DELEGUES DU CONSEIL 25 07 2013 - Administrateur

- Commission communale d’aménagement foncier : M. LYAUDET, membre de droit- J.BORGEOT, conseiller municipal- F.GUILLAUME, C.MARJOLET, conseillers suppléantsMembres désignés par le Conseil Municipal- propriétaires de biens fonciers non bâtis titulaires :Georges MILLET, César BILLION, Bernard HUGON- propriétaires de biens fonciers non bâtis, suppléants :Didier DRIVOT, Camille SEYTIER- propriétaires forestiers, titulaires :Georges PIRES, Daniel COMPARD- propriétaires forestiers, suppléants :Eugène GUILLAUME, Mme Lucienne BERTHAUD,Membres désignés par la Chambre d’Agriculture- exploitants titulaires :Michel PINGEON, Gilles GRIOT, Yves PILOD- exploitants suppléants :Pierre SEYTIER, Daniel DECRENISSE- propriétaires forestiers suppléants :Roger DUROUGE- Commission communale des impôts directs : M.LYAUDET, membre de droitMembres titulaires : Membres suppléants :Jeanine MALOSSELouis BORRONMonique LYAUDETFrédéric GUILLAUMECésar BILLON Paul LYAUDET (démission en 2012)Georges PIRESDenis BRUNChistian BORRONCatherine MARJOLETJacques DURIEUX (démission en 2012) Emile MORGNIEUDidier BOURGEAISLéon CHARVETIsabelle MASNADAMarius BONZI- Conseil d'exploitation de la régie de l'eau : J.BORGEOT, PrésidentG.BERMOND, J.BORGEOT, F.JOLY, J.RABUT, Y.DUMAS- OPAC : M. Stéphane JACQUET- Lacoux : M. Paul DUPONT- Longecombe, les Dergis : M. Yves PILOD- Union commerciale : M. Patrick DESCHOMBECK- Syndicat agricole : M. Michel PINGEON- Syndicat interhospitalier : M. Alain SCHNEIDER- Usagers propriétaires : M. Bernard BLANC- Groupement des consommateurs : ORGECO – Rue Alexandre Bérard – 01500 Ambérieu en Bugey- Conseil d'exploitation de la régie des énergies : J.BORGEOT, PrésidentG.BERMOND, J.BORGEOT, D.BERTERA- Logements individuels : M. Bernard BLANC- Etablissements hospitaliers : MM. Alain SCHNEIDER- Groupement des consommateurs : ORGECO – Rue Alexandre Bérard – 01500 Ambérieu en Bugey- Privé collectif : M. Patrick TAVEL- Commission de coordination des actions de prévention des expulsions (CCAPEX) : M.LYAUDET- Conseil de surveillance du CHPH : M.LYAUDET, Présidente- Commission locale de l'habitat : C.MARJOLET, JL.SAUVAJON- Commission spécifique :- Règlement du conseil municipal : M.LYAUDET, J.PERSICOT, D.BERTERA- Règlement du cimetière : E.MIGUET, C.STAUDENMEYER, JL.SAUVAJON, Ch.BORRON- Règlement d’assainissement : C.MARJOLET, J.BORGEOT, Y.DUMAS, G.BERMOND, F.GUILLAUME2