline universitaire et en Radiologie 43-02 pour la discipline hospitalière –type mixte clinique.- le service Hématologie et Immunologie biologiques, Cytogénétique – Pôle BPP – Hôpital Paul Brousseemploi en section 47-01, Hématologie ; Transfusion – option Hématologie – type mixte biologique.- le service Epidémiologie et Santé Publique – Pôle BPP – Hôpital Paul Brousseemploi en section 46-04, Biostatistiques, Informatique médicale et Technologies de Communication – type mixte biologique.- le service d’Oncologie – Pôle MFADU – Hôpital Paul Brousseemploi en section 47-02, Cancérologie ; Radiothérapie – option Cancérologie – type mixte clinique.Page 8 sur 10

CONSEIL DE FACULTE DU 19 SEPTEMBRE 2012- le service de Pédiatrie générale – Pôle FMEA – Hôpital Bicêtreemploi en section 54-01, Pédiatrie – type clinique.- le service Hépatologie et Transplantation hépatique pédiatriques – Pôle MFADU – Hôpital Bicêtreemploi en section 54-01, Pédiatrie – type clinique.- le service Oto-Rhino-Laryngologie – Pôle NTC – Hôpital Bicêtreemploi en section 55-01, Oto-Rhino-Laryngologie – type clinique.- le service Bactériologie-Virologie-Hygiène-Parasitologie – Pôle BPP – Hôpital Paul Brousseemploi en section 45-01, Bactériologie-Virologie ; Hygiène hospitalière – option Bactériologie-Virologie – type mixtebiologique.- le service Urologie – Pôle MFADU – Hôpital Bicêtreemploi en section 42-01, Anatomie – type mixte clinique.- le service Chirurgie thoracique, vasculaire et transplantation cardio-pulmonaire – Centre Chirurgical Marie Lannelongueemploi en section 51-03, Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire – type clinique.Après audition des rapporteurs, délibération, le Doyen propose aux membres du Conseil le choix des modalités de vote. La proposition de vote sans bulletin secret ainsi que la proposition de classement suivant sont adoptés à l’unanimité1 – Pédiatrie (54 01)Type cliniquePôle Maladies du foie-Appareil digestif et urinaireService d’Hépatologie-Gastro-Entérologie pédiatriqueHôpital BicêtreConcours de type 12 – Bactériologie-Virologie ; Hygiène hospitalière (45 01) – Option : Bactériologie-VirologieType mixte : biologiquePôle Biologie-Pathologie-PharmacieService de Bactériologie-Virologie-Hygiène-ParasitologieHôpital Paul BrousseConcours de type 13 – Oto-Rhino-Laryngologie (55 01)Type cliniquePôle Neurosciences-Tête-CouService ORL et Chirurgie cervico-maxillo-facialeHôpital BicêtreConcours de type 14 – Hématologie ; Transfusion (47 01) – Option : HématologieType mixte : biologiquePôle Biologie-Pathologie-PharmacieService d’Hématologie et Immunologie biologiques, CytogénétiqueHôpital Paul BrousseConcours de type 15 – Pédiatrie (54 01)Type cliniquePôle Femme-Mère-Enfants-AdolescentsService de Pédiatrie généraleHôpital BicêtreConcours de type 16 – Anatomie (42 01)Type mixte : cliniquePôle Maladies du foie-Appareil digestif et urinaireService d’UrologieHôpital BicêtreConcours de type 17 – Chirurgie thoracique et Cardio-vasculaire (51 03)Type cliniquePôle Thoracique, Vasculaire et Transplantation Cardio-pulmonaireService de Chirurgie thoracique, vasculaire et de transplantation cardio-pulmonaireCentre Chirurgical Marie LannelongueConcours de type 1Page 9 sur 10

CONSEIL DE FACULTE DU 19 SEPTEMBRE 20128 – Cancérologie ; Radiothérapie (47 02) – Option : CancérologieType mixte : cliniquePôle Maladies du foie-Appareil digestif et urinaireService d’OncologieHôpital Paul BrousseConcours de type 29 – Biostatistiques, Informatique médicale et Technologies de Communication (46 04)Type mixte : biologiquePôle Biologie-Pathologie-PharmacieService d’Epidémiologie et de Santé PubliqueHôpital Paul BrousseConcours de type 110 – Anatomie (42 01)Type mixte : cliniquePôle Imagerie-Médecine nucléaireService d’Imagerie médicaleHôpital Antoine BéclèreConcours de type 1Fin de la séance à 20 h 10 Dates des prochains Conseils :17 octobre 2012 20 mars 201328 novembre 2012 3 avril 201312 décembre 2012 5 juin 20139 janvier 2013 19 juin 20136 février 2013Page 10 sur 10