ORDRE DU JOUR - Ville de Delson

Objet : Séance extraordinaire du 27 mars 2012 à 20 hORDRE DU JOUR1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR1.1 Adoption de l’ordre du jour de l’assemblée extraordinaire du 27 mars 2012.2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX2.1 Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du 13 mars 2012 etdes séances extraordinaires du 13 et 21 mars 2012.3. PÉRIODE D’INTERVENTION DES MEMBRES DU CONSEILMUNICIPAL4. AFFAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL5. RÈGLEMENTS5.1 AVIS DE MOTION5.2 ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT5.3 ADOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT5.4 ADOPTION DE RÈGLEMENT5.4.1 Règlement n° 400-121 amendant le règlement de zonage n° 400 defaçon à :‣ Créer la nouvelle zone H03-335 à même une partie de la zoneH03-320 ;‣ Modifier les limites de la zone H03-320 par le retrait d’unepartie de celle-ci au profit de la zone H03-335 ;‣ Modifier sa cédule « B » afin d’ajouter le feuillet n° 35-6 quicontiendra les usages et normes de la nouvelle zoneH03-335 ;‣ Ajouter la section 10.18 s’intitulant « dispositions spécifiquess’appliquant à un projet résidentiel intégré dans la zoneH03-335 ».6. AFFAIRES COURANTES6.1 COMMUNICATIONS6.1.1 Aide financière – Fondation Anna-Laberge ;6.1.2 Aide financière – École du Tournant ;6.1.3 Inscriptions Assises annuelles UMQ ;6.1.4 Panthéon de l’excellence.6.2 DIRECTION GÉNÉRALE6.2.1 Réorganisation de la structure du Service des loisirs.6.3 ENVIRONNEMENT

6.4 GREFFE6.4.1 Honoraires pour services professionnels rendus par BélangerSauvé, avocats – Dossier 173956 Canada inc. ;6.4.2 Honoraires pour services professionnels rendus par BélangerSauvé, avocats – Dossier général ;6.4.3 Honoraires pour services professionnels rendus par BélangerSauvé, avocats – Dossier Franco Di Vita.6.5 INFORMATIQUE6.6 LOISIRS ET CULTURE6.6.1 Demande de commandite - Association du hockey mineur deDelson – 23 e édition du tournoi provincial de hockey Novice,Atome, Pee Wee de Delson ;6.6.2 Demande de commandite – Association de baseballSt-Constant/Delson.6.7 CENTRE SPORTIF, PARCS, ESPACES VERTS ET AMÉNAGEMENTPUBLIC6.8 RESSOURCES HUMAINES6.8.1 Honoraires pour services professionnels rendus par BélangerSauvé, avocats – Dossier droit du travail ;6.8.2 Honoraires pour services professionnels rendus par BélangerSauvé, avocats – Dossier droit du travail ;6.8.3 Honoraires pour services professionnels rendus par NormandinBeaudry, actuaires Conseil – Dossier ressources humaines ;6.8.4 Mandat externe validation processus maintien équité salariale.6.9 SÉCURITÉ PUBLIQUE6.10 TRAVAUX PUBLICS6.10.1 Mandat pour l’évaluation environnementale phase I, lacaractérisation environnementale phase II et l’étudegéotechnique pour les travaux d’infrastructures sur la 2 e Avenue,entre les rues du Collège et Principale Sud.6.11 TRÉSORERIE6.11.1 Liste n° 1 des comptes à payer de mars 2012 ;6.11.2 Liste n° 6 des comptes à payer de décembre 2011.6.12 URBANISME6.12.1 Projet d’affichage pour le 215, chemin Saint-François-Xavier, suite105, dans le cadre d’un PIIA de la zone C04-427 (n° 2012-00005) ;6.12.2 Mandat pour l’élaboration d’un plan directeur des parcs et espacesverts municipaux.7. AFFAIRES NOUVELLES

8. DÉPÔT DE DOCUMENTS8.1 Procès-verbal de la séance ordinaire du 8 février 2012 de la Régieintermunicipale de police Roussillon ;8.2 Rapport d’activités du trésorier sur les activités politiques pour l’année 2011 ;8.3 Procès-verbal de la séance du 20 mars 2012 du Comité consultatifd’urbanisme.9. CORRESPONDANCE10. PÉRIODE DE QUESTIONS11. LEVÉE DE LA SÉANCESylvie HuotGreffière adjointe