PV N°150 DU JEUDI 11 JUILLET 2013

DISTRICT DU RHÔNE DE FOOTBALL
30 allée Pierre de Coubertin - 69007 LYON
Tél : 04 72 76 01 01 - Fax : 04 72 76 01 22
E-mail : district@rhone.fff.fr
Web : http://rhone.fff.fr
PV N°150 DU JEUDI 11 JUILLET 2013
JOURNEE NATIONALE DES DEBUTANTS
08/06/13 - ST PRIEST (VALLEE DU RHONE)
COMMUNIQUE IMPORTANT
AUX CLUBS EN FIN DE PV
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SECRETARIAT
Tél 04 72 76 01 03
secretariat.rhone@voila.fr
Réunion du 8 juillet 2013
Présents : Gabriel SAUZET - René JACQUET
COURRIERS
LRAF nous informant la fusion de ASV Marcy Charbonnière et Entente ST Genis les Ollières sous le nom CLUB
SPORTIF MEGINAND N°d’affiliation 580613
OL ST GENIS LAVAL nouveau bureau : Président : Mr Michel FILLIOT / Secrétaire : Mr Christian GUICHARD /
Trésorier : Mr Jacky BASTIN
AS PUSIGNAN et AS MORNANTAISE transmise à la commission Sportive
Lettres de candidatures : Mr TOLAZZI André et Mr PANON JEAN CHARLES qui souhaitent intégrer une
commission du District du Rhone
Réunion du 8 juillet 2013
Présents : Gaby SAUZET - René JACQUET
COURRIERS
STATUT DE L’ARBITRAGE
Tél 04 72 76 01 03
secretariat.rhone@voila.fr
Haute Brevenne Football nous indiquant que Mr Medjahel Salim ne représentera plus le club dés la saison
2013-2014
AS Mornant pour rechercher d’arbitre transmis à mr LEFRANC
Mr ELAYANE Ahmed arbitre du district de l’AIN suite a son déménagement sur LYON intègre le District du
RHONE et représentera le Club FC BORDS de SAONE
PARCS ET SPORTS - 7 rue Jean Mermoz - 69684 CHASSIEU CEDEX - Tél : 04 72 14 59 59 - Fax : 04 72 37 73 43 - E-mail : info@parcsetsports.fr

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COMMISSION DES TERRAINS
Tél 04 72 76 01 17
terrain.rhone@voila.fr
Réunion du 9 juillet 2013
Président : Christian GUICHARD
Membre CD : Bernard BOISSET - Christian BOURLIOUX
Membre : Jean CHAMBOST - Daniel FUENTES - Jean VAISSIER
Correspondants groupements : Jean François BLANCHARD - Paul BARONNIER - Alain MONTEIL
INSTALLATIONS CLASSEES OU CONFIRMEES DURANT LA SAISON 2012/2013
Ville Stade Classement Date
BESSENAY Jean Guilloud 5 18/04/2013
BIBOST la Reberdiere 6 04/02/2013
ECULLY Municipal 5 Sye 30/04/2013
FEYZIN Jean Bouin 2 Foot à 11 24/06/2013
GENAS Elie Beraud (Vurey) 5 28/02/2013
GLEIZE Municipal 5 Sye 13/02/2013
LA MULATIERE Danilo 5 Sye 15/11/2012
LOYETTES Aimé LATOUD 6 21/03/2013
LYON Vivien Foe 1 5 Sye 13/02/2013
LYON Des Chartreux 5 Sye 26/03/2013
LYON Annexe de Gerland 5 S 21/03/2013
LYON La Sarra 5 Sye 28/05/2013
LYON Clos Layat 5 Sye
LYON Rhodia Vaise 5 27/06/2013
MONTROTTIER Municipal Foot à 11 11/03/2013
SAINT FONS de la Cressonniere 5 Sye 26/03/2013
SAINT FORGEUX Henri Denis 6 21/03/2013
SOLAIZE Municipal 5 24/06/2013
ST PIERRE LA PALUD Jean Pluvy 6 S 28/02/2013
STE FOY LES LYON Plan du Loup 2 5 Sye 28/05/2013
VAULX BEAUJOLAIS du Moulin Foot à 11 18/04/2013
VENISSIEUX Albalate Foot à 11 S 24/06/2013
VILLECHENEVE LeDubessy 5 S 19/11/2012
VOURLES R. Vitton 5 Sye 30/04/2013
YZERON du Ronzey 6 12/11/2012
Dossiers en cours : MONTAGNY - SAVIGNY - ST ROMAIN EN GIER - HEYRIEUX - VIENNE - TARARE -
VILLEURBANNE (Cyprien) - PONTCHARRA - STE FOY L’ARGENTIERE - STE CATHERINE - VILLEFRANCHE (Jean Le
Mouton - COMMUNAY

PV N°150 DU JEUDI 11 JUILLET 2013
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COMMISSION DE DISCIPLINE
Tél 04 72 76 01 08
discipline.rhone@voila.fr
Réunion du 8 juillet 2013
Présents : Président : Antoine ROSSI
Membre du Comité Directeur : Bernard BOISSET
Membres : René ABBATO - Patrick ACHOUIL - Bruno CAMPONE - Guy CASELLES - Patrick PRESTINI - Robert
PROST - Catherine SAINTY
La Commission invite les expéditeurs de courriels utilisant à juste titre l’adresse officielle du District
(district@rhone.fff.fr) de mettre en copie la Commission, pour les affaires la concernant, à son adresse :
« discipline.rhone@voila.fr »
IL APPARTIENT AUX CLUBS DE TENIR INFORMER CHACUN DES INTERESSES DES DECISIONS
COMMISSION DE DISCIPLINE ET DES MODALITES POUR UN RECOURS EVENTUEL.
SANCTIONS
DE LA
NB Hormis les décisions à la suite d’une instruction pour lesquelles les informations utiles sont précisées
dans la notification, toutes les sanctions suivantes, sont susceptibles de recours auprès de la Commission
d’Appel du District, dans les 10 jours à compter du lendemain de la première publication ou réception de la
notification (internet, PV, courriel ou courrier) et dans les conditions de forme précisées à l’article 10 des
Règlements Disciplinaires attachés à l’annuaire du District.
Compte tenu des impératifs dictés par le déroulement des compétitions et par respect de l’équité sportive,
la Commission de Discipline décide de lever l’effet suspensif lié à l’éventuel appel des dites sanctions.
DECISION DOSSIER EN INSTANCE
Match 2 ème Division Seniors du 26/05/2013, Corps Saint Fons / USM Pierre Benite
Considérant que, le joueur visiteur SAIDI Abdellah, victime d’une faute commise par un opposant, a
manifesté son mécontentement et a rejeté l’apaisement exigé par son capitaine et frère ainé en répliquant
avec colère, l’intervention de son environnement parvenant à le maitriser sans difficulté pour le conduire
aux vestiaires.
Considérant que, les joueurs visiteurs, MEZGHAD Rafik et KAMBA Cédric, ont quitté l’aire de jeu à la 88 ème
minute, sans autorisation, par dépit, alors que le score était très largement favorables aux adversaires,
aucune malveillance n’étant rapportée, sinon un comportement anti sportif,
Considérant que, dans les trois cas, l’arbitre évoque une situation ne lui permettant pas de signifier les
sanctions afférentes, les raisons relatées n’étant aucunement pertinentes.
Considérant que, le club regrette d’avoir réglé tardivement les frais d’arbitrage, victime de la démobilisation
d’un entraineur, écarté de l’encadrement à venir, qui avait omis d’utiliser le mosan de paiement en sa
possession.
Par ces motifs et après étude des pièces versées au d’osier, la Commission décide :
Club USM Pierre Bénite
Rappel à ses devoirs assorti d’une amende de 73€ conformément aux dispositions règlementaires adoptées
par l’AG des Clubs pour défaut de paiement d’un officiel le jour de la rencontre.
Concernant les infractions des joueurs, la Commission n’entend pas se substituer aux prérogatives de
l’arbitre en pareille circonstance.

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AUDITION
DOSSIER N°56 SAISON 2012/2013 AUDITION POUR AFFAIRE ZAGO Sébastien (Arbitre) SOUMISE A
INSTRUCTION
MOTIF: Propos diffamatoires, dénigrement du District du Rhône de Football et de sa Commission d’Arbitrage
La Commission,
Siégeant au District du Rhône de Football, en séance du 3 juillet 2013, composée de MM.
- Membres élus : Antoine ROSSI, Président, Bernard BOISSET, secrétaire,
- Membres indépendants : René ABATTO, Patrick ACHOUIL, Bruno CAMPONE, Guy CASELLES, Patrick
PRESTINI, représentant la Commission de l’Arbitrage, Robert PROST, Catherine SAINTY,
Déclare que le dossier a fait l’objet d’une instruction, conformément aux dispositions des articles 8 et 9 du
Règlement Disciplinaire.
Après lecture de son rapport par l’Instructeur, Yves POUSSET,
Après lecture des pièces versées au dossier,
Après audition de
- ZAGO Sébastien, assisté, à sa demande dûment acceptée, de son frère ZAGO Anthony, tous deux arbitres
du District
- MEYER Nicolas, Président de la Commission Départementale d’Arbitrage (CDA)
- LEFRANC Jean Claude Conseiller Technique Départemental en Arbitrage (CTDA)
Régulièrement convoqués,
Les personnes auditionnées non membres de la Commission ainsi que l’instructeur, n’ayant pris part ni aux
délibérations ni à la décision.
Après étude des pièces versées au dossier, jugeant en première instance,
- Considérant que, après en avoir référé au Comité Directeur du District, compte tenu de l’extrême gravité
des faits dénoncés, la CDA a saisi la Commission en date du 17/06/2013, laquelle a instruit cette affaire
relevant de sa compétence selon les dispositions de l’article 5 des Règlements Disciplinaires, rappelé comme
suit : « Ces organes ont compétence pour juger, aux fins de poursuites disciplinaires, les affaires relevant des
domaines suivants :
1) Faits relevant de la police des terrains, cas d’indiscipline des joueurs, éducateurs, dirigeants, supporters,
spectateurs ou toute autre personne accomplissant une mission au sein d’un club ou d’une instance fédérale
quelle qu’elle soit.
2) Violations à la morale sportive, manquements graves portant atteinte à l’honneur, à l’image, à la
réputation ou à la considération du football, de la Fédération, de ses Ligues et Districts ou d’un de leurs
dirigeants, imputables à toute personne, physique ou morale, assujettie au droit de juridiction de la
Fédération.
- Considérant que, la saisine de la CDA est accompagnée de nombreuses pièces (copies de discussions sur
Facebook et d’échanges de courriels) ZAGO Sébastien en étant le principal instigateur, laissant paraître un
dénigrement inadmissible des instances départementales, la CDA, y étant assimilée à une « Mafia »,
- Considérant que, ZAGO Sébastien, s’est manifesté sur le réseau social Facebook en rejetant une juste
décision de la CDA, concernant la désignation de l’arbitre de la finale de la Coupe du Rhône séniors
2012/2013, récompense dévolue généralement au major de l’arbitrage départemental sortant, son frère
ZAGO Anthony, récipiendaire de cet honneur ayant été remplacé, compte tenu de son affiliation à l’un des
clubs finalistes,
- considérant que, ZAGO Sébastien , se retranchant derrière le manque de précision règlementaire, excluant
toute moralité, probité voire le simple respect d’autrui, a tenu, publiquement, des propos outrageants,
intolérables pour dénigrer une juste décision, appelée par la simple morale sportive sans avoir à vérifier sa
teneur dans un texte règlementaire, quand bien même l’honnêteté de l’arbitre dépossédé ne fait l’objet
d’aucun doute,

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- Considérant que, ZAGO Sébastien ne renie aucun propos dénoncé et insiste en séance pour déplorer sans
retenue certains points détaillés dans son courriel du 04/06/2013, concernant :
* la démission d’un Observateur victime de pressions pour révision de notation,
* la sanction ridicule infligée à « un membre reconnu du district »,
* la désignation arbitraire d’assistants en ligue,
* l’affectation illégitime d’un arbitre comme assistant dans un binôme,
* l’utilisation par le CTDA de son fichier professionnel à des fins propagandistes pour une élection locale,
- Considérant que, les griefs relevés par ZAGO Sébastien sont issus d’une rancœur ignoble et totalement
déplacée :
* la démission de l’Observateur, à titre strictement personnel, n’est aucunement liée à la révision d’une
notation,
* la sanction du « membre reconnu du district » est la décision du bureau du Comité Directeur, qui rend des
comptes à l’Assemblée Générale des clubs et non à un licencié acariâtre,
* la désignation d’arbitres assistants en ligue est le fruit d’un travail attentif et organisé par les désignateurs
de chaque instance, l’éventuel refus motivé d’une mission étant toujours étudié avec bienveillance,
*l’affectation d’un assistant dans un binôme s’opère selon des critères définis, la qualité des services rendus
pouvant être considérée avec l’accord de la hiérarchie pour déroger exceptionnellement, s’agissant d’une
compétition règionale,
* l’utilisation par le CTDA d’un fichier rendu public ne peut lui être interdite, à fortiori lorsqu’il utilise des
moyens personnels sans offenser quiconque, ses destinataires étant à même de refuser les messages,
- Considérant que, ZAGO Sébastien s’est offusqué de son absence dans le classement des arbitres de fin de
saison, n’admettant pas la réserve pourtant parfaitement légitime que ce classement soit lié aux conclusions
de la présente affaire disciplinaire (cf règlement intérieur de la CDA),
- Considérant que, ZAGO Sébastien n’a pas mesuré la portée de l’infamie en assimilant les instances à une
« Mafia », en n’ayant jamais exprimé le moindre regret et, de connivence avec son frère Anthony, en
narguant effrontément la commission en séance lorsque son Président a rappelé à plusieurs reprises la
gravité d’une telle diffamation.
- Considérant que, le CDTA et le Président de la CDA ont exprimé leur profonde déception pour le
comportement et les dérives verbales de ZAGO Sébastien, pourtant largement bénéficiaire comme
l’ensemble du corps arbitral, des avancées indéniables de la CDA depuis leurs nominations respectives,
soulignant la refonte de l’organisation de la CDA, l’élaboration d’un Règlement Intérieur, l’ application de la
transparence par la communication et, en particulier, une gestion rigoureuse de la CDA largement appréciée,
- Considérant que, en fin d’intervention de leur hiérarchie, ZAGO Sébastien et Anthony se sont rebellés l’un
et l’autre, en développant un comportement probablement prémédité, réfutant les accusations par des
invectives intempestives et refusant d’obtempérer aux rappels à l’ordre du Président, le contraignant à lever
la séance avant son terme,
- Considérant que, ZAGO Sébastien et Anthony, totalement solidaires, n’admettant pas le moindre reproche
ont manigancé un stratagème pour mettre à mal la fin de séance, marquant par cette pitoyable mascarade,
leur refus catégorique à respecter toute autorité,
- Considérant que, en quittant la salle d’auditions, ZAGO Sébatien et Anthony ont persisté gravement en
calomniant les instances, par le geste (doigt d’honneur) pour l’un et par la parole (bande d’enculés) pour
l’autre, laissant interloquée l’assistance encore présente , après une manifestation de fin de saison, dans la
salle des pas perdus du district,
- Considérant que, à l’évidence, ZAGO Sébastien et Anthony, ne visant que leur propre intérêt, bafouant les
devoirs et obligations de chacun, ignorant sans scrupule le travail et la disponibilité des Bénévoles, comme
l’attestent bon nombre de pièces versées au dossier, n’ont aucunement l’intention de se conformer au
respect de l’autorité, portant ainsi atteinte à la bonne marche du District,
- Notant que, est versée au dossier une copie d’audition diligentée par la CDA en date du 14/05/2012, pour
mauvais comportement vis-à-vis de la CDA et du District du Rhône, les conclusions infligeant aux frères

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ZAGO :
* Un rappel aux obligations d’un arbitre conformément à la chartre déontologique signée en début de saison
* Le retrait de désignation pour 1(un) week end ferme (samedi 19 et dimanche 20 mai)
Pour ces motifs, la Commission décide :
ZAGO Sébastien, arbitre sous licence 2529414114, affilié au Chazay FC pour la saison 2012/2013, le
renouvellement de sa licence n’étant pas enregistré au 03/07/2013, est interdit de licence FFF, toutes
catégories, pendant 10(dix) ans à compter du 15/07/2013, pour diffamation , calomnie et outrages envers
les Instances Départementales du Football, ainsi que pour rébellion préméditée, en refusant l’autorité de ces
mêmes instances, par application de l’article 2 des Règlements Disciplinaires
ZAGO Anthony, arbitre sous licence 2529414111, affilié au Chassieu Decines FC, le renouvellement de la
licence étant enregistré au 01/07/2013, en attente de pièces manquantes, est sanctionné de 10(dix) ans de
suspension ferme de toutes compétitions et fonctions officielles à compter du 15/07/2013. pour calomnie,
outrages et complicité en diffamation, envers les instances Départementales du Football, ainsi que pour
rébellion préméditée, en refusant l’autorité de ces mêmes instances, par application de l’article 2 des
Règlements Disciplinaires
Selon les dispositions de l’article 4 des Règlements Disciplinaires du District, les présentes décisions sont
susceptibles de recours dans un délai de 10 jours, devant la Commission Régionale d’Appel de Ligue Rhône
Alpes de Football, dans les conditions de forme prescrites par ses propres Règlements Sportifs et
Disciplinaires, aux articles 57 du Titre III et 10 de l’annexe 2.
En outre, un exemplaire des présentes est transmis à la Commission Départementale d’Arbitrage, au
Chassieu Décines FC et à la Ligue Rhône Alpes de Football.
Antoine ROSSI Président
Bernard BOISSET secrétaire

PV N°150 DU JEUDI 11 JUILLET 2013
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COMMISSION DE L’ARBITRAGE
Tél 04 72 76 01 13
arbitre.rhone@voila.fr
Réunion du 8 juillet 2013
Présents :
Président : Nicolas MEYER
Membres : Lucien CHARBONNEL, Gérard GRANJON et Thierry HOSPITAL
Intervenants : Jacques ROS et Jean-Claude LEFRANC
CARNET BLANC
La commission d'arbitrage, son Président, ses membres et son CTDA tiennent à féliciter Yoann et Manal
ARAGONES qui viennent de se marier le week-end dernier. Nous leur souhaitons beaucoup de bonheur et de
joie.
RECEPTION DES COURRIERS ET COURRIELS
Courriers des arbitres :
- MICHAUD ZIATKOWSKI Pierre Louis, VERRIER Denis, ZAMBON Enzo : reçu indisponibilités.
- BUTTY Pierre : souhaitant reprendre l’arbitrage. Transmis à N. MEYER, L. CHABAUD, J.C. LEFRANC et G.
BEREAUX.
- MERITON Salihu : souhaitant reprendre l’arbitrage. Transmis à N. MEYER, L. CHABAUD et J.C. LEFRANC.
- VAZ TORRES Simon : concernant son dossier. Transmis à J.C. LEFRANC et M. AROUS.
Candidatures à l’arbitrage :
- BENKAKA Meidhi : lettre de motivation et candidature à l’arbitrage présentée par le club de l’ASVEL
FOOTBALL.
- CHANVRIER Mikael : candidature à l’arbitrage présentée par le CLUB SPORTIF VAULXOIS.
- KARAAGAC Beytullah : candidature à l’arbitrage.
- SAIGHI Yacine : lettre de motivation et candidature à l’arbitrage présentée par le club de l’ASVEL FOOTBALL.
Courriers des clubs :
- ES GLEIZE : concernant le dossier de son arbitre. Transmis à N. MEYER, L. CHABAUD et J.C. LEFRANC.
- FC BORDS DE SAONE : concernant un de ses arbitres. Transmis à G. SAUZET.
AGENDA DE LA COMMISSION
Pour la saison 2013/2014 :
- L'assemblée générale des arbitres séniors (catégories D1à D5 inclus et AA) aura lieu le samedi 14 septembre
2013 à Décines toute la journée. (Matin : tests physique et après midi : AG CDA/UNAF.
- l'assemblée générale des jeunes arbitres (officiant en U17 et U15) aura lieu le dimanche 8 septembre 2013
toute la journée (matin : tests physique et après midi : AG CDA/UNAF.
Extraits du règlement intérieur de la CDA :
"Cette réunion de début de saison qui donne les consignes administratives et techniques a un caractère
OBLIGATOIRE.
Les arbitres ou jeunes arbitres présents se verront attribuer une bonification de 10 points.
Pour les arbitres absents excusés dont les motifs relèvent du cas de force majeure, la Commission statuera au
cas par cas. Dans tous les cas de figure, la bonification n’excédera pas 5 points.

PV N°150 DU JEUDI 11 JUILLET 2013
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Un arbitre absent deux saisons consécutives aura l’obligation de repasser son examen.
Un arbitre absent excusé deux saisons consécutives se verra attribuer une bonification de zéro point la
seconde saison.
Un arbitre absent excusé trois saisons consécutives aura l’obligation de repasser l’examen."
COMMUNIQUE UNAF RHONE
Articles à la une en ce moment sur le site web www.lesiffletdugone.com.
Barbecue unaf 05/07
WALIBI, l'aventure ne s'arrête jamais... !
Un nouveau collègue agressé dans le Rhône cette saison
Survêtements
Ils sont bien là et nouys vous proposons déjà depuis 2 semaines de passer les récupérer le lundi à partir de
18h30 à la Commission des Arbitres.
L’UNAF tiendra une dernière permanence le 15/07 pour distribuer les commandes et également pour
recevoir les renouvellements de cotisations pour la prochaine saison.
Bonnes vacances à tous, et n’oubliez pas de renouveler votre adhésion à l’UNAF avant de partir. On se
retrouve en Septembre en pleine forme !!
Réunion du 8 juillet 2013
COMMISSION SPORTIVE ET DES COMPETITIONS
Président : Bernard COURRIER 06 78 73 69 47
Membres du Comité Directeur : Mylène CHAUVOT, Charles BOULOGNE
Responsable Jeunes et formation : Gilbert BOUTEYRE 06 17 86 17 96
Responsable entrée informatique : Marcel LAFFIN
Gestion des feuilles de matchs : René TOREND, Jean-Pierre HABARY
Responsable suivi terrain et éclairage : Alain BARBIER
Gestion feuilles de matchs manquantes et forfaits : Gilbert BENOIT
Contrôle et gestion : Marcel WITTMANN
Contrôle homologation tournois : Maurice MOURROZ
Statistiques : Hervé BAUDOUX
Vétérans : Jean-Claude QUIOT
Correspondant Féminines : Michel CATHELAND
AVIS TRES IMPORTANT
Tél 04 72 76 01 05
sportive.rhone@voila.fr
Il est rappelé à tous les CLUBS que les courriers électroniques ne doivent être envoyés qu’à l’adresse
suivante : sportive.rhone@voila.fr ceci afin d’éviter les doublons. Le nom entier du club et son n°
d’affiliation sont obligatoires.
Chaque courrier doit obligatoirement comporter les informations suivantes :
- Le nom du club
- le numéro d’affiliation FFF du club
- Le niveau, la catégorie, la poule concernés

PV N°150 DU JEUDI 11 JUILLET 2013
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- Le numéro du match concerné, les équipes en présence
- La signature d’un des signataires autorisés (Président, le Vice-président, le secrétaire, le correspondant
du Club)
Si l’une de ces conditions ne figure pas sur le mail ou courrier, la Commission retournera le document et
n’en tiendra pas compte
ENTENTES
Rappel : Article 39 bis des Règlements Généraux de la FFF
Les ententes sont annuelles, renouvelables. Elles doivent obtenir l’accord du Comité Directeur de Ligue/
District concerné.
Nous insistons sur le fait qu’une déclaration d’entente en Jeunes est annuelle ; en cas de renouvellement, il
faut donc déclarer à nouveau cette entente.
CONSTITUTION DES POULES
U19 - Promotion Excellence poule B : AS LIMAS ne repart pas ; remplacé par FC DEUX-FONTAINES.
U17 - 1 ère division poule A : AS MORNANT 1 gère l’entente RHONE-SUD / MORNANT / TALUYERS.
U17 - 1 ère division poule A : TALUYERS (USTLMO) est remplacé par MANISSIEUX 1 qui est repéché (au FP).
U17 – 1 ère division poule D : ST-QUENTIN-FALL ne repart pas ; remplacé par ASVEL 2 (aux lettres).
Séniors – 3 ème division – poule A : POULE et PROPIERES en entente ; PROPIERES est remplacé par EXEMPT.
Séniors – 3 ème div – poule D : ST-QUENTIN FALLAVIER 2 ne repart pas ; remplacé par ENTENTE ST-PRIEST 2.
Séniors – 3 ème division – poule B : ENTENTE ST-PRIEST 2 est remplacé par EXEMPT.
Séniors – 3 ème division – poule E : ARNAS ne repart pas. Remplacé par EXEMPT.
ENTENTES AUTORISEES
U19 - RHONE SUD - MORNANT - USTLMO U 19 gestionnaire : RHONE SUD
U19 - GLEIZE - ARNAS gestionnaire : GLEIZE
U19 - HEYRIEUX - CHANDIEU gestionnaire : HEYRIEUX
U19 - PUSIGNAN – JONAGE gestionnaire : JONAGE
U17 – LARAJASSE – CHATELARD gestionnaire : LARAJASSE
U 17 - U 11 - U 13 COLOMBIER SAUGNEU – SATOLAS gestionnaire : COLOMBIER
U17 – ST ALBAN – DOMMARIN gestionnaire : St ALBAN
U17 - HEYRIEUX - CHANDIEU gestionnaire : HEYRIEUX
U17 - JONAGE - PUSIGNAN gestionnaire : en promotion : JONAGE / en 1 ère division : PUSIGNAN
U17 TREVES QUATRE VENTS – St joseph gestionnaire : TREVES QUATRE VENTS
U17 ( 2équipes) - MORNANT - RHONE SUD - U.S.T.L.M.O. Gestionnaire : MORNANT
U15 – U 7 – U 9 - U11 - U13 LARAJASSE - CHATELARD gestionnaire : LARAJASSE
U15 (2 équipes) - U.S.T.L.M.O. - RHONE - SUD - MORNANT gestionnaire : U.S.T.L.M.O.
U15 - PUSIGNAN - JONAGE gestionnaire : en promotion : JONAGE / en 2ème division : PUSIGNAN
U15 – COLOMBIER SAUGNEU - SATOLAS gestionnaire : SATOLAS
Seniors POULES ECHARMEAUX – PROPIERES gestionnaire en 3 ème div : POULES les ECHARMEAUX -
Gestionnaire en 4 ème div: PROPIERES
COURRIER DES CLUBS
RHONE-SUD : Accord pour faire jouer vos Vétérans à 20h45 au stade Villette à St_Maurice sur Dargoire.
ENGAGEMENTS EN DERNIERES DIVISIONS
Nous vous rappelons que les engagements pour les dernières divisions sont ouvert sur Footclubs jusqu’au 9
Septembre 2013.

PV N°150 DU JEUDI 11 JUILLET 2013
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COMMISSION FOOTBALL D’ENTREPRISE
Tél 04 72 76 01 07
Réunion du 8 juillet 2013
Responsable du CD : Christian BOURLIOUX
Vice-président Délégué : Joël JARRY (06 18 75 23 87 )
Membres : Justin CANNIZZARO (Vice President) – Hervé BATHOL – Jacques GUILMET
Nouveaux clubs foot à sept : Police lyonnaise, Planet Sushi Lyon, Entente Saint-Priest ; des contacts ont
également été pris avec la MAAF pour le foot à onze.
TOUS LES CLUBS A ONZE ET A SEPT DOIVENT S’INSCRIRE SUR FOOTCLUBS (Compétitions puis
Championnats) LE PLUS RAPIDEMENT POSSIBLE .
DATES DES REUNIONS DE REPRISE :
Foot à sept : Lundi 9 Septembre à 18h15
Foot à onze : Lundi 16 Septembre à 18h15
Information pour le C.S.L. Dardilly : renseignements pris auprès du district, la mixité est tolérée jusqu’à
l’âge de 15 ans .
La commission sera encore présente le 15 Juillet, reprise le lundi 26 Août .
Fermeture du district le 26 Juillet, reprise le 19 Août.
La commission vous souhaite de bonnes vacances.
COMMISSION FUTSAL
Tél 04 72 76 01 07
futsal.rhone@voila.fr
Réunion du 8 juillet 2013
Responsable du CD : Christian BOURLIOUX
Vice-président délégué : Philippe GARCIA
Membres de la commission : Roselyne ROS, Annie ROS. Jacques ROS, Frédéric RIGOLET, Mickael GOMEZ.
La commission vous souhaite de bonnes vacances ; reprise des permanences le Lundi 19 Août 2013
A compter de ce jour, toutes les équipes participantes aux championnats 2013/2014 peuvent s’inscrire sur
Foot Club ainsi que pour les coupes (du Rhône, de l’Avenir et Nationale).
C’est avec une grande joie que nous avons appris l’accession de RHONE FUTSAL ESPOIR en D2 NATIONAL et
cela modifie donc nos montées dans les différents niveaux, à noter :
FOOT SALLE CIVRIEUX monte en honneur régional
F.C. FOUILLOUSE monte en excellence
A.S. FOOT EN SALLE monte en promotion
MARTEL CALUIRE 3 monte en 1 ère division
A.C. OULLINS monte en 2 ème division

PV N°150 DU JEUDI 11 JUILLET 2013
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Félicitions à toutes ses équipes.
COMPOSITION DES POULES CHAMPIONNAT 2013-2014 :
EXCELLENCE : FOUILLOUSE F.C. - F.C. LIMONEST - MARTEL CALUIRE 2 - FOOTZIK 3 - FUTSAL MONT D’OR -
FUTSAL VAULX 2 - FUTSAL CHEROIS 1 - RHONE ESPOIR 2 - A.S. CHARREARD 2 - DECINES PRAINET - LYON 6 -
MIONS
PROMOTION D’EXCELLENCE : A.S. FOOT EN SALLE 1 - OLYMPIQUE VILLEFRANCHE 1 - U.S.M. PIERRE BENITE -
BEAUJOLAIS FUTSAL 2 - CHASSIEU FUTSAL 2 - FOOT SALLE CIVRIEUX 2 - FER PLAY - LYON AMATEUR 1 - A.S. ST
JEAN VILLEURBANNE 1 - MUROISE FOOT 1
PREMIERE DIVISION : MARTEL CALUIRE 3 - A.S. MONTCHAT - AS CHARREARD 3 - FUTSAL VAULX 3—
OLYMPIQUE VILLEFRANCHE 2 - U.S.G.A. VIENNE - A.S. ST JEAN DE VILLEURBANNE 2 - S.C.B.T.P. 2 - FC DRINA -
NOUVELLE GENERATION
DEUXIEME DIVISION : A.C. OULLINS - FUTSAL CROIX ROUSSE - C.S. VAULXOIS 1 - U.S.M. PIERRE BENITE 2 -
LYON 6 équipe 2 - VIENNE FUTSAL - ESPACE JEUNES LYON6 - GRENAY E.S. - FUTSAL MORNANT - MUROISE
FOOT 2 - FOOTZIK 4 - F.C. PONT EVEQUE 1 - CHAVANOZ 2 - FUTSAL MONT D’OR 3 - F.C. CALUIRE 1 - LYON
AMATEUR 2 - FUTSAL LIONS LOISIRS - RILLIEUX OLYMPIQUE 1 - FER PLAY 2 - EXCELSIOR GRIGNY
TROISIEME DIVISION : ASJ IRIGNY VENIERES 2 - TERNAY F.C. - F.C. PONT EVEQUE 2 - LENTILLY F.C. 1 - F.C.
LIMONEST 2 - BEAUJOLAIS FUTSAL 3
VAUGNERAY USOL 1 - RILLIEUX OLYMPIQUE 2 - CSA LA VALBONNE - FOOT SALLE CIVRIEUX 3 - FUTSAL MONT
D’OR 4 - VAUGNERAY USOL 2 - FUTSAL CHEROIS 2 - LENTILLY F.C. 2 - ASSOCIATION SPORTIVE VILLEURBANNE
CECIFOOT - FOOTBALL SALLE THURINS - ESPRIT LYON FUTSAL - FUTSAL COLLONGES - FOOT EN SALLE
GREZIEU - SUD AZERGUES 7 - F.C. CALUIRE 2
POUR RAPPEL DEBUT DES CHAMPIONNATS EXCELLENCE A PARTIR DU VENDREDI 20 SEPTEMBRE, AUTRES
NIVEAUX A COMPTER DU VENDREDI 27 SEPTEMBRE.
Réunion du 8 juillet 2013
Président : Patrick NOYERIE
Représentants du CD : Bernard COURRIER - Arsène MEYER
Membres présents : Jean Pierre COUSIGNE - Jean MARTINEZ - Jean Pierre MASCHINOT - Patrick NOYERIE -
Gabriel POULARD - Gérard PELLETIER
SECRETARIAT
GROUPEMENT DOMBES SAONE
Tél 04 78 98 04 55
dombessaone.rhone@voila.fr
L’assemblée générale de début de saison se tiendra le vendredi 13 septembre à 19H00 stade Jean
OBOUSSIER à NEUVILLE SUR SAONE (club house du CS NEUVILLE).
Félicitations à notre ami Romuald MANAS, responsable technique du groupement, pour sa brillante
réussite au BE1.
COMMISSION U13
Tournoi de début de saison
Le traditionnel tournoi du groupement DOMBES-SAONE se déroulera le dimanche 15 septembre 2013, de
9h00 à 17h00, sur les installations du FC BORDS DE SAONE à PARCIEUX (6 terrains à 9: 2 synthétique et 4
herbe). Ce tournoi est basé sur 8 poules de 4 équipes le matin (dont 4 équipes féminines si possible).L'après

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midi à nouveau 8 poules de 4, composées en fonction du classement de la 1 ère phase. Chaque équipe
terminera sur un match de classement. Les clubs peuvent présenter 2 équipes. Le montant de l’inscription
est de 20 euros par équipe (chèque à libellé au nom du FC BORDS DE SAONE) sachant que la totalité des
engagements est reversée dans la dotation. Tous les matchs seront dirigés par des arbitres officiels (une
participation de l’ordre de 15 euros par équipe vous sera demandée le jour du tournoi).
Si vous êtes intéressé veuillez vous inscrire avant le 14 juillet 2013. Vous trouverez le bulletin d’engagement
ci-dessous.
Nous prendrons en compte la réforme du football d’animation (voir information sur le site du District).
GROUPEMENT DOMBES-SAONE
BULLETIN D’ENGAGEMENT TOURNOI U13 2013
Je soussigné ………………………………………………….éducateur du club de :
- ………………………………………………………….
désire engager …… équipe(s) au tournoi U13 du groupement Dombes-Saône qui aura lieu le dimanche 15
septembre 2013 sur les installations du FC BORDS DE SAONE (stade de PARCIEUX).
Je verse ce jour la somme de 20 euros par équipe (chèque à libeller à l’ordre du FC BORDS DE SAONE).
Cachet du club et signature de l’éducateur.
Nom et adresse où devra être adressé le programme de la journée:
Retourner ce bulletin d’engagement, dûment complété et accompagné du chèque à :
GROUPEMENT DOMBES SAONE
183, route de Genay
01600 PARCIEUX

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FAIR PLAY 2013*
Seniors Excellence :
Néant
Seniors Promotion d’Excellence : Néant
Seniors 1ère Division : 1er HAUTS LYONNAIS 19 points
Seniors 2ème Division : 1er FC CHAZAY D’AZERGUES 13 points
U19 Excellence :
Néant
U19 Promotion d’Excellence : 1er HAUTS LYONNAIS 20 points
U19 1ère Division : 1er ST IGNY DE VERS 4 points
2ème SOURCIEUX LES MINES 5 points (18 matchs)
U17 Excellence : 1er FC LYON 15 points
U17 Promotion d’Excellence 1er VAL LYONNAIS 3 points
2ème MINGUETTES
14 points
U17 1ère Division : 1er HAUTS LYONNAIS 6 points (22 matchs - 10ème)
2ème USTLM
6 points (22 matchs - 3ème)
U15 Excellence : 1er HAUTS LYONNAIS 5 points
2ème CRAPONNE
8 points
U15 Promotion d’Excellence 1er MINGUETTES 4 points
2ème LAMURE SUR AZERGUES 5 points
U15 1ère Division 1er OLYMPIQUE LYONNAIS FEMININ 1point
2ème ST MARTIN EN HAUT 2 points
* Sous réserve du classement du challenge de la Sportivité
FAIR PLAY FUTSAL 2013
Excellence : 1er A. FUTSAL DE VAULX EN VELIN 4 points
Promotion d’Excellence : 1er US BEAUJOLAIS FUTSAL 6 ponts
1ère Division : 1er MUROISE FUTSAL 1 point
2ème AS MONTCHAT
2 points

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COMMUNIQUE IMPORTANT AUX CLUBS
Vous trouverez ci-dessous une copie de la lettre envoyée à tous les Maires des communes
où évoluent tous les Clubs du District du Rhône au sujet des changements
qui vont intervenir dans les rythmes scolaires.
Merci d’en prendre connaissance avec attention au cas où votre commune vous contacte.
« Madame le Maire, Monsieur le Maire,
Je me permets de m’adresser à vous au sujet des changements qui vont progressivement intervenir sur les
rythmes scolaires des élèves des écoles primaires (cours les mercredis ou samedis matins, aménagement des
horaires de la journée,…).
En ma qualité de Président du District du Rhône de Football comptant 340 Clubs et 50 000 licenciés sur le
département du Rhône et certains départements limitrophes, je souhaiterais vous apporter quelques
éléments concernant la pratique de notre sport, afin d’alimenter vos réflexions, vos travaux et votre décision
sur cet important sujet.
Sur nos 50 000 licenciés, plus de 12 500 sont âgés de 5 à 11 ans. La pratique organisée pour les joueurs et
joueuses de cette tranche d’âge se situe très majoritairement pour ne pas dire exclusivement le samedi
matin. Une rapide consultation de nos Clubs me fait dire qu’il sera très difficile, pour de multiples raisons que
vous imaginez aisément (disponibilité des parents, des bénévoles, des éducateurs, encombrement des
terrains le samedi après midi,…) de la repositionner sur un autre jour de la semaine. Ce qui signifie que s’il
devait y avoir école le samedi matin, une très grande majorité de ces enfants risquerait d’être privée de leur
sport favori. J’imagine qu’il en serait de même pour les autres disciplines sportives.
Pour ce qui est de l’organisation de la journée scolaire, s’agissant de créneaux horaires différents d’une
matinée complète (activité périscolaire entre 12 h 00 et 14 h 00 et/ou postscolaire en fonction des choix que
vous effectuerez), je suis sûr qu’en vous rapprochant des Présidents de Clubs de Football de votre commune,
vous pourrez trouver avec eux des solutions d’encadrement des activités dans le temps ainsi libéré. C’est en
tout cas le message que je leur ai tenu à l’occasion de l’Assemblée Générale des Clubs du District du Rhône
qui s’est déroulée le 15 juin 2013.
Au moment où votre commune se détermine sur les orientations à prendre quant à l’aménagement des
temps scolaires lors des prochaines rentrées, je tenais à vous apporter l’éclairage des responsables
départementaux du sport qui reste, de loin, le plus pratiqué et contribue de façon reconnue, à l’éducation
des plus jeunes et au lien social si nécessaires à vos villes et vos villages.
Restant à votre disposition pour tout renseignement complémentaire, je vous prie de croire, Madame le
Maire, Monsieur le Maire, à mes sincères et sportives salutations.
Le Président du District du Rhône
Membre du Bureau Exécutif
de la Ligue du Football Amateur
Pascal PARENT »

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SANCTIONS
DISCIPLINAIRES
L’exécution provisoire des sanctions est prononcée et comptetenu
des impératifs liés au déroulement des compétitions et à
l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif
lié à un éventuel appel des sanctions suivantes.

DISTRICT DU RHONE
CHASSIEU DECINES F.C.
Dossiers par club
550008
Dossier : 13736549 du 11/07/2013
Personne : 2529414111 ZAGO Anthony
Motif :
DENIGREMENT / DIFFAMATION
Décision : 5102 10 ans de suspension
DIS - DISCIPLINE
Date d'effet
15/07/2013
Date de fin
14/07/2023
Fin récidive
Amende
CHAZAY F. C.
554474
Total :
E
Dossier : 13736550 du 11/07/2013
Personne : 2529414114 ZAGO Sebastien
DIS - DISCIPLINE
Motif :
DENIGREMENT / DIFFAMATION
Date d'effet
Décision : 10 ANS D'INTERDICTION DE LICENCE FFF
15/07/2013
Date de fin Fin récidive
14/07/2023
Total :
Total Général :
Amende
E
E
FOOT 2000 - FFF
11/07/2013 16:39
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