10 J Fonds Duvergier : histoire locale, famille - Archives ...

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA GIRONDE
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DONS ET ACQUISITIONS
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RÉPERTOIRE DE LA SÉRIE J
10 J. Fonds Duvergier (1)
PAR
Françoise GITEAU
Archiviste-Adjoint de la Gironde
AVEC LE CONCOURS DE
Simone GASSIOT, Alain D'ANGLADE
et autres Collaborateurs
SOUS LA DIRECTION DE
André BETGÉ-BREZETZ
Archiviste en chef de la Gironde
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IMPRIMERIES DELMAS, BORDEAUX
(1) Collection de documents originaux et de notes généalogiques familiales, constituée par
Michel Duvergier, et remise aux Archives par sa veuve en 1946
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1955
I. — DOCUMENTS ORIGINAUX
1. DOSSIERS CLASSES PAR MATIERES.
10 J. 1. — Mélanges historiques : 1. Généralités (tableaux et listes
chronologiques d'histoire générale). — 2. Ancien régime
(recouvrement d'impositions, notamment pour l'expédition de
Naples, 1495-1516 ; mémoire annoté pour les ressortissants des
Pays-Bas « habituez » en France, XVIII e s. ; convention militaire
avec la République de Valais au sujet du régiment fourni à la
France, copie XVIII e s. ; affaires du Parlement, 1732-1788 ;
nouvelles à la main, 1788). — 3. Révolution (planches
d'assignats, en-têtes de lettres, varia). — 4. Consulat et premier
Empire (invitation au sacre, an XII ; plan imprimé de la bataille
d'Iéna. 1807, relation du siège de Dantzig, par son défenseur le
baron de Richemont). — 5. Restauration (copie de la
proclamation du duc d'Angoulême, datée de Saint-Jean-de-Luz,
11 février 1814 ; factures de dépenses de la famille royale,
1826-1830). — 6. Deuxième République (autographe et portrait
de Buhet, 1848). — 7. Second empire (affiches sur le
rétablissement de l'Empire, le mariage de l'Empereur, le voyage
des souverains à Beauvais, la fête du 15 août, la mort de
l'Empereur ; affaires italiennes ; varia). — 8. Guerre de
1870-1871 (occupation ennemie, siège de Paris ; notification
autographe au Préfet de Police par Flourens de la constitution du
Comité de Salut public, 1871). — 9. Troisième République
(guerre de 1914-1918 ; affaires politiques, varia). — 10. Guerre
1939-1940..................................................................... 1495-XX e s.
10 J. 2. — Autographes et dossiers biographiques (copies, papiers
personnels, portraits, notices biographiques) : Juliette Adam,
1879 ; H.F. d'Aguesseau 1717 ; comte de Beaumont
d'Autichamps, 1805-1810 ; J. Babinet, 1855 ; P.J. Baroche,
XIX e s. ; cardinal A. de Barthelémy, 1879 ; E. Barbier, 1875 ; J.
Elie de Beaumont, 1855 ; cardinal de Beausset, 1744 ; J.
Berthelier, acteur, s. d. ; Elie Berthet, 1877 ; général César
Berthier, 1813 ; Blanqui, 1834 ; duc de Bouillon, 1764 ; Brisset,
littérateur, s. d. ; de Broqueville, 1915 ; maréchal de
Bournonville, 1807 ; princesse Mathilde Bonaparte, Jules Favre,
s. d. ; A. Flan, s. d. ; comte M. Fleury, s. d. ; Buffet, 1874-1904 ;
Georges Cain, s. d. ; Cappiello, XX e s. ; H. Cernuschi, s. d. ;
Chaptal, an X ; Antoine Chazallon, 1850 : César Félix, duc de
Choiseul-Praslin, 1839 ; Jules Claretie, 1902 : Crémieux, 1845 ;
A. Cuvillier-Fleury, 1866 ; Daru, 1852 ; Albert Delpit, 1882 ;
cardinal Donnet, 1846-1872 ; C. Doucet, 1889-1893 ; R. Doumic,
s. d. ; E. Drouyn de Lhuys. 1863 ; B. du Haillan, 1595 ; du
Sommerard, 1869 ; P. Eudel, 1883 ; Léon Faucher, 1851 ; Jules
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Favre, s. d. ; A. Flan, s. d. : comte M. de Fleury, s. d. ; G.
Fraipont, 1904 ; E. Frémiet, s. d. ; L, Gambetta, 1880 ; Garnier-
Pagès, 1875 ; Paul Ginisty, s. d. ; A. Giry, 1882 ; J. Hébrard,
1889 ; E. Hervé, 1894 ; Ad. Joanne, 1877 ; Ch. de Lorraine,
prince de Lambesc, 1789 ; comte Lambrechts, an XII ; de Lameth
aîné, an XI ; A. de Lapparent, 1897 ; P.-A. Larousse, s. d. ; La
Tour du Moulin, de Miromesnil, 1780 ; A. Maclier de Montjeau,
1887 ; F. Maynard, s. d ; de Malesherbes, 1775-1776 ; Paul
Marmottan, s. d. ; Henri Martin, s. d. ; Em. Ménier, s. d. ; de
Montalembert de Monbeau, 1769 ; comte de Montalembert, s. d. ;
comte de Montalivet, 1837 ; comte A. de Mun, s. d. ; Em. Olivier,
1894 ; Louis d'Orléans. 1876 ; Fred. Passy, 1883 ; E.-L. Petiot, an
IV-an X ; P. Piétri. Préfet de Police, 1857 ; Pitre-Chevalier, 1850 ;
Alex. Pocrio, 1834 ; Pontchartrain, 1694-1695 ; D. Parfouru dit
Porel, s. d. ; baron Portai, 1820 ; Aug. de Reffye. 1868 ; A. Ribot,
s. d. ; baron Richereau, 1827 ; Savari (?), s. d. ; Mgr. Sibour,
1854 ; prince Sulkowsky, 1733 ; marquis de Tana, 1770 ; Vernier,
1810 ; Pierre Véron, 1885 ; général Zurlinden, 1891 ; hommes
politiques (P. Deschanel, Duranti, comte de La Roche-Aymon. P.
Wilson,...), 1834-1891. Divers .....................................1694-XX e s.
10 J. 3-4. — Noblesse et familles............................................... XVII e -XX e s.
3. Notes généalogiques sommaires sur diverses familles ; généalogie
imprimée de la famille de Mun par de Courcelles, avec additions
manuscrites.
4. Armoriai d'Hozier : généralité de Bordeaux, copie moderne.
10 J. 5. — Législation générale. Affiches et placards imprimés. ...1690-1808
10 J. 6. — Commerce et navigation [pour Bordeaux, voir à la cote 10 J. 49-
53] : prospectus, en-têtes commerciales, XVIII e s.-1851 ; effets de
commerce, 1787-1899 ; assurances maritimes, avaries, naufrages,
1791-1848 ; certificats de classification, permis de navigation,
1862-1884 ; connaissements, lettres de voiture, 1626-1892 ; varia
1684-1840.......................................................................1626-1899
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10 J. 7. — Armée, Marine de guerre : 1. Armée féodale (monstres,
1520-1534). — 2. Armée royale (gages et casernement,
1647-1899 ; historique sommaire du régiment successivement
appelé de Montausier, de Crussot et de Gondrin, 1629-1714 ;
équipement du régiment de La Tresne, 1762). — 3. Armée
révolutionnaire (recrutement, lettres de soldats, mélanges 1792-an
VI). — 4. Consulat et premier Empire (armées d'Angleterre et de
Saint-Domingue, an VII-an X ; hôpitaux militaires en
Allemagne). — 5. Restauration. — 6. Garde nationale,
1811-1831. — 7. Marine de guerre (commandes de « magnétos
électriques. », 1856). — 8. Congés militaires, 1750-1894.
........................................................................................1520-1894
10 J. 8. — Littérature : carnet de pensées, poésies, extraits d'auteurs,
XVIII e s., (Révolution), chansons et poésies, charades,
XVIII e s.-XIX e s. ; comédie de Lavielle, intitulée « Monsieur
Flanard ou l'attente du courrier », Bordeaux, 15 juillet 1807,
épitres imprimées (1833, 1839) au Roi et aux ministres par
Gabriel Marlhiou. ....................................................XVIII e -XIX e s.
10 J. 9. — Journaux : correspondance sur des questions de presse, XIX e s. ;
journaux satiriques, numéros isolés (La Lune, Diogène, L'Eclipsé,
Le Lampion, La Nouvelle Lune, Le Don Quichotte), journaux
divers, numéros isolés (Le Courrier, 1733, 16 numéros ; Le
Courrier historique, politique, littéraire... 1733, 8 numéros),
journaux bordelais, numéros isolés (La Ruche d'Aquitaine, 1822 ;
L'Indicateur, 1822 ; Affiches, annonces..., 1824 ; Le Publicateur,
1838 ; Le Mémorial Bordelais. 1839-1847, divers). .. 1733-XIX e s.
10 J. 10. — Questions juridiques et religieuses : fragments d'impressions
anciennes et de manuscrits. ................................ XIV e s.-XVIIV e s.
10 J. 11-12. — Mélanges.........................................................XIV e s.-XIX e s.
11. Assurances, 1855-1871 ; colonies 1714-1791 ; diplômes
universitaires, 1729-1789 ; Eaux et Forêts (rôle des amendes de la
Verderie de Longchamps, XVI e s.) ; Enfants trouvés, 1817-1823 ;
faire-parts, état civil, formules, an X-1837 ; francmaçonnerie
(diplôme) an XII ; impôts (avertissements, quittances...),
1734-1842 ; passeports français et étrangers, 1820-1889 ; permis
de chasse et de pêche, 1843-1877.
12. Religion, XVIII e s.-1904 ; remèdes-recettes, XVIII e s.-XIX e s. ;
sciences, XVIII e -XIX e s. ; timbres de papier timbré, 1703-1781 ;
voyages (notes et relations de voyages en Angleterre, Belgique,
Bretagne)... ; factures, XIX e s. ; vignettes, réclames, invitations,
XVIII e s.
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2. DOSSIERS CLASSES PAR ORDRE TOPOGRAPHIQUE.
10. J. 13-17. — Départements : Ain à Aude...................................1462-1881
13. Ain (Alexandre Viart, président au Présidial de Bourg, 1717 ; Galet
des Belouses, 1753).
Aisne (prieuré de Torcy, 1770-1771 ; de La Barre, 1603 ; Mme
d'Argouges, 1654 ; famille de Bron, 1818 ; seigneurie de
Hurtebize, 1610).
Algérie (lettres d'un fonctionnaire de la Préfecture d'Alger,
1850-1851 ; acte notarié, 1835).
14. Allier (justice de Montluçon : attributions des offices, XVIII e s. ; eaux
et forêts, 1845 ; commune d'Ainoy-le-Château : son rattachement
à l'arrondissement de Saint-Amand et pont du Bouchaud, 1829 ;
Cordeliers de Montluçon : fondation pieuse, 1711-1752).
15. d° (papiers de Baraillon, médecin chef des épidémies de la
Généralité de Moulins, puis député, membre du Conseil des Cinq-
Cents : service des épidémies, états, correspondance ; notes de
météorologie ; lettres sur un projet de loi de Baraillon, 1786-an
V).
16. d° (familles Verrouquier de Feix et autres, 1635-1816). [Pour le
département de l'Allier voir aussi les cotes 10 J. 191-193, famille
Duprat].
17. Ardennes (seigneurie de Cernay, 1520 ; Louis-François de Gentil de
Touly, 1786).
Aube (droits d'usage à Villeneuve du chemin, 1639 ;
exploitation de bois, 1693 ; élections, 1820 ; maisons et moulins à
Troyes, 1807-1825 ; biens et familles divers).
Aude (frais notariaux dans un procès criminel, 1462 ; émigré
Cahuzac, an XI).
Aveyron (biens des suspects, an II ; médecine, an XIII ;
imprimerie et presse. 1830 ; fausses nouvelles, 1881).
Bas-Rhin (lettre de l'Evêque de Strasbourg sur les élections,
1849).
Basses-Pyrénées (recette de la taille, 1730 ; compte des
trésoriers des pauvres d'Espoey, 1786 ; famille de Blair, 1702).
Bouches-du-Rhône (commerce maritime, 1740-1778 ; adresse
à la Convention, 1792 : paroisse de Salon, 1853 ; familles Isnard
et de Grignan, Roux et autres).
10. J. 18-28. — Départements : Calvados à Creuse. ......................1313-1945
18. Calvados (familles de La Vigne, 1782 ; de Neufville, 1583 ; Pothier,
1604 ; Dunot, seigneur de Berville, 1666 ; de Baillehache, 1643 ;
de Guernon, 1645, et autres, 1450-an X).
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19. Cantal (tailles de Teissières de Cornet, 1714-1717 ; rente de Chabrier
dans la seigneurerie de Chambeur, 1379-1709 ; curé N.-D.
d'Aurillac, 1313-1627 ; élections, 1815, adieux du Préfet Guitard,
1833 ; collège de Saint-Flour, 1840 ; palais de justice de Saint-
Flour, 1824-1829 ; enfants trouvés, 1818).
20. d° (familles Cavanac, Mabit et Vigier, 1527-1814).
21. d° (familles diverses à Aurillac, 1481-1815).
22. d° (biens et familles dans les paroisses de Blesle, Tarandelle, Relhac,
Vic-sur-Cère et autres, 1447-1809).
23. d° (paroisse d'Ytrac ; cens et rentes, XVIII e s. ; familles d'Ouvrier,
Mercadier et diverses, XVI e s.-1773).
24. Charente (remonte, an V ; pension d'invalide, 1791 ; familles
Desmier de Chenon, 1746 ; de Sansac, XVII e s. ; lettres d'affaires
et reçus du prieur du Bousquet).
Charente-Maritime (assemblée sectionnaire de La Génétouze,
1808 ; réfection du clocher de Saint-Palais par Claude Tardy,
architecte de Bordeaux, 1770 ; familles de Lombard, 1787 ;
Boutton, 1656 ; Gymard, 1808 et autres, 1616-1945).
25. Cher (corps des marchands et communautés d'arts et métiers, 1694).
Corrèze (police de Tulle, 1823 ; famille de Chazelles, 1586 ;
biens à Meymac et Rilhac, 1452-1492).
Corse.
26. Côte-d'Or (emprunt royal de 1571 ; gages d'officiers royaux,
1674-1757 ; procès criminel contre M. Gattrez, de Poissons
(Haute-Marne), an XII ; familles Savarot et Petitot : titres de
famille, successions, correspondance, 1738-1836 ; famille Jaunon,
1627-1696 et autres).
27. Côtes-du-Nord (seigneurerie du Châtellier appartenant à la famille de
Montmorency : cens et rentes, 1635-1652 ; charge de procureur
fiscal de Guingamp, 1693 ; indemnité pour cession d'un terrain
nécessaire à la construction de l'église de Dinan, 1483, fabrique,
1557).
28. Creuse (plainte contre le commis du commissaire des guerres, an V ;
domaines de M. de Lavergne à Châtelus-le-Marcheix, 1865) [Voir
aussi la cote 10 J. 15, papiers de Baraillon].
10 J. 29-32. — Départements : Deux-Sèvres à Drôme...................1484-1822
29. Deux-Sèvres (famille Chauvin : partage, correspondance,
1784-1790 ; familles de La Brunetière, Rouget, fermier du prieuré
de Saint-Gelais et autres. 1588-an V).
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30. Dordogne (cadastre de Donzillac : états de mutation de biens,
1818-1822 : biens et familles à Bergerac, Mouleydier, Périgueux,
Sarlat et autres paroisses, 1663-1785).
31. Doubs (chapitre de Besançon, 1710 ; famille Maudinet, 1719).
32. Drôme (armée, 1750-an VI ; rentes sur les tailles appartenant à la
ville de Die, 1766 ; prieuré de La Motte de Galaure et famille de
Roussillon, 1481-1508 ; familles Dupuis de Villefranche, 1682 et
autres).
10 J. 33-42. — Départements : Eure. .............................................1424-1827
33. Communautés et seigneuries diverses (lettres de François I er en
faveur de Diane de Poitiers contre les habitants de Crocq, 1542 ;
seigneuries de Bourg-Théroulde, 1543-1775, d'Infreville,
1637-1663 ; dîmes de Beauche, 1696 ; chapitre de Bourg-
Théroulde, XVII e s. ; abbaye de Mortemer, XVII e s.).
34. Abbaye de Neubourg (titres de propriété ; procédures contre le curé ;
plan de l'enclos du monastère, 1730-1778).
35. d° (suite de la procédure contre le curé ; appel au Parlement de
Rouen, 1778-1780).
36. Biens et familles dans les paroisses diverses : Ailly à Beaumontel.
37. Biens et familles dans la paroisse de Bourg-Théroulde.
38. Biens et familles dans des paroisses diverses : Brionne à Crosville,
(Crosville, famille de Fermanel, 1738-1761).
39. d° : Epreville à Jouy-sur-Eure (Emalleville : familles Duvert, de
Lombelon et autres, 1650-1762 ; Evreux, bulle scellée, 1637).
40. d° : Lacroix-Saint-Leufray à La Trinité-de-Thouberville 1605-1827.
41. d° : Neubourg 1659-1817.
42. d° : Nonancourt à Watteville 1424-1810.
10 J. 43-46. — Départements : Eure-et-Loir à Gers.......................1090-1863
43. Eure-et-Loir (ville et seigneurerie de Landouville : état des biens et
revenus, XIV e s. ; commanderie de La Villedieu : baux des biens,
procès-verbal de visite par les commissaires de l'Ordre de Malte,
1693-1793 ; Hôtel-Dieu de Châteaudun : mémoires avec analyses
d'actes depuis 1090 sur les « rentes et biens perdus », XVIII e s. ;
commune de Chaudon : école, 1840 ; Nogent-le-Roi, presbytère,
1857 ; biens nationaux, 1793-1808 ; postes, 1840 ; monnaie,
domaine, timbre, an IV-an VII).
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44. d° (familles Barbier, 1772-1863 ; Meny, 1756-1833 ; Petit,
1732-1848).
45. d° (biens et familles dans des paroisses diverses : Dangeau,
seigneurerie des Touches, 1554 ; marquis de Rions, 1674 ;
Gironville, biens du collège de Chartres, 1732...).
46. Finistère (seigneurerie de Laze et Kéroulas, 1500 n. st.-1569 n. st. ;
famille de Richebourg, 1704-1705).
Gard (familles diverses, 1512-1627).
Gers (dîmes novales de Lavardens, 1772-1773 ; prisons du
Gers, 1825 ; biens dans des paroisses diverses, 1628-1816).
10 J. 47-56. — Département de la Gironde : généralités et dossiers classés
par matières................................................................. 1489-XIX e s.
47. Droit (droits de franc-fief et lods et ventes dans la sénéchaussée de
Bazas, 1654-1754 ; ordonnance sur les duels, 1618 ; recueil sur
des questions de droit civil et féodal, XVII e s.).
48. Landes et droits d'usages (usages, propriété et sectionnement des
landes de Lacanau, Andernos, Lège, Le Porge ; procès avec la
société des landes de Gascogne (plans), an V-1854 ; plan des
landes dans les communes d'Hostens et Origne, XIX e s.).
49. Commerce et marine (maison Forcade, armateur et corsaire, à
Bordeaux : relations de voyages, copies de lettres, livres de bord,
dossiers de voyage commerciaux à La Martinique, La Nouvelle-
Orléans, La Havane, Saint-Domingue, 1788-1824).
50. d° (commerce avec l'Amérique et les colonies ; Maison Journu :
livres de bord de navires ; saisie en Amérique du navire Les
Deux-Anges, 1799-1800 ; dossier du navire L'Hector).
51. d° (correspondance et papiers de commerce en provenance
notamment des Iles, du Cap, de Londres, Buenos-Ayres, Cologne,
Etats-Unis, Valparaiso, etc. ; marques postales d'origines
diverses ; principales maisons intéressées : Balguerie, 1778-an
XIII ; Beyssac, 1829 ; Cabarrus, 1786 ; Fleury, 1810-1816 ; Gay,
an XIII-1815 ; Granval, an XI-1862 : détails sur
l'affranchissement des esclaves à La Réunion, 1848 ; Laharragne,
1862-1873 ; Lemoine, 1699-1702 ; Louvrier, 1772-1793 ;
Luetkens, 1781-1785 ; Mitreau, 1826-1827 ; Rodriguez, 1853 ;
Southard, 1812-1831 ; Wüstenberg, 1783-1862 ; Zimmerman,
1802-1806).
52. d° (service sanitaire : mise en quarantaine de navires, 1854-1861 ;
patentes de santé, 1865-1885).
53. d° (mélanges : chargements de navires et ventes de cargaisons, listes
de passagers ; pilotage ; francisation ; naufrages ; actes de
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désarmement ; assurances ; statistique des escales de navires
prussiens à Bordeaux, 1797-1819).
54. Parlement et Cour des Aides de Bordeaux (factum imprimé intitulé :
« Apologie de Messieurs les Députéz du Parlement de Bordeaux
sur les affaires de ce temps », s. l., 1650 ; cédules de payement
des traitements des parlementaires, 1561-1677 ; affaires politiques
du XVIII e s.).
55. Protestantisme (sépultures, successions, mariages, liste des
protestants à Pessac-sur-Dordogne, La Réole, La Bastided'Armagnac,
Les Esseintes, Langoiran, 1631-1795).
56. Mélanges (menace d'invasion du port de Bordeaux par une flotte
ennemie, 1489 n. st. ; projet d'approvisionnement de Bordeaux et
de la Guyenne en grains par contrat avec Bourret, XVIII e s. ;
vignes : autorisations de planter, XVIII e s. ; service de piétons dans
l'arrondissement de La Réole, an XI ; recette de la taille du
Périgord, 1576, et impositions diverses ; rentes créées par les édits
de 1714 et 1720 ; hôtel des monnaies, an XII ; entrepôt de tabacs
de Bordeaux, 1781 ; garde nationale, armée, logement de gens de
guerre, 1808-1851 ; navigation sur la Baïse, 1753 ; voirie, ateliers
de charité, 1669-1783 ; greffe de la Marine, à Bordeaux, 1723 ;
juridictions diverses, 1740-1840 ; notaires, 1647-1752 ; affaires
religieuses, 1630-1894 ; hôpital militaire de Pauillac, 1759 ;
prisons, 1824).
10 J. 57-68. — Documents sur les villes et communes du département de la
Gironde ......................................................................... 977-XIX e s.
57. Ville de Bordeaux : matières diverses (terrains et portes du château
Trompette, 1761-an III ; circulation et voirie, 1787 ; église Saint-
André : procession de la Fête-Dieu, biens de la chapellenie du
Clavet, 1602-1751 ; biens divers des chapitres Saint-Seurin et de
l'église Saint-Projet, 1622-1710 ; Annonciades, 1581 ; hôpital
général, 1777 ; hôpitaux Saint-Julien et Saint-André, 1366-an III ;
élections, an V ; construction d'un ponton sur le port, 1786 ;
enquête sur le mouillage du port de Bordeaux, 1875).
58. d° : familles diverses (d'Andrault, 1593 ; Benech, 1643-XVIII e s. ; de
Brezets, 1775 ; Charron, 1771-1777 ; de Cornil, 1404-1611 ;
Durand, 1772-1783 ; Galaup, an X ; de Gascq, XVII e s. ; de
Gauffretau, 1600-1653 ; Gautier, 1781-1819 ; Laffargue,
1760-1838 ; Lespiau, 1736 ; de Lombard, 1736 ; de Montaigne,
1728 ; de Navarre, 1754 ; Thibaudeau, ancien Préfet de la
Gironde, XIX e s. ; de Garaube, 1694 et autres).
59. Ville de La Réole : papiers personnels et familiaux de Jean-Jacques
Dumoulin, procureur à La Réole (famille, biens, titres et
fonctions, comptes, lettres, 1760-XIX e s.).
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60. d° (correspondance sur les affaires judiciaires du tribunal de La
Réole, an IV-1817).
61. d° (notices et recherches historiques principalement sur la ville de La
Réole par Dumoulin ; inventaire des archives municipales).
62. d° : affaires municipales (propriété et usage du bois Maiour, 1539).
63. d° (rachat de la justice aliénée par le roi, 1646 ; hôpital, procédures
et affaires diverses).
64. d° : établissements religieux (Annonciades ; prieuré Saint-Pierre,
copie de titres depuis 977 ; destruction d'archives pendant les
guerres de religion...).
65. d° : familles diverses (lettres pour la cancellation de titres de dettes
acquittées, 1548-1671 ; familles de Bragerac, 1591 ; Deylisse,
1549 n. st. : Duvergier, 1663 ; Ezemar ou Azemar, 1585-1764 ; de
Fournetz, 1764 ; de La Barthe, 1593 ; d'Orion, 1678 et autres).
[Voir aussi 10 J. 150-153, famille de Bonsol.]
66. Communes diverses : Andernos à Cubzac (Andernos ; Aubiac ;
Bazas ; Bègles : chemin de halage, XIX e s. ; Birac ; Bouliac ;
Bourdelles ; Bourg : inventaire des titres de l'abbaye Saint-
Vincent confiés au prieur, 1733 ; abbaye de Bourg, biens de la
chapelle de Tous les Saints, 1567, n. st.-1660 ; famille Guerry,
1747 ; Budos ; Cabarra : extraits du plan cadastral, 1824-1825 ;
Cadillac : propositions pour l'attribution des charges de jurats et
trésoriers, 1763 ; Camiran : famille de Tamanhan et autres,
1607-1835 ; Carbon-Blanc : biens de l'abbaye, 1710 ; Carignan :
familles Aristoy, de Gères et autres, 1487-1810 ; Castelmoron :
famille Dupuch et autres, 1680-1793 ; Castres ; Caudéran : plans
de parcelles, 1670 ; familles [voir aussi à Bordeaux, famille
Durand] ; Caudrot ; Caumont ; Cavignac : famille Delpech de
Montfort, 1764 ; Cazaugitat ; Chamadelle ; Cubzac : pont, 1836).
67. d° : Eynesse à Puybardan (Eynesse : domaine du Barrail, an V-an
VI ; Flaujagues ; Fontcaude ; Fontet ; Gujan ; La Graved'Ambarès
; Langoiran ; Langon : bail de la terre et baronnie de
Langon, 1754 ; Lansac ; Lanton ; La Sauve-Majeure :
reconnaissance en faveur de l'abbaye, 1370 ; La Teste ; Les
Esseintes [voir aussi la cote 10 J. 151, famille de Bonsol] ;
Massugas ; Mérignac ; Mongauzy ; Monségur ; rôle de la taille
1641 ; Montussan ; Noailhan ; Pessac-sur-Dordogne : moulin de
Mme de Virieu, 1825 ; familles diverses, XVIII e s. ; Portets ;
Puybarban : famille de Pichard, 1764).
68. d° Sadirac à Uzeste (Sadirac : famille de Saint-Georges, 1836-1842 ;
Saint-André-de-Cubzac ; Sainte-Croix-du-Mont ; Sainte-Eulalied'Ambarès
; Saint-Ferme : dîmes de Vignolles, 1609 ; familles
Peudrigue de Laborie, 1713-1730 ; Sainte-Foy ; Saint-Laurent-du-
Médoc : fiefs de Antoine Hurgla, 1610 ; Saint-Macaire : papiers
10

de Ruf, notaire, 1577-1588 ; famille de Cazenave, 1585 ; Saint-
Martin-de-Sescas ; Saint-Martin-du-Puy ; Saint-Morillon ; Sainte-
Pétronille ; Sainte-Radégonde ; Saint-Sève, Saint-Sulpice-de-
Camps, Sauveterre : port de la décoration du Lis par les
magistrats et greffiers de la justice de paix, 1814 ; Soussac ;
Targon ; Tauriac : droit de banc et de sépulture dans l'église en
faveur de la famille de Chevreuil, de Carmone, 1754 ; Tresses ;
Uzeste ; paroisses non déterminées).
10 J. 69-72. — Département de la Gironde : familles diverses..1547-XVII s.
69. Terrier des possessions de Charles de Montferrand, baron de
Langoiran, dans les paroisses d'Ambarès, Arveyres, Bassens,
Coutras, La Grave-d'Ambarès, Saint-Aulaye, 1547-1548.
70. Famille de Galleteau : livre de dépenses, XVIII e s.
71. Famille de Gironde : titres nobiliaires et familiaux, procédures,
XVIII e s.
72. Familles de Lansac : généalogie ; gestion du péage de Roque-taillade
et entretien du chemin royal de Langon à Bazas, XVII e S.-1747 ; de
Lestonnac : procédures consécutives à la vente d'un office de
conseiller au Parlement de Bordeaux, 1690.
10 J. 73-75. — Départements : Haute-Garonne à Ille-et-Vilaine...1531-1881
73. Haute-Garonne (vente d'une rente par les syndic et capitouls de
Toulouse, 1702 ; familles de Roqueville, 1781 ; de Minut, 1531,
n. st. ; Pujol, 1881 ; Lecomte, 1815 et autres).
Haute-Loire (biens et familles diverses, 1688-1839).
Hautes-Pyrénées (prisons, 1823 : plan de la ville de Barèges,
XIX e s.).
Haut-Rhin (château de Landscron, fortifié par le Roi depuis
1644 et mis sous sa main pour couvrir la frontière de Suisse,
1744).
74. Haute-Saône (terrier et arpentement des biens du seigneur de
Suaucourt, 1526-1769).
Haute-Savoie (lettre de l'évêque, 1856).
Haute-Vienne (terres du marquis de Ferrière-Sauvebœuf à
Champagnac, 1678 ; prisons, 1823).
Hérault (levée d'imposition à Pézenas, 1587 n. st. ; difficultés
rencontrées pour recouvrer les biens confisqués sur les
protestants, 1629 ; mise en culture des jardins de plaisance, an II ;
armée et marine, an II ; familles Aigoin, 1793, de Bausset,
1810-1811 et autres).
75. Ille-et-Vilaine (familles diverses, 1612-1736).
Indre (créance de Michel Bouneau, directeur de la forge haute
à Ardentes, 1777).
11

10 J. 76-78. — Départements : Indre-et-Loire ...............................1336-1807
76. Commune de Reugny (aveux et dénombrements rendus à Gilles de
Laval par Marie Gautier, veuve de François Dallès, pour le fief de
Reugny, 1530).
77. d° (fiefs de La Coste et autres ; église et chapelle Sainte-Barbe ;
famille de La Mardelle, 1495-1807).
78. Communes diverses (tailles, 1707-1771 ; correspondance des
administrations révolutionnaires, an II-an III ; biens du prieuré de
Saint-Lifard, 1336 ; dîme de la paroisse de Bossay contestée entre
l'abbaye de Preuilly et des seigneurs voisins, XVI e s. ; familles
Gauthier-Lafferière, an VIII-an XIII, Renusson, 1710-1722 et
autres).
10 J. 79-85. — Départements : Isère à Lozère ...............................1408-1903
79. Isère (famille Aymon, 1650-1655 ; de Lay, 1522 ; Jallier, 1640 ; de
Portes, 1547 et autres).
Jura (Dôle, Offlanges, 1569-an IV).
80. Landes (communes diverses, 1458-1834).
Loire (répression de délits politiques, 1815 ; bâtiments civils,
1824-1825 ; divers).
Loire-Inférieure (lettres de la Mairie de Nantes : réparations à
la salle de spectacles ; notifications d'actes de légitimation,
1822-1903 ; famille Gascher : généalogie sommaire ; familles Le
Gras, 1622 ; de Saint-Mesmin, 1726 ; Rogon, 1715 et autres).
Loiret (biens et familles divers à Gien, Orléans, Sully, 1580-an
III).
81. Loir-et-Cher (enquête judiciaire pour vérifier les prétentions du
receveur de la comtesse d'Angoulême, à Romorantin, sur des
biens dépendant de l'abbaye du Lieu-Notre-Dame, 1469).
82. d° : communes diverses (payement de gages d'officiers ducaux,
1408-1450 n. st. ; Cheverny, 1591 ; La Chapelle-Vendomoise :
biens de Louis Guerry, 1563-1573 ; Pontlevoy : frais de pension
de Ch. de Ferrer, 1842 ; Santenay : achat de biens nationaux par
Bergevin, 1791 ; diverses).
83. Lot (testament de Pierre de Valon, 1518, n. st.).
84. d° : communes diverses (Latour : famille de Lort, XVI e s. ;
Frayssinhes : rupture de mariage, 1603).
85. Lot-et-Garonne (gendarmerie et brigandages dans le département, an
IX ; Agen : famille de Saint-Gillis, 1684-1687 ; Fumel : bail par
le seigneur, 1682 ; biens de la famille Pons, 1704-1749 ;
Marmande : passage de l'Intendant, 1762 ; seigneurerie de
Montcassin, XVIII e s. ; divers).
12

Lozère (lettres de Pelet de la Lozère, 1836-1839).
10 J. 86-91. — Départements : Maine-et-Loire.......................... 1549-XIX e s.
86. Famille de Cumont (relevés de titres et description de domaines,
XVIII e s.-XIX e s. ; titres de famille : état-civil, généalogie,
successions, 1693-an X ; comptes, XVIII e s. ; titres de propriété,
1747-1832, pêcheries. 1604-1776 ; baux, 1833 ; procédures,
1611-1714 ; redevance féodale, 1549-1789).
87. d° (recueil de reconnaissances de cens et rentes faites au titre du fief
de l'Epinay et ses dépendances, 1748).
88. Marquisat de Brézé (actes divers émanés de la juridiction et des
notaires, 1659-1793 ; répertoire des minutes de Jean Foucaud,
1696-1698).
89. Seigneurerie de Saugé, paroisse de Gounord (registre des assises,
1682-1709).
90. Saumur (maisons de Jeanne Dupré, veuve de René Decouberval ;
procédures, plan figuré, 1677-1681).
91. Communes diverses (Angers, 1587-1854 ; Beaufort-en-Vallée :
brevet royal pour Jacques Vollery, 1648 ; Chemilly : famille
Lambalaterre et autres, 1706-1708 ; Fontevrault, 1653-1779 ;
seigneurie de La Fresnaye, 1558-1595 ; Saint-Georges-du-Bois :
vente nationale de l'ancien prieuré de l'Epinay, an XII ; Saumur,
1731-1816 ; Vihiers : lettre à Maupassant, 1825 ; divers).
10 J. 92-99. — Départements : Manche à Savoie. ...................XII e s.-XIX e s.
92. Manche (biens et familles diverses, 1535-an VI).
Marne (famille Moreau, 1786 ; diplôme de la Faculté de Droit
de Reims, 1762 ; divers, 1746-1764).
Mayenne (fabrique de La Brulatte, 1787-1809 ; succession
Desflandres, 1558).
93. Meurthe-et-Moselle (réglementation de la taxation des denrées à
Longuyon, 1736 ; tutelle des enfants Balland et Malhorty à Toul,
1763-1815).
Morbihan (visite de la duchesse d'Angoulême, 1823 ; élections,
1824 ; perceptions, 1857 ; prisons, 1825-1826).
Moselle (familles Dilbert, 1786 ; de Vaublan, préfet de la
Moselle, 1808).
94. Nièvre (prévôt du Mée de La Madeleine, 1695 ; épizootie à Verneuil,
1787 ; tribunaux, 1817-1822 ; familles de Larrière et Bosrond,
1506, et autres).
Nord (mise en défense de L'Isle-Jeanty à Dunkerque, an III ;
vente de biens nationaux à Hondschoote, 1792-1816 ; familles
13

d'Arquian, 1673 ; du Forest, 1639 ; de Lannoy, sceau de la ville
d'Avesnes, 1639-1640, et autres).
95. Oise (affaires judiciaires, XIX e s. ; biens et familles diverses ; Auger-
Saint-Vincent : rectification d'un acte d'état civil en 1787).
Orne (dossier sur les services et la famille de J.-B. Poupard,
chef de bureau à la Préfecture, 1792-1832 ; familles diverses,
1603-1790).
96. Pas-de-Calais (carte du canton de Croisilles, XIX e s. passeport, an
XIV ; remplacement militaire, 1822 ; affaires judiciaires, an XI-
1847).
Puy-de-Dôme (réparation des canons de Riom, XVIII e s. ;
chapitres de Clermont-Ferrand, 1741 et de Vic-le-Comte, 1654 ;
correspondance administrative du préfet et du sous-préfet de
Riom, an X-1802 ; procédures, 1731-1823 : fragment d'acte signé
de Louis de Gonzagues, XVI e s.).
Rhône (recueil des lettres missives du Provincial des Jésuites à
Lyon, précédemment résidant à Bordeaux, en 1606-1607 : lettre
aux consulats, aux évêques, au Roi, etc., touchant les affaires de
l'ordre et l'enseignement dans les villes ; divers, 1671-1825).
Saône-et-Loire (gages d'officiers royaux, 1711-1753 ; donation
en faveur de l'abbaye de Cluny, XII e s. ; prisons, 1823 ; famille de
Meaux et autres, 1696-an X).
97. Sarthe : communes de Chahaignes et Château-du-Loir (familles
Maillet, Boureau, Pothier, procédures, 1721-1775).
98. d° : communes diverses (biens du chapitre cathédral du Mans ;
Dissay-sous-Courcillon : procédures pour le prieur curé,
1768-1771 ; Saint-Biez : aveu au roi pour la seigneurie de La
Guéraudière, XVIII e s. ; divers).
99. Savoie : communes diverses, 1673-1791.
10 J. 100-104. — Département de la Seine : Paris ...................XVI e s-XIX e s.
100. Matières diverses (monographie anonyme de la paroisse Saint-Paul-
Saint-Louis, paraissant écrite entre 1860 et 1870 ; abbaye Saint-
Germain-des-Prés : biens divers, 1788 ; papiers d'un boucher,
1769-1776 ; charges et fonctions ; réceptions, serments, taxes,
1753-an VIII ; rentes publiques, emprunts, sociétés, 1620-XIX e s. ;
pensions et retraites, XVI e s.-1803).
101. d° (Révolution, biens nationaux, 1792-1815 ; collèges,
enseignement, 1686-1856 ; libraires, éditeurs : lettres, prospectus,
1788-XIX e s. ; Moniteur universel : ordre du Premier Consul
d'insérer les discours officiels, 1801 ; collections publiques et
privées, bibliothèques, musées, 1777-1882 ; pauvres de la
paroisse Saint-Eustache, 1773 ; réparations de maisons,
notamment de celle de Mmes « Elvesius » et des Evestuse à
Auteuil, XVIII e s.).
14

102. Procédures, mélanges (un factum contre la chambre des avoués en
1830), 1720-1850.
103. Familles : A et B (Acarie, 1580, n. st. ; Baré, 1730 ; Baudouin, 1712,
Blossier, XVIII e s. ; Bodin de Montguichet, 1614 ; Bonhomme de
La Fosse, 1716 ; de Bouille, 1829 ; Bouquin, 1802 ; de Brancas,
1753-1761 ; Bucquet, 1714 ; Beauvais du Vaudier, 1780, et
autres).
104. d° : C à V (de Caumont, 1749 ; Collenel de Fontet, XVIII e s. ; de
Conan, 1584 ; Delion, 1790 ; Dupré : seigneureries en Touraine et
en Lauraguais, 1582-1584 ; Durey-de-Sauroy, 1746 ; Ferré,
1585 ; Girault, 1777 ; Goulard, XVI e s. ; de Lagrange, 1599 ;
Lenoir et Cluzel, 1778-an XIII ; Le Normant, 1626-1706 ; Le
Prestre, 1754 ; de Méritain, XVI e s. ; Méry, 1594-1598 ; Myngault,
1584 ; Poisson, 1786 ; Rochard, XVIII e s. ; Rolland, 1749 ; Rouget,
1736-1762 ; de Saint-Gilles, 1828 ; de Vachon, 1726 ; de
Villeneuve, 1618, et autres).
10 J. 105. — Département de la Seine : communes diverses (Bonneuil,
Epinay-sur-Seine, Gagny, Gentilly, Nanterre, Neuilly, Le Pré-
Saint-Gervais, Suresnes)..............................................1588-an VII
10 J. 106-110. — Département : Seine-Inférieure...................XIV e s.-XIX e s.
106. Rouen (assiette sur les greniers à sel de Normandie de sommes
destinées à la restauration des églises de Cléry, Pontoise et
Montfort, 1457, n. st. ; hôpital, 1762 ; biens des églises et
couvents, 1733-1787 ; procédures, reçus, fragments,
1680-XVIII e s.).
107. d° familles (Busquet, seigneur de Caumont, 1763 ; Fouet,
1726-1756 ; Maufilâtre, 1610-1639 ; de Rougeville, 1761, et
autres).
108. Caudebec (domaines du roi, 1774 ; biens de l'église Notre-Dame,
1590-1750 ; familles diverses : Dallet, 1669 ; Deschamps, pilote
sur la Seine, 1661 ; Folloppe, 1696-1780 ; de Foville, 1787 ;
Hilaire, 1788 ; Le Cœur, 1731-1775 ; de Néville, 1786 ; de
Pimont, XVI e s. ; Tessier, 1776, et autres).
109. Communes diverses : A. à L. (Arques : nomination de J. de
Caudeville à la charge de receveur des aides et tailles,
1467-1468 ; Amfreville, Bosc-le-Hard, 1828-1860 ; Dieppe,
1670-1790 ; Elbeuf, 1588-1750 ; Fécamp : levée de fouages,
XIV e s., et varia, 1597-1675 ; Guerbeville, 1646-1714 ; Le Havre :
expropriation de terrain pour l'agrandissement de l'enceinte de la
ville, 1785 ; pétition de l'Anglais Th. Collow à la Convention,
an II.
15

110. d° M. à Y. (Neufchâtel : bibliothèque municipale, 1848 ; famille
Delvert, 1787-1848 ; Notre-Dame de Bliquetuit, 1731-1757 ;
Puisenval, 1653-1672 ; Sainte-Geneviève : famille de Mathan,
1790 ; Sainte-Marguerite, 1761-an XIII ; Saint-Vandrille : biens
de l'abbaye, droits d'usage 1588-1734 ; Sotteville-les-Rouen :
familles de Rome, Machuel et autres, 1734-an IX ; Yvetot,
1658-1780, et autres).
10 J. 111-119. — Département : Seine-et-Marne.........................XV e s.-1866
111. Généralités (charge de garde du jeu de paume de Fontainebleau,
1605 ; domaines de Provins, 1674 ; biens de communautés
religieuses diverses : Laigny, Chelles, prisons ; varia, 1528-1823).
112. Seigneuries de Lumigny et la Ville-aux-Bois (titres de propriété,
1508-1721).
113. d° (acquisitions de biens divers, 1529-1760).
114. d° (rentes passives, cens et rentes, gestion du domaine : ventes de
bois ; construction d'un chemin public par Helvétius à ses frais et
« pour le bien public », 1759 ; lettres de d'Etigny à Helvétius au
sujet d'emprunts, 1752-1762.)
115. Abbaye de Pont-aux-Dames (cens et rentes, procédures, 1506, n. st.-
1786).
116. Coulommiers (biens de la famille des Escoutes, 1694-an III).
117. d° biens des familles Piat, Courtet, Mie, 1767-1841).
118. d° (biens de Pierson, baron Ménager, Duez, et divers, 1675-1853).
119. Communes diverses (Chaumes : arpentage, avec plans, d'une ferme à
Grand-Champ, 1770 ; Crécy-en-Brie : donation par François des
Ursins à son neveu, 1638 ; Etrepilly : procédures pour Louis de
Crocq, XVI e s. ; Faremoutiers, 1675-1769 ; Grand-Puits ; biens des
familles Allaire et Cardoux, 1765 ; La Celle-sur-Morin,
1675-1840 ; Lagny, 1524-1779 ; Mauperthuis, 1772-1789 ;
Meaux, XV e s.-an IV ; Melun, 1765 ; Morcerf, 1714 ; Nanteausur-Essonnes
: famille de Boismynard, 1601 ; Provins, 1688-an
VI ; Touquin : brevet de libraire, 1866 ; Villeparisis, 1525, et
autres).
10 J. 120-123. — Département : Seine-et-Oise..............................1413-1861
120. Matières diverses (notice manuscrite de L.-V. Flamand-Grétry,
d'Enghien, intitulée « Itinéraire historique, biographique et
topographique de la vallée d'Enghien. Montmorency, tome
second, 1 re partie, Paris, 1828 » ; charges et offices divers : gages
des gardes du château de Beaumont-sur-Oise, 1413 ; tailles de
l'Election de Montfort-L'Amaury, 1604, grenetier du grenier à sel
16

de Montfort-l'Amaury, 1659 ; correspondance des bureaux
d'Enregistrement, an VII-an IX ; répartition dans l'élection de
Pontoise des taxes et frais exposés en 1568 pour la subsistance
d'une compagnie, 1571 ; établissement religieux divers : abbayes
de Jarcy-en-Brie et d'Yerres ; congrégation de l'Oratoire
d'Enghien ; église Saint-Spire de Corbeil, 1424, n. st.-1758 ;
mélanges ; lettres de recommandation, fonctionnaires et serviteurs
de la Cour, 1700-1800).
121. Commune de Louvres (titres de propriétés de familles diverses :
Defrance, Lacaze, Girard et autres, 1700-1821).
122. Commune de Sannois (famille Dulong : titres de propriété et
d'exploitation de biens provenant de la Commanderie de Cerney
de l'ordre de Malte, 1771-1823).
123. Communes diverses (Argenteuil, 1633-1777 ; Arnouville :
succession de Julien Delaulne, curé d'Arnouville, 1741 ; Aulmont,
1588 ; Beaumont-sur Oise : péage du pont, 1704 ; Ecouen, 1740 ;
Gonesse, 1754-1785 ; Guitrancourt, 1497-1836 ; Le Thillay :
achat du moulin de Tournelle par Guillaume de Marie, 1551 ;
Luzarches. 1497, n. st. ; Mantes : gabelle du sel sous le pont,
1152 ; Montmorency, 1542-1559 ; Saint-Germain-en-Laye,
1789-1825 ; Survilliers, 1788-1789 ; Versailles, 1753 ; Villeron,
1708-1772, et autres).
10 J. 124-125. — Départements : Somme à Yonne .................... XIV e s-1878
124. Somme (prisons du département, 1821 ; hôpital d'Amiens, 1844 ;
biens communaux de Boucly, an XIII ; communes d'Ault,
Franleu, Montdidier, Montigny, Péronne, Rozières, Vrily).
Tarn (prisons du département, 1823-1827 ; lettres et papiers de
Louis de Bermond, trésorier royal au diocèse de Castres et ses
relations avec la ville de Lautrec, 1571-1579 ; communes de
Carmaux. 1780 ; La Saugère-Saint-Jean, famille de Monclar,
1461 ; Saint-Affrique).
Tarn-et-Garonne (Cour des aides, 1785 ; prisons du
département, 1823 ; rentes de la baronnie de Monbeton, 1756 ;
famille de Magence à La Magistère, 1595 ; commune de Saint-
Nauphary, XIV e s.).
Vaucluse (évêchés d'Apt et Vaison, 1621-1639 ; officialités,
1585-1682 ; congrégation N.-D. de l'Assomption au collège des
Jésuites de Carpentras : correspondance et délibérations, legs,
1609-1762 ; asile d'Avignon, 1835 ; seigneurie de Roaix : accords
avec des communautés d'habitants, 1536-1596 ; commune
d'Avignon, an X).
Vendée (maison-Dieu Saint-Ladre-d'Angles, 1452-1462, n. st. ;
hôpital de Lucon, 1720 ; maison des gardes des barrières de
Talmont et de Nantes, an VI).
17

125. Vienne (affaires judiciaires, 1785-1823 ; correspondances
commerciales, 1785-1817 ; communes diverses : Civray,
Lussault, Poitiers, Vivonne, XVII e s.-1785).
Vosges (octroi de Neufchâteau, 1878 ; élections, 1815-1816 ;
commune de Bussang : affaires municipales diverses, an XII).
Yonne (prisons, 1822 ; communes de Moutiers, Saint-Fargeau,
Vézelay, 1525-1758).
10 J. 126-127. — Varia .............................................................. 1310-XIX e s.
126. Documents non localisés (fragment d'une enquête judiciaire, XIV e s. ;
réception à la foi et hommage, imposée par le roi, de Gaspard de
Laurié, par Guillaume de Taillac pour des fiefs sis en Auvergne et
Languedoc, 1405, n. st. ; cens, rentes, foi et hommages,
1524-1629 ; mélanges, XV e s.-XIX e s.).
127. Fragments d'actes, XVI e s.-XVIII e s.
10 J. 128-134. — Collection de documents originaux sur les pays étrangers
(nombreux sceaux) .........................................................1263-1868
128. Allemagne, 1481-1808.
129. Angleterre, 1659-1815.
130. Espagne, 1523-1868.
131. Indes anglaises (affaires franco-anglaises), 1765-XIX e s.
132. Italie (sceaux et bulles), XIV e s.-XIX e s.
133. Pays-Bas (nombreux sceaux), 1263-XIX e s.
134. Portugal, Suisse, Turquie, 1522-1828.
3. DOCUMENTS FIGURES (PLANS, GRAVURES, CARTES).
10 J. 135. — Plans, gravures : communes de la Gironde .... XVIII e s.-XIX e s.
Aillas : église, XIX e s. (plan impr.).
Bazas : cathédrale, XIX e s. (plan impr., grav. de la façade).
Blaye : citadelle, XVII e s. (plans).
Bordeaux : plan de Lattré, 1733 (reproduction) ; plan de
Pierrugues et Béro, 1830 (réduction).
Cadaujac : extrait cadastral, 1847.
Cadillac : cheminée du château (grav. par Léo Drouyn).
Caudéran, section de Lestonnat : extrait cadastral, 1845.
Cayac : hospice et prieuré, XIX e s. (litho.).
Gaillan : église, XIX e s. (plan impr.).
18

Gradignan : plans, XVIII e s. (reproductions) ; extrait cadastral,
XIX e s.
Guîtres : église, XIX e s. (plan impr.).
La Brède : château, XIX e s. (plan, élévat, impr.) ; église, XIX e s.
(plan impr.).
La Réole : plan de Delaguette (reproduction) ; plan cadastral,
1827 ; études de reconstitution par Duvergier, monastère et église
Saint-Pierre, 1682 (reproduction de plans) ; route de Bordeaux à
Toulouse, XIX e s. (calques).
La Sauve : abbaye (vue cavalière, 1679 ; plans impr.).
La Teste : paysage, 1857 (grav. par Léo Drouyn).
Léognan : château d'Olivier XIX e s. (vue d'ensemble, plan
impr.).
Libourne : plan de la ville, XIX e s.
Lormont : extrait cadastral, XIX e s.
Loupiac : église (grav. de la façade par Léo Drouyn).
Moulis : église (plan, coupe impr.).
Quinsac, île de Lalande : extrait cadastral.
Roquetaillade : château, 1856 (grav. par Léo Drouyn).
Saint-André-du-Garn : plan cadastral.
Saint-Emilion : église (plan, coupe, élévat, impr.).
Saint-Sulpice-de-Guilleragues : châteaux de Caze et de
Guilleragues (plans impr.).
Talence : extraits cadastraux.
Uzeste : église (plan, élévat, impr.).
Verdelais : église, XIX e s. (grav.).
Divers.
10 J. 136-139. — Plans, gravures : villes de France (moins la Gironde) et de
l'étranger ..................................................................XVI e s.-XIX e s.
136. Alger et ses environs : plan, 1829.
Amboise : château, XVII e s. (grav.).
Argenteuil : prieuré, XVII e s. (vue cavalière), intérieur de l'église,
XIX e s. (litho.) ; pont, château du Marais, XIX e s. (litho.).
Asnières : plan partiel, 1863.
Chambord : château, XVIII e s. (plan).
Chaumousey : abbaye, 1738 (calque de plan).
Cologne : plan, XIX e s.
Courbevoie : plan du canton, XIX e s.
Eysses : abbaye Saint-Gervais et Saint-Protais (vue cavalière).
Fontevrault : abbaye et dépendances, XVIII e s., 1892 (plan, coupes).
Franconville : plan partiel, XIX e s.
137. Hubertsbourg : château et dépendances, 1763, (vue cavalière et
plan).
La Garenne : plans, XIX e s.
Londres : plan, XIX e s.
Lyon : vue générale, XVII e s.
Mas-Garnier : abbaye (vue cavalière).
Meudon : parc et grotte du château, XVIII e s. (plan).
Neuilly : plan partiel, XIX e s.
19

138. Paris : Panthéon, tombeau d'Héloïse et d'Abélard, XIX e s. (litho.).
Pise : vue cavalière, plan, XVIII e s.
Puteaux : parc de l'île, 1851 (plan).
Reims : plan de la ville, 1875.
Romainville : plan du parc, 1781.
Rome : vue cavalière, 1587 ; forum, 1827 (plans).
Rosny : château et parc, XVIII e s. (plan).
Rotterdam : vue cavalière, plan, XVIII e s.
Rouen : plans, XVI e s.-XVIII e s.
139. Saint-Cloud : plan, XX e s.
Saint-Maurin : abbaye (vue cavalière).
Sannois : plan cadastral, XIX e s.
Sébastopol : plan de la ville et des fortifications, 1854.
Strasbourg : vue cavalière de la ville, XVII e s. ; cathédrale (plan).
Toulouse : plan de la ville, 1844.
Tours : vues cavalières, XVI e s. ; plan, XVI e s. ; façade de la
cathédrale, XVII e s. (grav.) châteaux, XIX e s. (grav.).
Venise : plan, XVIII e s.
Versailles : plan de la Ménagerie, XVIII e s.
Vienne (Autriche), plan de la ville, XVIII e s.
Vincennes : château et parc, XVIII e s. (plan).
10 J. 140-145. — Cartes : France ..........................................XVII e s.-XIX e s.
140. Cartes générales : France divisée en 32 gouvernements militaires,
1803 ; Empire divisé en 130 départements, 1814 ; routes, chemins
de fer, canaux, 1848.
141. Gouvernements : Guyenne et Gascogne, (par Tillemont, 1700, 1750 ;
par Robert, 1752, par Bonne, 1785).
142. d° : Bourgogne (par Nolin, XVII e s. ; par Delafosse, 1764 ;
Champagne (par Tillemont, 1699) ; Ile-de-France, XVIII e s. ;
Languedoc (par Tillemont, XVIII e s.) ; Lorraine et Alsace (par
Bonne, 1784) ; Lyonnais (par Nolin, 1697 ; XVIII e s.).
143. Départements : Gironde (Révol.-XIX e s.), départements du Nord et de
l'Est (Empire) ; Loiret (carte routière), 1895 ; divers, XIX e s.).
144. Bordelais : Bordelais, Médoc et Born, XVII e s. ; hydrographie (par
Tarde, 1628).
145. Cartes d'état-major et divers, XIX e s.
10 J. 146-149. — Cartes : pays étrangers .............................. XVII e S.-XX e S.
146. Afrique du Nord (carte pour servir au voyage de M. Saugnier au
Sénégal, par de Laborde, 1791 ; régence d'Alger, de Tunis et de
Tripoli, par Berthe, par Fremin, 1830 ; Algérie, par Dufour,
1840 ; par Carette, 1844).
20

Allemagne, Autriche (batailles de Napoléon), 1805.
Asie Mineure, 1654.
147. Chine (cartes mss. par Duvergier).
Clèves (duché), XVII e s.
Crimée (guerre), 1854.
Europe, XVIII e s.-XX e s.
Inde, XIX e s.
148. Pays-Bas, 1703-Empire.
Saint-Domingue, 1825.
Saxe, XVIII e s.
Terre Promise, XVIII e s.
Turquie d'Asie et d'Europe, 1828-1876.
Westphalie, 1756.
149. Atlas des batailles de la guerre de Sept ans.
4. DOSSIERS DE FAMILLES.
10 J. 150-153. — Famille de Bonsol, de La Réole (Gironde).... XVI e s.-1689
150. Testaments, XIV e s.
151. Titres de propriété à La Réole, Les Esseintes, 1560-1689.
152. Dettes et créances, baux, 1581-1679.
153. Procédures, 1552-1639.
10 J. 154-160. — Famille Caron, de Beauvais (Oise)....................1707-1829
154. Successions (inventaires, mobilier), 1707-1829.
155. Correspondance familiale, 1805-1813.
156. Titres de propriété et d'exploitation de biens, sis à Beauvais, Saint-
Martin-Le Nœud, Goincourt, Neuville, commune d'Auneuil
(achats, fermages, procédures), an III-1823.
157. Liquidation de la société de commerce existant entre les S rs Caron,
Lefevre, Taillefer, an II-an IX.
158. Mémoires de fournisseurs (serruriers, tonneliers, etc.),
renseignements comptables divers, 1781-1821.
159. Obligations, quittances, bons et billets acquittés, créances acquittées,
an VIII-1829.
21

160. Procédures, 1783-1805.
10 J. 161-170. — Famille Creuzé...................................................1537-an X
161. Généralités (lettres d'affaires et privées, affaires de famille,
1692-XVIII e s.).
162. Propriétés en Poitou (domaines et fiefs de Branusson, 1537-1734).
163. d° (Chauvigny, La Chastaigneraie, Maulay, 1615-XVIII e s.).
164. d° (exploitation des domaines : fermages ; ferme en société des
cabanes de Bussy, La Poulardière, et la Simarée, 1748-1780).
165. Rentes foncières, dettes et rentes diverses, 1719-an X.
166. Charges et offices en Poitou (receveur des consignations à Poitiers ;
tailles de Chauvigny, XVIII e s.).
167. Office de payeur des rentes de l'hôtel de ville de Paris (décomptes,
états, liquidations, 1782-an II).
168. Exploitation en société de la forêt de Retz (décomptes, procédures,
1764-1776).
169. Ferme des marchés de Sceaux et Poissy, 1768-1790.
170. Procédures diverses, 1695-1791.
10 J. 171-173. — Famille de Saint-Wast, alliée et associée aux familles
Creuzé et Dangé de Bagneux..........................................1703-1789
171. Affaires privées et familiales (maisons à Paris...), 1703-1766.
172. Ferme en société avec MM. de Vicq et de Sainte-Agathe des biens et
revenus du Grand Prieuré de France de l'Ordre de Malte (recettes
et dépenses, mémoires, lettres, procédures, 1758-1788).
173. Entreprises diverses (vingtième de la Ville de Paris et autres),
1736-1789.
10 J. 174-183. — Famille Dangé de Bagneux ; branche éteinte dans la
personne de Louis Balthazar, fermier général, exécuté en 1793,
dont une fille épousa M. Creuzé.............................. XVIII e s.-1842
174. Généralités (listes et chemises de dossiers), XVIII e s.-XIX e s.
175. Dépenses de maison (nourriture, gages, vêtements..., 1783-1793).
176. Immeubles, affaires générales (impôts, réparations), 1783-an VI.
22

177. Maisons à Paris (rue des Quatre-Fils : états des lieux, travaux, baux,
impôts, 1788-an X).
178. Propriétés à Groslay et Puteaux (titres de propriété, réparations,
baux, gestion des biens, procédures, 1789-an VII).
179. Rentes et créances (pensions et rentes viagères à des parents ou
serviteurs, à la commune de Suresnes, aux Ursulines de Loches,
au prieuré de Longchamps 1783-1806).
180. Règlement de la succession de Louis-Balthazar Dangé (biens privés
et droits sur l'Etat au titre de la Ferme générale) : procès entre sa
fille Mme Creuzé, ses co-héritiers et les créanciers de la
succession (consultations, mémoires, factures, 1774-1842).
181. d° (attribution d'une indemnité aux héritiers, 1825-1829).
182. d° (pouvoirs, frais, notes, lettres, XVIII e -XIX e s.).
183. d° (dossiers des familles ayant avancé des fonds à Louis-Balthazar
pour constituer le cautionnement de sa Ferme générale :
généralités, familles Bega, Dedelay, Deschambaux, Du Tillet,
XVIII e -XIX e s.).
184. d° (suite des dossiers de créanciers de la Ferme générale : familles
Imbert de Sénac, de Lachaux, XVIII e -XIX e s.).
185. d° (d° : familles de Roux, de Beuil, Saulat, Thévenin, Verdun,
XVIII e -XIX e s.).
10 J. 186. — Famille Dangé d'Orsay (mariages, testaments, successions)
1771-1813
10 J. 187-190. — Famille Daniel à Beauvais (Oise). ..................1765-XIX e s.
187. Successions, partages et pièces annexes intéressant des familles
alliées : Dupont-White et Lesueur, an X-1888.
188. Biens sis à Champignolles, Silly et Villepoix (titres de propriété et
d'exploitation, 1765-1845).
189. Dettes et créances (quittances, comptes, procédures, mémoires,
XIX e s.).
190. Divers (notes de droit et d'histoire, bulletins de collège, XIX e s.).
10 J. 191-193. — Famille Duprat de Montluçon (Allier)........... 1595-XIX e s.
191. Diplômes, charges et fonctions (pièces militaires ; justice de paix de
Montluçon ; chemin de la commune de Prémilhat ; élection ;
circulaires, cartes électorales..., 1743-1848).
23

192. Correspondance privée, 1784-1846.
193. Titres de famille et de propriété 1681-XIX e s.
10 J. 194. — Familles Pérot et autres alliées aux Duprat. 1595-1844.
10 J. 195-205. — Famille Ferradesche, à Allanches (Cantal).... 1595-XIX e s.
195. Titres de famille (contrats de mariage, successions, notes d'état civil,
1692-1810).
196. Correspondance familiale, 1740-1870.
197. Titres personnels (nominations, brevet d'apprentissage, ferme des
revenus de l'abbaye de Blesle, 1691-1810).
198. Biens-fonds sis à Allanches, Condour et Peyrusse (domaines de
Chaubasse, Leuqueyrade, Montsuc : achats, fermes, 1634-1842).
199. Procédures, 1704-an VI.
200. Quittances, reconnaissances de dettes, mémoires, 1676-1827.
201. Paroisse d'Allanches (rôle des marchands, église, troubles,
1695-1789).
202. d° (procédures intéressant les familles Bonnet et Gauthier,
marchands, 1723-1811).
203. Paroisses diverses (Murat, Celles : commanderie ; Aurillac :
Visitation ; Talizat, 1667-1867).
204. d° (pièces isolées de procédures, 1595-XIX e s.).
205. Varia (mémoire sur les servitudes urbaines et rustiques et sur les
coutumes locales du Haut Pays des Montagnes d'Auvergne ; chant
révolutionnaire).
10 J. 206-213. — Famille Fouquet, de Bourg-Théroulde (Eure) et familles
alliées..............................................................................1561-1845
206. Famille Fouquet (titres de famille : mariages, successions, partages,
tutelles, procédures, 1561-an XIII).
207. d° (titres de propriété et d'administration des biens ; cens et rentes,
quittances, 1639-an XI).
208. Famille Langlois, de Bourg-Théroulde, 1608-1837.
209. Famille Hucher, de Bourg-Théroulde, 1714-1769.
24

210. Famille Cantel, du Neubourg (titres personnels et de famille ; titres
de propriété et d'administration des biens : baux, comptes,
factures, impôts, commerce, 1762-1845).
211. d° (procédures diverses, 1780-1845).
212. Famille Malatiré, du Gros-Theil, 1748-an IX.
213. Famille Bouillard de Bourg-Théroulde, 1752-1764, et diverses,
1653-1841.
10 J. 214-221. — Papiers de M e Godot, avoué à Paris, et de son
prédécesseur M e Avrillon, procureur au Châtelet...........1669-1826
214. Actes de justice (sommations à comparaître, 1750-1790).
215. Dossiers de procédures entre divers particuliers, 1755-1792.
216. d°, 1778-1806.
217. d°, 1784-1790.
218. d°, 1790-1817.
219. d°, 1789-1818.
220. Correspondance de M e Avrillon, 1783-1790.
221. Correspondance de M e Godot, XVIII e s. (Révol.)-1819.
10 J. 222-224. — Famille Le Borgne, de Bretagne (Finistère). .....1581-1830
222. Titres domaniaux et féodaux du lieu de Coatluzec, paroisse de
Pleyber-Christ, 1581-1817.
223. Titres du domaine de Kerjezequel, même paroisse, 1634-1815.
224. Titres du manoir noble de Kerdrein et ses dépendances, acquis en
1763 par la famille Le Borgne, 1640-1830.
10 J. 225-239. — Papiers de la famille Michau de Montaran. provenant de
la famille de Rotz............................................................1664-1872
225. Succession de Jacques de Montaran, trésorier des Etats de Bretagne
(contrats de mariage, comptes, pièces diverses relatives à ses
descendants, 1664-1761).
226. Succession de Michel de Montaran, capitaine aux Gardes françaises
(inventaire des meubles, 1731).
227. d° (compte récapitulatif de l'exécution du testament, 1746).
25

228. d° (comptes de délibérations des héritiers, 1733-1778).
229. d° (quittances de débit du compte arrêté en 1778).
230. Succession de Jean-Jacques de Montaran, trésorier des Etats de
Bretagne (contrats de mariage, partages de biens, arrêté de
compte, quittances, 1693-1750).
231. d° (ferme des droits et devoirs des évêchés de Nantes et de Léon :
comptes, extraits de comptes, quittances, 1707-1718).
232. d° (inventaire des meubles garnissant un hôtel sis à Paris, rue des
Francs-Bourgeois, 1750).
233. Succession de Jacques-Marie-Jérôme de Montaran (contrats de
mariage, testaments, donations, quittances, 1710-1763).
234. d° (inventaire des meubles garnissant un hôtel sis à Paris, rue du
Grand-Chantier, 1763).
235. d° (autre inventaire pour les meubles d'un hôtel sis à Paris, rue de
Touraine, 1784).
236. Quittances diverses, 1790-1816.
237. Succession du baron Edmé de Montaran (comptes, correspondance,
1829-1865).
238. Succession de la baronne de Montaran (comptes, état de tableaux,
gravures et objets d'art, 1870-1872).
239. Varia, 1759-1822.
10 J. 240-241. — Famille de Rotz, de Bayeux, alliée à la famille de
Montaran.........................................................................1849-1886
240. Partages, successions, 1849-1886.
241. Factures, 1878-1879.
10 J. 242-252. — Famille Vors, du Massegros (Lozère). ..............1315-1879
242. Titres de famille (testaments, successions, procédures,
correspondance, 1539-1871).
243. Titres de propriétés : biens-fonds situés à Inos, Le Recoux, Saint-
Georges-de-Lévejac, (achats, estimations transactions,
déclarations pour le vingtième liève de la rente de Soulatges,
XVI e s.-XVIII e s.).
244. d° (fermes, comptes de dépenses de moissonneurs, faucheurs, ventes
de récoltes, divers, XVIII e s.).
26

245. d° (redevances ; procédure au sujet de dîmes novales ; cens dû pour
le Massegros aux prêtres de l'église Saint-Jean du château de
Séverac, 1682-XVIII e s.).
246. Biens mobiliers (inventaire pour le domaine de Soulatges, XVIII e s.).
247. Dépenses (carnet de dépenses, mémoires divers, XVIII e s.).
248. Dettes et créances, 1502-XVIII e s.
249. Procédures contre divers (Sabatier et autres, XVII e s.-XVIII e s.).
250. Titres sur des paroisses diverses : Le Massegros, Inos, Le Recoux,
Saint-Georges-de-Lévejac, Blavignac, Lanuéjols, Banassac et
autres (conflit de seigneurie entre le prieur de La Canourgue et le
seigneur de Séverac, au sujet du Massegros, 1623 ; imposition,
taille, capitation ; réquisitions, an III ; droits d'usage dans le bois
de Saint-Georges et dans la forêt de Mouziols ; propriété des
sources du Pré de la Charrable, Blavignac ; prieuré de Saint-
Marcel de Mostuéjouls ; divers ; 1494-1879).
251. Titres de familles diverses, 1315-XVII e s.
252. Mélanges (consultations d'avocats ; papiers non identifiés,
XVI e s.-XVIII e s.).
10 J. 253-257. — Titres de la famille Bourrel, du Massegros, (Lozère),
alliée à la famille Vors...............................................1410-XVII e s.
253. Titres de famille (contrats de mariage, testaments, 1410-1642).
254. d° (accords, transactions, reconnaissances de dettes, 1472-1665).
255. Biens-fonds, sis au Massegros, à Inos,... et relevant de la seigneurie
de Séverac-le-Château (achats, quittances de lods et ventes,
procédures, 1482-1538).
256. d° 1541-XVII e s.
257. Quittances dotales et autres, 1467-1684.
27

II. — FAMILLE DUVERGIER :
NOTES GENEALOGIQUES, ARCHIVES, TRAVAUX
1. NOTES ET DOCUMENTS.
10 J. 258. — Classement des notes et dossiers (cadre de classement ; listes
de références à des carnets [que nous ne possédons pas] et aux
dossiers de familles ; listes de lieux, personnes et matières ;
confrontations à Bordeaux, La Réole, Monségur, Saint-Macaire,
seigneurs de fiefs).
10 J. 259. — Tableaux généalogiques.
10 J. 260-267. — Relevés de sources dépouillées.
260. Généralités et correspondance.
261. Minutes notariales de La Réole (transcription d'actes) : Barré,
1635-1679 ; Beyés. 1581-1696 ; Boneuil, 1626-1678 ; Bordes,
1610-1652 ; Bory, 1589-1648.
262. d° : Claverie, 1561-1629 ; Couraulle, 1617-1633 ; Defons,
1629-1643 ; Demargeon, 1602-1636 ; Desclaux, 1608-1612 ;
Dupoy, 1650-1668 ; Dusaulx, 1658-1690 ; Dutauzin, 1648-1665.
263. d° : Fau, 1655-1669 ; Fauchier. 1615-1658 ; Grilhon, 1608-1612 ; de
Jehan, 1550-1556 ; Lacoste. 1593-1602 ; de Lalanne, 1541-1573 ;
Mailhardon, 1574-1584 ; de Perrey, 1555-1565 ; Saulteyron,
1583-1588 ; Séguin, 1570-1575.
264. Minutes notariales de Bordeaux : Banchereau, 1742, 1771-1776 ;
Berthet, 1557 ; Brun, 1785 ; Cassagne, 1723-1728 ; Doamlup,
1743-1744 ; Dufau, 1683-1690 ; Roussillon, 1741.
265. Minutes notariales de Saint-Macaire, 1576-1610.
266. Dépouillement de fonds conservés dans les archives communales de
la Gironde, aux archives de la Seine, aux Archives Nationales,
dans les Archives de l'Ordre des Avocats, et de revues
(Almanachs, Gazette des tribunaux).
267. Transcription de textes divers.
10 J. 268-300. — Dossiers d'analyses et transcriptions d'actes. (1)
268. Catherine (337). 1569-1571 ; Peyre (347), 1546-1589 ; Raymond
(97), 1568-1602 ; Bertrande (96), 1592-1644 ; Jehanne (364),
1602-1628 ; Jehan (330), 1589-1622 ; Bernard (95), 1618-1629 ;
Liot (395), 1629 ; Marguerite (341), 1624-1629 ; Arnaude (378),
(1) Se référer pour les numéros affectés à chaque personne aux tableaux généalogiques cotés
10 J. 259.
28

1622 ; Anthoine (331), 1618-1622 ; Arnaude (340), 1622 ;
Catherine (342), 1542-1609 ; Michelle (343), 1544 ; Jehan (344),
1587 ; Pierre (354), 1581 ; Jehan (345), 1549-1558 ; André (350),
1547 ; Hellyot (355), 1559 ; Jehan (360), 1549 ; Guillonne (361),
1549-1557 ; Jehan, (362), 1592 ; Françoise (363), 1591-1592 ;
Jehan (368), 1550-1558 ; Pierre (181), 1672 ; Jehanne (348),
1599 ; Raymond (379), 1607-1609 ; Jehan (388), 1584-1615 ;
Raymond (391), 1601 ; Jehan (396), 1621 ; Peyre (401), 1573 ;
N... (notaire) (412), 1547 ; Catherine (épouse Laporterye (120),
1660 ; Marie (épouse Dalon) (124), 1650-1679 ; Marie (épouse
Pommiers) (126), 1682 ; Pierre (150), 1683-1688 ; Pierre (181),
1668 ; François (402), 1648 ; Catherine (épouse Grolleau) (403),
1648 ; Pierre (404), 1640 ; Marguerite (épouse de Marsan) (408),
1632 ; Perrine (épouse Marès) (409), 1633 ; Jehan (410), 1634 ;
Jeanne (épouse Pichet) (411), 1653 ; Jean (414), 1650 ; Catherine
(415), 1650 ; N... (419), 1650 ; André (416), 1688 ; Bernard
(417), 1688.
269. François (107), 1534-1551 ; Françoise (épouse Braylens) (327),
1542-1685 ; Jehannot (328), 1545-1596 ; Jehan (106),
1557-1645 ; Marguerite (épouse Rouet, Martineau) (100),
1578-1647 ; Jehanne (épouse Domec) (322), 1583-1635 ; Marie
(369), 1557 ; Catherine (370), 1557.
270. Estève (323), 1541-1611 ; Jehanne (épouse Vinsandeau-Gaboriau)
(333), 1566-1581 ; Peyrot (326), 1542-1640 ; Annoux (épouse
Mourel) (115), 1548-1630 ; Annette (épouse Goudet) (336),
1562-1604 ; Annoux (épouse de Villefranque) (353), 1562-1604.
271. Catherine (épouse Margeon) (346), 1570 ; Annoux (épouse
Decazenave) (352), 1555-1667 ; Marye (épouse Grilhon) (338),
1581 ; Joseph (104), 1566-1648 ; Bernard (387), néant ; Pierre
(400), 1635-1645 ; Louize (392), 1641-1658 ; Catherine (épouse
Grilhon) (119), 1641-1663 ; Jeanne (épouse Couzart) (329),
1618-1645.
272. Vitaline (épouse Rolle) (339), 1558-1677.
273. Peyroton (324), 1542-1547 ; Françoys (332), 1547-1606 ; Sarrancot
(102), 1583-1584 ; Françoyse (épouse Mailhardon) (109),
1548-1681 ; Jehanne (épouse Texier) (108), 1591-1664.
274. Bernard (82), 1568-1595.
275. d°, 1596-1604.
276. d°, 1605-1610.
277. d°, 1611-1617.
278. d°, 1618-1654.
29

279. Peyre (93), 1576-1620.
280. d°, 1621-1690.
281. Pierre (83), 1608-1683.
282. Jean (76), 1645-1696 ; Marie (135), 1662 ; Marie (136), 1663 ;
Bernard (137), 1664-1695 ; Eymar (152), 1672-1693 ; Jaquette
(159), 1672 ; Jean (151), 1688-1728 ; Pierre (138), 1672 ; Marie
(139), 1673-1674 : Antoine (141), 1674-1676 ; Antoine (140),
1676 ; Jehanne (90), 1617 ; Jehanne (91), 1617 ; Jeannette
(épouse de Lafont) (92), 1589-1655.
283. Thomas (75), 1611-1639.
284. d°, 1640-1659.
285. d°, 1660-1678.
286. Pierre (85), 1622-1682 ; Jaquette (123), 1623-1692 ; Marie (épouse
de Lavaissière) (110), 1655-1716.
287. Pierre (81), 1597-1637.
288. d°, 1638-1673.
289. Michel (74), 1611-1664.
290. Michel (74), 1640-1683 ; Pierre (89), 1632-1695 ; Bernard (127),
1672 ; Bernard (88), 1625-1690 ; Marie (143), 1646 ; Catherine
(144), 1646 ; Marie (épouse Sangosse) (153), 1633-1692 ; Pierre
(356), 1624-1640 ; Françoise (118), 1639-1688 ; Anne (154,)
1640-1683 ; Michel (134), 1642-1682.
291. Marsalle (épouse Saulteyron-Sangosse) (94), 1616-1690.
292. Raymond (142), 1612 ; Bernard (86), 1619-1685 ; Marie (épouse
Bonoeuil) (28), 1616-1695 ; Pierre (27), 1617-1730 ; Catherine
(311), 1695 ; Pierre (300) 1648-1695 ; Vital (301), 1649-1695 ;
Gabriel (302), 1650-1695 ; Marguerite (303), 1653-1695 ; Louis
(304), 1654-1695 ; Marie (25), 1684-1695 ; Isabeau (26),
1656-1695 ; Jeanne (23), 1684-1723 ; Jean (24), 1682-1695 ;
Anthoine (305), 1695 ; Marie (épouse La Courrège) (22),
1655-1730 ; Pierre (21), 1685-1730 ; Arnaud (121), 1650-1692 ;
Pierre (149), 1683-1691.
293. Bernard (84), 1612-1683 ; Marqueze (épouse Bernus) (156),
1683-1688 ; François (77), 1646-1688 ; Catherine (122),
1614-1686 ; Michel (130), 1615 ; Jane (131), 1661 ; Magdeleine
(132), 1619 ; Jeanne (133), 1623.
30

294. Jeanne (épouse Bonnemaison) (19), 1723-1785 ; Pierre (20),
1697-1786 ; Joseph (18), 1744-1879 ; Magdeleine-Luce (307),
1772 ; Michel, Augustin, Thérèse, (172), 1774-1810 ; Jean-Joseph
(16), 1776 ; Jeanne-Joséphine (épouse Saintge) (173),
1777-1810 ; Joseph-Marie (308), 1778-1791 ; Jeanne-Félicité
(171), 1782 ; Michel, J.-B.-Henri (15), 1786-1790 ; Jeanne-
Henriette-Delphine (13), 1787-1879 ; Jeanne-Joséphine-
Pétronille-Victoire (12), 1788-1879 ; Thérèse-Rosine (11),
1789-1879 ; Joseph-Michel-Hippolyte (310), 1791 ; Joseph-
Victor (14), 1810-1880 ; Anne-Gabrielle (épouse Ducasse (111),
1874-1908 ; Anne-Lovely (épouse Amillac) (112), 1850-1908.
295. Pierre (300), 1648 ; Pierre (149). 1683-1687 ; Catherine (311), Vital
(301), 1649 : Gabriel (302), 1650 ; Marguerite (303), 1653 ; Louis
(304), 1654 ; Marie (25), 1684-1685 ; Isabeau (26), 1656-1685 ;
Jeanne (23), 1730 ; Jean (24), 1682-1684 ; Marie (22), 1655 ;
Marqueze (156), 1683-1684 ; Bernard (127), 1672 ; Marie (135),
1662 ; Marie (136), 1663 ; Bernard (137), 1664-1695 ; Jean (151),
1688-1728 ; Pierre (138), 1672 ; Marie (139), 1673 ; Antoine
(141), 1674 ; Antoine (140), 1676.
296. Naudine (421), 1569 ; Mathurin (420), 1672 ; Placide (413), 1673 ;
Guillaume (386), 1671 ; Joseph (310), 1791 ; Joseph (308), 1778 ;
Madeleine-Luce (307), 1772 ; Jean (186), 1738-1778 ; Marguerite
(176), 1773-1785 ; Marie (175), 1769 ; Françoise (174) 1768 ;
Jeanne (173). 1777 ; Michel (172), 1774 ; Jeanne (171), 1782 ;
Jacques (166), 1789 ; Jeanne (165), 1788 ; Marguerite (164),
1788 ; Pierre (163), 1785-1789 ; Jean (162), 1780 ; Bernard (161),
1751 ; Guillaume (160), 1715-1785 ; Marie-Jeanne (19),
1744-1785 ; Pierre (20), 1697-1775 ; Joseph (18), 1744-1818 ;
Michel (17), 1766-1807 ; Jean-Joseph (16), 1776 ; Michel (15),
1786-1790 ; Joseph (14), 1838-1878 ; Jeanne (13), 1787-1862 ;
Jeanne (12), 1788 ; Thérèse (11), 1789-1874.
297. Paul (422), 1850-1877 ; Alfred (377), 1822 ; Pierre (371), 1898 ;
Micheline (366), 1920 ; Louis (365), 1896 ; Etienne (319), 1818 ;
Jean-Baptiste (318), 1818-1824 : Jacques (177), 1818-1822 ;
Delphine (114), 1883 ; Jeanne (113), 1858 ; Anne (112),
1850-1908 ; Anne (111), 1879-1894.
298. Jean-Baptiste (10), 1823-1871.
299. d°, 1845-1876.
300. Joseph (9). 1835-1845 ; François (8), 1823-1870 ; Joseph (7),
1828-1877 ; Jean-Baptiste (6), 1831-1884 ; Charles (5), 1871 ;
Jean-Baptiste (4), 1928 ; Jean-Baptiste (2), 1892-1910 ; Jean-
Baptiste (1), 1893-1934.
31

10 J. 301-321. — Autre série de dossiers sur les mêmes personnages,
classés différemment :
301. Bernard (82), 1568-1594.
302. d°, 1595-1603.
303. d°, 1604-1610.
304. d°, 1611-1617.
305. d°, 1618-1654.
306. Enfants de Bernard : Thomas (75), 1611-1639.
307. d° : d°, 1640-1676.
308. d° : Pierre (81), 1597-1645.
309. d° : Michel (74), 1611-1645.
310. d°, suite de Pierre (81), 1646-1676 et de Michel (74), 1646-1683 ;
Jehannette (épouse de Lafont) (92), 1589-1655.
311. d° : Pierre (83), 1608-1683 ; Jehanne (90), 1617 ; Jehanne (91),
1617.
312. Petits-enfants de Bernard : Bernard (84), 1612-1685 ; François (77),
1646-1692 ; Catherine (122), 1614-1683 ; Michel (130), 1615 ;
Jane (131), 1616-1661 ; Magdeleine (132), 1619 ; Jeanne (133),
1623 ; Pierre (356), 1624-1653 ; Bernard (88), 1625-1690 ; Marie
(épouse Sanyosse) (153), 1633-1692 ; Pierre (89), 1632-1695.
313. d° : Françoise (118). 1639-1688 ; Anne (154), 1640-1661 ; Michel
(134), 1642-1669 ; Pierre (85), 1622-1660 ; Jaquette (123),
1623-1684 ; Jean (76), 1651-1696 ; Marie (épouse de Lavaissière)
(110), 1655-1773.
314. Peyre (93), 1576-1619.
315. d°, 1620-1676.
316. Enfants de Pierre : Marsalle (épouse Saulteyron) (94), 1616-1690 ;
Raymond (142), 1612 ; Bernard (86), 1619-1668 ; Marie (épouse
Bonoeuil) (28), 1616-1677 ; Pierre (27), 1617-1695 ; Arnaud
(121), 1650-1691.
317. Estève (323), 1541-1611 ; Jehanne (épouse Vinsandeau-Gaboriau)
(333), 1566-1581 ; Peyrot (326), 1542-1640 ; Annoux (épouse
Mourel) (115), 1548-1630 ; Annette, (épouse Goudet) (336),
1562-1581 ; Annoux (épouse de Villefranque) (353), 1562-1604 ;
Catherine (épouse Margeon) (346) 1570 ; Maryse (épouse
32

Grilhon) (338), 1581 ; Joseph (104), 1566-1648 ; Bernard (387),
néant ; Pierre (400), 1635-1645 ; Louise (392), 1641-1658 ;
Catherine (épouse Grilhon) (119), 1641-1658 ; Jeanne (épouse
Couzart) (329), 1618-1649.
318. Peyroton (324), 1542-1547 ; Françoys (332), 1547-1606 ; Sarrançot
(102), 1583-1635 ; Françoyse (épouse Mailhardon) (109),
1548-1681 ; Jehanne (épouse Texier) (108), 1591-1664.
319. François (107), 1534-1551 ; Fançoyse (épouse Braylens) (327),
1542-1685 ; Jehanot (328), 1545-1596 ; Jehan (106), 1557-1645 ;
Marie (369), 1557 ; Marguerite (épouse Rouet-Martineau) (100),
1578-1647 ; Jehanne (épouse Domec-Castaing) (322), 1583-1635.
320. Annoux (épouse Decazenave) (352), 1555-1667 ; Vitaline (épouse
Rolle) (339). 1558-1677.
321. Hellyot (355), 1559 ; Peyre (347), 1546-1589 ; Raymond (97),
1568-1602 ; Jehan (330), 1589-1622 ; Bertrande (épouse
Peytraud) (96), 1592-1653 ; Jehanne (épouse Corrèges) (364),
1602-1628 ; Bernard (95), 1618-1629 ; Anthoine (331),
1618-1622 ; Arnaude (340), 1622 ; Marguerite (341), 1624-1629 ;
Liot (395), 1629 ; Arnaude (378), 1622 ; Catherine (épouse
Pitault-Bousseau) (337), 1569-1571 ; Catherine (épouse
Daguerre) (342), 1542-1609 ; Jehan (362), 1592 ; Françoyse
(363), 1591-1592 ; Jehan (368), 1558 ; André (350), 1547 ; Jehan
(344), 1587 ; Pierre (354), 1581 ; Michelle (343), 1544 ;
Guilhonne (361), 1549-1557 ; Jehan (360), 1549 ; Jehan (345),
1549-1558 ; Raymond (379), 1607-1609 ; Jehanne (épouse
Comberet) (348), 1599 ; Raymond (391), 1601 ; Jehan (388),
1584-1615 ; Peyre (401). 1573 ; Pierre (181), 1668-1672 ; Jehan
(396), 1621 ; divers, 1547-1688.
10 J. 322-325. — Recherches généalogiques sur la famille Duvergier,
mélanges.
322. Notes en double des séries précédentes.
323. Notes concernant divers groupes familiaux du nom de Duvergier à
Bordeaux et hors Bordeaux.
324. Notes sur des familles alliées avec tableaux généalogiques :
Arrondeau, Aubry, Barbaut, de Braylens, de La Haye,
Fourcianque, de Magence, Marjon, Mourel, Orgier, Perrinet,
Pitault, de Raymond, Sangosse et autres.
325. Signatures des Duvergier (calques, photographies, documents
originaux). Domiciles (notes, photographies).
10 J. 326-332. — Recherches historiques sur La Réole et diverses localités.
326. La Réole (rues : analyses d'actes par ordre alphabétique).
33

327. d° (rues : notes, reconstitutions, croquis, photos).
328. d° (les jurats, 1530-1651 ; les églises, XVIII e s.)
329. d° (la famille Seguin : actes, tableaux, XVI e s.-XVII e s.).
330. d° (plans).
331. Saint-Macaire (rues).
332. Sujets divers (Bazadais. marine, monnaie).
10 J. 333-336. — Papiers originaux de la famille Duvergier.
333. Procès de succession, an VI-1836.
334. Correspondance de J.-B. Duvergier avec la famille de Périgord,
1853-1856.
335. Correspondances diverses, 1850-1870.
336. Affaires et procédures personnelles, 1825-1864.
2. TRAVAUX JURIDIQUES.
10 J. 337-350. — Dossiers et travaux personnels de Jean-Baptiste Duvergier
(Bordeaux, 1792-1877), bâtonnier de l'Ordre des Avocats de
Paris, président de section au Conseil d'Etat, garde des Sceaux,
sénateur, auteur de la collection portant son nom de Lois,
décrets...
337. Correspondance avec la comtesse de Bauffremont et la duchesse de
Montmorency au sujet de la succession du duc de Montmorency
et pièces de procédure, 1846-1856.
338-348. Traité manuscrit sur « Le Droit civil français suivant l'ordre du
Code civil (De la vente, Du contrat de louage, Du contrat de
société) ».
349. Consultations manuscrites, 1874-1875.
350. Notes et études juridiques imprimée (consultation pour la famille de
Montmorency contre Adalbert de Talleyrand-Périgord, qui avait
pris les noms, titres et armes du duc de Montmorency, XIX e s.).
34

10 J. 351-366. — Recueils factices de mémoires et consultations imprimés,
écrits par ou avec la collaboration de J.-B. Duvergier (1) 1812-1877
351. 1. Succession du duc de Mortemart, 1812. — 2. Pour M.
Wustemberg, de Bordeaux, dans une affaire de propagande en
faveur de loterie étrangère. — 4-5. Validité de cession de droits à
Saint-Domingue (succession Artau), après 1827. — 6. Protection
de la marque commerciale (libraire) Béchet, 1827. — 7. Pour les
armateurs bordelais, Lanins et Rateau contre les Assureurs du
Havre (délaissement de navire), 1829. — 8. Succession et
descendance de Nicolas Gaudon, planteur à Saint-Domingue,
1831. — 11. Caractère de l'association conclue entre la société de
roulage Andry de Puyraveau, Gallot et Cie et la Maison Mérillon,
de Bordeaux. 1832. — 12. Affaire de l'Hospice de Louviers
(contestation de propriété d'immeuble). — 15. Procès de M.
Carlotti, anciennement chargé d'organiser les écoles à Bastia
(parmi les biens séquestrés : une machine à calculer), 1825. — 16.
Créanciers de Louis XVIII et Charles X, 1832. — 17. Procédure
en matière de délit de presse, 1831. — 18. Relais de poste de
Rouvray (Côte-d'Or), 1831. — 19. Mariage civil des prêtres,
1831.
352. 4. La princesse Bagration contre une marchande de modes à Saint-
Pétersbourg, 1834. — 5. Droit de l'Etat de révoquer un officier
ministériel (charge d'huissier à Lille), après 1833. — 6-7. Partage
des biens de la famille de Laqueuille (d'Auvergne) avec rappel de
généalogie de la famille et de textes anciens. — 8. Succession de
la princesse Poniatowska, 1836. — 10. Protection de l'invention
de MM. Guibal et Rattier « pour l'art de convertir en fil le
caoutchouc... et d'en former des tissus », 1833. — 11. Succession
de J.-H. Saint-Gassies, de Bordeaux, 1836. — 12. Légalité de
l'établissement d'une « garre » place de La Madeleine, à Paris,
1836.
353. 2. Validité de l'adoption d'enfants naturels, 1845. — 3. Protection
des inventions, 1846. — 4. Expropriation d'ateliers de
constructions navales à Lormont (Gironde) pour la construction
de chemins de fer, 1846. — 5. Etablissement d'un port à Carnon
(Hérault) par la Compagnie Usquin, concessionnaire du péage du
canal des Etangs, en contradiction avec les droits prétendus par le
marquis de Grave (rappel de titres depuis 1204), 1844-1845. — 7.
Propriété et liberté industrielles, 1833. — 8. Liquidation de la
Caisse d'escompte et de prêts de l'île Bourbon (en annexe,
publication de nombreux documents), 1845-1846. — 10.
Eclairage de la ville de Rouen par le gaz, 1845. — 11. Société
formée par MM. Portai, Balguerie et autres pour la navigation
fluviale sur la Garonne. — 12. Procédure de faux contre le prince
de Berghes, 1846. — 13. Renvoi de l'hôpital d'Avignon des
religieuses hospitalières de Saint-Joseph, 1845. — 14. Droits
d'usage de communes dans les forets de Vernon et d'Andelys
(1) Ces recueils sont classés dans la bibliothèque.
35

(Eure) appartenant au domaine privé du roi (rappel de titres
anciens), 1845. — 15. Biens communaux et droits d'usage à Baye
et Villevenard (Marne). — 18. Responsabilité professionnelle
d'un médecin (affaire Mathieu, de la Nièvre), 1846. — 20.
Location à la Compagnie de chemin de fer de Strasbourg d'un
établissement métallurgique à Vierzon, 1846. — 22. Faillite du
notaire Lehon, de Paris, 1845. — Reprise d'instance pour le
partage des biens confisqués sur Elisabeth Gilliers de Mizéré,
expatriée après la révocation de l'édit de Nantes.
354. 1. Défense des droits de la famille Bonaparte, héritiers de l'empereur
Napoléon contre la Banque Laffitte, 1838. — 2. Monnaie de la
principauté de Monaco, 1838. — 4. Mines de Cartiguies (Nord),
1838. — 5. Contrefaçon de capsules gélatineuses, à usage
médical, 1838. — 7. Contrefaçon d'un livre édité par le libraire
Renouard, 1838. — 8. Exécution des jugements étrangers en
France et en Belgique, 1837.
355. 2. Faillite d'une société de filature à Angers, 1838. — 3. Société
d'exploitation des mines d'asphalte de Seyssel (Ain), 1838. — 7.
Construction du théâtre de l'Ambigu-Comique à Paris, 1842. —
13. Biens de la famille de Laqueuille, 1842 [cf. ci-dessus, 10 J.
352].
356. 1. Droits d'auteur (Troupenas, éditeur de musique, contre le
Directeur du Théâtre italien), 1842. — 2. Conflit d'attributions
entre la Société des bateaux à vapeur « Les Aigles du Haut-Rhin »
et la compagnie de chemin de fer de Strasbourg à Bâle, 1843. —
7. Biens communaux et droits d'usage à Braye en Touraine
(rappel de titres anciens), 1843. — 8. Liquidation de la Société du
journal « Le Globe », 1845. — 9. Conflit entre les participants de
l'Association formée sous le nom de « négocians réunis » en l'an
XII pour fournir à l'Etat une avance de 50 millions (nombreux
textes et documents), 1843.
357. 6. Mine de houille de Gravenaud à Rive-de-Gier (Loire). — 12.
Logement de la Caisse d'épargne de Paris, rue Coq-Héron, 1843.
— 14. Mines de houille de Ferques (Pas-de-Calais), 1846. — 17.
Plaidoyer pour le général Clouet (avec rappel de ses services)
contre l'Etat, 1843. — 18. Compagnie des mines de la Loire,
1846.
358. 2. Société des Remorqueurs du Rhône, 1844. — Faillite du notaire
Péchet et règlement de la succession du duc de Bouillon dans le
département de l'Eure, 1844. — 12. La Fraternelle, société à
assurances mutuelles, contre la compagnie d'assurances à primes
fixes, dite l'Aigle. — 13. Compagnies d'assurances générales
maritimes, 1844. — 15. Réunion des assureurs Orléanais, 1843.
— 16. Application des tarifs des droits de navigation sur le canal
du Rhône au Rhin établis par l'ordonnance du 17 avril 1843. —
17. Exploitation d'une mine de houille à Mont-cenis par la famille
36

de Lachaise et la Compagnie du Creusot, 1844. — 18. Secret
professionnel (médecin), 1843.
359. 2. Exploitation de la Compagnie « L'Equitable », fondée pour
« administrer des associations fondées sur les chances de la vie ».
— Biens communaux des communes de Baye et Villevenard,
1844. — 6. Droits d'usage dans les communes de Castillon, Saint-
Aventin et Cazaux (Haute-Garonne). — 7. Liquidation de la
Caisse d'escompte et de prêts de l'île de la Réunion, 1845. — 10.
Succession de Charles de Bourbon Condé, comte de Charolais,
décédé le 22 juillet 1760, contestée par les enfants légitimés de
celui-ci contre le duc d'Aumale, 1846. — 15. Exploitations
minières dans le canton de Condé (Nord), contestées par la
Compagnie d'Anzin (rappel de textes anciens, depuis le traité de
Cambrai), 1843-1847.
360. 1. Revendication de Mlle de Ruat sur des plaines, dunes et leytes de
la commune de La Teste, au titre du Captalat de Buch (rappel de
textes depuis le XV e s.). — 3. Revendication de droits par la Régie
des Contributions indirectes sur la production d'une fabrique de
mélasse à Ivry (Seine), 1848. — 7. Succession de J.-A. Pardessus,
notaire à Blois, 1845. — 10. Prétentions de la maison de La Tour
d'Auvergne Lauraguais à relever les titres des anciens ducs
d'Aquitaine, comtes d'Auvergne, 1847. — 11. Réglement de la
succession de la marquise de Resves, 1845. — 17. Contestation
sur la propriété de parts d'intérêts dans la manufacture de Saint-
Gobain, entre la princesse de Bauffremont et les héritiers du
comte Thibault de Montmorency. — 20. Succession de La
Vareille, 1850.
361. 1. Propriété d'esclaves à La Martinique, 1846. — 4. Liquidation de la
liste civile et du domaine privé du roi Louis-Philippe, 1850-1851.
— 9. Propriété littéraire des sermons et conférences du R.P.
Lacordaire, 1852. — 16. Application au journal les « Petites
Affiches » de la loi de 1850 sur le timbre, 1850. — 19. Brevets
d'invention dans une industrie de boutons en pâte céramique à
Creil, 1850. — 20. Succession de J.-H. Rittner, sujet
wurtembourgeois et marchand d'estampes à Paris, 1851. — 21.
Validité de l'exercice d'une agence matrimoniale, 1850. — 22.
Demande de dommages intérêts par les enfants de Auguste
Dupont, tué en duel, contre l'auteur de la mort de celui-ci, le
Docteur Chavoix, Représentant du peuple, 1851.
362. 2. Succession de M. d'Aligre, contestée pour partie par l'hôpital de
Bourbon-Lancy, MM. de Colbert, de Galard et autres. — 3.
Succession de M. de Lamoignon, comportant la terre de Blaye
(Gironde) et contestée entre les membres de la famille de
Caumont-La Force, 1847. — 5. Conflit entre les compagnies de
chemin de fer du Nord et de Boulogne, 1846-1847. — 8. Conflit
au sujet de l'attribution de services de malles-postes, 1847. — 10.
Dévolution successorale de la terre de Caupenne (Landes), 1851.
— 11. Protection de brevets d'invention pris par M. Christofle. —
37

12. Recours contre la nomination du Directeur de
l'Enregistrement à Orléans, 1851. — 14. Propriété de biens et
droits à Huismes (Indre-et-Loire), revendiquée par la famille de
Larochejaquelein : mémoire pour la fabrique de l'église
métropolitaine de Tours, 1850. — 17. Droits sur le canal de Lez
(Hérault), 1845. — 18. Succession du duc de Montmorency-
Laval, mort en avril 1851. — 19. Règlement de la fourniture de
vivres faite par un navire américain en 1795 à la place de Belle-
Ile » en Mer, bloquée par les Anglais, 1851.
363. Forges de Buisson à Louvemont (Haute-Marne) (rappel de titres
anciens), 1848. — 2. Succession du duc de Montmorency-Laval.
— 4. Monopole de la vente des actions industrielles revendiqué
par les agents de change. — 5. Procès de la Compagnie d'Anzin
(cf. ci-dessus), 1847. — 12. Dotations assises sur le Mont-de-
Milan, garanties par les traités de 1814 et 1815 (1853). — 17.
Contestation sur le cahier des charges de la Compagnie du chemin
de fer d'Orléans, entre cette Compagnie et celle des Messageries
impériales et générales, 1853. — 23. Liquidation de la
Compagnie du chemin de fer de Lyon à Avignon, 1852. — 24.
Mines de houille de Commentry (Allier), 1851.
364. 2. Poursuites contre la Compagnie des chemins de fer d'Orléans pour
contrefaçon de brevets d'invention, 1854. — 3. Contestation entre
la Compagnie des chemins de fer du Nord et un entrepreneur de
Messageries. — 5. Liquidation de la société du journal « Le
Globe ». — 8. Protection des brevets de Goodyear (vulcanisation
du caoutchouc), 1855. — 10. Succession de Brimont, 1855. —
14. Réclamation par la Ville de Rouen de droits d'octroi sur des
matériaux de l'entreprise de Mackensie et Brassey, adjudicataires
des travaux du chemin de fer de Rouen au Havre, 1845. —
Transfert de la propriété du journal « La Gazette de France ».
365. 4. Créance de MM. de Cossé-Brissac et d'Uzès contre la Compagnie
de dessèchement de la Camargue. — 5. Revendication de la
propriété de marais à Bellegarde et Beaucaire par les héritiers du
duc d'Uzès contre la Compagnie concessionnaire du canal de
Beaucaire, 1840. — 6. Succession du comte Thibault de
Montmorency. — 7. Transmission du nom de « Brancas » à la
famille Hébon de Frohen, 1854. — 8. Créances sur la famille des
princes de Rohan, 1853. — 9. Succession, en Italie, de Joseph
Querni-Ferrari, 1852. — 10. Succession du duc de Laval. — 11.
Protection du nom de Clermont-Tonnerre (rappel de documents
historiques), 1857. — 12. Propriété des sermons du P. Lacordaire,
1852.
366. 1. Règlement du compte des fournitures d'armes et munitions faites à
l'Armée par M. Chollet, 1872. — 4. Contrefaçon de la marque
« Goudron-Guillot ». — 5. Liquidation de la Société Sarda et Cie,
fondée à Bordeaux (produits alimentaires, indigènes et
coloniaux), 1873-1874.— 6. Fourniture d'effets d'habillement à la
Gendarmerie par le baron Seillières. — 9. Propriété artistique des
38

œuvres du sculpteur Pradier contre la maison Susse, son
cessionnaire, 1874. — 10. Pouvoir des départements et du
Gouvernement en matière de chemins de fer d'intérêt local (affaire
de la ligne de Lille à Valenciennes), 1875. — 11. Concession de
terrains à Bordeaux par l'Etat pour la construction de magasinsdocks,
1875. — 12. Concession de l'éclairage au gaz de la Ville
de Bordeaux, adjugé à la Compagnie impériale et continentale du
gaz, siégeant à Londres, 1873. — 13. Répartition des bénéfices
nets de la Société des chemins de fer russes, 1876. — 15. Société
des bains de mer de Palavas (Hérault). 1877.
39

TABLE DES MATIÈRES
I. — DOCUMENTS ORIGINAUX ....................................................................2
1. DOSSIERS CLASSES PAR MATIERES.............................................................2
10 J. 1. — Mélanges historiques 1495-XX e s. ...........................................2
10 J. 2. — Autographes et dossiers biographiques. 1694-XX e s. ..............2
10 J. 3-4. — Noblesse et familles. XVII e -XX e s........................................3
10 J. 5. — Législation générale. 1690-1808..............................................3
10 J. 6. — Commerce et navigation. 1626-1899.......................................3
10 J. 7. — Armée, Marine de guerre. 1520-1894......................................4
10 J. 8. — Littérature. XVIII e -XIX e s........................................................4
10 J. 9. — Journaux. 1733-XIX e s.............................................................4
10 J. 10. — Questions juridiques et religieuses. XIV e s.-XVIIV e s...........4
10 J. 11-12. — Mélanges. XIV e s.-XIX e s. ................................................4
2. DOSSIERS CLASSES PAR ORDRE TOPOGRAPHIQUE.....................................5
10. J. 13-17. — Départements : Ain à Aude. 1462-1881 ..........................5
10. J. 18-28. — Départements : Calvados à Creuse. 1313-1945...............5
10 J. 29-32. — Départements : Deux-Sèvres à Drôme. 1484-1822 ..........6
10 J. 33-42. — Départements : Eure. 1424-1827 ......................................7
10 J. 43-46. — Départements : Eure-et-Loir à Gers. 1090-1863 ..............7
10 J. 47-56. — Département de la Gironde. 1489-XIX e s.........................8
10 J. 57-68. — Documents sur les villes et communes du
département de la Gironde. 977-XIX e s. ...............................................9
10 J. 69-72. — Département de la Gironde : familles diverses.
1547-XVII s.........................................................................................11
10 J. 73-75. — Départements : Haute-Garonne à Ille-et-Vilaine.
1531-1881............................................................................................11
10 J. 76-78. — Départements : Indre-et-Loire. 1336-1807.....................12
10 J. 79-85. — Départements : Isère à Lozère. 1408-1903.....................12
10 J. 86-91. — Départements : Maine-et-Loire. 1549-XIX e s.................13
10 J. 92-99. — Départements : Manche à Savoie. XII e s.-XIX e s...........13
10 J. 100-104. — Département de la Seine : Paris. XVI e s-XIX e s..........14
10 J. 105. — Département de la Seine. 1588-an VII ..............................15
10 J. 106-110. — Département : Seine-Inférieure. XIV e s.-XIX e s.........15
10 J. 111-119. — Département : Seine-et-Marne. XV e s.-1866 ..............16
10 J. 120-123. — Département : Seine-et-Oise. 1413-1861 ...................16
10 J. 124-125. — Départements : Somme à Yonne. XIV e s-1878...........17
10 J. 126-127. — Varia. 1310-XIX e s. ....................................................18
10 J. 128-134. — Collection de documents originaux sur les pays
étrangers. 1263-1868...........................................................................18
3. DOCUMENTS FIGURES (PLANS, GRAVURES, CARTES). .............................18
10 J. 135. — Plans, gravures : communes de la Gironde.
XVIII e s.-XIX e s. .................................................................................18
10 J. 136-139. — Plans, gravures : villes de France et de
l'étranger. XVI e s.-XIX e s. ...................................................................19
10 J. 140-145. — Cartes : France. XVII e s.-XIX e s.................................20
10 J. 146-149. — Cartes : pays étrangers. XVII e S.-XX e S. ....................20
40

4. DOSSIERS DE FAMILLES. ............................................................................21
10 J. 150-153. — Famille de Bonsol, de La Réole (Gironde)
XVI e s.-1689........................................................................................21
10 J. 154-160. — Famille Caron, de Beauvais (Oise). 1707-1829..........21
10 J. 161-170. — Famille Creuzé. 1537-an X.........................................22
10 J. 171-173. — Famille de Saint-Wast. 1703-1789 .............................22
10 J. 174-183. — Famille Dangé de Bagneux. XVIII e s.-1842...............22
10 J. 186. — Famille Dangé d'Orsay 1771-1813 ....................................23
10 J. 187-190. — Famille Daniel à Beauvais (Oise). 1765-XIX e s. ........23
10 J. 191-193. — Famille Duprat de Montluçon (Allier)
1595-XIX e s.........................................................................................23
10 J. 194. — Familles Pérot et autres alliées aux Duprat.
1595-1844............................................................................................24
10 J. 195-205. — Famille Ferradesche, à Allanches (Cantal)
1595-XIX e s.........................................................................................24
10 J. 206-213. — Famille Fouquet, de Bourg-Théroulde (Eure).
1561-1845............................................................................................24
10 J. 214-221. — Papiers de M e Godot. 1669-1826................................25
10 J. 222-224. — Famille Le Borgne, de Bretagne (Finistère).
1581-1830............................................................................................25
10 J. 225-239. — Papiers de la famille Michau de Montaran.
1664-1872............................................................................................25
10 J. 240-241. — Famille de Rotz, de Bayeux. 1849-1886 ....................26
10 J. 242-252. — Famille Vors, du Massegros (Lozère).
1315-1879............................................................................................26
10 J. 253-257. — Titres de la famille Bourrel, du Massegros,
(Lozère). 1410-XVII e s........................................................................27
II. — FAMILLE DUVERGIER :.....................................................................28
1. NOTES ET DOCUMENTS...............................................................................28
10 J. 258. — Classement des notes et dossiers........................................28
10 J. 259. — Tableaux généalogiques.....................................................28
10 J. 260-267. — Relevés de sources dépouillées...................................28
10 J. 268-300. — Dossiers d'analyses et transcriptions d'actes...............28
10 J. 301-321. — Autre série de dossiers sur les mêmes
personnages, classés différemment : ...................................................32
10 J. 322-325. — Recherches généalogiques sur la famille
Duvergier, mélanges............................................................................33
10 J. 326-332. — Recherches historiques sur La Réole et diverses
localités................................................................................................33
10 J. 333-336. — Papiers originaux de la famille Duvergier..................34
2. TRAVAUX JURIDIQUES................................................................................34
10 J. 337-350. — Dossiers et travaux personnels de Jean-Baptiste
Duvergier.............................................................................................34
10 J. 351-366. — Recueils factices de mémoires et consultations
imprimés, écrits par ou avec la collaboration de J.-B.
Duvergier. 1812-1877 .........................................................................35
41