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FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ Bref Javel Net

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<strong>FICHE</strong> <strong>DE</strong> DONNÉES <strong>DE</strong> SÉCURITÉConforme au règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH), Annexe II (453/2010) - Europe<strong>Bref</strong> <strong>Javel</strong> <strong>Net</strong>Version : 1SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de lasociété/l’entreprise1.1 Identificateur de produitNom du produitCode du produit :Utilisation du produit:<strong>Bref</strong> <strong>Javel</strong> <strong>Net</strong>112389E: <strong>Net</strong>toyant de surfacesproduit uniquement pour usage professionnel1.2 Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées<strong>Net</strong>toyant tous usages. Procédé manuel<strong>Net</strong>toyant cuisine. Procédé manuel<strong>Net</strong>toyant sanitaires. Procédé manuelAucun connu.Utilisations identifiéesUtilisations déconseillées1.3 Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécuritéProducteur/ Distributeur/ : ECOLAB SncImportateur8, rue Rouget de LisleFR-92442 ISSY LES MOULINEAUX CedexFRANCETel +33 (0)1 40 93 93 94Fax +33 (0)1 40 93 94 98client.hrc@ecolab.com1.4 Numéro d’appel d’urgenceOrganisme de conseil/centre antipoison nationalNuméro de téléphone : Tél centre anti-poison: 03 83 32 36 36 (Nancy) / 01 45 42 59 59 (ORFILA)Producteur/ Distributeur/ ImportateurNuméro de téléphone : 03 26 68 55 11 (24/7)SECTION 2: Identification des dangers2.1 Classification de la substance ou du mélangeDéfinition du produit : MélangeClassification selon la directive 1999/45/CE [DPD]Le produit est classé dangereux selon la directive 1999/45/CE et ses amendements.Classification: C; R35La classification de ce produit est basée sur le pH extrême (en conformité avec lalégislation européenne).Dangers pour la santéhumaine:R31La classification de ce produit est basée sur une évaluation toxicologique.Provoque de graves brûlures. Au contact d'un acide, dégage un gaz toxique.Voir section 16 pour le texte intégral des phrases R ou des mentions H décrites ci-avant.Pour plus de détails sur les conséquences en termes de santé et les symptômes, se reporter à la section 11.2.2 Éléments d’étiquetageDate d'édition/Date derévision: 1 Février 20121/13Quick-FDS [16111-49456-28385-015264] - 2012-02-09 - 13:44:16


<strong>Bref</strong> <strong>Javel</strong> <strong>Net</strong>SECTION 2: Identification des dangersSymbole(s) de danger :Indication de danger :Contient du (de la) :Phrases de risque:Conseils de prudence :CorrosifHypochlorite de sodiumR35- Provoque de graves brûlures.R31 Au contact d'un acide, dégage un gaz toxique.S2- Conserver hors de la portée des enfants.S7- Conserver le récipient bien fermé.S26- En cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avecde l'eau et consulter un spécialiste.S36/37/39- Porter un vêtement de protection approprié, des gants et un appareil deprotection des yeux/du visage.S45- En cas d'accident ou de malaise, consulter immédiatement un médecin (sipossible lui montrer l'étiquette).2.3 Autres dangersAutres dangers qui nedonnent pas lieu à uneclassification:Non applicable.SECTION 3: Composition/informations sur les composants3.2MélangesNom duproduit/composantIdentifiantsHypochlorite de sodium REACH #: 01-2119488154-34CE: 231-668-3CAS: 7681-52-9Index: 017-011-00-1% 67/548/CEE Règlement (CE) Typen° 1272/2008 [CLP]2.5-5 C; R34R31N; R50Voir section 16 pourle texte intégral desphrases Rmentionnées cidessus.ClassificationAcute Tox. 3, H331Skin Corr. 1B, H314Eye Irrit. 2, H319Aquatic Acute 1, H400Voir section 16 pour letexte intégral desmentions H décrites cidessus.Dans l'état actuel des connaissances du fournisseur et dans les concentrations d'application, aucun autre ingrédientprésent n'est classé comme dangereux pour la santé ou l'environnement, et donc nécessiterait de figurer dans cettesection.Type[1] Substance classée avec un danger pour la santé ou l'environnement[2] Substance avec une limite d'exposition au poste de travail[3] La substance remplit les critères des PBT selon le Règlement (CE) n° 1907/2006, Annexe XIII[4] La substance remplit les critères des vPvB selon le Règlement (CE) n° 1907/2006, Annexe XIIILes limites d'exposition professionnelle, quand elles sont disponibles, sont énumérées à la section 8.[1]Date d'édition/Date derévision: 1 Février 20122/13Quick-FDS [16111-49456-28385-015264] - 2012-02-09 - 13:44:16


<strong>Bref</strong> <strong>Javel</strong> <strong>Net</strong>SECTION 4: Premiers secours4.1 Description des premiers secoursContact avec les yeuxInhalation::Consulter un médecin immédiatement. Rincer immédiatement les yeux à grandeeau, en soulevant de temps en temps les paupières supérieures et inférieures.Vérifier si la victime porte des verres de contact et dans ce cas, les lui enlever.Continuer de rincer pendant 15 minutes au moins. Les brûlures chimiques doiventêtre traitées sans tarder par un médecin.Consulter un médecin immédiatement. Transporter la victime à l'extérieur et lamaintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer. Si l'onsoupçonne que des fumées sont encore présentes, le sauveteur devra porter unmasque adéquat ou un appareil de protection respiratoire autonome. S'il ne respirepas, en cas de respiration irrégulière ou d'arrêt respiratoire, que le personnel qualifiépratique la respiration artificielle ou administre de l'oxygène. Il peut être dangereuxpour la personne assistant une victime de pratiquer le bouche à bouche. En casd'évanouissement, placer la personne en position latérale de sécurité et appelerimmédiatement un médecin. S'assurer d'une bonne circulaiton d'air. Détacher toutce qui pourrait être serré, comme un col, une cravate, une ceinture ou un ceinturon.Contact avec la peauIngestion::Consulter un médecin immédiatement. Rincer la peau contaminée à grande eau.Retirer les vêtements et les chaussures contaminés. Laver les vêtementscontaminés avant de les réutiliser. Continuer de rincer pendant 15 minutes aumoins. Les brûlures chimiques doivent être traitées sans tarder par un médecin.Laver les chaussures à fond avant de les remettre.Consulter un médecin immédiatement. Rincer la bouche avec de l'eau. Enlever lesprothèses dentaires s'il y a lieu. Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir aurepos dans une position où elle peut confortablement respirer. Ne pas faire vomirsauf indication contraire émanant du personnel médical. En cas de vomissement,maintenir la tête vers le bas pour empêcher le passage des vomissures dans lespoumons. Les brûlures chimiques doivent être traitées sans tarder par un médecin.Ne rien faire ingérer à une personne inconsciente. En cas d'évanouissement, placerla personne en position latérale de sécurité et appeler immédiatement un médecin.S'assurer d'une bonne circulaiton d'air. Détacher tout ce qui pourrait être serré,comme un col, une cravate, une ceinture ou un ceinturon.Protection des sauveteurs :Aucune initiative ne doit être prise qui implique un risque individuel ou en l’absencede formation appropriée. Si l'on soupçonne que des fumées sont encore présentes,le sauveteur devra porter un masque adéquat ou un appareil de protectionrespiratoire autonome. Il peut être dangereux pour la personne assistant unevictime de pratiquer le bouche à bouche. Laver abondamment à l'eau les vêtementscontaminés avant de les retirer, ou porter des gants.4.2 Principaux symptômes et effets, aigus et différésEffets aigus potentiels sur la santéContact avec les yeuxInhalationContact avec la peauIngestion: Gravement corrosif pour les yeux. Provoque de graves brûlures.: Dégagement possible de gaz, vapeur ou poussière très irritants ou corrosifs pour lesystème respiratoire.: Gravement corrosif pour la peau. Provoque de graves brûlures.: Peut causer des brûlures à la bouche, à la gorge et à l'estomac.Signes/symptômes de surexpositionContact avec les yeux : Les symptômes néfastes peuvent éventuellement comprendre ce qui suit:douleurlarmoiementrougeurInhalation:Les symptômes néfastes peuvent éventuellement comprendre ce qui suit:irritation des voies respiratoirestouxDate d'édition/Date derévision: 1 Février 20123/13Quick-FDS [16111-49456-28385-015264] - 2012-02-09 - 13:44:16


<strong>Bref</strong> <strong>Javel</strong> <strong>Net</strong>SECTION 4: Premiers secoursContact avec la peauIngestion::Les symptômes néfastes peuvent éventuellement comprendre ce qui suit:douleur ou irritationrougeurla formation d'ampoules peut éventuellement apparaîtreLes symptômes néfastes peuvent éventuellement comprendre ce qui suit:douleurs stomacales4.3 Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessairesNote au médecin traitantTraitements spécifiques::Traitement symptomatique requis. Contacter immédiatement un spécialiste pour letraitement des intoxications, si de grandes quantités ont été ingérées ou inhalées.Pas de traitement particulier.SECTION 5: Mesures de lutte contre l’incendie5.1 Moyens d’extinctionMoyens d’extinctionappropriésMoyens d’extinctioninappropriés::En cas d'incendie, asperger d'eau (en brouillard), de mousse, de poudre chimiqueou CO2Aucun connu.5.2 Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange:Dangers dus à lasubstance ou au mélangeL’augmentation de pression résultant d’un incendie ou d’une exposition à destempératures élevées peut provoquer l’explosion du conteneur.Produits de combustiondangereux:Les produits de décomposition peuvent éventuellement comprendre les substancessuivantes:composés halogénésoxyde/oxydes de métal5.3 Conseils aux pompiersPrécautions spéciales pourles pompiersÉquipement de protectionspécial pour le personnelpréposé à la lutte contrel'incendie::En présence d'incendie, circonscrire rapidement le site en évacuant toute personnese trouvant près des lieux de l'accident. Aucune initiative ne doit être prise quiimplique un risque individuel ou en l’absence de formation appropriée.Les pompiers devraient porter l'équipement de protection approprié.SECTION 6: Mesures à prendre en cas de dispersion accidentelle6.1 Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgencePour le personnel horsurgencePour le personneld'urgence::Aucune initiative ne doit être prise qui implique un risque individuel ou en l’absencede formation appropriée. Évacuer les environs. Empêcher l'accès aux personnesnon requises et ne portant pas de vêtements de protection. NE PAS TOUCHER nimarcher dans le produit répandu. Ne pas respirer les vapeurs ou le brouillard.Assurer une ventilation adéquate. Porter un appareil de protection respiratoireapproprié lorsque le système de ventilation est inadéquat. Porter un équipement deprotection individuelle adapté.Si des vêtements spécifiques sont nécessaires pour traiter le déversement,consulter la section 8 pour les matériaux appropriés et inappropriés. Voir égalementla section 8 pour plus d'informations sur les mesures d'hygiène.Date d'édition/Date derévision: 1 Février 20124/13Quick-FDS [16111-49456-28385-015264] - 2012-02-09 - 13:44:16


<strong>Bref</strong> <strong>Javel</strong> <strong>Net</strong>SECTION 8: Contrôles de l’exposition/protection individuelleLes informations de cette section contiennent des directives et des conseils généraux. Consulter la liste d'utilisationsidentifiées de la section 1 pour toute information sur les applications disponibles dans les scénarios d'exposition.8.1 Paramètres de contrôleLimites d'exposition professionnelleNom du produit/composantValeurs limites d'expositionAucune valeur de limite d'exposition connue.Doses dérivées d’effetAucune DNEL disponible.Concentrations prévues sans effetAucune PNEC disponible.8.2 Contrôles de l’expositionContrôles d’ingénierieappropriésMesures de protection individuellesMesures d'hygiène :Protection oculaire/faciale(EN 166)Protection de la peauProtection des mains(EN 374)Protection corporelle(EN 14605)Autre protection cutanéeProtection respiratoire(EN 143, 14387)Dangers thermiques :Contrôle de l'expositionde l'environnement: Si les manipulations de l'utilisateur provoquent de la poussière, des fumées, desgaz, des vapeurs ou du brouillard, utiliser des enceintes fermées, une ventilation paraspiration à la source, ou d'autres systèmes de contrôle automatique intégrés afinde maintenir le seuil d'exposition du technicien aux contaminants en suspensiondans l'air inférieur aux limites recommandées ou légales. Des systèmes de contrôleautomatiques intégrés peuvent s'avérer nécessaires pour maîtriser les risquesprimaires et secondaires associés à ce produit.:::::Se laver abondamment les mains, les avant-bras et le visage après avoir manipulédes produits chimiques, avant de manger, de fumer et d'aller aux toilettes ainsi qu'àla fin de la journée de travail. Il est recommandé d'utiliser les techniquesappropriées pour retirer les vêtements potentiellement contaminés. Laver lesvêtements contaminés avant de les réutiliser. S'assurer que les dispositifs rince-œilautomatiques et les douches de sécurité se trouvent à proximité de l'emplacementdes postes de travail.Lunettes de protection, écran partiel ou total du visage1 - 4 heures : caoutchouc butyle , caoutchouc nitrile .L'équipement de protection personnel pour le corps devra être choisi en fonction dela tâche à réaliser ainsi que des risques encourus, et il est recommandé de le fairevalider par un spécialiste avant de procéder à la manipulation du produit.Des chaussures adéquates et toutes mesures de protection corporelle devraientêtre déterminées en fonction de l'opération effectuée et des risques impliqués, etdevraient être approuvées par un spécialiste avant toute manipulation de ce produit.Les conditions d'utilisation normales et prévues du produit ne nécessitent pasl'emploi d'un appareil de protection respiratoire.Non applicable.: Il importe de tester les émissions provenant des systèmes de ventilation ou dumatériel de fabrication pour vous assurer qu'elles sont conformes aux exigences dela législation sur la protection de l'environnement. Dans certains cas, il seranécessaire d'équiper le matériel de fabrication d'un épurateur de gaz ou d'un filtreou de le modifier techniquement afin de réduire les émissions à des niveauxacceptables.Date d'édition/Date derévision: 1 Février 20126/13Quick-FDS [16111-49456-28385-015264] - 2012-02-09 - 13:44:16


<strong>Bref</strong> <strong>Javel</strong> <strong>Net</strong>SECTION 9: Propriétés physiques et chimiques9.1 Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentiellesAspectÉtat physique: Liquide.CouleurOdeurSeuil d'odeurpHPoint de fusion/point decongélationPoint d'ébullition initial etintervalle d'ébullitionVitesse d'évaporationInflammabilité (solide, gaz)Durée de combustionVitesse de combustionLimitessupérieures/inférieuresd'inflammabilité oud'explosionPression de vapeurDensité de vapeurMasse volumiqueSolubilité(s)Coefficient de partage n-octanol/eauTempérature d'autoinflammationJaune. [Pâle]Parfumé.Point d'éclair : > 100°CTempérature dedécompositionViscosité :Propriétés d'explosivité :Propriétés comburantes ::::: 12.7 à 13.3 [Conc. (% poids / poids): 100%]: Non applicable et/ou non concerné pour les mélanges.:: Non applicable et/ou non concerné pour les mélanges.: Non applicable et/ou non concerné pour les mélanges.: Non applicable et/ou non concerné pour les mélanges.: Non applicable et/ou non concerné pour les mélanges.: Non applicable et/ou non concerné pour les mélanges.:::::::Non applicable et/ou non concerné pour les mélanges.Non applicable et/ou non concerné pour les mélanges.Non applicable et/ou non concerné pour les mélanges.Non applicable et/ou non concerné pour les mélanges.1.06 à 1.08Facilement soluble dans les substances suivantes: l'eau froide et l'eau chaude.Non applicable et/ou non concerné pour les mélanges.Non applicable et/ou non concerné pour les mélanges.Non applicable et/ou non concerné pour les mélanges.Non applicable et/ou non concerné pour les mélanges.Non applicable.Oui.9.2 Autres informationsAucune information additionnelle.SECTION 10: Stabilité et réactivité10.1 Réactivité : Aucune donnée d'essai spécifique relative à la réactivité n'est disponible pour ceproduit ou ses composants.10.2 Stabilité chimique :Le produit est stable.10.3 Possibilité de réactionsdangereusesDate d'édition/Date derévision: Des réactions dangereuses ou une instabilité sont constatées dans certainesconditions de stockage ou d'utilisation.Ces conditions peuvent inclure :contact avec des acidesLes réactions peuvent inclure :dégagement de gaz toxique: 1 Février 20127/13Quick-FDS [16111-49456-28385-015264] - 2012-02-09 - 13:44:16


<strong>Bref</strong> <strong>Javel</strong> <strong>Net</strong>SECTION 10: Stabilité et réactivité10.4 Conditions à éviter : Aucune donnée spécifique.10.5 Matières incompatibles : Extrêmement réactif ou incompatible avec les matières suivantes : les acides.10.6 Produits dedécomposition dangereux11.1 Informations sur les effets toxicologiquesToxicité aiguëNom duproduit/composant:Au contact d'un acide, dégage un gaz toxique.SECTION 11: Informations toxicologiquesHypochlorite de sodium CL50 Inhalation Vapeurs Rat >10500 mg/m³ 1 heuresDL50 Cutané Lapin >10000 mg/kg -DL50 Orale Rat 8200 mg/kg -Conclusion/RésuméIrritation/CorrosionNom duproduit/composantConclusion/RésuméMutagénicitéConclusion/RésuméCancérogénicitéTératogénicitéConclusion/Résumé : Aucun effet important ou danger critique connu.Informations sur les voies : Aucun effet important ou danger critique connu.d’exposition probablesEffets aigus potentiels sur la santéInhalation: Dégagement possible de gaz, vapeur ou poussière très irritants ou corrosifs pour lesystème respiratoire.IngestionContact avec la peau:Résultat Espèces Dosage ExpositionHypochlorite de sodium Yeux - Faiblement irritant Lapin - 1.31 -milligramsYeux - Irritant moyen Lapin - 10 milligrams -Conclusion/RésuméSensibilisantConclusion/RésuméToxicité pour la réproductionConclusion/Résumé : Aucun effet important ou danger critique connu.Peut causer des brûlures à la bouche, à la gorge et à l'estomac.: Gravement corrosif pour la peau. Provoque de graves brûlures.Contact avec les yeux : Gravement corrosif pour les yeux. Provoque de graves brûlures.Symptômes correspondant aux caractéristiques physiques, chimiques et toxicologiquesInhalationIngestion: Aucun effet important ou danger critique connu.::Résultat Espèces Potentiel Exposition Observation: Aucun effet important ou danger critique connu.: Aucun effet important ou danger critique connu.: Aucun effet important ou danger critique connu.: Aucun effet important ou danger critique connu.Aucune donnée spécifique.Les symptômes néfastes peuvent éventuellement comprendre ce qui suit:douleurs stomacalesDate d'édition/Date derévision: 1 Février 20128/13Quick-FDS [16111-49456-28385-015264] - 2012-02-09 - 13:44:16


<strong>Bref</strong> <strong>Javel</strong> <strong>Net</strong>SECTION 11: Informations toxicologiquesContact avec la peauContact avec les yeux:Les symptômes néfastes peuvent éventuellement comprendre ce qui suit:douleur ou irritationrougeurla formation d'ampoules peut éventuellement apparaître: Les symptômes néfastes peuvent éventuellement comprendre ce qui suit:douleurlarmoiementrougeurEffets retardés, effets immédiats et effets chroniques d’une exposition à court ou long termeExposition de courte duréeEffets potentielsimmédiats:Aucun effet important ou danger critique connu.Effets potentielsretardésExposition de longue duréeEffets potentiels :immédiatsEffets potentiels :retardés:Aucun effet important ou danger critique connu.Aucun effet important ou danger critique connu.Aucun effet important ou danger critique connu.Effets chroniques potentiels pour la santéConclusion/RésuméGénéralités :Cancérogénicité :Mutagénicité :Tératogénicité :Effets sur ledéveloppementEffets sur la fertilitéAutres informations: Aucun effet important ou danger critique connu.Aucun effet important ou danger critique connu.Aucun effet important ou danger critique connu.Aucun effet important ou danger critique connu.Aucun effet important ou danger critique connu.: Aucun effet important ou danger critique connu.: Aucun effet important ou danger critique connu.: Aucun effet important ou danger critique connu.SECTION 12: Informations écologiques12.1 ToxicitéNom duproduit/composantRésultatEspècesExpositionHypochlorite de sodium Aiguë CE50 0.04 mg/L Daphnie 48 heuresAiguë CL50 0.059 mg/L Poisson 96 heuresConclusion/Résumé: Aucun effet important ou danger critique connu.12.2 Persistance et dégradabilitéConclusion/Résumé: Les tensio-actifs contenus dans ce produit sont en accord avec les exigences duRèglement detergent 648/2004/CE.12.3 Potentiel de bioaccumulationConclusion/Résumé: Non déterminé pour le mélange.12.4 Mobilité dans le solDate d'édition/Date derévision: 1 Février 20129/13Quick-FDS [16111-49456-28385-015264] - 2012-02-09 - 13:44:16


<strong>Bref</strong> <strong>Javel</strong> <strong>Net</strong>SECTION 12: Informations écologiquesCoefficient de répartitionsol/eau (KOC)Mobilité12.5 Résultats des évaluations PBT et vPvBPBTvPvB: Non déterminé pour le mélange.: Non déterminé pour le mélange.: Non applicable.: Non applicable.12.6 Autres effets néfastes : Aucun effet important ou danger critique connu.SECTION 13: Considérations relatives à l’éliminationLes informations de cette section contiennent des directives et des conseils généraux. Consulter la liste d'utilisationsidentifiées de la section 1 pour toute information sur les applications disponibles dans les scénarios d'exposition.13.1 Méthodes de traitement des déchetsProduitMéthodes d'éliminationdes déchetsDéchets Dangereux :Oui.Catalogue Européen des DéchetsCode de déchets:Il est recommandé d'éviter ou de reduire autant que possible la production dedéchets.Les conteneurs vides ou les saches internes peuvent retenir des restes de produit.Ne se débarrasser de ce produit et de son récipient qu'en prenant toutes précautionsd'usage. Ne pas éliminer de quantités significatives de déchets résiduels du produitpar les égouts. Les traiter dans une usine de traitement des eaux usées appropriée.Élimination des produits excédentaires et non recyclables par une entrepriseautorisée de collecte des déchets. La mise au rebut de ce produit, des solutions etdes sous-produits devra en permanence respecter les exigences légales en matièrede protection de l'environnement et de mise au rebut des déchets ainsi que lesexigences de toutes les autorités locales. Eviter la dispersion des matériauxdéversés, ainsi que leur écoulement et tout contact avec le sol, les voies navigables,les drains, le milieu aquatique environnant, tout égout ou conduit d'évacuation.Classe de déchet20 01 29* détergents contenant des substances dangereusesEmballageMéthodes d'éliminationdes déchetsPrécautions particulières ::Il est recommandé d'éviter ou de reduire autant que possible la production dedéchets.Recycler les déchets d'emballage.Ne se débarrasser de ce produit et de son récipient qu'en prenant toutesprécautions d'usage. Manipuler avec prudence les récipients vides non nettoyés nirincés. Les conteneurs vides ou les saches internes peuvent retenir des restes deproduit. Eviter la dispersion des matériaux déversés, ainsi que leur écoulement ettout contact avec le sol, les voies navigables, les drains, le milieu aquatiqueenvironnant, tout égout ou conduit d'évacuation.SECTION 14: Informations relatives au transportDate d'édition/Date derévision: 1 Février 201210/13Quick-FDS [16111-49456-28385-015264] - 2012-02-09 - 13:44:16


<strong>Bref</strong> <strong>Javel</strong> <strong>Net</strong>SECTION 14: Informations relatives au transportADR/RID ADN/ADNRIMDG IATA14.1 Numéro UNUN1791UN1791UN1791UN179114.2 Nomd’expédition desNations uniesHYPOCHLORITE ENSOLUTIONHYPOCHLORITE ENSOLUTIONHYPOCHLORITESOLUTIONHypochlorite ensolution14.3 Classe(s) dedanger pour letransport888814.4 Grouped’emballageIIIIIIIIIIII14.5 Dangers pourl’environnement14.6 Précautionsparticulières àprendre parl’utilisateurNon. Non. No. No.Aucun. Aucun. None. None.14.7 Transport en vracconformément à l’annexe IIde la convention Marpol73/78 et au recueil IBC: Non applicable.SECTION 15: Informations réglementaires15.1 Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé etd’environnementRèglement UE (CE) n° 1907/2006 (REACH)Annexe XIV - Liste des substances soumises à autorisationSubstances extrêmement préoccupantesAucun des composants n'est répertorié.Annexe XVII - Restrictionsapplicables à lafabrication, à la mise surle marché et à l'utilisationde certaines substanceset préparationsdangereuses et decertains articlesdangereux: Non applicable.Autres Réglementations UEFiche d' information sur les composants en accord avec le règlement detergent 648/2004/CE:


<strong>Bref</strong> <strong>Javel</strong> <strong>Net</strong>SECTION 15: Informations réglementairesFranceCode ICPE : Non concernéMaladie(s): 65 : Hypochlorite de sodiumprofessionnelle(s)15.2 Évaluation de lasécurité chimiqueSECTION 16: Autres informations:Ce produit contient des substances nécessitant encore une évaluation du risquechimiqueIndique quels renseignements ont été modifiés depuis la version précédente.Abréviations et acronymes : ADN = Accord européen relatif au transport international des marchandisesDangereuses par voie de Navigation intérieureADR = L'Accord européen relatif au transport international des marchandisesDangereuses par RouteETA = Estimation de la Toxicité AiguëFBC = Facteur de bioconcentrationCLP = Règlement 1272/2008/CE relatif à la classification, à l'étiquetage et àl'emballage des substances et des mélangesDNEL = Dose dérivée sans effetDPD = Directive Préparations Dangereuses [1999/45/CE]CE = Commission Europeanmention EUH = mention de danger spécifique CLPIATA = Association international du transport aérienCVI = conteneurs en vrac intermédiairescode IMDG = code maritime international des marchandises dangereusesLogKoe = coefficient de partage octanol/eauMARPOL 73/78 = Convention internationale pour la prévention de la pollution par lesnavires de 1973, telle que modifiée par le Protocole de 1978. ("MARPOL" = pollutionmaritime)VLE = Valeurs limites d'expositionPTB = Persistants, Toxiques et BioaccumulablesCPSE = concentration prédite sans effetREACH = Règlement sur l'enregistrement, l'évaluation, l'autorisation et lesrestrictions des substances chimiques [Règlement (CE) N° 1907/2006]RID = Règlement concernant le transport International ferroviaire des marchandisesDangereusesREACH # = Numéro d'enregistrement REACHtPtB = Très persistant et très bioaccumulableTexte intégral des mentionsH résumées:H314H319H331H400Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculairesgraves.Provoque une sévère irritation des yeux.Toxique par inhalation.Très toxique pour les organismes aquatiques.Texte intégral desclassifications [CLP/SGH]Texte intégral des phrases RabrégéesDate d'édition/Date derévision::Acute Tox. 3, H331 TOXICITÉ AIGUË: INHALATION - Catégorie 3Aquatic Acute 1, H400 DANGER AIGU POUR LE MILIEU AQUATIQUE -Catégorie 1Eye Irrit. 2, H319LÉSIONS OCULAIRES GRAVES/IRRITATIONOCULAIRE - Catégorie 2Skin Corr. 1A, H314 CORROSION CUTANÉE/IRRITATION CUTANÉE -Catégorie 1ASkin Corr. 1B, H314 CORROSION CUTANÉE/IRRITATION CUTANÉE -Catégorie 1BR34- Provoque des brûlures.R35- Provoque de graves brûlures.R31 Au contact d'un acide, dégage un gaz toxique.R50- Très toxique pour les organismes aquatiques.: 1 Février 201212/13Quick-FDS [16111-49456-28385-015264] - 2012-02-09 - 13:44:16


<strong>Bref</strong> <strong>Javel</strong> <strong>Net</strong>SECTION 16: Autres informationsTexte intégral desclassifications [DSD/DPD]Date d'impressionDate d'édition/ Date derévisionDate de la précédenteéditionVersionAvis au lecteur: C - CorrosifN - Dangereux pour l'environnement::::1 Février 20121 Février 2012Aucune validation antérieure1Fiche élaborée en prenant en compte les informations des fiches données de sécurité des substances entrantdans la composition du produit.Date d'édition/Date derévision: 1 Février 201213/13Quick-FDS [16111-49456-28385-015264] - 2012-02-09 - 13:44:16

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