Lettre d'information n°44 - 17 septembre 2012 - Norroy le Veneur

COMMUNE DE NORROY LE VENEUR
La rentrée s’est faite sous le soleil ce qui est
toujours plus agréable.
Le Conseil municipal souhaite à tous les jeunes
de la maternelle à l’Université une très belle
année scolaire.
Conseil municipal du 17 septembre 2012
Le CM s’est réuni le 17 septembre 2012, en
séance ordinaire, sous la présidence de Michèle
Paul, Maire.
Rentrée scolaire : Nathalie Rousseau
La rentrée scolaire s’est passée dans de bonnes
conditions, aucun changement dans le personnel
enseignant.
Les effectifs :
Maternelle : 23 enfants
Ecole élémentaire :
CP, CE1, CE2 : 20 enfants
CE2, CM1, CM2 : 22 enfants
La commune a de nouveau mis en place le
transport scolaire pour Bellevue.
12 enfants l’empruntent cette année sous la
surveillance de Mme Hic.
SIVT : Patricia Koffel a présenté le concours
de dessin sur les transports initié par le SIVT.
Les enfants de l’école élémentaire sont
concernés, l’information sera donnée à l’école.
1. Approbation du CM du 23 juillet 2012
Le compte-rendu n’a fait l’objet d’aucune
remarque ni écrite, ni orale.
Il est approuvé à l’unanimité.
Lettre d’information n°44
2. Marché travaux « requalification diverses
rues »
L’estimatif des travaux était de 762 443€ HT
Deux entreprises ont répondu à l’appel d’offres :
- Colas pour un montant de 1 187 376,30€ HT
- Le groupement MTP/Jean Lefèvre pour un
montant de 758 639,00 € HT
Le Conseil Municipal valide le choix de la
commission d’appel d’offres. Le groupement
MTP/ Jean Lefèvre est retenu.
Les travaux commenceront le 8 avril 2013 et se
termineront impérativement le 31 août 2013
afin de ne pas perturber les transports scolaires.
Vote du CM : accord à l’unanimité.
3. Décision modificative
Le Maire propose au Conseil Municipal la
décision modificative suivante concernant le
budget 2012.
- La somme de 911 610,06 €, excédent
d’investissement 2011 est à affecter au compte
001 en recettes d’investissement 2012.
- La somme de 240 000 € est à affecter au
compte 2118 en dépenses d’investissement
2012.
- La somme de 671 610,06 €, est à virer au
compte 2315 « opérations non affectées » ;
La décision modificative du 16 janvier 2012,
affectant la somme de 240 000 € du compte
2315 « opérations non affectées » au compte
2118 « achat de terrain » est à annuler.
Vote du CM : accord à l’unanimité.
4. Modification contrat photocopieurs
La commune a réétudié les contrats des
photocopieurs de la Mairie et des deux écoles.
Un nouveau photocopieur avec fax sera mis en
place à la Mairie et le photocopieur de la Mairie
remplacera celui de l’école élémentaire ; celui
de l’école maternelle sera changé.

Le coût total de location par trimestre sera de
538 € HT (en légère baisse par rapport aux
précédents tarifs) sur 21 trimestres, les anciens
contrats étant soldés par le prestataire.
Le coût du contrat copie noire 0,0044 € HT et
copie couleur, 0,044 € HT a été diminué de
moitié, le service de maintenance étant inclus
dans ce prix.
Vote du CM : accord à l’unanimité.
5. Acceptation de chèque
Il s’agit d’un chèque de Groupama d’un
montant de 86,48 € correspondant au solde d’un
sinistre.
Vote du CM : accord à l’unanimité.
6. Conditions de liquidation Syndicat du
collège Mendes France
Ce point est supprimé de l’ordre du jour, les
informations nécessaires ne nous étant pas
parvenues.
7. Autorisation d’ester en justice
Le Maire informe le conseil municipal de la
requête au Tribunal administratif de Strasbourg
présentée par la société ACMO dont le gérant
est M. Jean-Claude Seingry.
Cette requête concerne l’attribution du marché
de programmation des travaux du bâtiment
mairie/antenne paroissiale ;
Afin de défendre les intérêts de la commune de
Norroy le Veneur, le Maire demande
l’autorisation d’ester en justice.
Notre compagnie d’assurances prendra cette
affaire en charge dans le cadre de la protection
juridique.
Maître Iochum défendra les intérêts de la
commune.
Vote du CM : accord à l’unanimité.
Divers
Etude de programmation
Le Maire a présenté au CM l’étude de
programmation faite par le groupement SARL
Minaire-Pierron/Bureau d’études ITB pour la
transformation du presbytère en mairie/antenne
paroissiale.
Avec ce projet de restructuration, la commune
souhaite atteindre les objectifs suivants :
- La sauvegarde du bâtiment dans une démarche
de préservation du patrimoine historique
communal.
- L’agrandissement de la mairie par l’utilisation
des espaces vacants au 1 er étage.
- La transformation de l’annexe attenante au
bâtiment en antenne paroissiale.
- La création d’une qualité thermique et
sanitaire et la rationalisation des énergies.
La commission de travaux élargie va examiner
en détail cette étude qui va permettre à la
commune de présenter des dossiers de
subvention.
Travaux routiers
- Route du bois de forêt
Cette voie n’est plus interdite aux PL en raison
de l’accès à la zone artisanale ce qui explique
le mauvais état des accotements.
La commune va procéder à une réfection en
attendant que cette voie d’accès à la zone
artisanale devienne voie communautaire.
- Route de Bellevue
La route est faïencée avec de nombreux trous.
Des travaux de réfection vont être entrepris
avant la mauvaise saison.
Aire de jeux de Godier
La table et les bancs de pique-nique sont
installés, à la grande joie des enfants.
Bilan annuel du contrat de concession pour le
service public de l’électricité UEM URM
Le Maire a présenté ce bilan qui est à
disposition du public en mairie.
Sur la commune le réseau BT est de 17km4
pour un taux d’enfouissement de 87,9% avec les
zones d’activité.
Le réseau HTA est de 18km3 avec un taux
d’enfouissement de 77 %.
Il y a très peu de réclamations des habitants de
Norroy concernant la distribution d’électricité.

BUS DES AINES
A vos agendas
Les prochains bus pour les seniors en direction
de Metz auront lieu les vendredis :
Vendredi 28 septembre 2012 à 13h30
Vendredi 12 octobre 2012 à 13h30
Vendredi 26 octobre 2012 à 13h30
Ils desserviront les arrêts de Aumont ; Larue ;
Snorroy ; Centre village et du Charrau à partir
de 13h30.
Le retour s’effectuera Place d’Armes à 17 h.
Informations de l’A.S.D
13 octobre : Bal folk salle A. Bourson, à
20h30 avec Rhésus Positif, entrée 10€ / 8€.
19 octobre : vendredi couarail au fournil à
20h30 Musique ancienne espagnole interprétée
par Voces del Sur.
10 novembre : théâtre à la salle A. Bourson à
20h30 : "carnage au mariage" produit par la
troupe l'île en joie.
16 novembre : vendredi couarail au fournil à
20h30 : voyage autour de deux guitares
acoustiques.
Dimanche 21 octobre
de 10h30 à 17h
salle Albert Bourson,
Organisé par la commune de Norroy le
Veneur.
Ouverture des portes à 10h30.
De nombreux artisans (fromage,
charcuterie, potage de légumes, vins,
jus de pommes, chocolat, miel et bien
d’autres encore) vous feront découvrir
leur passions ave dégustation à l’appui.
Vous pourrez également déjeuner sur
place en achetant leurs produits
(assiettes et couverts seront fournis).
Une buvette sera à votre disposition et
vous pourrez participer à la tombola ;
tirage au sort vers 16 heures.
Venez nombreux.

Fête du sport
Dimanche 23 septembre 2012 :
Elle se déroulera de 9 h à 12 h à la salle Albert Bourson.
Plusieurs activités sont proposées :
La traditionnelle marche avec parcours de 5 et 10 Km
Un tournoi de ping-pong
Un tournoi de baby-foot
Des tirs au panier
Une animation pour les moins de 6 ans
Une démonstration de TAI CHI à 11 h et une autre à 11h 45
Un tournoi de badminton
Un pot de l’amitié sera offert à partir de midi à tous les participants.