Ordre du jour - Séance ordinaire - Ville de Terrebonne

LUNDI 10 JUIN 2013 À 19 H 30SÉANCE ORDINAIREÉdifice Louis-Lepage754, rue Saint-Pierre, Ville de TerrebonneORDRE DU JOURDépôt du rapport d’embauche des employés temporaires conformément au règlementnuméro 41.Dépôt des procès-verbaux du Comité exécutif des séances tenues les 8, 15, 22 et 29mai 2013.Dépôt de la liste des contrats de plus de 25 000 $ conclus au cours du mois d’avril2013.Dépôt de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $conclus avec un même cocontractant pour la période du 1 er octobre 2012 au 30 avril2013.Dépôt du certificat confirmant que les règlements d’emprunt numéros 405-1 (modifiantla taxation du règlement numéro 405 décrétant des travaux de pavage, de bordures etd’éclairage sur le prolongement des rues de la Licorne et du Moulin et sur les rues duGénéral, du Consul, du Commandant et de l’Empereur), 531 (travaux d’installation deconduites d’aqueduc, d’égouts sanitaire et pluvial, de fondation de rue etd’aménagement paysager sur le prolongement du boulevard Marcel-Therrien, de posede feux de circulation et prévoyant un emprunt de 9 993 600 $) 541 (acquisition,l’amélioration et le réaménagement de l’immeuble connu et désigné comme étant le lot2 438 927 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, avec bâtissedessus y érigée portant le numéro 513, montée Masson (Caisse populaire Desjardins)et un emprunt au montant de 4 445 300 $) sont réputés avoir été approuvés par lespersonnes habiles à voter.1. Ouverture de la séance;2. Adoption de l’ordre du jour;3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 13 mai 2013 et de laséance extraordinaire tenue le 27 mai 2013;4. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE4.1 Adoption du règlement numéro 368-1 modifiant le règlement numéro 368prévoyant le retrait de certains travaux de construction d’un carrefour giratoire àl’intersection du boulevard des Plateaux et de pavage et diminuant le montant del’emprunt de 685 650$ ;4.2 Adoption du règlement numéro 487-1 modifiant le règlement 487 décrétant destravaux de construction et d’aménagement paysager du boulevard projeté entre laCôte de Terrebonne et le boulevard de la Pinière afin d’exclure du bassin detaxation le corridor de biodiversité, d’ajouter un nouveau bassin de taxation« annexe C », augmenter le montant de l’emprunt et porter le terme de l’emprunt à25 ans ;4.3 Avis de motion – règlement (#569) décrétant des travaux de réaménagement del’intersection de la route 337 (chemin Gascon) et du boulevard de la Pinière ;

4.4 Avis de motion – règlement (#570) décrétant des travaux de gainage deconduites d’aqueduc dans les rues ou une partie des rues Maurice-Ouimet,du Saguenay, des Orchidées, Poulin, dans une partie du rang Charles-Aubert et du chemin Saint-Charles ainsi que des travaux de remplacementde conduites d’aqueduc sur une partie des rues des Blés d’Or et McKenzie– TECQ II ;4.5 Avis de motion – règlement (#571) travaux de réhabilitation de conduitesd’égout sanitaire sur une partie des rues Émile-Roy, Jaymar, Saint-Antoine,des Fleurs, Samson, de Bourg-Royal, Brière, 1 ère Avenue, d’Angora, 3 èmeAvenue, Rochon, John-F.-Kennedy, de la Soméca, Pierre-Laporte, deGaspé, Maurice-Ouimet, de l’Estran, Claude, sur une partie du chemin desAnglais et sur une partie des boulevard de Hauteville, des Seigneurs, deTerrebonne et sur une partie de la montée Masson – TECQ II;4.6 Avis de motion – règlement (#577) travaux de réfection de chaussée surune partie des rues de l’Amarante, des Ardennes, Arzélie, Claire, Robert,Daniel, Gaspé, Maisonneuve, Samuel-de-Champlain, Isabelle, Jason,Marcel, Maurice, Oscar, des Pinsons, Quinn, Sébastien, Sylvianne, placeVerreau, rang Charles-Aubert, chemin Sainte-Claire – TECQ II;4.7 Autorisation de signature – achat du lot 3 688 459 du cadastre du Québec –aux fins d’aménagement d’un stationnement – règlement numéro 575 ;4.8 Acceptation du prix global de la soumission pour un contrat de locationd’une infrastructure de télécommunications radio-voix P25 sous forme detemps d’onde et services dans le cadre d’un regroupement de villes et régiepour cette demande de soumission ;5. TRÉSORERIE6. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE6.1 Adoption de soumission – fourniture de pierre de remplissage;6.2 Adoption de soumission – travaux de drainage, chaussée, pistemultifonctionnelle et éclairage sur l’avenue Urbanova – règlements 487 et514;6.3 Adoption de soumission – travaux d’aménagement du corridor vert –Ruisseau de Feu « Phase 1 » - règlement 475;6.4 Autorisation de signature – entente – travaux piste cyclable – chemin de laPresqu’Île – Ville de Repentigny ;7. URBANISME7.1 Dérogations mineures ;7.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale ;7.3 Retrait du règlement numéro 1001-202 modifiant le règlement de zonage1001 afin d’autoriser dans la zone 0364-49 les usages spécifiques 6812-1école élémentaire publique et 6811-11.1 – école maternelle publique –terrain situé à l’intersection des rues René-Sauvageau et de la sœur Marie-Rose ;7.4 Usage conditionnel - extension d’un usage dérogatoire protégé par droitacquis – 1902, rang Charles-Aubert ;7.5 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-206 modifiant lerèglement de zonage 1001 – remplacer le 1 er paragraphe de l’article 414relatif aux dispositions particulières aux stations-service et lave-auto ;7.6 Adoption du règlement numéro 1005-024 modifiant le règlement sur lesplans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) numéro 1005 –dispositions applicables au projet « Urbanova » ;7.7 Adoption du projet de règlement numéro 1001-211 modifiant le règlementde zonage numéro 1001 afin d’agrandir la zone 9462-43 et y autoriser lesusages institutionnels de classes B et C – montée Masson, au sud de la rueLanglois ;

7.8 Avis de motion – projet de règlement 1001-211 ;7.9 Adoption du projet de règlement numéro 1001-212 modifiant le règlementde zonage numéro 1001 afin d’autoriser les remises pour les garderies ;7.10 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-212 ;7.11 Adoption du projet de règlement numéro 1001-215 – retirer l’usage garderiede certaines zones du secteur d’application du « Programme particulierd’urbanisme des artères commerciales » ;7.12 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-215 ;7.13 Résolution concernant la demande dans le cadre du règlement 1008(PPCMOI) relatif aux projets particuliers de construction, de modification oud’occupation d’un immeuble pour le projet de construction d’une habitationmultifamiliale au 524, rue Saint-Pierre ;7.14 Adoption du projet de règlement numéro 1001-159 afin de redéfinir leslimites des zones 9065-55 (conservation) 8965-64 (résidentielle), 9065-53,9065-84, 8964-69 et 8965-90 (industrielle) et permettre dans la zone 8965-90 certains usages du groupe commerce (secteur de l’avenue du Lac);7.15 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-159 (secteur de l’avenuedu Lac) ;7.16 Adoption du projet de règlement numéro 1001-209 – agrandissement de lazone 9364-35 – rues des Tilleuls et d’Angora ;7.17 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-209 ;7.18 Adoption du projet de règlement numéro 1001-214 – autoriser dans la zone8560-56 située au nord du boulevard Carmel, les habitations unifamilialesjumelées, en rangée et multifamiliales 4 à 6 logements en projet intégré ;7.19 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-214 ;7.20 Refus – demande de modification au règlement de zonage permettantcertains usages résidentiels dans les zones 8162-91 et 8261-45prolongeant la rue Paul-Émile-Borduas pour le développement de 73 unités;7.21 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition del’immeuble situé aux 2730-2770, chemin Gascon ;8. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE8.1 Reconnaissance d’organismes selon la Politique de reconnaissance;8.2 Adoption de soumission - travaux d’aménagement d’une aire de jeu d’eauau parc Brigras – règlement 564 ;8.3 Adoption de soumission – travaux d’aménagement aux parcs Laurier,Gérôme, du Boisé et Bigras – règlement 564 ;8.4 Adoption de soumission - travaux d’aménagement aux parcs Comtois,Fafard, Sarrazin et Arc-en-ciel – règlement 564 ;8.5 Mandat au directeur du loisir et vie communautaire – entente deDéveloppement Culturel pour 2014 ;9. RESSOURCES HUMAINES9.1 Autorisation de signature – lettre d’entente numéro 2013-02 – Fraternité despoliciers de la Ville de Terrebonne inc. – mutation et promotion;10. SÉCURITÉ PUBLIQUE10.1 Autorisation - installation de signalisation;11. AFFAIRES NOUVELLES12. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRELa prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre,Ville de Terrebonne, le lundi 8 juillet 2013, à 19 h 30.

13. RÉPONSES AUX QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE14. PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE