sommaire cahier des clauses techniques ... - Gometz La Ville

2385 L1 CT 01 A.docCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERESLOT 1VOIRIE, GENIE CIVIL, ESPACES VERTSSOMMAIRECHAPITRE 1 4INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES OUVRAGES 4ARTICLE 1.1 SITUATION ET CONSISTANCE DES TRAVAUX 4ARTICLE 1.2 TRAVAUX GENERAUX 6ARTICLE 1.3 TRAVAUX PREPARATOIRES ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.ARTICLE 1.4 TRAVAUX DE DEMOLITION ET TERRASSEMENTS 7ARTICLE 1.5 TRANCHEES 8ARTICLE 1.6 TRAVAUX DE SIGNALISATION 9ARTICLE 1.7 TRAVAUX DE RESEAUX DIVERS 10CHAPITRE 2 14MODALITES D'EXECUTION DES TRAVAUX 14ARTICLE 2.1 CONTROLES ET VERIFICATIONS 14ARTICLE 2.2 SPECIFICATIONS TECHNIQUES DETAILLEES ET PLANS DES OUVRAGES 15ARTICLE 2.3 DOCUMENTS A ETABLIR PAR L’ENTREPRENEUR 15ARTICLE 2.4 PROGRAMME D'EXECUTION DES TRAVAUX ET CALENDRIER D'EXECUTION 15ARTICLE 2.5 INSTALLATIONS DE CHANTIERS 17ARTICLE 2.6 SIGNALISATION 18ARTICLE 2.7 IMPLANTATION - REPERES DE NIVELLEMENT 18ARTICLE 2.8 VARIATIONS DANS L'IMPLANTATION ET LES GABARITS DES OUVRAGES 19ARTICLE 2.9 NETTOYAGE DES VOIRIES 19ARTICLE 2.10 EVACUATION DES EAUX 19ARTICLE 2.11 CONTRAINTES 19ARTICLE 2.12 OUVRAGES EXISTANTS ET OUVRAGES RENCONTRES DANS LES FOUILLES 20ARTICLE 2.13 CIRCULATION - PLATELAGE - DEPOT 21ARTICLE 2.14 TRAVAUX COMPLEMENTAIRES - PROTECTION ET NETTOYAGE 22ARTICLE 2.15 DOSSIER DE RECOLEMENT 23ARTICLE 2.16 DOCUMENTS A FOURNIR PAR L’ENTREPRENEUR 23CHAPITRE 3 25PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX ET MATERIELS 25GENERALITES 25ARTICLE 3.1 PROVENANCE DES MATERIAUX 25ARTICLE 3.2 QUALITE DES MATERIAUX ET MATERIELS 25ARTICLE 3.3 RESISTANCE 26ARTICLE 3.4 ENTRETIEN 26ARTICLE 3.5 REPARATION 26ARTICLE 3.6 ESSAIS ET CONTROLES 27- 1 -

2385 L1 CT 01 A.docCHAPITRE 4 28TRAVAUX PREPARATOIRES 28ARTICLE 4.1 DEMOLITIONS 28ARTICLE 4.2 NETTOYAGE 28ARTICLE 4.3 TRAVAUX DE DEPOSE 29ARTICLE 4.4 SONDAGES ET ESSAIS DE SOL - RECHERCHE DE RESEAUX EXISTANTS 29CHAPITRE 5 30TERRASSEMENTS 30ARTICLE 5.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 30ARTICLE 5.2 TERRASSEMENTS 30ARTICLE 5.3 EXECUTION DES REMBLAIS 31ARTICLE 5.4 STOCKAGE - EVACUATION 32ARTICLE 5.5 PRESCRIPTIONS COMPLEMENTAIRES APPLICABLES AUX REMBLAIS CONTIGUSAUX MACONNERIES ET AUX OUVRAGES 32CHAPITRE 6 33BETONS ET MORTIERS 33ARTICLE 6.1 BETON ET MORTIER 33ARTICLE 6.2 ACIERS - BOIS DE COFFRAGE 35CHAPITRE 7 37BORDURES 37ARTICLE 7.1 POSE ET COLLAGE DE BORDURES 37ARTICLE 7.2 DEPOSE DE BORDURES EXISTANTES 38CHAPITRE 8 39CHAUSSEES 39ARTICLE 8.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 39ARTICLE 8.2 DEMOLITION - DEPOSE - RACCORDEMENT - RABOTAGE 39ARTICLE 8.3 FONDS DE FORME 40ARTICLE 8.4 GEOTEXTILES 40ARTICLE 8.5 SABLON 41ARTICLE 8.6 LIANTS - COUCHE D'ACCROCHAGE 41ARTICLE 8.7 MATERIAUX TRAITES AUX LIANTS HYDROCARBONES 42ARTICLE 8.8 BETONS BITUMINEUX BB 0/6 47CHAPITRE 9 51SIGNALISATION 51ARTICLE 9.1 SIGNALISATION HORIZONTALE 51ARTICLE 9.2 SIGNALISATION VERTICALE 51CHAPITRE 10 53TRANCHEES 53ARTICLE 10.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES – RESEAUX DIVERS 53ARTICLE 10.2 PROTECTION DES FOUILLES - EPUISEMENTS - BLINDAGE - REMBLAIEMENT 53ARTICLE 10.3 TRANCHEES COMMUNES POUR RESEAUX DIVERS 55- 2 -

2385 L1 CT 01 A.docCHAPITRE 11 56TRAVAUX DIVERS 56ARTICLE 11.1 FOURREAUX DIVERS 56ARTICLE 11.2 CHAMBRE DE TIRAGE 57ARTICLE 11.3 PERCEMENTS DE CHAMBRES EXISTANTES 57- 3 -

2385 L1 CT 01 A.docCHAPITRE 1INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES OUVRAGESARTICLE 1.1SITUATION ET CONSISTANCE DES TRAVAUX1.1.1 Situation des travauxLes travaux concernent l’enfouissement des réseaux électrique, télécom et d’éclairage public ainsi quele réaménagement de le voirie du Hameau de la Folie Rigault sur la Commune de GOMETZ-LA-VILLE(91).1.1.2 Consistance des travauxDans tous les cas, l'organisation des travaux devra prendre en compte :- la circulation de transit,- les accès des riverains à leur propriété.- le ramassage des ordures ménagères et collecte sélective.- les circulations piétonnes.- les circulations pompier.Les travaux sont décomposés en 2 (deux) lots.Ce CCTP concerne les travaux du lot 1 : voirie, tranchées pour génie civil et espaces vertsCependant, compte tenu de l’interaction des différents lots, l’entrepreneur est réputé avoir prisconnaissance des CCTP des autres lots.Travaux généraux- l'installation et le repliement du chantier,- la fourniture et la mise en œuvre des panneaux d’informations,- la fourniture et la mise en place d’un dispositif de protection provisoire de chantier et sadépose en fin de chantier, y compris ses déplacements, et son entretien- la signalisation, le balisage et le barriérage,- les plans d’exécutions,- les implantations des ouvrages,- la fourniture des plans de récolement sur support papier et informatique,- la réalisation d’un PPSPS.Travaux de démolition et terrassement- la démolition de revêtements existant,- la dépose de bordures existantes,- le sciage des enrobés au raccordement des voiries existantes.- la dépose et repose de mobiliers urbains divers.- le transport des matériaux nécessaires à l’aménagement entre les dépôts ou emprunts et lechantier,- les chargements et transports des matériaux aux décharges publiques,- Création d’un bassin,- 4 -

2385 L1 CT 01 A.docTravaux de voirie- La scarification et homogénéisation de la structure existante y compris émulsion gravillonnée,- Fourniture, transport et mise en œuvre de grave ciment 0/20 classe 3- réalisation des revêtements de surfaces sur chaussées en enrobé BB 0/10 noir,- réalisation des revêtements de surfaces sur trottoirs en enrobé BB 0/6 noir,- Fourniture et pose de bordure et caniveaux béton types T2, P1 et CC1,- Fourniture et pose de pavés.Réseaux divers- réalisation de tranchées sous chaussées, trottoirs et en domaine privé pour passage desréseaux concessionnaires ;- fourniture et mise en place de fourreaux Ø42/45, 63 et 160.- fourniture et mise en œuvre de chambres de tirage,- mise à niveau d’émergences diverses,- le raccordement des fourreaux aux chambres ou poteaux- la fourniture et la pose de regard 30 x 30- les remontées ou pénétration des fourreaux en pied de façade- la remise en état propre et soignée des lieuxTravaux d'assainissement- la fourniture pose de bouche ou grille avaloir,- la fourniture et pose de canalisations Ø300 et Ø500 en tranchée,- la fourniture pose de tête de buse,- la fourniture et mise en œuvre de boite de branchement,- les raccordements aux réseaux existants,- la réalisation de tranchée drainante,- la réalisation de drain chaussette en draingom dans fossé existant à curer.Travaux divers- la signalisation horizontale,- la signalisation verticale de police,Travaux d’espaces verts- Préparation des sols de plantation- Fourniture et mise en œuvre de toile tissée- Fourniture et transport de végétaux- Travaux de plantations d’arbres et d’arbustes- Engazonnement- Entretien 1 an des espaces plantés- Garantie de repriseLeurs étendues et leurs consistances sont définies dans le présent C.C.T.P. ainsi que sur les plansjoints :Plan de situationPlan de définition 1/2Plan de définition 2/2Plan de synthèse des réseaux 1/2Plan de synthèse des réseaux 2/2Les travaux suivants ne font pas partie du marché :- les travaux concessionnaires,- les travaux de câblage électrique, objet du lot 2,- les travaux d’éclairage public, objet du lot 2,- les travaux de câblage et dépose du réseau de télécommunications, objet du lot 2,- 5 -

2385 L1 CT 01 A.docARTICLE 1.2TRAVAUX GENERAUXPréalablement à tous travaux :seront réalisées les installations de chantier, notamment celles destinées aux travailleurs.Installations de chantierLe Maître d’Ouvrage met à la disposition de l’entreprise un emplacement situé en bordure de la zone detravaux. Cet espace constituera l’installation principale de chantier. Des installations secondaires audroit de chaque zone d’activité sont à prévoir comme l’exige la législation en vigueur.Accès de chantierLes accès aux différents points du chantier se feront dans le sens de la circulation.Signalisation temporaire- Les obligations de l'entrepreneur en matière de signalisation sont précisées au CCAP ou auPGC SPS.L'ensemble de la signalisation temporaire sera mise en place selon l'instruction interministérielle sur lasignalisation routière huitième partie.ARTICLE 1.3FRAIS DE CHANTIERPréalablement à tous travaux seront impérativement réalisées les installations de chantier, notammentcelles destinées aux travailleurs.Installations de chantier (Pour tous les lots)Le Maître d’Ouvrage met à la disposition de l’entreprise un emplacement situé à proximité de la zone detravaux. Cet espace constituera l’installation principale de chantier.Accès de chantierLes accès aux différents points du chantier se feront dans le sens de la circulation.Signalisation temporaireLes obligations de l'entrepreneur en matière de signalisation seront précisées au CCAP ou au PGCSPS. L'attention de l'entrepreneur est attirée sur le fait que l'entreprise pourra être amenée à mettre enplace des feux tricolores alternés sur ordre du Maître d'œuvre selon les besoins du chantier.L'ensemble de la signalisation temporaire sera mise en place selon l'instruction interministérielle sur lasignalisation routière huitième partie.Panneau d’information1 panneau d’information seront réalisés et mis en place par l’entreprise.Ils seront peints et comporteront les indications essentielles concernant le chantier :- Maître d’ouvrage,- Type de travaux,- Délais …Le modèle et les inscriptions à porter sur chaque panneau seront arrêtés avec le Maître d’œuvre.Les panneaux seront fixés au sol de manière à assurer leur parfaite stabilité. Ils seront enlevés en fin dechantier.Constat d’huissierA faire avant le démarrage des travaux. L’entreprise le transmettra en 2 exemplaires- 6 -

2385 L1 CT 01 A.docARTICLE 1.4TRAVAUX DE DEMOLITION ET TERRASSEMENTSPréparation de compactageElle sera faite sur la forme des terrassements en déblais et pour les remblais pour obtenir une qualitéq4.Provenance des terres pour remblaisLes matériaux destinés aux remblais des voies à réaliser seront des matériaux d’apport définis parl’étude géotechnique jointe en annexe :Les remblais seront exécutés entièrement avec des matériaux d’apport. Deux cas se présentent :1 er cas : apport de matériaux de carrière : dans ce cas, on utilisera l’emploi de sables fins, choisis dansles classes GTR B1 à B5.2 ème cas : apport de matériau de déblai de chantier : on pourra accepter, outre les sols appartenant auxclasses GTR déjà citées, des sols se rapportant aux classes A1 ou A2 (limons), sous réserve que leurteneur en eau au moment de la réalisation soit compatible avec un compactage minimal de 95 % parrapport à la densité sèche de référence à l’Optimum Proctor Normal.La qualité du compactage (qualité visée : Q4 : corps de remblai) devra faire l’objet d’un contrôle à l’aidedu Gamma-densimètre.La qualité de plate-forme visée sera PF2. Cette qualité pourra être obtenue sans traitement dans le casdes sablons. Dans le cas des limons, un traitement à la chaux pourra s’avérer nécessaire, en cas deteneur en eau trop élevée.Déblais et remblaisLes travaux de déblais et de remblais devront être exécutés conformément aux profils en travers typeset en particulier les pentes indiquées sur ces plans pour la couche de forme, les cunettes et les talusdevront être scrupuleusement respectés.Démolition de chaussées et découpeLa démolition de chaussée y compris structure se fera sur toute l’épaisseur de la chaussée à démolir.La découpe sera exécutée à la trancheuse mécanique, quelle que soit l’épaisseur.Les produits de démolition et de tranchage seront évacués en décharge.Démolition de chaussées et trottoirsLa démolition de chaussée y compris structure se fera sur toute l’épaisseur de la chaussée à démolir.La découpe sera exécutée à la trancheuse mécanique, quelle que soit l’épaisseur.Les produits de démolition et de tranchage seront évacués en décharge.Rabotage de chausséeLe rabotage sera réalisé sur 0,06m en moyenne aux points de raccordement en limite de chantier etdans les zones de réfection des revêtements, et zones de purge sur chaussée.Démolition de maçonnerieL’entrepreneur devra la démolition de tous les ouvrages émergents ou enterrés, nuisant à la réalisationdu projet (massifs de fondations, béton de propreté, murets, jardinières, etc…).Dépose des borduresLes bordures ne correspondent pas à la nouvelle définition, seront déposées et évacuées en décharges.Le solin existant sera démoli et évacué en décharge.Dépose de mobilier urbainTout le mobilier ne correspondant pas à la définition du nouvel aménagement sera déposé et évacuésoit en décharge soit aux services techniques de la ville en cas de demande du maître d’œuvre.- 7 -

2385 L1 CT 01 A.docCouche de formeLa couche de forme ou de propreté sera constituée par des matériaux de la classe B1/B2, afin d’obtenirune plate-forme de type PF2 minimum au sens du catalogue des structures édité par le SETRA-LCPC.Son pendage est le même que celui de la couche de roulement.AraseLes matériaux en déblais doivent atteindre une arase de type AR1, au sens du catalogue GTR 92 éditépar le SETRA-LCPC. Si nécessaire, des purges seront réalisées, les matériaux de substitution serontdes matériaux de la classe B1/B2.ARTICLE 1.5TRAVAUX DE BORDURES ET REVETEMENTS1.5.1 Chaussée – plateauCouche de roulement BBSG 0/10 rouge imprimé ép. 0.06mCouche de fondation GB3 0/14 ép. 0.12m1.5.2 Chaussée - parking – élargissement – créationCouche de roulement BBSG 0/10 noir ép. 0.06mCouche de fondation GC3 ép. 0.25mCouche anti-contaminanteGéotextile1.5.3 Trottoirs – créationCouche de surface BB 0/6 noir ép. 0.05mCouche d’assise GC3 ép. 0.20mCouche anti-contaminanteGéotextile1.5.4 PlacetteCouche de surfacepavés bétonMortier ép. 0.04mCouche d’assise GC3 ép. 0.25mCouche anti-contaminanteGéotextile1.5.5 Bordures et caniveauxLes bordures et caniveaux seront en béton brut ou finition granitée à profil normalisé de type T2, CC1 etP1.Elles seront raccordées aux avaloirs si nécessaire, et seront en béton pleine masse de Classe 100 (+R)à finition granitée.- 8 -

2385 L1 CT 01 A.docARTICLE 1.6TRANCHEES1.6.1 Tranchées communes et fourreauxLes travaux de tranchée comprennent :- la réalisation de tranchées pour réseaux concessionnaires et fourreaux de traversée, ycompris enrobage en sable, puis remblais en grave non traitée 0/20, et déblais évacués auxdécharges publiques,- la fourniture et mise en place de grillage avertisseur selon la nature du réseau.1.6.2 Remblaiement des tranchéesLe remblaiement se fera en grave non traitée 0/20 : Les classifications à obtenir sont q4 et q3 selon laméthodologie de mise en œuvre et de compactage conforme aux spécifications du Guide Techniquedes Remblais (G.T.R.) du SETRA.Des essais au pénétromètre seront réalisés contradictoirement.Tranchées sur chaussée (traversée de chaussée) :- à l’identique de l’existant avec au minimum :Structure TC 4CS : 6 cm BBSG 0/10GC3 : 25 cmPF2Réfection des tranchées – Domaine privé :Surfaces revêtues :- Remblais en grave non traitée 0/20.- Réfection définitive des revêtements à l’identique des matériaux existants,Sous espaces verts- Remblais avec les terres site débarrassées des matériaux impropres.- Apport de terre végétale si nécessaire, et engazonnement.ARTICLE 1.7TRAVAUX DE SIGNALISATIONLes travaux de signalisation consistent en la mise en œuvre de la signalisation horizontale et verticale,conformément aux instructions interministérielle sur la circulation routière.1.7.1 Signalisation horizontaleLes travaux concernent l’ensemble du marquage horizontal en résine thermoplastique (ligne axiale,zébras, flèches, passage piétons, croix, …) à l’identique de l’existant, conformément à l'instructioninterministérielle sur la signalisation routière septième partie.- 9 -

1.7.2 Signalisation verticale de police2385 L1 CT 01 A.docLes travaux concernent l’ensemble des travaux de signalisation verticale de police gamme normale telque défini sur les plans, conformément à l'instruction interministérielle sur la signalisation routièredeuxième à sixième parties.Pose des panneaux sur mâts circulaires diamètre 60mm revêtus d’une gaine en polypropylène marronstriée.1.7.3 Signalisation de chantierUn panneau de chantier 3.00mx2.00m seront réalisés par l’entreprise titulaire du lot.Ils seront peints et comporteront les indications essentielles concernant le chantier :- Maître d’ouvrage, Maître d’œuvre, Coordonnateur sécurité, Entreprises- Type de travaux, montant,- Délais …Le modèle et les inscriptions à porter sur le panneau seront arrêtés avec le Maître d’œuvre et le maîtred’ouvrage.Les panneaux seront fixés au sol de manière à assurer leur parfaite stabilité. Ils seront enlevés en fin dechantier.ARTICLE 1.8TRAVAUX DE RESEAUX DIVERS1.8.1 Tranchées, fourreaux- la réalisation de tranchées en domaines public et privé pour réseaux concessionnaires et fourreaux enattentes, y compris remblais, déblais évacués aux décharges publiques et remise en état à l’identiquepour le domaine privé.Les travaux de fourreaux comprennent :- la fourniture et la pose de fourreaux Ø 63 pour les branchements BT.- la fourniture et la pose de fourreaux Ø 110 et 150 pour l'électricité en partie publique sous les sortiesde véhicules et en traversées de voiries,- la fourniture et la pose de fourreaux Ø 42/45 pour le réseau de télécommunications,- la fourniture et la pose de fourreaux Ø 63 pour l’éclairage public,- la fourniture et la pose de fourreaux Ø 63 pour la SLT- la fourniture et la mise en place de grillage avertisseur selon la nature du réseau,- l’aiguillage de l’ensemble des fourreaux.1.8.2 Remblayage des tranchéesLe remblayage se fera en matériaux de classe B1/B2.1.8.3 Chambre de tirageDes chambres de tirage de type L0T, L1C, L2T, L2C, L3T et K2C seront régulièrement implantées sur ledomaine public ; elles seront fournies par l’entreprise.Les cadres et dalles seront classés suivant utilisation (trottoir C250, ou chaussée D400).Des regards 30x30 en béton seront implantés chez les particuliers,- 10 -

2385 L1 CT 01 A.docARTICLE 1.9 TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT1.9.1 Caractéristiques du réseau d’assainissementLe réseau d’assainissement est de type séparatif. Les collecteurs d’eaux pluviales et d’eaux usées sontactuellement situés sous chaussée et accotements.1.9.2 Canalisations et tuyauxL'enrobage des canalisations se fera en sablon, ou gravillons en cas de présence d’eau.Le passage caméras et les tests d’étanchéités seront réalisés par une société spécialisée à la chargel’entreprise avant la confection des revêtements.1.9.3 Remblayage des tranchéesLe remblaiement se fera en grave non traitée 0/20. Les classifications à obtenir sont q4 et q3 selon leguide de remblayage des tranchées éditées par le SETRA.Un essai au pénétromètre sera réalisé sur chaque tronçon réalisé par une société spécialisée à lacharge de l’entreprise avant la confection des revêtements.1.9.4 Ouvrages d’assainissementIls seront d'un modèle conforme au fascicule 70 du CCTG.Les ouvrages d’assainissement seront selon leur profondeur, soit coulés en place, soit préfabriqués.Les ouvrages en béton (regards de branchement…) répondront aux spécifications des normes NF 16342 et NF 16 343. Ils recevront un cadre en fonte, de classe 400 pour les regards de visites surchaussées, de classe 250 pour les avaloirs en fil d’eau de voirie et de classe 125 pour les ouvragessous trottoirs.Bouches avaloirsLes bouches avaloirs seront de type SELECTA MAXI, équipé d’une grille à barreau sélecteur relevé, dechez PONT-A-MOUSSON ou similaire. Le corps des regards seront en béton vibré mécaniquement ouen éléments modulaires, carrés de dimensions adaptées au modèle de bouche d'égout et raccordés auréseau EP après décantation par une canalisation ø 300 mm et piquage dans un regard de visite.Suivant indication du maître d’œuvre, certaines bouches avaloirs seront constituées d’éléments deregard avec siphon incorporé et visitable de chez PONT-A-MOUSSON ou similaire.ARTICLE 1.10 TRAVAUX D’ESPACES VERTS1.10.1 Fourniture de terre végétaleL’entrepreneur aura à sa charge la fourniture de la terre végétale conforme à la norme NFU 44-551 demai 2002.La terre choisie doit être de qualité supérieure : homogène, bien structurée, avec un taux de matièreorganique suffisant, exempte de débris de quelque nature que ce soit ou de substance chimique toxiqueet désherbants.La terre de référence est une terre franche de texture limono sableuse et perméable.- 11 -

2385 L1 CT 01 A.docDans le cas de végétation anormale des plantations (croissance ralentie, malformations, décoloration),les zones concernées seront purgées des volumes de terre végétale et réapprovisionnés en terreneuve. Les travaux de replantation seront dus.Epaisseur de terre végétale à mettre en œuvre en complément dans les espaces verts :- Arbres : 5 m3 – mélange terre végétale- 0.50m après compactage, dans l’ensemble des massifs d’arbustes- 0.20 après compactage, dans le bassin et au-dessus du drain chaussetteComposition et qualité soumises à l'agrément du maître d'œuvre.1.10.2 PlantationsPréparation des sols de plantationA effectuer impérativement par temps sec et sur des terres parfaitement ressuyées- Décompactage en profondeur sur minimum 0.40 m (sous solage),- Réglage grossier des niveaux,- Apport de terre végétale,- Amendements et fertilisation,- Travail superficiel (bêchage mécanique),- Evacuation des éléments indésirables,- Incorporation de concassé et/ou de sable (cloutage de la zone d’arrêt en gazon renforcé etréalisation de sol drainant pour graminées),- Affinage superficiels (surfaces engazonnées),- Réglages définitifs.AmendementsLors des plantations et semis, il sera procédé à un apport d’amendement selon les besoins de l'espèceconsidérée.PlantationsLes plantations et semis interviendront le plus rapidement possible après préparation des sols,tassement naturel et réglage définitif des niveaux des massifs pour ne pas laisser le sol à nu.Force des végétaux et densité des plantations :- Fraxinus Ornus 18/20- Cornus mas en cépée 4 tr – 100/150- Rosa Emera TF C 2L 5u / m²- Euonymus ‘Emerald’n Gold’ PC 30/40 5u / m²- Cornus sanguinea - PC 40/60 1u / m²- Viburnum opulus PC 60/80 1u / m²- Viburnum tinus PC 40/60 1u / m²La plantation des arbustes s’effectuera en quinconceLes sujets seront proposés, au moment de l'offre avec mention des pépinières de provenance et desphotos d'échantillons représentatifs. La validation de la proposition de fourniture sera définitive aprèsmarquage sur le site de production par le maître d'œuvre et un représentant du maître d'ouvrage.La prestation comprend tous les ouvrages et accessoires nécessaires à la plantation: façonnage du troude plantation, de la cuvette, plombage à l’eau, pose des drains d’arrosage des arbres, dressement desarbres, tuteurage ou haubanage.Elle comprend également toutes les prestations et fournitures nécessaires à leur protection et entretienjusqu'à réception des travaux : enlèvement des végétaux et destruction des animaux nuisibles, guérisondes maladies, évacuation des déchets, arrosages, redressement des arbres si besoin, remplacementdes accessoires endommagés.- 12 -

2385 L1 CT 01 A.doc1.10.3 Mise en œuvre de toile tisséL’ensemble des massifs d’arbustes seront recouverts de toile tissé 125g/m2, type MYPEX ou similaire,avant plantations.1.10.4 Plombage à l'eauLe plombage est un tassement hydraulique destiné à combler les vides entre la terre et l'appareilracinaire. Il est prescrit impérativement, même si l'état hygrométrique du sol peut faire croire à soninutilité (les terres très mouillées présentent de grosses mottes que seul le plombage peutliaisonner).L'Entrepreneur doit compter au moins 50 litres par arbre et 20 litres par arbustes.Cette opération est différente des arrosages et bassinages qui seront exécutés au titre de l'entretien.1.10.5 Entretien et garantie de repriseEntretien et confortementLe délais de la période d’entretien est de 1 (un) an, après réception, pour tous les végétaux et semis.Le délais d’entretien est reconduit pour 1 (un) an dans le cas de végétaux remplacés.L’entrepreneur établira un planning d’entretien qui sera soumis préalablement au maître d’œuvre. Aprèsapprobation, l’entrepreneur adressera au maître d’œuvre un compte rendu de chaque visite d’entretien.Les travaux de confortement seront effectués par l’entreprise pendant toute la durée de la garantie (horsengazonnements).Garantie des plantationsLe délais de garantie est de 1 (un) an, après réception, pour tous les végétaux et semis.Le délais de garantie est reconduit pour 1 (un) an dans le cas de végétaux remplacés.Le constat de reprise est effectué chaque année le 15 Septembre jusqu’à l’expiration du délais degarantie.- 13 -

2385 L1 CT 01 A.docCHAPITRE 2MODALITES D'EXECUTION DES TRAVAUXARTICLE 2.1CONTROLES ET VERIFICATIONSContrôle à réaliser par l’entrepriseL’Entrepreneur reconnaît :Avoir contrôlé toutes les indications des plans et documents, s’être assuré qu’elles sont exactes,suffisantes et concordantes, s’être entouré de tous renseignements complémentaires éventuels auprèsdu Maître d’Œuvre, avoir pris tous les renseignements nécessaires auprès des Services Publics etConcessionnaires.Avoir procédé à une visite détaillée du terrain, avoir pris parfaite connaissance de toutes les conditionsphysiques et de toutes sujétions relatives au lieux de travaux, aux accès et aux abords, à la nature desterrains (couche superficielle, venue d’eau etc.), à l’exécution des travaux à pied d’Œuvre ainsi qu’àl’organisation et au fonctionnement du chantier (moyens de communications et transports, lieuxd’extraction des matériaux, stockage des matériaux, ressources en main d’œuvre, énergie électrique,eau, installation de chantier, décharges publiques ou privées).Avoir pris connaissance auprès des Services Publics ou Concessionnaires de l’emplacement de tous lesréseaux aériens et souterrains affectés par les travaux et d’avoir tenu compte dans ses prix de toutesles sujétions que ces réseaux pourraient lui occasionner. L’Entrepreneur sera responsable envers lestiers de tous les accidents qui pourraient survenir du fait de ses travaux, à proximité des conduites,lignes ou supports.Il ne saurait se prévaloir, à l’encontre de la responsabilité résultant du présent article desrenseignements qui pourraient être portés aux diverses pièces du dossier d’appel d’offre, lesquels sontréputés n’être fournis qu’à titre indicatif. Il sera tenu de les vérifier et de les compléter à ses frais partous sondages nécessaires.Contrôle des documents graphiques:Avant toute exécution de travaux, l’Entrepreneur devra procéder à la vérification des cotes de tous lesplans qui lui seront remis. Il se conformera strictement aux cotes écrites figurées aux plans, àl’exécution de tout relevé à l’échelle. Toute erreur ou omission devra être signalée au Maître d’Œuvreavant exécution.Modification du projet - réservesAvant tout commencement, l’Entrepreneur devra avertir suffisamment tôt (minimum 15 jours) le Maîtred’œuvre des problèmes risquant d’apporter des modifications au projet et entraînant des conséquencesfinancières (implantation, terrassement, ouvrages divers existants ou futurs situés en limite de propriété,végétaux, clôtures, contraintes de nivellement etc.)Si l’Entrepreneur ne tenait pas compte des prescriptions ci-dessus, il supporterait en conséquence,toutes les incidences financières en résultant.Avant la remise de sa soumission, l’Entrepreneur devra joindre un dossier spécial précisant lesréserves, objections, suggestions etc., qu’il formule, de telle sorte qu’au moment de la passation dumarché, le Maître d’Œuvre ait pu lever ces objections en demandant à l’entreprise d’inclure celle-ci dansla proposition.- 14 -

2385 L1 CT 01 A.docAprès passation du marché, aucune observation ou réclamation ne pourra être prise en considération.ARTICLE 2.2SPECIFICATIONS TECHNIQUES DETAILLEES ET PLANS DESOUVRAGESLe dossier remis aux Entrepreneurs lors de la consultation, n’est pas un dossier d’exécution, il estsusceptible d’être complété ou modifié.L’Entrepreneur aura à sa charge les plans complémentaires ou de détails nécessaires à la bonneexécution des ouvrages.ARTICLE 2.3DOCUMENTS A ETABLIR PAR L’ENTREPRENEURL’Entrepreneur devra établir les plans d’exécution de tous les ouvrages en béton armé, et pour lesautres natures d’ouvrages, les notes de calcul qui s’avéreraient nécessaires. Les calculs seront établisdans les conditions précisées à l’article 29 du Cahier des Clauses Administratives Générales, etadressés en 3 exemplaires au Maître d’Œuvre pour visa de ces derniers, au moins quinze jours avant ladate prévue pour la réalisation.En cours d’exécution, tous les plans de détails complémentaires établis par les entreprises, serontfournis en trois (3) exemplaires et remis au Maître d’Œuvre au moins trois (3) semaines avant le débutdes travaux.Tout plan de détail soumis à l’approbation, aussi bien pendant la période de préparation qu’en coursd’exécution, doit être accompagné de toutes les pièces et plans nécessaires à la bonne compréhensionet à l’examen.ARTICLE 2.4PROGRAMME D'EXECUTION DES TRAVAUX ET CALENDRIERD'EXECUTIONL'Entrepreneur devra soumettre à l'agrément du Maître d'Œuvre, le programme d'exécution des travaux.La présentation du programme d'exécution des travaux sera réalisée de telle sorte qu'apparaissent lestâches critiques et leur enchaînement, en précisant, pour chaque tâche, la date prévue pour sonexécution et la marge de temps disponible, ainsi que les tâches qui conditionnent le délai d'exécution del'ouvrage.Le programme des travaux fera apparaître notamment les éléments suivants :a)-b)-c)-Les caractéristiques et le nombre des engins prévus pour la réalisation des ouvragesprécédemment décrits dans le présent C.C.T.P.Le calendrier d'exécution et les points clés de la coordination avec les autres intervenants.L'organisation des circulations sur le chantier.Les travaux pouvant être exécutés en plusieurs étapes échelonnées dans le temps, l’Entrepreneur nepourra se prévaloir de l’interruption momentanée des travaux, pendant une période plus ou moinslongue, pour exiger une indemnité quelconque ou une majoration de ses prix.Avant tout commencement d’exécution des travaux, l’Entrepreneur devra demander tousrenseignements utiles au Maître de l’Ouvrage ou son représentant et se mettre en rapport avec lesServices Techniques de la Commune, les concessionnaires, les Propriétaires riverains etc.- 15 -

2385 L1 CT 01 A.docIl devra rester en contact avec ces services durant toute la durée des travaux.L’Entrepreneur sera tenu d’obtenir sur plans, tous les renseignements nécessaires à l’installation duchantier tels que : voies d’accès, nature du sol, niveau des nappes, tracé des réseaux souterrains etc.L’Entrepreneur devra obtenir, soit auprès des administrations locales, soit auprès des particuliers, lesemplacements qui lui seraient nécessaires en dehors de ceux qui lui seront en principe alloués.L’Entrepreneur devra tenir compte de la présence éventuelle de canalisations, câbles et lignesaériennes existant dans l’emprise de ses chantiers.L’Entrepreneur devra se mettre en rapport, un mois au minimum avant l’exécution des travaux, avec lesadministrations et les services intéressées, pour les travaux nécessitant les déplacements ou laprotection du câbles, canalisations et lignes aériennes.Les canalisations, câbles et appareillages détériorés pendant l’exécution des travaux, seront remplacéspar des éléments neufs de mêmes caractéristiques, aux frais de l’Entrepreneur.Si les travaux nécessitent l’interruption de la distribution d’eau, de gaz, d’électricité etc., l’Entrepreneursera tenu d’indiquer aux administrations et aux divers services, la date et la durée des travauxcorrespondants.Il devra fournir ces renseignements UN mois au moins avant les périodes prévues.L’Entrepreneur prendra à ses frais, toutes mesures nécessaires pour soutenir les maçonneries,fondations, ouvrages divers, réseaux dont la démolition n’est pas rendue nécessaire pour laconstruction des ouvrages, mais qui auraient été déchaussés pendant l’exécution des fouilles.Il restera responsable :- de tous les éboulements qui pourraient survenir,- de tous les dommages consécutifs à l’exécution des travaux, en particulier des dégâts que subiraientles constructions voisines et les canalisations et câbles de toutes sortes.- des accidents qui pourraient arriver sur les voies publiques et sur le chantier du fait des travaux.L’Entrepreneur prendra toutes précautions utiles pour assurer la bonne coordination des ses travauxavec ceux qui sont à la charge des autres entreprises travaillant sur le même chantier. Il ne pourra pasprésenter de réclamation pour le préjudice ainsi en cause ou demander de ce fait une prolongation dudélai contractuel.L’Entrepreneur devra rester en contact étroit avec l’organisme chargé de la direction générale duchantier (direction des travaux) et avec toutes les entreprises intervenant sur le chantier.L’Entrepreneur sera seul responsable des dégâts causés aux réseaux existants, notamment les fraisentraînés par les coupures de câbles électriques qui seront entièrement à sa charge.L’Entrepreneur prendra également à ses frais et sous sa responsabilité, toutes précautions utiles pourassurer la sécurité des usagers des voies publiques et des chaussées de desserte, ainsi que lasignalisation de l’éclairage des chantiers.Les travaux seront conduits de façon à ce que la circulation ne soit pas interrompue sur les voiespubliques, il devra le maintien permanent des accès aux riverains.L’Entrepreneur se mettra en rapport, en temps utile, avec les services de la Ville pour les mesuresconcernant la réglementation et, si besoin est, les déviations de circulation.La collecte des déchets devra être assurée en tous temps. En cas d’impossibilité de circuler sur la voie,l’entrepreneur fera son affaire du déplacement des conteneurs vers un point de collecte, et du retour deceux-ci après la vidange.- 16 -

2385 L1 CT 01 A.docARTICLE 2.5INSTALLATIONS DE CHANTIERSLes obligations de l'entrepreneur en matière d'installation et de tenue du chantier sont précisées auC.C.A.P. et au plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.L'ensemble des installations de chantier (palissades, baraques, panneaux d'informations...) seront misen place par l'entrepreneur, selon les directives du maître d'œuvre, et rémunérées par application desprix du bordereau.- la plate forme pour les installations principales,- le bureau de chantier,- la signalisation d’approche et le balisage général du chantier.Chaque entreprise sera responsable de la protection de ses ouvrages.2.5.1 Barriérage du chantier.Les barriérages et clôtures à mettre en place en limite du chantier sont définis au C.C.A.P.Le barriérage du chantier devra protéger de façon efficace l'ensemble des usagers de la voie publique(piétons, véhicules, deux roues...), de l’aire de services, le personnel travaillant pour le chantier dubâtiment ainsi que le personnel travaillant à l'intérieur du chantier.Ce barriérage sera continu, et aura une hauteur minimum de 1,10 m. Cette hauteur minimum seraportée à 1,60 m lorsqu'il s’agira d'un barriérage frontal, faisant face à la circulation. Les élémentsconstitutifs de barriérage seront jointifs, verticaux, accrochés entre eux et leur dispositif de fixation nedevra présenter aucun danger pour les usagers.Les éléments de clôture devront être soigneusement fixés et suffisamment lourds pour éviter leurdéplacement intempestif.Les passages réservés à la circulation des piétons auront une largeur minimum de 0,90 m. Lespasserelles seront équipées de garde-corps d'un mètre de hauteur.Avant toute mise en place, l'entrepreneur soumettra à l'accord du maître d'œuvre le principe et la naturedu barriérage du chantier.2.5.2 Baraques de chantier.Les baraques de chantier sont définies au Plan Général de Coordination en Matière de sécurité etProtection de la Santé.Les baraques de l'entrepreneur seront disposées à l'intérieur des emprises clôturées du chantier. Ellesseront constamment maintenues en parfait état de propreté.2.5.3 Dispositions diverses.Les déplacements d'ouvrages publics ou de concessionnaires demandés par l'entrepreneur pour lacommodité de son chantier, ainsi que les réfections consécutives à ses installations (baraques dechantier, palissades) seront effectués par la Maîtrise d’ouvrage aux frais de l'entrepreneur, recouvréssur lui dans les formes habituelles.Le Maître d’ouvrage ne pourra en aucune manière être mis en cause dans toute contestation quipourrait surgir à quelque titre que ce soit entre le concessionnaire et l'entrepreneur.L'entrepreneur devra contracter auprès des Services et Concessionnaires (Eau - Electricité - Gaz -Télécom..) tous les abonnements qu'il juge utiles et acquitter directement les dépenses de fourniture etd'installation qui resteront entièrement à sa charge.- 17 -

2385 L1 CT 01 A.docARTICLE 2.6SIGNALISATIONLes obligations de l'entrepreneur en matière de signalisation sont précisées au C.C.A.P. et au plangénéral de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.La signalisation d'approche et de position du chantier sera mise en place et entretenue parl'entrepreneur en accord avec le maître d'œuvre et le coordonnateur sécurité et protection de la santé.Les panneaux d’informations de chantier à la charge de l’entrepreneur du lot 1 seront implantés sur siteen accord avec le maître d’œuvre au moins quinze jours avant le démarrage des travauxSignalisation d'approcheElle sera constituée de panneaux de type AK5 et KC1 sera complétée par des panneaux de type AK3 ouKD10 en cas de rétrécissement de chaussée.Ces panneaux seront implantés de 30 à 50 m en amont du chantier.Ces panneaux seront rétro réfléchissants, et le cas échéant équipés de clignotants. Ils seront en généralde la gamme dite "normale" (1 m de coté pour les panneaux triangulaires).Signalisation de positionToutes les palissades frontales (faisant face à la circulation) seront munies d'un balisage de type K2 ouK8.Un soin particulier sera apporté à la réalisation de la tête de barrage. Elle comportera un biseau deraccordement pour éviter tout risque de stationnement illicite, et sera équipée de balises K8.Signalisation tricolore de chantierSi les besoins de circulation le nécessitent, le maître d'œuvre pourra demander à l'entreprise de mettreen place un système de gestion du carrefour par feux tricolores alternés placés sur chaque voie. Ladurée des cycles sera adaptée au trafic.Protection du chantierLes zones de travaux seront protégées à l’aide de dispositifs type BDA plastique de manière à interdirel’accès par le public et éviter tout risque d’accident.Cette disposition s’applique également aux aires de stockage des matériaux, aux zones destationnement du matériel et aux installations de chantier.Signalisation horizontale provisoireUn marquage au sol provisoire et évolutif suivant le phasage des travaux sera réalisé en peinture jaune.ARTICLE 2.7IMPLANTATION - REPERES DE NIVELLEMENTToutes les opérations de piquetage seront exécutées par l'entrepreneur à ses frais et sous saresponsabilité.Ce piquetage devra être aussi complet qu'il est nécessaire pour déterminer sur le terrain les hauteurs etles emplacements des ouvrages.Les piquets nécessaires à l'exécution, la vérification et la réception des travaux seront maintenus enplace dans la mesure où les conditions d'exécution le permettent.Pendant toute la durée des travaux, l'entrepreneur sera responsable du maintien en bon état desrepères de nivellement et des points de piquetage originaux ou auxiliaires ajoutés au cours del'exécution des travaux.- 18 -

2385 L1 CT 01 A.docLe nivellement sera rattaché aux repères existants, nommément désignés par le maître d’œuvre pourservir de base de départ.ARTICLE 2.8VARIATIONS DANS L'IMPLANTATION ET LES GABARITS DESOUVRAGESL'entrepreneur devra procéder à l'implantation des ouvrages tant en plan qu'en profil conformément aufascicule 25 du CCTG.Toute portion d'ouvrage non conforme aux prescriptions qui précèdent devra être reprise par ses soins,aux frais et risques de l'entrepreneur.ARTICLE 2.9NETTOYAGE DES VOIRIESLes obligations de l'entrepreneur en matière de nettoyage sont précisées au C.C.A.P. et au plan généralde coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.La reprise des détériorations éventuelles en cours de travaux du corps de chaussée et de sa fondationsera assurée par le titulaire du présent marché. Après cette reprise, un nettoyage, reprofilage etdéflachage de la chaussée seront à prévoir par l’Entrepreneur.Le nettoyage des voiries s’applique également aux voies adjacentes au chantier, si celles-ci venaient àêtre salies du fait du chantier.ARTICLE 2.10 EVACUATION DES EAUXL’Entrepreneur doit maintenir en cours des travaux une pente transversale supérieure à 6 (six) pour centà la surface des parties remblayées et exécuter en temps utile les différents dispositifs provisoires oudéfinitifs de collecte et d’évacuation des eaux superficielles (banquettes, bourrelets, saignées,descentes d’eau, fossés, etc..)En cas d’arrêt de courte durée et au minimum à la fin de chaque journée, l’Entrepreneur doit niveler etfermer la plate-forme.En cas d’arrêt de chantier de plus longue durée (congés, pannes, intempéries) il soumet au visa duMaître d’œuvre les dispositions qu’il compte prendre pour maintenir en bon état les ouvrages réalisés.ARTICLE 2.11 CONTRAINTES2.11.1 Vestiges d'ordre archéologiqueDans le cas où des fouilles mettraient à jour des vestiges archéologiques, l'Entrepreneur devra en aviserimmédiatement le Maître d'Ouvrage. De plus, l'entreprise devra supporter sans supplément de prix, lesinterventions de la circonscription des antiquités historiques en application de la loi du 27 septembre1941 portant règlement des fouilles archéologiques.2.11.2 Engins explosifs de guerreSi un engin de guerre est découvert ou repéré, l'Entrepreneur devra :- 19 -

2385 L1 CT 01 A.doca -b -c -suspendre le travail dans le voisinage et y interdire toute la circulation au moyen de clôtures,panneaux, signalisations, balises, etc..informer immédiatement le Maître d'Ouvrage et le Maître d'Œuvre ainsi que l'autorité chargée defaire procéder à l'enlèvement des engins non explosé,ne reprendre les travaux qu'après en avoir reçu l'autorisation.En cas d'explosion fortuite d'un engin de guerre, l'Entrepreneur devra en informer immédiatementle Maître d'Ouvrage et le Maître d'Œuvre et prendre les mesures définies aux paragraphes a et cdu présent article.2.11.3 Protection des eaux vivesToutes précautions seront prises pour la préservation, conformément à la réglementation en vigueur,des sources et des eaux superficielles.La réglementation est constituée notamment par :- la loi du 21 juin 1898 (Journal Officiel du 23 juin 1898),- le code rural,- le code de la Santé Publique,- le code de l'Administration Communale,- le code pénal,- les décrets du 8 août 1935 et du 4 mai 1937 sur la protection des eaux souterraines (Journal Officieldu 11 août 1935 et du 29 mai 1937)ARTICLE 2.12 OUVRAGES EXISTANTS ET OUVRAGES RENCONTRES DANS LESFOUILLES2.12.1 Ouvrages existantsL'Entrepreneur devra prendre toutes dispositions utiles pour qu'aucun dommage ne soit causé auxouvrages existants de toutes natures (clôtures, maçonneries, réseaux, végétaux, etc..) rencontréspendant l'exécution des travaux.En particulier, l’entreprise aura à sa charge l’établissement d’un constat d’huissier avant le début destravaux.Pour les ouvrages nouvellement créés, il lui appartiendra de se renseigner auprès des entreprisestravaillant sur le chantier afin d'en définir la nature et l'emplacement, les plans qui lui seront remis nesont en effet, destinés qu'à implanter certains ouvrages projetés et définitifs, mais certains autresouvrages provisoires ou non peuvent fort bien avoir été mis en place par telle ou telle autre entreprise.L'Entrepreneur supportera la responsabilité entière des dégâts qu'il pourrait occasionner pendant ladurée des travaux et le délai de garantie. Il supportera, en cas de détérioration, les frais de remise enétat.L'Entrepreneur ne sera pas admis à présenter de réclamations de quelque nature qu'elles soient, du faitque le tracé ou l'implantation des ouvrages existants l'oblige à prendre des mesures de protection surquelque longueur ou profondeur qu'elles puissent s'étendre.2.12.2 Ouvrages rencontrés dans les fouillesLes ouvrages existants dans le sol et rencontrés dans les fouilles seront laissés dans leur état primitif etaucune modification ne pourra leur être apportée sans l'accord écrit du Maître d’ouvrage ou desConcessionnaires intéressés.- 20 -

2385 L1 CT 01 A.docEn particulier, il sera interdit de faire passer une canalisation ou un fourreau au travers d'un ouvragerencontré et formant obstacle à moins d'en avoir obtenu l'autorisation écrite.Si au cours des travaux, des dommages sont causés à des ouvrages rencontrés, toutes les mesuresconservatoires qui s'avéreront nécessaires devront être prises, le propriétaire de l'ouvrage endommagésera prévenu immédiatement.Les canalisations parallèles à la tranchée ou coupant celle-ci suivant un angle faible seront étayées ousoutenues si nécessaires.Si lors de l'exécution des travaux, l'Entrepreneur est contraint à sectionner des rigoles d'écoulement, ildevra prendre toutes les précautions nécessaires quant à la protection, conservation ou remise en état àl'identique.Il en référera immédiatement au Maître d'Œuvre et prendra toutes dispositions utiles pour la poursuitedes travaux.Les tuyauteries de branchement seront supportées, si besoin est, afin d'éviter leur déformation.Cette disposition s'applique particulièrement aux branchements d'assainissement d'eaux usées etd'eaux pluviales, qui ne devront pas présenter de contre-pente après remblayage de la fouille.Lorsque les câbles ou leurs accessoires (boites de jonction, de dérivation, d'extrémité) seront rencontrésen cours de fouille, les mesures à prendre seront décidées d'un commun accord avec le serviceresponsable de l'ouvrage.Les boites seront dégagées avec prudence et aussitôt après suspendues avec soin. Elles serontmaintenues à leur place et étayées si nécessaire.Le déplacement et la suspension des câbles seront exécutés de telle façon qu'aucune traction tendant àarracher le câble de ses pièces de connexion ne puisse s'exercer sur les boites.Ces opérations ne pourront s'effectuer que sous surveillance effective de l'exploitant.Pendant toute la durée des travaux, des précautions seront prises pour éviter tout ébranlement desboites.Avant le remblayage, les câbles et leurs accessoires seront rétablis dans leur position primitive, lesdispositifs de protection ainsi que le dispositif avertisseur seront soigneusement replacés.ARTICLE 2.13 CIRCULATION - PLATELAGE - DEPOT2.13.1 Circulation des engins et camions au-dessus des canalisations et fourreaux pendant la périodedu chantierAucun camion ou véhicule de chantier ne sera autorisé à circuler sur les canalisations ou fourreaux tantque ceux-ci n'auront pas été recouverts par une couche de sablon et de tout venant soigneusementcompactée au moyen d'engins manuels (cylindres vibrants, dames, etc..). La hauteur de couverturesera fonction de la nature de la canalisation ou du fourreau et devra être définie par l'Entrepreneur.L'Entrepreneur sera tenu responsable de toutes les dégradations occasionnées aux canalisations etfourreaux au cas où la prescription ci-dessus n'aurait pas été respectée. Il devra remplacer à ses frais,toutes les canalisations et fourreaux détériorés ou écrasés.2.13.2 PlatelageS'il est nécessaire pour le fonctionnement du chantier de franchir les canalisations ou fourreaux avantl'exécution de la couverture de protection de 1,00 m minimum, l'Entrepreneur établira à ses frais, des- 21 -

2385 L1 CT 01 A.docplatelages ou des dallages pour assurer ces franchissements ainsi que des passages suffisants pourl'accès des véhicules de chantier et pour les passages piétons des ouvriers.L'Entrepreneur prévoira les plates-formes nécessaires pour maintenir ces trafics.Il devra soumettre au Maître d'Œuvre, les dispositions proposées et l'emplacement de ces passages.2.13.3 Dépôt et rangement des matériauxLes matériaux seront livrés et éventuellement stockés aux points et endroits désignés en accord avec leMaître d'Œuvre ou son représentant dûment qualifié.L'Entrepreneur ne pourra occuper ces zones au-delà des limites qui lui auront été désignées.A l'emplacement des dépôts, le terrain sera dressé par les soins de l'Entrepreneur et à ses frais avant lerangement et le stockage des matériaux. Ceux-ci seront disposés de manière à n'être pas confondusavec d'autres ayant déjà fait l'objet d'une réception, ou appartenant à d'autres Entreprises.Aussitôt que les matériaux auront été déchargés, ils seront retroussés de manière à ne pas dépasserles limites indiquées.Les transports seront faits de manière à ne pas dégrader les trottoirs, chaussées, formes ou ouvragesdivers déjà établis ; si des dégradations sont commises, elles devront être réparées sans retard parl'Entrepreneur ou à ses frais par un autre Entrepreneur suivant le cas.Si les matériaux ne sont pas immédiatement retroussés, ou si les dégradations ne sont pasimmédiatement réparées dans le délai prescrit par le Maître d'Œuvre, le fait sera constaté par unprocès-verbal, et le dommage réparé d'office aux frais de l'Entrepreneur sans préjudice de laresponsabilité de ce dernier en cas d'accident.ARTICLE 2.14 TRAVAUX COMPLEMENTAIRES - PROTECTION ET NETTOYAGE2.14.1 Travaux complémentairesIl est rappelé à l'Entrepreneur que ses prix devront tenir compte de tous les aléas et travauxcomplémentaires nécessités pour la bonne exécution des ouvrages et notamment les boisages,étaiements, pompages, etc.. de quelque nature ou de quelque importance que se révèlent ces travauxou aléas.L'Entrepreneur tiendra compte dans ses prix des sujétions correspondant aux charges suivantes :- décrottage et nettoyage des roues des camions et engins divers,- décantation des boues avant rejet des eaux dans le réseau public,- rinçages fréquents des canalisations d'assainissement,- nettoyage des réseaux d'assainissement et des voiries avant réceptions ou livraisons.Cependant, toutes dispositions devront être prises pour éviter le salissement des réseaux,notamment EP, du fait du chantier.2.14.2 Protection du matérielL'Entrepreneur devra assurer la protection de son matériel avant et pendant la mise en œuvre.Le nettoyage final de ces matériels sera exécuté par lui et les appareils détériorés de son fait ou nonseront immédiatement remplacés sans préjudice des responsabilités des détériorations.- 22 -

2385 L1 CT 01 A.docPendant toute la durée des travaux, l'Entrepreneur devra garantir à ses frais, tous les matériauxapprovisionnés et les ouvrages de tous vols, détournements, dégradations ou destructions de toutesnatures.2.14.3 Nettoyage du chantierAu fur et à mesure de l'avancement des travaux, l'Entrepreneur devra débarrasser le chantier et sesabords de tous les matériaux, débris, gravats, etc.. déposés à l'occasion de ses propres travaux.L'Entrepreneur devra veiller à ce que le chantier soit toujours dans un bon état de propreté.Il devra également remettre en parfait état les terrains occupés par les dépôts de ses propresmatériaux, installations diverses, etc..ARTICLE 2.15 DOSSIER DE RECOLEMENTLe jour de la réception des travaux, l'entrepreneur remettra au Maître d'œuvre un dossier de récolementdes travaux en trois exemplaires sur support papier et sur support informatique (format Autocad Version2000 ou supérieur sous Windows 2000 ou supérieur). Il sera raccordé au système Lambert (x, y, z) surCD ROM, suivant la charte graphique de la ville de MASSY. Le dossier comprendra un jeu de plancouleur et les notices techniques des ouvrages particuliers. Ce plan devra comporter toutes lesindications et renseignements utiles sur les aménagements réalisés. La couche du plan des travauxréalisés sera précédée d'un tiret (exemple: -assainissement, -voirie).ARTICLE 2.16 DOCUMENTS A FOURNIR PAR L’ENTREPRENEURDans les délais fixés par le présent article qui, sauf indications contraires sont comptés à partir de l’ordrede service notifiant le commencement des travaux, l’entrepreneur sera tenu de remettre au maîtred’ouvrage et du conducteur d’opération les documents énumérés ci-après.Les documents ne seront valables qu’après avoir reçu l’approbation ou le visa du conducteurd’opération.Il est précisé que les délais nécessaires à leur établissement et à leur approbation sont compris dans ledélai d’exécution des travaux.Dans un délai de quinze (15) jours calendaires- les caractéristiques, marques, types, calibres etc. des matériels proposés- le programme d’exécution des travaux, compte tenu des différentes phases de réalisation dugros œuvre- un projet d’installation de chantier et de circulation des engins nécessaires à la réalisation destravauxDans un délai d’un (1) mois- les descriptifs et spécifications détaillées des matériels accompagnés des procès verbauxd’essaisLe jour de la réception du génie civil télécom- un plan de récolement au 1/200 e coté des ouvrages réalisés (domaines public et privé)- l’ensemble des fourreaux aiguillés.- les masques des chambres remis en état.Présentation et visa des documentsTous les documents visés au présent article seront présentés au Maître d’Œuvre en trois (3)exemplaires.- 23 -

2385 L1 CT 01 A.docLe délai imparti à celui-ci pour examiner chaque document fourni par l’entrepreneur est de quinze (15)jours calendaires après réception.Après examen, les plans seront retournés à l’Entrepreneur revêtus de la mention “ visé ” ouaccompagnés des observations du Maître d’Ouvrage et du conducteur d’opération.- 24 -

2385 L1 CT 01 A.docCHAPITRE 3PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX ET MATERIELSGENERALITESARTICLE 3.1PROVENANCE DES MATERIAUXL'Entrepreneur et ses sous-traitants devront signaler leurs approvisionnements avant passation de bonsde commande.Les matériaux et matériels destinés à la réalisation des ouvrages proviendront de carrières, sablières ouusines agréées par le Maître d'Œuvre.Ils seront fournis par l'Entrepreneur.La terminologie applicable aux matériaux et aux ouvrages est celle définie par les normes AFNOR etdevra correspondre aux définitions et qualités des fascicules du C.C.T.G. et être conforme auxdirectives du SETRA.L'Entrepreneur soumettra au Maître d'Œuvre une notice indiquant l'origine et les caractéristiquesprécises des divers matériaux qu'il compte utiliser.Tous les matériaux seront reçus et vérifiés par le Maître d'Œuvre avant leur mise en œuvre. Ils devrontêtre toujours approvisionnés assez longtemps à l'avance et en quantité suffisante pour que la réceptionpuisse être faite au moins huit jours avant l'emploi sur le chantier. Ne seront considérés commematériaux approvisionnés que ceux déposés sur le chantier.Tout matériel présentant un défaut quelconque sera refusé et remplacé aux frais de l'Entrepreneur dansles délais qui lui seront impartis.ARTICLE 3.2QUALITE DES MATERIAUX ET MATERIELSTous les matériels et matériaux mis en œuvre devront avant leur emploi avoir reçu l'agrément du Maîtred'œuvre et devront répondre aux prescriptions des normes françaises homologuées.Lorsque les matériaux et matériels n'auront pas déjà reçu un agrément du Ministère de l'Equipement etdu Logement, l'Entrepreneur sera tenu de fournir au Maître d'Œuvre les échantillons et prototypes desmatériaux et matériels qu'il compte utiliser.L'agrément des matériaux et matériels sera prononcé après essais, ceux-ci se dérouleront en deuxphases :Essais d'agrémentAvant tout commencement de travaux, les essais d'agrément auront pour objet de permettre au Maîtred'Œuvre de s'assurer que les matériaux et matériels dont l'utilisation sera envisagée par l'Entrepreneursatisferont bien aux conditions du marché.- 25 -

2385 L1 CT 01 A.docA défaut par l'Entrepreneur de produire des procès-verbaux d'essais effectués par des servicesqualifiés, le Maître d'Œuvre pourra prescrire des essais sur prélèvements aux carrières ou en usines.Essais de contrôleCes essais auront lieu en cours d'exécution des travaux. Ils auront pour objet de vérifier que lesmatériaux et matériels approvisionnés par l'Entrepreneur manifesteront bien des qualités constantes etconformes à celles stipulées dans le marché.Dans le cas de refus de matériaux ou matériels, ceux-ci seront transportés en dehors du chantier par lessoins et aux frais de l'Entrepreneur dans un délai qui sera fixé par le Maître d'Œuvre lors del'intervention de la décision de refus.Faute par l'Entrepreneur de se conformer à cette prescription, il sera procédé d'office à l'enlèvement deces matériaux par le Maître d'Œuvre aux frais, risques et périls de l'Entrepreneur sans qu'une mise endemeure préalable ne soit nécessaire.Les contrôles de fabrication, de mise en œuvre, etc.. seront effectués par un laboratoire agréé par leMaître d'Œuvre et seront à la charge de l'Entrepreneur.Le programme exact de ces contrôles sera établi par l’entrepreneur et présenté pour accord au Maîtred'Œuvre lorsque les choix définitifs seront connus.Les fournitures devront résister sans dommage aux conditions extérieures et aux contraintes qu'ellesseront appelées à supporter en service et au cours des essais.ARTICLE 3.3RESISTANCELes matériaux mis en œuvre par l'Entrepreneur devront :- résister au gel (non affaiblissement des caractéristiques initiales, non création de dégradationsirréversibles telles que fissurations, éclatements, et épaufrures),- résister à l'usure,- résister aux chocs,- une bonne tenue aux différents efforts (tangentiels, une bonne répartition des chargesconcentrées).Les qualités initiales telles que couleur, aspect superficiel, adhérence, imperméabilité, ne devront pass'atténuer trop rapidement avec le temps en particulier, sous l'action des passages et des conditionsclimatiques.ARTICLE 3.4ENTRETIENLes revêtements devront être peu sujets aux salissures et en tout état de cause devront pouvoir êtrenettoyés avec des engins mécaniques et classiques.ARTICLE 3.5REPARATIONLes revêtements se prêteront à la possibilité d'exécution de petites surfaces en cas de défectuositéslocalisées ou de travaux en tranchées ouvertes sur les réseaux souterrains (Concessionnaires ouautres).Pour cela, les matériaux composant les revêtements devront pouvoir être facilement réapprovisionnéset être aptes à supporter sans dommage, la dépose, le transport, le stockage et la repose.- 26 -

2385 L1 CT 01 A.docDe plus, la réfection devra être identique d'aspect aux revêtements adjacents et ne pas présenter dediscontinuité de niveau.D'autre part, cette réfection devra être rapidement exécutée afin de ne pas créer une gêne excessivepour les usagers.ARTICLE 3.6ESSAIS ET CONTROLESL'Entrepreneur soumettra à l'agrément du Maître d'Œuvre, les analyses granulométriques, la teneur eneau et les essais Proctor des matériaux mis en œuvre.Les essais des matériaux constitutifs des voies et leurs modes opératoires seront ceux du laboratoirecentral de la Direction Départementale de l'Equipement.Les frais d'analyse seront à la charge de l'Entrepreneur qui devra entretenir en permanence sur lechantier, le matériel et le personnel compétent nécessaires.- 27 -

2385 L1 CT 01 A.docCHAPITRE 4TRAVAUX PREPARATOIRESARTICLE 4.1DEMOLITIONS4.1.1 DémolitionsL'Entrepreneur prendra toutes les précautions nécessaires pour assurer une exécution conforme auxrègles de l'art et aux normes de sécurité.Les travaux seront menés conformément aux prescriptions techniques et administratives desconcessionnaires.Les démarches auprès de ceux-ci concernant les réseaux enterrés ou aériens, seront à la charge del'Entrepreneur.Tous les vides de fouilles ou excavations (caves, tranchées, etc..) seront remblayés en tout venant (àl'exclusion de tous produits de démolition) et soigneusement compactés.En cours d'exécution, l'Entrepreneur devra un nettoyage soigné des abords.4.1.2 EnlèvementL'Entrepreneur fera son affaire de l'évacuation des produits de démolitions, de terrassements ainsi quedes déchets, gravats, etc.. aux décharges, y compris chargement sur camions, transport, droits et fraisde décharges.Il fera également son affaire du choix de la décharge en fonction des produits à y entreposer, à cetégard, il devra se conformer scrupuleusement à la législation en vigueur.ARTICLE 4.2NETTOYAGEL’Entrepreneur devra le nettoyage du terrain comportant l’enlèvement de tous les déchets ou objetsdéposés par les usagers et des déchets végétaux non utilisés sur place. Il devra également le balayageou le lavage des surfaces souillées par du sable, de la terre végétale ou des produits de toutes natures.Les objets et déchets divers enlevés des espaces à aménager seront déposés en des endroits tels qu’ilsne puissent perturber l’usage, l’aspect ou la conservation desdits espaces.Avant évacuation, ils devront être protégés contre toute dispersion.Le délai maximal de stockage sera de huit jours.- 28 -

2385 L1 CT 01 A.docARTICLE 4.3TRAVAUX DE DEPOSELes travaux de dépose devront être réalisés par l’Entrepreneur dans l’objectif de pouvoir réutiliser lemaximum d’éléments et accessoires déposés et de laisser un chantier propre.L’Entrepreneur devra en plus de la dépose, le chargement et le transport au centre d’exploitation indiquépar le Maître d’œuvre suivant les cas, ou à la décharge pour les produits de démolitions.ARTICLE 4.4SONDAGES ET ESSAIS DE SOL - RECHERCHE DE RESEAUXEXISTANTS4.4.1 Sondages et essais de solL’Entrepreneur est tenu d’effectuer des sondages.Les frais de ces sondages et essais seront entièrement à la charge de l’Entrepreneur et implicitementinclus dans les prix unitaires.4.4.2 Recherche de réseaux existantsPour ce qui concerne les réseaux existants, l’Entrepreneur sera tenu de faire les recherchesnécessaires pour repérer les canalisations sur lesquelles seront branchés les réseaux du projet.Tous les terrassements des tranchées étant prévus au bordereau des prix, l’Entrepreneur sera tenud’effectuer ces recherches même pour les réseaux dont la pose ne lui incombe pas directement.- 29 -

2385 L1 CT 01 A.docCHAPITRE 5TERRASSEMENTSD’une manière générale, les travaux de terrassement devront être réalisés conformément auxprescriptions du fascicule 2 du CCTG et au GTR édition 92 édité par le SETRA.ARTICLE 5.1PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERESL'Entrepreneur sera responsable de tous les éboulements qui pourraient survenir, de tous lesdommages que pourraient subir les bâtiments existants, les ouvrages souterrains, les canalisations detoutes sortes, les arbres et les plantations, les revêtements de sol, etc.. ; des accidents qui pourraientsurvenir sur le chantier ou aux abords du chantier du fait de ses travaux, quel qu'en soit le motif, ycompris ceux occasionnés par des écoulements d'eaux superficiels ou d'eaux provenant d'ouvragessouterrains dont il doit assurer l'écoulement, et des accidents de circulation qui pourraient arriver du faitde l'état de saleté des voies.L'Entrepreneur devra tenir compte dans ses prix de l'éventualité d'un terrain rocheux ou de présence demaçonneries enterrées. Aucune plus-value ne sera admise concernant ces travaux.Les maçonneries rencontrées dans les fouilles seront démolies.Les poches de terrain seront comblées et compactées. Les blocs erratiques ou débris de masse serontenlevés et remplacés par des terres de remblais de bonne qualité et pilonnées par couches de 0,20 m.L'emploi des explosifs sera soumis à l'accord du Maître d'Œuvre. L'Entrepreneur devra prendre toutesles précautions pour que l'emploi des explosifs ne présente aucun danger pour le personnel, ni pour lestiers et ne cause aucun dommage aux propriétés et ouvrages voisins.En tout état de cause, l'Entrepreneur sera soumis aux règlements relatifs aux explosifs et il luiappartiendra d'obtenir toutes les autorisations administratives nécessaires en ce qui concernenotamment le stockage, la manutention et l'emploi.Tous les matériaux excédentaires ou impropres seront évacués aux décharges.Les travaux de terrassements quelle que soit leur nature, seront effectués en se référant au fascicule 2du CCTG.ARTICLE 5.2TERRASSEMENTSLes terrassements comprendront, notamment :- les reprofilage et réglage des trottoirs,- les terrassements généraux pour réalisation des structures de voiries et trottoirs,- les terrassements nécessaires pour les nouvelles zones végétalisées,Les parois, les fonds de fouilles, les talutages seront réglés avec soin suivant les profils définis auxplans.Ces parois ne devront présenter ni jarrets, ni irrégularités.- 30 -

2385 L1 CT 01 A.docToutes mesures seront prises pour qu'en dessous des niveaux de fonds de fouille, le sol ne soit pasdéfoncé et que sa cohésion soit intacte.Les engins mécaniques employés seront toujours adaptés à la nature du travail à exécuter.Dans le cas où l'emploi d'engins mécaniques n'assurerait pas une garantie totale pour lesterrassements de certaines parties, ceux-ci seront exécutés manuellement.Si par erreur, accident ou toute autre cause, la fouille était en certains endroits descendue en contrebasdes niveaux d'assise d'ouvrages portants, il sera interdit de remblayer sans ordre du Maître d'Œuvre.Après constatation, ces parties en contrebas seront remblayées aux frais de l'Entreprise dans lesconditions qui seront prescrites par le Maître d'Œuvre.Les terrassements seront exécutés en tenant compte des encaissements nécessaires à la mise enplace ultérieure de la terre végétale (0,20 m).L’Entrepreneur du présent marché devra la purge de tous les fonds de forme et plates-formes àaménager après déblais ou avant remblais, et ce après accord écrit du Maître d’œuvre.ARTICLE 5.3EXECUTION DES REMBLAISLes remblais seront exécutés en matériaux du site provenant des fouilles de terrassements ou enmatériaux provenant de l’extérieur. L’Entrepreneur fera son affaire du lieu d’emprunt des matériaux.Ces matériaux devront répondre aux conditions suivantes :- aucun élément ne devra être supérieur en tous sens à 100 mm,- la teneur en eau naturelle, au moment de l’emploi devra être égale ou inférieure à celle del’optimum Proctor normal,- l’indice de plasticité devra être inférieur à 200,- la densité sèche correspondant à l’optimum Proctor normal devra être au moins égale à 1,60.Les remblais seront exécutés par couches horizontales régalées sur une épaisseur maximum de 0,20m. Le compactage sera réalisé au cylindre vibrant.Après contrôle par le laboratoire des compacités obtenues, le Maître d’œuvre pourra prescrire tous lestravaux complémentaires nécessaires à l’obtention d’un remblai satisfaisant (apport de matériaux sains)et ce sans aucune majoration de prix : le prix fixé pour remblai devant s’entendre pour obtention d’unremblai suffisant (au minimum 95 % de l’optimum Proctor modifié).Les remblais d’apport doivent être conformes au GTR 92 et aux spécifications définis au chapitre 1.La fourniture de matériaux fortement argileux classe de sol C1 ou 2, A4 voire A3 est déconseillée enremblais. Ils sont soumis au visa du Maitre d’Œuvre.Les terres extraites des fouilles en excédent, seront évacuées aux décharges.L’état des remblais pourra être contrôlé au fur et à mesure de l’exécution dans les conditions suivantes :- le contrôle sera fait couche par couche,- on procédera, pour chaque couche, aux essais suivants :. essais Proctor S.1 (Réf. LCPC),. mesures de la teneur en eau S.4 (Réf. LCPC),. mesures de la compacité S.5 (Réf. LCPC).- ou au PDG 100 si celui-ci est importantLa nature des matériaux de remblais sous chaussée devra permettre une densification de compactageq4 pour les remblais et une densification q3 pour l’arase supérieure des terrassements.Le compactage du remblai sera conduit de façon à obtenir au moins un objectif de densification Q4avec une densité égale au moins à quatre vingt quinze pour cent (95%) de celle de l’optimumPROCTOR Normal. Le maitre d’œuvre pourra procéder en complément à des essais de portance, lemodule d’élasticité devant être supérieur en tout point à 22 MPa.- 31 -

2385 L1 CT 01 A.docLe compactage de la partie supérieure du remblai dans les cinquante (50) centimètres supérieurs seraconduit de façon à obtenir un objectif de densification Q3 avec une densité égale au moins à 98.5 % decelle de l’optimum PROCTOR Normal. Le maitre d’œuvre pourra procéder en complément à des essaisde portance, le module d’élasticité devant être supérieur en tout point à 32 MPa.L’entrepreneur ne pourra demander la réception d’une couche que si toutes les densités sèchescorrespondantes sont supérieures au minimum prescrit.Les frais de ces essais seront entièrement à la charge de l’Entrepreneur et implicitement inclus dansses prix unitaires.ARTICLE 5.4STOCKAGE - EVACUATION5.4.1 StockageAucune mise en stock ne doit être réalisée. Les terres nécessaires aux travaux de remblais ou modelésdéfinitifs du terrain seront soient mises directement en remblais, soit évacuées.5.4.2 Evacuation des excédentsLes excédents de terre provenant des déblais, ainsi que les divers gravois, détritus ou rochesrencontrés dans les terres seront chargés et évacués selon les possibilités locales, à une déchargepublique ou privée ou sur un terrain voisin.Dans tous les cas, l'Entrepreneur fera son affaire des droits de décharge ou des accords à prendre avecles propriétaires de terrains et en supportera la charge financière.ARTICLE 5.5PRESCRIPTIONS COMPLEMENTAIRES APPLICABLES AUX REMBLAISCONTIGUS AUX MACONNERIES ET AUX OUVRAGESSont considérés comme remblais contigus aux maçonneries, les remblais mis en place de part etd’autre et sur toute la hauteur des maçonneries ainsi que les rampes d‘accès à ces remblais.Sur une largeur de un mètre au moins à partir des maçonneries, ces remblais doivent être expurgés desmatériaux supérieurs à 100 millimètres.Ils doivent être exécutés de manière à ne causer ni déplacement de maçonnerie autres que les flèchesélastiques, ni dommages de celles-ci. A cet effet, pendant toutes les phases intermédiaires deremblaiement, dans les limites des niveaux définitifs :- les différences de niveau de ces remblais de part et d’autre d’une même maçonnerie (mur,voile...) ou entre deux points quelconques situés sur le pourtour d’une maçonnerie (poteau oucolonne enterrée) ne doivent jamais excéder 50 centimètres.- les rampes d’accès doivent être exécutées dans l’axe de la voie portée,- le compactage doit être effectué par des bandes parallèles à l’axe longitudinal des ouvrages ;les engins lourds de compactage ne sont pas autorisés.- 32 -

2385 L1 CT 01 A.docCHAPITRE 6BETONS ET MORTIERSLes fascicules 63 64 et 65 du CCTG définissent les conditions de fabrication et de mise en œuvre desbétons et mortiers qui seront exigées.ARTICLE 6.1BETON ET MORTIER6.1.1 Fabrication et mise en œuvre du bétonLa mise en place sera réalisée par vibration.Pour ce qui concerne le bétonnage par temps froid, la température prévue à l'article 12 du fascicule 63est fixée à 3 degrés Celsius.La cure des bétons sera faite par humidification.Les coffrages éventuellement utilisés seront métalliques pour les regards et en contreplaqué pour lesouvrages divers.6.1.2 Composition du bétonLes compositions granulométriques seront fixées définitivement par le Maître d'Œuvre sur propositionsde l'Entrepreneur, de manière à obtenir la résistance maximum compte tenu de la nature des agrégatset du dosage utilisé.La composition du béton résultera de l'étude faite dans un laboratoire agréé par le Maître d'Ouvrageavec les mêmes matériaux que ceux qui seront utilisés pour construire l'ouvrage.Le procès-verbal du laboratoire donnera les renseignements habituels suivant :- caractéristiques des agrégats et courbe granulométrique,- composition du béton proposé en poids et en volume apparent,- résistance à la traction à 7, 14 et 28 jours du ciment utilisé et à la compression suréprouvettes prismatiques normales confectionnées avec le béton proposé,- perméabilité du béton proposé.Les dosages en ciment utilisés seront les suivants :- Mortier au ciment 450 kg/m3- Enduits et chapes 450 kg/m3- Béton de propreté 150 kg/m3- Béton pour massifs de fondation et bordures 250 kg/m3- Béton balayé 325 kg/m3- Béton d'ouvrage 350 kg/m3- 33 -

2385 L1 CT 01 A.docA titre indicatif, les compositions pourront être voisines des dosages suivants :MATERIAUX UNITE DECOMPOSITION PAR M3Béton maigre Béton non armé Béton arméCiment Kg 250 350 350Sable 0/5 l 500 420 420Gravillons 5/25 l 870 820 8206.1.3 Liants hydrauliquesLes liants employés seront du type ciment PORTLAND artificiel CP A/210/325 pour les ouvrages enbéton armé et du type CPA ou CLK 160/250 pour les autres ouvrages.Nature et qualitéLa fourniture des ciments fait partie de l'entreprise. Les liants fournis seront conformes auxspécifications du fascicule 3 du C.C.T.G. et à la norme française P 15.302 et NF EN 197-1.ProvenanceLes liants hydrauliques proviendront d'usines proposées par l'Entrepreneur et agréées par le Maîtred'Ouvrage.EssaisLes essais éventuellement prescrits seront réalisés par un laboratoire proposé par l'Entrepreneur etagréé par le Maître d'Œuvre. Il pourra être exigé un prélèvement par lot de 2,5 tonnes de ciment.6.1.4 SableLe sable lavé pour mortiers et béton ne devra pas renfermer plus de 5 % en poids de grains finstraversant un tamis à mailles carrées de 0,2 mm de côté.Il ne contiendra pas de grains dont la plus grande dimension excéderait 5 mm pour le béton et 2,5 mmpour les enduits et scellements.L'équivalent de sable sera supérieur à 80 pour les bétons et 70 pour les mortiers et enduits.6.1.5 GranulatsLes granulats utilisés proviendront de carrières proposées par l'Entrepreneur et agréées par le Maîtred'Œuvre.Les granulats répondront aux spécifications des Normes Françaises NF EN 197-1 et XP P 18540. Lesgranulats devront être approvisionnés en au moins 2 classes, par exemple 5/10 et 10/25.Ils devront présenter une adhésivité convenable aux liants employés et être exempts de tous déchetsmétalliques, minéraux ou végétaux.Des essais de dureté, de vérification de la granulométrie et d'adhésivité seront exigés.6.1.6 GravillonsLes gravillons utilisés proviendront de carrières proposées par l'Entrepreneur et agréées par le Maîtred'Œuvre.Ils devront présenter une adhésivité convenable aux liants employés et être exempts de tous déchetsmétalliques, minéraux ou végétaux.Leur granulométrie sera de 5/25.Des essais de dureté, de vérification de la granulométrie et d'adhésivité seront exigés.- 34 -

6.1.7 Mortier2385 L1 CT 01 A.docLe mortier utilisé pour la réalisation du lit de pose des bordures et pavés ou pour le bourrage des jointssera dosé à 250 Kg de ciment.Le mortier utilisé pour la finition des joints de bordures et pavés sera dosé à 450 Kg de ciment.Le sable utilisé dans le mortier de pose sera du sable de rivière ou de carrière concassé et lavé declasse 0/5 (norme NFP XP P 18540).Le ciment utilisé dans le mortier de pose sera du CPA de classe 45 sans constituants secondaires.6.1.8 Essais et contrôle du béton et du mortierLes essais de flexion et de compression prévus par les normes pourront être exigés. ils seront conduitsconformément aux spécifications de ces normes.Ils seront effectués à la charge de l'Entrepreneur par un laboratoire agréé à raison de :- un essai de flexion et un essai de compression par 10 m3 de béton.- chaque essai comprendra trois prélèvements.Le résultat pris en compte sera la moyenne des résultats des trois prélèvements effectués pour cetessai.Les procès-verbaux de laboratoire seront transmis au Maître d'Ouvrage dès que les résultats des essaisde résistance à 7 jours seront connus.Les autres résultats seront communiqués aussitôt après leur obtention.6.1.9 Eau de gâchageElle répondra aux conditions de la norme XPP 18.303.L’eau utilisée tant pour le malaxage en centrale que pour le compactage des granulats, ne devra pascontenir plus de 0,2 % de matières organiques.ARTICLE 6.2ACIERS - BOIS DE COFFRAGE6.2.1 Aciers pour béton arméRonds lissesLes ronds lisses pour béton seront de qualité Fe E 22 telle que définie au titre I du fascicule 4 duC.C.T.G. Ils ne seront utilisés qu'en armature de frettage, en barre de montage ou en cadre, étrier etépingle.Acier haute limite élastiqueLes aciers à haute limite élastique et à adhérence améliorée seront de la qualité Fe E 40 et Fe E 40 B,tels que définies au titre II du fascicule 4 du C.C.T.G.Lorsque le diamètre des armatures sera inférieur à 20 mm, les deux nuances d'acier pourront êtreutilisées. Mais dès que le diamètre sera supérieur ou égal à 20 mm, seuls les aciers de nuance Fe 40seront utilisés.Lorsque les cadres, étriers ou épingles seront prévus en acier à adhérence améliorée, seule la nuanceFe E sera autorisée.- 35 -

6.2.2 Bois de coffrage2385 L1 CT 01 A.docLes bois de coffrage seront choisis par l'Entrepreneur dans le cadre des prescriptions des normesAFNOR B 51-001 et dans les catégories correspondant aux contraintes à prévoir supposées s'exerçantdans une construction en service sans tolérance afférente au caractère provisoire des ouvrages.Les coffrages de parement vu seront réalisés de façon à garder le béton brut de décoffrage sansaspérité.Avant tout commencement d'exécution, l'Entrepreneur soumettra à l'approbation du Maître d'Œuvre letype de coffrage qu'il compte utiliser.- 36 -

2385 L1 CT 01 A.docCHAPITRE 7BORDURESARTICLE 7.1POSE ET COLLAGE DE BORDURESLes éléments seront en béton de ciment vibré. Ils seront conformes aux prescriptions du fascicule 31 duC.C.T.G et de la norme AFNOR P 98302. Les essais et leur mise en œuvre seront exécutés suivant lesprescriptions de ce fascicule.Les courbes seront réalisées à partir d'éléments droits de 0.50 m ou même de 0.33 m de longueur.Les essais et les opérations de vérification éventuelle seront exécutés aux frais de l'entreprise par unlaboratoire agréé par le Maître d'Œuvre à partir d'éléments approvisionnés sur le chantier.Conformément à l'arrêté du 27 janvier 1966 du point de vue physique ou mécanique, les élémentsseront de la classe A (100 bars) + R (résistance au gel).A l'issue des vérifications, le Maître d'Œuvre acceptera les fournitures si elles répondent auxspécifications du marché.Lorsque la fourniture présentée appellera des réserves telles qu'il n’apparaît pas possible d'envisager samise en œuvre, le Maître d'Œuvre portera à la connaissance de l'Entrepreneur son intention de rejet.Tout lot ou tout élément refusé devra être enlevé aux frais de l'Entrepreneur.L'Entrepreneur sera tenu de remplacer les éléments refusés et ceux qui seront reconnus défectueux àl'expiration du délai de garantie.Le Maître d'Œuvre pourra demander à l'Entrepreneur la fiche d'agrément NF de l'usine de fabricationsusceptible de fournir les bordures et caniveaux.Les éléments seront approvisionnés sur le chantier, huit jours au minimum après leur fabrication.Chaque élément sera posé suivant les cotes, alignements et déclivités fixés au projet ou prescrits par leMaître d'Œuvre.Pour les bordures et caniveaux les éléments seront posés sur fondation en béton dosé à 250 kg/m3coulé sur place dans un encaissement prévu sur la rive des chaussées.Lors de la pose des bordures, les solins devront être soigneusement damés et devront coller auminimum sur les 2/3 de la hauteur de la bordure et avoir un fruit de 1/1.Les joints seront ouverts de 0.01 m et garnis de mortier de ciment (dosage 350 kg/m3).Pour les bordures I2 marquant les îlots directionnels, les éléments seront collés, la couche de roulementencrera les bordures de 6.5 cm. La surface devra être propre, saine et dépoussiérée. L’application de lacolle sera effectuée sur toute la surface de la bordure et la pose d’éléments sera réalisée avec refus decolle. Les joints seront ouverts de 0.01 m et garnis de mortier de ciment (dosage 350 kg/m3).Les caractéristiques et conditions d’utilisation des produits pour collage des bordures I2 sur chausséesseront soumises à l’agrément du maître d’œuvre. La colle devra être approvisionnée et stockée dansles conditions prescrites par le fournisseur.- 37 -

2385 L1 CT 01 A.docLes parties vues de ces joints seront lissées au fer rond, légèrement creux.Les éléments seront nettoyés de toute trace de ciment.Lors de l'épandage des liants sur la voirie, les éléments seront protégés contre les projections etl'Entrepreneur aura à sa charge le nettoyage des éléments qui auraient été souillés.ARTICLE 7.2DEPOSE DE BORDURES EXISTANTESL'Entrepreneur devra la dépose des bordures existantes pour évacuation aux décharges ou pourrepose.Pour le passage des réseaux divers, les bordures à conserver seront soigneusement descellées. Leséléments sains seront stockés à l'intérieur de l'opération après élimination de toutes les traces dematériaux de scellement.Les solins de pose seront démolis.Les gravats et les bordures épaufrées seront relevés, chargés sur engins de transport et évacués auxdécharges.- 38 -

2385 L1 CT 01 A.docCHAPITRE 8CHAUSSEESARTICLE 8.1PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERESD'une manière générale, l'Entrepreneur se reportera :- aux fascicules 23-24-25-26-27-28 du C.C.T.G.- à tous les autres textes et règlements en vigueur.Les essais de contrôle et de réception seront effectués sur ordre du Maître d'Œuvre, et seront à lacharge de l'Entreprise quels que soient les résultats obtenus.ARTICLE 8.2DEMOLITION - DEPOSE - RACCORDEMENT - RABOTAGE8.2.1 Démolitions de chausséesLes chaussées existantes seront partiellement démolies par l'Entrepreneur.Le revêtement sera démoli avec précaution suivant une découpe nette et rectiligne.L'Entrepreneur devra le relevage des gravats, le chargement sur engins de transport et l'évacuation auxdécharges.A la fin des travaux divers, l'Entrepreneur devra les fournitures et la mise en œuvre de matériaux pour lareconstruction à l'identique des différentes couches et du revêtement, y compris la fourniture et la miseen œuvre d'un coulis de bitume et de sable porphyre aux raccordements sur le revêtement en enrobésexistant.8.2.2 Raccordements aux voies existantesLes raccordements aux voies existantes seront réalisés selon les instructions techniques applicablessur la Commune, l'Entrepreneur devra faire les démarches nécessaires à cet égard.L’Entrepreneur prendra en compte dans ses prix ces travaux de raccordement aux voies existantes.L'Entrepreneur devra dans le cadre de son marché :- la coupe de rive du revêtement existant,- le rabotage éventuel du revêtement,- le raccord des différentes couches de constitution et du revêtement,- la signalisation routière pendant l'exécution des travaux et l'évacuation des gravats auxdécharges,- la fourniture et la mise en œuvre d'un coulis de bitume et de sable porphyrique auxraccordements sur le revêtement existant.- 39 -

2385 L1 CT 01 A.docARTICLE 8.3FONDS DE FORMELes fonds de forme devront être réceptionnés par le Maître d'Œuvre ou son représentant. La réceptiondevra être demandée au moins 48 heures à l'avance par l'Entrepreneur au Maître d'Œuvre.Les fonds de forme ne devront présenter aucune cuvette susceptible de retenir les eaux et d'empêcherleur écoulement gravitaire vers les points bas prévus par l'assainissement.Une surlargeur de 0,30 m environ par rapport à la limite de voirie sera à prévoir pour permettre laconfection du solin.Les fonds de forme devront être soigneusement compactés afin d'obtenir sur les derniers 0,30 m, unedensité correspondant au moins à 95 % de la densité de l'optimum Proctor modifié.ARTICLE 8.4GEOTEXTILESLes géotextiles seront des produits certifiés ASQUAL et doivent satisfaire aux exigences suivantes :NORMESGEOTEXTILE POUR ASSISEDE CHAUSSEEGEOTEXTILE POURPURGESRésistance à la traction (sensproduction et sens travers)Classe 4 Classe 7Norme NF.G.38-014Allongement à l'effort maximal(sens production et sensClasse 6 Classe 6travers) Norme NF.G.38-014Résistance à la déchirure(sens production et sensClasse 5 Classe 4travers) Norme NF.G.38-015Permittivité Norme NF.G.38-016 Classe 5 Classe 5Porométrie 095 NormeNF.G.38-017 Classe 6 Classe 6Mise en place d'un Géotextile.Les géotextiles seront mis en place après la préparation de décapage et de compactage.L'assemblage des éléments s'effectuera soit par soudage, soit par agrafage, soit par recouvrement d'aumoins 50 (cinquante) centimètres dans le sens transversal et de 2 (deux) mètres dans le senslongitudinal.La surface qui sera prise en compte pour les quantités à exécuter ne tiendra pas compte des surlargeurs pour agrafage ou recouvrement.La mise en œuvre du géotextile sera effectuée après accord du Maître d'œuvre.- 40 -

2385 L1 CT 01 A.docARTICLE 8.5SABLONCaractéristiquesLe sablon sera du sable de carrière de 0/0,5 répondant aux prescriptions suivantes :- densité sèche correspondant à l'optimum Proctor normal au moins égal à 1,65,- équivalent de sable mesuré à sec au piston compris entre 20 et 40,- indice de plasticité non mesurable,- teneur en eau naturelle, au moment de l'emploi, au moins égale à celle de l'optimum Proctornormal,- non gélif.EssaisLes prescriptions de l'article 12 du fascicule 2 du C.C.T.G. sont complétées par le tableau suivant :Désignation Fréquence Observationsdes essaisminimale des essaisAnalyse granulométrique 1 par 300 m3 Lors de l'approvisionnementde tous les remblaisLimite d'Atterberg1 par 300 m3Equivalent de sable1 par 300 m3Teneur en eauEssai Proctor1 par 300 m3Lors de la mise enœuvre des remblaisMesure de compacité1 par 300 m2En outre, le sablon devra répondre aux conditions de non contamination :D.15 < 15 d.85 où :- D.15 : Dimension du tamis laissant passer 15 % du matériau de la couche anticontaminante,- d.85 : Dimension du tamis laissant passer 85 % du sol d'assise.Mise en œuvreLa couche de forme anticontaminante en sablon sera répandue et compactée mécaniquement en uneseule couche. Afin que sa densité soit égale à 95 % de l'optimum Proctor modifié.En cas de présence d’eau dans le terrain, le sablon sera remplacé par du sable de rivière.ARTICLE 8.6LIANTS - COUCHE D'ACCROCHAGECouche d’accrochageLa couche d’accrochage à l’émulsion cationique de bitume sera dosée à raison de 300 g par m² debitume résiduel.Dans le cas des enrobés minces, très minces ou drainants, la couche d’accrochage sera parfaitementadaptée au support du point de vue de la nature du liant et des dosages de façon à garantirl’imperméabilité de l’ensemble.Spécifications des bitumesLes qualités susceptibles d’être utilisées sont le 80/100, le 60/70 ou le 40/50 conformément aux articles1 et 2 du fascicule 24 du C.C.T.G.- 41 -

2385 L1 CT 01 A.docLes correcteurs, dopes ou adjuvants qu’il serait nécessaire d’employer seront fournis par l’Entrepreneuraprès que leurs conditions d’emploi et leur nature aient été agréées par le Maître d’Œuvre.Contrôles de bitume à la charge de l’EntrepreneurLes prélèvements qui pourront être réalisés contradictoirement entre le Maître d'Œuvre et l’Entrepreneursi ce dernier le juge utile, et les essais sur les fournitures seront réalisés conformément aux normes envigueur.Ces liants seront conformes aux spécifications du fascicule n° 24 du C.C.T.P.Dans le cas de liants modifiés, l’entreprise assurera à ses frais le contrôle des fournitures et les essaisdes liants conformément aux stipulations de l’article 3 du chapitre 1 er du C.C.T.P. pour vérifier leurconformité avec les spécifications indiquées dans la note ou l’avis technique relatifs au produit.S’il le juge utile le Maître d’Œuvre s’assurera de la conformité des fournitures à l’aide de contrôleseffectués pas ses soins. Les essais réalisés dans le cadre de ces contrôles porteront sur les mêmescaractéristiques que pour les contrôles à la charge de l’Entreprise.Le liant pour couche d’accrochage sera une émulsion cationique (pH > ou = 4) à rupture rapide, doséeau moins à 60 % de bitume.ARTICLE 8.7MATERIAUX TRAITES AUX LIANTS HYDROCARBONES8.7.1 GRANULAT POUR PRODUITS BITUMINEUXLes caractéristiques des granulats doivent être conformes aux spécifications :- du fascicule 23 du C.C.T.G. (décret n° 85.404 du 3/4/85),- de la Norme NF EN 13043,- de la Directive SETRA/LCPC «Spécifications relatives aux granulats de chaussées» (Avril 1984).pour le type d’enrobés et le trafic considérés.La situation géographique, les caractéristiques géométriques des aires, l’emplacement des centralessont indiquées sur le plan que l’Entrepreneur remet à l’appui de son offre.8.7.2 FABRICATION DES ENROBESComposition et caractéristiques des enrobésComposition des enrobésL’Entrepreneur doit fournir au Maître d’Œuvre, une composition par type d’enrobés et présenter lesrésultats de chaque étude de laboratoire sur une fiche, y compris pour les enrobés spéciaux enprécisant éventuellement à quels avis techniques ils se rattachent.L’Entreprise proposera une formule ayant fait l’objet d’une étude contrôlée par le laboratoire du Maîtred’Œuvre, sachant que les compositions des différents types d’enrobés répondront aux catégoriessuivantes :Le Plan d’Assurance Qualité (P.A.Q.) précise les résultats de cette étude et en particulier les seuilsd’alerte et de refus pour les dosages des différents constituants.Les compositions des différents types d’enrobés répondront aux prescriptions et aux normes suivantes :- 42 -

Graves bitumes – norme NFP 98 1382385 L1 CT 01 A.docLes graves-bitumes sont rangées en trois classes de performance, et en deux catégories selon leurgranularité (0/4 ou 0/20) :- la classe 1 s’apparente aux matériaux définis dans la directive de 1972 (3,5 % de bitume pour uneGB 0/20),- la classe 2 avec une teneur en liant moyenne (4,2% pour une BG 0/14),- la classe 3 avec une teneur en liant plus élevée pour améliorer la tenue en fatigue (4,5 % pour uneGB 0/14)Classe Module de richesse (Teneur en liant *)1 2,0 (3,4 % GB 0/20)2 2,5 (4,2 % GB 0/14)3 2,8 (4,5 % BG 0/14)* Valeur moyenne de la teneur en % pour une masse volumique des granulats de 2,65 g/cm 3 Enrobés à modules élevés – norme NFP 98 140La norme distingue deux classes de performance pour les EME dont la granularité peut être 0/10, 0/14et 0/20.Une teneur en liant minimale est définie à partir du module de richesse pour chaque classe d’EME :Classe Modules de richesse (Teneur en liant*)1 2,5 (4,2%)2 3,4 (5,6%)Valeur moyenne de teneur en liant en % pour une masse volumique des granulats de 2,65 g/cm 3Béton bitumineux à module élevé – norme 98-141 amélioré aux élastomères ou plastomères.La formule d’enrobé pour couche de roulement à utiliser sera proposée à l’agrément du maître d’œuvre.Elle pourra être :- granulométrie 0/10- liant modifié par élastomères ou plastomère- (r/R) > 0.8- ε6 > 130 μdéf à 10°, 25 HZ- I E I < 14 000 Mpa à 15°, 10 HZ- PGC, pourcentage de vides à 60 girations : 4 à 9%.L’entreprise devra fournir la méthodologie de contrôle de l’additif élastomère ou plastomère et indiquernotamment sa longueur d’onde caractéristique.Le maître d’œuvre pourra demander un contrôle en place avec un appareillage infrarouge « ad hoc ».Autres bétons bitumineux.Les teneurs en liant minimales, exprimées par le module de richesse, et fixées par les normes pour cesdifférents matériaux, sont données dans le tableau suivant :- 43 -

2385 L1 CT 01 A.docDivers bétons bitumineux et autres enrobés à chaud normalisésMatériau Norme Classeou typeGranularitéBB semi-grenus0/10BBSG NF P 98-1300/14BB mincesClasse 1 à 3 0/10BBM NF P 98-1320/14BB cloutés0/6,3BBC NF P 98-1330/10Module derichesse minimal3,53,33,63,33,83,6Epaisseurmoyenne (cm)6 à 77 à 93 à 43,5 à 536BB drainantsBBDrNF P 98-134 0/10 et 0/140/6,343BB pour chausséeSouple à faible traficBBSNF P 98-136Type 1Type 2Type 3Type 40/10 disc. 2/6,30/100/100/103,43,73,43,14 à 54 à 6810 à 12BB très mincesBBTMNF P 98-137Type 1 ou 2Selon résultatsà la PCG0/10 ou 0/14 2 à 2,5BB à module élevéBBME NF P 98-141 Classe 1 à 3Asphaltes coulés NF P 98-1450/100/140/140/140/66 à 77 à 93,5 à 42,5 à 3,52 à 2,5Fabrication des enrobésNiveau et capacité des centralesLes enrobés seront fabriqués à l’aide de centrales d’enrobage au moins de «niveau 1» (tel que défini àl’annexe 1 des Clauses Techniques du fascicule 27 du C.C.T.G.), mais avec dosage pondéral dessables.La centrale choisie sera soumise à l’agrément du Maître d'Œuvre. Sa capacité nominale devra être auminimum de 120 tonnes/heures.Stockage et chauffage du liantLa tolérance sur la variation de température du liant est de + ou - 5 C. Cette tolérance nécessiteactuellement :- soit deux citernes de stockage avec chacune leur dispositif de réchauffage l’une servant àalimenter la centrale, l’autre à recevoir les approvisionnements,- soit une citerne réchauffeuse autorégulée avec compartiment de transfert.Stockage et dosage des fines d’apportLa précision du dosage des fines est de + ou - 5 %. Cette tolérance nécessite actuellement deux silosde stockage des fines d’apport :- l’un servant à la fabrication,- l’autre servant aux approvisionnements.Les centrales d’enrobage du type «Tambour Enrobeur Sécheur» pourront être admises si elles ont faitl’objet d’une autorisation d’emploi délivrée par le Directeur des Routes et de la Circulation Routière.MalaxageLa température des enrobés à la sortie du malaxeur ne dépassera pas 180°C.- 44 -

2385 L1 CT 01 A.docDosage des granulatsLes trémies seront à dosage volumétrique pour les gravillons et les sables non fillérisés, et à dosagepondéral pour les sables fillérisés (% fines > 10 %).Le système d’alarme de tous les pré doseurs doit être tel que l’alarme soit déclenchée si :- d’une part, le niveau des granulats s’abaisse en dessous du tiers inférieur du volume de la trémie,- d’autre part, si la veine de matériau s’écoulant de la trémie se trouvait interrompue par quelquesphénomènes que ce soit (palpeur de veine).Chauffage et déshydratation des granulatsLa teneur en eau résiduelle des enrobés est au maximum de 0,5 %.Stockage et chargement des enrobésLa centrale doit être équipée d’une trémie de stockage et de chargement calorifugé.Pesage des enrobésLa bascule de pesage des enrobés sera implantée sur l’aire de fabrication, elle doit permettre le pesageen une fois de chacun des camions utilisés pour le transport des enrobés.Elle doit comporter une tête de lecture avec impression automatique sur le bon : de la tare, du poidstotal, de la date et de l’heure de chargement du camion.Sur demande du Maître d’Œuvre, l’Entrepreneur devra être à même de présenter copie d’un procèsverbalde vérification de la bascule par le service des poids et mesures datant de moins d’un an.Transport des enrobésDans tous les cas, les bennes des camions destinés au transport des enrobés doivent être bâchées.Les enrobés tombés sur la chaussée à l’ouverture des portes de la benne ou au cours de toutemanœuvre du camion ou du finisseur seront éliminés du chantier.Avant mise en œuvre de l’enrobé, la chaussée existante sera nettoyée par un ou plusieurs passagesd’un balai mécanique, cette prestation faisant partie de la mise en œuvre des enrobés.Les fins et débuts de chantier à caractère définitif et les raccordements à la voirie latérale seront réalisésau moyen d’une engravure dimensionnée de façon à limiter les changements brusques de pentes ou deniveau et en tout cas supérieur à 2 mètres.Les fins et débuts de chantier et les raccordements à la voirie latérale existante à caractère provisoire,fin de journée par exemple, seront réalisés en sifflet de façon à éviter les changements brusques deniveau.Mise en œuvre des enrobésLa température de répandage des enrobés denses et béton bitumineux sera supérieur à 130° C.En cas de pluie ou de température inférieure à + 5° C, la mise en œuvre sera arrêtée sauf avis contrairedu Maître d'Œuvre.Le répandage se fera au finisseur (l’emploi de la niveleuse sera dans tous les cas soumis à l’agrémentdu Maître d’Œuvre). La hauteur des vis de répartition doit être réglée en fonction de l’épaisseur de lacouche mise en œuvre.Afin de réduire le plus possible la longueur des joints longitudinaux, le Maître d’Œuvre pourra demanderà l’Entreprise l’emploi :- d’un finisseur grande largeur ou de deux finisseurs accouplables,- des deux finisseurs travaillant en parallèle,Dans le cas d’un seul finisseur travaillant par bande le bord de l’ancienne bande sera badigeonné àl’émulsion.- 45 -

2385 L1 CT 01 A.doc8.7.3 Compactage des enrobésLa composition minimale de l’atelier de compactage sera adaptée à la catégorie d’enrobés à compacteren fonction des tableaux ci-après.Largeur de répandage Quantité mise en œuvre Epaisseur de lacoucheLargeur < = 4 m(un finisseur)Largeur > 4 mNombre decompacteurs àpneusNombre decylindres lissesQ < = 100 t/h e < = 6 cm 1 1Q > 100 t/hetQ < = 200 t/hQ > 100 t/hetQ < = 200 t/h(2 ou 3 finisseurs) Q > 200 t/he < = 6 cme > 6 cme < = 6 cme > 6 cme < = 6 cme > 6 cm213211223 3Largeur de répandage Nombre de cylindres vibrants Nombre decompacteurs àpneusLargeur < = 4 m1 1(un finisseur)Nombre de cylindreslissesLargeur > 4(deux finisseurs) 2 2 1La charge par cm de génératrice de cylindre vibrant sera inférieure à 40 kg et le moment desexcentriques sera inférieur à 3 m kg. Les compacteurs à pneus auront une charge minimale par roue de3 t et les cylindres lisses, un poids minimal de 8 t.Lorsque les résultats de contrôle seront insuffisants, le Maître d’Œuvre pourra exiger l’intervention d’unengin supplémentaire.Compactage avec cylindres vibrants des couches de liaison et de roulementLa composition et les modalités de travail d’un atelier de compactage incluant des cylindres vibrantssont soumises à l’agrément du Maître d’Œuvre.Les cylindres vibrants pour compacter les couches de liaison et de roulement auront une charge par cmde génératrice de cylindre inférieure à 35 kg et un moment des excentriques inférieurs à 2 m kg. Lafréquence de vibration sera la fréquence maximale compatible avec un fonctionnement normal del’engin.L’utilisation de cylindres vibrants n’est autorisée pour les couches de roulement qu’accompagnée decompacteurs à pneus.8.7.4 Contrôles de fabricationContrôles à la charge de l’EntrepriseL’Entrepreneur assurera le contrôle de fabrication. Il devra vérifier que les caractéristiques du mélangefabriqué sont conformes à celles définies à l’issue de l’étude de formulation et compatibles avec la miseen œuvre des matériaux.Les caractéristiques à contrôler sont :- les proportions des différents constituants (granulats, fines, liants, dopes),- les caractéristiques des différents composants après fabrication,- l’homogénéité du mélange fabriqué,- 46 -

2385 L1 CT 01 A.doc- la température des enrobés.Contrôles à la charge du Maître d’ŒuvreLe Maître d’Œuvre se réserve la possibilité d’effectuer à ses frais des contrôles pendant ou aprèsfabrication.Les essais porteront sur :- le pourcentage de passant aux différents tamis,- le dosage en liant,- la dispersion en liant, en Filler et aux passants à 2 et à 6 mm.Les tolérances par rapport aux spécifications sont les suivantes :% de passant à 6 mm + ou - 3 % Sigma < 3,5 %% de passant à 2 mm + ou - 2 % Sigma < 2,5 %% de passant à 0,08 mm + ou - 0,8 % Sigma < 1 %% de liant + ou - 0,25 % Sigma < 0,3 %La fréquence des essais sera fonction de la durée de la fabrication et de la quantité d’enrobés fabriqués.La dispersion appréciée par la valeur de l’écart type (sigma) ne sera pas calculée pour un nombred’essais inférieur à 8 (huit) par journée de fabrication. Les pénalités éventuelles sur la moyennejournalière ne seront pas appliquées sur un nombre d’essais inférieur à 6 (six).Si ces teneurs présentent des écarts supérieurs aux limites de tolérances définies ci-dessus, le lot nesera reçu que moyennant l’application de réfactions fixées à 5 % sur le prix des enrobés.La teneur en bitume et en fines représentative de chaque lot sera la moyenne des mesures effectuéessur les échantillons prélevés.Si ces teneurs présentent des écarts supérieurs aux limites de tolérances définies ci-dessus, le lot nesera reçu que moyennant l’application de réfactions de prix fixées à 10 % des prix d’enrobés.8.7.5 Contrôles occasionnels de densité en placeDes mesures de densité en place seront effectuées. Le matériel de contrôle sera fonction des matériauxet de l’épaisseur des couches concernées. Les carottages, les nucléo densimètres type «GDM 45» ou«GF 3» ou «PSM - GDF 30» pourront être utilisés. Le matériel de contrôle sera identique au matérielutilisé pour les planches d’essai et de référence.La moyenne journalière de densité en place devra être égale ou supérieur à la densité de référenceL.C.P.C.Les pénalités éventuelles ne seront pas appliquées pour un nombre de mesures inférieur à 10 parjournée de contrôle.ARTICLE 8.8 BETONS BITUMINEUX BB 0/6Les Bétons Bitumineux 0/6 pourront être employés en couche de roulement et en couche de liaison dechaussées à trafic très faible, inférieur ou égal à T 4, ou en revêtement de trottoirs.- 47 -

2385 L1 CT 01 A.doc8.8.1 Epaisseur d’utilisationType de BB 0/6 EpaisseurMinimaleEpaisseur moyenned'utilisationBB Trottoirs 1,5 cm 3 à 5 cmBB Voiries 2 cm 3 à 4 cm8.8.2 GranulatsLe squelette minéral est obtenu par recomposition de sables, de gravillons et de fines d'apport.Les classes granulaires utilisées sont les suivantes : 0/2, 0/4, 2/4, 4/6,3 ou 2/6,3 provenant de la mêmecarrière.La couleur des granulats devra être précisée.Catégorie de Granulats : caractéristiques de base minimalesClasse de Trafic T 4Couche de liaison et trottoirsD III aCouche de RoulementC III aAngularité des Gravillons et sables : caractéristiques de base minimalesClasse de Trafic T 4Couche de liaison et trottoirs Ic 60Couche de Roulement Ic 80L’apport de sable roulé alluvionnaire 0/5 est autorisé dans la limite maximale de 16 % pour les BB 0/6routes et de 25 % pour les BB 0/6 Trottoirs.8.8.3 Fines d’apportLes fines d'apport éventuelles seront conformes aux caractéristiques définies dans la Norme AFNOR XP P18 540 catégorie F 2.En cas d’emploi de certains fillers présentant de la chaux vive, la teneur en chaux vive du mélange seralimitée à 1% de la masse minérale.L’entrepreneur pourra proposer l’emploi de produits colorants, oxyde de fer …, pour obtenir la couleur durevêtement.8.8.4 Liants hydrocarbonésLiant d’EnrobageLe liant hydrocarboné utilisé est un bitume pur répondant aux spécifications de la Norme NF-EN 12591 ouun bitume spécial tel que définis dans la norme NF-T 65-000, ou un bitume pigmentale, si nécessaire pourobtenir la coloration du revêtement visée.Trafic T 4 roulementTrottoirset liaisonGrade Bitume Pur 50-70 70 - 100- 48 -

2385 L1 CT 01 A.docEn cas d'emploi de bitume spécial, l'entrepreneur fournira une fiche technique du produit.Liant de Couche d’accrochageLes liants hydrocarbonés destinés aux couches d’accrochage sont conformes aux spécifications de lanorme NF T 65 011 quand il s’agit d’émulsion diluée de bitume de type cationique à 65 ou 69 % de bitumepur, à rupture rapide, classe ECR 65 ou ECR 69 ;Ces émulsions seront à rupture rapide.8.8.5 Caractéristiques de l’enrobéComposition GranulométriqueLes courbes granulométriques théoriques des mélanges minéraux répondront auxSpécifications suivantes. (en pourcentage de refus cumulés)le module de richesse K doit avoir une valeur supérieure ou égale à celle fixée dans le tableau ci-après.Performances mécaniquesTamis en mm BB 0/6VoiriesBB 0/ 6Trottoirs6,3 0 à 10 % 0 à 10 %2 48 à 52 % 40 à 60 %0,08 90 à 92 % 88 à 92 %Module de Richesse 3,80 à 4,00 4,00 à 4,40Performances mécaniques à atteindre sur les BB 0/6 :Essais BB 0/6 Voiries BB 0/6 TrottoirsEssai DURIEZ à 18 °CPourcentage de videsRésistance à la compression à secRapport r après immersion / R à secEssai de Compactage à la Presse àCisaillement Giratoire% de vides à 10 girations% de vides à 40 girationsEssai d'ORNIERAGEProfondeur d'ornière en % de l'épaisseur surdalle de 5 cm, à 3000 cycles et à 60 ° C, aupourcentage de vides estimé à 40 girations6 à 10 % 6 MPa 0,70 125 à 10 15 %5 à 8 % 5 MPa 0,70 114 à 88.8.6 FabricationLes conditions d'élaborations sont définies dans la norme NF P 98-150 avec une centrale de classe 2. Latempérature d'enrobage sera supérieure à 140 °C et inférieure à 180 °C.- 49 -

2385 L1 CT 01 A.doc8.8.7 Mise en œuvreCouche d'accrochageLa couche d'accrochage doit comporter au minimum 300 g de Bitume résiduel par mètre carré en couchede roulement, 250 g de Bitume résiduel par mètre carré en couche de liaison et trottoirs.Températures de répandage.BITUMETempérature Optimale derépandageTempératureMinimaleGrade 50 / 70 135 à 155 ° C 130 ° CGrade 80 / 100 130 à 160 ° C 120 ° CPour les bitumes spéciaux, la température de répandage est indiquée par le fournisseur dans la fichetechnique produit.NivellementLe nivellement de la couche, lors de mise en œuvre au finisseur, sera réalisé de préférence " Vis Calées ".CompactageLes pourcentages de vides à obtenir sur la planche de référence et les planches de vérification, réaliséesselon la norme NF P 98-150, avec les moyens de compactage proposés par l'entrepreneur sont définis dans letableau suivant :Rugosité Géométrique en couche de roulementBB 0 / 6BB 0 / 6voiriesTrottoirsde 5 à 9 % 6 %La hauteur au sable vraie (norme NF P 98-216-1) doit présenter une valeur minimale en tout point, de 0,3mm. La valeur moyenne, obtenue sur au moins 20 mesures réalisées d'une manière aléatoire, sera supérieureou égale à 0,4 mm.- 50 -

2385 L1 CT 01 A.docCHAPITRE 9SIGNALISATIONARTICLE 9.1SIGNALISATION HORIZONTALELes travaux concernent l’ensemble du marquage horizontal en résine thermoplastique (ligne axiale, derive, zébras, flèches,…) tel que défini sur les plans, conformément à l'instruction interministérielle sur lasignalisation routière septième partie.Les produits de marquages devront obligatoirement être homologués et répondre aux normes NF P98.601 et P 98.606 en vigueur au jour de la signature du marché.Tous les produits devront être homologués ou autorisés à l’emploi par le LCPC et figurer au dernierrépertoire 1996 des équipements de la route édité par le SETRA, sauf pour les produits ne faisant pasl’objet et d’homologation comme les marquages de couleur.En tout temps et en tout lieu, pendant la durée de garantie des produits, les marquages doiventprésenter les caractéristiques suivantes :- degré d’usure : note 6 à l’échelle d’usure.- Rétro réflexion : R > = 150 med/LCPC lux/m²- Glissance : SRT > = 0,45- Blancheur : L > = 0,27ARTICLE 9.2SIGNALISATION VERTICALE9.2.1 Consistance des travauxSignalisation verticale de police- La dépose de l’ancienne signalisation de police, (panneaux ou supports)- la fourniture et mise en œuvre des supports et panneaux de signalisation tels que définis sur les plans,Les faces-avant de tous les panneaux doivent être rétro réfléchissantes de classe 2 à structure microprismatique ; en conséquence, les éléments rétro réfléchissants et leur décor doivent être réalisés aumoyen de films disposant d’un certificat de droit d’usage NF leur accordant la qualité de revêtement declasse 2.La signalisation de police sera de gamme normale.Les travaux de signalisation verticale comprennent :- L'exécution des fouilles et massifs d’ancrage de chaque ensemble à implanter, en respectant lesspécifications techniques figurant dans le présent C.C.T.P. et en toute connaissance du terrain (letitulaire ayant l’entière responsabilité du bon dimensionnement et de la bonne exécution de cestravaux).- La protection par des dispositifs appropriés des divers types de réseaux éventuellement rencontréslors de la confection des massifs.- 51 -

2385 L1 CT 01 A.docLes supports de panneaux seront :- en acier galvanisé circulaire ø60 avec gaine en polypropylène marron strié.Leurs sections seront celles spécifiées aux normes du fabricant.En dernier lieu le choix du support et de sa section appartiendra au représentant du maître d’œuvre.Ils seront parfaitement résistants à la corrosion soit par leur nature, soit par traitement de leur surface.Les brides de fixation des panneaux sur supports seront en acier galvanisé ou en aluminium.D’une manière générale, les caractéristiques des panneaux, des supports, des fixations, des raidisseurssont définies dans les normes correspondant au type de signalisation à mettre en place SD1, SD2 ouSD3.L’envers des panneaux sera de couleur dorée, comme actuellement présents sur la rue des Ecoles. Lamarque d’homologation des panneaux sera inscrite au dos de façon indélébile et comportera lesrenseignements conformes à la réglementation en vigueur, notamment :- le numéro d’admission du produit,- l’identification du site de fabrication,- l’identification du titulaire (facultatif),- l’année de fabrication (les deux derniers chiffres),- le signe NF défini par la charte graphique de l’AFNOR.Les panneaux de signalisation devront être conformes aux normes en vigueur.- 52 -

2385 L1 CT 01 A.docCHAPITRE 10TRANCHEESARTICLE 10.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES – RESEAUX DIVERSLe parcours des tranchées est celui indiqué au plan, mais il pourra être modifié en fonction desimpératifs techniques.Les fouilles auront une largeur suffisante pour permettre la mise en place facile des tuyaux ; le fond seraréglé, suivant une pente régulière et plane ; il sera dû tous boisages nécessaires pour éviter leséboulements.Les eaux pluviales ou de ruissellement devront être évacuées pour que les tranchées restent sèches.Dans le cas où la canalisation sera posée sur un remblai frais, l'Entrepreneur devra l'exécution d'unesemelle en béton au dosage de 250 kg, épaisseur 6 cm, largeur 40 cm au moins avec armatures sinécessaire.Au-dessus, un lit de sable d'une épaisseur suffisante pour qu'il y en ait 2 cm mini sous les collets, seramis en place.Les tranchées ne devront pas rester ouvertes plus de 15 jours.Passé ce délai, l'Entrepreneur supportera toutes les conséquences de son retard, quelle qu'en soit lanature.D'une façon générale, les travaux seront effectués en se référant aux fascicules 39 et 70 du CCTG.Pour les travaux en domaine privé, le Maître d’Œuvre fournira au titulaire de chaque lot un dossiercomprenant la liste des clients concernés, leur adresse, leur référence et les autorisations nécessairesdes riverains à la mise en œuvre du chantier. (enquêtes d’enfouissement)ARTICLE 10.2 PROTECTION DES FOUILLES - EPUISEMENTS - BLINDAGE -REMBLAIEMENT10.2.1 Protection des fouillesL'Entrepreneur devra pour ses tranchées tous les éléments et blindages même jointifs, conformémentaux règles de sécurité, ainsi que l'assainissement de la tranchée avec épuisement des eauxd'infiltration.Sur le domaine Public, il devra, conformément aux règlements en vigueur, mettre en place lasignalisation, assurer l'éclairage des points dangereux en cours de travaux et mettre en place desgarde-corps de protection au droit des tranchées ouvertes, ainsi que des platelages permettant de lesfranchir si nécessaire.Il sera responsable civilement et pénalement de tous les dommages résultant d'une insuffisance demesures de sécurité.- 53 -

2385 L1 CT 01 A.docL'Entrepreneur sera responsable de tous les éboulements et des dommages de toutes natures quipourraient résulter de l'ouverture des tranchées.Dans le cas d'imprudence ou de carence de l'Entreprise, le Maître d'œuvre pourra prescrire toutesmesures complémentaires de prévention qu'il jugera opportunes.Les fouilles et les tranchées dans l'opération seront signalées par des fers fichés tous les 5,00 m et àchaque changement de direction ainsi que par la fourniture et la mise en œuvre de grillage orange oude barrières implantés de part et d'autre des fouilles et des tranchées.L’emploi de la rubalise est strictement interdit.L'Entrepreneur devra la protection des réseaux divers rencontrés dans les tranchées. Il devra lafourniture et la mise en œuvre de fourreaux en acier coupés en deux dans le sens de la longueur, et laconstruction de cavaliers en béton armé.10.2.2 EpuisementsLes épuisements et les purges éventuelles de quelque importance qu'ils soient feront partie du présentmarché. L'Entrepreneur devra toujours avoir sur le chantier, le matériel suffisant pour permettrel'exécution de tous les ouvrages d'épuisements. Aucune plus-value ou retard ne sera admis concernantces travaux.Celui-ci devra utiliser des pompes de caractéristiques telles qu'elles correspondent au débit à pomper,de manière continue. Le Maître d'œuvre pourra demander le remplacement des pompesapprovisionnées par d'autres pompes de caractéristiques mieux adaptées au débit des venues d'eau.10.2.3 BlindageConformément à la sécurité du travail et à l'article 36 du fascicule 70 du C.C.T.G., l'entrepreneur doiteffectuer le blindage des tranchées à partir de 0,60 m de profondeur quelle que soit la nature du terrain.Toutefois, l'entrepreneur pourra se dispenser de ce blindage à condition d'ouvrir plus largement latranchée en respectant les fruits de talus en fonction de la nature de terrain rencontré et des venuesd'eau éventuelles.Le remblaiement de ces surlargeurs de tranchée sera effectué dans les mêmes conditions que latranchée normale.En tout état de cause, seule la largeur théorique de tranchée sera prise en compte pour l'établissementdes métrés.L'attention de l'Entrepreneur est attirée sur le fait que l'ouverture d'une tranchée large peut conduire àutiliser des tuyaux d'une classe supérieure à celle qui serait nécessaire en tranchée étroite.10.2.4 Remblayage des tranchéesL'autorisation de remblayer les tranchées sur les différents réseaux et canalisations ne sera donnée parle Maître d'Œuvre que si les travaux de pose et les essais ont été pleinement satisfaisants, et aprèsaccord des Concessionnaires.Les canalisations et les câbles seront mis en place sur un lit de sablon de 0.10 m d'épaisseur.Les tranchées pour réseaux divers seront remblayées en sablon jusqu'à 0,20 m au-dessus desgénératrices supérieures des canalisations et câbles. Un grillage avertisseur sera fourni et mis en placeà ce niveau.En cas de présence d’eau dans le terrain, le sablon sera remplacé par du sable de rivière.Au-dessus, le remblaiement sera réalisé en GNT 0/20 par couches de 0.20 m. Chaque couche deremblaiement sera soigneusement compactée de manière à obtenir 95 % de la densité de l'optimumProctor modifié du matériau utilisé.- 54 -

2385 L1 CT 01 A.docLes terres extraites des tranchées seront évacuées aux décharges au fur et à mesure de l'avancementdes travaux.Le grillage avertisseur utilisé sera entièrement en plastique d'une largeur de 0.40 m. Il assurera unevéritable signalisation des fourreaux lors des attaques par engins mécaniques ou des travaux réalisés àla main.Il sera composé d'un grillage polyéthylène H.P. renforcé par deux feuillards longitudinaux enpolypropylène orienté par étirage à chaud. Le grillage sera "non conducteur" et insensible à l'action del'eau, de la plupart des produits chimiques et des micro-organismes.La coloration sera inaltérable dans la masse, à savoir :- verte pour les réseaux de télécommunications,- rouge pour les réseaux électriques,- jaune pour le réseau gaz,- bleu pour l'eau potable.Plusieurs grillages seront éventuellement accolés, afin de protéger correctement les réseaux.ARTICLE 10.3 TRANCHEES COMMUNES POUR RESEAUX DIVERSL'Entrepreneur devra les terrassements en déblais de toutes natures les tranchées nécessaires auxpassages des réseaux divers, ainsi que des tranchées pour passage de fourreaux divers.Dans le cas des tranchées communes pour réseaux principaux, celles-ci seront terrassées suivant lesdimensions définies aux plans. Elles devront présenter des parois planes et verticales pour permettreune implantation des réseaux aussi précise que possible au sein des tranchées.Le fond des fouilles sera réglé suivant les pentes de canalisation et devra offrir une surface d'assiseplane sans aucun point saillant.Dans le cas où le sol présenterait des matériaux instables, les étais en place ne devront pas gêner lesdifférents Entrepreneurs ou Services dans la pose de leurs canalisations ou câbles.Les fonds de forme devront faire l'objet de réception avant chaque intervention des corps d'étatsintéressés.L'exécution des tranchées pourra se faire, soit aux engins mécaniques, soit à la main.L'Entrepreneur devra en outre :- façon de banquettes à différents niveaux, parfaitement réglées, pour permettre la pose descanalisations et câbles- façon de pans coupés dans les parties d'allure courbe- talus suffisant pour assurer une bonne tenue des terresLa protection des fouilles, les épuisements et le remblaiement des tranchées ont été définisprécédemment.Les prix de l'Entreprise comprendront également la démolition éventuelle de rocher ou maçonnerie etson évacuation aux décharges, ainsi que l’éventuelle surlargeur de tranchée nécessaire pour laconfection des boîtes de dérivation du réseau BT.L'Entrepreneur devra prendre toutes les dispositions pour apprécier ces sujétions et en tenir comptedans l'établissement de ses prix. Aucune plus-value ne sera admise.- 55 -

2385 L1 CT 01 A.docCHAPITRE 11TRAVAUX DIVERSARTICLE 11.1 FOURREAUX DIVERSL'Entrepreneur devra les terrassements en déblais de toutes natures des tranchées nécessaires auxpassages de fourreaux divers.L'Entrepreneur devra les fourreaux Ø25/28, 42/45, 63, 80, 110 et 150 mm qui devront permettre lepassage ultérieur de branchements et réseaux divers.Le titulaire du présent marché devra laisser suivant l'emploi prévu, à l'intérieur des fourreaux mis enplace, les aiguilles et les câbles dans de bonnes conditions. Ces fourreaux déborderont des chausséesde 0,50 m afin d'éviter l'affouillement ultérieur des couches de voirie.L'attention de l'Entreprise est particulièrement attirée sur la précision qu'elle devra apporter àl'implantation et à la mise en place des fourreaux qui devront être matérialisés par des piquets ou de lapeinture sur les voies de chantier.Un plan de recollement de ces fourreaux sera fourni par l'Entreprise aussitôt après achèvement d'untronçon de voie.Dans le cas où la couverture de terre sur les fourreaux serait insuffisante, pour assurer la stabilité deceux-ci, un enrobage de béton légèrement armé sera prévu (en principe lorsque l'épaisseur decouverture au-dessus de la génératrice supérieure du fourreau sera inférieure à 0,80 m).La pose des fourreaux et la confection des joints seront faites suivant les normes en vigueur.L'Entrepreneur devra prendre toutes les précautions nécessaires en effectuant les travaux de chausséepour que ces fourreaux ne soient pas endommagés, auquel cas, il devrait en prévoir le remplacement.Les fourreaux seront en Polyéthylène épais:- TPC rouge norme NFC 68171 pour protection des câbles EDF HTA et BT et branchements,- TPC rouge pour câbles BT-HTA d'éclairage public,- TPC jaune agrée GDF pour protection conduite gaz,- TPC bleu pour eau.Les canalisations F.T. seront réalisées par pose de tuyaux en PVC rigides de diamètre 42/45.Les canalisations vidéo seront réalisées par pose de tuyaux en PVC rigides de diamètre 42/45.sous trottoirLes fourreaux et câbles seront posés en tranchée à une charge minimum de 0,70 m de profondeur enpleine terre, à l’exception des passages sous ‘bateau’ où les câbles seront protégés par des fourreauxdynothène de 110 mm de diamètre intérieur, de telle façon que la distance entre l’axe des câbles soit de0,20 m, dans un lit de terre fine criblée de 0,20 m d’épaisseur ou à défaut de sable.Un grillage galvanisé ou plastifié de couleur normalisée sera placé à la cote - 0,40 m et aura la largeurde la fouille.- 56 -

2385 L1 CT 01 A.docsous chausséeAux traversées et cheminements sous chaussées, les câbles seront posés dans les mêmes conditionsmais à 1,00 m de profondeur. Les fourreaux déborderont de la chaussée de 0,50 m environ de chaquecôté pour les traversées. Ces fourreaux seront jointoyés au ciment et bouchés par les moyensappropriés à leurs extrémités.L'aiguillage des fourreaux devra être soumis à l'approbation du Maître d’œuvre.Dans l'établissement du projet d'exécution, les profondeurs devront être prévues en fonction des pointsparticuliers, tels que les croisements de réseaux.ARTICLE 11.2 CHAMBRE DE TIRAGELe corps des chambres sera en béton préfabriquéLes cadres et les dalles seront munis de cornières galvanisées, et seront mis à la cote provisoire etdéfinitive si nécessaire.Ils porteront le logo F.T. pour les chambres du réseau de télécommunications.Ils porteront le logo TV pour les chambres du réseau de vidéocommunications.Les tampons béton des chambres hors circulation seront de la classe 250 KN.ARTICLE 11.3 PERCEMENTS DE CHAMBRES EXISTANTESPour permettre le raccordement des réseaux projetés, l'Entreprise devra le percement de chambresexistantes.Les travaux comprendront :- le percement de la paroi- la pose des fourreaux- le calfeutrement du joint- les raccords d'enduit- le nettoyage de la chambreL'Entreprise devra également l'évacuation des produits de démolition aux décharges.- 57 -

2385 L1 CT 01 A.docCHAPITRE 12TRAVAUX DE PLANTATIONS ET SEMISARTICLE 12.1 CARACTERISTIQUES ET QUALITE DE LA TERRE VEGETALE12.1.1 ProvenanceL’entreprise devra dans son offre les renseignements sur :- le lieu de provenance de la terre, s'il s'agit de dépôt de terre végétale déjà en stock ou sur lelieu d'extraction; s'il s'agit de décapage de terre végétale à réaliser sur un lieu d'extraction;- la nature des cultures réalisées précédemment sur les surfaces à décaper dans le cas d'uneextraction et la profondeur d'extraction qui sera exploitée.Le transport du lieu de production sur le chantier de plantation s'effectuera avec des camions ou dessemi-remorques propres selon les possibilités de réception du chantier.Tous les véhicules de transport des matériaux doivent être bâchés pendant le trajet.12.1.2 QualitésL’entrepreneur fournira dans les deux semaines suivant la notification du marché une analyse de laterre végétale (conformément CCTG 35 N2.2.1).La terre végétale doit permettre un développement normal des végétaux et du gazon (teneursatisfaisante en éléments nutritifs assimilables, (absence de contamination par des substancesphotoniques...).L'entrepreneur devra prévoir tout amendement qui serait souhaitable d'apporter à la terre végétalepour répondre aux exigences des végétaux choisis. Il devra effectuer à ses frais, des analysesphysiques et chimiques selon plusieurs échantillons représentatifs prélevés qui définiront lesamendements et les engrais à utiliser.L'analyse sera effectuée en laboratoire agréé, pour agrément par le Maître d'Oeuvre et devra mettreen évidence les caractéristiques suivantes:- éléments grossiers : pierres (+2 cm) + graviers (2 mm à 2 cm) 5% maximum- éléments fins : limons (0,002 à 0,02 mm) + argile «0,002 mm) 40% maximumargile seule 40 >Jo maximum- pH: 5,5 -7- matière organique : 2,5% minimum (en poids sec méthode Anne)- rapport CIN : compris entre 8-15- CEC;- P, K, Ca, Mg ;- absence de trace d'hydromorphie ;- absence d'éléments toxiques ou de déchets non dégradables (ex: Simazine, Atrazine...) ;- absence de débris végétaux ou organes végétatifs propres à propager des plantes adventices(ex: chiendent, chardons...).- 58 -

2385 L1 CT 01 A.doc12.1.3 StockageL’Entrepreneur restera responsable du stockage de la terre végétale.La mise en dépôt est effectuée, par un stockage ne devant jamais dépasser 2 m de hauteur en cordon,ou 1,50 m en stock de surface continue, sur les lieux désignés par le Maître d'Oeuvre.ARTICLE 12.2 CARACTERISTIQUES ET QUALITE DES VEGETAUX - GENERALITES12.2.1 Conditions généralesL'entrepreneur doit la liste des pépinières (avec leur adresse), où il compte s'approvisionner. Cette listeindiquera le nombre de transplantations que les sujets auront subis ainsi que la liste de tous lesfournisseurs pour les autres articles. Elle sera soumise à l’approbation du Maître d’Oeuvre.Tous les matériaux reçus sur le chantier seront accompagnés d’une lettre de voiture indiquant le lieude provenance, la qualité et le fournisseur de ces matériaux.Les plants seront fournis dans la meilleure qualité des genres, espèces, et variété demandés.Ils répondront aux critères définis par les textes réglementaires en vigueur, ainsi que les textes relatifsau commerce des plants végétaux, notamment : les normes AFNOR: V12.051, V12.053, V12.055,V12.057.Ils auront soumis aux contrôles des Services de la Protection des Végétaux. Les bordereaux decontrôle des organismes certificateurs seront fournis au maître d’œuvre avant mise en œuvre.Le Maître d'Oeuvre et le maître ouvrage se réservent la possibilité de changer les sujets qui lui serontprésentés, ou de modifier le choix définitif de ceux-ci lors de la visite de la pépinière, ou lors de laréception des végétaux sur le chantier dans le cas où ils ne donnent pas satisfaction pour il quelqueraison que ce soit, tant sur le plan sanitaire que sur le plan esthétique.L'entrepreneur doit avoir pris en compte, dans son offre, les frais inhérents aux marquages desvégétaux dans les pépinières avec le Maître d'œuvre et le maître d’ouvrage.L'entrepreneur devra prendre toutes les dispositions auprès de ses fournisseurs pour que les végétauxvoyagent en camions couverts. Il devra vérifier, à la réception des plantes, que celles-ci aient bien étéprotégées durant le transport. Des mesures de protection renforcées doivent être prises pour destempératures supérieures à 25°C (protection contre le dessèchement) ou inférieures à 2°C (protectioncontre le froid).Les mêmes précautions sont à prendre par l'Entrepreneur entre son dépôt et le chantier si lesvégétaux y ont transité.ARTICLE 12.3 CARACTERISTIQUES ET QUALITE DES VEGETAUX12.3.1 Arbres tigesArbre présentant un fût cylindrique et droit, sans branches basses sur au moins 2.20 m, seprolongeant dans le houppier pour former la flèche ou axe principal dominant. Les crosse derefléchage ou de recépage trop marquées ne sont pas acceptées. Les branches latérales sontréparties tout autour de l’axe, espacées régulièrement et de vigueur équivalente entre elles. Lesbranches disposées en verticilles importantes et non espacées sur l’axe ne sont pas acceptées. Lerapport hauteur de tige sur diamètre au collet (H/D) doit être compris entre 60 et 80 (diamètre au colletentre 5 et 6.5 pour 4 m de hauteur).Les arbres tige non fléchés ne sont acceptés que pour les espèces greffées en tête, pour des espècesà port naturellement étalé ou lorsque la demande en est clairement spécifiée.- 59 -

2385 L1 CT 01 A.docLes lots doivent être homogènes en hauteur totale, hauteur sous couronne, circonférence et structurede houppier.Ils seront conditionnés en bacs ou motte grillagée dont les dimensions seront au minimum, égales àquatre fois la circonférence du tronc à 1 m. du sol.Dans tous les cas, les végétaux devront avoir fait l'objet de 2 transplantations pour les feuillus (saufindication contraire). Le Maître d'Oeuvre se réserve le droit de faire casser, aux frais de l'entreprise,une motte par lot de 10 végétaux pour vérifier, à travers le système racinaire, de l'efficacité destransplantations.Les arbres tige seront étiquetés individuellement.Selon la législation en vigueur seront mentionné:- Le nom de la pépinière,- Le nom de la plante (genre, espèce, variété, cultivar),- La taille de la plante.Les fiches et étiquettes attachées aux arbres ne seront enlevées qu’après établissement du constatcontradictoire d’exécution des plantations.Manutention des arbres en motte :- Les chargements et déchargements des arbres en motte devront être réduits au strictminimum. ;- Ces opérations seront réalisées avec un matériel approprié, camion avec grue ou chargeurde puissance adaptée, les mini chargeurs étant interdits ;- L’entrepreneur devra utiliser impérativement un système de manutention qui ne sollicite pas lamotte, soit deux griffes ancrées dans la motte ou la protection de la motte et reliées à unebande de toile fixée au tronc faisant office de balancier.12.3.2 Jeunes plantsVégétal en début de son développement résultant de semis, marcotte, greffe in vitro. Saufspécifications particulières, le jeune plant a subit un repiquage afin de densifier son système racinaire.Ils devront être de tout premier choix, sains, bien constitués, exempt de toute maladie, mousse ougerçure.La tige sera solide, rigide, droite, régulière, non bifurquée et non ridée.La couronne sera normalement et régulièrement ramifiée, les jeunes branches seront vigoureuses,bien équilibrées et proportionnée à l’âge du plant.Les plants seront garnis de branches latérales ou verticilles régulièrement disposées sur toute lalongueur de la tige. Ils seront uniformes pour le même lot.Les sujets de même essence auront tous la même hauteur de tronc sous la couronne.La partie aérienne doit être saine, indemne de dommages mécaniques ou physiologique, bien aoûtée,présentant un bourgeon terminal sain et bien conformé.Les plaies de taille doivent être cicatrisées complètement.Ils seront conditionnés en conteneurs, dont les dimensions tiendront compte de la force et del'essence du sujet.Les mottes doivent être solides, proportionnées au développement du plant, présenter unenracinement apparent sur leurs parois lors du dépotage ou des racines à travers les parois desrécipients ajourées.Les racines seront sans écorchures, bien ramifiées, pourvues d’un chevelu abondant et conservéesautant que possible dans leur intégralité.Pas de grosses racines apparentes.Bien conformés : les systèmes racinaires déformés par enroulement dans leur conteneur serontrefusés.Les arbustes et les vivaces seront étiquetés par lots homogènes à raison de 1 étiquette pour 50 unités.Selon la législation en vigueur seront mentionné :- Le nom de la pépinière,- Le nom de la plante (genre, espèce, variété, cultivar),- 60 -

2385 L1 CT 01 A.doc- La taille de la plante.Les fiches et étiquettes attachées aux plants ne seront enlevées qu’après établissement du constatcontradictoire d’exécution des plantations.La taille des éléments doit être comprise entre 2 cm et 4 cm.ARTICLE 12.4 CARACTERISTIQUES ET QUALITE DES DRAINS HORTICOLESChaque arbre tige sera muni d'un drain de couleur blanche capuchonné de 4 m de long en PVCsouple annelé et d'un diamètre intérieur de 80 mm.La surface totale des ouvertures ne doit pas être inférieur à 20 cm² /1 ml. La largeur des fentes ou lediamètre des trous doivent être compris entre 0.9 et 2 mm. Le bouchon de fermeture est en pvc à visamovible pour l’extrémité restant apparente.ARTICLE 12.5 CARACTERISTIQUES DES MATERIAUX COMPLEMENTAIRES12.5.1 Amendement OrganiqueL'amendement organique à titre indicatif :- Taux d’azote minimum 2% de la matière seche- Rapport C/N 8 0,8 '/0 de la matière sèche- pH 5,5

2385 L1 CT 01 A.docSuite au sous-solage et au passage de la rotobèche, l'ensemble des éléments indésirables (blocs,cailloux, déchets de construction, racines, branches etc.) sera enlevé. Cette opération sera soitmanuelle, soit effectuée mécaniquement si la grosseur des éléments l'Impose.12.6.3 Affinages superficielCette opération nécessaire, tout particulièrement pour les surfaces engazonnées, se fera avec ou sansoutil à dent, type herse vibrante afin de réduire les mottes, elle comprend l'affinage superficiel quicomprend le règlement grosso modo, la recharge des dépressions avec de la terre végétale, jusqu'àl'obtention d'une aplanie satisfaisante, ainsi que le raccordement au niveau fini, avec sur hauteurs, entenant compte des tassements.12.6.4 Nivellement de la terre végétaleLes surfaces des espaces plantés doivent être couvertes de terre végétale et nivelées pour avoir dessurfaces planes.Les modèles ne devront présenter aucune cuvette susceptible de retenir les eaux et d’empêcher leurécoulement gravitaire vers les points bas.L’Entrepreneur ne devra pas utiliser des engins de terrassements lourds pour effectuer les mouvementsde terre.La terre végétale sera mise en place à l’aide d’engins légers qui rouleront sur des zones non encorerecouvertes afin de ne pas compacter pour roulage la terre déjà mise en place.Les terres devront être bien divisées, purgées des grosses pierres et de débris ainsi que de toutesmatières susceptibles en se décomposant d’attaquer les racines.ARTICLE 12.7 CONFECTION DES FOSSES DE PLANTATIONS ET EVACUATION DESTERRES ET DECHETSConformément au chapitre 1 du CCTP.ARTICLE 12.8 MISE EN PLACE DE TERRE VEGETALE ET MELANGE TERREUXConformément au chapitre 1 du CCTP.Il sera tenu compte du foisonnement important du mélange terreux et, afin d'obtenir un résultatharmonieux, un vallonnement de 10 % sera demandé au dessus des niveaux finis. En casd'affaissement, l'Entreprise sera tenue d'effectuer, à ses frais, la recharge nécessaire sur l'ensemble, ycompris les travaux horticoles consécutifs à cet apport complémentaire.ARTICLE 12.9 TRAVAUX DE PLANTATIONSLa plantation des végétaux ligneux sur le territoire français métropolitain s’effectue entre le 1 novembreet le 31 mars.Les plantations ne doivent pas être effectuées en période de gel ou de fortes chaleurs, ni lorsque la terreest détrempée par la pluie ou le dégel.Elles auront lieu de façon à respecter l’état végétatif des plantes et selon leur exigences propres.Les semis seront exécutés de préférence à la fin de l’été et au début du printemps.- 62 -

2385 L1 CT 01 A.docLes travaux d’ensemencement seront exécutés quand le temps le permettra et quand la température del’air sera de + 8°C au moins.Toute plantation, quelle qu’en soit l’époque, engage les obligations de l’entrepreneur.Les travaux comprendront :- la répartition des végétaux à l'intérieur du chantier suivant les plans des plantations;- l'habillage des branches si nécessaire;- l'habillage des racines pour les sujets à racines nues;- la mise en jauge éventuelle ;- le trempage des mottes- la plantation soignée des végétaux;- les amendements ;- le plombage des arbres tige ;- l'arrosage copieux, immédiatement après la plantation, qui sera suspendu pendant la périodede gel et de fortes pluies;- la mise en place d'un drain horticole pour les arbres tige;- le tuteurage ;- le paillage.L'attention de l'Entrepreneur est particulièrement attirée sur les soins à apporter à la plantation et à lanécessité d'avoir sur le chantier un personnel qualifié.Avant la plantation, l'état sanitaire et la conformation des végétaux seront vérifiés sur le chantier. Lesvégétaux refusés seront évacués à la charge de l'Entrepreneur et remplacés par celui-ci dans un délaide 5 jours ouvrables.Le transport des végétaux, depuis la pépinière jusqu'au lieu de plantation, sera effectué en camionbâché pour éviter un dessèchement des plants pouvant nuire à la qualité des plantations.A l’arrivée des plants sur le chantier, l’entrepreneur devra en prendre en charge et veiller à lesconserver dans les meilleures conditions possibles. Les plants en conteneur seront laissés à l’air libre,en veillant à garder la motte humide.(1) à................................... le ,.............................L'entrepreneur :(1) Mention manuscrite "Lu et approuvé" - Signature et cachet de l'entreprise- 63 -