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sommaire cahier des clauses techniques ... - Gometz La Ville

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2385 L1 CT 01 A.docARTICLE 1.2TRAVAUX GENERAUXPréalablement à tous travaux :seront réalisées les installations de chantier, notamment celles <strong>des</strong>tinées aux travailleurs.Installations de chantierLe Maître d’Ouvrage met à la disposition de l’entreprise un emplacement situé en bordure de la zone detravaux. Cet espace constituera l’installation principale de chantier. Des installations secondaires audroit de chaque zone d’activité sont à prévoir comme l’exige la législation en vigueur.Accès de chantierLes accès aux différents points du chantier se feront dans le sens de la circulation.Signalisation temporaire- Les obligations de l'entrepreneur en matière de signalisation sont précisées au CCAP ou auPGC SPS.L'ensemble de la signalisation temporaire sera mise en place selon l'instruction interministérielle sur lasignalisation routière huitième partie.ARTICLE 1.3FRAIS DE CHANTIERPréalablement à tous travaux seront impérativement réalisées les installations de chantier, notammentcelles <strong>des</strong>tinées aux travailleurs.Installations de chantier (Pour tous les lots)Le Maître d’Ouvrage met à la disposition de l’entreprise un emplacement situé à proximité de la zone detravaux. Cet espace constituera l’installation principale de chantier.Accès de chantierLes accès aux différents points du chantier se feront dans le sens de la circulation.Signalisation temporaireLes obligations de l'entrepreneur en matière de signalisation seront précisées au CCAP ou au PGCSPS. L'attention de l'entrepreneur est attirée sur le fait que l'entreprise pourra être amenée à mettre enplace <strong>des</strong> feux tricolores alternés sur ordre du Maître d'œuvre selon les besoins du chantier.L'ensemble de la signalisation temporaire sera mise en place selon l'instruction interministérielle sur lasignalisation routière huitième partie.Panneau d’information1 panneau d’information seront réalisés et mis en place par l’entreprise.Ils seront peints et comporteront les indications essentielles concernant le chantier :- Maître d’ouvrage,- Type de travaux,- Délais …Le modèle et les inscriptions à porter sur chaque panneau seront arrêtés avec le Maître d’œuvre.Les panneaux seront fixés au sol de manière à assurer leur parfaite stabilité. Ils seront enlevés en fin dechantier.Constat d’huissierA faire avant le démarrage <strong>des</strong> travaux. L’entreprise le transmettra en 2 exemplaires- 6 -

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