gabriel cimetière - bertrand malvaux antiquaire

CONDITIONS DE LA VENTE
La vente se fera expressément au comptant.
Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis
aux acquéreurs de constater l’état des objets présentés.
L’adjudicataire sera le plus offrant en dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses noms et
adresse. Il devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, frais et taxes suivants : 17,940 % ( 15,825
% pour les livres )
Dès l’adjudication prononcée, les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. Aucun lot ne
sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.
À défaut de paiement en espèces ou par chèque, l’objet pourra être remis en adjudication sur folle enchère
immédiatement ou à la première opportunité.
En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu'à l’encaissement
du chèque. Enchères par téléphone : si vous souhaitez enchérir par téléphone, il convient d’en faire la
demande par écrit, accompagnée d’un relevé d’identité bancaire au plus tard quatre jours avant la vente. Le
commissaire-priseur sera tenu de payer le vendeur lorsqu’il aura été réglé par l’adjudicataire. Les acquéreurs
pourront obtenir tout renseignement concernant la livraison et l’expédition de leurs achats à la fin de
la vente. En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs
enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par un signe, et réclament
en même temps cet objet après le prononcé du mot " adjugé ", le dit objet sera immédiatement remis
en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau.
Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées
verbalement pendant la vente.
Les acquéreurs sont tenus de prendre possession de leur lot dans la semaine du prononcé de l’adjudication
; au-delà de ce délai, le commissaire-priseur confiera les lots adjugés à un garde-meubles qui facturera sa
prestation aux propriétaires.
CONSEIL AUX ACHETEURS
La vente sera conduite en EUROS ; Le règlement des objets, ainsi que celui des taxes s’y appliquant, sera effectué
dans la même monnaie.
Les chèques tirés sur une banque étrangère ne seront autorisés qu’après l’accord préalable de l’étude ; il est
conseillé aux acheteurs d’obtenir, avant la vente, une lettre accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant
leur intention d’achat, qu’ils transmettront à l’étude. Les paiements par virement SWIFT seront exigés
en l’absence d’une lettre accréditive.
ORDRES D’ACHAT
Le commissaire-priseur se charge d’exécuter gratuitement les ordres d’achat pour le compte de l’enchérisseur
; ces ordres doivent être transmis à l’étude, accompagnés obligatoirement d’un R.I.B..
Les ordres d’achat sont une facilité pour les clients. Le commissaire-priseur n’est pas responsable pour avoir
manqué d’exécuter un ordre par erreur ou pour toute autre cause.
2