Construction des chaussées neuves sur le réseau ... - Aapaq.org

V
Examen des offres
Les critères de choix des offres et le classement des
offres devront respecter les instructions décrites
à l'article 53 du Code des Marchés Publics.
V.1 Critères de choix
Pour choisir l'offre économiquement la plus
avantageuse, le maître de l'ouvrage se fonde sur des
critères dûment définis et hiérarchisés qui sont
indiqués dans le règlement de la consultation ou dans
l'avis d'appel public à la concurrence.
Ces critères peuvent être variables selon l'objet du
marché. Pour le domaine des travaux de construction
de chaussées, on pourra retenir utilement 4 critères :
• le coût d’utilisation ... (entretien)
Dans le cas d’une structure de chaussée, le coût
d’utilisation doit être apprécié par le calcul du coût
global tel qu’il est décrit dans la circulaire DR 89-
46 du 8 août 1989.
Commentaires : Il est recommandé de réclamer un
mémoire justificatif au candidat de la solution variante
en fonction de la circulaire DR 89-46 du 08/08/1989
(figurant dans le catalogue des structures et dans la
DTRF) au niveau du règlement de la consultation
(Section V "autres renseignements, alinéa 2" modalités
de remise des candidatures et/ou des offres selon la
procédure adoptée au modèle du règlement de la
consultation – arrêté du 28 août 2001 –
J.O du 08/09/2001, page 14379).
• la valeur technique de l’offre,
(résultats des études de référence et des études avec
les matériaux utilisés lors du chantier et ce avec
toutes les justifications techniques que le candidat
devra joindre à sa proposition variante) ;
• le délai d'exécution
Commentaires : Les résultats des études de référence et
des études avec les matériaux utilisés lors du chantier
accompagnés de toutes les justifications techniques
doivent également être réclamés au niveau du règlement
de la consultation en complément de l’offre variante ;
• le prix des prestations.
V.2 Classement des offres
En préambule, il est important de préciser que
l'explicitation du mode de classement des offres est
de la responsabilité du maître de l'ouvrage.
Le classement des offres est généralement préparé,
après l'ouverture des plis, par le maître d'œuvre qui
procède à l'analyse technique des offres et l'adresse
au maître de l'ouvrage avec ses propositions.
Une variante est jugée recevable si elle répond à
toutes les spécifications du dossier de consultation
des entreprises la concernant.
Pendant toute cette phase d'analyse technique, il est
vivement recommandé de s'appuyer sur le réseau
scientifique et technique de l'équipement.
La méthode de classement des offres est fonction du
poids des critères choisis qui ont été définis et
hiérarchisés dans le règlement de la consultation ou
dans l'avis d'appel public à la concurrence.
La comparaison des offres de base et des variantes
doit s'opérer séparément. Dans un premier temps,
la personne responsable du marché examine les offres
conformes entre elles et les classe. Elle procède de
même avec les offres variantes. Dans un deuxième
temps, la personne responsable du marché compare
l'offre de base la mieux classée avec la variante la
plus intéressante.
Cette liste n'est pas limitative; le maître de l'ouvrage
pourra retenir d'autres critères s'ils sont justifiés par
l'objet du marché ou ses conditions d'exécution.
Spécifications des variantes 13