Baumaler1 PL 1 2013 F 19.03 - Caparol Farben AG

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Pâtes à teinter ColorExpress Pâtes à teinter Capalac mix Numéro de commande Code Teinte 52841 ALK 36 AF transp.-gelb 1,00 A 72,30 35,00 1,10 52840 ALK 35 AF transp.-rot 1,00 A 57,90 35,00 1,10 12078 ALK 50 AF Weiss 1,00 A 46,50 20,60 0,60 12079 4,00 43,80 20,60 0,60 12080 ALK 51 AF Gelb 1,00 A 66,10 37,50 1,10 12091 4,00 63,40 37,50 1,10 12081 ALK 52 AF Orange 1,00 A 112,90 34,00 1,00 12082 ALK 53 AF Rot 1,00 A 112,90 35,80 1,10 12093 4,00 110,40 35,80 1,10 12083 ALK 54 AF Violett 1,00 A 66,10 49,60 1,50 12084 ALK 55 AF Blau 1,00 A 66,10 43,80 1,30 12095 4,00 63,40 43,80 1,30 12085 ALK 56 AF Grün 1,00 A 66,10 39,40 1,20 12096 4,00 63,40 39,40 1,20 12086 ALK 57 AF Oxidgelb 1,00 A 46,50 29,00 0,90 12097 4,00 43,80 29,00 0,90 12087 ALK 58 AF Oxidrot 1,00 A 46,50 28,60 0,90 12098 4,00 43,80 28,60 0,90 12088 ALK 59 AF Schwarz 1,00 A 41,60 41,80 1,30 12099 4,00 38,40 41,80 1,30 12089 ALK 60 AF Wismutgelb 1,00 A 149,40 28,40 0,90 12090 ALK 61 AF Blaurot 1,00 A 112,90 47,00 1,10 12101 4,00 110,40 47,00 1,40 Bidons 45 Groupe de rabais Prix au litre Teneur COV % / kg Taxe COV / kg
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 2013 CAPAROL COULEURS SA Domaine d‘application 1. Les commandes sont acceptées et exécutées conformément aux conditions énoncées ci-après. La passation de commande par l’acheteur vaut acceptation des «Conditions générales de vente» ci-après. Les conventions supplémentaires ou portant modification des présentes «Conditions générales de vente» requièrent la forme écrite. Les commandes contre facture sont exclusivement acceptées pour les acheteurs établis en Suisse, dans tous les autres cas contre paiement comptant. Les «Conditions de livraison complémentaires» et les conditions en matière de suppléments de Caparol Couleurs SA sont par ailleurs également applicables. Prix 2. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) n’est pas comprise dans les prix de vente. Il en est de même de la taxe d’incitation sur les COV et de la redevance sur le trafic des poids lourds liée aux prestations (RPLP). 3. La taxe légale d’incitation sur les COV s’élève à CHF 3.- par kg de COV. Sur la liste des prix, les pourcentages de taxe d’incitation sur les COV sont indiqués sous les matériaux concernés. Ces indications figurent également de façon détaillée sur toutes les factures. 4. La facture est établie compte tenu des poids, pièces et quantités déterminés par nos soins, sauf contestation immédiate par l’acheteur ou au plus tard dans un délai de 14 jours à compter de la réception. Livraison 5. Dans le cadre des tournées de livraison fixes publiées de Caparol Couleurs SA (consulter www.caparol.ch), les livraisons aux entreprises de mise en œuvre des assortiments figurant sur la liste des prix et des conditions de Caparol applicables aux peintres en bâtiment, dont le montant facturé total hors TVA est au moins égal à CHF 100.00, sont gratuites. Dans le cas de livraisons effectuées dans le cadre des tournées de livraison fixes et dont le montant facturé total hors TVA est inférieur à CHF 100.00, une contribution au frais de CHF 30.00 est facturée par livraison. 6. Pour les livraisons d’assortiments figurant sur la liste des prix et conditions de Caparol applicables aux peintes en bâtiment, effectuées en dehors des tournées de livraison fixes publiées et dont le montant facturé total hors TVA est inférieur à CHF 350.00, Caparol Couleurs SA est en droit de facturer les frais de livraison effectifs ou au minimum CHF 30.00 par livraison. 7. Pour les livraisons de nos assortiments de matériaux pour façades et technique d‘isolation (liste de prix et conditions y afférentes) dont le montant facturé total hors TVA est inférieur à CHF 1000.00, Caparol Couleurs SA est en droit de facturer les frais de livraison effectifs ou au minimum CHF 110.00. 8. Si le client souhaite une livraison en urgence de la marchandise ou une livraison à une date et une heure précises supposant une expédition en express, un trajet spécial/supplémentaire de Caparol Couleurs SA ou de l’entreprise de transport mandatée ou une opération similaire, Caparol Couleurs SA est en droit de facturer les frais effectivement engagés pour cette livraison de marchandise, quel que soit le montant de la facture. 9. Si la livraison requiert un transport spécial (par exemple un transport par grue), les frais supplémentaires seront facturés. 10. Toutes les marchandises – également en cas de livraison franco – sont livrées aux risques de l‘acheteur. Le risque est transféré à l’acheteur à la conclusion du contrat et, en cas de marchandise uniquement déterminée par son genre, après individualisation de ladite marchandise. Caparol Couleurs SA décline toute responsabilité pour les dommages causés aux produits par le transport ou par des agents auxiliaires (par exemple casse ou manque). Le déchargement de la marchandise incombe au destinataire. 11. Les frais de manutention des palettes sont facturés spécifiquement par groupe de clients (suite à la sortie de l’ASTAG du pool des palettes au 31.12.2007). 12. Caparol Couleurs SA ne reprend pas les emballages jetables, mais indique à l’acheteur le nom d’un tiers assurant le transport des emballages vers un lieu d’élimination autorisé ou de recyclage. 13. Les produits sont uniquement livrés en unités d’emballage non entamés. Les instructions d’utilisation sous forme écrite ou verbale sont uniquement communiquées à titre indicatif, étant entendu qu’aucune garantie n’est fournie à cet égard. 14. L’empêchement ou le retard de livraison pour cause de force majeure (y compris en cas d’interruptions de service et de pénuries de matières premières, de restrictions de transport, etc.) ne donne aucun droit à indemnisation de l’acheteur. Paiement / Réserve de propriété 15. Les factures sont payables net dans les 30 jours à compter de la date de facturation ou conformément aux conditions convenues. Si un paiement échelonné a été convenu et que le client est en retard pour une seule échéance, Caparol Couleurs SA est en droit d’exiger immédiatement le paiement du montant total dû. Une fois la facture échue, des intérêts moratoires sont appliqués. 16. Réserve de propriété: nous nous réservons la propriété de l’objet de livraison jusqu’au paiement intégral du prix de vente. 17. Toute compensation de prétentions de quelque nature que ce soit avec des créances de Caparol Couleurs SA portant sur le prix de vente est exclue. CAPAROL FARBEN AG, GEWERBESTRASSE 6, CH-8606 NÄNIKON 46
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