Le Centre d'Etudes Fiscales de la Faculté de Droit de Sfax

10h40 : L’endettement au Maroc, Siham SAHBANI, Docteur en fiscalité et Professeur à l’Ecole
Nationale de Commerce et de Gestion à Fès, Maroc.
11h : Débat.
14h30 : Visite culturelle.
20h00 : Dîner débat : Partenariat Tunisie-Union Européenne : du voisinage au statut avancé, présidé
par Mme. Laura BAEZA, Ambassadeur, Chef de Délégation de l’UE en Tunisie et animé par les
Professeurs Mohamed HADDAR et Bassem KARRAY.
Samedi, 24 novembre 2012
Thème : L’impôt instrument de régulation de l’endettement
09h00 : Endettement et Europe : quelques paradoxes fiscaux, Alexandre MAITROT DE LA MOTTE,
Professeur à la Faculté de Droit de l’Université Paris-Est Créteil.
09h20 : Endettement et Europe : aspects de finances publiques, Francesco MARTUCCI, Professeur à
l’Université de Strasbourg
09h40 : Endettement et impôt en Italie, Adriano DI PIETRO, Professeur à l’Université de Bologne.
10h10 : Finances islamiques, endettement et fiscalité, Mohamed KOSSENTINI, Maître-assistant à la
Faculté de Droit de Sfax.
10h30 : Pause
11h00 : Sous-capitalisation et intérêts théoriques sur fonds propres (Droit européen et belge), Jacques
MALHERBE, Professeur émérite de l’Université de Louvain, Bruxelles.
11h20 : Endettement et impôt en Espagne, Jesus RAMOS PRIETO, Professeur agrégé, Université Pablo
Olavide-Séville, Espagne.
11h40 : Débat
12h00 : Rapport de synthèse, Abderrazek ZOUARI, ancien Ministre et Président du conseil
d’administration de l’UBCI, et Omar BOUBAKRI, Professeur à la Faculté de Droit de Sfax.