Membres représentants des clubs : SINA Lucien - MORCILLO

DISTRICT DU RHÔNE DE FOOTBALL 

30 allée Pierre de Coubertin - 69007 LYON 

Tél : 04 72 76 01 01 - Fax : 04 72 76 01 22 

E-mail : district@rhone.fff.fr 

Web : http://rhone.fff.fr 

PV N°101 DU JEUDI 5 JUILLET 2012 

REMISE DE MEDAILLES 

02/07/12 

AG AEF ET REMISE DE 

DIPLOMES D’EDUCATEURS 

04/07/12

Réunion du 2 juillet 2012 

Présent : Gaby SAUZET et Yves VALLAT 

COURRIERS 


SECRETARIAT 

Tél 04 72 76 01 03 

secretariat.rhone@voila.fr 

Page 2 

Ligue Rhône Alpes : copie du courrier adressé au nouveau club HAUTS LYONNAIS numéro 563791 issu de la 

fusion de FC Les Hauts du Lyonnais / AS St Symphorien Pomeys / Olympique des Monts 

FC Saint Georges de Reneins : inactivité de son équipe U19 : transmis à la commission sportive 

ASUL : nouveau bureau 

Président Christophe ROUX tel 06 81 04 01 42 

correspond ante du club Myriam DI NOTA tel 0662 75 60 77 

61 rue Legay 69100 Villeurbanne 

AS BRON Grand Lyon : nouveau bureau 

Président Djilali BENIDIR 

Secrétaire Danièle NOELLAT 

FC Sainte Foy Les Lyon : nouveau bureau 

Président Christian NOVENT 

Correspondante du club Mireille SINA les jardins de Collonges allée 2 236 chemin du grand Revoyet 69230 

Saint Genis Laval 

PARCS ET SPORTS - 7 rue Jean Mermoz - 69684 CHASSIEU CEDEX - Tél : 04 72 14 59 59 - Fax : 04 72 37 73 43 - E-mail : info@parcsetsports.fr


Présents : Gaby SAUZET et Roger SERVETTAZ 

COURRIERS 


STATUT DE L’ARBITRAGE 

Tél 04 72 76 01 03 

secretariat.rhone@voila.fr 

Page 3 

US Vaulx en Velin : demande de mutation supplémentaire : hors délai et non en règle avec le statut de 

l’arbitrage ces deux dernières saisons 

Bords de Saône nous signalant que ces deux mutations supplémentaires sont pour l’équipe 1 officiant en LRAF 

AS Valsonne : demande de mutation supplémentaire : aucune dérogation n’est possible 

ES Gleizé : demande de renseignement sur les tableaux de sanction parue au PV du 21/06/2012 : aucun club 

n’est absous voir PV du 16/02/2012 

COMMISSION MUTATIONS 

Sébastien Veyran : prière de nous transmettre le double de la lettre recommandée que vous devez envoyer au 

club quitté 

Kamel Agoune : démission du club de Villefontaine : accord de la commission pour représenter le club de son 

choix 

José Antonio Da Costa : démission du club de Tarare : vous êtes classé indépendant 


Présents : Charles BOULOGNE et René JACQUET 

RELEVE DE COMPTE N°3 

TRESORERIE 

Tél 04 72 76 01 04 

tresorerie.rhone@voila.fr 

Les clubs ci-dessous n’ont pas réglé leur relevé de compte n°3 envoyé à tous les Trésoriers en date du 

05/06/12. Ces clubs sont suspendus à compter du 25 juin 2012 et ils ne pourront reprendre la compétition 

en septembre. Merci de régulariser votre situation après du service comptabilité au 04 72 76 01 26 le plus 

rapidement possible. 

Clubs Libres 

528347 MARTEL CALUIRE 553949 CS LYON 8 

545631 OLYMPIQUE VIENNOIS 554057 CAMEROUN FC LYON 

Clubs Futsal 

550440 AS CHARREARD 551735 OLYMPIQUE VILLEFRANCHE S/SAONE 

550441 ENSEMBLE AVEC VAULX EN VELIN 552894 FUTSAL ESPACE JEUNES 6


Clubs Foot Entreprise 

654070 STEF BRIGNAIS 690496 AS ENVIE 

690390 LE FENWICK FC 

Clubs Foot Loisirs 

849801 SAIN POTHIN FC 


COMMISSION DES TERRAINS 

Tél 04 72 76 01 17 

terrain.rhone@voila.fr 

Président : Yves VALLAT 

Membre CD : Jean VAISSIERE - Christian BOURLIOUX 

Membre : Roger SERVETTAZ 

Correspondants groupements : Jean-François Blanchard (Lyon Villeurbanne), Paul Baronnier (Brévenne), 

Alain Monteil (Vallée du Rhône), Bernard Boisset (Beaujolais), Jean-Pierre Maschinot (Dombes Saône) 

Page 4 

Courriers et courriels reçus : 

Ville d’Ecully : demande d’avis préalable et dossier FAFA pour un gazon synthétique 

Ville de Lyon dossier FAFA pour un terrain synthétique au Clos Layat et une réhabilitation de synthétique à 

Marc vivien Foe 

Futsal Mont D’or : dossier de demande FAFA d’aide au transport 

Courriers et courriels envoyés : 

Ville de Diemoz : documents à compléter pour la mise en place d’un éclairage 

Ville de Chaponost : documents à compléter pour la mise en place d’un gazon synthétique 

EVS Lamurien : demande pour abris de touche délégués 

Réunion du 25 juin 2012 

COMMISSION DES REGLEMENTS 

Tél 04 72 76 01 09 

reglement.rhone@voila.fr 

Présents : 

Membres du Comité Directeur : LOPEZ François - MORALES Paul 

Membres représentants des clubs : SINA Lucien - MORCILLO Christophe - BLANCHARD Michel - MAUBON 

Yves - PIEGAY Gérard 

RAPPEL AUX CLUBS 

La Commission des Règlements recherche, pour la saison 2012/2013, un ou une secrétaire (rédaction des 

attendus, du PV…) disponible les lundis après midi. Prendre contact avec François LOPEZ.


RECEPTION RECLAMATIONS D’AVANT MATCH 

Affaire n° 261 : CS Vaulxois c/ St Quentin Fallavier – U15 Coupe Vallée du Rhône 

DECISIONS 

Page 5 

Affaire n° 260 : Caluire SC c/ Rillieux Olympique – U15 2ème Division Poule F 

Joueurs en équipe supérieure 

Après vérification des feuilles de matchs de l’équipe 2 de Caluire SC (U15 Excellence),l’équipe 3 de ce club est 

en conformité avec l’article 10 alinéa 8a des RG du DR. 

En conséquence, la CR confirme le résultat acquis sur le terrain. 

Affaire n° 261 : CS Vaulxois c/ St Quentin Fallavier – U15 Coupe Vallée du Rhône 

Validité du surclassement – Certificat médical 

L’article 73 des RG de la FFF indique que « sur autorisation médicale explicite figurant sur la demande de 

licence, les joueurs et les joueuses peuvent participer dans les seules compétitions de la catégorie d’âge 

immédiatement supérieure à celle de leur licence… En cas d’interdiction médicale de surclassement sur leur 

demande de licence, la mention -surclassement interdit- est apposée sur les licences des joueurs ou joueuses 

concernés ». 

Le joueur de St Quentin Fallavier, BONNET Thomas, licence n° 2544017028, né le 13/04/1999 est titulaire 

d’une licence U13 présentant la mention – surclassement interdit- suite au certificat médical, établi le 

05/09/2011, indiquant de façon explicite que le joueur n’est pas apte à pratiquer dans les compétitions de la 

catégorie d’âge immédiatement supérieur. Le joueur BONNET Thomas ne pouvait donc pas participer à une 

rencontre U15. 

De surcroît, la CR constate que le joueur figure sur les feuilles de match de rencontres U15 les 03/03, 17/03, 

05/05 et 02/06/2012, malgré la mention – surclassement interdit-. 

Le club de St Quentin Fallavier a communiqué à la CR une attestation médicale du médecin ayant produit le 

certificat médical d’origine. Cette attestation datée du 21/06/2012 indique que le joueur BONNET Thomas ne 

présente pas de contre-indication à la pratique du football dans sa catégorie et dans la catégorie d’âge 

immédiatement supérieure (erreur du médecin sur la demande du 05/09/2011). 

Cependant, la CR juge sur la forme et le fond et le fait de produire, seulement maintenant, une attestation 

est très insuffisant pour remettre en cause sa décision concernant une rencontre qui s’est déroulée le 

17/06/2012 ; le club de St Quentin Fallavier aurait dû faire préalablement valoir cette erreur à la LRAF afin de 

faire rectifier la licence avant toute participation du joueur à une rencontre U15. 

Pour ces motifs, la CR donne match perdu au club de St Quentin Fallavier, amende ce club de 60 euros pour 

avoir fait participer 1 joueur non qualifié + 49 euros de remboursement au club de Vaulx-Milieu et reporte le 

gain du match au club de Vaulx-Milieu. 

Le Président Le Secrétaire 

François LOPEZ Lucien SINA



COMMISSION DE DISCIPLINE 

Tél 04 72 76 01 08 

discipline.rhone@voila.fr 

Présents : 

Membres du Comité Directeur : René ABBATO - Bernard BOISSET - Bruno CAMPONE 

Membres : Alain RODRIGUEZ - Pierre VINCENT - Catherine SAINTY - Mohamed EL AZZOUZI 

AUDITION DU LUNDI 25 JUIN ET DECISION DU LUNDI 2 JUILLET 2012 

MATCH N°14086592 CRAPONNE // USM PIERRE BENITE - U19 1 ère Division Poule C du 02/06/2012 

Page 6 

La commission après avoir déclaré que les incidents relatifs au match susvisé ont été soumis à instruction 

conformément à l’article 8 du code disciplinaire 

Après avoir noté préalablement la présence de : 

Membres du Comité Directeur : R.ABBATO - B. BOISSET – D. PUISSANT 

Membres représentants des clubs : M. RODRIGUEZ – G. CASELLES – M. ACHOUIL – C. SAINTY – P. VINCENT 

– M. PRAT 

Présents : M. BAZI Sofiane, arbitre officiel de la rencontre 

M. HUSSON Sylvain, délégué officiel de la rencontre 

Pour CRAPONNE 

Présents : M. BARBAT Eric – M. BOULARD Grégory 

Pour USM PIERRE BENITE 

Présents : M. LAJARA Eric Président – M. BATTAGUILIA Thierry 

Absents excusés : M.MECHRI Zakaria – M. BOULACHA Rhédoine – M. LARDJANI Abdlahmed 

Après avoir donné lecture des différentes pièces versées au dossier. 

Après avoir entendu les parties en présence en leurs explications 

Jugeant en premier ressort : 

Attendu que suite à une faute du joueur n°6 de Craponne sur le n° 7 de Pierre Bénite ce dernier s’est 

immédiatement rebiffé en se faisant justice, le capitaine de Craponne intervenant rapidement pour ceinturer 

son coéquipier et l’écarter du lieu de l’altercation 

Attendu que suite à cet incident une échauffourée s’est produite alors que les dirigeants de Craponne 

regroupaient leurs joueurs dans la surface de réparation, le joueur n° 7 M. MECHRI Zakaria s’est élancé pour 

venir donner un coup de pied chassé à la tête d’un joueur de Craponne qui est tombé à terre suite au coup 

reçu 

Attendu que M. MECHRI est sorti du terrain en enlevant son maillot pour éviter d’être reconnu par le 

délégué, et qu’une fois torse nu il est retourné à la charge en compagnie de ses coéquipiers 

Attendu que devant l’agressivité de certains joueurs de Pierre Bénite, l’officiel craignant pour la sécurité des 

joueurs de Craponne a mis un terme à la rencontre à la 76 e minute de jeu 

Attendu que le jour de l’audition, l’arbitre et le délégué confirment les faits en précisant que les joueurs n° 7- 

10 et 12 de Pierre Bénite sont les principaux acteurs de ces incidents, après en avoir délibéré, hors la 

présence de l’instructeur et des personnes convoquées pour cette affaire, jugeant en premier ressort, vu le 

règlement disciplinaire et en application des articles 128, 129 et 200 des RG de la FFF, l’article 1.13.II.B, la 

commission décide :


Page 7 

- Match perdu à USM PIERRE BENITE un point et en reporte le gain à CRAPONNE 

- De suspendre le joueur n°7 M. MECHRI Zakaria de PIERRE BENITE, licence n°2546493021, jusqu’au 31 

Décembre 2012, amende 52 €, prise d’effet le 09 Juillet 2012, pour coup de pied à la tête d’un adversaire, 

cette sanction sera comptabilisée comme un carton rouge dans le décompte des points en fin de 

championnat 

- De suspendre le joueur n°10 M. BOULACHA Rhédoine de PIERRE BENITE, six matchs ferme, amende 52 €, 

prise d’effet le 09 Juillet 2012, pour coups à adversaire après la rencontre, cette sanction sera comptabilisée 

comme un carton rouge dans le décompte des points en fin de championnat 

- De suspendre le joueur n°12 M. LARDJANI Abdlahmed de PIERRE BENITE, licence n°2544309220 trois 

matchs ferme, amende 52 €, prise d’effet le 09 Juillet 2012, pour propos grossiers à délégué, cette sanction 

sera comptabilisée comme un carton rouge dans le décompte des points en fin de championnat 

- D’amender le club de USM PIERRE BENITE de la somme de cent dix euros (110 €) pour mauvais 

comportement de joueurs plus soixante huit euros (68 €) pour frais d’instruction, soit un total de cent 

soixante dix huit euros (178 €) 

Dans l’affaire susvisée et compte tenu des impératifs liés au déroulement de la compétition et à l’équité 

sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel. Ces décisions sont 

susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais précisés aux articles 4 et 10 du règlement 

disciplinaire. 

Le président Le secrétaire 

R. ABBATO B. BOISSET 

AUDITION DU LUNDI 25 JUIN ET DECISION DU LUNDI 2 JUILLET 2012 

MATCH N° 13602513 US MEYZIEU // FC GRIGNY - Seniors 2 ème Division Poule C du 13/05/2012 

La commission après avoir déclaré que les incidents relatifs au match susvisé ont été soumis à instruction 

conformément à l’article 8 du code disciplinaire 

Après avoir noté préalablement la présence de : 

Membres du Comité Directeur : R. ABBATO - B. BOISSET – D. PUISSANT 

Membres représentants des clubs : M. RODRIGUEZ – G. CASELLES – M. ACHOUIL – C. SAINTY – P. VINCENT 

– M. PRAT 

Absent excusé: M. MEY Gérard, arbitre officiel de la rencontre 

Présent : M. GARCIA Philippe, arbitre officiel de la rencontre suivante, témoin des faits 

Pour US MEYZIEU 

Présents : Mme DESCHAMPS Monique, Présidente – M. LEORNARDI Olivier – M. REDISSI Sabeur 

Pour FC GRIGNY 

Présents : Mme GARCIA Paula Présidente – M. GARCIA François – M. MEBARKIA Ouallid 

Absent excusé: M. EMERIAT Christophe 

Après avoir donné lecture des différentes pièces versées au dossier. 

Après avoir entendu les parties en présence en leurs explications 

Jugeant en premier ressort : 

Attendu que suite à un choc spectaculaire sans intention de faire mal, entre le gardien de but de MEYZIEU 

et le joueur n°7 de GRIGNY, ce dernier est resté à terre inconscient, nécessitant l’intervention des pompiers 

Attendu que suite a cet incident de jeu le joueur n°11 de GRIGNY M. KERMADI Nori a eu une réaction 

négative envers le gardien de but de MEYZIEU en le poissant et le menaçant, ce qui lui a valu d’écoper d’un 

avertissement 

Attendu que suite à ce carton jaune, le joueur n°10 de GRIGNY M. MEBARKIA Ouallid s’est approché de


Page 8 

l’arbitre en lui tenant ces propos : « qu’il était mauvais et qu’il était contre eux » puis dans la foulée lui a 

craché dessus, le crachat atteignant l’officiel à la tempe 

Attendu qu’une fois les soins terminés et le blessé évacué, le référé a exclu le n°10 M. MEBARKIA Ouallid qui a 

quitté l’aire de jeu sans problème, la rencontre allant à son terme sans autre incident 

Attendu que le jour de l’audition, M. MEBARKIA Ouallid reconnait les faits et s’en excuse auprès de l’arbitre, il 

n’en demeure pas moins que son geste est inadmissible sur un terrain de sport et qu’il doit être sanctionné 

comme il se doit, après en avoir délibéré, hors la présence de l’instructeur et des personnes convoquées pour 

cette affaire, jugeant en premier ressort, vu le règlement disciplinaire et en application des articles 128, 129 et 

200 des RG de la FFF, de l’article 1.12.l.A du règlement disciplinaire du DR, la commission décide : 

- Résultat acquis sur le terrain US MEYZIEU un (1) // GRIGNY un (1) 

- De suspendre le joueur n°10 M. MEBARKIA Ouallid de GRIGNY, licence n°2518679134, jusqu’au 28 Février 

2013, (article 1.12.l.A du règlement disciplinaire du DR), amende 52 €, prise d’effet le 21 Mai 2012, joueur 

suspendu à titre conservatoire, cette sanction sera comptabilisée comme un carton rouge dans le décompte 

des points en fin de championnat 

- D’amender le club de GRIGNY de la somme de cent dix euros (110 €) pour mauvais comportement de joueur 

plus soixante huit euros (68 €) pour frais d’instruction, soit un total de cent soixante dix huit euros (178 €) 

Dans l’affaire susvisée et compte tenu des impératifs liés au déroulement de la compétition et à l’équité 

sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel. Ces décisions sont 

susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais précisés aux articles 4 et 10 du règlement 

disciplinaire. 

Le président Le secrétaire 

R. ABBATO B. BOISSET 


COMMISSION DE L’ARBITRAGE 

Tél 04 72 76 01 13 

arbitre.rhone@voila.fr 

Présents : 

Président : Nicolas MEYER 

Membres : Mohamed AROUS, Laurent CHABAUD, Lucien CHARBONNEL, Guy D’ANCHISE, Gérard GRANJON, 

Michel GREGEOIS, Thierry HOSPITAL, Patrick PRESTINI 

Intervenant : Jean Claude LEFRANC 

PREAMBULE 

Et pour conclure les classements voici les affectations des arbitres promotionnels de LIGUE 

- la promotion en catégorie L2 P de Steve FAVERO, Jérémie PIGNARD, Eddy ROSIER tous trois issus de la 

catégorie L3P (rejoint par Kévin FAURE (JAF). Nous aurons donc 6 arbitres L2P la saison prochaine (antichambre 

préparation candidature FFF) (+ Guillaume LIONNET maintenu) 

- la nomination en catégorie L3P de William BARRE - Brice BAYOUR - Sylvestre NDIAYE- GRATALON, Jesse 

PHILIBERT 

- le maintien en catégorie Aspirant Assistant : Cédric FAVRE


Page 9 

Nous aurons enfin une pensée amicale toute particulière pour notre ami Julien BRAISAZ requalifié L2P après 

son année en aspirant FFF dont nous savons tous que ses qualités intrinsèques lui permettront de mieux 

rebondir et rapidement ! 

RECEPTION DES COURRIERS ET COURRIELS 

Courriers des arbitres : 

- CHTOUROU Amine : reçu indisponibilités. 

- CHTOUROU Amine : sa nouvelle adresse devient 2 rue Saint Hippolyte – 69008 LYON 

- IBRAHIMI Faisal : souhaitant reprendre l’arbitrage. Transmis à P. PRESTINI et J.C. LEFRANC. 

- NGUYEN Robert : lu et noté. Transmis à G. SAUZET. 

Candidatures à l’arbitrage : 

- BENJEDDI Yacin : lettre de motivation. 

- CHERROUN Halim : lettre de motivation. 

- NORIS Christophe : retour de dossier. 

- PIN Aurélien : retour de dossier. 

- SAYER Frédéric : retour de dossier. 

DECISION DE LA COMMISSION 

Arbitres distrait de désignations suite à un manquement: 

- FERHAT Hassen (D3): match du 16/06/12. Motif non transmis. 2MF. Semaine a convenir. Retrait de 10 

points rubrique assiduité (D). 

COMMUNIQUE UNAF RHONE 

UNAF RHONE communique 

- Prochaines manifestations à ne pas manquer rdv sur www.lesiffletdugone.com 

Vendredi 06 juillet : Soirée réception promus et retraités autour du Barbecue d’été de l’UNAF. 

Cette sympathique manifestation qui se veut avant tout détendue et conviviale aura lieu le VENDREDI 6 

JUILLET 2012 à partir de 19h30 - Restaurant Brasserie La Rive Gauche - Parc de Gerland - 24, allée Pierre de 

Coubertin - 69007 LYON . La participation aux frais est de 10 euros par personne. Vous voudrez bien 

confirmer par retour de mail à Jean-Claude LEFRANC (notre CTDA et Pdt d'honneur de l'Amicale du Rhône) 

votre présence à cette manifestation. ( jean-claude.lefranc@rhone.fff.fr - 04 72 76 01 15 / 06 22 46 63 15) 

Pour le règlement de votre participation, deux options s'offrent à vous : 

- règlement sur place par chèque ou espèces 

- règlement directement sur notre site web par paiement sécurisé par Carte Bleue (suivre les indications). A 

utiliser car très pratique également pour régler sa cotisation 2012/2013. 

UNAF information : 

C’est l’année de l’innovation à la commission des arbitres ainsi qu’à l’UNAF: vous avez reçu cette année vos 

dossiers de renouvellement d’arbitre en même temps que celui de l’UNAF sous forme de dossier google 

mail . 

Vous êtes déjà nombreux à avoir répondu et nous vous en remercions. Si cela n’a pas été fait nous vous 

invitons à effectuer votre règlement par chèque libellé à l’ordre de UNAF Rhône et envoyé à l’adresse du 

District en précisant qu’il s’agit de la cotisation pour l’UNAF ou sinon par carte bancaire directement sur le 

système sécurisé de notre site web . Si vous le souhaiter , pour avoir les mêmes commodités de paiement 

que les saisons passées, vous pouvez différer votre règlement CB ou chèque jusqu’à la date de l’assemblée 

générale des arbitres fixée au 8 septembre


Page 10 

Conduite à tenir en cas d’agression : 

Attention en cas d’agression (quelle qu’en soit la nature, menaces, coups...), vous devez appeler au plus tôt 

l’un des deux délégués juridiques de l’amicale. 

Cette démarche est impérative afin que vous puissiez être accompagné lors du dépôt de plainte. Ainsi, 

prenez soin SVP de relever les coordonnées suivantes et de les joindre à votre sac de sport : 

Arbitres « seniors » : contactez Philippe GARCIA au 06.63.32.18.16. 

Jeunes Arbitres : contactez Guillaume LIONNET au 06 83 75 66 42 

TRESORERIE 

Présent : Patrick PRESTINI - Tél : 06 75 04 66 23 

Email : patrick.prestini.1@orange.fr 

Arbitres amendés de 25 € pour absence de rapport carton rouge : BENSAHNOUN Mehdy ; TOBNI 

Masmoudi ; BOUAYAD Badi ; BENCHICHI Badi ; BENAMEUR Youcef ; THIEBOT Jean Pierre (50 €) 

Arbitres amendés de 40 € pour absence au match avec observateur : GUEDRI Sofyan ; PANON Xavier ; 

KASPARIAN Jorik ; ZITONGO Charles. 

M MEKKI Walid, M DIOUANE Imad et MTOUIL Hamza : vous êtes priés de prendre contact avec le trésorier 

de la commission des arbitres. 


COMMISSION SPORTIVE ET DES COMPETITIONS 

Président : Arsène MEYER 06 71 58 33 87 

Membres du Comité Directeur : Charles BOULOGNE, Pierre RANALDI, Yves VALLAT, Mylène CHAUVOT 

Responsable Jeunes et formation : Gilbert BOUTEYRE 

Responsable entrée informatique : Marcel LAFFIN 

Gestion des feuilles de match : René TOREND, Jean-Pierre HABARY 

Responsable suivi terrain et éclairage : Jean LARGE - Alain BARBIER 

Gestion feuilles de matchs manquantes et forfaits : Gilbert BENOIT 

Contrôle et gestion : Marcel WITTMANN 

Contrôle homologation tournois : Maurice MOURROZ 

Vétérans : Jean-Claude QUIOT 

AVIS TRES IMPORTANT 

Tél 04 72 76 01 05 

sportive.rhone@voila.fr 

Il est rappelé à tous les CLUBS que les courriers électroniques ne doivent être envoyés qu’à l’adresse 

suivante : sportive.rhone@voila.fr ceci afin d’éviter les doublons. Le nom entier du club et son n° 

d’affiliation sont obligatoires. 

Devant la recrudescence des courriers ou mails incomplets ou non-conformes, 

La Commission Sportive et des Compétitions décide, à compter de ce jour 

de ne plus accepter les mails ou courriers sur lesquels ne figurent pas : 

- Le nom du club – le numéro d’affiliation FFF 

- Le niveau, la catégorie, la poule concernés


Page 11 

- Les signataires autorisés (Président, le Vice-président, le secrétaire, le correspondant du Club) 

Si l’une de ces conditions ne figure pas sur le mail ou courrier, la Commission retournera le document et 

n’en tiendra pas compte 

HOMOLOGATIONS TOURNOIS 

Les clubs suivants sont amendés pour non déclaration de leurs tournois : 


Nom du club N° Catégorie Date tournoi 

SC MACCABI 530038 Séniors 17/06/12 

CHAMPAGNE SP 523598 Féminines 24/06/12 

VILLEURBANNE ASA 532336 U6/U7/U8/U9 07/04/12 

U10/U11/U13 14/04/12 

ST GEORGES RENEINS 504494 U11 26/05/12 

U13 27/05/12 

U6/U7/U8/U9 28/05/12 

CRAPONNE 504730 U9 10/06/12 

FC FRANC LYONNAIS 551420 U8/U9 16/06/12 

U13 24/06/12 

CS OZON 516822 U7/U9 09/06/12 

U13 10/06/12 

US MEYZIEU 504303 U10/U11 01/05/12 

FC CORBAS 517095 U9/Féminines 09/06/12 

U11/U13 10/06/12 

AS TOUSSIEU 525335 Loisirs/Vétérans 16/06/12 

COMMISSION FEMININE 

Tél 04 72 76 01 10 

feminine.rhone@voila.fr 

U9/U11 23/06/12 

Présents : Mlles BULTEAU, CHAUVOT, DARONNAT, GIROUD, GIMENEZ, M. CATHELAND 

INSCRIPTION 2012 – 2013 EN COUPE DE FRANCE FEMININE 

Les clubs souhaitant s’engager en coupe de France féminine peuvent dès à présent le faire. Le délai 

d’inscription est fixé pour le 13 Juillet 2012 dernier délai sur Foot 2000. 

Les commissions départementales féminines sont priés de bien vouloir relayer l’information auprès de leurs 

clubs évoluant en seniors féminines à 11. 

Nous souhaitons un nombre record d’inscrits, pour obtenir un maximum de clubs qualifiés pour les tours 

fédéraux. 

TOUS les clubs feront leurs demandes d’engagements par Internet avec Footclubs pour la

saison prochaine. 

prochaine. 

SENIORS A 11 


Page 12 

Date limite d’engagement d’une équipe : Le Vendredi 31 Août 2012. 

ATTENTION : toute équipe non représentée lors de sa réunion de début de saison, le Samedi 08 septembre 

2012 à 9h00, NE SERA PAS engagée dans le championnat. La présence des responsables de l’équipe est 

vivement conseillée. 

SENIORS A 7 

Date limite d’engagement d’une équipe : Le lundi 10 septembre 2012. 

ATTENTION : toute équipe non représentée lors de sa réunion de début de saison, le Samedi 22 septembre 



U18 

Date limite d’engagement d’une équipe : Le Lundi 10 septembre 2012. 

ATTENTION : toute équipe non représentée lors de sa réunion de début de saison, le Lundi 24 septembre 



REENGAGEMENT EN CHAMPIONNAT LIGUE U 18 F 

Les clubs qui souhaitent s’engager l’année prochaine en championnat U 18 féminin de la ligue doivent 

envoyer un mail à la commission féminine de la ligue Rhône-Alpes. 

U15 

Date limite d’engagement d’une équipe : Le Lundi 10 septembre 2012. 

ATTENTION : toute équipe non représentée lors de sa réunion de début de saison, le Lundi 24 septembre 




COMMISSION FUTSAL 

Tél 04 72 76 01 07 

futsal.rhone@voila.fr 

Présents : 

Président : M. Roger RICHARD 

Membres du Comité Directeur : MM. Pierre RANALDI, Christian BOURLIOUX 

Membres de la commission : Mme Roselyne ROS, Melle Annie ROS. Jacques ROS, Gilbert MARTIN, Philippe 

GARCIA – Henri MUNIERES - Frédéric RIGOLET 

Poules saison 2012/2013 

EXCELLENCE 

EAV - AS CHARREARD 2 - FUTSAL MONT D OR 2 - SCBTP 1 - FOOTZIK 3 - FOOTSALLE CIVRIEUX 1 - 

MUROISE FOOT 1 - MARTEL CALUIRE 2 - FUTSAL VAULX 2 - FC LIMONEST 1


Page 13 

PROMOTION EXCELLENCE 

VILLEFRANCHE1 USM PIERRE BENITE1 FUTSAL CHEROIS 1 FOUILLOUSE SCBTP2 FOOTSALL CIVRIEUX 2 

SAINT JEAN VILLEURBANNE MOINS FUTSAL LYON 6 CHASSIEU 2 

1ERE DIVISION 

VILLEFRANCHE2 FUTSAL MORNANT BEAUJOLAIS 2 AS FOOT SALLE AS MONTCHAT MUROISE FOOT2 

AMATEUR FUTSAL FER PLAY1 AS CHARREARD 3 FUTSAL VAULX 3 

2EME DIVISION 

ESPACES JEUNESLYON6 CS VAULXOIS USGA VIENNE GRENAY FUTSALLYON6 2 USMPB 2 CS ROUSSE VIENNE 

ISLE FUTSAL DRINA NOUVELLE GENERATION 

3EME DIVISION POULE A 

EXCELLSIOR GRIGNY GRENAY2 CHARREARD4 NEX ULTEAM PATRONAGE LAIQUE1 FC TERNAY 

FUTSAL CLUB PONT EVEQUE CHAVANOZ 2 FUTSAL MT DOR4 FOOTZIK 4 

3EME DIVISION POULE B 

FER PLAY2 LIMONEST2 FUTSAL MT DOR3 FUTSAL CHEROIS 2 FC CALUIRE PATRONAGE LAIQUE2 FUTSAL 

LIONS LOISIRS OLYMPIQUE FOOTSALLE COLLONGES MT DOR MARTEL CALUIRE MONTANAY BEAUJOLAIS 

FUTSAL 3 

Les calendriers de matchs paraitront dans le PV du 19 juillet 2012. Pour information, la 1 ère journée aura lieu 

du 21/09/12 au 27/09/12 et le premier de la coupe nationale aura lieu du 28/09/12 au 04/10/12. 

Pour rappel, les clubs désirent faire l’alternance et la concordance entre plusieurs équipes sont priées de le 

mentionner sur footclubs lors de leurs engagements. 

Les coupes du Rhône jeunes et la coupe féminines auront lieu le 12 et le 13 janvier 2013. Les clubs 

intéressés par l’organisation de ces compétitions sont priées de faire acte de candidature auprès de la 

commission futsal, préférence sera donnée aux clubs de futsal. 

SECRETARIAT 

GROUPEMENT DOMBES SAONE 

Tél 04 78 98 04 55 

dombessaone.rhone@voila.fr 

Le traditionnel tournoi du groupement DOMBES SAONE se déroulera le dimanche 9 septembre 2012, de 

9 h 00 à 17 h 00, sur les installations du FC BORDS DE SAONE à PARCIEUX (6 terrains à 9: 2 synthétique et 4 

herbe). Ce tournoi est basé sur 8 poules de 4 équipes (déroulement le matin). L'après midi à nouveau 8 

poules de 4 composées en fonction des classements du matin. Chaque équipe terminera sur un match de 

classement. Les clubs peuvent présenter 2 équipes au maximum. Le montant de l’inscription est de 20 euros 

par équipe (chèque à libellé au nom du FC BORDS DE SAONE) sachant que la totalité des engagements est 

reversée dans la dotation. Tous les matchs seront dirigés par des arbitres officiels (une participation de 

l’ordre de 15 euros par équipe vous sera demandée le jour du tournoi). 

Date limite d’inscription le 14 juillet 2012.Vous pouvez vous engager sur papier à entête du club.



GROUPEMENT LYON VILLEURBANNE 

Tél 04 78 84 18 48 

lyonvilleurbanne.rhone@voila.fr 

Présents : Mme Christine BLANCHARD - Jean-François BLANCHARD 

SECRETARIAT 

Finales des Coupes : 

Les photos de la journée sont disponibles sur le site du District dans l’onglet du GLV. 

Le calendrier du Foot d’Animation est disponible sur le site du District. 

Page 14 

Nous recherchons pour la journée d’accueil des U7 du Samedi 29 septembre un club disposant de 2 terrains 

à 11 .Merci de nous faire l’offre par messagerie. 

N’oubliez pas d’inscrire vos équipes pour la nouvelle saison via FOOTCLUBS les engagements sont ouverts 

U7- U9 - U11 - U13 (valable également pour les coupes du GLV U15 - U17 et GUICHARD). 

Le groupement à fermé ses portes pour les ré-ouvrir fin août. Nous restons malgré tout en contact via la 

messagerie du groupement. 

Bonnes vacances à tous et à toutes. 

Date à retenir du début de saison : 

Assemblée Générale du GLV le samedi 8 Septembre à 9H30 au club house du stade S.ANDERSON chez nos 

amis de l’AS BELLECOUR.


COMPTE RENDU DU COMITE DIRECTEUR 

DU 15 JUIN 2012 

DISTRICT DU RHONE DE FOOTBALL 

(sous réserve d’approbation par le CD du 06/07/12) 

Page 15 

Présents : P. PARENT – C. CHERBLANC – A. MEYER – A. COURBIS – M. CHAUVOT – G. SAUZET – Y. VALLAT – 

R. JACQUET – R. ABBATO – C. BOURLIOUX – B. CAMPONE – J. GENSEL – S. INTIDAM – F. LOPEZ – D. PUISSANT 

– R. RICHARD – J. VAISSIERE 

Assistent : AL. LOMBARD – JF. BLANCHARD – E. MONTEIL – JC. LEFRANC – N. MEYER – S. RICHARD 

Excusés : P. RANALDI – R. MAZARD – C. BOULOGNE – B. BOISSET – C. BERGER-VACHON – B. COURRIER – I. 

KOUIDRI – P. MORALES – S. BOISSET – L. CHABAUD – P. NOYERIE 

ORDRE DU JOUR 

- Approbation du PV du Comité Directeur du 10/05/12 

- Informations et courriers divers 

- Invitations (AG Comité Drôme Ardèche / Anniversaires de Clubs) 

- Préparation AG du 23/06/12 à ST MARTIN EN HAUT 

- Finalisation de la liste des Délégués du DR à l’AG de la LRAF du 30/06/12 à MONTMELIAN en Savoie et 

organisation du déplacement 

- Compte rendu réunion Secteur 4 ANPDF en Haute-Savoie du 12/05/12 et AG ANPDF du 25/05/12 à 

BORDEAUX 

- Compte rendu CD LRAF des 14/05/12 et 12/06/12 

- Compte rendu Commission des Finances de la LRAF du 07/06/12 

- Compte rendu Assemblée Fédérale du 26/05/12 à BORDEAUX 

- Compte rendu Délégations Vétérans des 11 et 18/05/12 

- Compte rendu Journée Nationale des Débutants du 09/06/12 

- Attribution, prolongation ou retrait du Label pour la saison 2012/2013 

- Présentation calendrier 2012/2013 

- Questions diverses 

Approbation du PV du Comité Directeur du 10/05/12 

PV adopté à l’unanimité. 

Informations et courriers divers 

- Communiqué des décisions du COMEX FFF des 10/05/12 et 25/05/12 

- Compte rendu Conseil d’Administration de la LFA du 18/05/12 

- Compte rendu réunion ANPDF Secteur 4 à CORDON des 11 et 12/05/12 

- Calendrier sportif du District du Rhône saison 2012/2013 

- Mail FFF : désignation des 4 classes lauréates de l’opération « Le Football des Princesses » 

- Décisions de la Commission Régionale d’Appel Disciplinaire concernant le dossier PONT DE CHERUY // 

CHAPONNAY MARENNES en U17 1 ère Division Poule B du 04/03/12. 

Concernant l’amende qui a été infligée au Club de PONT DE CHERUY et malgré la demande de la Ligue Rhône 

Alpes de Football, le District du Rhône est au regret de ne pouvoir donner une suite favorable. Les tarifs des 

amendes sont votés par l’Assemblée Générale du District du Rhône et ne peuvent être modifiés.


Page 16 

- Courrier du Club de QUATRE VENTS TREVES : accord du Comité Directeur pour que le Club de QUATRE 

VENTS TREVES puisse se rapprocher du Club de SAINT JOSEPH (42) en vue d’une entente en jeunes à 

condition que les licences restent dans le District du Rhône et après accord du District de la Loire. 

- LRAF : réunion construction des poules du 26/06/12 : Arsène MEYER sera présent. 

- Mails de deux parents d’enfants du CASCOL : Le Président du CASCOL sera reçu par le Président du District 

du Rhône. 

- Classement final du Mozaïc Foot Challenge saison 2011/2012 

Invitations 

- LRAF : soirée des récompenses Jeunes 2012 le 27/06/12 à 18 h 30 : Jean François BLANCHARD représentera 

le District du Rhône 

- Fondation du Football : 1 ère ventes aux enchères le 01/06/12 – Remerciements 

- Etats Généraux du CDOS le 16/06/12 : Denis PUISSANT représentera le District du Rhône 

- SO PONT DE CHERUY : inauguration de la nouvelle tribune le 23/06/12 : Evelyne MONTEIL représentera le 

District du Rhône 

- DOMTAC FC : remise de récompenses lors du tournoi du 16/06/12 : Charles CHERBLANC représentera le 

District du Rhône 

- UODL TASSIN : Assemblée Générale du Club le 22/06/12 à 19 h 00 : aux regrets, remerciements 

- FC LYON : soirée de clôture de la saison 2011/2012 le 15/06/12 : aux regrets, remerciements 

- AS PUSIGNAN : 70 ans du Club le 23/06/12 : aux regrets, remerciements 

- AG Comité Drôme Ardèche le 22/06/12 : Andréa COURBIS représentera le District du Rhône 

Préparation AG du 23/06/12 à ST MARTIN EN HAUT 

Le Président Pascal PARENT fait le point sur la préparation de l’AG du 23/06/12 à ST MARTIN EN HAUT. 

Finalisation de la liste des Délégués du DR à l’AG de la LRAF du 30/06/12 à MONTMELIAN en Savoie et 

organisation du déplacement 

Liste des Délégués : Gabriel SAUZET – Charles CHERBLANC – Arsène MEYER – Andréa COURBIS – Yves VALLAT 

– René JACQUET – Charles BOULOGNE – René ABBATO – Bernard BOISSET – Christian BOURLIOUX – Bruno 

CAMPONE – Bernard COURRIER – Saïd INTIDAM – François LOPEZ – Paul MORALES – Jean VAISSIERE – Roger 

RICHARD – Simone BOISSET – Evelyne MONTEIL – Franck BALANDRAS – Farid DJEBAR – Gilles PORTEJOIE – 

Lucien SINA – Alain RODRIGUEZ – Gilbert BOUTEYRE 

Suppléants : Mylène CHAUVOT – Christian BERGER VACHON – Jacques GENSEL – Nicolas MEYER – Antoine 

ROSSI – Michel BLANCHARD – Patrick NOYERIE – Jean François BLANCHARD – Denis PUISSANT 

Un déplacement en bus sera organisé pour les personnes allant à l’AG de la LRAF du 30/06/12 à 

MONTMELIAN. Le rendez-vous est fixé à 6 h 45 au District du Rhône. 

Compte rendu réunion Secteur 4 ANPDF en Haute-Savoie du 12/05/12 et AG ANPDF du 25/05/12 à 

BORDEAUX 

Un Compte rendu de la réunion du Secteur 4 de l’ANPDF du 12/05/12 et de l’AG de l’ANPDF du 25/05/12 est 

fait par Charles CHERBLANC. 

Il informe le Comité Directeur que les nouveaux statuts de l’ANPDF ont été validés lors de l’AG du 25/05/12 à 

BORDEAUX. 

Compte rendu Assemblée Fédérale du 26/05/12 à BORDEAUX 

Le compte rendu de l’Assemblée est également fait par Charles CHERBLANC. 

Il transmet au Président Pascal PARENT les comptes fédéraux remis lors de l’Assemblée.


Compte rendu CD LRAF des 14/05/12 et 12/06/12 

Le Président Pascal PARENT fait un compte rendu du CD de la Ligue Rhône Alpes du 14/05/12 : 

- Modification des Règlements Fédéraux et Régionaux 

- Les doubles licences Foot Libre / Foot Diversifié 

- Championnats de Ligue Jeunes 

- Représentants du CD LRAF aux AG de District 

- Grenoble Foot 38 : équipe réserve 

- Fusion d’un Club entre Districts Isère / Savoie 


Le Président Pascal PARENT fait un compte rendu du CD de la Ligue Rhône Alpes du 12/06/12 : 

- Finances de la Ligue Rhône Alpes 

- Championnats régionaux : montées et descentes 

- Délégués aux Assemblées Fédérales 

- Questions diverses : candidature Commission Régionale des Délégués 

Page 17 

Compte rendu Commission des Finances de la LRAF du 07/06/12 

Le Président Pascal PARENT et le Trésorier Général René JACQUET étaient présents lors de cette réunion. Ils 

en font un rapide compte rendu. 

Compte rendu Délégations Vétérans des 11 et 18/05/12 

Bernard COURRIER étant absent, un compte rendu sera fait au prochain Comité Directeur. 

Compte rendu Journée Nationale des Débutants du 09/06/12 

Le Président Pascal PARENT souhaite remercier toutes les personnes qui ont participé à l’organisation de 

cette belle journée. Il remercie tout particulièrement le Club de l’US MEYZIEU pour son accueil. 

Quelques points à noter pour les prochaines années : 

- Gestion des responsables d’équipes : mieux les identifier 

- Journée peut-être trop longue 

- Problème des équipes qui partent en cours de journée 

- Problème des éducateurs qui, loin de l’esprit de cette journée, font un débriefing d’après match ! 

Attribution, prolongation ou retrait du Label pour la saison 2012/2013 

Sylvain RICHARD souhaite tout d’abord remercier les personnes qui ont visité les Clubs. 

Prolongation de 3 ans : MILLERY VOURLES – AS ST MARTIN EN HAUT – US MEYZIEU – LYON CROIX ROUSSE 

FOOT – BORDS DE SAONE 

Prolongation de 1 an : MDA – GENAS 

Retrait : ASVEL – CRAPONNE 

Attribution : FC STE FOY LES LYON 

Avis défavorable pour attribution : RIVE DROITE – BELLECOUR PERRACHE – CS NEUVILLE – CASCOL – AS 

BRON GRAND LYON – MARCY CHARBONNIERES 

Concernant les Clubs de l’AS ST PRIEST et SOLAIZE SEREZIN en Poule Label durant la saison 2011/2012, un 

rendez-vous sera pris avec les Présidents de ces deux Clubs. 

Accord à l’unanimité du Comité Directeur. 

Présentation calendrier 2012/2013 

Arsène MEYER présente le calendrier sportif du District du Rhône pour la saison 2012/2013. 

Une 1 ère réunion avec les Clubs et toutes les familles du Football a été faite le 03/03/12 et une seconde afin 

de le valider le 11/06/12.


Adopté à l’unanimité par le Comité Directeur. 

Page 18 

Questions diverses 

Pascal PARENT donne quelques informations au Comité Directeur : 

- Sylvain RICHARD élu Délégué du Personnel et Corinne SANFILIPPO élue suppléante du Délégué du 

Personnel 

- Lancement du recrutement de l’Educateur Sportif en remplacement de Rémi PELOUX 

- Compte rendu de l’Assemblée Générale du Foot Entreprise du 14/06/12 

René JACQUET demande où en est le dossier « Présidence du Groupement Brevenne ». 

Le Président Pascal PARENT répond que cette question doit trouver une solution au plus tard lors du Comité 

Directeur du 06/07/12. 

Roger RICHARD fait un compte rendu de la saison du Futsal et de l’Assemblée Générale. 

N’étant pas sur la prochaine liste du Comité Directeur, il précise qu’il a été ravi d’être au District du Rhône 

durant ces 20 ans et souhaite beaucoup de chance et de plaisir pour ceux qui continuent. 

Evelyne MONTEIL : 

- Coupe de Groupement Vallée du Rhône Seniors saison 2012/2013 : décision de la rétablir 

- Finales Coupes de Jeunes le 17/06/12 à DIEMOZ 

- Départ de M. et Mme KOLLY, M. COSTE et M. ETCHEVERRY du Groupement Vallée du Rhône 

Jean François BLANCHARD informe le Comité Directeur que les finales de Coupes Lyon Villeurbanne auront 

lieu le 16/06/12 au Clos Layat. 

Jean VAISSIERE, suite à son départ du Comité Directeur, remercie tout le monde de l’avoir aidé suite à son 

problème de santé il y a 3 ans. Il part avec regret du Comité Directeur. 

François LOPEZ informe le Comité Directeur qu’il a participé à l’Assemblée Générale du Club du GS CHASSE le 

14/06/12 et qu’ils ont désormais de magnifiques installations. 

Il rappelle qu’il est toujours à la recherche d’un ou une secrétaire pour la Commission des Règlements. 

René ABBATO est heureux de toutes ces années passées au Comité Directeur du District du Rhône. 

Mylène CHAUVOT : 

- Compte rendu de la Fête Départementale du Football Féminin 

- AG Commission Féminine le 21/06/12 à 19 h 00 : Andréa COURBIS représentera le Comité Directeur 

- Plénière de la Commission Régionale Féminine le 26/06/12 

Denis PUISSANT remercie les membres du Comité Directeur pour ces deux mandats passés. 

Nicolas MEYER : 

- Félicite les arbitres du District du Rhône évoluant en Ligue 1, National ou CFA pour leur maintien ou leur 

promotion. 

- Résultats de la LRAF (examen théorique 10 réussites sur 13) 

- Classement des jeunes arbitres du District du Rhône disponible sur internet 

- Dossier de Sabrina VERENAKO : le Comité Directeur décide à l’unanimité de se passer de ses services pour 

une durée de deux ans. 

- Dossier de Fares MECHTAOUI : il sera reçu par la Commission de l’Arbitrage 

Jean Claude LEFRANC informe le Comité Directeur que tous les renouvellements des dossiers d’arbitres ont 

été faits par internet.


Page 19 

Il commente également la nouvelle grille de codification des cartons jaunes et rouges qui sera présentée à 

l’Assemblée Générale. 

Il remercie le District du Rhône et le Président pour la réception organisée le 30/05/12 pour les médaillés. 

Sylvain RICHARD donne les dernières dates concernant la Formation de Cadres pour la saison 2011/2012. 

Bruno CAMPONE remercie tout le monde pour ces six mandats passés au Comité Directeur du District du 

Rhône. 

Gabriel SAUZET demande à toutes les personnes qui ont des modifications pour l’annuaire 2012/2013 de se 

rapprocher de lui. 

COMPTE RENDU DU COMITE DIRECTEUR 

DU 25 JUIN 2012 

DISTRICT DU RHONE DE FOOTBALL 

(sous réserve d’approbation par le CD du 06/07/12) 

Présents : P. PARENT – A. MEYER – A. COURBIS – M. CHAUVOT – R. JACQUET – G. SAUZET – Y. VALLAT – C. 

BOULOGNE – M. BLANCHARD – F. BALANDRAS – C. BERGER VACHON – B. BOISSET – C. BOURLIOUX – B. 

COURRIER – M. DESCHAMPS – F. DJEBAR – J. GENSEL – S. INTIDAM – F. LOPEZ – N. MEYER – P. MORALES – G. 

PORTEJOIE – A. RODRIGUEZ – A. ROSSI – L. SINA 

Assistent : AL. LOMBARD – JF. BLANCHARD – S. BOISSET – E. MONTEIL – P. NOYERIE – JC. LEFRANC –S. 

RICHARD 

ORDRE DU JOUR 

- Installation du bureau 


En ouverture, le Président et les membres du Comité Directeur souhaitent un prompt rétablissement à 

Pierrot RANALDI. 

Installation du bureau 

Président : Pascal PARENT élu en tant que tête de liste lors des élections du 23/06/12 à ST MARTIN EN HAUT. 

Pour les membres du bureau, le Président Pascal PARENT propose au Comité Directeur les noms suivants. 

Personne ne demandant de vote à bulletin secret, ont été élus : 

Président Délégué : Arsène MEYER – Approuvé à l’unanimité 

Vice-présidents : 

- Andréa COURBIS : 1 abstention – approuvé à la majorité 

- Mylène CHAUVOT : 1 abstention – approuvé à la majorité 

- René JACQUET : 1 abstention – approuvé à la majorité 

Bernard COURRIER souhaite préciser qu’il voulait se présenter en tant que Vice-président, mais que, pour 

une bonne entente au sein du Comité Directeur, il ne le fera pas. Il rajoute qu’il sera candidat si une place de 

Vice-président se libère en cours de mandat. 

Secrétaire Général : Gabriel SAUZET – Approuvé à l’unanimité 

Secrétaire Général Adjoint : Yves VALLAT – Approuvé à l’unanimité 

Trésorier Général : Charles BOULOGNE – Approuvé à l’unanimité 

Trésorier Général Adjoint : Michel BLANCHARD – Approuvé à l’unanimité


Page 20 

Le Président Délégué, Arsène MEYER, le Vice-président, Andréa COURBIS, ainsi que la Vice-présidente, 

Mylène CHAUVOT, conservent leurs délégations. 

Le Vice-président nouvellement élu, René JACQUET, récupère les missions du Vice-président sortant, Pierre 

RANALDI, qui sont la Commission Technique et des Jeunes, les Groupements et le Football Diversifié. 

Le Président Délégué et les trois Vice-présidents devront faire des propositions au prochain Comité Directeur 

du vendredi 6 juillet pour les présidences des Commissions qui sont sous leur tutelle. 

Le Secrétaire Général devra lui proposer un Président pour la Commission de Contrôle des Opérations 

Electorales, et le Trésorier Général un Président pour la Commission des Finances. 

Suite au renouvellement du Comité Directeur et en accord avec le Président Délégué et les Vice-présidents 

de tutelle, le Président Pascal PARENT souhaite que le Comité Directeur nomme dès à présent les Présidents 

des Commissions suivantes : 

- Président Commission de Discipline : Antoine ROSSI – Approuvé à l’unanimité 

- Président Commission Sportive et des Compétitions : Bernard COURRIER – Approuvé à l’unanimité 

Charles BOULOGNE et Andréa COURBIS souhaitent faire part au Comité Directeur de quelques 

recommandations concernant cette nomination. 

- Président Commission Technique et des Jeunes : Farid DJEBAR – Approuvé à l’unanimité 

Les Présidents de toutes les Commissions seront désignés au Comité Directeur du 06/07/12 ainsi que les 

membres du Comité Directeur qui en font partie. Les membres non élus des Commissions seront validés au 

Comité Directeur du 27/08/12. 

Questions diverses 

- Evocation du Club du FC CORCELLES EN BEAUJOLAIS. 

Après avoir entendu les explications du Président de la Commission d’Appel et de la Commission Sportive et 

des Compétitions, 

Considérant que le résultat du match à rejouer BELLEROCHE contre COPAINS DE CHARNAY importait 

finalement peu (le Club de BELLEROCHE étant quasiment assuré de marquer au moins un point), 

Considérant que l’article 4.04 des Règlements Sportifs du District du Rhône prévoit : « 2 ème Division : les deux 

premiers de chaque poule montent en 1 ère Division, les troisièmes de chaque poule peuvent monter (…) », 

soit deux montées assurées en catégorie supérieure, 

Considérant dès lors que le Club de CORCELLES qui aurait pu terminer troisième ne peut s’estimer lésé d’une 

montée que son possible classement ne lui garantissait pas d’emblée. 

A l’unanimité, le Comité Directeur regrette de ne pouvoir donner suite à l’évocation et maintient le 

classement et les montées établis par la Commission Sportive et des Compétitions pour la Poule B de 2 ème 

Division Seniors. 

- Mail de M. Abdel MOUNJI de VILEFONTAINE : réponse sera faite ultérieurement 

René JACQUET souhaite faire un point sur le devenir du Football Entreprise dans le District du Rhône. 

Ce point sera mis à l’ordre du jour du prochain Comité Directeur du 06/07/12. 

Charles BOULOGNE souhaite remercier René JACQUET pour ses quatre années passées avec lui à la 

Trésorerie Générale du District. 

Saïd INTIDAM fait part au Comité Directeur des échos favorables qu’il a eu suite aux engagements pris par le 

Comité Directeur pour la mandature 2012/2016. 

Il évoque également les problèmes de terrains rencontrés par les Clubs Foot Loisirs sur la Ville de LYON. 

Patrick NOYERIE, au nom de tous les Présidents de Groupement, demande à ce que la date de fin 

d’engagement pour le Football d’Animation et surtout pour les U11 et U13 soit ramenée au 10/09/12.


Après discussion, la date de fin d’engagement pour les U11 et U13 est effectivement fixée au 10/09/12. 

Page 21 

Rappel des AG de début de saison des Groupements : 

- Beaujolais : 31/08/12 – 19 h 00 – VILLEFRANCHE 

- Brevenne : 15/09/12 – 9 h 00 – GIVORS 

- Dombes Saône : 01/09/12 – 9 h 30 – ST DIDIER DE FORMANS 

- Lyon Villeurbanne : 08/09/12 – 9 h 30 – BELLECOUR 

- Vallée du Rhône : 07/09/12 – 19 h 00 – ST LAURENT DE MURE 

Le Président Pascal PARENT rappelle que le Groupement Brevenne n’a toujours pas de Président et que ce 

dossier est un dossier urgent à traiter. 

Lucien SINA et Monique DESCHAMPS informent le Comité Directeur qu’ils sont heureux d’avoir été élus et 

qu’ils adhérent pleinement à la feuille de route fixée par le Comité Directeur pour la mandature 2012/2016. 

François LOPEZ informe le Comité Directeur que la Commission des Règlements n’a plus de dossiers en cours. 

La Commission finit la saison avec 25 % d’affaires en moins que la saison précédente. 

Andréa COURBIS et Arsène MEYER demandent aux membres du Comité Directeur de se rapprocher d’eux s’ils 

sont candidats pour être Président ou membre de Commission. 

Arsène MEYER souhaite revenir sur l’Assemblée Générale en précisant qu’il s’agit de la meilleure Assemblée 

qu’il ait connue. Il précise également qu’il est heureux de la nouvelle équipe qui compose le Comité 

Directeur. 

De plus, Arsène MEYER tient à féliciter l’équipe Seniors de l’OLYMPIQUE DE RILLIEUX, repêchée au Fair-play. 

Mylène CHAUVOT remercie le Président Pascal PARENT et Andréa COURBIS de leur présence lors de 

l’Assemblée Générale des Féminines le 21/06/12 et souhaite la bienvenue à tous les nouveaux élus du 

Comité Directeur. 

Jacques GENSEL souhaite la bienvenue aux nouveaux élus du Comité Directeur. 

Michel BLANCHARD remercie les membres du Comité Directeur pour leur confiance accordée lors du vote 

pour le poste de Trésorier Général Adjoint. 

Bernard COURRIER fait le point sur les candidatures reçues pour être Délégué du District du Rhône : 

- Louise BOUNIF : avis défavorable de la Commission de Délégations donc candidature non retenue 

- Saïd AIT HADDOU : avis défavorable de la Commission de Délégations donc candidature non retenue 

- Michel GUICHARD : avis favorable de la Commission de Délégations – Accord à l’unanimité du Comité 

Directeur pour être stagiaire durant un an. 

Christian BERGER VACHON souhaiterait que la Commission Médicale soit plus intégrée à la vie du District du 

Rhône. Le Président Pascal PARENT l’invite à faire des propositions en ce sens. 

Nicolas MEYER fait part de sa grande joie de faire partie du Comité Directeur même s’il participe déjà depuis 

sept ans aux réunions du Comité Directeur en tant que Président de la Commission de l’Arbitrage. Il rajoute 

que c’est un mandat avec des vrais objectifs et qu’il ne reste plus qu’à travailler. 

Il informe également le Comité Directeur que tous les classements des arbitres du District du Rhône sont en 

ligne sur le site internet du District et félicite Yoann ARAGONES et Maxime FOLLIET pour leur réussite à 

l’examen théorique de la Fédération Française de Football. 

Jean Claude LEFRANC fait part au Comité Directeur d’un mail reçu du Club de BOURGOIN JALLIEU. 

Gabriel SAUZET et Jean Claude LEFRANC rappellent que les arbitres qui souhaitent changer de Club, à 

supposer que cette demande soit recevable, devront choisir un Club appartenant au District du Rhône.


Page 22 

Sylvain RICHARD remercie les Président de Groupement pour le travail effectué durant toute la saison 

2011/2012 et également pour le bon déroulement de la réunion de ce soir concernant les calendriers 

2012/2013. 

Il félicite aussi le Président nouvellement élu de la Commission Technique et des Jeunes, Farid DJEBAR. 

Farid DJEBAR remercie tout le monde pour l’avoir élu à la Présidence de la Commission Technique et des 

Jeunes. 

Antoine ROSSI et Alain RODRIGUEZ sont heureux de faire partie du Comité Directeur pour la mandature 

2012/2016. 

Quant à Yves VALLAT, il est également heureux de poursuivre l’aventure et d’accompagner Gabriel SAUZET 

au Secrétariat Général. 

Il fait le point sur les dossiers FAFA. Le dossier du Club de CHESSY a malheureusement été rejeté. 

Il rappelle les mesures prises par le Bureau du 04/06/12 concernant les terrains classés. 

Il demande à Arsène MEYER d’avoir une adresse mail officielle pour la Commission des Terrains (… 

@rhone.fff.fr). Arsène MEYER n’est pas favorable à cette demande car les adresses « Voila »fonctionnent 

très bien. 

Gabriel SAUZET rappelle aux personnes présentes à l’Assemblée Générale de la LRAF du 30/06/12 que le 

rendez-vous est fixé à 6 h 45 au District du Rhône. 

Anne Lise LOMBARD informe le Comité Directeur que Jérôme HERNANDEZ a obtenu son Brevet d’Etat. Le 

Comité Directeur le félicite pour cette belle réussite. 

Le Président Pascal PARENT tient à conclure ce premier Comité Directeur en félicitant tous les nouveaux élus 

et en remerciant tous ceux qui n’ont pas pu ou pas souhaité se représenter pour cette nouvelle mandature. Il 

informe qu’un repas regroupant les « anciens » et les « nouveaux » sera organisé en remerciements à 

l’automne prochain. 

Prochain Comité Directeur le 06/07/12 à 19 h 00 au District du Rhône.


AMENDES ADMINISTRATIVES 

FRAIS DE DELEGATIONS 

Page 35 

Page 23

DISTRICT DU RHONE 

S.O. PONT DE CHERUY CHAVANOZ 

Dossier : 12917352 

Personne : 

du 26/06/2012 

Motif : 79 Vallée du Rhône Forfait U13 

Décision : 79 Vallée du Rhône Forfait U13 

GRPE S. DE CHASSE S/RHONE 

U.S. LOYETTES 

Dossier : 12917343 

Personne : 

du 26/06/2012 



ENT.S. CHARLY F. 

J.A. D'HEYRIEUX 

Dossier : 12917368 

Personne : 

du 26/06/2012 



F.C. VAULX EN VELIN 

FOOT 2000 - FFF 

05/07/2012 12:07 

Dossiers par club du 25/06/2012 au 30/06/2012 

500340 

TRE - TRESORERIE 

Date d'effet Date de fin Fin récidive 

25/06/2012 25/06/2012 

504252 

504373 

504416 

504451 

504723 

Total : 

Dossier : 12917349 du 26/06/2012 

Personne : 


Motif : 46 Vallée du Rhône Licence manquante U13 


Décision : 46 Vallée du Rhône Licence manquante U13 

25/06/2012 25/06/2012 

Total : 



25/06/2012 25/06/2012 

Dossier : 12917346 du 26/06/2012 

Personne : 


Motif : 69 Vallée du Rhône Feuille incomplète U13 


Décision : 69 Vallée du Rhône Feuille incomplète U13 

25/06/2012 25/06/2012 

Total : 

Dossier : 12917354 du 26/06/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

Total : 



25/06/2012 25/06/2012 

Total : 

Amende 

20 E 

Amende 

5 E 

Amende 

20 E 

Amende 

5 E 

Amende 

5 E 

Amende 

20 E 

Dossier : 12917661 du 27/06/2012 U17 Excellence/ Phase Unique 

Poule Unique 13604357 15/04/2012 

Personne : 


Motif : 115 Infraction statut encadrement 

Date d'effet Date de fin Fin récidive Amende 

Décision : 115 Infraction statut encadrement 

25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13604362 03/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13604368 11/03/2012 

Personne : 




Amende 


25/06/2012 25/06/2012 

21 E 

20 E 

5 E 

25 E 

5 E 

20 E 

Page 1 / 8



05/07/2012 12:07 



Poule Unique 13604374 18/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13604383 24/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13604389 01/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13604395 22/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13604402 29/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13604407 06/05/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13604412 20/05/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13604418 02/06/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605285 14/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605291 03/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605296 10/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605303 17/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605306 24/03/2012 

Personne : 




Amende 


25/06/2012 25/06/2012 

21 E 

Page 2 / 8


Dossier : 12917709 

Personne : 

Motif : 113 

Décision : 113 

Dossier : 12917711 

Personne : 

Motif : 113 

Décision : 113 

A.S. CRAPONNE 504730 


du 27/06/2012 

Absence Club - Paiement Arbitres 


du 27/06/2012 



05/07/2012 12:07 



Poule Unique 13605315 31/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605319 21/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605327 28/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605333 05/05/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605339 20/05/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605340 02/06/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 

Seniors Promotion D'Excellence/ Phase 

Unique 

Seniors Promotion D'Excellence/ Phase 

Unique 

Poule B 

Poule B 

13601065 



25/06/2012 25/06/2012 

13601054 



25/06/2012 25/06/2012 

Total : 

13/05/2012 

Amende 

36 E 

29/04/2012 

Amende 

38 E 

Dossier : 12917588 du 27/06/2012 Seniors Excellence/ Phase Unique Poule A 

13600619 15/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600626 04/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600632 11/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600639 18/03/2012 

Personne : 




Amende 


25/06/2012 25/06/2012 

21 E 

536 E 

Page 3 / 8



05/07/2012 12:07 



13600640 25/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600650 01/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600653 22/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600659 29/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600666 13/05/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600673 20/05/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605281 14/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605286 03/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605292 10/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605298 17/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605307 24/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605313 31/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605319 21/04/2012 

Personne : 




Amende 


25/06/2012 25/06/2012 

21 E 

Page 4 / 8


ST ALBAN DE ROCHE SP. 

Dossier : 12917365 

Personne : 

du 26/06/2012 



U.S. PONT EVEQUE 

Dossier : 12917356 

Personne : 

du 26/06/2012 



U.S. LOIRE S/RHONE 

ET.S. TRINITE LYON 


05/07/2012 12:07 



Poule Unique 13605326 28/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605331 05/05/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605336 19/05/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


Poule Unique 13605342 02/06/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 

511777 

520999 

521509 

523960 

Total : 



25/06/2012 25/06/2012 

Total : 



25/06/2012 25/06/2012 

Total : 

Dossier : 12917350 du 26/06/2012 

Personne : 


Motif : 69 Vallée du Rhône Feuille incomplète U13 


Décision : 69 Vallée du Rhône Feuille incomplète U13 

25/06/2012 25/06/2012 

Total : 

441 E 

Amende 

20 E 

Amende 

20 E 

Amende 

5 E 


13600621 15/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600626 04/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600633 11/03/2012 

Personne : 




Amende 


25/06/2012 25/06/2012 

21 E 

20 E 

20 E 

5 E 

Page 5 / 8


A.S. COLOMBIER SAUGNIEU 

C.S. VAULXOIS 

Dossier : 12917362 

Personne : 

du 26/06/2012 



F.C. GERLAND LYON 

ENT.S. ST PRIEST 

Dossier : 12917359 

Personne : 

du 26/06/2012 



MENIVAL F.C. 


05/07/2012 12:07 



13600636 18/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600645 25/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600649 01/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600657 22/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600663 29/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 

527622 

530367 

533109 

533363 

541589 

Total : 

Dossier : 12917336 du 26/06/2012 

Personne : 

DIS - DISCIPLINE 




25/06/2012 25/06/2012 

Total : 



25/06/2012 25/06/2012 

Total : 

Total : 

Total : 

168 E 

Amende 

5 E 

Amende 

20 E 

Dossier : 12917710 du 27/06/2012 Seniors 1ere Division/ Phase Unique Poule F 

13602127 20/05/2012 

Personne : 


Motif : 113 Absence Club - Paiement Arbitres 


Décision : 113 Absence Club - Paiement Arbitres 

25/06/2012 25/06/2012 

36 E 



25/06/2012 25/06/2012 

Amende 

20 E 

Dossier : 12917646 du 27/06/2012 Seniors Excellence/ Phase Unique Poule B 

13600748 15/04/2012 

Personne : 




Amende 


25/06/2012 25/06/2012 

21 E 

5 E 

20 E 

36 E 

20 E 

Page 6 / 8


O. DE BELLEROCHE 

CALUIRE SP.C. 

ENT. ODENAS CHARENTAY SAINT-LAGER 


05/07/2012 12:07 



13600755 04/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600761 11/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600767 17/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600777 24/03/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600779 01/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600786 22/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600791 29/04/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600797 13/05/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 


13600803 19/05/2012 

Personne : 





25/06/2012 25/06/2012 

21 E 

541604 

544460 

Dossier : 12917751 du 27/06/2012 U15 2eme Division/ Phase Unique Poule F 

13606854 10/12/2011 

Personne : 




Amende 


25/06/2012 25/06/2012 

32 E 

551625 

Total : 

Total : 

Total : 

210 E 

Dossier : 12918343 du 29/06/2012 Seniors 2eme Division/ Phase Unique Poule B 

13602368 20/06/2012 

Personne : 


Motif : 124 Frais de délégation 


Décision : 124 Frais de délégation 

25/06/2012 25/06/2012 

41.5 E 

41.5 E 

32 E 

Page 7 / 8


A. S. LYONNAISE REPUB DEMOCRATIQUE DU 

CONGO 


05/07/2012 12:07 


Dossier : 12916900 du 25/06/2012 Seniors 4eme Division/ Phase Unique Poule A 

14087101 13/05/2012 

Personne : 


Motif : 91 Licence Manquante 


Décision : 91 Licence Manquante 

25/06/2012 25/06/2012 

7 E 

590353 

Total : 

Dossier : 12917704 du 27/06/2012 Seniors 4eme Division/ Phase Unique Poule D 

14087521 29/04/2012 

Personne : 




Amende 


25/06/2012 25/06/2012 

22 E 

Total : 

Total Général : 

7 E 

22 E 

1658.5 E 

Page 8 / 8

Membres représentants des clubs : SINA Lucien - MORCILLO

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