N Â°8 9

ETUDES SUR L’EAU EN FRANCE 

N°89 

MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE 

HISTORIQUE 

NATIONAL DES 

OPÉRATIONS 

DE CURAGE ET 

PERSPECTIVES 

RAPPORT FINAL

HASKONING France 

2 rue Jacques Prévert 

59650 VILLENEUVE D'ASCQ 

France 

Téléphone 03 20 19 02 40 

Télécopie 03 20 19 02 49 

Titre du rapport 

Historique national des opérations de curage et 

perspectives 

Type de document Rapport final | 31 janvier 2002 

Numéro de projet 9810190 

Client 

Agence de l’eau Artois-Picardie 

200, rue Marceline 

Centre Tertiaire de l’Arsenal 

BP 818 

59508 DOUAI Cedex 

Personne(s) a contacter 

Delphine Hardy 

Chef de projet 

Michel Assié 

Co-auteur(s) 

Delphine Hardy 

Département 

Gestion des Sols 

Directeur de projet 

Michel Assié 

|…………… …………………………. ……………… 

date 

|…………… …………………………. ………………

La réalisation de cette étude a été régulièrement suivie par un groupe de travail 

composé de : 

SOCIETE NOM VILLE ADRESSE e-mail 

Agence de l'Eau Adour Garonne REBILLARD Jean Pierre Toulouse jean-pierre.rebillard@eau-adour-garonne.fr 

Agence de l'Eau Artois Picardie VERHAEGHE Hubert Douai h.verhaeghe@eau-artois-picardie.fr 

Agence de l'Eau Loire Bretagne RAYNARD Olivier Orléans Olivier.Raynard@eau-loire-bretagne.fr 

Agence de l'Eau Rhin Meuse RIOU Claire Moulins les Metz riou@eau-rhin-meuse.fr 

Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse BEYSSAC Alain Lyon alain.beyssac@eaurmc.fr 

Agence de l'Eau Seine Normandie HENRI DE VILLENEUVE Pierre Nanterre henri_de_villeneuve.pierre@aesn.fr 

Centre d'Etudes Techniques Maritimes et 

Fluviales 

CHARRIER Christophe Compiègne christophe.charrier@cetmef.equipement.gouv.fr 

Chambre d'Agriculture du Nord SIX Pierre Lille Pierre.Six@nordnet.fr 

Compagnie Nationale du Rhône DOUTRIAUX Eric Lyon E.Doutriaux@cnr.tm.fr 

Conseil Régional du Nord Pas de Calais - DEED DESPEYROUX Yves Lille y.despeyroux@cr-npdc.fr 

Direction Régionale de l'Agriculture 59-62 BERTRAND Marcel Lille marcel.bertrand@agriculture.gouv.fr 

Ministère Aménagement Territoire 

Environnement 

MICHEL COMBE Dominique 

Paris 

sema.diren@nord-pas-decalais.environnement.gouv.fr 

DIREN Nord Pas de Calais THOMAS Christophe Lambersart 

EDF- Production Transport Mission Hydraulique MERLE Gisèle Saint Denis Gisele.Merle@edf.fr 

Ministère Aménagement Territoire 

GOLASZEWSKI Geneviève Paris genevieve.golaszewski@environnement.gouv.fr 

Environnement 

Dominique.michelcombe@environnement.gouv.fr 

Port autonome de Paris IDZIOREK Thibault Paris yves.morin@equipement.gouv.fr 

Service navigation de la Seine CRIBIER Jean François Paris Jean-françois.cribier@equipement.gouv.fr 

Service Navigation Nord Pas-de-Calais CHUINE Gérard Lille gerard.chuine@equipement.gouv.fr 

TRAMAF (syndicat des travaux maritimes et 

fluviaux) 

ROUDIER Jean-Philippe Rungis jproudier.emcc@campenon-sge.fr 

Voies Navigables de France BECART David Béthune david.becart@vnf.fr 

Voies Navigables de France TESSIER David Béthune david.tessier@vnf.fr 

VNF Direction régionale du Sud Ouest MOREAU Romain Toulouse arion.inge@libertusurf.fr 

REMERCIEMENTS 

Nous remercions tous les services et les personnes qui ont été sollicités et qui ont 

consacré leur temps et leur énergie pour fournir les renseignements nécessaires à la 

bonne réalisation de cet inventaire historique des opérations de curage.

RESUME DE L’ETUDE 

Le Comité Technique National sur la Gestion des Sédiments a été mis en place en 

juin 1999 par le Ministère de l’Aménagement du Territoire, et de 

l’Environnement. Son rôle est d’élaborer des lignes directrices et des textes 

réglementaires concernant la gestion des sédiments des voies d’eau 

continentales. Afin de bâtir ce cadre réglementaire, il a souhaité engager une 

série d’études de synthèse sur l’ensemble des thèmes majeurs concernant les 

sédiments. 

Parmi ces études, il a été décidé de réaliser un inventaire des opérations de 

curage réalisées sur le territoire français durant les 10 dernières années et 

d’établir les perspectives des opérations de curage pour les 10 prochaines 

années. 

Au travers de la synthèse de près de 1500 questionnaires envoyés à 583 

destinataires préalablement sélectionnés, l’étude a recensé : 

- les motifs ayant conduit au curage, les techniques utilisées, les volumes 

extraits, la qualité des sédiments et les coûts liés à ces opérations ; 

- les besoins nécessaires en matière de curage d’entretien pour le moyen 

terme. 

Plusieurs traitements statistiques simples ont permis de tirer des conclusions sur 

ces opérations de curage. 

Au total 1483 opérations de curage ont été recensées entre 1990 et 2000 (135 

opérations de curage en moyenne), pour un volume total de sédiments curés de 

prés de 31 000 000 m 3 (soit environ 2 820 000 m 3 de sédiments curés par an). 

Aucune évolution sensible du nombre d’opérations de curage n’a été observée 

entre 1990 et 2000. 

Pour environ 80% des cas, les opérations de curage ont concerné le réseau 

navigable. 

Les principaux Maîtres d’Ouvrage concernés sont la Compagnie Nationale du 

Rhône et les Voies Navigables de France. Les problématiques sont différentes 

selon les Maîtres d’Ouvrages et induisent des pratiques variant selon le réseau 

qu’ils gèrent. 

La motivation principale qui conduit au curage est le maintien de la navigation. 

Le mode de curage le plus utilisé est le curage mécanique. 

Le principal devenir des sédiments curés est la mise en dépôt. 

Le coût moyen d’une opération de curage en 2000 et de 12 euros/m 3 de 

sédiments curés. Ces coûts ont fortement évolués entre 1990 et 2000 (plus de 

140% d’augmentation). En moyenne le prix diminue de plus de 81% lorsque le 

volume de sédiments curés varie de 1000 m 3 à plus de 300 000 m 3 . 

Moins d’un tiers des opérations de curage ont fait l’objet d’analyses en 2000, 

toutefois, ce chiffre est en évolution depuis 1990. 

Les besoins totaux en matière de curage pour les 10 ans à venir ont été 

estimés à 34 000 000 m 3 , soit une légère hausse de 9%. 

9810190 

Historique National des Opérations de Curage et Perspectives 

Rapport final | 31 janvier 2002

Table des matières 

1 INTRODUCTION GENERALE 1 

1.1 Contexte de l’étude 1 

1.2 Définition – Qu’est ce qu’une opération de curage ? 1 

1.3 Origine des matériaux curés 2 

1.4 Les pratiques actuelles en matière de curage 3 

2 PRESENTATION DE L’ETUDE 4 

2.1 Pourquoi établir un historique national des curages ? 4 

2.2 Cadrage de l’étude 4 

2.3 Déroulement de l’étude – Réalisation de l’historique 5 

2.4 Le contexte hydrographique français 5 

2.5 Quelles sont les limites de l’étude ? 6 

3 TYPOLOGIE DES OPERATIONS DE CURAGE 7 

3.1 Préambule 7 

3.2 Les acteurs 7 

3.3 Objet du curage 8 

3.4 Les motivations du curage 8 

3.5 Les pratiques de curage 9 

3.5.1 Mode de curage 9 

3.5.2 Mode de transport des sédiments curés 9 

3.5.3 Devenir des sédiments curés 10 

3.6 Qualité des sédiments curés 11 

4 REALISATION DE L’ETUDE 12 

4.1 Méthode générale 12 

4.2 Recherche et établissement d’une liste de contacts 12 

4.3 Etablissement du questionnaire 13 

4.4 Envoi du questionnaire et relance téléphonique 14 

4.5 Recueil et synthèse des données 16 

4.5.1 Recueil des données 16 

4.5.2 Synthèse des données 16 

4.6 Echéancier de réalisation de l’étude 16 

4.7 Représentativité des données 17 

4.7.1 Exhaustivité du recensement 17 

4.7.2 Analyse critique des réponses et de la collecte 17 

4.7.3 Champs renseignés dans le questionnaire 18 

5 RECENSEMENT DES OPERATIONS AYANT EU LIEU AU COURS DES ANNEES 1990 

A 2000 19 

5.1 Objectifs des statistiques présentées dans l’étude 19 

5.2 Méthode d’exploitation des résultats 20 

5.3 Statistiques concernant le nombre d’opérations de curage et les volumes de sédiments curés 21 

5.3.1 Evolution du nombre d’opérations de curage et du volume de sédiments curés pour les années 

1990 à 2000 21 

5.3.2 Evolution du nombre d’opérations de curage et du volume de sédiments curés par Maître 

d’Ouvrage 22 

9810190 



5.3.3 Evolution du volume moyen de sédiments curés 29 

5.3.4 Répartition du nombre d’opérations de curage par classe de volume curée par opération 31 

5.3.5 Répartition du nombre d’opérations de curage et du volume de sédiments curés par bassin 

hydrographique sur la période de 1990 à 2000 32 

5.3.6 Répartition du nombre d’opérations de curage et du volume de sédiments curés par région sur la 

période d’études de 10 ans 34 

5.3.7 Répartition du nombre d’opérations de curage et des volumes de sédiments curés par fleuve de 

1990 à 2000 35 

5.4 Objet du curage 38 

5.5 Motivations du curage 40 

5.5.1 Motivations principales du curage 40 

5.5.2 Motivation du curage par Maître d’Ouvrage 41 

5.6 Répartition des opérations de curage en fonction des différents modes de curage 42 

5.6.1 Répartition des opérations par classe de volume 44 

5.6.2 Evolution dans le temps du mode de curage sur la période 1990 à 2000 45 

5.7 Devenir des sédiments curés 46 

5.7.1 Type de devenir des sédiments curés à l’échelle nationale 46 

5.7.2 Répartition des devenir des sédiments curés selon les Maîtres d’Ouvrage 47 

5.7.3 Evolution des différents devenir des sédiments curés sur la période 1990 à 2000 48 

5.8 Type de transport 49 

5.9 Les analyses réalisées sur les sédiments 50 

5.9.1 Evolution par année 50 

5.9.2 Paramètres chimiques analysés 52 

5.9.3 Relation entre le volume des opérations et la réalisation d’analyses de sédiments 53 

5.9.4 Relation entre les analyses et le devenir des sédiments curés 54 

5.10 Prix 55 

5.10.1 Evolution du prix d’une opération de curage depuis 1990 55 

5.10.2 Prix par classe de volume et par maître d’ouvrage 56 

5.10.3 Prix moyen par Maître d’Ouvrage 57 

5.10.4 Relation entre le prix et le mode de curage 58 

5.10.5 Relation entre le prix et le transport des sédiments curés 59 

5.10.6 Relation entre le prix et le devenir des sédiments curés 59 

6 PERSPECTIVES DES OPERATIONS DE CURAGE 61 

6.1 Comparaison entre le volume curé depuis 10 ans et les besoins à venir en fonction des maîtres 

d’ouvrage 61 

6.2 Comparaison entre le volume curé depuis 10 ans et les besoins à venir par bassin hydrographique 62 

6.3 Les contraintes limitant le projet de curage 63 

6.4 Les motivations futures pour les prochaines opérations de curage 64 

6.5 Taux de pollution présumé des sédiments qui vont être curés durant les 10 prochaines années 65 

7 PRINCIPAUX RESULTATS DE L’ETUDE 66 

8 CONCLUSION ET PERSPECTIVES 77 

BIBLIOGRAPHIE 77 

ANNEXES 81 


9810190 


LISTE DES FIGURES 

Figure 1 : Réseau hydrographique de la France comprenant le réseau navigable........................5 

Figure 2 : Répartition des courriers envoyés en fonction du type d’organisme .........................15 

Figure 3 : Evolution du nombre d’opérations de curage et du volume de sédiments curés pour 

les années 1990 à 2000.......................................................................................................21 

Figure 4 : Répartition du nombre d’opérations de curage et du volume de sédiments curés par 

Maître d’Ouvrage de 1990 à 2000......................................................................................22 

Figure 5 : Evolution du nombre d’opérations de curage et du volume de sédiments curés par la 

Compagnie Nationale du Rhône par an sur la période de 1990 à 2000..............................23 

Figure 6 : Evolution du nombre d’opérations de curage et du volume de sédiments curés par les 

Voies Navigables de France par an sur la période de 1990 à 2000 ....................................25 

Figure 7 : Evolution du nombre d’opérations de curage et du volume de sédiments curés par 

Electricité De France par an et sur la période d’études de 1990 à 2000.............................26 

Figure 8 : Evolution du nombre d’opérations de curage et du volume de sédiments curés par les 

collectivités territoriales et locales par an et sur la période de 1990 à 2000.......................27 


l’Etat par an et sur la période d’études de 1990 à 2000......................................................28 

Figure 10: Volume moyen de sédiments curés par opération et par an sur la période d’études de 

10 ans..................................................................................................................................29 

Figure 11 : Evolution du nombre d’opérations de curage par classe de volume de sédiments 

curés....................................................................................................................................31 


bassin hydrographique de 1990 à 2000 ..............................................................................33 


région de 1990 à 2000 ........................................................................................................34 

Figure 14 : Objet du curage........................................................................................................38 

Figure 15 : Répartition du nombre d’opérations de curage et du volume de sédiments curés 

entre le réseau navigable et le réseau non navigable sur la période d’études.....................39 

Figure 16 : Répartition des curages (en nombre d’opérations et en volume) en fonction des 

motivations pour la période 1990 à 2000 ...........................................................................40 

Figure 17 : Motivation du curage par Maître d’Ouvrage ...........................................................41 

Figure 18 : Répartition des opérations (en nombre d’opérations et en volume curé) en fonction 

des différents modes de curage...........................................................................................42 

Figure 19 : Modes de curage utilisés en fonction du Maître d’Ouvrage ....................................43 

Figure 20 : Mode de curage en fonction du volume de sédiments curés....................................44 

Figure 21 : Evolution des modes de curage, en nombre d’opérations et en volume de sédiments 

curés sur la période 1990 - 2000.........................................................................................45 

Figure 22 : Devenir des sédiments curés....................................................................................46 

Figure 23 : Répartition des différents devenirs des sédiments curés selon les Maîtres d’Ouvrage 

............................................................................................................................................47 

Figure 24 : Evolution des différents devenir des sédiments curés sur la période 1990-2000.....48 

Figure 25 : Répartition selon les modes de transport des sédiments curés.................................49 

Figure 26 : Evolution de la réalisation ou non d’analyses sur les sédiments curés préalablement 

au curage.............................................................................................................................50 

Figure 27 : Evolution de la réalisation ou non d’analyse sur les sédiments curés préalablement 

au curage par Maître d’Ouvrage depuis 1990 ....................................................................51 

Figure 28 : Répartition par type de polluants des analyses réalisées sur les sédiments avant leur 

curage .................................................................................................................................52 

Figure 29 : Analyse en fonction du volume de sédiments curés (nombre d’opérations entre 1990 

et 2000)...............................................................................................................................53 

9810190 



Figure 30 : Relation entre la réalisation ou non d’analyses sur les sédiments curés et le type de 

devenir des sédiments .........................................................................................................54 

Figure 31 : Evolution du prix au m 3 de sédiments curés en fonction des années .......................55 

Figure 32 : Répartition du prix au m 3 de sédiments curés en fonction de la classe de volume de 

l’opération et du Maître d’Ouvrage ....................................................................................56 

Figure 33 : Evolution du prix au m 3 de sédiments curés de 1990 à 2000 par Maître d’Ouvrage57 

Figure 34 : Evolution du prix au m 3 de sédiments curés de 1990 à 2000 en fonction du mode de 

curage employé...................................................................................................................59 

Figure 35 : Comparaison entre le volume curé sur 10 ans et les besoins en curage pour les 10 

ans à venir par Maître d’Ouvrage .......................................................................................61 


ans à venir par bassin hydrographique................................................................................62 

Figure 37 : Contraintes déterminantes voire limitantes dans le projet de curage .......................63 

Figure 38 : Motivation des opérations de curage futures............................................................64 

LISTE DES TABLEAUX 

Tableau 1 : Répartition du nombre de courriers envoyés par région française et par bassins 

hydrographiques .................................................................................................................15 

Tableau 2 : Planning de réalisation de l’étude............................................................................16 

Tableau 3 : Volume moyen de sédiments curés par opération par Maître d’Ouvrage sur la 

période d’études de 10 ans..................................................................................................30 

Tableau 4 : Volume curé en m 3 par ml de voies navigables en fonction des bassins 

hydrographiques .................................................................................................................33 

Tableau 5 : Nombre d’opérations de curage et volume de sédiments curés de 1990 à 2000 pour 

les cours d’eau et fleuves français ......................................................................................36 


les canaux français..............................................................................................................37 


les plans d’eau français.......................................................................................................38 

Tableau 8 : Décomposition du prix d’une opération de curage ..................................................56 

Tableau 9 : prix moyen du m 3 de sédiments curés en fonction de la nécessité ou non d’un 

transport des sédiments curés. ............................................................................................59 

Tableau 10 : Prix moyen du m 3 de sédiments curés en fonction du type de devenir des 

sédiments ............................................................................................................................59 

Tableau 11 : Taux de pollution présumé des sédiments qui vont être curés durant les dix 

prochaines années ...............................................................................................................65 


9810190 


1 

1 INTRODUCTION GENERALE 

1.1 Contexte de l’étude 

Le Comité Technique National sur la Gestion des Sédiments a été mis en place en juin 

1999 par le Ministère de l’Aménagement du Territoire, et de l’Environnement. Son rôle 

est d’élaborer des lignes directrices et des textes réglementaires concernant la gestion 

des sédiments des voies d’eau continentales. Afin de bâtir ce cadre réglementaire, il a 

souhaité engager une série d’études de synthèse sur l’ensemble des thèmes majeurs 

concernant les sédiments. Parmi ces études, il a été décidé de réaliser un inventaire 

des opérations de curage réalisées sur le territoire français durant les 10 dernières 

années et d’établir les perspectives des opérations de curage pour les 10 prochaines 

années. 

Les grands objectifs de cette étude sont de recenser : 

• les motifs ayant conduit au curage, les techniques utilisées, les volumes 

extraits, la qualité des sédiments et les coûts liés à ces opérations ; 

• les besoins nécessaires en matière de curage d’entretien pour le moyen 

terme. 

Plusieurs traitements statistiques simples ont permis de tirer des conclusions sur ces 

opérations de curage. 

1.2 Définition – Qu’est ce qu’une opération de curage ? 

• L’article 114 du code Rural définissait, à l’origine, le curage comme : 

« tous travaux nécessaires pour rétablir un cours d’eau dans sa largeur et sa 

profondeur naturelles ». Cela exclut un approfondissement ou un 

élargissement du lit. 

• Cet article 114 précise désormais que les objectifs de ces travaux 

d’entretien et de curage sont, conformément aux dispositions de la loi n° 

92.3 du 3 janvier 1992 sur l’eau (articles 2 et 10 à respecter : gestion 

globale et intégrée, unicité de la ressource, autorisation préalable 

éventuellement nécessaire), de maintenir l’écoulement naturel des eaux, 

d’assurer la bonne tenue des berges, et de préserver la faune et la flore 

dans le respect du bon fonctionnement des écosystèmes aquatiques. 

• La jurisprudence a précisé la notion de « travaux nécessaires », élargissant 

ainsi la réduction de cet article 114. Ainsi, la loi n°95.101 du 2 février 

1995, relative au renforcement de la protection de l’environnement, définit 

les notions de curage et d’entretien comme suit : 

Le curage comprend les travaux nécessaires au rétablissement du cours d’eau, c’est 

à dire notamment les travaux d’extraction des atterrissements qui ne sont pas encore des 

alluvions, des dépôts de vase, sables et graviers. Cela implique, autant que besoin, 

l’exécution de travaux de faucardement 

L’entretien recouvre plusieurs opérations, telles que l’élagage et le recépage des 

arbres des rives ainsi que l’enlèvement des embâcles et débris, flottants ou non. 

Cet aspect réglementaire est repris dans l’article L 215-14 du code de 

l’environnement. 

9810190 



1.3 Origine des matériaux curés 

Les matériaux curés peuvent être différenciés en deux catégories : 

- les sédiments : composés majoritairement de matières minérales, 

- les vases : composées majoritairement de matières organiques 

les sédiments 

Les sédiments sont des matériaux solides particulaires, qui, véhiculés par l’eau, finissent 

par décanter sur le fond. Ils proviennent de l’érosion du bassin versant, des berges, du 

ruissellement sur les surfaces imperméabilisées et de rejets de toute nature. 

Ils sont constitués de particules de différentes tailles selon s’il s’agit de limons, de sables, 

de graviers, ou de galets. Ces éléments solides se déplacent soit en suspension dans l’eau 

soit par charriage sur le fond de la rivière. Quand le courant d’eau ralentit suite à un 

élargissement du cours d’eau ou quand la charge solide excède occasionnellement ce que 

la capacité de transport permet d’évacuer, les éléments décantent et sédimentent, 

provoquant l’envasement du cours d’eau. 

Certaines régions sont plus souvent confrontées aux problèmes d’envasement des cours 

d’eau. La sédimentation est en effet favorisée par une topographie plane, par de faibles 

débits, par des rejets industriels et urbains et par le phénomène d’érosion. 

De nombreux facteurs propres au cours d’eau influencent directement la sédimentation des 

particules. On peut citer les paramètres hydrodynamiques suivants : 

• le débit, 

• la direction et la stabilité du courant, 

• les turbulences, 

• la forme et la profondeur des cours d’eau… 

Les conditions de pente influencent nettement l’envasement. Les fortes pentes induisent 

des vitesses importantes et donc un transport actif de matières fines (sables, graviers). 

C’est ainsi que les fonds des cours d’eau pentus sont couverts de cailloux. Par contre, 

lorsque la vitesse décroît, la sédimentation se fait de plus en plus efficace et le fond se 

recouvre de fins dépôts. 

La sédimentation dépend aussi de la taille des particules. Les particules fines qui sont 

facilement emportées par le courant, ont tendance à se déposer dans les zones calmes des 

cours d’eau. Par contre, les particules grossières comme les sables et les graviers 

nécessitent moins de stabilité au niveau du courant et peuvent sédimenter dans les zones 

plus agitées. 

les vases 

La vase est composée de différents composés organiques : les feuilles (à l’automne), les 

herbes de tonte des berges, la production phytoplanctonique, les organismes morts et la 

production organique intrinsèque au cours d’eau. 

Dans la suite du rapport, ces deux catégories n’ont été distinguées. Les matériaux curés 

sont appelés ‘sédiments’. 


9810190 


3 

1.4 Les pratiques actuelles en matière de curage 

Le curage vise à limiter l’engorgement du lit des cours d’eau, à contrôler les zones de 

dépôts et à éviter le détournement du flux. Il peut néanmoins entraîner un bouleversement 

du cours d’eau en détruisant le lit, les végétaux et en modifiant les flux. 

Depuis plus d’une dizaine d’années, le curage n’est pratiqué que lors des engorgements 

excessifs du cours d’eau et est à éviter si les dépôts de sédiments sont limités et n’ont pas 

de conséquence sur l’écoulement des eaux et sur la stabilité des berges. 

La pratique actuelle en matière de curage est donc la suivante : « intervenir lorsque 

c’est nécessaire et de façon appropriée ». 

Les recommandations qui sont souvent formulées sont les suivantes : 

1. mise en place d’une démarche préventive résultant d’un programme 

d’intervention raisonné pluriannuel qui permet d’agir dans des conditions optimales 

pour la rivière et les hommes qui l’entretiennent. Cette démarche permet d’anticiper 

et de limiter les envasements. 

2. mise en place des actions curatives uniquement lorsqu’elles sont obligatoires : 

• le curage doit être programmé par secteurs limités et prioritaires ; 

• le curage doit être établi en respectant les équilibres naturels du cours d’eau 

en préservant ses richesses biologiques, ses fonctions paysagères et de loisirs, 

et en tenant compte des spécificités de chaque tronçon. 

9810190 



2 PRESENTATION DE L’ETUDE 

2.1 Pourquoi établir un historique national des curages ? 

La connaissance des pratiques de curage et des besoins futurs devrait permettre de 

mieux appréhender, au niveau national, les enjeux liés à la problématique des curages 

sur l’ensemble du réseau hydrographique. 

L’objectif principal de cet historique est de répertorier, de la manière la plus exhaustive 

possible, l’ensemble des opérations de curage d’entretien ayant été réalisées sur le 

territoire français durant les dix dernières années et d’en définir les caractéristiques 

principales, à savoir : 

• connaître les motifs qui ont conduit au curage (lutte contre les inondations, 

maintenir la navigation…) ; 

• connaître les techniques de curage utilisées (hydraulique, mécanique…) ; 

• définir le devenir des sédiments (stockage, traitement…) ; 

• évaluer les volumes extraits annuellement sur le territoire français ; 

• évaluer les coûts minimums, moyens et maximums ; 

• estimer la qualité des sédiments extraits et l’approche qui en est faite. 

Dans un second temps, l’étude doit permettre également de définir les besoins 

nécessaires en matière de curage d’entretien pour le moyen terme afin de dessiner les 

tendances pour le futur, notamment pour : 

• estimer les besoins de curage pour les 10 ans à venir ; 

• connaître les motifs qui vont conduire au curage ; 

• estimer le coût des opérations à venir ; 

• estimer la qualité des sédiments qui vont être curés. 

2.2 Cadrage de l’étude 

La présente étude ne concerne que les curages d’entretien pour les cours d’eau, et les 

plans d’eau et fossés (jusqu’à la limite réelle de salure des eaux pour les zones littorales et 

les estuaires). 

Le curage d’entretien comprend toutes les opérations réalisées afin de maintenir ou rétablir 

la largeur et/ou la profondeur naturelle d’un cours d’eau, d’un canal, d’un plan d’eau…Sont 

ainsi exclues, les opérations de curage d’approfondissement ou d’élargissement, ainsi que 

les chasses hydrauliques et les vidanges des bassins réservoirs d’EDF. 

Seules les opérations de curage pour lesquelles un volume minimum de 1000 m 3 de 

sédiments a été extrait ont fait l’objet du recensement. 

Cette limite a été fixée à 1000 m 3 par le comité de pilotage pour diverses raisons : 

• les petites opérations sont certainement plus nombreuses et plus difficiles à 

recenser donc leur représentativité risquait d’être relative, 

• une limite devait être fixée à cet inventaire inexistant jusqu’alors. 

L’historique concerne les opérations réalisées sur le territoire français métropolitain (donc 

hors Corse et DOM-TOM). 


9810190 


5 

2.3 Déroulement de l’étude – Réalisation de l’historique 

Le recensement des opérations de curage passées et à venir s’est essentiellement basé sur 

un questionnaire qui a permis de collecter tous les éléments nécessaires pour réaliser 

l’historique. 

L’étude a comporté 6 phases principales : 

• Phase 1 : Etablissement d’une synthèse hydraulique de la France 

• Phase 2 : Typologie des opérations de curage – réalisation du questionnaire 

• Phase 3 : Recherche d’une liste de contacts et envoi du questionnaire 

• Phase 4 : Recueil des données 

• Phase 5 : Recensement des opérations de curage ayant eu lieu ces 10 

dernières années et recensement des besoins futurs 

• Phase 6 : Réalisation des synthèses 

2.4 Le contexte hydrographique français 

La France compte près de 525 000 kilomètres de cours d’eau. Le domaine Public Fluvial 

comprend environ 18 000 km de voies d’eau dont 8500 km (47% du réseau total) 

considérés comme navigables. La répartition de la gérance de ces 8500 km de voies d’eau 

est la suivante : 

• 6700 km confiés par l’Etat à VNF 

• 700 km gérés directement par l’état 

• 1000 km transférés par décrets à différentes régions. 

Cependant des concessions ont été attribuées soit par les régions, soit par l’Etat à des 

départements ou syndicats mixtes tandis que d’autres voies sont gérées par les ports 

autonomes maritimes (par exemple l’Etat a concédé en 1934 l’entretien du Rhône à la 

Compagnie Nationale de Rhône). 

Figure 1 : Réseau hydrographique de la France comprenant le réseau navigable 

9810190 



Les paramètres hydrodynamiques influencent le dépôt de sédiments dans les cours d’eau. 

C’est pourquoi, il est important d’établir par bassin, par région et par fleuve une synthèse 

hydraulique, afin d’interpréter les résultats du recensement des opérations de curage. 

Cette synthèse hydraulique est présentée en annexe 1. 

2.5 Quelles sont les limites de l’étude ? 

Les limites de l’étude sont liées : 

• au cadrage de l’étude : toutes les opérations inférieures à 1000 m 3 n’ont pas 

été recensées et au total, leur volume peut être important ; 

• à la difficulté de recensement des curages dans les cours d’eau non 

domaniaux : si le curage a lieu, il doit être réalisé par le propriétaire de la rive 

(si un syndicat intercommunal ne s’est pas substitué à lui). Cependant, ces 

opérations de curage ont le plus souvent un volume inférieur à 1000 m 3 , et 

n’entrent donc pas dans le cadre de l’étude ; 

• à la méthode du recensement basé sur un questionnaire : il n’existe que peu 

de moyen de vérification des informations communiquées dans le 

questionnaire (le fait de questionner des acteurs différents, services de police, 

financeurs, maîtres d’ouvrage, aurait du permettre de recouper les 

informations, mais nous verrons que cela n’a pas été le cas) ; 

• à la non obligation de réponse : certains interlocuteurs n’ont pas répondu soit 

• pour des raisons de confidentialité des données, 

• pour des raisons d’indisponibilité des personnes compétentes (répondre 

aux questionnaires engendrait un surcroît de travail trop important, ou 

changement d’affectation de la personne qui connaissait les dossiers). 

• au détail des informations demandées dans le questionnaire : afin de ne pas 

rebuter la personne interrogée, le questionnaire ne devait pas être trop précis. 

Aussi, en accord avec le comité de pilotage de l’étude, certaines données n’ont 

pas été volontairement demandées, telles que les résultats d’analyse des 

sédiments, l’aspect granulométrique… 


9810190 


7 

3 TYPOLOGIE DES OPERATIONS DE CURAGE 

3.1 Préambule 

Afin de réaliser un questionnaire clair, compréhensible, facile d’emploi, d’exploitation 

et de savoir à qui l’adresser, une typologie générale des opérations de curage à 

recenser a été établie afin d’identifier : 

• les acteurs concernés, 

• l’objet du curage (rivière, canal, plan d’eau…), 

• les motivations du curage, 

• le mode de curage, 

• le mode de transport des sédiments curés, 

• le devenir des sédiments curés, 

• la qualité des sédiments curés. 

3.2 Les acteurs 

Les différents acteurs intervenants dans les opérations de curage sont : 

• les maîtres d’ouvrage publics ou privés (personne physique ou morale, 

propriétaire actuel ou futur d’un bien meuble ou immeuble assurant le règlement du 

coût d’un ouvrage ou de sa modification conformément à ses vœux). 

Les différents types de maîtres d’ouvrage sont identifiés en fonction de 

l’appartenance du cours d’eau au domaine public ou privé. 

Pour les cours d’eau non domaniaux, l’article 98 du code rural est le suivant : « le 

lit des cours d’eau non domaniaux appartient aux propriétaires des deux 

rives ». 

Pour les cours d’eau domaniaux, l’article 14 du Code du Domaine Public Fluvial est 

le suivant : « le curage des cours d’eau domaniaux et de leurs 

dépendances faisant partie du domaine public est à la charge de l’Etat ». 

Généralement, le maître d’ouvrage est le propriétaire du milieu concerné : 

• port fluvial : la maîtrise d’ouvrage est assurée par le propriétaire du 

port ; 

• cours d’eau domanial navigable : la maîtrise d’ ouvrage est assurée par 

les Voies Navigables, l’Etat ou une collectivité ; 

• cours d’eau domanial non navigable : la maîtrise d’ ouvrage est 

assurée par l’Etat ou une collectivité ; 

• cours d’eau non domanial, ou plan d’eau : la maîtrise d’ ouvrage est 

légalement à la charge du riverain. Dans de nombreux cas, un syndicat 

intercommunal ou une collectivité locale s’y substitue ; 

• autres domaines privés : la maîtrise d’ ouvrage est assurée par le 

propriétaire. 

• les maîtres d’œuvre publics ou privés (personne physique ou morale assurant la 

conception, le contrôle de la construction et la réception d’un ouvrage conformément 

aux vœux de Maître d’Ouvrage). 

• les financeurs : certains organismes ont des politiques d’intervention financières pour 

la réalisation des opérations de curage, c’est le cas des Agences de l’eau, Conseils 

Régionaux, Conseil Généraux, Syndicats Intercommunaux, Etat (MATE, Ministère de 

l’Agriculture et de la Pêche…)… 

9810190 



• les bureaux d’études : qui réalisent des études préalables aux opérations de curage, 

des études d’impact… 

• les entreprises spécialisées dans le curage et les travaux effectués autour de 

sédiments (entreprises de Travaux Publics…) 

• les appuis techniques à la maîtrise d’œuvre : Chambres d’Agriculture, CETMEF, 

CEMAGREF… 

• les organismes assurant le suivi réglementaire des opérations : MISE, DRIRE… 

3.3 Objet du curage 

Les éléments qui peuvent être curés sont : 

• les cours d’eau qui regroupent les fleuves, les rivières, navigables ou non 

navigables, 

• les canaux navigables ou non navigables, 

• les plans d’eau : lacs, étangs, mares ; 

• les retenues d’eau : barrage, bassin de rétention ; 

• les zones portuaires fluviales ; 

• les fossés ; 

• … 

3.4 Les motivations du curage 

L’absence de curage peut avoir des conséquences majeures sur l’environnement et la 

navigation. Elle peut en effet provoquer : 

• des inondations aggravées par l’envasement et l’encombrement du lit ; 

• une perturbation de la navigation en raison de l’envasement ; 

• un envahissement du lit d’un cours d’eau par la végétation des berges ; 

• une prolifération d’algues et de plantes aquatiques ; 

• une mortalité faunistique ; 

• un encombrement du lit, dépôt divers (flottants, encombrant, vase 

affleurante) ; 

• une divagation du cours d’eau ; 

• des problèmes olfactifs et visuels ; 

Il existe principalement deux motivations aux opérations de curage : 

• des raisons hydrauliques 

• Protéger les hommes, les infrastructures (fonctionnement des ouvrages d’art) 

et les zones urbanisées 

• Satisfaire les usages locaux (navigation, loisirs, pêche, paysage, agriculture…) 

• entretenir et restaurer le milieu 

• Conserver les potentialités de l’écosystème (biotope, habitat et reproduction 

des espèces, écoulement des eaux) 

Ainsi toutes les motivations du curage peuvent être classées en différentes catégories : 

• lutte contre les inondations, 

• restauration de la navigation, 

• restauration de l’environnement, 

• développement touristique, 

• contrainte d’exploitation. 


9810190 


9 

3.5 Les pratiques de curage 

3.5.1 Mode de curage 

Dans le cadre de cette étude, 3 principaux modes d’extraction sont possibles : 

• Le curage mécanique s’effectue grâce à des engins à godet qui opèrent soit 

depuis les berges (pelle mécanique), soit depuis la surface (pelle sur ponton, 

drague à godets…). L’extraction de sédiments pollués se fait actuellement 

majoritairement par cette méthode. 

• Le curage hydraulique s’effectue grâce à des dragues désagrégatrices et 

aspiratrices. Les matériaux sont désagrégés par jets d’eau sous pression ou 

par rotation d’un outil et mis en suspension pour être aspirés et évacués par 

des pompes vers les points de stockage. 

• Le curage à l’américaine est une technique particulière qui consiste à 

provoquer la remise en suspension des sédiments au moyen d’une hélice ou 

d’air comprimé dans les cours d’eau ou chenaux à fort courant. Les sédiments 

sont repris dans le flux et se redéposent le plus souvent en aval. Dans certains 

cas, une conduite de refoulement peut assurer le transfert des sédiments à 

plusieurs kilomètres du lieu de curage. Cette méthode est souvent utilisée 

pour les sas d’entrée de ports ou en amont immédiat de zone profonde. Elle 

se pratique aussi pour des fleuves et rivières à fort débit. 

Une fiche récapitulative des techniques utilisées selon le mode de curage est présentée 

en annexe 2. 

3.5.2 Mode de transport des sédiments curés 

Les sédiments curés peuvent faire l’objet d’un transport par voie d’eau ou d’un 

transport routier. Les modes de transport possibles des sédiments curés sont : 

• transport par voie d’eau : 

• chaland-barge : bateaux destinés au transport de marchandises 

par voies navigables, soit poussés, soit remorqués et non muni 

d’un moyen de propulsion mécanique propre. 

• drague suceuse-porteuse 

• transport terrestre : train, convoyeur,camion… 

• autre : par exemple les pipelines sont utilisés pour transporter des sédiments 

extraits par curage hydraulique. Suite au curage, les sédiments sont refoulés dans 

des conduites permettant leur transport jusqu’à une zone de dépôt. 

Selon le mode de curage utilisé (certaines opérations de curage à l’américaine par 

exemple) et le type de devenir, les sédiments peuvent ne faire l’objet d’aucun 

transport entre leur lieu de curage et leur lieu de destination. 

9810190 



3.5.3 Devenir des sédiments curés 

Le devenir des sédiments dépend du volume curé, de l’origine des sédiments, de leur 

niveau de pollution et de l’économie de la filière mise en œuvre. 

• Recyclage sur terres agricoles : Les sédiments sont épandus sur les 

parcelles agricoles sur une épaisseur de 1 à 5 cm en fonction de la sensibilité 

des plantes cultivées sur le champ après épandage et du niveau de pollution 

des sédiments. Deux usages sont alors possibles sur ces sites : les cultures 

alimentaires dont le pâturage et les cultures non alimentaires. 

• Régalage le long des berges : Les produits de curage sont déposés sous 

forme d’une bande de terre (5 à 10 m de large et 10 à 30 cm d’épaisseur) le 

long des rives, avec des aménagements drainants, permettant l’écoulement 

des eaux de pluies. Dans certains cas, les sédiments sont projetés sur les 

berges par un canon. 

• Réemploi des sédiments : En fonction de leur nature granulométrique et 

de leur composition chimique, les sédiments peuvent être réutilisés en : 

• Confection de remblais, 

• Aménagement paysager, 

• Production de gravier, 

• Stabilisation et fertilisation des sols, 

• Régénération de terrains… 

• Clapage (mise en dépôt sous-eau) : Les sédiments sont déversés dans le 

milieu aquatique dans des zones officiellement définies pour cet usage : soit 

une zone de grande profondeur, en aval du cours d’eau concerné, soit en 

milieu maritime. L’objectif visé est le stockage sous grande hauteur d’eau ou 

la dispersion des sédiments dans le milieu naturel. 

• Mise en dépôt non confiné : Lorsque aucun débouché n’existe ou que la 

configuration du site ne permet pas de disposer d’espace sur les berges, la 

mise en dépôt est à envisager. Ce site de dépôt peut consister en un simple 

bassin creusé à même la terre sans étanchéité particulière. Il est ensuite remis 

en état pour d’éventuelles cultures alimentaires ou non, ou pour des 

aménagements (zones de loisirs, réserves faunistiques et floristiques)… 

• Dépôt en site de confinement : Les boues sont stockées sur un site 

étanche et imperméable. Après exploitation, les sites peuvent faire l’objet 

d’aménagements paysagers. 

• Mise en décharge : Les sédiments peuvent être déposés en centre 

d’enfouissement technique, type classe 2 et 1, selon le degré de pollution. 


9810190 


11 

• Traitement des produits de curage : étant donné le surcoût occasionné 

par ces traitements, ils semble raisonnable de penser qu’ils sont presque 

exclusivement dévoués aux sédiments présentant des niveaux de pollutions 

importants. Il est possible de distinguer : 

• Le pré-traitement qui a pour but de réduire le volume des sédiments 

pour améliorer leur qualité ou faciliter un traitement ultérieur. Il peut 

consister en une déshydratation ou un tri granulométrique. Le prétraitement 

peut être fait sur des sédiments non pollués préalablement à 

un réemploi. 

• Le traitement : citons notamment : 

• Traitement chimique : détruire les substances organiques, et 

d’extraire ou de fixer les métaux. 

• Techniques végétales : Les plantes sont utilisées pour gérer 

et/ou décontaminer des sédiments pollués. 

• Traitement biologique : utilisation de micro-organismes pour 

dégrader les substances organiques ou pour accélérer la 

décomposition naturelle de contaminants organiques. 

• Traitement physique : concentrer les polluants par des 

procédés physiques de manière à pouvoir ensuite mieux 

confiner les matières polluantes. 

• Traitement par immobilisation (inertage) : introduction dans les 

sédiments pollués de liants chimiques de manière à éviter toute 

migration des polluants. 

• Traitement par lavage des sédiments 

• Incinération : incinération dans les unités de traitement des 

ordures ménagères. 

3.6 Qualité des sédiments curés 

La pollution des sédiments curés est principalement due aux rejets industriels, 

agricoles et urbains. Les contaminants à l’origine de cette pollution peuvent être 

classés en trois catégories. 

• les éléments nutritifs (notamment le phosphore et des composés azotés). Ils 

proviennent des rejets d’eaux usées urbaines et d’effluents agricoles et 

industriels ; 

• les éléments trace métallique :. le cadmium, le chrome, le cuivre, le plomb, le 

mercure, le nickel, le sélénium, l’arsenic (métalloïde) ; 

• les substances organiques : HAP, pesticides, PCB… 

La qualité des sédiments curés est fonction notamment des conditions hydrauliques qui 

permettent ou non l’accumulation des pollutions. 

9810190 



4 REALISATION DE L’ETUDE 

4.1 Méthode générale 

La méthode suivie pour cette étude peut être décomposée en 6 étapes : 

1. recherche et établissement d’une liste de contacts 

2. établissement du questionnaire et validation 

3. envoi du questionnaire 

4. suivi et relance téléphonique 

5. saisie des données 

6. traitement des données 

4.2 Recherche et établissement d’une liste de contacts 

La liste la plus complète possible des personnes concernées par les opérations de 

curage a été établie. Il s’agissait d’identifier précisément les personnes ou les services 

concernés pour un envoi personnalisé des questionnaires afin de permettre d’assurer 

facilement le suivi. Des enquêtes téléphoniques ont donc été réalisées. 

Parmi tous les acteurs intervenants dans les opérations de curage, le recensement qui 

a été effectué dans cette étude repose principalement sur les Maîtres d’Ouvrage. 

Les principaux maîtres d’ouvrages identifiés sont : 

• les Voies Navigables de France qui gèrent, entretiennent et développent 

6700 km de canaux et de fleuves du réseau navigable français depuis 1990 

(VNF a succédé à l’Office National de la Navigation) ; 

• La Compagnie Nationale du Rhône qui a aménagé et exploite le Rhône 

pour produire de l’hydroélectricité, permettre la navigation fluviale et 

développer l’agriculture et l’irrigation ; 

• les Ports Autonomes qui exploitent, aménagent, entretiennent et 

développent l’activité fluviale ; 

• l’Etat qui gère et entretient certains cours d’eau domaniaux navigables et 

non navigables ; 

• les syndicats et associations qui entretiennent certains cours d’eau non 

domaniaux ; 

• les Parcs Naturels Nationaux et Régionaux qui protègent et gèrent la 

qualité biologique et paysagère de territoires identifiés ; 

• Électricité de France qui doit entretenir ses barrages. 

Les autres acteurs (maître d’œuvre, entrepreneur, financeur…) ont été aussi, dans la 

mesure du possible, contactés, pour orienter les recherches et tenter de confirmer les 

éléments avancés par les Maîtres d’Ouvrage. 


9810190 


13 

4.3 Etablissement du questionnaire 

Le questionnaire constitue la pierre angulaire de l’étude et son élaboration était 

délicate pour diverses raisons : 

• les thèmes abordés et les éléments de réponse à collecter devaient être clairement 

envisagés, identifiés et organisés pour permettre la couverture de toutes les 

rubriques à aborder pour leur exploitation et la réalisation de l’étude , 

• le bon niveau de précision de l’information à collecter devait être déterminé : trop 

précise, elle rebute la personne interrogée qui ne possède pas forcément 

l’information ou devra consacrer trop de temps à la réponse ; trop floue, 

l’information sera inexploitable… 

• le vocabulaire employé était également très important car susceptible d’introduire 

des biais dans les réponses : tout le monde va-t-il comprendre la question de la 

même façon ? certains mots, certaines techniques ou certaines pratiques varient 

selon les régions… 

• les éléments ou rubriques manquantes, mal abordées ou mal comprises généreront 

des erreurs et seront inexploitables… 

De plus et dans la mesure du possible, la conception du questionnaire a été basée sur 

des champs pré-renseignés et simples à compléter par le lecteur, donnant une capacité 

à se déterminer rapidement sur les réponses à donner en limitant les ambiguïtés. Le 

questionnaire est de type Questionnaire à Choix Multiples. 

Les différents formulaires à remplir ont été établis sous Microsoft Access 97 afin de 

simplifier leur saisie. 

Au final, le questionnaire se compose de trois feuillets distincts : 

• Identification de l’organisme et de la personne qui va remplir le questionnaire, 

• Recensement des opérations effectuées depuis 10 ans, 

• Perspectives des opérations pour les dix ans à venir. 

Pour officialiser la démarche, faciliter l’envoi et surtout la saisie des données, nous 

avons opté pour un envoi du questionnaire par courrier sous le couvert institutionnel 

du Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement sous la forme de 

lettre de mission. 

Une attention particulière a été apportée lors de la rédaction du questionnaire pour 

distinguer clairement les opérations de curage et identifier ainsi plusieurs réponses à 

une seule opération par différents acteurs. 

Le questionnaire envoyé est présenté en annexe 3. 

9810190 



4.4 Envoi du questionnaire et relance téléphonique 

Les organismes qui ont été contactés sont les suivants : 

• l’Etat : DDE, DDAF, Services de la Navigation, DIREN, DRIRE, MISE 

• les collectivités locales et territoriales : syndicats intercommunaux, 

Communauté de Communes, Conseils Généraux, Conseils Régionaux, mairies, 

Parcs Naturels, Conseil Supérieur de la Pêche… 

• les Voies Navigables de France, 

• la Compagnie Nationale du Rhône, 

• les Ports Autonomes, 

• les entreprises de travaux, 

• Electricité De France, 

• Les organismes de conseil ou d’appui technique : CEMAGREF, CETMEF… 

Ainsi tous les acteurs identifiés lors de la recherche des acteurs intervenants dans les 

opérations de curage (paragraphe 3.2) ont été contactés à l’exception : 

• des bureaux d’études dont les études en matière de curage sont 

confidentielles et propriétés du Maître d’Ouvrage 

• les communes qu’il n’était pas envisageable de consulter individuellement. 

Le ciblage des personnes compétentes au sein des différents services identifiés a été 

réalisé suite à une enquête téléphonique qui avait pour but : 

- d’identifier le bon interlocuteur du service concerné, 

- introduire le questionnaire en sensibilisant la personne contactée à l’étude, 

- de connaître de nouveaux interlocuteurs qui n’avaient pas été identifiés 

Les questionnaires ont été envoyés par courrier (ou par fax selon la demande) en trois 

périodes successives : 

• en mars 2001 : envoi aux DDE, DDAF, Préfectures, aux services de 

Voies Navigables de France, et EDF ; 

• en mai 2001 : envoi aux syndicats intercommunaux, communautés de 

communes, mairie ; 

• en juillet 2001 : envoi aux organismes identifiés lors du suivi 

téléphonique. 

La phase importante dans cette étape était la prise de contacts téléphoniques dans les 

3 à 4 semaines après l’envoi du questionnaire, pour vérifier auprès du destinataire de 

la bonne réception du courrier et la compréhension du questionnaire et lui rappeler les 

délais de réponses. 


9810190 


15 

Au total, 582 courriers ont été envoyés, dont la répartition est le suivante : 

1% 20% 

Etat 

VNF 

Type d’organisme 

Nombre de 

courriers 

Etat 116 

EDF 

VNF 82 

54% 

14% 

Ports Autonomes 

Entreprises 

Collectivités 

EDF 31 

Ports Autonomes 3 

Entreprises 27 

5% 1% 

5% 

Appuis techniques 

Collectivités 316 

CNR 1 

Organismes de conseil 6 

Figure 2 : Répartition des courriers envoyés en fonction du type d’organisme 

Région 

nombre de courriers 

Bassin Hydrographique nombre de courriers 

Alsace 13 Artois Picardie 78 

Aquitaine 27 Seine Normandie 107 

Auvergne 8 Rhin Meuse 56 

Basse Normandie 8 Rhône Méditerranée Corse 139 

Bourgogne 17 Adour Garonne 91 

Bretagne 19 Loire Bretagne 111 

Centre 22 

Champagne-Ardennes 23 

Franche Comté 20 

Haute Normandie 14 

Ile de France 42 

Languedoc-Roussillon 28 

Limousin 7 

Lorraine 43 

Midi Pyrénée 30 

Nord-Pas-de-Calais 63 

Pays de Loire 41 

Picardie 28 

Poitou Charente 31 

Provence Alpes Côte d'Azur 47 

Rhône Alpes 51 

Tableau 1 : Répartition du nombre de courriers envoyés par région française et par bassins 

hydrographiques 

La liste des personnes contactées est présentée en annexe 4. 

9810190 



Au niveau régional, la répartition du nombre de courriers envoyés semble assez inégale 

mais cette disparité peut s’expliquer notamment par : 

• la superficie de la région ; 

• la densité du réseau hydrographique de la région ; 

• l’enquête téléphonique préalable qui a permis d’effectuer une première sélection 

des organismes n’effectuant pas d’opérations de curage. Ces organismes 

n’ont donc pas reçu de questionnaire par courrier. 

4.5 Recueil et synthèse des données 

4.5.1 Recueil des données 

Les données ont été recueillies par courrier, fax et téléphone. Elles ont été saisies sous 

Access et exploitées sous Excel pour l’interprétation des résultats par le biais de 

statistiques. 

4.5.2 Synthèse des données 

Au travers du recensement des opérations de curage réalisées depuis 10 ans et des 

besoins en matière de curage pour les 10 ans à venir, notre démarche a consisté à 

caractériser les opérations de curage à différentes échelles de problématique et 

identifier les particularités éventuelles liées à un régime administratif (national, 

régional), à une entité hydrographique (bassins hydrographiques, fleuves) ou aux 

acteurs intervenants (Maîtres d’Ouvrage). 

4.6 Echéancier de réalisation de l’étude 

L’étude a démarré en janvier 2001 pour se terminer le 31 janvier 2002. 

L’échéancier de réalisation de l’étude est présenté dans le tableau ci dessous : 

Etablissement d’une liste de contact 

jan 

2001 

Fév 

2001 

Mars 

2001 

Avril 

2001 

Mai 

2001 

Juin 

2001 

Juillet 

2001 

Août 

2001 

Sept 

2001 

Oct 

2001 

Nov 

2001 

Déc 

2001 

Jan 

2002 

Établissement du qestionnaire et envoi 

Suivie et relance téléphonique 

Saisie des données 

Traitement des données 

Réunions 

* 

* réunion avec le comité de pilotage 

* * * * * 

* 

* réunion avec le Maître d’Ouvrage 

Tableau 2 : Planning de réalisation de l’étude 


9810190 


17 

4.7 Représentativité des données 

La représentativité des données est un point crucial de cette étude : 

• le recensement est il exhaustif ? 

• les réponses recensées sont-elles représentatives de la réalité ? 

• dans quelles limites ? 

• quelle est l’influence de l’absence de certaines réponses dans le 

questionnaire ou par certains maîtres d’ouvrage? 

4.7.1 Exhaustivité du recensement 

Il est difficile de savoir si le recensement est complet et d’estimer le volume des 

réponses qui manquent du fait : 

- que les interlocuteurs concernés n’ont pas été contactés, 

- que les interlocuteurs concernés n’ont pas répondu au questionnaire. 

Dans le cadre de cette étude, tous les moyens ont été mis en œuvre pour que le 

recensement soit aussi exhaustif que possible en fonction des moyens disponibles. 

Si on considère que le recensement obtenu est représentatif des opérations de curage 

d’entretien en France, on peut penser que la représentativité des résultats est plutôt 

bonne à partir de 1995. Avant 1995, le recensement n’est pas aussi complet car la 

‘mémoire’ des opérations devient plus aléatoire (mouvements de personnels, perte de 

qualité de l’information, manque d’archivage et de suivi des opérations). 

Par ailleurs le taux de ‘contacts fructueux’ et par conséquent de réponses en nombre 

d’opérations recensées varie selon les régions. Se pose donc le problème de l’influence 

de l’absence de réponses dans certaines régions et en corollaire, la ‘surreprésentativité’ 

de certaines autres qui peuvent induire un biais dans les résultats 

finaux. 

A ce titre, certaines informations sur des opérations réalisées n’ont pas pu être 

recensées du fait de l’impossibilité matérielle des les recueillir (manque de disponibilité 

des maîtres d’ouvrage ou des conducteurs d’opération) mais il est impossible de 

déterminer l’impact de ces lacunes sur les statistiques finales… 

4.7.2 Analyse critique des réponses et de la collecte 

Nous avons identifiés trois niveaux de hiérarchisation du recensement du 

questionnaire : 

- recensement quasiment nul pour les entreprises de travaux, 

- recensement très incomplet des financeurs et organismes de suivi 

réglementaire, 

- recensement quasiment complet pour les Maîtres d’Ouvrage : 

• recensement exhaustif pour la Compagnie Nationale du Rhône, 

• recensement quasiment complet pour les Voies Navigables de France, 

• recensement moins complet pour les collectivités. 

Le regroupememt des données, tel qu’il avait été envisagé n’a donc pas été possible 

pour la majorité des opérations de curage recensées. Les informations transmises par 

le Maître d’Ouvrage n’ont pu être comparées à celle des entrepreneurs, des financeurs 

ou des organismes de suivi réglementaire… 

9810190 



4.7.3 Champs renseignés dans le questionnaire 

Au total, en date du 22 janvier 2002, 1483 opérations de curage ont été recensées. 

Pour cet échantillon, les paramètres recensés sont les suivants : 

- les Maîtres d’Ouvrage pour 100% des opérations, 

- l’objet du curage pour 100% des opérations, 

- les volumes curés pour 94,74 % des opérations, 

- les années pour 99,73 % des opérations, 

- les coûts pour 73,30 % des opérations, 

- le mode de curage pour 86,78 % des opérations, 

- le mode de transport pour 79,77 % des opérations. 

- le devenir des sédiments pour 82,54 % des opérations, 

- la réalisation ou non d’analyse pour 72,35 % des opérations. 

Nous pouvons identifier trois niveaux de représentativité des données : 

- représentativité supérieure à 95% : pour les Maîtres d’Ouvrage, l’objet du 

curage, les volumes curés et les années ; 

- représentativité comprise entre 80 et 90% : pour les modes de curage, le 

devenir des sédiments curés ; 

- représentativité comprise entre 70 et 80% : pour les coûts, le mode de 

transport et les analyses. 

Tous les paramètres sont connus pour plus de 70% des opérations de curage 

recensées. La représentativité de toutes ces données est bonne. 

Une bonne relation pourra être établie entre le nombre d’opérations de curage et le 

volume de sédiments curés. D’autre part l’évolution de 1990 à 2000 des différents 

champs renseignés dans le questionnaire pourra être établie. 

Les statistiques réalisées concernant les coûts, le mode de transport et les analyses 

sont celles qui présentent le plus d’incertitude même si leur représentativité peut être 

jugée fiable. 


9810190 


19 

5 RECENSEMENT DES OPERATIONS AYANT EU LIEU AU 

COURS DES ANNEES 1990 A 2000 

5.1 Objectifs des statistiques présentées dans l’étude 

L’objectif des statistiques réalisées au travers du recensement est de connaître les 

principales caractéristiques des opérations de curage et les possibles relations qui 

peuvent exister.De multiples exploitations des résultats peuvent être réalisées, avec 

plus ou moins de raisons, de pertinence, de réalité, de véracité ou d’opportunité… 

Parmi cette multitude, certaines ont été choisies par le comité de pilotage. 

Les différents graphiques établis ont pour but de répondre notamment aux questions 

suivantes : 

• concernant le nombre d’opérations de curage et le volume de sédiments curés 

• quelle est l’évolution dans la période considérée ? 

• existe-t-il des particularités en fonction des Maîtres d’Ouvrage ? 

• quel est le volume moyen d’une opération de curage ? 

• quelles sont les pratiques selon les cours d’eau? 

• quelles sont les pratiques selon les régions? 

• concernant l’objet du curage 

• quelles sont les pratiques pour les cours d’eau, canaux, rivières…? 

• concernant les motivations du curage 

• quelles sont les motivations principales? 

• les Maîtres d’Ouvrage peuvent ils avoir des motivations multiples? 

• concernant le mode de curage 

• quel sont les principaux modes de curage pratiqués (mécanique, 

hydraulique…) ? 

• le mode de curage varie-t-il selon les Maîtres d’Ouvrage ? 

• le mode de curage est-il en relation avec le volume de sédiments à 

extraire ? 

• constate–t-on une évolution du mode de curage dans la période 

considérée ? 

• concernant le mode de transport 

• quel sont les principaux modes de transport ? 

• concernant le devenir des sédiments curés 

• quel sont les principaux devenirs des sédiments curés ? 

• le devenir varie-t-il selon le Maître d’Ouvrage ? 

• concernant les analyses de pollution 

• quelle sont les pratiques en terme d’analyses ? 

• quelle sont les paramètres de pollution le plus souvent analysé ? 

• existe-t-il une relation entre le volume des opérations et la réalisation 

d’analyses de sédiments ? 

• existe-t-il une relation entre les analyses et le devenir des sédiments 

curés ? 

• concernant les prix 

• quel est le prix moyen d’une opération de curage ? 

• quelle est la relation entre le prix et le volume de sédiments extraits ? 

• le prix d’une opération varie-t-il en fonction du Maître d’Ouvrage ? 

• quelle est la relation entre le prix et le mode de curage ? 

9810190 



5.2 Méthode d’exploitation des résultats 

La plupart des statistiques présentées par la suite ont été réalisées en fonction du 

nombre d’opérations de curage, mais aussi en fonction du volume de sédiments curés. 

C’est deux points d’entrée des statistiques sont aussi intéressants l’un que l’autre. Le 

nombre d’opérations de curage est représentatif de l’activité exercée, le volume de 

sédiments curés représente, quant à lui, les quantités de sédiments mises en jeu. 

Certaines statistiques globales ont été présentées sur la totalité de la période 

considérée (de 1990 à 2000) et non à partir d’une année caractéristique. Toutefois, la 

cohérence et la similitude entre ces deux modes de calcul ont été vérifiées. 

Pour chaque statistique présentée par la suite, les différents éléments suivants ont été 

abordés : 

- objectif de l’analyse, 

- présentation des données, 

- interprétation, 

- limite d’interprétation (fiabilité, représentativité des données…) 


9810190 


21 

5.3 Statistiques concernant le nombre d’opérations de curage et les 

volumes de sédiments curés 

5.3.1 Evolution du nombre d’opérations de curage et du volume de 

sédiments curés pour les années 1990 à 2000 

Objectifs 

• connaître le nombre d’opérations de curage d’entretien qui sont réalisées en 

moyenne en France par an et le volume de sédiments curés. 

• observer la tendance depuis 10 ans en matière de curage (tendance à 

l’augmentation, à la diminution ou à la stagnation ?). 

Donnée 

Evolution du nombre d'opérations de curage 

pour les années 1990 à 2000 

Evolution du volume de sédiments curés 


180 

170 

volume inconnu 

volume connu 

5.000.000 

160 

moyenne 

4.500.000 

nombre d'opérations de curage 

150 

140 

130 

120 

110 

100 

90 

80 

70 

60 

50 

40 

30 

volume de sédiments curés en m3 

4.000.000 

3.500.000 

3.000.000 

2.500.000 

2.000.000 

1.500.000 

1.000.000 

moyenne 

20 

10 

500.000 

0 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 

0 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 

Figure 3 : Evolution du nombre d’opérations de curage et du volume de sédiments curés pour 

les années 1990 à 2000 

Analyse 

nombre d’opérations minimum : 98 en 1992 volume minimum : 1 405 534 en 1990 

nombre d’opérations maximum : 163 en 2000 volume maximum : 4 916 787 en 1995 

nombre d’opérations moyen : 134 volume moyen : 2 816 178 

Depuis 1993, à l’échelle nationale, le nombre d’opérations de curage a peu évolué, il se 

maintient autour de 134 opérations par an. 

En moyenne le volume total de sédiments curés est d’environ 2 800 000 m 3 /an. 

9810190 



Etant donné les variations annuelles, il n’est pas possible de définir une tendance 

concernant le volume curé. Les volumes de sédiments varient annuellement, car ils 

sont dépendant notamment des facteurs hydrauliques et climatiques qui sont 

temporellement variables. 

Les pics observés pour les années 1995 et 2000 sont liés à de grosses opérations 

ponctuelles (consécutives à des crues notamment) qui seront identifiées lors de 

l’analyse par Maître d’Ouvrage. 

Limite dans l’interprétation réalisée 

Notre interprétation est de toute évidence plus incertaine pour les années antérieures 

à 1993. 

5.3.2 Evolution du nombre d’opérations de curage et du volume de 

sédiments curés par Maître d’Ouvrage 

Objectif 

• connaître la répartition du nombre d’opérations et des volumes de sédiments 

curés en fonction des Maîtres d’Ouvrage, 

• connaître l’évolution de leurs pratiques depuis 1990. 

a. Répartition du nombre d’opérations de curage et du volume de 

sédiments curés par Maître d’Ouvrage 

Donnée 

600 

550 

500 

Répartition du nombre d'opérations de curage 

par Maître d'Ouvrage de 1990 à 2000 


volume connu 

16.000.000 

14.000.000 

Répartition du volume de sédiments curés 

par Maître d'Ouvrage de 1990 à 2000 


450 

400 

350 

300 

250 

200 

150 

100 

50 


12.000.000 

10.000.000 

8.000.000 

6.000.000 

4.000.000 

2.000.000 

0 

EDF 

VNF 

Etat 


CNR 

Port Autonome 

0 

EDF 

VNF 

Etat 


CNR 

Port Autonome 


Maître d’Ouvrage de 1990 à 2000 


9810190 


23 

Analyse 

Les Voies Navigables de France et la Compagnie Nationale du Rhône sont les deux 

Maîtres d’Ouvrage qui réalisent le plus d’opérations de curage sur la période d’analyse 

(1990 à 2000). Cependant avec un réseau de navigation 30 fois moins dense, la CNR 

cure un volume presque 2 fois plus important que VNF. Le régime particulier du Rhône 

impose en effet à la CNR un entretien régulier et un volume à curer important (cf. 

interprétation figure 6). 

Peu d’opérations de curage sont réalisées sous Maîtrise d’Ouvrage Etat et EDF. 

Limites d’interprétation 

Les données concernant les collectivités sont les moins exhaustives car toutes les 

opérations de curage concernant le domaine privé n’ont pu être recensées en raison de 

la difficulté d’identifier les interlocuteurs ou de tous les contacter. 

b. Evolution du nombre d’opérations de curage et du volume de 

sédiments curés par la Compagnie Nationale du Rhône 

60 


par an sur la période considérée 

CNR 

3.000.000 

Evolution du volume de sédiments curés en 

m3 par an sur la période considérée 

55 

2.750.000 

50 

moyenne 

2.500.000 


45 

40 

35 

30 

25 

20 

15 


2.250.000 

2.000.000 

1.750.000 

1.500.000 

1.250.000 

1.000.000 

750.000 

moyenne 

10 

500.000 

5 

250.000 

0 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 

0 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 


la Compagnie Nationale du Rhône par an sur la période de 1990 à 2000 

9810190 



Analyse 

nombre d’opérations minimum : 23 en 2000 volume minimum : 649 750 en 2000 


nombre d’opérations moyen : 43 volume moyen : 1 302 743 

Le nombre d’opérations de curage et le volume de sédiments curés est variable dans le 

temps. 

Ils dépendent du volume de sédiments apportés par le Rhône et ce constat est à relier 

aux variations de débits, des crues observées, etc. 

Ce volume de sédiments curés peut paraître très élevé mais il ne représente en fait par 

bief que 2% du flux solide annuel. En effet le flux solide annuel charrié par le Rhône 

varie de 4,4 à 10,8 millions de tonnes selon le bief (source CNR). 

L’important volume de sédiments curés en 1995 (le double du volume moyen annuel) 

est la conséquence de deux crues centennales consécutives en 1993 et 1994, qui ont 

charriées une quantité importante de sédiments. 

Représentativité et qualité de la donnée 

Le recensement des opérations de curage réalisées par la CNR est exhaustif, complet 

et fiable (la CNR connaît bien ses pratiques spécifiques pour le curage du Rhône). 


9810190 


25 

c. Evolution du nombre d’opérations de curage et du volume de 

sédiments curés par les Voies Navigables de France 




75 

70 

65 

60 

55 

50 

45 

40 

35 

30 

25 

20 

15 

10 

5 

0 

moyenne 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 

Voies Navigables de France 


volume connu 


1.700.000 

1.600.000 

1.500.000 

1.400.000 

1.300.000 

1.200.000 

1.100.000 

1.000.000 

900.000 

800.000 

700.000 

600.000 

500.000 

400.000 

300.000 

200.000 

100.000 

0 



moyenne 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 


les Voies Navigables de France par an sur la période de 1990 à 2000 

Analyse 

nombre d’opérations minimum : 13 en 1990 et 1991 volume minimum : 135 313 en 1990 


nombre d’opérations moyen : 42 volume moyen : 673 718 

En moyenne les Voies Navigables de France réalisent 42 opérations de curage par an 

et curent un volume annuel d’environ 560 000 m 3 . 

Les deux pics observés pour les années 1995 et 2000 correspondent à deux grosses 

opérations de curage sur le Rhin. 

Limite d’interprétation 

Peu d’opérations de curage ont été recensées en 1990 et 1991. Les faibles niveaux de 

recensement est probablement du à la création de l’établissement public Voies 

Navigables de France en 1990 qui a entrainé une modification des crédits, des règles 

de financement, et donc des retards comptables qui ont pu occasionner un retard de 

certaines opérations de curage. 

9810190 



d. Evolution du nombre d’opérations de curage et du volume de 

sédiments curés par EDF 

11 



EDF 

500.000 



10 

9 


volume connu 

450.000 

400.000 


8 

7 

6 

5 

4 

3 

2 

moyenne 


350.000 

300.000 

250.000 

200.000 

150.000 

100.000 

moyenne 

1 

50.000 

0 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 

0 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 


Electricité De France par an et sur la période d’études de 1990 à 2000 

Analyse 

nombre d’opérations minimum : 3 en 1991, 1993 et 1994 volume minimum : 61 000 en 1994 

nombre d’opérations maximum : 10 en 2000 volume maximum : 448 600 en 2000 


Liées à l’entretien des barrages, les opérations de curage sont peu nombreuses 

puisqu’on dénombre en moyenne seulement 5 opérations de curage par an depuis 

1990. 

En volume, le pic de l’année 2000 correspond aux deux opérations ponctuelles, l’une 

de 100 000 m 3 engagée sur la Rance (en Ile et Vilaine) et l’autre de 180 000 m 3 qui 

correspond au curage de la retenue du Pont des Chèvres à Saint André la Paz (en 

Savoie). 


Pour certaines années (1995 et 1996) le nombre d’opérations dont on ne connaît pas 

le volume est important et pourrait influencer fortement l’évolution du volume de 

sédiments curés. 


9810190 


27 

e. Evolution du nombre d’opérations de curage et du volume de 

sédiments curés par les Collectivités 



40 

35 


volume connu 


1.000.000 

900.000 

800.000 




30 

25 

20 

15 

10 

moyenne 


700.000 

600.000 

500.000 

400.000 

300.000 

200.000 

moyenne 

5 

100.000 

0 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 

0 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 


les collectivités territoriales et locales par an et sur la période de 1990 à 2000 

Analyse 

nombre d’opérations minimum : 11 en 1990 volume minimum : 170 240 en 1990 



Les collectivités assurent la Maîtrise d’Ouvrage d’environ 21 opérations par an depuis 

1990 pour un volume moyen annuel de sédiments curés de 505 000 m 3 . 

Lors du recensement les interlocuteurs nous ont fait part de l’existence d’une pratique 

ou d’une volonté de diminuer le nombre d’opérations de curage. Cette tendance à la 

diminution n’est pas observable sur les graphiques car cette pratique a été mise en 

place avant 1990. 

Il semblerait même que le volume des sédiments curés dans des opérations menées 

par les collectivités locales et territoriales soit en légère augmentation. 

9810190 



f. Evolution du nombre d’opérations de curage et du volume de 

sédiments curés par l’Etat 



9 

Etat 

225.000 



8 


volume connu 

200.000 


7 

6 

5 

4 

3 

2 

moyenne 


175.000 

150.000 

125.000 

100.000 

75.000 

50.000 

moyenne 

1 

25.000 

0 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 

0 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 


l’Etat par an et sur la période d’études de 1990 à 2000 

Analyse 

nombre d’opérations minimum : 4 en 1995, 1998 et 1999 volume minimum : 19 000 en 1998 et 1999 


nombre d’opérations moyen : 5 volume moyen : 61409 

L’interprétation n’est pas aisée car il semble que pour ce qui concerne les opérations 

de curage, ces dernières soient en diminution. 

Pour ce qui concerne les volumes de ces opérations, deux années se caractérisent par 

des pics importants (1992 et 1996). En 1992, la DDE de l’Allier a procédé au curage du 

plan d’eau de Vichy de 150 000 m 3 de sédiments. En 1996, l’Etat a procédé au curage 

de 94 000 m 3 dans le barrage de Kernansquillec (22). 

En 2000 le pic en volume de sédiments curés n’est pas lié à une opération de curage 

particulière mais est la conséquence d’un nombre plus important d’opération que la 

moyenne. 


9810190 


29 

5.3.3 Evolution du volume moyen de sédiments curés 

Objectif 

• connaître pour chaque année et pour la période 1990 à 2000 la tendance du 

volume moyen d’une opération de curage 

• caractériser la variabilité de ce volume moyen 

Donnée 

35 000 

30 000 

25 000 

volume moyen 

volume en m3 

20 000 

15 000 

10 000 

5 000 

0 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 

Figure 10: Volume moyen de sédiments curés par opération et par an sur la période d’études 

de 10 ans 

Analyse 

Le volume moyen d’une opération de curage est d’environ 22 000 m 3 . Il n’y a pas de 

variations significatives observables depuis 1990. Les trois pics observés en 1992, 1995 

et en 2000 sont liés aux grosses opérations ponctuelles sur le Rhône et le Rhin. 

9810190 



Le tableau ci-dessous présente le volume moyen d’une opération de curage en fonction 

des maîtres d’ouvrage. 

nombre total 

d’opérations de curage 

(dont on connaît le volume de 

sédiments curés) 

de 1990 à 2000 

volume total 

de sédiments curés de 

1990 à 2000 

volume moyen curé 

par opération 

Maître d’Ouvrage 

EDF 56 1 738 000 31 306 

VNF 469 7 874 265 16 789 

Etat 60 675 500 11 258 

Collectivités 232 5 658 029 24 388 

CNR 473 14 330 172 30 296 

Ports Autonomes 115 701 990 6 104 

Tableau 3 : Volume moyen de sédiments curés par opération par Maître d’Ouvrage sur la 

période d’études de 10 ans 

EDF, la CNR et les collectivités sont les Maîtres d’Ouvrage qui réalisent les 

plus grosses opérations de curage. VNF et les Ports Autonomes qui 

effectuent des entretiens plus réguliers ont des opérations de curage qui 

concernent des volumes de sédiments plus faibles de la moitié environ. 


9810190 


31 

5.3.4 Répartition du nombre d’opérations de curage par classe de 

volume curée par opération 

Objectif 

• connaître le volume de la plus grosse opération de curage 

• déterminer la répartition du nombre d’opérations entre la limite inférieure de 

recensement (1000m 3 ) et cette plus grosse opération, 

• identifier si le volume de sédiments curés est en relation avec le Maître 

d’Ouvrage qui réalise cette opération (certains Maîtres d’Ouvrages ont-ils plutôt 

tendance à faire des petites ou des grosses opérations ?). 

Donnée 

Les classes de volume choisies sont les suivantes : 

- 1000 à 2500 m 3 , 

- 2500 à 5000 m 3 , 

- 5000 à 10 000 m 3 , 

- 10 000 à 25 000 m 3 , 

- 25 000 à 50 000 m 3 , 

- 50 000 à 100 000 m 3 , 

- 100 000 à 300 000 m 3 , 

- supérieur à 300 000 m 3 . 

350 


300 

250 

200 

150 

100 

Port Autonome 

CNR 


Etat 

VNF 

EDF 

50 

0 

2.500 5.000 10.000 25.000 50.000 100.000 300.000 sup à 

300 000 

volume en m3 

Figure 11 : Evolution du nombre d’opérations de curage par classe de volume de sédiments 

curés 

9810190 



Analyse 

- La plus grosse opération de curage recensée dans notre enquête est l’opération de 

900 000 m 3 réalisée par la subdivision des Voies Navigables de France de Gambsheim 

en 2000 sur le Rhin. 

- Dans la majorité des cas (92% des opérations de curage), les opérations de curage 

d’entretien concernent un volume de sédiments inférieur à 50 000 m 3 . 

- Toutes les opérations réalisées sous Maîtrise d’Ouvrage des Ports Autonomes 

concernent un volume de sédiments inférieur à 25 000 m 3 . 

- La Compagnie Nationale du Rhône réalise des opérations de curage dont le volume 

est compris entre 10 000 et 100 000 m 3 . 

- Les Voies Navigables de France réalisent des opérations de curage dont le volume 

est représenté dans chacune des classes définies. La classe de volume la plus 

représentée est celle de 2500 à 5000 m 3 , ensuite le nombre d’opérations de classe 

supérieure diminue. 

5.3.5 Répartition du nombre d’opérations de curage et du volume de 

sédiments curés par bassin hydrographique sur la période de 1990 à 

2000 

En France, la gestion de l’eau s’organise en 6 grands bassins hydrographiques. Le 

territoire des 6 agences de l’eau, crées par la loi de 1964, résulte d’un découpage 

naturel suivant les lignes de partage des eaux. 

Les bassins correspondent aux 4 grands fleuves (bassin Seine-Normandie, Loire- 

Bretagne, Adour-Garonne, Rhône-Méditerranée-Corse), au bassin versant français du 

Rhin (bassin Rhin-Meuse) et aux rivières du Nord (bassin Artois Picardie). 


9810190 


33 

Nombre d’opérations de curage 

Analyse 

Les deux bassins hydrographiques qui réalisent le plus 

d’opérations de curage sont Seine-Normandie et 

Rhône-Méditerranée-Corse en raison notamment de 

l’entretien régulier de la Seine et de l’Oise pour le 

premier et celui du Rhône pour le second. 

Volume de sédiments curés 

Analyse 

Le plus gros volume de sédiments est curé 

dans le bassin hydrographique Rhône 

Méditerranée Corse (5 à 6 fois plus que les 

autres bassins), en raison de la dynamique 

particulière du Rhône déjà évoquée 

précédemment. 


bassin hydrographique de 1990 à 2000 

Bassins hydrographiques 

Volume curé 

de voies navigables 

Longueur 

de voies navigables 

Volume curé en m 3 

par ml de voies navigables 

en m 3 

en km 

Artois Picardie 1 701 262 769 2,2 

Seine Normandie 2 019 244 1 450 1,4 

Rhin Meuse 4 476 983 992 4,5 

Rhône Méditérrannée Corse 14 877 972 1 590 9,4 

Adour Garonne 417 950 515 0,8 

Loire Bretagne 338 177 1 450 0,25 

Tableau 4 : Volume curé en m 3 

hydrographiques 

par ml de voies navigables en fonction des bassins 

9810190 



5.3.6 Répartition du nombre d’opérations de curage et du volume de 

sédiments curés par région sur la période d’études de 10 ans 

Région 

nombre 

d’opérations de 

curage 

volume de sédiments 

curés 

Alsace 79 5,38 % 3 707 230 11,99 % 

Aquitaine 52 3,61 % 588 100 1,90 % 

Auvergne 23 1,57 % 297 000 0,96 % 

Basse-Normandie 1 0,07 % 1 000 0,003 % 

Bourgogne 17 1,16 % 188 739 0,61 % 

Bretagne 5 0,34 % 351 000 1,14 % 

Centre 18 1,23 % 286 680 0,93 % 

Champagne-Ardennes 23 1,57 % 246 456 0,80 % 

Franche-Comté 7 0,48 % 176 000 0,57 % 

Haute-Normandie 60 4,08 % 488 100 1,58 % 

Ile de France 195 13,27 % 1 386 064 4,48 % 

Languedoc-Roussillon 51 3,47 % 501 640 1,62 % 

Limousin 0 0 0 0 

Lorraine 91 6,19 % 727 975 2,36 % 

Midi-Pyrénées 46 3,13 % 283 750 0,92 % 

Nord-Pas-de-Calais 75 5,11 % 2 084 157 6,74 % 

Pays-de-Loire 59 4,02 % 1 791 000 5,79 % 

Picardie 97 6,60 % 1 829 686 5,92 % 

Poitou-Charente 17 1,16 % 152 741 0,49 % 

Provence-Alpes-Cote-d’azur 162 11,03 % 4 325 186 13,99 % 

Rhône-Alpes 390 26,55 % 11 497 496 37,20 % 

Analyse 

La répartition du nombre d’opérations de 

curage et du volume de sédiments selon les 

régions est fonction notamment du réseau 

hydrographique navigable. En effet la Basse- 

Normandie et le Limousin qui ne sont traversés 

par aucune voie navigable ne réalisent pas ou 

peu de curage (qui rentre dans le cadre de notre 

recensement). 

Les facteurs qui influencent les curages d’une 

région à l’autre sont : 

- la densité du réseau hydrographique 

- la densité du réseau navigable 

- le régime des cours d’eau 

- la pratique locale 


par région de 1990 à 2000 


9810190 


35 

Plusieurs régions se dégagent de notre enquête : 

• en premier lieu Provence Alpes Côtes d’Azur et Rhône Alpes (en raison des 

opérations réalisées par la CNR sur le Rhône), 

• en second lieu : 

• Nord - Pas de Calais, Picardie, Ile de France : canaux Seine Nord 

• Pays de la Loire (estuaire de la Loire) 

• Alsace (Rhin, canaux). 

Pour les régions Limousin et Basse Normandie le nombre d’opérations de curage et le 

volume de sédiments curés sont quasiment nulles. 

5.3.7 Répartition du nombre d’opérations de curage et des volumes de 

sédiments curés par fleuve de 1990 à 2000 

Objectif 

• Présenter l’évolution du nombre d’opérations de curage et du volume de 

sédiments curés par cours d’eau ou canaux. 

Donnée 

l’Escaut 

la Somme 

la Seine 

l’Oise le canal de l’Est 

la Marne 

la Saône 

le Rhin 

la Charente 

le Rhône 

le canal du midi 

le cana latéral à la Garonne 

le canal de laRobine 

9810190 



Analyse 

Toponyme 

Nombre 


curage recensée 

de 1990 à 2000 

% par rapport au 

nombre 


curage total 

recensée de 1990 

à 2000 

% par rapport 

au nombre 

total 

d’opérations 

de curage 

d’entretien des 

cours d’eau 

Volume de 

sédiments 

curés de 1990 à 

2000 

en m 3 


volume total de 

sédiments curés 

de 1990 à 2000 


volume curé de 

sédiments dans les 

cours d’eau de 1990 

à 2000 

le Rhône 489 32,97 44,13 14 446 182 46,63 61,04 

le Rhin 62 4,18 5,60 3 698 770 11,94 15,63 

la Seine 186 12,54 16,79 1 194 903 3,86 5,05 

la Garonne 22 1,48 1,99 66 000 0,21 0,28 

la Loire 0 0 0 0 0 0 

la Somme 7 0,47 0,63 1 318 180 4,26 5,57 

l’Escaut 7 0,47 0,63 644 817 2,08 2,72 

l’Oise 84 5,66 7,58 435 616 1,41 1,84 

la Rance 2 0,13 0,18 200 000 0,65 0,84 

la Scarpe 6 0,40 0,54 192 080 0,62 0,81 

la Saône 4 0,27 0,36 175 000 0,56 0,74 

la Lys 4 0,27 0,36 125 200 0,40 0,53 

la Moselle 24 1,62 2,17 113 004 0,36 0,48 

l’Allier 7 0,47 0,63 102 000 0,33 0,43 

la Sarthe 22 1,48 1,98 88 000 0,28 0,37 

la Charente 12 0,81 1,08 81 000 0,26 0,34 

la Marne 23 1,55 2,08 66 892 0,22 0,29 

la Sambre 11 0,74 0,99 55 000 0,18 0,23 

la Marque 8 0,54 0,72 48 470 0,16 0,20 

la Mayenne 11 0,74 0,99 33 000 0,11 0,14 

la Meuse 1 0,07 0,09 17 000 0,05 0,07 

la Durance 2 0,13 0,18 2 500 0,01 0,01 

autres 114 7,69 10,29 564 831 1,82 2,39 

TOTAL 1108 74,61 100 23 668 445 74,71 100 

Tableau 5 : Nombre d’opérations de curage et volume de sédiments curés de 1990 à 2000 

pour les cours d’eau et fleuves français 

Les principaux cours d’eau qui font l’objet de curage sont les voies navigables. 

Le principal cours d’eau curé est le Rhône, qui représente à lui seul plus de la moitié 

des sédiments curés dans les cours d’eau. 

Le Rhin, la Seine, l’Escaut et l’Oise sont ensuite les cours d’eau les plus concernés par 

les opérations de curage d’entretien. 

La Loire ne fait à priori l’objet d’aucun entetien en terme de curage, peut être en 

raison de sa non navigabilité. 

Remarque 

Il existe une relation entre le volume et le débit des cours d’eau. Il n’a pas été possible 

d’identifier les débits de chacun des cours d’eau, en raison des grandes variabilité des 

débits selon les saisons et selon les stations de mesure. 


9810190 


37 

Toponyme 

Nombre % par rapport au % par rapport Volume de % par % par rapport au 

d’opérations nombre 

au nombre sédiments rapport au volume curé de 

de curage d’opérations de d’opérations curés de volume total sédiments dans 

recensée de curage total total d’entretien 1990 à 2000 de 

les cours d’eau 

1990 à 2000 recensé de 1990 des canaux de 

sédiments de 1990 à 2000 

à 2000 

1990 à 2000 

curés de 

1990 à 2000 

le canal des Deux Mers 65 4,38 30,52 538 990 1,74 22,73 

le canal de l’Est 18 1,21 8,45 243 528 0,79 10,27 

le canal latéral à la Loire 2 0,13 0,94 149 000 0,48 6,28 

le canal de Calais 3 0,20 1,41 128 320 0,41 5,41 

le canal de la Deûle 2 0,13 0,94 105 900 0,34 4,47 

le canal de Lens 5 0,34 2,35 103 300 0,33 4,36 

le canal du Berry 7 0,47 3,29 103 000 0,33 4,34 

le canal de Bourbourg 2 0,13 0,94 97 000 0,31 4,09 

le canal de la Sambre à l’Oise 3 0,2 1,41 75 000 0,24 3,16 

le canal latéral à la Marne 4 0,27 1,88 64 354 0,21 2,72 

le canal de la Marne au Rhin 12 0,81 5,63 45 579 0,15 1,92 

le canal des Ardennes 2 0,13 0,94 32 273 0,1 1,36 

le canal de Saint-Quentin 6 0,40 2,82 31 100 0,10 1,31 

le canal de l’Aisne à la Marne 1 0,07 0,47 30 000 0,1 1,27 

le canal Saint-Denis 2 0,13 0,94 25 000 0,08 1,05 

le canal latéral à l’Oise 1 0,07 0,47 18 000 0,06 0,76 

le canal du Centre 4 0,27 1,88 14 818 0,05 0,62 

le canal de la Marne à la Saône 2 0,13 0,94 9 660 0,03 0,41 

le canal latéral à l’Aisne 1 0,07 0,47 9 505 0,03 0,40 

le canal du Rhône au Rhin 14 0,94 6,57 8 460 0,03 0,36 

le canal de Bourgogne 2 0,13 0,94 4 500 0,01 0,19 

le canal d’Orléans 1 0,07 0,47 4 500 0,01 0,19 

autres 54 3,64 25,35 529 410 1,71 25,35 

TOTAL 213 14,36 100 2371197 7,65 100 


pour les canaux français 

Parmi les canaux français, le canal des Deux Mers (canal du midi, canal latéral à la Garonne et canal 

de la Robine) et le canal de l’Est sont les deux canaux les plus curés (en volume de sédiments 

extraits). 

9810190 



Toponyme 

Nombre 


de curage de 

1990 à 2000 

% par rapport au % par Volume 

nombre 

rapport au 

d’opérations de nombre 

curage total de d’opérations 

1990 à 2000 de curage 

d’entretien 

des plans 

d’eau de 

1990 à 2000 

sédiments 

curés de 1990 

à 2000 

de % par % par rapport au 

rapport au volume de 

volume total sédiments curés 

de 

sédiments 

curés de 

1990 à 2000 

dans les plans 

d’eau de 1990 à 

2000 

Etangs du Parc Naturel de Brière 22 1,48 23,66 1 430 000 4,62 34,98 

le lac d’Enghein 1 0,07 1,07 300 000 0,97 7,34 

Etang de Léon 6 0,40 6,45 251 290 0,81 6,15 

le lac de Grand Lieu 4 0,27 4,30 240 000 0,77 5,87 

Etang d’Aureilhan 10 0,67 10,75 57 430 0,19 1,40 

Etang de Souston 13 0,88 13,98 34 530 0,11 0,85 

le lac de Chambon 11 0,74 11,83 33 000 0,11 0,81 

autres 26 1,75 27,96 1 742 330 5,62 42,61 

TOTAL 93 6,27 100 4 088 580 13,20 100 


pour les plans d’eau français 

Les étangs du parc naturel de Brière, le lac d’Enghein, l’étang de Léon et le lac de Grand 

Lieu sont les plans d’eau les plus curés (en volume de sédiments curés). 

5.4 Objet du curage 

cours d'eau 

canaux 

plan d'eau 

retenue d'eau 

zone portuaire fluviale 

autres 

15% 

6% 2% 2% 1% 

13% 

8% 1%0% 

74% 

8% 

70% 

autres : chenal d’accès 

Figure 14 : Objet du curage 


9810190 


39 

Les éléments faisant l’objet de curage sont majoritairement des cours d’eau et des 

canaux. Les cours d’eau regroupent les grands fleuves faisant l’objet d’entretien 

régulier comme le Rhône ou la Seine, pour l’évacuation des crues et la navigation 

notamment. Les canaux sont curés pour la navigation. 

réseau navigable 

réseau non navigable 

20% 

23% 

en nombre d'opérations 

80% 

en volume de sédiments curés 

77% 


entre le réseau navigable et le réseau non navigable sur la période d’études 

4/5 des opérations de curage et ¾ des volumes recensés concernent les voies 

navigables et ainsi seulement 1/5 des opérations de curage et ¼ des volumes 

concernent les voies non navigables. Pour les voies navigables, le curage est 

nécessaire afin de permettre la navigation liée au commerce et au tourisme en 

assurant une profondeur d’eau suffisante. Par contre pour le réseau non navigable le 

curage est évité autant que possible. 

9810190 



5.5 Motivations du curage 

5.5.1 Motivations principales du curage 

Objectif 

• connaître la ou les motivations principales qui conduisent à entreprendre une 

opération de curage. 

Donnée 

ratio (%) 

100 

90 

80 

70 

60 

50 

40 

30 

20 

10 

0 

Navigation 

Environnement 

Inondations 

Tourisme 

Exploitation 

Autres 


ratio (%) 

100 

90 

80 

70 

60 

50 

40 

30 

20 

10 

0 


autres : entretien, pisciculture, récupération de matériaux 

exploitation : curage afin de maintenir l’exploitation d’un ouvrage (barrage 

EDF…) 

Figure 16 : Répartition des curages (en nombre d’opérations et en volume) en fonction des 

motivations pour la période 1990 à 2000 

Remarque 

En raison de la possibilité de réponses multiples à ce champ, les statistiques sont 

représentées en ratio (nombre d’opérations dont la motivation a été citée / nombre 

total d’opérations recensées). 

Analyse 

Les motivations premières sont la navigation et la lutte contre les inondations. 

Ce résultat est à relier notamment à la figure précédente : la motivation principale du 

curage des voies navigables est bien évidemment la restauration de la navigation. 


9810190 


41 

5.5.2 Motivation du curage par Maître d’Ouvrage 

Objectif 

• connaître les motivations d’une opération de curage par Maître d’Ouvrage et 

de constater s’il existe une disparité de ces motivations. 

• 

ratio (%) 

100 

90 

80 

70 

60 

50 

40 

30 

en nombre d'opérations de curage 

Navigation 

Inondations 

Environnement 

Tourisme 

Exploitation 

autres 

20 

10 

0 

EDF VNF Etat Collectivités CNR Port 

Autonome 

100 


ratio (%) 

90 

80 

70 

60 

50 

40 

30 

Navigation 

Inondations 

Environnement 

Tourisme 

Exploitation 

autres 

20 

10 

0 


Autonome 

Autres : pisciculture, pêche, exploitation des matériaux 

Figure 17 : Motivation du curage par Maître d’Ouvrage 

9810190 



Analyse 

Les Ports Autonomes et la CNR qui n’entretiennent que des voies navigables ont pour 

seules motivations la navigation et la lutte contre les inondations. 

Les autres maîtres d’ouvrage qui entretiennent à la fois des voies navigables et non 

navigables ont d’autres motivations, à savoir le tourisme, l’environnement et 

l’exploitation. 

Il est notable que l’environnement est une motivation importante pour les collectivités. 

5.6 Répartition des opérations de curage en fonction des différents 

modes de curage 

Objectif 

• identifier la ou les techniques de curage les plus utilisées. 

curage hydraulique 

curage à l'américaine 

autre curage 

non renseigné 

1% 13% curage mécanique 

8% 

41% 

23% 

6% 


57% 

34% 

17% 


Autres curages : curage manuel à l’aide d‘une pelle non mécanisée 

Figure 18 : Répartition des opérations (en nombre d’opérations et en volume curé) en 

fonction des différents modes de curage 

Analyse 

Les modes de curage les plus utilisés en nombre d’opérations et en volume de 

sédiments curés sont : 

• en premier lieu le curage mécanique, 

• puis le curage à l’américaine. 


Ces graphiques sont influencés par les pratiques de curage des Maîtres d’Ouvrage : il 

est donc important de connaître les techniques les plus utilisées par chacun 

(représentées ci-après). 


9810190 


43 

EDF 

VNF 

2% 

Etat 

21% 

7% 

30% 

79% 

93% 

68% 

curage mécanique 





autre curage 

CNR 

Port Autonome 

1% 5% 

1% 

13% 

29% 

81% 

71% 

99% 

EDF 

VNF 

Etat 

3% 

38% 

62% 

33% 

67% 

38% 

59% 





4% 


CNR 

Port Autonome 

1% 

29% 

40% 56% 

71% 

99% 

Figure 19 : Modes de curage utilisés en fonction du Maître d’Ouvrage 

9810190 



La Compagnie Nationale du Rhône n’utilise que le curage à l’américaine en raison des 

volumes importants qui doivent être curés et des conditions hydrauliques propices à 

cette technique qui permet d’assurer l’entretien du Rhône. La remise en suspension 

semble nécessaire pour l’équilibre morphologique de la côte méditerranéenne et elle 

est économiquement pertinente. La remise en suspension représentent que 2% du flux 

solide charrié par le Rhône. la CNR assure que la remise en suspension n’occasionne 

pas de déclassement de la qualité de l’eau (en MES) des tronçons concernés 

Les Ports Autonomes ne pratiquent que des curages mécaniques. 

Les autres Maîtres d’Ouvrage pratiquent majoritairement le curage mécanique ou 

hydraulique avec toutefois une plus forte tendance à utiliser le mode de curage 

mécanique. Le curage à l’américaine n’est quasiment pas utilisé. 

5.6.1 Répartition des opérations par classe de volume 

Objectif 

• établir si le volume de l’opération de curage induit un mode de curage 

particulier. 

Donnée 

350 

325 

300 

275 





250 

225 

200 

175 

150 

125 

100 

75 

50 

25 

0 

2.500 5.000 10.000 25.000 50.000 100.000 300.000 sup à 

300 000 

volume en m3 

Figure 20 : Mode de curage en fonction du volume de sédiments curés 


9810190 


45 

Remarque 

L’utilisation du curage à l’américaine n’est pas à relier à la classe de volume des 

sédiments. Il s’agit d’une technique particulière employée par la CNR. 

L’analyse de ce graphique va consister en une comparaison entre le curage mécanique 

et le curage hydraulique en fonction des classes de volume concernées. 

Analyse 

Pour des curages inférieurs à 50 000 m 3 , le curage mécanique est utilisé dans une 

grande majorité des cas, plus de 90%. 

Pour des volumes curés supérieurs à 50 000 m 3 , il semble que le curage hydraulique 

est nettement plus utilisé, quasiment en proportion égale avec le curage mécanique. 

5.6.2 Evolution dans le temps du mode de curage sur la période 1990 à 

2000 

Objectif 

• observer une éventuelle évolution des modes de curage en fonction du temps. 

Donnée 

160 

Evolution des modes de curage 






5 000 000 

Evolution des modes de curage 



150 

140 

4 500 000 


130 

120 

110 

100 

90 

80 

70 

60 

50 

40 

30 


4 000 000 

3 500 000 

3 000 000 

2 500 000 

2 000 000 

1 500 000 

1 000 000 

20 

500 000 

10 

0 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 

0 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 

Figure 21 : Evolution des modes de curage, en nombre d’opérations et en volume de 

sédiments curés sur la période 1990 - 2000 

9810190 



Analyse 

Il semble qu’aucune modification dans le mode de curage ne soit observée depuis 

1990. La répartition entre le curage mécanique, hydraulique et à l’américaine est 

quasiment constante, même si le curage mécanique semble être de plus en plus utilisé. 

5.7 Devenir des sédiments curés 

5.7.1 Type de devenir des sédiments curés à l’échelle nationale 

Objectif 

• caractériser tous les types de devenir possibles des sédiments curés 

• ’identifier les types de devenir les plus couramment employés. 

Donnée 

ratio (%) 

100 

90 

80 

70 

60 

50 

40 

30 

20 

10 

0 

Epandage en champ 

Régalage le long des berges 

Réemploi des sédiments 

Mise en dépôt 

Mise en décharge 

Clapage - Remise en suspension 

Traitement 



ratio (%) 

100 

90 

80 

70 

60 

50 

40 

30 

20 

10 

0 


Figure 22 : Devenir des sédiments curés 

Analyse 

Les principaux types de devenir identifiés sont la mise en dépôt et la remise en 

suspension. Cependant le type de devenir étant lié aux Maîtres d’Ouvrage, il est plus 

représentatif de raisonner par Maître d’Ouvrage. 

Nous pouvons noter d’autre part que le traitement et la mise en décharge sont des 

modes de devenir très peu utilisés (principalement pour des raisons économiques). 


9810190 


47 

5.7.2 Répartition des devenir des sédiments curés selon les Maîtres 

d’Ouvrage 

Objectif 

• identifier les types de devenir les plus couramment employés par les différents 

Maîtres d’Ouvrage 

Donnée 

ratio (%) 

100 

90 

80 

70 

60 

50 

40 


Epandage 

Régalage 

Réemploi 


mise en décharge 

clapage 

traitement 

? 

30 

20 

10 

0 


Autonome 

100 


ratio (%) 

90 

80 

70 

60 

50 

40 

Epandage 

Régalage 

Réemploi 


mise en décharge 

clapage 

traitement 

? 

30 

20 

10 

0 


Autonome 

Figure 23 : Répartition des différents devenirs des sédiments curés selon les Maîtres 

d’Ouvrage 

9810190 



Analyse 

EDF est le seul maître d’ouvrage qui semble réemployer dès que possible les sédiments 

curés. 

Dans environ 60% des cas, VNF et les ports autonomes mettent en dépôt les 

sédiments. Le régalage le long des berges est une technique principalement utilisée 

par l’Etat et les collectivités. 

5.7.3 Evolution des différents devenir des sédiments curés sur la 

période 1990 à 2000 

Objectif 

• identifier les types de devenir les plus couramment employés par les différents 

Maîtres d’Ouvrage 

Donnée 

Evolution des différents devenir des sédiments curés 



Traitement 

Clapage - remise en suspension 






120 

140 

110 

130 

ratio (en %) 

100 

90 

80 

70 

60 

50 

40 

30 

20 

10 

0 

1990 

1991 

1992 

1993 

1994 

1995 

1996 

1997 

1998 

1999 

2000 

Figure 24 : Evolution des différents devenir des sédiments curés sur la période 1990-2000 

ratio (en %) 

120 

110 

100 

90 

80 

70 

60 

50 

40 

30 

20 

10 

0 

Evolution des différents devenir des 

sédiments curés pour les années 1990 

à 2000 en volume de sédiments curés 

1990 

1991 

1992 

1993 

1994 

1995 

1996 

1997 

1998 

1999 

2000 


9810190 


49 

Analyse 

Aucune modification très nette dans les types de devenir des sédiments curés n’est 

constatée entre 1990 et 2000. 

Il semble toutefois exister une tendance à l’augmentation de la mise en dépôt et du 

régalage le long des berges et une diminution de l’épandage en champ. 

5.8 Type de transport 

Objectif 

• identifier le ou les modes de transport les plus couramment utilisés lors d’une 

opération de curage. 

Donnée 

ratio (%) 

100 

90 

80 

70 

60 

50 

40 

30 

20 

10 

0 

pipeline 

transport par voie d'eau 

transport routier 

sans objet 

conduite de refoulement 



ratio (%) 

100 

90 

80 

70 

60 

50 

40 

30 

20 

10 

0 

en volume 

Figure 25 : Répartition selon les modes de transport des sédiments curés 

Analyse 

Le mode de transport identifié sous le nom ‘conduite de refoulement’ est utilisé par la 

CNR afin de remettre en suspension les sédiments curés plus en aval du lieu de 

l’opération. 

En nombre d’opérations de curage, le transport par voie d’eau est le plus fréquemment 

utilisé. En volume de sédiments curés, c’est le transport routier qui est prépondérant. 

Aussi, il semble que les deux modes de transport, par voie d’eau et routier, sont 

employés de façon égale. 

Dans 10% des cas, les sédiments ne font pas l’objet de transport entre leur lieu de 

curage et leur lieu de destination. L’absence ou la réduction maximale du transport 

permet de diminuer les coûts de l’opération de curage, ainsi dès que possible les 

maîtres d’ouvrage optent pour cette solution. 

9810190 



5.9 Les analyses réalisées sur les sédiments 

5.9.1 Evolution par année 

Objectif 

• observer et caractériser la tendance depuis 1990 de réaliser des analyses de 

polluants présents dans les sédiments préalablement à une opération de 

curage. 

Donnée 

nombre 

170 

160 

150 

140 

130 

120 

110 

100 

90 

80 

70 

60 

50 

40 

30 

20 

10 

0 

163 

158 

156 

152 

146 

138 

133 

127 

106 

102 

98 

79 

109 

71 

82 

86 

87 

61 

67 

66 

64 

50 

50 

40 

30 

18 20 

25 22 24 

5 8 9 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 

analyse non effectuée 

analyse effectuée 

nombre d'opérations 

Figure 26 : Evolution de la réalisation ou non d’analyses sur les sédiments curés 

préalablement au curage 

Analyse 

De 1990 à 2000 les opérations de curage qui font l’objet d’analyses de pollution sont 

minoritaires. On observe toutefois une augmentation. Il semblerait que la pratique de 

caractérisation des sédiments se généralise. 


La réalisation ou non d’analyses est connue pour 72,35 % des opérations de curage 

recensées. L’absence de ces renseignements pourrait influencer les résultats présentés. 

Les Maîtres d’Ouvrage réalisent-ils de façon de plus en plus systématique des analyses 

de sédiments avant de procéder à une opération de curage ? Le graphique ci-dessous 

a pour objectif de répondre à cette question. 


9810190 


51 

100 

90 

80 




70 

ratio (%) 

60 

50 

40 

30 

20 

10 

0 


Autonome 

Figure 27 : Evolution de la réalisation ou non d’analyse sur les sédiments curés 

préalablement au curage par Maître d’Ouvrage depuis 1990 

Analyse 

Parmi tous les Maîtres d’Ouvrage, Voies Navigables de France et les Ports Autonomes 

réalisent le plus souvent des analyses de sédiments préalablement à une opération de 

curage. 

Les Collectivités sont les Maîtres d’Ouvrage qui réalisent le moins systématiquement 

des analyses. 

La CNR ne procède pas de façon systématique à des analyses car les matériaux sortis 

du fleuve sont des matériaux grossiers (graviers) sans capacité, a priori, d’adsorption 

de la pollution. D’autre part la CNR signale que les matériaux curés sont remis en 

suspension dans leur milieu d’origine et sont sans impact majeur sur la qualité du 

milieu. 


La part des ‘non renseigné’ est importante, et pourrait modifier l’interprétation 

avancée. 

9810190 



5.9.2 Paramètres chimiques analysés 

Objectif 

• connaître les pollutions éventuelles les plus recherchées lorsqu’une analyse de 

sédiments est effectuée. 

Donnée 

100 

90 

80 

70 

ratio (%) 

60 

50 

40 

30 

20 

10 

0 

Métaux Hydrocarbures PCB HAP Pesticides autres 

*Autres : azote, phosphore, plancton, valeur agronomique, matière organique 

Figure 28 : Répartition par type de polluants des analyses réalisées sur les sédiments avant 

leur curage 

Analyse 

Les métaux sont analysés de façon systématique. 

Les PCB et les HAP sont recherchés dans la moitié des cas. 

Les hydrocarbures n’ont été recherchés que dans 40% des cas. 

Parmi les sédiments qui font l’objet d’analyses 24 % se sont estimés pollués et 30 % 

non pollués (cette donnée n’est pas connue pour les 46% restants). 


9810190 


53 

5.9.3 Relation entre le volume des opérations et la réalisation 

d’analyses de sédiments 

Objectif 

L’ampleur de l’opération de curage (classe de volume) conduit-elle le Maître d’Ouvrage 

à réaliser des analyses ? 

Donnée 

375 

350 

325 

300 

ne sait pas 



275 

250 

225 

nombre 

200 

175 

150 

125 

100 

75 

50 

25 

0 

2 500 5 000 10 000 25 000 50 000 100 000 300 000 

volume en m3 

Figure 29 : Analyse en fonction du volume de sédiments curés (nombre d’opérations entre 

1990 et 2000) 

Analyse 

Pour un volume supérieur à 100 000 m 3 , les analyses sont presque systématiquement 

réalisées (70%). Par contre pour des volumes inférieurs à 100 000 m 3 , les analyses 

sont rarement effectuées. 

9810190 



5.9.4 Relation entre les analyses et le devenir des sédiments curés 

Objectif 

Existe-t-il une relation entre la réalisation d’analyses et le devenir des sédiments 

curés. ? 

Est ce que le fait d’analyser les sédiments influe sur leur devenir ? 

Donnée 

100 

90 

80 

sédiments pollués 

sédiments non pollués 

analyse non réalisée 


70 

60 

ratio (%) 

50 

40 

30 

20 

10 

0 

épandage régalage réemploi mise en 

dépôt 

mise en 

décharge 

clapage 

traitement 

Figure 30 : Relation entre la réalisation ou non d’analyses sur les sédiments curés et le type 

de devenir des sédiments 

Remarque : la notion de « sédiments pollués » ou non pollués ne fait pas référence 

pas à des seuils prédéterminés, mais correspond plutôt à la vision de la personne qui 

a répondu au questionnaire. 

Analyse 

Il semble en effet exister une corrélation entre la réalisation ou non d’analyses et le 

devenir des sédiments curés. 

Les sédiments avérés pollués sont rarement épandus en champ. 

Les sédiments non pollués ne sont pas mis en décharge. 


9810190 


55 

5.10 Prix 

5.10.1 Evolution du prix d’une opération de curage depuis 1990 

Objectif 

• connaître l’évolution du prix d’une opération de curage entre 1990 et 2000. 

Donnée 

16,00 

Prix en EURO au m3 de sédiments curés 

14,00 

12,00 

10,00 

8,00 

6,00 

4,00 

2,00 

prix au m3 

inflation 

Linéaire (prix au m3) 

0,00 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 

Figure 31 : Evolution du prix au m 3 de sédiments curés en fonction des années 

Analyse 

Le prix d’une opération de curage a fortement augmenté depuis 1990. Il est en effet 

passé en moyenne de 5 euros en 1990 à 12 euros en 2000 (soit une augmentation de 

plus de 140 %). Cette augmentation ne s’explique pas seulement par l’inflation. 

De nombreux facteurs entrent en jeu tels que : 

- l’augmentation du prix du pétrole (pour les sédiments qui font l’objet d’un 

transport routier), 

- l’édition de différents ouvrages de recommandations pour les pratiques de 

curage (qui implique une meilleure mise en place des opérations de curage, 

un meilleur suivi), 

- les terrains de dépôt qui deviennent de plus en plus éloignés du lieu de 

l’opération (impliquant un coût de transport plus élévé), 

- beaucoup de subdivisions de VNF ont cessé de travailler en régie, pour faire 

appel à des sociétés privées. 

- … 

9810190 



Le tableau ci-dessous présente la décomposition moyenne du prix d’une opération de 

curage comprenant le curage, le transport et le devenir (échantillon sur 10 ans). 

Curage 65 % 

Transport 18 % 

Devenir 10 % 

Autres 7 % 

Tableau 8 : Décomposition du prix d’une opération de curage 

Le curage représente au moins 65 % du prix total d’une opération de curage. 

5.10.2 Prix par classe de volume et par maître d’ouvrage 

Objectif 

• connaître l’évolution du prix du m 3 de sédiments curé lors d’une opération de 

curage en fonction de l’importance du volume de sédiments curés. 

Une distinction a été faite en fonction des maîtres d’ouvrage. 

Donnée 

20 

18 

prix en EURO au m3 de sédiments curés 

16 

14 

12 

10 

8 

6 

4 

EDF 

VNF 

Etat 


Port Autonome 

Moyenne 

Etat 


EDF 

Port Autonome 

VNF 

Moyenne 

2 

0 

2500 5000 10000 25000 50000 100000 300000 sup à 

300000 

Figure 32 : Répartition du prix au m 3 de sédiments curés en fonction de la classe de volume 

de l’opération et du Maître d’Ouvrage 


9810190 


57 

Analyse 

Nous pouvons constater que quel que soit le maître d’ouvrage plus le volume de 

sédiments curés est élevé moins l’opération de curage est chère. 

En moyenne le prix diminue de plus de 81% lorsque le volume varie de 1000 m 3 à 

plus de 300 000 m 3 . 

5.10.3 Prix moyen par Maître d’Ouvrage 

Objectif 

• connaître le prix moyen d’une opération de curage en fonction du maître 

d’ouvrage, 

• constater si depuis 1990 tous les Maîtres d’Ouvrage ont connu la même 

évolution de leur prix. 

Donnée 

20 

18 

prix en EURO au m3 de sédiments curés 

16 

14 

12 

10 

8 

6 

4 

EDF 

VNF 

Etat 

Collectivité 

CNR 

Port Autonome 

Moyenne 

Port Autonome 

Etat 

VNF 


EDF 

CNR 

Moyenne 

2 

0 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 

Figure 33 : Evolution du prix au m 3 de sédiments curés de 1990 à 2000 par Maître d’Ouvrage 

9810190 



Analyse 

En 2000 les ports autonomes, EDF, VNF et les collectivités ont des prix moyens pour 

une opération de curage qui sont voisins les uns des autres aux environs de 13 à 14 

euros/ m 3 de sédiments curé. 

Pour l’Etat le prix au m 3 est plus faible, environ 11 euros/m 3 en 2000. 

La CNR est le maître d’ouvrage dont les opérations de curage sont les moins onéreuses 

(5 euros/m 3 en 2000) en raison du mode de curage utilisé (le curage à l’américaine ne 

nécessite aucun coût de devenir). 

L’évolution des prix au m 3 de sédiments curés depuis 1990 pour les différents maîtres 

d’ouvrage n’est pas identique pour tous. Les ports autonomes, EDF et la CNR ont des 

prix qui ont peu évolués (8 % d’augmentation) alors les collectivités et VNF ont vu 

leur prix très fortement augmenter (plus de 250%). 

5.10.4 Relation entre le prix et le mode de curage 

Objectif 

• connaître à la fois le prix d’une opération en fonction du mode de curage utilisé 

ainsi que l’évolution des prix depuis 1990. 

Donnée 

Prix en EUROS du m3 de sédiments curés 

15 

14 

13 

12 

11 

10 

9 

8 

7 

6 

5 

4 

3 

2 

1 

mécanique 

hydraulique 

américaine 

Linéaire (mécanique) 

Linéaire (hydraulique) 

Linéaire (américaine) 

0 

1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 


9810190 


59 

Figure 34 : Evolution du prix au m 3 de sédiments curés de 1990 à 2000 en fonction du mode 

de curage employé 

Analyse 

Quelle que soit l’année considérée le mode de curage mécanique est le plus cher, et le 

curage à l’américaine le moins cher. 

En 2000 le prix au m 3 de sédiments curés est de 7 euros par système à l’américaine, 9 

euros par système hydraulique (soit 29 % plus cher) et 14,5 euros par système 

mécanique (soit 107 % plus cher que le curage à l’américaine et 61 % plus cher que le 

curage hydraulique). 

5.10.5 Relation entre le prix et le transport des sédiments curés 

Le tableau ci-dessous présente la relation entre le prix total au m 3 d’une opération de 

curage de sédiments avec ou sans la nécessité d’un transport des matériaux curés. 

prix en euros au m 3 de sédiments curés 

Curage avec transport des sédiments 8 

Curage sans transport des sédiments 7 

Tableau 9 : prix moyen du m 3 de sédiments curés en fonction de la nécessité ou non d’un 

transport des sédiments curés. 

Une opération de curage avec transport des sédiments est 15% plus chère qu’une 

opération de curage sans transport des sédiments (cette estimation est cohérente avec 

la décomposition des prix d’une opération de curage présentée dans le tableau 7). 

5.10.6 Relation entre le prix et le devenir des sédiments curés 

Le tableau ci-dessous présente le prix total d’une opération de curage au m 3 de 

sédiments curés en fonction du type de devenir des sédiments (valeur moyenne sur 10 

ans). 

prix en euro au m 3 de sédiments curés 

Epandage en champ 7,84 

Régalage le long des berges 4,17 

Réemploi des sédiments 5,08 

Mise en dépôt 10,49 

Mise en décharge 11 

Remise en suspension 4,99 

Traitement 35,05 

Tableau 10 : Prix moyen du m 3 

sédiments 

de sédiments curés en fonction du type de devenir des 

3 niveaux de prix peuvent être distingués en fonction des types de devenir des 

sédiments curés : 

- > à 35 euros le m 3 : pour le traitement, 

- voisin de 10 euros : pour la mise en décharge et la mise en dépôt 

9810190 



- inférieur à 10 euros : pour l’épandage en champ, le réemploi des sédiments, 

la remise en suspension et le régalage le long des berges. 

Remarque 

La mise en décharge apparaît dans le tableau que trés légérement plus couteuse que 

la mise en dépôt. il semblerait que ce chiffre ne réprésente pas la réalité. Cet effet 

peut être expliqué en raison d’une part du manque d’exhaustivité des données, mais 

aussi parce que ce type de devenir a été très peu utilisé (un prix compétitif a pu être 

obtenu). La généralisation de la mise en décharge des sédiments curés n’est pas 

envisageable, dans la mesure où elle engendredrait une forte augmentation des prix 

pour cette destination. 


9810190 


61 

6 PERSPECTIVES DES OPERATIONS DE CURAGE 

6.1 Comparaison entre le volume curé depuis 10 ans et les besoins à 

venir en fonction des maîtres d’ouvrage 

Objectif 

• connaître les besoins en matières de curage pour les 10 ans à venir en fonction 

du maître d’ouvrage et de comparer cette valeur avec les volumes curés depuis 

1990. 

Donnée 

16.000.000 

volume curé lors des 10 années passées 

volume à curer pour les 10 ans à venir 

14.000.000 


12.000.000 

10.000.000 

8.000.000 

6.000.000 

4.000.000 

volume total curé en 10 ans (en m3) : 30.977.956 

besoin total pour 10 ans (en m3) 

33.738.050 

2.000.000 

0 

EDF VNF CNR Collectivités Etat Port Autonome 


ans à venir par Maître d’Ouvrage 

Analyse 

EDF, la CNR, les collectivités, l’Etat et les ports autonomes ont des besoins pour les 10 

ans à venir sensiblement voisins des volumes curés depuis 1990. VNF est le seul maître 

d’ouvrage a avoir des besoins supérieurs de plus de 55%. L’entretien des voies 

navigables doit être effectué de façon régulière en raison des enjeux importants 

(commerciaux et touristiques), cependant les moyens financiers ne le permettent pas 

systématiquement. C’est pourquoi pour VNF les besoins en matière de curage sont 

supérieurs à ce qui est réellement fait. 

9810190 



6.2 Comparaison entre le volume curé depuis 10 ans et les besoins à 

venir par bassin hydrographique 

Objectif 

• connaître les besoins en matières de curage pour les 10 ans à venir par bassin 

hydrographique et de comparer cette valeur avec les volumes curés depuis 

1990. 

Donnée 

18 000 000 

16 000 000 


14 000 000 

12 000 000 

10 000 000 

8 000 000 

6 000 000 

4 000 000 

2 000 000 

volume curé lors des 10 dernières années 

volume à curer pour les 10 ans à venir 

0 

Artois 

Picardie 

Seine Rhin Meuse Rhône Adour 

Normandie 

Méditerranée Garonne 

Corse 

Loire 

Bretagne 


ans à venir par bassin hydrographique 

Analyse 

Pour tous les bassins hydrographiques les besoins en matière de curage sont 

sensiblement voisins des volumes curés depuis 1990. 


9810190 


63 

6.3 Les contraintes limitant le projet de curage 

Objectif 

• caractériser les contraintes déterminantes voire limitantes dans le projet de 

curage. 

Donnée 

ratio (%) 

100 

90 

80 

70 

60 

50 

40 

appréhension de la pollution 

contraintes financières 

contraintes foncières 

contraintes politiques 

contraintes réglementaires 

autres 

30 

20 

10 

0 

Figure 37 : Contraintes déterminantes voire limitantes dans le projet de curage 

Analyse 

La contrainte limitant le plus le projet de curage est la contrainte financière (par 

exemple pour les Voies Navigables de France, les enveloppes budgétaires sont 

limitées). 

La contrainte foncière a été souvent citée car la mise en dépôt des sédiments est le 

type de devenir le plus couramment utilisé, et les nouveaux terrains sont de plus en 

plus difficile à trouver (contraintes environnementales, éloignement par rapport au lieu 

de curage…). 

Même si la réglementation ne constitue pas toujours une contrainte pour le projet de 

curage, une majorité des interlocuteurs ont émis le souhait que la réglementation des 

opérations de curage évolue vers une réglementation unique avec la création de 

normes s’appliquant en France aux produits de curage (en fonction de leur pollution et 

des risques encourus). 

La contrainte politique a parfois été citée. Elle correspond aux pressions que subissent 

certains organismes pour ne pas réaliser d’opérations de curage qui peuvent avoir des 

répercutions environnementales parfois importantes. 

9810190 



6.4 Les motivations futures pour les prochaines opérations de curage 

Objectif 

• connaître les motivations des prochaines opérations de curage, 

• constater ou non une évolution par rapport à ces dix dernières années. 

Donnée 

ratio (%) 

100 

90 

80 

70 

60 

50 

40 

navigation 

environnement 

inondation 

exploitation 

tourisme 

écoulement des eaux 

? 

30 

20 

10 

0 

Figure 38 : Motivation des opérations de curage futures 

Analyse 

Nous n’observons pas de modification des motivations qui vont conduire à la réalisation 

d’une opération de curage, par rapport aux motivations de ces dix dernières années. 

Les motivations principales sont toujours la navigation et la lutte contre les 

inondations. 


9810190 


65 

6.5 Taux de pollution présumé des sédiments qui vont être curés durant 

les 10 prochaines années 

Le tableau ci-dessous présente le taux de pollution présumé des sédiments 

qui vont être curés durant les dix prochaines années. 

% 

les sédiments sont supposés pollués 23 

les sédiments sont supposés non pollués 54 

non renseigné 23 

Tableau 11 : Taux de pollution présumé des sédiments qui vont être curés durant les dix 

prochaines années 

Seulement 23% des opérations de curage qui vont avoir lieu durant les 10 

prochaines années concernent des sédiments qui sont supposés pollués. 

9810190 



7 PRINCIPAUX RESULTATS DE L’ETUDE 

Plusieurs traitements statistiques simples ont permis de tirer des tendances. 

Les opérations de curage ont été caractérisées en fonction de différentes 

problématiques (volume, nombre, qualité, prix…) et en fonction des différentes 

particularités liées à un régime administratif (national, régional), à une entité 

hydrographique (bassin hydrographique, fleuve) ou aux acteurs intervenants (Maître 

d’Ouvrage). 

Les résultats de cette étude sont à considérer avec prudence considérant notamment : 

- le cadrage de l’étude (les opérations inférieures à 1000 m 3 n’ont pas été 

recensées) ; 

- l’échantillonnage (la liste des personnes contactées était-elle exhaustive ?) ; 

- la méthode du recensement basé sur un questionnaire qui laisse peu de 

moyens de vérification des informations communiquées; 

- le détail des informations demandées du questionnaire ; 

- l’interprétation faite des données. 

Malgré ces éléments, cette étude constitue la première base de donnée d’un 

inventaire qui n’existait pas jusqu’alors à l’échelon national et a permis d’autre part de 

sensibiliser les personnes contactées à la problématique des curages. 

7.1.1 Données générales 

Curages d’entretien recensés de 1990 à 2000 

Nombre d’opérations 

Nombre annuel moyen d’opérations 

Volume total de sédiments curés de 1990 à 2000 

Volume annuel moyen de sédiments curés 

1483 opérations de curage 

135 opérations par an 

~31 000 000 m 3 de sédiments curés 

~2 820 000 m 3 par an 

Globalement et actuellement, les opérations de curage au niveau national 

représentent 26 millions €/an pour 2,8 millions de m 3 de sédiments curés en 135 

opérations. Ces données générales représentent des réalités très différentes selon les 

maîtres d’ouvrages, les hydrosystèmes… 


9810190 


67 

7.1.2 Données générales par type d’hydrosystème 

Objet du curage Nombre d’opérations Volume curé 

Cours d’eau 

Canal 

Plan d’eau 

Retenue d’eau 

Zone portuaire fluviale 

74% 

15% 

6% 

2% 

2% 

70 % 

8 % 

13 % 

8 % 

1% 

Réseau navigable 

80% 

77% 

Les éléments faisant l’objet du curage sont majoritairement des cours d’eau et des 

canaux. Les cours d’eau regroupent les grands fleuves faisant l’objet d’entretiens 

réguliers comme le Rhône ou la Seine, pour l’évacuation des crues et la navigation 

notamment. Les canaux sont curés pour la navigation. 

7.1.3 Données générales par maîtres d’ouvrage 

Maîtres d’Ouvrage Nombre d’opérations Volume curé 

CNR 

VNF 

Etat 


EDF 

Port Autonome 

32 % 

34 % 

4 % 

18 % 

4 % 

8 % 

46 % 

26 % 

2 % 

18 % 

6 % 

2 % 

La Compagnie Nationale du Rhône et les Voies Navigables de France sont les deux 

Maîtres d’Ouvrage qui ont réalisés le plus d’opérations de curage sur la période 

d’analyse (1990 à 2000). Cependant, avec un réseau de navigation 30 fois moins 

dense, la CNR cure un volume presque 2 fois plus important que VNF, en raison du 

régime particulier du Rhône qui impose un entretien régulier. 

Comparativement, peu d’opérations de curage sont réalisées sous la maîtrise 

d’Ouvrage Etat et EDF. 

9810190 



7.1.4 Principales techniques de curage 

Mode de curage Nombre d’opérations Volume curé 

Curage mécanique 

Curage à l’américaine 

Curage hydraulique 

57% 

23 % 

6 % 

41 % 

34 % 

17 % 

Les modes de curage les plus utilisés sont en premier lieu le curage mécanique, puis le 

curage à l’américaine. Ces statistiques sont influencées par les pratiques de curage 

des Maîtres d’Ouvrage. En effet la CNR qui réalise le plus grand nombre d’opérations à 

l’échelle nationale utilise, à 70%, le curage à l’américaine. 

7.1.5 Principales motivations des curages 

Motivation du curage Nombre d’opérations Volume curé 

Maintien de la navigation 

Lutte contre les inondations 

Environnement 

Exploitation 

Tourisme 

51 % 

23 % 

18 % 

7 % 

1 % 

43 % 

32 % 

12 % 

10 % 

3 % 

Les motivations premières qui induisent la réalisation d’une opération de curage sont 

le maintien de la navigation et la lutte contre les inondations. 

7.1.6 Modes de transport des sédiments curés 

Mode de transport Nombre d’opérations Volume curé 

transport par voies d’eau 27 % 12 % 

transport routier 17 % 21 % 

sans objet 11 % 9 % 

En nombre d’opérations de curage, le transport par voie d’eau est le plus 

fréquemment utilisé. En volume de sédiments curés, c’est le transport routier qui 

devient prépondérant. 

Dans environ 10% des cas, les sédiments ne font pas l’objet de transport entre le lieu 

de curage et leur lieu de destination. 


9810190 


69 

7.1.7 Principales destinations des produits de curage 

Devenir des sédiments curés 


Remise en suspension 





Traitement 

Nombre 


40 % 

28,5 % 

16,5 % 

13 % 

4 % 

0,5 % 

1 % 

Volume 

curé 

38 % 

39,5 % 

24 % 

13 % 

2 % 

1 % 

3 % 

Les principaux types de devenir identifiés sont la mise en dépôt et la remise en 

suspension. Le traitement et la mise en décharge sont des modes de devenir très peu 

utilisés. 

Aucune modification très nette dans les types de devenir des sédiments curés n’est 

constatée entre 1990 et 2000. Il semble toutefois exister une tendance à 

l’augmentation de la mise en dépôt et du regalage le long des berges ainsi qu’une 

diminution de l’épandage en champ. 

7.1.8 Coût du curage 

Opérations de curage en 2000 

Prix en €/m 3 de 


Evolution de 1990 à 2000 

Prix moyen 




12 €/m 3 

Hausse de 140 % 

14 €/m 3 

Hausse de 212.5 % 

9 €/m 3 

Hausse de 175 % 

7 €/m 3 Hausse de 100 % 

Le prix moyen d’une opération de curage a fortement augmenté depuis 1990. Cette 

augmentation ne s’explique pas seulement par l’inflation. En effet, de nombreux 

facteurs entrent en jeu tels que l’augmentation du prix du pétrole (pour les sédiments 

qui font l’objet d’un transport routier), l’édition de différents ouvrages de 

recommandations pour les pratiques de curage (qui implique une meilleure mise en 

place et un meilleur suivi), les terrains de dépôt qui deviennent de plus en plus 

éloignés du lieu de l’opération (impliquant un coût de transport plus élévé)… 

Quelle que soit l’année considérée (1990 à 2000), le curage mécanique est le mode de 

curage le plus cher et le curage à l’américaine le moins cher. 

9810190 



7.1.9 Analyse qualitative des sédiments 

Analyse 

qualitative des 

sédiments 

* moins d’1/3 des opérations de curage font l’objet d’analyses de sédiments 

* les métaux sont analysés de façon systématique 

* les PCB et les HAP sont recherchés dans 50% des cas 

* les hydrocarbures sont recherchés dans 40% des cas 

* 24% des sédiments analysés ont été estimés pollués 

7.1.10 Perspectives pour les prochaines années 

Besoin total en matière de curage pour les 10 ans à venir 34 millions de m 3 

(hausse de 8%) 

Motivation des opérations 

futures 

Maintien de la navigation 

Lutte contre les inondations 

Environnement 

Exploitation 

Tourisme 

40% des opérations 


17,5% des opérations 



Les besoins totaux en matière de curage pour les dix ans à venir sont légèrement 

supérieurs de 8% au volume de sédiments curés de 1990 à 2000. 

Cette hausse globale est en partie liée aux besoins de curage de VNF qui sont de 55% 

supérieurs à ce que les enveloppes budgétaires permettent de curer. Cette limitation 

budgétaire semblerait ne pas permettre d’entretenir aussi régulièrement que 

nécessaire ces cours d’eau. 


9810190 


Tableau synthétique des pratiques de curage par Maître d’Ouvrage 

Pour les opérations de curage 

recensées entre 1990 et 2000 

Voies Navigables 

de France 

Compagnie Nationale 

du Rhône 

Etat Collectivités EDF 

Nombre total d’opérations 506 opérations 473 opérations 60 opérations 270 opérations 58 opérations 

Nombre moyen annuel d’opérations 42 opérations 43 opérations 5 opérations 21 opérations 5 opérations 

Volume total curé 7 875 000 m 3 14 330 000 m 3 675 500 m 3 5 658 000 m 3 1 738 000 m 3 

Volume annuel moyen curé 674 000 m 3 1 303 000 m 3 61 400 m 3 504 600 m 3 158 000 m 3 

Volume moyen curé par opération 16 800 m 3 30 300 m 3 11 300 m 3 24 400 m 3 31 300 m 3 

Motivations principales de l’opération 

Principal mode de 

curage 


curage à l’américaine 

maintien de la 

navigation 


67% du volume curé 

lutte contre les inondations 

maintien de la navigation 

maintien de la 

navigation 

29% 68% des opérations 


71% 2% des opérations 


environnement exploitation 







30% des opérations 13% des opérations 21% des opérations 


38% du volume curé 40% du volume curé 38% du volume curé 


54,7 % des opérations 29,4 % des opérations 5 % des opérations 32,6 % des opérations non pratiqué 

57,1 % du volume curé 29,4 % du volume curé 23,2 % du volume curé 41,5 % du volume curé 

Remise en suspension 

5,5 % des opérations 70,6 % des opérations 20 % des opérations 14,8 % des opérations 

17,3 % du volume curé 70,6 % du volume curé 12 % du volume curé 7,4 % du volume curé 

Réemploi des 

1,8 % des opérations 29,4 % des opérations 3,3 % des opérations 23,7 % des opérations 48,3 % des opérations 

sédiments 

2,2 % du volume curé 29,4 % du volume curé 22,4 % du volume curé 32,7 % du volume curé 55,4 % du volume curé 

Principaux types de 

Régalage le long des 5,3 % des opérations 

40 % des opérations 53,4 % des opérations 1,7 % des opérations 

devenir des 

non pratiqué 

berges 

2,9 % du volume curé 

15% du volume curé 66,2 % du volume curé 0,6 % du volume curé 


3,75 % des opérations non pratiqué 1,7 % des opérations 12,6 % des opérations 3,4 % des opérations 


2 % du volume curé 

4,6 % du volume curé 5,6 % du volume curé 11,5 % du volume curé 


0,6 % des opérations non pratiqué 3,3 % des opérations 0,75 % des opérations non pratiqué 

0 4,% du volume curé 

1,9 % du volume curé 5,3 % du volume curé 

Traitement 

non pratiqué non pratiqué non pratiqué 1,5 % des opérations 22,4 % des opérations 

5,2 % du volume curé 34,8 % du volume curé 

Analyses des sédiments avant curage 30% des opérations non pratiqué 23% des opérations 18% des opérations 12% des opérations 

Prix moyen du m 3 de sédiments curés 

en 2000 

13,75 €/m 3 5,75 €/m 3 11 €/m 3 13 €/m 3 11,5 €/m 3 

Volume à curer 

pour les 10 ans à venir 

12 070 000 m 3 14 000 000 m 3 790 000 m 3 4 800 000 m 3 1 579 000 m 3 

Rq : 116 opérations de curage pour un volume total de sédiments curés de 702 000 m 3 ne sont pas comptabilisées dans cette synthèse (1 opération de curage 

dont le Maître d’Ouvrage n’a pas été identifée et 115 opérations de curage qui concernent un seul Port Autonome et qui ne sont donc pas représentatives de la 

pratique en matière de curage de l’ensemble des Ports Autonomes).

Tableau synthétique des pratiques de curage par bassin hydrographique 

Nombre total d’opérations 

recensées 

Volume total curé de sédiments 

(en m 3 ) 

Adour 

Garonne 

117 opérations 

(soit 7.9 %) 

1 024 591 m 3 

(soir 3.3 %) 

Artois Picardie Loire Bretagne Rhin Meuse Rhône Méd. 

Corse 


(soit 7.5 %) 

3 501 117 m 3 

(soit 11.3 %) 


(soit 7.3 % ) 

2 751 977m 3 

(soit 8.9 % ) 

Caractérisation du réseau navigable 


(soit 11.7 %) 

4 476 983 m 3 

(soit 14.5 %) 


(soit 41 %) 

16 499 722 m 3 

(soit 53.3 %) 

Seine 

Normandie 


(soit 24.6 %) 

2 711 566 m 3 

(soit 8.8 %) 

Volume curé de 1990 à 2000 417 950 m 3 1 701 262 m 3 338 177 m 3 4 476 983 m 3 14 877 972 m 3 2 019 244 m 3 

Linéaire de voies navigables 515 527.3 ml 768 585.3 ml 1 449 834.7 ml 992 079.1 ml 1 588 450.8 ml 1 449 834.7 ml 

Volume curé par mètre linéaire de 

voies d ‘eau de 1990 à 2000 

en nombre 


de curage 

% ayant fait l’objet 

d’analyse 

% présence de 

polluants* 

0.8 m 3 de 

sédiments/ml 

2.2 m 3 de 

sédiments/ml 

0.25 m 3 /ml de 

sédiments/ml 

Problématique de pollution des sédiments 

4.5 m 3 de 

sédiments/ml 

9.4 m 3 de 

sédiments/ml 

1.4 m3 de 

sédiments /ml 

4.5 % 60 % 16 % 40 % 2.5 % 22 % 

33 % 23.5 % 24 % 40 % 

en volume 

curé (en m 3 ) 


d’analyse 

34 % 75 % 28.5 % 1.5 % 2 % 38 % 


polluants* 

Volume de sédiments à curer 

70 % 7 % 0.3 % 56 % 

Estimations pour les 10 prochaines années 

999 000 m 3 4 127 650 m 3 2 815 000 m 3 5 737 000 m 3 16 338 500 m 3 3 601 900 m 3 

(en m 3 ) 

Comparaison du volume de 

sédiments à curer pour les 10 ans à 

venir et du volume curé au cours 

des années 1990-2000 

Baisse de 2.5 % 

➙ 

Augmentation 

de 18 % 

➚ 

Augmentation 

de 2.3 % 

➙ 

Augmentation 

de 28 % 

➚ 

Baisse de 1 % 

➙ 

Augmentation 

de 33 % 

➚ 

Rq : 1 opération de curage d’un volume de 12 000 m 3 de sédiments curés n’est pas comptabilisée dans cette synthèse car elle concerne deux bassins hydrographiques

SYNTHESE GLOBALE PAR REGION 




Nombre total 

d'opérations 

recensées sur la 

période 1990- 

2000 

Volume total curé de 

sédiments 

(en m 3 ) 

Volume curé de 

1990 à 2000 

Linéaire 

de voies 

navigables 

Volume curé par 

mètre linéaire de 

voies navigable 

en nombre d'opérations de curage en volume curé (en m 3 ) 

% ayant fait 

l'objet d'analyse 


polluants* 

% ayant fait 



polluants* 

Volume de 

sédiments à curer 

(en m 3 ) 

Comparaison des 

volumes à curer pour les 

10 ans à venir et pour les 

années 1990-2000 

Alsace 

Aquitaine 

Auvergne 

Basse Normandie 

Bourgogne 

Bretagne 

Centre 

Champagne Ardennes 

Franche Comté 

Haute Normandie 

Ile de France 

Languedoc Roussillon 

Limousin 

Lorraine 

Midi-Pyrénées 

Nord-Pas de Calais 

Pays de Loire 

Picardie 

Poitou Charente 

Provence Alpes Côte 

d'Azur 

Rhône Alpes 

79 

(soit 5.5 %) 

53 

(soit 4 %) 

23 

(soit 1.5 % ) 

1 

(soit 0.07 %) 

17 

(soit 1 %) 

5 

(soit 0.3 %) 

18 

(soit 1 %) 

23 

(soit 1.5 %) 

7 

(soit 0.5 %) 

60 

(soit 4 %) 

195 

(soit 13.3 %) 

51 

(soit 3.5 %) 

0 

(soit 0 %) 

91 

(soit 6.2 % ) 

46 

(soit 3.1 %) 

75 

(soit 5.1 %) 

59 

(soit 4 %) 

97 

(soit 6.6 %) 

17 

(soit 1.2 %) 

162 

(soit 11 %) 

390 

(soit 26.5 %) 

3 707 230 m 3 

(soit 12 %) 

588 100 m 3 

(soit 2 %) 

297 000 m 3 

(soit 1 % ) 

1 000 m 3 

(soit 0.003 %) 

189 000 m 3 

(soit 0.6 %) 

351 000 m 3 

(soit 1 %) 

287 000 m 3 

(soit 0.9 %) 

246 456 m 3 

(soit 0.8 %) 

176 000 m 3 

(soit 0.6 %) 

488 100 m 3 

(soit 1.6 %) 

1 386 064 m 3 

(soit 4.5 %) 

501 040 m 3 

(soit 1,6 %) 

3 707 230 m 3 268 kml 13.8 m 3 /ml 5% - 15.5 % - 5 050 000 m 3 Hausse de 36 % 

103 200 m 3 473 kml 0.2 m 3 /ml 7.5 % - 56% - 454 500 m 3 Baisse de 23 % 

3 000 m 3 70 kml 0.04 m 3 /ml 4.5 % - 1% - - - 

0 m 3 0 ml - - - - - - - 

93 739 m 3 913 kml 0.1 m 3 /ml 70.5 % 8.5 % 72% 2% 1 649 000 m 3 Hausse de 775 % 

31 000 m 3 54.5 kml 0.06 m 3 /ml 80% 0% 92.5 % - 150 000 m 3 Baisse de 57 % 

156 880 m 3 538.5 kml 0.3 m 3 /ml 44.5 % 62% 74% 26% 675 000 m 3 Hausse de 135 % 

206 706 m 3 665 kml 0.3 m 3 /ml 39% 0% 48.5 % - 802 000 m 3 Hausse de 225 % 

175 000 m 3 365 kml 0.5 m 3 /ml - - - - 1 000 m 3 Baisse de 99.5 % 

443 028 m 3 197.5 kml 2.2 m 3 /ml 10% 50% 8% 63% - - 

938 564 m 3 571 kml 1.6 m 3 /ml 20.5 % 62.5 % 48% 79% 1 040 000 m 3 Baisse de 25 % 

271 040 m 3 339 kml 0.8 m 3 /ml - - - - 751 000 m 3 Hausse de 50 % 

0 m 3 0 m 3 0 ml 0 m 3 /ml - - - - - - 

727 975 m 3 

(soit 2.4 % ) 

283 750 m 3 

(soit 0.9 %) 

2 084 157 m 3 

(soit 6.7 %) 

1 791 000 m 3 

(soit 5.8 %) 

1 829 686 m 3 

(soit 5.9 %) 

152 741 m 3 

(soit 0.5 %) 

4 325 186 m 3 

(soit 14 %) 

11 497 496 m 3 

(soit 37.2 %) 

727 975 m 3 658 kml 1.1 m 3 /ml 68% 1.5 % 62.5 % 0.75 % 552 000 m 3 Baisse de 24 % 

233 750 m 3 221 kml 1.06 m 3 /ml 2% - 5.5 % 0% 294 500 m 3 Hausse de 4 % 

1 696 262 m 3 547 kml 3.1 m 3 /ml 64% 31.25 % 61% 45% 3 250 650 m 3 Hausse de 56 % 

121 000 m 3 629 kml 0.2 m 3 /ml 7% - 13.5 % - 870 000 m 3 Baisse de 51.5 % 

353 726 m 3 592 kml 0.6 m 3 /ml 36% 28.5 % 80.5 % 88% 1 113 500 m 3 Baisse de 40 % 

81 000 m 3 286.5 ml 0.3 m 3 /ml - - - - - - 

3 884 286 m 3 153 kml 25.4 m 3 /ml 7% - 1.5 % - 4 090 000 m 3 Baisse de 5.5 % 

10 616 202 m 3 500 kml 21.2 m 3 /ml 1% - 2% - 11 094 000 m 3 Baisse de 3.5 % 

Rq : 14 opérations de curage soit un volume total de sédiments curés de 68500 m 3 ne sont pas comptabilisées dans cette synthèse car elles concernent 

simultanément plusieurs régions

77 

8 CONCLUSION ET PERSPECTIVES 

L’historique national des curages a permis de dresser un premier bilan des pratiques 

de curage sur le territoire français. 

Etabli à partir d’une enquête auprès des principaux acteurs du dragage (maîtres 

d’Ouvrage, Maîtres d’Oeuvre, entreprises de travaux maritimes et fluviaux…), ce 

recensement semble, étant donné le taux de réponse important [88% des personnes 

contactées ont répondu], représentatif des pratiques au niveau national. 

De plus, les questionnaires ont été renseignés de manière sérieuse et complète [la 

totalité des rubriques du questionnaire est complétée pour plus de 70% des réponses] 

aussi, la qualité des réponses permet de penser que les résultats présentés sont 

fiables. 

Il est possible de dégager de grandes tendances : 

L’importance des curages sur les voies navigables qui représentent 80 % des 

opérations de curage ; 

Le rythme et l’importance des curages est assez stable : En moyenne 135 

opérations sont réalisées par an pour un volume de 2,82 millions de m 3 curés 

annuellement. Cependant, ces chiffres peuvent varier en fonction 

d’événements exceptionnels (météorologiques par exemple comme une crue 

sur le Rhône…) ; 

Globalement, les opérations de curage de plus de 1000 m 3 en France 

représentent actuellement un marché d’environ 26 millions d’Euros/an ; 

Les pratiques de gestion (technique de curage, mode de transport, type de 

devenir…) sont assez dépendantes des maîtres d’ouvrage (CNR, VNF…) lui 

même tributaire du type d’hydrosystème à gérer : 

• la Compagnie Nationale du Rhône gère les curages sur une unité 

hydraulique cohérente, caractérisée notamment par de forts débits d’eau et 

des volumes de sédiments importants qui ont permis le développement 

d’un mode de gestion particulier (curage à l’américaine) ; 

• les Voies Navigables de France gèrent un domaine plus vaste et plus 

varié (Seine, Rhin, Canaux du Nord…) avec des problématiques bien 

distinctes et des modes de gestion différents d’un bassin de navigation à 

l’autre; 

• les collectivités sont le 3 ème opérateur important du curage tandis 

que l’état, EDF et les ports autonomes sont globalement des opérateurs 

moins importants en volume et en nombre d’opérations même si leur rôle 

est loin d’être négligeable. 

Corrélativement, les deux motivations principales qui engendrent une opération 

de curage sont : 

- le maintien de la navigation, 

- la maîtrise des inondations. 

9810190 



78 

Depuis 1990, il semble y avoir une augmentation du nombre d’opérations de 

curage qui ont fait l’objet d’analyses de pollution bien que la réalisation de ces 

analyses ne soit toujours pas une pratique majoritaire. Au cours de nombreux 

contacts avec les différents interlocuteurs concernés, il apparaît que la pratique 

des analyses de pollution est une pratique en émergence forte mais il subsiste 

une interrogation récurrente quant à l’interprétation de ces analyses en 

l’absence de cadre réglementaire spécifique aux sédiments ; 

Globalement, les perspectives de curage pour les 10 prochaines années sont la 

prolongation des opérations réalisées au cours des années précédentes, avec 

une légère hausse de 8 % des volumes à gérer sauf pour VNF où les besoins 

sont plus importants. 

Le travail de collecte et de centralisation des informations réalisées au cours de cette 

étude a permis d’étayer certaines connaissances sur la pratique des curages au niveau 

national. Cet état des lieux et cette connaissance pourraient être affinés pour tenir 

compte de tendances plus actuelles voir des éléments de programmation des 

opérations ou d’aménagement du territoire si une centralisation permanente d’un 

certain nombre d’éléments techniques concernant les opérations de curage étaient 

centralisées soit au niveau des maîtres d’ouvrage (comme c’est le cas pour la 

Compagnie Nationale du Rhône actuellement) soit nationalement. 


9810190 


79 

BIBLIOGRAPHIE 

[1] Guide Méthodologique – Faut-il curer ? pour une aide à la décision – 

Groupe de travail opérationnel de la thématique « sédiments pollués » du 

Pôle de compétence sur les sols et sédiments pollués - avril 1998. 

[2] Guide Méthodologique - Evaluation Détaillée des Risques liés à la 

gestion des sédiments et aux opérations de curage - Groupe de travail 

opérationnel de la thématique « sédiments pollués » du Pôle de 

compétence sur les sols et sédiments pollués - janvier 2001. 

[3] Curage et devenir des boues – Approche réglementaire - Groupe de 

travail opérationnel de la thématique « sédiments pollués » du Pôle de 

compétence sur les sols et sédiments pollués. 

[4] Inventaire détaillée des méthodes de curage, de traitement et des 

usages possibles des sédiments contaminés – IN VIVO - 2001 

[5] http://granit.jouy.inra.fr/dpenv/curage.html 

site internet du Courrier de l’Environnement de l’INRA 

9810190 



81 

ANNEXES 

ANNEXE 1 : Synthèse hydraulique 

ANNEXE 2 : Fiche récapitulative des modes de curage 

ANNEXE 3 : Questionnaire 

ANNEXE 4 : Liste des personnes contactées 

9810190 



Annexe 1 A : Synthèse hydraulique par bassin 

ANNEXE 1 : SYNTHESES HYDRAULIQUES 

Annexe 1a : Synthèse hydraulique par bassin 

Annexe 1b : Synthèse hydraulique par région 

Annexe 1c : Synthèse hydraulique par grand fleuve 

Sources 

- Shémas Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux des différents bassins 

- Sites internet : 

o Agences de l’Eau 

o Voies Navigables de France 

o Conseils régionaux 

o INRA 

o Encyclopédie Yahoo 

o Quid 

Remarques 

Une attention particulière doit être apportée à l’interprétation des données présentées dans 

les synthèses. 

Pour les limites de l’étude et les limites d’interprétation des données, il faut se référer au 

rapport.


Annexe 1a : Synthèse hydraulique par bassin 

1 LE BASSIN ARTOIS PICARDIE 1 

1.1 Présentation du Bassin Artois - Picardie 1 

1.1.1 Généralités 1 

1.1.2 Population 1 

1.2 Situation du bassin 1 

1.3 Le réseau hydrographique 2 

1.3.1 Présentation du réseau 2 

1.3.2 Qualité des cours d’eau 2 

1.4 Le SDAGE 3 

1.5 Résultats de l’étude pour le bassin Artois Picardie 5 

2 LE BASSIN SEINE-NORMANDIE 7 

2.1 Présentation du Bassin 7 



2.1.3 Géographie et économie 7 



2.2.2 Voies navigables et canaux 7 

2.2.3 La qualité 8 

2.3 SDAGE du Bassin Seine Normandie 8 

2.4 Entretien des cours d’eau 9 

2.5 Résultats de l’étude pour le bassin Seine Normandie 10 

3 LE BASSIN RHIN-MEUSE 11 

3.1 Présentation du Bassin Rhin-Meuse 11 

3.1.1 Généralité 11 


3.1.3 Situation géographique du Bassin 11 


3.2.1 Présentation 11 

3.2.2 La qualité des cours d’eau 13 

3.3 Le S.D.A.G.E. Rhin-Meuse 13 

3.4 L’entretien des cours d’eau 13 

3.5 Une coopération internationale 14 

3.6 Résultats de l’étude pour le bassin Rhin Meuse 15


4 LE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE- CORSE 17 

4.1 Présentation du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse 17 


4.1.2 Sa population 17 

4.1.3 Géographie du bassin et réseau hydrographique 17 


4.2.1 Présentation 17 

4.2.2 Qualité des cours d’eau 18 

4.3 SDAGE 18 

4.4 L’entretien des cours d’eau 20 

4.5 Résultats de l’étude pour le bassin Rhône Méditerranée Corse 21 

5 LE BASSIN ADOUR GARONNE 23 

5.1 Présentation du Bassin Adour Garonne 23 



5.1.3 Géographie du Bassin et réseau hydrographique 23 



5.2.2 La qualité des eaux du bassin Adour Garonne 24 


5.4 Résultats de l ‘étude 25 

6 LE BASSIN LOIRE-BRETAGNE 27 

6.1 Présentation du Bassin Loire-Bretagne 27 



6.1.3 Géographie 27 



6.4 Résultats de l’étude 29 

7 SYNTHESE GLOBALE PAR BASSINS HYDROGRAPHIQUES 31


Le réseau hydrographique français comprend 550 000 kilomètres de cours d’eau, dont 8500 

kilomètres de voies navigables (canaux et fleuves). 

Cinq grands fleuves traversent le territoire français : le Rhin, le Rhône, la Garonne, la Loire 

et la Seine. Au total, ils représentent 65 % des eaux superficielles de France. 

Depuis l’instauration de la loi du 16 décembre 1964, la France est divisée en six grandes 

zones, les bassins hydrographiques. Chaque bassin est géré par une Agence de l’Eau et un 

comité de bassin. 

Des Shémas Directeurs d’Assainissement et de Gestion des Eaux (SDAGE) ont été réalisés 

dans chacun d’eux. Ces derniers ont pour objet de fixer les orientations fondamentales d’une 

gestion équilibrée de la ressource en eau et de définir les objectifs de qualité et de quantité 

des eaux, ainsi que les aménagements à réaliser pour les atteindre. 

1 LE BASSIN ARTOIS PICARDIE 

1.1 Présentation du Bassin Artois - Picardie 

1.1.1 Généralités 

Le Bassin Artois-Picardie s’étend sur 19 560 km 2 (soit 4% du territoire français), englobant 

totalement ou en partie 4 départements. 

REGIONS 


Picardie 

DEPARTEMENTS 

Nord, Pas de Calais 

Somme, Aisne (Région de Saint-Quentin et 

ouest de la Tiérache) 

1.1.2 Population 

La population du bassin Artois Picardie est d’environ 5 millions d’habitants (soit 8% de la 

population française). Ce bassin, avec une densité de 240 hab/km 2 , est le plus densément 

peuplé de France. 

La population est répartie de façon inégale sur le territoire. Les agglomérations de Lille- 

Roubaix-Tourcoing, Dunkerque, Valenciennes et Béthune ont une densité de population de 

380 hab/km 2 . 

1.2 Situation du bassin 

Le relief conditionne la dispersion des eaux du Boulonnais aux Ardennes. 

Au nord, pour les bassins de l’Aa, la Lys et l’Escaut, on peut observer une nette différence 

entre une partie amont aux pentes fortes et une partie avale à pentes faibles ou nulles. Au 

Sud, la pente est douce vers la cuvette de la Somme et la Manche. 

Dans le bassin Artois-Picardie, les rivières sont peu abondantes. 

Certains grands cours d’eau sont en totalité compris dans le bassin : Somme, Canche, 

Authie, Aa. 

D’autres, tels que la Lys, la Deûle, l’Escaut, la Scarpe et la Sambre, n’y ont que leur bassin 

amont, ce qui implique une gestion transfrontalière. 

1


1.3 Le réseau hydrographique 

1.3.1 Présentation du réseau 

Le Bassin Artois-Picardie n’est pas fondé sur une entité hydrographique unique, mais sur un 

ensemble de bassins et sous-bassins de plusieurs rivières et fleuves, formant toutefois une 

unité par ses aquifères. Le bassin est caractérisé par l’absence de grands fleuves ou de 

reliefs importants et la présence d’environ 1000 km de canaux et rivières canalisées. 

Les deux extrémités est et ouest du territoire du bassin sont différentes du point de vue 

réseau hydrographique. D’une part, l’Avesnois possède un réseau très dense, avec une pente 

qui se redresse et des terrains propices au ruissellement. D’autre part, le Boulonnais contient 

trois fleuves côtiers, la Slack, le Wimereux et la Liane, entourés de hauteurs dépassant 200 

m, au sein d’un relief accidenté de roches souvent imperméables. 

Quelques secteurs, comme les plaines de Flandre maritime, les Bas-Champs picards ainsi que 

les basses plaines de la Lys et de la Scarpe, ont une très forte densité hydrographique. 

Les débits sont mal connus en raison de la modification des régimes naturels par des 

aménagements (canalisations, écluses, interconnexions et transferts entre voies d’eau 

naturelles ou artificielles, …), très répandus au niveau du Bassin Artois-Picardie en raison de 

l’absence de reliefs importants. 

Les débits sont, par exemple, de : 

- 31 m 3 /s/an pour le débit moyen de la Somme à Abbeville avec un débit spécifique de 

5.5 l/s/km 2 , 

- 7 à 8 l/s/km 2 pour le débit spécifique de la Lys et l’Escaut : ces deux rivières sont très 

arrosées à l’amont mais, à l’aval, sont stagnantes en raison de l’imperméabilité des 

terrains, 

- 15 l/s/km 2 pour le débit spécifique de la Liane, 

- 11.5 l/s/km 2 et 10.5 l/s/km 2 respectivement pour les affluents de rive droite de la 

Sambre, l’Helpe Majeure et l’Helpe Mineure. 

En raison d’un débit naturel très faible des cours d’eau, du à la nature du sol favorisant 

l’infiltration en Artois et en Picardie, les services hydroélectriques se sont peu développés 

dans le Bassin. 

1.3.2 Qualité des cours d’eau 

La qualité se répartit en 2 zones : 

- Une zone au nord caractérisée par des cours d’eau et fleuves côtiers à faible débit et 

faible pente, une densité de population forte et une concentration de l’essentiel des 

industries et mines du bassin. Ces facteurs conditionnent la qualité qui se trouve ainsi 

assez mauvaise voire médiocre. 

- Une zone au sud avec des problèmes de qualité, dus à des problèmes 

d’assainissement ou de présence de matières en suspension apportées par l’érosion 

des terres agricoles, sont aussi visibles dans cette zone, influençant les eaux des pays 

transfrontaliers. Cependant, la qualité est généralement conforme aux objectifs. 

2


L’origine des pollutions est diverse : hydrocarbures, nitrates, métaux lourds, pesticides et 

herbicides ou encore composés organo-halogénés, matières organiques, azote et phosphore. 

De plus, un phénomène d’eutrophisation se développe également dans le bassin. 

L’industrie, malgrè une nette amélioration depuis plusieurs années concernant l’importance 

des rejets, reste l’origine directe des résidus. 

La dégradation des « belles rivières » est nettement visible. Elle est causée essentiellement 

par différents facteurs : l’assainissement mal fait ou insuffisant, les pratiques agricoles, 

l’assèchement des zones humides… 

Les fleuves côtiers sont de qualité bonne à acceptable excepté pour la Liane aval, le 

Wimereux et la Ternoise amont de qualité médiocre. 

Cours d’eau Qualité Raison 

Aa 

Acceptable 

Bléquin Qualité 3 MES et des rejets des piscicultures 

Yser Très mauvaise qualité Pollution azotée et phosphatée 

Lys Médiocre sur l’ensemble du bassin Pression industrielle et urbaine 

Scarpe 

Médiocre 

Escaut 

Médiocre 

Sambre canalisée Médiocre Eutrophisation 

Des contrats de rivières ont été effectués, depuis 1987, sur la Canche, la Selle, la Marque et 

les Etangs de Haute Somme et s’étendent actuellement aux autres cours d’eau. 

1.4 Le SDAGE 

Approuvé le 20 décembre 1996, le SDAGE a défini 8 thèmes principaux, visant à protéger la 

ressource en eau : 

1. Gestion quantitative de la ressource 

2. Gestion qualitative de la ressource 

3. Gestion et protection des milieux aquaitques (entretien des cours d’eau par des 

méthodes douces) 

4. Gestion des risques (par un entretien régulier des cours d’eau) 

5. Bassin Minier 

6. Gestion intégrée 

7. Portée juridique du SAGE 

8. Impacts économiques du SDAGE 

Les 3 axes principaux du SDAGE sont : 

- la préservation de la ressource en eau et des zones humides, 

- la restauration de la qualité des eaux et des milieux (notamment des eaux de surface 

et leurs sédiments contaminés), 

- la gestion de la ressource (sécurisation de l’alimentation en eau potable et lutte 

contre les inondations). 

3


En ce qui concerne les curages 

Le SDAGE recommande : 

- de produire préalablement au curage des cours d’eau une analyse des sédiments afin 

de déterminer la toxicité, et veiller à stocker les sédiments toxiques dans des 

conditions qui ne portent pas atteinte à la qualité des milieux, 

- d’identifier les risques encourus par les milieux naturels préalablement à 

d ‘éventuelles opérations de curage, notamment là où les eaux superficelles sont 

susceptibles de s’infiltrer dans les nappes, 

- de prendre en compte dans les POS les sites de stockage des boues toxiques de 

curage, 

- un entretien régulier des cours d’eau afin d’éviter un certain nombre d’interventions 

lourdes pour le milieu naturel et coûteuses. Il sera préféré le recours aux méthodes 

douces. 

4


1.5 Résultats de l’étude pour le bassin Artois Picardie 

Nombre total d’opérations recensées de 1990 à 2000 

Volume total curé de sédiments de 1990 à 2000 (en m 3 ) 


soit 7.5 % des opérations 

recensées 

3 501 117 m 3 de sédiments 

soit 11.3 % du volume total curé 


Volume curé 1 701 262 m 3 

Kilomètre linéaire de voies navigables 

Volume curé par mètre linéaire de voies navigables 

(en m 3 /ml) 

768.5 kml 

2.2 m 3 /ml de sédiments 

Principaux Maîtres d’Ouvrage 

en nombre d’opérations 

de curage 

en volume curé 

(en m 3 ) 

Collectivités 48.18 % 51.62 % 

Voies Navigables de France 42.73 % 46.38 % 

Principales entités hydrographiques curées de 

1990 à 2000 


de curage 


(en m 3 ) 

Sambre 10 % 1.57 % 

Marque 7.27 % 1.38 % 

Escaut 6.36 % 18.42 % 

Somme 5.45% 36.17 % 

Problématique de pollution des sédiments % ayant fait l’objet 

d’analyse 

% dont les analyses 

ont révélé la 

présence de 

polluants 

en nombre d’opérations de curage 60 % 33 % 

en volume curé (en m 3 ) 75 % 70 % 

Estimation du volume de sédiments à curer pour les 10 

ans à venir (en m 3 ) 

Comparaison du volume de sédiments à curer pour les 10 

ans à venir et du volume curé au cours des 10 dernières 

années 


Augmentation de 18 % 

5


2 LE BASSIN SEINE-NORMANDIE 

2.1 Présentation du Bassin 


Le bassin de Seine-Normandie s'étend sur 100 000 km2. 

Le littoral du bassin s'étend sur 640 km. 

REGIONS 

DEPARTEMENTS 

Ile de France Haut-de-Seine, Seine Saint-Denis, Val de Marne, Paris, 

Yvelines, Essonne, Seine-et-Marne, Val d’Oise 

Basse Normandie Manche, Calvados, Orne 

Haute Normandie Seine Maritime, Eure 

Centre 

Eure-et-Loir 

Bourgogne 

Côte d’Or, Yonne 

Picardie 

Oise, Aisne (en partie) 

Champagne Ardennes Ardennes, Haute-Marne, Marne, Aube 


La population est de 17 millions d'habitants dont 80% sont citadins. Les densités fortes sont 

principalement basées sur les principales vallées du centre du bassin. 

L'agglomération regroupe la moitié de la population du bassin et s'étend sur 2000 km². Ceci 

influence fortement les régions voisines et l'environnement. 

2.1.3 Géographie et économie 

Les infrastructures, autoroutes et canaux sont très développés sur l'Ile de France.L'ensemble 

des activités liées à l'eau telles que le transport ou les loisirs y sont aussi importants. 

L'agriculture intensive occupe une large place sur le bassin vers l'amont et l'ouest du bassin. 

D'autre part, les sites industriels se trouvent dans les vallées et particulièrement en Basse 

Seine. 



Vers le centre du Bassin, les milieux aquatiques subissent de nombreuses contraintes. 

Les aménagements subis par les rivières en milieu urbain pour privilégier la fonction 

d'évacuation ou de transport conduisent à un appauvrissement écologique souvent 

irréversible. 

2.2.2 Voies navigables et canaux 

Le réseau du bassin contient 1427 km de voies navigables dont 550 km à grand ou moyen 

gabarit, ce qui représente 25 % de longueur du réseau français. 

7


Ce réseau reste peu connecté au réseau européen ce qui limite les transports de longue 

distance. Les travaux de canalisation nécessaires à la navigation des cours d’eau peuvent 

appauvrir les milieux. 

Les rivières du bassin contiennent une forte densité d’ouvrages hydrauliques puisque 280 

centrales électriques sont en service. Les rivières les plus équipées sont l’Yonne, le cours 

aval de la Seine, les rivières normandes comme la Risle et l’Orne. Ces ouvrages sont 

perturbateurs pour l’environnement. Des ouvrages régulateurs gérés par les Grands Lacs de 

Seine ont un rôle important pour l’alimentation en eau potable, l’amélioration de la qualité 

des eaux et la protection contre les inondations. 

Des milliers de lacs et plans d’eau, souvent peu naturels, sont également présents dans le 

bassin. 

2.2.3 La qualité 

Un premier quart du réseau hydrographique de Seine Normandie est de bonne qualité alors 

qu’un deuxième quart est très dégradé. En effet, on peut observer un gradient de 

dégradation depuis la périphérie vers l’Ile-de-France. 

De manière générale, les cours d’eau du bassin sont de qualité assez médiocre. Une nette 

amélioration de la qualité est observée au niveau des grandes rivières alors qu’une 

stagnation voire une dégradation de la qualité est visible au niveau des petits cours d’eau. 

En période de fortes pluies, l’envasement est très important. Les nitrates sont importants 

dans le bassin de Eine Amont, Eure, Risle, Dives, Vire, Sélune, Yerres, Petit et Grand Morin. 

L’eutrophisation ou encore les micropolluants affectent également de nombreux cours d’eau. 

De plus, l’assainissement est globalement insuffisant et peu fiable. 

La pollution industrielle tend à baisser mais reste encore bien présente. 

L’agriculture apporte des pollutions assez diverses comme l’azote, le phosphore, les matières 

en suspension. L’élevage de bovins et porcins, développé sur les périphéries ouest et est du 

bassin, ont une forte incidence sur la qualité des eaux en raison des bâtiments d’élevage et 

de l’épandage des effluents. 

2.3 SDAGE du Bassin Seine Normandie 

Entré en vigueur le 7 novembre 1996, le SDAGE vise une meilleure économie de la ressource 

en eau et le respect des milieux aquatiques. 

Plusieurs objectifs sont visés : 

1. Gestion globale des vallées et des milieux aquatiques 

2. Préserver la santé et la sécurité physique 

3. Appliquer le principe de prévention 

4. Préserver le patrimoine 

8


2.4 Entretien des cours d’eau 

Malgrè une évolution de l’aménagement des rivières par des méthodes plus douces de 

restauration, les travaux hydrauliques lourds sont encore actuellement réalisés. 

Le SDAGE préconise que les travaux dans le lit mineur ou majeur des rivières seront 

autorisés s’ils concernent la lutte contre les inondations et non pas la protection de cultures 

en zones inondables. Tout projet d’aménagement du lit mineur devra être accompagné d’un 

document d’incidence sur la morphologie du cours d’eau. 

Dans le bassin Seine Normandie, l’entretien courant des rivières est insuffisant. Les 

proprétaires de cours d’eau non domaniaux sont tenus à un curage régulier, à l’entretien des 

rives et à l’enlèvement des embâcles afin de maintenir le bon écoulement naturel des eaux, 

assurer une bonne tenue des berges et préserver les habitats, la faune et la flore. L’entretien 

régulier évite la répétition d’opérations coûteuses de restauration. 

Les travaux d’aménagement et d’entretien des lits mineur et majeur des cours d’eau viseront 

à conserver le débit. 

Les travaux d’entretien, malgrè un effet bénéfique localement, aggrave la situation sur les 

inondations à l’amont et à l’aval. 

9


2.5 Résultats de l’étude pour le bassin Seine Normandie 





recensées 


soit 8.8 % du volume total 





(en m 3 /ml) 

1 450 kml 




de curage 


(en m 3 ) 

Voies Navigables de France 62 % 49.5 % 

Port Autonome 31 % 25 % 

Collectivités 7 % 25 % 

Principales entités hydrographiques curées de 

1990 à 2000 


de curage 


(en m 3 ) 

Seine 51 % 44 % 

Oise 22 % 15 % 

Lac d’Enghien 0.3 % 11 % 

Marne 6 % 2.5 % 


d’analyse 


ont révélé la 

présence de 

polluants 







années 



10


3 LE BASSIN RHIN-MEUSE 

3.1 Présentation du Bassin Rhin-Meuse 

3.1.1 Généralité 

Le Bassin Rhin-Meuse a une superficie de 32 700 km2, soit 5.7 % du territoire français. Il 

comprend 3 régions et 8 départements. 

REGIONS 

Alsace 

Lorraine 

Champagne – Ardenne 

DEPARTEMENTS 

Bas-Rhin, Haut-Rhin 

Moselle, Meurthe-et-Moselle, Vosges (en partie), 

Meuse (en partie) 

Ardennes et Haute Marne en partie 


La population s’élève à 4 millions d’habitants, soit 7 % de la population française. 

La densité de population varie entre 30 habitants au km 2 en Meuse, Haute Marne et 

Meurthe-et-Moselle jusqu’à 200 habitants au km 2 en Alsace. 

3.1.3 Situation géographique du Bassin 

Le Bassin Rhin-Meuse est le bassin français le plus transfrontalier (Allemagne et Belgique). 

Terres cultivées ou non, surface en herbe, cours d’eau, lacs, étangs et zones humides, forêts 

(35%) occupent la majorité du territoire, le reste étant recouvert par les zones urbanisées et 

les réseaux de communication. 

Une particularité est que le Bassin Rhin-Meuse constitue la partie amont du bassin 

international de la Meuse et du Rhin. Ce bassin hydrologique se situe sur l’arc central de 

l’Europe, dans une zone de très forte activité économique. La plaine du Rhin à l’est est 

séparée par le massif vosgien des bassins de la Moselle et de la Meuse à l’Ouest. 


3.2.1 Présentation 

Le Bassin Rhin-Meuse est riche en eaux souterraines et de surface. 

Les cours d’eau représentent 7100 km de long dont 1900 km de grands fleuves et rivières et 

5200 km de petits cours d’eau. 

Les principales voies d’eau sont : 

- le Rhin, une des artères fluviales les plus utilisées pour le transport, dont le 

cours moyen entre Bâle et Lauterbourg fait frontière entre la France et 

l’Allemagne , et ses affluents : Moder, Sauer, Lauter et Ill, 

- la Moselle et ses affluents , la Meurthe et la Sarre (La Moselle rejoint le Rhône 

à Coblence, en Allemagne), 

- la Meuse (qui traverse la Belgique puis la Hollande) et ses affluents 

principaux : le Vair, la Chiers, la Semoy (sur 21 km en France), le Viroin (4 km en 

France) et la Houille (14 km en France). 

11


Les Principaux cours d’eau du Bassin et leurs caractéristiques physiques 

COURS D’EAU 

SURFACE 

(en km 2 ) 

MEUSE (jusqu’à la frontière belge) 10 429 483 

CHIERS 2 222 144 

SEMOY (en France) 1 348 21 

MOSELLE (amont de la Meurthe) 3 706 200 

MOSELLE (aval de la Meurthe) 4 688 113 

MOSELLE (de la source à la frontière 11 479 313 

luxembourgeoise) 

NIED FRANCAISE 504 59 

NIED ALLEMANDE 367 57 

NIED REUNIE (jusqu’à la frontière allemande) 1 340 39 

ORNE 1 268 91 

SARRE (jusqu’à la frontière allemande) 3 807 223 

SEILLE 1 288 138 

MEURTHE 3 085 159 

MADON 1 032 98 

MORTAGNE 582 75 

VEZOUZE 563 75 

BRUCHE 727 78 

FECHT 545 49 

ILL 4 760 223 

LARGUE 277 53 

LAUTER (en France) 395 41 

MODER 1 720 93 

SAUER (en France) 806 68 

THUR 262 54 

ZORN 757 102 

RHIN (en France) 8 221 182 

RHIN (à la sortie du territoire français) 49 300 646 

Les débits des cours d’eau les plus importants sont les suivants : 

LONGUEUR 

(en km) 

Cours d’eau principaux 

Rhin 

Affluents alsaciens du Rhin 

Meuse 

Moselle 

Débit moyen annuel des cours d’eau à la 

sortie des Bassins 

1240 m 3 /sec 

59 m 3 /sec 

135 m 3 /sec 

127 m 3 /sec 

L’ensemble des voies navigables forme un réseau maillé permettant les liaisons Sud-Nord et 

Est-Ouest pour des transports fluviaux de petit gabarit. Ces dernières années, le tourisme 

fluvial a pris le relai dans l’utilisation de certaines voies d’eau. Toutefois, ce développement 

n’est pas sans impact sur la qualité des eaux, notamment dans les ports et certains canaux. 

Certains tronçons des voies navigables ont été aménagés à grand gabarit. Le Rhin et la 

Moselle aménagés au gabarit européen ont un traffic important. Thionville –Illange est le 

premier port fluvial français. 

12


Par ailleurs, une proportion importante de la population de l’aval, en Belgique, Hollande et 

Allemagne tire une importante proportion de sa ressource en eau des eaux superficielles, 

faute d’une ressource alternative dans les nappes. 

3.2.2 La qualité des cours d’eau 

La situation des cours d’eau vis à vis de la pollution par les matières organiques et oxydables 

est différente suivant la taille du cours d’eau. 

Un constat d’eutrophisation est noté. La Meuse est particulièrement touchée. 

Les éléments nutritifs, azote et phosphore, conditionnent une grande partie de l’état actuel 

de la qualité des cours d’eau. 

Une pollution par les micropolluants est aussi observée. La pollution stockée dans les 

sédiments est due aux micropolluants HPA, PCB et HCB. 

Pour les métaux, la tendance tend à se dégrader pour le mercure et le chrome mais à 

s’améliorer pour le plomb et le zinc. 

Cependant, le couvert forestier présent sur le territoire du bassin contribue au maintien de la 

qualité des cours d’eau et à la protection des sols contre l’érosion. 

3.3 Le S.D.A.G.E. Rhin-Meuse 

LE S.D.A.G.E. Rhin-Meuse, adopté le 2 juillet 1996, s’articule autour de six enjeux 

principaux : 

- la prévention et la gestion des risques naturels et technologiques 

- la gestion et la protection des milieux aquatiques 

- la gestion qualitative de la ressource 

- l’alimentation en eau potable et la santé publique 

- la gestion quantitative de la ressource 

- l’organisation de la gestion concertée 

La situation du bassin Rhin-Meuse a permis une collaboration entre les différents pays 

concernés. 

3.4 L’entretien des cours d’eau 

L’entretien des berges et du lit de nombreux cours d’eau n’est plus réalisé depuis de 

nombreuses années. Le recalibrage et les travaux d’endiguement, les travaux de drainage 

ou connexes à des aménagements fonciers participent également à une banalisation et à 

une détérioration de la vie aquatique d’un grand nombre de cours d’eau. Ces agressions 

déséquilibrent le milieu. 

Dans certaines circonstances , les sédiments doivent être retirés du cours d’eau ; c’est le cas 

du Rhin (entretien des chenaux de navigation des barrages), mais aussi de la Moselle. Dans 

ce contexte, la contamination des matériaux de dragage constitue un problème important. 

Un tiers des cours d’eau du bassin est fortement dégradé à la suite d’opérations 

d’aménagements. Ces travaux perturbent considérablement le fonctionnement des rivières. 

Cela se traduit par une baisse de la qualité des eaux, modification en quantité et qualité de 

l’alimentation des nappes. Mais des actions de restaurations et réhabilitations ont été mises 

en oeuvre et ont permis de retrouver une certaine diversité biologique. Les zones humides et 

13


cours d’eau exceptionnels ont un rôle majeur pour la régulation et apport dans le cycle de 

l’eau. Ils ont vu leurs surfaces réduites de manière considérable. 

Les actions entreprises dans le but de la restauration, entretien et gestion des cours d’eau 

devront tenir compte des priorités définies pour le transport fluvial et les zones de rétention 

des crues. Les techniques naturelles seront préférées aux techniques dures. La règle est 

d’assurer une gestion régulière respectueuse du milieu sur l’ensemble du cours d’eau. 

3.5 Une coopération internationale 

La situation du bassin Rhin-Meuse implique une coopération internationale entre la France, 

l’Allemagne, le Luxembourg, la Belgique, les Pays-Bas et la Suisse. 

Des commisions ont été mises en place : 

- la Commission Internationale pour la Protection du Rhin, basée à Coblence, 

- la Commission Internationale pour la Protection de la Moselle et de la Sarre, 

basée à Trèves, 

- la Commission Internationale pour la Protection de la Meuse, basée à Liège. 

14


3.6 Résultats de l’étude pour le bassin Rhin Meuse 





recensées 






Volume curé par mètre linéaire de voies navigables (en 

m 3 /ml) 

992 kml 


Caractérisation du réseau non navigable 

Volume curé 0m 3 

Kilomètre linéaire de voies non navigables 

Volume curé par mètre linéaire de voies non navigables 

(en m 3 /ml) 

5 200 kml 

0 m 3 /ml de sédiments 



de curage 


(en m 3 ) 


EDF 12 % 11.5 % 

Principales entités hydrographiques curées 

de 1990 à 2000 


de curage 


(en m 3 ) 

Rhin 36 % 83 % 

Moselle 14 % 2.5 % 

Canal de l’Est 9 % 5 % 

Canal du Rhône au Rhin 8 % 0.2 % 

Quantification de la problématique de 

pollution des sédiments 


d’analyse 


ont révélé la présence 

de polluants 

en nombre d’opérations de curage 40 % 1.5 % 

en volume curé (en m 3 ) 24 % 0.3 % 





années 



15


4 LE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE- CORSE 

4.1 Présentation du Bassin Rhône-Méditerranée-Corse 


Le Bassin Rhône-Méditerranée-Corse a une superficie de 130 000 km² (25 % du territoire 

national). Il comporte 9 régions dont cinq totalement et 30 départements. 

REGIONS 

Franche-Comté 

Rhône-Alpes 

Provence Côté d’Azur 


Corse 

Bourgogne (en partie) 

Lorraine (1 département en partie) 

Champagne-Ardenne 

(1 département en partie) 

Midi-Pyrénées (1 département en partie) 

DEPARTEMENTS 

Haute-Saône, Territoire de Bellefort, Doubs, 

Jura 

Haute-Savoie, Savoir, Isère, Drôme, Ain, Rhône, 

Loire (en partie) et Ardèche (en partie) 

Hautes-Alpes, Alpes-maritime, Alpes-de-Haute- 

Provence, Vaucluse, Bouches-du-Rhône, Var 

Gard, Hérault, Aude , Pyrénées Orientales (en 

majorité) et Lozère (en partie) 

Haute-Corse, Corse-du-Sud 

Côte d’Or (en partie) et Saône et Loire (en 

partie) 

Vosges (en partie) 

Haute-Marne (en partie) 

Ariège (en partie) 

Les activités y sont principalement des industries de type mécanique de précision, viticulture, 

arboriculture et élevage dans le haut bassin, et surtout touristiques tout au long de l’année. 

4.1.2 Sa population 

La population du Bassin est de 13 millions d’habitants permanents (soit près du quart de la 

population française). 

4.1.3 Géographie du bassin et réseau hydrographique 

C’est une zone de contrastes et de transition. Ce bassin est très riche en eau : réseau 

hydrographique dense, plans d’eau et glaciers. Mais cette ressource est inégalement 

disposée. 

Le régime hydraulique contrasté des fleuves méditerranéens peut être à l’origine de crues 

dévastatrices. 


4.2.1 Présentation 

Le Rhône et ses affluents draînent 100 000 km 2 soit les ¾ de la superficie du bassin versant 

français de la Méditerranée. En moyenne annuelle, l’eau est relativement abondante dans le 

bassin étant donné la présence d’importants massifs montagneux favorisant les 

précipitations. Cependant, la répartition dans le temps est irrégulière, notamment dans les 

régions méridionales. 

17


4.2.2 Qualité des cours d’eau 

Le linéaire des cours d’eau dans le bassin Rhône Méditerranée Corse est encore fortement 

atteint par la pollution et plus particulièrement par des catégories de polluants tels que 

l’azote, le phosphore, les micropolluants toxiques et la pollution microbiologique. 

Les eaux superficielles sont encore aujourd’hui atteintes par les micro-polluants toxiques 

industrielles et agricoles. Il y a présence du phénomène d’eutrophisation sur le bassin de la 

Saône et sur les lagunes méditerranéennes. 

Plusieurs plans ont été mis en place : 

- Le plan Rhône (dont les objectifs sont de retrouver un fleuve vif et courant, une haute 

qualité écologique et limiter les risques de pollution accidentelle) 

- Le plan Val de Saône (plan de gestion de l’espace visant la préservation du champ 

d’expansion des crues, la sauvegarde des prairies humides ainsi que la préservation des eaux 

souterraines) 

- Le plan Isère axé sur la réduction de la pollution 

- Le plan Durance (en vue de la reconquête de l’espace alluvial par la mise en oeuvre d’un 

plan de gestion) 

- Le plan littoral méditerranéen 

En Languedoc-Roussillon, les zones sensibles à la pollution comprennent : 

- les bassins-versants superficiels des étangs palavasiens (Arnel, Méjéan, Grec, 

Prévost) et de l’étang de l’Or dans l’Hérault, 

- le bassin-versant du Lac de la Raviège, 

- une partie du bassin versant de la Loire-amont. 

Dans la région de Franche-Comté, totalement comprise dans le bassin Rhône Méditerranée 

Corse, les eaux sont en général d’assez bonne qualité. Les eaux superficielles servent pour 

17 % à l’alimentation en eau potable. 

4.3 SDAGE 

Le SDAGE du Bassin Rhône-Méditérannée-Corse, adopté le 20 décembre 1996, comporte 10 

orientations principales sont : 

1. poursuivre toujours et encore la lutte contre la pollution 

2. garantir une qualité d’eau à la hauteur des exigences des usages 

3. réaffirmer l’importance stratégique et la fragilité des eaux souterraines 

4. mieux gérer avant d’investir 

5. respecter le fonctionnement naturel des milieux : en ce qui concerne les curages : 

viser une amélioration des débits dans les rivières, limiter les travaux à 

fort impact en développant des approches intégrant les principes de la 

dynamique fluviale et en reconnaissant l’intérêt de la préservation de 

l’espace de liberté 

6. restaurer ou préserver les milieux aquatiques remarquables par une politique 

d’identification, protection, gestion et suivi 

7. restaurer d’urgence les milieux particulièrement dégradés tels que les rivières 

touchées par des pollutions non traitées ou dégradées dans leurs 

composantes physiques du fait d’un enfoncement excessif des lits, 

d’une altération des débits, ou encore les zones humides ou littorales 

poluées 

8. s’investir plus efficacement dans la gestion des risques : le bassin Rhône- 

Méditerranée-Corse est particulièrement concerné par les secteurs inondables 

liés aux crues torrentielles. Il s’agit des rivières de l’arc méditerranéen et 

18


des rivières périurbaines dont les régimes hydrologiques sont très 

fortement Influencés par l’imperméabilisation 

9. penser la gestion de l’eau en terme d’aménagement du territoire 

10. renforcer la gestion locale et concertée 

En terme de quantité, les objectifs sont la préservation du fonctionnement physique des 

milieux (gestion modulée des débits, la préservation de la capacité auto-épuratoire du cours 

d’eau et la pratique des différents usages qui s’exercent tout au long du cours d’eau). 

Ce Bassin se caractérise par un très fort degré d’équipement en ouvrages hydroélectriques : 

le bassin versant se trouve à des niveaux limites d’aménagement. L’idée du SDAGE est de 

préserver un linéaire proche de sa situation naturelle, ce qui nécessite un équilibre entre 

linéaire équipé et non équipé. 

Le SDAGE définit des principes à suivre au niveaux des rivières et des écosystèmes fluviaux : 

- pour le lit mineur : interdire les extractions de matériaux alluvionnaires 

conformément à la réglementation en vigueur 

- pour l’espace de liberté : politique très restrictive d’occupation de cet espace et 

nécessitant sa préservation en cas d’extractions et d’aménagement 

L’objectif de quantité vise à mettre en place un réglement d’eau. La préservation des 

écosystèmes et des rivières passe par la non-aggravation des débits naturels suite aux 

travaux d’endiguement, de recalibrage, de remblaiement en lit majeur. 

La charge de fond (sables, graviers) est reconnue par le SDAGE comme un composant 

essentiel du fonctionnement des écosystèmes et de leur morphogénèse. Pour lutter contre 

un déficit d’apport constaté d’une façon quasi-générale sur le bassin du fait de conditions 

naturelles ou d’actions anthropiques (interruption des transports solides par les barrages) 

dont les impacts sont l’enfoncement des rivières, la réduction du champ d’expansion des 

crues et le recul du littoral, il faut : 

- intégrer une étude de dynamique fluviale pour tout projet d’aménagement global et 

tout nouvel ouvrage, 

- réserver les alluvions aux usages nobles, 

- réduire les prélèvements excessifs , 

- intégrer dans les projets de seuils et de barrages les problèmes liés au transit de la 

charge de fond, 

- raisonner la mise en oeuvre d’ouvrages de protection de berges ou de bassins 

versants. 

Orientation particulières 

- la plaine alluviale de la Saône : intérêt patrimonial par une vaste zone d’expansion des 

crues, le grand ensemble de prairies humides et de milieux associés, qualité d’un 

important réservoir d’eaux souterraines 

- le lac Léman et les grands lacs alpins : réduction des apports en phosphore dans le 

lac, maitrise et gestion de l’espace, maintien et restauration des liens biologiques 

entre les lacs et ses affluents, protection et restauration des affluents, préservation 

des ressources aquifères 

- la vallée du rhône et son aménagement : retrouver un fleuve vif et courant, restaurer 

une qualité écologique de haut niveau et éviter la pollution accidentelle 

- l’Isère : limitation de l’impact des ouvrages hydroélectriques vis-à-vis des 

modifications du régime hydrologique ou des transports solides, réduction de l’impact 

des extractions de granulats, préservation de l’eau superficielle et des champs 

d’inondation, restauration de la qualité de l’eau 

19


- la Durance : maintenir et restaurer une haute qualité écologique des milieux en 

harmonie avec le tourisme, poursuivre l’évolution vers une gestion concertée, définir 

un plan de gestion de l’espace alluvial et optimiser la gestion de la ressource 

4.4 L’entretien des cours d’eau 

En ce qui concerne la gestion du lit mineur, les aménagements (curage et dragage hors 

opérations d’entretien obligatoires) doivent rester exceptionnels. 

Le SDAGE apportent des préconisations sur les réglementations en vigueur concernant 

l’entretien des cours d’eau : 

- prévoir des mesures pour éviter ou limiter des rejets de MES en période critique pour 

les milieux aquatiques (reproduction des poissons, étiages sévères) lors des curages 

d’entretien ; 

- prévoir les effets du curage sur l’évolution du profil en long de la rivière ; 

- contrôler les risques de coupure biologique qu’ils sont susceptibles de générer ; 

- contrôler les risques que représente le curage vis-à-vis des nappes ; 

- sur tous les cours d’eau nécessitant des opérations d’entretien significatives par 

dragages ou curages, autres que celles nécessaires à l’entretien normal des chenaux 

de navigation, des études générales de transport solide par bassin versant ou sousbassin 

versant seront réalisées ; 

Les travaux de curage doivent, le cas échéant, être accompagnés de mesures 

d’accompagnement visant à réduire la perte de diversité du milieu : 

- Schéma précisant les actions à mener pour stabiliser les profils en long des rivières 

dans le respect de laur fonctionnement morphodynamique, 

- Outils de suivi topographique du lit et évaluation des impacts à mener dans ce 

schéma. 

Les curages, recalibrages, enrochements entraînent des dégradations au niveau du 

fonctionnement physique : érosion, destabilisation du lit, aggravation de l’impact des crues. 

Dans le futur, ces aménagements doivent rester l’exception et il conviendrait de les réserver 

à des secteurs limités et à des situations exceptionnelles. 

Les solutions d’aménagements les plus intégrées possibles, en utilisant notamment les 

techniques du génie biologique, sont à développer pour la préservation de la qualité 

physique des milieux. 

En ce qui concerne les lacs, le SDAGE réaffirme la nécessité de gérer les lacs en tenant 

compte des risques liés aux glissements de terrains, éboulements, instabilités de l’exutoire, 

chutes de séracs qui peuvent s’y produire. 

20


4.5 Résultats de l’étude pour le bassin Rhône Méditerranée Corse 




soit 41 % des opérations 

recensées 


soit 53.3% du volume total curé 





m 3 /ml) 

1 589 kml 




de curage 


(en m 3 ) 

CNR 78 % 87 % 

Collectivités 8.5 % 4 % 

Voies Navigables de France 8 % 3 % 

EDF 5 % 6 % 

Principales entités hydrographiques 

curées de 1990 à 2000 


de curage 


(en m 3 ) 

Rhône 80 % 87 % 

Canal des deux mers 6 % 2 % 

Arve 2 % 3.5 % 

Problématique de pollution des 

sédiments 


d’analyse 



de polluants 

en nombre d’opérations de curage 2.5 % - 

en volume curé (en m 3 ) 2 % - 





années 


Baisse de 1 % 

21


5 LE BASSIN ADOUR GARONNE 

5.1 Présentation du Bassin Adour Garonne 


Le Bassin Adour Garonne s’étend sur 116 000 km 2 . Il englobe 6 régions et 25 départements. 

REGIONS 

DEPARTEMENTS 

Aquitaine (100 %) Dordogne, Gironde, Landes, Lot et Garonne, Pyrénées 

Atlantiques 

Midi-Pyrénées (99 %) 

Ariège (sauf canton de Quérigut), Aveyron, Haute-Garonne, 

Gers, Lot, Hautes-Pyrénées, Tarn, Tarn et Garonne 

Auvergne (20 %) 

Cantal (sauf cantons d’Allanche, Massiac et Murat), Puy-de- 

Dôme (cantons de Bourg-Lastic, Tauves et la Tour d’Auvergne) 

Languedoc-Roussillon (18 %) Lozère (sauf cantons de Châteauneuf de randon, grandieu, 

Langogne , Villefort, Barre des Cévennes, Saint Germain de 

Calberte), Aude (Cantons de Belpech, Chalabre, Salles sur 

l’Hers), Gard (Canton de la Salvetat sur Agout) 

Limousin (40 %) 

Corrèze, Haute-Vienne (Cantons de Saint Yrieix la Perche et 

Saint Mathieu) 

Poitou-Charentes (50 %) Charente (sauf cantons de Chabanais et Confolens), Charente- 

Maritime (sauf arrondissement de La Rochelle et cantons 

d’Aigrefeuille, Aunis et Surgères), Deux-Sèvres (Cantons de 

Brioux sur Boutonne, Chef-Boutonne et Melle sur Béronne), 

Vienne (Cantons de Charroux et Civray) 


La population est de 6.4 millions d’habitants répartis sur 6 863 communes. Alors que 30 % 

de cette population vit en habitat éparse, 28 % vit dans 35 villes de plus de 20 000 

habitants. 

5.1.3 Géographie du Bassin et réseau hydrographique 

Le Bassin Adour Garonne comprend cinq unités « bassins versants » : 

Garonne 

- Le Lot 

- Le Tarn 

Bassin Versant Superficie (en km 2 ) 

57000 

- 11800 

- 15700 

Dordogne 24000 

Adour 16000 

Charente 10000 

Fleuves côtiers 8000 

L’activité principale est l’agriculture. 



Le réseau hydrographique comprend 120 000 km de cours d’eau. 

23


5.2.2 La qualité des eaux du bassin Adour Garonne 

La pollution de l’eau peut être d’origine industrielle ou domestique. La qualité des eaux de 

rivière est déterminée notamment par les matières organiques, ’azote ammoniacal, les 

nitrates et le phosphore. 

La pollution industrielle reste importante malgré une nette diminution des pollutions 

organique et toxique. 

En raison de travaux pour la dépollution des rejets domestiques et industriels, la qualité des 

rivières et bords de mer s’est fortement améliorée. 

La pollution est d’origine différente suivant les bassins : 

• Pour la Garonne : phosphore et nitrates 

• Pour le Lot et la Dordogne : phosphore et matières organiques 

• Pour la Charente : nitrates 

• Pour le Tarn : matières organiques, ammonium, phosphore 

• Pour l’Adour : ammonium et phosphore 

• Pour les fleuves côtiers : ammonium 

La qualité des rivières varie suivant les bassins : elle est médiocre dans les bassins du Tarn 

et de la Garonne, mais de manière générale, la qualité est bonne. 

La situation s’est améliorée depuis 1996 pour les matières organiques et l’ammonium mais, 

pour le phosphore, cette amélioration est moins nette. 

5.3 Le SDAGE 

Le SDAGE du bassin Adour-Garonne, approuvé en juillet 1996, suit des lignes directives : 

1. Gestion et protection des milieux aquatiques et littoraux 

2. Gestion qualitative de la ressource 

3. Gestion quantitative de la ressource 

4. Gestion des risques de crues et d’inondations 

5. Organisation et gestion de l’information 

6. Organisation de la gestion intégérée 

Les priorités fortes du SDAGE sont multiples : dépollution, débits d’étiage restaurés, 

protection des milieux aquatiques, bon état hydraulique des rivières, qualité des aquifères, 

connaissance des zones soumises à inondations et gestion équilibrée par bassin versant et 

par système aquifère. 

24


5.4 Résultats de l ‘étude 




soit 7.9 % des opérations recensées 




Volume curé 417 950 m 3 



m 3 /ml) 

515.5 kml 






(en m 3 /ml) 

119 485 kml 




de curage 


(en m 3 ) 



Etat 29 % 14.5 % 




de curage 


(en m 3 ) 

Canal des deux mers 26.5 % 26.5 % 

Garonne 19 % 6.5 % 

Charente 10.5 % 8 % 

Etang de Léon 5 % 24.5 % 




d’analyse 



de polluants 







années 

999 000 m 3 de sédiments 


25


6 LE BASSIN LOIRE-BRETAGNE 

6.1 Présentation du Bassin Loire-Bretagne 


La superficie de ce bassin représente 155 000 km 2 , soit 28 % du territoire national. 

Il s’étend sur 10 régions et 31 départements, partiellement ou totalement. 

REGIONS 

Bretagne 

Pays de Loire 

Centre 

Auvergne 

Limousin 

Poitou-Charentes 

Rhône Alpes 

Bourgogne 

DEPARTEMENTS 

Finistère, Côte d’Armor, Ille-et-Vilaine, Morbihan 

Loire Atlantique, Mayenne, Sarthe, Maine-et-Loire, Vendée 

Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret 

Allier, Puy-de-Dôme, Haute-Loire 

Haute-Vienne, Creuse 

Vienne, deux-Sèvres 

Loire 

Nièvre, Saône-et-Loire 


Elle est de 11.5 millions d’habitants. La densité moyenne est de 75 habitants/km 2 . 

6.1.3 Géographie 

Deux massifs montagneux anciens aux deux extrémités, le Massif Armoricain et le Massif 

Central, entoure une vaste plaine traversée par la Loire. 

L’eau souterraine y est en faible quantité sous les massifs anciens alors qu’il existe 

d’importantes réserves trés sollicitées en plaine. 

Ce bassin est très rural, agricole (50 % des productions céréalières nationales et 2/3 de 

l’élevage français) et industriel (production agroalimentaire dans l’ouest et le centre du 

bassin). De plus, par son littoral (2000 km de côtes), c’est une région de pêche, 

conchyliculture et tourisme. 


Le réseau hydrographique s’étend sur 135 000 km avec des régimes hydrologiques variées. 

Le principal cours d’eau, la Loire, est long de plus de 1000 km. 

Les caractéristiques hydrologiques du bassin sont fortement contrastés. Les ressources en 

eau, pourtant abondantes, sont parfois trop fortement sollicitées. 

Les pollutions visibles sont dues principalement aux nitrates, phosphates et pesticides. 

6.3 Le SDAGE 

Adopté le 4 juillet 1996, le SDAGE Loire Bretagne a défini 7 objectifs principaux : 

1. Gagner la bataille de l’alimentation en eau potable 

2. Améliorer la qualité des eaux de surface 

3. Gérer des rivières redevenues vivantes 

4. Mettre en valeur des zones humides 

5. Préserver et restaurer des écosystèmes littoraux 

6. Développer la concertation avec l’agriculture 

7. Mieux vivre les crues 

27


Le Bassin Loire-Bretagne est géré par le Plan Loire Grandeur Nature du 4 janvier 1994. Ce 

plan d’aménagement de la Loire programmé sur 10 ans a pour objectif de concilier la 

sécurité des populations à l’égard des inondations, la satisfaction des besoins en eau et la 

protection et la mise en valeur de l’environnement. Sa mise en oeuvre associe l’Etat, l’Agence 

de l’Eau et le comité de bassin Loire Bretagne , les collectivités locales, associations et 

EPALA. Ses actions touchent aux domaines de la gestion des risques, renforcement des 

moyens d’alerte et d’annonce des crues, renforcement des levées, restauration et entretien 

du lit, relèvement de la ligne d’eau à l’étiage, gestion des crues exceptionnelles, satisfaction 

des besoins en eau, quantitatifs et qualitatifs des vallées de l’Allier et du Cher, la restauration 

de la diversité écologique des milieux et la protection des milieux naturels. 

28


6.4 Résultats de l’étude 











m 3 /ml) 

1 450 kml 






(en m 3 /ml) 

133 550 kml 




de curage 

En volume curé 

(en m 3 ) 


Etat 12 % 15.5 % 




de curage 


(en m 3 ) 

Etang du parc de la Brière 20.5 % 52 % 

Sarthe 20.5 % 3 % 

Mayenne 10 % 1 % 

Lac de Chambon 10 % 1 % 

Lac de Grand Lieu 4 % 9 % 




d’analyse 



de polluants 


en volume curé (en m 3 ) 28.5 % 7 % 





années 


Augmentation de 2.3 % 

29


7 SYNTHESE GLOBALE PAR BASSINS HYDROGRAPHIQUES 


recensées 

Volume total curé de sédiments 

(en m 3 ) 

Adour 

Garonne 


(soit 7.9 %) 

1 024 591 m 3 

(soir 3.3 %) 

Artois Picardie Loire Bretagne Rhin Meuse Rhône Méd. 

Corse 

110 opérations 108 opérations 173 opérations 609 opérations 

(soit 7.5 %) (soit 7.3 % ) (soit 11.7 %) (soit 41 %) 

3 501 117 m 3 

(soit 11.3 %) 

2 751 977m 3 

(soit 8.9 % ) 


4 476 983 m 3 

(soit 14.5 %) 

16 499 722 m 3 

(soit 53.3 %) 

Seine 

Normandie 


(soit 24.6 %) 

2 711 566 m 3 

(soit 8.8 %) 

Volume curé de 1990 à 2000 417 950 m 3 1 701 262 m 3 338 177 m 3 4 476 983 m 3 14 877 972 m 3 2 019 244 m 3 

Linéaire de voies navigables 515.5 kml 768.5 kml 1 450 kml 992 kml 1 589 kml 1 450 kml 

Volume curé par mètre linéaire de 

voies d ‘eau de 1990 à 2000 

en nombre 


de curage 

en volume 

curé (en m 3 ) 


d’analyse 


polluants* 


d’analyse 


polluants* 

Volume de sédiments à curer 

(en m 3 ) 

0.8 m 3 de 

sédiments/ml 

2.2 m 3 de 

sédiments/ml 

0.25 m 3 /ml de 

sédiments/ml 


4.5 m 3 de 

sédiments/ml 

9.4 m 3 de 

sédiments/ml 

1.4 m 3 de 

sédiments /ml 

4.5 % 60 % 16 % 40 % 2.5 % 22 % 

33 % 23.5 % 24 % 40 % 

34 % 75 % 28.5 % 1.5 % 2 % 38 % 

70 % 7 % 0.3 % 56 % 


999 000 m 3 4 127 650 m 3 2 815 000 m 3 5 737 000 m 3 16 338 500 m 3 3 601 900 m 3 

Comparaison du volume de 

sédiments à curer pour les 10 ans à 

venir et du volume curé au cours 

des années 1990-2000 


 

Augmentation 

de 18 % 

 

Augmentation de 

2.3 % 

 

Augmentation 

de 28 % 

 

Baisse de 1 % 

 

Augmentation 

de 33 % 

 

31

Annexe 1 b : Synthèse hydraulique par région 

Annexe 1b : Synthèse hydraulique par région 

ALSACE 1 

AQUITAINE 3 

AUVERGNE 5 

BASSE NORMANDIE 7 

BOURGOGNE 9 

BRETAGNE 11 

CENTRE 13 

CHAMPAGNE ARDENNES 15 

FRANCHE COMTE 17 

HAUTE NORMANDIE 19 

ILE DE FRANCE 21 

LANGUEDOC-ROUSSILLON 23 

LIMOUSIN 25 

LORRAINE 27 

MIDI-PYRENEES 29 

NORD PAS DE CALAIS 31 

PAYS DE LOIRE sèvre nantaise 33 

PICARDIE 35 

POITOU-CHARENTE 37 

PROVENCE ALPES COTE D’AZUR 39 

RHONE ALPES 41


ALSACE 

Départements Bas-Rhin et Haut-Rhin 

Nombre d’habitants 1 734 000 habitants 

Densité 209 hab/km 2 

Surface 8 280 km 2 

Milieu - taux de boisement : 38 % 

- 2 Parcs Naturels Régionaux : P.N.R des Vosges du nord et P.N.R du 

Ballon des Vosges 

- 8 réserves naturelles et 13 réserves naturelles volontaires 

Hydrologie - 3500 km de cours d’eau dont les principaux sont le Rhin et ses principaux 

affluents : l’Ill, la Moder, la Sauer et la Lauter 

Villes importantes Strasbourg, Mulhouse, Colmar 

Industries 

importantes 

Peugeot, SNCF, HAGER ELECTRO, INA ROULEMENTS, France TELECOM, 

CORA, COOPERATEURS D’ALSACE, AUCHAN France, GENERAL MOTORS 

STRASBOURG, JOHNSON CONTROLS ROTH, DE DIETRICH 

1


Résultats de l’étude pour la région Alsace 






soit 12 % du volume total curé 





m 3 /ml) 

268 kml 



Volume curé 0 m 3 



(en m 3 /ml) 

3 231 kml 




de curage 


(en m 3 ) 


EDF 26.5 % 14 % 




de curage 


(en m 3 ) 

Rhin 78.5 % 99.8 % 

Canal du Rhône au Rhin 18 % 0.2 % 


sédiments 


d’analyse 



de polluants 

en nombre d’opérations de curage 5 % - 

en volume curé (en m 3 ) 15.5 % - 



Comparaison du volume de sédiments à curer pour les 

10 ans à venir et du volume curé au cours des 10 

dernières années 



2


AQUITAINE 

Départements Dordogne, la Gironde, les Landes, le Lot-et-Garonne et les Pyrénées- 

Atlantique 

Nombre d’habitants Environ 2 900 000 habitants (près de 5% de la population française) 

Densité 

70 hab/km² (une des régions les moins densément peuplées) 

Surface 

41 308 km² (3ème région de France) 

Milieu - région située entre le Massif Armoricain, la Massif central, l’Océan 

Atlantique et les Pyrénées 

- 250 km de littoral 

- activités agricoles : élevage du petit bétail et polyculture du blé, du 

maïs, de la vigne, du tabac, des fruits et des légumes 

- forêt de pins des Landes occupant également son territoire 

Hydrologie - région drainée par le Garonne et ses affluents : rivières pyrénéennes 

aux débits relativement faibles et 3 grandes rivières issues du massif 

central, aux débits très élevés. 

Rivières de Dordogne (à tempérament pondéré) : 

- dordogne : 490 km, navigable en aval de Libourne, présence de 

barrages sur son cours supérieur (Bort-les-Orgues, Marèges, Aigle et 

Chastang 

- Vézère : 192 km, principal affluent=la corrèze 

- Isle : 235 km, débits dfe 27 m3/s au niveau de Périgueux 

Amples terres basses marécageuses encadrant les basses vallées de la 

Garonne, de la Dordogne et de l’Estuaire de la Gironde 

Niveau « triangle landais » : rivières rares et modeste 

Au sud : Adour : abondance moyenne élevéée et régime pluvio-nival. 

Villes importantes Bordeaux, Périgueux, Biarritz, Agen, Mont-de-Marsan, Pau 

Industries 

importantes 

Ford France, Turbomeca, Pau-Euralis, Centre d’essais de Landes, ELF 

production, SEP, AEROSPACIALE, DASSAULT 

3


Résultats de l’étude pou la région Aquitaine 




soit 4 % des opérations recensées 







(en m 3 /ml) 

473 kml 




de curage 

En volume curé (en m 3 ) 






de curage 


Etang de Soustons 24.5 % 6 % 

Canal des deux mers 23 % 17.5 % 

Etang d'Aureilhan 19 % 10 % 

Etang de Léon 11.5 % 43 % 


d’analyse 



de polluants 







années 


Baisse de 23 % 

4


AUVERGNE 

Départements 

Allier, Cantal, Haute Loire et Puy-de-Dôme 

Nombre d’habitants Environ 1 300 000 habitants 

Densité 

51 hab/km² (densité inférieure à la moitié de la densité française) 

Surface 26 013 km 2 

Milieu - région comprenant 3/5 de montagnes, 2/5 de vallées et gorges 

- taux de boisement : 27 % 

- forte dominance agricole (60 % du territoire) : l’élevage, principalement 

bovin, est le plus important : il occupe plus de 80% du territoire agricole 

auvergnat 

- 2 Parcs Naturels Régionaux : le Livradois-Forez et les Volcans d’Auvergne 

- espace de grande qualité puisqu’elle subit peu la pression de l’homme 

Hydrologie - réseau hydrographique extrêmement dense, ce qui a donné la réputation 

de « château d’eau de France » à la région Auvergne 

- risque d’inondation important en raison du régime torrentiel d’un certain 

nombre de cours d’eau et de la configuration des bassins versants 

- qualité des eaux : globalement bonne mais menacée par les rejets 

domestiques dans les agglomérations, par les rejets industriels et les 

pollutions agricoles. De plus, l’équipement en épuration et réseau de 

collecte est insuffisant. 

Villes importantes Le Puy, Clermont-Ferrand, Aurillac, Moulins 

Industries 

Michelin, Dunlop, Eaux minérales Vichy, maison de liqueurs Pagès 

importantes 

5


Résultats de l’étude pour la région Auvergne 





recensées 







(en m 3 /ml) 

70 kml 




de curage 



Etat 35 % 85 % 



En nombre d’opérations 

de curage 


Lac de Chambon 48 % 11 % 

Allier 30.5 % 34.5 % 

Plan d’eau de Vichy 4.5 % 50.5 % 


d’analyse 



de polluants 







années 

- m 3 de sédiments 

- 

6


BASSE NORMANDIE 

Départements 

Nombre d’habitants 

Densité 

Surface 

Milieu 

Calvados, la Manche et l’Orne 

1 500 000 habitants 

80 hab/km² 

17 589,32 km² 

Occupation des sols 

- zones naturelles (11 %) 

- zones agricoles (82 %) 

- zones artificielles (7 %) 

- Taux de boisement : 8.6 % 

- 7 réserves naturelles 

- 3 Parcs Naturels Régionaux : Normandie-Maine, Marais du Cotentin et du 

Bessin, Parc Naturel Régional du Perche 

- 47 % de la population vit en milieu rural 

- essentiel de l’agriculture : élevage bovin-laitier sur 55 % de la surface 

agricole 

- linéaire côtier de 56.3 km 

Hydrologie Qualité des cours d’eau assez moyenne : 

- nombreuses sections de cours d’eau de qualité passable voire médiocre. 

- Composés de l’azote et du phosphore sont en augmentation sur la Dives et 

ses affluents de rive gauche, sur la Soulles et l’Orne 

- qualité des hauts bassins en dégradation 

- eutrophisation bien présente dans les cours d’eau 

Villes importantes Caen, Saint-Lô, Alençon 

Industries 

Moulinex 

importantes 

7


Résultats de l’étude pour la région Basse Normandie 



1 opération 


recensées 







(en m 3 /ml) 

0 kml 

m 3 /ml de sédiments 



de curage 


- - - 




de curage 


- - - 


d’analyse 



de polluants 

en nombre d’opérations de curage - - 

en volume curé (en m 3 ) - - 





années 


- 

8


BOURGOGNE 

Départements 


Densité 

Surface 

Milieu 

Hydrologie 

Villes importantes 

Industries 

importantes 

Côte-d’Or, Nièvre, Saône et Loire, Yonne 

1 600 000 habitants (3 % de la population française), dont 40 % vit en 

milieu rural 

51 hab/km² 

31 741 km² 

- autant de surfaces forestières que de surfaces cultivés 

- 3 réserves naturelles : réserve du Val de Loire (Nièvre), réserve de la Truchère 

(Saône et Loire) et réserve du Bois du Parc (Yonne) 

- Occupation des sols :Agricole (grande culture, élevage, maraîchage, 

viticulture) pour 61.7 %, naturelle pour 33.6 % et artificielle pour 4.7 % 

- Parc Naturel Régional du Morvan 

- 1 000 km de voies navigables 

- 7 canaux sont navigables : le Canal de Bourgogne, le Canal du Nivernais, le 

Canal Latéral à la Loire, le Canal de Briare, le Canal du Centre, le Canal de Roanne 

à Digoin, le Canal de la Marne à la Saône. 

- 466 km de cours d’eau ont fait l’objet de contrats de rivière. 

- cours d'eau reflètant dans l'ensemble l'absence de contrastes 

marquants du relief: la Saône est calme, tout comme l'Yonne, dès sa 

sortie du Morvan. Seule la Loire, venant du Massif central, est 

irrégulière. 

- le drainage a fait régresser les marais, les prairies tourbeuses et les mouillères 

des fonds de vallées et vallons. Toutefois, certaines rivières arrosent encore de 

magnifiques prairies humides. 

- Dans le Nivernais, les vallées des régions calcaires ont parfois conservé leur 

aspect bocager. 

- Si le département de Saône-et-Loire compte près de 4 000 km de cours d'eau, la 

Saône forme l'ossature fluviale déterminante. 

Dijon, Auxerre, Nevers, Macôn, Beaune, Chalon sur Saône 

Kodak, Pathé 

9


Résultats de l’étude pour la région Bourgogne 











(en m 3 /ml) 

913 kml 




de curage 







de curage 


Canal du Centre 23.5 % 8 % 

Canal de Bourgogne 12 % 2.5 % 

Rhône 12 % 24 % 


d’analyse 



de polluants 

en nombre d’opérations de curage 70.5 % 8.5 % 






années 



10


BRETAGNE 

Départements Finistère, Côtes d’Armor, Ille-et-Vilaine, Morbihan 

Nombre d’habitants Environ 2 900 000 habitants (5 % de la population française) 

Densité 107 hab/km 2 

Surface 

2 750 655 ha 

Milieu - 1/8e occupé par des forêts, lande et tourbières : 322 100 ha de forêts en 

1998 


- 2652 km de littoral 

Hydrologie - 23000 km de rivières 

- Lacs : Guerlédan (400 ha), Bosméléac (60ha), Jugon-les Lacs, Glome 

- Retenues d’eau : Arguenon, Kerné-Uhel 

- Chevelu hydrographique dense, constitué de courts fleuves côtiers; seuls la 

Vilaine, la Rance, l'Aulne et le Blavet dépassent 100 km 

Villes importantes Rennes, Quimper, Saint Brieux, Vannes 

Industries 

- Agroalimentaire : Guyomarc’h, Bridel, Coopagri, Unipaca 

importantes 

- Métallurgie et mécanique : Citroën, DCN (construction navale) 

- Electricité, electronique et télécommunication : Thomson, Alcatel CIT, Matra 

- communication, Sagem, France Télecom 

- Bolloré, Yves Rocher 

11


Résultats de l’étude pour la région Bretagne 



5 opérations 








(en m 3 /ml) 

547.5 kml 




Mètre linéaire de voies non navigables 


(en m 3 /ml) 

22 452 407.8 ml 




de curage 


(en m 3 ) 

EDF 40 % 57 % 

Etat 40 % 36 % 




de curage 


(en m 3 ) 

La Rance 57 % 40 % 


sédiments 


d’analyse 



de polluants 










12


CENTRE 

Départements 


Densité 

Surface 

Milieu 

Hydrologie 


Industries importantes 

Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-cher et Loiret 

environ 2 440 000 (4 % de la population française) 

Environ 62 hab/km² 

39 151 km² 

Agriculture : 30 % de production bovine, cultures céréalières 

(blé, maîs) 

- En Sologne, l’histoire et la nature des sols ont favorisé la formation 

de milliers d’étangs artificiels. 

- À l'origine du Val de Loire – couloir alluvial long de 300 km et large 

de 2 à 10 km –, le plus long fleuve français draine, avec ses affluents 

de rive gauche (Cher, Indre, Vienne), la plus grande partie de la 

région; seule la frange septentrionale est raccordée à la Seine. 

- La Loire, avec ses crues spectaculaires (8 000 m 3 /s en 1856 à 

Orléans) et ses étiages extrêmes (5 m 3 /s au même endroit en 1949), 

fut longtemps au cœur d'une violente polémique concernant sa 

régulation par des barrages. 

Bourges, Chateauroux, Orléans, Blois, Chartres, Tour 

Agroalimentaire : Poulain, Gringoire 

Pharmacie-parfumerie : Sandoz, Dior 

Cahoutchouc : Michelin, Hutchinson 

Papier domestique : Scott Paper, Beghin Say 

Electronique, informatique: Philips, Thomson, IBM, Hitachi 

Secteur automobile : Valéo 

Aéronotique : Aérospatiale 

13


Résultats de l’étude pour la région Centre 











(en m 3 /ml) 

538.5 kml 




de curage 


Collectivités 61 % 21.5 % 


Etat 17 % 16.5 % 




de curage 


Canal latéral à la Loire 52 % 11 % 

Canal du Berry 36 % 39 % 

Canal d’Orléans 1.5 % 5.5 % 


d’analyse 



de polluants 

en nombre d’opérations de curage 44.5 % 62 % 






années 



14


CHAMPAGNE ARDENNES 

Départements 


Densité 

Surface 

Milieu 

Hydrologie 



Ardennes, Aube, Marne 

1 343 000 habitants (2.3 % de la population française) 

52 hab/km² 

25 605 km² soit 4.6 % du territoire national 

- 64 % de la population vivent en zone urbaine 

activité principale : agriculture occupant 61.4 % du territoire et industrie 

métallurgique 

2 Parcs Naturels Régionaux (la Montagne de Reims et la Forêt d’Orient) 

Géographie physique 

Pays d'eau au relief peu élevé, accentué et varié, plus vallonné dans les Ardennes, la 

Région est allongée sur 350 km; elle fait office de transition entre le Bassin parisien 

et l'est de la France, entre l'Europe du Nord et celle du Sud. 

Région céréalière (la 3ème de France) 

650 km de voies navigables 

10 000 hectares par des lacs et plans d’eau (4 800 ha pour le lac du Der). 

Hydrographie 

Les vallées de la Meuse, de l'Aisne, de la Marne, de l'Aube et de la Seine organisent 

la configuration géographique. Les paysages sont partout modelés par l'eau: plaine 

champenoise (dite pouilleuse), à présent intensément mise en culture; plateau 

ardennais au couvert forestier tranché par les vallées de la Meuse et de la Semoy; 

étendues aquatiques de la Champagne humide, dont les lacs-réservoirs sont appelés 

à soutenir les débits. La Champagne crayeuse offre, en revanche, d'excellentes 

conditions de captage et de retenue. 

Chaumont, Troyes, Reims, Charleville-Mézières, Châlons en 

Champagne 

Production de vin champagnisé : LVMH (Moët et Chandon, Ruinart, 

Mercier, Veuve Cliquot, Canard Duchêne et Henriot) , Seagram, 

BSN, Rémy Martin 

15


Résultats de l’étude pour la région Champagne Ardennes 





recensées 







(en m 3 /ml) 

665 kml 




de curage 



Voies Navigables de France 69.5 % 84 % 




de curage 


Seine 26 % 20 % 

Canal latéral à la Marne 17.5 % 26 % 

Canal de l’Est 9 % 12 % 


d’analyse 



de polluants 







années 



16


FRANCHE COMTE 

Départements 


Densité 

Surface 

Milieu 

Hydrologie 



Haute-Saône, Doubs, Jura et Territoire de Belfort 

Environ 1 120 000 habitants 

69 hab/km² 

16 202 km² 


- région transfrontalière sur 230 km avec la Suisse 

- 2 Parcs Naturels Régionaux 


- 9320 km de cours d’eau et 35 km de littoral lacustre 

- 6 lacs de plus de 100ha (3 dans le Doubs, 2 dans le Jura et 1 en Haute 

Saône) 

- La Saône, le Doubs et l'Ain constituent l'ossature du réseau 

hydrographique 

Débits observés 

Les débits moyens annuels des cours d’eau de la Région sont : 

- le Doubs à Labergement Sainte Marie : 26 l/s/km2 

- la Savoureuse à Giromagny : 51 l/s/km2 

- le Doubs à Neublans : 24 l/s/km2 

- l’Ognon à Pesmes : 16 l/s/km2 

- la Saône à Ray/Saône : 16 l/s/km2 

Qualité des eaux 

- départements du Jura et de Haute-Saône : la moitié des cours d’eau est 

d’assez bonne qualité 

- départements du Doubs et du territoire de Belfort : 40 % sont d’assez 

bonne qualité et 30% sont de qualité médiocre 

La pollution la plus répandue est la pollution domestique. 

Besançon, Lons-le-Saunier, Belfort, Pontarlier, Vesoul 

Automobiles Peugeot, Faurecia, Alstom Power, Peugeot Citroën 

Automobiles, GE ENERGY PRODUCTS 

Chimie : SOLVAY 

Electricité et Electronique : BULL 

17


Résultats de l’étude pour la région Franche Comté 



7 opérations 






Kilomètre e linéaire de voies navigables 


(en m 3 /ml) 

365 kml 






(en m 3 /ml) 

8 955 kml 




de curage 


(en m 3 ) 


Collectivités 28.5 % - 

Etat 14.5 % 0.5 % 




de curage 


(en m 3 ) 

Saône 57 % 99.5 % 

Ain 2 % - 


sédiments 


d’analyse 



de polluants 










18


HAUTE NORMANDIE 

Départements 


Densité 

Surface 

Milieu 

Hydrologie 



Seine Maritime, Eure 

1 780 000 habitants (soit 3 % de la population française) 

144.7 hab/km² 

12 293 km² 

- réserve naturelle de l’estuaire de la Seine 

- Parc Naturel de Brotonnne 

3000 km pour 30 cours d’eau principaux 

Rouen, Evreux, le Havre, Dieppe, Fécamp 

Centrales nucléaires : Paluel et Penly 

Exon, Elf Atochem, Total, Rhône Poulenc, Esso et Mobil 

- Automobiles : Renault 

- Constructions électriques : GEC Alsthom, Alcatel et Legrand 

19


Résultats de l’étude pour la région Haute Normandie 











(en m 3 /ml) 

197.5 kml 






(en m 3 /ml) 

2 802 kml 




de curage 


(en m 3 ) 






de curage 


(en m 3 ) 

Seine 98.5 % 91 % 


sédiments 


d’analyse 



de polluants 









- 

20


ILE DE FRANCE 

Départements 


Densité 

Surface 

Milieu 

Hydrologie 



Seine et Marne, Essonne, Yvelines, Hauts-de-Seine, Val-de-Marne, 

Seine-Saint-Denis, Val-d’Oise et Paris 

Environ 11 000 000 habitants (soit environ 19 % de la population 

française) 

910 hab/km² 

1 207 200 ha 

- 50 % d’espaces naturels et 25 % de forêts(L'arbre est présent partout: 

vastes forêts, parcs bien entretenus, bosquets en plein champ et 

alignements le long des routes 

- région privilégiée par son réseau hydrographique puisqu’elle est 

irriguée par la Seine ainsi que les eaux de Loing, de l’Yonne, de la 

Marne et de l’Oise 

- nombreuses convergences fluviales, avec notamment deux confluences 

majeures (Marne-Seine, Oise-Seine) et les apports de l'Essonne, de 

l'Orge, de l'Yerres ou encore de la Bièvre 

- multiples mares ou étangs 

- La réalisation de grands barrages-réservoirs sur la Seine, l'Yonne et 

l'Aube – avec une contenance totale d'environ 800 millions de mètres 

cubes – a permis d'abaisser le niveau des crues d'au moins 1 m. 

Paris, Bobigny, Créteil, Evry, Melun, Nanterre, Pontoise, 

Versailles, Fontainebleau 

21


Résultats de l’étude pour la région Ile de France 





recensées 







(en m 3 /ml) 

571 kml 




de curage 








de curage 


Seine 62 % 51 % 

Oise 22 % 12 % 

Marne 11 % 4.5 % 

Lac d’Enghien 0.5 % 22 % 


d’analyse 



de polluants 

en nombre d’opérations de curage 20.5 % 62.5 % 






années 



22


LANGUEDOC-ROUSSILLON 

Départements 


Densité 

Surface 

Milieu 

Hydrologie 



Lozère, Gard, Hérault, aude, Pyrénées-Orientales 

Environ 2 300 000 habitants 

40 hab/km² 

27 447 km² 

Agriculture : vignobles 

- forte influence du régime des pluies sur l'hydrologie 

(marqué par une sécheresse estivale plus ou moins 

accentuée – sauf à l'ouest de l'Aude (Lauragais) et en 

Lozère –, une concentration des pluies au printemps et 

surtout en automne) 

- Les régimes des cours d'eau, dont le plus important, 

l'Aude, n'a que 150 km de long pour un bassin versant 

de 5 300 km 2 , sont contrastés. 

Montpellier, Perpignan, Carcassonne, Nimes, Mende, 

Béziers, Narbonne 

Laboratoires pharmaceutiques (Sanofi Chimie) 

Informatique: IBM 

23


Résultats de l’étude pour la région Languedoc Roussillon 





recensées 







(en m 3 /ml) 

339 kml 




de curage 







de curage 


Canal des deux mers 66.7 % 53.5 % 


d’analyse 



de polluants 







années 



24


LIMOUSIN 

Départements 


Densité 

Surface 

Milieu 

Hydrologie 


Industries 

importantes 

Corrèze, Creuse, Haute-Vienne 

711 000 d’habitants 

42 hab/km² 

1 694 234 ha 

- taux de boisement = 38 % 

- 1 réserve naturelle et 6 réserves naturelles volontaires ainsi qu’un Parc 

Naturel Régional (Périgord-Limousin) 

- 9000km de rivières dont : 

180 ont fait l’objet d’un contrat de rivière 

1173 km sont des rivières classées migrateurs 

Limoges, Tulle, Brive-la-Gaillarde, Guéret 

25


Résultats de l’étude pour la région Limousin 



0 opération 


0 m 3 de sédiments 




Mètre linéaire de voies navigables 


(en m 3 /ml) 

0 ml 




Mètre linéaire de voies non navigables 


(en m 3 /ml) 

9 000 000 ml 




de curage 


(en m 3 ) 

- - - 




de curage 


(en m 3 ) 

- - - 


sédiments 


d’analyse 



de polluants 

en nombre d’opérations de curage - % - % 

en volume curé (en m 3 ) - % - % 







- 

26


LORRAINE 

Départements 


Densité 

Surface 

Milieu 

Hydrologie 



Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges 


98 hab/km² 

23 547 km² 


- agriculture : élevages et grandes cultures 

- 3 Parcs Naturels Régionaux : Lorraine, Vosges du Nord et Ballons des 

Vosges 


- principaux cours d’eau s’écoulant du sud vers le nord jusqu’à la Mer du 

Nord : Meuse, Moselle et Sarre 

- qualité des eaux souvent altérée 

- réseau de voies d'eau (700 km de voies navigables), datant du XIX e siècle, 

en partie inadapté au trafic moderne 

Metz, Thionville, Verdun, Nancy, Epinal 

- Secteur automobile : SMAE, SOVAB, LUCAS France 

- Chimie, plastiques : ELF ATOCHEM, Pneumatiques KLEBER, 

SICUP SNS 

- Industries agroalimentaires : Perrier-Vittel France, Fromagerie 

de l’Ermitage 

- Bois-papier-carton : Papeteries de Clairefontaine, Papeterie 

MOUGEOT 

- Produits minéraux : Cristalleries de Baccarat, Verrerie Souchon 

Neuvesel 

- Equipement du foyer : Manufacture Vosgienne de Meubles, 

Essilor International 

- SOLLAC, UNIMETAL, ASCOMETAL PONT-A-MOUSSON SA. 

27


Résultats de l’étude pour la région Lorraine 





recensées 







(en m 3 /ml) 

658 kml 




de curage 






de curage 


Moselle 26.5 % 15.5 % 

Canal de l’Est 17.5 % 29.5 % 

Canal de la Marne au Rhin 13 % 6.5 % 


d’analyse 



de polluants 


en volume curé (en m 3 ) 62.5 % 0.75 % 





années 



28


MIDI-PYRENEES 

Départements 


Densité 

Surface 

Milieu 

Hydrologie 



Gers, Tarn-et-Garonne, Lot, Aveyron, Tarn, Haute-Garonne, Ariège, 

Hautes-Pyrénées 


55.1 hab/km², vit à 60 % en milieu urbain, qui ne représente que 

18 % du territoire 

45 348 km² 

- région faiblement industrialisée : 18% des activités 

- 4 grands pays : les Hautes Terres, les Plateaux et vallées du Quercy et 

de Rouergue, les plaines et les collines et les Pyrénées 

- plaines de la Garonne et de l'Ariège, qui vont en s'élargissant avant de 

se confondre aux portes de Toulouse pour atteindre une largeur de 25 

km 

Toulouse, Montauban, Cahors, Castres, Albi, Rodez, Millau, 

Villefranche-de-Rouergue, Tarbes, Auch, Foix 

Aérospatiale : airbus, ATR 

29


Résultats de l’étude pour la région Midi-Pyrénées 





recensées 







(en m 3 /ml) 

221 kml 




de curage 


Etat 48 % 23.5 % 





de curage 


Canal des deux mers 41.5 % 59 % 

Garonne 48 % 23.5 % 

Ariège 4.5 % 7 % 


d’analyse 



de polluants 







années 



30


NORD PAS DE CALAIS 

Départements 


Densité 

Surface 

Milieu 

Hydrologie 



Nord, Pas-de-Calais 


322 hab/km² 

12 414 km² (2.3 % de l’espace national) 

- 4 grandes régions : le Haut pays (Avesnois et Thiérarche), le 

Boulonnais, le Bas Pays (plaines de la craie, fluviale et argileuses) et les 

plaines maritimes 


- la Canche et l’Authie : nées du versant sud de l’Artois, vallée 

très encaissée, large et au fond marécageux 

- l’AA : écoulement lent la prédisposant aux inondations 

- la Scarpe, la Lys et la Deûle : collecte des eaux en Artois et Cambrésis, 

cours lent sur le plat pays augmentation du débit par l’apport des 

affluents ns sur chaque dénivellation 

- le Bassin de l’Escaut : collecte les eaux du Hainaut 

- le Bassin de la Sambre : collecte les pluies des contreforts ardennais 

Lille, Calais, Dunkerque, Boulogne, Valenciennes, Arras, Douai, 

Saint-Omer, 

Arc International (Arques), Renault (Douai), Française de 

mécanique (Douvrin), Sollac Atlantique (Dunkerque), Sevelnord 

(Bouchain), Maubeuge Construction Automobile (Maubeuge), 

Roquette Frères (Lestrem), Redcats (La Redoute)(Roubaix), 

Eurotunnel (Coquelles), Peugeot Citroën (Trith St Léger), Auchan 

(Villeneuve d’Ascq), Bridgestone Firestone (Béthune) , Bull, 

Alstom , La Redoute, 3 SUISSES, Damart 

31


Résultats de l’étude pour la région Nord-Pas de Calais 





recensées 







(en m 3 /ml) 

547 kml 




de curage 


Collectivités 39 % 22.5 % 





de curage 


Sambre 15 % 3 % 

Marque 11 % 2.5 % 

Escaut 9.5 % 31 % 

Scarpe 8 % 9 % 


d’analyse 



de polluants 







années 



32


PAYS DE LOIRE sèvre nantaise 

Départements 


Densité 

Surface 

Milieu 

Hydrologie 



Loire Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe et Vendée 


100.4 hab/km² 

32 000 km² 

- deuxième région agricole de France et quatrième pour l’industrie 

- 350 000 ha sont des forêts 

- 450 km de littoral. 

- surfaces agricoles : 74.6% du territoire 

- 3 parcs naturels régionaux couvrant 2650 km2 : le Parc 

Normandie-Maine au nord, le parc de la Brière à l’ouest et le parc 

Loire-Anjou-Touraine entre Tours et Angers 


- réseau hydrographique : autour de la Loire et ses affluents : 

bassin de la Maine, la Sèvre Nantaise et l’Erdre + les fleuves 

côtiers vendéens et les affluents de la Vilaine 

- étiages sévères 

- un contrat de rivière pour la sèvre nantaise 

- risques d’inondations forts 

Qualité des eaux 

- très bonne à bonne 

- pollutions visibles essentiellement les matières organiques et 

oxydables et le phosphore ; nitrates =15 % des causes de 

pollution 

Nantes, LA Roche-sur-Yon, Les Sables d’Olonne, angers, Le 

Mans, Laval, Saumur 

- Electronique : THOMSON-CSF COMMUNICATIONS 

- Textile : NEW MAN, SLUGGER, CATIMINI, JEAN BOURGET 

- Industries mécanique : RENAULT 

33


Résultats de l’étude pour la région Pays de Loire 











(en m 3 /ml) 

629 kml 




de curage 






de curage 


Etang de la Brière 37.5 % 80 % 

Sarthe 37.5 % 5 % 

Mayenne 19 % 2 % 

Lac du Grand Lieu 7 % 13.5 % 


d’analyse 



de polluants 







années 



34


PICARDIE 

Départements 

Somme, Oise, Aisne 

Nombre d’habitants 1 857 730 habitants [1999] 

Densité 95.7 

Surface 

19 411 km² 

Milieu 

Hydrologie 




- Au Sud, s'étendent les plateaux tertiaires du bassin de Paris : Tardenois, 

Valois, Soissonnais, surmontés de buttes et fortement compartimentés ; 

ils portent d'opulentes campagnes ouvertes mais aussi de vastes forêts 

(Compiègne, Senlis, Villers-Cotterêts) et se terminent, à l'Ouest, sur la 

boutonnière bocagère du pays de Bray. 

- Au Nord, les plaines et les collines de craie abritent de beaux openfields sur les 

limons (Santerre, Vermandois, Laonnois), alors que les zones argileuses ont un 

paysage plus boisé et verdoyant (Vimeu, Amiénois) ; on ne trouve cependant le 

vrai bocage qu'au Nord-Est, en Thiérache. 

- Traversant la région en diagonale, la vallée de l'Oise est le grand axe de 

peuplement et de passage. 

- Rivière de l’Oise : rivière du bassin Parisien, affluent de rive droite de la 

Seine, d'une longueur de 302 km. L'Oise prend sa source près de Chimay, 

dans le sud-ouest de la province belge de Hainaut, à près de 300 m 

d'altitude. Elle coule en direction du sud-ouest et pénètre en France. Elle 

traverse le département de l'Aisne, passe non loin de Chauny, entre dans 

l'Oise, reçoit l'Aisne, affluent de rive gauche, peu avant de baigner 

Compiègne, arrose Creil, entre dans le Val-d'Oise, baigne Pontoise, et rejoint 

la Seine, à Conflans-Sainte-Honorine. Son débit est d'environ 110 m3/s. 

L'Oise est presqu'entièrement navigable et représente un axe fluvial 

important. 

- La Somme, le «Nil» de la Picardie, grâce à un débit faible et régulier, 

entretient des vallées limoneuses propices à l'agriculture. Une multitude 

d'étangs jalonnent le fleuve, avec, par endroits, d'anciennes tourbières 

converties en jardins maraîchers aquatiques (hortillonnages), auxquels on 

peut accéder au moyen de petites barques (plates). 

- Si la Marne ne fait qu'un crochet par Château-Thierry, ville plus champenoise 

que picarde, l'Oise est le second axe hydrographique structurant de la 

Région; il est aussi le plus fréquenté par les péniches (60 % du trafic 

régional). 

Capitale : Amiens (également chef-lieu de la Somme) 

Chefs-lieux de départements : Beauvais (Oise) et Laon 

(Aisne) 

Agroalimentaire : Vico, Flodor, Mousseline, Mac Cain, Findus, Panzani, 

Générale sucrière, Sopad-Nestlé, Belin 

35


Résultats de l’étude pour la région Picardie 





recensées 







(en m 3 /ml) 

592 kml 




de curage 







de curage 


Oise 42.5 % 15 % 

Somme 7 % 72 % 

Canal de Saint Quentin 6 % 2 % 


d’analyse 



de polluants 

en nombre d’opérations de curage 36 % 28.5 






années 



36


POITOU-CHARENTE 

Départements 


Densité 

Surface 

Milieu 

Hydrologie 



Deux-Sèvres, Vienne, Charente et Charente-Maritime 


63 hab/km² 

25 809 km² 

Au nord et au sud d’Angoulème et de cognac : 

- Angoumois du Nord : élevage 

- Angoumois du Sud : boisements clairs et pâturages à moutons 

Régime des cours d’eau : 

- Pluvial, caractérisé par des hautes eaux hivernales et des basses eaux 

estivales 

- Rivières issues du Massif central : un régime torrentiel aux crues 

soudaines. 

4 barrages réservoirs : Puy-Terrier sur le Cébron, Touche-Poupard sur le 

Chambon, Lavaud sur la Charente et Mas-Chaban sur la Moulde. 

Problèmes de qualité : 

- Essentiellement liés aux pollutions diffuses d’origine agricole et à 

l’assainissement des agglomérations 

- Objectifs de qualité des cours d’eau sont loin d’être atteints 

- Teneur en nitrates et en effluents d’élevage important et croissant dans 

les rivières 

- Programme de restauration des cours d’eau établi afin de restaurer la 

qualité. 

- Programme interrégional Loire grandeur nature mis en place 

Poitiers, La Rochelle, Niort, Angoulême 

SAFT à La Rochelle, Poitiers et Angoulème, Alsthom-CGE, 

Télémécanique à Angoulème,Cognac et Poitiers et Heuliez 

37


Résultats de l’étude pour la région Poitou-Charente 





recensées 







(en m 3 /ml) 

286.5 kml 




de curage 


Etat 70.5 % 53 % 





de curage 


Charente 70.5 % 53 % 


d’analyse 



de polluants 







années 


- 

38


PROVENCE ALPES COTE D’AZUR 

Départements 


Densité 

Superficie 

Milieu 

Hydrologie 



Hautes-alpes, alpes-Maritimes, alpes-de-Hautes-Provence, 

Vaucluse, Bouches-du-Rhône 

4 506 151 habitants [1999] (soit environ 7,5 de la population nationale). 

144 hab/km² 

31 435 km² (soit 5,8 % du territoire national) 

- Relief : 3 grandes zones : la Provence, les Alpes du Sud et la 

Côte d’Azur 

- 3 parcs nationaux : Port Cros, Mercantour et Les Ecrins 

- 4 parcs naturels régionaux : Lubéron, Camargue, Queyras et 

Verdon 

- agriculture : 30 % de la surface totale du territoire (4.8 % du 

territoire français), élevages de bovins et ovins 

- industries : 34 % des établissements industriels français ; 

développement des industries et activités liées aux 

télécommunications ; dominance des secteurs agroalimentaires 

- 2 fleuves principaux : Rhône et Durance 

- Durance totalement domestiquée et production d’électricité avec des lacs 

(Serre-Ponçon, sainte –Croix) 

Capitale : Marseille (également chef-lieu des Bouches-du-Rhône) 

Chefs-lieux de départements : Avignon (Vaucluse), Dignes-les- 

Bains (Alpes-de-Haute-Provence), Gap (Hautes-Alpes), Nice 

(Alpes-Maritimes) et Toulon (Var). 

Chimie: Naphtachimie à Martigues, Shell à Berre 

Agroalimentaire : Haribo à Marseille, Ducros à Carpentras 

Aéronautique : Eurocoptère à Marignane, Aerospatiale à Cannes 

transformation des métaux : Sollac et Ascométal à Fos-sur-Mer 

Construction électrique et électronique : IBM à La Gaude, Texas 

Instrument à Villeneuve-Loubet, Thomson à Valbonne et à Rousset, Spie à 

Aix-en-Provence 

39


Résultats de l’étude pour la région Provence Alpes Côte d’Azur 




soit 11 % des opérations 

recensées 







(en m 3 /ml) 

153 kml 




de curage 


Compagnie Nationale du Rhône 72 % 87.5 % 





de curage 


Rhône 92 % 92 % 

Canal Saint Julien 7 % - 


d’analyse 



de polluants 







années 



40


RHONE ALPES 

Départements 

Haute-Savoie, Savoie, Isère, Drôme, Ardèche, Loire, Rhône et Ain 

Nombre d’habitants Environ 6 000 000 

Densité 

129 hab/km² 

Surface 

43 698 km² 

- Diversité des ensembles naturels : massif central à l’ouest 

(Monts du Forez, monts du Vivarais), vallée du Rhône au 

centre (plaine de la Bresse ou de la Drôme provençale) et les 

Alpes à l’est. 

- 6 parcs naturels (Vercors, Pilat, Chartreuse, Massif des 

Milieu 

Bauges, Haut Jura et Monts d’Ardèche 

- Agriculture : 1.6 millions d’hectares de S.A.U., 3 pôles principaux : 

agriculture spécialisée (viticulture,...), une zone de culture variée et 

élevage et une zone de pâturage et forêts 

- Industries : 12 % de l’activité industrielle française avec la dominance 

des industries agroalimentaires 

Hydrologie 

- 3 grands lacs : lac du Bourget, lac d’annecy et lac Léman 

Villes importantes Bourg-en-Bresse, Chambéry, Grenoble 

Danon, Nestlé, Lesieur, Novartis, Sara-Lee, Rhône Poulenc, Elf- 


Atoche, Altom, Hewlett Packard, RVI, Grosfillex 

41


Résultats de l’étude pour la région Rhône Alpes 





recensées 







(en m 3 /ml) 

500 kml 




de curage 


Compagnie Nationale du Rhône 91.5 % 92 % 

EDF 7.5 % 5 % 




de curage 


Rhône 92 % 92 % 

Arve 3 % 5 % 


d’analyse 



de polluants 







années 



42


SYNTHESE GLOBALE PAR REGION 

Nombre total 

d'opérations 

recensées sur la 

période 1990- 

2000 


sédiments 

(en m 3 ) 


Volume curé de 

1990 à 2000 

Linéaire 

de voies 

navigables 


mètre linéaire de 

voies navigable 

% ayant fait 



en nombre d'opérations de curage en volume curé (en m 3 ) 


polluants* 

% ayant fait 



polluants* 


Volume de 

sédiments à curer 

(en m 3 ) 

Comparaison des 

volumes à curer pour les 

10 ans à venir et pour les 

années 1990-2000 

Alsace 

Aquitaine 

Auvergne 

Basse Normandie 

Bourgogne 

Bretagne 

Centre 

Champagne Ardennes 

Franche Comté 

Haute Normandie 

Ile de France 


Limousin 

Lorraine 

Midi-Pyrénées 


Pays de Loire 

Picardie 

Poitou Charente 

Provence Alpes Côte 

d'Azur 

Rhône Alpes 

79 

(soit 5.5 %) 

53 

(soit 4 %) 

23 

(soit 1.5 % ) 

1 

(soit 0.07 %) 

17 

(soit 1 %) 

5 

(soit 0.3 %) 

18 

(soit 1 %) 

23 

(soit 1.5 %) 

7 

(soit 0.5 %) 

60 

(soit 4 %) 

195 

(soit 13.3 %) 

51 

(soit 3.5 %) 

0 

(soit 0 %) 

91 

(soit 6.2 % ) 

46 

(soit 3.1 %) 

75 

(soit 5.1 %) 

59 

(soit 4 %) 

97 

(soit 6.6 %) 

17 

(soit 1.2 %) 

162 

(soit 11 %) 

390 

(soit 26.5 %) 

3 707 230 m 3 

(soit 12 %) 

588 100 m 3 

(soit 2 %) 

297 000 m 3 

(soit 1 % ) 

1 000 m 3 

(soit 0.003 %) 

189 000 m 3 

(soit 0.6 %) 

351 000 m 3 

(soit 1 %) 

287 000 m 3 

(soit 0.9 %) 

246 456 m 3 

(soit 0.8 %) 

176 000 m 3 

(soit 0.6 %) 

488 100 m 3 

(soit 1.6 %) 

1 386 064 m 3 

(soit 4.5 %) 

501 040 m 3 

(soit 1,6 %) 

3 707 230 m 3 268 kml 13.8 m 3 /ml 5% - 15.5 % - 5 050 000 m 3 Hausse de 36 % 

103 200 m 3 473 kml 0.2 m 3 /ml 7.5 % - 56% - 454 500 m 3 Baisse de 23 % 

3 000 m 3 70 kml 0.04 m 3 /ml 4.5 % - 1% - - - 

0 m 3 0 ml - - - - - - - 

93 739 m 3 913 kml 0.1 m 3 /ml 70.5 % 8.5 % 72% 2% 1 649 000 m 3 Hausse de 775 % 

31 000 m 3 54.5 kml 0.06 m 3 /ml 80% 0% 92.5 % - 150 000 m 3 Baisse de 57 % 

156 880 m 3 538.5 kml 0.3 m 3 /ml 44.5 % 62% 74% 26% 675 000 m 3 Hausse de 135 % 

206 706 m 3 665 kml 0.3 m 3 /ml 39% 0% 48.5 % - 802 000 m 3 Hausse de 225 % 

175 000 m 3 365 kml 0.5 m 3 /ml - - - - 1 000 m 3 Baisse de 99.5 % 

443 028 m 3 197.5 kml 2.2 m 3 /ml 10% 50% 8% 63% - - 

938 564 m 3 571 kml 1.6 m 3 /ml 20.5 % 62.5 % 48% 79% 1 040 000 m 3 Baisse de 25 % 

271 040 m 3 339 kml 0.8 m 3 /ml - - - - 751 000 m 3 Hausse de 50 % 

0 m 3 0 m 3 0 ml 0 m 3 /ml - - - - - - 

727 975 m 3 

(soit 2.4 % ) 

283 750 m 3 

(soit 0.9 %) 

2 084 157 m 3 

(soit 6.7 %) 

1 791 000 m 3 

(soit 5.8 %) 

1 829 686 m 3 

(soit 5.9 %) 

152 741 m 3 

(soit 0.5 %) 

4 325 186 m 3 

(soit 14 %) 

11 497 496 m 3 

(soit 37.2 %) 

727 975 m 3 658 kml 1.1 m 3 /ml 68% 1.5 % 62.5 % 0.75 % 552 000 m 3 Baisse de 24 % 

233 750 m 3 221 kml 1.06 m 3 /ml 2% - 5.5 % 0% 294 500 m 3 Hausse de 4 % 

1 696 262 m 3 547 kml 3.1 m 3 /ml 64% 31.25 % 61% 45% 3 250 650 m 3 Hausse de 56 % 

121 000 m 3 629 kml 0.2 m 3 /ml 7% - 13.5 % - 870 000 m 3 Baisse de 51.5 % 

353 726 m 3 592 kml 0.6 m 3 /ml 36% 28.5 % 80.5 % 88% 1 113 500 m 3 Baisse de 40 % 

81 000 m 3 286.5 ml 0.3 m 3 /ml - - - - - - 

3 884 286 m 3 153 kml 25.4 m 3 /ml 7% - 1.5 % - 4 090 000 m 3 Baisse de 5.5 % 

10 616 202 m 3 500 kml 21.2 m 3 /ml 1% - 2% - 11 094 000 m 3 Baisse de 3.5 % 

43



LA GARONNE 1 

LA LOIRE 3 

LE RHIN 5 

LE RHONE 7 

LA SEINE 9


LA GARONNE 

La Garonne prend sa source en Espagne, à 1870 m d’altitude dans le massif de la 

Maladetta. 

Avant d’atteindre Bordeaux, elle reçoit le Salat et l’Ariège pyrénéens puis le Tarn et le Lot 

du Massif central. Après 575 km, la Garonne rejoint la Dordogne, au bec d’Ambès, près 

de Bordeaux, pour former l’estuaire de la Gironde. Ce fleuve est le plus court de France. 

Son bassin versant s’étend sur 56 000 km 2 . 

La Garonne est dangereuse par ses crues assez fréquentes d’automne au printemps, ce 

qui lui confère un rôle économique médiocre. 

Le débit de la Garonne est de 625 m 3 /s ce qui le place au deuxième rang, après le 

Rhône, en ce qui concerne l’alimentation spécifique. 

Le long du cours d’eau, les débits évoluent de la façon suivante : 

Communes 

Valentine 54 

Portet 182 

Malause-Lamagistère 437 

Mas-d’Agenais 590 

Débit mesuré (m 3 /s) 

Plus de cent barrages ainsi que des canaux d’irrigation et de navigation sont disposés 

le long de ce fleuve. 

Le Canal du Midi a été construit pour assurer une voie d’eau directe entre Bordeaux et 

Toulouse. Ce canal est régulé par 50 écluses et par une chute d’eau de 128 m. 

Le Canal latéral à la Garonne, long de 193 km, a été construit de 1838 à 1856. Il suit le 

fleuve de Castets-en-Dorthes jusqu'à Toulouse (rive gauche). 

1

Annexe 1 c : Synthèse hydraulique par grand fleuve 

Résultats de l’étude pour la Garonne 

Nombre total d’opérations de 

curage recenséées de 

1990 à 2000 

% par rapport au nombre 

total d’opérations de curage 

recensées de 1990 à 2000 



d’entretien des cours d’eau de 

1990 à 2000 

22 1.48 % 1.99 % 


sédiments de 1990 à 

2000 (en m 3 ) 



sédiments curés de 

1990 à 2000 



sédiments curés des 

cours d’eau de 1990 à 

2000 


mètre linéaire 

(en m 3 /ml) 

66 000 0.21 % 0.28 % 0.1 m 3 /ml 

2


LA LOIRE 

La Loire, avec 1012 km, est le plus long des fleuves français. 

Il prend sa source à 1375 m d’altitude, au mont Gerbier-de-Jonc. Le fleuve est un modeste 

cours d’eau en Sologne bourbonnaise. Puis il reçoit son premier grand affluent : l’Allier et 

s’élargit alors jusqu’à 300 voire 500 mètres. Par la suite, elle entre en confluence avec les 

cours d’eau berrichons et limousins (Cher, Indre, Vienne, Creuse) puis avec le Loir, la 

Sarthe, la Mayenne et la Maine. La Loire possède de nombreux affluents. En aval de 

Nantes se trouve l’estuaire au niveau duquel la Loire se jette dans l’Océan Atlantique. 

Son bassin est très étendu avec ses 115 120 km 2 . 

Le débit de la Loire est irrégulier. Régulièrement, d’importantes crues au printemps et à 

l’automne interviennent. 

Les débits sont de : 

- 106 m 3 /s à Villerest 

- 164 m 3 /s à Nevers 

- 343 m 3 /s à Tours 

- 871 m 3 /s à Montjean 

La Loire est reliée à la Seine et la Saône par un système de canaux. 

Le bassin de la Loire est mal aménagé. Le seul grand ouvrage réalisé est l’endiguement du 

fleuve de Decize à Nantes (520 km). 

La navigation n’est pas possible sur la Loire. 

Afin de mieux gérer l’eau du bassin de la Loire, le plan Loire grandeur nature a été établi 

en 1994, par l’Etablissement Public d’Aménagement de la Loire et ses Affluents. 

3


Résultats de l’étude pour la Loire 


de curage recensées de 

1990 à 2000 


total d’opérations de 

curage recensées de 1990 

à 2000 



d’entretien des cours d’eau 

de 1990 à 2000 

0 0 0 

Volume total curé 

de sédiments de 

1990 à 2000 

(en m 3 ) 




1990 à 2000 




cours d’eau de 1990 

à 2000 



(en m 3 /ml) 

0 0 0 0 

4


LE RHIN 

Le Rhin naît dans les Alpes suisses, de la confluence entre le Rhin antérieur et le Rhin 

postérieur, et se jette dans la mer du Nord après 1 325 km. Il traverse des villes très 

industrialisées de 5 pays (l’Autriche, le Liechtenstein, la France , l’Allemagne et les Pays- 

Bas). 

Ses principaux affluents sont l’Aar, l’Ill, le Neckar, le Main, le Nahe, la Lahn, la Moselle, 

la Ruhr et la Lippe. 

Son bassin versant occupe une surface de 160 000 km 2 . 

Le Rhin est relié par canaux à la Seine, l‘Elbe, l’Ems, le Rhône et la Saône. 

Ce fleuve est navigable de Rotterdam à Bâle. 

Son régime est de type nivo-glaciaire, avec des basses eaux au mois de février et hautes 

eaux au printemps et à l’été (périodes de la fonte des neiges). Son débit moyen est alors de 

1 050 m 3 /s. 

Mais ce régime est influencé par l’apport le long de son cours de plusieurs rivières 

permettant ainsi de compenser le déficit hivernal du cours supérieur. Son débit peut 

atteindre 1 625 m 3 /s à Kaub. 

En matière de qualité, la réduction de phosphore, d‘azote et des substances nuisibles 

s’écoulant des égouts est visible. Par contre, la pollution diffuse reste problématique. De 

plus, des pollutions accidentelles peuvent être causées par les nombreux bateaux 

navigant sur le Rhin (perte de cargaison ou élimination des déchets pouvant être des 

vidanges d’huile). 

Afin de restaurer l’écosystème, un Programme d’Action Rhin (1987) a été établi par la 

Commission Internationale pour la Protection du Rhin, impliquant une amélioration 

nécessaire de la qualité des cours d’eau. 

Actuellement, le Rhin est le fleuve le plus propre d’Europe malgré un cours inférieur 

recevant les eaux usées ainsi que la présence de métaux lourds et d’effluents urbains. 

Cependant, le Rhin est propre du point de vue physico–chimique mais pas selon les normes 

bactériologiques. 

Ce fleuve est fortement fragilisé par la forte canalisation qui fait disparaître les zones 

humides épurant naturellement l’eau, par les barrages qui accumulent les sédiments pollués 

et par les centrales nucléaires qui réchauffent l’eau. 

L’homme occupe aujourd’hui 80 % du champ inondable dont disposait le Rhin à l’origine. 

De plus, le Rhin a connu une accélération de son courant en raison d’un raccourcissement 

du cours d’eau aux 18 et 19ème siècle. 

Le Rhin est une grande artère économique : il est le fleuve le plus utilisé pour la 

navigation intérieure dans le monde. 

Les eaux du Rhin et des ses affluents sont très utilisé pour la production hydro-électrique. 

Sur le Rhin supérieur, en raison de la protection des crues et de l‘hydro-électricité, la vitesse 

du courant s’accroit, provoquant l’érosion du fond de fleuve et la baisse du niveau des eaux 

souterraines. 

5


Résultats de l’étude pour le Rhin 


1990 à 2000 



de 1990 à 2000 




1990 à 2000 

62 4.18 % 5.6 % 



2000 (en m 3 ) 




1990 à 2000 





2000 



(en m 3 /ml) 

3 698 770 11.94 % 15.63 % 

6


LE RHONE 

Le Rhône, fleuve le plus puissant et le plus fougueux de France, prend sa source en Suisse, à 

1750 m d’altitude, au glacier de la Furka, dans le massif du Saint-Gothard. Avant d’entrer 

en France, il se jette dans le lac Léman. Il est également relié aux eaux du lac du Bourget 

par le Canal de Savières. Il parcourt 812 km dont 522 en France puis il se jette dans la 

Méditerranée par un delta à l’Ouest de Marseille. 

Au niveau de son delta, le fleuve se sépare en deux : 

- le Grand Rhône, qui coule entre la Camargue à l’ouest et la Crau à l’est, se jette dans la 

Méditerranée à Port-Saint-Louis-du-Rhône 

- le Petit Rhône, qui coule dans la direction du sud-ouest, se jette aux Saintes-Maries-dela-mer. 

Le fleuve reçoit, sur sa rive gauche, des rivières alpines comme l’Arve, le Fier, le Guiers, 

l’Isère, la Drôme, l’Eygues et la Durance et, sur sa rive droite, l’Ain, l’Ardèche et le 

Gard. A Lyon, il reçoit la Saône. 

Son bassin couvre 98 000 km 2 . 

En aval de Montélimar, le fleuve est plus calme, coulant dans une vallée plus large. 

Le Rhône est principalement un fleuve alpestre, mais son régime, commandé par ses 

affluents, est très complexe. En effet, ces derniers expliquent le fort débit du fleuve tout au 

long de l’année et les énormes crues ainsi que la présence de nombreux barrages servant à 

l’hydroélectricité. 

Son débit moyen est de 2 300 m 3 /s. 

Les moyennes de débit absolu sont de : 

- 500 m 3 /s à Sault-Brénaz 

- 1000 m 3 /s à Lyon, avec la Saône 

- 1500 m 3 /s au Teil, après l’Isère mais avant l’Ardèche et la Durance. 

La navigation sur le Grand Rhône est difficile en raison de la forte déclivité du terrain et des 

barres de sable qui se forment rapidement. 

A partir de Lyon, un réseau de barrages et canaux rend le Rhône navigable jusqu’au port 

de Marseille, ce qui représente environ 330 km de voie navigable. D’autres canaux et un 

système de voies d’eau relient le fleuve au Rhin, à la Seine et à la Loire. Le Rhône est 

également un énorme réservoir d’énergie hydroélectrique : 18 centrales 

hydroélectriques sont établies sur entre Genève et Beaucaire. 

7


Résultats de l’étude pour le Rhône 


curage recensées de 1990 à 

2000 







1990 à 2000 

489 32.97 % 44.13 % 



2000 (en m 3 ) 




1990 à 2000 





2000 



(en m 3 /ml) 

14 446 182 46.63 % 61.04 % 27.7 m 3 /ml 

8


LA SEINE 

La Seine prend sa source au plateau de Langres à 471 m d’altitude et se jette dans la 

Manche par un large estuaire qui baigne le Havre. Durant son parcours de 776 km, la 

Seine traverse 4 régions (Bourgogne, Champagne, Ile de France et Normandie) et 14 

départements. 

Ses principaux affluents sont : l’Oise, la Moselle, la Meurthe, l’Yonne, le Loing, 

l’Essonne, la Marne ou encore l’Eure. 

Son bassin versant s’étend sur 78 650 km 2 

altitude. 

et comprend plaines et plateaux de basse 

La Seine a un régime thermopluvial océanique (alimentation réglée par les pluies 

océaniques et par la température). 

Débits de la Seine : 

- 21.5 m3/s à Bar-sur-Seine 

- 450 m3/s à l’embouchure 

- maximum à Paris : 2280 m3/s 

- minimum naturel : 0.6 m3/s 

Les crues sont maîtrisés grâce à quatre barrages réservoirs : Pannecières-Chaumard, sur 

la vallée de l’ Yonne ; Seine, près de Troyes ; Marne, près de Saint-Dizier et Aube, près de 

Brienne-le-Château. Un barrage hydroelectrique existe sur le fleuve. Deux centrales 

nucléaires sont installés sur ses bords en amont et aval de la Seine. 

La navigation fluviale est possible au niveau de Bar-sur-Seine sur plus de 563 km à partir 

de l’embouchure. La navigation maritime ne l’est qu’au niveau de Rouen sur 121 km à 

partir de l’embouchure. 

La basse Seine, qui relie le port autonome de Paris aux ports maritimes de Rouen et Le 

Havre, est la voie la plus active de France. 

Le port de Paris est le deuxième port fluvial européen. 

La Seine est reliée par un réseau de canaux à la Somme, à la Meuse, au Rhin, à la Saône 

et à la Loire. 

Au niveau de sa gestion, la Seine à l’aval de Rouen révèle de l’Etat qui en a confié la gestion 

au Port autonome de Rouen. Voies Navigables de France en gère le reste du réseau. 

Les travaux sur le fleuve portent sur le maintien de la section navigable par canalisation et 

dragage. Entre Rouen et Paris, le dragage d’entretien est de 150 000 m 3 /an. En aval de 

Rouen, il varie entre 600 000 et 1 000 000 m 3 /an. Les produits de dragage, non valorisables, 

sont stockés dans des chambres de dépôt de terre. 

Puissant foyer industriel, l’agglomération parisienne a fait de la Seine « une voie 

fréquentée » qui est l’objet d’aménagements constants. 

Les puisages pour l’alimentation humaine de la région parisienne avoisinent les 50 m 3 /s. 

Au niveau de la qualité, la Seine subit l’impact de l’agglomération parisienne qui se fait 

sentir jusque dans l’estuaire. S’ajoutent également les rejets de l’agglomération 

rouennaise et des industries en basse Seine. Cependant, la qualité des eaux de la Seine 

est en amélioration. L’estuaire de la Seine est soumis à de nombreuses pollutions et à 

une forte contamination par les micro-polluants. 

9


Résultats de l’étude pour la Seine 


curage recensées de 1990 à 

2000 







1990 à 2000 

186 12.54% 16.79% 



2000 (en m 3 ) 




1990 à 2000 





2000 



(en m 3 /ml) 

1 194 903 3.86% 5.05% 1.5 m 3 /ml 

10

Annexe 2 : Fiches récapitulatives des modes de curage 

ANNEXE 2 : Fiches récapitulatives des modes de curage


FICHE TECHNIQUE : METHODES DE CURAGE 


Le curage mécanique s’effectue grâce à des engins à godet qui opèrent soit depuis les berges 

(pelle mécanique), soit depuis la surface (pelle sur ponton, drague à godets…). 

Cette technique nécessite une reprise des sédiments dans une barge et une évacuation vers 

un point de déchargement pour une nouvelle reprise. 

Ce type de curage n’est pas recommandé lorsque le curage a lieu dans un site sensible et en 

eau courante. En effet une partie des sédiments est remise en suspension par le mouvement 

de godet et un transfert vers l’aval des matériaux fins et une mobilisation des polluants 

présents a lieu. 

Cette technique est utilisée pour des sédiments graveleux et non contaminés. Elle est à 

déconseiller pour des sédiments organiques fins. Il existe cependant des possibilités de 

curage avec des pelles de type "Pellican" qui évitent la mise en suspension des matériaux. 

Différents matériaux utilisés : 

1.pelles hydrauliques 

Elles sont utilisées pour le curage de cours d'eau de faible largeur (inférieure à 15 m). Leur 

grande maniabilité leur permet de manœuvrer entre les arbres. 

2.pelles araignée 

Ces pelles peuvent être utilisées dans plusieurs situations : travail à partir de la berge, du lit de 

la rivière, dans des petites rivières ou des fossés. Ce genre d'engin ne permet pas, en général, 

de travailler dans des zones marécageuses ou à fort envasement. 

3.pelles à godet sur ponton 

Ce sont des pelles hydrauliques montées sur des barges. Généralement légèrement plus 

puissantes que les pelles à godet classiques, elles permettent de travailler à 20 m de distance 

ou de profondeur. 

4.amphidredges 

Cet appareil a été conçu pour travailler en rivière ou en zone marécageuse. Il possède une 

coque principale et plusieurs pattes mobiles munies de flotteurs (hydrauliques). Ces appareils 

sont amphibies, et peuvent donc effectuer des allées et retour de la berge à l'eau. 

5.aquacat 

C'est un appareil intermédiaire entre la pelle araignée et l'amphidredge. Il est constitué d'un 

flotteur principal et de trois pattes articulées. Cet engin est idéal pour les travaux et l'entretien 

de cours d'eau en agglomération ou pour ceux dont l'accès par la berge est impossible. Ses 

faibles dimensions font de lui un appareil d'appoint. 

6.draglines 

Ce sont les pelleteuses les plus couramment utilisées en France pour le curage de cours d'eau 

de taille moyenne (jusqu'à 150 m de largeur). Pour pouvoir utiliser ce type d'engin, les berges 

du cours d'eau concerné doivent être déboisées. Cet appareil nécessite beaucoup de place 

pour manoeuvrer (la flèche de l'engin pouvant atteindre 50 m). Les draglines nécessitent un 

sol stable sur lequel elles peuvent se déplacer. 

1


7.dragues à pelle ou à cuillère 

Elles sont utilisées pour des travaux de déroctage dans les roches tendres. 

8.dragues à godets 

Elles ne sont plus utilisées actuellement. 

9.dragues rétrocaveuses 

Elles sont utilisées pour les dragages le long des quais ou dans des zones peu accessibles. 

10.dragues excavatrices sur ponton à chargement frontal 

Elles sont particulièrement bien adaptées pour le travail en zones protégées. 

11.dragues à bennes trainantes 

Ce type de matériel est utilisé surtout en Amérique du Nord. 

12.dragues à benne preneuse 

Ces dragues sont utilisées dans des dragages d'entretien sur tout type de matériaux, et elle 

est bien adaptée à des dragages dans des zones difficiles tel que le long des quais. 


Le curage hydraulique s’effectue grâce à des dragues aspiratrices et désagrégatrices. Les 

matériaux sont extraits par jets d’eau sous pression ou par rotation d’un outil désagrégateur 

et mis en suspension pour être ensuite aspirés et évacués par des pompes vers les points de 

stockage. 

Ce type de curage nécessite des moyens de transport adaptés et/ou la présence d’une zone 

de dépôts, dans un périmètre de 2.500 m, où les sédiments extraits vont décanter. Des 

canalisations souples avec une (ou des) station(s) de relevage effectuent la liaison entre la 

drague et la zone de dépôt. 

Cette technique est souvent utilisée pour des sédiments extraits dans un milieu sensible. En 

effet le curage par voie hydraulique ne perturbe que très légèrement la qualité de l’eau et la 

quiétude du site. 

Différents matériaux utilisés : 

1.Dragues à désagrégateur à pression d’eau ou à désagrégateur 

rotatif 

L'extraction des matériaux se fait par rotation du "cutter", ou par un jet d'eau sous pression. 

Dans les deux cas, les matériaux sont remis en suspension puis aspirés par une pompe. Ces 

engins étant montés sur des barges ou sur châssis, leur rayon d'action est relativement 

important. 

Un des avantages, outre le faible remise en suspension des sédiments, est que ces engins 

peuvent travailler sans contact avec les berges du cours d'eau. 

Un inconvénient est l'impossibilité d'accéder aux cours d'eau encombrés par la végétation, au 

risque de colmater le désagrégateur ou la pompe. 

2.Dragues à désagrégateur horizontal 

Ces dragues sont équipées de deux vrilles montées sur l'extrémité d'un tube d'aspiration et 

destinées à s'attaquer aux sédiments. Ainsi, à chaque passage, le désagrégateur découpe les 

sédiments sur une largeur allant jusqu'à 2,70 m. Un bouclier est fixé au bout du désagrégateur 

2


et piège les matériaux remis en suspension. Ce type de drague est très efficace dans les cours 

d'eau à fond plat, 

3.Dragues à désagrégateur rotatif et horizontal 

Sur ce type de drague, deux agrégateurs différents sont regroupés ce qui augmente l'efficacité 

des deux engins pris séparément. Le désagrégateur horizontal, placé à l'avant de la barge, 

soulève et égoutte les sédiments avant qu'ils ne soient aspirés par la pompe. Par contre, le 

désagrégateur rotatif, utilisé en appoint, enlève les sédiments lourds ainsi que la végétation. 

4.Pompes immergées 

Le pompage des sédiments se fait avec un agitateur rotatif. Ce type de curage peut intervenir 

jusqu'à 20 m de profondeur. Ces pompes sont destinées à l'extraction de sables et de graviers 

et au pompage des sédiments. Ce matériel est utilisé au bord des cours d'eau, par 

l'intermédiaire d'une grue. Ce type de curage nécessite une zone de décantation à proximité. 

5.Pompes flottantes 

Ce type de pompe est constitué d'un groupe moto-pompe monté sur un châssis tubulaire 

formant un traîneau, et muni de deux flotteurs gonflables. Le pompage s'effectue à l'aide 

d'une tête racleuse d'aspiration, munie d'un manche, et glissant sur la vase, la pompe suivant 

le travail en flottant. Les matériaux curés sont refoulés à une distance de maximum 12 m. 

Pour pouvoir guider correctement la tête d'aspiration, le conducteur des travaux doit 

impérativement se trouver dans l'eau, à côté de la pompe. La vitesse de progression est donc 

relativement faible. Grâce à leur faible encombrement et à leur facilité de manipulation, ce 

type de pompage est idéal pour le nettoyage ou l'entretien de petits ruisseaux. 

6.Dragues aspiratrices refouleuse stationnaire 

Elle est fixée sur des câbles ou des chaînes ainsi que sur des pieux et balaie sa zone de travail 

par papillonnage autour des pieux. Elle refoule dans une conduite flottante ou dans des 

chalands. L’efficacité du dragage est éventuellement augmentée par l’action d’un 

désagrégateur.Certains engins sont équipés d’un bec d’aspiration "Dustpan" que la drague 

essaie d’enfoncer à l’avancement dans le banc à déraser. 

7.Dragues aspiratrices au point fixe 

La drague est fixée sur ses ancres et balaie sa zone de travail par papillonnage autour de son 

point d’ancrage. Elle refoule dans des puits (engin autoporteur), dans des chalands ou dans 

une conduite. 

8.Drague aspiratrice en marche 

Ce sont principalement ces dragues qui sont utilisées pour l’entretien des chenaux d’accès. 

Les unités modernes sont équipées de deux élindes traînantes avec des pompes immergées et 

sont parfois munies de désagrégateur. 


Il s’agit d’une technique particulière qui consiste à provoquer la remise en suspension des 

sédiments au moyen d’une hélice ou d’air comprimé dans les cours d’eau ou chenaux à fort 

courant. Les sédiments sont repris dans le flux et se redéposent en aval. Cette méthode est 

souvent utilisée pour les sas d’entrée de port ou en amont immédiat de zone profonde. 

3


Curage doux 

Cette technique de curage met en œuvre des outils traditionnels respectant la fragilité du 

milieu (la "baguernette", sorte d'épuisette permettant de retirer 25 kg de matière 

organique). 

C'est une activité quasiment disparue depuis les années 50 que les pêcheurs ont repris en 

développant des chantiers de travaux bénévoles. 

Le curage s'effectue à partir de la berge afin de ne pas perturber le milieu, et consiste à 

retirer la vase déposée sur le fond uniquement, sans approfondir le fossé initial. Cette 

opération s'effectue de novembre à fin février, en dehors des périodes de reproduction de la 

faune et d'épanouissement de la flore. 

Le travail consiste ensuite à aménager le cours d'eau en créant des barrages d'oxygénation 

(roches, troncs d'arbres…), en restaurant des frayères, ou en augmentant le nombre de 

passes à poissons. 

Grâce à cette initiative, "les cantonniers de rivière" ont restaurés 1 500 km de rivières en 10 

ans. 

Références : 

Guide méthodologique “Faut-il curer?, Pôle de Compétence sur les sites et sols pollués, 1998 ; 

Inventaire détaillé des méthodes de curage, de traitement et des usages possibles des sédiments contaminés, IN VIVO, 2001 ; 

le courrier de l’environnement de l’INRA (site internet) ; 

4

ANNEXE 3 : QUESTIONNAIRE 

Annexe 3 : Questionnaire

Annexe 4 : Liste des personnes contactées 

ANNEXE 4 : Liste des personnes contactées

type 

d'organisme nom de l'organisme nom du contact réponse aux questionnaires 

autres Chambre d'agriculture de la Nièvre Monsieur AGEZ dossier transféré 

autres Cemagref Aix-en-Provence ROYET a répondu 

autres Cemagref de Bordeaux Monsieur DUTARTRE pas d'opération de curage 

autres Cemagref de Grenoble Monsieur COUTANT pas d'opération de curage 

autres Cemagref de Lyon Monsieur BABUT pas d'opération de curage 

autres DRIRE Monsieur BLINIGNE MOREL pas d'opération de curage 

CNR Compagnie Nationale du Rhône Monsieur DOUTRIAUX a répondu 

Collectivité Conseil Général de la Charente Monsieur MARCHEGAY pas d'opération de curage 

Collectivité Conseil Général de l'Indre et Loire Monsieur COUDRIN 

Collectivité Conseil Général du Doubs Monsieur FAIVRET pas d'opération de curage 

Collectivité Conseil général du Loiret Monsieur CLAVIER pas d'opération de curage 

Collectivité Conseil Général du Territoire de Belfort Monsieur GRANGER pas d'opération de curage 

Collectivité Conseil Régional de Champagne Ardenne Monsieur ROLLET pas d'opération de curage 

Collectivité Conseil régional Picardie Monsieur RIGAUX pas d'opération de curage 

Collectivité Conseil supérieur de la pêche Monsieur JOUBERT dossier transféré 

Collectivité Conseil Général des Landes Monsieur FOURNIER a répondu 

Collectivité Fédération des Associations de Pêche et de Pisciculture Madame KHATDOURIAN pas d'opération de curage 

Collectivité Fédération des Associations de Pêche et de Pisciculture Madame JOURDAIN dossier transféré 

Collectivité Réserve naturelle du Lac de Grand-Lieu Monsieur BORET a répondu 

Collectivité Service de l'Environnement et de l'Equipement des Collectivites locales Monsieur BRUYERE dossier transféré 

Collectivité Parc National des Cévennes - service Scientifique Monsieur DEJEAN a répondu 

Collectivité Parc National des Ecrins - Service Amenagement Monsieur PATIN pas d'opération de curage 

Collectivité Parc National des Pyrénées Monsieur le directeur pas d'opération de curage 

Collectivité Parc National du Mercantour Monsieur OLIVIER pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional d'Armorique Monsieur KERMARREC 

Collectivité Parc naturel régional de Brenne Monsieur DUMEUGE a répondu 

Collectivité Parc naturel régional de Brière Monsieur BERNARD a répondu 

Collectivité Parc naturel régional de Brotonne Monsieur LECOMTE pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional de Camargue Monsieur VIVIER pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional de la Forêt d'Orient Monsieur TOURNEBIZE pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional de la Haute-Vallée de Chevreuse Madame PASTOR a répondu 

Collectivité Parc naturel régional de la Montagne de Reims Monsieur MARX a répondu 

Collectivité Parc naturel régional de l'Avesnois Monsieur JAKUBEK 

Collectivité Parc naturel régional de Loire-Anjou-Touraine Monsieur BIDAULT pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional de Lorraine Madame TOUSSAINT pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional des Causses du Quercy Monsieur DUBREUIL pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional des Grands Causses Monsieur DESCLOITRE pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional des Landes de Gascogne Monsieur BILLY pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional des Vosges du Nord Monsieur BRUA dossier transféré 

Collectivité Parc naturel régional du Gâtinet Français Monsieur GOLEMIEC pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional du Haut-Jura Monsieur BRUNEEL a répondu 

Collectivité Parc naturel régional du Haut-Languedoc Madame SVIRIDOFF dossier transféré 

Collectivité Parc naturel régional du Livradois-Forez Monsieur SOURP pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional du Luberon Madame MAYEN pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional du Marais du Cotentin et du Bessin Mademoiselle PAQUEREAU pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional du massif des Bauges Monsieur GAYTE pas d'opération de curage

type 


Collectivité Parc naturel régional du Morvan Monsieur PARIS pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional du Pilat Madame BEAL pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional du Queyras Madame PLAGNOL dossier transféré 

Collectivité Parc naturel régional du Verdon Madame GUIN pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional du Vexin français Monsieur HULLARD pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional Normandie-Maine Monsieur AMELINE pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional Périgord-Limousin Mademoiselle RENARD-LAVAL pas d'opération de curage 

Collectivité Parc naturel régional Scarpe Escaut Monsieur BONNET pas d'opération de curage 

Collectivité Association de la Bresle Monsieur BOECKX a répondu 

Collectivité Association de la Haute Maye Monsieur le président 

Collectivité Association de l'Ancre Madame la présidente pas d'opération de curage 

Collectivité Association des bas champs de la Somme Monsieur MAQUINY a répondu 

Collectivité Association des canaux de Boves Monsieur DUFRESNES 

Collectivité Association des hortillonnages Monsieur le président a répondu 

Collectivité Association des rivières d'Amboise et de Drancourt Monsieur DETAISY pas d'opération de curage 

Collectivité Association du Marquenterre Monsieur le président 

Collectivité Association Syndicale de l'Omignon Monsieur VALETTE a répondu 

Collectivité Associations de dessèchement de l'Authie Monsieur le président a répondu 

Collectivité Associations de la Selle Madame DUQUESNE a répondu 

Collectivité SIVOM des Grands sites des Gorges du Tarn Monsieur PROUHEZE pas d'opération de curage 

Collectivité SIVU Monsieur MORTEMARD pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat de Gestion du Canal d'Orleans Monsieur DESBOIS a répondu 

Collectivité Syndicat de la vallée des Anguillères Madame POIROUX a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement de l'Oise Amont Monsieur le président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal de la vallée de l'Orge Aval Monsieur BOUCHY a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal du Lac d'Annecy Monsieur DECALIGNON pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Mixte de Gestion des Associations Syndicales du Pays d'Arles Monsieur JOURTAU 

Collectivité Syndicat Mixte de l'Union des Marais Monsieur CHASTAING 

Collectivité Syndicat des Plaines de MAZEROLLES Monsieur HOLLEBECQ 

Collectivité Syndicat des Marais du TENU, de la VILLETTE et du MIGRON Monsieur LECUYER a répondu 

Collectivité Societe du Canal de BUZAY Monsieur GRANDJOUAN a répondu 

Collectivité Syndicat des Marais des Iles des BOIS et des MASSES Monsieur FLEURY a répondu 

Collectivité Syndicat des Marais du BOIVRE et de la GIGUENAIS Monsieur FERRE a répondu 

Collectivité Syndicat des Marais de L'Etier de MILLAC Monsieur FERRE a répondu 

Collectivité Syndicat des Marais de BOURGNEUF Monsieur HERISSE a répondu 

Collectivité Syndicat des Marais de FRESNAY EN RETZ Monsieur ROUSSEAU a répondu 

Collectivité Syndicat des marais de MACHECOUL Monsieur de GRANDMAISON a répondu 

Collectivité Commune de Bouguenais Monsieur le président 

Collectivité Syndicat des Prairies de la PETITE VALLEE Monsieur dossier transféré 

Collectivité Syndicat de BELLE ILE et de l'ILE HERET Madame CHICHE BREYER pas d'opération de curage 

Collectivité Association du canal de Cadenet Monsieur DELAYE 

Collectivité Association du canal de Langlade Monsieur le Directeur pas d'opération de curage 

Collectivité Association du canal de Saint Pons Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Association pour l'Aménagement des vallées Arize et Lèze Monsieur DUCASSE pas d'opération de curage 

Collectivité Association pour le développement de la vallée de l'Ornain et de la Saulx Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Association Syndicale du canal d'Arrosage de Canet Monsieur le Président pas d'opération de curage

type 


Collectivité Association Syndicale du canal de Gignac Monsieur KULESZA a répondu 

Collectivité Association syndicale du canal de Sambuc Monsieur le Directeur pas d'opération de curage 

Collectivité Associations Départementales pour l'Aménagement de l'Isère du Drac et de la Romanche Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Communauté de communes Centre Argonne Monsieur LEPINE pas d'opération de curage 

Collectivité S.I.A de la Nied réunie Monsieur VIAUX a répondu 

Collectivité S.I.A.M Madame POIRIER pas d'opération de curage 

Collectivité S.I.V.O.M dossier transféré 

Collectivité S.M.A.E.Z.I. Monsieur COQUIDé pas d'opération de curage 

Collectivité SIADO Monsieur HERIN a répondu 

Collectivité SICME Monsieur MARIE pas d'opération de curage 

Collectivité SIVOM Monsieur SIFFERT pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat des Eaux de la paquetterie Monsieur Beaudeux pas d'opération de curage 

Collectivité SIVOM Monsieur DEVILLE pas d'opération de curage 

Collectivité SIVOM Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité SIVOM pas d'opération de curage 

Collectivité SIVOM de la vallée du Rupt Monsieur CLEMENT a répondu 

Collectivité Syndicat d'Aménagement de la Mortagne 

Collectivité Syndicat d'Aménagement hydraulique de la vallée du Touch Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat de la Saudre Madame COUFFRAND 

Collectivité Syndicat de l'Avelon Monsieur LEFEVRE pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat des bassins de l'Elorn Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat des Eaux de Kermovan de Kersauzon Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat des Eaux et Assainissement Monsieur le Président dossier transféré 

Collectivité Syndicat des Marais Monsieur OUVRAD dossier transféré 

Collectivité Syndicat hydraulique des Quatre vallées Monsieur LIPONNE pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal à Vocation Multiples de l'Etang de l'Or Monsieur Le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal Basse Vallée de la Risle Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Vallée du Jaudy Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Trieux Monsieur le Président dossier transféré 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique de la Save Monsieur GRANGIS a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique du Bassin de l'Aume-Couture Monsieur TALIGROT pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement Hydraulique du bassin versant du Curé Monsieur BELLUC a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Ardèche Claire Monsieur BOURETZ a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région d'Enghein-les-Bains Monsieur RICHARD a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Assainissement des Vallées Scarpe Bas Escaut Monsieur DEBRABANT 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Bassin Versant du Val d'Achen pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal de la basse Vesgre Monsieur BOUSSINIER 

Collectivité Syndicat Intercommunal de la Région de Bonningues Monsieur le Président 

Collectivité Syndicat Intercommunal de la Vallée de L'Ondaine Monsieur PARDO dossier transféré 

Collectivité Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Loue Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal des Eaux et Assainissement Monsieur FAUST pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal du Bassin de l'Esches Monsieur CLIQUOT a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de la Basse Vallée Ain Monsieur SOMELET a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal du Bassin Versant de l'Isole Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal du canal de la Bourne Monsieur AVEZARD a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal Hydraulique Haute Seine Monsieur DIDIER a répondu

type 


Collectivité Syndicat Interdépartemental d'Aménagement du Guiers et de ses affluents Madame pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Mixte d'Aménagement de la Haute Vallée de l'Ariège et du Vicdessos Madame DULAC a répondu 

Collectivité Syndicat mixte d'Aménagement des Eaux du Basin de Moron Monsieur POUGET a répondu 

Collectivité Syndicat Mixte d'Aménagement et de Développement Touristique du Pays de Cèze Monsieur GUILLERME pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Mixte de la Mouillonne Monsieur BEZIAT pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Mixte du Bassin de l'Isle en Périgord Melle HENETTE 

Collectivité Syndicat Mixte Ganges le Vigan Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Mixte Loire Authion Monsieur MARTIN pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Mixte pour la gestion de l'Etang de l'Or Madame VAZZOLER a répondu 

Collectivité Union des syndicats d'Aménagement de Rivières Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Direction des Espaces Verts Monsieur le Responsable du service environnement a répondu 

Collectivité Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts de la ville de Paris Monsieur le Responsable du service environnement dossier transféré 

Collectivité Etablissement public du Musée et du Domaine national de Versailles Monsieur le Responsable du service environnement pas d'opération de curage 

Collectivité S.I.V.O.M.E Monsieur GRIWIO 

Collectivité S.M.A.L.A Monsieur AYOT pas d'opération de curage 

Collectivité S.M.I.R.Y.A Monsieur PIOT pas d'opération de curage 

Collectivité Section des Canaux de la ville de Paris 

Collectivité Service Interdépartemental de l'Office National des Forêts de Versailles Monsieur le Responsable du service environnement pas d'opération de curage 

Collectivité SIVOM de Haute-Tarentaise Madame VIVET pas d'opération de curage 

Collectivité SIVOM du Lac Monsieur MILLET 

Collectivité Syndicat de Cabedan Neuf pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat des communes riveraines de l'Orne Monsieur le Président A. CHOISEL dossier transféré 

Collectivité Syndicat des eaux du canton de Woerth Madame MALET a répondu 

Collectivité Syndicat du Bassin Sud Ouest du Mont Ventoux Monsieur le Technicien de rivières a répondu 

Collectivité Syndicat du Canal Saint Julien Monsieur ROULLIN a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Région Anzin Monsieur le Président 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Arc Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la plaine entre l'Agly et la Tet Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Assainissement du bassin de la Fosseille Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Assainissement du bassin de la Liobière Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité SIVOM de Chauny Tergnier La Fère Monsieur le Président 

Collectivité Syndicat Intercommunal des Cours d'Eau du Bassin Chambérien Monsieur PASQUON pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal des Monts et Barrage Monsieur REIX pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement du Bassin de l'Ardoux Monsieur FICHOU pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement du cours inférieur du Réart Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement du Ruisseau de la Cadière Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance Monsieur DODOLI pas d'opération de curage 

Collectivité Ville de Vanves Monsieur le Responsable des services techniques pas d'opération de curage 

Collectivité A.S.A.D de Renescure Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité A.S.A.D de Camphin en Pévèle Monsieur le Président dossier transféré 

Collectivité A.S.A.D de Coutiches Monsieur le Président dossier transféré 

Collectivité A.S.A.D Scarpe Aval Monsieur le Président dossier transféré 

Collectivité A.S.A.D Région d'Arleux Monsieur le Président dossier transféré 

Collectivité A.S.A.D du Haut Cambresis Monsieur DUBUS pas d'opération de curage 

Collectivité A.S.A.D de Le Quesnoy et environs Monsieur le Président dossier transféré 

Collectivité A.S.A.D de Noyelles sur Selle Monsieur DUPONT dossier transféré

type 


Collectivité A.S.A.D de Noyelles/Sambre Monsieur le Président a répondu 

Collectivité A.S.A.D de SARS Poteries Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité A.S.A.D de Landrecies Monsieur GODARD 

Collectivité A.S.A.D de Saint Rémy du Nord Monsieur le Président dossier transféré 

Collectivité Syndicat Intercommunal du Bassin de l'Yser Monsieur le Président a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal de la Becque de St Jans Cappel Monsieur le Président a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal des Cours d'eau d'Estaires Monsieur le Président a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal de Bassin de la Bourre Monsieur le Président a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal des Cours d'eau de Phalempin - Camphin Monsieur le Président a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal des Vallées de la lys et de la Deûle Monsieur le Président a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal de la Becque de Neuville Monsieur le Président a répondu 

Collectivité Association Syndicale de la Libaude Monsieur le Président a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal du Bassin de la Marque Monsieur le Président a répondu 

Collectivité Communauté de communes du Pays de Pévèle Monsieur le Président a répondu 

Collectivité Communauté de communes Rurales de la vallée de la Scarpe Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal de Flines Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Communauté de communes de l'est Douaisis Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal de la Région d'Arleux (SIRA) Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Association Syndicale des Vallées de la Hayne et de l'Escaut Monsieur le Président dossier transféré 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Assainissement de l'Ecaillon Monsieur le Président 

Collectivité Syndicat Intercommunal des Marais de la Vieille Sambre Madame BENOIT 

Collectivité S.E.S.E.A Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité SIAH BANCHE Monsieur DRAPPEAU dossier transféré 

Collectivité AS CRAVANS LAVINAUD Monsieur GAILLARD dossier transféré 

Collectivité AS ANDILLY CHARRON LONGEVES Monsieur HILLAIRET dossier transféré 

Collectivité AS L'ANGLE GIRAUD Monsieur BOUYER dossier transféré 

Collectivité AS BOERE Monsieur LARGEAUD dossier transféré 

Collectivité AS VILLEDOUX SAINT OUEN Monsieur CHANSIGAUD dossier transféré 

Collectivité SIAH RIVIERE DE VAUX Monsieur BONNET pas d'opération de curage 

Collectivité AS NORBECK Monsieur RENARD dossier transféré 

Collectivité AS SAINT CYR Monsieur DENIS pas d'opération de curage 

Collectivité AS SAINT MICHEL Monsieur BOUCARD dossier transféré 

Collectivité AS ESNANDES VILLEDOUX GRANDES MIZOTTES Monsieur MARCELON dossier transféré 

Collectivité AS MARAIS SAUVAGE Monsieur SIMONNEAU dossier transféré 

Collectivité AS NORD DE CHARRON Monsieur COUTON dossier transféré 

Collectivité AS BRIE PENISSIERE Monsieur FRADET dossier transféré 

Collectivité AS SUIRE Monsieur MICHAUD pas d'opération de curage 

Collectivité AS TAUGON Monsieur GUILLOUX a répondu 

Collectivité AS NUAILLE Monsieur GRELIER dossier transféré 

Collectivité SABA Monsieur HOLYST pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal du Canal des Alpilles Septentrionales (S.I.C.A.S) Monsieur le Directeur pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Mixte Pays Vals de Saintonge Monsieur SERIS pas d'opération de curage 

Collectivité Service des Barrages Réservoirs du Bassin de la Seine dossier transféré 

Collectivité Syndicat Mixte pour l'Aménagement de la Vallée du Lot Monsieur BIZINSKEY dossier transféré 

Collectivité Syndicat de voirie - Communauté de Communes du Villeneuvois Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Communauté de communes de la Fave Monsieur AMBRESIS pas d'opération de curage

type 


Collectivité S.I.A.R.E Monsieur le Président dossier transféré 

Collectivité Conseil Général du Nord Monsieur LAGACHE 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'amélioration du Foron Monsieur FAUVIN 

Collectivité Communauté de communes Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Service Technique de la Mairie de Araches La Frasse Monsieur ALLAMAND pas d'opération de curage 

Collectivité S.I.V.O.M de la Source de l'Air Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Mairie de Radonvillet Monsieur MARGELET a répondu 

Collectivité Syndicat de l'Orne Aval Monsieur GILLES pas d'opération de curage 

Collectivité Communauté de communes des vals de Moselle et de l'Esch Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat d'Aménagement de la Natouze Monsieur le Président 

Collectivité Syndicat de Bassin Madame SODGO pas d'opération de curage 

Collectivité Association Aladin 

Collectivité Syndicat Intercommunal Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat des Eaux du Morillon Monsieur DURAND pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat des Bassins Versants Monsieur LEBAS pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Vallée de l'Aveyron Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Mixte de la Vallée Avale du Viaur Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'adduction d'eau Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Communauté de communes du Doulennais Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat libre de la Haute Vallée du Touyre Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Vallée de l'Aube Monsieur GUIRAUD 

Collectivité S.I.V.O.M. Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité S.I.A.R. Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat des Eaux et Assainissement de l'Anse du Cul de Loup Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat du Pays de Cize Monsieur le Président 

Collectivité S.Y.M.I.V.A. Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité S.M.I.B.A. Monsieur NEGELAINE pas d'opération de curage 

Collectivité Mairie de Gagny Monsieur le Directeur des Services Techniques 

Collectivité Syndicat Intercommunal du Canton de la Modane Monsieur le Président dossier transféré 

Collectivité S.I.V.O.M Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal de Villars sur Vars Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal pour le contrat de rivire de la Clarence et de ses affluents Monsieur BREVIERE a répondu 

Collectivité Syndicat de la vallée du Gy Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat d'Eau du Bassin Versant de la Chère Monsieur DANIEL a répondu 

Collectivité Syndicat d'Eau Monsieur RETIF pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat de la Vallée du Don Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin Versant du Don Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat des Eaux de Boësses, Echilleuses et Grangermont Monsieur le Président pas d'opération de curage 


Collectivité Syndicat de Rivière Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité S.I.A.V. Monsieur CARDON a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Val de la Clouère Monsieur HUTIN pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat de la Meyne Monsieur BALUFIN 


Collectivité Syndicat Mixte du Canal de Roubaix Monsieur le Président dossier transféré

type 


Collectivité Canal de l'Isle Monsieur GREGOIRE pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat des Rivières Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat des Rivières Monsieur le Président 

Collectivité Syndicat des Rivières Monsieur le Président 

Collectivité Syndicat Mixte de Gestion des Rivières Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Mixte des 4 Rivières Monsieur le Président a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal du Contrat de la Rivière Woigot Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Communauté de Communes du Pays de Figeac Cajarc Monsieur le Technicien de Rivières pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Mixte des Rivières Navigables de l'Anjou Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Mixte du Contrat de Rivière Monsieur le Président a répondu 

Collectivité Syndicat intercommunal de curage et de rectification de la Sauer Madame MALET a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Rivière La Sarthe Monsieur le Président dossier transféré 

Collectivité A.S.A.D de Cuvillers Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Association Syndicale de drainage et irrigation Monsieur NAVARRE pas d'opération de curage 

Collectivité Association Syndicale de la Haute Sambre Madame CURY pas d'opération de curage 

Collectivité SIVOM de la Tortue Monsieur CHALON pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Assainissement Douai-Sud Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Entretien des cours d'eau de l'Avesnois Monsieur Maudoux 

Collectivité Association Syndicale d'irrigation et de désechement de Noyelles sur Sambre Monsieur le Président a répondu 

Collectivité Association des Marais de la Haute Deule Monsieur DAVOINE 

Collectivité Syndicat Mixte du Clain Sud Monsieur JOSSE pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Mixte pour l'Aménagement Hydraulique des Bassins de l'Elorn Monsieur le Président a répondu 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Aménagement de la Rivière Ecole Monsieur le Président 

Collectivité Syndicats Intercommunaux des Eaux et Rivières Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat Intercommunal d'Irrigation de la Région de Meilhan Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Syndicat d'Irrigation Monsieur le Président pas d'opération de curage 


Collectivité Communauté de communes du Pays du Verre et du Cristal Monsieur le Président pas d'opération de curage 


Collectivité Fédération de la Pêche du Morbihan Monsieur LE CLAINCHE Jean Claude pas d'opération de curage 

Collectivité Communauté de communes du pays de Commercy Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Communauté de Communes de la Région de Damvillers Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Communauté de Communes "entre Aire et Meuse" Monsieur PALIN 

Collectivité Communauté de communes du canton de Fresnes en Woëvre Madame LE ROY pas d'opération de curage 

Collectivité Communauté de communes de la Haute-Saulx Monsieur pas d'opération de curage 

Collectivité Association pour le Développement du Pays de Montmédy Monsieur 

Collectivité Communauté de Communes du pays de Revigny sur Ornain Monsieur HENRY pas d'opération de curage 

Collectivité Communauté de communes du Sammiellois Monsieur LAUER a répondu 

Collectivité Communauté de communes de la Saulx et du Perthois Monsieur pas d'opération de curage 

Collectivité Communauté de communes du Val des Couleurs Monsieur le Président pas d'opération de curage 

Collectivité Communauté de Communes du pays de Vigneulles lès Hattonchâtel Monsieur MARQUIS pas d'opération de curage 

Collectivité Conseil Général de Loire Atlantique Monsieur VIGNIER dossier transféré 

Collectivité Syndicat du Pays de Maurienne Mademoiselle ROQUE dossier transféré 

Collectivité Mairie de Paris (Direction des Parcs Jardins et Espaces Verts Madame CHOINIER pas d'opération de curage 

Collectivité Mairie de Paris (Direction des Parcs Jardins et Espaces Verts Monsieur LYONNAIS 

Collectivité Institution d'Aménagement de la Vilaine Monsieur AUDIC

type 


Collectivité S.I.A.A.M. Monsieur le Président 

EDF EDF Centre d'Ingenièrie Hydraulique - Savoie Technolac Monsieur LEDRAPPIER a répondu 

EDF EDF Mission Thermique Monsieur BRUNET a répondu 

EDF EDF Unité Production Alpes - GEH ARVE FIER Monsieur PELLICIER a répondu 

EDF EDF Unité Production Alpes - GEH DAUPHINE Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unité Production Alpes - GEH OISANS Monsieur FAULE a répondu 

EDF EDF Unité Production Alpes - GEH TARENTAISE Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unité Production Alpes - GEH Vallée de la Maurienne Monsieur LECOMTE a répondu 

EDF EDF Unite Production Centre - GEH BERGERAC Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unite Production Centre - GEH LIMOGE Monsieur GIGUELAY pas d'opération de curage 

EDF EDF Unite Production Centre - GEH DORDOGNE Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unite Production Centre - GEH OUEST Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unite Production Centre - GEH LOT TRUYERE Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unité Production Est - GEH RHIN Monsieur le Délégué Exploitation a répondu 

EDF EDF Unité Production Est - GEH REVIN SAINT NICOLAS Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unité Production Est - GEH JURA BOURGOGNE Monsieur MIGUET a répondu 

EDF EDF Unité Production Est - GEH ALSACE Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unité Production Méditerranée - GEH BASSE DURANCE Monsieur le Délégué Exploitation a répondu 

EDF EDF Unité Production Méditerranée - GEH HAUTE DURANCE Monsieur ZURBACH a répondu 

EDF EDF Unité Production Méditerranée - GEH HAUTE PROVENCE Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unité Production Méditerranée - GEH VAR ROYA Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unité Production Rhône Auvergne - GEHMEC AVIGNON Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unité Production Rhône Auvergne - GEHMEC GENISSIAT Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unité Production Rhône Auvergne - GEH LOIRE ARDECHE Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unité Production Rhône Auvergne - GEHMEC LYON Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unité Production Rhône Auvergne - GEHMEC MONTELIMAR Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unité Production Rhône Auvergne - GEHMEC VALENCE Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unité Production Sud Ouest - GEH AXAT Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unité Production Sud Ouest - GEH ARIEGE Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unité Production Sud Ouest - GEH ADOUR ET GAVES Monsieur le Délégué Exploitation a répondu 

EDF EDF Unité Production Sud Ouest - GEH GARONNE Monsieur le Délégué Exploitation pas d'opération de curage 

EDF EDF Unité Production Sud Ouest - GEH TARN AGOUT Monsieur le Délégué Exploitation a répondu 

Entreprise S.N.F.R.E. Monsieur BOURDON 

Entreprise Alsacienne de Renflouement et Sauvetage Monsieur FURST 

Entreprise ARMOR Monsieur BELGEULLE 

Entreprise BALINEAU Monsieur GADY pas d'opération de curage 

Entreprise BAULAND Monsieur GIAMMATTEO pas d'opération de curage 

Entreprise BOUYGUES OFFSHORE Monsieur BONNET Gérard 

Entreprise CHAGNAUD Monsieur VENEZIANI 

Entreprise D.T.M. Monsieur PLOUZENNEC 

Entreprise DODIN IDF Monsieur PODGAIETSKY 

Entreprise DODIN NORD Monsieur LACOMME 

Entreprise DRAFLUMAR Monsieur LAPENA pas d'opération de curage 

Entreprise E.M.C.C. Monsieur GERVET a répondu 

Entreprise ECO SYSTEME DE DRAGAGE Monsieur DOUALLE 

Entreprise ETPO Monsieur THERET pas d'opération de curage

type 


Entreprise G.T.M. Monsieur NABONNAND 

Entreprise MARC SA Monsieur VALLS 

Entreprise NORPAC Monsieur PECCIPREZ 

Entreprise QUILLE Monsieur TULOUP 

Entreprise QUILLERY Monsieur NOEL 

Entreprise S.N.D. Monsieur DUBOIS 

Entreprise SERRA Travaux Maritimes Monsieur LABAT 

Entreprise SODRANORD Monsieur POISSONNIER 

Entreprise SPIE BATIGNOLLES TP Monsieur BELIN pas d'opération de curage 

Entreprise SPIE CITRA NORD Monsieur GAY 

Entreprise SPIE CITRA OUEST Monsieur GUERY 

Entreprise TOURNAUD Monsieur TOURNAUD 

Entreprise TP SPADA Monsieur TRONCHE 

Etat Préfecture de Vannes Madame JEHANNO dossier transféré 

Etat Préfecture des Côtes d'Armor Monsieur SALAUN a répondu 

Etat DDAF de l'Ain Monsieur MALECOT pas d'opération de curage 

Etat DDAF des Alpes de Haute Provence Madame GOTTARDI pas d'opération de curage 

Etat DDAF des Hautes-Alpes Monsieur JANET pas d'opération de curage 

Etat DDAF des Alpes Maritimes Monsieur CARDELLI pas d'opération de curage 

Etat DDAF de l'Ardèche Madame BERGER pas d'opération de curage 

Etat DDAF des Ardennes Madame TIMSTIT pas d'opération de curage 

Etat DDAF de l'Ariège Monsieur POLIZZI pas d'opération de curage 

Etat DDAF de l'Aisne a répondu 

Etat DDAF de l'Aube Monsieur DE BARMON a répondu 

Etat DDAF de l'Aveyron Monsieur EMERIAU dossier transféré 

Etat DDAF des Bouches-du-Rhône Monsieur LE SCAON pas d'opération de curage 

Etat DDAF du Calvados Monsieur COSSON pas d'opération de curage 

Etat DDAF du Cantal Monsieur FERNANDEZ pas d'opération de curage 

Etat DDAF du Cher Monsieur MERCIER a répondu 

Etat DDAF de Corrèze Monsieur CASTEL pas d'opération de curage 

Etat DDAF de la Côte d'Or Monsieur PATY a répondu 

Etat DDAF de la Creuse Monsieur CARRE pas d'opération de curage 

Etat DDAF de la Dordogne Monsieur LAMPIN pas d'opération de curage 

Etat DDAF du Doubs Monsieur BAILLY pas d'opération de curage 

Etat DDAF de la Drôme Madame COUTEAU pas d'opération de curage 

Etat DDAF de l'Eure et Loir Monsieur LAIGLE pas d'opération de curage 

Etat DDAF du Finistère Monsieur ARTUR pas d'opération de curage 

Etat DDAF de Haute Garonne Monsieur AZEMA a répondu 

Etat DDAF du Gers Monsieur GOUIN pas d'opération de curage 

Etat DDAF de Gironde Monsieur JARRIL 

Etat DDAF de l'Herault Monsieur CABANNE pas d'opération de curage 

Etat DDAF de l'Indre Monsieur LUMET a répondu 

Etat DDAF de l'Indre et Loire Monsieur CAIL dossier transféré 

Etat DDAF du Jura Madame LUTHI pas d'opération de curage 

Etat DDAF des Landes Monsieur BESSE pas d'opération de curage 

Etat DDAF du Loir et Cher Mademoiselle DAZIN pas d'opération de curage

type 


Etat DDAF de la Loire Monsieur VAUTRIN pas d'opération de curage 

Etat DDAF de Haute Loire Madame RICHARD a répondu 

Etat DDAF de Loire Atlantique Monsieur MONTFORT 

Etat DDAF du Loiret Monsieur SCORNET a répondu 

Etat DDAF du Lot et Garonne Monsieur SERRES a répondu 

Etat DDAF de la Marne Madame ROBIN pas d'opération de curage 

Etat DDAF de Mayenne Monsieur ROUEZ pas d'opération de curage 

Etat DDAF de Meurthe et Moselle Monsieur JANEL dossier transféré 

Etat DDAF de la Meuse Monsieur MOLVEAUX 

Etat DDAF du Morbihan Monsieur LION 

Etat DDAF de Moselle Monsieur BAUDET a répondu 

Etat DDAF de la Nièvre Monsieur THERY a répondu 

Etat DDAF de l'Oise Monsieur CANUS pas d'opération de curage 

Etat DDAF de l'Orne Monsieur HUGUET 

Etat DDAF du Pas-de-Calais Monsieur BRIZAY dossier transféré 

Etat DDAF du Puy de Dôme Madame DROSNE a répondu 

Etat DDAF des Hautes-Pyrénées Monsieur SERRES 

Etat DDAF des Pyrénées Atlantiques Monsieur BOUCHINDHOMME a répondu 

Etat DDAF du Haut Rhin Monsieur PARMENTIER pas d'opération de curage 

Etat DDAF du Rhône Monsieur LEPERS pas d'opération de curage 

Etat DDAF de la Haute Saône Monsieur CHAPERON pas d'opération de curage 

Etat DDAF de Saône et Loire Monsieur LIMANTON a répondu 

Etat DDAF de la Sarthe Monsieur GAUGAIN 

Etat DDAF de Savoie Monsieur DALL'OSTO 

Etat DDAF de Seine et Marne Madame ROY dossier transféré 

Etat DDAF des deux Sèvres Monsieur EVRAD dossier transféré 

Etat DDAF de la Somme Monsieur EVRAD a répondu 

Etat DDAF du Tarn Monsieur DELAPANOUSE pas d'opération de curage 

Etat DDAF du Tarn et Garonne Mademoiselle JUIN 

Etat DDAF du Vaucluse Madame CHATILLON a répondu 

Etat DDAF de Vendée Monsieur GAROT pas d'opération de curage 

Etat DDAF de la Vienne Monsieur YON dossier transféré 

Etat DDAF des Vosges Monsieur DURAND pas d'opération de curage 

Etat DDAF de Paris Madame GERARD dossier transféré 

Etat DDAF du Val d'Oise Monsieur CLEMENT pas d'opération de curage 

Etat DDAF de l'Aude Monsieur CADORET 

Etat DDAF de Charente Monsieur PEYRAUD pas d'opération de curage 

Etat DDAF de l'Aisne Monsieur VANGHELUWEN a répondu 

Etat DDAF de l'Ile et Vilaine Monsieur LE DAVAY pas d'opération de curage 

Etat DDAF du Lot Monsieur BIMONT pas d'opération de curage 

Etat DDAF de Maine et Loire Monsieur BALCON pas d'opération de curage 

Etat DDAF de la Manche Monsieur BRUN pas d'opération de curage 

Etat DDAF de la Haute Marne Monsieur DURAND a répondu 

Etat DDE de l'Allier Monsieur GOUEFFON a répondu 

Etat DDE des Alpes de Haute Provence Monsieur GIBELIN dossier transféré 

Etat DDE des Hautes-Alpes Monsieur CORVAISIER pas d'opération de curage

type 


Etat DDE des Ardennes Monsieur DUCHESNES pas d'opération de curage 

Etat DDE de l'Aube Monsieur BLASCO a répondu 

Etat DDE des Bouches-du-Rhône Madame ESTEVE pas d'opération de curage 

Etat DDE de Charente Maritime Monsieur DIETRICH pas d'opération de curage 

Etat DDE du Cher Monsieur BONTEMPS a répondu 

Etat DDE de Corrèze Monsieur MOULIN pas d'opération de curage 

Etat DDE de la Côte d'Or Monsieur JEOFFROY pas d'opération de curage 

Etat DDE du Doubs Monsieur LENEUF pas d'opération de curage 

Etat DDE de Gironde Monsieur THURIERE pas d'opération de curage 

Etat DDE de l'Herault Monsieur LAURIOL pas d'opération de curage 

Etat DDE de l'Indre et Loire Monsieur LE FLOCH pas d'opération de curage 

Etat DDE de l'Isère Monsieur RILLARD pas d'opération de curage 

Etat DDE de la Loire Atlantique Monsieur MARTIN pas d'opération de curage 

Etat DDE du Loiret Monsieur THILLOU pas d'opération de curage 

Etat DDE de Mayenne Monsieur SABIN a répondu 

Etat DDE de la Meuse Monsieur HAM pas d'opération de curage 

Etat DDE du Morbihan Monsieur FUMEY pas d'opération de curage 

Etat DDE de la Nièvre Monsieur THERY a répondu 

Etat DDE de l'Oise Monsieur FLAMMECOURT pas d'opération de curage 

Etat DDE Puy de Dôme Monsieur CHEVASSON a répondu 

Etat DDE de la Sarthe Monsieur SEGRETAIM a répondu 

Etat DDE du Tarn Monsieur RESSEGUIER pas d'opération de curage 

Etat DDE du Tarn et Garonne Monsieur DELCROS pas d'opération de curage 

Etat DDE du Vaucluse Monsieur GUICHART pas d'opération de curage 

Etat DDE de Vendée Monsieur HAVAS pas d'opération de curage 

Etat DDE des Hauts de Seine Mademoiselle SALLE FRANQUE pas d'opération de curage 

Etat DDE de Seine Saint Denis Madame GAUTHERON pas d'opération de curage 

Etat DDE du Val de Marne Monsieur RIBARD a répondu 

Etat DDE du Val d'Oise Monsieur RAIMBOUX dossier transféré 

Etat DDE de l'Aude Monsieur MAINDRAULT dossier transféré 

Etat DDE de Charente - Conseil Général de la Charente Monsieur NERON a répondu 

Etat DDE du Lot Monsieur MOLINA a répondu 

Etat DDE de Maine et Loire Monsieur DUTU a répondu 

Etat DDE de la Manche Monsieur VIOLETTE a répondu 

Etat Division départementale de l'équipement Monsieur LAGOGUET pas d'opération de curage 

Etat Conseil Général des Hautes Alpes Monsieur VOLLAIRE pas d'opération de curage 

Etat D.D.E. Monsieur GONTHIER pas d'opération de curage 

Port Autonome Port Autonome de Rouen Monsieur le directeur pas d'opération de curage 

Port Autonome Port Autonome de Strasbourg Monsieur le directeur 

Port Autonome Port Autonome de Paris Monsieur le directeur a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Soissons Monsieur LAISIS pas d'opération de curage 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Saint-Quentin Monsieur BOILET a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Château-Thierry Madame HONNONS pas d'opération de curage 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Charleville-Mézières Monsieur DERUETTE a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Rethel Monsieur DELIMOGES a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Givet Madame RICHARD a répondu

type 


VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Nogent-sur-Seine Monsieur CHEFDEVILLE a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision d'Arles Monsieur MION a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Dijon Monsieur MULLER a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Besançon Monsieur BULTHE 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Montbéliard Monsieur CHAMBON a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Beaucaire Monsieur LEZE pas d'opération de curage 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Verdon Monsieur VICTOR pas d'opération de curage 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision d'Arcachon Monsieur THUAL dossier transféré 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Cadillac Monsieur PAPAIX pas d'opération de curage 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Libourne Madame GARNIER a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Hérault Ouest Monsieur BORRAS pas d'opération de curage 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Hérault Est Monsieur LECOEUR pas d'opération de curage 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Dôle Monsieur LANOY pas d'opération de curage 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Roanne Monsieur LEROYER pas d'opération de curage 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Nantes Monsieur FAURE a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Montargis Monsieur GANIVET a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Briare - Saint Satur Monsieur FEROUX a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Marmande Monsieur BONNET pas d'opération de curage 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Tonneins Monsieur GRANET dossier transféré 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision d'Angers Monsieur JUSSEAUME pas d'opération de curage 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Châlons-en-Champagne Monsieur POURTAU a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Reims Monsieur BARASCOU a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Chaumont Monsieur VUITTENEZ a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Saint-Dizier Monsieur SALVY a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Longeau Monsieur NEGRELLO 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Nancy Monsieur MARTIN a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Toul Monsieur LOUIS a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Pont-à-Mousson Monsieur BACHER a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Bar-le-Duc Monsieur TABUTIAUX a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Verdun Monsieur LEFAURE a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Void-Vacon Monsieur HATIER a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Metz Monsieur VUILLAUME a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Sarreguemines Monsieur MAGER a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Mittersheim Mademoiselle NIEDERLENDER pas d'opération de curage 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Corbigny Monsieur BOUCHUT a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Compiègne Monsieur DEVEYER a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Strasbourg Canaux Monsieur HANET a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Saverne Monsieur METOZ pas d'opération de curage 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Gambsheim Monsieur JUNOD a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Colmar Monsieur MAURICE 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Mulhouse Monsieur SCHMITT a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Lyon Nord Monsieur AMIEZ a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Vienne-Valence Monsieur FORNERO dossier transféré 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Lyon Est Monsieur FORNERO dossier transféré 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Gray Monsieur SEGUIN pas d'opération de curage 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Port-sur-Saône Monsieur OUDET a répondu

type 


VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Mâcon Monsieur PROMONET a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Chalon-sur-Saône Monsieur HERR a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Montceau-les-Mines Monsieur THERRY a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Paris Monsieur BEAURAIN a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Rouen Monsieur DUFLOT pas d'opération de curage 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Melun Monsieur RENTIERE a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Meaux Monsieur GRADYS a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Bougival Monsieur CRIBIER a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de limay-Méricourt Monsieur DESSAIGNES a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Péronne Monsieur CHANTRELLE a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision d'Avignon Monsieur MEUNIER a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision d'Epinal Monsieur BLANDIN a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Sens Monsieur LAMARSAUDE a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision Tonnerre Navigation Monsieur DIETLIN a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Belfort Monsieur PARAGE pas d'opération de curage 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Suresnes Madame PIQUERET a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Joinville-le-Pont Monsieur LANDAIS a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Pontoise-Andresy Monsieur GALEA a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Dunkerque Monsieur REVEL a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Saint Omer Monsieur CAILLIAU a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Lille Monsieur DELEBECQ a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Douai Monsieur PAVAGEAU a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Cambrai Monsieur LEFEBVRE a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Valenciennes Monsieur OUDOT a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Maubeuge Monsieur DELBARRE a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision d'Aquitaine Monsieur FAZEMBAT a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Haute Garonne Monsieur AUDOUARD a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision du Languedoc Est Monsieur CAYROL a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision de Languedoc Ouest Monsieur CLASTRES a répondu 

VNF Voies Navigables de France - Subdivision du Tarn et Garonne Monsieur DUCLOS a répondu

ETUDES SUR L’EAU EN FRANCE 

La connaissance des pratiques de curage et des besoins futurs devrait permettre 

de mieux appréhender, au niveau national, les enjeux liés à la problématique des 

curages sur l’ensemble du réseau hydrographique. 

L’objectif principal de cet historique est de répertorier, de la manière la plus 

exhaustive possible, l’ensemble des opérations de curage d’entretien ayant été 

réalisées sur le territoire français durant les dix dernières années et d’en définir les 

caractéristiques principales, à savoir : 

− les motifs qui ont conduit au curage (lutte contre les inondations, maintien de la 

navigation, restauration écologique du milieu…) ; 

− les techniques de curage utilisées (hydraulique, mécanique…) ; 

− le devenir des sédiments (stockage, traitement…) ; 

− les volumes extraits annuellement sur le territoire français ; 

− les coûts minimums, moyens et maximums ; 

− la qualité des sédiments extraits et l’approche qui en est faite. 

Dans un second temps, l’étude doit permettre également de définir les besoins 

nécessaires en matière de curage d’entretien pour le moyen terme afin de dessiner 

les tendances pour le futur, notamment concernant : 

− les besoins de curage pour les 10 ans à venir ; 

− les motivations qui vont conduire au curage ; 

− le coût des opérations à venir ; 

− la qualité des sédiments qui vont être curés. 

Agence de l’Eau Adour-Garonne 

90, rue du Férétra 

31078 TOULOUSE CEDEX 

Tél. : 05 61 36 37 38 

Fax : 05 61 36 37 28 

Agence de l’Eau Artois-Picardie 

200, rue Marceline 

59508 DOUAI CEDEX 

Tél. : 03 27 99 90 00 

Fax : 03 27 99 90 15 

Agence de l’Eau Loire-Bretagne 

Avenue Buffon - B.P. 6339 

45063 ORLEANS CEDEX 2 

Tél. : 02 38 51 73 73 

Fax : 02 38 51 74 74 

Loire-Bretagne 

DOUAI 

Artois-Picardie 

PARIS 

Seine-Normandie 

ORLEANS 

Adour-Garonne 

TOULOUSE 

METZ 

Site Internet : 

http://www.eaufrance.tm.fr 

Rhin-Meuse 

LYON 

Rhône-Méditerranée 

Corse 

Agence de l’Eau Rhin-Meuse 

Route de Lessy-Rozérieulles 

B.P. 30019 

57161 MOULIN-LES-METZ CEDEX 

Tél. : 03 87 34 47 00 

Fax : 03 87 60 49 85 

Agence de l’Eau 

Rhône-Méditerranée-Corse 

2-4, allée de Lodz 

69363 LYON CEDEX 07 

Tél. : 04 72 71 26 00 

Fax : 04 72 71 26 01 

Agence de l’Eau 

Seine-Normandie 

51, Rue Salvador Allende 

92027 NANTERRE CEDEX 

Tél. : 01 41 20 16 00 

Fax : 01 41 20 16 09 

Ministère de l’Aménagement 

du Territoire 

et de l’Environnement 

Direction de l’Eau 

20, avenue de Ségur 

75302 PARIS 07 SP 

Tél. : 01 42 19 20 21 

Fax : 01 42 19 12 22 

http://www.environnement.gouv.fr 

Programme mis en œuvre avec l’appui technique de l’Office International de l’Eau 

21, Rue de Madrid / 75008 PARIS / Tél. : 01 45 22 14 67 - Fax : 01 40 08 01 45 

ISSN 1161-0425 - © M.A.T.E. - © Agences de l’Eau - Tous droits réservés

N Â°8 9

Create successful ePaper yourself

Delete template?

Save as template?