1 - Office International de l'Eau
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PRÉFACE<br />
Fer <strong>de</strong> lance <strong>de</strong> la politique environnementale <strong>de</strong> l’Europe, le développement durable implique pour l’homme<br />
une maîtrise <strong>de</strong> ses rejets domestiques et urbains, avec <strong>de</strong>s techniques aussi naturelles et peu gourman<strong>de</strong>s<br />
en énergie que possible. La Directive “eaux urbaines résiduaires” du 21 Mai 1991, et tout récemment<br />
la Directive-cadre sur l’eau, sont venues rappeler la nécessité d’un traitement approprié <strong>de</strong> ces rejets<br />
dans l’objectif d’un bon état écologique <strong>de</strong> nos eaux.<br />
La France s’est dotée dans les années 70 d’une politique ambitieuse d’assainissement urbain et rural soutenue<br />
financièrement par les Agences <strong>de</strong> l’Eau . Elle compte aujourd’hui 15 500 stations d’épuration dont<br />
plus <strong>de</strong> 6 000 ont une taille inférieure à 2 000 équivalent-habitants, souvent équipées <strong>de</strong> procédés extensifs<br />
<strong>de</strong> traitement du fait <strong>de</strong> leurs faibles contraintes techniques et financières et <strong>de</strong> leur bonne intégration<br />
écologique.Vu la variété <strong>de</strong> ses terroirs, elle dispose d’un champ d’expériences dans pratiquement<br />
toutes les situations existant en Europe sur les plans climatique et géographique mais aussi en terme <strong>de</strong><br />
caractéristiques <strong>de</strong>s sols.<br />
De son côté, la Direction Générale Environnement <strong>de</strong> la Commission Européenne souhaitait tirer les<br />
leçons, et si possible <strong>de</strong>s outils <strong>de</strong> conseil et d’échange à l’usage <strong>de</strong>s petites collectivités, d’expériences<br />
similaires menées à travers l’Union, dont certaines soutenues dans le cadre d’opérations Life-<br />
Environnement.<br />
Dans ce contexte, la valorisation <strong>de</strong> ces expériences à travers une collaboration entre la DG<br />
Environnement <strong>de</strong> la Commission Européenne, et côté français, la Direction <strong>de</strong> l’Eau du ministère <strong>de</strong><br />
l’Aménagement du Territoire et <strong>de</strong> l’Environnement et les Agences <strong>de</strong> l’Eau, est une idée qui a germé au<br />
cours <strong>de</strong> la récente prési<strong>de</strong>nce française. Le présent gui<strong>de</strong> représente le fruit du travail engagé <strong>de</strong>puis lors.<br />
Nous formulons le voeu qu’il apporte une ai<strong>de</strong> utile aux élus et aux responsables <strong>de</strong>s services techniques<br />
<strong>de</strong>s petites et moyennes agglomérations européennes afin que ces <strong>de</strong>rnières déterminent leurs choix sur<br />
les meilleures bases techniques et financières possibles, dans un souci d’intégration écologique et <strong>de</strong> développement<br />
durable.<br />
Ce gui<strong>de</strong> pourra ainsi être une illustration, parmi d’autres, <strong>de</strong> l’esprit du 6 e Programme d‘Action Européen<br />
pour l’Environnement 2001-2010 : “Notre Avenir, Notre Choix”.<br />
Pru<strong>de</strong>ncio PERERA<br />
Directeur<br />
Qualité <strong>de</strong> l’Environnement<br />
et <strong>de</strong>s Ressources Naturelles<br />
Commission Européenne<br />
Bernard BAUDOT<br />
Directeur <strong>de</strong> l’Eau<br />
Ministère <strong>de</strong> l’Aménagement<br />
du Territoire et <strong>de</strong> l’Environnement<br />
FRANCE<br />
De nombreuses autres informations sur l’Union européenne sont disponibles sur Internet<br />
via le serveur Europa (http://europa.eu.int).<br />
Une fiche bibliographique figure à la fin <strong>de</strong> l’ouvrage.<br />
Luxembourg : <strong>Office</strong> <strong>de</strong>s publications officielles <strong>de</strong>s Communautés européennes, 2001<br />
ISBN 92-894-1690-4<br />
© <strong>Office</strong> <strong>International</strong> <strong>de</strong> l’Eau, 2001 (http://www.oieau.org)<br />
Toute forme <strong>de</strong> reproduction, intégrale ou partielle est interdite sans autorisation <strong>de</strong> l’auteur.<br />
Toute traduction, intégrale ou partielle est interdite sans autorisation <strong>de</strong> l’éditeur.<br />
Printed in France - IMPRIMÉ SUR PAPIER BLANCHI SANS CHLORE