Mars 2012 - Allemont

10/ NAVETTE ALLEMONT-OZ STATION hiver 2011/2012.Le Maire rappelle au Conseil Municipal que cette convention estpassée chaque année avec la commune d’Oz en Oisans. Le tarifpour le fonctionnement de cette navette est de 492,85 € TTCpar jour de service. Pour le transport de ses employés. la SATAparticipe à hauteur de 50 € par jour. Le restant est pour moitié àcharge de la commune d’Oz en Oisans et pour moitié à charge denotre commune. Le coût par jour de fonctionnement de la navettepour Allemont est de 221,43 € TTC. Claude PELLISSIER demandesi les tarifs sont négociés => le Maire l’informe que les tarifs sontnégociés chaque année avec une mise en concurrence. C’est lacommune d’Oz en Oisans qui se charge de ce travail. Le ConseilMunicipal, à l’unanimité, approuve cette convention11/ CONVENTION AVEC S.A. CHENIL SERVICE 2012Le Maire rappelle au Conseil Municipal le contrat passé avec S.A.CHENIL SERVICE signé le 29 novembre 2010 relatif à la gestionde la fourrière animalière, qui arrive à échéance le 31 décembre2011. Ce contrat porte sur la capture, ramassage, transport desanimaux errants et/ou dangereux sur la voie publique, ramassagedes cadavres d’animaux sur la voie publique, gestion de la fourrièreanimale. Le Maire donne lecture au Conseil Municipal de laproposition de S.A. CHENIL SERVICE pour le renouvellement decette convention pour l’année 2012. Il précise que le coût du forfaitannuel pour 2012 est de 885,18 € TTC. Le Conseil Municipal, àl’unanimité, approuve cette proposition.12/ EMBAUCHES CONTRACTUELS saison 2012Le Maire informe qu’il y a lieu d’embaucher des contractuels pourl’été 2012 suite à l’ouverture estivale de la piscine, du musée ainsiqu’aux services administratifs et techniques pour palier à l’absencedes agents en congés annuels.13/ MODIFICATION TARIFS AU CIMETIERELe Maire informe que suite à l’agrandissement du cimetière, il y alieu de réviser les différents tarifs :Columbarium :30 ans / 200 €uros ; Fontaine dispersion - avec tenue d’un registre– Gratuit.Concession 15 ans, simple : 200 €uros - Concession 15 ans, double :400 €uros - Concession 30 ans, simple : 440 €urosConcession 30 ans, double : 880 €urosConcession 50 ans, simple : 500 €urosConcession 50 ans, double : 1 000 €urosCaveau 3 places*: 1 500 € ; 6 places*: 2 000 € *(frais concession en sus)Frais de fosse, concession ou columbarium :Mise en place urne dans case ou terre 100 €urosMise en place cercueil sans porteurs 210 €urosMise en place cercueil avec porteurs 260 €urosLe Conseil Municipal, à l’unanimité, valide ces tarifs.14/ MATERIEL SCENIQUE ANNEE 2012Etant entendu que pour louer ce matériel, la Commission devra avoirvalidé le projet de l’association. La Commission propose :Prêt matériel scénique « son + éclairage » : Location : 500 €urosCaution : 10 000 €uros ;Prêt matériel « son » : Location : 250 €uros Caution : 5 000 €uros ;Prêt matériel « éclairage » : Location : 250 €uros Caution : 5 000 €uros ;Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve ces propositions.Vie CommunaleCompte-rendu du conseil municipaldu 23 janvier 2012 à 19h - suite615/ ATTRIBUTION PRIME EXCEPTIONNELLELe Maire informe que des primes exceptionnelles peuvent êtreattribuées à des agents, en fonction d’une forte implication dansle travail ou en cas de travaux urgents ou pénibles. Cette primeconcerne chaque agent et le montant est défini par le Maire. Ilprécise que des arrêtés individuels devront être pris en plus decette délibération pour chaque prime attribuée.Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve cette proposition.QUESTIONS DIVERSESAndré JAY rappelle que Rivier Sud n’a toujours pas de TNT, ildemande à qui s’adresser => CSA ou Communauté de Communesde l’Oisans suivant le relais. Sur le reste de la commune, beaucoupde problèmes de réception.Ghislaine MARTINEZ demande si la commune offre de nouveaul’apéritif pour la Ste Agathe => ouiLe Maire donne ensuite la parole à l’assistance.Mme Mireille PELLISSIER demande quand vont débuter les travauxd’aménagement de voirie entre la Bascule et l’épicerie => le projetest en cours de consultation des entreprises jusque début févrierprochain – ensuite le projet sera présenté aux riverains lors d’uneréunion de quartier – les travaux devraient être réalisées courant2012 : trottoirs, ralentissement des véhicules, sécurité améliorée…Le Maire précise que d’autres projets d’aménagements sont encours au Clot, à la Ville…Mme Mireille PELLISSIER informe que lors de certains enterrements,l’allée centrale de l’église est trop étroite, les porteurs ont du malà se déplacer.M. Guy VINCENT demande où en est l’avancement du PLU => encours, nous avons reçu de nouvelles cartes pour l’aléa inondation.Le dossier va pouvoir avancer. Il demande également si la communeest impactée par les champs d’épandage => non, surtout rivegauche (Oz en Oisans et BO). Il demande si le projet de remontéemécanique d’Allemont à Oz est toujours maintenu compte tenu,de la situation financière du SIEPAVEO => Le Maire informe quela modification des statuts du SIEPAVEO, notamment sur le voletcompétence neige, a été réalisée pour ce dossier. Il rappelle quedans ce cadre réglementaire le SIEPAVEO a pour obligation delancer les procédures de Délégation de Service Public et qu’à cetitre, ce nouvel équipement est bien pris en compte dans le cahierdes charges de la future DSP du domaine d’Oz en Oisans. Il préciseque les études de faisabilité et d’impact sont en cours (tracé…)et que de nombreuses contraintes sont à prendre en compte(distances par rapport aux habitations, risques naturels…).M. MONCHOCE demande si les études sur ce dossier ont aboutien ce qui concerne le problème de stationnement des véhicules…=> le Maire rappelle que pour l’instant nous sommes vraimentdans l’avant-projet et que si seulement les premières études defaisabilité et d’impact sont favorables, nous pourrons travailler demanière plus appliquée sur ces aménagements complémentaires.Mme Christiane PELLISSIER demande si les talus de la route duMollard très détériorés après la tempête vont être nettoyés => leMaire l’informe que c’est normalement à la charge des propriétairesriverains et que nous rappellerons cette obligation, mais commec’est souvent le cas, les services techniques devront procéder à cenettoyage.