Bulletin municipal de novembre 2011 - Gometz La Ville

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Echos du Conseil MunicipalEchos du Conseil municipal 2 et 3Vie municipale :Hommages 4Commémoration du 11 novembre 4Etat civil 5Elections 5Plan local d’urbanisme 6Travaux 6Finances 7Parc naturel régional 8S.I.A.V.H.Y. 8Nouveaux commerces et services 9Vie scolaireEchos de l’école 10Caisse des écoles 11Vie associative du villageBibliothèque 11Club des séniors 12Comité de jumelage 12Section randonnée 13Section tennis 13C.F.S. 14 et 15Animusic 16 et 17Vie pratique 18 à 20Informations diverses 21Civisme 22Agenda 22 et 23Conseil municipalVendredi 17 Juin 2011 à 20h45Le compte rendu du précédent Conseil Municipalest adopté à l’unanimité.Monsieur le Maire rappelle l’objet de laséance qui est l’élection des délégués etdes délégués suppléants en vue des électionssénatoriales. Après enregistrement descandidatures il est procédé au vote.Après dépouillement, les résultats sont lessuivants :nombre de bulletins : 12bulletins blancs ou nuls : 0suffrages exprimés : 12majorité absolue : 72 Novembre 2011La Mairie est ouverte au publicdu lundi au vendredide 9h00 à 12h00 de 15h00 à 17h00le samedi matin de 9h00 à 12h00.Tél. : 01 60 12 08 03Fax : 01 60 12 14 15adresse internet :mairie-gometz-la-ville@wanadoo.frsite internet : www.mairie-gometzlaville.frMonsieur le Maire et les Adjoints vousreçoivent sur rendez-vous.Contactez le secrétariat de la Mairie.Bulletin réalisé par la commission communicationde Gometz la VilleDirecteur de la Publication : B. JACQUEMARDRédacteur et Mise en Page : E. HUOT-MARCHANDImpression et façonnage : Imprimerie de la CCPLN° ISSN 1279-9564Crédit photos : Daniel André, Pascal Delhoume,Edwige Huot-Marchand, Bernard Jacquemard,Geneviève Levionnois, Jean-Michel Magot, Annette Mazingue-Desailly,Maryvonne Nizou, Angel SerranoL’équipe Communication remercie tous lesauteurs des articles sans qui notre bulletinne serait pas ce qu’il est.Votre adjointe à la Communication,Edwige HUOT-MARCHANDOnt obtenu :Bernard JACQUEMARD : 11 voixAnnette MAZINGUE-DESAILLY : 11 voixEdwige HUOT-MARCHAND : 9 voixRaymond PESCHEUX : 11 voixGeneviève LEVIONNOIS : 11 voixMyriam GIRARD : 11 voixMr Bernard JACQUEMARD ayant obtenu lamajorité absolue est proclamé élu au 1 er touren qualité de délégué pour les élections sénatoriales.Mme Annette MAZINGUE-DESAILLY ayantobtenu la majorité absolue est proclaméeélue au 1 er tour en qualité de délégué pourles élections sénatoriales.Suite page 3
Echos du Conseil MunicipalConseil municipal (suite)Mme Edwige HUOT-MARCHAND ayantobtenu la majorité absolue est proclaméeélue au 1 er tour en qualité de délégué pourles élections sénatoriales.Mr Raymond PESCHEUX ayant obtenu lamajorité absolue est proclamé élu au 1 ertour en qualité de délégué suppléant pourles élections sénatoriales.DONNE son accord pour procéder au remboursementde frais en faveur de Monsieurle Maire concernant le paiement par cartebancaire de la sauvegarde de l’hébergementdu site internet pour un montant de42.91 €,ADOPTE la décision modificative n° 1– Commune,Mme Geneviève LEVIONNOIS ayant obtenula majorité absolue est proclamée élueau 1 er tour en qualité de délégué suppléantpour les élections sénatoriales.Mme Myriam GIRARD ayant obtenu la majoritéabsolue est proclamée élue au 1 er touren qualité de délégué suppléant pour lesélections sénatoriales.Vendredi 17 Juin 2011 à 21h45Monsieur le Maire demande au Conseil l’autorisationd’ajouter à l’ordre du jour lespoints suivants :Remboursement frais site internetDécision modificative n° 1 – CommuneDécision modificative n° 1 – AssainissementADOPTE à l’unanimité.LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,FIXE les tarifs cantine – étude – garderiepour l’année scolaire 2011/2012,FIXE le montant de la vacation de l’étudesurveillée pour l’année scolaire 2011/2012,PREND ACTE du rapport annuel 2010 duservice de l’eau et de l’assainissement établipar la Lyonnaise des Eaux,DECIDE d’augmenter le loyer du logementcommunal situé 1 Place de l’Eglise à compterdu 1 er juillet 2011,LE CONSEIL MUNICIPAL, 11 voix POUR,1 voix CONTREAPPROUVE la convention avec le Conseilgénéral pour l’accueil des animaux au centredépartemental d’accueil animalierADOPTE la décision modificative n° 1– AssainissementMardi 13 Septembre 2011Le compte rendu du précédent Conseil estadopté à l’unanimité.LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,ADOPTE la décision modificative n° 2 –Commune,LE CONSEIL MUNICIPAL, 12 voix POUR,1 ABSTENTION,DECIDE de fixer le coefficient multiplicateurunique de la taxe sur la consommation finaled’électricité à 8,LE CONSEIL MUNICIPAL, 12 voix POUR,1 ABSTENTION,DECIDE d’annuler la délibération duConseil municipal du 7 avril 2011 refusantde prendre en charge le financement del’extension de réseau ERDF dans le cadred’un permis de construire,LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,DECIDE que le taux de la Taxe d’Aménagementsera de 5 % sur l’ensemble du territoirecommunal,DESIGNE comme représentant et suppléantau sein du futur Comité syndical mixted’aménagement et de gestion du ParcNaturel Régional de la Haute Vallée deChevreuse :Bernard JACQUEMARD : représentantMichel THIERRY : suppléant .Novembre 2011 3
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