reglement interieur du centre de coordination en cancerologie « 3 c

REGLEMENT INTERIEUR
DU CENTRE DE COORDINATION EN CANCEROLOGIE
« 3 C »
I – Composition du Centre de Coordination en Cancérologie dénommé « 3 C »
Sont membres du Centre de Coordination en Cancérologie des territoires de santé Besançon - Gray et
Pontarlier :
CHU de BESANCON : Clinique Saint Vincent
Oncologie Médicale : M. le Dr MONTCUQUET Philippe
Pr ROHRLICH Pierre-Simon - Coordinateur du 3 C
Chirurgie viscérale : M. le Dr CUCHE François
M. FLAMMARION Philippe - Directeur Projets - Recherche -Qualité Polyclinique de Franche-Comté :
Chirurgie : M. le Dr CHABOD Patrick
Anatomopathologie : Mme le Dr ALGROS Marie-Paule
Urologie : M. le Dr DEBIERE François
Gynécologie : M. le Dr CHAPUIS Philippe
Douleur : Mme le Dr TIBERGHIEN Florence CH de Pontarlier :
Soins palliatifs : M. le Dr DROUART Michel
Réseau cancérologie et CME du CHU : M. le Pr DEPIERRE Alain Chirurgie : M. le Dr BOU Bernard
Médecine Polyvalente : Mme le Dr LECHENAULT Valérie
Chir. Viscérale, Digestive et Cancérologique : M. le Pr HEYD Bruno Médecin libéral :
Dermatologie : M. le Pr AUBIN François Mme le Dr GAYET Françoise
Médecine Physique et réadaptation : M. le Pr PARATTE Caisse Maladie régionale
Gastroentérologie : Mme le Dr FEIN Francine Mme le Dr DAVID Jacqueline
Gynécologie - Obstétrique : M. le Dr SAUTIERE Jean-Louis Associations d’usagers
M. VERGON Jean-Paul, représentant l’association
Hématologie : M. le Pr DECONINCK Eric
Le Liseron
Gériatrie : Mme le Dr BECKER-SCHNEIDER Michèle
Mme RIGAUT Nady, représentant l’association Vivre
Mme le Dr CLERSON Hiltrud
comme avant
Mme GIRARD Simone, représentant l’association Viivre
Médecine nucléaire : M. le Dr BLAGOSKLONOV Oleg
comme avant
ORL - Audiophonologie : M. le Dr BADET Jean-Michel Mme MIGARD Micheline, représentant l’association Vivre
comme avant
Oncologie médicale : M. le Dr MAURINA Tristan M. DORNIER Pierre, représentant l’association Semons
l’espoir
Pharmacie : M. le Dr LIMAT Samuel
Pharmacologie clinique : M. le Pr KANTELIP Jean-Pierre
Pneumologie : Mme le Pr WESTEEL Virginie
Soins de support : Mme le Dr NEZELOF Sylvie
Radiologie B : M. le Dr CATTIN Françoise
Radiologie C : M. le Dr AUBRY Sébastien
Radiothérapie : Mme le Dr NGUYEN Than Van France
Radiothérapie-Oncologie Médicale (Psychologue) :
Mme PINAULT Patricia
Registre des Tumeurs : Mme le Dr DANZON
Douleur : Mme le Dr BESSET Cécile
Urologie : M. le Dr BERNARDINI Stéphane
Psychologue du Comité de Coordination en Cancérologie (3C) :
Mme POTIER Amandine
Soins de support (Psychologue Hématologie) :
Mme FISCHESSER Agnès
Hématologie (cadres de santé) :
Mme MOREL Nicole - M. NALLET Gilles
Soins de support (assistant social) : M. BACON Sébastien
Soins de support (diététiciennes) : Mme BRUNAU Bernadette -
Mme LANCRENON Marie
Soins de support (cadre kinés) : Mme JUSOT Marie-Pierre
Etablissement Français du Sang (site de Besançon) :
Laboratoire Hématologie : Mme le Dr GARNACHE Francine
Laboratoire Hématologie : Mme le Dr SCHILLINGER Françoise

Les membres participants sont désignés par la CME de chaque établissement.

II – Rôle et missions du Centre de Coordination en Cancérologie
Le centre de coordination en cancérologie assure les missions suivantes :
Coordination médicale de la cancérologie au sein du territoire de santé, et, en particulier,
des réunions de concertation pluridisciplinaire en cancérologie,
Assurance qualité du programme personnalisé de soins pour chaque patient,
Suivi individualisé des patients en apportant une aide et un soutien dans la prise en charge,
Suivi au sein de l’établissement de la mise en œuvre du plan cancer avec données
chiffrées d’activité et de qualité.
Etablit des relations de coordination régulières avec les autres centres de coordination en
cancérologie de la région Franche-Comté,
Veille à la mise en œuvre effective d’une démarche assurance qualité en liaison étroite
avec le réseau régional de cancérologie,
Réalise ou fait réaliser des audits internes en vue de vérifier l’adéquation des dossiers
discutés en RCP,
Etablit des liaisons régulières avec le Pôle régional de cancérologie et avec l’INCA,
Définit les axes prioritaires de mise en œuvre du Plan cancer.
Les 3 C sont des cellules qualité opérationnelles en soin et soutien au patient atteint de cancer.
La réalisation de ses missions et de son organisation est placée sous la responsabilité de la
Commission ou de la conférence médicale de l’établissement.
III – Le coordonnateur
Désignation
Le coordonnateur est désigné à la majorité des membres présents pour une durée de 3
ans renouvelable, dans la limite d’une fois.
Rôle
Le coordonnateur :
- veille à la régularité des réunions de concertation pluridisciplinaires,
- organise le programme d’assurance qualité dans le cadre du programme
personnalisé de soins,
- établit des relations régulières avec coordonnateurs des autres centres de
coordination
- veille à rendre lisible l’organisation interne de la cancérologie au sein des
établissements
- établit des relations avec le pôle régional de cancérologie et avec l’INCA,
- veille à la mise en œuvre du Plan cancer dans le périmètre considéré.

IV – Fonctionnement
IV-1 Périodicité des réunions
Le centre de coordination en cancérologie se réunit à la fréquence de 4 séances annuelles
minimales
IV – 2 Prises de décision
Les décisions sont adoptées à la majorité simple des voies exprimées.
En cas d’égalité des voies, le Président dispose d’une voix prépondérante.
IV – 3 Organisation du groupe de travail
Le « 3 C » désigne en son sein plusieurs groupes de travail sur des thématiques liées à
l’application du Plan cancer telles que :
le dispositif d’annonce,
les soins de support,
le dossier communiquant,
les soins de suite en cancérologie.
IV – 4 Rapport d’activité
Le coordonnateur du centre de coordination en cancérologie établira, chaque année, un rapport
d’activité qui sera transmis aux Présidents des CME des établissements membres, au Directeur
de l’ARH, au Pôle régional de cancérologie, au Président du réseau régional de cancérologie,
au Directeur de l’INCA, ainsi qu’au Ministère de la Santé.
V- L’organisation des RCP
Tous les patients atteints de cancer devront bénéficier d’une concertation pluridisciplinaire
autour de leur dossier, et au minimum d’un enregistrement lorsqu’il s’agit de situations très
standardisées.
Un dispositif d’annonce sera mis en place au cours de ces réunions.
Un programme personnalisé de soins, parcours thérapeutique prévisionnel issu de la
concertation sera remis au patient.
Le Centre régional de concertation centralisera les différents compte-rendus, organisera la
procédure de recours à une RCP et mettra en place un formulaire unique, informatisé et
généralisé à toutes les RCP.
Des RCP de recours interrégionales seront mises en place notamment pour les tumeurs rares
et en pédiatrie.

Le CHU de Besançon dispose des RCP suivantes :
- en Onco-hématologie adultes et pédiatrique (avec l’EFS)
- en Urologie-Néphrologie (présents : urologues, radiothérapeutes, oncologues et anapath)
- en Pneumologie (présents : radiologues, radiothérapeutes, anapath, chirurgie thoracique et les CH
de Pontarlier et Vesoul, libéraux de Besançon et la Clinique St Vincent)
- en Chirurgie Viscérale (présents : chirurgie viscérale, anaptah, radiologues, un oncologue et la
Clinique St Vincent)
- en Dermatologie
- en neuro-oncologie
- en radiothérapie (présents : radiothérapeutes – oncologues) + réunions au CH de Dole, Pontarlier
et Vesoul
- en Oncologie médicale (présents : soins palliatifs + médecins qui souhaitent avoir un avis) +
réunions en Gynécologie
- en Soins palliatifs (échange par téléphone dans tous les hôpitaux de F.Comté avec possibilité
d’échanges d’images)
- en Chirurgie Digestive
- en Gastro-entérologie (présents : radiologues, radiothérapeutes, médecine nucléaire et le CH de
Vesoul)
- en ORL- Chirurgie maxillo-faciale
- en Médecine interne
Les autres établissements disposant d’une RCP :
- Clinique Saint-Vincent (urologie – sénologie - pathologies digestives)
- Polyclinique de Franche-Comté (oncologie – radiologie – sénologie et chirurgie digestive)
- Les CH de Dole, Pontarlier et Vesoul disposent de RCP, organisées avec le concours des
praticiens du CHU de Besançon
Les différents établissements s’équipent d’un dispositif de visioconférence afin de faciliter et
d’accroître leurs échanges dans les différents domaines de prise en charge.
Fait à Besançon, le
Le Président,
Coordinateur du 3 C,
Pr Simon ROHRLICH