Compte rendu Conseil municipal - Mairie de Macot La Plagne

Marchés - Travaux1. Avenant - prestation de nettoyage deslocaux communaux - lot 3 «sanitaires publics»- station d’altitudeMonsieur André Broche rappelle que le marché «prestationde nettoyage des locaux communaux - lot 3 sanitaires publics»avait été attribué à Aim’nettoyage pour un montantforfaitaire annuel de 97 312,00 euros HT.Au démarrage de la saison hivernale, il s’est avéré nécessaired’intégrer au marché le nettoyage des sanitaires publics dela bagagerie de Plagne Bellecôte (ré-ouverts au public) ainsique les parties communes de l’immeuble du «Grand Combin»à Plagne Soleil. Le montant de ces nouvelles prestationss’élève à 16 748,28 euros, portant le montant du marché à114 060,28 euros HT.Pour prendre en considération ces prestations supplémentaires,monsieur André Broche propose de passer un avenantau marché initial.Le conseil municipal autorise monsieur le maireà signer l’avenant n°1 au marché de «Prestations de nettoyagedes locaux communaux - lot 3 : sanitaires publics».(Votants : 19, pour : 19)2. Avenant - marché de fourniture de carburantet combustibleMonsieur Robert Astier explique que le seuil maximum decommandes de 50 000 euros concernant la fourniture decarburant et combustible ne semble plus être adapté à la situation,du fait:- de l’augmentation constante des prix des produits pétroliers- de la décision d’intégrer les services de la Maison du tourismepour leurs propres véhicules de service à se servir encarburant au centre technique municipal- de l’ajout d’un nouveau produit à livrer : le gasoil non routier(GNR), lié à la fermeture du garage de Plagne Centre età destination des tracteurs, chargeurs.Monsieur Robert Astier précise que la maison du tourismepayera le carburant utilisé.Pour prendre en considération ce surplus de consommation,il est nécessaire de passer un avenant au marché « fournitureet livraison de carburant et combustible», portant le nouveauseuil du marché à 92 000 euros HT.Le conseil municipal autorise monsieur le maireà signer l’avenant n°1 au marché «fourniture et livraisonde carburant et combustible» (Votants : 19, pour : 19)Urbanisme1. Création cour commune de servitude et autorisationà déposer un permis de construireà M. et Mme ArpinMadame Sylvie Maitre rappelle le projet d’extension del’hôtel dénommé le Carlina à Belle Plagne appartenant àmonsieur et madame Franck Arpin.Ce projet doit empiéter pour partie sur des parcelles communalessection M n° 2757, 2762, 2758, 2732 et 2739.De même, au vu du projet, il apparait nécessaire de leur octroyerune servitude de cours communes ainsi qu’une servitudecomplémentaire pour la réalisation de la paroi cloutéesur ces parcelles.4Madame Sylvie Maitre demande au conseil municipald’autoriser ces servitudes ainsi que le dépôt du permis deconstruire sur les parcelles citées afin que monsieur et madameArpin puissent avancer dans leur projet.Monsieur Joël Ougier Simonin n’est pas contre le projetmais souhaiterait savoir qui va financer la liaison piétonne.Il voudrait également être certain que le dévoiement des réseauxd’eau potable sera pris en charge par les propriétaires.Monsieur le maire explique que des réunions vont avoir lieurapidement afin de définir ces points. Dans ce cas, monsieurJoël Ougier Simonin voudrait que ceci soit clairementdéfini dans une convention. Madame Sylvie Maitreprécise que cette délibération permettra uniquement àmonsieur et madame Arpin d’avancer dans leur projetet de déposer un permis de construire. Ensuite, avant deleur accorder ce permis et lors de la vente du terrain nécessaire,une convention fixant les modalités et les obligationssera établie et validée lors du prochain conseil municipal.Monsieur Joël Ougier Simonin s’étonne du montage duprojet : la commune donne son accord et elle fait part ensuitede ses conditions. Cela pourrait handicaper la réalisation duprojet. Madame Sylvie Maitre explique que monsieur etmadame Arpin ne peuvent pas avancer sur leur projet si lacommune ne donne pas un accord de principe. Elle indiqueque monsieur et madame Arpin ont déjà bien consciencedes obligations qu’ils devront acquitter. Monsieur Joël OugierSimonin et Laurent Boch semblent sceptiques par rapportaux places de stationnement.Pour les stationnements, monsieur le maire explique quel’extension va se réaliser en deux temps. La première année,les travaux vont portés sur la construction de quatre appartementsavec un stationnement de surface prévu sur le terrain.Les chalets, réalisés ensuite, auront leurs propres parkingscouverts.Monsieur le maire indique que monsieur et madame Arpinsouhaitent impérativement débuter les travaux au printemps,donc ils ont besoin d’un permis purgé de tout recours pourcette date.Suite à l’interrogation de monsieur Laurent Boch sur les terrainsà vendre, monsieur le maire explique qu’une partie destravaux comportera la vente de parcelles communales d’unesurface d’environ 486 m². L’autre partie, se réalisant en limitede terrain, seule une servitude de cour commune suffira.Monsieur Michel Borlet trouve que le projet est très intéressantet estime que la commune doit faire au mieux pour lefaire avancer et aboutir.Monsieur Joël Ougier Simonin insiste sur le fait qu’il n’estpas contre ce projet mais regrette qu’aucune convention n’aitété présentée ce soir.Le conseil municipal accepte d’octroyer à la foisune servitude de cours communes, un droit d’enfouir uneparoi cloutée ainsi qu’une autorisation de dépôt de permisde construire sur les parcelles communales section Mn° 2337, 2757, 2762, 2758, 2732, 2739.(Votants : 19, pour : 17, abstention : 2 Joël Ougier Simonin(+ pouvoir Yves Briançon) )

2. Echange de terrain à Plagne Villagesavec la copropriété Les SoldanellesAfin de régulariser l’emprise de terrains se situant au droitde l’immeuble les Soldannelles, madame Sylvie Maitre proposel’échange de terrains comme suit :- Acquisition de la parcelle section N n°2178 d’une surfacede 2a 25ca et la cession des parcelles communales section Nn° 2180, 1084, 1085 d’une surface respective de 50 ca, 71ca, 2a77ca.Cet échange s’effectuera sans soulte et précise que la valeurde celui-ci est fixée à 2 250 euros.Le conseil municipal approuve l’échange proposéci dessus dans les conditions énoncées. (Votants : 19,pour :19)3. Echange de terrain avec madame JeanneMarie Ougier - route de la remise.Monsieur Joël Ougier Simonin, ne prenant pas part au vote,quitte la séance. Le pouvoir de monsieur Yves Briançonn’est donc pas pris en compte.Afin de pouvoir installer des conteneurs semi enterrés sur laparcelle section A n°3250p et régulariser l’emprise de la route,madame Sylvie Maitre propose de procéder à un échangede terrain avec madame Jeanne Marie Ougier comme suit :- acquistion de la parcelle section A n° 3250p d’une surfacede 320 m² appartenant à madame Jeanne Marie Ougier enéchange de la parcelle communale section A n° 3252 d’unesurface de 379 m².Cet échange s’effectuera sans soulte et fixe le prix du m² à30 euros pour le salaire du conservateur. Madame SylvieMaitre ajoute qu’une indemnité d’arbres d’un montant de180 euros sera versée à madame Ougier.Le conseil municipal approuve l’échange proposéci dessus dans les conditions énoncées. (Votants : 17,pour :17)4. Demande de déclaration d’utilité publiqueparking des Poiriers à MacotMadame Sylvie Maitre rappelle le projet d’aménagementdu parking public rue des poiriers et l’installation de conteneurssemi-enterrés ainsi que la régularisation de l’emprisede la route.Elle explique que les parcelles concernées proviennent d’unesuccession qui n’a pas été réalisée. Pour permettre à ce projetd’aboutir, il est nécessaire de demander au préfet d’engagerune déclaration d’utilité publique afin d’obtenir la cessiontotale ou partielle de ces parcelles.Le conseil municipal demande à monsieur le préfetd’engager une déclaration d’utilité publique pour lesecteur de la rue des Poiriers et décide ensuite de procéderà l’acquisition des emprises parcellaires nécessaires àl’aménagement du projet. (Votants : 19, pour : 19)5. Projet des sociétés Mmv-Proméo àPlagne VillagesMadame Sylvie Maitre rappelle le projet de réalisation d’uncomplexe immobilier type résidence à gestion hôtelière 4étoiles à Plagne Villages par les sociétés Mmv-Proméo.Compte tenu de l’évolution de ce dossier, il convient d’accorderla faculté aux sociétés Mmv-Proméo de déposer unpermis de construire pour la réalisation d’un complexe immobiliertype résidence à gestion hôtelière 4 étoiles d’unesurface approximative de 9 900 m² sur les parcelles commu-5nales section N n°1910 et 2120 situées à Plagne Villages.Elle explique que les sociétés Mmv-Proméo ont besoin d’unaccord de principe de la part de la commune afin d’avancerdans leur projet. Une première convention avait été présentéepar le groupe mais cette dernière n’était pas conformeaux souhaits de la commune. De nombreux points étaient àrevoir : Problématique du caravaneige, fiscalité, participationà l’Union syndicale, au télébus et aux navettes....Madame Sylvie Maitre indique que les services vont travaillersur cette convention rapidement afin de pouvoir laprésenter au prochain conseil municipal.Madame Sylvie Maitre souligne la nécessité d’être vigilantsur le déplacement du caravaneige. Les sociétés Mmv-Proméosont tout à fait d’accord pour indémniser la communepour le déplacement de celui-ci et sont prêts à mettre à dispositionleurs déblais pour la réalisation de la plateformecorrespondante. Il est donc important que la communechoisisse un emplacement rapidement et évalue au mieuxl’indemnisation qui sera demandée à ces sociétés.Monsieur Michel Borlet suggère de placer ce caravaneigesur le parking à l’aval de la résidence Vancouver à PlagneSoleil avec une passerelle piétonne le reliant au centre de lastation.Monsieur André Broche fait remarquer que cela va diminuerle nombre de places sur ce parking alors que le stationnementmanque à Plagne Soleil.Lors du choix du précédent aménageur, il semble à monsieurJoël Ougier Simonin que la commune n’avait pasdonné d’accord de principe tant que la convention n’étaitpas prête. Il aurait souhaité qu’il en soit fait de même pource projet. Monsieur Bernard Aubonnet fait remarquer quesi la commune avait agi de la même manière avec l’ancienaménageur, le projet aurait peut être abouti. Aujourd’hui, lessociétés Mmv - Proméo souhaitent avancer rapidement afinde débuter les travaux en 2014. Le fait que la commune leurdonne un accord de principe leur permet de travailler ensimultané sur la convention et sur le permis pour perdre lemoins de temps possible.Monsieur Bernard Aubonnet rappelle qu’aucuns travaux nepourront débuter sans l’accord final de la commune, et sansune convention validée par le conseil municipal.Le conseil municipal autorise les sociétés Mmv -Proméo à déposer un permis de construire pour la réalisationd’un complexe immobilier type résidence à gestionhôtelière 4 étoiles d’une surface approximative de 9900 m² sur les parcelles communales section N n°1910et 2120 situées à Plagne Villages. (Votants : 19, pour : 18,abstention : 1, Joël Ougier Simonin)6. Concession de travaux - projet hôtelierChalet des moutonsMadame Sylvie Maitre informe le conseil municipal qu’uneseule candidature a été déposée en mairie suite à l’appel àcandidatures pour la concession de travaux devant permettrela réalisation d’un ensemble hôtelier innovant sur le site duchalet des Moutons à Plagne Bellecôte.A l’issue de l’analyse, les capacités financières et techniquesdu candidat n’ont pas été considérées comme suffisantes.Madame Sylvie Maitre propose donc de déclarer la procédureinfructueuse pour les motifs exposés et de mettre enoeuvre un nouvel appel d’offres.Monsieur Joël Ougier Simonin suggère de modifier la duréede la concession, initialement fixée à 50 ans.

Monsieur le maire rappelle que cette durée est négociabledans la consultation.Le conseil municipal prend acte du rapportd’analyse des candidatures et décide de déclarer la procédureinfructueuse pour les motifs exposés et de mettre enoeuvre un nouvel appel à candidature pour une concessionde travaux. (votants : 19, pour : 19)Questions diversesListe MapaMonsieur le maire présente la liste des marchés publics

Monsieur Bernard Aubonnet fait remarquer que les servicesdu Territoire développement locale (Tdl) font déjà leurmaximum mais n’ont pas les moyens de mettre en place unetelle organisation. Il explique qu’au Québec, ce sont des camionspar dizaines qui tournent toute la journée devant lafraise pour évacuer la neige .Monsieur Laurent Boch explique que 20 cm sur 100 mètresde long représente 100 m3 de neige. Il faudrait alors 10 camionssur 100 mètres pour l’évacuer. En plus, monsieur LaurentBoch rappelle les difficultés qui existent déjà pour lestockage de la neige.Monsieur Michel Borlet trouve vraiment dommage qu’aucunesolution ne puisse être trouvée pour garder une stationpropre.Monsieur Laurent Boch suggère de ne pas déneiger la routejusqu’au goudron depuis la Roche jusqu’à la station afin degarder des talus plus nets. Monsieur le maire rappelle denouveau que le déneigement de cette route est géré par ledépartement et que ce n’est pas leur volonté.La CembraieMonsieur Michel Borlet demande si la Cembraie de PlagneCentre ne pourrait pas être mise plus en valeur. Il proposeune opération pédagogique et touristique en collaborationavec la Société d’aménagement de La Plagne qui s’appuieraitsur la mise en place de panneaux explicatifs de cette cembraiesur les poteaux du télésiège du colorado.Smitom (syndicat mixte de collecte et de traitement des orduresménagères)Monsieur Paul Broche souhaite évoquer l’avenir des déchetsen tarentaise et du Smitom suite à l’échéance des marchésdes usines de Valezan et des Brévières fin 2014.7Il explique que la solution envisagée cet automne d’exporterla totalité des déchets de la vallée à Chambéry a été abandonnéecar Savoie Déchets n’a pas la capacité d’accueillir un teltonnage. La communauté de communes du canton d’Aimes’oppose à la construction d’une deuxième usine à Valezan.Il suggère d’exporter uniquement les déchets des cantons debas de vallée (Moûtiers, Bozel) vers Chambéry. L’usine deValezan, quant à elle, accueillerait les déchets des cantonsd’Aime et de Bourg Saint Maurice. De plus, cette solutionlimiterait les transports .Monsieur le maire indique que la solution envisagée seraitde conserver Valezan avec un tonnage de 18 000 T environ(représentant à peu près les deux cantons) et d’exporter lereste à Savoie Déchets.Monsieur le maire rappelle que des réunions entre les élusdu Smitom et Savoie Déchets ont lieu afin de déterminer lesmodalités de transfert ou non de la compétence «traitement».Une fois qu’une solution sera trouvée, elle sera présentée àchaque collectivité compétente pour prendre la décision finale.Deux solutions sont à l’étude :- Relance d’ une procédure de délégation de service public,- Gestion en régie par Savoie Déchets.Enfin monsieur le maire explique que les collectivités pourronttoujours donner leur avis car toute modification del’usine devra être validée soit par une déclaration de travaux,un permis d’aménager ou un permis de construire de la communesupport qui est Valezan.La séance est levée à 21h30Prochains conseils municipaux :Lundi 04 mars 2013 à 19h30Lundi 18 mars 2013 à 19h30 - vote du budgetiste des marchés attribués < 90 000 € htLProcédure Objet Titulaire Montant HT Montant TTCMAPA12/37 Maintenance des ascenseurs Schindler 7 219,00 € 8 633,92 €permis de construire accordé en 2013N° PC DEMANDEUR ADRESSE TRAVAUX TRAVAUX07315012M1035 SARL BMC LOISIRS Plagne 1800 Extension chaletInscription école macot chef lieuLa commune de Macot La Plagne vous informequ’une classe du groupe scolaire deMacot chef lieu est de nouveau menacée de fermeture.Nous demandons aux parents ayant des enfants, devant être scolarisésà la rentrée 2013/2014,de venir s’inscrire le plus rapidement possible en mairieafin de pouvoir maintenir cette classe ouverte.Papiers nécessaires pour l’inscription de l’enfant : Livret de famille/Justificatif dedomicile/Carnet de santé.Le front de neige

Born to be showMercredi 06 mars 2013organisé par le club des sports - Stade JL CrétierPlagne CentreUrban Plagnedu 27 mars au 1er avrilPlagne Bellecôte - renseignements : 04.79.09.02.01La tél’mSamedi 06 avril - 7e éditionRassemblement de télémark - Plagne Aime 2000 -Renseignements : 04.79.09.04.75 ESF Plagne Aime 2000Slalom des propriétaires, des amoureuxet des fidèles de La Plagneorganisé par l’Association des propriétaires de La Plagne(Aplp) - ouvert à tous, adultes et enfants.Gratuit - inscription sur placeMercredi 13 mars 2013 - stade Jean Luc Crétier àPlagne CentreRendez vous à 13h au pied du stadeRenseignements sur le site aplp.fr.Concours de beloteSamedi 30 mars 2013 à partir de 20horganisé par le comité des fêtes de Macot La PlagneSalle polyvalente de Macot chef lieu20 euros la doublette, inscription sur placeBibliothèque - site de La PlagneLe pays de rienMardi 16 avril à 18h30 à la bibliothèque de Laplagnespectacle de la compagnie le géant de granitThéâtre à lire - Le pays de rien est un petit bijou de magieen même temps qu’une réflexion sur la vie et le rapportau monde.Spectacle familial à partir de 5 ans. Durée: 52 min -renseignements : 04.79.22.45.38 GratuitBibliothèque - site de Macot chef lieurenseignements : 04.79.09.73.76Prochaines Séances «bébés lecteurs» de 10h à 10h 45:jeudi 21 mars, jeudi 18 avril et jeudi 30 mai.Jeudi 04 avril, de 9h à 11hsalle sous le groupe scolaire Macot chef lieuEn parternariat avec le relais Rpam, animation autour del’opération «premières pages : présentation du livre.Racont’tapis «le rouge Matou» -Autres animations proposées par Marie du relais Rpam.Exposition sur les insectesA partir du 1er mai.Une exposition de «Savoie-biblio» qui propose unparcours dans le monde des insectes, foisonnant etcaptivant.Spectacle théâtralire - Le petit chaperon UFMardi 07 juin à 18h30 :Compagnie Tournesol - Salle polyvalente de Macot cheflieu - Entrée gratuite - tous publics à partir de 8 ans -durée 45 min.Horaires salle omnisports «PierreLeroux»A partir du Lundi 17/12/12 au vendredi 26/04/13Lundi 10h/12h – 15h/21hMardi- Mercredi et Jeudi 09h/12h – 15h/21hVendredi 09h/12h – 15h/20hOuverture à 14h00 en cas d’intempériesPermanences mairieMardi et Vendredi de 09h00 à 12h00Horaires Crèche les p’tits bonnetsHoraires saison hivernale7jours sur 7 de 8h30 à 18h30Horaires Bibliothèque La PlagneHoraires saison hivernale à partir du 24 décembreLundi/Mardi/jeudi : 15h à 18h30Vendredi : 9h30-12h30Horaires Déchetterie les Praz - ValezanHoraires saison hivernale à partir du 24 décembre2012 jusqu’au 18 mars 2013Lundi/mardi/mercredi/jeudi/vendredi : 13h30 à 17h30Samedi : ferméeInformations : 04 79 55 40 27Horaires Bibliothèque Macot chef lieuMardi : 10h-12hMercredi : 15h-18hVendredi : 16h-19hSamedi : 17h-19hCollecte de vêtementsQuatre nouveaux points de collecte des vêtements viennentd’être mis en place par la communauté de communesdes Versants d’Aime dans le cadre de son actionen faveur de la récupération des textiles en fin de vie :- Macot (depuis le 17 janvier dernier)- en face de la bibliothèquedu chef lieu- Centron - près de la mairie à côté du chalet carton- Landry - avenue de la gare à côté du chalet carton- La côte d’Aime - au Moulin du Crêt - à côté du chaletcartonLa communauté de communes des Versants d’Aimevous rappelle que vous pouvez également déposer vosvêtements dans le conteneur derrière la poste à Aime etdans les trois déchetteries cantonales (Le Praz à Valezan,Montrolin à Bellentre et les Bouclets à Plagne 1800).Dépôt autorisé : les vêtements inutilisés mais aussi lelinge de maison (drap, rideau, serviette), la maroquinerie(sac, ceinture), les chaussures par paire... Tous ces élémentsdoivent être propres et mis dans un sac.Vos dons sont envoyés dans un centre de tri situé à Ugine.S’ils sont en bon état, ils sont dirigés vers les personnesdans le besoin. Sinon, ils sont utilisés comme chiffon dansl’industrie ou effilochés pour faire des panneaux isolant.Contact : Tel : 04 79 55 40 27. E-mail : contact@versantsdaime.fr.Internet : www.versantsdaime.fr