Proposition de classement au titre de la Liste 1

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Article L214-17 du Code de l'environnement Propositions de classements au titre de la Liste 1 - Comité de bassin du 17 mai 2013 Sous-bassin versant du SDAGE Code Classement Secteur classé Départements concernés ID_09_07 L1_700 Le Ferrand de sa source à la prise d'eau du Chambon 38 Type de modification ID_09_07 L1_701 Le Ruisseau de la Valette 38 suppression ID_09_07 L1_702 Le Vénéon en aval du ravin de la Temple 38 ID_09_07 L1_703 Le Torrent du Chardon et ses affluents 38 suppression ID_09_07 L1_704 Le Torrent des Etançons 38 ID_09_07 L1_705 Ruisseau du Vallon des Etages 38 ID_09_07 L1_706 Le Ruisseau d'en-Bas 38 suppression ID_09_07 L1_707 Le Ruisseau de la Muande 38 ID_09_07 L1_708 Le Ruisseau de la Mariande 38 ID_09_07 L1_709 Le Torrent du Diable 38 ID_09_07 L1_710 Le Ruisseau de la Pisse (W2730660) 38 ID_09_07 L1_711 Le Ruisseau du Lauvitel et ses affluents 38 suppression ID_09_07 L1_712 Le Ruisseau de la Pisse (W2730720) 38 ID_09_07 L1_713 Le Ruisseau de la Ruine 38 suppression ID_09_07 L1_714 Le Ruisseau d'Amont 38 suppression ID_09_07 L1_715 Le Ruisseau de Champhorent 38 ID_09_07 L1_716 La Grande Pisse (W2731480) 38 ID_09_07 L1_717 La Petite Pisse (W2731500) 38 ID_09_07 L1_718 Le Ruisseau de la Pisse (W2731840) 38 ID_09_07 L1_719 Le Ruisseau du Replat et ses affluents 38 suppression ID_09_07 L1_720 Le Merdaret 38 suppression ID_09_07 L1_721 La Sarenne de la source au telesiège de l'Alpauris et ses affluents Nouvel intitulé : La Sarenne de la source au telesiège de l'Alpauris et son affluent le Nou 38 réduction ID_09_07 L1_722 La Rive et son affluent 38 suppression ID_09_07 L1_723 L'Eau d'Olle du Barrage du Verney à La Romanche , affluents compris Nouvel intitulé : L'eau d'Olle du Barrage du Verney à La Romanche ID_09_07 L1_724 Le Ruisseau des Moulins 38 ID_09_07 L1_699 Le Rif Tort 05_38 ID_09_08 L1_1144 Zone des sources Manant 73 ID_09_08 L1_609 L'Arly en aval de la confluence avec le Doron 73 38 réduction ID_09_08 L1_611 Le Torrent des Aravis 73 suppression ID_09_08 L1_612 Le Torrent Nant Rouge 73 ID_09_08 L1_613 Le Ruisseau de la Corne 73 ID_09_08 L1_615 Le Doron de sa confluence avec le Nant desLotharets à l'Arly 73 ID_09_08 L1_616 L'Argentine du Torrent de Poncellamont au Doron 73 ID_09_08 L1_617 le Manant en aval du pont du CD212, zones de source 73 ID_09_08 L1_618 Le Nant des Lautarets 73 ID_09_08 L1_610 L'Arly du Ruisseau du Jorrax inclu, au pont de la RN212 73_74 ID_09_08 L1_614 La Chaise et ses affluents 73_74 ID_10_01 L1_411 La Drôme 26 ID_10_01 L1_412 Affluents de la Drôme de sa source au Maravel 26 ID_10_01 L1_413 Le Maravel 26 ID_10_01 L1_414 Le Bial de l'Ouis ou Chassard 26 ID_10_01 L1_415 Le Ruisseau de la Queue du Plat 26 ID_10_01 L1_416 Le Ruisseau de Luc 26 ID_10_01 L1_417 Rif Charel 26 ID_10_01 L1_418 Le Ruisseau des Arenas 26 ID_10_01 L1_419 Le Ruisseau de Fayol ou Beaumondes et ses affluents 26 ID_10_01 L1_420 Le Bès et ses affluents, exceptés le Ruisseau de Raffignac et de Mian, les affluents des ruisseau de Boulc et de Borne 26 ID_10_01 L1_421 Les affluents de la Drôme de l'aval de sa confluence avec l'Esconavette à l'amont de sa confluence avec le Valcroissant 26 ID_10_01 L1_422 Le Ruisseau de Meyrosse et ses affluents 26 ID_10_01 L1_423 Le Cocause 26 ID_10_01 L1_424 La Comane et ses affluents 26 ID_10_01 L1_425 Le Ruisseau des Houlettes 26 ID_10_01 L1_426 L'Izarette 26 ID_10_01 L1_427 La Sure et ses affluents 26 ID_10_01 L1_428 Le Ruisseau des Lots 26 ID_10_01 L1_429 Le Ruisseau des Baratières et ses affluents 26 ID_10_01 L1_430 Le Ruisseau de Siare 26 Page 18 de 25 information complémentaire projet arbitrage 2012 (cf. notice d'accompagnement) intérêt à classer faible intérêt à classer faible intérêt à classer faible intérêt à classer faible intérêt à classer faible intérêt à classer faible intérêt à classer faible intérêt à classer faible intérêt à classer faible intérêt à classer faible projet arbitrage 2012 (cf. notice d'accompagnement)
Sous-bassin versant du SDAGE Code Classement Article L214-17 du Code de l'environnement Propositions de classements au titre de la Liste 1 - Comité de bassin du 17 mai 2013 Départements concernés Type de modification ID_10_01 L1_431 Secteur classé La Roanne et ses affluents exceptés les ruisseaux de Colombe et Pemya,la Courance et la Lance 26 ID_10_01 L1_432 Le Ruisseau de la Nielle 26 ID_10_01 L1_433 Le Riousset 26 ID_10_01 L1_434 Les affluents de la Drôme de l'aval de sa confluence avec Le Riousset à l'amont de sa confluence avec le ruisseau de Charsac 26 ID_10_01 L1_435 Le Ruisseau de Blayne 26 ID_10_01 L1_436 Le Ruisseau de Saint-Pierre 26 ID_10_01 L1_437 Le Ruisseau de Combe Noire 26 ID_10_01 L1_438 Le Ruisseau de Rourebel 26 ID_10_01 L1_439 La Gervanne et ses affluents exceptés le ruisseau Corbière, la Vaugelette, et la Romane 26 ID_10_01 L1_440 La Sye et ses affluents 26 ID_10_01 L1_441 Le Ruisseau de Riaille 26 ID_10_01 L1_442 Le Ruisseau de Grenette et ses affluents 26 ID_10_01 L1_443 Le Ruisseau de la Gardette 26 ID_10_01 L1_444 Le Ruisseau des Bois 26 ID_10_01 L1_445 Le Ruisseau de la Motte 26 ID_10_02 L1_751 Le Merdalon 26 ID_10_02 L1_752 L'Herbasse et ses affluents situés en amont de sa confluence avec le Valley L'Isère , du barrage de Saint Egrève au pont de St Gervais, affluents compris du barrage à l'aval de sa confluence avec le canal des Mortes 26_38 ID_10_03 L1_580 à l'exception du canal de la Morge Nouvel intitulé : L'Isère de 500 ml en aval du seuil de l'Echaillon au pont de St Gervais 38 réduction ID_10_03 L1_582 L'Isère de la centrale électrique de Vanelle au Rhône 26 ID_10_03 L1_729 Le Ruisseau de Sarcenas 38 ID_10_03 L1_730 Le Tenaison 38 ID_10_03 L1_733 La Lèze de sa source au chateau de l'Albenc 38 ID_10_03 L1_734 La Drevenne, affluents compris, du pont de la cascade D35 (coordonnées L93 X= 895 812 - Y= 6 456 413) à sa confluence avec l'Isère 38 ID_10_03 L1_735 Le Tréry et ses affluents 38 ID_10_03 L1_736 Le Versoud du pont de la RN532 (coordonnées L93 X= 895 386 - Y= 6 460 328) à sa confluence avec l'Isère 38 ID_10_03 L1_737 Le Vézy du pont de la RN92 lieu dit "le Gua" (coordonnées L93 X= 887 736 - Y= 6 457 637) jusqu'à la confluence avec l'Isère 38 ID_10_03 L1_738 Le Nant et ses affluents Le Furand (Merdaret sur BD Carthage) du seuil La Garenne côte 269 à 38 ID_10_03 L1_749 Chatte à l'Isère, et ses affluents situés en amont de sa confluence avec l'Armelle 38 ID_10_03 L1_750 Le Ruisseau de Serne et ses affluents 26 ID_10_04 L1_731 La Morge, affluents compris, de sa source au pont de l'hopital à l'entrée de Voiron 38 ID_10_04 L1_732 Courbon 38 ID_10_05 L1_450 La Tessone et ses affluents de sa source à sa confluence aval au Ruisseau de Tierceron 26 ID_10_05 L1_452 Le Meyrol depuis le contre canal du canal de dérivation 26 ID_10_05 L1_453 Le Roubion et les affluents du Roubion en amont de la confluence avec La Rimandoule 26 ID_10_05 L1_454 Le Jabron et ses affluents excepté Le Vermenon 26 ID_10_05 L1_455 Ancien Lit Roubion ou Le Roubion du Syphon sous le canal de dérivation jusqu'au Rhône 26 ID_10_06 L1_389 La véore, et ses affluents situés à l'amont du ruisseau de Lierne inclus excepté la Vollonge 26 ID_10_06 L1_390 La Barberolle en amont de la RD538 et ses affluents. 26 ID_10_06 L1_394 L'Ecoutay et ses affluents de sa source à l'aval de sa confluence avec la Bionne 26 ID_10_06 L1_397 Le Riousset 26 ID_10_06 L1_398 Le Guimand affluents compris, en amont du canal de la Bourne 26 ID_10_06 L1_400 Le Pétochin ou ruisseau de Loyes ,affluents compris, de sa source au pont de la D125 à Montmeyran 26 ID_10_07 L1_728 Le Furon de sa source au barrage d'Engins-Pierrelat et ses affluents 38 ID_10_07 L1_739 La Bourne de sa source au Méaudret et ses affluents en amont du ruisseau de Font Noire inclu 38 ID_10_07 L1_743 le Méaudret de l'amont de sa confluence avec le ruisseau de la Pépinière à l'aval de sa confluence avec le ruisseau des Platis, affluents compris ID_10_07 L1_744 La Vernaison de la source au pont des Barraques-en-Vercors, Luire inclus 26 ID_10_07 L1_746 La Lyonne du déversoir du lac de Bouvante à sa confluence avec le Ruisseau du Val Sainte Marie, affluents inclus 26 ID_10_07 L1_747 La Lyonne de sa confluence avec le Cholet à sa confluence avec la Bourne 26 ID_10_07 L1_748 Ruisseau de la Prune 26 ID_10_07 L1_740 La Bourne du barrage de Auberives à l'amont de la retenue de l'Isère, affluents rives droite et ruisseau de Maleval inclus 26_38 ID_10_07 L1_741 La Bourne du barrage de Choranche à l'aval de sa confluence avec le Rognon, affluents rive droite compris 26_38 Page 19 de 25 38 information complémentaire projet arbitrage 2012 (cf. notice d'accompagnement)
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