Livret d'accueil de la FONDATION ELIZA - Alliance St Thomas ...
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ASSURANCESL’établissement est assuré pour l’exercice <strong>de</strong> ses différentes activités,dans le cadre <strong>de</strong>s lois et règlement en vigueur.L’assurance responsabilité civile du rési<strong>de</strong>nt est comprise dans le contratd’assurance <strong>de</strong> l’établissement (global SHAM).9