BEDRIJFS- REVISEURS REVISOREN D'ENTREPRISES - IBR
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AVANT-PROPOS<br />
La transposition de la Directive Audit du 17 mai 2006 dans la législation belge a notamment<br />
donné naissance au registre public des réviseurs d’entreprises, qui peut être consulté sur le site<br />
internet de l’Institut.<br />
Un grand nombre de réviseurs d’entreprises ont déploré le fait qu’une brochure contenant les<br />
coordonnées des réviseurs d’entreprises n’était plus éditée. Le Conseil a dès lors décidé, sur la proposition<br />
du Comité exécutif, de procéder à la publication d’un résumé des coordonnées des réviseurs<br />
d’entreprises inscrits au registre public, ainsi que de la liste des réviseurs d’entreprises honoraires.<br />
La version officielle du registre public, qui contient les données communiquées et/ou actualisées<br />
par les réviseurs d’entreprises, ne peut toutefois être consultée que sur le site internet de l’IRE, à la<br />
page suivante : http://register.ibr-ire.be/fr/search.aspx. La liste actualisée des réviseurs d’entre -<br />
prises honoraires peut également être consultée sur le site internet de l’IRE à l’adresse suivante :<br />
http://register.ibr-ire.be/fr/erebedrijfsrevisoren.aspx.<br />
Ce registre public, prévu à l’article 10 de la loi, contient, en ce qui concerne les réviseurs<br />
d’entreprises personnes physiques, au minimum les informations énumérées à l’article 9, § 1 er de<br />
l’arrêté royal du 30 avril 2007 relatif à l’agrément des réviseurs d’entreprises et au registre public<br />
(le règlement d’agrément). En ce qui concerne les cabinets de révision, le registre public contient<br />
les informations énumérées à l’article 10, § 1 er du règlement d’agrément.<br />
Nous souhaitons vous informer que le Conseil a décidé en 2007 – ceci conformément à<br />
l’article 15, alinéa 3 du règlement d’agrément – de mettre des formulaires électroniques à la<br />
disposition des réviseurs d’entreprises personnes physiques et des cabinets de révision sur l’extra -<br />
net de l’Institut (1) , afin qu’ils actualisent eux-mêmes leurs données du registre et un certain<br />
nombre de données du dossier dans les banques de données de l’Institut.<br />
En outre, conformément à l’article 15, alinéa 1er du règlement d’agrément, les réviseurs<br />
d’entreprises communiqueront spontanément à l’Institut, dans le mois, toutes modifications inter -<br />
venues dans les données visées aux articles 9 (données du registre des réviseurs d’entreprises<br />
personnes physiques), 10 (données du registre des cabinets de révision), 13 (données du registre<br />
complémentaires demandées par le Conseil) et 14 (données du dossier) du règlement susmentionné.<br />
Vous trouverez ci-après un résumé des données concernant les :<br />
- Présidents honoraires (p. 4) ;<br />
- Réviseurs d’entreprises personnes physiques qui peuvent effectuer des missions révisorales (p. 5) ;<br />
- Réviseurs d’entreprises personnes physiques qui sont temporairement empêchés d’effectuer des<br />
missions révisorales pour des raisons d’incompatibilité telles que visées à l’article 13, § 2 de la<br />
loi du 22 juillet 1953 (p. 73) ;<br />
- Cabinets de révision (p. 77) ;<br />
- Réviseurs d’entreprises honoraires (p. 173).<br />
Pierre P. BERGER<br />
Président<br />
(1) Ces formulaires électroniques sont disponibles sur l’extranet de l’Institut sous la rubrique « Registre – Actualisa tion ».<br />
Pour les réviseurs d’entreprises personnes physiques sous « Mijn gegevens – Mes données », et pour la personne de<br />
contact principale d’un cabinet de révision, sous « Mijn kantoren – Mes bureaux ». Après chaque actualisation, les<br />
données doivent être confirmées par l’intéressé en faisant usage de son nom d’utilisateur et de son mot de passe.<br />
<strong>BEDRIJFS</strong><strong>REVISOREN</strong>/RÉVISEURS D’ENTREPRISES – 01/01/2009<br />
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