REGLEMENT DES ETUDES SECOND CYCLE - EPAU

REGLEMENT DES ETUDES
SECOND CYCLE

SOMMAIRE
CONDITIONS GENERALES
I. PRESENTATION DU SECOND CYCLE ................................................................................................................................... 2
II. CONDITIONSD’ACCÈS, D’INSCRIPTION, DE REINSCRIPTION.............................................................................................. 2
III. ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ............................................................................................................................ 3
IV. CONTROLE DES CONNAISSANCES .................................................................................................................................... 4
V. MODALITES D’EXAMINATION ........................................................................................................................................... 5
VI. MODALITES D’EVALUATION ............................................................................................................................................ 6
VII. MODALITÉS DE PROGRESSION ....................................................................................................................................... 7
VIII. MODALITE DU CHOIX DE DOMAINE .............................................................................................................................. 9
IX.Assiduité ......................................................................................................................................................................... 10
X. MEMOIRE DE RECHERCHE .............................................................................................................................................. 11
XI. STAGE ............................................................................................................................................................................. 13
XII. LE PROJET DE FIN D’ETUDE – PFE. ................................................................................................................................ 13
XIII. STRUCTURES PEDAGOGIQUES ................................................................................................................................... 16
L’EQUIPE PEDAGOGIQUE ................................................................................................................................................ 16
LE COMITE PÉDAGOGIQUE DE DOMAINE ....................................................................................................................... 17
LE COMITE PEDAGOGIQUE DE COORDINATION SEMESTRIEL. ........................................................................................ 17
LE JURY DE VALIDATION (SEMESTRIEL)........................................................................................................................... 18
LE JURY DE DELIBERATION (ANNUEL)............................................................................................................................. 18
XIV. LA REPRESENTATION PEDAGOGIQUE DES ETUDIANTS ............................................................................................... 19
XV. Discipline et sanctions .................................................................................................................................................. 20
XVI. DIFFUSION ................................................................................................................................................................... 23
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EPAU – Règlement des études du second cycle – 2012/2013

I. PRESENTATION DU SECOND CYCLE
CONDITIONS GENERALES
Article I.1. l’enseignement du second cycle à l’École polytechnique d’Architecture et d’Urbanisme est
composé de trois années d’études organisées en six semestres du (S5) au (S10) qui conduisent à
l’obtention de deux diplômes, le Diplôme d’architecte et le Diplôme de Master. (Arrêté N°715 du 03
novembre 2011)
• La première année du Second cycle; organisée en deux semestres le S5 et le S6.
• Le master; constitué de quatre semestres, S7, S8, S9, S10.
Article I.2. Chaque semestre d’étude se compose d’un volume horaire semestriel total (VHS) de 720 h
équivalant à 30 crédits. Les 3 années du cursus du second cycle se composent de 4320 h (720 h x 6s)
équivalant à 180 crédits.
Article I.3. La première année du second cycle, constituée des semestres S5 et S6 totalise un volume
horaire annuel (VHA) de 1440 h (720 x2s) équivalant à 60 crédits.
Article I.4. Le Master constitué des semestres S7, S8, S9, S10 a un volume horaire de 2880h (720x4s)
équivalant à 120 crédits.
Article I.5. Le S7 complète le cursus des enseignements obligatoires de la 1 ère année du second cycle
et oriente l’étudiant dans la construction de son parcours individuel (domaines thématiques).
Article I.6. L’organisation des études des semestres S8 et S9 offre à l’étudiant un choix de parcours
personnalisé de formation spécialisée dans lequel l’Atelier de projet, les cours optionnels et l’Initiation à
la recherche sont affiliés à un domaine thématique spécifique (D)
Article I.7. Le S8 et le S9 sont obligatoirement affiliés à des domaines différents pour les Ateliers de
projet
Article I.8. Le S8 et le S9 sont obligatoirement affiliés au même domaine pour l’initiation à la
recherche.
Article I.9. Le semestre S10 comprend le Projet de fin d’étude (PFE) affilié à un des domaines
thématiques suivi par l’étudiant en S8 ou en S9.
Article I.10.
Le S9 est consacré à l’élaboration et la finalisation du mémoire d’initiation à la
recherche équivalant à 7 crédits avec soutenance devant un jury.
Article I.11.
Le S10 est consacré à l’élaboration et la finalisation du Projet de fin d’études le PFE
équivalant à 22 crédits avec soutenance devant un jury.
Article I.12.
Le stage professionnel de 2 mois équivalant à 8 crédits doit se dérouler
obligatoirement avant le démarrage du S10.
II. CONDITIONSD’ACCÈS, D’INSCRIPTION, DE REINSCRIPTION
Article II.1.
L'inscription ou la réinscription des étudiants n’est effective que pour une seule
année d'étude. L’étudiant est tenu de se réinscrire en début de chaque année universitaire selon le
calendrier établi. Lors de cette réinscription il est tenu d’actualiser ses coordonnées personnelles
(adresse postale, mail, numéro de téléphone …)
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Article II.2.
A l’inscription et à chaque réinscription, un certificat de scolarité et une carte
d'étudiant sont délivrés à l'étudiant.
Article II.3.
En cas de perte de la carte d’étudiant, ou du certificat de scolarité, une déclaration de
perte est adressée à la scolarité pour l’obtention d’un duplicata unique.
Article II.4.
L'étudiant ne peut suivre les études à l’EPAU que s'il est régulièrement inscrit.
Article II.5.
L'original de l'attestation provisoire du baccalauréat n’est restitué qu’après obtention
du diplôme, réorientation ou abandon de l’étudiant, à sa demande et après signature d’une
décharge
Article II.6.
L'étudiant doit s'acquitter des droits d'inscription pour chaque année universitaire.
Article II.7.
L'étudiant peut à titre exceptionnel demander une suspension d’inscription d’une
année, au maximum, durant le second cycle universitaire auprès de la direction des études. Cette
demande doit être justifiée par des raisons de maladie invalidante temporairement, d’hospitalisation
ou pour toute autre raison jugée majeure par la direction des études en concertation avec le CPC.
L’école se réserve le droit de procéder à toute vérification. Si la demande est acceptée, une
attestation de suspension de l’inscription est alors délivrée à l’intéressé.
Article II.8.
La demande est déposée à la Direction des Etudes(DE) au plus tard une semaine
avant le démarrage des examens du premier semestre de l’année universitaire en cours.
Article II.9.
A l'issue de la période de suspension de l’inscription, l’étudiant est tenu d’adresser
une demande de réintégration à la direction des études dans un délai d’un mois au maximum après
la date de démarrage des enseignements annuels.
ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS
III. ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS
Article III.1.
Les enseignements sont organisés en quatre grandes catégories d’unités
d’enseignement « UE ». Une unité d’enseignement est un ensemble de matières regroupées
autour d’un même objectif et orientées vers l’acquisition d’une même compétence :
Article III.2.
- Les Unités Fondamentales (UEF) : elles permettent d’acquérir les enseignements
fondamentaux
- Les Unités Méthodologiques (UEM) : elles permettent à l’étudiant d’acquérir
l’autonomie dans le travail.
- Les Unités de Découverte (UED) : elles mènent l’étudiant vers l’approfondissement,
l’orientation, les passerelles, la professionnalisation
- Les Unités Transversales (UET) : elles regroupent les enseignements destinés à
donner des outils aux étudiants (langues, informatique,…)
Pour l’année universitaire 2012/2013, les enseignements sont organisés selon le
« Tableau des enseignements » joint en annexe. Ce tableau précise les coefficients des matières,
des UE ainsi que leurs crédits respectifs.
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Article III.3.
En S5 et S6, les différents enseignements sont obligatoires et sont organisés en
UEF, UEM et UET
Article III.4. En S7, les enseignements se composent :
• Des cours obligatoires (UEF2-C7), (UET-C7)
• De deux (2) Cours obligatoires au choix (parmi les cours de« Construction, Infrastructure,
et réseaux divers » proposés (UEF2-COB7 (2n)
• Du projet (atelier) (UEF1-P7)
• Des séminaires (UEM-IR)
Article III.5.
En S8, l’étudiant s’inscrit dans le domaine thématique de son choix pour l’unité
d’enseignement projet (UEF1-P8) et l’unité d’enseignement initiation recherche (UEM-IR8)
• Il choisit 3 cours optionnels (UEF1-COP8) parmi les cours offerts dans le domaine.
• Il suit également les cours obligatoires UEF2-C8, UET-C8
Article III.6.
L’affectation de l’étudiant dans un des domaines ou dans un des cours optionnels, se
fait sur la base d’une fiche de vœux et de ses notes, comme précisé dans l’article VIII.3 et VIII.5
ci-dessous.
Article III.7.
En S9, pour l’unité Projet UEF1-P9, l’étudiant doit s’inscrire dans un domaine
thématique autre que celui du S8.
• Il choisit 3 cours optionnels (UEF1-COP9) parmi les cours offerts dans le domaine.
• L’UEM-IR9 est maintenue dans le même domaine thématique que celui du S8.
• Il suit également les cours obligatoires UEF2-C9, UET-C9
Article III.8.
En S10, l’étudiant s’inscrit en PFE, (UEF1-P10) dans l’un des deux (2) domaines
thématiques suivis en S8 et en S9
IV. CONTROLE DES CONNAISSANCES
Article IV.1.
Le contrôle des connaissances est continu.
Article IV.2.
Les épreuves de contrôle des connaissances sont de deux types : Les contrôles
programmés, à raison d’un (01) par semestre d’une durée minimale de 1h30 par matière. Les
épreuves non programmées (Épreuves écrites de durées et formes différentes, oraux, travaux
pratiques, travaux dirigés, études de cas, projets, exposés, synthèses documentaires, stages
pratiques.…)
Article IV.3.
Les modalités de contrôle des connaissances, la nature et le nombre de travaux
personnels pour chaque matière sont communiqués à l’étudiant, par l’enseignant responsable de la
matière lors de la première séance de cours.
Article IV.4.
Le planning des épreuves des contrôles programmés est communiqué à l’étudiant
par voie d’affichage, deux semaines, avant le début de son application. Les contrôles non
programmés peuvent avoir lieu lors d’un cours, d’une séance de travaux dirigés ou de travaux
pratiques.
Article IV.5.
L’organisation des contrôles programmés est prise en charge par le service des
enseignements, sur proposition du Comité Pédagogique de Coordination d’année.
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Article IV.6.
Le contrôle des connaissances peut prendre des formes variées:
Pour les matières d’appuis.
- Des épreuves écrites, programmées ou non, de durée et de forme différentes.
- Des évaluations en travaux dirigés (T.D)
- Des évaluations en travaux pratiques (T.P)
Pour le Projet en Atelier.
- Des évaluations de projets courts et longs
- Des évaluations de rendus sous forme : exposés, rapports de sortie et de séminaires, fiches de
lecture, ou toute autre forme de participation.
Pour les séminaires d’initiation à la recherche.
- Les comptes rendus des séminaires, et épreuves écrites, programmées ou non, de durée et de
forme différentes.
V. MODALITES D’EXAMINATION
Article V.1.
Durant les épreuves de contrôles programmés, l’étudiant est tenu de respecter toute
directive donnée par les surveillants.
Article V.2.
Tout étudiant qui se présente vingt minutes après le début d’une épreuve de contrôle
programmé n’est pas autorisé à composer.
Article V.3.
Aucun étudiant n'est autorisé à quitter la salle d’examen avant la fin de la première
demi-heure qui suit la remise des sujets d’examen.
Article V.4.
A la fin de l’épreuve, l’étudiant doit obligatoirement remettre sa copie, même s’il s’agit
d’une copie blanche.
Article V.5.
Il est formellement interdit de sortir momentanément durant une épreuve de contrôle
programmée et non programmée. Toutefois, lors de situations exceptionnelles, seul l’enseignant
responsable de l’épreuve est à même d’accorder ce type d’autorisation.
Article V.6.
L’étudiant doit se munir du matériel nécessaire pour composer dans de bonnes
conditions. Il lui est interdit d’emprunter tout matériel auprès des autres étudiants.
Article V.7.
L’étudiant est tenu d’inscrire en début d’épreuve ses nom, prénom et numéro de
groupe sur toutes les feuilles d’examen utilisées, y compris les feuilles de brouillon.
Article V.8.
Lors des épreuves de contrôles programmés, l’étudiant est astreint à utiliser
uniquement les feuilles d’examen et les feuilles de brouillon qui lui sont remises.
Article V.9.
L’étudiant est tenu de composer dans la salle d’examen dans laquelle il a été affecté.
Article V.10.
Pendant toute la durée des contrôles, l’usage des téléphones portables (même pour
voir l’heure) de même que l’usage de tout matériel programmable ou d’écoute sont strictement
interdits.
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Article V.11.
Lors des épreuves de contrôles programmés, les enseignants surveillants doivent
effectuer un contrôle strict de l’identité des étudiants et les faire émarger sur la liste des étudiants
présents.
Article V.12.
La carte d'étudiant est obligatoire lors du contrôle programmé ; à défaut la pièce
d’identité et le certificat de scolarité seront exceptionnellement acceptés.
Article V.13.
En cas de fraude ou de tentative de fraude, le surveillant est tenu de mentionner
l’incident sur le procès-verbal de l’examen, d’établir un rapport circonstancié des faits et de le
déposer au niveau du secrétariat de la direction des études, au plus tard 24 heures après
l’infraction.
Article V.14.
Toute fraude ou tentative de fraude conduit automatiquement le contrevenant à sa
traduction devant le conseil de discipline.
Article V.15.
A la fin de l’épreuve, les surveillants doivent procéder au comptage des copies
remises et de confronter ce nombre à celui figurant sur le relevé de présence. Toute anomalie
constatée doit être consignée sur le procès-verbal de l’examen et signalée aussitôt après l’épreuve
au service « Programmation ».
Article V.16.
À la fin de chaque épreuve de contrôle programmé, le procès-verbal de l’examen
accompagné de la liste des présents et d’une copie du sujet de l’examen doit être déposé auprès du
service « Programmation ».
VI. MODALITES D’EVALUATION
Article VI.1.
Le barème de notation appliqué est établi par l’enseignant responsable de la
matière. Il est de zéro (0) à vingt (20) pour l’ensemble des matières.
Article VI.2.
L’unité d’enseignement et les matières qui la constituent sont affectées d’un
coefficient et évaluées par une note.
Les unités d’enseignement et les matières, sont également mesurées en crédits.
Article VI.3.
Un crédit est une unité d’évaluation exprimant la valeur donnée à chaque matière et
à chaque unité d’enseignement. La valeur en crédits qui leur est affectée est déterminée par
référence au volume horaire, semestriel, (présentiel) nécessaire à l’acquisition des connaissances et
aptitudes, par les formes d’enseignements prévues, ainsi qu'au volume des activités que l’étudiant
doit effectuer. (Apport personnel)
Article VI.4.
Un crédit est équivalent à un volume horaire (présentiel et apport personnel) de 20 à
25 heures, par semestre. La valeur totale des crédits affectés aux unités d’enseignements
composant un semestre est fixée à 30.
Article VI.5.
La correction des copies des contrôles de fin de semestre est faite par l’équipe
pédagogique sous la responsabilité exclusive de l'enseignant responsable de la matière. Il est le
garant de la cohérence de l'évaluation.
Article VI.6.
Les enseignants responsables de la matière sont tenus d’organiser une séance de
consultation des copies, au cours de laquelle l’étudiant prend connaissance du corrigé et du barème
de notation retenu. Un procès-verbal de la séance ainsi qu’un corrigé type du sujet du contrôle
doivent être remis au service « Programmation ».
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Article VI.7.
L’accès aux copies des contrôles de fin de semestre et la rectification de notes ne
seront pas autorisés après la remise des notes au service chargé de la « Scolarité ».
Article VI.8.
En cas d'absence à un contrôle de fin de semestre, l'étudiant doit déposer un
justificatif dans les trois (03) jours ouvrables qui suivent la date de l’examen auprès du service de la
scolarité
Article VI.9.
Toute absence non justifiée à un contrôle de fin de semestre est sanctionnée par la
note « zéro » à ce contrôle.
Article VI.10.
En cas d’absence justifiée à un contrôle de fin de semestre, un contrôle de
remplacement est organisé dans la semaine qui suit.
Article VI.11.
cette épreuve.
L’étudiant absent au contrôle de remplacement est sanctionné par la note « zéro » à
Article VI.12.
En cas d’absence justifiée à une interrogation ou contrôle non programmé, il
appartient à l’enseignant responsable de la matière de prendre les décisions adéquates.
Article VI.13.
Est admis au rattrapage tout étudiant ayant une moyenne inférieure à 10 dans une
UE. L’inscription au rattrapage se fait uniquement dans les matières non acquises.
Article VI.14.
La liste des étudiants admis au rattrapage est établie par le CPC-S sur proposition
des responsables de l’UE.
Article VI.15.
Toute absence au rattrapage (justifiée ou non justifiée) est sanctionnée par la note
zéro (00).
Les enseignants sont tenus de respecter les délais de remise des notes aux
étudiants (15 jours au plus tard après la tenue du contrôle programmé).
Article VI.16.
Article VI.17.
Les enseignants sont tenus de remettre les notes au service chargé de la scolarité
après la séance de consultation des copies par les étudiants.
Article VI.18.
Les enseignants sont tenus de conserver les travaux d’atelier, les copies des
contrôles programmés et les notes d'évaluation des étudiants pendant au moins une année.
Article VI.19. Les enseignants d'ateliers doivent communiquer aux étudiants les critères
d'évaluation des travaux et leur remettre les notes régulièrement, au plus tard 15 jours après chaque
affichage.
VII. MODALITÉS DE PROGRESSION
Article VII.1.
Article VII.2.
Article VII.3.
Article VII.4.
L’évaluation est semestrielle et la progression est annuelle.
A la fin de chaque semestre, les notes sont validées par un jury de semestre
Le jury de fin d’année valide les notes annuelles et proclame les résultats.
Les jurys de délibération sont convoqués par le Directeur de l’Ecole.
Article VII.5.
Le jury de délibération est composé des responsables d’UE des deux semestres. Il
est présidé par le Président du Comité Pédagogique de Coordination du second semestre.
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Article VII.6.
La moyenne de l’Unité d’Enseignement (M.U.E) résulte de la moyenne des notes
obtenues dans les matières qui la constituent affectées de leurs coefficients respectifs.
. . = ∑ ×
∑( è )
Les coefficients des UE sont calculés conformément à l’article 10.3.1 du guide du LMD 2011 et sont
reportés sur le tableau des enseignements en annexe.
Article VII.7.
La moyenne de chaque matière constituant une UE est obtenue à partir de la
moyenne des notes acquises pendant le semestre.
Article VII.8.
La moyenne des notes des travaux dirigés (TD) et des travaux pratiques (TP) est
calculée respectivement à partir des notes d’évaluation en TD et des notes des comptes rendus des
TP, de l’assiduité et de la participation de l’étudiant. Les évaluations des TD sont organisées sous la
forme d’exposés, d’interrogations écrites, de travaux à faire, à domicile, de travail personnel, etc. La
pondération de ces notes est laissée à l’appréciation de l’enseignant responsable de la matière.
Article VII.9. La moyenne de la matière se calcule semestriellement de la manière suivante :
Article VII.10.
=
ô 1 + (" #$ + "#%)
2
La matière est définitivement acquise dès lors que la moyenne obtenue est égale ou
supérieure à 10/20. La note est éliminatoire lorsqu’elle est inférieure à 05/20 pour toutes les matières
et inférieure à 10/20 pour la matière « Projet ». L’acquisition de la matière emporte l’acquisition de son
crédit.
Article VII.11.
L’Unité d’Enseignement UEF1n’est pas acquise si la moyenne de la matière
« Projet » est inférieure à 10/20.
Article VII.12.
L’Unité d’Enseignement est définitivement acquise si la moyenne des notes des
matières qui la constituent (affectées de leurs coefficients respectifs) est égale ou supérieure à 10/20.
Article VII.13. L’Unité d’Enseignement acquise emporte les crédits qui lui sont affectés. Elle est
transférable vers tout autre parcours de formation comprenant la dite Unité d’Enseignement.
Article VII.14. Mesures de compensation dans le semestre :
- Les matières constituants une Unité d’Enseignement (UE) sont compensables entres elles.
- Les Unités d’Enseignements (UE) ne sont pas compensables entre elles, ni dans le semestre ni
dans l’année.
Article VII.15.
La moyenne générale du semestre (M.G.S) est obtenue à partir des moyennes des
Unités d’Enseignement (UE) qui le composent, affectées de leurs coefficients.
∑Moyennes des UE du semestre x coefficients respectifs
M. G. S =
Somme des Coefficients des UE
Article VII.16.
L’admission à l’année suivante est prononcée si l’étudiant a acquis chacune des
unités d’enseignement (des 2 semestres) soit 60 crédits,
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Article VII.17.
L’étudiant peut aussi être admis à l’année suivante avec dettes, quand il a acquis les
unités fondamentales (UEF1 et UEF2 des 2 semestres) avec un minimum de 45crédits
L’étudiant garde le bénéfice des UE et des matières acquises
Article VII.18. L’étudiant n’ayant pas acquis les unités fondamentales et les 45 crédits, redouble
son année
Article VII.19. Pour s’inscrire au PFE en S10, l’étudiant doit avoir :
- acquis tous les crédits antérieurs au S10
- Soutenu avec succès son mémoire dans l’UEM-IR
Article VII.20.
L’étudiant est tenu de s’informer des résultats des Jurys de délibérations au niveau
des panneaux d’affichages réservés à cet effet.
Article VII.21.
cas de nouvel échec, il est exclu.
Article VII.22.
L’étudiant n’a le droit de redoubler qu’une seule fois durant tout le second cycle En
VIII. MODALITE DU CHOIX DE DOMAINE
Article VIII.1. La présentation des domaines à l’étudiant est faite en S7 dans l’UEM-IR dans le SM-
IR7.
Article VIII.2. A l’issue de cette présentation et à la fin de semestre S7, l’étudiant doit :
- rédiger un rapport argumentaire justifiant son choix du domaine d’étude dans lequel il souhaite mener
son mémoire de recherche.
- Remplir une fiche de trois (03) vœux classant par ordre de préférence ses choix de domaine de
recherche.
Article VIII.3.
L’orientation de l’étudiant vers un domaine de recherche dans lequel il rédigera son mémoire
de recherche est prononcée par la direction des études, en concertation avec les trois comités pédagogiques des
domaines de la formation et cela sur la base :
- du rapport argumentaire du choix du domaine rédigé par l’étudiant
- De la fiche de vœux classant ses choix de domaine par ordre de préférence
- Du nombre de places pédagogiques réparties équitablement dans chaque domaine de recherche.
Article VIII.4.
orienté.
Le projet UF1-P8 s’inscrit dans le même domaine que celui de l’UEM-IR8 vers lequel il a été
Article VIII.5.
domaine sur la base :
- De la fiche de vœux classant ses choix de domaine
- De la moyenne de l’étudiant desS5, S6, et S7
- Du nombre de places pédagogiques (qui devront être équitablement réparties dans chaque domaine).
L’orientation de l’étudiant vers le domaine du projet UF1 P9 est prononcée en S7 par le CP du
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IX.ASSIDUITE
Article IX.1. La présence de l’étudiant est obligatoire à l'ensemble des activités pédagogiques :
atelier, cours, travaux pratiques(TP), travaux dirigés(TD), séminaires, stages.
Article IX.2.
Un relevé des absences est effectué par l’enseignant chargé de la matière et remis
au responsable de l’Unité d’Enseignement.
Article IX.3.
Le relevé des absences est transmis mensuellement par le Président de CPC au
service de la scolarité
Article IX.4.
En cas d’absence, l’étudiant devra fournir une justification au service chargé de la
scolarité au plus tard dans les 3 jours ouvrables qui suivront son absence. Dans le cas d’un envoi
par courrier postal, la justification doit être postée dans les mêmes délais le cachet de la poste
faisant foi. Au-delà de ce délai, aucun justificatif n’est accepté sauf pour une raison jugée majeure
par le service chargé de la scolarité en concertation avec la direction des études. L’absence justifiée
n’exclue pas l’éventuelle sanction pédagogique prise par l’enseignant.
La justification d’absence doit être visée par le service chargé de la scolarité, qui précisera dessus la
date de dépôt. Une autorisation de reprise, adressée aux responsables des matières concernées,
sera remise à l’étudiant, qui devra la présenter à ses enseignants. Ce document est versé dans le
dossier de l'étudiant. Les justificatifs d’absence sont les suivants :
Cas d'absence
Justificatif demandé
Décès d'ascendant, descendant et
collatéraux directs
Acte de décès : 03 jours d’absence autorisés.
Paternité ou maternité de l’intéressé
Certificat d’accouchement : 03 jours d’absence autorisés pour le
père ; selon certificat médical pour la mère.
Mariage de l'intéressé(e)
Acte de mariage : 03 jours d’absence autorisés.
Hospitalisation de l’intéressé (e)
Certificat d’hospitalisation précisant la durée d’hospitalisation.
Maladie de l’intéressé (e)
Certificat médical d’arrêt de travail impérativement délivré par un
médecin assermenté précisant la durée de l’arrêt de travail et visé
par le médecin de l’EPAU.
Réquisition officielle d'étudiants
dans le cadre d’activités nationales
ou internationales à caractère
Titre de réquisition ou document de réquisition délivré par l’autorité
compétente précisant la nature, la durée et le lieu de l'activité.
politique, culturel, sportif ou autre
Autres cas d’empêchement majeur
dûment justifiés
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L’administration de l‘établissement se donne le droit de procéder à une authentification des
documents transmis. Le cas échéant une contre-visite médicale peut être exigée.
Article IX.5.
Une notification de la situation d'abandon est transmise à l'étudiant concerné, par
envoi postal et sous pli recommandé avec accusé de réception. Si aucune suite n’est donnée par
l’étudiant, dans un délai d’un mois après l’envoi de la notification, le Directeur de l’Ecole se réserve
le droit de prononcer sa réorientation et éventuellement sa radiation des effectifs de l’établissement.
Article IX.6.
Tout étudiant qui cumule durant le semestre un nombre d’absences justifiées par
matière égal à deux (02) s’expose à une évaluation par le Conseil Pédagogique qui peut proposer
aux instances habilitées des sanctions allant jusqu’à la réorientation de l’étudiant.
Article IX.7.
L’étudiant dépassant quatre (04) absences non justifiées par matière durant le
semestre est exclu de la matière.
X. MEMOIRE DE RECHERCHE
Article X.1.
DISPOSITIONS PARTICULIERES
Le sujet du mémoire –Initiation à la recherche- doit s’inscrire dans une thématique
d’un des domaines de recherche du 2eme cycle d’enseignement de L’EPAU tels que définis dans le
programme officiel habilité par le MESRS.
Article X.2. Le mémoire –Initiation à la recherche- du S9 prend la forme d’un document écrit qui
comporte entre 60 et 80 pages (illustrations comprises maximum 1/3 du document et annexes non
comprises).
• Il est rédigé soit en langue nationale, soit en français, en accord avec son encadreur.
• Le mémoire de recherche doit être rédigé et présenté dans une forme académique.
Article X.3. Le mémoire est élaboré sur une durée de deux semestres (S8-S9).
• Sa réalisation nécessite 42 heures présentielles ainsi que 126 heures d’apport personnel, soit
un volume horaire total de 168 heures.
• Le mémoire est crédité de 7 crédits et affecté d’un coefficient de 2.4.
Article X.4.
L'encadrement du mémoire de recherche peut être assuré par un directeur de
mémoire:
• Professeur ;
• Maître de conférences classe A ou B ;
• Maître assistant classe A, titulaire d’un magister ;
• Maître assistant classe B, titulaire d’un magister ;
Le co-encadrement peut être assuré par un Maître assistant classe A interne ou externe à l’EPAU.
Article X.5.
Le changement de l’encadreur n'est possible qu'en cas de départ ou de désistement
de celui-ci. L'étudiant est placé sous la tutelle du comité pédagogique du domaine d’étude qui lui
désigne le ou les encadreurs éventuels.
Article X.6. L’admission à la soutenance est conditionnée :
1. par l’accord de l’encadreur qui doit rédiger au moment du dépôt du mémoire un rapport
autorisant l’étudiant à déposer son mémoire et à soutenir durant la 1 ère session (fin janvier).
2. par la note du mémoire, remise par l’encadreur sous enveloppe fermée, à la DE.
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EPAU – Règlement des études du second cycle – 2012/2013

Article X.7.
Seul l’étudiant ayant obtenu une note du mémoire supérieure ou égale à 10/20, peut
se présenter à la soutenance devant un jury.
Si la note du mémoire donnée par l’encadreur est inférieure à 10/20, le candidat n’est pas admis en
soutenance. Celle-ci est renvoyée à la session supplémentaire qui est organisée fin juin,
Article X.8.
Le rapport de soutenabilité de l’étudiant ainsi que la note octroyée au mémoire par
l’encadreur sont remis à la Direction des Études (avant la fin du semestre 9, conformément au
calendrier établi par la DE).
Article X.9.
1. Le mémoire est déposé à la Direction des Études conformément au calendrier prévu par les
services de la programmation (avant la fin du semestre 9).
2. Un mémoire déposé ne peut plus être retiré sous peine d’annulation de la soutenance et de
son renvoi à la session de juin
3. L’étudiant qui ne remet pas son mémoire dans les délais fixés, sans motifs valables, est
considéré en situation d’abandon. Il est sanctionné par la note de 0/20 et sa soutenance est
renvoyée à la session de juin.
Article X.10.
Le jury de soutenance du mémoire du S9 est proposé par le comité pédagogique du
S9 et validé par le CS. Ce jury est composé:
• d’un président, de rang magistral, membre de l’équipe pédagogique du domaine;
• de deux examinateurs :
a. Un membre de l’équipe pédagogique d’un autre domaine de l’EPAU, Maître de conférences
classe B, Maître assistant classe A et Maître assistant classe B titulaire d’un magister
b. Un enseignant ayant le grade de : Maître de conférences classe B, Maître assistant classe A
et Maître assistant classe B titulaires d’un magister.
• de l’encadreur
Article X.11.
• La soutenance du mémoire, se déroule à huit clos.
• La durée de la soutenance est d'une heure. Elle comprend un exposé du candidat retraçant les
thèses principales de son mémoire (20 minutes), suivi des questions du jury (40 minutes).
• A l'issue de la séance, le jury se retire pour délibérer et attribue une note pour la soutenance
Article X.12.
• Les résultats obtenus par l’étudiant sont reportés sur son relevé de notes du S9.
• La soutenance fait l'objet d'un procès-verbal signé par le président du jury. Ce procès-verbal
dresse une synthèse des délibérations du jury et mentionne les résultats obtenus par l’étudiant.
Article X.13. L’évaluation du mémoire de recherche est sanctionnée par une note qui est la
moyenne obtenue entre :
• La note de l’encadreur communiquée par la DE au président de jury avant la délibération.
• La note du jury qui est fixée par les examinateurs et le président.
Article X.14.
L’admission de l’étudiant est prononcée par le jury dans le cas où la moyenne entre la
note attribuée par l’encadreur et celle du jury de la soutenance est égale ou supérieure à 10/20. Les
7 crédits affectés au mémoire sont alors définitivement acquis au sein de l’UEM-IR 9.
Article X.15.
1. Lorsque la note attribuée à la soutenance est insuffisante (inférieure à 10/ 20), le président du jury
renvoie le candidat à la soutenance en session de juin.
2. Un mémoire ne peut être présenté plus de deux fois en soutenance.
Article X.16.
• En cas de plagiat avéré, l’étudiant s’expose à des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion
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EPAU – Règlement des études du second cycle – 2012/2013

XI. STAGE
• Est considéré comme plagiat :
- toute information ou donnée utilisée par le candidat et figurant dans son mémoire et dont la
source n’est pas citée.
- toute tentative d’appropriation de textes écrits, de documents graphiques et iconographiques
produits par d’autres auteurs ou de thèses et de résultats publiés par d’autres chercheurs.
Article XI.1. Deux stages sont prévus durant le second cycle :
1-Un« stage d’immersion » (STG 1) d’une durée allant de (01) à deux (02) semaines (selon les
disponibilités des organismes d’accueil) en 1ere année du second cycle.
2- Un« stage de mise en situation professionnelle » (STG 2) d’une durée allant de trois (03) à huit
(08) semaines, (selon les disponibilités des organismes d’accueil) avant le S10.
Article XI.2.
Le stage doit contribuer à : « appréhender la diversité des pratiques
professionnelles » Il doit permettre la découverte d’autres acteurs, d’autres thématiques, d’autres
domaines d’intervention, d’autres échelles…
Article XI.3.
Le stage peut être effectué dans toutes les structures de conception, de production,
de gestion, d’étude, de protection, de valorisation…de l’architecture, de l’urbanisme, du paysage,
bureaux d’études, chantiers, industrie du bâtiment, collectivités locales, agences…
Article XI.4.
Le stage 1 est encadré et évalué par les enseignants constituant l’équipe
pédagogique de la matière « projet » et par le maître de stage, membre de la structure d’accueil où
se déroule le stage.
Article XI.5.
le stage 2 est encadré et évalué par le maître de stage et un enseignant de l’EPAU
choisi par l’étudiant.
Article XI.6.
A l’issue du stage l’étudiant doit élaborer, sous la direction de ses encadreurs
(enseignant et maître de stage), un rapport de stage, synthétisant entre autres:
- Le déroulement et les étapes du stage.
- Les tâches réalisées et les difficultés observées.
- Les observations de l’étudiant concernant l’exercice du métier.
- Le rapport peut être accompagné d’un dossier graphique.
Article XI.7.
Article XI.8.
Le rapport (STG1) doit faire l’objet d’une présentation orale au sein de l’atelier.
La note du stage est une moyenne des notes des encadreurs et créditée de 8 crédits
XII. LE PROJET DE FIN D’ETUDE – PFE.
Article XII.1. L’étudiant ne peut s’inscrire au PFE, qu’après avoir validé les 150 crédits du S5, S6,
S7, S8 et S9 et le stage professionnel.
Article XII.2.
Le projet de fin d’études (PFE) concerne l’exercice final du second cycle, Il est
destiné :
• A prouver la capacité de l’étudiant à maitriser la conception architecturale et / ou urbaine
• A mettre en œuvre les connaissances, les méthodes de travail et les outils de communication
acquis au cours de sa formation,
Article XII.3. Le projet de fin d’études, PFE, consiste en :
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EPAU – Règlement des études du second cycle – 2012/2013

• un projet architectural et / ou urbain, (dossier graphique)
• un rapport de présentation,
• et une soutenance publique.
Article XII.4.
• Le projet de PFE est crédité de 10 crédits avec un coefficient de 5
• Le rapport de PFE est crédité de 02 crédits avec un coefficient de 2
• La soutenance et sa préparation est créditée de 10 crédits avec un coefficient de 5
Article XII.5.
• L’encadrement de l’étudiant en PFE est assuré par un enseignant du domaine dans lequel il est
inscrit.
• Un co-encadrement peut être assuré par un enseignant interne ou externe à l’EPAU ou par un
architecte professionnel.
Article XII.6.
Durant le S10 l’équipe pédagogique évalue les phases d’études du projet. Les notes
sont remises régulièrement aux étudiants.
Article XII.7.
A la fin du semestre l’équipe pédagogique délivre :
• une note du projet qui est la moyenne des notes sanctionnant l’évolution du travail durant le
semestre. Cette note doit être ≥10/20 pour lui permettre d’aller en soutenance.
• une autorisation de soutenance
Article XII.8.
Le rapport se compose d’une partie texte d’environ 50 000 caractères, espaces
compris, soit 20 pages. La part des pages graphiques sera de l’ordre de 30 % à 50 % du rapport écrit
et devra présenter de manière exhaustive le projet.
Article XII.9.
Ce rapport rend compte des concepts et de la démarche spécifique du processus de
conception, dont il met en évidence les différentes opérations logiques, formelles et cognitives.
Article XII.10.
Les exemplaires du rapport sont remis aux membres du jury, au plus tard 10 jours
avant la soutenance.
Article XII.11.
Le Rapport est évalué par le jury et est affecté d’une note.
Article XII.12.
1. Le rapport est déposé à la Direction des Études conformément au calendrier prévu par les
services de la programmation (avant la fin du semestre 10).
2. Un rapport déposé ne peut plus être retiré sous peine d’annulation de la soutenance et de son
renvoi à la session suivante
3. L’étudiant qui ne remet pas son rapport dans les délais fixés, sans motifs valables, est considéré
en situation d’abandon. Il est sanctionné par la note de 0/20.
Article XII.13. Les pièces graphiques du PFE présentées lors de la soutenance sont de type A0
(841mm x 1189 mm). Ce format pourra permettre toutes les compositions avec ses sous-multiples
tels que le A1 (594 mm x 841 mm), le A2 (420 mm x 594 mm), le A3 (297 mm x420 mm), et le A4
(210mmx 297 mm).
La surface totale à afficher sera comprise entre 9 m² et 12 m², au moins une des planches du format
A0 devra comporter un cartouche précisant le nom, le prénom, le titre du projet, le nom des
encadreurs.
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EPAU – Règlement des études du second cycle – 2012/2013

Article XII.14. Contenu de « l’affichage »
• Le tiers (1/3) au maximum des planches présentées sera consacré aux éléments qui se rapportent à
la situation du projet, à l’analyse du contexte, à l’approche urbaine etc.et le plan de masse.
• Les échelles requises seront fixées par l’équipe pédagogique en rapport au projet et à la thématique
du domaine.
• Les deux tiers au minimum (2/3) des planches présentées se rapporteront à la proposition
architecturale ou urbaine : Plans des différents niveaux du projet, Elévations (coupes, façades,
autres….), Détails d’exécution spécifiques au projet, Croquis d’ambiances, axonométrie,
perspectives.
• La présentation d’une maquette est laissée à l’initiative de l’étudiant et de son encadreur.
Article XII.15.
Le PFE est essentiellement un travail individuel. Il peut néanmoins contenir des
travaux collectifs dont le contenu ne peut excéder 30% du volume total du PFE.
Article XII.16.
La soutenance est d’une durée totale ≤ 45 mn, La présentation du projet se fait en
20mn. Le débat en 25mn.
A l'issue de la séance, le jury se retire pour délibérer et attribue une note pour la soutenance.
Article XII.17.
La soutenance fait l'objet d'un procès-verbal signé par le président du jury. Ce procèsverbal
dresse une synthèse des délibérations du jury et mentionne les résultats obtenus par l’étudiant.
Article XII.18. L’évaluation du PFE est sanctionnée par une note qui est la moyenne obtenue entre :
• Les notes de la soutenance et du rapport attribuées par le jury.
• La note de l’encadreur communiquée par la Direction des Etudes au président de jury avant la
délibération.
Chaque note est affectée de son coefficient.
MG PFE = ∑>Notes de l′ Encadreur, de la soutenance, du rapport × coefficients respectifsC
Somme des Coefficients de l′ UE
Article XII.19.
L’admission de l’étudiant est prononcée par le jury dans le cas où la MG PFE est
égale ou supérieure à 10/20.
Article XII.20.
Lorsque la moyenne générale du PFE est insuffisante (inférieure à 10/ 20), le
président du jury renvoie le candidat à la soutenance en session suivante.
Un PFE ne peut être présenté plus de deux fois en soutenance, auquel cas le CP S le proposera à
l’exclusion.
Article XII.21.
Le jury est proposé par le CPS du domaine et validé par le CS.
Article XII.22. Le jury est composé de 4 à 5 membres, dont une majorité d’architectes :
1. L’encadreur
2. Un enseignant du domaine du PFE interne ou externe à l’EPAU.
3. Un enseignant d’un des 2 autres domaines
4. Un professionnel externe à l’EPAU
5. Un enseignant des autres cycles de l’EPAU
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EPAU – Règlement des études du second cycle – 2012/2013

Article XII.23.
la soutenance.
Article XII.24.
Le président du jury doit être architecte et désigné par les membres du jury le jour de
Les soutenances de PFE sont programmées en juin et en février
Article XII.25.
Une copie du rapport du PFE doit être déposée au secrétariat du service des études)
avant la soutenance, pour conservation en bibliothèque. En cas du non dépôt de cette copie, aucune
attestation de diplôme n’est délivrée.
Sauf motifs impérieux, indépendants de sa volonté, l’étudiant doit se présenter à la
soutenance à laquelle il a été convoqué, sous peine d’échec. En cas d’absence ou de désistement de
l’étudiant à la soutenance, le président du jury établit un PV de carence qui est soumis à la Direction des
Études. L’étudiant ayant dument justifié son absence à la soutenance de son PFE peut être autorisé à se
représenter devant un jury de soutenance qui ne peut être organisé qu’en session suivante conformément
au calendrier prévu par les services de la programmation
Article XII.26.
XIII. STRUCTURES PEDAGOGIQUES
STRUCTURES PEDAGOGIQUES
Article XIII.1. Les structures pédagogiques se composent :
• Des équipes pédagogiques par matière (chargé de cours et chargés deTD/TP)
• des responsables des unités d’enseignement (l’UE est constituée de plusieurs matières)
• des comités pédagogiques de coordination de domaine, CP D
• des comités pédagogiques de coordination semestriels, CP S
• de jurys de validation semestriels
• De jurys de délibération d’année
Les prérogatives de chaque structure sont :
L’EQUIPE PEDAGOGIQUE
Article XIII.2. L’équipe pédagogique est constituée par le :
• Chargé de cours, de séminaires, de TD et de TP de la matière enseignée pour les matières
d’appui.
• Chargé de programme et les assistants pour l’atelier de projet d’architecture.
Article XIII.3. l’équipe pédagogique a pour tâches :
Pour les matières théoriques :
• L’élaboration du contenu du cours.
• La confection des polycopiés nécessaires à l’enseignement.
• La coordination du programme d’enseignement au niveau de la matière et la coordination
permanente de l’avancement du cours magistral et du programme TD/TP
• Le contrôle de l’assiduité des étudiants et de l’information au Comité Pédagogique
• L’établissement du contenu des épreuves
Pour les Ateliers de projet
• La définition du contenu du programme à développer et sa planification dans le temps, en
précisant pour chaque exercice ou phase d’étude le ou les sites d’intervention, les échelles, les
supports bibliographiques, etc.
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EPAU – Règlement des études du second cycle – 2012/2013

• L’élaboration des modalités de rendu
• L’élaboration des modalités d’évaluation conformément à la réglementation en vigueur.
Article XIII.4.
Chaque équipe pédagogique doit établir en fin de semestre un bilan pédagogique
consignant :
• L’analyse des résultats obtenus et l’évaluation générale par groupe d’étudiants.
• La répartition des étudiants inscrits pour la première fois et les répétitifs.
• Les abandons et les exclusions par rapport aux inscrits initiaux
• Les réussites par rapport aux inscrits initiaux
• Le nombre de séances de cours, d’exercices, de projets courts, longs, séminaires, sorties sur
terrains,…
• Les difficultés rencontrées et solutions apportées et toutes suggestions pouvant améliorer
l’enseignement et l’évaluation des étudiants.
Article XIII.5.
La charge du responsable de l’UE est assurée par alternance par les chargés de
cours des matières pour la durée d’un (01) semestre. Il est chargé d’assurer la coordination des
matières constituant l’UE du point de vue :
• Du contenu de programme,
• De l’organisation des cours et des TD,
• Du contenu des épreuves de contrôles ; continus, examens de fin de semestre ou de
rattrapage.
• Des modalités d’évaluation et de progression conformes au règlement en vigueur
• Du contrôle de l’assiduité des étudiants et l’information au comité pédagogique de
coordination semestriel dans le lequel il siège.
LE COMITE PÉDAGOGIQUE DE DOMAINE
Article XIII.6.
Le Comité Pédagogique de Domaine est mis en place à partir du S7, Il est composé
d’un (01) représentant des chargés de cours des UEF1-P et d’1 représentant des chargés de cours
des UEM-IR désignés par alternance durant un semestre. Le CPC-D a pour mission de :
• gérer et coordonner toutes les actions pédagogiques dans un même domaine.
• organiser les soutenances et de proposer au CS la composition des jurys de soutenances
des mémoires d’initiation à la recherche ainsi que ceux des PFE inscrits dans le domaine.
Article XIII.7. Le CP D vertical regroupe les CP D semestriels, il a pour missions :
• D’assurer la cohérence horizontale et verticale de tous les enseignements des matières
inscrites dans le même domaine
• De proposer au Conseil scientifique toutes suggestions sur le contenu des programmes
d’enseignement.
LE COMITE PEDAGOGIQUE DE COORDINATION SEMESTRIEL.
Article XIII.8.
Le CP S est mis en place pour une durée d’un (1) semestre, le président est désigné
par l’alternance pour cette même période.
Pour le S5 et S6, il est constitué des responsables d’UE, du S7, au S10 il est constitué :
• Des membres constituant les comités pédagogiques de domaine
• D’un (01) représentant des chargés de cours obligatoires des UEF et UET
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EPAU – Règlement des études du second cycle – 2012/2013

Le CP-S comprend également un (01) représentant des étudiants délégué de semestre pour étudier
les problèmes qui les concernent.
Article XIII.9.
Le CP S se réunit au moins une (1) fois tous les mois avec établissement d’un
Procès- verbal des décisions et des propositions, qui est remis à la Direction des études.
Article XIII.10. Dans le cadre de la réglementation en vigueur, Le CP- S a pour tâche d’assurer:
• la cohérence et l’homogénéité des objectifs pédagogiques du semestre conformes au
programme officiel et suggère les réactualisations nécessaires.
• la coordination pédagogique des enseignements du semestre
• la réalisation des programmes pédagogiques et l’organisation des contrôles
• l’orientation des étudiants dans les différents domaines
• la centralisation des informations sur l’assiduité des étudiants et propose les exclusions en
situation d’échec.
LE JURY DE VALIDATION (SEMESTRIEL)
Article XIII.11. Le jury semestriel est l’instance habilitée à sanctionner les études. Il siège en fin de
semestre et après la session de rattrapage. Il est composé de tous les membres du conseil
pédagogique de coordination de semestre CP-S.
Les présidents et les membres des jurys sont désignés par décision du Directeur sur proposition du
Directeur des études. Le président du CP semestriel préside le jury de validation
Les délibérations sont revêtues du caractère confidentiel et tout manquement à cette obligation est
passible de sanctions.
Article XIII.12. La tâche du collectif des enseignants membres du jury consiste à :
• Contrôler et valider les moyennes compensées établies par le service de la scolarité
• Étudier les recours et procéder aux rectifications éventuelles
LE JURY DE DELIBERATION (ANNUEL)
Article XIII.13. Le jury de délibération annuel est l’instance habilitée à sanctionner les études. Il siège
en fin d’année et après la session de rattrapage. Il est composé de tous les membres du conseil
pédagogique de coordination des deux (02) semestres de l’année
Les présidents et les membres des jurys sont convoqués par décision du Directeur sur proposition du
Directeur des études. Le président du CPC S du second semestre, préside le jury de validation
Les délibérations sont revêtues du caractère confidentiel et tout manquement à cette obligation est
passible de sanctions.
Article XIII.14. La tâche du collectif des enseignants membres du jury de délibération consiste à :
• contrôler et valider les moyennes compensées établies par le service de la scolarité
• Étudier les recours et procéder aux rectifications éventuelles
• Décider de la sanction pédagogique (admission, admission avec dette, ajournement) en
fonction de la réglementation en vigueur.
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EPAU – Règlement des études du second cycle – 2012/2013

• Statuer sur les cas litigieux
Article XIII.15. Le procès-verbal des délibérations doit comporter les éléments suivants :
• Le relevé de notes et des crédits, net et sans ratures
• La signature de chacun des membres du jury présents, le nom étant lisible
• La Date
• La sanction : admis, admis avec dettes, ajourné, la note zéro (00) doit être justifiée par un
rapport accompagnant le PV
• Pourcentage des admis, des ajournés, des abandons et des exclusions par rapport aux
inscrits
• Le nom des membres de jury absents
• Le compte rendu succinct des débats au sein du jury
• La mention de toute rectification portée au relevé de notes et de crédits pour attester sa
validité.
Article XIII.16. Après l’affichage des résultats du jury de délibération, les étudiants ont 48 heures
(jours ouvrables) pour établir un recours.
Après délibération et en cas d’erreur arithmétique démontrée ou d’erreurs matérielles relevées, seul
le Directeur des études et le président du jury, sont habilités à modifier la note et la décision du PV de
délibération.
Dans ce cas, il est établi un deuxième PV additif ou correctif dans les mêmes conditions que le PV
d’origine et son existence est mentionnée sur ce dernier.
Exceptionnellement un jury de recours pourrait être convoqué par le directeur des études ou à la
demande des 2/3 de ses membres et sur rapport circonstancié du président. Les décisions du jury de
recours sont définitives et irrévocables.
En raison de leur importance et pour des raisons de sécurité, les PV doivent être établis en trois (3)
exemplaires et archivés à trois (3) niveaux différents : Direction-Direction des études-Service de la
scolarité.
Un PV portant la mention « PV correctif additif au PV initial » sera établi.
Tous les résultats partiels ou finaux, dès qu’ils sont établis doivent être affichés et rendus publics.
XIV. LA REPRESENTATION PEDAGOGIQUE DES ETUDIANTS
Article XIV. 1. Les étudiants sont représentés par des délégués pédagogiques élus.
• La représentation pédagogique des étudiants est composée :
• d’un délégué et d’un suppléant élus par groupe d’atelier.
• de deux délégués d’année élus parmi les délégués de groupes d’atelier.
Article XIV. 2. Outre les délégués pédagogiques, les étudiants peuvent s’organiser en clubs
scientifiques, culturels ou sportifs en concertation avec le service culturel et sportif de l’école.
Article XIV. 3. Les délégués pédagogiques et les membres des clubs scientifiques, culturels ou
sportifs sont les seuls interlocuteurs vis-à-vis de l’administration pour tous les problèmes ayant trait
à la pédagogie ou à la vie de l’étudiant dans l’enceinte de l’établissement.
Article XIV. 4. Tout étudiant ayant fait l’objet d’une mesure disciplinaire ne peut être désigné
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EPAU – Règlement des études du second cycle – 2012/2013

comme délégué ou comme membre de clubs.
XV. DISCIPLINE ET SANCTIONS
DISCIPLINE ET SANCTIONS
Article XV.1.
mis en place.
Un conseil de discipline chargé d'étudier et de sanctionner les cas d'indiscipline est
Article XV.2.
Le conseil de discipline est convoqué par le directeur de l’établissement dans un
délai de dix (10) jours au maximum après la constatation de l’infraction. Celle-ci doit obligatoirement
faire l’objet d’un rapport circonstancié des faits par la partie plaignante de même que la partie
incriminée.
Article XV.3.
suppléants. Ces derniers ne siègent qu'en cas d'absences des membres permanents:
- Le directeur ou son représentant.
- Trois (03) enseignants titulaires et trois (03) suppléants, désignés par le directeur.
- Un (01) membre titulaire.
- Un représentant des étudiants (délégué)
Article XV.4.
Le conseil de discipline est composé de 05 membres permanents et de 05 membres
Les membres du conseil de discipline sont mandatés pour une période d’un an. Le
conseil de discipline est présidé par le directeur ou son représentant.
Article XV.5.
L’étudiant est tenu de respecter les règles universelles de civilité, de respect, de
courtoisie, de tolérance, de tenue et de comportement.
Article XV.6.
Il est formellement interdit de fumer dans l’ensemble des locaux pédagogiques
(Amphithéâtres, salles de cours, de travaux dirigés, de travaux pratiques, laboratoires, etc.), et dans
tous les lieux publics dans l’enceinte de l’établissement (bibliothèque, salle de réunion, salle de
conférences, restaurant, hall d’exposition, etc.).
Article XV.7.
L’utilisation du téléphone portable est interdite dans les amphithéâtres, salles de
cours, de travaux dirigés, de travaux pratiques, d’examen, de conférences, de réunions et de
soutenances.
Article XV.8.
Tout étudiant est tenu de présenter sa carte d'étudiant à tout contrôle des services
de sécurité de l'établissement.
Article XV.9.
Toute activité politique est strictement interdite au sein de l’établissement.
Article XV.10. L’introduction de boissons alcoolisées, de stupéfiants, d’armes blanches ou de tout
autre produit ou objet prohibé dans l’enceinte de l’établissement est formellement interdite.
Tout étudiant se doit de respecter les consignes d'hygiène et de sécurité. Il ne doit en aucun cas :
- utiliser les appareils de lutte contre l'incendie sauf en cas de nécessité absolue
- Accéder aux locaux où l’accès est strictement interdit du fait de la dangerosité du
matériel
- Faire entrer, sans autorisation, des personnes étrangères à l'établissement.
- Dégrader ou participer à la dégradation des biens et équipements de l'établissement
Article XV.11. En cas de nécessité, tout étudiant peut être soumis à une fouille de bagage et/ou de
son véhicule, par les agents de sécurité de l'établissement.
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EPAU – Règlement des études du second cycle – 2012/2013

Article XV.12. Tout affichage des étudiants doit être autorisé et doit se faire à des endroits prévus à
cet effet. L’affichage sauvage est strictement interdit.
Article XV.13. A l’exception des infractions mineures qui nécessitent un simple rappel à l’ordre par
le service chargé de la pédagogie, les autres infractions sont passibles de traduction devant le
conseil de discipline et elles sont classifiées en deux degrés distincts.
Article XV.14. Les infractions du premier degré sont:
- Tentative de fraude établie à un contrôle.
- Écart verbal ou gestuel envers le personnel enseignant, le personnel administratif ou les
étudiants.
- Refus d'obtempérer à des directives émanant du personnel enseignant ou administratif.
- Absences sans justifications égales ou supérieures à cinq (5)
Article XV.15. Les infractions du second degré sont :
- Récidive à une infraction du premier degré.
- Fraude établie et reconnue à un contrôle.
- Plagiat
- Entrave à la bonne marche de l'établissement, violence, menace et voie de faits de toute
nature.
- Faux et usage de faux, falsification et substitution de documents administratifs.
- Usurpation d'identité.
- Diffamation à l'égard du personnel de l'établissement et/ou des étudiants.
- Vol, abus de confiance ou détournement de biens de l'établissement, des enseignants ou
des étudiants.
- Détérioration délibérée des biens de l’établissement.
- Refus d'obtempérer à un contrôle réglementaire.
- Introduction de boissons alcoolisées, de stupéfiants, d’armes blanches ou de tout autre
produit ou objet prohibé dans l’enceinte de l’établissement.
- Activité politique au sein de l’établissement.
Article XV.16. Les infractions mentionnées à l’article XV.14 et XV.15 du présent règlement ne sont
pas exhaustives. Le conseil de discipline peu reconnaître et qualifier tout autre faute comme étant
une infraction du premier ou du deuxième degré.
Article XV.17. Les sanctions applicables au 1er degré sont fixées comme suit:
a. Avertissement verbal
b. Avertissement écrit (inscrit à son dossier)
c. Le blâme (inscrit à son dossier)
Article XV.18. Les sanctions applicables du 2ème degré sont fixées comme suit :
a. L’exclusion de un (01) semestre à une année
b. L’exclusion d’une année à deux années
c. L’exclusion définitive en cas de récidive aux infractions du 1er degré et du 2ème degré.
Article XV.19. Les sanctions disciplinaires prononcées par le conseil de discipline ne préjugent pas
par ailleurs des sanctions pédagogiques prises par les enseignants et des éventuelles poursuites
prévues par la législation et la réglementation en vigueur.
Article XV.20. En attendant la décision du conseil de discipline, pour les cas de fraude et
d'infraction du 2éme degré, des mesures conservatoires motivées peuvent être prises par le
directeur de l'établissement.
Article XV.21. Toute infraction dûment constatée est portée à la connaissance du directeur dans les
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EPAU – Règlement des études du second cycle – 2012/2013

48 heures qui suivent. Le directeur introduit la procédure disciplinaire devant le conseil de discipline
de l'établissement.
Article XV.22. Le directeur de l'établissement procède s'il y a lieu à la convocation du conseil de
discipline dans un délai de dix (10) jours. Le conseil de discipline doit se tenir au maximum 7 jours
après la convocation. Exceptionnellement la convocation peut se faire dans les 24 heures.
Article XV.23. Le dossier du conseil de discipline comprend:
- La convocation officielle du conseil de discipline par le directeur.
- Un rapport détaillé faisant ressortir les points essentiels suivants :
1. L'identité du plaignant.
2. Le récit détaillé des faits.
3. La description du préjudice.
4. Les noms des témoins éventuels.
5. Tous les éléments de preuves.
6. Le résumé du parcours universitaire de l'étudiant.
Article XV.24. Le directeur de l'établissement adresse une convocation aux membres du conseil de
discipline cinq (05) jours avant la tenue de la réunion. Les membres permanents doivent confirmer
leur présence 48 heures avant la réunion du conseil de discipline. Lorsque des membres du conseil
de discipline sont absents le jour de la réunion, elle est ajournée. Le directeur convoque par lettre
recommandée avec accusé de réception les parties concernées.
Article XV.25. Le directeur de l'établissement adresse une 2éme convocation aux membres du
conseil de discipline dans un délai de cinq (05) jours. La deuxième réunion se tient quel que soit le
nombre des membres présents.
Article XV.26. Le directeur de l'établissement procède à une enquête et instruit le dossier de
l'affaire.
Article XV.27. Les débats sont contradictoires. L'étudiant peut présenter tout élément qu'il juge utile
pour sa défense. Il peut avoir accès au dossier de l'affaire 48 heures avant la réunion du conseil de
discipline. Il est exclu, pour la défense d'un étudiant, de faire appel à un élément étranger à
l'établissement.
Article XV.28. Lorsque l'étudiant ne se présente pas le jour de la réunion, le conseil de discipline
peut siéger. L'étudiant, dispose d'un droit de recours contre la décision de sanction dans un délai
d'un mois suivant la date de notification de la décision.
Article XV.29. À l'issue des débats, le conseil de discipline délibère par bulletin secret hors
présence des parties concernées. Il arrête une proposition de sanction.
Article XV.30. La proposition de sanction est transmise immédiatement par les soins du président
du conseil de discipline au service chargé de la Scolarité et au directeur de l'établissement. L'effet
de la décision commence dès sa notification. La décision de sanction est:
- Notifiée à l'intéressé (e).
- Inscrite à son dossier.
Article XV.31. Tout étudiant ayant fait l’objet d’une sanction par le conseil de discipline ne pourra
retirer son attestation provisoire du baccalauréat (ou du diplôme étranger reconnu équivalent),
qu’après l’extinction de la sanction.
Article XV.32. L'étudiant (e) sanctionné (e) peut adresser un recours gracieux auprès du directeur
22
EPAU – Règlement des études du second cycle – 2012/2013

de l'établissement. Le recours gracieux doit se faire dans un délai de 15 jours suivant la date de
notification de la décision. Il doit être formulé par écrit, daté et signé par l'intéressé.
Article XV.33. Lorsque des éléments nouveaux et constitués apparaissent dans une affaire, après
son jugement, l'étudiant peut adresser un recours légal à l'instance qui a prononcé la sanction.
XVI. DIFFUSION
Article XVI.1.
DIFFUSION
Ce présent règlement doit être diffusé à l’ensemble des enseignants, étudiants et
personnels pédagogique et administratif.
Article XVI.2.
L’étudiant est tenu de signer une fiche d’engagement individuelle, qui sera versée
dans son dossier, dans laquelle il est clairement stipulé que l’intéressé a pris connaissance de ce
présent règlement et qu’il s’engage à le respecter. La signature doit être précédée de la mention « lu
et approuvé ».
Article XVI.3.
Le présent règlement est applicable aux études du second cycle de l’EPAU pour
l’année universitaire 2012/2013.
Le Directeur
23
EPAU – Règlement des études du second cycle – 2012/2013

Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Ecole Polytechnique d’Architecture et d’Urbanisme/ EPAU CYCLE II : MASTER
M1
UEF1-
P7
UNITES D’ENSEIGNEMENTS ET INTITULES
MATIERES
Projet
Projet urbain
AT-PU7
Cours théorie du projet urbain
C-THP7
COEF
5
1
COEFF
/UE
3
AT CM TD CM /TD SM TPE HP AP VH
CREDITS
/MAT
9h 126h 114h 240h 10
1h30 21h 27h 48h 2
CREDITS
/UE
12
S
E
M
E
S
UEF2- C7
cours
obligatoires
- Droit et instruments
d’urbanisme en Algérie
C-OB7(1)
Construction, Infrastructures et
réseaux divers :
- Hydraulique Urbaine et VRD C-
OB7 (2.1)
- Environmental Design.
C-OB7 (2.2)
- Etc. C-OB7 (2.n)
1
2x1
2
1h30 21h 27h 48h 2
1h30
1h30
1h30/15j
1h30/15j
63h 33h 96h 4
8
T
R
E
7
UET-
C7
UEM-
IR7
Initiation à la
recherche
Architecture et urbanisme – 19ème 1
et 20ème siècle en Algérie. C-OB7
(3)
Techniques d’expression
1
C-OB7 (4)
Langue anglaise 1
C-OB8 (5) 1
Sensibilisation à la recherche en
D1, D2 et D3 :
2
SM-IR7
Méthodologie Générale
1
C-IRM7
1
1,5
1h30 21h 27h 48h 2
1h30 21h 27h 48h 2
1h30 21h 27h 48h 2
3h 42h 54h 96h 4
1h30 1h30 21h 27h 48h 2
4
6
EPAU/ Commission Master/ sept 2012 357h 363h 720h 30 30
At : Atelier; CM : Cours Magistral; TD : Travaux Dirigés; CM/ TD : Cours et Travaux Dirigés; SM : Séminaire; TPE : Travail Personnel Encadré; HP : Volume Horaire Semestriel Présentiel; AP : Volume Horaire
Semestriel Apport Personnel; VHT : Volume Horaire Semestriel Total; TP : Travaux Pratiques; C-OB Cours Obligatoire; C-OP : Cours Optionnel de Projet dans un Domaine; IR :Initiation à la Recherche;
PFE : Projet de fin d’étude ; STG : Stage ; F : Enseignement Fondamental; M Enseignement Méthodologique; T : Enseignement Transversal 1Semestre = 14 Semaines 1Cr = 24 h

Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Ecole Polytechnique d’Architecture et d’Urbanisme/ EPAU CYCLE II : MASTER
M1
S
E
M
E
S
T
R
E
8
UEF1-P8
UEF2-
C8
UET-C8
UNITES D’ENSEIGNEMENTS
ET INTITULES MATIERES
Projet
cours
obligatoires
COEF
COEFF/
UE
AT CM TD
CM
/TD SM TPE HP AP VH
Projets
AT-P8 (D1)
AT-P8 (D2)
5
9h 126h 114h 240h 10
AT-P8 (D3)
3 Cours au choix.
(intitulé) C-OP8 (D1,1) 1 1h30 21h 27h 48h 2
(intitulé) C-OP8 (D1,2) 1 1h30 21h 27h 48h 2
(intitulé) C-OP8 (D1,3) 1 1h30 21h 27h 48h 2
(intitulé) C-OP8 (D1,n) - - - - - -
3 Cours au choix.
4
(intitulé) C-OP8 (D2,1) Idem Idem Idem Idem Idem Idem
(intitulé) C-OP8 (D2,2)
(intitulé) C-OP8 (D2,3)
(intitulé) C-OP8 (D2,n)
3 Cours au choix.
(intitulé) C-OP8 (D3,1) Idem Idem Idem Idem Idem Idem
(intitulé) C-OP8 (D3,2)
(intitulé) C-OP8 (D3,3)
(intitulé) C-OP8 (D3,n)
Droit de la construction
C-OB8 (1)
1
1h30 21h 27h 48h 2
Construction, nouvelles structures
1
C-OB8 (2) 1 1h30 21h 27h 48h 2
Langue anglaise 2
C-OB8 (3)
Techniques d’expression
C-OB8 (4)
1
1
1
CREDITS
/MAT
1h30 21h 27h 48h 2
1h30 21h 27h 48h 2
CREDITS
/UE
16
4
4
UEM-IR8
Initiation à la
recherche
Initiation à la recherche
SM-IR8 (D1)
SM-IR8 (D2)
SM-IR8 (D3)
Méthodologie 1
C-IR8
2
1
1,5
3h 42h 54h 96h 4
1h30 1h30 21h 27h 48h 2
EPAU/ Commission Master/ sept 2012 336h 384h 720h 30 30
6
At : Atelier; CM : Cours Magistral; TD : Travaux Dirigés; CM/ TD : Cours et Travaux Dirigés; SM : Séminaire; TPE : Travail Personnel Encadré; HP : Volume Horaire Semestriel Présentiel; AP : Volume Horaire
Semestriel Apport Personnel; VHT : Volume Horaire Semestriel Total; TP : Travaux Pratiques; C-OB Cours Obligatoire; C-OP : Cours Optionnel de Projet dans un Domaine; IR :Initiation à la Recherche;
PFE : Projet de fin d’étude ; STG : Stage ; F : Enseignement Fondamental; M Enseignement Méthodologique; T : Enseignement Transversal 1Semestre = 14 Semaines 1Cr = 24 h

Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Ecole Polytechnique d’Architecture et d’Urbanisme/ EPAU CYCLE II : MASTER
M2
S
E
M
E
S
T
R
E
UEF1-P9
UEF2-C9
Projet
UNITES D’ENSEIGNEMENTS
ET INTITULES MATIERES
cours
obligatoires
COEF
COEFF
/UE
AT CM TD
CM
/TD SM TPE HP AP VH
Projets
AT-P9 (D1)
AT-P9 (D2)
AT-P9 (D3)
5
9h 126h 114h 240h 10
3 Cours au choix.
(intitulé) COP9 (D1,1) 1 1h30 21h 27h 48h 2
(intitulé) COP9 (D1,2) 1 1h30 21h 27h 48h 2
(intitulé) COP9 (D1,3) 1 1h30 21h 27h 48h 2
(intitulé) COP9 (D1,n)
3 Cours au choix.
5,3
(intitulé) COP9 (D2,1) Idem Idem Idem Idem Idem Idem
(intitulé) COP9 (D2,2)
(intitulé) COP9 (D2,3)
(intitulé) COP9 (D2,n)
3 Cours au choix.
(intitulé) COP9 (D3,1) Idem Idem Idem Idem Idem Idem
(intitulé) COP9 (D3,2)
(intitulé) COP9 (D3,3)
(intitulé) COP9 (D3,n)
Économie de la construction
C-OB9(1) 1
1h30 21h 27h 48h 2
Management du projet
C-OB9(2)
1,3
CREDITS
/MAT
1 1h30 21h 27h 48h 2
CREDITS
/UE
16
4
9
UET-C9
Techniques de rédaction
C-OB9 (3)
1 1 1h30 21h 51h 72h 3 3
UEM-IR9
Initiation à la
recherche
Élaboration et soutenance du mémoire
d’initiation à la recherche
SM-IR9(D1)
SM-IR9(D2)
SM-IR9(D3)
1 2,4 3h 42h 126h 168h 7 7
EPAU/ Commission Master/ sept 2012 294h 426h 720h 30 30
At : Atelier; CM : Cours Magistral; TD : Travaux Dirigés; CM/ TD : Cours et Travaux Dirigés; SM : Séminaire; TPE : Travail Personnel Encadré; HP : Volume Horaire Semestriel Présentiel; AP : Volume Horaire
Semestriel Apport Personnel; VHT : Volume Horaire Semestriel Total; TP : Travaux Pratiques; C-OB Cours Obligatoire; C-OP : Cours Optionnel de Projet dans un Domaine; IR :Initiation à la Recherche;
PFE : Projet de fin d’étude ; STG : Stage ; F : Enseignement Fondamental; M Enseignement Méthodologique; T : Enseignement Transversal 1Semestre = 14 Semaines 1Cr = 24 h

Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Ecole Polytechnique d’Architecture et d’Urbanisme/ EPAU CYCLE II : MASTER
M2
S
E
M
E
S
T
R
E
10
UEF-PFE10
UET-
STG
UEM-IR10
UNITES D’ENSEIGNEMENTS ET INTITULES
MATIERES
Projet
stage
Initiation à la
recherche
Projets de fin d’étude
PFE10 (D1)
PFE10 (D2)
PFE10 (D3)
Soutenance
S-PFE10 (D1)
S-PFE10 (D2)
S-PFE10 (D3)
Rapport de projet
R-PFE10 (D1)
R-PFE10 (D2)
R-PFE10 (D3)
Stage de mise en situation
professionnelle en entreprise et
rapport de stage.
STG10
Élaboration et soutenance d’un
mémoire de recherche approfondi
en laboratoire. (facultatif)
SM-IR10(D1)
SM-IR10(D2)
SM-IR10(D3)
COEF
5
COEFF
/UE AT CM TD
CM /TD
SM TPE HP AP VH CREDITS
/MAT
9h 126h 114h 240h 10
5 3h 42h 198 240h
2,75
1
1
1h30
21 27 48h
10
120h 32h 192h 8
2
CREDIT
S
/UE
- - - - -
22
8
EPAU/ Commission Master/ sept 2012 309h 371h 720h 30 30
At : Atelier; CM : Cours Magistral; TD : Travaux Dirigés; CM/ TD : Cours et Travaux Dirigés; SM : Séminaire; TPE : Travail Personnel Encadré; HP : Volume Horaire Semestriel Présentiel; AP : Volume Horaire
Semestriel Apport Personnel; VHT : Volume Horaire Semestriel Total; TP : Travaux Pratiques; C-OB Cours Obligatoire; C-OP : Cours Optionnel de Projet dans un Domaine; IR :Initiation à la Recherche;
PFE : Projet de fin d’étude ; STG : Stage ; F : Enseignement Fondamental; M Enseignement Méthodologique; T : Enseignement Transversal 1Semestre = 14 Semaines 1Cr = 24 h