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2; Les Tablettes Coloniales
"MM.
KOIBEER, capitaine au 5j6f régiment territorial, a
été nommé inspecteur de 2e classe de la
garde civile au Tonkin, par arrêté du
gouverneur général de ITndo-Chine en
date du 5 avril 1889.
BOQUES, chancelier de résidence en Anuam et au
Tonkin, qui devait' prendrepassage sur le
transport le Shamrock partant de Toulon
le 20 juin courant, a obtenu un sursis
de départ.
KOUET, commis de lre classe des postes et télégraphesà
Constantine,a été appeléàcontinuer
ses services en Cochinchine, par arrêté du
directeur généraldes posteset télégraphes
en date du 24 mai 1889 etpour compterdu
1er juin suivant,
itor, surveillant des travaux publics au Tonkin,
a obtenu un congé administratif de six
mois, à solde entièred'Europe, valabledu
21 mai au. 20 novembre 1889 inclus.
SAISTENOY, administrateur des affaires indigènes
de Cochinchine, a reçu l'ordre de prendre
passaçe sur le paquebotpartide Marseille
.
le 16 Juin 1889.
•SIEFFERT, commis auxiliaire de comptabilité au
secrétariatgénéral de Cochinchine,a reçu
l'ordre derejoindre son poste par le transport
le Shamrock qui partirr de Toulon
le 20 juin 1889.
THIL, capitaine au 5e escadron du train des
équipages militaires, a été nommé inspecteur
de lleclasse delà garde civile indigène
du Tonkin, par arrêté du sousLsecrétaire
d'Etat des colonies en date du 22 mai
1889.
THIEODE, interprète de 4e classe en Cochinchine,
a obtenu une prolongation de congé de
convalescence de deux, mois valable du 3
juin au 2 août 1889 inclus.
VIET, commis de 2e classe des ^douanes et régies
en Cochinchine,a obtenu uneprolongation
de congé de convalescence de deux mois,
valable du 3 juin au 2 août 1889 inclus.
VALCH, payeur particulier de 2e classe au Cambodge,
a obtenu un congéde convalescence
de trois mois,valable du 22 mai au 21 ice
août
1889 inclus.
WEYHES, commis de 2e classe des postes et télégraphes
au Tonkin, a obtenu un congé
de convalescence de trois mois, valable du lu
22 mai au 21 août 1889 inclus.
MM.
LHUEEEE (Camille), sous-chef de bureau de
3e classe de l'administration pénitentiaire
'
laire •
à la Nouvelle-Calédonie, a été élevé à la
2e classe de son grade, par décision t du ,ju
Décrète:
sous-secrétaire d'Etat des colonies du ^u
8 juin 1889.
MAEQUET, sous-ehef de bureau de 3e classe de
l'administration pénitentiaire à la Nouvelle-Calédonie,
a été élevé à la 2° classe
de son grade, par décision du sous-secrétaire
d'Etat des colonies du S juin 1889.
jou.
MAYEE, conducteur de 3e classe des travauxc de
i'administrationpénitentiaireà laGuyane,
seg'
a été désigné pour aller continuer ses
services à la Nouvelle-Calédonie, par cision du sous-secrétaire d'Etat des colo-
dé-
nies du 5 juin 1889.
EÉMIGIEAUD, surveillant militaire de 2e classe à
la Nouvelle-Calédonie,a obtenuun congé
administratifde six mois, pour en jouir
;r°à à
Marennes (Charente-Inférieure).
MM.
GUYANE
DUFAURE, piqueur de 1 classe des travaux de ,je
remplissant les fonctions d'huissiers, ainsi
; 1883 est supprimée. »
l'administrationpénitentiaireàlaGuyane,
a été élevé ne, que les délais pour l'enregistrement des
au grade de conducteur de actes et le dépôt du répertoire.
4e classe du même service, par décision l?n Art. 4.
du sous-secrétaire d'Etat des colonies du
— Sont abrogées toutes les dispositions
contraires
5 juin 18.89.
au présent décret.
GruiDEVAux (Paul), bachelier es lettres, a été itè Art. 5. — Le président du conseil, minisde
tïe du commerce, de l'industrie et des co-
nommé commis rédacteur de 3e classe l'administration jiénitentiaireàla Guyane, ie, lorries, et le garde des sceaux, ministre de
par décision du sous-secrétaired'Etat des les lajustice et des cultes, sont chargés, chacun
colonies du 11 juin 1889.
LAMAILLE, ancien géomètre de lIe classe à Tahiti,
a été nommé conducteur de 4= classe
en ce qui le concerne, de l'exécution du
Q
présent décret, qui
ge
sera inséré au Journal i
des travaux de l'administration pénitentiaire
à la Guyane, par décision du lu Min des Lois et au Bulletin officiel de l'ad-
n.
officiel de la Eépublique française, nuBul-
>
sous-secrétaire d'Etat des colonies du iu ministration des colonies.
parmi
1-
5 juin 1889.
Fait à Paris, le 6 juin 1889.
Cj
MM.
Décrète :
j de la Eépublique et aux invités officiels
ÇHAETOST, commis de 1'° classe de l'administra- :
dans le pavillon du Tonkin.
;
3 mai 1854;
nie, a obtenu du
un congé administratifde
( conéeil général des établissementsfran- De nombreuxdivertissements, des danses
six mois,
-r,
pour en jouir à Paris.
Vu " l'ordonnancé ;
du 21 décembre 1828
çais de l'Océanie,
-
.
HOUETTE, conducteurde 3= classe des travaux de c?n, concernant l'organisation, de l'ordrejudi- Î88Ï
en date du 10-septembre partie particulièrement, auxquels participeront
:
1888, supprimant la contribution mobilière
l'administration pénitentiaire à c^
:; les C: Canaques, les .Annamites, les Sénégalais,
a auront lieu ensuite en plein air.
la Nou- claire et l'administration de la justice à la. et d< dont la teneur est ci-annexée.
.
velle-Calédonie,
a été suspendu de ses Guj Guyane française
fonctions pendant ; - / Art. 2.
deux mois et remis à la yVu l'ordonnance — Le président du conseil, mi-
Six cents invitations seront lancées,
.
du
disposition
31 décembre
du département 1828 nisti nistre du
des travaux
commerce, de l'industrie;et des
parmi lesquelles deux cents seront adressées
à la presse.
publics,
f
par mesure disciplinaire (décision Port portant établissement de l'enregistrement colo: colonies, est chargé de l'exécution du pré-
du sous-secrétaire. d'Etat des colonies du auX aux Antilles et à la
j
Guyane
6 juin 1889). y
;
sent décret, qui sera inséré au Bulletin des :
Nous rendrons compte de cette fête dans
Vu les décrets des 21 juin et 3 octobre J
Lois, au Bulletin officielde l'Administration I notre prochain numéro.
.
1880 et 20 février 1886, concernant l'orga-
[
.de nisation judiciaire de la Guyane,
Article premier. —
Dans les communes
de la Guyane autres que celle de Cayenne,
les fonctions d'huissier sont exercées par
le commandant de la brigade de gendar-
merie, et, à défaut de brigade de gendar-
389. merie, par un agent de la force publique"
désigné par le gouverneur, sur la proposi-
tion du chef du service judiciaire,
Art. 2. — Ils devront tenir le répertoire
prévu par l'article 66, paragraphe 2, de
l'ordonnance du 31 décembre 1828, portant
3e * établissement de l'enregistrement à la
âge .-, .
»
-
Guyane.
Art. 3. — Le gouverneur déterminera,
par arrêté rendu en conseil privé, sur la
proposition du chef du service judiciaire,
les frais de transport et salaire des agents
;
ACTES OFFICIELS
Par le président de la Eépublique :
Le président du conseil,
'
ministre du commerce, de l'industrie
INFORMATIONS
et des colonies,
.
EAPPOBT
P. TlRARD.
AU PRÉSIDENT DE LA
ÉTABLISSEMENTS RÉPUBLIQUE Le garde des sceaux, C'est le 25 juin courant
FRANÇAISE -
que sera inàuguminisire
de la justice et des cultes,
5> rée r£ à Auxerre la
FRANÇAISS
statue du regretté Paul
M:-"••
Paris, le 6 juin 1889.
THÉVENET. B< Bert.
DANS L'INDE
MM. Spuller et Etienne, deux de
Monsieur le Président,
ses
MOUET, gouverneur des établissements français
plus anciens amis, après Gambetta, représenteront
le gouvernement à cette cérémo-
dans l'Inde, a reçu l'ordre de rejoindree
L'ordonnance du 21 décembre 1828,
\
>. se:
son poste par le paquebot de la Compa- L- ( concernant l'organisation judiciaire à la
EAPPOET nie où
gnie des Messageries maritimes partant lt ( Guyane, a fixé à se retrouveront nombreux les hommes
lesplus distingués du monde savant et
cinq le nombre des huis- '
de Marseille le 30juin 1889.
siers et leur
O a assigné comme résidence la AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE m<
FRANÇAISE
politique, avec les amis des colonies et les
~
:
: —
'v ville de Cayenne.
-
SÉNÉGAL
Or, il arrive fréquemment que des actes
Paris, le 6 juin
,P plus modestes admirateurs du patriote
1889.
enlevé
si prématurément à sa famille, à la
,
MM.
judiciaires doivent être remis à des indivia
ou\ .
Au
Monsieurle Président,
France.
i
BELVAX, commissaire de police de lre classe d
au
dus habitant l'intérieur de la colonie
Sénégal, a obtenu un congé de convales- que des jugements doivent être exécutés cours de la session ordinairede 1888,
; : m m
,
' j(
cence de trois mois, valable jusqu'au
le conseil général des établissements
—
français
de l'Océanie
1 A
25 août 1889. J.
dans des localités très éloignées du chéflieu.
a voté la suppression de
f.
: EXPOSITION COLONIALE
FOBICHOÎÏ(René-Joseph-Charles),administrateur
la contribution mobilière établie dans la
colonial de 4e classe, en service au Sénégal,
a été nommé administrateurcolonial 1 Cl cette situation ont attiré l'attention du çon- Cet impôt, qui produisait
Les'graves inconvénients ressortant de; colonie depuis 1881.
de 3e classe, par arrêté du sous-secré-, s< seil général de la Guyanne qui, dans un revenu
-i
- sa
Le président de
taire d'État des colonies en date du1 séance
12 juin 1889.
ï
c, du 19 décembre 1886, a émis presque insignifiant, était
la Eépublique
impopulaire a reçu
le par-
voeu
uie hier matin M. Arûé, chef du district
^mi les indigènes
de
qui,
que les surveillants ruraux soient autorisés
pour l'éviter, s'abste-
Ta.
.à à
n, naient
Tautira (Taïti), cousin du roi Pomaré.
de construire des maisons de
remplir les fonctions d'huissiers
style
dans ^
TIl était accompagné de M. - "européen.
Erank Puaud,
GABON-CONGO V< l'étendue de leur circonscription.
délégué ,., de Taïti
Le conseil d'Etat, consulté, n'a formulé
au conseil supérieur des
MM..
En raison du
-•
peu d'instruction des gardes
eol colonies.
COSTE, chef de bureau du personnel au
français, Congo
ar
actuels, je
a obtenu une prolongation de
ne crois pas qu'il soit possible
aucune objection contre sa suppression.
j, M. Arûé est
J'ai,
; -,
congé pour affaires personnelles,:valable de leur confier
:
ces attributions, qui pour- ^
en conséquence, préparé le projet
venu en France à l'occasion
^de jl'Exposition.
de décret ci-joint qui
jusqu'au 16 août 1889.
raient être utilement conférées a pour objet de mettre
aux com- +r(
GAILLARD, chefde station de lre classe au Congo m> mandants des brigades de gendarmerie;
en vigueur la mesure votée par le con- pC'est français, a obtenu un congé de convales-
ceux-ci offrent plus de garanties de savoir ^
seil général et que je vous prie '
demain
de vouloir
que l'administrationdes colonies
, offre à M.
cence de trois mois, valable iusqu'au
bien revêtir
le président de
de
la Eépublique
, ,•
votre signature.
«t
3 août 1889. ; eet d'expérience et disposentde moyens de Veuillez agréer, monsieur le Président, J? une grande fêle exotique à l'esplanade
des Invalides.
CO' communication
PIERRE, jardinier en chef du gouvernement
que ne possèdent pas les
au
pj, l'hommage de
Gabon, a. obtenu un congé de convales- al1 autres classes d'agents.
mon profond respect. yVoici le-programme de cette fête :
cence de trois mois, valable iusqu'au «
J'ai par suite l'honneur, d'accord Leprésident du conseil,
avec
J£ M. Carnot arrivera à deux heures à
18 août 1889.
- M. le
PoBEGûijf, chef de station de 28 classe au
français, Congo tie
garde des
ministre
sceaux, ministre de la justice
et des cultes, de soumettre à
du commerce, de l'industrie l'est l'esplanade. 11 sera
et des colonies,
\
reçu au pavillon central
-
votre signature
le projet de décret ci-joint, P. TlRARD. consa-
sous-secrétaire d'Etat aux colonies, et les
par le président du conseil, M. Etienne,
a obtenu un congé de convaleso-n;
cence de trois mois, valable iusqu'au "''
29 juillet 1889. crant cette 'réforme.
diret directeurs de l'Exposition.
THOIEÉ, chef de station de 1& classe au
français, a-obtenU Congo Je vous prie, d'agréer, monsieur le Président,
l'hommage de
'
Les troupesindigènes colonialesferont la
*•
; un: congé de convales-. dei
cence de
mon profond respect. 1Le président de la Eépublique française,
haie et présenteront les armes.
trois mois, valable iusqu'au
Sur le rapport du président dû conseil, .M.
Carnot visitera d'abord le pavillon de
2 août 1889.:
Leprésident du conseil,
.
ministre du
-
commerce, de l'industrie,
ministre ' du commerce, de l'industrie et des
la Oc Cochinchine. Il pénétrera ensuite dans
et des colonies, c°l' colonies,
le pavillon des Antilles, dans la pagode
RÉUNION
P. TlRARD.
^} Vu les articles 43, paragraphe 5, et 44 du. d'An d.'Angkor où sont exposés les produits du
M.
dec décret du 28 décembre 1885, portant insti- Garni Cambodge, et dans le village canaque.
LOUGNOS, directeur de l'intérieur à la; Éëunion,
tuti
a obtenu un congé de convalescence de
on d'un conseil général dans les éta-
Après avoir parcouru les différentes sections
coloniales, ils'arrêtera dans le village
Mis blissementsfrançais de l'Océanie
trois mois, à solde entière d'Europe, va- ILe Président de la Eépubliquefrançaise, : ;
lable du 22
-\
mai au 21 août
Vu la délibération dudit
1889. inclus.
conseil général, I anna: annamite. Les artisans qui y sont installés
;
Sur s le
.
rapport du président du conseil, en date du
<
10 septembre 1888; '
j travailleront en saprésenceet présenteront
" - " ! mù ministre du
: commerce, de l'industrie et Le conseil d'Etat entendu
! à Mme Carnot un produit de leur travail.
-,
NOUVELLE-CALÉDONIE ^es des colonies, et du garde des sceaux, mi-
Un lunch sera alors offert au président
:riisl :>mstre de la justice et des cultes ;
^Vu l'article 18 du sénatus-consulte du Art. tion pénitentiaire à la Nouvelle-Calédo^: -3m
Ler. — Est approuvée la délibération ;:
CARNOT.
C
notre
des colonies et aux journaux officiels de la
métropole et de la colonie.
Fait à Paris, le 6 juin 1889.
Par le président de la Eépublique :
Le présidentdu conseil,
ministre du commerce, de l'industrie
et des colonies,
P. TlRARD.
.
CONSEIL GÉNÉRAL
CARNOT.
Séance du 10 septembre 1888.
Le conseil général des établissements
français de l'Océanie a pris, dans sa séance
du 10 septembre 1888, la délibération suivante:'•"
« La contribution mobilière établie par
arrêtés des 18 février 1881 et 25 janvier
Vu pour être annexéau décret du 6 juin
1889.
Leprésident du conseil,
ministre du commerce, de l'industrie
et des colonies, ~
P. TlRARD.
La contribution mobilière ne produisant
dans nos établissements de
l'Océanie que des revenus insignifiants
et étant d'ailleurs impopulaire
les indigènes, on ne peut
qu'approuver la décision qui vient
d'être prise 'portant suppression de '
cet impôt.