2010-10-11 CR du CM.pages - Gigors & Lozeron

MAIRIE DE GIGORS-ET-LOZERON
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11 Octobre 2010
Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi à 20 heures, sous la présidence de M. Noël SAURET, Maire.
Présents : Noël SAURET – Carole THOURIGNY – Béatrice MARTIN – Jean-Michel DEFFAISSE – Jean
CORDUANT – Lucien EYNARD – Jean-Marc FAURÉ - Reine GIORGI – Dominique JARJAILLE – Olivier
LANTHEAUME – Michèle WALCH -
Secrétaire de séance : Mr Olivier LANTHEAUME
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 7 septembre 2010
Après lecture, ce compte rendu est adopté à l’unanimité
Délibérations :
1 – Décision modificative en M 14
Etant donné que les aides versées à l’association ADMR du Vellan ont été payées sur le compte des
subventions (6574) au lieu du compte des contributions (6558), il convient de déplacer la somme de
300 € en subventions diverses.
Adopté à l’unanimité
2 – Subvention au Lycée Armorin
Des classes du lycée Armorin de Crest vont partir en Angleterre du 8 au 13 novembre 2010. Une
élève de notre Commune va profiter de ce voyage et le lycée demande une participation financière.
Somme accordée : 50 €
Adopté à l’unanimité
3 – Travaux de Patrimoine 2011 : aménagement du cimetière et autour de l’église
Le Conseil décide d’envisager des travaux d’amélioration autour de l’église de Gigors et de créer un
lien matérialisé entre les 2 cimetières :
- devis de l’ADCAVL : 47 200 € HT : élagage d’arbres, murets en pierres autour du
cimetière et calade en pierres entre les 2 cimetières
- devis de Loïc VIRET : 31 190 € : murets en pierres autour du cimetière et calade en pierres
entre les 2 cimetières
La Commue fait une demande des subventions au Département afin de pouvoir réaliser une partie de
ces travaux en 2011.
Réflexion du Conseil concernant le contenu et la chronologie de ces travaux
Adopté à l’unanimité
4 – Révision du schéma général d’assainissement sur la Commune de Gigors et Lozeron
Le zonage actuel date de 1997 et la Commune faisant actuellement la révision de son PLU, il
convient de revoir en parallèle le schéma général d’assainissement sur notre Commune et de lancer
un appel d’offres auprès de plusieurs bureaux d’études
Adopté à l’unanimité
5 – Redevance abonnement assainissement
Le Conseil Municipal de Beaufort sur Gervanne a instauré par délibération du 29 juillet 2010, une
redevance abonnement assainissement de 10 € par compteur à compter du 1 er septembre 2011. Le
Conseil décide de répercuter cette augmentation pour les habitations de la Commune reliées au
réseau d’assainissement de Beaufort. Une ligne supplémentaire sera rajoutée sur les factures de
septembre 2011.
Adopté à l’unanimité
Informations :
1 – Changement de radiateurs à l’école de Lozeron :
Entretien du logement se trouvant dans l’ancienne école de Lozeron 3 radiateurs sont défectueux :
devis de 1086 € HT pour les remplacer
2- Voirie :
Prévoir une nouvelle convention avec le Département : envisager de rajouter le chemin de Boussière
(2,5 km). Contacter Mr GAUDIN

Dominique JARJAILLE demande que la DDT pose des barrières à neige où elles sont nécessaires :
Chandourins, Les Contières.
Chemin de Perrache : début des travaux par l’entreprise LIOTARD le 18 octobre pour une durée (de 2
à 3 semaines environ ?)
3 – Renouvellement de l’informatique :
Devis de 1182.80 € TTC pour un nouvel ordinateur, un disque dur externe pour les sauvegardes, une
imprimante multifonction A3 couleur (avec chargeur) et l’installation du matériel
4 – PLU :
1 ère réunion avec le cabinet BEAUR le 20 sept : phase diagnostic
Commission Urbanisme : 18 octobre
Date des prochaines réunions avec le bureau d’études : le jeudi 4 novembre, le lundi 22 novembre,
le jeudi 16 décembre
5 – Adduction d’eau potable :
Lancement des travaux de mise en place d’un système de purification d’eau par UV et de compteurs
au départ de l’approvisionnement au printemps 2011.
Prévoir le changement des compteurs défectueux au fur et à mesure (établir un historique)
6 – Assainissement :
3 bureaux d’études ont répondu à l’appel d’offre pour la révision du schéma général
d’assainissement de la Commune. Après examen des dossiers, 2 bureaux d’études sont retenus et
seront entendus le 19 octobre :
Pöyry à 18 h et Hydrétudes à 18 h 45.
Eau de La Moutine : branchement de la ferme DIDIER : 3 devis :
Véolia : 48 333 € + 3 000 € de compteur
Objectif Eau : projet avec réservoir de 9 m3 en point haut : 85 833.93 € HT
projet avec réservoir de 9 m3 à côté de la maison : 53 143.95 € HT
Compte-rendu de réunions :
- le 30 septembre : réunion photovoltaïque : d’autres réunions publiques vont suivre
- le 16 septembre : Syndicat de Télévision : passage au numérique au 28 octobre 2010.
Dossier concernant les conditions et les aides prévues consultable en mairie. Prochaine réunion le 10
novembre à Montclar
- le 17 septembre : Bois Energie à St Laurent en Royans : présence de Dominique JARJAILLE.
- le 28 septembre : SIGMA : poursuite des contrôles des assainissement individuels
Problème pour la sortie du Syndicat de la Commune de Plan de Baix.
Des subventions peuvent être accordées aux particuliers : renseignement auprès du SIGMA
- le 4 octobre : commission Voirie :
Rencontre avec Brigitte BOS pour le chemin communal sur lequel est construite la bergerie. Elle est
d’accord de prendre à sa charge la part communale, si les frais liés à cette transaction sont
subventionnés. Elle accepte aussi de faire dégager le chemin des poteaux EDF qui y sont entreposés.
Travaux 2011 : La Commune possède environ 8 km de chemins goudronnés. Pour leur entretien, il
est envisagé de reprendre le roulement utilisé par le passé.
Le chemin de l’Aubournel est à reprendre par endroits
- le 7 octobre : conseil d’école à Cobonne : une classe de neige prévue en janvier 2011
- le 4 octobre : réunion d’informations sur les abeilles
Questions diverses :
- Lecture du courrier de Mr Philippe COSTA et de la réponse faite par Noël Sauret.
- La Commune accepte du Département, le don des panneaux d’information des randonnées qui
avaient été mis en place il y a plusieurs années, l’un sur la place du village et l’autre près de la
fontaine du Muy à Lozeron.
- RD 731 : courrier d’information du Département annonçant l’étude pour un élargissement et
l’amélioration de la route allant des Michauds à Pétavin.
- Courrier d’Aude CAILLOUX annonçant l’ouverture prochaine de « La table d’Aude ». Elle soulève le
problème du pont d’accès et de sa sécurité et demande l’intervention de la Commune
- A la demande de Pierre BOUCHET de se connecter à l’alimentation en eau de la Moutine pour
abreuver ses bovins, et en concertation avec le Département, il a été lancé une étude de faisabilité.
Un courrier a été transmis au demandeur dans ce sens.

Noël SAURET annonce sa démission en tant que Maire pour janvier 2011.
Tour de table :
Dominique JARJAILLE rappelle le concert qui a eu lieu à l’église le samedi 9 octobre : une quarantaine
de personnes. Un prochain concert sera prévu en juin.
Prochaine réunion du Conseil Municipal : le 16 Novembre 2010 à 20 heures.
L’ordre du jour et les questions étant épuisés, la séance est levée à 22 heures 45.
L
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s e c r é t a i r e
Le Maire
Noël SAURET