PROCESVERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL ... - Eysins

1 Appel.
PROCES­VERBAL DE LA SEANCE
DU CONSEIL COMMUNAL DU 08 DECEMBRE 2004
Introduction.
Le Président ouvre la séance à 20h05.
Sont excusés : Mesdames Moehl­Jaquet Denise et Worreth Claire­Lise
Messieurs Butikofer Jean­Pierre et Weber Martin.
Sont absents: Madame de Boer Hélène
Messieurs Baertschi Alfred, Brunner Edouard, de Boer Robert,
Greenwood Alexandre et Walther Ernest.
Approbation du P.V. de la séance du 15 septembre 2004.
Le P.V. est accepté à l'unanimité.
3 Communications du bureau.
Je vous informe que Madame et Monsieur S. et C. Décosterd ont donné leur
démission pour le 31 décembre 2004.
Je vous lis leur courrier.
Le Président annonce des modifications de l'ordre du jour :
1) Point 7.8 ­ Election d'un (e) secrétaire et d'un (e) secrétaire suppléant
2) Point 7.9 ­ Démission de Madame Madeleine Gaudin.
3) Point 10 ­ Assermentation des nouveaux Municipaux. Madame Madeleine
Gaudin et Monsieur René Heiniger, élus le 28 novembre 2004.
Une erreur s'est glissée au point 7.1 ­ il s'agit des élections 2005.
Les feuilles de vacations sont à la disposition des conseillers auprès de la
secrétaire. Elles sont à retourner au Président ou au Greffe pour le 14
décembre 2004, dernier délai.
Des formulaires donnant les dates des élections et votations de 2005 à 2010
et les dates des séances du Conseil Communal en 2005 sont à votre
disposition.
4 Approbation de l'ordre du jour.
L'ordre du jour est accepté avec ses modifications à l'unanimité.
5 Préavis municipal N° 30 ­ Budget pour l'année 2005.
Lecture du préambule et des conclusions par Monsieur M.­C. Pertusio.

Le Président remercie Monsieur Pertusio.
5.1 Rapport de la Commission des Finances.
Lecture du rapport par Monsieur Jean.­Luc Haldimann.
Le Président remercie Monsieur Haldimann..
5.2 Discussion du Conseil Communal.
Monsieur G. Olivier : Concernant le groupe 100 Administration, j'ai effectué
une comparaison entre le budget de l'année 2002 Frs. 218.'000.­­ et l'année
2005 Frs. 379'000.­­, soit une différence de Frs. 161'000.­­ (73%
d'augmentation)?
Monsieur M.­C. Pertusio : Il ne faut pas confondre le compte administration et
administration générale qui regroupe tous les comptes N° 100. En 2002, le
montant du groupe Administration s'élevait à Frs. 218'000.­­ auquel il faut
rajouter les comptes Conseil Communal, Municipalité et les transports public
de Frs. 103'600.­­ soit au total Frs. 321'600.­­. En 2005, nous devons
acheter un serveur et 2 postes pour les employées. (Frs. 20'000).
Madame A. Ruchti : Concernant les appartements à louer du Molard, je trouve
que les loyers sont trop élevés?
Monsieur M.­C. Pertusio : Il s'agit d'un budget, nous avons évalué ces prix
selon la convention. Aujourd'hui, les loyers mentionnés sont tout à fait
correctes. Le Président des Peupliers" peut vous le confirmer. Nous avons
calculé sur une période 4 mois, vu que le bâtiment doit être prêt pour la
rentrée scolaire à fin août 2005
Monsieur J.­P Hausammann : Page 6, compte N° 354.427.0 ­ Loyers
encaissés. Ce compte est en augmentation de Frs. 17'770.­­. Cela provient de
quels locaux?
Monsieur M.­C. Pertusio : De la Galiote avec qui nous avions fixé un loyer
progressif sur 5 ans, Primo et les places de parking.
5.3 Décision du Conseil Communal sur le préavis N° 30 : Budget pour
l'année 2005.
Vote à main levée sur le préavis N° 30
Le préavis est accepté à l'unanimité.
Le Président remercie les membres du Conseil pour leur décision.
6. Préavis municipal N° 31 : Arrêté d'imposition 2005.
Lecture du préambule et des conclusions par Monsieur M.­C. Pertusio.
Le Président remercie Monsieur Pertusio.

6.1 Rapport de la Commission des Finances.
Lecture du rapport par Monsieur Jean.­Luc Haldimann.
Le Président remercie Monsieur Haldimann.
6.2 Discussion du Conseil Communal.
Aucune question.
6.3 Décision du Conseil Communal sur le préavis N° 31 : Arrêté d'imposition
2005.
Vote à main levée.
Le préavis n° 31 est accepté à l'unanimité.
Le Président remercie les membres du Conseil pour leur décision.
7.0 Elections.
Les membres du Conseil Communal acceptent de voter à main levée
7.1 Président.
Le Président : Monsieur C. Decosterd ayant donné sa démission du Conseil
Communal, il nous faut trouver un autre président.
J'attends vos propositions?
Aucun candidat ne s'est présenté malgré les propositions faites par les
membres du Conseil.
Monsieur J.­J. Perrier : Le Conseil Communal est pris un peu au dépourvu et
n'a pas eu le temps de se concerter à ce sujet.
Après 5 minutes de discussions, le Président propose de faire une pause pour
que les conseillers puissent se concerter.
Monsieur E. Haldimann : Avant de procéder à cette réflexion, j'aimerais savoir
combien nous sommes de membres au Conseil Communal actuellement?
Avec les démissions de ce soir, nous ne pourrons plus siéger. La marge est
très petite, je crois 5 %?
Le Président : Nous ne serons plus assez de conseillers avec les 2
démissions de ce soir. Actuellement nous sommes 44 et la marge est de 5%.
Monsieur E. Haldimann : La nouvelle constitution est­elle applicable ou non
applicable?
Monsieur M.­C. Pertusio : Nous pouvons terminer la législature sous sa forme
actuelle. Elle sera applicable en plein à partir de 2006.

Monsieur E, Haldimann : Nous avons des conseillers "fantômes" qui sont là
pour l'appel.Il y a déjà une dizaine d'absents. C'est vrai, la constitution le
permet peut­être mais je trouve étrange car pour le vote des étrangers, il y
avait un recours, elle est entrée en vigueur et on a voté. On applique ce que
l'on veut et ce que l'on ne veut pas on ne l'applique pas. C'est tout à fait
regrettable car pour une commune qui compte bientôt 1000 habitants, nous
sommes seulement 45 conseillers. Dont quelques uns "fantômes".
Monsieur M.­C. Pertusio : Un exposé de loi à été déposé et le Gand Conseil
va faire de nouvelles propositions aux communes vaudoises. En clair, pour
une commune de 1000 les conseillers passeront de 45 à 35. Le Grand Conseil
passera de 180 à 150. Ce n'est pas une volonté de la commune d'Eysins.
Le Président : Si nous devons faire des élections pour de nouveaux
conseillers, nous les ferons au début de l'année prochaine. Ce n'est pas le
débat de ce soir.
Reprise de la séance.
Le Président : Suite aux discussions entre les conseillers, Monsieur C.
Decosterd retire sa démission et accepte de se présenter.
Le Président précise que les mandats prévus normalement pour une année
sont prolongés jusqu'au 30 juin 2006, suite à la nouvelle constitution.
Nous allons passer au vote à main levée.
Monsieur Claude Décosterd est élu à l'unanimité.
7.2 1 er vice­président.
Monsieur Georges­Claude Lecoultre est élu à l'unanimité.
7.3 2 ème vice­président.
Monsieur Jean­Daniel Heiniger est élu à l'unanimité.
Le Président: Je remercie les conseillers courageux pour avoir accepté leur
mission.
7.4 Scrutateurs.
Mesdames Gisèle Richner et Andréa Ruchti sont élues à l'unanimité.
7.5 Scrutateurs suppléants.
Madame Chantal Kupler et Monsieur Patrick Velluz sont élus à l'unanimité.
7.6 Commission de Gestion.
Membres:
Madame Chantal Kupler, Messieurs Jean­Claude Farine, Alexandre
Greenwood,
Laurent Jaquier et Paul Ruchti sont réélus à l'unanimité
Suppléant:
Monsieur Jean­Pierre Meyer est élu à l'unanimité.

7.7 Commission des Finances.
Membres:
Madame Denise Moehl­Jaquet, Messieurs Jean­Luc Haldimann, Jean­Daniel
Heiniger,
Michel Mottaz et Basile Samarine sont réélus à l'unanimité.
Suppléant:
Madame Nelly Farrara est élue à l'unanimité.
7.8 Election du (de la) Secrétaire du Conseil.
Les membres du Conseil acceptent également de voter à main levée.
Madame Nelly Meinen est élue à l'unanimité..
Suppléant:
Monsieur Georges Olivier est élu à l'unanimité.
Le Président : Je remercie tous les membres qui ont accepté une mission.
7.9 Démission de la secrétaire.
Lecture de la lettre de démission par le Président.
Je passe la parole à Madame Gaudin
Madame M. Gaudin : Mesdames et Messieurs les Conseillers. Je tiens à vous
remercier ce soir pour la confiance que vous m'avez accordée pendant ces six
années. L'expérience que j’ai vécue a été très enrichissante. Elle m'a permis
de participer activement à la vie de la commune et de ce fait, créer des liens
d'amitié.
Les connaissances que j'ai acquises me seront très utiles dans ma nouvelle
fonction.
J'ai effectué cette mission avec plaisir et en ai retiré beaucoup de satisfaction.
Je garderai un excellent souvenir de mon passage au Conseil Communal.
Je profite puisque j'ai la parole de vous souhaiter de bonnes fêtes de Noël et
une Bonne et Heureuse année 2005, pour vous et vos familles.
.
Le Président : En tant que Président, je n'ai pas besoin de démissionner, mon
mandat se terminant le 31 décembre 2004.
Monsieur E. Haldimann : Au nom de tout le Conseil, je voudrais remercier les
deux personnes qui ont mené le Conseil à bien. Vous avez repris dans
des conditions qui étaient difficiles et nous avons eu beaucoup de plaisir de
siéger avec vous. Tous les documents que nous avons reçus de la secrétaire
étaient bien présentés, c'est un travail minutieux. Je demande qu'on les
applaudisse.

8.0 Communications de la Municipalité.
Monsieur M.­C. Pertusio : Concernant la décharge pour les déchets inertes, le
SESA planche sur ce dossier depuis plusieurs années. Deux représentants
du SESA ont présenté devant
l’assemblée des Syndics du district, la situation des différents sites sur le
territoire cantonal. Actuellement, deux sites subsistent : Les Moliettes sur
Crans/Céligny qui appartient à la commune d'Arnex et en Vaux Merlot à
Eysins. La commission d'évaluation cantonale, présidée par Monsieur
Mermoud , Conseiller d'Etat a siégé et a présenté les deux sites nommés
plutôt. Eysins serait un bon site. Sur le plan de la procédure, il s’agira de
mettre en place un plan d'affectation cantonal. Donc, nous n'aurons peu ou
pas grand chose à dire, vous en tant que conseillers et nous en tant que
membres de l'exécutif.
Nous devrons prochainement nous prononcer si nous sommes pour ou contre.
A ce jour nous n'avons aucune information. Monsieur Muller et moi­même
avons beaucoup oeuvré auprès du SESA, pour nous faire entendre sur
quelques points. Nous voulons des réponses complètes à nos questions.
Nous avons peu de connaissances dans ce domaine et avons demandé un
avis au professeur WILDI qui s'est occupé entre autre de la transversale
alpine et de la décharge de Bonfol.
Concernant "La Bégoude" les cessions pour les 1300 mètres ont été signées
le 2 décembre 2004. Les servitudes sont inscrites. Pour ces transactions,
nous avons dû attendre suite au décès d'un des propriétaires. La succession
à duré environs deux ans.
La parole aux communes : Vous avez entendu parlé de cette initiative qui est
soutenue par L’AdCV (Associations de communes vaudoises). A ce jour 190
communes soutiennent cette initiative.
Actuellement il y environ 10200 signatures. Les Conseillers Communaux de
Crans (la commission des finances) ont déposé une motion demandant à la
commune de Crans de se battre contre l'Etat afin de faire valoir leur véritable
identité et l'indépendance de la commune au niveau financier. Nous citons,
les articles 167 et 168 de la Constitution vaudoise nous rappelant que, qui
commande paye, dont l'Etat de Vaud doit respecter la Constitution et prendre
en charge complètement la facture sociale. Actuellement nous payons le 50
% sans avoir rien à dire. Nous sommes pour la péréquation, qui est une
bonne chose, elle est prévue et inscrite mais nous voulons des éléments
clairs en respect de la Constitution. Le seul critère pour juger la capacité
financière d'une commune sont les impôts.
Je vous invite à signer cette initiative pour maintenir une certaine
indépendance dans les communes. Nous nous battons.
Monsieur P. Muller : Pour le plan partiel d'affectation (PPA) de Terre Bonne,
nous devons mener des discussions avec Nyon qui est riverain et rencontrer
la commission qui s'occupe de ce dossier. Il y a un peu de retard.
Monsieur J. Olivier : Sur mon dicastère, rien à dire avant de quitter ma
fonction. Onze années passées à la Municipalité m'ont permis de forger mon
caractère et de relever des défis dans les divers dicastères qui m'ont été
attribués, urbanisme, les écoles, les canalisations etc.
Il y a toujours eu une bonne entente au sein de la Municipalité. J'ai fonctionné
avec 2 syndics et un défilé de Municipaux. Je quitte avec une montagne de
dossiers. Il faut vraiment s'impliquer pour apprendre, cela prend beaucoup
d'énergie pour faire ce travail..

Madame F. Magna­Eichmann Je quitte mon dicastère pour partir au
Bahamas avec un peu de tristesse mais avec la satisfaction d'avoir obtenu
l'ouverture à Eysins de deux classes primaires et que j'ai pu convaincre la
commission pour la petite enfance pour approuver ce projet.
Monsieur M.­C. Pertusio :
Francesca, Nous te remercions pour le travail effectué avec efficacité au sein
de la Municipalité pendant ces quatre années. Tu t'es investie avec beaucoup
de compétence et gentillesse. Tu nous quittes pour un pays plus ensoleillé,
nous te souhaitons plein succès pour ton avenir.
Jacques, C'est un jeune Municipal qui prend sa retraite aujourd'hui, une
retraite que tu as bien méritée après plusieurs années passées au service de
la commune pour te consacrer à ta famille et à ton travail. Nous t'en
remercions. Tu as traité tous les dossiers dans les divers dicastères avec
beaucoup de compétences. Tes capacités, ta gentillesse et ton intelligence du
cœur nous manqueront.
9.0 Divers et propositions individuelles.
Monsieur L. Fleury : Lord de la dernière séance du Conseil, le problème des
chauffeurs livreurs a été soulevé suite au manque de numéro de maison à
Eysins. Je pense qu'il faut agir rapidement, vu l'essor de notre village.
Monsieur M.­C. Pertusio : Nous en prenons note.
Monsieur E. Haldimann : J'ai constaté depuis quelque temps, que sur la place
de parking de la grande salle, il y a de plus en plus de voitures tampon. La
journée c'est des 74 et la nuit des camionnettes. Maintenant partout nous
payons les parkings. Avant que cela devienne une habitude, pouvons nous
amender?
M.­C. Pertusio : C'est prévu. Monsieur E. Beney et moi­même, avons assisté à
un cours donné par la Gendarmerie vaudoise. Nous pouvons prendre des
dispositions et verbaliser.
Monsieur J.­J. Perrier : Avec les déchets inertes, pourrions­nous créer une
butte antibruit entre Arnex , Eysins et le pont du Boiron?
Monsieur M.­C. Pertusio : C'est une très bonne proposition, nous en prenons
note mais c'est un problème de géologie. Les endroits où l'on peut déposer
des matériaux inertes sont choisis pour la capacité du sol à recevoir ces
déchets.
Monsieur A. Kohler : La station AGIP qui a passé à l'enquête se trouve­t­elle
sur la Commune d'Eysins ou de Nyon? La commune y trouve­t­elle un
intérêt?
Monsieur P. Muller : La parcelle, propriété de MDM, Montres Fabrication SA
est sur Eysins. L'accès se fera par le chemin de Terre Bonne. (La commune a
fait opposition).

Madame E. Glauser : Vous avez parlé du jardin du souvenir, où allez­vous le
placer?
Monsieur J. Olivier : Il y a quatre ans, nous avons désaffecté une partie près
du mur du cimetière. A cet endroit nous allons créer des emplacements pour
recevoir des urnes.
Pour le jardin du souvenir, ce sera un endroit commun pour les gens qui
voudraient déposer leurs cendres sans qu'il reste un monument Des devis ont
été demandés aux entreprises.
Monsieur J.­P. Meyer : Pour le jardin du souvenir comment le prévoyez­vous?
Avec des petits arbustes comme nous le trouvons dans beaucoup de
cimetières?
Monsieur J. Olivier :Nous devons créer une partie souterraine qui demande
une construction et sur la partie visible des décorations florales.
Monsieur G.­C. Lecoultre : A l'école, les lumières restent allumées une partie
de la soirée surtout dans la salle des maîtres.
La Municipalité en prend note.
Monsieur P. Ruchti : Dans la commune plusieurs vélos traînent pendant une
certaine durée. Il s'agit peut­être de vélos volés. Ne pourrait­on pas les
enlever?
Monsieur M.­C. Petrtusio : Nous en prenons note.
Monsieur J.­L. Haldimann : La décoration avec un sapin sur le rond­point est
une bonne idée.
Monsieur M.­C. Pertusio : C'est un conseiller qui a offert le sapin, en la
personne de Monsieur Jean­Daniel Heiniger. On le remercie.
Le Président :
Avant de laisser ma place au nouveau Président, je vous rappelle la prochaine
séance du Conseil Communal le 16 mars 2005 à 20h00.
Je remercie les membres de la Municipalité pour l'excellence de leur travail et
pour leur disponibilité.
Arrivé au terme de mon mandat de Président, je tiens également à vous
remercier chaleureusement vous tous, membres du Conseil Communal, pour
m'avoir donné l'opportunité d'accéder à la charge de Président du Conseil
Communal et pour la confiance que vous m'avez témoignée pendant cinq
années consécutives. Je remercie également les conseillers qui ont œuvré
dans les commissions, les scrutatrices et particulièrement la secrétaire qui
m’a secondé avec efficacité et compétence pendant la durée de mon mandat.
Cette expérience m'a donné beaucoup de satisfaction et m'a permis
d'approfondir mes connaissances dans le domaine de la gestion communale.

Je vous souhaite à tous ainsi qu'à vos familles de bonnes fêtes de Noël et une
bonne et heureuse année 2005.
Je souhaite plein succès aux personnes nouvellement élues et
particulièrement au nouveau Président, Monsieur C. Decosterd et à la
nouvelle secrétaire, Madame N. Meinen.
Nous allons tout de suite les mettre au travail pour l'assermentation des
nouveaux municipaux et clore la séance.
10 Assermentations.
Je demande au nouveau Président et à la nouvelle secrétaire de venir nous
remplacer.
Madame Madeleine Gaudin et Monsieur René Heiniger ont été assermenté
devant les membres du Conseil suite à leur élection le 28 novembre 2004
comme municipaux.
La séance est close à 21h45.
Avant la verrée offerte par la Municipalité, un film nous est présenté par
Monsieur Bussard d'Arnex tourné en Ouzbékistan. Le sujet principal est
l'assèchement de la mer d'Aral.
Le film a été très applaudi.
Le Président : La secrétaire :
R. Heiniger M. Gaudin
Le Procès verbal a été approuvé en séance du Conseil Communal du 15 juin 2005.
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