PREMIERE ANNEE SECOND CYCLE - EPAU

MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
Ecole Polytechnique d’Architecture et d’Urbanisme
Epau
REGLEMENT INTERIEUR
PREMIERE ANNEE
SECOND CYCLE
1ASC
Année universitaire 2011/2012

- Ecole Polytechnique d’Architecture et d’Urbanisme -
Sommaire
I. CONDITIONS D’ACCES, DE REINSCRIPTION ET DE TRANSFERT…………………………..3
II. ASSIDUITE………………………………………………………………………………………………4
III. CONTRÔLE DES CONNAISSANCES…………………………………………………………….…..5
IV. MODALITES D’EXAMINATION……………………………………………………………………..6
V. MODALITES D’EVALUATION……………………………………………………………………….7
VI. MODALITES DE PROGRESSION……………………………………………………………………9
VII. REPRESENTATION PEDAGOGIQUE DES ETUDIANTS………………………………………..12
VIII. DISCIPLINE ET SANCTIONS……………………………………………………………………………………………….…12
IX. ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS………………………………………………………...16
X. STAGE…………………………………………………………………………………………………..17
XI. DIFFUSION…………………………………………………………………………………………….18
Règlement « Première année second cycle » Année universitaire 2011/2012
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I. CONDITIONS D’ACCES, DE REINSCRIPTION ET DE TRANSFERT
Article I.1. L’accès à la première année second cycle (1ASC) de l’EPAU se fait
sur la base de la réussite au concours d’accès au second cycle.
Article I.2. Les étudiants ayant réussi au concours et venant des autres
départements d’architecture doivent procéder au transfert de leurs dossiers
administratifs
Article I.3. L'inscription ou la réinscription des étudiants n’est effective que
pour une seule année d'étude. L’étudiant est tenu de se réinscrire en début de
chaque année universitaire selon le calendrier établi par le service chargé de la
scolarité. Lors de cette réinscription il est tenu d’actualiser ses coordonnées
personnelles (adresse postale, mail, numéro de téléphone …)
Article I.4. A l’inscription et { chaque réinscription, un certificat de scolarité et
une carte d'étudiant sont délivrés à l'étudiant.
Article I.5. En cas de perte de la carte d’étudiant, ou du certificat de scolarité,
une déclaration de perte est adressée { la scolarité pour l’obtention d’un
duplicata unique.
Article I.6. L'étudiant ne peut suivre les études { l’EPAU que s'il est
régulièrement inscrit.
Article I.7. L'original de l'attestation provisoire du baccalauréat n’est restitué
qu’après obtention du diplôme ou abandon de l’étudiant. Cela doit se faire à la
demande de ce dernier et après signature d’une décharge.
Article I.8. L'étudiant doit s'acquitter des droits d'inscription pour chaque
année universitaire.
Article I.9. L'étudiant peut à titre exceptionnel demander une suspension
d’inscription d’une année universitaire auprès de la direction des études. Cette
demande doit être justifiée par des raisons de maladie invalidante,
d’hospitalisation de longue durée ou pour toute autre raison jugée majeure par
la direction des études en concertation avec le CPC. L’école se réserve le droit de
procéder à toute vérification. Si la demande est acceptée, une attestation de
suspension de l’inscription est alors délivrée { l’intéressé.
Article I.10. La suspension de l’inscription ne peut être accordée qu'une seule
fois au cours du « Second cycle »
Article I.11. A l'issue de la période de suspension de l’inscription, l’étudiant est
tenu d’adresser une demande de réintégration au service de la scolarité et de
respecter la date de reprise notifiée.
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II.
ASSIDUITE
Article II.1. La présence de l’étudiant est obligatoire à l'ensemble des activités
pédagogiques : atelier, cours, travaux pratiques(TP), travaux dirigés(TD),
séminaires, stages.
Article II.2. Un relevé des absences est effectué par l’enseignant chargé de la
matière et remis au responsable de l’Unité d’Enseignement.
Article II.3. Le relevé des absences est transmis mensuellement par le
Président de CPC au service de la scolarité
Article II.4. En cas d’absence, l’étudiant devra fournir une justification au
service chargé de la scolarité au plus tard dans les 3 jours ouvrables qui suivront
son absence. Dans le cas d’un envoi par courrier postal, la justification doit être
postée dans les mêmes délais le cachet de la poste faisant foi. Au-delà de ce
délai, aucun justificatif n’est accepté sauf pour une raison jugée majeure par le
service chargé de la scolarité en concertation avec la direction des études.
L’absence justifiée n’exclue pas la sanction pédagogique prise par l’enseignant.
Article II.5. La justification d’absence doit être visée par le service chargé de la
scolarité, qui précisera dessus la date de dépôt. Une autorisation de reprise,
adressée aux responsables des matières concernées, sera remise { l’étudiant, qui
devra la présenter à ses enseignants. Ce document est versé dans le dossier de
l'étudiant.
Les justificatifs d’absence sont les suivants :
Cas d'absence
Justificatif demandé
Décès d'ascendant,
descendant et collatéraux Acte de décès : 03 jours d’absence autorisés.
directs
Paternité ou maternité de Certificat d’accouchement : 03 jours d’absence autorisés pour
l’intéressé
le père ; selon certificat médical pour la mère.
Mariage de l'intéressé(e) Acte de mariage : 03 jours d’absence autorisés.
Hospitalisation de
Certificat d’hospitalisation précisant la durée
l’intéressé (e)
d’hospitalisation.
Certificat médical d’arrêt de travail impérativement délivré
Maladie de l’intéressé (e) par un médecin assermenté précisant la durée de l’arrêt de
travail et visé par le médecin de l’EPAU.
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Réquisition officielle
d'étudiants
dans le cadre d’activités
nationales
ou internationales à
caractère
politique, culturel, sportif
ou autre
Autres cas
d’empêchement majeur
dûment justifiés
Titre de réquisition ou document de réquisition délivré par
l’autorité compétente précisant la nature, la durée et le lieu de
l'activité.
Dossier
L’administration de l‘établissement se donne le droit de procéder { une authentification
des documents transmis. Le cas échéant une contre-visite médicale peut être exigée.
Article II.6. Les étudiants concernés par des contrôles médicaux, des actes
thérapeutiques continus ou des regroupements organisés par les fédérations
sportives nationales { l’endroit des athlètes de haut niveau, peuvent bénéficier
d'un régime d'assiduité arrêté et approuvé par le CPC en rapport avec les
exigences de leur situation.
Un étudiant est considéré en situation d’abandon s'il s’absente durant quinze
(15) jours consécutifs sans fournir aucun justificatif.
Article II.7. Une notification de la situation d'abandon est transmise à
l'étudiant concerné, par envoi postal et sous pli recommandé avec accusé de
réception. Si aucune suite n’est donnée par l’étudiant, dans un délai d’un mois
après l’envoi de la notification, le chef de l’établissement se réserve le droit de
prononcer sa réorientation et éventuellement sa radiation des effectifs de
l’établissement.
Article II.8. Tout étudiant qui cumule durant le semestre un nombre
d’absences justifiées par matière égal { trois (3) s’expose { une évaluation par le
Conseil Pédagogique qui peut proposer aux instances habilitées des sanctions
allant jusqu’{ l’exclusion de la matière.
Article II.9. L’étudiant dépassant trois (3) absences non justifiées par matière,
durant le semestre, s’expose { sa traduction devant le Conseil de Discipline.
III.
CONTRÔLE DES CONNAISSANCES
Article III.1.
Le contrôle des connaissances est continu.
Article III.2. Les épreuves de contrôle des connaissances sont de deux types :
programmées (Contrôles) et non programmées (Epreuves écrites de durées et
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formes différentes, oraux, travaux pratiques, travaux dirigés, études de cas,
projets, exposés, synthèses documentaires, stages pratiques.…)
Article III.3. Les modalités de contrôle des connaissances, la nature, le nombre
des travaux personnels pour chaque matière sont communiqués aux étudiants
par l’enseignant responsable de la matière lors de la première séance de cours.
Article III.4. Le planning des épreuves des contrôles programmés (deux par
semestre d’une durée d’une 1h30) est communiqué aux étudiants au moins
deux semaines avant le début de son application et ce par voie d’affichage. Les
contrôles non programmés peuvent avoir lieu lors d’un cours, d’une séance de
travaux dirigés ou de travaux pratiques.
Article III.5. L’organisation des contrôles programmés est prise en charge par le
service des enseignements, sur proposition du Comité Pédagogique de
Coordination d’année.
Article III.6. Le contrôle des connaissances peut prendre des formes
variées telles que :
Pour les matières d’appuis
- Des épreuves écrites de durée et de forme différentes (programmées ou non).
- Des évaluations en travaux dirigés (T.D)
- Des évaluations en travaux pratiques (T.P)
Pour le Projet (Atelier):
- Des évaluations de projets courts et longs
- Des évaluations de rendus sous forme : d’exposés, de rapports de sortie et
séminaires, de fiches de lecture, ou toute autre forme de participation.
IV.
MODALITES D’EXAMINATION
Article IV.1. Durant les épreuves de contrôles programmés, l’étudiant est tenu
de respecter toute directive donnée par les surveillants.
Article IV.2. Tout étudiant qui se présente vingt minutes après le début d’une
épreuve de contrôle programmé n’est pas autorisé { composer.
Article IV.3. Nul n'est autorisé { quitter la salle d’examination durant la
première demi-heure suivant la remise des sujets d’examen.
Article IV.4. Tout étudiant qui rentre en salle d’examination doit remettre, en la
quittant, sa copie même vierge.
Article IV.5. Il est formellement interdit de sortir momentanément durant une
épreuve de contrôle programmée et non programmée. Toutefois, lors de
situations exceptionnelles, seul l’enseignant responsable de l’épreuve est {
même d’accorder ce type d’autorisation.
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Article IV.6. L’étudiant est tenu de disposer de tous les moyens personnels
nécessaires pour composer dans de bonnes conditions. Il lui est interdit
d’emprunter tout matériel auprès des autres étudiants.
Article IV.7. L’étudiant est tenu d’inscrire en début d’épreuve son nom, prénom
et son numéro de groupe sur toutes les feuilles utilisées, y compris les feuilles de
brouillon.
Article IV.8. Lors des épreuves de contrôles programmés, l’étudiant est astreint
{ utiliser uniquement les feuilles d’examen qui lui sont remises.
Article IV.9. L’étudiant est tenu de composer dans la salle d’examen dans
laquelle il a été affecté.
Article IV.10. Pendant toute la durée des contrôles, l’usage des téléphones
portables (même pour voir l’heure) de même que l’usage de tout matériel
programmable ou d’écoute sont strictement interdits.
Article IV.11. Lors des épreuves de contrôles programmés, les enseignants
surveillants doivent effectuer un contrôle strict de l’identité des étudiants et
dresser la liste des étudiants présents.
Article IV.12. La carte d'étudiant est obligatoire lors du contrôle programmé ; à
défaut une pièce d’identité et le certificat de scolarité seront exceptionnellement
acceptés.
Article IV.13. En cas de fraude ou de tentative de fraude, le surveillant est tenu
de mentionner l’incident sur le procès verbal de l’examen, d’établir un rapport
circonstancié des faits et de le déposer au niveau du secrétariat de la direction
des études, au plus tard 24 heures après l’infraction.
Article IV.14. Toute fraude ou tentative de fraude conduit automatiquement le
contrevenant à sa traduction devant le conseil de discipline.
Article IV.15. A la fin de l’épreuve, les surveillants doivent procéder au comptage
des copies remises et de confronter ce nombre à celui figurant sur le relevé de
présence. Toute anomalie constatée doit être consignée sur le procès verbal de
l’examen et signalée aussitôt après l’épreuve au service « Programmation ».
Article IV.16. À la fin de chaque épreuve de contrôle programmé, le procèsverbal
de l’examen accompagné de la liste des présents et d’une copie du sujet
de l’examen doit être déposé auprès du service des enseignements.
V. MODALITES D’EVALUATION
Article V.1. Le barème de notation appliqué est établie par l’enseignant
principal de la matière est de zéro (0) { vingt (20) pour l’ensemble des matières.
Article V.2.
L’unité d’enseignement et les matières qui la constituent sont
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affectées d’un coefficient et évaluées par une note.
Article V.3. Les unités d’enseignement et les matières, sont également
évaluées en crédits.
Article V.4. Un crédit est une unité de mesure exprimant la valeur donnée à
chaque matière et { chaque unité d’enseignement. La valeur en crédits qui leur
est affectée est déterminée par référence au volume horaire, semestriel,
(présentiel) nécessaire { l’acquisition des connaissances et aptitudes, par les
formes d’enseignements prévues, ainsi qu'au volume des activités que l’étudiant
doit effectuer. (Apport personnel)
Article V.5. Un crédit est équivalent à un volume horaire (présentiel et apport
personnel) de 20 à 25 heures, par semestre.
Article V.6. La valeur totale des crédits affectés aux unités d’enseignements
composant un semestre est fixée à 30.
Article V.7. La correction des copies des contrôles programmés est faite par
l’équipe pédagogique sous la responsabilité exclusive de l'enseignant
responsable de la matière. Il est le garant de la cohérence de l'évaluation.
Article V.8. Les enseignants responsables de la matière sont tenus d’organiser
une séance de consultation des copies, au cours de laquelle l’étudiant prend
connaissance du corrigé et du barème de notation retenu. Un procès-verbal de la
séance ainsi qu’un corrigé type du sujet du contrôle doivent être remis au
service des enseignements.
Article V.9. L’accès aux copies des contrôles programmés et la rectification de
notes ne seront pas autorisés après la remise des notes au service chargé de la
pédagogie.
Article V.10. Toute absence non justifiée à un contrôle programmé est
sanctionnée par la note « zéro » à ce contrôle.
Article V.11. En cas d’absence justifiée { un contrôle programmé, l’étudiant doit
subir une épreuve de remplacement.
Article V.12. Les étudiants absents à une épreuve de remplacement seront
sanctionnés par la note « zéro » à cette épreuve.
Article V.13. En cas d’absence justifiée { une interrogation ou contrôle non
programmé, il appartient { l’enseignant responsable de la matière de prendre
les décisions adéquates.
Article V.14. En cas d'absence à un contrôle programmé, l'étudiant doit déposer
un justificatif dans les trois (03) jours ouvrables qui suivent la date de l’examen
auprès du service de la scolarité (Cf. Article II.5).
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Article V.15. Les enseignants sont tenus de respecter les délais de remise des
notes aux étudiants (15 jours au plus tard après la tenue du contrôle
programmé).
Article V.16. Les enseignants sont tenus de remettre les notes au service chargé
de la pédagogie une semaine après la séance de consultation des copies par les
étudiants.
Article V.17. Les enseignants sont tenus de conserver les travaux d’atelier, les
copies des contrôles programmés et les notes d'évaluation des étudiants
pendant au moins une année.
Article V.18. Les enseignants d'ateliers doivent communiquer aux étudiants les
critères d'évaluation des travaux et leur remettre les notes régulièrement (au
plus tard 15 jours après chaque affichage).
VI.
MODALITES DE PROGRESSION.
Article VI.1.
Article VI.2.
L’évaluation est semestrielle et la progression est annuelle.
A la fin de chaque semestre, un jury de délibération est tenu.
Article VI.3. Le jury de délibération de fin de semestre est dénommé « jury de
semestre ». Celui de fin d’année est dénommé « jury d’année ». Les jurys de
délibération sont convoqués par le Chef d’établissement.
Article VI.4. Le jury de délibération est composé de l’ensemble des enseignants
chargés de matières intervenant durant le semestre et l’année. Il est présidé par
le Président du Comité Pédagogique de Coordination de l’année.
Article VI.5. La tâche du collectif des enseignants membres du jury consiste à :
- Contrôler et valider les moyennes établies par le service de la scolarité.
- Etudier les recours et procéder aux rectifications éventuelles.
- Procéder, s’il y a lieu, au rachat d’étudiants.
- Décider, lors de la tenue du jury d’année, de la sanction pédagogique
(admission, ajournement, redoublement) en fonction de la réglementation en
vigueur.
Article VI.6. Lors de la délibération annelle, le jury peut procéder à des rachats.
Dans ce cas, la note concernée par le rachat doit être ramenée au seuil
éliminatoire, conformément { l’article VI.14, VI.15 et VI.16.
Article VI.7. Le rachat n’est pas un droit, il s’effectue au cas par cas en
appréciant globalement la scolarité de l’étudiant.
Article VI.8. Le président du jury veillera { l’affichage des résultats par le
service de la scolarité. Apres affichage, les étudiants ont 48 heures (jours
ouvrables) pour établir un recours (en cas d’erreurs arithmétiques
démontrées). Un jury de recours aura à statuer.
Article VI.9.
Le jury de recours est convoqué par le chef d’établissement. Les
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décisions du jury sont définitives et irrévocables. Un PV portant la mention « PV
correctif additif au PV initial » sera établi.
Article VI.10. Les jurys de délibération et de recours sont souverains et aucune
décision d’ordre pédagogique concernant le passage ou redoublement de
l’étudiant d’une année { l’autre ne peut être décidée en dehors de cette instance.
Article VI.11. La moyenne de l’Unité d’Enseignement (M.U.E) résulte de la
moyenne des notes obtenues dans les matières qui la constituent affectées de
leurs coefficients respectifs.
Le coefficient de l’UE résulte de la somme des coefficients des matières qui la
constituent.
Article VI.12. La moyenne de chaque matière constituant une UE est obtenue à
partir de la moyenne des notes acquises pendant le semestre.
Article VI.13. La moyenne des notes des travaux dirigés (TD) et des travaux
pratiques (TP) est calculée respectivement à partir des notes d’évaluation en TD
et des notes des comptes rendus des TP, de l’assiduité et de la participation de
l’étudiant. Les évaluations des TD sont organisées sous la forme d’exposés,
d’interrogations écrites, de travaux à faire, à domicile, de travail personnel, etc.
La pondération de ces éléments est laissée { l’appréciation de l’enseignant
responsable de la matière.
Article VI.14. La moyenne de la matière se calcule semestriellement de la
manière suivante :
Article VI.15. La matière est définitivement acquise si la moyenne obtenue est
égale ou supérieure à 10/20. La moyenne est éliminatoire lorsqu’elle est
inférieure à 05/20 pour chaque matière et inférieure à 10/20 pour la matière
« Projet ». L’acquisition de la matière emporte l’acquisition de son crédit.
Article VI.16. L’Unité d’Enseignement UEF n’est pas acquise si la moyenne de la
matière « Projet » est inférieure à 10/20.
Article VI.17. L’Unité d’Enseignement est définitivement acquise si la moyenne
des notes des matières qui la constituent (affectées de leurs coefficients
respectifs) est égale ou supérieure à 10/20. Cette moyenne est éliminatoire
lorsqu’elle est inférieure { 7/20 pour l’Unité d’Enseignement Fondamentale
(UEF).
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Article VI.18. L’Unité d’Enseignement (UE) n’est pas acquise si l’étudiant obtient
une note éliminatoire { une matière qui la compose. L’étudiant garde le bénéfice
des matières acquises.
Article VI.19. L’Unité d’Enseignement (UE) acquise emporte l’acquisition des
crédits qui lui sont affectés. Elle est transférable vers tout autre parcours de
formation comprenant la dite Unité d’Enseignement.
Article VI.20. Mesures de compensation sur le semestre :
- Les matières constituants une Unité d’Enseignement (UE) sont compensables
entres elles.
- Les Unités d’Enseignements (UE) sont compensables entre elles.
- La matière « Projet » n’est pas compensable. (et ce, même par la (les)
matière(s) composant l’unité d’enseignement à laquelle elle appartient.
Article VI.21. Mesures de compensation sur l’année : les deux semestres de
l’année se compensent entre eux.
Article VI.22. La moyenne générale du semestre (M.G.S) est obtenue à partir des
moyennes des Unités d’Enseignement (UE) qui le composent, affectées de leurs
coefficients.
Article VI.23. En cas de note(s) éliminatoire(s), le jury de semestre retiendra la
moyenne calculée avec la ou les notes éliminatoires obtenues, dans l’attente des
délibérations du jury d’année.
Article VI.24. La moyenne générale annuelle (MGA) est égale à la moyenne des
deux semestres :
Article VI.25. L’admission en deuxième année second cycle est prononcée si
l’étudiant répond aux conditions suivantes :
- Une moyenne générale annuelle égale ou supérieure à 10/20.
- Une moyenne annuelle de la matière « Projet » égale ou supérieure à 10/20.
- Une moyenne semestrielle de chaque Unité d’Enseignement Fondamentale
de l’année, supérieure ou égale à 7/20
- Une moyenne semestrielle de chaque matière de l’année, supérieure ou égale
à 05/20.
Article VI.26. Dans le cas où la moyenne semestrielle de l’UE Fondamentale
obtenue est comprise entre 7/20 et 10/20 et pour le cas des UE non acquises,
(moyenne inférieure à 10/20) les matières pour lesquelles la moyenne obtenue
est égale ou supérieure à 10/20 sont considérées comme acquises, et emportent
le bénéfice de leurs crédits.
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Article VI.27. L’étudiant est tenu de s’informer des résultats des Jurys de
délibération.
Article VI.28. Un relevé de notes annuel comportant la décision du jury est
délivrée { l’étudiant.
Article VI.29. Un étudiant n’a droit qu’{ un seul doublement durant tout le
second cycle. En cas de nouvel échec, il est réorienté.
Article VI.30. L’étudiant qui obtient, en première année second cycle, une
moyenne générale inférieure à 10/20 et qui n’a fait l’objet d’aucune sanction
disciplinaire grave, est autorisé à doubler, dans le cas contraire il est réorienté.
Article VI.31. L’étudiant qui double sa 1 ere année second cycle garde le bénéfice
des matières acquises.
Article VI.32. La réorientation des étudiants en situation d'échec et exclus de
l'EPAU est prise en charge par les conférences régionales.
Article VI.33. L’étudiant réorienté se voit attribué un relevé des notes précisant
les crédits qu’il a capitalisé.
VII.
REPRESENTATION PEDAGOGIQUE DES ETUDIANTS
Article VII.1.
élus.
Les étudiants sont représentés par des délégués pédagogiques
Article VII.2. La représentation pédagogique des étudiants est composée :
- d’un délégué et d’un suppléant élus par groupe d’atelier.
- de deux délégués d’année élus parmi les délégués de groupes d’atelier.
Article VII.3. Outre les délégués pédagogiques, les étudiants peuvent s’organiser
en comités scientifiques, culturels ou sportifs en concertation avec le service
culturel et sportif de l’école.
Article VII.4. Les délégués pédagogiques et les membres des comités
scientifiques, culturels ou sportifs sont les seuls interlocuteurs vis-à-vis de
l’administration pour tous les problèmes ayant trait { la pédagogie ou { la vie de
l’étudiant dans l’enceinte de l’établissement.
Article VII.5. Tout étudiant ayant fait l’objet d’une mesure disciplinaire ne peut
être désigné comme délégué ou comme membre de comité.
VIII.
DISCIPLINE ET SANCTIONS
Article VIII.1. Un conseil de discipline chargé d'étudier et de sanctionner les cas
d'indiscipline est mis en place.
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Article VIII.2. Le conseil de discipline est convoqué par le directeur de
l’établissement dans un délai de dix (10) jours au maximum après la
constatation de l’infraction. Celle ci doit obligatoirement faire l’objet d’un
rapport circonstancié des faits par la partie plaignante de même que la partie
incriminée.
,
Article VIII.3. Le conseil de discipline est composé de 05 membres permanents et
de 05 membres suppléants. Ces derniers ne siègent qu'en cas d'absences des
membres permanents:
- Le directeur ou son représentant.
- Trois (03) enseignants titulaires et trois (03) suppléants, désignés par le
directeur.
- Un (01) membre titulaire et un membre suppléant représentant, élu, des
étudiants. (Délégué d’année)
Article VIII.4. Les membres du conseil de discipline sont mandatés pour une
période d’un an. Le conseil de discipline est présidé par le directeur ou son
représentant.
Article VIII.5. L’étudiant est tenu de respecter les règles universelles de civilité,
de respect, de courtoisie, de tolérance, de tenue et de comportement.
Article VIII.6. Il est formellement interdit de fumer dans l’ensemble des locaux
pédagogiques (Amphithéâtres, salles de cours, de travaux dirigés, de travaux
pratiques, laboratoires, etc.), et dans tous les lieux publics dans l’enceinte de
l’établissement (bibliothèque, salle de réunion, salle de conférences, restaurant,
hall d’exposition, etc.).
Article VIII.7. L’utilisation du téléphone portable est interdite dans les
amphithéâtres, salles de cours, de travaux dirigés, de travaux pratiques,
d’examen, de conférences, de réunions et de soutenances.
Article VIII.8. Tout étudiant est tenu de présenter sa carte d'étudiant à tout
contrôle des services de sécurité de l'établissement.
Article VIII.9. Toute activité politique est strictement interdite au sein de
l’établissement.
Article VIII.10. L’introduction de boissons alcoolisées, de stupéfiants, d’armes
blanches ou de tout autre produit ou objet prohibé dans l’enceinte de
l’établissement est formellement interdite.
Article VIII.11. Tout étudiant se doit de respecter les consignes d'hygiène et de
sécurité. Il ne doit en aucun cas :
Utiliser les appareils de lutte contre l'incendie sauf en cas de nécessité absolue.
Accéder au locaux où l’accès est strictement interdit du fait de la dangerosité du
matériel ou de produits qui s’y trouvent (armoires électriques, produits
chimiques, etc. ).
Faire entrer, sans autorisation, des personnes étrangères à l'établissement.
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Dégrader ou participer à la dégradation des biens et équipements de
l'établissement.
Article VIII.1. En cas de nécessité, tout étudiant peut être soumis à une fouille de
bagage et/ou de son véhicule, par les agents de sécurité de l'établissement.
Article VIII.2. Tout affichage des étudiants doit être autorisé et doit se faire à des
endroits prévus { cet effet. L’affichage sauvage est strictement interdit.
Article VIII.3. A l’exception des infractions mineures qui nécessitent un simple
rappel { l’ordre par le service chargé de la pédagogie, les autres infractions sont
passibles de traduction devant le conseil de discipline et elles sont classifiées en
deux degrés distincts.
1. Infractions du premier degré:
- Tentative de fraude établie à un contrôle.
- Écart verbal ou gestuel envers le personnel enseignant, le
personnel administratif ou les étudiants.
- Refus d'obtempérer à des directives émanant du personnel
enseignant ou administratif.
- Absences sans justifications égales ou supérieures à cinq (5)
2. Infractions du second degré:
- Récidive à une infraction du premier degré.
- Fraude établie et reconnue à un contrôle.
- Plagiat
- Entrave à la bonne marche de l'établissement, violence, menace et
voie de faits de toute nature.
- Faux et usage de faux, falsification et substitution de documents
administratifs.
- Usurpation d'identité.
- Diffamation à l'égard du personnel de l'établissement et/ou des
étudiants.
- Vol, abus de confiance ou détournement de biens de
l'établissement, des enseignants ou des étudiants.
- Détérioration délibérée des biens de l’établissement.
- Refus d'obtempérer à un contrôle réglementaire sur le campus.
- Introduction de boissons alcoolisées, de stupéfiants, d’armes
blanches ou de tout autre produit ou objet prohibé dans
l’enceinte de l’établissement.
- Activité politique au sein de l’établissement.
Article VIII.4. Les infractions mentionnées { l’article VI.14 du présent règlement
ne sont pas exhaustives. Le conseil de discipline peu reconnaître et qualifier tout
autre faute comme étant une infraction du premier ou du deuxième degré.
Article VIII.5. Les sanctions applicables au 1 er degré sont fixées comme suit:
- Avertissement verbal
- Avertissement écrit (inscrit à son dossier)
- Le blâme (inscrit à son dossier)
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Article VIII.6. Les sanctions applicables du 2 ème degré sont fixées comme suit :
- L’exclusion du semestre { une année
- L’exclusion d’une année { deux années
- L’exclusion définitive en cas de récidive aux infractions du 1 er
degré et du 2 ème degré.
Article VIII.7. Les sanctions disciplinaires prononcées par le conseil de discipline
ne préjugent pas par ailleurs des sanctions pédagogiques prises par les
enseignants et des éventuelles poursuites prévues par la législation et la
réglementation en vigueur.
Article VIII.8. En attendant la décision du conseil de discipline, pour les cas de
fraude et d'infraction du 2éme degré, des mesures conservatoires motivées
peuvent être prises par le directeur de l'établissement.
Article VIII.9. Toute infraction dûment constatée est portée à la connaissance du
directeur dans les 48 heures qui suivent. Le directeur introduit la procédure
disciplinaire devant le conseil de discipline de l'établissement.
Article VIII.10. Le directeur de l'établissement procède s'il y a lieu à la
convocation du conseil de discipline dans un délai de dix (10) jours. Le conseil
de discipline doit se tenir au maximum 7 jours après la convocation.
Exceptionnellement la convocation peut se faire dans les 24 heures.
Article VIII.11. Le dossier du conseil de discipline comprend:
- La convocation officielle du conseil de discipline par le directeur.
- Un rapport détaillé faisant ressortir les points essentiels suivants :
L'identité du plaignant.
Le récit détaillé des faits.
La description du préjudice.
Les noms des témoins éventuels.
Tous les éléments de preuves.
Le résumé du parcours universitaire de l'étudiant.
Article VIII.12. Le directeur de l'établissement adresse une convocation aux
membres du conseil de discipline cinq (05) jours avant la tenue de la réunion.
Les membres permanents doivent confirmer leur présence 48 heures avant la
réunion du conseil de discipline. Lorsque des membres du conseil de discipline
sont absents le jour de la réunion, elle est ajournée. Le directeur convoque par
lettre recommandée avec accusé de réception les parties concernées.
Article VIII.13. Le directeur de l'établissement adresse une 2éme
convocation aux membres du conseil de discipline dans un délai de cinq (05)
jours. La deuxième réunion se tient quel que soit le nombre des membres
présents.
Article VIII.14.
Le directeur de l'établissement procède à une enquête et
Règlement « Première année second cycle » Année universitaire 2011/2012
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instruit le dossier de l'affaire.
Article VIII.15. Les débats sont contradictoires. L'étudiant peut présenter
tout élément qu'il juge utile pour sa défense. Il peut avoir accès au dossier de
l'affaire 48 heures avant la réunion du conseil de discipline. Il est exclu, pour la
défense d'un étudiant, de faire appel à un élément étranger à l'établissement.
Article VIII.16. Lorsque l'étudiant ne se présente pas le jour de la réunion,
le conseil de discipline peut siéger. L'étudiant, dispose d'un droit de recours
contre la décision de sanction dans un délai d'un mois suivant la date de
notification de la décision.
Article VIII.17. À l'issue des débats, le conseil de discipline délibère par
bulletin secret hors présence des parties concernées. Il arrête une proposition
de sanction.
Article VIII.18. La proposition de sanction est transmise immédiatement
par les soins du président du conseil de discipline au service chargé de la
Scolarité et au directeur de l'établissement. L'effet de la décision commence dés
sa notification.
Article VIII.19. La décision de sanction est:
- Notifiée à l'intéressé (e).
- Inscrite à son dossier.
- Communiquée aux autres établissements d'enseignement supérieur
dont relève l'étudiant si la sanction est l'exclusion d'au moins une (01)
année.
Article VIII.20. Tout étudiant ayant fait l’objet d’une sanction par le conseil
de discipline ne pourra retirer son attestation provisoire du baccalauréat (ou du
diplôme étranger reconnu équivalent), qu’après l’extinction de la sanction.
Article VIII.21. L'étudiant (e) sanctionné (e) peut adresser un recours
gracieux auprès du directeur de l'établissement. Le recours gracieux doit se faire
dans un délai de 15 jours suivant la date de notification de la décision. Il doit
être formulé par écrit, daté et signé par l'intéressé.
Article VIII.22. Lorsque des éléments nouveaux et constitués apparaissent
dans une affaire, après son jugement, l'étudiant peut adresser un recours légal à
l'instance qui a prononcé la sanction.
IX.
ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS
Article IX.1. Le second cycle, constitué de six semestres conduit { l’acquisition
de deux diplômes : Diplôme d’architecte et diplôme de Master. (Arrêté N°715 du
03 novembre 2011)
Article IX.2.
La première année Second cycle est organisée en deux semestres.
Règlement « Première année second cycle » Année universitaire 2011/2012
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Article IX.3. Dans chaque semestre, les enseignements sont regroupés en
quatre unités d’enseignement « UE ». Une unité d’enseignement est un ensemble
de matières regroupées autour d’un même objectif et orientées vers l’acquisition
d’une même compétence :
- Les UE fondamentales (UEF) : regroupent les enseignements
fondamentaux que tous les étudiants doivent suivre et valider.
- Les UE méthodologiques (UEM) : permettant { l’étudiant d’acquérir de
l’autonomie dans le travail.
- Les UE de découverte (UED) : permettent { l’étudiant
l’approfondissement, l’orientation, les passerelles, la
professionnalisation…
- Les UE transversales (UET) : regroupent les enseignements destinés à
donner des outils aux étudiants (Langues, informatique …)
Article IX.4. : Pour l’année universitaire 2011/2012, les enseignements sont
organisés selon le « Tableau de enseignements » joint en annexe. Ce tableau
précise les coefficients des matières, des UE ainsi que leurs crédits respectifs.
X. STAGE
Article X.1. Un « stage d’immersion ou de première pratique » (Stage 2) est
prévu dans le programme des enseignements de première année second cycle.
Article X.2.
D’une durée de 10 jours, ce stage est obligatoire.
Article X.3. Le stage doit contribuer à : « appréhender la diversité des
pratiques professionnelles » Il doit permettre la découverte d’autres acteurs,
d’autres thématiques, d’autres domaines d’intervention, d’autres échelles…
Article X.4. Le stage peut être effectué dans toutes les structures de conception,
de production, de gestion, d’étude, de protection, de valorisation…de
l’architecture, de l’urbanisme, du paysage, bureaux d’études, chantiers, industrie
du bâtiment, collectivités locales, agences…
Article X.5. Le stage est encadré et évalué par les responsables de stage de la
structure d’accueil, sur la base d’un formulaire d’évaluation de stage, conçu par
l’EPAU.
Article X.6. Le rapport de stage est encadré et évalué par les enseignants
constituant l’équipe pédagogique de la matière « projet »
Article X.7. A l’issue du stage l’étudiant doit élaborer, sous la direction de ses
encadreurs, un rapport de stage, synthétisant entre autres:
- Le déroulement et les étapes du stage.
- Les tâches réalisées et les difficultés observées.
- Les observations de l’étudiant concernant l’exercice du métier.
- Le rapport peut être accompagné d’un dossier graphique.
Règlement « Première année second cycle » Année universitaire 2011/2012
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Article X.8.
l’atelier.
Article X.9.
Le rapport doit faire l’objet d’une présentation orale au sein de
Le stage est noté et crédité.
XI.
DIFFUSION
Article X.1.
2011/2012.
Ce présent règlement est valable pour l’année universitaire
Article X.2. Ce présent règlement doit être diffusé { l’ensemble des enseignants
et étudiants de première année « Second Cycle », ainsi qu’aux personnels
pédagogique et administratif.
Article X.3. L’étudiant est tenu de signer une fiche d’engagement individuelle,
qui sera versée dans son dossier, dans laquelle il est clairement stipulé que
l’intéressé a pris connaissance de ce présent règlement et qu’il s’engage { le
respecter. La signature doit être précédée de la mention « lu et approuvé ».
EPAU, AU. 2011/2012
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