Proposition de classement au titre de la Liste 1

Article L214-17 du Code de l'environnement
Propositions de classements au titre de la Liste 1 - Comité de bassin du 17 mai 2013
Sous-bassin versant
du SDAGE
Code
Classement
Secteur classé
Départements
concernés
SA_01_09 L1_40 La Tounolle et ses affluents 70
SA_01_09 L1_41 Le Ruisseau d'Auxon 25
SA_01_10 L1_48 Le Ruisseau de la Gironde 21
SA_01_10 L1_49 La Douix et ses affluents
Le Suzon du point de coordonnées L93 X= 838 553 - Y= 6 701 029, 660ml
21
SA_01_10 L1_50 en amont de la confluence avec le Ru Blanc au point X= 847 788 - Y= 6 705
342 au lieu-dit Ste-Foy à Messigny-et-Vantoux
21
SA_01_13 L1_42 La Tille 21
SA_01_13 L1_43 La Tille de Bussières et ses affluents 21_52
SA_01_13 L1_44 La Tille de Barjon 21
SA_01_13 L1_45 L'Ignon 21
SA_01_13 L1_46 Le Pont Rion 21
SA_01_13 L1_47
La Norges à l'amont d'Orgeux (coordonnées L93 X= 862 888 - Y= 6 697
918)
21
SA_01_14 L1_22 La Vingeanne de l'Etivau à Oisilly (coordonnées x=878 610 et y=6 704 920) 21_52_70
SA_01_22 L1_19 Le Ravin et ses affluents 70
SA_01_22 L1_7 L'Ougeotte et ses affluents 70
SA_03_07 L1_105 La Cosanne et ses affluents 21_71
SA_03_07 L1_106 Le Meuzin 21_71
SA_03_07 L1_107 La Bouzaise et ses affluents 21
SA_03_07 L1_108 L'Abîme de Bévy 21
SA_03_07 L1_109 Le Ruisseau de Lieu Dieu 21
SA_03_07 L1_110 Le Fossé Carreau 21
SA_03_08 L1_114 La Grosne orientale et ses affluents 69_71
SA_03_08 L1_112
La Grosne de la limite départementale 69/71 à la confluence avec le
Valouzin inclus
71
SA_03_08 L1_113
La Grosne Occidentale de la limite départementale 69/71 à sa confluence
avec la Grosne
71
SA_03_08 L1_115 Le Ruisseau de la Baize 71
SA_03_08 L1_116 Le Raverot 71
SA_03_08 L1_117 La Guye en totalité et ses affluents en aval du Ruisseau de Lavau 71
SA_03_08 L1_118 Le Ruisseau de Vaillot 71
SA_03_08 L1_119 Le Grison et ses affluents 71
SA_03_09 L1_126 La Petite Mouge 71
SA_03_10 L1_131 La Petite Grosne de sa source au Fil 69_71
SA_03_11 L1_51 La Varaude et ses affluents 21
SA_04_03 L1_133
La Chalaronne de sa confluence avec le Relevant à la sa confluence avec le
Bief de Poncharat
01
SA_04_03 L1_134 Le Bief de la Glenne 01
Type de
modification
SA_04_03 L1_135 Le Merdelon 01 suppression
SA_04_03 L1_136 Les Echudes 01 suppression
SA_04_04 L1_124 la Reyssouze en aval du barrage des Aiguilles 01
SA_04_04 L1_125 Le Pisseur 01
SA_04_04 L1_127 Le Bief de la Jutane de l'Etang des Frettes à la Saône et ses affluents 01
SA_04_04 L1_128 le Ruisseau de Manziat ou Loëze en aval du pont du CD68 à Vésines 01
SA_04_05 L1_123 La Vieille Seille et ses affluents 01_71
SA_04_05 L1_120
La Seille, affluents compris, de sa source à l'aval de sa confluence avec La
Seille de Baume
39
SA_04_05 L1_121 Le Solnan en amont du Bief d'Ausson et ses affluents 01
SA_04_05 L1_122 Le Sevron en amont du lieu-dit "les rochettes" (Meillonnas) 01
SA_04_06 L1_129
La Veyle, affluents compris, du plan d'eau de St Denis lès Bourg à l'aval de
sa confluence avec l'Etre
01
SA_04_06 L1_130 L'Irance à l'aval de la confluence avec le Vieux Jonc et ses affluents 01
TR_00_01 L1_164
Le Rhône naturel du barrage de Bregnier-Cordon inclu à sa confluence avec
le ruisseau du Vert
01_38_73
TR_00_01 L1_165 Le Rhône naturel de Belley , Lônes incluses 01_73
TR_00_01 L1_218
Le Rhône naturel, affluents compris, de la frontière suisse à Pougny
jusqu'au pont Carnot
01_74
TR_00_01 L1_166
Le Rhône naturel de sa difluence avec la dérivation de Chautagne au lieu-dit
le collerieu (coordonnées L93 X= 918 708 - Y= 6 533 835)
73
TR_00_02 L1_163
TR_00_03 L1_163
Le Rhône naturel et ses dérivations (hors contre canaux), de l’aménagement
de Péage de Roussillon compris (st-Pierre de Boeuf) à la mer
Le Rhône naturel et ses dérivations (hors contre canaux), de l’aménagement
de Péage de Roussillon compris (st-Pierre de Boeuf) à la mer
07_26_38_42
07_26_30_84
TR_00_04 L1_163
Le Rhône naturel et ses dérivations (hors contre canaux), de l’aménagement
de Péage de Roussillon compris (st-Pierre de Boeuf) à la mer
13_30_84
TS_00_01 L1_10 Le Rupt de Sèche 70
TS_00_01 L1_11 La Grande Noue 70
TS_00_01 L1_12 Le Ruisseau du Pont des Creux 70
TS_00_01 L1_15 Le Ruisseau de la Fontaine l'Hermite 70
TS_00_01 L1_16 Le Ru de Vau 70
TS_00_01 L1_17 Le Ruisseau de Quette 70
TS_00_01 L1_18 Le Rupt de Vaux 70
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information
complémentaire
aucun intérêt
justifiant le
classement
aucun intérêt
justifiant le
classement