14.07.2013 Views

Téléchargez le procès-verbal (PDF)

Téléchargez le procès-verbal (PDF)

Téléchargez le procès-verbal (PDF)

SHOW MORE
SHOW LESS

You also want an ePaper? Increase the reach of your titles

YUMPU automatically turns print PDFs into web optimized ePapers that Google loves.

Les membres du comité de gouvernance et d’éthique l’ont jugé<br />

adéquat et y ont apporté quelques précisions.<br />

Le Conseil s’en déclare satisfait.<br />

8.5.1.2 Échéances<br />

La présidente du comité passe en revue <strong>le</strong> tab<strong>le</strong>au qui recense <strong>le</strong>s<br />

échéances des mandats des administrateurs et qui donne des<br />

indications quant aux dossiers déjà été soumis au ministre de la<br />

Santé et des services sociaux pour nomination par <strong>le</strong> gouvernement.<br />

D’autres démarches en cours ou à entreprendre y sont éga<strong>le</strong>ment<br />

indiquées.<br />

Les membres se déclarent satisfaits de cet état de situation.<br />

M. Wilson Sanon quitte la réunion.<br />

8.5.2 Structure du rapport annuel<br />

À la demande du Conseil, <strong>le</strong>s membres du comité de gouvernance et<br />

d’éthique ont revu plus en détails la structure du prochain rapport<br />

annuel.<br />

Le comité l’a approuvée tel<strong>le</strong> que présentée.<br />

Les administrateurs s’en déclarent satisfaits.<br />

8.5.3 Nomination de Mme Martine Carré à titre de présidente<br />

du comité des ressources informationnel<strong>le</strong>s<br />

M. Jean-Pierre Allaire occupait la fonction de président du CRI par<br />

intérim. À la suite de son décès, <strong>le</strong> poste est vacant. Le comité de<br />

gouvernance et d’éthique recommande la candidature de Martine<br />

Carré.<br />

Il est donc proposé, dûment appuyé et unanimement résolu, de<br />

nommer Mme Martine Carré à titre de présidente du comité des<br />

ressources informationnel<strong>le</strong>s sur une base intérimaire.<br />

8.5.4 Évaluation du fonctionnement du CA<br />

Cette évaluation, qui est effectué aux deux ans, sera inscrite à l’ordre<br />

du jour de la prochaine réunion du comité de gouvernance et<br />

d’éthique en avril.<br />

Le comité révisera <strong>le</strong>s questionnaires qui seront ensuite soumis au<br />

Conseil.<br />

Action<br />

5 de 8

Hooray! Your file is uploaded and ready to be published.

Saved successfully!

Ooh no, something went wrong!