sommaire cahier des clauses techniques ... - Gometz La Ville

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2385 L1 CT 01 A.docLe délai imparti à celui-ci pour examiner chaque document fourni par l’entrepreneur est de quinze (15)jours calendaires après réception.Après examen, les plans seront retournés à l’Entrepreneur revêtus de la mention “ visé ” ouaccompagnés des observations du Maître d’Ouvrage et du conducteur d’opération.- 24 -
2385 L1 CT 01 A.docCHAPITRE 3PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX ET MATERIELSGENERALITESARTICLE 3.1PROVENANCE DES MATERIAUXL'Entrepreneur et ses sous-traitants devront signaler leurs approvisionnements avant passation de bonsde commande.Les matériaux et matériels destinés à la réalisation des ouvrages proviendront de carrières, sablières ouusines agréées par le Maître d'Œuvre.Ils seront fournis par l'Entrepreneur.La terminologie applicable aux matériaux et aux ouvrages est celle définie par les normes AFNOR etdevra correspondre aux définitions et qualités des fascicules du C.C.T.G. et être conforme auxdirectives du SETRA.L'Entrepreneur soumettra au Maître d'Œuvre une notice indiquant l'origine et les caractéristiquesprécises des divers matériaux qu'il compte utiliser.Tous les matériaux seront reçus et vérifiés par le Maître d'Œuvre avant leur mise en œuvre. Ils devrontêtre toujours approvisionnés assez longtemps à l'avance et en quantité suffisante pour que la réceptionpuisse être faite au moins huit jours avant l'emploi sur le chantier. Ne seront considérés commematériaux approvisionnés que ceux déposés sur le chantier.Tout matériel présentant un défaut quelconque sera refusé et remplacé aux frais de l'Entrepreneur dansles délais qui lui seront impartis.ARTICLE 3.2QUALITE DES MATERIAUX ET MATERIELSTous les matériels et matériaux mis en œuvre devront avant leur emploi avoir reçu l'agrément du Maîtred'œuvre et devront répondre aux prescriptions des normes françaises homologuées.Lorsque les matériaux et matériels n'auront pas déjà reçu un agrément du Ministère de l'Equipement etdu Logement, l'Entrepreneur sera tenu de fournir au Maître d'Œuvre les échantillons et prototypes desmatériaux et matériels qu'il compte utiliser.L'agrément des matériaux et matériels sera prononcé après essais, ceux-ci se dérouleront en deuxphases :Essais d'agrémentAvant tout commencement de travaux, les essais d'agrément auront pour objet de permettre au Maîtred'Œuvre de s'assurer que les matériaux et matériels dont l'utilisation sera envisagée par l'Entrepreneursatisferont bien aux conditions du marché.- 25 -
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