Carte Mozaïc M6 - Crédit Agricole Alsace Vosges

Sommaire
PARTIE I - DISPOSITIONS COMMUNES
DÉFINITIONS COMMUNES 32
OBJET DU CONTRAT 32
DÉCLARATION DE SINISTRE 32
• COMMENT BÉNÉFICIER DE L’ASSISTANCE ? 32
CONDITIONS D’APPLICATION 33
• ÉTENDUE TERRITORIALE DES PRESTATIONS D’ASSISTANCE 33
PARTIE II - DISPOSITIONS SPÉCIALES
NATURE DES PRESTATIONS D’ASSISTANCE
ATTEINTE CORPORELLE CONSÉCUTIVE À UNE MALADIE OU UN ACCIDENT 33
• TRANSFERT ET/OU RAPATRIEMENT DU BÉNÉFICIAIRE 33
• RAPATRIEMENT D’UN BÉNÉFICIAIRE ACCOMPAGNANT 34
• ACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS DE MOINS DE 15 ANS 34
• VISITE D’UN PROCHE EN CAS D’HOSPITALISATION 34
• FRAIS MÉDICAUX À L’ÉTRANGER (HORS DE FRANCE ET DU PAYS DE RÉSIDENCE)
• EXTENSION DE LA PRESTATION : AVANCE DE FRAIS D’HOSPITALISATION À L’ÉTRANGER
34
(HORS DE FRANCE ET DU PAYS DE RÉSIDENCE) 35
• CHAUFFEUR DE REMPLACEMENT 35
• TRANSMISSION DE MESSAGES URGENTS DE L’ÉTRANGER 36
• SECOURS SUR PISTE 36
DÉCÈS 36
• RAPATRIEMENT DE CORPS 36
• RAPATRIEMENT D’UN ACCOMPAGNANT 36
HOSPITALISATION OU DÉCÈS D’UN MEMBRE DE LA FAMILLE 37
• RETOUR ANTICIPÉ EN CAS D’HOSPITALISATION D’UN MEMBRE DE LA FAMILLE 37
• RETOUR ANTICIPÉ EN CAS DE DÉCÈS D’UN MEMBRE DE LA FAMILLE 37
POURSUITES JUDICIAIRES À L’ÉTRANGER 37
• ASSISTANCE JURIDIQUE À L’ÉTRANGER 37
VOL OU PERTE DE CERTAINS EFFETS PERSONNELS 37
• ENVOI DE MÉDICAMENTS À L’ÉTRANGER 37
• ENVOI DE LUNETTES OU DE PROTHÈSES AUDITIVES À L’ÉTRANGER 37
• AVANCE DE FONDS 38
EXCLUSIONS 38
PARTIE III - DISPOSITIONS DIVERSES
CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES 39
SUBROGATION 39
ÉLECTION DE JURIDICTION 39
PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL 39
RÉCUPÉRATION DES TITRES DE TRANSPORT 39
31