LOT n° 2 Création d'une fontaine CAHIER DES CLAUSES ...

CCTP – Génie civil – Gros Œuvre – Etanchéité ‐ Fontainerie
III ‐ GROS OEUVRE
III‐1‐Généralités
Nivellement et Implantation
L’entrepreneur reconnaîtra avoir eu connaissance des plans et topographie des environnants du
terrain de la présente opération.
Une intervention d’un Géomètre expert, agréé par le Maître d’ouvrage, sera effectuée aux frais de
l’entreprise, afin de fixer un repère altimétrique et les axes nécessaires à l’implantation des ouvrages.
L’Entrepreneur sera responsable de ses implantations.
Il sera chargé de faire toutes les démarches utiles auprès des administrations compétentes, vérifier
les gabarits et obtenir les permissions de voirie nécessaires pour le raccordement aux existants.
Connaissance des environnants
Un constat des environnants sera dressé dans le cadre d’un référé préventif diligenté par le Maître
de l’ouvrage. Les entreprises seront tenues de s’y faire représenter. Tout frais en découlant étant
réputé rémunéré dans le cadre du marché. Les entreprises pourront néanmoins faire établir, à leurs
frais, tous constats complémentaires qu’elles jugeraient utiles.
Contraintes concernant les existants
L’entrepreneur prendra possession du terrain dans l’état où il se trouve.
L’attention de l’Entrepreneur est attirée sur le fait que dans le cadre de son forfait, il doit les
fournitures, pose et enlèvement (avec remise en état des surfaces d’application) de tous témoins qui
pourront lui être demandé par le Maître d’œuvre.
Aucun désordre ou dégradation ne saura être toléré dans les ouvrages voisins, arbres, éclairage
public, enterrés ou non.
L’entrepreneur mettra en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer leur protection et pour ne
pas les endommager. Toutes dégradations éventuelles devront être réparées, à la charge de
l’Entreprise, immédiatement et sans délai, afin de ne pas porter préjudices aux usagers.
Recherche de canalisations existantes
Pour ce qui concerne les réseaux existants, l’Entrepreneur sera tenu de faire les recherches
nécessaires pour repérer les canalisations sur lesquelles seront branchés les réseaux du projet, ainsi
que celles qui devront être protégées.
L’entrepreneur devra rentrer en contact avec les concessionnaires en début de chantier pour faire un
état des lieux des réseaux. Il devra s’engager à travers un document écrit et signé par chaque
concessionnaire, à ne pas endommager les réseaux et à prendre en charge toutes les détériorations
qu’il fera subir au réseau.
Cet état des lieux s’effectuera en début de chantier, en milieu et en fin de chantier en présence des
concessionnaires.
III‐2‐Terrassements
Prescriptions techniques particulières
L’Entrepreneur sera responsable de tous les éboulements qui pourraient survenir, de tous les
dommages que pourraient subir les existants, les ouvrages souterrains, les canalisations de toutes
sortes, les arbres et les plantations, les revêtements de sol, etc... ; Des accidents qui pourraient
survenir sur le chantier ou aux abords du chantier du fait de ses travaux, quel qu’en soit le motif, y
compris ceux occasionnés par des écoulements d’eaux superficiels ou d’eaux provenant d’ouvrages
souterrains dont il doit assurer l’écoulement.
Les fouilles seront blindées jusqu’aux opérations de décoffrage.
Démolition d’ouvrage en béton
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