Fonds inventory - European University Institute
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BAC-12 Secrétariat général - Procès-verbaux des réunions de la Commission<br />
BAC-12 Secrétariat général - Procès-verbaux des réunions de la Commission<br />
1958-1977<br />
268 dossiers<br />
Le Secrétariat général assure : la préparation et la tenue des réunions de la Commission,<br />
la transmission des décisions prises par le Collège et le contrôle administratif de<br />
l'exécution, les liaisons administratives avec les autres Institutions de la Communauté et<br />
avec les autres Communautés, les relations administratives avec l'Assemblée<br />
parlementaire des Communautés et les autres assemblées européennes (Assemblée<br />
consultative du Conseil de l'Europe par ex.)<br />
Les seuls dossiers du Secrétariat général versés actuellement à Florence sont ceux des<br />
procès-verbaux des réunions de la Commission CEE. Ceux-ci se décomposent en deux<br />
parties: la partie I dite PV ordinaires rend compte des sujets de discussions routiniers et<br />
se limitent le plus souvent à un relevé succinct des conclusions et décisions prises par le<br />
Collège<br />
la partie II ou PV spéciaux est plus riche d'information puisque ces derniers rendent<br />
compte de manière détaillée des débats les plus importants et précisent les positions<br />
adoptées par les Commissaires sur tel ou tel sujet.<br />
Le fonds est librement consultable en application de la règle d'accès trentenaire.<br />
La reproduction, sous forme de photocopies, est librement autorisée.<br />
GERMAN;ENGLISH;FRENCH;ITALIAN;DUTCH<br />
BAC-12.01 BAC208/1980<br />
1958-1967<br />
58 dossiers<br />
Procès-verbaux des réunions.<br />
Le fonds est librement consultable en application de la règle d'accès trentenaire.<br />
La reproduction, sous forme de photocopies, est librement autorisée.<br />
FRENCH<br />
File: BAC208/1980-1 1958 - 1958<br />
Procès-verbaux des séances nn. 1-39 du Sécretariat exécutif de la Commission<br />
EURATOM (Janvier-Décembre 1958)<br />
Language:FRENCH<br />
Material: Paper file<br />
File: BAC208/1980-2 1959 - 1959<br />
Procès-verbaux des séances nn. 40-78 du Sécretariat exécutif de la Commission<br />
EURATOM (Janvier-Décembre 1959)<br />
Language:FRENCH<br />
Material: Paper file<br />
File: BAC208/1980-3 1960 - 1960<br />
Procès-verbaux des séances nn. 79-86 du Sécretariat exécutif de la Commission<br />
EURATOM (Janvier-Février 1960)<br />
Language:FRENCH<br />
Material: Paper file<br />
File: BAC208/1980-4 1960 - 1960<br />
© Archives historiques de l'Union européenne 4
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