Thèses 2006 Auteur Titre Cote Thème Bibliothèque ...

Thèses 2006
Auteur Titre Cote Thème
Alami Aroussi, Hassane La société anonyme duale en droit comparé KTH 2006 ALA Droit privé
Anahory, Michèle Les Aspects juridiques du dossier médical personnel KTH 2006 ANA Droit privé
Azzabi, Zaïna Image et droit du marché KTH 2006 AZZ Droit privé
Du gouvernement constitué à la représentation proportionnelle
Bastogi, Marion
en Nouvelle-Calédonie et à Fidji JTH 2006 BAS Droit public
Bénilsi, Stéphane Essai sur la gratuité en droit privé KTH 2006 BEN Droit privé
Bestion, Anabelle Le soldat français au 18ème siècle : un justiciable royal HTH 2006 BES Histoire du droit
Le principe d'égalité des armes au sens de la Convention
Betrom, Gaëlle
européenne des droits de l'homme JTH 2006 BET Droit public
Bouteille, Magali Les propriétés conditionnelles KTH 2006 BOU Droit privé
Bureau, Kalinka
La pénalisation des atteintes à la dignité des victimes par
l'article 35 quater de la loi du 29 juillet 1881, issu de la loi du 15
juin 2000 renforçant la protection de la présomption
d'innocence et les droits des victimes KTH 2006 BUR Droit pénal et sciences criminelles
Capitaine, Pierre Les ordres professionnels en droit privé KTH 2006 CAP Droit privé
Cave, Olivier La mobilité européenne du travailleur temporaire KTH 2006 CAV Droit privé et sciences criminelles
Les problèmes de gouvernance des groupes : le cas d'un
Chabchoub, Salma
groupe familial tunisien LTH 2006 CHA Sciences de gestion
Clément, Mélanie-Eléonore Les œuvres libres KTH 2006 CLE Droit privé
Cornaille, Kareen
Les provinces expressions administratives et politiques de la
Nouvelle-Calédonie JTH 2006 COR Droit public
Delpierre, Nicolas
La nature juridique de la charte des droits fondamentaux de
l'Union européenne JTH 2006 DEL Droit public
Demarcq, Christophe
Le périmètre du droit : étude sur la pratique juridique hors la
profession d'avocat KTH 2006 DEM Droit privé
"Un mauvais" accomodement vaut mieux qu'un bon procès" :
Durand, Isabelle
le concordat montpellierain de l'Ordonnance de commerce au HTH 2006 DUR Histoire du droit
L'incidence des technologies de la communication et de
Echenne, Frédéric
l'information sur la criminalité économique et financière KTH 2006 ECH Droit privé
Edel, Vincent La confiance en droit des contrats KTH 2006 EDE Droit privé
Bibliothèque interuniversitaire de Montpellier, Bibliothèque Droit, sciences économiques, gestion 1

El Kaakour, Halimé
Thèses 2006
L'universalité des droits de l'homme et les spécificités
culturelles dans le cadre du Partenariat euro-méditerranéen JTH 2006 ELK Droit public
Falin, Jean La notion de plus-value en droit privé KTH 2006 FAL Droit privé
Gaden, Chloé L'Animus necandi KTH 2006 GAD Droit privé et sciences criminelles
La liberté contractuelle dans la jurisprudence du Conseil
Gahdoun, Pierre-Yves
constitutionnel JTH 2006 GAH Droit public
Garcia-Lopez, Luisa Fernanda L'action de tutelle en droit colombien JTH 2006 GAR Droit public
La rupture du contrat de travail dans les entreprises en
Giovannoni, Audrey
difficultés KTH 2006 GIO Droit privé
Gleize, Martin Daniel Internet, quelle(s) régulations KTH 2006 GLE Droit privé
Grabarczyk, Katarzyna
Les principes généraux dans la jurisprudence de la Cour
Européenne des Droits de l'Homme JTH 2006 GRA Droit public
Gundolf, Katharine
L'interaction des stratégies individuelles et collectives de très
petites entreprises : étude comparée de sites touristiques de LTH 2006 GUN Sciences de gestion
Hammami, Mahmoud
Les contrats de partage de production dans le domaine des
hydrocarbures KTH 2006 MAM Droit privé et sciences criminelles
Havlik, Petr
Efficient policy for joint production of food and environment : an
application to beef and grassland biodiversity LTH 2006 HAV Economie du développement agricole
Ibrahim, Jocelyne
Les délinquants mineurs au Liban : un avenir déterminé : étude
de jurimétrie
KTH 2006 IBR
Droit privé et sciences de l'information et de la
communication
Kan-Lacas, Louis-Guillaume Approche juridique de la promotion en ligne des entreprises KTH 2006 KAN Droit privé et sciences criminelles
Kauffmann, Florian Les créations intellectuelles et les régimes matrimoniaux KTH 2006 KAU Droit privé
Lahrichi, Saâd La mission des notaires français : étude de droit comparé KTH 2006 LAH Droit privé et sciences criminelles
Le pouvoir normatif de la commission internationale de
Lajoinie, Olivier Régis
protection radiologique à l'épreuve de la jurisprudence JTH 2006 LAJ Droit public
Lantrua, Romaric Cadre juridique de l'édition et de l'exploitation d'un site internet KTH 2006 LAN Droit privé et sciences criminelles
Contribution à l'étude de la lutte contre le blanchiment de
Lévy, Bénédicte
capitaux KTH 2006 LEV Droit privé et sciences criminelles
Lucas, Katia
Le revirement de jurisprudence de la Cour Européenne des
Droits de l'Homme JTH 2006 LUC Droit public
Luquet de Saint-Germain, Caroline
Contribution à l'étude de la responsabilité pénale non
intentionnelle des décideurs KTH 2006 LUQ Droit privé et Sciences criminelles
Laprotection des droits de l'homme dans le cadre des conflits
Matevosyan, Anna
armés non internationaux : résumé de thèse en cotutelle avec JTH 2006 MAT
Droit public
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Maunier, Cécile
Thèses 2006
La participation locale au marketing touristique territorial des
destinations : le cas de l'île de La Réunion LTH 2006 MAU Sciences de gestion
Merhy, Chafic Les IDE face au risque d'expropriation : analyse et évaluation LTH 2006 MER Sciences économiques
Monzer, Rabih
La négociation des contrats internationaux : un essai
d'harmonisation des régimes juridiques romano-germaniques KTH 2006 MON Droit privé et sciences criminelles
Morin, Jean-Frédéric
Le régime international des brevets (1994-2004) : entre le
libéralisme et bilatéralisme américain KTH 2006 MOR Droit privé et sciences criminelles
Moulay, Zaïda
La protection de l'intégrité de la personne par le Comité des
droits de l'homme JTH 2006 MOU Droit public
Mouric, Céline Théorie d'une convergence juridique en droit international JTH 2006 MOU Droit public
Modélisation et accès du droit à la connaissance du droit de la
Murtada, Shadi
responsabilité civile et pénale du chef d'entreprise : France- KTH 2006 MUR Droit privé et sciences criminelles
Nabil Taha, Walid Le cadre juridique du commerce en ligne KTH 2006 NAB Droit privé et sciences criminelles
La création salariale dans les pays arabes (Liban, Egypte,
Nassar, Charbel
Jordanie et Tunisie) : à la lumière des grands systémes KTH 2006 NAS Droit privé
Nguyen Thi, Thuy Hang
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Ondias Okouma, Guislain
Liberté du commerce international des marchandises et
mesures sanitaires et phytosanitaires JTH 2006 NGU Droit international public
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mesures sanitaires et phytosanitaires JTH 2006 NGU Droit international public
L'Europe communautaire face à la problématique du
regroupement des Etats en Afrique Centrale JTH 2006 OND Droit public
Ouahmed, Dalil Le commerce équitable KTH 2006 OUA Droit privé
Ould El Mounir, Mohamed La construction de l'Etat en Mauritanie JTH 2006 OUL Science politique
Stratégies de coopétition : modalités et implications : le cas du
Pellegrin-Boucher, Estelle
secteur des ERP et des services LTH 2006 PEL Sciences de gestion
Poissonnier, Delphine La politique de la concurrence et le droit des contrats KTH 2006 POI Droit privé
Ramon, Philippe La procédure disciplinaire à l'aunbe de la procédure pénale KTH 2006 RAM Droit pénal et sciences criminelles
Rigal, Karine Droit social et droit de la concurrence : la rencontre KTH 2006 RIG Droit privé
Roy, Pierre
Les stratégies de perturbation du jeu concurrentiel:
déterminants, modalités et implications pour les firmes LTH 2006 ROY Sciences de gestion
Saint-Martin, Axel
Créations immatérielles et responsabilité civile : le recours à la
responsabilité civile délictuelle de droit commun pour la KTH 2006 SAI Droit privé et sciences criminelles
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San Martino, Laurence
Thèses 2006
Les stratégies des collectivités locales en matière de
délégation de service public. Le cas de la distribution de l'eau LTH 2006 SAN Sciences de gestion
Ségura, Inès La distribution immobilière KTH 2006 SEG Droit privé et sciences criminelles
Tinière, Romain L'office du juge communautaire des droits fondamentaux JTH 2006 TIN Droit public
Touam, Sami
Touré Moussa Ibrahim
Villemus, Philippe
Le système de santé tunisien et la réforme de l'assurancemaladie
Jurisconsultes musulmans et conflits hégémoniques dans la
LTH 2006 TOU Sciences économiques
boucle du Niger au 18ème et 19ème siècle : méthodes et
règlement des conflits et émergence d'un droit internatrional HTH 2006 DUR Histoire du droit
Le tranfert des valeurs, lors du changement de nom de
marque LTH 2006 VIL Sciences de gestion
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