Bilan social 2010 - Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse

Bilan social 2010
Université d’Avignon
et des Pays de Vaucluse
Ne pas attendre l’avenir, le faire

Avant-propos
L’Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse publie son premier
bilan social.
En accédant aux responsabilités et compétences élargies (RCE)
au 1 er janvier 2010 notre établissement s’est engagé à moderniser
sa politique de ressources humaines et à prendre au pied de la
lettre sa devise, Ne pas attendre l’avenir, le faire.
Ce bilan social est une photographie de l’état de l’Université
d’Avignon en 2010, de ses forces et de ses faiblesses en matière
d’emplois, de mouvements et de promotions, de rémunération et
de formation, de conditions de travail des personnels, de dialogue
social et d’action culturelle et sociale. Il doit nous permettre
d’anticiper l’évolution des besoins en matière de ressources
humaines et financières pour mieux aborder les défis qui s’offrent
à nous pour les prochaines années.
Le Bilan Social 2010 est donc un outil du « vivre ensemble », à
la disposition de tous qui va, j’en suis certain, favoriser encore le
dialogue social et toujours donner corps à une notion qui nous est
chère à Avignon, celle de communauté universitaire.
Emmanuel Ethis
Président de l’Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse

Sommaire
part. 1 [ Les emplois
et les effectifs ]
part. 2 [ Les mouvements
05 et promotions ]
23
1. Le plafond d’emplois 6
1.1 Plafond global des emplois en Équivalent
Temps Plein Travaillé (ETPT) 6
1.2 Répartition des emplois par catégorie 6
2. Les postes État en 2010 7
2.1 Les postes État des Enseignants et
Enseignants-Chercheurs 7
2.2 Les postes État des BIATSS 8
3. Évolution des postes État 9
3.1 Évolution des postes État d’enseignants
par population 9
3.2 Évolution des postes État BIATSS
par filière et catégorie 10
3.3 Répartition des postes État d’E-C
par groupe de section CNU 11
3.4 Répartition des postes État d’enseignants
premier et second degré par discipline 12
4. Effectifs en 2010 13
4.1 Répartition des effectifs enseignants
(titulaires et non titulaires) 13
4.2 Répartition des effectifs enseignants
par composantes et services 15
4.3 Répartition des effectifs BIATSS
(titulaires et non titulaires) 16
4.4 Répartition des effectifs BIATSS
par composantes et services 18
5. La démographie 19
5.1 Répartition par âge 19
5.2 Répartition par sexe 21
5.3 Pyramide des âges des personnels 22
1. Les recrutements 24
1.1 Le recrutement des Enseignants-chercheurs 24
1.2 Le recrutement des personnels BIATSS 24
2. Les mouvements 25
2.1 Les départs dans les effectifs Enseignants
et Enseignants-chercheurs 25
2.2 Les départs dans les effectifs BIATSS 25
3. Les promotions 27
3.1 Les promotions des Enseignants 27
3.2 Les promotions des BIATSS 27
part. 3
[ Les rémunérations ]
29
1. La masse salariale 30
1.1 Répartition de la masse salariale
par type de rémunération 30
1.2 Répartition de la masse salariale
par type de personnels 31
1.3 Répartition de la masse salariale
soumise aux plafonds par budget 32
2. Les salaires et primes 33
La grille des rémunérations principales
au 01/07/2010 33
2.1 Répartition des salaires moyens
des agents titulaires 36
2.2 Répartition des primes
des personnels enseignants 36
2.3 Répartition des primes
des personnels BIATSS 37
Répartition de la NBI 38
2.4 Les heures complémentaires d’enseignement 38

…Sommaire suite
part. 4
[ La formation ]
39
part. 6
[ Le dialogue social ]
59
1. Le budget formation 40
2. Les actions de formation 40
2.1 Évolution des actions du Plan Universitaire
de Formation (PUF) 40
2.2 La répartition des actions du PUF 41
3. L’évolution des stagiaires inscrits
par catégorie 43
4. La formation continue des
personnels du Service Commun
de Documentation 44
part. 5 [ Les conditions de
travail d’hygiène et de sécurité ]
51
1. Réunions des instances de l’Établissement 60
2. Composition et parité des instances
de l’établissement 61
part. 7 [ L’action culturelle
et sociale ]
63
1. L’action culturelle 64
2. L’action sociale 65
2.1 Accompagnement social
de la vie professionnelle 65
2.2 Soutien social à la vie personnelle et familiale 66
2.3 Le Comité d’Action Sociale du Personnel
de l’Université d’Avignon (CASPUA) 68
1. La médecine de prévention 52
2. La situation de handicap 53
3. Les formations dans le domaine
de l’hygiène et de la sécurité 53
[ Glossaire ]
71
4. Les accidents de Travail 54
5. Les congés de maladie des personnels
enseignants et BIATSS 55
6. La quotité de travail 56
6.1 Les personnels enseignants 56
6.2 Les personnels BIATSS 57

part.1
Les emplois
et les effectifs
1. Le plafond d’emplois
2. Les postes État en 2010
3. Évolution des postes État
4. Effectifs en 2010
5. La démographie
5

1. Le plafond
d'emplois
1.1 Plafond global des emplois en Équivalent Temps Plein
Travaillé (ETPT)
L’Université d’Avignon dispose d’un plafond d’emplois égal à 680 ETPT, voté par le
Conseil d’Administration.
Nature
des emplois
ETPT
Emplois état 588
Emplois
Ressources propres
92
Répartition du plafond d'emplois
86%
14%
TOTAL
plafond d’emplois
680
Emplois états
Emplois Ressources propres
1.2 Répartition des emplois par catégorie
Enseignants ETPT
Enseignants titulaires 306
Enseignants non
titulaires
SOUS-TOTAL
enseignants
45
351
BIATSS ETPT
Répartition du plafond d'emplois
par catégorie
52%
48%
BIATSS titulaires 212
BIATSS non titulaires 117
SOUS-TOTAL BIATSS 329
Enseignants
BIATSS
TOTAL
plafond d’emplois
680
6

2. Les postes état
en 2010
Le nombre total des postes État à l’Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse s’élève
à 513 dont 298 pour les personnels enseignants et 215 pour les BIATSS.
2.1 Les postes État des Enseignants et Enseignants-Chercheurs
Population
Enseignants-
Chercheurs
Enseignants second
degré
Sous-total
2010
249
49
Corps
Nombre
de poste
PR 68
MCF 181
PRAG 39
PRCE 9
PLP 1
TOTAL 298
7

2. Les postes état
en 2010
2.2 Les postes État des BIATSS
Filières
Sous-total
2010
AENES 94
ITRF 92
Bibliothèques 29
Corps
Nombre
de poste
SGEPES 1
Administrateur 1
Agent comptable 1
CASU 1
ADAENES 14
SAENES 25
ADJENES 51
IGR 8
IGE 25
ASI 6
TECH 27
ATRF 26
Conservateur 5
Bibliothécaire 5
BAS 4
Assistant
Bibliothèques
Magasinier 12
TOTAL 215
3
Part des postes Budget état par population
49%
18%
10%
18%
6%
Enseignants
Enseignants-Chercheurs
Enseignants 2nd degré
BIATSS
AENES
Bibliothèques
ITRF
8

3. évolution
des postes état
3.1 évolution des postes état d’enseignants par population
population / corps 2010 2009 2008
Enseignants-
Chercheurs
Enseignants
second degré
variation
2008/2010
PR 68 66 65 +3
Surnombre PR 0 1 2 -2
PR ENSAM 0 1 1 -1
MCF 181 181 181 0
PRAG 39 39 39 0
PRCE 9 9 9 0
PLP 1 1 1 0
TOTAL 298 298 298 0
Catégorie des postes Enseignants-Chercheurs par corps
73%
27%
MCF
PR
Catégorie des postes Enseignants par corps
80%
PRAG
PLP
PRCE
18% 2% 9

3. évolution
des postes état
3.2 évolution des postes état BIATSS par filière et catégorie
Filière catégorie 2010 2009 2008
variation
2008/2010
A 18 25 17 +1
AENES
B 25 25 24 +1
C 51 51 54 -3
A 39 39 38 +1
ITRF
B 27 26 25 +2
C 26 27 31 -5
A 10 10 10 0
Bibliothèques
B 7 7 7 0
C 12 12 12 0
TOTAL 215 215 218 -3
Répartition des postes BIATSS par Filières
43%
44%
13%
AENES
ITRF
bibliothèques
Catégorie des postes BIATSS par Filières
a
42%
29%
28%
C
C
54%
27%
19%
a
C
41%
34%
24%
B
B
B
a
itrf
AENES
bibliothequeS
10

3. évolution
des postes état
3.3 Répartition des postes Etat d’Enseignants-chercheurs au
31/12/2010 par groupe de section CNU
Groupe Code Section CNU PR MCF TOTAL
01 Droit privé et sciences criminelles 3 8 11
Droit
Economie
Gestion
Lettres et
Sciences
Humaines
1
2
3a
3b
4b
5a
02 Droit public 3 5 8
03 Histoire du droit et des institutions 1 1 2
04 Science politique - 2 2
05 Sciences économiques 1 3 4
06 Sciences de gestion 2 8 10
07 Sciences du langage 1 4 5
08 Langues et littératures anciennes - 2 2
09 Langues et littératures françaises 3 6 9
10 Littératures comparées 1 1 2
11 Langues et littératures anglaises 5 13 18
12 Langues et littératures germaniques - 1 1
14 Langues et littératures romanes 2 12 14
21 Histoire civilisations mondes anciens 2 4 6
22 Histoire et civilisations mondes mod/cont 3 4 7
23 Géographie physique humaine éco rég 4 8 12
24 Aménagement de l’espace urbanisme - 2 2
25 Mathématiques 3 5 8
26 Mathématiques appliquées et appl math 4 8 12
5b 27 Informatique 6 20 26
Sciences
6
7
8
28 Milieux denses et matériaux - 1 1
30 Milieux dilués et optique 1 - 1
31 Chimie théorique physique analytique - 3 3
32 Chimie organique minérale industrielle 4 10 14
35 Structure et évolution de la terre planètes 1 2 3
36 Terre solide géodynamique enveloppes sup 2 4 6
60 Mécanique génie mécanique génie civil 2 8 10
Lettres et
Sciences
Humaines
9 61 Génie informatique automatique trait.signal - 3 3
63 Génie électrique électronique photonique - 1 1
64 Biochimie biologie moléculaire 2 1 3
65 Biologie cellulaire - 4 4
10 66 Physiologie 4 7 11
67 Biologie des populations et écologie - 2 2
68 Biologie des organismes 2 3 5
70 Sciences de l'éducation - 1 1
14a
71 Sciences de l’information communication 5 9 14
14b 74 Sciences tech. activités phys. sportives 1 5 6
Total 68 181 249
11

3. évolution
des postes état
3.4 Répartition des postes Etat d’enseignants au premier et
second degré au 31/12/2010 par discipline
Discipline Libellé PRAG PRCE PLP TOTAL
0080 Documentation 1 - - 1
0201 Lettres classiques grammaire 1 - - 1
0202 Lettres modernes 2 2 - 4
0421 Allemand 1 - - 1
0422 Anglais 10 2 1 13
0426 Espagnol 1 - - 1
0429 Italien 1 - - 1
1100 Sciences économiques et sociales 1 - - 1
1300 Mathématiques 5 - - 5
1510 Sciences Physiques / Physique appliquée 2 - - 2
1600 Sciences et vie de la terre 1 1 - 2
1900 Education physique et sportive 6 2 - 8
4100 Génie mécanique 1 - - 1
7100 Biochimie génie biologie 2 - - 2
8010 Economie gestion 4 - - 4
8030 Informatique et gestion - 1 - 1
-
Sciences de l’éducation / psychologie
(enseignant du 1er degré)
- 1 - 1
Total 39 9 1 49
12

4. effectifs en 2010
L’Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse compte au total 707 agents titulaires et
non titulaires dont 390 personnels enseignants et 317 personnels BIATSS
4.1 Répartition des effectifs enseignants (enseignants titulaires et
non titulaires)
Population Sous-total 2010 Corps 2010 2009 2008
Variation
2008/2010
PR 60 62 61 -1
Enseignants
chercheurs
237 PR Ensam 0 1 1 -1
MCF 177 177 168 +9
PRAG 32 32 34 -2
PRCE 12 12 11 +1
Enseignants 48 EPS 2 2 2 0
Total personnels
titulaires
PLP 1 1 1 0
Ens. 1er degré 1 1 1 0
285 288 279 +6
Contrats 2010 2009 2008
Variation
2008/2010
ATER 31 31 41 -10
Lecteurs / Maîtres de langues 5 5 5 0
Doctorants 44 45 40 +4
PAST 17 17 17 0
Enseignants contractuels 8 0 0 +8
Total personnels contractuels 105 98 103 +2
Contrats 2010 2009 2008
Variation
2008/2010
Effectifs totaux personnels Enseignants 390 386 382 +8
13

4. Effectifs en 2010
Répartition du personnel enseignant
PR
MCF
2 nd /1 er degré
PAST
ATER
Doctorants
Lecteurs / MLE
Ens. Cherch. Contractuel
15% 45% 12% 4% 8% 11% 1% 2%
14

4. Effectifs en 2010
4.2 Répartition des effectifs enseignants par composantes et services
Titulaires Contractuels Total
Composantes / Services 2010 2009 2008 2010 2009 2008 2010
UFR Sciences Technologies Santé 112 113 111 48 49 51 160
UFR Sciences Humaines et Sociales 37 38 38 10 13 16 47
UFR Arts Lettres et Langues 60 64 61 17 15 17 77
UFR Droit Economie Gestion 31 29 26 17 14 10 48
Institut Universitaire de Technologie 37 35 34 9 7 9 46
Sce Univ. Activités Physiques Sportives 3 4 4 - - - 3
Centre Univ. Formation Ens. Formateurs 2 2 2 - - - 2
Formation Continue 1 1 1 - - - 1
Service des Relations Internationales 1 1 1 4 - - 5
Service Commun de Documentation 1 1 1 - - - 1
Total 285 288 279 105 98 103 390
Répartition des personnels enseignants par composante (2010)
UFR SHS
UFR STS
41%
12%
20%
UFR ALL
1%
12%
12%
1%
SUAPS
CUFEF - FC - SCD
UFR DEG
1%
IUT
SRI
15

4. Effectifs en 2010
4.3 Répartition des effectifs BIATSS (titulaires et non titulaires)
Population Sous-Total 2010 Corps 2010 2009 2008
Variation
2008 / 2010
Secrétaire GEP 1 1 1 0
Agent comptable 1 1 1 0
AENES 91
CASU 1 1 1 0
ADAENES 13 13 13 0
SAENES 25 25 24 +1
ADJENES 50 48 54 -4
IGR 6 7 5 +1
IGE 24 22 22 +2
ITRF 84
ASI 6 7 7 -1
TECH 23 26 25 -2
ATRF 25 26 29 -4
Conservateur 5 5 5 0
Bibliothécaire 5 5 5 0
BIBLIOTHEQUES 27
BAS 4 4 4 0
Assistant Biblioth. 3 4 4 -1
Magasinier 10 11 12 -2
Total personnels titulaires 202 206 212 -10
Catégorie 2010 2009 2008
Variation
2008 / 2010
A 62 62 60 +2
B 55 59 57 -2
C 85 85 95 -10
Variation
Eq. Cat. Sous-total 2010 Contrats 2010 2009 2008
2008 / 2010
CDI 2 1 - +2
A 31
CDD 29 25 24 +5
B 13
CDI 6 5 3 +3
CDD 7 9 12 -5
CDI 10 5 2 +8
C 71
CDD 56 63 59 -3
Apprentissage 5 2 2 +3
PACTE - 1 1 -1
Total personnels contractuels 115 111 103 +12
16
2010 2009 2008
Variation
2008 / 2010
Effectifs totaux personnels BIATSS 317 317 315 +2

4. Effectifs en 2010
Répartition du personnel BIATSS
31% 27% 27% 11% 42% 62%
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Titulaires contractuels
Répartition par catégorie des BIATSS titulaires et contractuels
Catégorie A
29%
Catégorie B
21%
49%
Catégorie C
17

4. Effectifs en 2010
4.4 Répartition des effectifs BIATSS par composantes et services
Population TITULAIRES CONTRACTUELS TOTAL
Composantes / Services 2010 2009 2008 2010 2009 2008 2010
UFR Sciences Technologies Santé 37 42 43 28 23 25 65
UFR Sciences Humaines et Sociales 8 7 8 9 8 4 17
UFR Arts Lettres et Langues 7 8 9 3 5 4 10
UFR Droit Economie Gestion 6 6 6 1 1 1 7
Institut Universitaire de Technologie 15 15 15 7 6 8 22
Services centraux 80 77 82 45 46 41 125
Formation Continue 7 7 6 10 12 11 17
Sce Commun Univ. Information
Orientation
4 4 3 4 1 3 8
Sce Univ. Activités Physiques Sportives 2 2 2 1 1 - 3
Service Commun de Documentation 32 34 35 3 3 1 35
Centre Univ. Formation Ens. Formateurs 1 1 1 1 2 1 2
Service des Relations Internationales 3 3 2 3 3 4 6
TOTAL 202 206 212 115 111 103 317
Répartition des personnels BIATSS par composantes (2010)
UFR STS
SCD
SUAPS
SCUIO
UFR SHS
UFR ALL
UFR DEG
5%
3%
2%
IUT 7%
2%
SRI
21% 11% 1% 3%
5%
1%
39%
FC
CUFEF
Services centraux
18

5. La démographie
5.1 Répartition par âge
Répartition des effectifs enseignants par classe d’âge
Population TITULAIRES CONTRACTUELS TOTAL
Tranches d’âge 2010 2009 2008 2010 2009 2008 2010
20 - 25 - - - 24 31 27 24
26 - 30 7 5 7 40 36 42 47
31 - 35 29 31 32 13 10 13 42
36 - 40 59 61 58 7 3 4 66
41 - 45 63 68 63 5 6 6 68
46 - 50 44 33 24 5 4 1 49
51 - 55 33 28 30 5 5 7 38
56 - 60 30 33 37 4 1 1 34
61 - 65 20 28 23 2 2 2 22
+ de 65 - 1 5 - - - 0
TOTAL Enseignants 285 288 279 105 98 103 390
L’ âge moyen des personnels enseignants est de 42 ans (45 ans pour les titulaires et 32 ans pour les contractuels).
Répartition des effectifs BIATSS par classe d’âge
Population TITULAIRES CONTRACTUELS TOTAL
Tranches d’âge 2010 2009 2008 2010 2009 2008 2010
20 - 25 6 5 3 16 12 11 22
26 - 30 13 9 8 24 23 21 37
31 - 35 20 23 28 17 19 15 37
36 - 40 37 44 41 14 17 19 51
41 - 45 31 29 36 21 19 21 52
46 - 50 38 33 28 16 14 8 54
51 - 55 20 26 24 5 5 7 25
56 - 60 31 31 38 2 2 1 33
61 - 65 6 6 6 - - - 6
+ de 65 - - - - - - 0
TOTAL BIATSS 202 206 212 115 111 103 317
L’ âge moyen des personnels BIATSS est de 41 ans (44 ans pour les titulaires et 36 ans pour les contractuels)
19

5. La démographie
Pyramide des âges de l’ensemble du personnel au 31/12/2010
(par catégorie)
61-65 ans
56-60 ans
51-55 ans
46-50 ans
41-45 ans
36-40 ans
31-35 ans
26-30 ans
20-25 ans
-80 -60 -40 -20
0 20
40
60
80
BIATSS
Enseignants
20

5. La démographie
5.2 Répartition par sexe
Répartition des effectifs enseignants par sexe
Contrats FEMMES HOMMES TOTAL
2010 2009 2008 2010 2009 2008 2010
Total enseignants 179 173 164 211 213 218 390
femmes
46% 54%
HOMMES
Répartition des effectifs BIATSS par sexe
Contrats FEMMES HOMMES TOTAL
2010 2009 2008 2010 2009 2008 2010
Total BIATSS 206 206 207 111 111 108 317
femmes
65% 35%
HOMMES
Contrats FEMMES HOMMES TOTAL
2010 2009 2008 2010 2009 2008 2010
Total (enseignants et BIATSS) 385 379 371 322 324 326 707
21

5. La démographie
Répartition des effectifs BIATSS (titulaires et ANT) par catégorie
et par sexe
Contrats FEMMES HOMMES TOTAL
2010 2009 2008 2010 2009 2008 2010
Catégorie A 45 39 36 48 49 48 93
Catégorie B 46 50 50 22 23 22 68
Catégorie C 115 117 121 41 39 38 156
TOTAL BIATSS 206 206 207 111 111 108 317
Répartition par catégorie des effectifs BIATSS en 2010
Catégorie A
22%
Catégorie B
22%
Catégorie A
43%
37%
Catégorie C
56%
20%
Catégorie C
Catégorie B
FEMMES
HOMMES
5.3 Pyramide des âges des personnels
Pyramide des âges de l’ensemble du personnel au 31/12/2010
61-65 ans
56-60 ans
51-55 ans
46-50 ans
41-45 ans
36-40 ans
31-35 ans
26-30 ans
HOMMES
femmes
20-25 ans
22
-80 -60 -40 -20
0 20
40
60
80

part.2
Les mouvements
et promotions
1. Les recrutements
2. Les mouvements
3. Les promotions
23

1. Les recrutements
1.1 Le recrutement des Enseignants
et Enseignants-Chercheurs
Entrées 2010 enseignants
GRADE
Professeurs
des Universités
Maîtres de
Conférences
Recrutements/
Mutations entrantes
3
10
Professeurs agrégés 2
Professeurs certifiés 1
TOTAL 16
1.2 Le recrutement des personnels BIATSS
Entrées 2010 BIATSS
GRADe mutations concours détachement total
ADJENES 3 3 - 6
SAENES - 4 - 4
ADAENES 1 - - 1
TECHNICIEN ITRF - 1 - 1
IGE ITRF - 1 1 2
TOTAL 4 9 1 14
24

2. Les mouvements
2.1 Les départs dans les effectifs Enseignants
et Enseignants-Chercheurs
SORTIES 2010 enseignants
GRADE
Professeurs
des Univ. 1C
MUTATION /
Mutation suite
à promotion
retraite
total sorties
1 9 10
Professeurs ENSAM - 1 1
Maîtres de
Conférences
3 4 7
Professeurs agrégés 1 1 2
TOTAL 5 15 20
2.2 Les départs dans les effectifs BIATSS
sorties 2010 BIATSS
GRADe mutation démission retraite total
ADJENES 1 - 3 4
SAENES 2 - 1 3
APAENES 1 - - 1
magasinier BU - - 1 1
TECHNICIEN ITRF 2 1 - 3
IGR ITRF 1 - - 1
TOTAL 7 1 5 13
25

2. Les mouvements
Âge moyen de départ à la retraite
enseignants
GRADE
âge moyen de départ
à la retraite
Professeurs des Univ. 1C 64,6
Professeurs ENSAM 62
Maîtres de Conférences 64,8
Professeurs agrégés 62
MOYENNE 64,2
biatss
GRADE
âge moyen de départ
à la retraite
adjenes 61
saenes 60
Magasinier BU 60
MOYENNE 60,6
26

3. Les promotions
3.1 Les Promotions des Enseignants
Promotions 2010
Corps / Grade
d’origine
Corps / Grade de promotion
PR CE PR 1C PR 2C
mcF
hc
mcf
cn
tOTAL
Professeurs Univ. 1C 1 1
Professeurs Univ. 2C 4 4
Maîtres de Conf. CN 3 6 9
Professeurs agrégés 1 1
TOTAL 1 4 3 6 1 15
3.2 Les Promotions des BIATSS
Promotions 2010
Corps / Grade de promotion
Corps / Grade
d’origine
TECH
CE
concours / Examens
professionnels
Liste
d’aptitude
ASI APAENES TECH CN
tOTAL
TECH CS 1 1
TECH CE 1 1
ADAENES 3 3
ATRF P1 1 1
tOTAL 1 1 3 1 6
27

3. Les promotions
3.2 Les Promotions des BIATSS (suite)
Tableau d’avancement
grade
d’origine
ADJENES
C2
ADJENES
P2
ADJENES
P1
Grade de promotioN
SAENES
CS
atrf C1
ATRF P1
TECH
CS
IGE 1C
tOTAL
ADJENES C2 1 1
ADJENES C1 2 2
ADJENES P2 1 1
SAENES CN 1 1
ATRF C2 2 2
ATRF P2 1 1
TECH CN 1 1
IGE 2C 1 1
TOTAL 1 2 1 1 2 1 1 1 10
28

part.3
Les rémunérations
1. La masse salariale
2. Les salaires et primes
29

1. La masse salariale
1.1 Répartition de la masse salariale par type de rémunération
Catégories
Masse salariale
2010
Masse salariale
2009
Evolution
2009 / 2010
Rémunérations principales 20 958 202,06 € 20 284 405,57 € + 3,3 %
Primes et rémunérations
accessoires
Vacations d’enseignements
et administratives
Charges sociales et impôts
sur rémunération
1 831 831,87 € 1 750 614,38 € + 4,6 %
1 425 250,56 € 1 429 538,88 € - 0,3 %
15 250 036,14 € 14 117 824,19 € + 8,0 %
ARE 27 632,61 € 173 444,72 € - 84,1 %
Prestations sociales 25 072,95 € 50 233,78 € - 50,1 %
Masse salariale
hors fiche de paie
27 518,21 € 23 005,01 € + 19,6 %
TOTAL 39 545 544,40 € 37 829 066,53 € + 4,5 %
Lexique :
>> Rémunérations principales : traitement brut, supplément familial de traitement
>> Primes et rémunérations accessoires : PPRS, PFR, IAT, indemnités, autres primes, GIPA
>> Charges sociales et impôts sur rémunérations : cotisations patronales, pension civile, vieillesse, accident
du travail, compensation heures défiscalisées TEPA...
>> Prestations sociales : Congé Longue Durée, remboursement domicile-travail hors IDF
>> Masse salariale hors fiche de paie : Il s’agit de toutes les dépenses de personnel transitant par un circuit
différent que celui de la paie à facon, à savoir par l’agence comptable (exemples : capital-décès, mise à
disposition, restauration, régularisation d’écriture comptable)
30

1. La masse salariale
Répartition des dépenses de personnel en 2010
53 %
38,6 %
Rémunérations principales
Charges sociales
Primes et rémunérations accessoires
Vacations (enseignement, administratives)
Divers (ARE, prestations...)
4,6 % 3,6 %
0,2 %
1.2 Répartition de la masse salariale par type de personnel
FAMILLE
REPARTITION ETPT
MOYEN ANNUEL
REPARTITION MASSE
SALARIALE BRUTE
Enseignants 59,8 % 71,4 %
BIATSS 40,2 % 28,6 %
TOTAL 100,0 % 100,0 %
Répartition de la masse salariale et ETPT selon le type de personnel en 2010
71,4 %
59,8 %
28,6 %
Répartition masse salariale brute
40,2 %
Répartition ETPT moyen annuel
Enseignants
Biatss
Définition :
>> ETPT : Equivalent Temps Plein Travaillé. Nouvelle mesure de décompte des effectifs introduite par la LOLF
(Loi Organique relative aux Lois de Finances).
L’ETPT est calculé proportionnellement à la quotité du temps de travail sur la durée du recrutement sur l’année.
Exemple : un agent à 80% recruté sur 6 mois de l’année civile, comptera pour 0.40 ETPT sur l’année.
L’ETPT est l’unité de décompte dans laquelle sont exprimés à la fois les plafonds d’emplois et les
consommations de ces plafonds.
31

1. La masse salariale
1.3 Répartition de la masse salariale soumise aux plafonds par budget
masse salariale soumise au plafond d’etat
BIATSS 9 057 147,95 €
Enseignants 26 640 221,41 €
masse salariale soumise au plafond uapv
BIATSS 3 055 594,36 €
Enseignants 759 400,82 €
total masse salariale sur
fiche de paye
39 512 364,54 €
Répartition la masse salariale soumise aux plafonds par Budget
23% 8%
2%
67%
Enseignants Etat
Biatss Etat
Biatss UAPV
Enseignants UAPV
32

2. Salaires et primes
La grille des rémunérations principales au 01/07/2010
Les agents percoivent une rémunération principale déterminée par leur corps, grade et leur échelon.
La rémunération brute est obtenue en multipliant l’Indice Nouveau Majoré (INM) associé à l’échelon
de l’agent par la valeur du point d’indice
Valeur annuelle au 01/07/2010 : 55,5635 €
ENSEIGNANTS
corps Type Indice INM Brut annuel
Professeur des Universités
Maître de Conférences
Assistant de l’enseignement
supérieur
Professeur Certifié et Professeur
des écoles
Professeur Agrégé
Attaché Temporaire d’Enseignement
et de Recherche 100%
Attaché Temporaire d’Enseignement
et de Recherche 50%
début carrière 658 36 560,78 €
Fin carrière 1320 73 343,82 €
début carrière 454 25 225,83 €
Fin carrière 963 53 507,65 €
début carrière 370 20 558,50 €
Fin carrière 673 37 394,24 €
début carrière 349 19 391,66 €
Fin carrière 783 43 506,22 €
début carrière 379 21 058,57 €
Fin carrière 963 53 507,65 €
441 24 503,50 €
311 17 280,25 €
Lecteur Langues étrangères 321 17 835,88 €
Maître Langues étrangères 417 23 169,98€
33

2. Salaires et primes
La grille des rémunérations principales au 01/07/2010 (suite)
Emplois fonctionnels Type Indice INM Brut annuel
Secrétaire Général
(SGEPES groupe 2)
Agent Comptable
début carrière 658 36 560,78 €
Fin carrière 963 53 507,65 €
début carrière 582 32 337,96 €
Fin carrière 821 45 617,63 €
AENES
CORPS Type Indice INM Brut annuel
CASU
ADAENES
SAENES
ADJENES
début carrière 453 25 170,27 €
Fin carrière 798 44 339,67 €
début carrière 349 19 391,66 €
Fin carrière 783 43 506,22 €
début carrière 310 17 224,69 €
Fin carrière 551 30 615,49 €
début carrière 295 16 391,23 €
Fin carrière 416 23 114,42 €
34

2. Salaires et primes
La grille des rémunérations principales au 01/07/2010 (fin)
ITRF
CORPS Type Indice INM Brut annuel
IGR RF
IGE RF
ASI RF
TECH RF
AT RF
début carrière 412 22 892,16 €
Fin carrière 963 53 507,65 €
début carrière 370 20 558,50 €
Fin carrière 783 43 506,22 €
début carrière 339 18 836,03 €
Fin carrière 551 30 615,49 €
début carrière 298 16 557,92 €
Fin carrière 514 28 559,64 €
début carrière 295 16 391,23 €
Fin carrière 430 23 892,31 €
BIBLIOTHEQUE
CORPS Type Indice INM Brut annuel
Conservateur
Bibliothécaire
Bibliothécaire Adjoint Spécialisé
Assistant des Bibliothèques
Magasinier
début carrière 370 20 558,50 €
Fin carrière 963 53 507,65 €
début carrière 349 19 391,66 €
Fin carrière 642 35 671,77 €
début carrière 308 17 113,56 €
Fin carrière 534 29 670,91 €
début carrière 298 16 557,92 €
Fin carrière 514 28 559,64 €
début carrière 295 16 391,23 €
Fin carrière 416 23 114,42 €
35

2. Salaires et primes
2.1 Répartition des salaires moyens des agents titulaires
famille
corps / filiere
Répartition
ETPT moyen
annuel (%)
Moyenne des
traitements
bruts
annuels totaux
Moyenne
annuelle
des primes
statutaires
Part des primes
statutaires par
rapport au
traitement Brut
Enseignants
Enseignants
Chercheurs
Enseignants
2nd Degré
83,1 % 42 715 € 3 199 € 7,5 %
16,9 % 40 391 € 2 477 € 6,1 %
Total Enseignants 100,0 % 42 322 € 3 077 € 7,3 %
Bibliothèques 14,1 % 25 505 € 3 529 € 13,8 %
BIATSS
AENES 44,1 % 21 803 € 3 451 € 15,8 %
ITRF 41,8 % 24 287 € 3 904 € 16,1 %
Total BIATSS 100,0 % 23 362 € 3 651 € 15,6 %
TOTAL TITULAIRES UAPV 34 704 € 2 867 € 8,3 %
Primes statutaires :
BIATSS : IAT, IFTS, Prime Informatique, Ind. Spécifiques Bibliothèque, Ind. Responsabilité Admin, Ind. Charges
Adm. Secre. Acad, Ind. Caisse, Ind. Gestion, PFR.
Enseignants : PRES, Prime Administration, PEDR, PES, Prime Mobilité Pédagogique, PRP et PCA.
2.2 Répartition des primes des personnels enseignants
Type prime
PRES
Categorie personnel
Enseignants Chercheurs /
Enseignants
Taux annuel brut
au 01/09/2010
1 244,98 €
PR 1C / CE 6 717,36 €
PES / PEDR
PR 2C 5 136,70 €
MCF 3 889,35 €
PrEsident d’UniversitE 27 626,52 €
PA
Directeur IUT 9 168,37 €
ChargE de mission (par le Ministère) 9 483,30 €
PCA
PRP
IndemnitÉ
participation
CNU
Liste des fonctions et taux votes en CA
Liste des responsabilites et taux votes en CA
Membres section 1 000,00 €
President section 1 400,00 €
Vice President commission 4 200,00 €
36
President commission 6 000,00 €

2. Salaires et primes
2.3 Répartition des primes des personnels BIATSS
type prime
categorie personnel
Taux annuel brut
au 01/07/2010
categorie
IAT / PPRS
IAT / IFTS /
PPRS
PFR
PPRS
IFTS
ADJENES / ATRF / MAG C2 2 021,90 €
ADJENES / ATRF / MAG C1 2 089,35 €
ADJENES / ATRF / MAG P2 2 113,52 €
ADJENES / ATRF / MAG P1 2 142,50 €
SAENES / TECH / Ass Bibl CN IB

2. Salaires et primes
Primes de fonction informatique
fonction
montant annuel
brut pfi
categorie
Chef de projet 6 192,35 €
Programmateur systèmes exploitation 6 192,35 €
A
Programmateur et pupitreur 4 117,26 € B
Répartition de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI)
La Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) est un complément indemnitaire lié à la nature de l’emploi effectivement exercé.
Elle rentre en compte pour le calcul de la retraite. Le bénéfice de la NBI est attaché à l’exercice d’une responsabilité ou d’une
technicité particulière.
L’ établissement est doté de 36 NBI qui représentent 755 points d’indice.
La masse financière brute de cette indemnité s’élève à 41 950 €.
Repartition des NBI accordees par nombre de points
Types de NBI
12
pts
13
pts
14
pts
15
pts
16
pts
26
pts
27
pts
28
pts
30
pts
40
pts
50
pts
total
NBI
administratives
- - - - 4 6 1 1 5 1 1 515
NBI Techniques 1 3 6 7 - - - - - - - 240
TOTAL Nbre de
points
12 39 84 105 64 156 27 28 150 40 50 755
2.4 Les Heures complémentaires d’enseignement
Types de NBI 2010 2009 2008
Nombre global d’heures
complémentaires d’enseignement
>> dont nombre d’heures complémentaires
réalisées par des enseignants de
l’établissement
>> dont nombre d’heures complémentaires
réalisées par des intervenants extérieurs à
l’établissement
Part des heures complémentaires prises en
charge par des intervenants extérieurs
38 119 26 984 30 161
7 463 6 747 8 199
30 656 20 237 21 962
80 % 75 % 73 %
38
NB : il s’agit des heures complémentaires payées au titre de l’année civile considérée.

part.4
La formation
1. Le budget formation
2. Les actions de formation
3. L’évolution des stagiaires inscrits
par catégorie
4. La formation continue des
personnels du Service Commun
de Documentation
39

1. Le budget formation
2. Les actions de formation
1. Le budget formation
L’effort de la formation est passé de 15 000 € en 2000 à 45 000 € en 2010.
Le budget consacré à la formation des personnels a été multiplié par trois en dix ans, traduisant
un intérêt certain pour la formation de tous les personnels.
2. Les actions de formation
2.1 Evolution des actions du Plan Universitaire de Formation (PUF)
Types de NBI 2010 2009 2008
puf
ACTION T1 :
Adaptation au
poste de travail
ACTION T2 :
Evolution des
métiers
ACTION T3 :
Acquisition
de nouvelles
compétences
Nombre
total
de jours
Nombre
de
stagiaires
Nombre
total
de jours
Nombre
de
stagiaires
Nombre
total
de jours
Nombre
de
stagiaires
148,5 72 26 10 11 3
31 26 135 80 130 77
419 81 185 36 79 15
TOTAL 598,5 179 346 126 220 95
PUF par catégorie d’actions
Nbre de stagiaires
72
10
3
26
80 77 81
36
15
2010
2009
2008
Action T1
Action T2
Action T3
40
Catégories d’actions

2. Les actions de formation
Durée moyenne des formations par stagiaire
Types de NBI 2010 2009 2008
puf
Durée
moyenne
Durée
moyenne
Durée
moyenne
ACTION T1 :
Adaptation au
poste de travail
ACTION T2 :
Evolution des
métiers
ACTION T3 :
Acquisition
de nouvelles
compétences
2,1 2,6 3,7
1,2 1,7 1,7
5,2 5,1 5,3
TOTAL 3,3 2,7 2,3
2.2 La répartition des actions du PUF
Le budget du Plan Universitaire de Formation a permis le financement d’actions collectives pour 65,4% et d’actions
individuelles pour 34,6%.
L’accent a été mis sur les domaines de la GRH, contrôle de gestion et masse salariale, finances, immobilier et fondation
ainsi que sur la formation des agents non titulaires.
Types de NBI 2010 2009 2008
Répartition du
PUF par actions
individuelles /
collectives
Nombre
d’actions
Nombre
de
stagiaires
Nombre
d’actions
Nombre
de
stagiaires
Nombre
d’actions
Nombre
de
stagiaires
Actions individuelles 24 23 17 17 8 8
Actions collectives 18 156 13 109 7 87
TOTAL 42 179 30 126 15 95
41

2. Les actions de formation
Répartition du PUF par nature des actions
156
Nbre de stagiaires
23
17
8
109
87
2010
2009
2008
Actions individuelles
Actions collectives
Nature des actions
42

3. L’évolution des stagiaires
inscrits par catégorie
L’évolution des stagiaires inscrits par catégorie
PUF - Année 2010 Actions CAT. A CAT. B CAT. C Contractuels TOTAL
Nombre de stagiaires
23 9 8 32 72
T1
Nombre total de jour 53.5 16.5 13 65.5 148.5
Nombre de stagiaires
4 6 6 10 26
T2
Nombre total de jour 6 9 6 10 31
Nombre de stagiaires
29 17 12 23 81
T3
Nombre total de jour 123 119.5 58 118.5 419
TOTAL
NOMBRE DE STAGIAIRES 56 32 26 65 179
NOMBRE TOTAL DE JOURS 182.5 145 77 194 598.5
PUF - Année 2009 Actions CAT. A CAT. B CAT. C Contractuels TOTAL
Nombre de stagiaires
7 2 0 1 10
T1
Nombre total de jour 20 4 0 2 26
Nombre de stagiaires
14 22 43 1 80
T2
Nombre total de jour 28 40 66 1 135
Nombre de stagiaires
11 8 10 7 36
T3
Nombre total de jour 30 80 68 7 185
TOTAL
NOMBRE DE STAGIAIRES 32 32 53 9 126
NOMBRE TOTAL DE JOURS 78 124 134 10 346
43

4. La formation continue des
personnels du Service Commun
de Documentation
Trois types de formations se distinguent pour évaluer la formation continue à la bibliothèque :
• Formations longues ou stages d’une durée supérieure à une demi-journée,
• Journées d’études, journées professionnelles,
• Formations courtes de 1h à 2h.
Bilan tous types de formation confondus
Ce sont 28 personnes sur 35 qui ont suivi une formation en 2010 / 2011 ce qui représente un pourcentage de 80% de l’effectif
total.
Le pourcentage de participation par catégorie varie de 75 à 90% avec une avance de 15% pour la catégorie A.
Près de la moitié des participants (43%) appartiennent à la catégorie C, vient ensuite la catégorie A avec 36% de participants
puis la catégorie B avec 21%. La répartition des participants par catégorie suit de prés celle du personnel comme le tableau
suivant l’indique.
On peut constater une sur-représentation de la catégorie A de 5% et une sous-représentation des catégories B et C de 2 à 3%.
Personnels ayant suivi une formation tous types de formation
confondus
CAT. A % CAT. A % TOTAL
Participants 10 90 36
Effectifs SCD 11 31
CAT. B % CAT. B % TOTAL
Participants 6 75 21
Effectifs SCD 8 23
CAT. C % CAT. C % TOTAL
Participants 12 75 43
Effectifs SCD 16 46
TOTAL
% Effectif
total
Participants 28 80
Effectifs SCD 35
44

4. La formation continue des
personnels du Service Commun
de Documentation
Bilan formations longues ou stages d’une durée supérieure à une demijournée
Ce sont 27 personnes parmi les 28 précédentes qui ont suivi une formation longue en 2010-2011. Cela représente 77% de
l’effectif total.
48,5 jours de formation longue ont été dispensés au total, soit une moyenne de 1,8 jour par personne.
Les personnels de catégories C sont proportionnellement moins nombreux dans leur catégorie, à suivre une formation
longue, seulement 69% d’entre eux en suivent une, contre 90% pour les personnels de catégorie A et 75% pour les
personnels de catégorie B.
Personnels ayant suivi une formation longue ou stage
(durée supérieure à une demi-journée)
CAT. A % CAT. A % TOTAL
Participants 10 90 37
Effectifs SCD 11 31
CAT. B % CAT. B % TOTAL
Participants 6 75 22
Effectifs SCD 8 23
CAT. C % CAT. C % TOTAL
Participants 11 69 41
Effectifs SCD 16 46
TOTAL
% Effectif
total
Participants 27 77
Effectifs SCD 35
45

4. La formation continue des
personnels du Service Commun
de Documentation
Bilan journées d’études, journées professionnelles
2 personnes parmi les bibliothécaires ont suivi 4 journées d’études en 2010-2011, 1 personne catégorie A a suivi les 4
journées, 1 personne catégorie B en a suivi seulement 2.
Bilan formations courtes de 1h à 2h
Personnels ayant suivi une formation courte (1h à 2h)
3 formations courtes ont été proposées au cours de l’année 2010-2011. Prés de la moitié du personnel a assisté à ces
formations. La participation à l’intérieur d’une catégorie varie de 44 à 50%. La répartition de la participation par catégorie
épouse à peu prés la répartition des effectifs par catégorie.
CAT. A % CAT. A % TOTAL
Participants 5 45 31
Effectifs SCD 11 31
CAT. B % CAT. B % TOTAL
Participants 4 50 25
Effectifs SCD 8 23
CAT. C % CAT. C % TOTAL
Participants 7 44 44
Effectifs SCD 16 46
TOTAL
% Effectif
total
Participants 16 77
Effectifs SCD 35
46

4. La formation continue des
personnels du Service Commun
de Documentation
TABLEAU DES FORMATIONS – STAGES
DOMAINE
Actions
NOMBRE
DE
PERSONNES
ORGANISMES
DE
FORMATION
DUREE
Traitement documentaire
Catalogage
remise à niveau
Cat B : 1 SCD 2 jours
Cat A : 4
Collections
Documentation juridique
Cat B : 3
Cat C : 2
SCD
1/2 jour
ANT : 1
Politique documentaire
Nouveaux enjeux
stratégiques pour les
Bibliothèques univ.
Cat A : 1 ENSSIB 3 jours
Publics
Formation de
formateurs : piloter un
dispositif de formation
des usagers
Cat B : 1
URFIST Lyon
2 modules
de 2J = 4
jours
47

4. La formation continue des
personnels du Service Commun
de Documentation
TABLEAU DES FORMATIONS – STAGES (suite)
48
Informatique et technologie de l’information
DOMAINE
Technologies de
l’information et
de la communication
Applications
informatiques
Sécurité
Préparation aux
concours
Actions
Archives ouvertes
NOMBRE
DE
PERSONNES
Cat A : 6
Cat B : 1
ANT : 1
ORGANISMES
DE FORMATION
URFIST
DUREE
1/2 jour
Utiliser Impress Cat A : 2 URFIST 1/2 jour
Ressources
électroniques de
l’université
Automatiser la
veille, fils RSS
Cat B : 2
Cat C : 1
ANT : 1
Cat A : 2
Cat B : 1
Cat C : 1
URFIST
URFIST
1/2 jour
1/2 jour
SUPEB Cat C : 1 SCD 2 jours
SIFAC- Référentiel
et navigation
Cat B : 1
Cat C : 1
1 jour
SIFAC-Missions 1 Cat C : 1 1,5 jours
UAPV
SIFAC-Missions 2 Cat B : 1 1,5 jours
SIFAC-Dépenses 1 Cat C : 1 2 jours
SIFAC-Dépenses 2 Cat B : 1 2 jours
WinIbw remise à
niveau
Absysnet formation
utilisateur
Cat B : 1 SCD 3 jours
Cat B : 1 SCD 2 jours
Planning PME Cat B : 3 SCD 1 jour
Absys formation
module multimédia
Habilitation
électrique : remise à
niveau
Magasinier
Magasinier
principal
Cat A : 1
Cat B : 1
Cat B : 1
Cat C : 2
ANT C : 2
SCD
APAVE
Mediadix/
CRFCB/SCD
1 jour
1,5 jours
2 jours
regroupement
2 jours
examens
blancs
+2h entretiens
Divers Erasmus Cat B : 1 UAPV 1/2 jour

4. La formation continue des
personnels du Service Commun
de Documentation
TABLEAU DES JOURNEES D’ETUDES / JOURNEES
PROFESSIONNELLES
DOMAINE
Actions
NOMBRE
DE
PERSONNES
ORGANISMES
DE FORMATION
DUREE
Traitement
documentaire
Journées Abes
Cat A : 1
Cat B : 1
ABES
Montpellier
2 jours
Collections
Journée AURA :
diffuser et
valoriser les thèses
Cat A : 1 AURA Metz 1 jour
Informatique et technologie de l’information
Applications
informatiques
Présentation de la
nouvelle version de
STAR
Cat A : 1 ABES Paris 1 jour
TABLEAU DES FORMATIONS COURTES
DOMAINE
Actions
NOMBRE
DE
PERSONNES
ORGANISMES
DE
FORMATION
DUREE
Collections
Formation pour les
magasiniers : les
périodiques à la BU
d’Avignon
Cat A : 1
Cat C : 6
SCD 1 heure 30
Informatique et technologie de l’information
Technologies de
l’information et de la
communication
Lexis-Nexis
Europresse
Cat A : 1
Cat B : 2
Cat C : 1
ANT C : 2
Cat A : 3
Cat B : 2
Cat C : 1
SCD
SCD
1 heure
(2 sessions)
1 heure
(2 sessions)
49

part.5
Les conditions de
travail d’hygiène et
de sécurité
1. La médecine de prévention
2. La situation de handicap
3. Les formations dans le domaine
de l’hygiène et de la sécurité
4. Les accidents du travail
5. Les congés de maladie
des personnels enseignants et BIATSS
6. La quotité de travail
51

1. La médecine
de prévention
La médecine de prévention a pour mission de prévenir toute altération de la santé des personnels du fait de leur travail.
L’activité de prévention s’exerce au niveau de la surveillance médicale des agents et l’action sur le milieu professionnel.
A l’Université d’Avignon, ce service est assuré au travers d’une convention signée avec l’AIST (Association Interentreprise
pour la Santé au Travail).
L’AIST dispose de deux centres : un dans le Centre-ville et un sur Agroparc, avec un médecin pour chaque site.
La convention a été signée pour 260 convocations annuelles, réparties ainsi :
Type de visite
Nombre d’agents
Répartition des
visites
Nombre d’agents
Surveillance médicale
simple
(tous les 5 ans)
Surveillance médicale
annuelle
110
150
Campus Centre-ville 193
Campus Agroparc 67
Chaque visite est facturée 75 euros hors taxes à l’Université d’Avignon.
La médecine de prévention représente un budget annuel de 19 500 euros HT soit 23 322 euros TTC.
Types de visites
>> Les visites périodiques
Les visites médicales périodiques sont quinquennales et concernent l’ensemble du personnel.
Les personnels qui bénéficient d’une surveillance médicale particulière sont convoqués à une visite annuelle.
• travaillant dans les laboratoires ou affectés à certains travaux comportant des exigences ou des risques
spéciaux
• handicapés
• les femmes enceintes
>> Les visites de reprise après un arrêt de travail
Elles ont pour but de vérifier l’aptitude des personnels à reprendre leurs poste et ont lieu dans les cas suivants :
• absence pour cause de maladie professionnelle
• absence d’au moins 21 jours pour cause de maladie ou d’accident non professionnel
• absence d’au moins 8 jours pour accident du travail
• retour de congé maternité
Des aménagements de poste de travail peuvent être proposés par le médecin du travail, notamment pour les personnes
en situation de handicap.
En dehors des visites réglementaires, des visites exceptionnelles peuvent être effectuées lorsque la situation médicale
l’exige.
L’action sur le milieu professionnel, au bénéfice individuel et collectif des personnels est essentiellement préventive et a
pour but de mener ou de proposer des actions de prévention, de correction ou d’amélioration des conditions de travail.
52

2. La situation de handicap
3. Les formations à l’hygiène et à la sécurité
2. La situation de handicap
En 2010, 12 agents ont déclaré être en situation de handicap lors du recensement organisé par le Ministère de
l’Enseignement Supérieur et de la Recherche suite à la signature d’une convention avec le FIPHFP (Fonds pour l’Insertion
des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique).
Cette prise en compte a permis aux agents concernés de préciser leurs besoins (aménagement du poste de travail,
temps partiel de droit, priorité pour les mutations, prise en compte du handicap dans le dossier retraite, bonification des
chèques vacances) afin de faire valoir leurs droits.
3. Les formations dans le domaine de l’hygiène et de la sécurité
En 2010, 139 agents ont bénéficié d’une formation « hygiène et sécurité »
Domaines de
formation
Formation extincteurs
Durée de la
formation
1h personnel
tertiaire à 1h30
sciences
expérimentales
Nombre
d’agents
concernés
51
Recyclage secourisme 1 jour 15
Formation secourisme 2 jours 3
Recyclage SSIAP 2 jours 1
Recyclage habilitation
électrique non
électricien
Recyclage habilitation
électrique électricien
Formation nouveaux
entrants
1 jour 8
1 jour 3
2 heures 58
TOTAL 139
53

4. Les accidents du
travail
Les ACMO
Définition :
ACMO : Agent Chargé de la Mise en OEuvre des règles d’hygiène et de sécurité ;
Il participe activement à l’analyse et la prévention des risques.
L’Université d’Avignon compte 5 ACMO formés et disposant d’une lettre de mission.
Au cours de l’année 2010, un ACMO a été formé.
En complément :
Formation de 68
guides et
serre files en
interne
20 minutes/
personnel
68
Pour information :
la Commission de Sécurité a émis un avis favorable à l’exploitation de 100% des bâtiments de
l’UAPV
4. Les Accidents de Travail
Domaines de
formation BIATSS ENSEIGNANTS
Accidents de
travail
Accidents de
trajet
Nombre
de
jours
Nombre
d’AT
dans
l’année
Nombre
d’agents
concernés
Nombre
de
jours
Nombre
d’AT dans
l’année
Nombre
d’agents
concernés
Nombre
total
de jours
217 6 5 17 1 1 234 7
27 2 1 0 0 0 27 2
Nombre
total
d’AT
TOTAL 244 8 6 17 1 1 261 9
54

5. Les congés de maladie
des personnels enseignants
et BIATSS
5. Les congés de maladie des personnels enseignants et BIATSS
Domaines de
formation
Nombre d’agents concernés
Type de congés Enseignants BIATSS TOTAL
Congé Longue
Maladie
Congé Longue
Durée
Congé Ordinaire
de Maladie
3 5 8
1 4 5
24 94 118
TOTAL 28 103 131
Part des différents types de congés en durée (Enseignants)
58 %
6 %
36 %
Congé Longue Maladie
Congé Ordinaire de Maladie
Congé Longue Durée
Part des différents types de congés en durée (BIATSS)
25,7 %
22 %
52,3 %
Congé Longue Maladie
Congé Ordinaire de Maladie
Congé Longue Durée
55

6. La quotité de travail
6. La quotité de travail
6.1 Les personnels enseignants
Quotité de travail
Population 50 % 60 % 70 % 80 % 90 %
Nombre
d’agents à
temps
partiel
Part des
agents à
temps
partiel
Enseignants
chercheurs
- - - 1 - 1 0,3 %
PRAG 1 1 - 1 - 3 0,8 %
Contractuels 24 1 - 2 - 27 6,9 %
TOTAL 25 2 0 4 0 31 7,9 %
Répartition des enseignants par quotité de travail
0,5 %
1 %
6,4 %
92,1 %
Temps complet
Quotité 80%
Quotité 60%
Quotité 50%
56

6. La quotité de travail
6.2 Les personnels BIATSS
Quotité de travail
Population 50 % 60 % 70 % 80 % 90 %
Nombre
d’agents à
temps
partiel
Part des
agents à
temps
partiel
AENES 3 - - 23 2 28 8,8 %
ITRF - - - 14 4 18 5,7 %
BU - - - 5 1 6 1,9 %
Contractuels 5 2 1 11 1 20 6,3 %
TOTAL 8 2 1 53 8 72 22,7 %
Répartition des personnels BIATSS par quotité de travail
2,5 % 16,7 %
0,3 %
0,6 %
2,5 %
77,3 %
Temps complet
Quotité 90%
Quotité 80%
Quotité 70%
Quotité 60%
Quotité 50%
57

part.6
Le dialogue social
1. Réunions des instances de l’établissement
2. Composition et parité des instances
de l’établissement
59

1. Réunions des instances
de l’établissement
1. Réunions des instances de l’établissement
Nombre d’instances de l’établissement réunies en 2010
Instance
Nombre de
réunion
Conseil d’Administration (CA) 10
Conseil d’Administration Restreint (CAR) 9
Conseil Scientifique (CS) 9
Conseil Scientifique Restreint (CSR) 11
Conseil des Études et de la Vie
Universitaire (CEVU) 8
Comité Technique Paritaire (CTP) 4
Commission Paritaire d’Établissement
(CPE) 10
Commission Consultative Paritaire (CCP) 0
Comité Hygiène et Sécurité (CHS) 2
60

2. Composition et parité
des instances de l’établissement
2. Composition et parité des instances de l’établissement
Instance
Nombre de
membres
titulaires et
suppléants
Nombre
d’hommes
Nombre
de
femmes
Représentation
des femmes
(%)
Conseil d’Administration (CA) 33 21 12 36 %
Conseil d’Administration Restreint
(CAR) 11 7 4 36 %
Conseil Scientifique (CS) 32 19 13 41 %
Conseil Scientifique Restreint (CSR) 18 9 9 50 %
Conseil des Études et de la Vie
Universitaire (CEVU) 44 27 17 39 %
Comité Technique Paritaire (CTP) 39 23 16 41 %
Commission Paritaire d’Établissement
(CPE)
représentants titulaires et
suppléants de l’administration
et du personnel ITRF, AENES
et des Bibliothèques
56 23 33 59 %
Comité Hygiène et Sécurité (CHS) 25 12 13 52 %
61

part.7
L’action culturelle
et sociale
1. L’action culturelle
2. L’action sociale
63

1. L’ action culturelle
1. L’ action culturelle
Principales activités menées
Favoriser les pratiques de spectateurs : le dispositif « Patch Culture »
Le dispositif Patch Culture, mis en place à la rentrée 2010 concerne l’ensemble de la communauté universitaire et propose
aux étudiants et aux personnels de l’Université de bénéficier d’un tarif de 5€ une fois par an dans chacune des structures
culturelles partenaires.
En 2010, 15 structures ont participé à ce dispositif :
• Cinémas
• Théâtres
• Opéra
• Orchestre lyrique
• Centre de développement chorégraphique
• Lieu patrimonial
• Festivals
300 patchs ont été validés sur l’année 2010/2011 dont 9% par des personnels de l’Université. Ces 9% correspondent à la
proportion personnels/étudiants de notre université.
Parmi ces 9%, 48% sont issus des services communs, 30% des services centraux, 15% sont des Enseignants-Chercheurs
avec une présence marquée des Sciences et Technologies et 7% de l’administration des UFR-ip.
Répartition des Patchs Culture des personnels
48 %
30 %
7 %
15 %
Services communs
Services centraux
Enseignants-chercheurs
Administration des UFR-ip
Développer les pratiques culturelles et sportives : l’ouverture des UEO
Les Unités d’Enseignement d’Ouverture culturelles et sportives sont ouvertes aux personnels de l’Université.
Pour ce qui relève des activités culturelles, un quota de 10% de l’effectif maximum de l’atelier leur est ouvert gratuitement.
64

2. L’ action sociale
2. L’ action sociale
Missions principales du Service d’Action Sociale :
• Participer à l’amélioration des conditions de vie et de travail des personnels
• Gérer les actions sociales, initiées au bénéfice des personnels en activité et de leurs ayants droits
• Informer les personnels dans le domaine social
2.1 Accompagnement social de la vie professionnelle
L’aide à la restauration concerne l’ensemble des personnels de l’Université.
Une convention a été signée avec le CROUS en avril 2010.
ACTIVITE
Nombre de
personnels
concernés
Nombre de
repas
servis
Nombre d’usagers
moyen mensuel
Coût
(facture du
CROUS)
Restauration du
personnel
468 3 647 58 6 259 €
Le prix brut du repas s’élevait à 5,04 euros en avril 2010 et à 5,19 euros en décembre 2010
Le montant de l’aide, directement versée au CROUS, est variable en fonction de l’indice de rémunération (INM) :
Catégories / INM
1ère catégorie 2ème catégorie 3ème catégorie
Origine de l’aide Jusqu’à 465 466 à 655 656 et plus
Université d’Avignon 0,90 1,24 -
Financement ministériel 1,14 - -
TOTAL 2,04 1,24 0
65

2. L’ action sociale
2.2 Soutien social à la vie professionnelle
Pour l’ensemble du personnel, le service d’action sociale a recu 43 demandes.
Sur ces 43 demandes, 39 ont été acceptées et concernaient 26 bénéficiaires.
Parmi les 26 bénéficiaires, 15 personnels ont présenté une demande unique et 11 des demandes multiples.
Répartition des demandes
Montants
verses
Enfants handicapés 11 461 €
Séjours d’enfants 3 041 €
Secours 2 730 €
Déménagement / logement 1 200€
Allocations d’études 3 720 €
TOTAL 22 152 €
Répartition des demandes selon les montants versés
52 %
14 %
17 %
12 %
5 %
Enfants handicapés
Séjours d’enfants
Secours
Allocations d’études
Déménagement / logement
66

2. L’ action sociale
Répartition des bénéficiaires par tranche d’âge
Répartition des
bénéficiaires par
tranche d’âge
Nombre de
personnels
concernés
De 20 à 29 ans 2
69 %
19 %
4 %
8 %
De 30 à 39 ans 1
De 40 à 49 ans 18
50 – 59 ans
De 50 à 59 ans 5
TOTAL 26
40 – 49 ans
30 – 39 ans
20 – 29 ans
Situation familiale des bénéficiaires
Répartition des
bénéficiaires selon leur
situation familiale
Nombre de
personnels
concernés
Célibataire 6
Famille / couple 13
Famille monoparentale 7
TOTAL 26
27 %
50 %
Famille monoparentale
Famille / couple
Célibataire
23 %
Répartition des bénéficiaires par sexe
13 %
87 %
Hommes
Femmes
67

2. L’ action sociale
2.3 Le Comité d’Action Sociale du Personnel de l’Université d’Avignon
(CASPUA)
Le CASPUA est une association subventionnée par l’Université d’Avignon à hauteur de 20 900 € (dont 20 000 € de
subvention UAPV et 900 € IUT), fonctionnant avec des membres bénévoles, qui propose des services de loisirs culturels,
sportifs, ou touristiques aux personnels de l’Université d’Avignon et des Pays de Vaucluse.
Il a permis aux personnels de bénéficier en 2010 de rencontres conviviales, d’activités culturelles et sportives, d’un
accompagnement de la vie familiale et sociale, et enfin la vente de produits à tarifs « comité d’entreprise ».
Les activités menées
Actions
Arbre de Noël
(enfants des personnels)
spectacle, goûter,
bons d’achat /cadeaux,
chèques naissances
Public
concerné
Part des
dépenses
Part des
recettes
sur les
dépenses
280 19,12 % 0,23 %
Organisation du pot de rentrée 200 1,76 % 0 %
Opérations cinéma 180 27,94 % 18,62 %
Vente de parfum 130 15,40 % 15,24 %
Hammam 92 6,98 % 4,38 %
Thalassothérapie 38 6,74 % 3,88 %
Voyage à Barcelone 30 9,78 % 4,79 %
Vente de tickets Piscine 60 3,58 % 3,58 %
Participation AVUC (activités
sportives SUAPS)
Théâtre (vente billet)
et Festival d’Avignon
(centralisation des achats)
30 0,76 % 0 %
40 7,25 % 7 %
Dégustation vins 20 0,17 % 0 %
Vente de vins / champagnes 15 0,42 % 0,42 %
Cadeaux personnels
en longue maladie
10 0,12 % 0 %
TOTAL 100 % 58,17 %
68

2. L’ action sociale
Part des activités du CASPUA en volume financier
63 %
19 %
16 %
2 %
Activités culturelles et sportives
Arbre de Noël
Vente produits tarif CE
Pot rentrée
65

Glossaire
71

Glossaire
A ACMO Agent Chargé de la Mise en Œuvre des règles d’hygiène et de sécurité
ADAENES Attaché d’administration de l’Éducation Nationale et de l’Enseignement Supérieur
ADJENES Adjoint administratif de l’Éducation Nationale et de l’Enseignement Supérieur
AENES Administration de l’Éducation Nationale et de l’Enseignement Supérieur
AIST Association Interentreprise pour la Santé au Travail
ANR Agence Nationale de la Recherche
ANT Agents Non Titulaires
ARE Allocation d’aide au Retour à l’Emploi
ASI
Assistant ingénieur de recherche et de formation
ATER Attaché temporaire d’enseignement et de recherche
ATRF Adjoint technique de recherche et de formation
AVUC Avignon Université Club
B
C
E
G
BAS
BIATSS
CA
CAR
CASPUA
CASU
CDD
CDI
CHS
CLD
CLM
CNRS
CNU
CPE
CRCT
CROUS
CS
CTP
ENSAM
ETPT
GIPA
GRH
Bibliothécaire adjoint spécialisé
Personnels de bibliothèques, ingénieurs administratifs techniques, sociaux et de santé
Conseil d’administration
Conseil d’administration restreint
Comité d’Action Sociale du Personnel de l’UAPV
Conseiller d’Administration Scolaire et Universitaire
Contrat à durée déterminée
Contrat à durée indéterminée
Comité d’hygiène et de sécurité
Congé de longue durée
Congé de longue maladie
Centre national de recherche scientifique
Conseil national des universités
Commission Paritaire d’Établissement
Congé pour recherche et conversion thématique
Centre régional des oeuvres universitaires et sociales
Conseil Scientifique
Commission Technique Paritaire
École Nationale Supérieure d’Arts et Métiers
Équivalent temps plein travaillé
Garantie Individuelle du Pouvoir d’Achat
Gestion des Ressources Humaines
72

Glossaire
I
L
M
N
IAT
IATOSS
IFTS
IGE
IGR
INM
ITRF
LRU
LOLF
MCF
MLE
NBI
Indemnité d’Administration et de Technicité
Ingénieurs Administratifs Techniques Ouvriers de Service et de Santé
Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires
Ingénieur d’Étude de recherche et de formation
Ingénieur de Recherche et de formation
Indice nouveau majoré
Ingénieur et Technicien de Recherche et de Formation
Loi relative aux libertés et aux responsabilités des universités
Loi Organique relative aux Lois de Finances
Maître de conférences
Maître de langues étrangères
Nouvelle bonification indiciaire
P
R
PA
PACTE
PAST
PCA
PEDR
PES
PFI
PFR
PLP
PPRS
PR
PRAG
PRCE
PRES
PRP
PUF
RCE
Prime d’Administration
Parcours d’Accès aux Carrières Territoriales, hospitalières et de l’État
Professeur associé à temps partiel
Prime pour Charges Administratives
Prime d’Encadrement Doctoral et de Recherche
Prime d’Excellence Scientifique
Prime de Fonction Informatique
Prime de Fonction et de Résultat
Professeur de lycée professionnel
Prime de Participation à la Recherche Scientifique
Professeur des universités
Professeur agrégé
Professeur certifié
Prime de Recherche et d’Enseignement Supérieur
Prime de Responsabilité Pédagogique
Plan Universitaire de Formation
Responsabilités et Compétences Élargies
S
T
U
SAENES
SGEPES
SUAPS
TCH RF
TEPA
UFR-ip
Secrétaire Administratif de l’Éducation Nationale et de l’Enseignement Supérieur
Secrétaire Général d’Établissement Public d’Enseignement Supérieur
Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives
Technicien de Recherche et de Formation
Travail Emploi et Pouvoir d’Achat
Unité de Formation et de Recherche insertion professionnelle
73

Remerciements particuliers à tous les personnels et services qui ont contribué à
l’élaboration de ce bilan social.
Bilan Social résultant de l’observation des données au 31 décembre 2010
Source des données emplois, effectifs, rémunération : Harpège, fichiers kx paye DRFIP
Grilles des rémunérations : Direction des Affaires Financières