Owner's Guide - the Department of Environment - Gouvernement du ...

Guide A d’assainissement
Property
d’assainissement
Property
Owner’s des lieux contaminés
Guide
au Nunavut
to Contaminated Site
à l’intention Remediation des in propriétaires
Nunavut
Department of Environment
Government of Nunavut
August Août 2009

Utilisation du guide
Le présent guide ne constitue pas le texte officiel de la loi. Strictement présenté à
titre indicatif, il a pour but d’aider les Nunavummiut à mieux saisir les risques et les
dangers associés aux lieux contaminés et à gérer et nettoyer de tels lieux.
Le guide accompagne le document intitulé Environmental Guideline for Contaminated
Site Remediation (directives environnementales relatives à l’assainissement des lieux
contaminés), lequel doit toujours éclairer toute utilisation du guide.
Le présent guide ne dispense aucunement les propriétaires et les exploitants des
installations ou les personnes qui ont la charge, la gestion ou la maîtrise de lieux
contaminés de consulter le ministère de l’Environnement du Nunavut, les autres
organismes de réglementation ou encore les personnes qualifiées qui possèdent des
compétences spécialisées en matière de gestion et de nettoyage de lieux contaminés.

Guide d’assainissement des lieux contaminés au Nunavut, à l’intention des propriétaires
Table des matières
Introduction ........................................................................... 1
Pourquoi existe-t-il des directives environnementales
relatives à l’assainissement des lieux contaminés? ............ 1
Quelles sont les personnes visées par le respect des
directives environnementales? ...................................... 2
Qu’est-ce qu’un contaminant de l’environnement? ......... 2
Qu’est-ce qu’un lieu contaminé? ........................................ 2
Que faire en cas de contamination présumée de ma
propriété? .......................................................................... 3
Qui faut-il aviser? .................................................................. 3
Faut-il retenir les services d’un ingénieur
pour nettoyer des lieux contaminés? ............................ 3
Qu’est-ce qu’une évaluation du site? ................................. 4
Est-il invariablement nécessaire de procéder
à la phase III de l’évaluation du site?............................ 4
Quels critères d’assainissement devrait-on
appliquer pour les sols? Jusqu’où faut-il pousser
l’effort de nettoyage? ....................................................... 4
Pourquoi le type de pétrole doit-il influencer
le choix des critères d’assainissement? ......................... 5
Pourquoi le choix des critères d’assainissement
doit-il tenir compte de l’utilisation du terrain? ........... 5
Pourquoi le type de sol est-il important?........................... 6
Quel est le seuil de quantités déversées au-delà
duquel le nettoyage devient nécessaire? ...................... 6
Des critères de nettoyage ont-ils été fixés pour
d’autres contaminants que le pétrole? .......................... 7
Photos de la page couverture : ministère de l’Environnement, gouvernement du Nunavut.
Faut-il toujours procéder immédiatement au
nettoyage d’un lieu contaminé? .................................... 7
Qu’est-ce qu’un plan d’assainissement? ............................ 8
Pourquoi est-il important de soumettre un projet
de plan d’assainissement à l’examen du ministère
de l’Environnement du Nunavut avant
d’entreprendre le nettoyage? ......................................... 8
Le plan d’assainissement peut-il être modifié après
le début de l’opération de nettoyage?........................... 8
Qu’est-ce qu’un rapport de fermeture du site et
pourquoi dois-je en produire un? .................................. 9
Comment saurai-je que le lieu a été bien nettoyé et
que son état est satisfaisant? .......................................... 9
Que se passe-t-il si un lieu a été nettoyé et
jugé propre, mais qu’on y décèle plus tard
une nouvelle contamination? ......................................... 9
Suis-je responsable des dégâts causés aux
propriétés voisines? ....................................................... 10
Outre le ministère de l’Environnement, quels
sont les autres organismes gouvernementaux
qui pourraient intervenir dans le nettoyage
de lieux contaminés? ..................................................... 10
Annexe ...................................................................................11
Formulaire de signalement de déversement
des T.N.-O./du Nunavut .............................................. 13
Instructions pour remplir le formulaire
de signalement de déversement des T.N.-O./
du Nunavut .................................................................... 14

Photo: Photo : GNU ministère Photo: – Department GNU de l’Environnement, – Department of Environment of Environment
gouvernement du Nunavut.
Guide d’assainissement A Property Owner’s des lieux Guide contaminés to Contaminated au Nunavut, Site Remediation à l’intention in Nunavut des propriétaires
Introduction
Introduction
A Property Owner’s Guide to Contaminated Site Remediation in Nunavut
L’utilisation de matières dangereuses est une réalité
quotidienne Introduction
Hazardous au materials Nunavut. are Ces used matières every servent day in à chauffer
des Nunavut. résidences They et des are entreprises, used to heat à faire homes fonctionner and
Hazardous
des businesses; materials
camions, to des run automobiles, trucks, are used cars, every
des snowmobiles day in
motoneiges et and des
bateaux Nunavut. boats; and ainsi They keep qu’à are pipes prévenir used from to le gel heat freezing de homes la tuyauterie in the and winter. en
hiver. businesses; While Sans these égard to materials run à leurs trucks, serve nombreux cars, many snowmobiles et useful précieux and usages, and
les boats; important matières and purposes, keep dangereuses pipes they from peuvent can freezing also présenter pose in the a un hazard winter. risque to
si While people, elles sont these property, déversées materials plants sur serve le and sol many animals ou dans useful l’eau, if spilled and et ce, on
tant important pour les personnes que pour les biens, la flore ou la
the land or purposes, into water. they can also pose a hazard to
faune. people, property, plants and animals if spilled on
La the Municipal,
protection land or territorial into de l’environnement water. and federal laws exist to
fait l’objet d’un
ensemble protect the de environment. lois à l’échelon One municipal, of these territorial laws is et the
Municipal,
fédéral. Government territorial
L’une d’entre of Nunavut’s and federal
elles est Environmental laws exist
la Loi sur la protection Protection to
protect
de Act. l’environnement The the Act environment. ensures du the gouvernement quality One of of these Nunavut’s laws is the
du Nunavut, land,
qui
Government water s’efforce and air de
of continue prévenir
Nunavut’s
le to déversement be Environmental high by de preventing matières
Protection
dangereuses Act. spills The of hazardous Act dans ensures l’environnement materials the quality into afin of the Nunavut’s de environment.
préserver land, la
bonne water In other qualité and words, air de continue l’air, every de person la to terre be high is et responsible de by l’eau preventing au Nunavut. for
En spills ensuring bref, of il hazardous incombe that hazardous à toute materials personne materials into de the they veiller environment. own à la are
sûreté In used, other de handled words, l’utilisation, and every stored de person la manutention in a is safe responsible manner. et du stockage If for a spill
des ensuring matières dangereuses en sa possession. En cas de
occurs, that that person hazardous must materials ensure that they a cleanup own are is
déversement, used, la personne doit voir au nettoyage des
undertaken handled and and any stored damage in a caused safe manner. by the If spill a spill is
produits occurs, déversés ainsi qu’à la réparation de tout dégât
causé repaired. that person must ensure that a cleanup is
undertaken
par le déversement.
and any damage caused by the spill is
Malheureusement, repaired. Unfortunately, many tous hazardous les ans, de nombreuses materials are matières
dangereuses spilled into sont the environment déversées dans each l’environnement.
year. Questions
Un Unfortunately, commonly déversement asked many suscite following hazardous souvent a spill bien materials des include, questions are “What :
Que spilled do I faire do into now?” maintenant? the and environment “Who À qui can demander each I call year. for de help?”. l’aide? Questions In
Pour commonly 2009, tenter the Nunavut de asked répondre following Department à ces questions a spill of Environment
include, et à bien “What
d’autres, do updated I do now?” le the ministère Environmental and “Who de l’Environnement can Guideline I call for for du help?”. Nunavut In
a 2009, Contaminated
procédé, the Nunavut en 2009,
Site
à
Remediation Department la mise à jour
to of du
help Environment
document
answer these,
intitulé updated Environmental Guideline for Contaminated Site
and other, the questions. Environmental The Guideline Guideline describes for how
Remediation Contaminated (directives environnementales relatives à
l’assainissement
to identify, assess, Site Remediation
des
plan
lieux
and
contaminés).
clean to help up
Ce
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document
that these, has
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explique become other,
la contaminated.
questions. The Guideline describes how
marche à suivre pour reconnaître un
to identify, assess, plan and clean up land that has
déversement, évaluer le site, établir un plan et effectuer
become contaminated.
un nettoyage du lieu contaminé.
Stable Réservoirs fuel de tanks carburant on reposant metal stand. sur un support métallique stable.
Stable Les directives fuel tanks environnementales on metal stand. constituent un
The
document
Guideline
technique
is a technical
qui s’adresse
document
à des ingénieurs,
intended
to des be experts-conseils used by engineers, et d’autres consultants spécialistes. and Bien other que
The experts. Guideline
d’usage courant Technical is a
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l’industrie scientific document
de terms l’environnement, are intended used
to throughout be used by
le vocabulaire the engineers,
technique document consultants
et scientifique which, although and other
qu’emploie le
experts. commonly document Technical pourrait used by paraître and the scientific environmental obscur terms au commun are industry, used des are
throughout sometimes mortels. difficult the document for the which, public although to understand.
commonly used by the environmental industry, are
This Le présent Guide guide has been a été créé developed afin de vulgariser to help explain le
sometimes difficult for the public to understand.
the contenu Environmental des directives Guideline environnementales for Contaminated relatives Site à
This l’assainissement des lieux contaminés.
Remediation Guide has using been non-technical developed to language. help explain
the Environmental Guideline for Contaminated Site
Remediation Pourquoi existe-t-il using non-technical des directives language.
Why environnementales have an Environmental relatives à Guideline
Why
for l’assainissement Contaminated
have an Environmental des Site lieux Remediation?
contaminés? Guideline
for Spills Au Nunavut, Contaminated are a major les déversements source Site of Remediation?
environmental
constituent une
contamination importante source in de Nunavut. contamination Each year de l’environnement.
more than
Spills 200 Tous spills les are ans, a of major plus heating de source 200 oil, déversements diesel of environmental
fuel, gasoline, sont signalés à la
contamination lubricating ligne téléphonique oils, in antifreeze, Nunavut. S.O.S. Déversement sewage Each year and des more other Territoires than du
200 hazardous Nord-Ouest spills of materials et heating du Nunavut. oil, are diesel reported Ces déversements fuel, to gasoline, the NWT- mettent
lubricating en cause des produits comme l’huile de chauffage,
Nunavut 24-hour oils, antifreeze, Spill Report sewage Line. and Each other spill
hazardous le carburant diesel, l’essence, les huiles de graissage,
must be cleaned materials up to are ensure reported the safety to the NWT- of people,
Nunavut l’antigel, les eaux usées et d’autres matières dangereuses.
property, 24-hour
Tout produit animals, Spill
déversé plants Report
doit être and nettoyé the Line. environment. Each spill
afin d’assurer If la it
must is sécurité not be cleaned cleaned
des personnes, up, up the to
des result ensure
biens, is the a de contaminated safety of people,
la flore, de la faune site.
property, animals, plants and the environment. If it
et de l’environnement. Un déversement qui n’est pas
is not cleaned up, the result is a contaminated site.
nettoyé donne naissance à un lieu contaminé.
Oil sheen on collected water.
Traces Oil sheen d’hydrocarbures on collected à la water. surface d’une nappe d’eau.
1
1
1
“What do I do now?”
“What “Who « Que faire can do maintenant? I do call now?” for help?” »
“Who can I call for help?”
« À qui demander de l’aide? »
Photo: GNU Photo: Photo – Department GNU : ministère – Department de of l’Environnement, Environment of Environment gouvernement du Nunavut.

Photo: Photo Photo: GNU : ministère – GNU Department de – Department l’Environnement, of Environment of Environment gouvernement du Nunavut.
Guide d’assainissement A Property Owner’s des lieux Guide contaminés to Contaminated au Nunavut, Site Remediation à l’intention in Nunavut des propriétaires
A Property Owner’s Guide to Contaminated Site Remediation in Nunavut
Adoptées The Environmental conformément Guideline à la Loi for sur Contaminated
la protection de
l’environnement, The Site Environmental Remediation les has directives Guideline been adopted environnementales for Contaminated under the relatives
à l’assainissement des lieux contaminés visent à assurer
Site Environmental Remediation Protection has been Act adopted to ensure under a consistent the
l’uniformité des modes de gestion et de nettoyage des
Environmental approach is taken Protection to managing Act to ensure and cleaning a consistent up
lieux contaminés au Nunavut. Les directives énoncent
les approach contaminated
responsabilités is taken sites
des to in
propriétaires managing Nunavut. and It describes
de même cleaning the
que up les
mesures contaminated owner’s responsibilities
à prendre sites pour in Nunavut. and actions
reconnaître It un describes that must
déversement, the
évaluer owner’s be taken
le responsibilities to
site,
identify,
établir un
assess,
plan and et
plan actions effectuer
and that clean
un must nettoyage
up
du be the taken lieu site. contaminé. It to also identify, provides De assess, plus, cleanup les plan directives and standards clean formulent up for
des the petroleum normes site. It also visant and provides other le nettoyage chemicals. cleanup du pétrole These standards et standards des for autres
produits petroleum are sometimes chimiques. and referred other Parfois chemicals. to désignées as “remediation These par standards l’expression criteria”.
« are If critères the sometimes amount d’assainissement of referred any hazardous to », as ces “remediation normes material définissent spilled criteria”. les at
quantités If a site the amount exceeds maximales of the any remediation de hazardous matières dangereuses criteria, material then spilled pouvant the site at
être déversées avant que le lieu où survient l’incident ne
a is site said exceeds to be contaminated.
the remediation criteria, then the site
soit jugé contaminé.
is said to be contaminated.
Quelles Who does sont the les Guideline personnes visées apply par to? le
respect Who The Guideline does des the directives applies Guideline to environnementales?
every apply person to? who owns,
Les The stores, directives Guideline handles doivent applies or transports être to respectées every hazardous person par toute who materials personne owns,
qui, stores, in Nunavut. au Nunavut, handles This or possède includes transports des home matières hazardous and dangereuses business materials
ou in owners Nunavut. assure and le stockage, operators. This includes la manutention If you home know, and ou or business le have transport reason
de owners to telles believe, and matières. that operators. a Cela site is comprend If contaminated, you know, les propriétaires or you have must reason de
maisons to immediately believe, et les that propriétaires report a site the is contaminated, incident ou exploitants and take you d’entreprises. actions must to
Si repair vous any savez environmental qu’un lieu est contaminé damage. Failure ou si vous to avez
immediately report the incident and take actions take to
lieu these de actions croire qu’il could l’a été, result vous in devez fines or immédiatement
repair any environmental damage. Failure other penalties to take
signaler
under the
l’incident
Environmental
et prendre
Protection
des mesures
Act.
pour réparer
tout
these
dégât
actions
causé
could
à l’environnement.
result in fines
Une
or other
personne
penalties
qui under If you omet the are d’agir Environmental not sure ainsi how s’expose your Protection à des situation amendes Act. is affected ou à
d’autres If by you the are Guideline, sanctions not sure prévues contact how your par the la situation nearest Loi sur la office is protection affected of de
l’environnement.
by Nunavut’s the Guideline, Department contact of the Environment nearest office for of
Si Nunavut’s advice vous avez and Department un assistance. doute au Further sujet of Environment de l’application information for des can be
directives advice obtained and environnementales through assistance. the following Further dans information votre web site: propre can be
situation, obtained http://www.gov.nu.ca/env/environment.shtml.
adressez-vous through the following au bureau web du ministère site: de
l’Environnement http://www.gov.nu.ca/env/environment.shtml.
du Nunavut le plus proche afin
d’obtenir une aide et des conseils. Pour de plus amples
Cleanup of spring melt water using a temporary dyke
Nettoyage Cleanup and absorbent de of l’eau spring pads. de fonte melt printanière water using au moyen a temporary d’une digue dyke
temporaire and absorbent et de textiles pads. absorbants.
2
2
Barils Waste à pétrole oil drums mis au at rebut a community dans la décharge landfill d’une site. collectivité.
Waste oil drums at a community landfill site.
renseignements, What is an environmental consultez le site Web contaminant?
à l’adresse
http://www.gov.nu.ca/env.
What An environmental is an environmental contaminant contaminant?
is any
An
Qu’est-ce substance environmental that, qu’un when contaminant
contaminant spilled or released is
de
any into the
substance l’environnement?
environment, that, could when harm spilled people, or released plants into and the
environment, L’expression animals. A substance « contaminant could harm that de people, could l’environnement damage plants and property »
animals. désigne (e.g. buildings) toute A substance or interfere that dont could le with déversement damage people’s property ou general
(e.g. l’émission enjoyment buildings) dans of the l’environnement or environment interfere with pourrait could people’s also porter general be an
enjoyment préjudice environmental aux of personnes, the contaminant. environment à la flore Examples could ou à la also faune. include: be an
environmental L’expression • Gasoline peut contaminant. aussi s’appliquer Examples à toute include: substance
susceptible d’endommager des biens (p. ex., des
• Gasoline Kerosene
bâtiments) ou de faire obstacle à la jouissance générale
• Kerosene Jet fuels
de l’environnement par des particuliers. Il pourrait s’agir
• par
Jet Fuel
exemple
fuels oils and diesel fuel
:
• Fuel Lubricating
d’essence;
oils and oils diesel (e.g. fuel hydraulic fluid,
• Lubricating transmission oils fluid (e.g. and hydraulic gear oil) fluid,
• de kérosène;
• transmission Crude oil fluid and gear oil)
• de carburant aviation;
• Crude Antifreeze oil
• Untreated
de mazout et
sewage
de carburant diesel;
• Antifreeze
• d’huiles de graissage comme l’huile hydraulique, le
• Untreated
liquide pour
sewage
transmission ou l’huile pour engrenages;
What is a contaminated site?
• de pétrole brut;
What •A contaminated d’antigel; is a contaminated site is land that site? is affected by
A •contaminants contaminated d’eaux usées and non site has traitées. is land the potential that is affected to harm by people,
contaminants property or the and environment, has the potential including to harm plants people,
Qu’est-ce and animals. qu’un Normally, lieu contaminé?
property or the environment, the contaminant including plants is found
and Un at levels lieu animals. contaminé higher Normally, than est un would endroit the contaminant be où expected l’eau ou in is le found the
at sol surrounding levels a été exposé higher area. à than des contaminants would be expected et où il y in a the
surrounding risque de préjudice area. aux personnes, aux biens ou à
l’environnement, If you suspect y compris a la flore site et la is faune. Dans la
plupart des cas, la concentration du contaminant visé
If dépasse celle que l’on trouve normalement dans d’autres
contaminated
you suspect
–
a site
anticipate,
is
lieux situés à proximité.
contaminated
plan and act.
– anticipate,
plan and act.
Si vous craignez qu’un lieu soit
contaminé, anticipez, planifiez et agissez.
Photo: Photo: GNU – GNU Department – Department of Environment
Photo : ministère de l’Environnement,
of Environment
gouvernement du Nunavut.

Photo Photo: : GNU ministère Photo: – Department de GNU l’Environnement, – Department of Environment gouvernement of Environment du Nunavut.
Guide d’assainissement A Property Owner’s des lieux Guide contaminés to Contaminated au Nunavut, Site Remediation à l’intention in Nunavut des propriétaires
Que faire en cas de A Property contamination Owner’s Guide présumée to Contaminated Site Remediation in Nunavut
Where do I start if I suspect
de my ma property propriété? is contaminated?
Si Where vous craignez qu’un lieu soit contaminé, la consigne
The general do rule I start to follow if I suspect if you suspect a site is
générale my à respecter est la suivante : anticipez, planifiez
contaminated property is is to contaminated?
anticipate, plan and act. The best
et agissez. La meilleure méthode consiste à procéder par
étapes, The approach general de façon is a rule phased à aborder to follow approach, l’ensemble if you starting suspect du problème from a site the avant is
de contaminated general s’attaquer and aux proceeding is détails. to anticipate, Ainsi, to the il plan specific sera and possible act. details. The d’établir best This
un approach will plan enable de is travail the a phased development utile approach, et d’effectuer of starting an un effective nettoyage from the work
efficace general plan and du and result lieu proceeding contaminé, in the safe, to en the effective toute specific sécurité and details. et least à moindre costly This
coût.
will cleanup enable
Voici of les the the
étapes contaminated development
à suivre :
of site. an The effective steps work in this
•plan phased signaler and approach result l’incident; in are: the safe, effective and least costly
•cleanup • Report évaluer of le the the site; incident; contaminated site. The steps in this
•phased • Assess déterminer approach the les site; critères are: d’assainissement qui
• Report Determine conviennent the incident; the le mieux; most appropriate remediation
• Assess criteria; établir un the plan site; de décontamination;
Setting Installation a floating d’un barrage containment flottant. boom.
• Determine Prepare mettre en a œuvre cleanup the most le plan plan; appropriate de décontamination; remediation
• criteria; Implement faire état des the résultats. cleanup plan; and
Setting The de contaminants Government a floating et containment of des Nunavut’s lieux contaminés boom. Department au sein
• Prepare Report the a cleanup results. plan;
of des Environment collectivités. Les is the représentants key environmental du ministère
Qui • Implement faut-il aviser? the cleanup plan; and
peuvent donner des avis et des conseils au sujet des
The agency
meilleures Government dealing with
méthodes of de Nunavut’s spills of contaminants
gestion et Department
de nettoyage de lieux
La • Who Report Loi sur must la the protection be results. notified? de l’environnement exige le
of and
contaminés. Environment contaminated
Les propriétaires is the sites key within environmental communities.
et les exploitants des
signalement immédiat de tout déversement d’un agency Department
installations dealing representatives
n’en with demeurent spills pas of can contaminants provide advice
The Environmental Protection Act requires that spills
moins responsables de
contaminant Who must de be l’environnement notified? à la ligne téléphonique and
l’exploitation contaminated guidance
sûre
on
de
how sites leurs
best within installations
to manage communities. et
and
de la
clean
of an environmental contaminant be immediately
prise des
S.O.S. Déversement. On peut joindre ce service à toute
Department up mesures a contaminated qui s’imposent representatives site. pour However, nettoyer can provide the les owner lieux. advice and
heure The reported Environmental du jour
to the
ou
24-hour
de la Protection nuit,
Spill
par Act téléphone,
Report requires Line.
en that composant
The spills Spill
and facility guidance operator on are how ultimately best to manage responsible and clean for the
le of Report (867) an environmental 920-8130. Line can Les be contacted appels contaminant à frais by virés telephone be immediately
sont acceptés. at
Faut-il retenir les services d’un ingénieur
Il reported faut également to the 24-hour aviser toute Spill personne Report — Line. voisin/ up safe a operation contaminated of their site. facility However, and the for owner taking the
at (867) 920-8130 any time of the day or night.
and
The Spill
pour nettoyer des lieux contaminés?
voisine Report ou Line autre can — be dont contacted la santé, by la sécurité telephone ou les at biens facility actions operator necessary are to ultimately clean up the responsible site.
Collect calls will be accepted. Any person whose
for the
pourraient at health, (867) safety 920-8130 être or affectés property any par time le could of déversement.
safe
the also day be or affected night. by Non. operation Par contre, of il est their conseillé facility de and faire for appel taking à un the
actions ingénieur necessary qualifié ou to à clean une personne up the site. avertie qui saura
Le Collect the
ministère
spill calls (e.g.
de will neighbours)
l’Environnement be accepted. must Any du
also
gouvernement
person be notified. Does an engineer have to be contracted
whose
vous aider à nettoyer les lieux contaminés. Chaque
du health, Nunavut safety est or le property principal organisme could also de be protection affected by
to clean up a contaminated site?
endroit a ses particularités. Les méthodes de nettoyage
de the l’environnement spill (e.g. neighbours) qui s’occupe must des also déversements be notified. Does No, an engineer have to be contracted
varient but en it fonction is recommended de facteurs that comme a qualified la quantité engineer
to or clean up a contaminated site?
de other produits knowledgeable déversés, la nature person de ces be produits, contracted to
No, help l’emplacement but in cleaning it is recommended des up lieux, a contaminated l’éloignement that a qualified site. des lieux Each engineer par site is
or unique. rapport other aux The knowledgeable personnes, cleanup methods aux person biens will ou be aux contracted depend plans on d’eau to what
help and ainsi how que
in cleaning
le much type de is up spilled, sol
a
en
contaminated
cause. the site’s Un ingénieur location site. Each
ou and une
site is
personne avertie pourra vous aider à faire en sorte que
unique. its proximity The cleanup to people, methods other property will depend and on water what
le nettoyage soit bien fait, du premier coup et à moindre
and bodies,
coût.
how the
Le ministère
much type is of
de
spilled, soil present,
l’Environnement
the site’s and location other factors.
peut fournir
and
une
its Employing
liste proximity an
d’experts-conseils to engineer people, qualifiés other or other
dans property knowledgeable
le domaine and water de
bodies, person helps
l’environnement. the type to ensure of soil present, the cleanup and is other done factors. right
Employing the first time, an and engineer for the or least other amount knowledgeable of money.
person The Department helps to ensure of Environment the cleanup can is provide done right a list
the of Les qualified first propriétaires time, environmental and for the ou least consultants. les amount exploitants of money.
The des Department installations of Environment doivent can voir provide au a list
of qualified environmental consultants.
Nunavut Conservation Officer assembling a
containment boom.
Assemblage Nunavut Conservation d’un barrage flottant Officer par un assembling agent de conservation a du
Nunavut. containment boom.
3
3
3
The owner or facility
nettoyage complet et approprié
The operator
des lieux owner must
contaminés. or facility ensure the
operator contaminated must site ensure is properly the
contaminated and thoroughly site cleaned is properly up.
and thoroughly cleaned up.
Photo: GNU Photo: Photo – Department : GNU ministère – Department of de Environment l’Environnement, of Environment gouvernement du Nunavut.

Photo: Photo Photo: GNU : GNU ministère – Department – Department de l’Environnement, of Environment of Environment gouvernement du Nunavut.
Guide d’assainissement A Property Owner’s des lieux Guide contaminés to Contaminated au Nunavut, Site Remediation à l’intention in Nunavut des propriétaires
A Property Owner’s Guide to Contaminated Site Remediation in Nunavut
Réservoir Unstable de fuel carburant tank reposant on wooden sur un stand. support Note instable oil staining en bois.
Notez Unstable on ground.
les taches fuel d’hydrocarbures tank on wooden au sol. stand. Note oil staining
Sans on ground. égard aux avis et conseils que peut fournir un
ingénieur While an ou engineer une personne or other avertie, knowledgeable il incombera person toujours
aux While can
propriétaires
provide an engineer advice
ou aux or and other exploitants
assistance, knowledgeable des
it
installations
remains person the
de voir au nettoyage complet et approprié des lieux
can responsibility provide advice of the and owner assistance, or facility it remains operator the
contaminés ainsi qu’au respect de toutes les exigences
responsibility
règlementaires.
to ensure the contaminated of the owner or site facility is properly operator and
to thoroughly ensure the cleaned contaminated up and all site legal is properly requirements and
Qu’est-ce thoroughly are fully complied qu’une cleaned with. évaluation up and all legal du site? requirements
are fully complied with.
L’évaluation environnementale du site est une démarche
qui What consiste is a à site recueillir assessment?
de l’information sur la nature
des What contaminants is a site de assessment?
An environmental
l’environnement
site assessment
et
is
sur
gathering
les
concentrations
An
observées sur les lieux. Cette démarche a
information environmental to determine site assessment what environmental
is gathering
pour but d’établir une connaissance aussi complète que
information contaminants, to and determine at what what levels, environmental
are present at a
possible des lieux, afin d’ouvrir la voie à l’établissement
d’un
contaminants, site. plan The objective de décontamination.
and is at to what learn levels, as much are present as possible at a
site. about The the objective site so that is to a cleanup learn as much plan can as possible be
D’habitude, about prepared. the site l’évaluation so that a du cleanup site comporte plan can des be étapes qui
permettent
prepared.
d’aborder l’ensemble du problème avant de
s’attaquer A site assessment aux détails usually : takes a phased
•A approach site Phase assessment I – – Il from s’agit the de usually mesures general takes initiales to the a phased specific: qui visent
approach • à Phase réunir I – de Initial from l’information the actions general sur to gather to les the lieux information specific: et sur on
• les Phase the matières land, I – Initial hazardous dangereuses, actions materials, to les gather bâtiments buildings information et les and on
installations the other land, facilities hazardous qui (e.g. s’y trouvent storage materials, (p. tanks) ex., buildings réservoirs on site. and Phase de
stockage). other I includes facilities La reviewing phase (e.g. I englobe storage reports, l’examen tanks) studies on des and site. rapports, other Phase
des
I includes
études et
reviewing
des autres
reports,
renseignements
studies
disponibles,
available information, but not the sampling and other and
mais non le prélèvement et l’analyse d’échantillons
available testing of information, soil and water. but not the sampling and
de sol ou d’eau.
• testing Phase II of – Builds soil and upon water. the results of Phase I by
• Phase II – S’appuyant sur les résultats de la phase I,
• Phase sampling II – Builds and testing upon soil the and results water of Phase to determine I by
cette étape consiste à prélever et à analyser des
échantillons
sampling whether contaminants and
de sol
testing
et d’eau
soil are pour
and present, water
déceler how to
la
determine
présence much
de whether and contaminants where contaminants it is located. et, le cas are échéant, This present, information déterminer how much is la then
concentration and compared where to it et is remediation l’emplacement located. This criteria information des substances to determine is then
polluantes. compared whether a L’information to cleanup remediation is required. ainsi criteria obtenue A cleanup to determine est comparée plan
à whether may des be critères developed a cleanup d’assainissement following is required. afin Phase A de cleanup savoir II testing s’il plan
faut may if enough nettoyer be developed information ou non following les lieux. about Si the Phase les site renseignements
II has testing been
recueillis if obtained. enough au information sujet des lieux about s’avèrent the site suffisants, has been on
pourra obtained. établir un plan de décontamination dès la fin
4
4
• Phase des analyses III – The effectuées most detailed lors de la level phase of II. assessment
• Phase that Phase addresses III – Cette The most any étape outstanding detailed produit une level évaluation issues of assessment très
that and détaillée information addresses qui vise any à gaps régler outstanding following toute question issues a Phase en suspens II
and assessment.
ou à information corriger toute gaps insuffisance following d’informations a Phase II
assessment.
relevée au terme de la phase II.
Est-il Is it always invariablement necessary nécessaire to complete de procéder à
Is
la a Phase it always
phase III de site necessary
l’évaluation assessment? to complete
du site?
a Phase III site assessment?
Non. No. A La Phase phase III III assessment de l’évaluation is required n’est requise only que if là où
il No. additional faut A recueillir Phase information III des assessment renseignements is required is required supplémentaires
to prepare only if a
avant additional cleanup d’établir plan. information un Cleanup plan de activities is décontamination. required may to prepare be Les very activités a
de cleanup expensive. nettoyage plan. A coûtent Phase Cleanup parfois III assessment activities très cher. may can La be phase provide very III
de expensive. information l’évaluation A that Phase peut is fournir required III assessment des to données better can “target” utiles provide à la the
définition information cleanup activities. de cibles that is plus This required précises will save to pour better time les “target” activités and money the de
nettoyage. cleanup Ainsi, on pourra gagner du temps et réaliser
if the site activities. is large, complex This will or save located time in and a remote money
des économies, surtout si les lieux contaminés sont
if area. the site is large, complex or located in a remote
vastes, complexes ou éloignés.
area.
Quels What remediation critères d’assainissement criteria should devrait-on be used
appliquer What for soil? remediation How pour clean les sols? criteria is clean Jusqu’où should enough? faut-il be used
pousser for soil? l’effort How clean de nettoyage? is clean enough?
The remediation criteria that are approved for use
Les The in Nunavut critères remediation d’assainissement are provided criteria that in autorisés Appendices are approved pour le 3 and for use 4
Nunavut in of Nunavut the Environmental sont are énoncés provided Guideline aux annexes in Appendices for 3 Contaminated et 4 des 3 directives and 4 Site
environnementales of Remediation. the Environmental These relatives criteria Guideline à l’assainissement have for been Contaminated developed des lieux Site by
contaminés. Remediation. scientists and
Ces These researchers
critères criteria ont été
from have mis
across
au been point developed Canada,
par des
and by
scientifiques et des chercheurs de tout le Canada.
scientists have been and adopted researchers as Canada’s from across national Canada, standards and
Le gouvernement fédéral et les gouvernements des
have been adopted as Canada’s national standards
provinces
by territorial,
et des
provincial
territoires
and
y souscrivent
federal governments.
en tant que
normes by territorial, nationales provincial pour l’ensemble and federal du pays. governments.
Documenting soil sampling locations and samples.
Documentation Documenting des soil points sampling de prélèvement locations et des and échantillons samples. de sol.
An environmental site
An environmental site
L’évaluation environnementale
assessment is gathering
du assessment site consiste is à gathering recueillir de
l’information information à about propos the des lieux. site.
information about the site.
Photo: Photo Photo: GNWT : ministère GNWT – Environment de – Environment l’Environnement and Natural and et Natural des Resources Ressources Resources naturelles,
gouvernement des Territoires du Nord-Ouest.

Photo : ministère de l’Environnement et des Ressources naturelles,
Photo: gouvernement
Photo: GNWT GNWT – des Environment Territoires du
– Environment and Nord-Ouest.
Natural and Natural Resources Resources
Guide d’assainissement A Property Owner’s des lieux Guide contaminés to Contaminated au Nunavut, Site Remediation à l’intention in Nunavut des propriétaires
A Property Owner’s Guide to Contaminated Site Remediation in Nunavut
Le Deciding choix des what critères remediation d’assainissement criteria peut to use s’avérer can
difficile. La justesse de la décision dépend en partie
de
Deciding be difficult. l’information
what Information réunie
remediation gathered lors de
criteria through l’évaluation
to use du
can
the
site.
Les be site difficult. assessment questions Information process is suivantes illustrent gathered important les nombreux through in making
the
facteurs site the assessment right decision. à considérer process Several en vue is du important factors that choix des in must critères making
be
d’assainissement the considered right decision. when :
deciding Several factors what remediation
that must be
•considered considered criteria to use Quels sont when include:
les produits deciding déversés? what remediation
En quelle quantité
criteria • ces
What, produits to and use how include:
ont-ils
much, été déversés?
was spilled?
• • What, How is Quelle and the utilisation how land much, being fait-on was used?
du terrain? spilled?
• • How What Quel est is type the of le type land soil de being is present?
sol? used?
• • What Where Où trouve-t-on type is the of nearest soil le littoral, is present?
shoreline, river or stream?
la rivière ou le ruisseau le
• • Where Is groundwater plus proche? is the nearest present?
shoreline, river or stream?
• The Is Y a-t-il Department groundwater Department groundwater présence of d’eau present?
Environment, souterraine? an engineer or
En The other ce Department qui
knowledgeable concerne of les Environment, sols,
person n’hésitez
should pas an engineer be engineer be
à demander
contacted
or
Réservoir 1,000 gallon à mazout oil d’une tank in capacité concrete de 1 000 berm. gallons logé dans une
l’aide other for assistance du knowledgeable ministère in identifying de l’Environnement, person the should appropriate
be d’un be contacted
ingénieur enceinte en béton.
ou for remediation d’une assistance personne criteria in identifying avertie for soil. pour the In déterminer Nunavut,
1,000 gallon oil tank in concrete berm.
appropriate
les critères
d’assainissement à appliquer. Si un plan d’eau a été
Par
For
exemple,
example,
un
a
déversement
spill of gasoline
d’essence
will evaporate
provoquera une
remediation Indian and Northern criteria for Affairs soil. In Canada Nunavut,
(INAC) is
exposé au contaminant, il y aurait lieu de joindre For évaporation quickly example, and rapide may a spill present qui of pourrait gasoline a large s’accompagner will fire evaporate or explosion d’un
Indian responsible and Northern for protecting Affairs water. Canada If the (INAC) contaminant
is
également un représentant d’Affaires autochtones et quickly risque hazard. d’explosion and A spill may of present ou diesel d’incendie fuel a large will grave. fire not or Un evaporate explosion déversement
responsible has entered for water, protecting an INAC water. representative If the contaminant
should
Développement du Nord Canada (AADNC), qui est hazard. de quickly carburant A and spill diesel presents of diesel provoquera only fuel a will small une not évaporation fire evaporate hazard, plus but
has also entered be contacted.
water, an INAC representative should
l’instance responsable de la protection de l’eau au quickly lente will affect et présentera and plants presents un and risque only animals a d’incendie small that fire depend moindre, hazard, on mais but clean
Nunavut.
also be contacted.
pourrait avoir des répercussions à long terme sur la flore
will soil affect for many plants years. and animals that depend on clean
et la faune dont la vie dépend d’un sol propre.
soil Different for many remediation years. criteria are applied to
Si différents critères d’assainissement s’appliquent à
Different different petroleum
différents produits remediation products
pétroliers, criteria c’est are because
que applied of the
chaque to produit
different
présente des petroleum hazards each
risques particuliers products product because presents
pour les personnes, of to the people,
les
different property
biens et l’environnement. hazards and the each environment. product Ainsi, on presents In this way,
s’assure de to people, the
maintenir
property un same niveau high and de level protection the of environment. protection élevé, peu is In achieved importe this way, la regardless nature the du
same produit of what high déversé. type level of product of protection is spilled. is achieved regardless
of what type of product is spilled.
Pourquoi Why is use le choix of the des land critères a consideration
Why d’assainissement in deciding is use of on the remediation doit-il land tenir a consideration
compte criteria? de
l’utilisation du terrain?
in The deciding Environmental on remediation Guideline for Contaminated criteria?
Les directives environnementales relatives à l’assainissement
The Site
des lieux Environmental Remediation identifies
contaminés répartissent Guideline four for types
les Contaminated of land use.
terrains en quatre
Site These
catégories, Remediation are agricultural/wildland,
selon l’utilisation identifies four qui en types residential/
est faite of land : agricole/ use.
Oil runoff through road culvert.
These parkland,
friche; résidentielle/parc; are agricultural/wildland, commercial and industrial.
commerciale; residential/ Definitions
industrielle. On
Oil runoff through road culvert.
parkland, trouve for each une land commercial définition use are de provided and chaque industrial. utilisation in the Environmental
Écoulement de pétrole sous un ponceau franchissant une route.
Definitions dans l’énoncé
Why is the type of petroleum important for des Guideline each directives. land for Contaminated use are provided Site Remediation.
in the Environmental
Guideline for Contaminated Site Remediation.
Pourquoi Why in deciding is the le type on remediation
de of pétrole petroleum doit-il
criteria? important influencer
le in Every choix deciding petroleum des critères on product remediation d’assainissement?
is a complex criteria? mixture of Une fois déversés dans
When spilled into the
Tout Every “chemical
produit petroleum chains”
pétrolier product made up
est un is mélange a of complex carbon,
complexe mixture oxygen and
de of When l’environnement, spilled into les produits the
« “chemical other liaisons elements. chimiques chains” The made » formées specific up de of combination carbon, carbone, oxygen d’oxygène of these and et
d’autres other elements. éléments. The Chaque specific produit combination pétrolier — of essence, these pétroliers environment, ont des different
“chains” is unique to each petroleum product (e.g.
comportements
environment, different
kérosène, “chains” gasoline, carburant is kerosene, unique diesel to diesel each ou fuel) petroleum autre and — a gives son product propre it its (e.g. own
distincts petroleum et présentent products des behave
agencement gasoline, physical and kerosene, de chemical liaisons diesel qui properties. lui fuel) confère and When des gives propriétés spilled it its own
physiques
physical into the environment, and
et chimiques
chemical
spécifiques. different properties. petroleum Une
When
fois
spilled
déversés products petroleum
risques differently particuliers.
products and present behave
dans l’environnement, les produits pétroliers ont des
into behave the differently environment, and different present petroleum different hazards. products
comportements distincts et présentent des risques differently and present
behave differently and present different hazards. different hazards.
particuliers.
5
5
different hazards.
Photo: Photo: GNU – GNU Department – Department of Environment
Photo : ministère de l’Environnement,
of Environment
gouvernement du Nunavut.

Photo: Photo Photo: GNU : ministère GNU – – Department de l’Environnement, of of Environment
gouvernement du Nunavut.
Guide d’assainissement A Property
Property
Owner’s
Owner’s des lieux Guide
Guide contaminés to
to
Contaminated
Contaminated au Nunavut, Site
Site
Remediation
Remediation à l’intention in
in
Nunavut
Nunavut des propriétaires
La présence de contaminants comporte trois risques
People, People, plants plants and and animals animals can can come come in in contact contact
d’exposition pour les personnes, la flore et la faune :
l’exposition with with contaminants contaminants
par contact at at
physique, a contaminated contaminated
l’exposition site site in in
par
inspiration three three different different
(p. ex., ways. ways.
de poussières) These These are are
et by by
l’exposition touching touching
par the the
ingestion contaminant, contaminant,
(p. ex., breathing breathing
de sol ou it it
d’eau). (e.g. (e.g. dust) dust)
Dans chaque or or swallowing
swallowing
cas,
la it it
quantité (e.g. (e.g. soil soil
de or or
contaminants water). water). The The amount à
amount
laquelle of of
s’exposent contaminant
contaminant
les
gens that that people varie people grandement will will touch, touch, selon breathe breathe la nature or or swallow swallow de leurs activités
(p. depends depends ex., résidence, in in large large jeu part part ou on travail) on what what et they they selon are are la durée doing doing de
leur (e.g. (e.g. présence living, living, playing, playing, sur les lieux. working) working) Ainsi, en and and règle the the générale, amount amount
l’exposition of of time time they they subie spend spend par on on un the the jeune site. site. enfant For For qui example, example, réside a
dans une maison munie d’une cour ou d’une aire de
small small child child living living in in a house house (e.g. (e.g. with with a yard yard or or
jeux et sise sur un terrain contaminé sera supérieure
playground) playground) that that is is located located on on contaminated contaminated land land
à l’exposition subie par un adulte qui travaille huit
heures will will generally generally
par jour, come come
cinq jours into into
par contact contact
semaine with with
dans more more
un milieu soil soil
industriel. than than will will an an
C’est adult adult
pourquoi working working
les critères eight eight hours hours
d’assainissement each each day, day,
établis five five days days
pour every every
les terrains week week
résidentiels at at an an industrial industrial
sont plus site. site.
stricts For For this this
que
reason,
ceux
remediation
établis pour les
criteria
terrains
are
commerciaux
more stringent
ou
for Échantillon Surface sample de sable of et sand de gravier, and gravel prélevé en soil. surface.
reason, remediation criteria are more stringent for Surface sample of sand and gravel soil.
industriels. residential residential land land than than for for commercial commercial or or industrial industrial
land. land.
Why Pourquoi
Why is the le type type de of sol soil est-il important?
important?
Two Les Two directives types types of of environnementales soil, soil, or or soil soil textures, textures, relatives are are à l’assainissement
identified identified in in
the des the lieux Environmental Environmental contaminés considèrent Guideline Guideline for for deux Contaminated Contaminated types de sols, Site Site
Remediation. définis Remediation. selon leur These These texture are are fine-grained fine-grained : les sols à grains soil soil fins (e.g. (e.g. (p. clay) clay) ex.,
and l’argile) and course-grained course-grained et les sols à gros soil soil grains (e.g. (e.g. (p. sand sand ex., and and le sable gravel). gravel). et le
gravier).
In In general, general, contaminants contaminants will will move move quicker quicker and and
En easier règle through générale, sand les contaminants and gravel than s’infiltrent they will plus
easier through sand and gravel than they will
rapidement through clay et plus or other facilement fine-grained dans le soils. sable et This le
through gravier
can result
que clay
in
dans or
contaminants
l’argile other fine-grained et les
quickly
autres sols soils.
spreading
à grains This fins.
can Par conséquent, result in contaminants les contaminants quickly déversés spreading sur des
throughout throughout sandy or gravel areas, and possibly
surfaces sablonneuses sandy or ou gravel graveleuses areas, and risquent possibly de se
entering répandre
entering
rapidement nearby nearby oceans, oceans,
et, peut-être, lakes, lakes, rivers, rivers,
d’atteindre streams streams
la nappe and and
groundwater. d’eau groundwater. souterraine For For ou this this encore reason, reason, un ruisseau, remediation remediation une rivière criteria criteria
are ou are l’océan, generally generally selon more more le cas. stringent stringent C’est pourquoi for for course-grained course-grained les critères soil soil
than d’assainissement than for for fine-grained fine-grained établis soil. soil. pour les sols à gros grains sont
généralement plus stricts que ceux établis pour les sols à
grains How fins.
How much can be spilled
before Quel before est cleanup le seuil is de is required?
quantités déversées au-
Any
delà Any amount amount duquel
of of le
contaminant contaminant nettoyage
that that devient
is is spilled spilled nécessaire?
must must
be Peu be cleaned cleaned importe up. up. la quantité, Even Even a very tout very contaminant small small spill spill déversé can can cause cause doit être
levels nettoyé. levels in in Parfois, soil soil to to le exceed exceed déversement the the remediation remediation de quantités criteria. criteria. minimes To To
help suffit help illustrate illustrate à donner un this, this, sol the the qui following following présente une table table concentration shows shows the the
amount de amount contaminants of of gasoline gasoline supérieure that that would would au seuil need need fixé to to par be be les spilled spilled critères
d’assainissement. to create a contamination En guise d’illustration, level of 1,000 le parts tableau
to create a contamination level of 1,000 parts per per
suivant million. indique Note that la quantité 1,000 parts d’essence per million qu’il faut exceeds déverser
Réservoir Oil Oil tank tank à with with mazout unsupported unsupported avec conduit d’alimentation fuel fuel line. line. en carburant non million. Note that 1,000 parts per million exceeds
pour the remediation obtenir une concentration criteria for gasoline de contaminants in soil by de two 1 000
renforcé.
the parties remediation
to three
par
times.
million criteria — un niveau for gasoline deux à trois in soil supérieur by two
to au three seuil fixé times. par les critères d’assainissement applicables
à l’essence dans le sol.
Any amount of contaminant
that is spilled must be
Peu importe la quantité,
tout contaminant déversé
doit cleaned être nettoyé. up.
6
6
Photo: GNWT – – Environment and and Natural Resources
Photo : ministère de l’Environnement et des
Resources
Ressources naturelles,
gouvernement des Territoires du Nord-Ouest.

Photo: Photo Photo: : GNU ministère GNU – Department – Department de l’Environnement, of of Environment gouvernement du Nunavut.
Guide d’assainissement des lieux contaminés au Nunavut, à l’intention des propriétaires
A
Property
Property
Owner’s
Owner’s
Guide
Guide
to
to
Contaminated
Contaminated
Site
Site
Remediation
Remediation
in
in
Nunavut
Nunavut
Quantité de sol et d’essence nécessaire pour obtenir
Amount
Amount
une concentration of
of
Soil
Soil
and
and
de 1 Gasoline
Gasoline
000 parties par million
Creating
Creating
a
Level
Level
of
of
1,000
1,000
Parts
Parts
per
per
Million
Million
Volume de sol Volume d’essence
Volume
Volume
of
of
Soil
Soil
Volume
Volume
of
of
Gasoline
Gasoline
4,5 litres (seau d’une 4,5 millilitres (moins
4.5
4.5
capacité litres
litres
d’un or
or
1
gallon) gallon
gallon
4.5
4.5
d’une millilitres
millilitres
cuillère or
or
à thé) less
less
bucket
bucket
than
than
1
teaspoon
teaspoon
205 litres (baril d’une 205 millilitres (3/4 tasse)
205
205
capacité litres
litres
de or
or
45 45
45
gallons) gallon
gallon
205
205
millilitres
millilitres
or
or
3/4
3/4
of
of
drum
drum
a
cup
cup
Quantité de sol
68 litres (quinze gallons
Enough
Enough
nécessaire soil
soil
pour to
to
emplir fill
fill
a
68
68
ou litres,
litres,
trois jerricannes) 15
15
gallons
gallons
or
or
room
room une pièce that
that de is
is 15 15’x20’x8’
15’x20’x8’ pi x 3
jericans
jericans
(e.g.
(e.g. 20 pi a x typical
typical 8 pi (dimensions living
living
room)
room) normales d’un salon)
Nettoyage Cleanup
Cleanup d’une of
of
collected
collected nappe d’eau spring
spring de fonte melt
melt printanière water
water
with
with au moyen absorbent
absorbent de
textiles pads.
pads. absorbants.
Des Besides
critères petroleum,
de nettoyage have
ont-ils cleanup
été fixés criteria
pour
d’autres been adopted
contaminants for other
que contaminants?
le pétrole?
Oui. Yes.
Yes.
Le Remediation
Remediation
Nunavut souscrit criteria
criteria
aux have
have
critères been
been
d’assainissement
developed
developed
qui for
for
ont a
wide
wide
été établis range
range
par of
of
environmental
environmental
des scientifiques contaminants
contaminants
et des chercheurs
de by
by tout scientists
scientists le Canada, and
and et researchers
researchers ce, pour un from
from large across
across éventail Canada
Canada de
contaminants and
and
have
have
been
been de adopted
adopted l’environnement. for
for
use
use
in
in Il s’agit Nunavut.
Nunavut. notamment These
These
des include
include métaux heavy
heavy lourds, metals,
metals, des pesticides,
pesticides, de antifreeze
antifreeze l’antigel et and
and de
nombreuses autres substances chimiques anthropiques.
many
many
other
other
man-made
man-made
chemicals.
chemicals.
The
The
remediation
remediation
Les critères d’assainissement établis pour ces
criteria
criteria
for
for
these
these
contaminants
contaminants
are
are
provided
provided
in
in
contaminants apparaissent à l’annexe 4 des directives
environnementales
Appendix
Appendix
4
of
of
the
the
relatives
Environmental
Environmental
à l’assainissement
Guideline
Guideline
des lieux
for
for
contaminés. Contaminated
Contaminated
Site
Site
Remediation.
Remediation.
Plus on agit rapidement et plus il
sera facile d’effectuer le nettoyage.
The sooner actions are taken,
the easier the cleanup will be.
7
Faut-il toujours procéder immédiatement au
Does
nettoyage a contaminated
d’un lieu contaminé? site always
need
Tout déversement to be cleaned
de contaminants up immediately?
nécessite la prise de
mesures pour nettoyer les lieux ou atténuer les risques,
Actions
Actions
must
must
always
always
be
be
taken
taken
to
to
cleanup
cleanup
or
or
et ce, quelles que soient les quantités déversées. Plus
reduce
reduce
the
the
hazards
hazards
associated
associated
with
with
a
spill
spill
of
of
a
on agit rapidement et plus il sera facile d’effectuer le
contaminant,
contaminant,
nettoyage — et
regardless
regardless
moins les probabilités
of
of
the
the
amount
amount
de répercussions
spilled.
spilled.
The
The
sooner
sooner
sur le milieu actions
actions
ambiant are
are
taken,
taken,
et sur the
the
la sécurité easier
easier
the
the
des cleanup
cleanup
personnes will
will
be
be
seront and
and
élevées. the
the
less
less
Par likely
likely
ailleurs, the
the
surrounding
surrounding
une intervention environment
environment
immédiate
and
and
contribuera safety
safety
of
of
à limiter neighbours
neighbours
les coûts will
will
de be
be
nettoyage. affected.
affected.
La consigne
Immediate
Immediate
générale à respecter actions
actions
est also
also
la help
help
suivante to
to
reduce
reduce
: lancez the
the
l’opération costs
costs
of
of
cleanup.
cleanup. de nettoyage The
The dès general
general qu’un rule
rule déversement is
is
to
to
start
start est the
the constaté. cleanup
cleanup
immediately
immediately
Le ministère de upon
upon
l’Environnement discovering
discovering
étudie a
spill.
spill.
au cas par
Exceptions
Exceptions cas les possibilités to
to
this
this de rule
rule dérogation will
will
be
be
considered
considered à cette règle. by
by Par
exemple, si une suite de déversements légers entraîne
the
the
Department
Department
of
of
Environment
Environment
on
on
a
case-bycase-by-
la contamination de sols autour de l’îlot de distribution
casecase
basis.
basis.
As
As
an
an
example,
example,
if
if
the
the
area
area
around
around
a
d’une installation de stockage de combustible située
community
community
dans une collectivité, fuel
fuel
storage
storage
il serait facility’s
facility’s
envisageable pump
pump
de island
island
retarder
becomes
becomes
l’opération contaminated
contaminated
de nettoyage, le because
because
temps d’interrompre of
of
repeated
repeated
small
small
les
spills,
spills,
activités a
decision
decision
de l’installation. could
could
be
be
Parmi made
made
les to
to
facteurs delay
delay
susceptibles cleanup
cleanup
until
until
d’influencer the
the
facility
facility
ce genre is
is
shut
shut
de décision, down.
down.
Factors
Factors
notons la to
to
superficie consider
consider
de
in
in la zone making
making contaminée, such
such
a
decision
decision les mesures include
include prises the
the par size
size le propriétaire of
of
the
the
contaminated
contaminated pour prévenir de area,
area, nouveaux actions
actions déversements, taken
taken
by
by
the
the la owner
owner migration
to
to des avoid
avoid contaminants further
further
spills,
spills, au-delà whether
whether de la zone the
the ainsi contaminants
contaminants
que la
are
are distance moving
moving entre off-site,
off-site, l’installation and
and
the
the et les facility’s
facility’s plans d’eau, proximity
proximity résidences, to
to
aires de jeux et autres zones fragiles à proximité. Dans
water,
water,
houses,
houses,
playgrounds
playgrounds
and
and
other
other
sensitive
sensitive
tous les cas, les propriétaires ou les exploitants des
areas.
areas.
In
In
all
all
cases,
cases,
the
the
owner
owner
or
or
facility
facility
operator
operator
installations doivent établir un plan d’assainissement,
needs
needs
surveiller to
to
prepare
prepare
la zone pour a
remedial
remedial
éviter toute action
action
dégradation plan,
plan,
monitor
monitor
de la
the
the
situation area
area
to
to
et faire ensure
ensure
rapport the
the
situation
situation
périodiquement does
does
not
not
au worsen
worsen
ministère
and
and
de l’Environnement.
report
report
regularly
regularly
to
to
the
the
Department
Department
of
of
Environment.
Environment.
Stained
Stained Taches au
soil
soil sol consécutives
after
after
servicing
servicing à l’entretien
vehicles.
vehicles. ou à la réparation de véhicules.
Photo: GNU – Department – Department of of Environment
Photo : ministère de l’Environnement,
Environment
gouvernement du Nunavut.

Photo: Photo: Photo GNU : GNU ministère – – Department de l’Environnement, of of Environment gouvernement du Nunavut.
Guide d’assainissement A Property
Property
Owner’s
Owner’s des lieux Guide
Guide contaminés to
to
Contaminated
Contaminated au Nunavut, Site
Site
Remediation
Remediation à l’intention in
in
Nunavut
Nunavut des propriétaires
Récupération Recovering Recovering de pooled pooled mazout oil oil au using using moyen absorbent absorbent de barrages flottants pads pads and and et de booms. booms. textiles
absorbants.
What is is a remedial action plan?
Qu’est-ce qu’un plan d’assainissement?
A remedial remedial action action plan, plan, also also known known as as a cleanup cleanup
Le plan, plan d’assainissement (ou plan de décontamination)
plan, is is a written written document document that that clearly clearly and and
est concisely un document écrit qui énonce, de façon claire et
concisely describes describes what what actions actions will will be be taken taken
concise, to les mesures qui seront prises pour nettoyer
un to clean clean up
lieu contaminé up a contaminated site
et réparer tout site and
dégât and repair
causé repair any
à any
damage
l’environnement. damage caused caused to
La to the
formulation the environment. The
du plan The results
s’appuie results sur
of
les of the the environmental
résultats environmental site
de l’évaluation site assessment
environnementale assessment are are used used du site.
En
to to develop develop termes généraux,
the the plan. plan. le
In In plan
general general doit :
terms, terms, the the plan plan
should:
•should: résumer l’information recueillie lors de l’évaluation
• Summarize
du Summarize site;
information information collected collected through through the the
site
• indiquer site assessment;
assessment; les critères d’assainissement envisagés;
• • Identify
décrire Identify the
les the proposed
méthodes proposed remediation
retenues remediation criteria;
pour le nettoyage criteria; et
• Describe
l’élimination;
Describe the the selected selected cleanup cleanup and and disposal disposal
methods;
• préciser methods; and
le calendrier and des travaux.
• Include Include a time time schedule schedule for for completing completing the the
Il arrive work. parfois que le plan d’assainissement intègre un
work.
plan qui vise à protéger la santé et à assurer la sécurité
des In In some some travailleurs cases, cases, et a remedial des remedial habitants action action du voisinage. plan plan may may On also also pourra
faire include include appel a plan plan à un ingénieur to to ensure ensure ou the the à health une health personne and and safety safety avertie of of
pour workers workers
établir and and
et neighbouring mettre
neighbouring
en œuvre residents. residents.
le plan d’assainissement.
While While an an
Cependant, engineer il incombera toujours aux propriétaires ou
engineer or or other other knowledgeable person person may may be be
aux contracted exploitants des installations de voir au nettoyage
complet
contracted to
et approprié
to prepare prepare and
des
and implement
lieux
implement the
contaminés.
the plan, plan,
it it remains remains the the responsibility of of the the owner owner or or
facility facility operator operator to to ensure ensure the the contaminated site site is is
properly properly and and thoroughly thoroughly cleaned cleaned up. up.
Le plan d’assainissement décrit
les A mesures qui seront prises pour
A remedial action plan
nettoyer un lieu contaminé.
describes what actions
will be taken to clean up a
contaminated site
8
8
Why Pourquoi est-il important de soumettre un
Why is is it it important to to provide the
proposed projet de plan d’assainissement à l’examen
proposed remedial action plan to to
Nunavut’s du ministère de l’Environnement du Nunavut
avant Nunavut’s Department
d’entreprendre Department of
le nettoyage? of Environment
for review before starting the cleanup?
Un projet de plan d’assainissement doit être soumis
The à The l’examen proposed proposed du ministère remedial remedial de action action l’Environnement, plan plan should should qui be be
submitted veillera submitted à ce to to que the the le Department Department plan réponde of of à toutes Environment les exigences for for
review règlementaires. review to to ensure ensure Cette the the importante plan plan meets meets étape all all regulatory regulatory réduit le risque
requirements. de requirements. devoir plus tard Without Without réviser this this le plan important important ou recommencer step, step, the the plan les plan
may activités de nettoyage, ce qui retarderait l’assainissement
may have have to to be be later later revised revised and and cleanup cleanup activities activities
repeated. des lieux et augmenterait considérablement la facture
repeated. This This can can result result in in delays delays to to remediating
remediating
the pour les propriétaires ou les exploitants des installations.
the site site and and significantly significantly higher higher costs costs to to the the owner owner
or
Le or facility facility operator.
plan d’assainissement operator. peut-il être modifié
après le début de l’opération de nettoyage?
Can the remedial action plan
be Oui. Il est possible que de nouveaux renseignements
soient be changed after
obtenus après after cleanup
le cleanup has
lancement des has begun?
travaux begun? de
Yes. nettoyage.
Yes. It It is is possible possible
Il peut notamment that that new new information information
s’agir de données will will be be
obtained concernant le niveau réel de concentration (par rapport
obtained after after cleanup cleanup of of the the site site has has begun. begun. This This
could aux prévisions) ou la découverte de nouveaux types
de
could include
contaminants.
include information information such
De telles données
such as as there
peuvent
there being being
greater entraîner
un greater or
rajustement or less less contamination
du contamination than
plan d’assainissement. than previously previously S’il y a lieu,
thought
quelle thought or
que or additional
soit additional types
la situation, types of
les modifications of contaminants
à apporter
being
au being found.
plan found. This
devront This new
d’abord new information
être information would
débattues would require
avec le ministère require
changes de changes l’Environnement, to to the the remedial remedial et ce dernier action action plan. devra plan. In In recevoir all all cases, cases, une
changes copie changes révisée to to the the du plan plan plan, should should pour examen. first first be be discussed discussed with with
the the Department Department of of Environment and and a revised revised copy copy
provided provided for for review. review.
Recovering Récupération Recovering de oil oil mazout from from culvert culvert déversé dans stream stream un ruisseau during during sous spring spring un ponceau melt. melt.
lors de la fonte printanière.
Photo: Photo Photo: : GNU ministère GNU – – Department de l’Environnement, of of Environment gouvernement du Nunavut.

Photo : ministère de l’Environnement, gouvernement du Nunavut.
Guide d’assainissement A Property Owner’s des lieux Guide contaminés to Contaminated au Nunavut, Site Remediation à l’intention in Nunavut des propriétaires
A Property Owner’s Guide to Contaminated Site Remediation in Nunavut
Qu’est-ce What is a qu’un site closure rapport report de fermeture du site
et What pourquoi is a site dois-je closure en produire report
and why do I need to prepare un? one?
and why do I need to prepare one?
Le rapport de fermeture du site constitue un registre
A site closure report is a permanent record of the
permanent A des activités de nettoyage menées sur les
cleanup
site closure
activities
report
taken
is a
on
permanent
the site. It
record
is prepared
of the
lieux. cleanup Produit par les propriétaires ou les exploitants
des by the installations, owner
activities
or il facility
taken on
résume operator
the site.
l’ensemble and
It is
des includes
prepared
by activités
déployées a summary
the owner
sur of
or
les all
facility
lieux, site précise activities
operator
les conducted,
and includes
quantités de the
a
sol amount
summary
contaminé of contaminated
of all site activities
ayant été traitées soil ou treated
conducted,
éliminées or disposed
the
et
amount
communique of, the results
of contaminated
les of résultats final soil
soil
des testing
treated
analyses and
or
de any
disposed
sol définitives other
ainsi of,
relevant
the que results tout information. autre of final renseignement soil
A copy
testing
of pertinent. the
and
final
any
site Un other
exemplaire relevant
closure report
information. de la must version be
A finale provided
copy du of rapport the
to
final
the de Department
site fermeture
du closure
of site Environment. doit report être must fourni be au provided ministère de to the l’Environnement.
Department
of Environment.
Il
In
arrive
some
parfois
cases,
qu’un
monitoring
lieu doive
and
faire
testing
l’objet
of
d’une
the
surveillance In some cases, et d’analyses monitoring pendant and testing des années, of the et
site may be required over many years to ensure
ce, site afin may d’éviter be required toute résurgence over many de years problèmes to ensure
environnementaux
environmental problems
environmental problems découlant
do
do du
not
not déversement.
re-occur as
re-occur as Le
a
a result cas
result
échéant, of the spill.
of the spill.
le rapport This monitoring
This monitoring
de fermeture program
program
du site devra should
should
donner be
be
un
aperçu outlined du in programme the site closure de surveillance. report.
outlined in the site closure report.
Containment boom around leaking barge at low tide.
Barrage Containment flottant érigé boom autour around d’une leaking barge qui barge fuit, à at marée low basse. tide.
How will I know when the site has been
How will I know when the site has been
cleaned up to a satisfactory condition?
Comment cleaned up saurai-je to a satisfactory que le lieu condition? a été bien
nettoyé The Department et que son of Environment état est satisfaisant? will review
The
the site
Department
closure report
of Environment
to ensure the
will
remediation
review
Le the ministère de l’Environnement examinera le rapport
criteria
site closure
and other
report
objectives
to ensure
outlined
the remediation
in the
de criteria fermeture du site pour s’assurer du respect des
remedial
and
action
other
plan
objectives
have been
outlined
achieved.
in the
Once
critères remedial d’assainissement et vérifier si les objectifs
énoncés this has dans been
action
le confirmed,
plan have
plan d’assainissement the
been
Department
achieved.
ont été will
Once
this atteints.
Si issue
has
tout a est letter
been confirmed, the Department will
en ordre, advising le ministère that no fera further parvenir cleanup une lettre is
issue a letter advising that no further cleanup is
indiquant required qu’aucune based upon autre the activité information de nettoyage provided. n’est If
required based upon the information provided. If
requise, it is determined compte tenu that des further renseignements work is required fournis. Au (e.g.
besoin, it
cleanup,
is determined la lettre sampling, précisera that
long-term
further si d’autres work
monitoring) travaux is required sont or jugés (e.g.
if
nécessaires cleanup,
restrictions
sampling, (p. need ex., nettoyage, to
long-term
be placed prélèvement monitoring)
on the future d’échantillons or
use
if
of
ou restrictions
the surveillance land, these
need à will long to be
be terme) placed
outlined ou on si l’utilisation in
the
the
future
Department’s des use sols of
est the
letter.
désormais land, these soumise will be à outlined des restrictions. in the Department’s
letter.
Photo: Photo: GNU GNU – Department – Department of Environment
of Environment
9
9
Installation Installing d’une a containment membrane et berm d’un talus and de liner retenue near près the du ocean littoral
Installing de shore. l’océan. a containment berm and liner near the ocean
shore.
Que What se happens passe-t-il if si the un lieu site a été nettoyé et
What happens if the site
jugé is declared propre, clean mais qu’on and additional y décèle plus tard
is
une
declared clean and additional
contamination nouvelle contamination?
is later found on the site?
contamination is later found on the site?
Les The propriétaires owner and et facility les exploitants operator des remains installations
The sont
responsible
owner responsables and
for
facility
ensuring
en permanence operator
the facility
de remains voir
is
à
operated
la
in
responsible protection de for l’environnement ensuring the et facility à l’exploitation is operated sûre
a safe manner and the environment is protected.
in
a des safe installations. manner and Si l’on the décèle environment un nouvel is épisode protected. de
If contamination
If additional contamination
additional contamination attribuable à une
is
is première
discovered
discovered opération
on the
on the
site de site nettoyage because
because incomplète, the first cleanup
the first cleanup alors il was
was faudra not
not peut-être complete,
complete,
reprendre then the entire le processus process du may début, need à compter to be repeated, de l’étape
then the entire process may need to be repeated,
de starting l’évaluation with another du site. Une assessment. telle éventualité This would pourrait cost
starting with another assessment. This would cost
occasionner the owner or d’importants facility operator frais supplémentaires a lot of extra money pour
the les and propriétaires owner
could
or
require
facility ou les the
operator exploitants temporary
a lot des closure
of installations extra
of
money
the
and et facility. pourrait could
The nécessiter require
possibility
the la fermeture temporary
of this occurring temporaire closure
can
of des the
be
facility. installations. reduced
The
by
possibility
ensuring Il y a moyen a
of
qualified de this parer occurring à engineer cette éventualité can
or
be
other
reduced en
knowledgeable
demandant by ensuring l’aide
person
d’un a qualified
assists
ingénieur
in
engineer
the
qualifié
identification,
ou or other
knowledgeable d’une personne avertie person au assists moment in de the reconnaître identification, un
assessment, planning and clean up of the
assessment, déversement, planning d’évaluer and le site, clean d’établir up of un the plan et
contaminated d’effectuer
contaminated
un nettoyage
site.
site. du lieu contaminé.
Le rapport de fermeture du site
constitue un registre permanent
A site site closure closure report report
is des is a activités permanent permanent de nettoyage record record
of menées of the the cleanup cleanup sur les lieux. activities activities
taken taken on on the the site. site.
Photo: Photo: GNU GNU – Department – Department of Environment
Photo : ministère de l’Environnement, of Environment gouvernement du Nunavut.

Photo : ministère de l’Environnement et des Ressources naturelles,
Photo: gouvernement GNWT – Photo: des Environment Territoires GNWT – and du Environment Nord-Ouest.
Natural Resources and Natural Resources
A Property Owner’s Guide to Contaminated Site Remediation in Nunavut
• Indian and Northern Affairs Canada –
Guide d’assainissement A Property Owner’s des lieux Guide contaminés to Contaminated au Nunavut, Site Remediation à l’intention in Nunavut des propriétaires
contaminated water bodies (e.g. ocean, lakes,
rivers, streams) and groundwater
Excavated contaminated soil.
• • Indian Office Bureau of and du the commissaire Northern Fire Marshal, Affairs des incendies, Department Canada ministère – of des
contaminated Community Services communautaires and water Government bodies et gouvernementaux (e.g. Services ocean, – lakes, fire – and
risques d’incendie ou d’explosion;
rivers, explosion streams) hazards and groundwater
• • Office Bureau
of du
the médecin-hygiéniste
Fire Chief Marshal, Medical Department Officer en chef, of ministère Health, of
de
la Santé et des Services sociaux – santé et sécurité
Community Department and of Health Government and Social Services – fire – and
du public (p. ex., déversements d’eaux usées non
explosion public health hazards and safety (e.g. untreated sewage
traitées);
• Office spills) of the Chief Medical Officer of Health,
• Division des véhicules motorisés, ministère du
• Department Motor
Développement
Vehicles of Health
économique
Division, and Department Social
et des Transports
Services of –
–
public Economic transport health des Development sols and contaminés safety (e.g. and et Transportation untreated des autres sewage déchets; –
• spills) transportation
Commission de
of
la sécurité
contaminated
au travail
soil
et
and
de
other
• Motor wastes l’indemnisation Vehicles des Division, travailleurs Department – sécurité of des
• Economic Workers’ travailleurs; Safety Development and Compensation and Transportation –
Am I responsible for damages
Sol Excavated contaminé contaminated retiré par excavation. soil.
caused to neighbouring properties?
• transportation Commission Administration – municipale of workers’ contaminated safety – élimination soil and des other sols
• wastes Municipal contaminés Government et des autres déchets, – local à disposal l’échelon of local.
• Workers’ contaminated Safety soil and and Compensation
other wastes
Am Yes. The I responsible responsibility for to clean damages up a contaminated
Suis-je site does responsable not stop at your des property dégâts causés line. The aux
propriétés
caused to
voisines?
neighbouring properties?
Environmental Protection Act requires the owner
Oui. Yes. or facility La The responsabilité responsibility operator, upon de voir to clean discovering au nettoyage up a contaminated
a d’un spill, lieu to
contaminé site report does the not dépasse spill, stop notify les at your limites any property member de votre line. propriété. of the The public
La Environmental who Loi may sur la be protection affected Protection de by l’environnement Act it and requires take all impose the reasonable owner aux
propriétaires or measures facility operator, to ou repair aux exploitants damages upon discovering to des the installations environment. a spill, d’agir to
dès report If your qu’un the neighbours’ déversement spill, notify property a any été décelé, member is impacted et ce, of en the signalant by public
Commission – workers’ safety
• Municipal Government – local disposal of
contaminated soil and other wastes
le who contamination déversement, may be affected en coming avisant by from tout it and particulier your take facility, all reasonable
qui then risque it is
d’en measures your subir responsibility les to conséquences repair damages to clean et en up to prenant the their environment.
properties toutes les as
mesures
If well your as neighbours’ your
raisonnables
own. You
pour
property would
réparer
is need impacted
les dégâts
to consult
causés
by your
à
l’environnement. Si la contamination provenant de votre
contamination neighbours to ensure coming they from agree your with facility, the then remedial it is
installation affecte les propriétés de vos voisins, alors
il
your action
vous
responsibility
incombera
plan and obtain
de nettoyer
to clean permission
ces
up
propriétés
their to properties enter
au
onto
même
as
titre well their que as property. your la vôtre. own. A Le more You cas échéant, would extensive vous need Community
devrez to consult consulter your
vos neighbours Information voisins afin to Plan de ensure vérifier may they be s’ils required agree acceptent with if many le the plan remedial
d’assainissement action properties plan or and public et obtain afin land d’obtenir permission is contaminated.
leur to permission enter onto pour Excavation visant to remove à retirer contaminated des sols contaminés soil à proximité near building de la
accéder their property. à leur propriété. A more Si extensive la contamination Community s’étend fondation foundation. d’un bâtiment.
à Information Besides plusieurs the propriétés Plan Department may ou be à des required terres of Environment,
publiques, if many vous
aurez properties peut-être à produire un plan d’information détaillé
what other or public government land is contaminated. agencies can
à l’intention de la collectivité.
become involved in the cleanup
Outre Besides
of contaminated le ministère the Department
sites? de l’Environnement, of Environment, quels
sont what les other autres government organismes agencies gouvernementaux can
While the Department of Environment is the key
qui become pourraient involved intervenir in the dans cleanup le nettoyage de
environmental agency dealing with contaminated
lieux of contaminated contaminés? sites?
sites within communities, the owner or facility
Le While operator ministère the may Department de l’Environnement also need of to Environment contact est le one principal or is more the key of
organisme environmental the following gouvernemental agencies. agency dealing qui s’occupe with contaminated
des lieux
contaminés sites within au communities, sein des collectivités. the owner Cependant, or facility
les
operator
propriétaires
may also
ou les
need
exploitants
to contact
des
one
installations
or more of
pourraient devoir également communiquer avec l’un ou
the following agencies.
l’autre des organismes suivants :
Excavation For further to remove information contaminated on soil contaminated
near building
foundation. Pour
site remediation
en savoir plus
in
sur
Nunavut,
l’assainissement
contact:
des
lieux contaminés au Nunavut, adressez-vous
For au Department : further of information Environment on contaminated
Environmental Protection Division
site Ministère remediation de l’Environnement in Nunavut, contact:
Government of Nunavut
Division de la protection de l’environnement
Department Inuksugait Plaza, of Environment Box 1000, Station 1360
Gouvernement du Nunavut
Environmental
Place
Iqaluit,
Inuksugait,
Nunavut Protection
C.P.
X0A
1000,
0H0
succursale
Division
1360
Government Iqaluit Phone: (Nunavut) (867) 975-7729 of Nunavut X0A 0H0
Inuksugait Téléphone Fax: (867) : 975-7739 (867) Plaza, 975-7729 Box 1000, Station 1360
Iqaluit, Télécopieur Web site: Nunavut http://www.gov.nu.ca/env/
: (867) 975-7739 X0A 0H0
Phone: Site environment.shtml.
Web (867) : http://www.gov.nu.ca/env
975-7729
Fax: (867) 975-7739
• Affaires autochtones et Développement du
Web site: http://www.gov.nu.ca/env/
Nord Canada – contamination des plans d’eau
(p. ex., océan, lacs, rivières, ruisseaux) ou de l’eau
souterraine;
10 environment.shtml.
10
10
Photo: GNU – Department Photo: Photo : GNU ministère
of – Department Environment
de l’Environnement, of Environment gouvernement du Nunavut.

Guide d’assainissement des lieux contaminés au Nunavut, à l’intention des propriétaires
Annexe
Formulaire de signalement de déversement des T.N.-O./du Nunavut
Instructions pour remplir le formulaire de signalement
de déversement des T.N.-O./du Nunavut
11

LigNE TÉLÉPhONiqUE S.O.S.
RAPPORT DE DÉVERSEMENT – T.N.-O. ET NUNAVUT DÉVERSEMENT – T.N.-O. ET NUNAVUT
Téléphone : (867) 920-8130
péTrole, essence, proDuiTs chiMiQues eT auTres MaTiÈres Dangereuses
Télécopieur : (867) 873-6924
courriel : spills@gov.nT.ca
À l’usage exclusif de s.O.s. déversement
DAte Du signAlement : mois-jour-Année Heure Du signAlement � rApport originAl De
A Déversement – ou –
numéro De
� mise à jour no
rApport :
DAte De l’inciDent : mois-jour-Année Heure De l’inciDent
__________________
Du rApport originAl De ____-____________
B Déversement
numéro De permis D’utilisAtion Des terres (s’il y A lieu) numéro De permis D’utilisAtion Des eAux (s’il y A lieu)
c
nom Du lieu géogrApHique ou DistAnce et Direction pAr rApport
région
D à un lieu nommé
� t.n.-o. � nunAvut � province ADjAcente ou océAn
e lAtituDe
A
NT-NU 24-HOUR SPILL REPORT LINE
TEL: (867) 920-8130
FAX: (867) 873-6924
OIL, GASOLINE, CHEMICALS AND OTHER HAZARDOUS MATERIALS
EMAIL: spills@gov.nt.ca
REPORT DATE: MONTH – DAY – YEAR
REPORT TIME
£ ORIGINAL SPILL REPORT,
REPORT NUMBER
OR
OCCURRENCE DATE: MONTH – DAY – YEAR
OCCURRENCE TIME
£ UPDATE # __________________
____-____________
B TO THE ORIGINAL SPILL REPORT
GEOGRAPHIC PLACE NAME OR DISTANCE AND DIRECTION FROM NAMED LOCATION
D
E
Degrés minutes seconDes
longituDe
Degrés minutes seconDes
pArtie responsABle ou nom Du nAvire ADresse ou BureAu De lA pArtie responsABle
F LATITUDE
NT-NU 24-HOUR SPILL REPORT LINE
TEL: (867) 920-8130 REPORT LINE USE ONLY
NT-NU SPILL REPORT
FAX: (867) 873-6924
OIL, GASOLINE, CHEMICALS AND OTHER HAZARDOUS MATERIALS
EMAIL: spills@gov.nt.ca
REPORT LINE USE ONLY
REPORT DATE: MONTH – DAY – YEAR
REPORT TIME
£ ORIGINAL SPILL REPORT,
REPORT NUMBER
LAND USE PERMIT NUMBER (IF APPLICABLE) OR WATER LICENCE NUMBER (IF APPLICABLE)
OCCURRENCE DATE: MONTH – DAY – YEAR
OCCURRENCE TIME
C £ UPDATE # __________________
____-____________
TO THE ORIGINAL SPILL REPORT
REGION
LAND USE PERMIT NUMBER (IF APPLICABLE) WATER LICENCE NUMBER (IF APPLICABLE)
£ NWT £ NUNAVUT £ ADJACENT JURISDICTION OR OCEAN
LONGITUDE
GEOGRAPHIC PLACE NAME OR DISTANCE AND DIRECTION FROM NAMED LOCATION REGION
DEGREES MINUTES SECONDS
DEGREES MINUTES SECONDS
LATITUDE
RESPONSIBLE PARTY OR VESSEL NAME RESPONSIBLE
£ NWT £
PARTY
NUNAVUT
ADDRESS
£ ADJACENT
OR OFFICE
JURISDICTION
LOCATION
OR OCEAN
LONGITUDE
F
DEGREES
ANY
MINUTES
CONTRACTOR INVOLVED
SECONDS
DEGREES
CONTRACTOR ADDRESS OR OFFICE
MINUTES
LOCATION
RESPONSIBLE PARTY OR VESSEL NAME RESPONSIBLE PARTY ADDRESS OR OFFICE LOCATION
G
PRODUCT SPILLED QUANTITY IN LITRES, KILOGRAMS OR CUBIC METRES
ANY CONTRACTOR INVOLVED CONTRACTOR ADDRESS OR OFFICE LOCATION
SECONDS
U.N. NUMBER
PRODUCT SPILLED
H SECOND PRODUCT SPILLED (IF APPLICABLE) QUANTITY IN LITRES, KILOGRAMS OR CUBIC METRES U.N. NUMBER
QUANTITY IN LITRES, KILOGRAMS OR CUBIC METRES U.N. NUMBER
Ig
J
H
SPILL entrepreneur SOURCE impliqué? SPILL CAUSE ADresse ou BureAu De AREA l’entrepreneur
OF CONTAMINATION IN SQUARE METRES
SECOND PRODUCT SPILLED (IF APPLICABLE) QUANTITY IN LITRES, KILOGRAMS OR CUBIC METRES U.N. NUMBER
SPILL SOURCE
FACTORS AFFECTING SPILL OR RECOVERY
proDuit Déversé
SPILL CAUSE
DESCRIBE ANY ASSISTANCE REQUIRED
HAZARDS TO PERSONS, PROPERTY OR ENVIRONMENT
quAntité en litres, kilogrAmmes ou
numéro o.n.u.
AREA OF CONTAMINATION IN SQUARE METRES
mètres cuBes
ADDITIONAL INFORMATION, COMMENTS, ACTIONS PROPOSED OR TAKEN TO CONTAIN, RECOVER OR DISPOSE OF SPILLED PRODUCT AND CONTAMINATED MATERIALS
FACTORS AFFECTING SPILL OR RECOVERY
DESCRIBE ANY ASSISTANCE REQUIRED
HAZARDS TO PERSONS, PROPERTY OR ENVIRONMENT
Autre proDuit Déversé (s’il y A lieu) quAntité en litres, kilogrAmmes ou
mètres cuBes
numéro o.n.u.
ADDITIONAL INFORMATION, COMMENTS, ACTIONS PROPOSED OR TAKEN TO CONTAIN, RECOVER OR DISPOSE OF SPILLED PRODUCT AND CONTAMINATED MATERIALS
i
K
j
Lk M
source Du Déversement cAuse Du Déversement superFicie contAminée en mètres cArrés
FActeurs liés Au Déversement ou à lA récupérAtion
Du proDuit
Décrire toute AiDe nécessAire DAngers pour les personnes, les Biens
ou l’environnement
Autres renseignements, commentAires, mesures proposées ou prévues pour conFiner, récupérer ou éliminer le proDuit Déversé et les
mAtériAux contAminés
RECEIVED AT SPILL LINE BY
N signAlement télépHonique poste
l FAit pAr
employeur lieu De l’Appel télépHone
Autre personne-
poste employeur
ressource
lieu (Autre
personne)
télépHone
POSITION
REPORT LINE USE ONLY
ANY ALTERNATE CONTACT POSITION EMPLOYER ALTERNATE CONTACT
ALTERNATE TELEPHONE
STATION OPERATOR
REPORT LINE USE ONLY
LEAD AGENCY £ EC £ CCG £ GNWT £ GN £ ILA £ INAC £ NEB
RECEIVED AT SPILL LINE BY POSITION
EMPLOYER
£ TC
EMPLOYER LOCATION CALLED
REPORT LINE NUMBER
LOCATION
YELLOWKNIFE, NT
(867) 920-8130
SIGNIFICANCE £ MINOR £ MAJOR £ UNKNOWN FILE STATUS £ OPEN £ CLOSED
LOCATION CALLED
REPORT LINE NUMBER
AGENCY £ EC
AGENCY STATION OPERATOR CONTACT NAME CONTACT YELLOWKNIFE, TIME NT
£ CCG LEAD £ GNWT AGENCY£
GN £ ILA £ INAC £ NEB £ TC SIGNIFICANCE £ MINOR £ MAJOR £ UNKNOWN
REMARKS (867) 920-8130
FILE STATUS £ OPEN £ CLOSED
m
n
À l’usage exclusif de s.O.s. déversement
orgAnisme responsABle
� ec � gcc � gtno � gnunAvut � Ati � Ainc � oné � tc
employeur lieu Appelé
grAvité
� mineure � mAjeure
� inconnue
PAGE 1 OF ______
yellowkniFe, t.n.-o.
orgAnisme personne-ressource Heure De l’Appel remArques
orgAnisme responsABle
Environmental Protection Division
to Heating Oil Tank Inspections
orgAnisme soutien De première ligne
Heating orgAnisme soutien Oil De Deuxième Tank ligne Inspections
orgAnisme soutien De troisième ligne
NT-NU SPILL REPORT
REPORTED TO SPILL LINE BY POSITION EMPLOYER LOCATION CALLING FROM TELEPHONE
ANY ALTERNATE CONTACT POSITION EMPLOYER ALTERNATE CONTACT
REPORTED TO SPILL LINE BY POSITION EMPLOYER LOCATION CALLING FROM TELEPHONE
LOCATION
CY
CONTACT NAME CONTACT TIME REMARKS
FIRST SUPPORT AGENCY
AGENCY
SUPPORT AGENCY
SECOND SUPPORT AGENCY
Appel reçu pAr
THIRD SUPPORT AGENCY
poste
télépHoniste
ND SUPPORT AGENCY
SUPPORT AGENCY
Homeowner’s Guide
omeowner’s Guide
Department of Environment
Environmental Protection Division
Department of Environment
ALTERNATE TELEPHONE
numéro De lA ligne
(867) 920-8130
PAGE 1 OF ______
étAt Du Dossier
� ouvert � Fermé
pAge 1 De ______

Guide d’assainissement des lieux contaminés au Nunavut, à l’intention des propriétaires
Instructions pour remplir le formulaire de signalement de déversement des T.N.-O./du Nunavut
Pour signaler le déversement de substances dangereuses, trois possibilités s’offrent à vous. Le premier choix consiste
à joindre par téléphone le service S.O.S. Déversement des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut, en composant
le (867) 920-8130. Les appels à frais virés sont acceptés. Le deuxième choix consiste à remplir le formulaire de
signalement de déversement et à le joindre à un courriel que vous transmettrez à l’adresse spills@gov.nt.ca. Le cas
échéant, assurez-vous de communiquer avec S.O.S. Déversement pour vérifier que le courriel et la pièce jointe ont été
bien reçus. Le troisième choix consiste à remplir le formulaire de signalement de déversement et à le transmettre par
télécopieur à S.O.S. Déversement, en composant le (867) 873-6924.
A. Date/heure du signalement Date et heure précises du signalement à S.O.S. Déversement. Si le
signalement est fait par téléphone, la personne qui reçoit l’appel consignera
ces données. N’inscrivez pas le numéro de rapport, car il sera déterminé
par S.O.S. Déversement à la suite du signalement.
B. Date/heure de l’incident Pour autant que vous les connaissiez, indiquez la date et l’heure exactes où
est survenu le déversement. Ne pas confondre avec la date et l’heure du
signalement (voir ci-dessus).
C. Numéro de permis d’utilisation
des terres/des eaux
Cette section ne doit être remplie que si l’activité est autorisée par l’Office
des eaux du Nunavut et/ou fait l’objet d’un permis d’utilisation des terres.
S’applique surtout aux sites miniers et aux sites d’exploration minérale.
D. Nom du lieu géographique Dans la plupart des cas, il s’agit du nom de la collectivité où est survenu
le déversement. Pour les endroits éloignés, indiquez la caractéristique
géographique la plus importante (p. ex., lac ou montagne) ainsi que la
distance et la direction par rapport à l’agglomération la plus proche.
E. Coordonnées géographiques À remplir si le déversement est survenu au-delà des limites d’une
collectivité établie (p. ex., dans un site minier). À noter que l’emplacement
doit être indiqué en degrés, minutes et secondes de latitude et de
longitude.
F. Partie responsable ou nom du
navire
Donnez le nom de la personne ou de la partie qui était propriétaire de la
substance en cause ou qui en avait la maîtrise au moment du déversement.
En cas de déversement à partir d’un bateau ou d’un navire, inscrivez le
nom de ce dernier ainsi que l’adresse complète, le numéro de téléphone
et l’adresse de courriel de la partie responsable. Utilisez la section K s’il
manque d’espace. Veuillez noter que le propriétaire de la substance
déversée est responsable de tout déversement de cette substance, quelle
que soit la personne qui a effectivement causé le déversement.
G. Entrepreneur impliqué? Y avait-il d’autres parties/entrepreneurs impliqués? Il pourrait s’agir
par exemple d’une société de construction qui mène des travaux pour
le compte du propriétaire de la substance déversée et qui peut avoir
contribué au déversement ou l’avoir causé directement, ou encore qui doit
intervenir dans la zone contaminée.
H. Produit déversé Précisez quel produit a été déversé. Le plus souvent, il s’agit d’essence, de
carburant diesel ou d’eaux usées. Inscrivez le nom chimique du produit
et, si possible, le numéro O.N.U. de quatre caractères (p. ex., UN1203 –
essence; UN1202 – carburant diesel; UN1863 – carburant aviation A et B).
Évitez de mentionner les noms commerciaux.
I. Source du déversement Indiquez d’où provient le déversement (p. ex., camion, bateau, réservoir de
mazout domestique) et précisez sa cause (p. ex., débordement ou fuites de
réservoir, bateau échoué, accident routier, vandalisme, tempête). Donnez
une estimation de l’étendue de la zone contaminée (p. ex., 10 m 2 ).
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Guide d’assainissement des lieux contaminés au Nunavut, à l’intention des propriétaires
J. Facteurs liés au déversement Précisez tout facteur qui peut compliquer le nettoyage du produit
déversé (p. ex., terrain accidenté, mauvaises conditions météorologiques,
éloignement, manque d’équipements). Avez-vous besoin de conseils ou
d’aide pour le nettoyage? Indiquez tout danger pour les personnes, les
biens ou l’environnement (p. ex., le déversement d’essence près d’une
garderie poserait un danger pour les enfants). Utilisez la section K s’il
manque d’espace.
K. Autres renseignements Fournissez tout autre détail pertinent au sujet du déversement. Indiquez
les mesures prises pour nettoyer la zone touchée, éliminer les matériaux
contaminés ou notifier les parties. Au besoin, joignez d’autres feuilles au
rapport de déversement. Numérotez les pages dans le coin inférieur droit
comme sur le formulaire (p. ex., « Page 1 de 2 »). Numérotez les pages
pour faire en sorte que la personne qui reçoit le rapport sache qu’elle a
toutes les feuilles pertinentes en main. Si seul le formulaire a été rempli,
numérotez ainsi : « Page 1 de 1 ».
L. Signalement téléphonique fait
par
Indiquez votre nom au complet, le nom de votre employeur, le numéro
d’une personne-ressource et l’endroit d’où vous signalez le déversement.
Utilisez la section K s’il manque d’espace.
M. Autre personne-ressource Indiquez le nom de toute autre personne-ressource. Cette information
aide les organismes de réglementation à obtenir des renseignements
additionnels s’ils ne peuvent rejoindre la personne qui a signalé le
déversement.
N. À l’usage exclusif de S.O.S.
Déversement
Ne rien écrire dans la section N. Elle est réservée à l’usage de S.O.S.
Déversement.
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