1 COMPTE-RENDU CONSEIL DE LABORATOIRE - 18 ... - CRN2M

1COMPTE-RENDU CONSEIL DE LABORATOIRE- 18 Juin 2008 -γγγPersonnes présentes :- Baude Agnès- Binetruy-Tournaire Roselyne- Delmas Patrick- Franc Jean-Louis- Girardet Clémence- Leton Christine (en remplacement de Cathy Roche, membre suppléant,en congé de maternité)- Matarazzo Valéry- Osorio Nancy- Popa Natalia- Roux Julien- Voituron Nicolas- Taverna ConchettaComité de direction :- Enjalbert Alain- Jean André- Crest Marcel- Bosler Olivier- Chassaing Jean-LouisPersonnes excusées :- Tardivel Catherine

21- Validation du règlement intérieurOrdre du jourAlain Enjalbert ouvre la séance en précisant que l’ordre du jour a pour objet de finaliser etvalider le règlement intérieur. Il propose à l’assemblée de relire les modifications effectuéesau vu des observations énoncées lors du précédent conseil de laboratoireToutes les modifications effectuées obtiennent l’aval de l’assemblée. Un certain nombre deremarques sont émises sur de nouveaux paragraphes et des modifications sont proposées. Lesnouvelles modifications validées par l’assemblée sont reprises ci-dessous et intégrées dans lerèglement intérieur ci-joint.2.1.3. Responsables de départementChaque responsable de département est nommé par le directeur du Centre après avis des chefsd’équipe concernés, du conseil des chefs d’équipes et du conseil de laboratoire. Lesresponsables de départements ainsi nommés constituent le comité de Direction.La durée de son mandat est de quatre ans éventuellement renouvelable 1 fois après avisfavorable du conseil des chefs d’équipes concernés, du conseil des chefs d’équipe et duconseil de laboratoire.2.2. Les Equipes2.2.7. Chaque équipe est responsable de la rédaction et de la soumission de ses demandes definancements contractuels, toutefois, une stratégie de coordination en réponse à différentsappels d’offres sera établie par la Direction le comité de direction après avis du conseil deschefs d’équipe.2.2.9. La Direction Le comité de direction, après avis du Conseil des chefs d’équipes, statuerasur le devenir des équipes ayant fait l’objet d’une évaluation défavorable de la part desinstances d’évaluation.4.2. Statut des personnels du Centre de Recherche4.2.2. Le Directeur sera informé de tout souhait de changement d’équipe d’un chercheur ouenseignant-chercheur au sein du Centre de Recherche et prendra, en concertation avec lechercheur, les équipes concernées et le comité de direction, la décision la plus adéquate.Alain Enjalbert clôture la séance en remerciant l’assemblée du travail effectué afin d’établirce règlement intérieur et indique qu’il sera transmis à la délégation régionale du CNRS, àl’Université de la Méditerranée et Université Paul Cézanne.Le règlement intérieur sera mis en ligne sur l’intranet du CRN2M.